DÉC. n^o 010002DDRI du 05-03-2001

Délégation est donnée à M. Daniel CADET, directeur des relations internationales, à l'effet de signer, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, la convention constitutive du Laboratoire d'études et recherches en santé et développement local (LASDEL), entre le CNRS, l'Institut de recherche pour le développement (IRD), l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), l'Université Abdou-Moumouni (UAM), l'Université nationale du Bénin (UNB) et l'Institut universitaire d'étude du développement (IUED). La signature de cette convention aura lieu à Niamey, Niger.

DÉC. n^o 010020DCAJ du 28-02-2001

L'article 2 de la décision [n^o 000594DCAJ] du 5 septembre 2000 modifiée donnant délégation de signature à Mme Marie-Claude MAUREL, directrice du département scientifique des sciences de l'homme et de la société, est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Claude MAUREL, directrice du département scientifique des sciences de l'homme et de la société, délégation de signature est donnée à M. Patrice SOULLIE, secrétaire général du département des sciences de l'homme et de la société, aux fins mentionnées à l'article 1^er ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Marie-Claude MAUREL .»

DÉC. n^o 010009DR06 du 01-03-2001

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc JOUCLA, délégué régional pour la circonscription Nord-Est, délégation est donnée à M. Jacques NOËL, ingénieur d'études, adjoint au chef du service financier et comptable, à l'effet de signer les ordres de mission en France.

DÉC. n^o 010015DR07 du 15-04-2001

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, délégation de signature est donnée, en ce qui concerne le site Vallée du Rhône, à M. Michel LAFON, délégué régional adjoint pour le site Vallée du Rhône de la délégation Rhône-Alpes, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP et de M. Michel LAFON, délégation est donnée à M. Jean-Yves VILLARD, ingénieur d'études, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
La présente décision prend effet à compter du 15 avril 2001.

DÉC. n^o 010007INPN du 23-02-2001

Délégation est donnée à M. Claude LEBRUN, directeur à titre intérimaire de l'UMR n^o C6457 - Laboratoire de physique subatomique et des technologies associées (SUBATECH NANTES), à l'effet de signer au nom du directeur de l'IN2P3 et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l'étranger dans le respect des dispositions de l'instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée [par l'instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993] ;
- les bons de commande d'un montant n'excédant pas 150 000 F TTC.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude LEBRUN , délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérard PUIL, ingénieur de recherche, responsable administratif du laboratoire, et à M. Yves SCHUTZ, directeur de recherche.
La présente décision prend effet à compter du 1 9  février 2001.

DÉC. n^o 010017DR03 du 26-03-2001

Délégation est donnée à M. Bernard CARON, directeur de l'UMR n^o C7594 - Langage, langues et cultures d'Afrique noire (LLACAN), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 30 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CARON, délégation de signature est donnée à Mme France CLOAREC-HEISS, directeur de recherche, et à Mme Catherine REIGNER, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard CARON.

DÉC. n^o 010009DR03 du 09-03-2001

Délégation est donnée à M. Gilles BERNOT, directeur de l'UMR n^o C8042 - Laboratoire de méthodes informatiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 15 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F.

Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010018DR03 du 04-04-2001

Délégation est donnée à M. Régis MORELON, directeur de l'ESA n^o Q7062 - Centre d'histoire des sciences et des philosophies arabes et médiévales, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 10 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Régis MORELON, délégation de signature est donnée à M. Henri HUGONNARD ROCHE et à M. Roshdi RASHED, directeurs de recherche au CNRS, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Régis MORELON.
La délégation de signature mentionnée ci-dessus et consentie à M. Roshdi RASHED cessera le 31 août 2001.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 01A017DR04 du 29-03-2001

Délégation est donnée à M. Patrick LE QUÉRÉ, directeur de l'UPR n^o A3251 - Laboratoire d'informatique pour la mécanique et les sciences de l'ingénieur, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 120 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick LE QUÉRÉ, délégation de signature est également donnée à M. Gérard SABAH, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick LE QUÉRÉ et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick LE QUÉRÉ et de M. Gérard SABAH, délégation de signature est également donné à Mme Joëlle RAGUIDEAU, ingénieur d'études, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 97A212DR04 du 14 mai 1997.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A016DR04 du 26-03-2001

