Délégations de signature

Administration centrale

STIC

M. Antoine PETIT
Mme Françoise PAILLOUS
M. Luis FARINAS DEL CERRO
M. Jacques CITERNE
M. Michel ROBERT
Mme Catherine GARBAY

DÉC n^o 040001DAJ du 21-01-2004

L’article 3 de la décision n^o 030126DAJ du 15 décembre 2003 est ainsi rédigé :
« Art. 3. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Antoine PETIT et de Mme Françoise PAILLOUS, délégation est donnée à MM. Luis FARINAS DEL CERRO, Jacques CITERNE et Michel ROBERT, directeurs scientifiques adjoints au département Sciences et technologies de l’information et de la communication, et à Mme Catherine GARBAY, directrice scientifique adjointe au département Sciences et technologies de l’information et de la communication, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. PETIT, les décisions suivantes :
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
- les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels. »

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

SC

M. Marc LEDOUX
Mme Françoise BALESTIE
M. Michel LACROIX
M. Patrick HEMERY
M. Paul VIGNY

DÉC. n^o 040011DAJ du 30-01-2004

Délégation est donnée à M. Marc LEDOUX, directeur du département scientifique des sciences chimiques, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, les décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants :

a) Structures opérationnelles de recherche et de service :

- les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
- les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
- les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.

b) Gestion scientifique :

- les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc LEDOUX, directeur du département scientifique des sciences chimiques, délégation est donnée à Mme Françoise BALESTIE, secrétaire générale du département scientifique des sciences chimiques, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. LEDOUX, les décisions, conventions et avenants mentionnés ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc LEDOUX et de Mme Françoise BALESTIE, délégation est donnée à MM. Michel LACROIX, Patrick HEMERY et Paul VIGNY, directeurs scientifiques adjoints au département scientifique des sciences chimiques, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. LEDOUX, les décisions, conventions et avenants mentionnés ci-dessus.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Délégations

DDRA - Rhône-Alpes

Véronique DEBISSCHOP

DÉC. n^o 040003DAJ du 21-01-2004

L’article 2 de la décision n^o 030081DAJ du 4 août 2003 est modifiée ainsi qu’il suit :
les mots « délégué régional adjoint pour le site Alpes de la circonscription Rhône-Alpes » sont remplacés par les mots « délégué régional adjoint pour le site Alpes de la circonscription Rhône-Alpes par intérim ».
La présente décision prend effet à compter du 1^er février 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Laboratoires

UMR n^o C5141 - Laboratoire traitement et communication de l’information

M. Henri MAITRE
Mme Cécile GUION

DÉC. n^o 030158DR01 du 17-11-2003

Délégation est donnée à M. Henri MAITRE, directeur de l’UMR n^o C5141 - Laboratoire traitement et communication de l’information, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri MAITRE, délégation de signature est donnée à Mme Cécile GUION, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus, jusqu’au 31 décembre 2003.

Signé : Alain WEISWALD, délégué régional Paris A par intérim

UMR n^o C5141 - Laboratoire traitement et communication de l’information

Mme Cécile GUION

DÉC. n^o 030159DR01 du 03-12-2003

Délégation est donnée à Mme Cécile GUION, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5141 - Laboratoire traitement et communication de l’information, jusqu’au 31 décembre 2003 :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henri MAITRE, directeur de l’UMR n^o C5141

UMR n^o C6038 - Centre de recherche bretonne et celtique

M. Venceslas KRUTA

DÉC. n^o 030155DR01 du 08-09-2003

Délégation est donnée à M. Venceslas KRUTA, responsable de l’antenne parisienne de l’UMR n^o C6038 - Centre de recherche bretonne et celtique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 810 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Alain WEISWALD, délégué régional Paris A par intérim

UMR n^o C6038 - Centre de recherche bretonne et celtique

M. Venceslas KRUTA

DÉC. n^o 030156DR01 du 01-12-2003

Délégation est donnée à M. Venceslas KRUTA, responsable de l’antenne parisienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6038 - Centre de recherche bretonne et celtique et dans la limite de 5 810 € :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François SIMON, directeur de l’UMR n^o C6038

UMR n^o C7048 - Centre d’étude de la vie politique française (CEVIPOF)

M. Pascal PERRINEAU
Mme Valérie ROSSELLINI-PAPILLON

DÉC. n^o 030119DR01 du 07-07-2003

Délégation est donnée à M. Pascal PERRINEAU, directeur de l’UMR n^o C7048 - Centre d’étude de la vie politique française (CEVIPOF), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal PERRINEAU, délégation de signature est donnée à Mme Valérie ROSSELLINI-PAPILLON, secrétaire générale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020376DR01 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Sylvie MOREAU, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7048 - Centre d’étude de la vie politique française (CEVIPOF)

Mme Valérie ROSSELLINI-PAPILLON

DÉC. n^o 030120DR01 du 21-07-2003

Délégation est donnée à Mme Valérie ROSSELLINI-PAPILLON, secrétaire générale, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7048 - Centre d’étude de la vie politique française (CEVIPOF) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pascal PERRINEAU, directeur de l’UMR n^o C7048

UMR n^o C8057 - Centre de recherches politiques de la Sorbonne

Mme Isabelle SOMMIER
M. François BASTIEN

DÉC. n^o 030141DR01 du 08-09-2003

Délégation est donnée à Mme Isabelle SOMMIER, directrice de l’UMR n^o C8057 - Centre de recherches politiques de la Sorbonne, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Isabelle SOMMIER, délégation de signature est donnée à M. François BASTIEN, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020133DR01 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Alain WEISWALD, délégué régional Paris A par intérim

UMR n^o C8057 - Centre de recherches politiques de la Sorbonne

M. François BASTIEN

DÉC. n^o 030142DR01 du 16-10-2003

Délégation est donnée à M. François BASTIEN, professeur des universités à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C8057 - Centre de recherches politiques de la Sorbonne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Isabelle SOMMIER, directrice de l’UMR n^o C8057

UMR n^o C8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé

Mme Hélène RUIZ

Mme Nicole TORCHET

DÉC. n^o 030137DR01 du 25-09-2003

La décision n^o 030059DR01 du 2 avril 2003 donnant délégationtion de signature à Mme Hélène RUIZ, directrice de l’UMR n^o C8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé, est modifiée par les dispositions suivantes :
« En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hélène RUIZ, délégation de signature est donnée à Mme Nicole TORCHET, technicienne, aux fins mentionnées à l’article 1^er. »

Signé : Alain WEISWALD, délégué régional Paris A par intérim

UMR n^o C8592 - Institut d’esthétique des arts contemporains

M. Costin MIEREANU
Mme Anne SELLIER

DÉC. n^o 030151DR01 du 08-09-2003

Délégation est donnée à M. Costin MIEREANU, directeur de l’UMR n^o C8592 - Institut d’esthétique des arts contemporains, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Costin MIEREANU, délégation de signature est donnée à Mme Anne SELLIER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 800 €.

Signé : Alain WEISWALD, délégué régional Paris A par intérim

UMR n^o C8592 - Institut d’esthétique des arts contemporains

Mme Anne SELLIER

DÉC. n^o 030152DR01 du 06-11-2003

Délégation est donnée à Mme Anne SELLIER, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8592 - Institut d’esthétique des arts contemporains :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Costin MIEREANU, directeur de l’UMR n^o C8592

URA n^o D2200 - Groupe de recherche en économie et statistique

M. Alain TROGNON
M. Stéphane GRÉGOIR
Mme Hélène ROLLIN

DÉC. n^o 030147DR01 du 01-10-2003

Délégation est donnée à M. Alain TROGNON, directeur de l’URA n^o D2200 - Groupe de recherche en économie et statistique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain TROGNON, délégation de signature est donnée à M. Stéphane GRÉGOIR, administrateur INSEE, aux fins mentionnées ci-dessus, et à Mme Hélène ROLLIN, attachée de recherche, dans la limite de 750 €.
La décision n^o 020285DR01 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Alain WEISWALD, délégué régional Paris A par intérim

URA n^o D2200 - Groupe de recherche en économie et statistique

M. Stéphane GRÉGOIR
Mme Hélène ROLLIN

DÉC. n^o 030148DR01 du 03-11-2003

Délégation est donnée à M. Stéphane GRÉGOIR, administrateur INSEE, à l’effet de signer au nom du directeur de l’URA n^o D2200 - Groupe de recherche en économie et statistique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Stéphane GRÉGOIR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Hélène ROLLIN, attachée de recherche aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain TROGNON, directeur de l’URA n^o D2200

GDR n^o G1199 - Groupe de recherche de droit comparé

M. Payam SHAHRJERDI

DÉC. n^o 030122DR01 du 12-09-2003

Délégation est donnée à M. Payam SHAHRJERDI, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G1199 - Groupe de recherche de droit comparé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean du BOIS de GAUDUSSON, directeur du GDR n^o C1199

GDR n^o G2114 - Physicochimie des matériaux du patrimoine culturel (CHIMART)

Mme Martine RÉGERT

DÉC. n^o 030140DR01 du 08-09-2003

Délégation est donnée à Mme Martine RÉGERT, directrice du GDR n^o G2114 - Physicochimie des matériaux du patrimoine culturel, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Alain WEISWALD, délégué régional Paris A par intérim

FRE n^o K2435 - Gravitation relativiste et cosmologie

M. Patrick PETER
Mme Nabila HAMDAOUI

DÉC. n^o 030157DR01 du 30-10-2003

Délégation est donnée à M. Patrick PETER, directeur de la FRE n^o K2435 - Gravitation relativiste et cosmologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick PETER, délégation de signature est donnée à Mme Nabila HAMDAOUI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 03003DR01 du 1^er janvier 2003 est abrogée.

