Délégations de signature

Administration centrale

Chimie

Mme Gilberte CHAMBAUD

DEC. n° 060015SCHI du 30-10-2006

Délégation est donnée à Mme Gilberte CHAMBAUD, directrice du département Chimie, à l’effet de signer le 3 novembre 2006 à l’université de Xiamen (CHINE), au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique la convention constitutive du LIA « XiamENS : NanoBioChem ».

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

SDV

M. Frédéric DARDEL
Mme Annie LECHEVALLIER

DEC. n° 070017DAJ du 05-02-2007

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Frédéric DARDEL, directeur par intérim du département scientifique « Sciences du vivant », à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants :
a) Structures opérationnelles de recherche et de service 
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
- les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.
b) Gestion scientifique
- les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric DARDEL, délégation est donnée à Mme Annie LECHEVALLIER, secrétaire générale, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS, les actes visés ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 5 février 2007.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DRH

Mme Christine d’ARGOUGES
M. Emmanuel RIDENT
M. Patrick BUART
M. Jean-Philippe MOLERE

DEC. n° 070027DAJ du 21-02-2007

La décision n° 060282DAJ du 1^er septembre 2006 [donnant délégation de signature à Mme Christine d’ARGOUGES, directrice des ressources humaines] est modifié ainsi qu’il suit :
« Art. 2. - Après les termes : « Mme Muriel SINANIDES, adjointe » et avant les termes : « à l’effet de signer » sont ajoutés les termes suivants : « et de M. Emmanuel RIDENT, adjoint. »
Aux articles 3.1, 3.2, 3.3, 3.4, 3.5, 3.6, 3.7 et 3.8. - Après les termes : « Mme Muriel SINANIDES » et avant les termes : « délégation est donnée » sont ajoutés les termes suivants : « et de M. Emmanuel RIDENT. »
Art. 3.5. - Les termes : « M. Patrick BUART » sont remplacés par les termes suivants : « M. Jean-Philippe MOLERE. » ».
La présente décision prend effet à compter du 1^er mars 2007.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DSI

M. François ETIENNE

DEC. n° 070019DAJ du 02-02-2007

Dans la limite de ses attributions, délégation permanente est donnée à M. François ETIENNE, directeur des systèmes d’information, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, tous actes, décisions et conventions.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Délégations

DR07 – Rhône-Auvergne

M. Bruno ANDRAL
Mme Florence PIAUD
Mme Sandrine MAGNETTO
M. Ernest CHIARELLO
Mme Miroslava MENARD
Mme Céline GUILLERMOZ
Mme Jacqueline BECKER

Mme Lydia MOHA
M. Michel JANVIER

DEC. n° 070018DR07 du 20-02-2007

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne, délégation de signature est donnée à Mme Florence PIAUD, ingénieure d’études, responsable du service du personnel et des ressources humaines, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice de ses fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Bruno ANDRAL
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno ANDRAL et de Mme Florence PIAUD, délégation de signature est donnée à Mme Sandrine MAGNETTO, ingénieure d’éudes – responsable du service Partenariat et valorisation, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno ANDRAL, de Mme Florence PIAUD et de Mme Sandrine MAGNETTO, délégation de signature est donnée à M. Ernest CHIARELLO, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno ANDRAL, de Mme Florence PIAUD, de Mme Sandrine MAGNETTO et de M. Ernest CHIARELLO, délégation est donnée à Mme Miroslava MENARD, ingénieure d’études, à l’effet de signer les ordres de paiement et d’encaissement de recettes (ORC), les annulations (AORC), les certificats administratifs, tous courriers relatifs à la gestion administrative des contrats et conventions, les ordres de missions, factures afférentes aux bons de transports et décomptes de frais de mission, et les décisions de subvention plafonnées à 90 000 € HT, les décisions et conventions de stage et tous les documents relatifs à la Loi Huriet.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno ANDRAL, de Mme Florence PIAUD, de Mme Sandrine MAGNETTO, de M. Ernest CHIARELLO et de Mme Miroslava MENARD, délégation de signature est donnée à Mme Céline GUILLERMOZ, assistante ingénieure, à l’effet de signer les ordres de paiement, les mandats, les titres de recettes (ORC), les annulations (AORC), les certificats administratifs, tous courriers relatifs à la gestion administrative des contrats et conventions, les ordres de missions, factures afférentes aux bons de transports et décomptes de frais de mission, et les décisions de subvention plafonnées à 90 000 € HT, les décisions et conventions de stage et tous les documents relatifs à la Loi Huriet.
Délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline BECKER, technicienne, à l’effet de signer les commandes de bons de transports.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jacqueline BECKER, délégation de signature est donnée à Mme Lydia MOHA, technicienne, à l’effet de signer les commandes de bons de transports.
Délégation de signature est donnée à M. Michel JANVIER, assistant ingénieur, à l’effet de signer les procès-verbaux de réception des travaux.
Les décisions antérieures sont abrogées.
La présente décision prend effet à compter du 8 janvier 2007.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

Laboratoires

DR02 - Paris B

UMR n° 7190 - Institut Jean le rond d’Alembert

M. Gérard MAUGIN
M. Stéphane ZALESKI
M. Daniel LHUILLIER

DEC. n° 070118DR02 du 02-01-2007

Délégation est donnée à M. Gérard MAUGIN, directeur de l’UMR n° 7190, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour tous pays [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard MAUGIN délégation de signature est donnée à M. Stéphane ZALESKI, professeur des universités, ou à M. Daniel LHUILLIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7190 - Institut Jean le rond d’Alembert

M. Stéphane ZALESKI
M. Daniel LHUILLIER

DEC. n° 070119DR02 du 12-01-2007

Délégation est donnée à M. Stéphane ZALESKI, professeur des universités, directeur d’équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Stéphane ZALESKI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Daniel LHUILLIER, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérard MAUGIN, directeur de l’UMR n° 7190

DR03 - Ile-de-France Est

UPR n° 76 - Centre Jean Pépin

Mme Martine VIDONI
M. Frédéric PLIN
M. Pierre-Paul CORSETTI

DEC. n° 070070DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à Mme Martine VIDONI, ingénieure d’études au CNRS, à l'effet de signer, au nom de la directrice d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Martine VIDONI, délégation de signature est donnée à M. Frédéric PLIN, ingénieur d’études au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Martine VIDONI et de M. Frédéric PLIN, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Paul CORSETTI, ingénieur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040129DR03 du 9 avril 2004.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Marie-Odile GOULET-CAZE, directrice de l’UPR n° 76

UPR n° 299 - Milieux, sociétés et cultures en Himalaya

M. Fernand MEYER
M. Gérard TOFFIN

DEC. n° 070117DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Fernand MEYER, directeur d’études à l’EPHE, à l'effet de signer, au nom de la directrice d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fernand MEYER, délégation de signature est donnée à M. Gérard TOFFIN, directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Joëlle SMADJA, directrice de l’UPR n° 299

UMR n° 113 - Laboratoire des matériaux et structures du génie civil

M. François CHEVOIR

DEC. n° 070042DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. François CHEVOIR, ingénieur au Laboratoire central des ponts et chaussées, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040117DR03 du 9 avril 2004.
Cette décision prend effet à compter du 2  janvier 2007.

Signé : Philippe COUSSOT, directeur de l’UMR n° 113

UMR n° 5143 - Paléobiodiversité : histoire et dynamique

M. Fabrizio CECCA
Mme Elyane MOLIN
Mlle Maria Angelina FERNANDES BASTOS

DEC. n° 070133DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Fabrizio CECCA, directeur adjoint de l’UMR n° 5143, professeur à l’université Paris 6, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fabrizio CECCA, délégation de signature est donnée à Mme Elyane MOLIN, assistante ingénieure au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fabrizio CECCA et de Mme Elyane MOLIN, délégation de signature est donnée à Mlle Maria Angelina FERNANDES BASTOS, assistante ingénieure au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Sevket SEN, directeur de l’UMR n° 5143

UMR n° 5145 - Éco-anthropologie et ethnobiologie

Mme Evelyne HEYER

DEC. n° 070019DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à Mme Evelyne HEYER, professeur au MNHN, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040105DR03 du 9 avril 2004.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Serge BAHUCHET, directeur de l’UMR n° 5145

UMR n° 5153 – Acides nucléiques : dynamique, ciblage et fonctions biologiques

M. Jean-Louis MERGNY
M. Loïc PERROUAULT

DEC. n° 070066DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Louis MERGNY, chargé de recherche à l’INSERM, à l'effet de signer, au nom de la directrice d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis MERGNY, délégation de signature est donnée à M. Loïc PERROUAULT, ingénieur d’études au MNHN, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 060056DR03 du 15 septembre 2006.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Carine GIOVANNANGELI, directrice de l’UMR n° 5153

UMR n° 5166 - Évolution des régulations endocriniennes

M. Giovanni LEVI
Mme Véronique PIKETTY

DEC. n° 070052DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Giovanni LEVI, directeur de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom de la directrice d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Giovanni LEVI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Véronique PIKETTY, ingénieure d’études au CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040122DR03 du 9 avril 2004.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Barbara DEMENEIX, directrice de l'UMR n° 5166

UMR n° 5198 - Les hominidés au quaternaire : milieux et comportements

Mme Marie-Hélène MONCEL
Mme Nathalie DESJOBERT

DEC. n° 070111DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à Mme Marie-Hélène MONCEL, chargée de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Hélène MONCEL, délégation de signature est donnée à Mme Nathalie DESJOBERT, attachée d’administration de la recherche au MNHN, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 050077DR03 du 14 novembre 2005.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : François SEMAH, directeur de l’UMR n° 5198

UMR n° 7054 - Thérapeutiques substitutives du cœur et des vaisseaux

Mme Marianne GERVAIS-TAUREL

DEC. n° 070023DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à Mme Marianne GERVAIS-TAUREL, chargée de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Eric ALLAIRE, directeur de l’UMR n° 7054

UMR n° 7075 - Laboratoire de dynamique, interactions et réactivité

M. Laurent MANCERON
Mme Catherine SANSOULET-PLANTE

DEC. n° 070038DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Laurent MANCERON, directeur adjoint de l’UMR n° 7075, directeur de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent MANCERON, délégation de signature est donnée à Mme Catherine SANSOULET-PLANTE, technicienne au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 050008DR03 du 21 janvier 2005.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Philippe COLOMBAN, directeur de l’UMR n° 7075

UMR n° 7149 - Laboratoire de recherche sur la croissance cellulaire, la réparation et la régénération tissulaires

Mme Isabelle MARTELLY
M. Jean DELBE

DEC. n° 070040DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à Mme Isabelle MARTELLY, professeur à l’université Paris 12, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabelle MARTELLY, délégation de signature est donnée à M. Jean DELBE, Professeur à l’Université Paris 12, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040217DR03 du 17 décembre 2004.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : José COURTY, directeur de l’UMR n° 7149

UMR n° 7160 - Minéralogie, pétrologie

M. Michel GUIRAUD

DEC. n° 070091DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Michel GUIRAUD, professeur au MNHN, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040142DR03 du 9 avril 2004.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Jean-Pierre LORAND, directeur de l’UMR n° 7160

UMR n° 7179 - Mécanismes adaptatifs : des organismes aux communautés

M. Vincent BELS
Mme Nadine DESPLANQUES
M. Michel LAURIN

DEC. n° 070125DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Vincent BELS, directeur adjoint de l’UMR n° 7179, professeur au MNHN, à l'effet de signer, au nom de la directrice d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Vincent BELS, délégation de signature est donnée à Mme Nadine DESPLANQUES, technicienne au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Vincent BELS et de Mme Nadine DESPLANQUES, délégation de signature est donnée à M. Michel LAURIN, chargé de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Martine PERRET, directrice de l’UMR n° 7179

UMR n° 7182 - Institut de chimie et des matériaux Paris Est

Mme Catherine AMIEL
M. Michel LATROCHE
M. Léo MAZEROLLES
M. Jean-Yves NEDELEC

DEC. n° 070135DR03 du 29-01-2007

Délégation est donnée à Mme Catherine AMIEL, maître de conférences à l’Université Paris 12, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n°  040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine AMIEL, délégation de signature est donnée à M. Michel LATROCHE, directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine AMIEL et de M. Michel LATROCHE, délégation de signature est donnée à M. Léo MAZEROLLES, directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine AMIEL, de M. Michel LATROCHE et de M. Léo MAZEROLLES, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves NEDELEC, professeur à l’Université Paris 12, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Jacques PENELLE, directeur de l’UMR n° 7182

UMR n° 7185 - Centre de sociologie de l’innovation

M. Antoine HENNION

DEC. n° 070012DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Antoine HENNION, directeur de recherche à l’ENSMP, à l'effet de signer, au nom de la directrice d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040101DR03 du 9 avril 2004.

Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Madeleine AKRICH, directrice de l’UMR n° 7185

UMR n° 7583 - Laboratoire inter-universitaire des systèmes atmosphériques

M. Jean-Louis COLIN
Mme Marie-Claire GAZEAU
Mme Mireille PAUL

DEC. n° 070061DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Louis COLIN, directeur adjoint de l’UMR n° 7583, professeur à l’université Paris 7, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis COLIN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claire GAZEAU, directrice adjointe de l’UMR n° 7583, maître de conférences à l’université Paris 12, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis COLIN et de Mme Marie-Claire GAZEAU, délégation de signature est donnée à Mme Mireille PAUL, ingénieure d’études au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 050004DR03 du 3 janvier 2005.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Jean-Marie FLAUD, directeur de l’UMR n° 7583

UMR n° 8030 - Génomique métabolique

M. Yves LE RAY
M. Francis QUETIER

DEC. n° 070129DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Yves LE RAY, directeur administratif et financier du Génoscope, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n°  040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves LE RAY, délégation de signature est donnée à M. Francis QUETIER, professeur à l’Université d’Evry-Val d’Essonne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040168DR03 du 9 avril 2004.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Jean WEISSENBACH, directeur de l’UMR n° 8030

UMR n° 8049 - Institut Gaspard Monge

M. Eric LAPORTE

DEC. n° 070106DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Eric LAPORTE, directeur adjoint de l’UMR n° 8049, professeur à l’université de Marne-la-Vallée, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 060016DR03 du 27 février 2006.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Gilles ROUSSEL, directeur de l’UMR n° 8049

UMR n° 8050 - Laboratoire d’analyse et de mathématiques appliquées

M. Frank PACARD
M. Jean-Pierre RAOULT

DEC. n° 070034DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Frank PACARD, professeur à l’université Paris 12, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frank PACARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Pierre RAOULT, professeur à l’Université Paris 5.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040113DR03 du 9 avril 2004.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Marco CANNONE, directeur de l’UMR n° 8050

UMR n° 8071 - Statistique et génome

Mme Michèle ILBERT

DEC. n° 070098DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à Mme Michèle ILBERT, assistante ingénieure au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Bernard PRUM, directeur de l’UMR n° 8071

UMR n° 8108 - Laboratoire de physique des matériaux divisés et des interfaces

Mme Michèle ADLER
Mme Yamin LEPRINCE

DEC. n° 070139DR03 du 09-02-2007

Délégation est donnée à Mme Michèle ADLER, directrice de l’UMR n° 8108, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle ADLER, délégation de signature est donnée à Mme Yamin LEPRINCE, maitre de conférences à l’université de Marne-la-Vallée, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 070008DR03 du 24 janvier 2007.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

UMR n° 8108 - Laboratoire de physique des matériaux divisés et interface

Mme Yamin LEPRINCE

DEC. n° 070009DR03 du 09-02-2007

Délégation est donnée à Mme Yamin LEPRINCE, maître de conférences à l’Université de Marne-la-Vallée, à l'effet de signer, au nom de la directrice d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michèle ADLER, directrice de l’UMR n° 8108

UMR n° 8113 - Laboratoire de biotechnologie et pharmacologie génétique appliquée

M. Jean-François MOUSCADET

DEC. n° 070017DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-François MOUSCADET, Directeur de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n°  040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040104DR03 du 9 avril 2004.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Christian AUCLAIR, directeur de l’UMR n° 8113

UMR n° 8114 - Unité de recherche en génomique végétale

M. Heribert HIRT
M. Arnaud CHARPENTIER

DEC. n° 070030DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Heribert HIRT, directeur de recherche à l’INRA, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Heribert HIRT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Arnaud CHARPENTIER, ingénieur d’études à l’INRA.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040112DR03 du 9 avril 2004.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Michel CABOCHE, directeur de l’UMR n° 8114

UMR n° 8126 - Interactions moléculaires et cancer

Mme Joëlle WIELS
M. Eric LE CAM

DEC. n° 070085DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à Mme Joëlle WIELS, directeur de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Joëlle WIELS, délégation de signature est donnée à M. Eric LE CAM, directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 050054DR03 du 27 juin 2005.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Marc LIPINSKI, directeur de l’UMR n° 8126

UMR n° 8134 - Laboratoire techniques, territoires et sociétés

M. Olivier COUTARD
M. Gilles JEANNOT

DEC. n° 070093DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Olivier COUTARD, chargé de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier COUTARD, délégation de signature est donnée à M. Gilles JEANNOT, chargé de recherche à l’ENPC, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 060054DR03 du 7 septembre 2006.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Jean-Marc OFFNER, directeur de l’UMR n° 8134

UMR n° 8135 - Langage, langues et cultures d’Afrique noire

Mme Jeanne ZERNER
M. Pascal BOYELDIEU
Mme Magali DIRAISON

DEC. n° 070127DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à Mme Jeanne ZERNER, ingénieure d’études au CNRS, à l'effet de signer, au nom de la directrice d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Jeanne ZERNER, délégation de signature est donnée à M. Pascal BOYELDIEU, directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Jeanne ZERNER et de M. Pascal BOYELDIEU, délégation de signature est donnée à Mme Magali DIRAISON, assistante ingénieure au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Martine VANHOVE, directrice de l’UMR n° 8135

UMR n° 8531 - Photophysique et photochimie supramoléculaires et macromoléculaires

M. Pierre AUDEBERT

DEC. n° 070050DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Pierre AUDEBERT, Professeur des universités, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040121DR03 du 9 avril 2004.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Jacques DELAIRE, directeur de l’UMR n° 8531

UMR n° 8587 - Laboratoire analyse et modélisation pour la biologie et l’environnement

Mme Jeanine TORTAJADA
Mme Annie CHAUSSE
M. Régis DANIEL

DEC. n° 070140DR03 du 12-02-2007

Délégation est donnée à Mme Jeanine TORTAJADA, directrice de l’UMR n° 8587, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Jeanine TORTAJADA, délégation de signature est donnée à Mme Annie CHAUSSE, professeur à l’université d’Évry-Val d’Essonne, et à M. Régis DANIEL, chargé de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 070120DR03 du 24 janvier 2007.

Signé : Brice KERBER , délégué régional Ile-de-France Est

UMR n° 8587 - Laboratoire analyse et modélisation pour la biologie et l’environnement

Mme Annie CHAUSSE
M. Régis DANIEL

DEC. n° 070121DR03 du 12-01-2007

Délégation est donnée à Mme Annie CHAUSSE, professeur à l’Université d’Évry-Val d’Essonne, à l'effet de signer, au nom de la directrice d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie CHAUSSE, délégation de signature est donnée à M. Régis DANIEL, chargé de recherche au CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Jeanine TORTAJADA, directrice de l’UMR n° 8587

UMR n° 8589 - Laboratoire de médiévistique occidentale de Paris

M. Laurent FELLER
Mme Magali DIRAISON

DEC. n° 070072DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Laurent FELLER, professeur à l’université de Paris 1, à l'effet de signer, au nom de la directrice d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent FELLER, délégation de signature est donnée à Mme Magali DIRAISON, assistante ingénieure au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 060014DR03 du 27 février 2006.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Monique GOULLET, directrice de l’UMR n° 8589

UMR n° 8643 - Laboratoire spécification et vérification

M. Paul GASTIN
Mme Geneviève QUEAU

DEC. n° 070109DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Paul GASTIN, professeur à l’ENS de Cachan, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul GASTIN, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève QUEAU, assistante ingénieure au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 060018DR03 du 27 février 2006.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Philippe SCHNOEBELEN, directeur de l’UMR n° 8643

GDR n° 2155 - Écologie comportementale

Mme Nadine DESPLANQUES

DEC. n° 070119DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à Mme Nadine DESPLANQUES, technicienne au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040172DR03 du 9 avril 2004.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Marc THERY, directeur du GDR n° 2155

GDR n° 2565 - Technologies de l’information et de la communication et société

M. Eric BROUSSEAU
M. Frédéric MOATTY

DEC. n° 070142DR03 du 28-02-2007

Délégation est donnée à Mrs Eric BROUSSEAU et Frédéric MOATTY, co-directeurs du GDR n° 2565, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.
Cette décision annule et remplace la décision n° 070026DR03 du 24 janvier 2007.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

FRE n° 2873 – IBISC

M. Jean-Louis GIAVITTO

DEC. n° 070036DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Louis GIAVITTO, directeur adjoint de la FRE n° 2873, directeur de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 060022DR03 du 6 mars 2006.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Étienne COLLE, directeur de la FRE n° 2873

FRE n° 2939 - Génomes et cancer

M. Filippo ROSSELLI
Mme Françoise ROYER

DEC. n° 070059DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Filippo ROSSELLI, directeur de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Filippo ROSSELLI, délégation de signature est donnée à Mme Françoise ROYER, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Jean FEUNTEUN, directeur de la FRE n° 2939

IFR n° 89 - Biologie intégrée de la cellule, virus et cancer

M. Claude BOUCHEIX
Mme Annick HAREL-BELLAN

DEC. n° 070048DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Claude BOUCHEIX, directeur adjoint de l’IFR n° 89, directeur de recherche à l’INSERM, et à Mme Annick HAREL-BELLAN, directrice adjointe de l’IFR n° 89, directrice de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom de la directrice d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 060020DR03 du 1^er mars 2006.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Brigitte DEBUIRE, directrice de l’IFR n° 89

FR n° 54 - Bases fondamentales et stratégies nouvelles en cancérologie

M. Jean FEUNTEUN

DEC. n° 070083DR03 du 24-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean FEUNTEUN, directeur de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040140DR03 du 9 avril 2004.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2007.

