Pendant la durée de l’absence de M. Jacques SAMARUT, directeur du département des Sciences de la vie, délégation de signature, pour la période du 9 février au 13 février 1998 inclus, est donnée à M. Christian AUCLAIR, aux fins mentionnées dans l’article 1^er paragraphes A (n^o 5, n^o 6) et B (n^o 1, n^o 4) de la décision n^o 976756DCAJ du 1^er octobre 1997 [donnant délégation de signature à M. Jacques SAMARUT] et dans la limite des attributions de M. Jacques SAMARUT.
(DÉC. n^o 980017SCVI du 30-01-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Hervé MELCHIOR, directeur par intérim de l’UPR n^o S0076 – Institut de l’information scientifique et technique (INIST), à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions :
– les conventions de coopération relatives aux modalités de répartition de travaux d’élaboration des produits de l’INIST, avec, s’il y a lieu, mise à disposition de personnels ;
– les conventions d’hébergement.
(DÉC. n^o 987339DCAJ du 06-01-1998)

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé MELCHIOR, directeur par intérim de l’UPR n^o S0076 – Institut de l’information scientifique et technique (INIST), délégation de signature est donnée, à compter du 1^er janvier 1998, à M^me Magali RASOLOMANANA, ingénieur de recherche, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Hervé MELCHIOR.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 970252IIST.
(DÉC. n^o 980024IIST du 22-01-1998)

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé MELCHIOR, directeur par intérim de l’UPR n^o S0076 – Institut de l’information scientifique et technique (INIST), délégation de signature est donnée, à compter du 1^er janvier 1998, à M^me Rosaria PITETTI, ingénieur d’études, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Hervé MELCHIOR.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 970251IIST.
(DÉC. n^o 980023IIST du 22-01-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Bernard FORT, directeur de l’UPR n^o A0341 – Institut d’astrophysique de Paris, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris A, dans la limite des dotations de l’unité, à compter du 1^er janvier 1998 :
– les commandes, en fonctionnement et en équipement, d’un montant unitaire inférieur à 150 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard FORT, délégation de signature est donnée à M. Jean-François SYGNET, chargé de recherche, directeur adjoint de l’Institut d’astrophysique de Paris, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard FORT et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard FORT et de M. Jean-François SYGNET, délégation de signature est donnée à M. Alexandre BAUDRIMONT, assistant ingénieur, responsable des services administratifs de l’Institut d’astrophysique de Paris, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard FORT et dans les limites de cette délégation.
(DÉC. n^o 980001DR01 du 15-01-1998)

Délégation est donnée à M^me Annick PERCHERON-GUÉGAN, directeur de l’UPR n^o A0209 – Chimie métallurgique des terres rares, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M^me Annick PERCHERON-GUÉGAN, délégation de signature est donnée à M^me Nathalie CLOSSET, technicien, à l’effet de signer les commandes en fonctionnement, d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980012DR03 du 03-02-1998)

Délégation est donnée à M^me Nelly LACOME, directeur de l’UPR n^o A1580 – Laboratoire de dynamique, interactions et réactivité, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M^me Nelly LACOME, délégation de signature est donnée à M. François FILLAUX, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M^me Nelly LACOME, et à M^me Catherine PERREAU, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer les commandes de fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980005DR03 du 15-01-1998)

Délégation est donnée à M. Jean-Yves NÉDELEC, directeur de l’UMR n^o C7582 – Laboratoire d’électrochimie, catalyse et synthèse organique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes de fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves NÉDELEC, délégation de signature est donnée à M^me Annie MARLEIX, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Yves NÉDELEC.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 970016DR03 du 23 avril 1997.
(DÉC. n° 980001DR03 du 19-01-1998)

Délégation est donnée à M. François RAULIN, directeur de l’UMR n^o C7583 – Laboratoire interuniversitaire des systèmes atmosphériques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 30 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François RAULIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis COLIN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François RAULIN, et à M^me Mireille PAUL, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 970049DR03 du 31 juillet 1997.
(DEC980004DR03 du 28-01-1998)

Délégation est donnée à M. Pierre VELTZ, directeur de l’ESA n^o Q7082 – Laboratoire techniques, territoires et sociétés (LATTS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes en fonctionnement d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre VELTZ, délégation de signature est donnée à M. Jean LATERRASSE, directeur de recherche, et à M^me Geneviève GUINARD, ingénieur d’études à l’ENPC, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre VELTZ.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 970053DR03 du 23 juillet 1997.
(DEC980002DR03 du 26-01-1998)

