Délégations de signature BO 05-2003

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Sommaire RMLR

Délégations de signature

Administration centrale

IN2P3

Mme Natalie GREGOIRE
M. Marcel LIEUVIN
Mme Hélène YAKOVLEV

DÉC. n^o 030026INPN du 17-02-2003

Délégation de signature est donnée à Mme Natalie GREGOIRE, directrice adjointe administrative, à M. Marcel LIEUVIN, directeur adjoint technique, et à Mme Hélène YAKOVLEV, chef du service du budget et des affaires financières, à l’effet de signer les actes et documents concernant la passation des marchés publics de l’IN2P3.
La présente décision prend effet à compter du 17 février 2003. Elle abroge la décision n^o 020071INPN du 13 mars 2002.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

IN2P3

Mme Natalie GREGOIRE
M. Daniel GUERREAU
M. Marcel LIEUVIN
Mme Martine GAUDY
Mme Hélène YAKOVLEV
Mme Éliane PERRET
M. Kamal BARAKAT

DÉC. n^o 030025INPN du 17-02-2003

Délégation de signature est donnée à Mme Natalie GREGOIRE, directrice adjointe administrative à l’IN2P3, à M. Daniel GUERREAU, directeur adjoint scientifique à l’IN2P3, et à M. Marcel LIEUVIN, directeur adjoint technique à l’IN2P3 :
- aux fins de gestion de l’institut, de représentation du Centre national de la recherche scientifique dans tous les actes ressortissant à la mission de l’Institut et en particulier, la préparation et l’exécution du budget de l’Institut :
- aux fins de gestion des personnels relevant du décret n^o 85 -1482 du 30 décembre 1985 relatif aux statuts particuliers de certains corps de fonctionnaires de physique nucléaire de l’IN2P3 du Centre national de la recherche scientifique.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Natalie GRÉGOIRE, de M. Daniel GUERREAU et de M. Marcel LIEUVIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine GAUDY, chef du service des personnels et des ressources humaines de l’IN2P3, à Mme Hélène YAKOVLEV, chef du service du budget et des affaires financières de l’IN2P3, à Mme Éliane PERRET, chef du service des affaires internationales de l’IN2P3, et à M. Kamal BARAKAT, chef du service de l’informatique et de l’administration générale de l’IN2P3, pour les actes et documents se rapportant aux compétences de leurs services respectifs.
La présente décision prend effet à compter du 17 février 2003. Elle abroge la décision n^o 010011INPN modifiée du 10 avril 2001.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

SPM

M. Michel LANNOO
M. Gilles SENTISE
M. Christian PESKINE
M. Jacques DUPONT-ROC
M. Alain FONTAINE

DÉC. n^o 030024DAJ du 19-03-2003

Délégation est donnée à M. Michel LANNOO, directeur du département scientifique des sciences physiques et mathématiques du CNRS, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, les actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants :
A) Structures opérationnelles de recherche et de service :
- les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
- les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
- les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.
B) Gestion scientifique :
- les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LANNOO, délégation est donnée à M. Gilles SENTISE, secrétaire général du département des sciences physiques et mathématiques, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du CNRS et dans la limite des attributions de M. LANNOO, les actes, décisions et conventions mentionnés ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LANNOO et de M. Gilles SENTISE, délégation est donnée à MM. Christian PESKINE, Jacques DUPONT-ROC et Alain FONTAINE, directeurs scientifiques adjoints au département des sciences physiques et mathématiques, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du CNRS et dans la limite des attributions de M. LANNOO, les actes, décisions et conventions définis ci-dessus.
La présente décision prendra effet à compter du 24 mars 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DRI

M. Jean-Luc CLÉMENT

DÉC. n^o 030007DDRI du 17-03-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Luc CLÉMENT, directeur des relations internationales, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du CNRS :
- un accord de coopération scientifique entre le CNRS et la MPG (Max-Planck-Gesellschaft) ;
- une convention constitutive d’un laboratoire européen associé (LEA) franco-allemand « Mesomag » ;
- un avenant à une convention constitutive d’un laboratoire européen associé (LEA) franco-allemand « Polymères en milieux confinés. Macromolécules en milieux divisés ».
La signature de ces trois conventions aura lieu à Munich (RFA) le 18 mars 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DAJ

Mme Dominique DALMAS

DÉC. n^o 030022DAJ du 19-03-2003

Le paragraphe intitulé « en matière de contentieux » de l’article 1^er de la décision du n^o 000584DCAJ 5 septembre 2000 [donnant délégation de signature à Mme Dominique DALMAS, directrice des affaires juridiques] est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« - les décisions relatives à la protection fonctionnelle prévue à l’article 11 de la loi n^o 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires.»
Le paragraphe intitulé « en matière d’achats nationaux » de l’article 1^er de cette même décision est supprimé.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DR05 - Île-de-France Ouest et Nord

M. Renaud DE VERNEJOUL

DÉC. n^o 030010DR05 du 26-02-2003

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LAFON, délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, délégation est donnée, à compter du 1^er mars 2003, à M. Renaud DE VERNEJOUL, ingénieur de recherche, adjoint au délégué régional Île-de-France Ouest et Nord, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Michel LAFON.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

DR05 - Île-de-France Ouest et Nord

M. Renaud DE VERNEJOUL

DÉC. n^o 030011DR05 du 26-02-2003

À compter du 1^er mars 2003, délégation est donnée à M. Renaud DE VERNEJOUL, ingénieur de recherche, adjoint au délégué régional Île-de-France Ouest et Nord, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

M. Renaud DE VERNEJOUL pourra également représenter la personne responsable des marchés lors de la commission d’appel d’offres et, à ce titre, en assurer la présidence.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué régional (délégant).

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Jean-Benoist DUBURCQ
M. Jean-François PAINTRAND
Mme Anne-Marie GUIMAUD-BONNAUD
Mme Annie PARDO

DÉC. n^o 030018DAJ du 07-03-2003

Les articles 4 et 5 de la décision n^o 020083DAJ du 29 août 2002 sont ainsi rédigés :
« Art. 4. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange, délégation de signature est donnée à M. Jean-François PAINTRAND, ingénieur de recherche, adjoint au délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange, et à Mme Anne-Marie GUIMAUD-BONNAUD, ingénieure de recherche, adjointe au délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des attributions de M. Jean-Benoist DUBURCQ.
Art. 5. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange, de M. Jean-François PAINTRAND, adjoint au délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange, et de Mme Anne-Marie GUIMAUD-BONNAUD, adjointe au délégué régional de la circonscription Paris Michel-Ange, délégation de signature est donnée à Mme Annie PARDO, ingénieure de recherche, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris Michel-Ange, aux fins mentionnées à l’article 1^er ci-dessus en matière de personnel à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, ainsi qu’en matière de relations avec les partenaires locaux pour ce qui concerne les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente et dans la limite des attributions de M. Jean-Benoist DUBURCQ. »
L’article 6 de cette même décision est abrogé.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Laboratoires

USR n^o B6402 - Centre de calcul de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (CCIN2P3)

M. Denis LINGLIN
Mme Dominique FARJOT

DÉC. n^o 030010INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Denis LINGLIN, directeur de l’USR n^o B6402 - Centre de calcul de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (CCIN2P3), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis LINGLIN, délégation de signature est donnée à Mme Dominique FARJOT, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020040INPN du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5139 - Groupe d’astroparticules de Montpellier

M. Alain FALVARD
Mme Sylviane BECQUET

DÉC. n^o 030018INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Alain FALVARD, directeur de l’UMR n^o C5139 - Groupe d’astroparticules de Montpellier, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FALVARD, délégation de signature est donnée à Mme Sylviane BECQUET, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020048INPN du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5797 - Centre d’études nucléaires de Bordeaux Gradignan

M. Bernard HAAS
M. Ludovic LE NOAN

DÉC. n^o 030015INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Bernard HAAS, directeur de l’UMR n^o C5797 - Centre d’études nucléaires de Bordeaux Gradignan, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard HAAS, délégation de signature est donnée à M. Ludovic LE NOAN, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision abroge la décision n^o 030001INPN du 24 janvier 2003.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique des particules