Signé : Gilbert LENOIR, directeur de la FR n° 54

DR04 - Ile-de-France Sud

URA n° 2306 - Service de physique théorique

M. Henri ORLAND
Mme Anne CAPDEPON

DEC. n° 07A002DR04 du 02-01-2007

Délégation est donnée à M. Henri ORLAND, directeur de l’URA n° 2306, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :

- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri ORLAND, délégation de signature est également donnée à Mme Anne CAPDEPON, ingénieur CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 06A069DR04 du 1^er octobre 2006.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

URA n° 2306 - Service de physique théorique

Mme Anne CAPDEPON

DEC. n° 07A003DR04 du 02-01-2007

Délégation est donnée à Mme Anne CAPDEPON, ingénieur CEA, Adjoint directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2.tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
La présente décision annule et remplace la décision n° 06A070DR04 du 1^er octobre 2006.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Henri ORLAND, directeur de l'URA n° 2306

UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse

M. Gabriel CHARDIN
Mme Michèle FRERET

DEC. n° 07A005DR04 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Gabriel CHARDIN, directeur de l’UMR n° 8609, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gabriel CHARDIN, délégation de signature est également donnée à Mme Michèle FRERET, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 06A002DR04 du 1^er janvier 2006.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse

Mme Michèle FRERET

DEC. n° 07A006DR04 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Michèle FRERET, ingénieur d'études, responsable administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2.tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
La présente décision annule et remplace la décision n° 06A003DR04 du 1^er janvier 2006.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gabriel CHARDIN, directeur de l'UMR n° 8609

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7074 - Centre de théorie et analyse du droit

M. Olivier CAYLA

DEC. n° 070003DR05 du 25-01-2007

Délégation est donnée à M. Olivier CAYLA , directeur de l’UMR n° 7074, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 050157DR05 du 15 septembre 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8180 - Institut Lavoisier

M. Francis SECHERESSE
M. Arnaud ETCHEBERRY
M. François COUTY
M. Nicolas DE KERMADEC

DEC. n° 070005DR05 du 22-02-2007

Délégation est donnée à M. Francis SECHERESSE, directeur de l’UMR n° 8180, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis SECHERESSE, délégation de signature est donnée à Messieurs Arnaud ETCHEBERRY, DR2, directeur adjoint et François COUTY, professeur Pr2, directeur adjoint, à M. Nicolas DE KERMADEC, IR2, secrétaire général, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060025DR05 du 23 mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8180 - Institut Lavoisier

M. Nicolas DE KERMADEC

DEC. n° 070004DR05 du 19-02-2007

Délégation est donnée à M. Nicolas DE KERMADEC, IR2, secrétaire général de l’UMR n° 8180, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Francis SECHERESSE, directeur de l'UMR n° 8180

UMS n° 2553 - MSH Paris-Nord

M. Pierre MOEGLIN
Mme Anne-Françoise DUVAL

DEC. n° 070002DR05 du 12-01-2007

Délégation est donnée à M. Pierre MOEGLIN, directeur de l’UMS n° 2553, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre MOEGLIN, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Françoise DUVAL, ingénieur de recherche, secrétaire générale de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050121DR05 du 9 juin 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMS n° 2553 - MSH Paris-Nord

Mme Anne-Françoise DUVAL

DEC. n° 070001DR05 du 12-01-2007

Délégation est donnée à Mme Anne-Françoise DUVAL, ingénieur de recherche, secrétaire générale de l’UMS n° 2553 à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040185DR05 du 16 septembre 2004 est abrogée.

Signé : Pierre MOEGLIN, directeur de l’UMS n° 2553

DR06 - Centre-Est

UMR n° 5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Philippe FLUZIN
M. Michel AUBERT
Mme Florence TANGUY

DEC. n° 070003DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Philippe FLUZIN, directeur-adjoint du centre de Belfort, UMR n° 5060, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe FLUZIN, délégation de signature est donnée à M. Michel AUBERT, assistant ingénieur CNRS et Mme Florence TANGUY, technicienne CNRS de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040100DR06 du 15 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Michel AUBERT
Mme Florence TANGUY

DEC. n° 070004DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Michel AUBERT, assistant ingénieur CNRS à l’effet de signer au nom du directeur-adjoint de l’unité :

1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel AUBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Florence TANGUY, technicienne CNRS de classe supérieure, secrétaire-gestionnaire du centre de Belfort, UMR n° 5060.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe FLUZIN, directeur-adjoint de l'UMR n° 5060

UMR n° 5209 - Institut Carnot de Bourgogne

M. Gilles BERTRAND
M. Jean-Paul CHAMPION
Mme Claudine JONON

DEC. n° 070018DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Gilles BERTRAND, directeur de l’UMR n° 5209, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles BERTRAND, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul CHAMPION, professeur, directeur-adjoint de l’UMR n° 5209, ainsi qu’à Mme Claudine JONON, ingénieur d’études CNRS de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5225 - Institut de recherche sur l’éducation

M. Bruno SUCHAUT
Mme Marie-Odile PONTHIER

DEC. n° 070033DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Bruno SUCHAUT, directeur de l’UMR n° 5225, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno SUCHAUT, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Odile PONTHIER, technicienne CNRS de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5225 - Institut de recherche sur l’éducation

Mme Marie-Odile PONTHIER

DEC. n° 070032DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Marie-Odile PONTHIER, technicienne CNRS de classe normale, secrétaire-gestionnaire de l’UMR n° 5225, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bruno SUCHAUT, directeur de l'UMR n° 5225

UMR n° 5548 - Développement et communication chimique chez les insectes

M. Jean-François FERVEUR
M. Rémy BROSSUT

DEC. n° 070015DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-François FERVEUR, directeur de l’UMR n° 5548, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François FERVEUR, délégation de signature est donnée à M. Rémy BROSSUT, directeur de recherche CNRS de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5548 - Développement et communication chimique chez les insectes

M. Rémy BROSSUT

DEC. n° 070024DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Rémy BROSSUT, directeur de recherche CNRS de 2^ème classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-François FERVEUR, directeur de l'UMR n° 5548

UMR n° 5561 - Biogéosciences-Dijon

M. Pascal NEIGE
M. François DECONINCK
M. Thierry RIGAUD

DEC. n° 070005DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Pascal NEIGE, directeur de l’UMR n° 5561, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal NEIGE, délégation de signature est donnée à Messieurs François DECONINCK, professeur des universités de 1^ère classe relevant de l’Université de Bourgogne et Thierry RIGAUD, directeur de recherche CNRS de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n°  5561 - Biogéosciences-Dijon

M. François DECONINCK

M. Thierry RIGAUD

DEC. n° 070006DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. François DECONINCK, professeur des universités de 1^ère classe relevant de l’Université de Bourgogne, responsable d’équipe au sein de l’UMR n° 5561, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François DECONINCK, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Thierry RIGAUD, directeur de recherche CNRS de 2^ème classe, responsable d’équipe au sein de l’UMR n° 5561.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pascal NEIGE, directeur de l'UMR n° 5561

UMR n° 5594 - Archéologie, culture et société : la Bourgogne et la France orientale du Néolithique au Moyen-Age

M. Daniel RUSSO
M. Luc BARAY
M. Jean-Pierre GARCIA

DEC. n° 070020DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Daniel RUSSO, directeur de l’UMR n° 5594, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande 
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel RUSSO, délégation de signature est donnée à M. Luc BARAY, chargé de recherche CNRS 1^ère classe, ainsi qu’à M. Jean-Pierre GARCIA, professeur des universités de 2^ème classe relevant de l’Université de Bourgogne Dijon, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5594 - Archéologie, culture et société : la Bourgogne et la France orientale du Néolithique au Moyen-Age

M. Luc BARAY
M. Jean-Pierre GARCIA

DEC. n° 070029DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Luc BARAY, chargé de recherche CNRS 1^ère classe, directeur-adjoint de l’UMR n° 5594, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Luc BARAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Pierre GARCIA, professeur des universités de 2^ème classe relevant de l’Université de Bourgogne Dijon, directeur-adjoint de l’UMR n° 5594.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel RUSSO, directeur de l'UMR n° 5594

UMR n° 6213 - Institut bisontin en sciences fondamentales (IBSF)

M. Georges JOLICARD
Mme Danièle VALFREY
M. Michaël KNORR

DEC. n° 070017DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Georges JOLICARD, directeur de l’UMR n° 6213, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges JOLICARD, délégation de signature est donnée à Mme Danièle VALFREY, technicienne de recherche et formation de classe exceptionnelle relevant de l’université de Franche -Comté ainsi qu’à M. Michaël KNORR, professeur des universités de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 6213 - Institut bisontin en sciences fondamentales (IBSF)

Mme Danièle VALFREY
M. Michaël KNORR

DEC. n° 070026DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Danièle VALFREY, technicienne de recherche et formation de classe exceptionnelle relevant de l’Université de Franche-Comté, responsable de la gestion financière de l’UMR n° 6213, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danièle VALFREY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michaël KNORR, professeur des universités de 1^ère classe, directeur-adjoint de l’UMR n° 6213.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Georges JOLICARD, directeur de l'UMR n° 6213

UMR n° 7040 - Laboratoire de physique des milieux ionisés et applications (LPMIA)

M. Jamal BOUGDIRA
Mme Sophie KLEIN

DEC. n° 070014DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Jamal BOUGDIRA, directeur de l’UMR n° 7040, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jamal BOUGDIRA, délégation de signature est donnée à Mme Sophie KLEIN, technicienne CNRS de classe exceptionnelle, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7040 - Laboratoire de physique des milieux ionisés et applications (LPMIA)

Mme Sophie KLEIN

DEC. n° 070023DR06 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Sophie KLEIN, technicienne CNRS de classe exceptionnelle, secrétaire de direction de l’UMR n° 7040 à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jamal BOUGDIRA, directeur de l'UMR n° 7040

FRE n° 2848 - Institut Charles Delaunay

M. Jacques DUCHENE
Mme Patricia BERTAUT

DEC. n° 070022DR06 du 01-02-2007

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DUCHENE, délégation est également donnée à Mme Patricia BERTAUT, secrétaire d'administration scolaire et universitaire relevant de l’Université de technologie de Troyes, à l'effet de signer dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La présente décision complète la décision n° 060140DR06 du 1^er janvier 2006.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

FRE n° 2848 - Institut Charles Delaunay

Mme Patricia BERTAUT

DEC. n° 070031DR06 du 01-02-2007

Délégation est donnée à Mme Patricia BERTAUT, secrétaire d'administration scolaire et universitaire relevant de l’Université de technologie de Troyes, gestionnaire administrateur de la FRE n° 2848, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques DUCHENE, directeur de la FRE n° 2848

DR07 - Rhône-Auvergne

UMR n° 5005 - Laboratoire Ampère

M. Laurent NICOLAS
M. Philippe BILLOUX

DEC. n° 070008DR07 du 30-01-2007

Délégation est donnée à M. Laurent NICOLAS, directeur de l'UMR n° 5005, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent NICOLAS, délégation de signature est donnée à M. Philippe BILLOUX, à signer mes ordres de missions et états de frais.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5020 - Neurosciences sensorielles, comportement, cognition

M. Rémi GERVAIS
M. François JOURDAN

DEC. n° 070009DR07 du 30-01-2007

Délégation est donnée à M. Rémi GERVAIS, directeur de l’UMR n° 5020, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Rémi GERVAIS, délégation de signature est donnée à M. François JOURDAN, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5023 - Laboratoire d’écologie des hydrosystèmes fluviaux

M. Pierre JOLY
M. Sylvain DOLEDEC
Mme Laurence DE-MEYER

DEC. n° 070011DR07 du 07-02-2007

Délégation est donnée à M. Pierre JOLY, directeur de l'UMR n° 5023, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre JOLY, délégation de signature est donnée à M. Sylvain DOLEDEC, professeur et directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre JOLY et de M. Sylvain DOLEDEC, délégation de signature est donnée à Mme Laurence DE-MEYER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5148 - Laboratoire des procédés en milieux granulaires

M. Christophe PIJOLAT
M. Didier BERNACHE-ASSOLLANT
M. Gérard THOMAS

DEC. n° 070003DR07 du 29-01-2007

Délégation est donnée à M. Christophe PIJOLAT, directeur de l'UMR n° 5148, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe PIJOLAT, délégation de signature est donnée à M. Didier BERNACHE-ASSOLLANT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe PIJOLAT et de M. Didier BERNACHE-ASSOLLANT, délégation de signature est donnée à M. Gérard THOMAS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5189 - Histoire et sources des mondes antiques

