DÉC. n^o 010006DCAJ du 13-02-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth GIACOBINO, directrice scientifique du département des sciences physiques et mathématiques, à l'effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Structures operationnelles de recherche et de service :
- les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
- les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
- les décisions arrêtant la composition des comités d'orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
b) Gestion scientifique :
- les décisions de principe relatives à l'affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d'administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l'attribution des postes de chercheurs, d'ingénieurs, de personnels techniques et d'administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l'attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Élisabeth GIACOBINO, directrice scientifique du département des sciences physiques et mathématiques, délégation de signature est donnée à M. Gilles SENTISE, secrétaire général du département des sciences physiques et mathématiques, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Élisabeth GIACOBINO.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Élisabeth GIACOBINO, directrice scientifique du département des sciences physiques et mathématiques, et de M. Gilles SENTISE, secrétaire général du département des sciences physiques et mathématiques, délégation de signature est donnée à MM. Jacques DUPONT-ROC, Alain FONTAINE et Christian PESKINE, directeurs scientifiques adjoints au département des sciences physiques et mathématiques, à l'effet de signer au nom de la directrice générale du CNRS et dans la limite des attributions de Mme Élisabeth GIACOBINO, tous actes définis ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er mars 2001.

DÉC. n^o 010017DR04 du 27-02-2001

À la décision n^o 000787DCAJ du 14 novembre 2000 [donnant délégation de signature à M. Francis JUTAND, directeur du département des sciences et technologies de l'information et de la communication], est ajouté l'article 1-1 suivant :
« Art. 1-1. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis JUTAND, directeur du département Sciences et technologies de l'information et de la communication, délégation de signature est donnée à Mme Annie LECHEVALLIER, secrétaire générale du département des sciences pour l'ingénieur, aux fins mentionnées à l'article 1er ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Francis JUTAND. »
À la décision susvisée n^o 000787DCAJ du 14 novembre 2000, est ajouté l'article 1-2 suivant :
« Art. 1-2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis JUTAND, directeur du département Sciences et technologies de l'information et de la communication, délégation de signature est donnée à MM. Luis FARINAS DEL CERRO, Jacques CITERNE et Pierre GUILLON, directeurs scientifiques adjoints au département Sciences et technologies de l'information et de la communication, à l'effet de signer au nom de la directrice générale du CNRS et dans la limite des attributions de M. Francis JUTAND, les actes suivants :
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques et des comités d'évaluation auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
- les décisions de principe relatives à l'affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d'administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l'attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels. »

DÉC. n^o 01A009DR04 du 18-01-2001

Délégation est donnée à Mme Christine MAUREL, assistant ingénieur, responsable du bureau de gestion des crédits de la délégation Île-de-France Sud, à effet de signer dans le cadre de ses attributions et au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud :
- les bons de transport par avion et par chemin de fer, présentés aux agences titulaires d'un marché ;
- les factures attestant le service fait.

DÉC. n^o 000129DR02 du 07-11-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Louis LEBRAVE, directeur de l'UPR n^o A0007 - Institut des textes et manuscrits modernes (ITEM), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis LEBRAVE, délégation de signature est donnée à Mme Nadine DECUYPERE, ingénieur d'études, ou à Mme Claire BUSTARRET, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000014DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à M. Michel KEDDAM, directeur de l'UPR n^o A0015 - Physique des liquides et électrochimie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel KEDDAM, délégation de signature est donnée à M. François HUET, directeur de recherche, ou à M. Guy FOLCHER, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000089DR02 du 08-11-2000

Délégation est donnée à M. Claude CAMY-PEYRET, directeur de l'UPR n^o A0136 - Physique moléculaire et applications, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude CAMY-PEYRET, délégation de signature est donnée à M. Daniel CURIE, technicien, ou à Mme Nicole GASGNIER, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000090DR02 du 02-11-2000

Délégation est donnée à M. Bernard RENAULT, directeur de l'UPR n^o A0640 - Neurosciences cognitives et imagerie cérébrale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard RENAULT, délégation de signature est donnée à Mme Line GARNERO, directeur de recherche, ou à Mme Catherine MOULY, technicien, ou à Mme Monique VUILLEMIN, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000091DR02 du 16-11-2000

Délégation est donnée à M. Jacques SEYLAZ, directeur de l'UPR n^o A0646 - Laboratoire de recherches cérébrovasculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques SEYLAZ, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Thérèse MIGLIERINA, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000093DR02 du 30-11-2000

Délégation est donnée à M. Francis-André WOLLMAN, directeur de l'UPR n^o A1261 - Physiologie membranaire et moléculaire du chloroplaste, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis-André WOLLMAN, délégation de signature est donnée à Mlle Marie-Noël MANNEVY, technicien, ou à Mme Dominique DRAPIER, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000094DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre HENRY, directeur de l'UPR n^o A1929 - Biologie céllulaire et moléculaire de la sécrétion, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre HENRY, délégation de signature est donnée à Mme Viviane BOUROTTE-SEBILLE, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000095DR02 du 09-11-2000