Signé : Alain WEISWALD, délégué régional Paris A par intérim

FRE n^o K2665 - Institut de recherche sur les sociétes contemporaines

M. Jean-Paul WILLAIME
Mme Joëlle BLÉRIOT

DÉC. n^o 030124DR01 du 13-08-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Paul WILLAIME, directeur d’études, à compter du 20 août 2003 jusqu’au 3 décembre 2003 à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2665 - Institut de recherche sur les sociétes contemporaines :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul WILLAIME, délégation est donnée à Mme Joëlle BLÉRIOT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude DUBAR, directeur de la FRE n^o K2665

FRE n^o K2718 - Pharmacochimie moléculaire et cellulaire

Mme Christiane GARBAY
M. Michel VIDAL

DÉC. n^o 030127DR01 du 01-07-2003

Délégation est donnée à Mme Christiane GARBAY, directrice de la FRE n^o K2718 - Pharmacochimie moléculaire et cellulaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christiane GARBAY, délégation de signature est donnée à M. Michel VIDAL, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 1500 €.

Signé : Sylvie MOREAU, déléguée régionale Paris A

UMS n^o T1814 - Unité mixte de service de la Maison des sciences économiques

Mme Mireille CHIROLEU-ASSOULINE

DÉC. n^o 030143DR01 du 08-09-2003

Délégation est donnée à Mme Mireille CHIROLEU-ASSOULINE, directrice de l’UMS n^o T1814 - Unité mixte de service de la Maison des sciences économiques , à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
L a décision n^o 020244DR01 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Alain WEISWALD, délégué régional Paris A par intérim

UMS n^o T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales - A.-Quetelet

M. Pascal ARDUIN
Mme Élisabeth DEDIEU

DÉC. n^o 030129DR01 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Pascal ARDUIN, directeur de l’UMS n^o T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales - A.-Quetelet, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal ARDUIN, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth DEDIEU, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020230DR01 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Sylvie MOREAU, déléguée régionale Paris A

UMS n^o T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales - A.-Quetelet

Mme Élisabeth DEDIEU

DÉC. n^o 030130DR01 du 20-10-2003

Délégation est donnée à Mme Élisabeth DEDIEU, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T2419 - Centre d’archivage et de diffusion des données en sciences humaines et sociales - A.-Quetelet :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pascal ARDUIN, directeur de l’UMS n^o T2419

UMS n^o T2556 - Institut français d’études sur l’Asie centrale (IFEAC)

M. Rémi DOR
Mme Danielle ROUVIER

DÉC. n^o 030149DR01 du 08-09-2003

Délégation est donnée à M. Rémi DOR, directeur de l’UMS n^o T2556 - Institut français d’études sur l’Asie centrale (IFEAC), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Rémi DOR, délégation de signature est donnée à Mme Danielle ROUVIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain WEISWALD, délégué régional Paris A par intérim

UMR n^o C7574 - Matériaux inorganiques

M. Didier GOURIER
M. Daniel VIVIEN

DÉC. n^o 040011DR02 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Didier GOURIER, directeur de l’UMR n^o C7574 - Matériaux inorganiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande :
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier GOURIER, délégation de signature est donnée à M. Daniel VIVIEN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n^o C7574 - Matériaux inorganiques

M. Daniel VIVIEN

DÉC. n^o 040012DR02 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Daniel VIVIEN, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7574 - Matériaux inorganiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier GOURIER, directeur de l’UMR n^o C7574

UMR n^o C7607 - Laboratoire de modélisation en mécanique

M. Gérard MAUGIN
M. Stéphane ZALESKI

M. David LHUILLIER

DÉC. n^o 030068DR02 du 01-10-2003

Délégation est donnée à M. Gérard MAUGIN, directeur de l’UMR n^o C7607 - Laboratoire de modélisation en mécanique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard MAUGIN, délégation de signature est donnée à M. Stéphane ZALESKI, professeur, et à M. David LHUILLIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n^o C7607 - Laboratoire de modélisation en mécanique

M. Stéphane ZALESKI
M. David LHUILLIER

DÉC. n^o 030069DR02 du 01-10-2003

Délégation est donnée à M. Stéphane ZALESKI, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7607 - Laboratoire de modélisation en mécanique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Stéphane ZALESKI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. David LHUILLIER, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard MAUGIN, directeur de l’UMR n^o C7607

UMR n^o C7617 - Laboratoire d’océanographie dynamique et de climatologie (LODYC)

Mme Laurence EYMARD
M. Gilles DEWAILLY

M. Yves DANDONNEAU

DÉC. n^o 040005DR02 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Mme Laurence EYMARD, directrice de l’UMR n^o C7617 - Laboratoire d’océanographie dynamique et de climatologie (LODYC), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Laurence EYMARD, délégation de signature est donnée à M. Gilles DEWAILLY, assistant ingénieur, et à M. Yves DANDONNEAU, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n^o C7617 - Laboratoire d’océanographie dynamique et de climatologie (LODYC)

M. Yves DANDONNEAU
M. Gilles DEWAILLY

DÉC. n^o 040006DR02 du 16-01-2004

Délégation est donnée à M. Yves DANDONNEAU, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C7617 - Laboratoire d’océanographie dynamique et de climatologie (LODYC) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves DANDONNEAU délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gilles DEWAILLY, assistant ingénieur, administrateur gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurence EYMARD, directrice de l’UMR n^o C7617

UMS n^o T2414 - Réseau interdisciplinaire pour l’aménagement du territoire européen (RIATE)

M. Claude GRASLAND
Mme Isabellle SALMON

DÉC. n^o 040003DR02 du 09-12-2003

Délégation est donnée à M. Claude GRASLAND, directeur de l’UMS n^o T2414 - Réseau interdisciplinaire pour l’aménagement du territoire européen (RIATE), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande :

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude GRASLAND, délégation de signature est donnée à Mme Isabellle SALMON, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMS n^o T2414 - Réseau interdisciplinaire pour l’aménagement du territoire européen (RIATE)

Mme Isabellle SALMON

DÉC. n^o 040004DR02 du 09-12-2003

Délégation est donnée à Mme Isabellle SALMON, ingénieure d’études, administratrice gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T2414 - Réseau interdisciplinaire pour l’aménagement du territoire européen (RIATE) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude GRASLAND, directeur de l’UMS n^o T2414

FR n^o W2622 - Spectroscopie, matière et rayonnement, réactivité et théorie

M. Alfred MAQUET
Mme Nelly LACOME

DÉC. n^o 030017DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alfred MAQUET, directeur de la FR n^o W2622 - Spectroscopie, matière et rayonnement, réactivité et théorie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :

- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alfred MAQUET, délégation de signature est donnée à Mme Nelly LACOME, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT-CACHAN)

M. Pierre LADEVEZE
M. Ahmed BENALLAL
M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC
M. Yves BERTHAUD

DÉC. n^o 030085DR03 du 17-12-2003

Délégation est donnée à M. Pierre LADEVEZE, directeur de l’UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT-CACHAN), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre LADEVEZE, délégation de signature est donnée à M. Ahmed BENALLAL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre LADEVEZE et de M. Ahmed BENALLAL, délégation de signature est donnée à M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre LADEVEZE, de M. Ahmed BENALLAL, et de M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, délégation de signature est donnée à M. Yves BERTHAUD, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020187DR03 du 1^er septembre 2002.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT-CACHAN)

M. Ahmed BENALLAL
M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC
M. Yves BERTHAUD

DÉC. n^o 030086DR03 du 17-12-2003

Délégation est donnée à M. Ahmed BENALLAL, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT-CACHAN) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ahmed BENALLAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ahmed BENALLAL et de M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Yves BERTHAUD, professeur.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020188DR03 du 1^er septembre 2002.

Signé : Pierre LADEVEZE, directeur de l’UMR n^o C8535

UPR n^o A9040 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et moléculaire

M. Gérard BAUX
Mme Nadine GARRIDO

DÉC. n^o 04A009DR04 du 19-01-2004

Délégation est donnée à M. Gérard BAUX, directeur de l’UPR n^o A9040 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard BAUX, délégation de signature est également donnée à Mme Nadine GARRIDO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 02A003DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A9040 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et moléculaire

Mme Nadine GARRIDO

DÉC. n^o 04A010DR04 du 19-01-2004

Délégation est donnée à Mme Nadine GARRIDO, assistante ingénieure responsable service gestion, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A9040 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n^o 02A004DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard BAUX, directeur de l’UPR n^o A9040

URA n^o D2464 - Service de physique de l’état condensé

M. Éric VINCENT
M. François DAVIAUD

DÉC. n^o 04A001DR04 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Éric VINCENT, directeur de l’URA n^o D2464 - Service de physique de l’état condensé, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric VINCENT, délégation de signature est également donnée à M. François DAVIAUD, chercheur CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 02A140DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Île-de-France Sud

URA n^o D2464 - Service de physique de l’état condensé

M. François DAVIAUD

DÉC. n^o 04A002DR04 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. François DAVIAUD, chercheur CEA, adjoint au chef de service, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’URA n^o D2464 - Service de physique de l’état condensé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n^o 02A143DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Éric VINCENT, directeur de l’URA n^o D2464

UMR n^o C2214 - Laboratoire de génie des procédés catalytiques

M. Claude MÉRIC DE BELLEFON
M. Daniel SCHWEICH

DÉC. n^o 040003DR07 du 14-01-2004

Délégation est donnée à M. Claude MÉRIC DE BELLEFON, directeur de l’UMR n^o C2214 - Laboratoire de génie des procédés catalytiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude MÉRIC DE BELLEFON, délégation de signature est donnée à M. Daniel SCHWEICH , directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5148 - Laboratoire des procédés en milieux granulaires - LPMG