M. Jean-Claude DECOURT
M. Paul MATTEI
Mme Isabelle BOEHM

DEC. n° 070021DR07 du 05-03-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Claude DECOURT, directeur de l’UMR n° 5189, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude DECOURT, délégation de signature est donnée à M. Paul MATTEI, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude DECOURT et de M. Paul MATTEI, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle BOEHM, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5190 – Laboratoire de recherche historique Rhône-Alpes (LARHRA)

M. Jean-Luc PINOL
M. Bruno DUMONS

DEC. n° 070017DR07 du 15-02-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Luc PINOL, directeur de l’UMR n° 5190, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc PINOL, délégation de signature est donnée à M. Bruno DUMONS, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5239 - Laboratoire de biologie moléculaire de la cellule

M. Laurent SCHAEFFER
Mme Andrée DEFOURS

DEC. n° 070007DR07 du 29-01-2007

Délégation est donnée à M. Laurent SCHAEFFER, directeur de l'UMR n° 5239, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent SCHAEFFER, délégation de signature est donnée à Mme Andrée DEFOURS, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5242 - Institut de génomique fonctionnelle de Lyon

M. Jacques SAMARUT
M. Vincent LAUDET

DEC. n° 070012DR07 du 07-02-2007

Délégation est donnée à M. Jacques SAMARUT, directeur de l'UMR n° 5242, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques SAMARUT, délégation de signature est donnée à M. Vincent LAUDET, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5246 – Institut de chimie et biochimie moléculaires et supramoléculaires

M. Loïc BLUM
M. Yves QUENEAU
Mme Josiane PROT

DEC. n° 070015DR07 du 13-02-2007

Délégation est donnée à M. Loïc BLUM, directeur de l’UMR n° 5246, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Loïc BLUM, délégation de signature est donnée à M. Yves QUENEAU, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Loïc BLUM et de M. Yves QUENEAU, délégation de signature est donnée à Mme Josiane PROT, assistant-ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5256 - Institut de recherches sur la catalyse et l’environnement de Lyon

M. Michel LACROIX
M. Jean-Marie HERRMANN
Mme Michèle GRANGER-SCHNAAR

DEC. n° 070010DR07 du 07-02-2007

Délégation est donnée à M. Michel LACROIX, directeur de l'UMR n° 5256, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LACROIX, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie HERRMANN, sous-directeur, pour un montant maximum de 10 000 €.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LACROIX et de M. Jean-Marie HERMANN, délégation de signature est donnée à Mme Michèle GRANGER-SCHNAAR, directrice administrative, pour un montant maximum de 10 000 €.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5270 - Institut des nanotechnologies de Lyon

M. Guy HOLLINGER
M. Ian O’CONNOR
M. Gérard GUILLOT
M. Pierre MORIN

DEC. n° 070004DR07 du 29-01-2007

Délégation est donnée à M. Guy HOLLINGER, directeur de l'UMR n° 5270, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy HOLLINGER, délégation de signature est donnée à M. Ian O’CONNOR, directeur site ECL, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy HOLLINGER et de M. Ian O’CONNOR, délégation de signature est donnée à M. Gérard GUILLOT, directeur site INSA, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy HOLLINGER, de M. Ian O’CONNOR et de M. Gérard GUILLOT, délégation de signature est donnée à M. Pierre MORIN, directeur site UCBL, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5510 - Matériaux, ingénierie et sciences (MATEIS)

M. Joël COURBON
M. Jean-Yves CAVAILLE
M. Bernard NORMAND

DEC. n° 070001DR07 du 08-01-2007

Délégation est donnée à M. Joël COURBON, directeur de l'UMR n° 5510, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël COURBON, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves CAVAILLE, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël COURBON et de M. Jean-Yves CAVAILLE, délégation de signature est donnée à M. Bernard NORMAND, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5558 - Écologie microbienne

Mme Dominique MOUCHIROUD
M. Laurent DURET

DEC. n° 070006DR07 du 29-01-2007

Délégation est donnée à Mme Dominique MOUCHIROUD, directeur de l'UMR n° 5558, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Dominique MOUCHIROUD, délégation de signature est donnée à M. Laurent DURET, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5625 – Catalyse, chimie, plymères et procédés (C2P2)

M. Timothy MCKENNA
M. Roger SPITZ
M. Jean-Marie BASSET
Mme Nathalie JOUGLARD
M. Frédéric LEFEBVRE
M. Jean-Claude COQUARD

DEC. n° 070016DR07 du 15-02-2007

Délégation est donnée à M. Timothy MCKENNA, directeur de l’UMR n° 5625, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Timothy MCKENNA, délégation de signature est donnée à M. Roger SPITZ, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Timothy MCKENNA et de M. Roger SPITZ, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie BASSET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Timothy MCKENNA, de M. Roger SPITZ et de M. Jean-Marie BASSET, délégation de signature est donnée à Mme Nathalie JOUGLARD, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Timothy MCKENNA, de M. Roger SPITZ, de M. Jean-Marie BASSET et de Mme Nathalie JOUGLARD, délégation de signature est donnée à M. Frédéric LEFEBVRE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Timothy MCKENNA, de M. Roger SPITZ, de M. Jean-Marie BASSET, de Mme Nathalie JOUGLARD et de M. Frédéric LEFEBVRE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude COQUARD, ingénieur d’étude, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5668 - Laboratoire d’informatique du parallélisme

M. Frédéric DESPREZ
M. Gilles VILLARD

DEC. n° 070005DR07 29-01-2007

Délégation est donnée à M. Frédéric DESPREZ, directeur de l'UMR n° 5668, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric DESPREZ, délégation de signature est donnée à M. Gilles VILLARD, directeur-adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 6222 – Institut de recherche sur l’architecture antique (IRAA)

M. Jean-Charles MORETTI
Mme Liliane RABATEL

DEC. n° 070014DR07 du 09-02-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Charles MORETTI, directeur de l’UMR n° 6222, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Charles MORETTI, délégation de signature est donnée à Mme Liliane RABATEL, doctorant, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

DR08 - Centre-Poitou-Charentes

UPR n° 4301 - Centre de biophysique moléculaire

M. Jean-Claude BELOEIL
M. Jean-Claude MAURIZOT
Mme Viviane THUILLIER

DEC. n° 070010DR08 du 01-02-2007

Délégation est donnée M. Jean-Claude BELOEIL, directeur de l’UPR n° 4301, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des relations internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude BELOEIL, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude MAURIZOT, directeur de recherche de 2^ème classe et à Mme Viviane THUILLIER, ingénieur d’études de 2^ème classe aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet rétroactivement au 1^er janvier 2007.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

UPR n° 4301 - Centre de biophysique moléculaire

M. Jean-Claude MAURIZOT
Mme Viviane THUILLIER

DEC. n° 070011DR08 du 01-02-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Claude MAURIZOT, directeur de recherche de 2^ème classe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude MAURIZOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Viviane THUILLIER, ingénieur d’études de 2^ème classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Claude BELOEIL, directeur de l’UPR n° 4301

UMR n° 6588 - Migrations internationales, territorialités, identités

M. William BERTHOMIERE
M. Maurad HAMAIDI

DEC. n° 060110DR08 du 22-12-2006

Délégation est donnée à M. William BERTHOMIERE, chargé de recherche de 1^ère classe et directeur de l’équipe MIGRINTER au sein de l’UMR n° 6588, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’équipe MIGRINTER,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risque (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. William BERTHOMIERE, délégation de signature est donnée à M. Maurad HAMAIDI, technicien de classe exceptionnelle aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prendra effet au 1^er décembre 2006.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

UMR n° 6588 - Migrations internationales, territorialités, identités

M. Maurad HAMAIDI

DEC. n° 060109DR08 du 22-12-2006

Délégation est donnée àM. Maurad HAMAIDI, technicien de classe exceptionnelle, à l'effet de signer au nom du directeur de l’équipe MIGRINTER au sein de l’UMR n° 6588 :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur de l’équipe MIGRINTER (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prendra effet au 1^er décembre 2006.

Signé : Dominique RIGHI, directeur de l’UMR n° 6532

UMS n° 842 - Maison des sciences de l’homme et de la société de Poitiers

M. Michel AUDIFFREN
Mme Geneviève ROBERT

DEC. n° 070006DR08 du 23-01-2007

Délégation est donnée M. Michel AUDIFFREN, directeur de l’UMS n° 842, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des relations internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel AUDIFFREN, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève ROBERT, ingénieur d’études de 2^ème classe aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet rétroactivement au 1^er octobre 2006.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

UMS n° 842 - Maison des sciences de l’homme et de la société de Poitiers

Mme Geneviève ROBERT

DEC. n° 070007DR08 du 23-01-2007

Délégation est donnée à Mme Geneviève ROBERT, ingénieur d’études de 2^ème classe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel AUDIFFREN, directeur de l’UMS n° 842

DR10 - Alsace

UMR n° 7516 - Institut de physique du globe de Strasbourg

M. Jacques HINDERER
Mme Binta MESMACQUE
M. Luis RIVERA

DEC. n° 070013DR10 du 09-02-2007

Délégation est donnée à M. Jacques HINDERER, directeur de l’UMR n° 7516, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques HINDERER, délégation de signature est donnée à Mme Binta MESMACQUE [T-CNRS] ainsi qu’à M. Luis RIVERA [Professeur-Universités] aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050011DR10 du 2 mars 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7516 - Institut de physique du globe de Strasbourg

Mme Binta MESMACQUE

M. Luis RIVERA

DEC. n° 070014DR10 du 09-02-2007

Délégation est donnée à Mme Binta MESMACQUE [T-CNRS] ainsi qu’à M. Luis RIVERA [Professeur des Universités], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques HINDERER, directeur de l'UMR n° 7516

FR n° 2798 - Département de physique et chimie des matériaux de Mulhouse

M. Alain VIDAL

DEC. n° 070012DR10 du 29-01-2007

Délégation est donnée à M. Alain VIDAL, directeur de la FR n° 2798, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande,
- les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

DR11 - Alpes

UMR n° 5163 - Adaptation et pathogénie des micro-organismes (LAPMO)

Mme Marie-France CESBRON-DELAUW
M. Jean-Yves CESBRON

DEC. n° 070016DR11 du 02-01-2007

Délégation est donnée à Mme Marie-France CESBRON-DELAUW, directrice de recherche, directrice de l'UMR n° 5163, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande,
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-France CESBRON-DELAUW, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves CESBRON, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Marie-France CESBRON-DELAUW dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 060040DR11 du 1^er février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5216 - GIPSA – lab

M. Jean-Marc CHASSERY
M. Didier GEORGES
M. Christian JUTTEN
M. Jean-Luc SCHWARTZ
Mme Marie-Rose ALFARA
Mme Nadine CHRISTIN

DEC. n° 070022DR11 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Marc CHASSERY, directeur de recherche, directeur de l'UMR n° 5216, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc CHASSERY, délégation de signature est donnée à M. Didier GEORGES, professeur, chef du département Automatique, à M. Christian JUTTEN, professeur, chef du département Images et Signal et à M. Jean-Luc SCHWARTZ, directeur de recherche, chef du département Parole et Cognition, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc CHASSERY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc CHASSERY délégation de signature est donnée à Mme Marie-Rose ALFARA, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc CHASSERY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Rose ALFARA délégation de signature est donnée à Mme Nadine CHRISTIN, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Marie-Rose ALFARA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5217 - Laboratoire d’informatique de Grenoble (LIG)

Mme Brigitte PLATEAU
M. Nicolas BALACHEFF
Mme Catherine GARBAY
M. Christian LAUGIER
M. Farid OUABDESSELAM
Mme Elisabeth PONS