M. Jacques COLAS
Mme Marie-Noëlle MINARD
Mme Marie-Pascale COLACE

DÉC. n^o 030005INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Jacques COLAS, directeur de l’UMR n^o C5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique des particules, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques COLAS, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Noëlle MINARD, directrice de recherche, et à Mme Marie-Pascale COLACE, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020035INPN du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5821 - Institut des sciences nucléaires

M. Johann COLLOT
Mme Christine CHOLAT
M. Vincent COMPARAT

DÉC. n^o 030014INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Johann COLLOT, directeur de l’UMR n^o C5821 - Institut des sciences nucléaires, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Johann COLLOT, délégation de signature est donnée à Mme Christine CHOLAT, ingénieure d’études, et à M. Vincent COMPARAT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision abroge la décision n^o 020104INPN du 20 décembre 2002.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon

M. Yves DECLAIS
Mme Anne-Marie FERRER

DÉC. n^o 030004INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Yves DECLAIS, directeur de l’UMR n^o C5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves DECLAIS, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie FERRER, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020034INPN du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6415 - Grand accélérateur national d’ions lourds

M. Marek LEWITOWICZ
M. Antoine KAHWATI

DÉC. n^o 030008INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Marek LEWITOWICZ, directeur de l’UMR n^o C6415 - Grand accélérateur national d’ions lourds, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marek LEWITOWICZ, délégation de signature est donnée à M. Antoine KAHWATI, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020038INPN du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6457 - Laboratoire de physique subatomique et des technologies associées (SUBATECH)

M. Jacques MARTINO
M. Gérard PUIL
Mme Barbara ERAZMUS

DÉC. n^o 030011INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Jacques MARTINO, directeur de l’UMR n^o C6457 - Laboratoire de physique subatomique et des techniques associées, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques MARTINO, délégation de signature est donnée à M. Gérard PUIL, ingénieur de recherche, et à Mme Barbara ERAZMUS, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020102INPN du 2 décembre 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC Clermont)

M. Bernard MICHEL
M. Jean CASTOR
M. Jean-René VITRANT

DÉC. n^o 030009INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Bernard MICHEL, directeur de l’UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC Clermont), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MICHEL, délégation de signature est donnée à M. Jean CASTOR, professeur des universités, et à M. Jean-René VITRANT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020039INPN du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6534 - Laboratoire de physique corpusculaire de Caen (LPC Caen)

M. Jean-François LECOLLEY
Mme Michèle DE CLAVERIE
M. Rémy BOUGAULT

DÉC. n^o 030017INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Jean-François LECOLLEY, directeur de l’UMR n^o C6534 - Laboratoire de physique corpusculaire de Caen (LPC Caen), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard MICHEL, délégation de signature est donnée à Mme Michèle DE CLAVERIE, assistante ingénieure, et à M. Rémy BOUGAULT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020047INPN du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille

M. Élie ASLANIDES
Mme Marie-Pierre DEVARIEUX
M. Rémy POTHEAU
M. Guy INGARSIA

DÉC. n^o 030016INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Élie ASLANIDES, directeur de l’UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Élie ASLANIDES, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Pierre DEVARIEUX, ingénieure d’études, à M. Rémy POTHEAU, ingénieur d’études, et à M. Guy INGARSIA, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020046INPN du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques de Strasbourg

M. Daniel HUSS
M. Jean SCHIHIN

DÉC. n^o 030022INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Daniel HUSS, directeur de l’UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques de Strasbourg, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel HUSS, délégation de signature est donnée à M. Jean SCHIHIN, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020072INPN du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7553 - Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France

M. Daniel VIGNAUD
Mme Emmanuelle FOISSAC
M. Gérard TRISTRAM

DÉC. n^o 030007INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Daniel VIGNAUD, directeur de l’UMR n^o C7553 - Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel VIGNAUD, délégation de signature est donnée à Mme Emmanuelle FOISSAC, ingénieure d’études, et à M. Gérard TRISTRAM, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020090INPN du 25 octobre 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7585 - Laboratoire de physique nucléaire et des hautes énergies

M. Jean-Eudes AUGUSTIN
Mme Évelyne MEPHANE

DÉC. n^o 030012INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Eudes AUGUSTIN, directeur de l’UMR n^o C7585 - Laboratoire de physique nucléaire et des hautes énergies, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Eudes AUGUSTIN, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne MEPHANE, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020042INPN du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet

M. Henri VIDEAU
M. François-Paul MOREAU
M. Patrice HIE

DÉC. n^o 030024INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Henri VIDEAU, directeur de l’UMR n^o C7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri VIDEAU, délégation de signature est donnée à M. François-Paul MOREAU, directeur de recherche, et à M. Patrice HIE, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020032INPN du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C8607 - Laboratoire de l’accélérateur linéaire

M. Bernard D’ALMAGNE
M. Serge JULLIAN
M. Étienne AUGE
Mme Brigitte RENARD

DÉC. n^o 030006INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Bernard D’ALMAGNE, directeur de l’UMR n^o C8607 - Laboratoire de l’accélérateur linéaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard D’ALMAGNE, délégation de signature est donnée à M. Serge JULLIAN, directeur de recherche, à M. Étienne AUGE, professeur des universités, et à Mme Brigitte RENARD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020073INPN du 22 avril 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C8608 - Institut de physique nucléaire d’Orsay (IPN)

Mme Dominique GUILLEMAUD-MUELLER
M. Jack JAUNET
M. Bernard BERTHIER
M. Daniel GARDES

DÉC. n^o 030013INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à Mme Dominique GUILLEMAUD-MUELLER, directrice de l’UMR n^o C8608 - Institut de physique nucléaire d’Orsay (IPN), à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Dominique GUILLEMAUD-MUELLER, délégation de signature est donnée à M. Jack JAUNET, ingénieur de recherche, à M. Bernard BERTHIER, directeur de recherche, et à M. Daniel GARDES, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020082INPN du 7 octobre 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse

M. Hubert FLOCARD
Mme Michèle FRERET

DÉC. n^o 030003INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Hubert FLOCARD, directeur de l’UMR n^o C8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hubert FLOCARD, délégation de signature est donnée à Mme Michèle FRERET, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020076INPN du 29 avril 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UPS n^o S0627 - Virgo

M. Daniel ENARD
Mme Marie-Aimée DURRLEMAN

DÉC. n^o 030021INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Daniel ENARD, directeur de l’UPS n^o S0627 - Virgo, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel ENARD, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Aimée DURRLEMAN, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020051INPN du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques

M. Simon FORTEL
M. Gérard CHARTON

DÉC. n^o 030028INPN du 17-02-2003

M. Simon FORTEL, directeur de l’UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de l’IN2P3 pour les marchés concernant la fourniture de produits chimiques et biologiques, de gaz industriels purs et leurs mélanges, de composants électroniques et de petits atériels de laboratoire.
Il reçoit, à cet effet, délégation de signature pour la passation et l’exécution administrative desdits marchés publics locaux d’approvisionnements scientifiques.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Simon FORTEL, directeur de l’UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques, délégation de signature est donnée à M. Gérard CHARTON, directeur adjoint de l’UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Simon FORTEL.
La présente décision prend effet à compter du 17 février 2003. Elle abroge la décision n^o 010013INPN du 10 avril 2001.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMS n^o T6425 - Musée et archives de l’Institut du radium Pierre-et-Marie-Curie, Frédéric-et-Irène-Joliot

M. Soraya BOUDIA

DÉC. n^o 030020INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Soraya BOUDIA, directeur de l’UMS n^o T6425 - Musée et archives de l’Institut du radium Pierre-et-Marie-Curie, Frédéric-et-Irène-Joliot, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
La décision n^o 020050INPN du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