Délégation est donnée à M. Gérard BAUX, directeur de l'UPR n^o A9040 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et moléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 80 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard BAUX, délégation de signature est également donnée à Mme Pierrette COLARDELLE, secrétaire d'administration de la recherche ayant au moins trois années d'ancienneté, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard BAUX et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard BAUX et de Mme Pierrette COLARDELLE, délégation de signature est également donné à Mme Martine RUAUX, assistant ingénieur, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 00A150DR04 du 11 mai 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A015DR04 du 26-03-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Paul BLAIZOT, directeur de l'URA n^o D2306 - Service de physique théorique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul BLAIZOT, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Marie NORMAND, ingénieur CEA, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Paul BLAIZOT et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A018DR04 du 27-03-2001

Délégation est donnée à Mme Brigitte DIERS, directeur de l'UPS n^o S0831 - Prévention du risque chimique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Brigitte DIERS, délégation de signature est également donnée à Mme Emmanuelle RIALLAND, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Brigitte DIERS et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 97A312DR04 du 9 juin 1997.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010012DR05 du 21-03-2001

Délégation est donnée à M. Samir ZARD, directeur par intérim de l'UMR n^o C7652 - Laboratoire de synthèse organique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Samir ZARD, délégation de signature est donnée à M. Issam HANNA, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Samir ZARD et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000309DR05 du 20 septembre 2000.

DÉC. n^o 010008DR05 du 14-03-2001

Délégation est donnée à Mme Nicole CAPITAINE, directeur de l'UMR n^o C8630 - Systèmes de référence spatio-temporels, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes de fonctionnement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nicole CAPITAINE, délégation de signature est donnée à Mlle Lina JEGAM, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Nicole CAPITAINE et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990021DR05 du 15 juin 1999.

DÉC. n^o 010005DR06 du 01-01-2001

Délégation est donnée à MM. Jean-Marie PIERREL et Bernard COMBETTES, codirecteurs de la FRE n^o K2385 - Analyses et traitements informatique du lexique français (ATILF), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Jean-Marie PIERREL et Bernard COMBETTES, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc VOIRIN, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à MM. Jean-Marie PIERREL et Bernard COMBETTES et dans les limites de cette délégation.

DÉC. n^o 010008DR06 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques PAUL, directeur de la FRE n^o K2387 - Institut de recherche sur l'économie de l'éducation, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.

DÉC. n^o 010014DR07 du 13-03-2001

Délégation est donnée à M. Yanick RICARD, directeur de l'UMR n^o C5570 - Laboratoire des sciences de la Terre (École normale supérieure de Lyon), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yanick RICARD, délégation de signature est donnée à M. Bruno REYNARD, directeur adjoint par intérim, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yanick RICARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000042DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Gilbert BLONDIAUX, directeur de l'UPR n^o A0033 - Centre d'études et de recherches par irradiation (CERI), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilbert BLONDIAUX, délégation de signature est donnée à Mme Monique LIBAUDE, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000052DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Jacques DALARUN, directeur de l'UPR n^o A0841 - Institut de recherche et d'histoire des textes « Centre Augustin-Thierry » (IRHT), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques DALARUN, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie LABBÉ, attaché d'administration de la recherche, et à Mme Élisabeth LALOU, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000045DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Michel CATHONNET, directeur de l'UPR n^o A4211 - Laboratoire de combustion et systèmes réactifs (LCSR), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel CATHONNET, délégation de signature est donnée à Mme Jeanine CLINARD, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000074DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Guy MATZEN, directeur de l'UPR n^o A4212 - Centre de recherches sur les matériaux à haute température (CRMHT), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy MATZEN, délégation de signature est donnée à Mme Nathalie POTHIER, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000096DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Paul VIGNY, directeur de l'UPR n^o A4301 - Centre de biophysique moléculaire (CBM), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul VIGNY, délégation de signature est donnée à Mme Viviane THUILLIER, assistant ingénieur, et à M. Jean-Claude MAURIZOT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000090DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Jacques SEIGNE, directeur de l'antenne de l'UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l'architecture antique (IRAA), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 F TTC et d'un montant total inférieur à 50 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000073DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Claude LENGRAND, directeur de l'UPR n^o A9020 - Laboratoire d'aérothermique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France et à l'étranger à l'exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la direction des relations internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude LENGRAND, délégation de signature est donnée à Mme Hélène MAZÉAS, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000092DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Wim VAN DRIEL, directeur de l'USR n^o B0704 - Station de radioastronomie de Nançay, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Wim VAN DRIEL, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline BABY, ingénieur d'études, et à M. Philippe PICARD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000058DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Philippe FLUZIN, directeur de l'UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe FLUZIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Nöel BARRANDON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000067DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. André HAMWI, directeur de l'UMR n^o C6002 - Laboratoire des matériaux inorganiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 F TTC et d'un montant total inférieur à 50 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000075DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Vladimir MAYER, directeur de l'UMR n^o C6003 - Thermodynamique des solutions et des polymères, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000065DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Gérald GUILLAUMET, directeur de l'UMR n^o C6005 - Laboratoire de chimie organique et analytique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérald GUILLAUMET, délégation de signature est donnée à M. Michel LAFOSSE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000047DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à Mme Nadine CHAUMERLIAC, directeur de l'UMR n^o C6016 - Laboratoire de météorologie physique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nadine CHAUMERLIAC, délégation de signature est donnée à Mme Andréa FLOSSMANN, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000032DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Christian AMBLARD, directeur de l'UMR n^o C6023 - Biologie comparée des protistes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