DEC. n° 070019DR11 du 02-01-2007

Délégation est donnée à Mme Brigitte PLATEAU, professeur, directrice de l'UMR n° 5217, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande,
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte PLATEAU, délégation de signature est donnée à M. Nicolas BALACHEFF, directeur de recherche, représentant de la Direction sur le site Viallet, Mme Catherine GARBAY, directeur de recherche, en qualité de directeur adjoint, M. Christian LAUGIER, directeur de recherche, en qualité de directeur adjoint et M. Farid OUABDESSELAM, professeur UJF, en qualité de directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Brigitte PLATEAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte PLATEAU et des susnommés, délégation de signature est donnée à Mme Elisabeth PONS, attachée d'administration scolaire et universitaire (A.A.S.U.), aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Brigitte PLATEAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5266 - Science et ingénierie, matériaux procédés

M. Michel PONS
M. Yves WOUTERS
Mme Anne TUPIN
M. Jean-Michel MISSIAEN
Mme Patricia DONNADIEU
Mme Elisabeth BLANQUET
M. Jean-Jacques BLANDIN
M. Yves FAUTRELLE
M. Alain GALERIE
Mme Luce ALLAIN
Mme Jacqueline CUOQ
Mme Pascale ESTEOULE
Mme Fabienne FONSECA
Mme Claude GHIOTTI
Mme Nathalie LOMBARDO
Mme Monique RASO
Mme Claire THOMASSON

DEC. n° 070029DR11 du 02-01-2007

Délégation est donnée à M. Michel PONS, directeur de recherche, directeur de l’UMR n° 5266, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PONS, délégation de signature est donnée à M. Yves WOUTERS, professeur UJF, directeur adjoint de l'unité et à Mme Anne TUPIN, ingénieur d’études, responsable des services administratifs et financiers, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel PONS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PONS, délégation de signature partielle est donnée uniquement pour les missions et les bons de commandes inférieurs à 3000 € HT à M. Jean-Michel MISSIAEN, maître de conférences, responsable du groupe PMD, à Mme Patricia DONNADIEU, directeur de recherche, responsable du groupe PM, à Mme Elisabeth BLANQUET, chargée de recherche, responsable du groupe TOP, à M. Jean-Jacques BLANDIN, directeur de recherche, responsable du groupe GPM, à M. Yves FAUTRELLE, professeur INPG, responsable du groupe EPM, et à M. Alain GALERIE, professeur INPG, responsable du groupe SIR.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PONS, délégation de signature partielle est donnée uniquement pour les bons de commandes inférieurs à 3000 € HT à Mme Luce ALLAIN, assistante du groupe PM, à Mme Jacqueline CUOQ, assistante du groupe SIR, à Mme Pascale ESTEOULE, assistante du groupe EPM, à Mme Fabienne FONSECA, assistante de direction – gestion, à Mme Claude GHIOTTI, assistante du groupe GPM, à Mme Nathalie LOMBARDO, assistante du groupe PMD, à Mme Monique RASO, assistante du groupe TOP, et à Mme Claire THOMASSON, assistante du groupe GPM2.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5269 - Grenoble génie électrique (G2Elab)

M. James ROUDET
M. Olivier LESAINT
M. Yves MARECHAL

DEC. n° 070014DR11 du 02-01-2007

Délégation est donnée à M. James ROUDET, professeur, directeur de l'UMR n° 5269, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande,
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. James ROUDET, délégation de signature est donnée à M. Olivier LESAINT, directeur de recherche, en qualité de directeur adjoint et M. Yves MARECHAL, professeur, en qualité de directeur adjoint aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. James ROUDET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5564 - Laboratoire d’étude des transferts en hydrologie et environnement

M. Jean-Dominique CREUTIN
M. Jean-Paul LAURENT
M. Patrick PIERSON

DEC. n° 070021DR11 du 02-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Dominique CREUTIN, directeur de recherche, directeur de l'UMR n° 5564, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- Les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Dominique CREUTIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul LAURENT, chargé de recherche en qualité de directeur adjoint et M. Patrick PIERSON, professeur UJF en qualité de directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Dominique CREUTIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 060092DR11 du 1^er février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5571 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire de Grenoble

M. Jean-Louis MONIN
M. Pierre-Yves LONGARETTI
M. Pascal PUGET
Mlle Françoise BOUILLET

DEC. n° 070013DR11 du 02-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Louis MONIN, professeur, directeur de l'UMR n° 5571, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande,
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis MONIN, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Yves LONGARETTI, directeur adjoint, M. Pascal PUGET, ingénieur de recherche, directeur technique et à Mlle Françoise BOUILLET, ingénieur d’études, responsable administrative, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis MONIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 060093DR11 du 1^er février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5582 - Institut Fourier

M. Michel BRION
Mme Christine LESCOP

DEC. n° 070018DR11 du 02-01-2007

Délégation est donnée à M. Michel BRION, directeur de recherche, directeur de l'UMR n° 5582, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande,
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BRION, délégation de signature est donnée à Mme Christine LESCOP, directeur de recherche, en qualité de directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel BRION dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 060099DR11 du 1^er février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique des particules

M. Jean KARYOTAKIS
M. Jean-Pierre LEES
Mme Nadine GIGLEUX-NEYROUD
M. Lionel BERT-ERBOUL
Mme Sonia RIORDAN

DEC. n° 070020DR11 du 02-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean KARYOTAKIS, directeur de recherche, directeur de l'UMR n° 5814, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande,
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean KARYOTAKIS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre LEES, directeur de recherche, en qualité de directeur adjoint, Mme Nadine GIGLEUX-NEYROUD, ingénieur de recherche, directeur technique, M. Lionel BERT-ERBOUL, ingénieur d’études, directeur administratif, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean KARYOTAKIS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean KARYOTAKIS délégation de signature est donnée à Mme Sonia RIORDAN, technicienne pour ce qui concerne :
- des bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
La décision n° 060064DR11 du 1^er avril 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 6417 - Laboratoire souterrain de Modane

M. Fabrice PIQUEMAL
M. Michel ZAMPAOLO

DEC. n° 070017DR11 du 02-01-2007

Délégation est donnée à M. Fabrice PIQUEMAL, chargé de recherche, directeur de l'UMR n° 6417, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande,
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fabrice PIQUEMAL, délégation de signature est donnée à M. Michel ZAMPAOLO, ingénieur de recherche, directeur technique et administratif, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Fabrice PIQUEMAL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 060018DR11 du 1^er février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

FRE n° 3028 - Laboratoire G-SCOP

M. Yannick FREIN
M. François VILLENEUVE
Mme Amandine PROTCHOUKANOFF

DEC. n° 070015DR11 du 02-01-2007

Délégation est donnée à M. Yannick FREIN, professeur, directeur de la FRE n° 3028, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande,
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yannick FREIN, délégation de signature est donnée à M. François VILLENEUVE, professeur, en qualité de directeur adjoint et Mme Amandine PROTCHOUKANOFF, assistant ingénieur, responsable financière aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yannick FREIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

DR13 - Languedoc-Roussillon

UPR n° 1142 - Institut de génétique humaine

M. Alain BUCHETON
Mme Brigitte MANGONI
M. Simon SZMIDT
M. Dominique GIORGI

DEC. n° 070039DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Alain BUCHETON, directeur de l’UPR n° 1142, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain BUCHETON, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte MANGONI, IE2, à M. Simon SZMIDT, AI et à M. Dominique GIORGI, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060041DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UPR n° 1142 - Institut de génétique humaine

Mme Brigitte MANGONI
M. Simon SZMIDT

DEC. n° 070040DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Brigitte MANGONI, IE2, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Brigitte MANGONI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Simon SZMIDT, AI, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain BUCHETON, directeur de l’UPR n° 1142

UMR n° 5004 - Biochimie et physiologie moléculaire des plantes

M. Jean-François BRIAT
M. Hervé SENTENAC
Mme Corine ZICLER

DEC. n° 070002DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-François BRIAT, directeur de l’UMR n° 5004, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François BRIAT, délégation de signature est donnée à M. Hervé SENTENAC, directeur de recherche, et à Mme Corine ZICLER, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060055DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5004 - Biochimie et physiologie moléculaire des plantes

M. Hervé SENTENAC
Mme Corine ZICLER

DEC. n° 070003DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Hervé SENTENAC, directeur de recherche, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hervé SENTENAC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Corine ZICLER, IE, administratrice.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-François BRIAT, directeur de l’UMR n° 5004

UMR n° 5024 - Groupe de recherche en astronomie et astrophysique du Languedoc

Mme Agnès LEBRE
M. Bertrand PLEZ
Mme Jocelyne GAUTHIER
Mme Carole PREVOT

DEC. n° 070026DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Agnès LEBRE, directrice de l’UMR n° 5024, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Agnès LEBRE, délégation de signature est donnée à M. Bertrand PLEZ, PR2, à Mme Jocelyne GAUTHIER, TCE et à Mme Carole PREVOT, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050003DR13 du 1^er janvier 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5024 - Groupe de recherche en astronomie et astrophysique du Languedoc

M. Bertrand PLEZ
Mme Jocelyne GAUTHIER

DEC. n° 070027DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Bertrand PLEZ, PR2, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bertrand PLEZ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jocelyne GAUTHIER, TCE, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Agnès LEBRE, directrice de l’UMR n° 5024

UMR n° 5048 - Centre de biochimie structurale

Mme Catherine ROYER
M. Michel KOCHOYAN
M. Didier DEBAIN

DEC. n° 070053DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Catherine ROYER, directrice de l’UMR n° 5048, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine ROYER, délégation de signature est donnée à M. Michel KOCHOYAN, DR2, et à M. Didier DEBAIN, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060074DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5048 - Centre de biochimie structurale

M. Michel KOCHOYAN
M. Didier DEBAIN

DEC. n° 070054DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Michel KOCHOYAN, DR2, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel KOCHOYAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Didier DEBAIN, AI, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Catherine ROYER, directrice de l’UMR n° 5048

UMR n° 5096 - Laboratoire génome et développement des plantes

M. Manuel ECHEVERRIA
M. Alain GOT
M. Jean-René PAGES

DEC. n° 070063DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Manuel ECHEVERRIA, directeur de l’UMR n° 5096, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Manuel ECHEVERRIA, délégation de signature est donnée à M. Alain GOT, IE, et à M. Jean-René PAGES, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040108DR13 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5096 - Laboratoire génome et développement des plantes

M. Alain GOT

DEC. n° 070064DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Alain GOT, IE, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :

1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Manuel ECHEVERRIA, directeur de l’UMR n° 5096

UMR n° 5112 - Centre d’études politiques de l’Europe latine

M. Hubert PERES
Mme Fernande BARBRY
M. Gilbert BOUNAUD-DEVILLERS

DEC. n° 070024DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Hubert PERES, directeur de l’UMR n° 5112, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hubert PERES, délégation de signature est donnée à Mme Fernande BARBRY, TCE, et à M. Gilbert BOUNAUD-DEVILLERS, IE1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060028DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5112 - Centre d’études politiques de l’Europe latine

Mme Fernande BARBRY
M. Gilbert BOUNAUD-DEVILLERS

DEC. n° 070025DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Fernande BARBRY, TCE, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Fernande BARBRY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gilbert BOUNAUD-DEVILLERS, IE1, secrétaire général.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Hubert PERES, directeur de l’UMR n° 5112

UMR n° 5120 - Botanique et bioinformatique de l’architecture des plantes

M. Daniel BARTHELEMY
M. Daniel AUCLAIR
Mme Brigitte MEYER-BERTHAUD
M. Nicholas ROWE

DEC. n° 070032DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Daniel BARTHELEMY, directeur de l’UMR n° 5120, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel BARTHELEMY, délégation de signature est donnée à M. Daniel AUCLAIR, DR2, à Mme Brigitte MEYER-BERTHAUD, DR2 et à M. Nicholas ROWE, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060046DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5120 - Botanique et bioinformatique de l’architecture des plantes