Délégation est donnée à M. Michel CHARLES, directeur de l’UPS n^o S1564 – CNRS – Formation, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud :
a) dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 80 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
b) les factures relatives aux prestations fournies par CNRS Formation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 97A567DR04 du 3 octobre 1997. Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 98A055DR04 du 27-01-1998)

Délégation est donnée à M. Claude FRESSENGEAS, directeur de l’UMR n^o C7554 – Laboratoire de physique et mécanique des matériaux, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude FRESSENGEAS, délégation de signature est donnée à M. André EBERHARDT, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude FRESSENGEAS et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980002DR06 du 08-01-1998)

Délégation est donnée à M. Pierre STEINMETZ, directeur de l’UMR n^o C7555 – Laboratoire de chimie du solide minéral, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre STEINMETZ, délégation de signature est donnée à M. Dominique BEGIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre STEINMETZ et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 98004DR06 du 22-01-1998)

Délégation est donnée à M. Jean-Louis RIVAIL, directeur de l’UMR n^o C7565 – Structure et réactivité des systèmes moléculaires complexes, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis RIVAIL, délégation de signature est donnée à MM. Yves CHAPLEUR, directeur de recherche, Christian TONDRE, directeur de recherche, et Alain MARSURA, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis RIVAIL et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980003DR06 du 13-01-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Pierre BAUER, directeur de l’UMR n^o C5639 – Centre d’études spatiales de la biosphère (CESBIO), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre des marchés notifiés, en cours de validité ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 150 000 F TTC par fournisseur et par année civile ;
– les ordres de mission en France et dans l’Union européenne ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre BAUER, délégation est donnée à M. Jean-Pierre CHAMPAGNAC, ingénieur d’études, aux fins susmentionnées et dans les mêmes limites.
(DÉC. n^o 980001DR14 du 16-01-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre PEYRADE, directeur de l’UMR n^o C5830 – Physique de la matière condensée de Toulouse, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre des marchés notifiés, en cours de validité ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 150 000 F TTC par fournisseur et par année civile ;
– les ordres de mission en France et dans l’Union européenne ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre PEYRADE, aucune autre délégation de signature n’est donnée, aux fins susmentionnées.
(DÉC. n^o 980004DR14 du 16-01-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Bent RUBIN, directeur de l’ERS n^o F1590 – Unité de physiopathologie cellulaire et moléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre des marchés notifiés, en cours de validité ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 150 000 F TTC par fournisseur et par année civile ;
– les ordres de mission en France et dans l’Union européenne ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bent RUBIN, aucune autre délégation de signature n’est donnée, aux fins susmentionnées.
(DÉC. n^o 980002DR14 du 16-01-1998)

Délégation de signature est donnée à M. Robert CARLES, directeur de l’ESA n^o Q5477 – Laboratoire de physique des solides de Toulouse, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre des marchés notifiés, en cours de validité ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 150 000 F TTC par fournisseur et par année civile ;
– les ordres de mission en France et dans l’Union européenne ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert CARLES, aucune autre délégation de signature n’est donnée, aux fins susmentionnées.
(DÉC. n^o 980003DR14 du 16-01-1998)

Délégation est donnée à M. Didier ROUX, directeur de l’UPR n^o A8641 – Centre de recherches Paul-Pascal, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier ROUX, délégation de signature est également donnée à M^me Maryse JOLY, assistant-ingénieur, MM. Pierre DELHAES, directeur de recherche, et Bernard LEMAIRE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier ROUX et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 970467DR15 en date du 13 mai 1997 est abrogée.
(DÉC. n^o 980056DR15 du 19-01-1998)

Délégation est donnée à M. Daniel BACH, directeur de l’UMR n^o C0206 – Centre d’études d’Afrique noire, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel BACH, délégation de signature est également donnée à M^me Claude ORIEUX, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel BACH et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 970504DR15 en date du 4 juin 1997 est abrogée.
(DÉC. n^o 980050DR15 du 16-01-1998)