DÉC. n^o 000056DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Michel FAYOL, directeur de l'UMR n^o C6024 - Laboratoire de psychologie sociale de la cognition, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

DÉC. n^o 000079DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Georges PERIQUET, directeur de l'UMR n^o C6035 - Institut de recherche sur la biologie de l'insecte, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges PERIQUET, délégation de signature est donnée à M. Jérôme CASAS, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000034DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à Mme Marie-Françoise ANDRÉ, directeur de l'UMR n^o C6042 - Géodynamique des milieux naturels et anthropisés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Françoise ANDRÉ, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc PEIRY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000085DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Michel PRIEUR, directeur de l'UMR n^o C6062 - Centres de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel PRIEUR, délégation de signature est donnée à M. Gérard MONÉDIAIRE, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000072DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. André LEFORT, directeur de l'UMR n^o C6069 - Laboratoire arc électrique et plasmas thermiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 F TTC et d'un montant total inférieur à 50 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000048DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Philippe CHEMINEAU, directeur de l'UMR n^o C6073 - Physiologie de la reproduction des mammifères domestiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe CHEMINEAU, délégation de signature est donnée à M. Guy VERNUSSE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000094DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Laurent VERON, directeur de l'UMR n^o C6083 - Mathématiques et physique théorique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent VERON, délégation de signature est donnée à M. Guy BARLES, professeur des universités, et à M. Peter FORGACS, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000054DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à Mme Dominique DUVAL, directeur de l'UMR n^o C6090 - Laboratoire d'arithmétique, calcul formel et optimisation, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Dominique DUVAL, délégation de signature est donnée à M. Abbas Chazad MOVAHHEDI, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000050DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Michel COGNÉ, directeur de l'UMR n^o C6101 - Physiologie moléculaire de la différenciation et de la maturation cellulaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000093DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à Mme Élisabeth VERGÈS, directeur de l'UMR n^o C6113 - Institut des sciences de la Terre d'Orléans, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Élisabeth VERGÈS, délégation de signature est donnée à M. Michel FAURE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000071DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. François LEFEUVRE, directeur de l'UMR n^o C6115 - Laboratoire de physique et chimie de l'environnement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François LEFEUVRE, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline NICOULLAUD, assistant ingénieur, et à M. Michel PIRRE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000105DR08 du 01-01-2001

Délégation de signature [n^o 000071DR08 du 1^er décembre 2000] donnée à M. François LEFEUVRE, directeur de l'UMR n^o C6115 - Laboratoire de physique et chimie de l'environnement, est modifiée ainsi qu'il suit :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France et à l'étranger à l'exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la direction des relations internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François LEFEUVRE, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline NICOULLAUD, assistant ingénieur, et à M. Michel PIRRE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000043DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Jean BOLTE, directeur de l'UMR n^o C6504 - Laboratoire de synthèse, électrosynthèse et étude des systèmes à intérêt biologique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre -Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean BOLTE, délégation de signature est donnée à Mme Béatrice LE ROUX-BOURDIEU, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000062DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Luc GARDETTE, directeur de l'UMR n^o C6505 - Photochimie moléculaire et macromoléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