M. Michel COURNIL
M. Gérard THOMAS

DÉC. n^o 040012DR07 du 27-01-2004

Délégation est donnée à M. Michel COURNIL, directeur de l’UMR n^o C5148 - Laboratoire des procédés en milieux granulaires - LPMG, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel COURNIL, délégation de signature est donnée à M. Gérard THOMAS, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5161 - Laboratoire de biologie moléculaire de la cellule

M. Eric GILSON
Mme Andrée DEFOURS

DÉC. n^o 040007DR07 du 23-01-2004

Délégation est donnée à M. Eric GILSON, directeur de l’UMR n^o C5161 - Laboratoire de biologie moléculaire de la cellule, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Eric GILSON, délégation de signature est donnée à Mme Andrée DEFOURS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5167 - Physiopathologies des réseaux neuronaux du cycle veille-sommeil

M. Pierre-Hervé LUPPI
M. Patrice FORT

DÉC. n^o 040010DR07 du 26-01-2004

Délégation est donnée à M. Pierre-Hervé LUPPI, directeur de l’UMR n^o C5167 - Physiopathologies des réseaux neuronaux du cycle veille-sommeil, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Hervé LUPPI, délégation de signature est donnée à M. Patrice FORT, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5190 - Laboratoire de recherche historique Rhône-Alpes (moderne et contemporaine) - LARHRA

M. Jean-Luc PINOL

DÉC. n^o 040008DR07 du 26-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Luc PINOL, directeur de l’UMR n^o C5190 - Laboratoire de recherche historique Rhône-Alpes (moderne et contemporaine) - LARHRA, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5191 - Interactions, corpus, apprentissages, représentations - ICAR

M. Christian PLANTIN
Mme Françoise PUTHON EL QUASSIMI
Mme Anne-Laure MOTKIN
Mme Véronique TRAVERSO

DÉC. n^o 040006DR07 du 26-01-2004

Délégation est donnée à M. Christian PLANTIN, directeur de l’UMR n^o C5191 - Interactions, corpus, apprentissages, représentations - ICAR, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PLANTIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise PUTHON EL QUASSIMI, technicienne, pour tous les actes financiers d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PLANTIN et de Mme Françoise PUTHON EL QUASSIMI, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Laure MOTKIN, ingénieure d’études, pour tous les actes financiers d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian PLANTIN, de Mme Françoise PUTHON EL QUASSIMI, et de Mme Anne-Laure MOTKIN, délégation de signature est donnée à Mme Véronique TRAVERSO, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2683 - Discours du politique en Europe - DISPOL

M. Michel SENELLART

DÉC. n^o 040009DR07 du 26-01-2004

Délégation est donnée à M. Michel SENELLART, directeur de la FRE n^o K2683 - Discours du politique en Europe - DISPOL, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2746 - Centre Auguste-et-Léon-Walras

M. Gérard KLOTZ

DÉC. n^o 040005DR07 du 15-01-2004

Délégation est donnée à M. Gérard KLOTZ, directeur de la FRE n^o K2746 - Centre Auguste-et-Léon-Walras, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement de délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 030085DR07 du 2 octobre 2003 est abrogée.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C6002 - Laboratoire des matériaux inorganiques

M. Rachid MAHIOU

DÉC. n^o 040004DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Rachid MAHIOU, directeur de l’UMR n^o C6002 - Laboratoire des matériaux inorganiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6003 - Thermodynamique des solutions et des polymères

M. Vladimir MAYER
Mme Nicole THEVAND

DÉC. n^o 040019DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Vladimir MAYER, directeur de l’UMR n^o C6003 - Thermodynamique des solutions et des polymères, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vladimir MAYER, délégation de signature est donnée à Mme Nicole THEVAND, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6003 - Thermodynamique des solutions et des polymères

Mme Nicole THEVAND

DÉC. n^o 040051DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Mme Nicole THEVAND, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6003 - Thermodynamique des solutions et des polymères :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Vladimir MAYER, directeur de l’UMR n^o C6003

UMR n^o C6005 - Institut de chimie organique et analytique

M. Gérald GUILLAUMET
M. Luc MORIN-ALLORY
Mme Nadine LE PORS

DÉC. n^o 040026DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Gérald GUILLAUMET, directeur de l’UMR n^o C6005 - Institut de chimie organique et analytique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérald GUILLAUMET, délégation de signature est donnée à M. Luc MORIN-ALLORY, professeur des universités, et à Mme Nadine LE PORS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6005 - Institut de chimie organique et analytique

M. Luc MORIN-ALLORY
Mme Nadine LE PORS

DÉC. n^o 040058DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Luc MORIN-ALLORY, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6005 - Institut de chimie organique et analytique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Luc MORIN-ALLORY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nadine LE PORS, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérald GUILLAUMET, directeur de l’UMR n^o C6005

UMR n^o C6023 - Biologie des protistes

M. Christian AMBLARD
M. Christian VIVARES

DÉC. n^o 040024DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Christian AMBLARD, directeur de l’UMR n^o C6023 - Biologie des protistes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian AMBLARD, délégation de signature est donnée à M. Christian VIVARES, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6023 - Biologie des protistes

M. Christian VIVARES

DÉC. n^o 040056DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Christian VIVARES, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6023 - Biologie des protistes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian AMBLARD, directeur de l’UMR n^o C6023

UMR n^o C6035 - Institut de recherche sur la biologie de l’insecte

M. Jérôme CASAS
M. Jean-Paul MONGE

DÉC. n^o 040014DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Jérôme CASAS, directeur de l’UMR n^o C6035 - Institut de recherche sur la biologie de l’insecte, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jérôme CASAS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul MONGE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6035 - Institut de recherche sur la biologie de l’insecte

M. Jean-Paul MONGE

DÉC. n^o 040046DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Paul MONGE, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6035 - Institut de recherche sur la biologie de l’insecte :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jérôme CASAS, directeur de l’UMR n^o C6035

UMR n^o C6069 - Laboratoire arc électrique et plasmas thermiques

M. Pascal ANDRÉ
M. André LEFORT

DÉC. n^o 040005DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Pascal ANDRÉ, directeur de l’UMR n^o C6069 - Laboratoire arc électrique et plasmas thermiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal ANDRÉ, délégation de signature est donnée à M. André LEFORT, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6069 - Laboratoire arc électrique et plasmas thermiques

M. André LEFORT

DÉC. n^o 040072DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. André LEFORT, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6069 - Laboratoire arc électrique et plasmas thermiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pascal ANDRÉ, directeur de l’UMR n^o C6069

UMR n^o C6090 - Laboratoire d’arithmétique, calcul formel et optimisation

M. Abbas MOVAHHEDI

DÉC. n^o 040006DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Abbas MOVAHHEDI, directeur de l’UMR n^o C6090 - Laboratoire d’arithmétique, calcul formel et optimisation, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6101 - Physiologie moléculaire de la réponse immune et des lymphoproliférations

M. Michel COGNE

DÉC. n^o 040001DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Michel COGNE, directeur de l’UMR n^o C6101 - Physiologie moléculaire de la réponse immunie et des lymphoproliférations, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6113 - Insitut des sciences de la Terre d’Orléans

Mme Élisabeth VERGES
M. Michel FAURE
Mme Chantal LE COQ

DÉC. n^o 040029DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Mme Élisabeth VERGES, directrice de l’UMR n^o C6113 - Insitut des sciences de la Terre d’Orléans, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Élisabeth VERGES, délégation de signature est donnée à M. Michel FAURE, professeur des universités, et à Mme Chantal LE COQ, technicienne , aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6113 - Insitut des sciences de la Terre d’Orléans

M. Michel FAURE
Mme Chantal LE COQ

DÉC. n^o 040061DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Michel FAURE, professeur des universités, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6113 - Insitut des sciences de la Terre d’Orléans :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel FAURE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Chantal LE COQ, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Élisabeth VERGES, directrice de l’UMR n^o C6113

UMR n^o C6115 - Laboratoire de physique et chimie de l’environnement

M. Pierre-Louis BLELLY
M. Gilles POULET
Mme Isabelle LANGER
Mme Corinne REVIL

DÉC. n^o 040031DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Pierre-Louis BLELLY, directeur de l’UMR n^o C6115 - Laboratoire de physique et chimie de l’environnement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la direction des relations internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Louis BLELLY, délégation de signature est donnée à M. Gilles POULET, professeur des universités, à Mme Isabelle LANGER, technicienne, et à Mme Corinne REVIL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6115 - Laboratoire de physique et chimie de l’environnement

M. Gilles POULET
Mme Isabelle LANGER
Mme Corinne REVIL

DÉC. n^o 040064DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Gilles POULET, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6115 - Laboratoire de physique et chimie de l’environnement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles POULET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Isabelle LANGER, technicienne.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles POULET et de Mme Isabelle LANGER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Corinne REVIL, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre-Louis BLELLY, directeur de l’UMR n^o C6115

UMR n^o C6157 - Laboratoire d’électrodynamique des matériaux avancés

M. François GERVAIS

DÉC. n^o 040003DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. François GERVAIS, directeur de l’UMR n^o C6157 - Laboratoire d’électrodynamique des matériaux avancés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6505 - Photochimie moléculaire et macromoléculaire

Mme Claire RICHARD
Mme Annie ROSSI

DÉC. n^o 040016DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Mme Claire RICHARD, directrice de l’UMR n^o C6505 - Photochimie moléculaire et macromoléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Claire RICHARD, délégation de signature est donnée à Mme Annie ROSSI, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6505 - Photochimie moléculaire et macromoléculaire