FR n^o W2562 - Astroparticule et cosmologie

M. Pirre BINETRUY
M. Daniel VIGNAUD
Mme Emmanuelle FOISSAC

DÉC. n^o 030023INPN du 17-02-2003

Délégation est donnée à M. Pirre BINETRUY, directeur de la FR n^o W2562 - Astroparticule et cosmologie, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IN2P3 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993 ;
- les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pirre BINETRUY, délégation de signature est donnée à M. Daniel VIGNAUD, physicien CEA, et à Mme Emmanuelle FOISSAC, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020084INPN du 17 octobre 2002 est abrogée.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

UMR n^o C7088 - Centre de recherche sur la gestion (CEREG)

M. Jean MATHIS

DÉC. n^o 020076DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean MATHIS, directeur de l’UMR n^o C7088 - Centre de recherche sur la gestion (CEREG), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7088 - Centre de recherche sur la gestion (CEREG)

M. Jean MATHIS
Mme Édith GINGLINGER

DÉC. n^o 030037DR01 du 07-02-2003

La décision n^o 020076DR01 du 1^er mars 2002 est modifiée par les dispositions suivantes :
« En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean MATHIS, délégation de signature est donnée à Mme Édith GINGLINGER, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus. »

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7088 - Centre de recherche sur la gestion (CEREG)

Mme Édith GINGLINGER

DÉC. n^o 030038DR01 du 11-03-2003

Délégation est donnée à Mme Édith GINGLINGER, professeure des universités, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7088 - Centre de recherche sur la gestion (CEREG) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Mathis, directeur de l’UMR n^o C7088

FRE n^o K2627 - Cognition et usages - Lutin-Paris-8

M. Charles-Albert TIJUS
Mme Janine ROGALSKI
Mme Françoise RICHARD

DÉC. n^o 030044DR01 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Charles-Albert TIJUS, directeur de la FRE n^o K2627 - Cognition et usages - Lutin-Paris-8, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Charles-Albert TIJUS, délégation de signature est donnée à Mme Janine ROGALSKI, directrice de recherche, et à Mme Françoise RICHARD, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2627 - Cognition et usages - Lutin-Paris-8

Mme Janine ROGALSKI
Mme Françoise RICHARD

DÉC. n^o 030045DR01 du 10-01-2003

Délégation est donnée à Mme Janine ROGALSKI, directrice de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2627 - Cognition et usages - Lutin-Paris-8 :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Janine ROGALSKI, délégation de signature est donnée à Mme Françoise RICHARD, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Charles-Albert Tijus, directeur de la FRE n^o K2627

UPR n^o A0076 - Histoire des doctrines de la fin de l’Antiquité et du Haut Moyen Âge - Année philologique

Mme Martine VIDONI
M. Frédéric PLIN

DÉC. n^o 030005DR03 du 02-01-2003

Délégation est donnée à Mme Martine VIDONI, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UPR n^o A0076 - Histoire des doctrines de la fin de l’Antiquité et du Haut Moyen Âge - Année philologique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine VIDONI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Frédéric PLIN, ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-Odile Goulet-Cazé, directrice de l’UPR n^o A0076

UMR n^o C0113 - Laboratoire des matériaux et structures du génie civil

M. Philippe COUSSOT
M. François CHEVOIR

DÉC. n^o 030006DR03 du 02-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe COUSSOT, directeur de l’UMR n^o C0113 - Laboratoire des matériaux et structures du génie civil, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe COUSSOT, délégation de signature est donnée à M. François CHEVOIR, ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C0113 - Laboratoire des matériaux et structures du génie civil

M. François CHEVOIR

DÉC. n^o 030007DR03 du 02-01-2003

Délégation est donnée à M. François CHEVOIR, ingénieur, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C0113 -Laboratoire des matériaux et structures du génie civil :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Coussot, directeur de l’UMR n^o A0113

GDR n^o G2286 - Mathématique des systèmes perceptifs et cognitifs

Mme Véronique ALMADOVAR

DÉC. n^o 020173DR03 du 23-05-2002

Délégation est donnée à Mme Véronique ALMADOVAR, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur du GDR n^o G2286 - Mathématique des systèmes perceptifs et cognitifs :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent Younes, directeur du GDR n^o G2286

FRE n^o K2412 - Laboratoire de recherche sur la croissance cellulaire, la réparation et la régénération tissulaires

M. Joisé COURTY
M. Denis BARRITAULT

DÉC. n^o 030012DR03 du 02-01-2003

Délégation est donnée à M. Joisé COURTY, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2412 - Laboratoire de recherche sur la croissance cellulaire, la réparation et la régénération tissulaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joisé COURTY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Denis BARRITAULT, professeur à l’université Paris-12.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Caruelle, directeur de la FRE n^o K2412

FRE n^o K2632 - Conservation des espèces, restauration et suivi des populations

M. Denis COUVET

DÉC. n^o 030024DR03 du 02-01-2003

Délégation est donnée à M. Denis COUVET, responsable de la FRE n^o K2632 - Conservation des espèces, restauration et suivi des populations, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2673 - Laboratoire d’algorithmique complexité et logique

M. Anatol SLISSENKO

DÉC. n^o 030026DR03 du 02-01-2003

Délégation est donnée à M. Anatol SLISSENKO, responsable de la FRE n^o K2673 - Laboratoire d’algorithmique complexité et logique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2676 - Préhistoire et paléontologie

M. Denis VIALOU

DÉC. n^o 030025DR03 du 02-01-2003

Délégation est donnée à M. Denis VIALOU, responsable de la FRE n^o K2676 - Préhistoire et paléontologie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

ESA n^o Q8029 - Laboratoire d’électricité signaux et robotique (LESIR)

M. Jean-Paul LOUIS
M. Bruno LE PIOUFLE

DÉC. n^o 020204DR03 du 05-11-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Paul LOUIS, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’ESA n^o Q8029 - Laboratoire d’électricité signaux et robotique (LESIR) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul LOUIS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bruno LE PIOUFLE, professeur.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020104DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Sylvain Allano, directeur de l’ESA n^o Q8029

UMS n^o T2679 - UMS Nanoanalyses

M. François ROBERT

DÉC. n^o 030027DR03 du 024-03-2003

Délégation est donnée à M. François ROBERT, directeur de l’UMS n^o T2679 - UMS Nanoanalyses, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A2301 - Institut de chimie des substances naturelles

M. Jean-Yves LALLEMAND
M. Marc CHEREST
M. Martial THOMAS

DÉC. n^o 03A007DR04 du 01-11-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Yves LALLEMAND, directeur de l’UPR n^o A2301 - Institut de chimie des substances naturelles, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves LALLEMAND, délégation de signature est également donnée à M. Marc CHEREST, directeur de recherche, et à M. Martial THOMAS, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 02A053DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A2301 - Institut de chimie des substances naturelles

M. Marc CHEREST
M. Martial THOMAS

DÉC. n^o 03A008DR04 du 01-11-2002

Délégation est donnée à M. Marc CHEREST, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A2301 - Institut de chimie des substances naturelles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc CHEREST, signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Martial THOMAS, ingénieur d’études, régisseur.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 02A054DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Yves Lallemand, directeur de l’UPR n^o A2301

URA n^o D2306 - Service de physique théorique

M. Jean-Paul BLAIZOT
M. Michel BAUER

DÉC. n^o 03A011DR04 du 01-02-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Paul BLAIZOT, directeur de l’URA n^o D2306 - Service de physique théorique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul BLAIZOT, délégation de signature est également donnée à M. Michel BAUER, adjoint au directeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 02A090DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

URA n^o D2306 - Service de physique théorique

M. Michel BAUER

DÉC. n^o 03A012DR04 du 01-02-2003

Délégation est donnée à M. Michel BAUER, adjoint au directeur, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’URA n^o D2306 - Service de physique théorique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n^o 02A091DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Blaizot, directeur de l’URA n^o D2306

GDR n^o G2060 - Dynamo

Mme Bérengère DUBRULLE

DÉC. n^o 03A014DR04 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Bérengère DUBRULLE, directrice du GDR n^o G2060 - Dynamo, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

GDR n^o G2248 - Électronique de spin associant magnétisme et semiconducteurs

M. Jean-Marie GEORGE

DÉC. n^o 03A013DR04 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Marie GEORGE, directeur du GDR n^o G2248 - Électronique de spin associant magnétisme et semiconducteurs, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

