Délégations de signature

Administration centrale

PNC - IN2P3

M. Michel SPIRO
Mme Natalie GRÉGOIRE
M. Daniel GUERREAU
M. Marcel LIEUVIN
Mme Martine GAUDY
Mme Hélène YAKOVLEV

DÉC. n^o 030012DAJ du 21-02-2003

Délégation de signature est donnée à M. Michel SPIRO, en sa qualité de directeur du département scientifique Physique nucléaire et corpusculaire du CNRS (PNC), à l’effet de signer, dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Structures opérationnelles de recherche et de service :
- les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
- les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

- les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
b) Gestion scientifique :
- les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
Délégation de signature est donnée à M. Michel SPIRO, en sa qualité de directeur de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS (IN2P3), à l’effet de signer, dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants ;
a) Gestion des personnels :
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à la désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;
- les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 [fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche du CNRS] ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du CNRS ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ;
b) Organisation et fonctionnement des services :
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
c) Subventions :
- l’attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS ;
- l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;

- l’attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration du CNRS dont le montant, par an et par programme, est inférieur au triple du seuil des marchés passés sans formalités préalables.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel SPIRO, délégation de signature est donnée à Mme Natalie GRÉGOIRE, directrice adjointe administrative à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, à M. Daniel GUERREAU, directeur adjoint scientifique à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, et à M. Marcel LIEUVIN, directeur adjoint technique à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel SPIRO.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Natalie GRÉGOIRE, de M. Daniel GUERREAU et de M. Marcel LIEUVIN, délégation de signature est donnée à Mme Martine GAUDY, chef du service des personnels et des ressources humaines à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, et à Mme Hélène YAKOVLEV, chef du service du budget et des affaires financières à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, pour les actes et documents relevant des compétences respectives de leurs services.

La présente décision prend effet à compter du 21 février 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SDV

M. Bernard PAU

DÉC. n^o 030005DDRI du 19-02-2003

Délégation est donnée à M. Bernard PAU, directeur du département scientifique des sciences de la vie, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, une convention constitutive du laboratoire international associé (LIA) « Ingénierie biomoléculaire ».

La signature de cette convention aura lieu à Tunis.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DRI

M. Jean-Luc CLÉMENT

DÉC. n^o 030006DDRI du 03-03-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Luc CLÉMENT, directeur des relations internationales, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique les conventions de mise à disposition à l’étranger d’agents du CNRS, entre le CNRS et les organismes d’accueil, mentionnées au paragraphe 2 de l’instruction n^o 030001DDRI du 21 janvier 2003 [relative aux mises à dispositions « inter-organismes » et « stage recherche » à l’étranger].

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DRI - Bureau du CNRS à Santiago du Chili

M. Roger FRETY

DÉC. n^o 030021DR01 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Roger FRETY, responsable du bureau du CNRS à Santiago du Chili (bureau régional du Cône Sud), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

DRI - Bureau du CNRS à Pékin

Mme Marie-Pierre VAN HOECKE

DÉC. n^o 030022DR01 du 01-10-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Pierre VAN HOECKE, responsable du bureau du CNRS à Pékin, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

DRI - Bureau du CNRS à Moscou

M. Patrick LE FORT

DÉC. n^o 030023DR01 du 01-12-2002

Délégation est donnée à M. Patrick LE FORT, responsable du bureau du CNRS à Moscou, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

DRI - Bureau du CNRS à Washington

M. Gérard BONNEAUD

DÉC. n^o 030024DR01 du 01-10-2002

Délégation est donnée à M. Gérard BONNEAUD, responsable du bureau du CNRS à Washington, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

Erratum : Suite à la publication erronée dans le Bulletin officiel n^o 3 - mars 2003, p. 111, de la délégation de signature concernant Mme Sofia NADIR, nous publions ci-dessous la version rectifiée de cette décision :

DIST

Mme Sofia NADIR
M. Patrice SOULLIE
Mme Frédérique BESSIN

DÉC. n^o 030013DR16 du 04-02-2003

Les articles 2 et 3 de la décision n^o 020018DR16 du 25 juillet 2002, donnant délégation de signature à Mme Sofia NADIR directrice de la délégation à l’information scientifique et technique, sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sofia NADIR, délégation est également donnée à M. Patrice SOULLIE, adjoint à la directrice de la DIST aux fins mentionnées à l’article 1^er. »
« Art. 3. - En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sofia NADIR et de M. Patrice SOULLIE, délégation est également donnée à Mme Frédérique BESSIN, assistante ingénieure à la DIST, aux fins mentionnées à l’article 1^er. »
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

SG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 030013DAJ du 07-02-2003

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du lundi 10 février au mardi 18 février 2003 inclus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DR01 - Paris A

M. Maurice GODELIER
M. Yves DOREMIEUX

DÉC. n^o 030007DR01 du 01-12-2002

Délégation est donnée à M. Maurice GODELIER, responsable du contrat européen ECHO, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles sur le CDP n^o 501879 :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Maurice GODELIER, délégation de signature est donnée à M. Yves DOREMIEUX, assistant administratif, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

DR05 - Île-de-France Ouest et Nord

M. Michel LAFON
M. Renaud DE VERNEJOUL
M. Jean-Jacques RIVY
M. Jean-François BRAULT

DÉC. n^o 030015DAJ du 21-02-2003

Délégation de signature est donnée à M. Michel LAFON, délégué régional de la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, à l’effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Gestion des personnels

notamment :
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié et ce pour la région Île-de-France ;
- les décisions fixant pour chaque concours, la date et l lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 [fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche du CNRS] et ce pour la région Île-de-France ;
- les décisions d’ouverture des concours externes d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche, prises en application du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié et ce pour la région Île-de-France ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;

- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les décisions de désignation des jurys d’examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié et ce pour la région Île-de-France ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ;
b) Organisation et fonctionnement des services :
- les décisions de nomination des responsables des services de la délégation Île-de-France Ouest et Nord, à l’exception de l’adjoint et des chargés de mission scientifiques ou résidents ;
- les décisions de nomination de l’inspecteur d’hygiène et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité ;
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
- les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ;
- les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ;
- les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers ;

c) Relations avec les partenaires :
- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;
- les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;
- les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;
- les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ;
- les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;
- les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;
- les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;
- les conventions d’adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 1 500 € ;
- les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d’autres circonscriptions ;

d) Les dons et legs :
- les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer ;

e) Déclarations diverses :
- les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l’environnement] ;
- le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux en application de la loi du 20 décembre 1988 [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales] :

f) Subventions :
- l’attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS ;
- l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- l’attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple du seuil des marchés passés sans formalités préalables ;

g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produitsþ:

- les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au Centre entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de vente de produits.