Délégation est donnée à M. Hugues DE THE, directeur de l'UPR n^o A9051 - Pathologie et virologie moléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hugues DE THE, délégation de signature est donnée à M. Ali SAIB, chargé de recherche INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000096DR02 du 03-11-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Luc POPOT, directeur de l'UPR n^o A9052 - Physico-chimie moléculaire des membranes biologiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc POPOT, délégation de signature est donnée à Mme Édith GARDET, technicien-gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000098DR02 du 12-12-2000

Délégation est donnée à M. Richard LAVERY, directeur de l'UPR n^o A9080 - Laboratoire de biochimie théorique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Richard LAVERY, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle LÉPINE, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000118DR02 du 30-10-2000

Délégation est donnée à M. Daniel KROB, directeur de l'UMR n^o C7089 - Laboratoire d'informatique et algorithmique fondamentale et appliquée, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel KROB, délégation de signature est donnée à Mme Noëlle DELGADO, secrétaire d'administration de la recherche, ou à M. Paul GASTIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000119DR02 du 08-11-2000

Délégation est donnée à M. Jean FONLUPT, directeur de l'UMR n^o C7090 - Équipe de combinatoire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean FONLUPT, délégation de signature est donnée à Mme Michèle TROUVÉ, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000043DR02 du 07-11-2000

Délégation est donnée à M. Jacques LIVAGE, directeur de l'UMR n^o C7574 - Matériaux inorganiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques LIVAGE, délégation de signature est donnée à M. Daniel VIVIEN, professeur, ou à M. Philippe BOCH, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000044DR02 du 14-11-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre VALET, directeur de l'UMR n^o C7577 - Géomagnétisme, paléomagnétisme et géodynamique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre VALET, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie LAROUSSE, technicien, ou à M. Jean-Louis LE MOUEL, physicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000045DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à M. Rolando ARMIJO, directeur de l'UMR n^o C7578 - Laboratoire de tectonique, mécanique de la lithosphère, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Rolando ARMIJO, délégation de signature est donnée à Mme Maryvonne DE BÉRU, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000015DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à Mme Claudette LAPERSONNE, directeur de l'UMR n^o C7588 - Groupe de physique des solides, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège ;
- les ordres de mission avec frais en France.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudette LAPERSONNE, délégation de signature est donnée à Mme Laurence FAYT, attachée d'administration de la recherche, ou à Mme Élisabeth MARTIN, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000049DR02 du 20-11-2000

Délégation est donnée à M. Laurent BAULIEU, directeur de l'UMR n^o C7589 - Physique théorique et hautes énergies, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent BAULIEU, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Christine LEVY-NOEL, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000051DR02 du 16-11-2000

Délégation est donnée à M. Claude ANDRIEUX, directeur de l'UMR n^o C7591 - Électrochimie moléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude ANDRIEUX, délégation de signature est donnée à M. Jacques MOIROUX, professeur, ou à Mme Annie PLAZA-TIERNO, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000053DR02 du 15-11-2000

Délégation est donnée à M. Roland JOUVENT, directeur de l'UMR n^o C7593 - Personnalité et conduites adaptatives, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland JOUVENT, délégation de signature est donnée à M. Georges CHAPOUTHIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000120DR02 du 07-11-2000

Délégation est donnée à M. Sylvain AUROUX, directeur de l'UMR n^o C7597 - Histoire des théories linguistiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Sylvain AUROUX, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne ARPIN, secrétaire d'administration de la recherche, ou à Mme Sylvie ARCHAIMBAULT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000057DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à M. Alain MAUGER, directeur de l'UMR n^o C7603 - Laboratoire des milieux désordonnés et hétérogènes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain MAUGER, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Françoise SAULE, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000058DR02 du 30-10-2000

Délégation est donnée à Mme Michèle CASTELLENGO, directeur de l'UMR n^o C7604 - Laboratoire d'acoustique musicale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle CASTELLENGO, délégation de signature est donnée à Mme Catherine FOURCIN, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000060DR02 du 13-11-2000

Délégation est donnée à M. Gérard MAUGIN, directeur de l'UMR n^o C7607 - Laboratoire de modélisation en mécanique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard MAUGIN, délégation de signature est donnée à M. Joël POUGET, directeur de recherche, ou à Mme Michèle LARCHEVÊQUE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000132DR02 du 08-11-2000

Délégation est donnée à M. Dominique SALIN, directeur de l'UMR n^o C7608 - Fluides, automatique, systèmes thermiques (FAST), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique SALIN, délégation de signature est donnée à Mme Maryse LABRUDE, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000061DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à Mme Michèle BREYSSE, directeur de l'UMR n^o C7609 - Laboratoire de réactivité de surface, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle BREYSSE, délégation de signature est donnée à Mme Hélène CRUCIFIX, attaché d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000062DR02 du 24-11-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre VAIRON, directeur de l'UMR n^o C7610 - Chimie des polymères, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre VAIRON, délégation de signature est donnée à M. Alain FRADET, professeur, ou à Mme Georgette DELAG, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000124DR02 du 15-11-2000

Délégation est donnée à M. Pierre TURQ, directeur de l'UMR n^o C7612 - Liquides ioniques et interfaces chargées, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre TURQ, délégation de signature est donnée à M. Didier DEVILLIERS, professeur, ou à Mme Agnès BEE, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000063DR02 du 22-11-2000