FRE n^o K2591 - Plasmas, gravitation, cosmologie

M. Michel TAGGER
M. Pierre-Alain DUC

DÉC. n^o 03A009DR04 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel TAGGER, directeur de la FRE n^o K2591 - Plasmas, gravitation, cosmologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel TAGGER, délégation de signature est également donnée à M. Pierre-Alain DUC, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

FRE n^o K2591 - Plasmas, gravitation, cosmologie

M. Pierre-Alain DUC

DÉC. n^o 03A010DR04 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pierre-Alain DUC, chargé de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2591 - Plasmas, gravitation, cosmologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Tagger, directeur de la FRE n^o K2591

IFR n^o M0049 - Institut d’imagerie neurofonctionnelle

M. Denis LE BIHAN

DÉC. n^o 02A161DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Denis LE BIHAN, directeur de l’IFR n^o M0049 - Institut d’imagerie neurofonctionnelle, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Denis LE BIHAN sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

IFR n^o M0049 - Institut d’imagerie neurofonctionnelle

M. Denis LE BIHAN

DÉC. n^o 03A023DR04 du 01-04-2003

La décision n^o 02A161DR04 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Denis LE BIHAN, directeur de l’IFR n^o M0049 - Institut d’imagerie neurofonctionnelle, est abrogée.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

IFR n^o M0115 - Génome : structure, fonction, évolution

M. Patrick FORTERRE
Mme Christine JOUANEN-LUCAS

DÉC. n^o 03A005DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Patrick FORTERRE, directeur de l’IFR n^o M0115 - Génome : structure, fonction, évolution, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick FORTERRE, délégation de signature est également donnée à Mme Christine JOUANEN-LUCAS, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Les décisions antérieures à la date du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à M. Patrick FORTERRE sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

IFR n^o M0115 - Génome : structure, fonction, évolution

Mme Christine JOUANEN-LUCAS

DÉC. n^o 03A006DR04 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christine JOUANEN-LUCAS, ingénieure d’études, adminstratrice, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’IFR n^o M0115 - Génome : structure, fonction, évolution :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Forterre, directeur de l’IFR n^o M0115

UMR n^o C5008 - Centre de thermique de Lyon

M. Jean-François SACADURA
Mme Danièle ESCUDIE

DÉC. n^o 030040DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Jean-François SACADURA, directeur de l’UMR n^o C5008 - Centre de thermique de Lyon, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François SACADURA, délégation de signature est donnée à Mme Danièle ESCUDIE, directrice adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5013 - Enzymes, membranes biologiques et biomimétiques (EMB2)

M. Loïc BLUM
M. Bernard ROUX
M. Vincent BULONE

DÉC. n^o 030055DR07 du 04-03-2003

Délégation est donnée à M. Loïc BLUM, directeur de l’UMR n^o C5013 - Enzymes, membranes biologiques et biomimétiques (EMB2), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Loïc BLUM, délégation de signature est donnée à M. Bernard ROUX, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Loïc BLUM et de M. Bernard ROUX, délégation de signature est donnée à M. Vincent BULONE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030003DR07 du 5 février 2003 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5023 - Écologie des hydrosystèmes fluviaux

M. Claude AMOROS
Mme Marie-Françoise ARENS

DÉC. n^o 030050DR07 du 28-02-2003

Délégation est donnée à M. Claude AMOROS, directeur de l’UMR n^o C5023 - Écologie des hydrosystèmes fluviaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude AMOROS, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Françoise ARENS, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5037 - Institut d’histoire de la pensée classique

M. Anthony MCKENNA
Mme Michèle CLÉMENT
M. Dominique DESCOTES
M. Pierre-François MOREAU

DÉC. n^o 030058DR07 du 04-03-2003

Délégation est donnée à M. Anthony MCKENNA, directeur de l’UMR n^o C5037 - Institut d’histoire de la pensée classique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Anthony MCKENNA, signature est donnée à Mme Michèle CLÉMENT, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Anthony MCKENNA et de Mme Michèle CLÉMENT, délégation de signature est donnée à M. Dominique DESCOTES, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Anthony MCKENNA, de Mme Michèle CLÉMENT et de M. Dominique DESCOTES, délégation de signature est donnée à M. Pierre-François MOREAU, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020115DR07 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5122 - Microbiologie et génétique

M. Raymond PORTALIER

DÉC. n^o 030049DR07 du 28-02-2003

Délégation est donnée à M. Raymond PORTALIER, directeur de l’UMR n^o C5122 - Microbiologie et génétique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5123 - Physiologie des régulations énergétiques cellulaires et moléculaires

M. Jean-Marc PEQUIGNOT

DÉC. n^o 030037DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Marc PEQUIGNOT, directeur de l’UMR n^o C5123 - Physiologie des régulations énergétiques cellulaires et moléculaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5125 - Paléoenvironnements et paléobiosphère

M. Christophe LECUYER
M. Serge LEGENDRE

DÉC. n^o 030060DR07 du 05-03-2003

Délégation est donnée à M. Christophe LECUYER, directeur de l’UMR n^o C5125 - Paléoenvironnements et paléobiosphère, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe LECUYER, délégation de signature est donnée à M. Serge LEGENDRE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010059DR07 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et du choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5138 - Archéométrie et archéologie : origine, datation et technologie des matériaux

Mme Anne SCHMITT

DÉC. n^o 030059DR07 du 04-03-2003

Délégation est donnée à Mme Anne SCHMITT, directrice de l’UMR n^o C5138 - Archéométrie et archéologie : origine, datation et technologie des matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 020106DR07 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5509 - Laboratoire de mécanique des fluides et d’acoustique

M. Michel LANCE

DÉC. n^o 030039DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Michel LANCE, directeur de l’UMR n^o C5509 - Laboratoire de mécanique des fluides et d’acoustique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5509 - Laboratoire de mécanique des fluides et d’acoustique

M. Michel LANCE
M. Philippe BLANC-BENON

DÉC. n^o 030063DR07 du 18-03-2003

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5532 - Stéréochimie et interactions moléculaires

M. David-Lyndon EMSLEY
M. Philippe SAUTET
M. Jean-Pierre DUTASTA

DÉC. n^o 030064DR07 du 18-03-2003

Délégation est donnée à M. David-Lyndon EMSLEY, directeur de l’UMR n^o C5532 - Stéréochimie et interactions moléculaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. David-Lyndon EMSLEY, délégation de signature est donnée à M. Philippe SAUTET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. David-Lyndon EMSLEY et de M. Philippe SAUTET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre DUTASTA, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5537 - Virologie et pathogenèse virale

M. Pierre BOULANGER

DÉC. n^o 030052DR07 du 28-02-2003

Délégation est donnée à M. Pierre BOULANGER, directeur de l’UMR n^o C5537 - Virologie et pathogenèse virale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5557 - Écologie microbienne

M. René BALLY

DÉC. n^o 030038DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. René BALLY, directeur de l’UMR n^o C5557 - Écologie microbienne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5600 - Environnement, ville et société

M. Jacques BONNET

DÉC. n^o 030056DR07 du 04-03-2003

Délégation est donnée à M. Jacques BONNET, directeur de l’UMR n^o C5600 - Environnement, ville et société, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 020050DR07 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5611 - Littérature, idéologies, représentations au XVII^e et XIX^e siècles

M. Philippe REGNIER
M. Denis REYNAUD

DÉC. n^o 030057DR07 du 04-03-2003

Délégation est donnée à M. Philippe REGNIER, directeur de l’UMR n^o C5611 - Littérature, idéologies, représentations au XVII^e et XIX^e siècles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe REGNIER, délégation de signature est donnée à M. Denis REYNAUD, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020140DR07 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5641 - Génétique et cancer

M. Marc BILLAUD

DÉC. n^o 030053DR07 du 28-02-2003

Délégation est donnée à M. Marc BILLAUD, directeur de l’UMR n^o C5641 - Génétique et cancer, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5648 - Histoire et archéologie des mondes chrétiens et musulmans médiévaux