Délégation est donnée à M. Bernard BLOCH, directeur de l’UMR n^o C5541 – Interactions neuronales et comportement, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BLOCH, délégation de signature est également donnée à MM. Christophe MULLE, directeur de recherche, et Louis STINUS, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard BLOCH et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 970523DR15 en date du 29 mai 1997 est abrogée.
(DÉC. n^o 970973DR15 du 11-12-1997)

Délégation est donnée à M. Claude RULLIERE, directeur de l’UMR n^o C5798 – Centre de physique moléculaire optique et hertzienne (CPMOH), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude RULLIERE, délégation de signature est également donnée à M^me Martine RABARDEL, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude RULLIERE et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980027DR15 du 13-01-1998)

Délégation est donnée à M. André ARNOLD, directeur de l’UMR n^o C5800 – Laboratoire bordelais de recherche en informatique (LABRI), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André ARNOLD, délégation de signature est également donnée à M^me Monique CLAVERIE, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André ARNOLD et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980033DR15 du 13-01-1998)

Délégation est donnée à M. Jacques DUNOGUES, directeur de l’UMR n^o C5802 – Laboratoire de chimie organique et organométallique (LCOO), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DUNOGUES, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Pierre DESVERGNE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques DUNOGUES et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980031DR15 du 13-01-1998)

Délégation est donnée à M. Jean-Claude RAYEZ, directeur de l’UMR n^o C5803 – Laboratoire de physico-chimie moléculaire, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude RAYEZ, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Claude LASSEGUES, directeur de recherche, et M^me Josette PEREYRE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Claude RAYEZ et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980026DR15 du 13-01-1998)

Délégation est donnée à M. Jacques COLIN, directeur de l’UMR n^o C5804 – Laboratoire d’astronomie, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux (L3AB), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques COLIN, délégation de signature est également donnée à M. Alain BAUDRY, astronome, et à M^me Annick CAPERAN, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques COLIN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980028DR15 du 13-01-1998)

Délégation est donnée à M. Patrick BUAT-MÉNARD, directeur de l’UMR n^o C5805 – Environnements et paléoenvironnements océaniques (EPOC), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick BUAT-MÉNARD, délégation de signature est également donnée à MM. Jean-Claude FAUGERES, professeur, Michel CREMER, chargé de recherche, et Guy BACHELET, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick BUAT-MÉNARD et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980047DR15 du 14-01-1998)

Délégation est donnée à M. Robert JAFFARD, directeur de l’UMR n^o C5807 – Laboratoire de neurobiologie fonctionnelle, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert JAFFARD, délégation de signature est également donnée à M. Claude DESTRADE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Robert JAFFARD et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980032DR15 du 13-01-1998)

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe RIGAUD, directeur de l’UMR n^o C5808 – Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Philippe RIGAUD, délégation de signature est également donnée à M^mes Françoise DELPECH, directeur de recherche, et Geneviève RAUBER, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Philippe RIGAUD et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980030DR15 du 13-01-1998)

Délégation est donnée à M. Henri DUDAY, directeur de l’UMR n^o C5809 – Laboratoire d’anthropologie des populations du passé, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri DUDAY, délégation de signature est également donnée à M^me Danielle GALLARDO, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri DUDAY et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980029DR15 du 20-01-1998)

Délégation est donnée à M. Jean-Paul DOM, directeur de l’UMR n^o C5818 – Laboratoire d’études de l’intégration des composants et systèmes électroniques (IXL), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul DOM, délégation de signature est également donnée à M. André TOUBOUL, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Paul DOM et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980035DR15 du 13-01-1998)

Délégation est donnée à M. Pierre MORLIER, directeur de l’ERS n^o F1766 – Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux (LRBB), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre MORLIER, délégation de signature est également donnée à M^me Jacqueline ÉTOURNEAU, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre MORLIER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980034DR15 du 13-01-1998)

Délégation est donnée à M. Simon LITVAK, directeur de l’EP n^o J0630 – Réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement, d’un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT et à l’exception des contrats de service.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Simon LITVAK, délégation de signature est également donnée à M. Michel CASTROVIEJO, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Simon LITVAK et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
(DÉC. n^o 970974DR15 du 11-12-1997)

Délégation est donnée à M. Daniel GAONAC’H, directeur de l’EP n^o J1594 – Langage et cognition, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980057DR15 du 19-01-1998)