Délégation est donnée à M. Alfred MAQUET, directeur de l'UMR n^o C7614 - Chimie physique de la réactivité, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alfred MAQUET, délégation de signature est donnée à M. Coryn F. HAGUE, directeur de recherche, ou à Mme Angela DELAUNAY, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000126DR02 du 07-11-2000

Délégation est donnée à M. Alain SEVIN, directeur de l'UMR n^o C7616 - Laboratoire de chimie théorique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain SEVIN, délégation de signature est donnée à M. Luc-Henri JOLLY, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000064DR02 du 10-11-2000

Délégation est donnée à M. Pierre SOLER, directeur de l'UMR n^o C7617 - Laboratoire d'océanographie dynamique et de climatologie (LODYC), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre SOLER, délégation de signature est donnée à M. Yves DANDONNEAU, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000065DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à M. André MARIOTTI, directeur de l'UMR n^o C7618 - Biogéochimie isotopique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André MARIOTTI, délégation de signature est donnée à M. Thierry BARIAC, directeur de recherche, ou à Mme Annick DINDELEUX, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000016DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à M. Pascal LAUGIER, directeur de l'UMR n^o C7623 - Laboratoire d'imagerie paramétrique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal LAUGIER, délégation de signature est donnée à Mme S. Lori BRIDAL, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000069DR02 du 10-11-2000

Délégation est donnée à M. Jean CLOBERT, directeur de l'UMR n^o C7625 - Fonctionnement et évolution des systèmes écologiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean CLOBERT, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, ingénieur d'études, ou à M. Luc ABBADIE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000127DR02 du 10-11-2000

Délégation est donnée à M. Paul COHEN, directeur de l'UMR n^o C7631 - Biochimie des signaux régulateurs cellulaires et moléculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000071DR02 du 10-11-2000

Délégation est donnée à M. Émile MIGINIAC, directeur de l'UMR n^o C7632 - Groupe de physiologie cellulaire et moléculaire des plantes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Émile MIGINIAC, délégation de signature est donnée à M. Jean-Clause MADER, directeur de recherche, ou à M. Bruno SOTTA, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000072DR02 du 09-11-2000

Délégation est donnée à M. Raoul MADARIAGA, directeur de l'UMR n^o C8538 - Laboratoire de géologie de l'ENS, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30  000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Raoul MADARIAGA, délégation de signature est donnée à M. Bruno GOFFÉ, directeur de recherche, ou à Mme Isabelle LAVALEIX, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000073DR02 du 30-10-2000

Délégation est donnée à M. Claude JACQ, directeur de l'UMR n^o C8541 - Régulation de l'expression génétique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude JACQ, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte ARNAUD, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000074DR02 du 14-11-2000

Délégation est donnée à M. Alain PROCHIANTZ, directeur de l'UMR n^o C8542 - Développement et évolution du système nerveux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain PROCHIANTZ, délégation de signature est donnée à Mme Dominique BORG, secrétaire d'administration de la recherche, ou à M. Alain JOLIOT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000075DR02 du 09-11-2000

Délégation est donnée à Mme Anne-Lise ÉTIENNE, directeur de l'UMR n^o C8543 - Dynamique des membranes végétales, complexes protéines-pigments, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Lise ÉTIENNE, délégation de signature est donnée à M. Jean HOUMARD, directeur de recherche, ou à M. Jean-Pierre ROUX, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000076DR02 du 15-01-2001

Délégation est donnée à M. Philippe ASCHER, directeur de l'UMR n^o C8544 - Neurobiologie cellulaire et moléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe ASCHER, délégation de signature est donnée à M. Jean MASSOULIÉ, directeur de recherche, ou à Mme Solange DUCHATEL, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000077DR02 du 10-11-2000

Délégation est donnée à M. Christian PEYRE, directeur de l'UMR n^o C8546 - Archéologies d'Orient et d'Occident, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian PEYRE, délégation de signature est donnée à Mme Rosette ELMOZINO, ingénieur de recherche, ou à M. Jean-Paul THUILLIER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000128DR02 du 28-11-2000

Délégation est donnée à M. Michel ESPAGNE, directeur de l'UMR n^o C8547 - Pays germaniques : histoire, culture, philosophie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel ESPAGNE, délégation de signature est donnée à M. Jean-François COURTINE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000078DR02 du 30-10-2000

Délégation est donnée à M. Jacques STERN, directeur de l'UMR n^o C8548 - Laboratoire d'informatique de l'ENS, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques STERN, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle ISNARD, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000079DR02 du 08-11-2000

Délégation est donnée à M. Jean ILIOPOULOS, directeur de l'UMR n^o C8549 - Laboratoire de physique théorique de l'ENS, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean ILIOPOULOS, délégation de signature est donnée à Mme Nicole RIBET, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000080DR02 du 06-12-2000

Délégation est donnée à M. Jacques MEUNIER, directeur de l'UMR n^o C8550 - Laboratoire de physique statistique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques MEUNIER, délégation de signature est donnée à M. Yves COUDER, professeur, ou à Mme Carole PHILIPPE, assistant ingénieur, ou à M. Sébastien BALIBAR, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000081DR02 du 30-10-2000