M. Denis MENJOT

DÉC. n^o 030007DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Denis MENJOT, directeur de l’UMR n^o C5648 - Histoire et archéologie des mondes chrétiens et musulmans médiévaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

URA n^o D2021 - Laboratoire des procédés en milieux granulaires

M. Michel COURNIL
M. Gérard THOMAS

DÉC. n^o 030048DR07 du 27-02-2003

Délégation est donnée à M. Michel COURNIL, directeur de l’URA n^o D2021 - Laboratoire des procédés en milieux granulaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel COURNIL, signature est donnée à M. Gérard THOMAS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030033DR07 du 5 février 2003 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2249 - Groupes, géométrie et représentations

M. Fokko DU CLOUX

DÉC. n^o 030026DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Fokko DU CLOUX, directeur du GDR n^o G2249 - Groupes, géométrie et représentations, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2251 - Réseau de théorie des nombres

M. Laurent HABSIEGER

DÉC. n^o 030027DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Laurent HABSIEGER, directeur du GDR n^o G2251 - Réseau de théorie des nombres, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2469 - Physiopathologie des réseaux neuronaux contrôlant le cycle veille-sommeil

M. Pierre-Hervé LUPPI
M. Patrice FORT

DÉC. n^o 030051DR07 du 28-02-2003

Délégation est donnée à M. Pierre-Hervé LUPPI, directeur de la FRE n^o K2469 - Physiopathologie des réseaux neuronaux contrôlant le cycle veille-sommeil, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Hervé LUPPI, délégation de signature est donnée à M. Patrice FORT, chercheur CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2547 - Philosophie politique contemporaine

M. Michel SENELLART

DÉC. n^o 030041DR07 du 04-03-2003

Délégation est donnée à M. Michel SENELLART, directeur de la FRE n^o K2547 - Philosophie politique contemporaine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2579 - Physiologie des plantes et des champignons lors de l’infection

M. Dominique JOB

DÉC. n^o 030018DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Dominique JOB, directeur de la FRE n^o K2579 - Physiologie des plantes et des champignons lors de l’infection, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2644 - Centre de recherche historique

M. Jean-Luc PINOL

DÉC. n^o 030020DR07 du 12-03-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Luc PINOL, directeur de la FRE n^o K2644 - Centre de recherche historique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2675 - Écoanthropologie et ethnobiologie

M. Serge BAHUCHET
M. Philippe MARCHENAY
Mme Laurence BERARD

DÉC. n^o 030062DR07 du 17-03-2003

Délégation est donnée à M. Serge BAHUCHET, directeur de la FRE n^o K2675 - Écoanthropologie et ethnobiologie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge BAHUCHET, délégation de signature est donnée à M. Philippe MARCHENAY, responsable de l’antenne de Bourg-en-Bresse, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge BAHUCHET et de M. Philippe MARCHENAY, délégation de signature est donnée à Mme Laurence BERARD, responsable de l’antenne de Bourg-en-Bresse, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2678 - Physiologie et pharmacologie cardio-vasculaires. Approche génétique et intégrative

M. Christian BARRES

DÉC. n^o 030025DR07 du 28-02-2003

Délégation est donnée à M. Christian BARRES, directeur de la FRE n^o K2678 - Physiologie et pharmacologie cardio-vasculaires. Approche génétique et intégrative, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

IFR n^o M0041 - Écologie, génétique, évolution

M. Philippe NORMAND

DÉC. n^o 030061DR07 du 05-03-2003

Délégation est donnée à M. Philippe NORMAND, directeur de l’IFR n^o M0041 - Écologie, génétique, évolution, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W2145 - Matériaux de structure et propriétés d’usage

M. Michel SUERY

DÉC. n^o 030042DR07 du 05-02-2003

Délégation est donnée à M. Michel SUERY, directeur de la FR n^o W2145 - Matériaux de structure et propriétés d’usage, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W2151 - Fédération des polyméristes lyonnais

M. Jean-Pierre PASCAULT
M. Thierry HAMAIDE

DÉC. n^o 030054DR07 du 04-03-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre PASCAULT, directeur de la FR n^o W2151 - Fédération des polyméristes lyonnais, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre PASCAULT, délégation de signature est donnée à M. Thierry HAMAIDE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030016DR07 du 5 février 2003 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines

M. Arnaud PECHER
Mme Catherine CHAUVEL
M. Marc TARDY
Mme Claudine MEUGNIOT

DÉC. n^o 030041DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Arnaud PECHER, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Arnaud PECHER, délégation de signature est donnée à Mme Catherine CHAUVEL, directrice adjointe, et à M. Marc TARDY, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Arnaud PECHER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine CHAUVEL et de M. Marc TARDY, délégation de signature est donnée à Mme Claudine MEUGNIOT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Arnaud PECHER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 030035DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5090 - Laboratoire de biophysique moléculaire et cellulaire (BMC)

M. Florent GUILLAIN
M. Jean-Michel JAULT
Mme Élisabeth MINTZ
M. Michel VIVANDOU

DÉC. n^o 030046DR11 du 19-03-2003

Délégation est donnée à M. Florent GUILLAIN, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5090 - Laboratoire de biophysique moléculaire et cellulaire (BMC), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 20 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Florent GUILLAIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel JAULT, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Florent GUILLAIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel JAULT, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth MINTZ, directrice de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Florent GUILLAIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel JAULT et de Mme Élisabeth MINTZ, délégation de signature est donnée à M. Michel VIVANDOU, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Florent GUILLAIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2641 - Environnements, dynamiques et territoires de la montagne (EDYTEM)

M. Jean-Jacques DELANNOY
M. Serge FUDRAL

DÉC. n^o 030032DR11 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques DELANNOY, professeur, directeur de la FRE n^o K2641 - Environnements, dynamiques et territoires de la montagne (EDYTEM), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques DELANNOY, délégation de signature est donnée à M. Serge FUDRAL, directeur adjoint, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Jacques DELANNOY, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2664 - Laboratoire d’économie de la production, de l’intégration internationale (LEPII)

M. Yves SAILLARD
Mme Anne LE CAPON
M. Patrick CRIQUI
Mme Danièle REVEL

DÉC. n^o 030047DR11 du 24-03-2003

Délégation est donnée à M. Yves SAILLARD, chargé de recherche, directeur de la FRE n^o K2664 - Laboratoire d’économie de la production, de l’intégration internationale (LEPII), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves SAILLARD, délégation de signature est donnée à Mme Anne LE CAPON, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves SAILLARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves SAILLARD et de Mme Anne LE CAPON, délégation de signature est donnée à M. Patrick CRIQUI, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves SAILLARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves SAILLARD, de Mme Anne LE CAPON et de M. Patrick CRIQUI, délégation de signature est donnée à Mme Danièle REVEL, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves SAILLARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 030022DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C0163 - Biologie cellulaire et moléculaire des plantes et des bactéries

M. Thierry HEULIN
Mme Joséphine RAMON
Mme Élisabeth DUSSAUZE
M. Jean-Jacques LEGUAY

DÉC. n^o 030620DR12 du 07-03-2003

Délégation est donnée à M. Thierry HEULIN, directeur de l’UMR n^o C0163 - Biologie cellulaire et moléculaire des plantes et des bactéries, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry HEULIN, délégation de signature est donnée à Mme Joséphine RAMON, cadre au CEA, à Mme Élisabeth DUSSAUZE, technicienne, et à M. Jean-Jacques LEGUAY, chercheur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Thierry HEULIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C0163 - Biologie cellulaire et moléculaire des plantes et des bactéries

Mme Joséphine RAMON
Mme Élisabeth DUSSAUZE
M. Jean-Jacques LEGUAY

DÉC. n^o 030621DR12 du 07-03-2003

Délégation est donnée à Mme Joséphine RAMON, technicienne, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C0163 - Biologie cellulaire et moléculaire des plantes et des bactéries :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Joséphine RAMON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Élisabeth DUSSAUZE, technicienne.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Joséphine RAMON et de Mme Élisabeth DUSSAUZE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Jacques LEGUAY, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry Heulin, directeur de l’UMR n^o C0163

UMR n^o C6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP)