M. Daniel AUCLAIR

DEC. n° 070033DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Daniel AUCLAIR, DR2, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel BARTHELEMY, directeur de l’UMR n° 5120

UMR n° 5140 - Archéologie des sociétés méditerranéennes

M. Pierre GARMY
M. Claude RAYNAUD
Mme Christine LUCAND

DEC. n° 070004DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Pierre GARMY, directeur de l’UMR n° 5140, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre GARMY, délégation de signature est donnée à M. Claude RAYNAUD, DR2, et à Mme Christine LUCAND, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020072DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5140 - Archéologie des sociétés méditerranéennes

M. Claude RAYNAUD
Mme Christine LUCAND

DEC. n° 070011DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Claude RAYNAUD, DR2, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude RAYNAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine LUCAND, AI, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre GARMY, directeur de l’UMR n° 5140

UMR n° 5149 - Institut de mathématique et de modélisation de Montpellier

M. Claude CIBILS
Mme Geneviève PIARD

DEC. n° 070049DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Claude CIBILS, directeur de l’UMR n° 5149, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude CIBILS, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève PIARD, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060016DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5203 - Institut génomique fonctionnelle

M. Joël BOCKAERT
M. Jean-Pierre HORS
M. Jean-Philippe PIN
M. Joël NARGEOT
M. Patrice MOLLARD
Mme Dominique JOUBERT

DEC. n° 070028DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Joël BOCKAERT, directeur de l’UMR n° 5203, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël BOCKAERT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre HORS, IEHC, M. Jean-Philippe PIN, DR1, M. Joël NARGEOT, DR1, M. Patrice MOLLARD, DR2, et à Mme Dominique JOUBERT, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060026DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5203 - Institut génomique fonctionnelle

M. Jean-Pierre HORS

DEC. n° 070029DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre HORS, IEHC, secrétaire général, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Joël BOCKAERT, directeur de l’UMR n° 5203

UMR n° 5235 - Dynamique des interactions membranaires normales et pathologiques

Mme Catherine BRAUN-BRETON
Mme Christine BOUSQUET

DEC. n° 070001DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Catherine BRAUN-BRETON, directrice de l’UMR n° 5235, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine BRAUN-BRETON, délégation de signature est donnée à Mme Christine BOUSQUET, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5236 - Centre d’études d’agents pathogènes et biotechnologies pour la santé

M. Christian DEVAUX
M. Stephan KÖHLER
Mme Géraldine CUBERO
Mme Nathalie PASQUALINI

DEC. n° 070045DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Christian DEVAUX, directeur de l’UMR n° 5236, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian DEVAUX, délégation de signature est donnée à M. Stephan KÖHLER, CR1, à Mme Géraldine CUBERO, AI, et à Mme Nathalie PASQUALINI, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060065DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5236 - Centre d’études d’agents pathogènes et biotechnologies pour la santé

M. Stephan KÖHLER
Mme Géraldine CUBERO

DEC. n° 070046DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Stephan KÖHLER, CR1, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Stephan KÖHLER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Géraldine CUBERO, AI, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian DEVAUX, directeur de l’UMR n° 5236

UMR n° 5237 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire

M. Paul MANGEAT
M. Mickaël MOREAU
Mme Martine MICHAUD
Mme Anne DEBANT

DEC. n° 070041DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Paul MANGEAT, directeur de l’UMR n° 5237, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul MANGEAT, délégation de signature est donnée à M. Mickaël MOREAU, TCE, à Mme Martine MICHAUD, AI et à Mme Anne DEBANT, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060027DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5243 - Géosciences Montpellier

M. Serge LALLEMAND
M. Joseph ATIENZA
Mme Eliane NADAL
M. Yves LAGABRIELLE

DEC. n° 070020DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Serge LALLEMAND, directeur de l’UMR n° 5243, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge LALLEMAND, délégation de signature est donnée à M. Joseph ATIENZA, IE1, à Mme Eliane NADAL, AI et à M. Yves LAGABRIELLE, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060001DR13 du 11 janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5243 - Géosciences Montpellier

M. Joseph ATIENZA
Mme Eliane NADAL

DEC. n° 070021DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Joseph ATIENZA, IE1, secrétaire général, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :

1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joseph ATIENZA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Eliane NADAL, AI, responsable de la gestion.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Serge LALLEMAND, directeur de l’UMR n° 5243

UMR n° 5244 - Biologie et écologie tropicale et méditerranéenne

M. André THERON
Mme Jocelyne BLANC

DEC. n° 070012DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. André THERON, directeur de l’UMR n° 5244, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André THERON, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne BLANC, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060040DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5244 - Biologie et écologie tropicale et méditerranéenne

Mme Jocelyne BLANC

DEC. n° 070013DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Jocelyne BLANC, TCS, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : André THERON, directeur de l’UMR n° 5244

UMR n° 5267 – Praxiling

Mme Chantal CHARNET
M. Jacques BRES

DEC. n° 070071DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Chantal CHARNET, directrice de l’UMR n° 5267, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Chantal CHARNET, délégation de signature est donnée à M. Jacques BRES, PR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040114DR13 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5474 - Laboratoire montpelliérain d’économie théorique et appliquée

M. Marc WILLINGER
M. Charles FIGUIERES
Mme Isabelle ROMESTAN

DEC. n° 070059DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Marc WILLINGER, directeur de l’UMR n° 5474, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc WILLINGER, délégation de signature est donnée à M. Charles FIGUIERES, CR1, et à Mme Isabelle ROMESTAN, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060057DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5474 - Laboratoire montpelliérain d’économie théorique et appliquée

M. Charles FIGUIERES
Mme Isabelle ROMESTAN

DEC. n° 070060DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Charles FIGUIERES, CR1, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Charles FIGUIERES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Isabelle ROMESTAN, AI, responsable administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marc WILLINGER, directeur de l’UMR n° 5474

UMR n° 5506 - Laboratoire d’informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier

M. Michel ROBERT
M. François PIERROT
M. Stéphano CERRI
M. Emile PRAUD

DEC. n° 070069DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Michel ROBERT, directeur de l’UMR n° 5506, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel ROBERT, délégation de signature est donnée à M. François PIERROT, DR2, à M. Stéphano CERRI, professeur et à M. Emile PRAUD, IR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060021DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5506 - Laboratoire d’informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier

M. François PIERROT
M. Emile PRAUD

DEC. n° 070070DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. François PIERROT, DR2, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François PIERROT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Emile PRAUD, IR1, secrétaire général.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel ROBERT, directeur de l’UMR n° 5506

UMR n° 5508 - Laboratoire de mécanique et génie civil

M. Pierre ALART
M. Saïd EL YOUSSOUFI
M. Gilbert GOBBO

DEC. n° 070006DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Pierre ALART, directeur de l’UMR n° 5508, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre ALART, délégation de signature est donnée à M. Saïd EL YOUSSOUFI, MCF, et à M. Gilbert GOBBO, IR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060009DR13 du 1^er janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5508 - Laboratoire de mécanique et génie civil

M. Saïd EL YOUSSOUFI
M. Gilbert GOBBO

DEC. n° 070007DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Saïd EL YOUSSOUFI, MCF, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Saïd EL YOUSSOUFI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gilbert GOBBO, IR1, administrateur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre ALART, directeur de l’UMR n° 5508

UMR n° 5535 - Institut de génétique moléculaire de Montpellier

M. Jean-Marie BLANCHARD
Mme Anne BANCEL
M. Marc PIECHACZYK
Mme Géraldine METTE

DEC. n° 070014DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Marie BLANCHARD, directeur de l’UMR n° 5535, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie BLANCHARD, délégation de signature est donnée à Mme Anne BANCEL, IE1, à M. Marc PIECHACZYK, DR2 et à Mme Géraldine METTE, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060082DR13 du 30 octobre 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5535 - Institut de génétique moléculaire de Montpellier

M. Marc PIECHACZYK
Mme Anne BANCEL

DEC. n° 070015DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Marc PIECHACZYK, DR2, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc PIECHACZYK, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anne BANCEL, IE1, administrateur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marie BLANCHARD, directeur de l’UMR n° 5535

UMR n° 5554 - Institut des sciences de l’évolution

M. Jean-Christophe AUFFRAY
M. Pierre BOURSOT
M. Rachid CHEDDADI
M. Philippe KACZMAREK
Mme Brigitte ZATTARA

DEC. n° 070010DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Christophe AUFFRAY, directeur de l’UMR n° 5554, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Christophe AUFFRAY, délégation de signature est donnée à M. Pierre BOURSOT, DR2, à M. Rachid CHEDDADI, DR2, à M. Philippe KACZMAREK, AI, et à Mme Brigitte ZATTARA, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060049DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5554 - Institut des sciences de l’évolution

M. Rachid CHEDDADI
M. Pierre BOURSOT

DEC. n° 070038DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Rachid CHEDDADI, DR2, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Rachid CHEDDADI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre BOURSOT, DR2, directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Christophe AUFFRAY, directeur de l’UMR n° 5554

UMR n° 5569 - Hydrosciences Montpellier

M. Eric SERVAT
Mme Nicole COUESNON

DEC. n° 070016DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Eric SERVAT, directeur de l’UMR n° 5569, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Eric SERVAT, délégation de signature est donnée à Mme Nicole COUESNON, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060032DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5569 - Hydrosciences Montpellier

Mme Nicole COUESNON

DEC. n° 070017DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Nicole COUESNON, IE, secrétaire générale, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric SERVAT, directeur de l’UMR n° 5569

UMR n° 5587 - Laboratoire des colloïdes, verres et nanomatériaux

M. Walter KOB
M. Grégoire PORTE
Mme Sylvie FINUCCI
Mme Sahondra RAKOTONDRAMASY

DEC. n° 070051DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Walter KOB, directeur de l’UMR n° 5587, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Walter KOB, délégation de signature est donnée à M. Grégoire PORTE, DR1, à Mme Sylvie FINUCCI, TCE et à Mme Sahondra RAKOTONDRAMASY, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 060014DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5587 - Laboratoire des colloïdes, verres et nanomatériaux

M. Grégoire PORTE
Mme Sylvie FINUCCI

DEC. n° 070052DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Grégoire PORTE, DR1, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Grégoire PORTE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie FINUCCI, TCE, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Walter KOB, directeur de l’UMR n° 5587

UMR n° 5635 - Institut européen des membranes

M. Gérald POURCELLY
M. André AYRAL
M. Philippe FALQUE

DEC. n° 070008DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Gérald POURCELLY, directeur de l’UMR n° 5635, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérald POURCELLY, délégation de signature est donnée à M. André AYRAL, professeur et à M. Philippe FALQUE, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060015DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5635 - Institut européen des membranes

M. André AYRAL
M. Philippe FALQUE

DEC. n° 070009DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. André AYRAL, professeur, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André AYRAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Philippe FALQUE, IE, administrateur gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérald POURCELLY, directeur de l’UMR n° 5635

UMR n° 5650 - Groupe d’études des semiconducteurs

M. Bernard GIL
Mme Régine PAUZAT
Mme Dominique DIAMANTE
Mme Christelle EVE RODRIGO

DEC. n° 070061DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Bernard GIL, directeur de l’UMR n° 5650, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard GIL, délégation de signature est donnée à Mme Régine PAUZAT, TCE, à Mme Dominique DIAMANTE, TCN, et à Mme Christelle EVE RODRIGO, T, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060017DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5815 - Dynamiques du droit

M. Jean-Louis BILON
Mme Evelyne MONTELS

DEC. n° 070022DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Louis BILON, directeur de l’UMR n° 5815, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis BILON, délégation de signature est donnée à Mme Evelyne MONTELS, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060050DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 7621 - Laboratoire d'océanographie biologique de Banyuls