Délégation est donnée à M. Didier DESJARDINS, directeur de l’ESA n^o Q5469 – Laboratoire de mécanique physique (LMP), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier DESJARDINS, délégation de signature est également donnée à M^me Annie ARTAL, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier DESJARDINS et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980049DR15 du 16-01-1998)

Délégation est donnée à M. Gilles PRECIGOUX, directeur de l’ESA n^o Q5471 – Unité de biophysique structurale, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des dotations de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant total inférieur à 100 000 F HT et à l’exception des contrats de service ;
– les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), à l’exclusion des missions d’une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes ;
– les bons de transport y afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles PRECIGOUX, délégation de signature est également donnée à M. Alain DAUTANT, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gilles PRECIGOUX et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980048DR15 du 16-01-1998)

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre FAURIE, directeur de l’UPR n^o A0010 – Centre de recherches sur l’hétéroépitaxie et ses applications (CRHEA), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC par fournisseur et par année civile ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié par le délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur ;
– les ordres de mission et les bons de transport en France avec ou sans frais.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre FAURIE, délégation de signature est également donnée à M^me Janine RAYMOND, technicien, à M. Pierre GIBART, directeur de recherche, ainsi qu’à M. Jean MASSIES, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre FAURIE et dans les limites de cette délégation.
L’application de cette décision prend effet au 1^er janvier 1998 et prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 970013DR20 du 24-12-1997)

Délégation est donnée à M. Michel LAZDUNSKI, directeur de l’UPR n^o A0411 – Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire (IPMC), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC par fournisseur et par année civile ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié par le délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur ;
– les ordres de mission et les bons de transport en France avec ou sans frais.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LAZDUNSKI, délégation de signature est également donnée à M^me Danièle MORET, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel LAZDUNSKI et dans les limites de cette délégation.
L’application de cette décision prend effet au 1^er janvier 1998 et prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 970014DR20 du 24-12-1997)

Délégation est donnée à M. Gilbert BOILLOT, professeur, directeur de l’UMR n^o C6526 – Géosciences Azur, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC par fournisseur et par année civile ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié par le délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur ;
– les ordres de mission et les bons de transport en France avec ou sans frais.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilbert BOILLOT, délégation de signature est également donnée à M. Jean VIRIEUX, professeur, directeur adjoint, à M^me Jocelyne GOSSELIN, ingénieur d’études, et à M^me Reine SAIGHI, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gilbert BOILLOT et dans les limites de cette délégation.
L’application de cette décision prend effet au 1^er janvier 1998 et prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 970005DR20 du 29 mai 1997.
(DÉC. n^o 980003DR20 du 29-12-1997)

Délégation est donnée à M. François MIGNARD, directeur de l’UMR n^o C6527 – Département CERGA, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC par fournisseur et par année civile ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié par le délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur ;
– les ordres de mission et les bons de transport en France avec ou sans frais.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François MIGNARD, délégation de signature est également donnée à M^me Monique BARELLI, secrétaire générale du CERGA, et à M^me Jeanne FALIN, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François MIGNARD et dans les limites de cette délégation.
L’application de cette décision prend effet au 1^er janvier 1998 et prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 970015DR20 du 24-12-1997)

Délégation est donnée à M. Jacques POUYSSEGUR, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C6543 – Centre de biochimie, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC par fournisseur et par année civile ;
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié par le délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur ;
– les ordres de mission et les bons de transport en France avec ou sans frais.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques POUYSSEGUR, délégation de signature est également donnée à M^me Muriel BILLEREY, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques POUYSSEGUR et dans les limites de cette délégation.
L’application de cette décision prend effet au 1^er janvier 1998 et prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980002DR20 du 28-12-1997)

Délégation est donnée à M. Pierre COULLET, professeur, directeur de l’UMR n^o C6618 – Institut non linéaire de Nice (INLN), à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, d’un montant unitaire inférieur à 100 000 F TTC par fournisseur et par année civile :
– les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié par le délégué régional pour la circonscription Côte d’Azur ;
– les ordres de mission et les bons de transport en France avec ou sans frais.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre COULLET, délégation de signature est également donnée à M. Michel LE BELLAC, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre COULLET et dans les limites de cette délégation.
L’application de cette décision prend effet au 1^er janvier 1998 et prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
(DÉC. n^o 980001DR20 du 24-12-1997)