M. Michel LANNOO
M. Patrick GAS

DÉC. n^o 030629DR12 du 19-03-2003

Délégation est donnée à M. Michel LANNOO, directeur de l’UMR n^o C6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LANNOO, délégation de signature est donnée à M. Patrick GAS, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel LANNOO.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP)

M. Patrick GAS

DÉC. n^o 030630DR12 du 19-03-2003

Délégation est donnée à M. Patrick GAS, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lannoo, directeur de l’UMR n^o C6137

UMR n^o C6168 - Laboratoire des sciences de l’information et des systèmes (LSIS)

M. Norbert GIAMBIASI
Mme Karine SEVILLA

DÉC. n^o 030628DR12 du 11-03-2003

Délégation est donnée à M. Norbert GIAMBIASI, directeur de l’UMR n^o C6168 - Laboratoire des sciences de l’information et des systèmes (LSIS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Norbert GIAMBIASI, délégation de signature est donnée à Mme Karine SEVILLA, adjointe technique, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Norbert GIAMBIASI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2059 - Adhésion cellulaire

M. Pierre BONGRAND

DÉC. n^o 030619DR12 du 07-03-2003

Délégation est donnée à M. Pierre BONGRAND, directeur de la FRE n^o K2059 - Adhésion cellulaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Provence un double des bons de commandes et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

IFR n^o M0131 - Sciences du cerveau et de la cognition

Mme Catherine THINUS-BLANC
Mme Denise REQUIN

DÉC. n^o 030622DR12 du 07-03-2003

Délégation est donnée à Mme Catherine THINUS-BLANC, directrice de l’IFR n^o M0131 - Sciences du cerveau et de la cognition, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine THINUS-BLANC, délégation de signature est donnée à Mme Denise REQUIN, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Catherine THINUS-BLANC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A2580 - Laboratoire de génomique fonctionnelle

M. Jean-Pierre HORS
M. Jean-Philippe PIN

DÉC. n^o 030015DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre HORS, ingénieur d’études, secrétaire général, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A2580 - Laboratoire de génomique fonctionnelle :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre HORS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Philippe PIN, directeur de recherche, responsable du département de pharmacologie.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020057DR13 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joël Bockaërt, directeur de l’UPR n^o A2580

UPR n^o A8521 - Institut de science et de génie des matériaux et procédés

M. Bernard SPINNER
M. Jean-Pierre COUDERT
M. René BERJOAN
M. Sylvain MAURAN

DÉC. n^o 030059DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bernard SPINNER, directeur de l’UPR n^o A8521 - Institut de science et de génie des matériaux et procédés, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard SPINNER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre COUDERT, ingénieur d’études, à M. René BERJOAN, directeur de recherche, pour les ordres de mission en France, les bons de transport correspondants et les marchés et commandes d’un montant inférieur à 5 000 € HT, et à M. Sylvain MAURAN, professeur, pour les ordres de mission en France, les bons de transport correspondants et les marchés et commandes d’un montant inférieur à 5 000 € HT, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020105DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5052 - Religion et société dans l’Égypte de l’époque tardive

M. Jean-Claude GRENIER
M. Sydney AUFRERE
M. Marc GABOLDE

DÉC. n^o 030025DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Claude GRENIER, directeur par intérim de l’UMR n^o C5052 - Religion et société dans l’Égypte de l’époque tardive, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude GRENIER, délégation de signature est donnée à M. Sydney AUFRERE, directeur de recherche, et à M. Marc GABOLDE, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020138DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5474 - Laboratoire montpelliérain d’économie théorique et appliquée (LAMETA)

M. Claude DIEBOLT
Mme Michèle ALBERTELLI

DÉC. n^o 030022DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Claude DIEBOLT, directeur par intérim de l’UMR n^o C5474 - Laboratoire montpelliérain d’économie théorique et appliquée (LAMETA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude DIEBOLT, délégation de signature est donnée à Mme Michèle ALBERTELLI, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020117DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5590 - Laboratoire de préhistoire et paléoenvironnements quaternaires dans le bassin méditerranéen

M. Luc WENGLER
Mme Florence POIS-FUENTES

DÉC. n^o 030023DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Luc WENGLER, directeur par intérim de l’UMR n^o C5590 - Laboratoire de préhistoire et paléoenvironnements quaternaires dans le bassin méditerranéen, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Luc WENGLER, délégation de signature est donnée à Mme Florence POIS-FUENTES, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020132DR13 du 10 juin 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5609 - États, sociétés, idéologies, défense (XVI-XX^e siècles)

Mme Danielle DOMERGUE-CLOAREC
M. Jules MAURIN
Mme Élisabeth NATALE

DÉC. n^o 030024DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Danielle DOMERGUE-CLOAREC, directrice par intérim de l’UMR n^o C5609 - États, sociétés, idéologies, défense (XVI-XX^e siècles), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danielle DOMERGUE-CLOAREC, délégation de signature est donnée à M. Jules MAURIN, professeur, et à Mme Élisabeth NATALE, assistante ingénieure, pour les bons de transport, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020137DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n^o K2593 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM)

M. Patrick CHAUSSEPIED

DÉC. n^o 030012DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Patrick CHAUSSEPIED, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2593 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marcel Dorée, directeur de la FRE n^o K2593

FRE n^o K2605 - Centre de phytopharmacie

M. Jean BASTIDE
M. Régis ROUILLON

DÉC. n^o 030018DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean BASTIDE, directeur de la FRE n^o K2605 - Centre de phytopharmacie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean BASTIDE, délégation de signature est donnée à M. Régis ROUILLON, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020052DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n^o K2633 - Centre d’écologie fonctionnelle et évolutive

M. Bernard DELAY
M. Jean-Dominique LEBRETON
Mme Hélène LEMOINE
Mme Karine DJARI

DÉC. n^o 030016DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bernard DELAY, directeur de la FRE n^o K2633 - Centre d’écologie fonctionnelle et évolutive, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DELAY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Dominique LEBRETON, directeur de recherche, à Mme Hélène LEMOINE, ingénieure d’études, et à Mme Karine DJARI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020094DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n^o K2633 - Centre d’écologie fonctionnelle et évolutive

Mme Hélène LEMOINE

M. Jean-Dominique LEBRETON

DÉC. n^o 030017DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Hélène LEMOINE, ingénieure d’études, secrétaire générale, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2633 - Centre d’écologie fonctionnelle et évolutive :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hélène LEMOINE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Dominique LEBRETON, directeur de recherche, directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Delay, directeur de la FRE n^o K2633

FR n^o W1878 - Institut Charles-Gerhardt - Institut de chimie de la matière condensée et des matériaux

Mme Lucienne EXCOFFON

DÉC. n^o 030008DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Lucienne EXCOFFON, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W1878 - Institut Charles-Gerhardt - Institut de chimie de la matière condensée et des matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Ribes, directeur de la FR n^o W1878

FR n^o W1886 - Institut Max-Mousseron

M. Jean MARTINEZ
Mme Rose-Marie LORCA

DÉC. n^o 030021DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean MARTINEZ, directeur de la FR n^o W1886 - Institut Max-Mousseron, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean MARTINEZ, délégation de signature est donnée à Mme Rose-Marie LORCA, adjointe technique, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 030005DR13 du 1^er janvier 2003.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FR n^o W1886 - Institut Max-Mousseron

Mme Rose-Marie LORCA

DÉC. n^o 030006DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Rose-Marie LORCA, adjointe technique, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W1886 - Institut Max-Mousseron :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean Martinez, directeur de la FR n^o W1886

FR n^o W2035 - Institut des sciences de la Terre, de l’environnement et de l’espace de Montpellier (ISTEEM)

Mme Éliane NADAL

DÉC. n^o 030010DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Éliane NADAL, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W2035 - Institut des sciences de la Terre, de l’environnement et de l’espace de Montpellier (ISTEEM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Machetel, directeur de la FR n^o W2035