Délégation est donnée à M. Claude DELALANDE, directeur de l'UMR n^o C8551 - Laboratoire de physique de la matière condensée de l'ENS, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude DELALANDE, délégation de signature est donnée à Mlle Anne MATIGNON, technicien, ou à M. Gérald BASTARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000082DR02 du 02-11-2000

Délégation est donnée à M. Marc ROSSO, directeur de l'UMR n^o C8553 - Laboratoire de mathématiques de l'ENS, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc ROSSO, délégation de signature est donnée à Mme Bénédicte AUFFRAY, ingénieur de recherche, ou à Mme Liliane ZWEIG, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000085DR02 du 08-11-2000

Délégation est donnée à M. Pierre SINAY, directeur de l'UMR n^o C8642 - Processus sélectif en chimie organique et bioorganique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre SINAY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Maurice MALLET, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000086DR02 du 13-11-2000

Délégation est donnée à M. Jacques MALLET, directeur de l'UMR n^o C9923 - Génétique moléculaire de la neurotransmission et des processus neurodégénératifs, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques MALLET, délégation de signature est donnée à Mme Nicole FAUCON-BIGUET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000130DR02 du 10-11-2000

Délégation est donnée à M. Pierre CASPARD, directeur de l'URA n^o D1397 - Service d'histoire de l'éducation, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000037DR02 du 03-11-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Luc POPOT, directeur du GDR n^o G0692 - Colloïdes en interaction, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc POPOT, délégation de signature est donnée à Mme Édith GARDET, technicien-gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000038DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à M. Serge REYNAUD, directeur du GDR n^o G1053 - Gravitation et expérience, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge REYNAUD, délégation de signature est donnée à Mme Monique BONNAMY, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000039DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à M. Gilles BILLEN, directeur du GDR n^o G1874 - Étude et modélisation du fonctionnement de l'hydrosystème Seine et de son bassin versant, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles BILLEN, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline BERTEAUD, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000116DR02 du 30-11-2000

Délégation est donnée à M. Éric CLÉMENT, directeur du GDR n^o G2100 - Pâtes et poudres, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric CLÉMENT, délégation de signature est donnée à M. François LEQUEUX, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000117DR02 du 07-02-2001

Délégation est donnée à M. Roger PRUDHOMME, directeur du GDR n^o G2258 - Phénomènes de transport et transitions de phases en micropesanteur, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roger PRUDHOMME, délégation de signature est donnée à M. Bernard ZAPPOLI, professeur des universités, ou à Mme Renée GATIGNOL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000100DR02 du 20-11-2000

Délégation est donnée à M. Pierre-Louis CURIEN, directeur de l'EP n^o J2025 - Preuves, programmes et systèmes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre-Louis CURIEN, délégation de signature est donnée à Mme Noëlle DELGADO, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000101DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie CHRISTIN, directeur de l'EP n^o J2044 - Centre d'étude de l'écriture, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Marie CHRISTIN, délégation de signature est donnée à Mme Nadine BOILLON, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000102DR02 du 03-11-2000

Délégation est donnée à Mme Catherine FUCHS, directeur de l'EP n^o J2050 - Langues, textes, modèles, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine FUCHS, délégation de signature est donnée à M. Bernard VICTORRI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000036DR02 du 15-11-2000

Délégation est donnée à M. Jean LOWENSTAMM, directeur de la FRE n^o K2217 - Laboratoire de linguistique formelle, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean LOWENSTAMM, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie MARANDIN, directeur de recherche, ou à Mme Michèle LASEK, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000114DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à M. Philippe DENOULET, directeur de la FRE n^o K2219 - Biochimie cellulaire : relations cycle cellulaire, cytosquelette et traduction, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe DENOULET, délégation de signature est donnée à M. Olivier JEAN-JEAN, chargé de recherche, ou à Mme Joëlle SOBCZAK-THÉPOT, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000104DR02 du 13-12-2000

Délégation est donnée à M. Jacques BOLARD, directeur de l'ESA n^o Q7033 - Physique et chimie biomoléculaire et cellulaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques BOLARD, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Yves TURPIN, professeur, ou à Mme Arlette GARNIER-SUILLEROT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000021DR02 du 15-11-2000

Délégation est donnée à M. Pascal RICHET, directeur de l'ESA n^o Q7046 - Physique des géomatériaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal RICHET, délégation de signature est donnée à M. Beno î t VILLEMANT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000106DR02 du 27-11-2000

Délégation est donnée à M. Daniel LASCAR, directeur de l'ESA n^o Q7056 - Logique mathématique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel LASCAR, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth BOUSCAREN, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000026DR02 du 07-11-2000

Délégation est donnée à Mme Michèle GLASS-MAUJEAN, directeur de l'ESA n^o Q7066 - Dynamique des ions, atomes et molécules, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle GLASS-MAUJEAN, délégation de signature est donnée à M. Ronald MAC CARROLL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000131DR02 du 08-11-2000

Délégation est donnée à M. Georges GEROLYMOS, directeur de l'ESA n^o Q7067 - Laboratoire d'énergétique et de mécanique des fluides interne (LEMFI), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges GEROLYMOS, délégation de signature est donnée à Mme Martine BEAUDUCEL, secrétaire d'administration de la recherche, ou à M. Hubert MITON, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000108DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à Mme Marie-Paule PILENI, directeur de l'ESA n^o Q7070 - Structure et réactivité des systèmes interfaciaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000109DR02 du 10-11-2000