Délégation de signature est donnée, en outre, à M. Michel LAFON, à l’effet de signer, dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique les contrats ou convention :
- d’édition ou de coédition,
- de production et de coproduction,
- de diffusion,
- de cession de droits d’auteur,
- d’achat de droits musicaux,
- d’achat de droit d’auteur.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LAFON, délégation de signature est donnée à M. Renaud DE VERNEJOUL, adjoint au délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, aux fins mentionnées ci-dessus, à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Michel LAFON.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LAFON et de M. Renaud DE VERNEJOUL, délégation de signature est donnée à M. Jean-Jacques RIVY, chargé d’affaires générales pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, aux fins mentionnées ci-dessus, à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Michel LAFON.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LAFON, de M. Renaud DE VERNEJOUL et de M. Jean-Jacques RIVY, délégation de signature est donnée à M. Jean-François BRAULT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus, à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Michel LAFON.
La décision n^o 020019DCAJ du 15 février 2002 modifiée est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er mars 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Jean-François PAINTRAND
Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD
Mme Annie PARDO
Mme Marianne DE VERNEJOUL
Mme Martine HACQ
Mme Agnès ROUX
Mlle Marie-Christel CHAUVET
Mlle Élise ANASTASE
M. Jean-Luc CHOUKROUN

DÉC. n^o 030012DR16 du 13-02-2003

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à M. Jean-François PAINTRAND et à Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjoints au délégué régional de Paris Michel-Ange, à l’effet de signer tous les actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Jean-Benoist DUBURCQ.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, de M. Jean-François PAINTRAND, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, et de Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe au délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Mme Annie PARDO, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris Michel-Ange, à Mme Marianne DE VERNEJOUL, responsable du service de gestion mutualisée de la délégation Paris Michel-Ange, et à Mme Martine HACQ, chef des services techniques et logistiques de la délégation Paris Michel-Ange, à l’effet de signer, dans leurs domaines respectifs d’activité, tous les actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. DUBURCQ.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, de M. Jean-François PAINTRAND, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, et de Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe au délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Mme Agnès ROUX, attachée d’administration de la recherche au service financier et comptable de la délégation Paris Michel-Ange, à l’effet de signer, dans le domaine de l’activité financière (hors secteur marché) tous les actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. DUBURCQ.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, de M. Jean-François PAINTRAND, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, et de Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe au délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Mlle Marie-Christel CHAUVET, responsable du bureau des marchés au service financier et comptable de la délégation Paris Michel-Ange, à l’effet de signer dans le domaine des marchés les copies conformes des marchés, les avis d’attribution des marchés, les envois des marchés pour le recensement et tous les documents d’accusé de réception des plis.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, de M. Jean-François PAINTRAND, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, et de Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe au délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Mlle Élise ANASTASE, assistante ingénieure au service financier et comptable de la délégation Paris Michel-Ange, à l’effet de signer les commandes, les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs, les décisions de remboursement et les courriers aux fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, de M. Jean-François PAINTRAND, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, de Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe au délégué régional de Paris Michel-Ange, et de Mme Marianne DE VERNEJOUL, responsable du service de gestion mutualisée de la délégation Paris Michel-Ange, délégation est donnée à M. Jean-Luc CHOUKROUN, adjoint à la responsable du service de gestion mutualisée de la délégation Paris Michel-Ange, à l’effet de signer, dans le domaine d’activité du service, les commandes, les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs, et les courriers aux fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à M. Jean-François PAINTRAND et à Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjoints au délégué régional de Paris Michel-Ange, à l’effet de signer tous les actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions de personne responsable des marchés.
Les décisions n^o 000146DR16 du 10 octobre 2000, n^o 020013DR16 du 28 juin 2002 et n^o 020040DR16 du 16 décembre 2002 sont abrogées.
La présente décision prend effet à compter du 3 février 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

Laboratoires

UPR n^o A0036 - Communication et politique

M. Georges VIGNAUX
Mme Suzanne DE CHEVEIGNE

DÉC. n^o 020216DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Georges VIGNAUX, directeur de l’UPR n^o A0036 - Communication et politique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges VIGNAUX, délégation de signature est donnée à Mme Suzanne DE CHEVEIGNE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UPR n^o A0036 - Communication et politique

Mme Suzanne DE CHEVEIGNE

DÉC. n^o 020217DR01 du 29-07-2002

Délégation est donnée à Mme Suzanne DE CHEVEIGNE, chargée de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A0036 - Communication et politique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Georges Vignaux, directeur de l’UPR n^o A0036

UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l’architecture antique

Mme Marie-Christine HELLMANN
Mme Marie-Geneviève FROIDEVEAUX

DÉC. n^o 020339DR01 du 15-09-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Christine HELLMANN, responsable de l’antenne parisienne de l’UPR n^o A5500 -Institut de recherche sur l’architecture antique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Christine HELLMANN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Geneviève FROIDEVEAUX, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020198DR01 est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C2289 - Laboratoire international sur les matériaux électro-actifs (LIME)

M. Michel ARMAND
M. Gérald PERRON
Mme Michelle PICHÉ

DÉC. n^o 020309DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel ARMAND, directeur de l’UMR n^o C2289 - Laboratoire international sur les matériaux électro-actifs (LIME), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ARMAND, délégation de signature est donnée à M. Gérald PERRON, agent de recherche, et à Mme Michelle PICHÉ, assistante administrative, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7018 - Phonétique expérimentale et modélisation phonologique

Mme Annie RIALLAND
Mme Jacqueline VAISSIÈRE

DÉC. n^o 020328DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Annie RIALLAND, directrice de l’UMR n^o C7018 - Phonétique expérimentale et modélisation phonologique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie RIALLAND, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline VAISSIÈRE, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7023 - Structure formelle du langage : typologie et acquisition, poétique et métrique

M. Patrick SAUZET
M. Clive PERDUE
M. Hans OBENAUER
Mme Anne HERTZ
M. Jean-Louis AROUI

DÉC. n^o 020212DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick SAUZET, directeur de l’UMR n^o C7023 - Structure formelle du langage : typologie et acquisition, poétique et métrique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick SAUZET, délégation de signature est donnée à M. Clive PERDUE, professeur des universités, à M. Hans OBENAUER, directeur de recherche, à Mme Anne HERTZ, professeure des universités, et à M. Jean-Louis AROUI, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7023 - Structure formelle du langage : typologie et acquisition, poétique et métrique