M. Antoine GREMARE
M. Christian FEBVRE

DEC. n° 070043DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Antoine GREMARE, directeur de l’UMR n° 7621, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Antoine GREMARE, délégation de signature est donnée à M. Christian FEBVRE, Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060030DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 7628 - Observatoire océanologique de Banyuls

M. Gilles BOEUF
M. Christian FEBVRE
M. Jacky FALCON
M. Gérard PEAUCELLIER

DEC. n° 070055DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Gilles BOEUF, directeur de l’UMR n° 7628, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles BOEUF, délégation de signature est donnée à M. Christian FEBVRE, IE, à M. Jacky FALCON, DR et à M. Gérard PEAUCELLIER, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050007DR13 du 1^er janvier 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 7628 - Observatoire océanologique de Banyuls

M. Jack FALCON
M. Gérard PEAUCELLIER

DEC. n° 070056DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Jack FALCON, DR, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jack FALCON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérard PEAUCELLIER, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles BŒUF, directeur de l’UMR n° 7628

GDR n° 788 - Formations géologiques profondes

M. Joël LANCELOT
Mme Annie LE BAUZEC
M. Patrick VERDOUX

DEC. n° 070036DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Joël LANCELOT, directeur du GDR n° 788, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël LANCELOT, délégation de signature est donnée à Mme Annie LE BAUZEC, TCS et à M. Patrick VERDOUX, IR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060022DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

GDR n° 788 - Formations géologiques profondes

Mme Annie LE BAUZEC
M. Patrick VERDOUX

DEC. n° 070037DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Annie LE BAUZEC, TCS, secrétaire-gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie LE BAUZEC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick VERDOUX, IR, secrétaire scientifique.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Joël LANCELOT, directeur du GDR n° 788

FRE n° 3009 - Modélisation et ingénierie des systèmes complexes biologiques pour le diagnostic

M. Franck MOLINA
M. Daniel LAUNE
Mme Sandrine BILLOUEZ

DEC. n° 070034DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Franck MOLINA, directeur de la FRE n° 3009, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Franck MOLINA, délégation de signature est donnée à M. Daniel LAUNE, Chef de Projet et à Mme Sandrine BILLOUEZ, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n° 3013 - Biologie moléculaire et génome des protozoaires parasites

M. Jean-Pierre DEDET
M. Patrick BASTIEN
M. Christian BLAINEAU
M. Christophe RAVEL

DEC. n° 070030DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DEDET, directeur de la FRE n° 3013, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre DEDET, délégation de signature est donnée à M. Patrick BASTIEN, PU, à M. Christian BLAINEAU, CR1 et à M. Christophe RAVEL, MCU, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060071DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n° 3013 - Biologie moléculaire et génome des protozoaires parasites

M. Patrick BASTIEN
M. Christophe RAVEL

DEC. n° 070031DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Patrick BASTIEN, PU, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :

1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick BASTIEN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Christophe RAVEL, MC.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre DEDET directeur de la FRE n° 3013

FRE n° 3016 - Etats, sociétés, idéologies

M. Frédéric ROUSSEAU
Mme Elisabeth NATALE

DEC. n° 070067DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Frédéric ROUSSEAU, directeur de la FRE n° 3016, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Frédéric ROUSSEAU, délégation de signature est donnée à Mme Elisabeth NATALE, AI, pour les bons de transport, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060054DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n° 3027 - Mutations des territoires en Europe

Mme Geneviève CORTES
Mme Elisabeth NATALE
M. Stéphane GHIOTTI

DEC. n° 070068DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Geneviève CORTES, directrice de la FRE n° 3027, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Geneviève CORTES, délégation de signature est donnée à Mme Elisabeth NATALE, AI, pour les bons de transport, et à M. Stéphane GHIOTTI, CR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060081DR13 du 15 octobre 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

IFR n° 123 - Institut languedocien de recherche sur l’eau et l’environnement

M. Pierre CHEVALLIER
Mme Monique MATIGNON-BOUJOT

DEC. n° 070018DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Pierre CHEVALLIER, directeur de l’IFR n° 123, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre CHEVALLIER, délégation de signature est donnée à Mme Monique MATIGNON-BOUJOT, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060062DR13 du 23 juin 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMS n° 2348 - Observatoire océanologique de Banyuls

M. Philippe LEBARON
M. Christian FEBVRE

DEC. n° 070047DR13 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Philippe LEBARON, directeur de l’UMS n° 2348, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe LEBARON, délégation de signature est donnée à M. Christian FEBVRE, IEHC, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060034DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

DR14 - Midi-Pyrénées

UPR n° 8001 - Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes

M. Raja CHATILA
M. Jean-Louis SANCHEZ
M. Michel LAFON
Mme Régine DURAN

DEC. n° 070004DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à M. Raja CHATILA, directeur de l’UPR n° 8001, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Raja CHATILA, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis SANCHEZ, DR2, à M. Michel LAFON, IR et à Mme Régine DURAN, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPR n° 8001 - Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes

M. Jean-Louis SANCHEZ
M. Michel LAFON
Mme Régine DURAN

DEC. n° 070005DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Louis SANCHEZ, DR2, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis SANCHEZ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel LAFON, IR, administrateur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis SANCHEZ et de M. Michel LAFON délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Régine DURAN, IE, responsable du service gestion.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Raja CHATILA, directeur de l’UPR n° 8001

UPR n° 8011 - Centre d'élaboration de matériaux et d'études structurales

M. Jean-Pierre LAUNAY
M. Michel ERRECART
M. André GOURDON

DEC. n° 070018DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre LAUNAY, directeur de l’UPR n° 8011, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre LAUNAY, délégation de signature est donnée à M. Michel ERRECART, IE1, et à M. André GOURDON, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPR n° 8011 - Centre d'élaboration de matériaux et d'études structurales

M. Michel ERRECART
M. André GOURDON

DEC. n° 070019DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à M. Michel ERRECART, IE1, secrétaire général, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel ERRECART, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. André GOURDON, DR2, chercheur.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre LAUNAY, directeur de l’UPR n° 8011

UPR n° 8241 - Laboratoire de chimie de coordination

M. Bruno CHAUDRET
Mme Christiane BEGA
M. Denis NEIBECKER

DEC. n° 070026DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à M. Bruno CHAUDRET, directeur de l’UPR n° 8241, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno CHAUDRET, délégation de signature est donnée à Mme Christiane BEGA, IE1C, et à M. Denis NEIBECKER, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPR n° 8241 - Laboratoire de chimie de coordination

Mme Christiane BEGA
M. Denis NEIBECKER

DEC. n° 070027DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à Mme Christiane BEGA, IE1C, secrétaire général, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christiane BEGA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Denis NEIBECKER, DR2.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bruno CHAUDRET, directeur de l’UPR n° 8241

UMR n° 5088 - Biologie cellulaire et moléculaire du contrôle de la prolifération

M. Bernard DUCOMMUN
Mme Martine LE DANTEC

DEC. n° 070016DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à M. Bernard DUCOMMUN, directeur de l’UMR n° 5088, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DUCOMMUN, délégation de signature est donnée à Mme Martine LE DANTEC, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5088 - Biologie cellulaire et moléculaire du contrôle de la prolifération

Mme Martine LE DANTEC

DEC. n° 070017DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à Mme Martine LE DANTEC, TCS, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard DUCOMMUN, directeur de l’UMR n° 5088

UMR n° 5089 - Institut de pharmacologie et de biologie structurale

M. François AMALRIC
M. Jean-Philippe GIRARD
M. Robert LESPINASSE
Mme Mylène MARTIN

DEC. n° 070006DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à M. François AMALRIC, directeur de l’UMR n° 5089, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François AMALRIC, délégation de signature est donnée à M. Jean-Philippe GIRARD, DR2, à M. Robert LESPINASSE, CR1 et à Mme Mylène MARTIN, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5089 - Institut de pharmacologie et de biologie structurale

M. Jean-Philippe GIRARD
M. Robert LESPINASSE
Mme Mylène MARTIN

DEC. n° 070007DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe GIRARD, DR2, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Philippe GIRARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Robert LESPINASSE, CR1, responsable gestion scientifique.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Philippe GIRARD et de M. Robert LESPINASSE délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Mylène MARTIN, IE2, responsable administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François AMALRIC, directeur de l’UMR n° 5089

UMR n° 5241 - Métabolisme, plasticité et mitochondrie

M. Louis CASTEILLA
M. Luc PENICAUD

DEC. n° 070010DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à M. Louis CASTEILLA, directeur de l’UMR n° 5241, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Louis CASTEILLA, délégation de signature est donnée à M. Luc PENICAUD, DR1, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5241 - Métabolisme, plasticité et mitochondrie

M. Luc PENICAUD

DEC. n° 070011DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à M. Luc PENICAUD, DR1, chef d'équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Louis CASTEILLA, directeur de l’UMR n° 5241

UMR n° 5623 - Interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique

Mme Monique MAUZAC
M. Richard VINCENDEAU

DEC. n° 070024DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à Mme Monique MAUZAC, directrice de l’UMR n° 5623, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Monique MAUZAC, délégation de signature est donnée à M. Richard VINCENDEAU, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5623 - Interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique

M. Richard VINCENDEAU

DEC. n° 070025DR14 du 12-01-2007

Délégation est donnée à M. Richard VINCENDEAU, AI, gestionnaire administrateur, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Monique MAUZAC, directrice de l’UMR n° 5623

URA n° 1875 - Sciences de l'univers au CERFACS

M. Laurent TERRAY
M. Jean-Claude ANDRE

DEC. n° 070040DR14 du 15-01-2007

Délégation est donnée à M. Laurent TERRAY, directeur de l’URA n° 1875, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent TERRAY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude ANDRE, IG, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

URA n° 1875 - Sciences de l'univers au CERFACS

M. Jean-Claude ANDRE

DEC. n° 070041DR14 du 15-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Claude ANDRE, ingénieur général, directeur du CERFACS, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Laurent TERRAY, directeur de l’URA n° 1875

DR15 - Aquitaine-Limousin

UMR n° 6101 - Physiologie moléculaire de la réponse immune et des lymphoproliférations

M. Michel COGNE
M. Yves DENIZOT
M. Jean FEUILLARD
M. Eric PINAUD

DEC. n° 070096DR15 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Michel COGNE, directeur de l’UMR n° 6101, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de missions en France métropolitaine, DOM TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et les pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel COGNE, délégation de signature est donnée à M. Yves DENIZOT, chargé de recherche, M. Jean FEUILLARD, professeur et M. Eric PINAUD, chargé de recherche aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060056DR15 du 3 janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 6101 - Physiologie moléculaire de la réponse immune et des lymphoproliférations

M. Yves DENIZOT
M. Jean FEUILLARD
M. Eric PINAUD

DEC. n° 070097DR15 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Yves DENIZOT, chargé de recherche à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves DENIZOT, chargé de recherche, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus, à M. Jean FEUILLARD, professeur et à M. Eric PINAUD, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel COGNE, directeur de l’UMR n° 6101

UMR n° 6172 - X-Lim

M. Pierre GUILLON

DEC. n° 070098DR15 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. GUILLON Pierre, directeur de l’UMR n° 6172, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de missions en France métropolitaine, DOM TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et les pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 060057DR15 du 3 janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 6172 - X-Lim

Mme Nadine SEGUIN

DEC. n° 070099DR15 du 01-01-2007

Délégation est donnée à Mme Nadine SEGUIN, assistante-ingénieure, secrétaire générale à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre GUILLON, directeur de l’UMR n° 6172