Délégation est donnée à M. Laurent JOLIVET, directeur de l'ESA n^o Q7072 - Tectonique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent JOLIVET, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Françoise BRUNET, épouse BENOÎT, chargée de recherche, ou à M. Christian DAVID, professeur à l'université de Cergy Pontoise, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000031DR02 du 10-11-2000

Délégation est donnée à M. Pierre-Camille LACAZE, directeur de l'ESA n^o Q7086 - Institut de topologie et de dynamique des systèmes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre-Camille LACAZE, délégation de signature est donnée à Mme Antoinette ARANDA, ingénieur de recherche, ou à M. Christian BOURRET, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000032DR02 du 09-11-2000

Délégation est donnée à M. David KLATZMANN, directeur de l'ESA n^o Q7087 - Biologie et thérapeutique des pathologies immunitaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. David KLATZMANN, délégation de signature est donnée à M. François LEMOINE, professeur-praticien hospitalier, ou à Mme Sylvie PASQUIERS, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000111DR02 du 20-11-2000

Délégation est donnée à Mme Françoise LENE, directeur de l'ESA n^o Q8007 - Laboratoire de modélisation et mécanique des structures, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000099DR02 du 24-11-2000

Délégation est donnée à M. Christian MICHAU, directeur de l'UPS n^o S0836 - Unité réseaux du CNRS, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian MICHAU, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul GAUTIER, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000087DR02 du 14-11-2000

Délégation est donnée à M. Claude JAUPART, directeur de l'UMS n^o T0834 - Institut de physique du Globe de Paris, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude JAUPART, délégation de signature est donnée à Mme Thérèse CHETAIL, ingénieur d'études, ou à M. Maxime LE GOFF, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000088DR02 du 18-12-2000

Délégation est donnée à M. Michel BROUE, directeur de l'UMS n^o T0839 - Unité mixte de service de l'Institut Henri- Poincaré, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel BROUE, délégation de signature est donnée à M. Étiennne GOUIN-LAMOURETTE, ingénieur d'études, ou à Mme Annie TOUCHANT, ingénieur d'études, ou à Mme Liliane BARENGHI, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000033DR02 du 31-10-2000

Délégation est donnée à M. Robert BARBAULT, directeur de la FR n^o W0003 - Institut fédératif J.-F.-Pechère : biologie cellulaire, biochimie et génétique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Robert BARBAULT, délégation de signature est donnée à Mme Élizabeth NGUYEN-VAN, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000034DR02 du 06-11-2000

Délégation est donnée à Mme Françoise BERGERAT, directeur de la FR n^o W0032 - Centre parisien en géologie (CEPAGE), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise BERGERAT, délégation de signature est donnée à M. François BAUDIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000112DR02 du 24-11-2000

Délégation est donnée à M. Yves AGID, directeur de la FR n^o W0170 - Institut des neurosciences, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves AGID, délégation de signature est donnée à Mme Ginette GAILLE, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000113DR02 du 02-11-2000

Délégation est donnée à M. Michel VOOS, directeur de la FR n^o W0684 - Département de physique de l'ENS, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel VOOS, délégation de signature est donnée à M. Olivier ABILLON, sous-directeur de laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010005DR03 du 28-02-2001

Délégation est donnée à M. François DAUTRY, directeur de la FR n^o W2249 - Institut André-Lwoff - Biologie intégrée de la cellule, virus et cancer, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement d'un montant total inférieur à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François DAUTRY, délégation de signature est donnée à Mme Annick DAMANY, secrétaire gestionnaire de la FR n^o W2249, aux fins mentionnées ci-dessus, et ce à hauteur de 5 000F HT en ce qui concerne les commandes en fonctionnement.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 980010DR03 du 6 février 1998.

DÉC. n^o 010006DR03 du 16-02-2001

Délégation est donnée à M. Sylvain ALLANO, directeur de la FRE n^o K0735 - Institut des sciences pour l'ingénieur, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 15 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 01A014DR04 du 05-03-2001

Délégation est donnée à M. Philippe BRÉCHIGNAC, directeur de l'UPR n^o A3361 - Laboratoire de photophysique moléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 80 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe BRÉCHIGNAC, délégation de signature est également donnée à Mme Françoise LAHMANI, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe BRÉCHIGNAC et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe BRÉCHIGNAC et de Mme Françoise LAHMANI, délégation de signature est également donnée à Mme Anne-Marie COSSON, attaché d'administration de la recherche, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 00A377DR04 du 22 décembre 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A001DR04 du 22-02-2001

Délégation est donnée à M. Abderrahmane TADJEDDINE, directeur de l'UMR n^o C0130 - Laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 120 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Abderrahmane TADJEDDINE, délégation de signature est également donnée à M. Jean DAILLANT, ingénieur CEA, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Abderrahmane TADJEDDINE et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Abderrahmane TADJEDDINE et de M. Jean DAILLANT, délégation de signature est également donnée à Mme Élisabeth DARTYGE, professeur, aux mêmes fins.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Abderrahmane TADJEDDINE, de M. Jean DAILLANT et de Mme Élisabeth DARTYGE, délégation de signature est également donnée à Mme Françoise BRÉCHIGNAC, attaché d'administration de la recherche, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 99A424DR04 du 18 novembre 1999.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A002DR04 du 23-01-2001

Délégation est donnée à M. Jean BRETAGNE, directeur de l'UMR n^o C8578 - Laboratoire de physique des gaz et des plasmas, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 80 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean BRETAGNE, délégation de signature est également donnée à M. Nicolas DESSAINTS, technicien ayant au moins trois années d'ancienneté, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean BRETAGNE et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean BRETAGNE et de M. Nicolas DESSAINTS, délégation de signature est également donnée à Mme Marie-Claude RICHARD, assistant ingénieur, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 99A244DR04 du 16 juillet 1999.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A003DR04 du 30-01-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Michel LOURTIOZ, directeur de l'UMR n^o C8622 - Institut d'électronique fondamentale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 120 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel LOURTIOZ, délégation de signature est également donnée à Mme Marie-Hélène PAPILLON, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel LOURTIOZ et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel LOURTIOZ et de Mme Marie-Hélène PAPILLON, délégation de signature est également donnée à Mme Sylvie BONNOT, assistant ingénieur, aux mêmes fins.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel LOURTIOZ, de Mme Marie-Hélène PAPILLON et de Mme Sylvie BONNOT, délégation de signature est également donnée Mme Nathalie ROY-LAVERGNE, tehnicien ayant au moins trois années d'ancienneté, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 00A323DR04 du 1^er octobre 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A004DR04 du 30-01-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Michel LOURTIOZ, directeur de l'UMR n^o C8622 - Institut d'électronique fondamentale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les ordres de mission en France et à l'étranger à l'exclusion des missions dans les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel LOURTIOZ, délégation de signature est également donnée à Mme Marie-Hélène PAPILLON, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel LOURTIOZ et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 00A324DR04 du 1^er octobre 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A013DR04 du 05-03-2001

Délégation est donnée à M. Alain HUETZ, directeur de l'UMR n^o C8624 - Laboratoire de spectroscopie atomique et ionique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain HUETZ, délégation de signature est également donnée à M. Maurice BERLAND, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain HUETZ et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain HUETZ et de M. Maurice BERLAND, délégation de signature est également donnée à Mme Sylvie APPRUZZESE, secrétaire d'administration de la recherche ayant au moins trois années d'ancienneté, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 99A190DR04 du 18 juin 1999.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A005DR04 du 31-01-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Michel LOURTIOZ, directeur du GDR n^o G1183 - Cristaux photoniques et microcavités, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel LOURTIOZ, délégation de signature est également donnée à Mme Marie-Hélène PAPILLON, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel LOURTIOZ et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 97A278DR04 du 3 juillet 1997.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A006DR04 du 30-01-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Michel LOURTIOZ, directeur du GDR n^o G1183 - Cristaux photoniques et microcavités, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les ordres de mission en France et à l'étranger à l'exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréees par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel LOURTIOZ, délégation de signature est également donnée à Mme Marie-Hélène PAPILLON, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel LOURTIOZ et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 97A572DR04 du 3 octobre 1997.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A007DR04 du 30-01-2001

Délégation est donnée à M. Patrice HESTO, directeur du GDR n^o G2054 - Nanoélectronique : du silicium à la molécule, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrice HESTO, délégation de signature est également donnée à Mme Marie-Hélene PAPILLON, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrice HESTO et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 00A020DR04 du 20 mars 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A008DR04 du 30-01-2001

Délégation est donnée à M. Patrice HESTO, directeur du GDR n^o G2054 - Nanoélectronique : du silicium à la molécule, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les ordres de mission en France et à l'étranger à l'exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrice HESTO, délégation de signature est également donnée à Mme Marie-Hélène PAPILLON, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrice HESTO et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 00A021DR04 du 20 mars 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A012DR04 du 22-02-2001

Délégation est donnée à M. Denis RAOUX, directeur de l'UPS n^o S2296 - PRESOL, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 80 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis RAOUX, délégation de signature est également donnée à Mme Michèle SAUVAGE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Denis RAOUX et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis RAOUX et de Mme Michèle SAUVAGE, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Marc FILHOL, ingénieur CEA, aux mêmes fins.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis RAOUX, de Mme Michèle SAUVAGE et de M. Jean-Marc FILHOL, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Michel CASSAGNE, assistant ingénieur, aux mêmes fins.
Cette délégation de signature prend effet à compter du 1^er janvier 2001 ; elle prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010006DR05 du 28-02-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Yves MARZIN, directeur de l'UPR n^o A0020 - Laboratoire de photonique et de nanostructures, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes de fonctionnement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques) ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Yves MARZIN, délégation de signature est donnée à M. Marcel BENSOUSSAN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Yves MARZIN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990191DR05 du 21 juillet 1999.

DÉC. n^o 010005DR05 du 16-02-2001

Délégation est donnée à M. Patrick MORA, directeur par intérim de l'UMR n^o C7644 - Centre de physique théorique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques) ;
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick MORA, délégation de signature est également donnée à Mme Françoise ANDALO, adjoint administratif de la recherche, et à M. Jean-Claude ADAM, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick MORA et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990394DR05 du 21 octobre 1999.

DÉC. n^o 010003DR05 du 22-01-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre JOUANNAUD, directeur de l'UMR n^o C7650 - Laboratoire d'informatique de l'École polytechnique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes de fonctionnement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques) ;
- la totalité des ordres de mission sans frais à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre JOUANNAUD, délégation de signature est également donnée à Mme Évelyne RAYSSAC, technicienne de l'École polytechnique, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre JOUANNAUD et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990381DR05 du 21 octobre 1999.

DÉC. n^o 010007DR05 du 26-02-2001

Délégation est donnée à M. Marc GIUSTI, directeur de la FRE n^o K2341 - Groupe Aleph et géode - Centre de calcul formel de l'École polytechnique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes de fonctionnement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques) ;
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc GIUSTI, délégation de signature est donnée à M. François OLLIVIER, chargé de recherche, et à Mme Nicole DUBOIS, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc GIUSTI et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de la formation.

DÉC. n^o 010013DR07 du 05-03-2001

Délégation est donnée à M. Bernard GEYER, directeur de la FR n^o W538 - Maison de l'Orient méditerranéen - Jean- Pouilloux (MOM), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard GEYER, délégation de signature est donnée à Mme Françoise MARTIN, attaché d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard GEYER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010014DR10 du 07-02-2001

Délégation est donnée à M. Claude KEDINGER, directeur de la FRE n^o 2370 - Biotechnologie des interactions macromoléculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude KEDINGER, délégation de signature est donnée à M. Étienne WEISS, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude KEDINGER et ce à hauteur de 50 000 F HT en ce qui concerne les commandes, les ordres de mission et les bons de transport.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010011DR10 du 05-02-2001

Délégation est donnée à M. Robert MARTIN, directeur de la FRE n^o K2375 - Modèles d'étude de pathologie humaine, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Robert MARTIN, délégation de signature est donnée à M. Pierre REMY, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Robert MARTIN et ce à hauteur de 50 000 F HT en ce qui concerne les commandes, les ordres de mission et les bons de transport.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000054DR10 du 2 mars 2000.

DÉC. n^o 010010DR10 du 05-02-2001

Délégation est donnée à M. Dominique SCHWARTZ, directeur de la FRE n^o K2399 - Centre d'études et de recherches éco-géographiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT, exception faite des commandes de bons de transport de personnels. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique SCHWARTZ, délégation de signature est donnée à Mme Anne Véronique AUZET, chargée de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Dominique SCHWARTZ et ce à hauteur de 50 000 F HT en ce qui concerne les commandes, les ordres de mission et les bons de transport.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 990015DR10 du 5 novembre 1999.

DÉC. n^o 010002DR11 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Joseph SIFAKIS, directeur de l'UMR n^o C5104 - VERIMAG, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joseph SIFAKIS, délégation de signature est donnée à Mme Suzanne GRAF, directrice adjointe, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joseph SIFAKIS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes, site Alpes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000083DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010005DR11 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Paul SORBA, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5108 - Laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique théorique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 5 000 F HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord ; ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul SORBA, délégation de signature est donnée à M. Patrick AURENCHE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul SORBA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul SORBA et de M. Patrick AURENCHE, délégation de signature est donnée à Mme Dominique TURC, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul SORBA dans les mêmes conditions et dans la limite de cette délégation.
La décision n^o 000133DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 010007DR11 du 01-03-2001

Délégation est donnée à M. Claude PUECH, professeur d'université, directeur de l'UMR n^o C5527 - Informatique, graphique, vision robotique (GRAVIR), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude PUECH, délégation de signature est donnée à Mme Patricia MATHIEU, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude PUECH dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 010004DR11 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Éric VIEIL, ingénieur de recherche, directeur de l'UMR n^o 5631 - Laboratoire d'électrochimie et de physico-chimie des matériaux et des interfaces, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord ; ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric VIEIL, délégation de signature est donnée à Mme Théodolinda VIVENZIO, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Éric VIEIL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000111DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 010003DR11 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Johannes GEISELMANN, professeur, directeur de la FRE n^o K2383 - Plasticité et expression des génomes microbiens, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Johannes GEISELMANN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France CESBRON, directrice de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Johannes GEISELMANN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000150DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 010232DR12 du 31-01-2001

Délégation est donnée à M. Claude AMRA, directeur de l'UMR n^o C6133 - Institut Fresnel, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude AMRA, délégation de signature est donnée à Mme Mireille COMMANDRE, professeur, à M. Gérard TAYEB, professeur, et à Mme Patricia BENTOZA, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude AMRA et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010228DR12 du 10-01-2001

Délégation est donnée à M. Gérard BUONO, directeur de l'UMR n^o C6516 - Synthèse, catalyse et chiralité, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard BUONO, délégation de signature est donnée à M. Henri ARZOUMANIAN, directeur de recherche, et à Mme Mireille ZELLER, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard BUONO et à hauteur de 50 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010230DR12 du 12-01-2001

Délégation est donnée à M. Olivier POULIQUEN, directeur du GDR n^o G2181 - Milieux divisés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier POULIQUEN, délégation de signature est donnée à Mme Jeanne PULLINO, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Olivier POULIQUEN et à hauteur de 50 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010229DR12 du 12-01-2001

Délégation est donnée à M. Olivier DEBORDES, directeur de l'UPS n^o S0856 - Coordination et diffusion des logiciels -CODICIEL, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Provence un double des bons de commandes et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement de directeur ou de non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010005DR13 du 19-02-2001

Délégation est donnée à M. Michel KOCHOYAN, directeur de l'UMR n^o C5048 - Centre de biochimie structurale (CBS), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, dans la limite de 50 000 F HT par commande. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 124 378 F HT ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois ;
- les bons de transport présentés à l'agence de voyage Carlson Wagon Lit (Midi-Libre Voyages, Indépendant Voyages).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel KOCHOYAN, délégation de signature est donnée à M. Didier DEBAIN, secretaire d'administration de la recherche, pour les commandes en fonctionnement dans la limite des 5 000 F HT par commande, les pièces justificatives de dépenses, les ordres de mission, les bons de transport, et à Mme Catherine ROYER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel KOCHOYAN et dans les limites de cette délégation.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000008DR13 du 20 mars 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010006DR13 du 02-01-2001

Délégation est donnée à M. Philippe JEANTEUR, directeur de l'UMR n^o C5535 - Institut de génétique moléculaire de Montpellier (IGMM), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, dans la limite de 50 000 F HT par commande. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 124 378 F HT ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois ;
- les bons de transport présentés à l'agence de voyage titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe JEANTEUR, délégation de signature est donnée à M. Claude BRUNEL, directeur de recherche, pour les commandes en fonctionnement et équipement et les pièces justificatives de dépenses, à Mme Annarella DUCRET, technicienne, et à Mme Monique MATIGNON, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe JEANTEUR et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000025DR13 du 20 mars 2000.

DÉC. n^o 010004DR15 du 21-02-2001

Délégation est donnée à M. Michel CHAMPION, directeur de l'UPR n^o A9028 - Laboratoire de combustion et détonique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel CHAMPION, délégation de signature est donnée à M. Pierre JOULAIN, directeur de recherche, et Mme Françoise ASTIER, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel CHAMPION, dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 970496DR15 en date du 4 juin 1997 est abrogée.

DÉC. n^o 010022DR15 du 10-01-2001

Délégation est donnée à M. Philippe FLUZIN, directeur de l'UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux, et à M. Gérard POUPEAU, directeur adjoint, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe FLUZIN et M. Gérard POUPEAU, délégation de signature est donnée à Mme Françoise BECHTEL, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe FLUZIN et à M. Gérard POUPEAU, dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000316DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 010026DR15 du 03-01-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Paul PARNEIX, directeur de l'UMR n^o C5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes - matières, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;

- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul PARNEIX, délégation de signature est donnée à Mlle Isabelle LAGROYE, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Paul PARNEIX et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000241DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 000831DR15 du 17-10-2000

Délégation est donnée à M. Daniel DUPREZ, directeur de l'UMR n^o C6503 - Laboratoire de catalyse en chimie organique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel DUPREZ, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel LEGER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel DUPREZ et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000301DR15 en date du 7 février 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 000830DR15 du 17-10-2000

Délégation est donnée à M. José MENDEZ, directeur de l'UMR n^o C6617 - Laboratoire de mécanique et physique des matériaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. José MENDEZ, délégation de signature est donnée à M. André NADEAU, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. José MENDEZ et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000431DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 010005DR15 du 21-02-2001

Délégation est donnée à Mme Claire GÉRARD, directeur de l'UMS n^o T0842 - Maison des sciences de l'homme et de la société de Poitiers, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990381DR15 en date du 10 mars 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010005DR17 du 26-02-2001

Délégation est donnée à M. Daniel BOUJARD, directeur de l'UMR n^o C6026 - Interactions cellulaires et moléculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel BOUJARD, délégation de signature est donnée à M. Gilles SALBERT, professeur, [à l'effet de signer les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire].

DÉC. n^o 010006DR17 du 26-02-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre LE CROM, directeur de l'UMR n^o C6028 - Droit et changement social, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre LE CROM, délégation de signature est donnée à Mme Soizic LORVELLEC, ingénieur de recherche, [à l'effet de signer les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire].

DÉC. n^o 010004DR17 du 13-02-2001

Délégation est donnée à M. Pierre DUFIEF, directeur de l'UMR n^o C6563 - Centre d'études des correspondances et journaux intimes des XIX^e et XX^e siècles, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre DUFIEF, délégation de signature est donnée à M. André GUYAUX, professeur, [à l'effet de signer les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire].

DÉC. n^o 010003DR17 du 13-02-2001

Délégation est donnée à M. Jacques CITERNE, directeur de la FRE n^o K2273 - Unité de recherche en électronique de Rennes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques CITERNE, délégation de signature est donnée à MM. Olivier BONNAUD et M'hamed DRISSI, professeurs, [à l'effet de signer les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire].

DÉC. n^o 010004DR20 du 15-02-2001

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves ELLINGER, directeur de l'UMR n^o C6103 - Laboratoire d'étude théorique des milieux extrêmes (LETMEX), délégation de signature est donnée à Mme Dahbia TALBI, chargée de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves ELLINGER et dans les limites de cette délégation :
- les commandes, en fonctionnement et équipement d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.