UPR n^o A2592 - Centre d’études spatiales des rayonnements

M. Giovanni BIGNAMI
M. Jean-André SAUVAUD
M. Philippe MIROUX
Mme Monique MERIC

DÉC. n^o 030011DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Giovanni BIGNAMI, directeur de l’UPR n^o A2592 - Centre d’études spatiales des rayonnements, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Giovanni BIGNAMI, délégation de signature est donnée à M. Jean-André SAUVAUD, directeur de recherche, à M. Philippe MIROUX, ingénieur d’études, et à Mme Monique MERIC, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPR n^o A2592 - Centre d’études spatiales des rayonnements

M. Jean-André SAUVAUD
M. Philippe MIROUX
Mme Monique MERIC

DÉC. n^o 030012DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-André SAUVAUD, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A2592 - Centre d’études spatiales des rayonnements :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-André SAUVAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Philippe MIROUX, ingénieur d’études, secrétaire général.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-André SAUVAUD et de M. Philippe MIROUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Monique MERIC, assistante ingénieure, responsable budget/gestion.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Giovanni Bignami, directeur de l’UPR n^o A2592

UPR n^o A8001 - Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes

M. Malik GHALLAB
M. Antonio MUNOZ-YAGUE
Mme Éliane MATHIE
Mme Régine DURAN

DÉC. n^o 030019DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Malik GHALLAB, directeur de l’UPR n^o A8001 - Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Malik GHALLAB, délégation de signature est donnée à M. Antonio MUNOZ-YAGUE, directeur de recherche, à Mme Éliane MATHIEU, ingénieure d’études, et à Mme Régine DURAN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010011DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990011DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPR n^o A8001 - Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes

M. Antonio MUNOZ-YAGUE
Mme Éliane MATHIE
Mme Régine DURAN

DÉC. n^o 030020DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Antonio MUNOZ-YAGUE, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A8001 - Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Antonio MUNOZ-YAGUE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Éliane MATHIEU, ingénieure d’études, responsable de la gestion financière.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Antonio MUNOZ-YAGUE et de Mme Éliane MATHIEU, délégation est donnée à Mme Régine DURAN, assistante ingénieure, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Malik Ghallab, directeur de l’UPR n^o A8001

UMR n^o C5017 - Signalisation et interactions cellulaires

Mme Chantal MIRONNEAU
M. Jean MIRONNEAU

DÉC. n^o 030021DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Chantal MIRONNEAU, directrice de l’UMR n^o C5017 - Signalisation et interactions cellulaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à trois mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Chantal MIRONNEAU, délégation de signature est donnée à M. Jean MIRONNEAU, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020063DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5067 - Laboratoire de physicochimie des polymères

M. Gérard MARIN
Mme Jany PHILIPPE
M. Jean PEYRELASSE
Mme Jeanne FRANÇOIS

DÉC. n^o 030047DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Gérard MARIN, directeur de l’UMR n^o C5067 - Laboratoire de physicochimie des polymères, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard MARIN, délégation de signature est donnée à Mme Jany PHILIPPE, technicienne, à M. Jean PEYRELASSE, professeur, et à Mme Jeanne FRANÇOIS, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020122DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5067 - Laboratoire de physicochimie des polymères

Mme Jany PHILIPPE
M. Jean PEYRELASSE
Mme Jeanne FRANÇOIS

DÉC. n^o 030049DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Jany PHILIPPE, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5067 - Laboratoire de physicochimie des polymères :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jany PHILIPPE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean PEYRELASSE, professeur, responsable LPMI.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jany PHILIPPE et de M. Jean PEYRELASSE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jeanne FRANÇOIS, directrice de recherche, directrice du LRMP.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Marin, directeur de l’UMR n^o C5067

UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives

M. Georges DI SCALA
M. Pierre CAZALA
M. Robert JAFFARD

DÉC. n^o 030041DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Georges DI SCALA, directeur de l’UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges DI SCALA, délégation de signature est donnée à M. Pierre CAZALA, directeur de recherche, et à M. Robert JAFFARD, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020059DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives

M. Pierre CAZALA
M. Robert JAFFARD

DÉC. n^o 030042DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pierre CAZALA, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CAZALA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Robert JAFFARD, professeur, enseignant-chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Georges Di Scala, directeur de l’UMR n^o C5106

UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications

M. Jean-Claude GAUTHIER
M. Henri BACHAU
Mme Sophie AUSSEL

DÉC. n^o 030023DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Claude GAUTHIER, directeur de l’UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude GAUTHIER, délégation de signature est donnée à M. Henri BACHAU, directeur de recherche, et à Mme Sophie AUSSEL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020079DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications

M. Henri BACHAU
Mme Sophie AUSSEL

DÉC. n^o 030024DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Henri BACHAU, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri BACHAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sophie AUSSEL, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 020041DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Jean-Claude Gauthier, directeur de l’UMR n^o C5107

UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation

M. Jean-François MOREAU
Mme Geneviève BICHAUD
M. Vincent PITARD

DÉC. n^o 030027DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-François MOREAU, directeur de l’UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François MOREAU, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève BICHAUD, technicienne, et à M. Vincent PITARD, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020146DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation

Mme Geneviève BICHAUD
M. Vincent PITARD

DÉC. n^o 030028DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Geneviève BICHAUD, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5540 - Immunomodulation par les médiateurs de l’inflammation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Geneviève BICHAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Vincent PITARD, ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 020145DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Jean-François Moreau, directeur de l’UMR n^o C5540

UMR n^o C5624 - Laboratoire de chimie théorique et physicochimie moléculaire

Mme Danielle GONBEAU
Mme Jany PHILIPPE
M. Claude GUIMON
M. Claude POUCHAN

DÉC. n^o 030045DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Danielle GONBEAU, directrice de l’UMR n^o C5624 - Laboratoire de chimie théorique et physicochimie moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danielle GONBEAU, délégation de signature est donnée à Mme Jany PHILIPPE, technicienne, à M. Claude GUIMON, directeur de recherche, et à M. Claude POUCHAN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020120DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5624 - Laboratoire de chimie théorique et physicochimie moléculaire

Mme Jany PHILIPPE
M. Claude GUIMON
M. Claude POUCHAN

DÉC. n^o 030046DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Jany PHILIPPE, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C5624 - Laboratoire de chimie théorique et physicochimie moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jany PHILIPPE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Claude GUIMON, directeur de recherche, responsable de l’opération 3.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jany PHILIPPE et de M. Claude GUIMON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Claude POUCHAN, professeur, responsable de l’opération 2.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Danielle Gonbeau, directrice de l’UMR n^o C5624

UMR n^o C5809 - Laboratoire d’anthropologie des populations du passé

Mme Anne-Marie TILLIER
M. Pascal SELLIER
Mme Danielle GALLARDO

DÉC. n^o 030039DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie TILLIER, directrice de l’UMR n^o C5809 - Laboratoire d’anthropologie des populations du passé, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Marie TILLIER, délégation de signature est donnée à M. Pascal SELLIER, chargé de recherche, et à Mme Danielle GALLARDO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020073DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5809 - Laboratoire d’anthropologie des populations du passé

M. Pascal SELLIER
Mme Danielle GALLARDO

DÉC. n^o 030040DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pascal SELLIER, chargé de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C5809 - Laboratoire d’anthropologie des populations du passé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal SELLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Danielle GALLARDO, assistante ingénieure, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne-Marie Tillier, directrice de l’UMR n^o C5809

GDR n^o G2613 - Thermique des engins spatiaux : contrôle par voie diphasique

M. Alain ALEXANDRE
M. Daniel PETIT
Mme Catherine COLIN

DÉC. n^o 030035DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain ALEXANDRE, directeur du GDR n^o G2613 - Thermique des engins spatiaux : contrôle par voie diphasique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain ALEXANDRE, délégation de signature est donnée à M. Daniel PETIT, professeur, et à Mme Catherine COLIN, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2613 - Thermique des engins spatiaux : contrôle par voie diphasique

M. Daniel PETIT
Mme Catherine COLIN

DÉC. n^o 030036DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Daniel PETIT, professeur, directeur de l’UMR n^o C6608, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2613 - Thermique des engins spatiaux : contrôle par voie diphasique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel PETIT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine COLIN, professeure, directrice adjointe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Alexandre, directeur du GDR n^o G2613

GDR n^o G2612 - Film ferroélectriques et applications

M. Mario MAGLIONE
M. Denis REMIENS
Mme Annie SIMON

DÉC. n^o 030052DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Mario MAGLIONE, directeur du GDR n^o G2612 - Film ferroélectriques et applications, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Mario MAGLIONE, délégation de signature est donnée à M. Denis REMIENS, professeur, et à Mme Annie SIMON, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G2612 - Film ferroélectriques et applications

M. Denis REMIENS
Mme Annie SIMON

DÉC. n^o 030053DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Denis REMIENS, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2612 - Film ferroélectriques et applications :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis REMIENS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annie SIMON, ingénieure de recherche, membre.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mario Maglione, directeur du GDR n^o G2612

GDR n^o G2657 - Approche pluridisciplinaire de la production verbale écrite

M. Denis ALAMARGOT

DÉC. n^o 030034DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Denis ALAMARGOT, directeur du GDR n^o G2657 - Approche pluridisciplinaire de la production verbale écrite, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMS n^o T2567 - Observatoire aquitain des sciences de l’Univers

M. Alain CASTETS
Mme Marie-Claire YON

DÉC. n^o 030043DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain CASTETS, directeur de l’UMS n^o T2567 - Observatoire aquitain des sciences de l’Univers, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain CASTETS, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claire YON, secrétaire d’administration, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMS n^o T2567 - Observatoire aquitain des sciences de l’Univers

Mme Marie-Claire YON

DÉC. n^o 030044DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Marie-Claire YON, secrétaire d’administration, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMS n^o T2567 - Observatoire aquitain des sciences de l’Univers :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Castets, directeur de l’UMS n^o T2567

FR n^o W2254 - Institut de mathématiques de Bordeaux

M. Philippe CASSOU-NOGUES
Mme Geneviève CASTAIGNEDE

DÉC. n^o 030030DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe CASSOU-NOGUES, directeur de la FR n^o W2254 - Institut de mathématiques de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe CASSOU-NOGUES, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève CASTAIGNEDE, secrétaire d’administration, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FR n^o W2254 - Institut de mathématiques de Bordeaux

Mme Geneviève CASTAIGNEDE

DÉC. n^o 030031DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Geneviève CASTAIGNEDE, secrétaire d’administration, secrétaire de direction, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W2254 - Institut de mathématiques de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Cassou-Nogues, directeur de la FR n^o W2254

UMR n^o C0168 - Unité physicochimie Curie

M. Jean-François JOANNY
M. Jacques MALTHÊTE
M. Patrick KELLER

DÉC. n^o 030018DR16 du 06-03-2003

Délégation est donnée à M. Jean-François JOANNY, directeur de l’UMR n^o C0168 - Unité physicochimie Curie, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François JOANNY, délégation de signature est donnée à M. Jacques MALTHÊTE, sous-directeur de l’UMR n^o C0168, et à M. Patrick KELLER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000108DR16 du 19 juin 2000 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C0168 - Unité physicochimie Curie

M. Jacques MALTHÊTE
M. Patrick KELLER

DÉC. n^o 030020DR16 du 10-03-2003

Délégation est donnée à M. Jacques MALTHÊTE, sous-directeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C0168 - Unité physicochimie Curie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques MALTHÊTE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick KELLER, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François Joanny, directeur de l’UMR n^o C0168

UMR n^o C7124 - Laboratoire de physiologie de la perception et de l’action

M. Alain BERTHOZ
M. Alexej GRANTYN
M. Jacques DROULEZ
M. Werner GRAF

DÉC. n^o 030019DR16 du 07-03-2003

Délégation est donnée à M. Alain BERTHOZ, directeur de l’UMR n^o C7124 - Laboratoire de physiologie de la perception et de l’action, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BERTHOZ, délégation de signature est donnée à M. Alexej GRANTYN, directeur de recherche, chercheur, à M. Jacques DROULEZ, directeur de recherche, chercheur, et à M. Werner GRAF, directeur de recherche, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000165DR16 du 10 juillet 2000 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 6 mars 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C6538 - Domaines océaniques

M. Jean-Yves ROYER
M. Pascal GENTE
Mme Florence L’HOSTIS

DÉC. n^o 030009DR17 du 06-03-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Yves ROYER, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6538 - Domaines océaniques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves ROYER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pascal GENTE, directeur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves ROYER et de M. Pascal GENTE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Florence L’HOSTIS, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pascal Tarits, directeur de l’UMR n^o C6538

UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique

M. François CUQ
M. Vincent DUBREUIL
M. Jean-Michel CADOR
M. Jacques GUILLAUME
M. Jean-Claude BODERE

DÉC. n^o 030010DR17 du 10-03-2003

Délégation est donnée à M. François CUQ, directeur de l’UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François CUQ, délégation de signature est donnée à MM. Vincent DUBREUIL, maître de conférences, Jean-Michel CADOR, maître de conférences, Jacques GUILLAUME, professeur, et Jean-Claude BODERE, professeur, directeurs adjoints de l’UMR n^o C6554, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020146DR17 du 1^er octobre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique

M. Vincent DUBREUIL
M. Jean-Michel CADOR
M. Jacques GUILLAUME
M. Jean-Claude BODERE

DÉC. n^o 030011DR17 du 10-03-2003

Délégation est donnée à MM. Vincent DUBREUIL, maître de conférences, Jean-Michel CADOR, maître de conférences, Jacques GUILLAUME, professeur, et Jean-Claude BODERE, professeur, directeurs adjoints de l’UMR n^o C6554, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Cuq, directeur de l’UMR n^o C6554

UMR n^o C6590 - Espaces et sociétés

Mme Raymonde SECHET
Mme Marie-France MONNERAIS
M. Rémy ALLAIN
M. Jean-Baptiste HUMEAU
Mlle Isabelle GARAT
M. Rodolphe DODIER
M. Rémi ROUAULT

DÉC. n^o 030014DR17 du 28-03-2003

Délégation est donnée à Mme Raymonde SECHET, directrice de l’UMR n^o C6590 - Espaces et sociétés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Raymonde SECHET, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France MONNERAIS, attachée d’administration de la recherche, à M. Rémy ALLAIN, professeur, pour le site de Rennes, à M. Jean-Baptiste HUMEAU, professeur, pour le site d’Angers, à Mlle Isabelle GARAT, maîtresse de conférences, pour le site de Nantes, à M. Rodolphe DODIER, maître de conférences, pour le site du Mans, et à M. Rémi ROUAULT, maître de conférences, pour le site de Caen, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 020141DR17 du 10 septembre 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 020140DR17 du 1^er septembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6613 - Laboratoire d’acoustique de l’université du Maine

M. Sohbi SAHRAOUI
M. Jean-Claude PASCAL

DÉC. n^o 030012DR17 du 27-03-2003

Délégation est donnée à M. Sohbi SAHRAOUI, directeur de l’UMR n^o C6613 - Laboratoire d’acoustique de l’université du Maine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sohbi SAHRAOUI, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude PASCAL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020077DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6170 - Centre de recherches interlangues sur la signification en contexte (CRISCO)

M. Jacques FRANÇOIS
M. Franck NEVEU
M. Claude GUIMIER

DÉC. n^o 030104DR19 du 25-03-2003

Délégation est donnée à M. Jacques FRANÇOIS, directeur de l’UMR n^o C6170 - Centre de recherches interlangues sur la signification en contexte (CRISCO), à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 21 février 2003 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques FRANÇOIS, délégation de signature est donnée à M. Franck NEVEU, directeur adjoint, ou à M. Claude GUIMIER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6170 - Centre de recherches interlangues sur la signification en contexte (CRISCO)

M. Franck NEVEU
M. Claude GUIMIER

DÉC. n^o 030105DR19 du 25-03-2003

Délégation est donnée à M. Franck NEVEU, directeur adjoint, ou à M. Claude GUIMIER, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6170 - Centre de recherches interlangues sur la signification en contexte (CRISCO) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques François, directeur de l’UMR n^o C6170