UMR n° 6638 - Science des procédés céramiques et de traitements de surface

M. Jean-François BAUMARD
M. Thierry CHARTIER
M. Philippe THOMAS
Mme Martine SEGEAR

DEC. n° 070100DR15 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-François BAUMARD, directeur de l’UMR n° 6638, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de missions en France métropolitaine, DOM TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et les pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BAUMARD Jean-François, délégation de signature est donnée à M. Thierry CHARTIER, directeur de recherche, M. Philippe THOMAS, directeur de recherche et Mme Martine SEGEAR, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050078DR15 du 2 janvier 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 6638 - Science des procédés céramiques et de traitements de surface

M. Thierry CHARTIER
M. Philippe THOMAS
Mme Martine SEGEAR

DEC. n° 070101DR15 du 01-01-2007

Délégation est donnée à M. Thierry CHARTIER, Directeur de recherche à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry CHARTIER, directeur de recherche délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Philippe THOMAS, directeur de recherche et Mme Martine SEGEAR, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-François BAUMARD, directeur de l’UMR n° 6638

DR16 - Paris Michel-Ange

UPR n° 5 - Spectroscopie en lumière polarisée

M. Jérôme LESUEUR
Mme Danièle FOURNIER
Mme Nicole BONTEMPS
Mme Marie-Claude THEME
Mme Suzanne BEUREL

DEC. n° 070022DR16 du 26-02-2007

Délégation est donnée à M. Jérôme LESUEUR, directeur de l’UPR n° 5, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques) ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jérôme LESUEUR, délégation est également donnée à Mme Danièle FOURNIER, directrice adjointe de l’UPR, Mme Nicole BONTEMPS, directrice de recherche CNRS, responsable du service de physique du solide de l’unité, Mme Marie-Claude THEME, technicienne CNRS, gestionnaire de l’unité, Mme Suzanne BEUREL, technicienne CNRS, gestionnaire de l’unité aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050016DR16 du 2 février 2005 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

USR n° 710 - L’année épigraphique

M. Michel-Yves PERRIN
Mme Sylvie DARDAINE
Mme Mireille CORBIER

DEC. n° 070024DR16 du 06-03-2007

Délégation est donnée à M. Michel-Yves PERRIN, directeur de l’USR n° 710, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques) ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel-Yves PERRIN, délégation est également donnée à Mme Sylvie DARDAINE, directeur de recherche CNRS, directrice adjointe de l’unité et à Mme Mireille CORBIER, directrice de recherche CNRS, responsable du programme n°1 L’Année épigraphique, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030003DR16 du 31 octobre 2002 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régionale Paris Michel-Ange

UMR n° 146 - Régulations cellulaires et oncogenèse

M. Jacques GHYSDAEL
Mme Laurence JOBERT

DEC. n° 070018DR16 du 26-02-2007

Délégation est donnée à M. Jacques GHYSDAEL, directeur de l’UMR n° 146, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques) ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques GHYSDAEL, délégation est également donnée à Mme Laurence JOBERT, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030001DR16 du 31 octobre 2002 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n° 2027 - Génotoxicologie et cycle cellulaire

M. Giuseppe BALDACCI
Mme Odile LOYAU
Mme Pascale LEON

DEC. n° 070021DR16 du 26-02-2007

Délégation est donnée à M. Giuseppe BALDACCI, directeur l’UMR n° 2027, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques) ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Giuseppe BALDACCI, délégation est également donnée à Mme Odile LOYAU, assistant ingénieur Institut CURIE, gestionnaire de l’unité, Mme Pascale LEON, technicienne CNRS, secrétaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020005DR16 du 5 février 2002 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n° 7636 - Laboratoire de physique et mécanique des milieux hétérogènes

M. José-Eduardo WESFREID
M. Jean-Claude CHARMET
Mme Frédérique AUGER

DEC. n° 070011DR16 du 02-02-2007

Délégation est donnée à M. José-Eduardo WESFREID, directeur de l’UMR n° 7636, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques) ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. José-Eduardo WESFREID, délégation est également donnée à M. Jean-Claude CHARMET, professeur de la Ville de Paris, aux fins mentionnées ci-dessus, ainsi qu’à Mme Frédérique AUGER, administratrice-gestionnaire de l’unité, assistante ingénieure CNRS, pour les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 700 € HT, ainsi que pour les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques) ainsi que les bons de transport afférents.
Les décisions n° 050039DR16 et n° 050040DR16 du 29 juillet 2005 sont abrogées.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

URA n° 1961 - Activation, relaxation et homéostase du système immunitaire

M. Antonio FREITAS
M. Santos SUSIN
M. Pierre MARMONNIER

DEC. n° 070025DR16 du 06-03-2007

Délégation est donnée à M. Antonio FREITAS, directeur de l’URA n° 1961, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques) ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Antonio FREITAS, délégation est également donnée à M. Santos SUSIN, directeur adjoint de l’unité, et à M. Pierre MARMONNIER, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060075DR16 du 19 décembre 2006 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

URA n° 2582 - Interactions et dynamique cellulaires

M. Alain ISRAEL
M. Jean-Christophe OLIVO-MARIN
M. Claude PINNA
Mme Maryvonne BOUQUET

DEC. n° 070020DR16 du 26-02-2007

Délégation est donnée à M. Alain ISRAEL, directeur de l’URA n° 2582, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques) ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain ISRAEL, délégation est également donnée à M. Jean-Christophe OLIVO-MARIN, directeur adjoint de l’URA, M. Claude PINNA, gestionnaire, Mme Maryvonne BOUQUET, secrétaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050013DR16 du 20 janvier 2005 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

URA n° 3012 - Hôtes, vecteurs et agents infectieux : biologie et dynamique

M. Hugues BEDOUELLE
M. Eric BOURRELI

DEC. n° 070019DR16 du 26-02-2007

Délégation est donnée à M. Hugues BEDOUELLE, directeur de l’URA n° 3012, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques) ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hugues BEDOUELLE, délégation est également donnée à M. Eric BOURRELI, gestionnaire, cadre administratif de l’Institut Pasteur (catégorie A) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR17 - Bretagne et Pays-de-la-Loire

UMR n° 6625 - Institut de recherche mathématique de Rennes

M. Nicolas LERNER
M. Félix ULMER
M. Gabriel CALOZ

DEC. n° 070007DR17 du 07-02-2007

Délégation est donnée à M. Nicolas LERNER, directeur de l’UMR n° 6625, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Nicolas LERNER, délégation de signature est donnée à M. Félix ULMER, Professeur et à M. Gabriel CALOZ, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040197DR17 du 19 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays-de-la-Loire

UMR n° 6625 - Institut de recherche mathématique de Rennes

M. Félix ULMER
M. Gabriel CALOZ

DEC. n° 070008DR17 du 13-02-2007

Délégation est donnée à M. Félix ULMER, professeur et à M. Gabriel CALOZ, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Nicolas LERNER, directeur de l’UMR n° 6625

UMR n° 6626 - Groupe de matière condensée et matériaux

Mme Anne RENAULT
M. Philippe RABILLER
Mlle Nathalie CHOUTEAU

DEC. n° 070014DR17 du 06-02-2007

Délégation est donnée à Mme Anne RENAULT, directrice de l'UMR n° 6626 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne RENAULT, délégation de signature est donnée à M. Philippe RABILLER, maître de conférence ou à Mlle Nathalie CHOUTEAU, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040210DR17 du 19 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays-de-la-Loire

UMR n° 6626 - Groupe de matière condensée et matériaux

M. Philippe RABILLER
Mlle Nathalie CHOUTEAU

DEC. n° 070015DR17 du 13-02-2007

Délégation est donnée à M. Philippe RABILLER, maître de conférence, ou à Mlle Nathalie CHOUTEAU, ingénieur de recherche, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Anne RENAULT, directrice de l'UMR n° 6626

GDR n° 2907 - Biologie des écosystèmes chimiosynthétiques profonds (ECCHIS)

M. Daniel DESBRUYERES
M. François LALLIER

DEC. n° 070009DR17 du 06-02-2007

Délégation est donnée à M. Daniel DESBRUYERES, directeur du GDR n° 2907, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel DESBRUYERES, délégation de signature est donnée à M. François LALLIER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays-de-la-Loire

GDR n° 2907 - Biologie des écosystèmes chimiosynthétiques profonds (ECCHIS)

M. François LALLIER

DEC. n° 070010DR17 du 12-02-2007

Délégation est donnée à M. François LALLIER, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel DESBRUYERES, directeur du GDR n° 2907

FRE n° 3004 - Centre de recherche historique de l'Ouest

Mme Annie ANTOINE
M. Jean-Charles SINAUD
Mme Marie-France MONNERAIS

DEC. n° 070012DR17 du 06-02-2007

Délégation est donnée à Mme Annie ANTOINE, directrice de la FRE n° 3004, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie ANTOINE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Charles SINAUD, ingénieur d'études de 2^ème classe ou à Mme Marie-France MONNERAIS, attachée d'administration, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060016DR17 du 22 juin 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays-de-la-Loire

FRE n° 3004 - Centre de recherche historique de l'Ouest

M. Jean-Charles SINAUD
Mme Marie-France MONNERAIS

DEC. n° 070013DR17 du 12-02-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Charles SINAUD, ingénieur d'études de 2^ème classe ou à Mme Marie-France MONNERAIS, attachée d'administration, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Annie ANTOINE, directrice de la FRE n° 3004

DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8160 – Laboratoire de neurosciences fonctionnelles et pathologies

Mme Muriel BOUCART
M. Jacques HONORÉ

DEC. n° 07D015DR18 du 01-03-2007

Délégation est donnée à Mme Muriel BOUCART, directrice de l’UMR n° 8160, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

1. Les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Muriel BOUCART, la délégation de signature est donnée à M. Jacques HONORÉ, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D007DR18 du 3 janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie

FR n° 1768 - Institut de recherche sur les économies et sociétés industrielles

M. Gérard GAYOT
M. Manuel DEMONT

DEC. n° 07D014DR18 du 01-03-2007

Délégation est donnée à M. Gérard GAYOT, directeur de la FR n° 1768, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2.les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard GAYOT, la délégation de signature est donnée à M. Manuel DEMONT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D027DR18 du 3 janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie

DR19 - Normandie

UMR n° 6139 - Laboratoire de mathématiques Nicolas Oresme

M. Bernard LECLERC

DEC. n° 060310DR19 du 01-09-2006

Délégation est donnée à M. Bernard LECLERC, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bruno ANGLES, directeur de l'UMR n° 6139

UMR n° 6415 - Grand accélérateur national d'ions lourds

M. Antoine KAHWATI

DEC. n° 060493DR19 du 28-11-2006

Délégation est donnée à M. Antoine KAHWATI, attaché d'administration de la recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Sydney GALES, directeur de l'UMR n° 6415

UMR n° 6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie

M. Christian FERNANDEZ
M. Jean-Pierre GILSON
M. Philippe BAZIN

DEC. n° 060556DR19 du 02-01-2007

Délégation est donnée à M. Christian FERNANDEZ, directeur de l’UMR n° 6506, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian FERNANDEZ, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre GILSON, professeur et à M. Philippe BAZIN, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060110DR19 du 21 avril 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie

M. Jean-Pierre GILSON
M. Philippe BAZIN

DEC. n° 060557DR19 du 02-01-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GILSON, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre GILSON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Philippe BAZIN, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian FERNANDEZ, directeur de l'UMR n° 6506

UMR n° 6534 – Laboratoire de physique nucléaire et corpusculaire

Mme Michèle de CLAVERIE
M. Rémi BOUGAULT

DEC. n° 060494DR19 du 28-11-2006

Délégation est donnée à Mme Michèle de CLAVERIE, ingénieure d'études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle de CLAVERIE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Rémi BOUGAULT, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Claude STECKMEYER, directeur de l'UMR n° 6534