M. Clive PERDUE
M. Hans OBENAUER
Mme Anne HERTZ
M. Jean-Louis AROUI

DÉC. n^o 020213DR01 du 15-07-2002

Délégation est donnée à M. Clive PERDUE, professeur des universités, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7023 - Structure formelle du langage : typologie et acquisition, poétique et métrique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Clive PERDUE, délégation de signature est donnée à M. Hans OBENAUER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Clive PERDUE et de M. Hans OBENAUER, délégation de signature est donnée à Mme Anne HERTZ, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Clive PERDUE, de M. Hans OBENAUER et de Mme Anne HERTZ, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis AROUI, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Sauzet, directeur de l’UMR n^o C7023

UMR n^o C7048 - Centre d’étude de la vie politique française (CEVIPOF)

M. Pascal PERRINEAU
M. Nicolas CATZARAS

DÉC. n^o 020376DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Pascal PERRINEAU, directeur de l’UMR n^o C7048 - Centre d’étude de la vie politique française (CEVIPOF), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal PERRINEAU, délégation de signature est donnée à M. Nicolas CATZARAS, chargé d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7048 - Centre d’étude de la vie politique française (CEVIPOF)

M. Nicolas CATZARAS

DÉC. n^o 020377DR01 du 30-01-2003

Délégation est donnée à M. Nicolas CATZARAS, chargé d’administration de la recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7048 - Centre d’étude de la vie politique française (CEVIPOF) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pascal Perrineau, directeur de l’UMR n^o C7048

UMR n^o C7105 - Institut d’histoire du droit

M. Jean-Louis HAROUEL
Mme Rosie SANDRAS
M. Guillaume LEYTE
M. Philippe COCATRE-ZILGIEN

DÉC. n^o 020360DR01 du 23-12-2002

L’article 2 de la décision n^o 020087DR01 du 1^er mars 2002 est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
« En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis HAROUEL, délégation de signature est donnée à Mme Rosie SANDRAS, ingénieure d’études, à M. Guillaume LEYTE, professeur des universités, et à M. Philippe COCATRE-ZILGIEN, professeur des universités, aux fins mentionnées à l’article 1^er. »

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR no C7111 - Genres et rapports sociaux

M. Jean-François LAE
Mme Danielle CHABAUD
Mme Héléna HIRATA

DÉC. no 020347DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-François LAE, directeur de l’UMR no C7111 - Genres et rapports sociaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 E HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François LAE, délégation de signature est donnée à Mme Danielle CHABAUD, chargée de recherche, et à Mme Héléna HIRATA, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR no C7111 - Genres et rapports sociaux

Mme Danielle CHABAUD
Mme Héléna HIRATA

DÉC. no 020348DR01 du 06-01-2003

Délégation est donnée à Mme Danielle CHABAUD, chargée de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR no C7111 - Genres et rapports sociaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danielle CHABAUD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Héléna HIRATA, chargée de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François Lae, directeur de l’UMR n^o C7111

UMR no C7112 - Cultures et sociétés urbaines

Mme Susanna MAGRI
M. Stéphane BEAUD

DÉC. no 030013DR01 du 20-01-2003

L’article 2 de la décision n^o 020046DR01 du 1^er mars 2002 est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :
« En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Susanna MAGRI, délégation de signature est donnée à M. Stéphane BEAUD, maître de conférences, aux fins mentionnées à l’article 1^er. »

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR no C7112 - Cultures et sociétés urbaines

M. Stéphane BEAUD

DÉC. no 030014DR01 du 12-02-2003

Délégation est donnée à M. Stéphane BEAUD, maître de conférences, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR no C7112 - Cultures et sociétés urbaines :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Susanna Magri, directrice de l’UMR n^o C7112

UMR n^o C7534 - Centre de recherche de mathématique de la décision (CEREMADE)

Mme Maria Jesus ESTEBAN
M. Pierre-Louis LIONS

M. Éric SERE

DÉC. n^o 020335DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Maria Jesus ESTEBAN, directrice de l’UMR n^o C7534 - Centre de recherche de mathématique de la décision (CEREMADE), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Maria Jesus ESTEBAN, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Louis LIONS, professeur des universités, et à M. Éric SERE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020026DR01.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8037 - Centre d’études transdisciplinaires sociologie, anthropologie, histoire (CETSAH)

M. Claude FISCHLER
Mme Marie-Claude JAHAN

DÉC. n^o 030010DR01 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Claude FISCHLER, directeur de recherche à l’UMR n^o C8037 - Centre d’études transdisciplinaires sociologie, anthropologie, histoire (CETSAH), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude FISCHLER, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claude JAHAN, technicienne de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR no C8545 - Département et laboratoire d’économie théorique et appliquée

M. Thierry VERDIER
M. Luc ARRONDEL
M. Pierre-Yves GEOFFARD
Mme Marie-Christine PAOLETTI

DÉC. no 020380DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Thierry VERDIER, directeur de l’UMR no C8545 - Département et laboratoire d’économie théorique et appliquée, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry VERDIER, délégation de signature est donnée à M. Luc ARRONDEL, directeur de recherche, à M. Pierre-Yves GEOFFARD, directeur de recherche, et à Mme Marie-Christine PAOLETTI, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR no C8582 - Groupe de sociologie des religions et de la laïcité (GSRL)

M. Jean-Paul WILLAIME
Mme Danièle BRESEGHELLO

DÉC. no 020223DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul WILLAIME, directeur de l’UMR no C8582 - Groupe de sociologie des religions et de la laïcité (GSRL), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul WILLAIME, délégation de signature est donnée à Mme Danièle BRESEGHELLO, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8593 - Laboratoire Georges-Friedmann

Mme Françoise PIOTET
Mme Sylvia MORENO

DÉC. n^o 020304DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Françoise PIOTET, directrice de l’UMR n^o C8593 - Laboratoire Georges-Friedmann, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise PIOTET, délégation de signature est donnée à Mme Sylvia MORENO, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8593 - Laboratoire Georges-Friedmann

Mme Sylvia MORENO

DÉC. n^o 020305DR01 du 18-11-2002

Délégation est donnée à Mme Sylvia MORENO, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8593 - Laboratoire Georges-Friedmann :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Françoise Piotet, directrice de l’UMR n^o C8593