DÉC. n^o 000095DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Daniel VIELZEUF, directeur de l'UMR n^o C6524 - Magmas et volcans, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre -Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel VIELZEUF, délégation de signature est donnée à M. Hervé MARTIN, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000076DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Bernard MICHEL, directeur de l'UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC CLERMONT), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard MICHEL, délégation de signature est donnée à M. Jean CASTOR, directeur adjoint, et à M. Jean-René VITRANT, responsable administratif, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000035DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Jorge ARBIGAY, directeur de l'UMR n^o C6542 - Physiologie des cellules cardiaques et vasculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jorge ARBIGAY, délégation de signature est donnée à M. Jacques LIGNON, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000080DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Georges PICARD, directeur de l'UMR n^o C6547 - Génétique des eucaryotes - endocrinologie moléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges PICARD, délégation de signature est donnée à M. Georges VEYSSIERE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000061DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Henri GALINIÉ, directeur de l'UMR n^o C6575 - Archéologie et territoires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre -Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France et à l'étranger à l'exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la direction des relations internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri GALINIÉ, délégation de signature est donnée à M. Alain FERDIÈRE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000046DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Gérald CHAIX, directeur de l'UMR n^o C6576 - Centre d'études supérieures de la Renaissance, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérald CHAIX, délégation de signature est donnée à M. Pierre AQUILON, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000082DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Paul POLLIN, directeur de l'UMR n^o C6586 - Laboratoire d'économie d'Orléans (LEO), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul POLLIN, délégation de signature est donnée à Mme Anne LAVIGNE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000081DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Patrick PLANE, directeur par intérim de l'UMR n^o C6587 - Centre d'études et de recherches sur le développement international (CERDI), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre -Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick PLANE, délégation de signature est donnée à Mme Sylviane GUILLAUMONT, professeur des universités, M. Patrick GUILLAUMONT, professeur des universités, et M. Gérard CHAMBAS, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000037DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Pierre-Robert BADUEL, directeur de l'UMR n^o C6592 - Centre d'études et de recherches sur l'urbanisation du monde arabe, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre-Robert BADUEL, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne DEQUÉANT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000088DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Marc RICHETIN, directeur de l'UMR n^o C6602 - Laboratoire des sciences et matériaux pour l'électronique et d'automatique (LASMEA), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre -Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc RICHETIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul GERMAIN, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000057DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Claude FLEURIER, directeur de l'UMR n^o C6606 - Groupe de recherches sur l'énergétique des milieux ionisés (GREMI), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France et à l'étranger à l'exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la direction des relations internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude FLEURIER, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne COUDERT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000066DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Pierre GUILLON, directeur de l'UMR n^o C6615 - Institut de recherche en communications optiques et micro-ondes (IRCOM), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre GUILLON, délégation de signature est donnée à M. Patrick VAUDON, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000041DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. François BEGUIN, directeur de l'UMR n^o C6619 - Centre de recherche sur la matière divisée, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François BEGUIN, délégation de signature est donnée à M. Yann VITAL, technicien, et à Mme Caroline ANDREAZZA, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000033DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Youcef AMIRAT, directeur de l'UMR n^o C6620 - Laboratoire de mathématiques appliquées, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Youcef AMIRAT, délégation de signature est donnée à M. Rachid TOUZANI, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000044DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à Mme Aline BONAMI, directeur de l'UMR n^o C6628 - Laboratoire de mathématiques et applications, physique mathématique d'Orléans (MAPMO), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Aline BONAMI, délégation de signature est donnée à M. Dominique LEPINGLE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000040DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Jean-François BAUMARD, directeur de l'UMR n^o C6638 - Science des procédés céramiques et de traitements de surface (SPCTS), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François BAUMARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude CHAMPARNAUD-MESJARD, professeur des universités, et à Mme Martine SEGEAR, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000070DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à Mme Anne LAVIGNE, directeur du GDR n^o G0098 - Économie monétaire et financière, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne LAVIGNE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul POLLIN, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000036DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Saad BAAJ, directeur du GDR n^o G0670 - Réseau d'algèbres d'opérateurs (RAO), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 F TTC et d'un montant total inférieur à 50 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000055DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Ahmad EL SOUFI, directeur du GDR n^o G0677 - Surfaces minimales et applications harmoniques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Ahmad EL SOUFI, délégation de signature est donnée à M. Laurent VÉRON, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000077DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à Mme Hélène MILLET, directeur du GDR n^o G1132 - Groupe d'études et de recherches sur les sources religieuses de l'histoire du Moyen Âge occidental, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