Mme Annie ROSSI

DÉC. n^o 040048DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Mme Annie ROSSI, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C6505 - Photochimie moléculaire et macromoléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claire RICHARD, directrice de l’UMR n^o C6505

UMR n^o C6524 - Laboratoire magmas et volcans

M. Olivier MERLE
M. Pierre SCHIANO

DÉC. n^o 040022DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Olivier MERLE, directeur de l’UMR n^o C6524 - Laboratoire magmas et volcans, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier MERLE, délégation de signature est donnée à M. Pierre SCHIANO, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6524 - Laboratoire magmas et volcans

M. Pierre SCHIANO

DÉC. n^o 040054DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Pierre SCHIANO, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6524 - Laboratoire magmas et volcans :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier MERLE, directeur de l’UMR n^o C6524

UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire

M. Alain BALDIT
M. Pierre HENRARD
M. Gérard MONTAROU
M. Jean-René VITRANT

DÉC. n^o 040027DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Alain BALDIT, directeur de l’UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BALDIT, délégation de signature est donnée à M. Pierre HENRARD, professeur des universités, à M. Gérard MONTAROU, directeur de recherche, et à M. Jean-René VITRANT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire

M. Pierre HENRARD
M. Gérard MONTAROU
M. Jean-René VITRANT

DÉC. n^o 040059DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Pierre HENRARD, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre HENRARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérard MONTAROU, directeur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre HENRARD et de M. Gérard MONTAROU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-René VITRANT, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain BALDIT, directeur de l’UMR n^o C6533

UMR n^o C6547 - Génétique des eucaryotes. Endocrinologie moléculaire

M. Georges PICARD
M. Georges VEYSSIERE

DÉC. n^o 040021DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Georges PICARD, directeur de l’UMR n^o C6547 - Génétique des eucaryotes. Endocrinologie moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges PICARD, délégation de signature est donnée à M. Georges VEYSSIERE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6547 - Génétique des eucaryotes. Endocrinologie moléculaire

M. Georges VEYSSIERE

DÉC. n^o 040053DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Georges VEYSSIERE, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6547 - Génétique des eucaryotes. Endocrinologie moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Georges PICARD, directeur de l’UMR n^o C6547

UMR n^o C6587 - Centre d’études et de recherches sur le développement international

M. Patrick PLANE
M. Gérard CHAMBAS
M. Patrick GUILLAUMONT
Mme Sylviane GUILLAUMONT

DÉC. n^o 040030DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Patrick PLANE, directeur de l’UMR n^o C6587 - Centre d’études et de recherches sur le développement international, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick PLANE, délégation de signature est donnée à M. Gérard CHAMBAS, chargé de recherche, à M. Patrick GUILLAUMONT, professeur des universités, et à Mme Sylviane GUILLAUMONT, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6587 - Centre d’études et de recherches sur le développement international

M. Gérard CHAMBAS
M. Patrick GUILLAUMONT
Mme Sylviane GUILLAUMONT

DÉC. n^o 040062DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Gérard CHAMBAS, chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6587 - Centre d’études et de recherches sur le développement international :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard CHAMBAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick GUILLAUMONT, professeur des universités.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard CHAMBAS et de M. Patrick GUILLAUMONT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylviane GUILLAUMONT, professeure des universités.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick PLANE, directeur de l’UMR n^o C6587

UMR n^o C6602 - Laboratoire des sciences et matériaux pour l’électronique et d’automatique

M. Jean-Paul GERMAIN
M. Michel DHOME

DÉC. n^o 040017DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Paul GERMAIN, directeur de l’UMR n^o C6602 - Laboratoire des sciences et matériaux pour l’électronique et d’automatique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul GERMAIN, délégation de signature est donnée à M. Michel DHOME, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6602 - Laboratoire des sciences et matériaux pour l’électronique et d’automatique

M. Michel DHOME

DÉC. n^o 040049DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Michel DHOME, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6602 - Laboratoire des sciences et matériaux pour l’électronique et d’automatique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul GERMAIN, directreur de l’UMR n^o C6602

UMR n^o C6615 - Institut de recherche en communications optiques et microondes

M. Alain BARTHÉLEMY
Mme Nadine SEGUIN

DÉC. n^o 040018DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Alain BARTHÉLEMY, directeur de l’UMR n^o C6615 - Institut de recherche en communications optiques et microondes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BARTHÉLEMY, délégation de signature est donnée à Mme Nadine SEGUIN, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6615 - Institut de recherche en communications optiques et microondes

Mme Nadine SEGUIN

DÉC. n^o 040050DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Mme Nadine SEGUIN, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6615 - Institut de recherche en communications optiques et microondes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain BARTHÉLEMY, directeur de l’UMR n^o C6615

UMR n^o C6619 - Centre de recherche sur la matière divisée

Mme Marie-Louise SABOUNGI
Mme Caroline ANDREAZZA

DÉC. n^o 040028DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Mme Marie-Louise SABOUNGI, directrice de l’UMR n^o C6619 - Centre de recherche sur la matière divisée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Louise SABOUNGI, délégation de signature est donnée à Mme Caroline ANDREAZZA, maîtresse de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6619 - Centre de recherche sur la matière divisée

Mme Caroline ANDREAZZA

DÉC. n^o 040060DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Mme Caroline ANDREAZZA, maîtresse de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de UMR n^o C6619 - Centre de recherche sur la matière divisée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-Louise SABOUNGI, directrice de l’UMR n^o C6619

UMR n^o C6638 - Science des procédés céramiques et de traitements de surface

M. Jean-François BAUMARD
M. Jean-Claude CHAMPARNAUD-MESJARD
Mme Martine SEGEAR

DÉC. n^o 040025DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-François BAUMARD, directeur de l’UMR n^o C6638 - Science des procédés céramiques et de traitements de surface, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François BAUMARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude CHAMPARNAUD-MESJARD, professeur des universités, et à Mme Martine SEGEAR, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n^o C6638 - Sciences des procédés céramiques et de traitements de surface

M. Jean-Claude CHAMPARNAUD-MESJARD
Mme Martine SEGEAR

DÉC. n^o 040057DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Claude CHAMPARNAUD-MESJARD, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6638 - Sciences des procédés céramiques et de traitements de surface :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude CHAMPARNAUD-MESJARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine SEGEAR, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François BAUMARD, directeur de l’UMR n^o C6638

FRE n^o K2701 - Unité de microéléctronique, optoélectronique et polymères

M. André MOLITON

DÉC. n^o 040035DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. André MOLITON, directeur de la FRE n^o K2701 - Unité de microéléctronique, optoélectronique et polymères, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FRE n^o K2815 - Immunologie et embryologie moléculaire

M. Valérie QUESNIAUX-RYFFEL
M. Bernhard RYFFEL
M. Yann HÉRAULT

DÉC. n^o 040039DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Valérie QUESNIAUX-RYFFEL, directrice de la FRE n^o K2815 - Immunologie et embryologie moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Valérie QUESNIAUX-RYFFEL, délégation de signature est donnée à M. Bernhard RYFFEL, directeur de recherche, et à M. Yann HÉRAULT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FRE n^o K2815 - Immunologie et embryologie moléculaire

M. Bernhard RYFFEL
M. Yann HÉRAULT

DÉC. n^o 040071DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à M. Bernhard RYFFEL, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom de la directrice de la FRE n^o K2815 - Immunologie et embryologie moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernhard RYFFEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Yann HÉRAULT, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Valérie QUESNIAUX-RYFFEL, directrice de la FRE n^o K2815

UMR n^o C7016 - Laboratoire de matériaux minéraux

M. Joël PATARIN
M. Philippe CAULLET

DÉC. n^o 040001DR10 du 16-01-2004

Délégation est donnée à M. Joël PATARIN, directeur de l’UMR n^o C7016 - Laboratoire de matériaux minéraux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël PATARIN, délégation de signature est donnée à M. Philippe CAULLET, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 020086DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UMR n^o C7016 - Laboratoire de matériaux minéraux

M. Philippe CAULLET

DÉC. n^o 040002DR10 du 16-01-2004

Délégation est donnée à M. Philippe CAULLET, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7016 - Laboratoire de matériaux minéraux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joël PATARIN, directeur de l’UMR n^o C7016

UMR n^o C7043 - Cultures et sociétés en Europe

M. Patrick WATIER

M. Pascal HINTERMEYER

DÉC. n^o 030042DR10 du 08-12-2003

Délégation est donnée à M. Patrick WATIER, directeur de l’UMR n^o C7043 - Cultures et sociétés en Europe, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick WATIER, délégation de signature est donnée à M. Pascal HINTERMEYER, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000067DR10 du 2 mars 2000 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UMR n^o C7043 - Cultures et sociétés en Europe

M. Pascal HINTERMEYER

DÉC. n^o 030043DR10 du 08-12-2003

Délégation est donnée à M. Pascal HINTERMEYER, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7043 - Cultures et sociétés en Europe :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick WATIER, directeur de l’UMR n^o C7043

UMR n^o C7100 - Laboratoire de biotechnologie des interactions macromoléculaires

M. Claude KEDINGER
M. Marc VIGNERON
Mme Claire GUTH

DÉC. n^o 040005DR10 du 16-01-2004

Délégation est donnée à M. Claude KEDINGER, directeur de l’UMR n^o C7100 - Laboratoire de biotechnologie des interactions macromoléculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude KEDINGER, délégation de signature est donnée à M. Marc VIGNERON, chargé de recherche, directeur adjoint, ainsi qu’à Mme Claire GUTH, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 020062DR10 du 19 mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UMR n^o C7100 - Laboratoire de biotechnologie des interactions macromoléculaires

M. Marc VIGNERON
Mme Claire GUTH

DÉC. n^o 040006DR10 du 16-01-2004

Délégation est donnée à M. Marc VIGNERON, chargé de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7100 - Laboratoire de biotechnologie des interactions macromoléculaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc VIGNERON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Claire GUTH, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude KEDINGER, directeur de l’UMR n^o C7100

UMR n^o C7509 - Substances naturelles : structure, évolution, réactivité

M. Pierre ALBRECHT

DÉC. n^o 030038DR10 du 05-12-2003

Délégation est donnée à M. Pierre ALBRECHT, directeur de l’UMR n^o C7509 - Substances naturelles : structure, évolution, réactivité, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
La décision n^o 010037DR10 du 18 avril 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UMR n^o C7509 - Substances naturelles : structure, évolution, réactivité

M. Pierre ALBRECHT

DÉC. n^o 030037DR10 du 05-12-2003

Délégation est donnée à M. Pierre ALBRECHT, à l’effet de signer en tant que directeur de l’UMR n^o C7509 - Substances naturelles : structure, évolution, réactivité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre ALBRECHT, directeur de l’UMR n^o C7509

IFR n^o M0037 - Institut fédératif de recherche en neurosciences fondamentales de Strasbourg

M. Paul PEVET

M. Philippe COSTANTZER
Mme Frédérique DINHOF

DÉC. n^o 030032DR10 du 04-12-2003

Délégation est donnée à M. Paul PEVET, directeur de l’IFR n^o M0037 - Institut fédératif de recherche en neurosciences fondamentales de Strasbourg, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul PEVET, délégation de signature est donnée à M. Philippe COSTANTZER, ingénieur d’études, et à Mme Frédérique DINHOF, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020022DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

IFR n^o M0037 - Institut fédératif de recherche en neurosciences fondamentales de Strasbourg

M. Philippe COSTANTZER
Mme Frédérique DINHOF

DÉC. n^o 030033DR10 du 04-12-2003

Délégation est donnée à M. Philippe COSTANTZER, ingénieur d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’IFR n^o M0037 - Institut fédératif de recherche en neurosciences fondamentales de Strasbourg :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe COSTANTZER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Frédérique DINHOF, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Paul PEVET, directeur de l’IFR n^o M0037

UMS n^o T0830 - Observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg

M. Michel CARA

Mme Patricia WALTER

DÉC. n^o 030030DR10 du 01-12-2003

Délégation est donnée à M. Michel CARA, directeur de l’UMS n^o T0830 - Observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel CARA, délégation de signature est donnée à Mme Patricia WALTER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020119DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UMS n^o T0830 - Observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg

Mme Patricia WALTER

DÉC. n^o 030031DR10 du 01-12-2003

Délégation est donnée à Mme Patricia WALTER, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T0830 - Observatoire des sciences de la Terre de Strasbourg :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel CARA, directeur de l’UMS n^o T0830

UMR n^o C6568 - Institut de recherches et d’études sur la monde arabe et musulman

M. Eberhard KIENLE
M. François SIINO

DÉC. n^o 030657DR12 du 19-12-2003

Délégation est donnée à M. Eberhard KIENLE, directeur de l’UMR n^o C6568 - Institut de recherches et d’études sur la monde arabe et musulman, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Eberhard KIENLE, délégation de signature est donnée à M. François SIINO, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne LE BRUN, délégué régional Provence

UMR n^o C6568 - Institut de recherches et d’études sur la monde arabe et musulman

M. François SIINO

DÉC. n^o 030658DR12 du 19-12-2003

Délégation est donnée à M. François SIINO, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6568 - Institut de recherches et d’études sur la monde arabe et musulman :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Eberhard KIENLE, directeur de l’UMR n^o C6568

UMR n^o C5504 - Laboratoire de biotechnologie et bioprocédés

M. Gérard GOMA
M. Nicolas LINDLEY

DÉC. n^o 030124DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Gérard GOMA, directeur de l’UMR n^o C5504 - Laboratoire de biotechnologie et bioprocédés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard GOMA, délégation de signature est donnée à M. Nicolas LINDLEY, directeur de recherche, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5504 - Laboratoire de biotechnologie et bioprocédés

M. Nicolas LINDLEY

DÉC. n^o 030125DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Nicolas LINDLEY, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5504 - Laboratoire de biotechnologie et bioprocédés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard GOMA, directeur de l’UMR n^o C5504

UMR n^o C5549 - Centre de recherche cerveau et cognition

M. Jean BULLIER
Mme Michèle FABRE-THORPE
M. Yves TROTTER

DÉC. n^o 040007DR14 du 22-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean BULLIER, directeur de l’UMR n^o C5549 - Centre de recherche cerveau et cognition, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean BULLIER, délégation de signature est donnée à Mme Michèle FABRE-THORPE, directrice de recherche, et à M. Yves TROTTER, directeur de recherche, directeur Axe 2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter de la nomination du directeur d’unité.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5549 - Centre de recherche cerveau et cognition

Mme Michèle FABRE-THORPE
M. Yves TROTTER

DÉC. n^o 040008DR14 du 22-01-2004

Délégation est donnée à Mme Michèle FABRE-THORPE, directrice adjointe, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5549 - Centre de recherche cerveau et cognition :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Michèle FABRE-THORPE, délégation de signature est donnée à M. Yves TROTTER, directeur de recherche, directeur Axe 2, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter de la nomination de Mme Michèle FABRE-THORPE.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes matières

M. Jean-Paul PARNEIX

Mme Valérie VIGNERAS-LEFÈBVRE

DÉC. n^o 040001DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Paul PARNEIX, directeur de l’UMR n^o C5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes matières, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul PARNEIX, délégation de signature est donnée à Mme Valérie VIGNERAS-LEFEBVRE, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020150DR15 du 1^er mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes matières

Mme Valérie VIGNERAS-LEFÈBVRE

DÉC. n^o 040002DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Valérie VIGNERAS-LEFÈBVRE, professeure, responsable de l’équipe Matériaus et composants, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes matières :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul PARNEIX, directeur de l’UMR n^o C5501

UMR n^o C0167 - Matière molle et chimie

M. Ludwik LEIBLER
Mme Michèle MILLEQUANT

DÉC. n^o 040003DR16 du 21-01-2004

Délégation est donnée à M. Ludwik LEIBLER, directeur de l’UMR n^o C0167 - Matière molle et chimie, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays étrangers sous réserve des pays nécessitant des autorisations particulières, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris Michel-Ange.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ludwik LEIBLER, délégation de signature est donnée à Mme Michèle MILLEQUANT, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010147DR16 du 24 novembre 2001 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 12 janvier 2004.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Paris Michel-Ange

URA n^o D1961 - Structure et régulation de l’expression des anticorps et des récepteurs de lymphocytes T

M. Pierre-André CAZENAVE
M. Pierre MARMONNIER

DÉC. n^o 040002DR16 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Pierre-André CAZENAVE, directeur de l’URA n^o D1961 - Structure et régulation de l’expression des anticorps et des récepteurs de lymphocytes T, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-André CAZENAVE, délégation de signature est donnée à M. Pierre MARMONNIER, cadre administratif A à l’Institut Pasteur dans le cadre de ses fonctions de gestionnaire du site Metchnikoff, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020004DR16 du 25 janvier 2002 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 7 janvier 2004.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Paris Michel-Ange

URA n^o D2172 - Unité de génétique moléculaire

M. Anthony PUGSLEY
M. Claude PINNA
Mme Maryvonne BOQUET

DÉC. n^o 030042DR16 du 18-12-2003

Délégation est donnée à M. Anthony PUGSLEY, directeur par intérim de l’URA n^o D2172 - Unité de génétique moléculaire, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Anthony PUGSLEY, délégation de signature est donnée à M. Claude PINNA, gestionnaire, et à Mme Maryvonne BOQUET, secrétaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010106DR16 du 23 juillet 2001 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er mai 2003 jusqu’au 31 décembre 2003.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Paris Michel-Ange

URA n^o D2581 - Bases génétiques et moléculaires des interactions de la cellule eucaryote

M. Arthur SCHERF
M. Pierre MARMONNIER

DÉC. n^o 040001DR16 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Arthur SCHERF, directeur de l’URA n^o D2581 - Bases génétiques et moléculaires des interactions de la cellule eucaryote, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Arthur SCHERF, délégation de signature est donnée à M. Pierre MARMONNIER, cadre administratif A à l’Institut Pasteur dans le cadre de ses fonctions de gestionnaire du site Metchnikoff, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030024DR16 du 9 mai 2003 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 7 janvier 2004.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C6006 - Analyse isotopique et électrochimique de métabolismes

M. Serge AKOKA
M. Gérald REMAUD
M. Richard ROBINS

DÉC. n^o 040077DR17 du 23-01-2004

Délégation est donnée à M. Serge AKOKA, directeur de l’UMR n^o C6006 - Analyse isotopique et électrochimique de métabolismes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge AKOKA, délégation de signature est donnée à M. Gérald REMAUD, professeur, et à M. Richard ROBINS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020087DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6011 - Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire

M. Laurent FONTAINE
M. Gilles DUJARDIN
M. François HUET

DÉC. n^o 040011DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Laurent FONTAINE, directeur de l’UMR n^o C6011 - Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent FONTAINE, délégation de signature est donnée à M. Gilles DUJARDIN, directeur de recherche, et à M. François HUET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020012DR17 du 26 mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020011DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6011 - Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire

M. Gilles DUJARDIN
M. François HUET

DÉC. n^o 040012DR17 du 12-01-2004

Délégation est donnée à M. Gilles DUJARDIN, directeur de recherche, et à M. François HUET, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6011 - Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent FONTAINE, directeur de l’UMR n^o C6011

UMR n^o C6026 - Interactions cellulaires et moléculaires

M. Daniel BOUJARD
M. Gilles SALBERT
Mme Chantal PEROT-BUSNEL

DÉC. n^o 040069DR17 du 20-01-2004

Délégation est donnée à M. Daniel BOUJARD, directeur de l’UMR n^o C6026 - Interactions cellulaires et moléculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel BOUJARD, délégation de signature est donnée à M. Gilles SALBERT, professeur, et à Mme Chantal PEROT-BUSNEL, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020030DR17 du 2 avril 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020029DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6028 - Droit et changement social

M. Jean-Pierre LE CROM

Mme  Soizic LORVELLEC

DÉC. n^o 040053DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre LE CROM, directeur de l’UMR n^o C6028 - Droit et changement social, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre LE CROM, délégation de signature est donnée à Mme Soizic LORVELLEC, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020013DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6028 - Droit et changement social

Mme  Soizic LORVELLEC

DÉC. n^o 040054DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à Mme Soizic LORVELLEC, ingénieure de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6028 - Droit et changement social :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre LE CROM, directeur de l’UMR n^o C6028

UMR n^o C6051 - Centre de recherche sur l’action politique en Europe

M. Patrick HASSENTEUFEL

Mme  Marylène BERCEGEAY

DÉC. n^o 040017DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Patrick HASSENTEUFEL, directeur de l’UMR n^o C6051 - Centre de recherche sur l’action politique en Europe, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick HASSENTEUFEL, délégation de signature est donnée à Mme  Marylène BERCEGEAY, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010007DR17 du 9 mars 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6051 - Centre de recherche sur l’action politique en Europe

Mme  Marylène BERCEGEAY

DÉC. n^o 040018DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à Mme Marylène BERCEGEAY, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6051 - Centre de recherche sur l’action politique en Europe :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick HASSENTEUFEL, directeur de l’UMR n^o C6051

UMR n^o C6052 - Synthèses et activations de biomolécules

M. Jean-Claude GUILLEMIN

Mme  Yvelise RASKIN

DÉC. n^o 040003DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Claude GUILLEMIN, directeur de l’UMR n^o C6052 - Synthèses et activations de biomolécules, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude GUILLEMIN, délégation de signature est donnée à Mme  Yvelise RASKIN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020058DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6052 - Synthèses et activations de biomolécules

Mme  Yvelise RASKIN

DÉC. n^o 040004DR17 du 12-01-2004

Délégation est donnée à Mme Yvelise RASKIN, assistante ingénieure, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6052 - Synthèses et activations de biomolécules :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude GUILLEMIN, directeur de l’UMR n^o C6052

UMR n^o C6061 - Génétique et développement

M. Claude PRIGENT

Mme  Catherine ANDRÉ

DÉC. n^o 040045DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Claude PRIGENT, directeur de l’UMR n^o C6061 - Génétique et développement, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude PRIGENT, délégation de signature est donnée à Mme  Catherine ANDRÉ, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020015DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6061 - Génétique et développement

Mme  Catherine ANDRÉ

DÉC. n^o 040046DR17 du 09-01-2004

Délégation est donnée à Mme Catherine ANDRÉ, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6061 - Génétique et développement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude PRIGENT, directeur de l’UMR n^o C6061

UMR n^o C6087 - Laboratoire de physique de l’état condensé

M. Alain BULOU

M. Abdelhadi KASSIBA

DÉC. n^o 040079DR17 du 23-01-2004

Délégation est donnée à M. Alain BULOU, directeur de l’UMR n^o C6087 - Laboratoire de physique de l’état condensé, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BULOU, délégation de signature est donnée à M. Abdelhadi KASSIBA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020103DR17 du 29 mai 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020102DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6093 - Laboratoire angevin de recherches en mathématiques

M. Adam PARUSINSKI

DÉC. n^o 040044DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Adam PARUSINSKI, directeur de l’UMR n^o C6093 - Laboratoire angevin de recherches en mathématiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6118 - Géosciences Rennes

M. François GUILLOCHEAU
M.  Luc AQUILINA
Mme Cécile DALIBARD-RAOUT

DÉC. n^o 040040DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. François GUILLOCHEAU, directeur de l’UMR n^o C6118 - Géosciences Rennes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François GUILLOCHEAU, délégation de signature est donnée à M. Luc AQUILINA, professeur, et à Mme Cécile DALIBARD-RAOUT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020162DR17 du 3 février 2003 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020161DR17 du 30 décembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6120 - Polymères, colloïdes, interfaces

M. Jean-François TASSIN
M. Dominique DURAND
Mme Fabienne PONCIN

DÉC. n^o 040061DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-François TASSIN, directeur de l’UMR n^o C6120 - Polymères, colloïdes, interfaces, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François TASSIN, délégation de signature est donnée à M. Dominique DURAND, directeur de recherche, et à Mme Fabienne PONCIN, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020121DR17 du 8 juillet 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020120DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6120 - Polymères, colloïdes, interfaces

M. Dominique DURAND
Mme Fabienne PONCIN

DÉC. n^o 040062DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Dominique DURAND, directeur de recherche, et à Mme Fabienne PONCIN, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6120 - Polymères, colloïdes, interfaces :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François TASSIN, directeur de l’UMR n^o C6120

UMR n^o C6144 - Laboratoire de génie des procédés - environnement - agroalimentaire

M. Jack LEGRAND

M. Patrick LEGENTILHOMME

DÉC. n^o 040027DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Jack LEGRAND, directeur de l’UMR n^o C6144 - Laboratoire de génie des procédés - environnement - agroalimentaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jack LEGRAND, délégation de signature est donnée à M. Patrick LEGENTILHOMME, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020116DR17 du 6 juin 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6144 - Laboratoire de génie des procédés - environnement - agroalimentaire

M. Patrick LEGENTILHOMME

DÉC. n^o 040028DR17 du 09-01-2004

Délégation est donnée à M. Patrick LEGENTILHOMME, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6144 - Laboratoire de génie des procédés - environnement - agroalimentaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jack LEGRAND, directeur de l’UMR n^o C6144

UMR n^o C6164 - Institut d’électronique et de télécommunications de Rennes

M. Daniel THOUROUDE
M. Ghaïs EL ZEIN
M. Éric POTTIER

DÉC. n^o 040075DR17 du 23-01-2004

Délégation est donnée à M. Daniel THOUROUDE, directeur de l’UMR n^o C6164 - Institut d’électronique et de télécommunications de Rennes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel THOUROUDE, délégation de signature est donnée à MM. Ghaïs EL ZEIN et Éric POTTIER, professeurs, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020128DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6165 - Laboratoire d’électronique et des systèmes de télécommunications

M. Michel NEY

M. Marcel LE FLOCH

DÉC. n^o 040005DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Michel NEY, directeur de l’UMR n^o C6165 - Laboratoire d’électronique et des systèmes de télécommunications, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel NEY, délégation de signature est donnée à M. Marcel LE FLOCH, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020007DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6165 - Laboratoire d’électronique et des systèmes de télécommunications

M. Marcel LE FLOCH

DÉC. n^o 040006DR17 du 09-01-2004

Délégation est donnée à M. Marcel LE FLOCH, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6165 - Laboratoire d’électronique et des systèmes de télécommunications :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel NEY, directeur de l’UMR n^o C6165

UMR n^o C6183 - Institut de recherche en génie civil et mécanique

M. Pierre-Yves HICHER
M. Pierre THOMAS
M. Nicolas MOES

DÉC. n^o 040067DR17 du 15-01-2004

Délégation est donnée à M. Pierre-Yves HICHER, directeur de l’UMR n^o C6183 - Institut de recherche en génie civil et mécanique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Yves HICHER, délégation de signature est donnée à MM. Pierre THOMAS et Nicolas MOES, professeurs, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6197 - Laboratoire de microbiologie des environnements extrêmes

M. Joël QUERELLOU

M. Daniel PRIEUR

DÉC. n^o 040071DR17 du 22-01-2004

Délégation est donnée à M. Joël QUERELLOU, directeur de l’UMR n^o C6197 - Laboratoire de microbiologie des environnements extrêmes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël QUERELLOU, délégation de signature est donnée à M. Daniel PRIEUR, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6197 - Laboratoire de microbiologie des environnements extrêmes

M. Daniel PRIEUR

DÉC. n^o 040072DR17 du 22-01-2004

Délégation est donnée à M. Daniel PRIEUR, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6197 - Laboratoire de microbiologie des environnements extrêmes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joël QUERELLOU, directeur de l’UMR n^o C6197

UMR n^o C6200 - Chimie, ingénierie moléculaire et matériaux d’Angers

M. Patrick BATAIL
M. Marc FOURMIGUE
M. Jack COUSSEAU

DÉC. n^o 040087DR17 du 26-01-2004

Délégation est donnée à M. Patrick BATAIL, directeur de l’UMR n^o C6200 - Chimie, ingénierie moléculaire et matériaux d’Angers, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick BATAIL, délégation de signature est donnée à M. Marc FOURMIGUE, directeur de recherche, et à M. Jack COUSSEAU, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020038DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6502 - Insitut des matériaux Jean-Rouxel

M. Serge LEFRANT
M. Olivier CHAUVET
M. Guy OUVRARD
M. Jean-Pierre LANDESMAN
Mme Marie-Pierre GUILBAUD

DÉC. n^o 040015DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Serge LEFRANT directeur de l’UMR n^o C6502 - Insitut des matériaux Jean-Rouxel, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge LEFRANT, délégation de signature est donnée à MM. Olivier CHAUVET, Guy OUVRARD,  Jean-Pierre LANDESMAN, professeurs, et à Mme Marie-Pierre GUILBAUD, attachée d’administration et de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020115DR17 du 6 juin 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020114DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6502 - Insitut des matériaux Jean-Rouxel

M. Olivier CHAUVET
M. Jean-Pierre LANDESMAN
M. Guy OUVRARD
Mme Marie-Pierre GUILBAUD

DÉC. n^o 040016DR17 du 09-01-2004

Délégation est donnée à MM. Olivier CHAUVET, Jean-Pierre LANDESMAN, Guy OUVRARD, professeurs, et à Mme Marie-Pierre GUILBAUD, attachée d’administration et de la recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6502 - Insitut des matériaux Jean-Rouxel :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge LEFRANT, directeur de l’UMR n^o C6502

UMR n^o C6511 - Laboratoire de chimie du solide et inorganique moléculaire

M. Lahcène OUAHAB

Mme Maryline GUILLOUX-VIRY

DÉC. n^o 040042DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Lahcène OUAHAB, directeur de l’UMR n^o C6511 - Laboratoire de chimie du solide et inorganique moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Lahcène OUAHAB, délégation de signature est donnée à Mme Maryline GUILLOUX-VIRY, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020126DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6513 - Hétérochime organique, organoéléments et matériaux

M. Bruno BUJOLI

M. André GUINGANT

DÉC. n^o 040009DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Bruno BUJOLI, directeur de l’UMR n^o C6513 - Hétérochime organique, organoéléments et matériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno BUJOLI, délégation de signature est donnée à M. André GUINGANT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020020DR17 du 26 mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020019DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6513 - Hétérochime organique, organoéléments et matériaux

M. André GUINGANT

DÉC. n^o 040010DR17 du 10-01-2004

Délégation est donnée à M. André GUINGANT, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6513 - Hétérochime organique, organoéléments et matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno BUJOLI, directeur de l’UMR n^o C6513

UMR n^o C6521 - Chimie, électrochimie moléculaires et chimie analytique

M. Jean TALARMIN
M. Christian-Louis MADEC
M. Philippe SCHOLLHAMMER

DÉC. n^o 040049DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean TALARMIN, directeur de l’UMR n^o C6521 - Chimie, électrochimie moléculaires et chimie analytique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean TALARMIN, délégation de signature est donnée à MM. Christian-Louis MADEC et Philippe SCHOLLHAMMER, professeurs, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020021DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6523 - Laboratoire de physique des océans

M. Xavier CARTON
M. Alain COLIN DE VERDIÈRE
M. Richard SCHOPP

DÉC. n^o 040007DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Xavier CARTON, directeur de l’UMR n^o C6523 - Laboratoire de physique des océans, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Xavier CARTON, délégation de signature est donnée à M. Alain COLIN DE VERDIÈRE, professeur, et à M. Richard SCHOPP, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020090DR17 du 23 mai 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020089DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6523 - Laboratoire de physique des océans

M. Alain COLIN DE VERDIÈRE
M. Richard SCHOPP

DÉC. n^o 040008DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Alain COLIN DE VERDIÈRE, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6523 - Laboratoire de physique des océans :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain COLIN DE VERDIÈRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Richard SCHOPP, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Xavier CARTON, directeur de l’UMR n^o C6523

UMR n^o C6538 - Domaines océaniques

M. Jean-Yves ROYER
M. Pascal GENTE
Mlle Florence L’HOSTIS

DÉC. n^o 040013DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Yves ROYER, directeur de l’UMR n^o C6538 - Domaines océaniques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves ROYER, délégation de signature est donnée à M. Pascal GENTE, directeur de recherche, et à Mlle Florence L’HOSTIS, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 030009DR17 du 6 mars 2003 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 030008DR17 du 3 mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6538 - Domaines océaniques

M. Pascal GENTE
Mlle Florence L’HOSTIS

DÉC. n^o 040014DR17 du 12-01-2004

Délégation est donnée à M. Pascal GENTE, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6538 - Domaines océaniques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal GENTE, délégation est donnée à Mlle Florence L’HOSTIS, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Yves ROYER, directeur de l’UMR n^o C6538

UMR n^o C6539 - Laboratoire des sciences de l’environnement marin

M. Laurent MEMERY
M. Yves-Marie PAULET
M. Olivier RAGUENEAU

M. Philippe PONDAVEN

DÉC. n^o 040021DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Laurent MEMERY, directeur de l’UMR n^o C6539 - Laboratoire des sciences de l’environnement marin, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent MEMERY, délégation de signature est donnée à M. Yves-Marie PAULET, maître de conférences, à M. Olivier RAGUENEAU, chargé de recherche, et à M. Philippe PONDAVEN, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020048DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6539 - Laboratoire des sciences de l’environnement marin

M. Yves-Marie PAULET

M. Olivier RAGUENEAU

M. Philippe PONDAVEN

DÉC. n^o 040022DR17 du 09-01-2004

Délégation est donnée à MM. Yves-Marie PAULET, maître de conférences, Olivier RAGUENEAU, chargé de recherche, et Philippe PONDAVEN, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6539 - Laboratoire des sciences de l’environnement marin :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent MEMERY, directeur de l’UMR n^o C6539

UMR n^o C6553 - Écosystèmes, biodiversité, évolution

M. Pierre MARMONIER
M. Yvan COUEE
Mme Françoise BUREL

DÉC. n^o 040025DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Pierre MARMONIER, directeur de l’UMR n^o C6553 - Écosystèmes, biodiversité, évolution, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre MARMONIER, délégation de signature est donnée à M. Yvan COUEE, professeur, et à Mme Françoise BUREL, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020026DR17 du 28 mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020025DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6553 - Écosystèmes, biodiversité, évolution

M. Yvan COUEE
Mme Françoise BUREL

DÉC. n^o 040026DR17 du 12-01-2004

Délégation est donnée à M. Yvan COUEE, professeur, et à Mme Françoise BUREL, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6553 - Écosystèmes, biodiversité, évolution :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre MARMONIER, directeur de l’UMR n^o C6553

UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique

M. Marc ROBIN
Mme Françoise GOURMELON
M. Jean-Michel CADOR

M. Jacques GUILLAUME

M. Vincent DUBREUIL

DÉC. n^o 040057DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Marc ROBIN, directeur de l’UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc ROBIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise GOURMELON, chargée de recherche, à M. Jean-Michel CADOR, maître de conférences, à M. Jacques GUILLAUME, professeur, et à M. Vincent DUBREUIL, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 030023DR17 du 6 juin 2003 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 030022DR17 du 6 juin 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6563 - Centre d’étude des correspondances et journaux intimes des XIX^e et XX^e siècles

M. Pierre DUFIEF

M. Victor MERLHES

DÉC. n^o 040055DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Pierre DUFIEF, directeur de l’UMR n^o C6563 - Centre d’étude des correspondances et journaux intimes des XIX^e et XX^e siècles, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre DUFIEF, délégation de signature est donnée à M. Victor MERLHES, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 030007DR17 du 20 février 2003 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 030006DR17 du 20 février 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6563 - Centre d’étude des correspondances et journaux intimes des XIX^e et XX^e siècles

M. Victor MERLHES

DÉC. n^o 040056DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Victor MERLHES, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6563 - Centre d’étude des correspondances et journaux intimes des XIX^e et XX^e siècles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DUFIEF, directeur de l’UMR n^o C6563

UMR n^o C6597 - Institut de recherche en communications et cybernétique de Nantes

M. Jean-François LAFAY
M. Jean-Pierre ELLOY
M. Philippe WENGER

Mme Armelle RADIGOIS

DÉC. n^o 040065DR17 du 15-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-François LAFAY, directeur de l’UMR n^o C6597 - Institut de recherche en communications et cybernétique de Nantes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François LAFAY, délégation de signature est donnée à MM. Jean-Pierre ELLOY, professeur, Philippe WENGER, directeur de recherche, et à Mme Armelle RADIGOIS, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020070DR17 du 22 avril 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020069DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6598 - Laboratoire de mécanique des fluides

M. Gérard DELHOMMEAU
M. Michel VISONNEAU
M. Patrice MESTAYER

DÉC. n^o 040059DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Gérard DELHOMMEAU, directeur de l’UMR n^o C6598 - Laboratoire de mécanique des fluides, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard DELHOMMEAU, délégation de signature est donnée à M. Michel VISONNEAU, chargé de recherche, et à M. Patrice MESTAYER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020066DR17 du 8 avril 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020065DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6598 - Laboratoire de mécanique des fluides

M. Michel VISONNEAU
M. Patrice MESTAYER

DÉC. n^o 040060DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à MM. Michel VISONNEAU, chargé de recherche, et Patrice MESTAYER, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6598 - Laboratoire de mécanique des fluides :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard DELHOMMEAU, directeur de l’UMR n^o C6598

UMR n^o C6607 - Laboratoire de thermocinétique

M. Hassan PEERHOSSAINI

M. Bertrand GARNIER

DÉC. n^o 040073DR17 du 23-01-2004

Délégation est donnée à M. Hassan PEERHOSSAINI, directeur de l’UMR n^o C6607 - Laboratoire de thermocinétique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hassan PEERHOSSAINI, délégation de signature est donnée à M. Bertrand GARNIER, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020123DR17 du 1^er juillet 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020122DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6613 - Laboratoire d’acoustique de l’Université du Maine