URA no D1795 - Centre franco-allemand de recherches en sciences sociales de Berlin

Mme Catherine COLLIOT-THELENE
M. Gérard DARMON

DÉC. no 020364DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine COLLIOT-THELENE, directrice de l’URA no D1795 - Centre franco-allemand de recherches en sciences sociales de Berlin, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine COLLIOT-THELENE, délégation de signature est donnée à M. Gérard DARMON, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

URA no D1795 - Centre franco-allemand de recherches en sciences sociales de Berlin

M. Gérard DARMON

DÉC. no 020365DR01 du 14-01-2003

Délégation est donnée à M. Gérard DARMON, ingénieur d’études, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’URA no D1795 - Centre franco-allemand de recherches en sciences sociales de Berlin :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Catherine Colliot-Thelene, directrice de l’URA n^o D1795

GDR n^o G1199 - GDR de droit comparé

M. Jean DU BOIS DE GAUDUSSON
Mme Annie TAN

DÉC. n^o 030016DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean DU BOIS DE GAUDUSSON, directeur du GDR n^o G1199 - GDR de droit comparé, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean DU BOIS DE GAUDUSSON, délégation de signature est donnée à Mme Annie TAN, attachée d’administration principale, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

GDR n^o G2349 - Diachronie du français et évolution des langues

Mme Christiane MARCHELLO-NIZIA
Mme Sophie PREVOST

DÉC. n^o 020059DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christiane MARCHELLO-NIZIA, directrice du GDR n^o G2349 - Diachronie du français et évolution des langues, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christiane MARCHELLO-NIZIA, délégation de signature est donnée à Mme Sophie PREVOST, technicienne de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010016DR01 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

GDR n^o G2524 - Eau, ville, territoire

Mme Graciela SCHNEIER-MADANES
Mme Céline BOURDAIS

DÉC. n^o 030025DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Graciela SCHNEIER-MADANES, directrice du GDR n^o G2524 - Eau, ville, territoire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Graciela SCHNEIER-MADANES, délégation de signature est donnée à Mme Céline BOURDAIS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus excepté les missions.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2140 - Institut de recherche interdisciplinaire en socio économie

Mme Catherine BIDOU
Mme Patricia ROUSSEAU

DÉC. n^o 020351DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Catherine BIDOU, directrice de la FRE n^o K2140 - Institut de recherche interdisciplinaire en socio économie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine BIDOU, délégation de signature est donnée à Mme Patricia ROUSSEAU, adjointe administrative, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE no K2338 - Centre de recherches et de documentation sur l’Amérique latine

Mme Maria-Eugénia COSIO-ZAVALA
Mme Céline BOURDAIS

DÉC. no 020326DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Maria-Eugénia COSIO-ZAVALA, directrice de la FRE no K2338 - Centre de recherches et de documentation sur l’Amérique latine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Maria-Eugénia COSIO-ZAVALA, délégation de signature est donnée à Mme Céline BOURDAIS, technicienne de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2550 - Institut français du Proche-Orient

M. Christian DECOBERT
Mme Chantal MIET

DÉC. n^o 020366DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Christian DECOBERT, directeur de la FRE n^o K2550 - Institut français du Proche-Orient, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian DECOBERT, délégation de signature est donnée à Mme Chantal MIET, conseillère d’administration scolaire et universitaire, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2550 - Institut français du Proche-Orient

Mme Chantal MIET

DÉC. n^o 020367DR01 du 25-01-2003

Délégation est donnée à Mme Chantal MIET, conseillère d’administration scolaire et universitaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2550 - Institut français du Proche-Orient :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Decobert, directeur de la FRE n^o K2550

ESA n^o Q8003 - Centre Georges-Dumezil d’études comparatives sur le Caucase

Mme Dominique GAUTHIER
M. Georges CHARACHIDZE

DÉC. n^o 020358DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Dominique GAUTHIER, directrice de l’ESA n^o Q8003 - Centre Georges-Dumezil d’études comparatives sur le Caucase, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Dominique GAUTHIER, délégation de signature est donnée à M. Georges CHARACHIDZE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8035 - Centre de sociologie européenne

M. Rémi LENOIR
Mme Jocelyne PICHOT

DÉC. n^o 020241DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Rémi LENOIR, directeur de l’ESA n^o Q8035 - Centre de sociologie européenne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Rémi LENOIR, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne PICHOT, technicienne de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8064 - Espace et culture

M. Louis DUPONT
Mme Colette FONTANEL

DÉC. n^o 020315DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Louis DUPONT, directeur de l’ESA n^o Q8064 - Espace et culture, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Louis DUPONT, délégation de signature est donnée à Mme Colette FONTANEL, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

ESA n^o Q8064 - Espace et culture

Mme Colette FONTANEL

DÉC. n^o 020316DR01 du 30-01-2003

Délégation est donnée à Mme Colette FONTANEL, ingénieure de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’ESA n^o Q8064 - Espace et culture :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Louis Dupont, directeur de l’ESA n^o Q8064

UPR n^o A5401 - Institut de recherches sur la catalyse

M. Thierry DES COURIERES
M. Pierre GALLEZOT
M. Robert MUTIN
Mme Élisabeth LOMBARD-SOTTET

DÉC. n^o 030043DR07 du 14-02-2003

Délégation est donnée à M. Thierry DES COURIERES, directeur de l’UPR n^o A5401 - Institut de recherches sur la catalyse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry DES COURIERES, délégation de signature est donnée à M. Pierre GALLEZOT, sous-directeur de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry DES COURIERES et de M. Pierre GALLEZOT, délégation de signature est donnée à M. Robert MUTIN, ingénieur de recherche, aux fins de signer les bons de commande de fonctionnement pour un montant inférieur ou égal à 1 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry DES COURIERES, de M. Pierre GALLEZOT et de M. Robert MUTIN, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth LOMBARD-SOTTET, ingénieure d’études, aux fins de signer les bons de commande de fonctionnement pour un montant inférieur ou égal à 1 000 € HT.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C0140 - Laboratoire de chimie et procédés de polymérisation

M. Roger SPITZ
Mme Béatrice DERORY

DÉC. n^o 030031DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Roger SPITZ, directeur de l’UMR n^o C0140 - Laboratoire de chimie et procédés de polymérisation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Roger SPITZ, délégation de signature est donnée à Mme Béatrice DERORY, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C0143 - Sucrochimie

M. Yves QUENEAU
Mme Juliette FITREMANN-GAGNAIRE

DÉC. n^o 030030DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Yves QUENEAU, directeur de l’UMR n^o C0143 - Sucrochimie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves QUENEAU, délégation de signature est donnée à Mme Juliette FITREMANN-GAGNAIRE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C2142 - Systèmes macromoléculaires et immunovirologie humaine

M. Bernard MANDRAND
M. Alain THERETZ

DÉC. n^o 030045DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Bernard MANDRAND, directeur de l’UMR n^o C2142 - Systèmes macromoléculaires et immunovirologie humaine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MANDRAND, délégation de signature est donnée à M. Alain THERETZ, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5005 - Centre de génie électrique de Lyon (CEGELY)

M. Laurent NICOLAS
M. Alain NICOLAS

DÉC. n^o 030002DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Laurent NICOLAS, directeur de l’UMR n^o C5005 - Centre de génie électrique de Lyon (CEGELY), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent NICOLAS, délégation de signature est donnée à M. Alain NICOLAS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5006 - Laboratoire de mécanique des structures (LDMS)

M. Régis DUFOUR

DÉC. n^o 030014DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Régis DUFOUR, directeur de l’UMR n^o C5006 - Laboratoire de mécanique des structures (LDMS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5007 - Laboratoire d’automatique et de génie des procédés (LAGEP)

M. Hatem FESSI
M. Joseph LIETO

DÉC. n^o 030009DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Hatem FESSI, directeur de l’UMR n^o C5007 - Laboratoire d’automatique et de génie des procédés (LAGEP), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hatem FESSI, délégation de signature est donnée à M. Joseph LIETO, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5013 - Enzymes, membranes biologiques et biomimétiques (EMB2)

M. Loïc BLUM
M. Bernard ROUX
M. Vincent BULONE

DÉC. n^o 030003DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Loïc BLUM, directeur de l’UMR n^o C5013 - Enzymes, membranes biologiques et biomimétiques (EMB2), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Loïc BLUM, délégation de signature est donnée à M. Bernard ROUX, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Loïc BLUM et de M. Bernard ROUX, délégation de signature est donnée à M. Vincent BULONE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5015 - Institut des sciences cognitives (ISC)

M. Yves BURNOD
M. Rémy GERVAIS
M. Jean-René DUHAMEL

DÉC. n^o 030010DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Yves BURNOD, directeur de l’UMR n^o C5015 - Institut des sciences cognitives (ISC), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves BURNOD, délégation de signature est donnée à M. Rémy GERVAIS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves BURNOD et de M. Rémy GERVAIS, délégation de signature est donnée à M. Jean-René DUHAMEL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5040 - Groupe de recherche sur la socialisation (GRS)

M. Bernard LAHIRE
M. Jean-Yves AUTHIER

DÉC. n^o 030001DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Bernard LAHIRE, directeur de l’UMR n^o C5040 - Groupe de recherche sur la socialisation (GRS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard LAHIRE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves AUTHIER, directeur adjoint du GRS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5041 - Laboratoire matériaux organiques à propriétés spécifiques (LMOPS)

M. Régis MERCIER
Mme Catherine MARESTIN

DÉC. n^o 030005DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Régis MERCIER, directeur de l’UMR n^o C5041 - Laboratoire matériaux organiques à propriétés spécifiques (LMOPS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Régis MERCIER, délégation de signature est donnée à Mme Catherine MARESTIN, chercheuse, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5514 - Laboratoire de mécanique des contacts et des solides (LAMCOS)

M. Alain COMBESCURE

DÉC. n^o 030015DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Alain COMBESCURE, directeur de l’UMR n^o C5514 - Laboratoire de mécanique des contacts et des solides (LAMCOS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5579 - Laboratoire de spectrométrie ionique et moléculaire (LASIM)

M. Christian BORDAS
M. Michel BROYER

DÉC. n^o 030011DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Christian BORDAS, directeur de l’UMR n^o C5579 - Laboratoire de spectrométrie ionique et moléculaire (LASIM), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian BORDAS, délégation de signature est donnée à M. Michel BROYER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5585 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Lyon

M. Mohand MOUSSAOUI

DÉC. n^o 030036DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Mohand MOUSSAOUI, directeur de l’UMR n^o C5585 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Lyon, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5615 - Laboratoire des multimatériaux et interfaces

M. Philippe MIELE
M. David CORNU
Mme Hélène DEVAUX

DÉC. n^o 030006DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Philippe MIELE, directeur de l’UMR n^o C5615 - Laboratoire des multimatériaux et interfaces, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe MIELE, délégation de signature est donnée à M. David CORNU, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe MIELE et de M. David CORNU, délégation de signature est donnée à Mme Hélène DEVAUX, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5627 - Ingénierie des matériaux polymères

M. Jean-François GÉRARD
M. Gérard SEYTRE

DÉC. n^o 030008DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Jean-François GÉRARD, directeur de l’UMR n^o C5627 - Ingénierie des matériaux polymères, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François GÉRARD, délégation de signature est donnée à M. Gérard SEYTRE, directeur de recherche, aux fins de signature des factures.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5634 - Laboratoire d’application de la chimie à l’environnement (LACE)

M. Jean-Marie HERRMANN
M. Michel PRIMET

DÉC. n^o 030032DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Marie HERRMANN, directeur de l’UMR n^o C5634 - Laboratoire d’application de la chimie à l’environnement (LACE), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie HERRMANN, délégation de signature est donnée à M. Michel PRIMET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5665 - Laboratoire de biologie moléculaire de la cellule

M. Éric GILSON
Mme Andrée DEFOURS

DÉC. n^o 030004DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Éric GILSON, directeur de l’UMR n^o C5665 - Laboratoire de biologie moléculaire de la cellule, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric GILSON, délégation de signature est donnée à Mme Andrée DEFOURS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C8504 - Géographie-cités

Mme Violette REY

DÉC. n^o 030034DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à Mme Violette REY, directrice de l’UMR n^o C8504 - Géographie-cités, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

URA n^o D1884 - Plasticité, endommagement et corrosion des matériaux (LPECM)

M. Jean LE COZE
M. Franck MONTHEILLET

DÉC. n^o 030013DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Jean LE COZE, directeur de l’URA n^o D1884 - Plasticité, endommagement et corrosion des matériaux (LPECM), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean LE COZE, délégation de signature est donnée à M. Franck MONTHEILLET, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

URA n^o D2021 - Laboratoire des procédés en milieux granulaires

M. Michel COURNIL

DÉC. n^o 030033DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Michel COURNIL, directeur de l’URA n^o D2021 - Laboratoire des procédés en milieux granulaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2610 - Recherche sur la biomécanique du choc

M. Jean-Pierre VERRIEST

DÉC. n^o 030012DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre VERRIEST, directeur du GDR n^o G2610 - Recherche sur la biomécanique du choc, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2397 - Hydrazines et procédés

M. Henri DELALU

DÉC. n^o 030044DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Henri DELALU, directeur de la FRE n^o K2397 - Hydrazines et procédés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2544 - Laboratoire d’analyse environnementale des procédés et des systèmes industriels

M. Pierre MOSZKOWICZ

DÉC. n^o 030017DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Pierre MOSZKOWICZ, directeur de la FRE n^o K2544 - Laboratoire d’analyse environnementale des procédés et des systèmes industriels, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2608 - Ingénierie et fonctionnalisation des surfaces

M. Daniel TREHEUX

DÉC. n^o 030024DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Daniel TREHEUX, directeur de la FRE n^o K2608 - Ingénierie et fonctionnalisation des surfaces, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W2151 - Fédération des polyméristes lyonnais

M. Jean-Pierre PASCAULT

DÉC. n^o 030016DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre PASCAULT, directeur de la FR n^o W2151 - Fédération des polyméristes lyonnais, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR no C7123 - Synthèse, biosynthèse et activité de molécules

M. Michel ROHMER
M. Christian MEIER
Mme Huguette DECKER

DÉC. no 030002DR10 du 29-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel ROHMER, directeur de l’UMR no C7123 - Synthèse, biosynthèse et activité de molécules, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ROHMER, délégation de signature est donnée à M. Christian MEIER, administrateur, et à Mme Huguette DECKER, secrétaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR no C7123 - Synthèse, biosynthèse et activité de molécules

M. Christian MEIER
Mme Huguette DECKER

DÉC. no 030003DR10 du 29-01-2003

Délégation est donnée à M. Christian MEIER, technicien de la recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR no C7123 - Synthèse, biosynthèse et activité de molécules :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian MEIER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Huguette DECKER, technicienne de recherche et de formation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Rohmer, directeur de l’UMR n^o C7123

FRE no K2446 - Laboratoire de RMN de la matière condensée

M. Burkhard BECHINGER
Mme Doris BILTZ

DÉC. no 030008DR10 du 11-02-2003

Délégation est donnée à M. Burkhard BECHINGER, directeur de la FRE no K2446 - Laboratoire de RMN de la matière condensée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Burkhard BECHINGER, délégation de signature est donnée à Mme Doris BILTZ, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020131DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

FRE no K2446 - Laboratoire de RMN de la matière condensée

Mme Doris BILTZ

DÉC. no 030009DR10 du 12-02-2003

Délégation est donnée à Mme Doris BILTZ, secrétaire d’administration de la recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE no K2446 - Laboratoire de RMN de la matière condensée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Burkhard Bechinger, directeur de la FRE n^o K2446

UMR n^o C5019 - Laboratoire de physiologie cellulaire végétale (interactions plastes-cytoplasme-mitochondries)

Mme Marylin VANTARD
M. Norbert ROLLAND

DÉC. n^o 030028DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Marylin VANTARD, directrice de recherche, directrice de l’UMR n^o C5019 - Laboratoire de physiologie cellulaire végétale (interactions plastes-cytoplasme-mitochondries), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marylin VANTARD, délégation de signature est donnée à M. Norbert ROLLAND, directeur adjoint, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Marylin VANTARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020092DR11 du 21 mai 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines

M. Arnaud PECHER
Mme Catherine FAUVEL-ARNDT
M. Marc TARDY
Mme Claudine MEUGNIOT

DÉC. n^o 030035DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Arnaud PECHER, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Arnaud PECHER, délégation de signature est donnée à Mme Catherine FAUVEL-ARNDT, directrice adjointe, et à M. Marc TARDY, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Arnaud PECHER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine FAUVEL-ARNDT et de M. Marc TARDY, délégation de signature est donnée à Mme Claudine MEUGNIOT, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Arnaud PECHER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020016DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5038 - Territoires - environnements montagnards et métropolitains - organisations (TEO)

M. Martin VANIER
Mme Brigitte HERNANDEZ

DÉC. n^o 030034DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Martin VANIER, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5038 - Territoires - environnements montagnards et métropolitains - organisations (TEO), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Martin VANIER, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte HERNANDEZ, technicienne de la recherche, gestionnaire du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Martin VANIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020090DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5061 - Centre de recherche innovation sociotechnique et organisations industrielles

M. Dominique VINCK
M. Jean-Luc GUFFOND

DÉC. n^o 030029DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Dominique VINCK, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5061 - Centre de recherche innovation sociotechnique et organisations industrielles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique VINCK, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc GUFFOND, ingénieur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Dominique VINCK dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020019DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5127 - Laboratoire de mathématiques

M. Krzysztof KURDYKA

DÉC. n^o 030033DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Krzysztof KURDYKA, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5127 - Laboratoire de mathématiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 2 000 € HT par fournisseur et par année civile.

Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5518 - Laboratoire génie des procédés papetiers (LGP2)

M. Naceur BELGACEM

DÉC. n^o 030031DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Naceur BELGACEM, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5518 - Laboratoire génie des procédés papetiers (LGP2), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 20 000 € HT par fournisseur et par année civile.

Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5521 - Laboratoire sols, solides, structures

M. Jacky MAZARS
M. Serge TICHKIEWITCH

DÉC. n^o 030030DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jacky MAZARS, professeur INPG, directeur de l’UMR n^o C5521 - Laboratoire sols, solides, structures, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacky MAZARS, délégation de signature est donnée à M. Serge TICHKIEWITCH, directeur adjoint, professeur INPG, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacky MAZARS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020033DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5522 - Laboratoire Leibniz

M. Nicolas BALACHEFF
Mme Claude AMIEUX

DÉC. n^o 030039DR11 du 18-02-2003

Délégation est donnée à M. Nicolas BALACHEFF, directeur e recherche, directeur de l’UMR n^o C5522 - Laboratoire Leibniz, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nicolas BALACHEFF, délégation de signature est donnée à Mme Claude AMIEUX, attachée d’administration à la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Nicolas BALACHEFF dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020034DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5575 - Plastes et différenciation cellulaire

M. Michel HERZOG
M. Marcel KUNTZ

DÉC. n^o 030027DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel HERZOG, professeur UJF, directeur de l’UMR n^o C5575 - Plastes et différenciation cellulaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel HERZOG, délégation de signature est donnée à M. Marcel KUNTZ, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel HERZOG dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020048DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

URA n^o D2512 - Spintronique et technologie des composants

M. Jean-Pierre NOZIÈRES
Mme Catherine BROISIN

DÉC. n^o 030037DR11 du 11-02-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre NOZIÈRES, directeur de recherche, directeur de l’URA n^o D2512 - Spintronique et technologie des composants, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 20 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre NOZIÈRES, délégation de signature est donnée à Mme Catherine BROISIN, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre NOZIÈRES dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n^o 020010DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2620 - Adaptation et pathogénie des micro-organismes

Mme Marie-France CESBRON-DELAUW
M. Johannes GEISELMANN

DÉC. n^o 030036DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Marie-France CESBRON-DELAUW, directrice de recherche, directrice de la FRE n^o K2620 - Adaptation et pathogénie des micro-organismes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-France CESBRON-DELAUW, délégation de signature est donnée à M. Johannes GEISELMANN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Marie-France CESBRON-DELAUW dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020009DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W0071 - Institut d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

M. Yves CHIARAMELLA
Mme Claudette ALLOSIO

DÉC. n^o 030038DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Yves CHIARAMELLA, professeur, directeur de la FR n^o W0071 - Institut d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves CHIARAMELLA, délégation de signature est donnée à Mme Claudette ALLOSIO, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves CHIARAMELLA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 030020DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C6632 - Laboratoire d’analyse, topologie, probabilités

M. Thierry GALLOUET

DÉC. n^o 030617DR12 du 28-01-2003

Délégation est donnée à M. Thierry GALLOUET, directeur de l’UMR n^o C6632 - Laboratoire d’analyse, topologie, probabilités, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A1142 - Institut de génétique humaine (IGH)

Mme Brigitte MANGONI
M. Simon SZMIDT

DÉC. n^o 030002DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Brigitte MANGONI, assistante ingénieure, administratrice-gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A1142 - Institut de génétique humaine (IGH) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte MANGONI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Simon SZMIDT, assistant ingénieur, gestionnaire.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020063DR13 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marcel Mechali, directeur de l’UPR n^o A1142

UPR n^o A2580 - Laboratoire de génomique fonctionnelle

M. Joël BOCKAERT
M. Jean-Pierre HORS
M. Jean-Philippe PIN

DÉC. n^o 030014DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Joël BOCKAERT, directeur de l’UPR n^o A2580 - Laboratoire de génomique fonctionnelle, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël BOCKAERT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre HORS, ingénieur d’études, et à M. Jean-Philippe PIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020056DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n^o K2593 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM)

M. Marcel DORÉE
M. Patrick CHAUSSEPIED
M. Michel MOREAU

DÉC. n^o 030011DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Marcel DORÉE, directeur de la FRE n^o K2593 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marcel DORÉE, délégation de signature est donnée à M. Patrick CHAUSSEPIED, directeur de recherche, et à M. Michel MOREAU, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020054DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FR n^o W1878 - Institut Charles-Gerhardt. Institut de chimie de la matière condensée et des matériaux

M. Michel RIBES
Mme Lucienne EXCOFFON

DÉC. n^o 030007DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel RIBES, directeur de la FR n^o W1878 - Institut Charles-Gerhardt. Institut de chimie de la matière condensée et des matériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel RIBES, délégation de signature est donnée à Mme Lucienne EXCOFFON, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020087DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FR n^o W1886 - Institut Max-Mousseron

M. Jean MARTINEZ
Mlle Sandrine ORIOL

DÉC. n^o 030005DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean MARTINEZ, directeur de la FR n^o W1886 - Institut Max-Mousseron, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean MARTINEZ, délégation de signature est donnée à Mlle Sandrine ORIOL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FR n^o W2035 - Institut des sciences de la Terre, de l’environnement et de l’espace de Montpellier (ISTEEM)

M. Philippe MACHETEL
Mme Éliane NADAL
Mme Dominique ARNAU

DÉC. n^o 030009DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe MACHETEL, directeur de la FR n^o W2035 - Institut des sciences de la Terre, de l’environnement et de l’espace de Montpellier (ISTEEM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe MACHETEL, délégation de signature est donnée à Mme Éliane NADAL, technicienne, et à Mme Dominique ARNAU, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020044DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UPR n^o A9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux

M. Jean ÉTOURNEAU
M. Claude DELMAS
M. Gérard LEBRETON
Mme Christine SANZ

DÉC. n^o 030011DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean ÉTOURNEAU, directeur de l’UPR n^o A9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean ÉTOURNEAU, délégation de signature est donnée à M. Claude DELMAS, directeur de recherche, à M. Gérard LEBRETON, technicien, et à Mme Christine SANZ, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020057DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n^o A9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux

M. Claude DELMAS
M. Gérard LEBRETON
Mme Christine SANZ

DÉC. n^o 030012DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Claude DELMAS, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude DELMAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérard LEBRETON, technicien, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude DELMAS et de M. Gérard LEBRETON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine SANZ, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 020019DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Jean Étourneau, directeur de l’UPR n^o A9048

UMR n^o C5036 - Sociétés, santé, développement

M. Daniel BLEY

DÉC. n^o 030018DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Daniel BLEY, directeur de l’UMR n^o C5036 - Sociétés, santé, développement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 020152DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5084 - Laboratoire de chimie nucléaire analytique et bio-environnementale

Mme Monique SIMONOFF
M. Michael S. PRAVIKOFF
M. Bernard LAVIELLE

DÉC. n^o 030006DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Monique SIMONOFF, directrice de l’UMR n^o C5084 - Laboratoire de chimie nucléaire analytique et bio-environnementale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Monique SIMONOFF, délégation de signature est donnée à M. Michael S. PRAVIKOFF, chargé de recherche, et à M. Bernard LAVIELLE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020066DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5084 - Laboratoire de chimie nucléaire analytique et bio-environnementale

M. Bernard LAVIELLE
M. Michael S. PRAVIKOFF

DÉC. n^o 030007DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bernard LAVIELLE, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C5084 - Laboratoire de chimie nucléaire analytique et bio-environnementale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard LAVIELLE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michael S. PRAVIKOFF, chargé de recherche, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 020015DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Monique Simonoff, directrice de l’UMR n^o C5084

UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et de productique

M. Alain OUSTALOUP
M. Jean-Paul BOURRIERES

DÉC. n^o 030008DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain OUSTALOUP, directeur de l’UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et de productique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain OUSTALOUP, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul BOURRIERES, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020170DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et de productique

M. Jean-Paul BOURRIERES

DÉC. n^o 030009DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Paul BOURRIERES, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et de productique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 020169DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Alain Oustaloup, directeur de l’UMR n^o C5131

UMR n^o C5467 - Laboratoire de mathématiques pures de Bordeaux

M. Alexandru DIMCA

DÉC. n^o 030029DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alexandru DIMCA, directeur de l’UMR n^o C5467 - Laboratoire de mathématiques pures de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
La décision n^o 020154DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5544 - Laboratoire de biogenèse membranaire

M. René LESSIRE
Mme Hélène JUGUELIN

DÉC. n^o 030025DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. René LESSIRE, directeur de l’UMR n^o C5544 - Laboratoire de biogenèse membranaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. René LESSIRE, délégation de signature est donnée à Mme Hélène JUGUELIN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020118DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5544 - Laboratoire de biogenèse membranaire

Mme Hélène JUGUELIN

DÉC. n^o 030026DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Hélène JUGUELIN, assistante ingénieure, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5544 - Laboratoire de biogenèse membranaireþ:

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 020100DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : René Lessire, directeur de l’UMR n^o C5544

UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques

M. Jean-Pierre TEXIER
M. Jacques JAUBERT
Mme Michèle CHARUEL
Mme Geneviève RAUBER

DÉC. n^o 030019DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre TEXIER, directeur de l’UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre TEXIER, délégation de signature est donnée à M. Jacques JAUBERT, professeur, à Mme Michèle CHARUEL, technicienne, et à Mme Geneviève RAUBER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020065DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques

M. Jacques JAUBERT
Mme Michèle CHARUEL
Mme Geneviève RAUBER

DÉC. n^o 030020DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jacques JAUBERT, professeur, sous-directeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques JAUBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle CHARUEL, technicienne, secrétaire gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques JAUBERT, et de Mme Michèle CHARUEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Geneviève RAUBER, ingénieure d’études, documentaliste gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 020027DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Jean-Pierre Texier, directeur de l’UMR n^o C5808

FRE n^o K2570 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Pau

M. Mohamed AMARA
Mme Chantal BLANCHARD

DÉC. n^o 030013DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Mohamed AMARA, directeur de la FRE n^o K2570 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Pau, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Mohamed AMARA, délégation de signature est donnée à Mme Chantal BLANCHARD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n^o K2570 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Pau

Mme Chantal BLANCHARD

DÉC. n^o 030014DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Chantal BLANCHARD, ingénieure d’études, responsable administrative, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2570 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Pau :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mohamed Amara, directeur de la FRE n^o K2570

FR n^o W1981 - Centre de recherche en chimie moléculaire

M. Laurent DUCASSE

DÉC. n^o 030032DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Laurent DUCASSE, directeur de la FR n^o W1981 - Centre de recherche en chimie moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 020218DR15 du 1^er septembre 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n^o A0005 - Spectroscopie en lumière polarisée

Mme Danièle FOURNIER
M. Jérôme LESUEUR
Mme Nicole BONTEMPS
Mme Suzanne BEUREL
Mme Monique NEROZZI

DÉC. n^o 030011DR16 du 24-02-2003

Délégation est donnée à Mme Danièle FOURNIER, directrice de l’UPR n^o A0005 - Spectroscopie en lumière polarisée, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 e HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danièle FOURNIER, délégation de signature est donnée à M. Jérôme LESUEUR, professeur à l’ESPCI, à Mme Nicole BONTEMPS, directrice de recherche, à Mme Suzanne BEUREL, secrétaire d’administration de la recherche, et à Mme Monique NEROZZI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010093DR16 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C7119 - Laboratoire d’études sémitiques anciennes (LESA)

M. Christian ROBIN
Mme Françoise BRIQUEL CHATONNET
Mme Laïla NEHME
Mme Catherine FAUVEAUD
M. Arnaud SERANDOUR

DÉC. n^o 030016DR16 du 21-02-2003

Délégation est donnée à M. Christian ROBIN, directeur de l’UMR n^o C7119 - Laboratoire d’études sémitiques anciennes (LESA), à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 e HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian ROBIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise BRIQUEL CHATONNET, directrice de recherche, à Mme Laïla NEHME, chargée de recherche, à Mme Catherine FAUVEAUD, ingénieure d’études, et à M. Arnaud SERANDOUR, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020001DR16 du 2 janvier 2002 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C6509 - Organométalliques et catalyse

M. Claude LAPINTE
M. Gérard SIMMONEAUX

DÉC. n^o 030005DR17 du 04-02-03

Délégation est donnée à M. Claude LAPINTE, directeur de recherche, et à M. Gérard SIMMONEAUX, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6509 - Organométalliques et catalyse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Bruneau, directeur de l’UMR n^o C6509

UMR n^o C6538 - Domaines océaniques

M. Pascal TARITS
M. Jean-Yves ROYER
M. Pascal GENTE
Mme Florence L’HOSTIS

DÉC. n^o 030008DR17 du 03-03-03

Délégation est donnée à M. Pascal TARITS, directeur de l’UMR n^o C6538 - Domaines océaniques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal TARITS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves ROYER, directeur de recherche, à M. Pascal GENTE, directeur de recherche, et à Mme Florence L’HOSTIS, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o 020024DR17 du 26 mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020023DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6563 - Correspondances des XIX^e et XX^e siècles

M. Pierre-Jean DUFIEF
M. Victor MERLHES

DÉC. n^o 030006DR17 du 20-02-03

Délégation est donnée à M. Pierre-Jean DUFIEF, directeur de l’UMR n^o C6563 - Correspondances des XIX^e et XX^e siècles, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Jean DUFIEF, délégation de signature est donnée à M. Victor MERLHES, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n^o 010004DR17 du 13 février 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6563 - Correspondances des XIX^e et XX^e siècles

M. Victor MERLHES

DÉC. n^o 030007DR17 du 20-02-03

Délégation est donnée à M. Victor MERLHES, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6563 - Correspondances des XIX^e et XX^e siècles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre-Jean Dufief, directeur de l’UMR n^o C6563