DÉC. n^o 000068DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à Mme Suzanne LALLEMAND, directeur du GDR n^o G1558 - Anthropologie de l'enfance, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 F TTC et d'un montant total inférieur à 50 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Suzanne LALLEMAND, délégation de signature est donnée à Mme Danièle JONCKERS, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 5  000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000083DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Michel POUVESLE, directeur du GDR n^o G1851 - Nouvelles sources de rayons X et leurs applications, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel POUVESLE, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne COUDERT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000051DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre COUTURES, directeur par intérim du GDR n^o G2023 - Nouveaux matériaux pour déchets (NOMADE), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre COUTURES, délégation de signature est donnée à Mme Nathalie POTHIER, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000049DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Gérard CHOUQUER, directeur du GDR n^o G2137 - Traitement de l'espace des sociétés rurales anciennes (TESORA), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard CHOUQUER, délégation de signature est donnée à M. Henri GALINIÉ, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000053DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Michel DUDECK, directeur du GDR n^o G2232 - Propulsion à plasma pour systèmes spatiaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France et à l'étranger à l'exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la direction des relations internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel DUDECK, délégation de signature est donnée à Mme Hélène MAZÉAS, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000063DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. François GERVAIS, directeur de la FRE n^o K2077 - Laboratoire d'électrodynamique des matériaux avancés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 F TTC et d'un montant total inférieur à 50 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000106DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à Mme Michèle CARLIER, responsable de la FRE n^o K2134 - Génétique, neurogénétique et comportement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

DÉC. n^o 000059DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Jacques FONTANILLE, directeur de la FRE n^o K2208 - Centre de recherches sémiotiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques FONTANILLE, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Yves RACCAH, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000087DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Alain QUILLIOT, responsable de la FRE n^o K2239 - Laboratoire d'informatique, de modélisation et d'optimisation des systèmes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 F TTC et d'un montant total inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000069DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à Mme Suzanne LALLEMAND, responsable de la FRE n^o K2264 - Dynamique religieuse et pratiques sociales contemporaines, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Suzanne LALLEMAND, délégation de signature est donnée à Mme Danièle JONCKERS, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000089DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Bernhard RYFFEL, directeur de l'UPS n^o S0044 - Centre de développement des techniques avancées pour l'expérimentation animale (CDTA), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernhard RYFFEL, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre REGNAULT, ingénieur de recherche, et à Mme Monique TORSET, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000039DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. François BAUDIN, directeur de l'UPS n^o S0855 - Division technique INSU/SDU pour son antenne de Garchy, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

DÉC. n^o 000086DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Ariel PROVOST, directeur de l'UMS n^o T0833 - Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Ariel PROVOST, délégation de signature est donnée à M. Jacques ZLOTNICKI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000091DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Serge THIBAULT, directeur de l'UMS n^o T1835 - Maison des sciences de la ville, de l'urbanisme et des paysages (MSV), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.

DÉC. n^o 000078DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Georges PERIQUET, directeur de la FR n^o W0273 - Biologie comparée des transposons et des virus, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges PERIQUET, délégation de signature est donnée à M. Jérôme CASAS, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Centre - Auvergne et Limousin un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000064DR08 du 01-12-2000

Délégation est donnée à M. Iskender GOKALP, directeur de la FR n^o W0776 - Énergétique, propulsion, espace, environnement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Iskender GOKALP, délégation de signature est donnée à Mme Jeanine CLINARD, secrétaire d'administration de la recherche, et à Mme Murielle CHEVRIER, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 100 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 010021DR10 du 16-03-2001

Délégation est donnée à M. Yvon LE MAHO, directeur de l'UPR n^o A9010 - Centre d'écologie et physiologie énergétiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yvon LE MAHO, délégation de signature est donné à M. René GROSCOLAS, chargé de recherche, et à M. Bernard THIERRY, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yvon LE MAHO et ce à hauteur de 50 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000036DR10 du 28 février 2000.

DÉC. n^o 010016DR10 du 13-03-2001

Délégation est donnée à M. Serge POTIER, directeur de l'ESA n^o Q7010 - Dynamique, évolution et expression de génomes de micro-organismes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge POTIER, délégation de signature est donné à M. Jean-Luc SOUCIET, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Serge POTIER et ce à hauteur de 50 000 F HT en ce qui concerne les commandes, les ordres de mission et les bons de transport.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010019DR10 du 13-03-2001

Délégation est donnée à M. Jean GASCOU, directeur de l'ESA n^o Q7044 - Antiquité romaine et chrétienne, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT, exception faite des commandes de bons de transport de personnels. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Alsace, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000001DR10 du 15 mars 2000.