M. Sohbi SAHRAOUI

M. Jean-Claude PASCAL

DÉC. n^o 040001DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Sohbi SAHRAOUI, directeur de l’UMR n^o C6613 - Laboratoire d’acoustique de l’Université du Maine, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sohbi SAHRAOUI, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude PASCAL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions n^o 030013DR17 du 7 avril 2003 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 030012DR17 du 27 mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6613 - Laboratoire d’acoustique de l’Université du Maine

M. Jean-Claude PASCAL

DÉC. n^o 040002DR17 du 22-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Claude PASCAL, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6613 - Laboratoire d’acoustique de l’Université du Maine :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sohbi SAHRAOUI, directeur de l’UMR n^o C6613

UMR n^o C6625 - Institut de recherche mathématique de Rennes

M. Nicolas LERNER
M. Dimitri PÉTRITIS
M. Jean-Marie LION

DÉC. n^o 040051DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Nicolas LERNER, directeur de l’UMR n^o C6625 - Institut de recherche mathématique de Rennes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nicolas LERNER, délégation de signature est donnée à MM. Dimitri PÉTRITIS et Jean-Marie LION, professeurs, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020096DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6625 - Institut de recherche mathématique de Rennes

M. Dimitri PÉTRITIS

M. Jean-Marie LION

DÉC. n^o 040052DR17 du 09-01-2004

Délégation est donnée à MM. Dimitri PÉTRITIS et Jean-Marie LION, professeurs, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6625 - Institut de recherche mathématique de Rennes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Nicolas LERNER, directeur de l’UMR n^o C6625

UMR n^o C6626 - Groupe matière condensée et matériaux

Mme Anne RENAULT

M. Philippe RABILLER

DÉC. n^o 040023DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à Mme Anne RENAULT, directrice de l’UMR n^o C6626 - Groupe matière condensée et matériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne RENAULT, délégation de signature est donnée à M. Philippe RABILLER, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020160DR17 du 7 novembre 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020159DR17 du 7 novembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6626 - Groupe matière condensée et matériaux

M. Philippe RABILLER

DÉC. n^o 040024DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Philippe RABILLER, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6626 - Groupe matière condensée et matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne RENAULT, directrice de l’UMR n^o C6626

UMR n^o C6629 - Laboratoire de mathématiques Jean-Leray

M. Didier ROBERT

M. Laurent GUILLOPE

DÉC. n^o 040019DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Didier ROBERT, directeur de l’UMR n^o C6629 - Laboratoire de mathématiques Jean-Leray, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier ROBERT, délégation de signature est donnée à M. Laurent GUILLOPE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6629 - Laboratoire de mathématiques Jean-Leray

M. Laurent GUILLOPE

DÉC. n^o 040020DR17 du 12-01-2004

Délégation est donnée à M. Laurent GUILLOPE, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6629 - Laboratoire de mathématiques Jean-Leray :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier ROBERT, directeur de l’UMR n^o C6629

FRE n^o K2656 - Laboratoire d’ingénierie des systèmes automatisés

M. Jean-Louis FERRIER

DÉC. n^o 040086DR17 du 26-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Louis FERRIER, directeur de la FRE n^o K2656 - Laboratoire d’ingénierie des systèmes automatisés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n^o K2658 - Traitement algorithmique et matériel de la communication

M. Alain GLAVIEUX

M. Claude BERROU

M. Jean-Marc BOUCHER

DÉC. n^o 040038DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Alain GLAVIEUX, directeur de la FRE n^o K2658 - Traitement algorithmique et matériel de la communication, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain GLAVIEUX, délégation de signature est donnée à MM. Claude BERROU et Jean-Marc BOUCHER, directeurs adjoints, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030024DR17 du 19 juin 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n^o K2697 - Laboratoire de magnétisme de Bretagne

M. Mikhail INDENBOM

M. Jacek GIERALTOWSKI

DÉC. n^o 040029DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Mikhail INDENBOM, directeur de la FRE n^o K2697 - Laboratoire de magnétisme de Bretagne, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Mikhail INDENBOM, délégation de signature est donnée à M. Jacek GIERALTOWSKI, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030035DR17 du 22 septembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n^o K2730 - Laboratoire d’informatique de l’Université du Maine

M. Pierre TCHOUNIKINE

M. Philippe TEUTSCH

DÉC. n^o 040047DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Pierre TCHOUNIKINE, directeur de la FRE n^o K2730 - Laboratoire d’informatique de l’Université du Maine, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre TCHOUNIKINE, délégation de signature est donnée à M. Philippe TEUTSCH, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n^o K2730 - Laboratoire d’informatique de l’Université du Maine

M. Philippe TEUTSCH

DÉC. n^o 040048DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Philippe TEUTSCH, maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2730 - Laboratoire d’informatique de l’Université du Maine :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre TCHOUNIKINE, directeur de la FRE n^o K2730

FRE n^o K2734 - Laboratoire d’électronique des systèmes temps réel

M. Éric MARTIN

DÉC. n^o 040031DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Éric MARTIN, directeur de la FRE n^o K2734 - Laboratoire d’électronique des systèmes temps réel, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n^o K2775 - Mer et santé

M. Serge THOMAS

Mme Odile MULNER-LORILLON

DÉC. n^o 040034DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Serge THOMAS, directeur de la FRE n^o K2775 - Mer et santé, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge THOMAS, délégation de signature est donnée à Mme Odile MULNER-LORILLON, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n^o K2775 - Mer et santé

Mme Odile MULNER-LORILLON

DÉC. n^o 040035DR17 du 12-01-2004

Délégation est donnée à Mme Odile MULNER-LORILLON, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2775 - Mer et santé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge THOMAS, directeur de la FRE n^o K2775

FRE n^o K2785 - Institut de l’Ouest : droit et Europe

Mme Sylvie HENNION-MOREAU

Mme Maryvonne HUBERT

DÉC. n^o 040032DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à Mme Sylvie HENNION-MOREAU, directrice de la FRE n^o K2785 - Institut de l’Ouest : droit et Europe, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylvie HENNION-MOREAU, délégation de signature est donnée à Mme Maryvonne HUBERT, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020061DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n^o K2785 - Institut de l’Ouest : droit et Europe

Mme Maryvonne HUBERT

DÉC. n^o 040033DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à Mme Maryvonne HUBERT, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2785 - Institut de l’Ouest : droit et Europe :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sylvie HENNION-MOREAU, directrice de la FRE n^o K2785

FRE n^o K2794 - Centre de recherche en urbanisme, aménagement et administration publique (CRUARAP)

M. Patrick LE LOUARN

M. Emmanuel CADEAU

DÉC. n^o 040091DR17 du 26-01-2004

Délégation est donnée à M. Patrick LE LOUARN, directeur de la FRE n^o K2794 - Centre de recherche en urbanisme, aménagement et administration publique (CRUARAP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick LE LOUARN, délégation de signature est donnée à M. Emmanuel CADEAU, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W0007 - Institut de recherche européen sur les institutions et les marchés

M. Philippe ROBERT-DEMONTROND

M. Frédéric GIMELLO

DÉC. n^o 040063DR17 du 13-01-2004

Délégation est donnée à M. Philippe ROBERT-DEMONTROND, directeur de la FR n^o W0007 - Institut de recherche européen sur les institutions et les marchés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe ROBERT-DEMONTROND, délégation de signature est donnée à M. Frédéric GIMELLO, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020057DR17 du 2 avril 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 030001DR17 du 17 janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W2116 - Centre armoricain de recherche en environnement (CAREN)

M. Yvan LAGADEUC
M. Philippe MEROT
M. Luc AQUILINA

DÉC. n^o 040083DR17 du 23-01-2004

Délégation est donnée à M. Yvan LAGADEUC, directeur de la FR n^o W2116 - Centre armoricain de recherche en environnement (CAREN), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yvan LAGADEUC, délégation de signature est donnée à M. Philippe MEROT, directeur de recherche, et à M. Luc AQUILINA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020005DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W2424 - Station biologique de Roscoff

M. Bernard KLOAREG
M. Marc MENEYROL
M. Dominique GUILLOU
Mme Béatrice FAURE

DÉC. n^o 040089DR17 du 23-01-2004

Délégation est donnée à M. Bernard KLOAREG, directeur de la FR n^o W2424 - Station biologique de Roscoff, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard KLOAREG, délégation de signature est donnée à M. Marc MENEYROL, ingénieur de recherche, à M. Dominique GUILLOU, ingénieur de recherche, et à Mme Béatrice FAURE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020055DR17 du 26 mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020054DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W2465 - Chimie moléculaire

M. Nabil EL MURR

M. Bruno BUJOLI

DÉC. n^o 040081DR17 du 23-01-2004

Délégation est donnée à M. Nabil EL MURR, directeur de la FR n^o W2465 - Chimie moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nabil EL MURR, délégation de signature est donnée à M. Bruno BUJOLI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W2575 - Institut de recherche en ingénierie moléculaire et matériaux fonctionnels de l’Université du Maine

M. Jean-Yves BUZARE

M. Marc LEBLANC

DÉC. n^o 040036DR17 du 02-01-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Yves BUZARE, directeur de la FR n^o W2575 - Institut de recherche en ingénierie moléculaire et matériaux fonctionnels de l’Université du Maine, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves BUZARE, délégation de signature est donnée à M. Marc LEBLANC, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n^o W2575 - Institut de recherche en ingénierie moléculaire et matériaux fonctionnels de l’Université du Maine

M. Marc LEBLANC

DÉC. n^o 040037DR17 du 12-01-2004

Délégation est donnée à M. Marc LEBLANC, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W2575 - Institut de recherche en ingénierie moléculaire et matériaux fonctionnels de l’Université du Maine :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Yves BUZARE, directeur de la FR n^o W2575