DÉC. n^o 010010DR11 du 01-03-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Marc CHASSERY, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5083 - Laboratoire des images et signaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc CHASSERY, délégation de signature est donnée à M. Christian JUTTEN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc CHASSERY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000055DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010011DR11 du 01-03-2001

Délégation est donnée à M. Jacques VERRON, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5519 - Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels (LEGI), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques VERRON, délégation de signature est donnée à M. Alain CARTELLIER, chargé de recherche, en qualité de directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques VERRON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques VERRON et de M. Alain CARTELLIER, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève CHAVAND, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques VERRON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n^o 000099DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010009DR11 du 01-03-2001

Délégation est donnée à M. Alain LE BRETON, professeur, directeur de l'UMR n^o C5523 - Laboratoire de modélisation et de calcul, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain LE BRETON, délégation de signature est donnée à M. Bernard LACOLLE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain LE BRETON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes, site Alpes, un double des bons de commande et demandes d'ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000135DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010236DR12 du 26-02-2001

Délégation est donnée à M. Jacques-Louis DE BEAULIEU, directeur de l'UMR n^o C6116 - Institut méditerranéen d'écologie et de paléoécologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques-Louis DE BEAULIEU, délégation de signature est donnée à M. Gilles BONIN, professeur des universités, et à Mme Annie COCHEME, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques-Louis DE BEAULIEU et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010235DR12 du 22-02-2001

Délégation est donnée à M. Yvan MASSIANI, directeur de l'UMR n^o C6121 - Matériaux divisés, revêtements, électrocéramiques (MADIREL), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yvan MASSIANI, délégation de signature est donnée à M. Jean ROUQUEROL, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yvan MASSIANI et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010238DR12 du 01-03-2001

Délégation est donnée à M. Paul TORDO, directeur de l'UMR n^o C6517 - Chimie, biologie et radicaux libres (CBRL), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul TORDO, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre FINET, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul TORDO et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010234DR12 du 22-02-2001

Délégation est donnée à M. Gérard CHASTAGNARET, directeur de l'UMR n^o C6570 - Temps, espaces, langages, Europe méridionale, Méditerranée (TELEMM), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard CHASTAGNARET, délégation de signature est donnée à Mme Christine DOTTO, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard CHASTAGNARET et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010003DR15 du 20-02-2001

Délégation est donnée à M. Philippe BAROIS, directeur du GDR n^o G0606 - Cristaux liquides en géométrie confinée, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 970524DR15 en date du 29 mai 1997 est abrogée.

DÉC. n^o 010002DR15 du 20-02-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Marie JOUANNEAU, directeur de l'UPS n^o S0849 - Comité interrégional Manche-Atlantique (CIRMAT), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie JOUANNEAU, délégation de signature est donnée à Mme Véronique BENARD, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marie JOUANNEAU et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000948DR15 en date du 1^er septembre 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 010014DR16 du 29-12-2000

Délégation est donnée à M. Jacques GHYSDAEL, directeur de l'UMR n^o C0146 - Régulations cellulaires et oncogenèse, à l'effet de signer, au nom du délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques GHYSDAEL, délégation de signature est donnée à M. Georges CALOTHY, directeur de recherche, jusqu'à un montant de 30 000 F HT, ou à Mme Françoise ARNOUILH, assistant ingénieur, jusqu'à un montant de 5 000 F HT, ou à Mme Laurence JOBERT, assistant ingénieur, jusqu'à un montant de 5 000 F HT, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2001.

DÉC. n^o 010009DR17 du 23-03-2001

Délégation est donnée à M. François LALLIER, directeur de l'UPR n^o A9042 - Centre d'études d'océanographie et de biologie marine, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François LALLIER, délégation de signature est donnée à M. Marc MENEYROL, ingénieur d'études, et à M. Dominique GUILLOU, ingénieur de recherche, [à l'effet de signer les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire].

DÉC. n^o 010007DR17 du 09-03-2001

Délégation est donnée à M. Patrick HASSENTEUFEL, directeur de l'UMR n^o C6051 - Centre de recherches administratives et politiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick HASSENTEUFEL, délégation de signature est donnée à M. Dominique MARCHETTI, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick HASSENTEUFEL, [à l'effet de signer les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire].

DÉC. n^o 010008DR17 du 13-03-2001

Délégation est donnée à M. Alain BULOU, directeur de l'UMR n^o C6087 - Équipe de physique de l'état condensé, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain BULOU, délégation de signature est donnée à M. Abdel Hadi KASSIBA, professeur, [à l'effet de signer les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire].

DÉC. n^o 010010DR17 du 04-04-2001

Délégation est donnée à M. André TOULMOND, directeur de l'UPS n^o S2402 - Station biologique de Roscoff, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. André TOULMOND, délégation de signature est donnée à M. Marc MENEYROL, ingénieur d'études, [à l'effet de signer les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire].