Délégations de signature

Administration centrale

SGCN

Mme Monique QUEROU
Mme Francine BIZOT

DEC n° 040009DR16 du 22-03-2004

Délégation est donnée à Madame Monique QUEROU, secrétaire générale du Comité national de la recherche scientifique (SGCN), à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles au SGCN  :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b) les commandes d’un montant inférieur à 1 000 euros hors taxes, soit 1 196 euros TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Monique QUEROU, délégation est donnée à Madame Francine BIZOT, adjointe de la secrétaire générale du SGCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 000203DR16 du 21 septembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
La présente décision prend effet rétroactivement à compter du 5 novembre 2001.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Paris Michel-Ange

IN2P3

M. Brice KERBER
M. Marcel LIEUVIN
Mme Hélène YAKOVLEV

DEC n° 040018INPN du 01-03-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Brice KERBER, directeur adjoint administratif, à Monsieur Marcel LIEUVIN, directeur adjoint technique et à Madame Hélène YAKOVLEV, chef du service du budget et des affaires financières, à l’effet de signer les actes et documents concernant la passation des marchés publics de l’IN2P3.
La présente décision prend effet à compter du 1^er mars 2004. Elle abroge la décision n° 030034INPN du 15 avril 2003.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

SDV

M. Bernard PAU

DEC n° 040023DAJ du 25-03-2004

Délégation est donnée à M. Bernard PAU, directeur du département scientifique des Sciences de la vie, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, le 31 mars 2004 à Toulouse, le protocole d’accord « Engagement de la Cancéropole Toulouse-Midi-Pyrénées ».

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

SG

M. Jacques BERNARD

DEC n° 040024DAJ du 01-04-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l'effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du lundi 5 avril 2004 au mardi 6 avril 2004 inclus.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Délégations

DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie

M. Dominique PACOT

DEC n° 04D006DR18 du 03-02-2004

Délégation est donnée à M. Dominique PACOT, Ingénieur d’Etude, à l’effet de signer au nom du délégué régional :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er –I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er – I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie

Mme Carole BROUX

DEC n° 04D007DR18 du 03-02-2004

Délégation est donnée à Mme Carole BROUX, Assistant Ingénieur, à l’effet de signer au nom du délégué régional :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er –I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er – I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie

Mme Christine USEILLE

DEC n° 04D008DR18 du 03-02-2004

Délégation est donnée à Mme Christine USEILLE, Ingénieur de Recherche, à l’effet de signer au nom du délégué régional :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er –I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er – I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie

Mme Micheline LIAGRE

DEC n° 04D009DR18 du 03-02-2004

Délégation est donnée à Mme Micheline LIAGRE, Ingénieur d’Etude, à l’effet de signer au nom du délégué régional :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er – I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er – I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

Laboratoires

IN2P3

USR n° 6402 - Centre de calcul de l’IN2P3

M. Denis LINGLIN
Mme Dominique FARJOT

DEC n° 040021INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Denis LINGLIN, directeur de l’USR 6402, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis LINGLIN, délégation de signature est donnée à Madame Dominique FARJOT, Ingénieur d’études de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030010INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 5139 - Groupe d’astroparticules de Montpellier

M. Alain FALVARD
Mme Sylviane BECQUET

DEC n° 040053INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Alain FALVARD, directeur de l’UMR 5139, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain FALVARD, délégation de signature est donnée à Madame Sylviane BECQUET, technicien de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030018INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 5797 - Centre d’études nucléaires de Bordeaux Gradignan

M. Bernard HAAS
M. Ludovic LE NOAN

DEC n° 040023INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Bernard HAAS, directeur de l’UMR 5797, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard HAAS, délégation de signature est donnée à Monsieur Ludovic LE NOAN, ingénieur d’études de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision abroge la décision n° 030015INPN du 17 février 2003.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique des particules

M. Jacques COLAS
Mme Marie Noëlle MINARD
Mme Marie-Pascale COLACE

DEC n° 040041INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jacques COLAS, directeur de l’UMR 5814, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques COLAS, délégation de signature est donnée à Madame Marie Noëlle MINARD, Directeur de Recherche de 2^ème classe et à Madame Marie-Pascale COLACE, Ingénieur d’études de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 03005INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 5821 - Institut des sciences nucléaires

M. Johann COLLOT
Mme Christine CHOLAT
M. Vincent COMPARAT

DEC n° 040037INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Johann COLLOT, directeur de l’UMR 5821, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Johann COLLOT, délégation de signature est donnée à Madame Christine CHOLAT, ingénieur d’études de 1^ère classe et à Monsieur Vincent COMPARAT, directeur de recherche de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision abroge la décision n° 030014INPN du 17 février 2003.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon

M. Bernard ILLE
M. Guy CHANFRAY
Mme Anne Marie FERRER

DEC n° 040031INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Bernard ILLE, directeur de l’UMR 5822, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard ILLE, délégation de signature est donnée à M. Guy CHANFRAY, professeur des universités de 2^ème classe et à Mme Anne Marie FERRER, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040003INPN du 12 décembre 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon

M. Bernard ILLE
M. Guy CHANFRAY
Mme Anne Marie FERRER
Mme Annick BLAINVILLE

DEC n° 040060INPN du 23-03-2004

Délégation est donnée à M. Bernard ILLE, directeur de l’UMR 5822, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard ILLE, délégation de signature est donnée à M. Guy CHANFRAY, professeur des universités de 2^ème classe, à Mme Anne Marie FERRER, assistant ingénieur, et à Mme Annick BLAINVILLE, ingénieur d’études de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040031INPN du 1^er mars 2004 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 6415 - Grand accélérateur national d’ions lourds

M. Marek LEWITOWICZ
M. Antoine KAHWATI

DEC n° 040029INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Marek LEWITOWICZ, responsable de l’Unité IN2P3 UMR 6415, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marek LEWITOWICZ, délégation de signature est donnée à Monsieur Antoine KAHWATI, attaché d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030008INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 6417 - Laboratoire souterrain de Modane

M. Gilles GERBIER
Mme Marie-Odile PERRET

DEC n° 040055INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Gilles GERBIER, directeur de l’UMR 6417, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles GERBIER, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Odile PERRET, ingénieur d’études de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet au 25 mars 2003. La décision n° 030019INPN du 17 avril 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 6457 - Laboratoire de physique subatomique et des techniques associées

M. Jacques MARTINO
M. Gérard PUIL
Mme Barbara ERAZMUS

DEC n° 040051INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jacques MARTINO, directeur de l’UMR 6457, à l'effet de signer, au nom du directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques MARTINO, délégation de signature est donnée à Monsieur Gérard PUIL, ingénieur de recherche de 2^ème classe et à Madame Barbara ERAZMUS, directeur de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030011INPN du 17 février 2004 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 6533 - Laboratoire de physique corpusculaire (LPC Clermont)

M. Alain BALDIT
M. Pierre HENRARD
M. Gérard MONTAROU
M. Jean-René VITRANT

DEC n° 040019INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Alain BALDIT, directeur de l’UMR 6533, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain BALDIT, délégation de signature est donnée à M. Pierre HENRARD, professeur des universités de 2^ème classe, à M. Gérard MONTAROU, directeur de recherche de 2^ème classe et à Monsieur Jean-René VITRANT, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040001INPN du 12 décembre 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 6534 - Laboratoire de physique corpusculaire de Caen€(LPC Caen)

M. Jean-François LECOLLEY
Mme Michèle DE CLAVERIE
M. Rémy BOUGAULT

DEC n° 040043INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-François LECOLLEY, directeur de l’UMR 6534, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François LECOLLEY, délégation de signature est donnée à Madame Michèle DE CLAVERIE, assistant ingénieur et à Monsieur Rémy BOUGAULT, chargé de recherche de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030017INPN du 17 février 2004 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 6550 - Centre de physique des particules de Marseille

M. Roy ALEKSAN
Mme Marie-Pierre DEVARIEUX
M. Rémy POTHEAU
M. Guy INGARSIA

DEC n° 040025INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Roy ALEKSAN, directeur de l’UMR 6550, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roy ALEKSAN, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Pierre DEVARIEUX, ingénieur d’études de 1^ère classe, à Monsieur Rémy POTHEAU, ingénieur de recherche hors classe et à Monsieur Guy INGARSIA, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040005INPN du 12 décembre 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 7500 - Institut de recherches subatomiques de Strasbourg

M. Daniel HUSS
M. Jean SCHIHIN

DEC n° 040035INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Daniel HUSS, directeur de l’UMR 7500, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel HUSS délégation de signature est donnée à M. Jean SCHIHIN, Ingénieur de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030022INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 7553 - Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France

M. Daniel VIGNAUD
Mme Emmanuelle FOISSAC
M. Gérard TRISTRAM

DEC n° 040045INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Daniel VIGNAUD, directeur de l’UMR 7553, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’Etranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Daniel VIGNAUD, délégation de signature est donnée à Madame Emmanuelle FOISSAC, ingénieur d’études de 1^ère classe et à Monsieur Gérard TRISTRAM, ingénieur de recherche hors classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030007INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 7585 - Laboratoire de physique nucléaire et des hautes énergies

M. Jean-Eudes AUGUSTIN
Mme Evelyne MEPHANE

DEC n° 040047INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Eudes AUGUSTIN, directeur de l’UMR 7585, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Eudes AUGUSTIN, délégation de signature est donnée à Madame Evelyne MEPHANE, Ingénieur de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030012INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet

M. Henri VIDEAU
M. François Paul MOREAU
M. Patrice HIE

DEC n° 040049INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Henri VIDEAU, directeur de l’UMR 7638, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri VIDEAU, délégation de signature est donnée à M. François Paul MOREAU, Directeur de Recherche de 2^ème classe et à Monsieur Patrice HIE, ingénieur d’études de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030024INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 8607 - Laboratoire de l’accélérateur linéaire

M. Bernard D’ALMAGNE
M. Serge JULLIAN
M. Etienne AUGE
Mme Brigitte RENARD

DEC n° 040039INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Bernard D’ALMAGNE, directeur de l’UMR 8607, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard D’ALMAGNE, délégation de signature est donnée à Monsieur Serge JULLIAN, Directeur de Recherche de 1^ère classe , à Monsieur Etienne AUGE, Professeur des Universités de 2^ème classe et à Madame Brigitte RENARD, Ingénieur d’études de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030006INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 8608 - Institut de physique nucléaire

Mme Dominique GUILLEMAUD-MUELLER
M. Jack JAUNET
M. Bernard BERTHIER
M. Daniel GARDES

DEC n° 040033INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Dominique GUILLEMAUD-MUELLER, directrice de l’UMR 8608, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
3. les conventions de stages.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Dominique GUILLEMAUD-MUELLER, délégation de signature est donnée à Monsieur Jack JAUNET, ingénieur de Recherche hors classe, à Monsieur Bernard BERTHIER, Directeur de recherche de 2° classe et à Monsieur Daniel GARDES, Directeur de Recherche de 2° classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030013INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse

M. Hubert FLOCARD
Mme Michèle FRERET

DEC n° 040027INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Hubert FLOCARD, directeur de l’UMR 8609, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hubert FLOCARD, délégation de signature est donnée à Madame FRERET Michèle, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030003INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

FR n° 2562 - Astroparticule et cosmologie

M. Pierre BINETRUY
M. Daniel VIGNAUD
Mme Emmanuelle FOISSAC

DEC n° 040057INPN du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Pierre BINETRUY, directeur de la FR 2562, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre BINETRUY, délégation de signature est donnée à Monsieur Daniel VIGNAUD, physicien CEA et à Madame Emmanuelle FOISSAC, ingénieur d’études de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030023INPN du 17 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3

INSU

UPR n° 2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques

M. Bernard MARTY
M. Christian FRANCE-LANORD
Mme Martine NOEL

DEC n° 040174INSU du 13-02-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard MARTY, Directeur de l'UPR 2300, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard MARTY, Directeur du « Centre de Recherches Pétrographiques et Géochimiques », délégation de signature est donnée à Monsieur Christian France-LANORD, Directeur de Recherche et Madame Martine NOEL, Assistante-ingénieur et gestionnaire du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement

M. Laurent TURPIN
Mme Pascale DELECLUSE
Mme Delphine ROUSSEL

DEC n° 040181INSU du 23-02-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Laurent TURPIN, Directeur de l'UMR 1572, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Laurent TURPIN, Directeur du laboratoire des Sciences du Climat et de l'Environnement, délégation de signature est donnée à Madame Pascale DELECLUSE, Directeur de Recherche et Directeur Adjoint du laboratoire et à Madame Delphine ROUSSEL, Cadre administrative du CEA et Responsable Administrative du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 022140INSU du 17 octobre 2002.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 5059 - Centre de bio-archéologie et d’écologie

M. Christopher CARCAILLET

DEC n° 040172INSU du 12-02-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Christopher CARCAILLET, Directeur de l'UMR 5059, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 €TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 5175 - Centre d’écologie fonctionnelle et évolutive

M. Bernard DELAY
M. Jean-Dominique LEBRETON
Mme Hélène LEMOINE

DEC n° 040171INSU du 12-02-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard DELAY, Directeur de l'UMR 5175, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 €TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard DELAY, Directeur du Centre d’Ecologie Fonctionnelle et Evolutive, délégation de signature est donné à Monsieur Jean-Dominique LEBRETON, Directeur-Adjoint et Madame Hélène LEMOINE, Ingénieur d’Etudes, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 5183 - Laboratoire de glaciologie et géophysique de l’environnement

M. Michel FILY
M. Jérôme CHAPPELLAZ
Mme Jocelyne ROQUEMORA

DEC n° 040180INSU du 20-02-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Michel FILY, Directeur de l'UMR 5183, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel FILY, Directeur du Laboratoire de Glaciologie et Géophysique de l’Environnement, délégation de signature est donnée à Monsieur Jérôme CHAPPELLAZ, directeur de recherche et directeur-adjoint du laboratoire et à Madame Jocelyne ROQUEMORA, Ingénieur d’Etudes, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 5187 - Centre d’étude spatiale des rayonnements

M. Giovanni BIGNAMI
M. Jean-André SAUVAUD
M. Philippe MIROUX
Mme Monique MERIC

DEC n° 040178INSU du 17-02-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Giovanni BIGNAMI, Directeur de l'UMR 5187, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 €TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Giovanni BIGNAMI, Directeur du Laboratoire d’Etude Spatiale des Rayonnements, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-André SAUVAUD, Directeur de Recherche et Directeur-Adjoint du laboratoire, à Monsieur Philippe MIROUX, Ingénieur d’Etudes et Secrétaire Général du laboratoire, et à Madame Monique MERIC, Ingénieur d’Etudes et Responsable budget-gestion du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 5560 - Laboratoire d’aérologie

M. Robert DELMAS
M. Franck ROUX

DEC n° 040176INSU du 17-02-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Robert DELMAS, Directeur de l'UMR 5560, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 €TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers,
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Robert DELMAS, Directeur du Laboratoire d’Aérologie, délégation de signature est donnée à Monsieur Franck ROUX, Professeur et Directeur-Adjoint, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR 5805 - Environnements et paléoenvironnements océaniques

M. Philippe BERTRAND
M. Jean-Pierre PEYPOUQUET

Mme Véronique BENARD

DEC n° 040177INSU du 17-02-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe BERTRAND, Directeur de l'UMR 5805, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 €TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe BERTRAND, Directeur du laboratoire Environnements et Paléoenvironnements Océaniques, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Pierre PEYPOUQUET, Directeur d'études et Directeur Adjoint du laboratoire et à Madame Véronique BENARD, Ingénieur d'étude et Administrateur du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 022137INSU du 17 octobre 2002.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 6203 - Laboratoire Gemini

M. Pierre EXERTIER
M. Denis MOURARD

M. Philippe MATHIAS

DEC n° 040170INSU du 05-02-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre EXERTIER, Directeur de l'UMR 6203, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 €TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pierre EXERTIER, Directeur du Laboratoire Gémini, délégation de signature est donné à Monsieur Denis MOURARD, Astronome-Adjoint et Ditecteur-Adjoint du laboratoire et Monsieur Philippe MATHIAS, Astronome-Adjoint et Responsable d’équipe, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 6505 - Photochimie moléculaire et macromoléculaire

Mme Claire RICHARD
Mme Annie ROSSI

DEC n° 040173INSU du 12-02-2004

Délégation de signature est donnée à Madame Claire RICHARD, Directrice de l'UMR 6505, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 €TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Claire RICHARD, Directrice du laboratoire de Photochimie moléculaire et macromoléculaire, délégation de signature est donné à Madame Annie ROSSI, IEHC, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 8522 - Physico-chimie des processus de combustion et de l’atmosphère

M. Jean-François PAUWELS

DEC n° 040179INSU du 17-02-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-François PAUWELS, Directeur de l'UMR 8522, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 €TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

URA n° 1875 – CERFACS

M. Jean-Claude ANDRE
M. Laurent TERRAY

DEC n° 040175INSU du 17-02-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Claude ANDRE, Directeur de l'URA 1875, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 €TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers,
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Claude ANDRE, Directeur CERFACS, délégation de signature est donnée à Monsieur Laurent TERRAY, Directeur-Adjoint, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

DR02 - Paris B

UMR n° 7586 - Institut de mathématiques

M. Gilles GODEFROY
M. Jacques FARAUT
Mme Nadine STELIANIDES
M. Bernard TEISSIER
M. Loïc TIEREL
M. Jean SAINT-RAYMOND
M. Georges SKANDALIS
Mme Colette MOEGLIN
Mme Rosita MONCHANIN
Mme Claire VOISIN
M. Jean-Marie TREPREAU
M. Raphaël ROUQUIER

DEC n° 040001DR02 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gilles GODEFROY, directeur de l’unité C7586, à l’effet de signer, au nom du délégué régional :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur GODEFROY, délégation de signature est donnée à M. Jacques FARAUT, professeur, à Mme Nadine STELIANIDES, TCE au CNRS, à M. Bernard TEISSIER, DR1, à M. Loïc TIEREL, professeur, à M. Jean SAINT-RAYMOND, professeur, à M. Georges SKANDALIS, professeur, à Mme Colette MOEGLIN, DR1, à Mme Rosita MONCHANIN, IE CNRS, à Mme Claire VOISIN, DR CNRS, à M. Jean-Marie TREPREAU, professeur, ou à M. Raphaël ROUQUIER, DR, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7586 - Institut de mathématiques

Mme Colette MOEGLIN
Mme Rosita MONCHANIN

DEC n° 040002DR02 du 12-02-2004

Délégation est donnée à Mme Colette MOEGLIN, directeur de recherche 1^ère classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme MOEGLIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Rosita MONCHANIN, IE1C au CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles GODEFROY, directeur de l’UMR n° 7586

DR08 - Centre - Auvergne et Limousin

Décision modifiant les décisions donnant délégation de signature aux directeurs d’unité relevant de la circonscription

DEC. n° 040079DR08 du 01-03-2004

Au 1. de l’article premier des décisions

[- n° 040001DR08 (UMR n° 6101 - M. Michel COGNE),
- n° 040002DR08 (UMR n° 6024 - M. Michel FAYOL),
- n° 040003DR08 (UMR n° 6157 - M. François GERVAIS),
- n° 040004DR08 (UMR n° 6002 - M. Rachid MAHIOU),
- n° 040005DR08 (UMR n° 6069 - M. Pascal ANDRE),
- n° 040006DR08 (UMR n° 6090 - M. Abbas MOVAHHEDI)
- n° 040007DR08 (UMR n° 6158 - M. Alain QUILLIOT),
- n° 040008DR08 (UMR n° 6620 - M. Youcef AMIRAT),
- n° 040009DR08 (UMR n° 6042 - Mme Marie-Françoise ANDRE),
- n° 040010DR08 (UMR n° 6542 - M. Pierre COSNAY),
- n° 040011DR08 (UMR n° 6173 - M. Serge THIBAULT),
- n° 040012DR08 (UMR n° 6083 - M. Guy BARLES),
- n° 040013DR08 (UMR n° 6504 - M. Jean BOLTE),
- n° 040014DR08 (UMR n° 6035 - M. Jérôme CASAS),
- n° 040015DR08 (UMR n° 6016 - Mme Nadine CHAUMERLIAC),
- n° 040016DR08 (UMR n° 6505 - Mme Claire RICHARD),
- n° 040017DR08 (UMR n° 6602 - M. Jean-Paul GERMAIN),
- n° 040018DR08 (UMR n° 6615 - M. Alain BARTHELEMY),
- n° 040019DR08 (UMR n° 6003 - M. Vladimir MAYER),
- n° 040020DR08 (UMR n° 6175 - Mme Danielle MONNIAUX),
- n° 040021DR08 (UMR n° 6547 - M. Georges PICARD),
- n° 040022DR08 (UMR n° 6524 - M. Olivier MERLE),
- n° 040023DR08 (UMR n° 6606 - M. Jean-Michel POUVESLE),
- n° 040024DR08 (UMR n° 6023 - M. Christian AMBLARD),
- n° 040025DR08 (UMR n° 6638 - M. Jean-François BAUMARD),
- n° 040026DR08 (UMR n° 6005 - M. Gérald GUILLAUMET),
- n° 040027DR08 (UMR n° 6533 - M. Alain BALDIT),
- n° 040028DR08 (UMR n° 6619 - Mme Marie-Louise SABOUNGI),
- n° 040029DR08 (UMR n° 6113 - Mme Elisabeth VERGES),
- n° 040030DR08 (UMR n° 6587 - M. Patrick PLANE),
- n° 040031DR08 (UMR n° 6115 - M. Pierre-Louis BLELLY),
- n° 040032DR08 (UMR n° 6628 - M. Jean-Philippe ANKER),
- n° 040033DR08 (FRE n° 2790 - M. Gérard MONEDIAIRE),
- n° 040034DR08 (FRE n° 2783 - Mme Anne LAVIGNE),
- n° 040035DR08 (FRE n° 2701 - M. André MOLITON),
- n° 040036DR08 (FRE n° 2448 - M. Frédéric PATAT),
- n° 040037DR08 (FRE n° 2490 - M. Gaëtan HAINS),
- n° 040039DR08 (FRE n° 2815 - Mme Valérie QUESNIAUX-RYFFEL),
- n° 040074DR08 (UPS n°44 - M. Yves COMBARNOUS),
- n° 040076DR08 (UMS n° 833 - Mme Andréa FLOSSMANN),
- n° 030004DR08 (UPR n° 4301 - M. Jean-Claude BELOEIL),
- n° 020120DR08 (UPR n° 33 - M. Gilbert BLONDIAUX),
- n° 030023DR08 (UPR n° 841 - M. Jacques DALARUN),
- n° 030003DR08 (UPR n° 4211 - M. Iskender GOKALP),
- n° 030002DR08 (UPR n° 9020 - M. Jean-Pierre MARTIN),
- n° 020152DR08 (UPR n° 4212 - M. Guy MATZEN),
- n° 030025DR08 (USR n° 704 - M. Nicolas DUBOULOZ),
- n° 040080DR08 (UMR n° 6576 - Mme Marie-Luce DEMONET),]

donnant délégation de signature à chaque directeur d’unité susvisé, à l’effet de signer au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
les montants « 8 000 € HT » ou « 16 000 € HT » sont remplacés par le montant : « 45 000 € HT ».

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

Décision modifiant les décisions donnant délégation de signature pour les actes relevant des attributions de la personne responsabledes marchés

DEC n° 040082DR08 du 01-03-2004

Au 1. de l’article 1^er des décisions
[- n° 040040DR08 (UMR n° 6620),
- n° 040041DR08 (UMR n° 6042),
- n° 040042DR08 (UMR n° 6542),
- n° 040043DR08 (UMR n° 6173),
- n° 040044DR08 (UMR n° 6083),
- n° 040045DR08 (UMR n° 6504),
- n° 040046DR08 (UMR n° 6035),
- n° 040047DR08 (UMR n° 6016),
- n° 040048DR08 (UMR n° 6505),
- n° 040049DR08 (UMR n° 6602),
- n° 040050DR08 (UMR n° 6615),
- n° 040051DR08 (UMR n° 6003),
- n° 040052DR08 (UMR n° 6175),
- n° 040053DR08 (UMR n° 6547),
- n° 040054DR08 (UMR n° 6524),
- n° 040055DR08 (UMR n° 6606),
- n° 040056DR08 (UMR n° 6023),
- n° 040057DR08 (UMR n° 6638),
- n° 040058DR08 (UMR n° 6005),
- n° 040059DR08 (UMR n° 6533),
- n° 040060DR08 (UMR n° 6619),
- n° 040061DR08 (UMR n° 6113),
- n° 040062DR08 (UMR n° 6587),
- n° 040063DR08 (UMR n° 6628),
- n° 040064DR08 (UMR n° 6115),
- n° 040065DR08 (FRE n° 2790),
- n° 040066DR08 (FRE n° 2783),
- n° 040068DR08 (FRE n° 2448),
- n° 040069DR08 (FRE n° 2490),
- n° 040071DR08 (FRE n° 2815),
- n° 040072DR08 (UMR n° 6069),
- n° 040075DR08 (UPS n° 44),
- n° 040077DR08 (UMS n° 833),
- n° 040078DR08 (UMR n° 6158),
- n° 030008DR08 (UPR n° 4301),
- n° 020073DR08 (UPR n° 33),
- n° 030024DR08 (UPR n° 841),
- n° 040007DR08 (UPR n° 9020),
- n° 020095DR08 (UPR n° 4212),
- n° 030026DR08 (USR n° 704),
- n° 020087DR08 (FR n° 2404),
- n° 020089DR08 (FR n° 776),
- n° 020069DR08 (GDR n° 670),
- n° 030030DR08 (GDR n° 2522),
- n° 020079DR08 (GDR n° 2023),
- n° 020180DR08 (GDR n° 2489),
- n° 020181DR08 (GDR n° 2513),
- n° 020102DR08 (GDR n° 1851),
- n° 040086DR08 (GDR n° 2759),
- n° 040081DR08, (UMR n° 6576),
- n° 040088DR08 (GDR n° 98),]
donnant délégation de signature pour les actes relevant des attributions de la personne responsable des marchés pour les unités susvisées :
« l’article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ » est remplacé par « l’article 2 § 2-1 de la décision n° 040014DAJ ».
Au 2. de l’article 1^er des décisions suscitées, « l’article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ » est remplacé par « l’article 2 § 2-8 de la décision n° 040014DAJ ».

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6158 - Laboratoire d'informatique de modélisation et d'optimisation des systèmes

M. Alain QUILLIOT
M. Philippe MAHEY
Mme Béatrice BOURDIEU

DEC n° 040007DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Alain QUILLIOT, Directeur de l'UMR 6158, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Alain QUILLIOT, délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe MAHEY, Professeur des Universités, à Madame Béatrice BOURDIEU, Technicien de Classe Normale, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6158 - Laboratoire d'informatique de modélisation et d'optimisation des systèmes

M. Philippe MAHEY
Mme Béatrice BOURDIEU

DEC n° 040078DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe MAHEY, Professeur des Universités, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe MAHEY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus, à Madame Béatrice BOURDIEU, Technicien de Classe Normal.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain QUILLIOT, Directeur de l'UMR n° 6158

UMR n° 6173 - Cité, territoires, environnement et société

M. Serge THIBAULT
M. Bernard HEYBERGER
Mme Corinne LARRUE
Mme Elisabeth ZADORA-RIO
Mme Evelyne DEQUEANT

DEC n° 040011DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Serge THIBAULT, Directeur de l'UMR 6173, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Serge THIBAULT, délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard HEYBERGER, Professeur des Universités, à Madame Corinne LARRUE, Professeure des Universités, à Madame Elisabeth ZADORA-RIO, Directrice de Recherche et à Madame Evelyne DEQUEANT, Assistant Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6173 - Cité, territoires, environnement et société

Mme Evelyne DEQUEANT

DEC n° 040043DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Madame Evelyne DEQUEANT, Assistant Ingénieur, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Serge THIBAULT, directeur de l’UMR n° 6173

UMR n° 6576 - Centre d’études supérieures de la Renaissance

Mme Marie-Luce DEMONET
M. Philippe VENDRIX
M. Franck LA BRASCA

DEC n° 040080DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Marie-Luce DEMONET, directrice de l'UMR 6576, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie-Luce DEMONET, délégation de signature est donnée à Philippe VENDRIX, Chargé de Recherche et à Franck LA BRASCA, Professeur des Universités aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6576 - Centre d’études supérieures de la Renaissance

M. Philippe VENDRIX
M. Franck LA BRASCA

DEC n° 040081DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe VENDRIX, Chargé de recherche, à l'effet de signer au nom de la Directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe VENDRIX délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Franck LA BRASCA, Professeur des Universités.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marie-Luce DEMONET, directrice de l’UMR n° 6576

UMR n° 6090 - Laboratoire d’arithmétique, de calcul formel et d’optimisation

M. Abbas MOVAHHEDI
M. Christian MALIVERT

DEC n° 040094DR08 du 01-04-2004

Délégation est donnée à Abbas MOVAHHEDI, Directeur de l'UMR 6090, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Abbas MOVAHHEDI, délégation de signature est donnée à Monsieur Christian MALIVERT, professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 040006DR08 du 1^er janvier 2004 modifiée donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMR n° 6090 - Laboratoire d’arithmétique, de calcul formel et d’optimisation

M. Christian MALIVERT

DEC n° 040095DR08 du 01-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christian MALIVERT, professeur des Universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2 § 2-1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2 § 2-8 de la décision n° 040014DAJ susvisée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Abbas MOVAHHEDI, directeur de l’UMR n° 6090

GDR n° 2759 - Propulsion spatiale à plasma

M. Michel DUDECK
Mme Hélène MAZÉAS

DEC n° 040085DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Michel DUDECK, Directeur du GDR 2759, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Michel DUDECK, délégation de signature est donnée à Hélène MAZÉAS, Technicien de Classe Exceptionnelle, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

GDR n° 2759 - Propulsion spatiale à plasma

Mme Hélène MAZÉAS

DEC n° 040086DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Madame Hélène MAZÉAS, Technicien de Classe Exceptionnelle, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel DUDECK, directeur du GDR n° 2759

FRE n° 2448 - Laboratoire ultrasons signaux et instrumentation

M. Frédéric PATAT
M. Marc LETHIECQ

DEC n° 040036DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Frédéric PATAT, Directeur de la FRE 2448, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Frédéric PATAT, délégation de signature est donnée à Monsieur Marc LETHIECQ, Professeur des Universités aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FRE n° 2448 - Laboratoire ultrasons signaux et instrumentation

M. Marc LETHIECQ

DEC n° 040068DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Marc LETHIECQ, Professeur des Universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Frédéric PATAT, directeur de la FRE n° 2448

FRE n° 2790 - Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme

M. Gérard MONEDIAIRE
M. Bernard DROBENKO

DEC n° 040033DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Gérard MONEDIAIRE, Directeur de la FRE 2790, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Gérard MONEDIAIRE, délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard DROBENKO, Maître de conférences aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FRE n° 2790 - Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l’environnement, de l’aménagement et de l’urbanisme

M. Bernard DROBENKO

DEC n° 040065DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard DROBENKO, Maître de conférences, à l'effet de signer au nom du directeur de l’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérard MONEDIAIRE, directeur de la FRE n° 2790

UMS n° 833 - Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand

M. Andréa FLOSSMANN
M. Pierre SCHIANO

DEC n° 040076DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Andréa FLOSSMANN, Directrice de l'UMS 833, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Andréa FLOSSMANN, délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre SCHIANO, Professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus..

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

UMS n° 833 - Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand

M. Pierre SCHIANO

DEC n° 040077DR08 du 01-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre SCHIANO, Professeur des universités, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Andréa FLOSSMANN, directrice de l’UMR n° 833

FR n° 776 - Energétique, propulsion, espace, environnement

M. Iskender GOKALP

DEC n° 040093DR08 du 01-03-2004

Au 1. de l’article premier de la décision [n° 020141DR08 du 1^er mars 2002] donnant délégation de signature à Iskender GOKALP, à l’effet de signer au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
le montant « 16 000 € HT » est remplacé par le montant : « 45 000 € HT ».

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FR n° 2708 - Physique et chimie du vivant

M. Jean-Claude BELOEIL
Mme Viviane THUILLIER

DEC n° 040083DR08 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Jean-Claude BELOEIL, Directeur de la FR 2708, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Claude BELOEIL, délégation de signature est donnée à Madame Viviane THUILLIER, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

FR n° 2708 - Physique et chimie du vivant

Mme Viviane THUILLIER

DEC n° 040084DR08 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Viviane THUILLIER, Ingénieur d’Etudes, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2 § 2-1 de la décision n° 040014DAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2 § 2-8 de la décision n° 040014DAJ susvisée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude BELOEIL, directeur de la FR n° 2708

DR10 - Alsace

UPR n° 9022 - Réponse immunitaire et développement chez les insectes - Laboratoire de biologie générale

M. Jules HOFFMANN
M. Charles HETRU
Mme Paule VANNSON-DROUARD
M. Jean-Marc REICHHART

DEC n° 040003DR10 du 20-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jules HOFFMANN, directeur de l’UPR n° A9022 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jules HOFFMANN, délégation de signature est donnée à Monsieur Charles HETRU [DR-CNRS], à Madame Paule VANNSON-DROUARD ainsi qu’à Monsieur Jean-Marc REICHHART [Prof.-ULP] aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020056DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature à l'effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l'émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UPR n° 9022 - Réponse immunitaire et développement chez les insectes - Laboratoire de biologie générale

M. Charles HETRU
Mme Paule VANNSON-DROUARD
M. Jean-Marc REICHHART

DEC n° 040004DR10 du 20-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Charles HETRU [DR-CNRS], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Charles HETRU, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Paule VANNSON-DROUARD.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Paule VANNSON-DROUARD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean-Marc REICHHART.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jules HOFFMANN, directeur de l’UMR n° 9022

DR11 - Rhône-Alpes, site Alpes

UPS n° 2070 - Consortium de recherches pour l’émergence de technologies avancées - CRETA

M. Eric BEAUGNON
Mme Marie-Dominique BERNARDINIS

DEC n° 040008DR11 du 01-02-2004

Délégation est donnée à M. Eric BEAUGNON, Maître de Conférence UJF, directeur de l’unité intitulée « CRETA – Consortium de recherches pour l’émergence de technologies avancées », à l’effet de signer, au nom du Délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Eric BEAUGNON, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Dominique BERNARDINIS, technicien de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Eric BEAUGNON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 020071DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n° 2542 - Fédération micro-et-nano - technologies

M. Olivier JOUBERT

DEC n° 040014DR11 du 26-03-2004

Délégation est donnée à M. Olivier JOUBERT, Directeur de recherche, directeur de la FR N° 2542 intitulée « Fédération micro-et nano - technologies », à l’effet de signer, au nom du Délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n° 030060DR11 du 18 juin 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2004.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

DR14 - Midi-Pyrénées

UMR n° 5085 - Centre interuniversitaire de recherche et d’ingénierie des matériaux

M. Francis MAURY
M. Abel ROUSSET
Mme Christiane BONINO
M. Dominique BONSIRVEN

DEC n° 040009DR14 du 04-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Francis MAURY, directeur de l'UMR 5085, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Francis MAURY, délégation de signature est donnée à Monsieur Abel ROUSSET, PRCE, Madame Christiane BONINO, AI, et à Monsieur Dominique BONSIRVEN, 1D, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter de la nomination du directeur de l'unité.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPS n° 837 - Direction des systèmes d’information

M. Christian MICHAU
Mme Joëlle MARTIN-FRACHE

DEC n° 040005DR14 du 22-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christian MICHAU, directeur de l'unité UPS 837, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Christian MICHAU, délégation de signature est donnée à Madame Joëlle MARTIN-FRACHE, IR2, responsable du bureau des affaires générales et de l'administration de la DSI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter la nomination de Madame Joëlle MARTIN-FRACHE le 15 décembre 2003.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPS n° 837 - Direction des systèmes d’information

Mme Joëlle MARTIN-FRACHE

DEC n° 040006DR14 du 22-01-2004

Délégation est donnée à Madame Joëlle MARTIN-FRACHE, IR2, responsable du bureau des affaires générales et de l'administration de la DSI, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette présente décision prend effet à compter de la nomination de Madame Joëlle MARTIN-FRACHE le 15 décembre 2003.

Signé : Christian MICHAU, directeur de l’UPS n° 837

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

FRE n° 2729 - Laboratoire d’informatique de Nantes Atlantique

M. Frédéric BENHAMOU
Mme Béatrice DAILLE

DEC n° 040130DR17 du 02-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Frédéric BENHAMOU, Directeur de l’unité, FRE 2729, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Fred BENHAMOU délégation de signature est donnée à Madame Béatrice DAILLE, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UPS n° 2682 - Molécules et cibles thérapeutiques

M. Marc BLONDEL
M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice FAURE

DEC n° 040128DR17 du 26-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Marc BLONDEL, Chargé de recherche, Monsieur Marc MENEYROL, Ingénieur de recherche et à Madame Béatrice FAURE, Assistante-Ingénieur, à l'effet de signer au nom du Directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Laurent MEIJER, directeur de l’UPS n° 2682

DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 6022 - Génie enzymatique et cellulaire

M. Alain FRIBOULET

DEC n° 04D004DR18 du 03-02-2004

Délégation est donnée à M. Alain FRIBOULET, Directeur de l’unité n° 6022 - Génie enzymatique et cellulaire, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions, toutes destinations à l'exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Les décisions antérieures n° 02D056DR18, du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n° 02D056DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8141 - Laboratoire de géographie des milieux anthropisés

M. Claude KERGOMARD
Mme Helga-Jane SCAWELL

DEC n° 04D018DR18 du 05-04-2004

Délégation est donnée à M Claude KERGOMARD directeur de l’unité UMR8141, à effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions, toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M Claude KERGOMARD, délégation de signature est donnée à Mme Helga-Jane SCAWELL, Maître de Conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 02D071DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8525 - Laboratoire synthèse, structure et fonction des biomolécules

M. Guy LIPPENS
Mme Christine MAKIVIC

DEC n° 04D022DR18 du 05-04-2004

Délégation est donnée à M Guy LIPPENS directeur de l’unité UMR8525, à effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions, toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M Guy LIPPENS, délégation de signature est donnée à Mme Christine MAKIVIC, Secrétaire de direction, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8526 - Laboratoire des mécanismes du développement de la cancérisation

M. Dominique STEHELIN
Mme Virginie MATTOT

DEC n° 04D020DR18 du 05-04-2004

Délégation est donnée à M Dominique STEHELIN directeur de l’unité UMR8526, à effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions, toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M Dominique STEHELIN, délégation de signature est donnée à Mme Virginie MATTOT, Chargé de Recherche, pour la subvention du GEFLUC [CDP 1MS033] aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2726 - Laboratoire des neurosciences fonctionnelles et pathologies

Mme Muriel BOUCART

DEC n° 04D013DR18 du 05-04-2004

Délégation est donnée à Mme Muriel BOUCART directrice de l’unité FRE2726 , à effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. Les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 750 € à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions, toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2733 - Laboratoire de recherche en informatique d’Amiens

M. Gilles KASSEL

DEC n° 04D014DR18 du 05-04-2004

Délégation est donnée à M. Gilles KASSEL directeur de l’unité FRE2733 , à effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 750 € à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions, toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2779 - Laboratoire des glucides

Mme Florence DJEDAINI - PILARD

DEC n° 04D012DR18 du 05-04-2004

Délégation est donnée à Mme Florence DJEDAINI - PILARD directrice de l’unité FRE2779 , à effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 750 € à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions, toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2788 - Centre de recherche universitaire psychanalyses et pratiques sociales

M. Markos ZAFIROPOULOS

DEC n° 04D015DR18 du 05-04-2004

Délégation est donnée à M. Markos ZAFIROPOULOS directeur de l’unité FRE2788 , à effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions, toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 02D060DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2833 - Laboratoire de génie mécanique pour les matériaux et les structures

M. Jean Marc ROELANDT
Mme Muriel KANOUN

DEC n° 04D003DR18 du 03-02-2004

Délégation est donnée à M. Jean Marc ROELANDT, Directeur de l’unité « Laboratoire de génie mécanique pour les matériaux et les structures » FRE2833, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions, toutes destinations à l'exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean Marc ROELANDT, la délégation de signature est donnée à Mme Muriel KANOUN, Secrétaire, les commandes d’un montant inférieur à 700 € HT.
Les décisions antérieures n° 02D018DR18, du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n° 02D018DR18 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FR n° 2416 - Centre d’études et de recherche lasers et applications

M. Dominique DEROZIER
M. Pascal DEVOLDER

DEC n° 04D016DR18 du 05-04-2004

Délégation est donnée à M. Dominique DEROZIER directeur de l’unité FR2416 , à effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions, toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absences ou d’empêchement de M. Dominique DEROZIER, la délégation de signature est donnée à M. Pascal DEVOLDER, Directeur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 02D061DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

DR19 - Normandie

UMR n° 6068 - Laboratoire d’acoustique ultrasonore et d’électronique

M. Jean-Louis IZBICKI

M. Jean-Marc CONOIR

DEC n° 040014DR19 du 06-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis IZBICKI, directeur de l’unité UMR 6068, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 1^er janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Louis IZBICKI, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Marc CONOIR, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

UMR n° 6068 - Laboratoire d’acoustique ultrasonore et d’électronique

M. Jean-Marc CONOIR

DEC n° 040015DR19 du 15-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marc CONOIR, Directeur de Recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Louis IZBICKI, directeur de l’UMR n° 6068

UMR n° 6072 - Groupe de Recherche en Informatique, Image, Automatique et Instrumentation de Caen (GREYC)

M. Régis CARIN

M. Etienne GRANDJEAN

DEC n° 040012DR19 du 06-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Régis CARIN, directeur de l’unité UMR 6072, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 1^er janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Régis CARIN, délégation de signature est donnée à Monsieur Etienne GRANDJEAN, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

UMR n° 6072 - Groupe de Recherche en Informatique, Image, Automatique et Instrumentation de Caen (GREYC)

M. Etienne GRANDJEAN

DEC n° 040013DR19 du 12-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Etienne GRAND-JEAN, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Régis CARIN, directeur de l’UMR n° 6072

UMR n° 6085 - Laboratoire de mathématiques Raphaël Salem (LMRS)

M. Dominique FOURDRINIER

Mme Ellen SAADA

DEC n° 030483DR19 du 01-10-2003

Délégation est donnée à Monsieur Dominique FOURDRINIER, directeur de l’UMR 6085 intitulée Laboratoire de mathématiques Raphaël Salem (LMRS), à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 01 octobre 2003 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Dominique FOURDRINIER, délégation de signature est donnée à Madame Ellen SAADA, Chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

UMR n° 6085 - Laboratoire de mathématiques Raphaël Salem (LMRS) 

Mme Ellen SAADA

DEC n° 030484DR19 du 01-10-2003

Délégation est donnée à Madame Ellen SAADA, Chargée de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Dominique FOURDRINIER, directeur de l’UMR n° 6085

UMR n° 6143 - Morphodynamique continentale et côtière (M2C)

M. Patrick LESUEUR
Mme Bernadette TESSIER
Mme Nicole POUPINET
M. Benoît LAIGNIEL

DEC n° 040018DR19 du 06-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrick LESUEUR, directeur de l’unité UMR 6143, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 1^er janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Patrick LESUEUR, délégation de signature est donnée à Madame Bernadette TESSIER, Chargée de recherche ou, Madame Nicole POUPINET Ingénieur d’études ou, Monsieur Benoît LAIGNIEL, Maître de conférences aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

UMR n° 6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie (LCS)

M. Christian FERNANDEZ
M. Alexandre VIMONT
M. Philippe BAZIN

DEC n° 040040DR19 du 13-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christian FERNANDEZ, directeur de l’unité UMR 6506, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 1^er janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Christian FERNANDEZ, délégation de signature est donnée à Monsieur Alexandre VIMONT, Ingénieur de Recherche et à Monsieur Philippe BAZIN, Ingénieur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

UMR n° 6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie (LCS)

M. Alexandre VIMONT
M. Philippe BAZIN

DEC n° 040041DR19 du 16-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alexandre VIMONT, Ingénieur de Recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alexandre VIMONT, Ingénieur de Recherche, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Philippe BAZIN, Ingénieur de Recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian FERNANDEZ, directeur de l’UMR n° 6506

UMR n° 6508 - Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux (CRISMAT)

M. Antoine MAIGNAN
Mme Maryvonne HERVIEU

DEC n° 040022DR19 du 08-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Antoine MAIGNAN, directeur de l’unité UMR 6508, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 1^er janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Antoine MAIGNAN, délégation de signature est donnée à Madame Maryvonne HERVIEU, Professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

UMR n° 6508 - Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux (CRISMAT)

Mme Maryvonne HERVIEU

DEC n° 040023DR19 du 12-01-2004

Délégation est donnée à Madame Maryvonne HERVIEU, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Antoine MAIGNAN, directeur de l’UMR n° 6508

UMR n° 6634 - Groupe de physique des matériaux (GPM)

M. Didier BLAVETTE
M. Jacques TEILLET

DEC n° 040016DR19 du 06-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Didier BLAVETTE, directeur de l’unité UMR 6634, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 1^er janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Didier BLAVETTE, délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques TEILLET, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

UMR n° 6634 - Groupe de physique des matériaux (GPM)

M. Jacques TEILLET

DEC n° 040017DR19 du 12-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques TEILLET, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Didier BLAVETTE, directeur de l’UMR n° 6634

UMR n° 8097 - Institut du longitudinal (LASMAS)

M. André GRELON
Mme Marie-Odile LEBEAUX

Mme Stéphanie PARASKIOVA

DEC n° 040034DR19 du 13-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur André GRELON, directeur par intérim de l’unité UMR 8097, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 1^er janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur André GRELON, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Odile LEBEAUX, Ingénieur de recherche ou Madame Stéphanie PARASKIOVA, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

UMR n° 8097 - Institut du longitudinal (LASMAS)

Mme Marie-Odile LEBEAUX

Mme Stéphanie PARASKIOVA

DEC n° 040035DR19 du 15-01-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-Odile LEBEAUX, Ingénieur de Recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie-Odile LEBEAUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Stéphanie PARASKIOVA, Assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : André GRELON, directeur de l’UMR n° 8097

GDR n° 2757 - Nouveaux états électroniques des matériaux : effet des corrélations, imaginer, modéliser, comprendre

M. Charles SIMON

DEC n° 040117DR19 du 22-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Charles SIMON, directeur de l’unité GDR 2757, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 1^er janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

FRE n° 2645 - Perception, systèmes, information

M. Jacques LABICHE

DEC n° 040021DR19 du 08-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques LABICHE, directeur de le FRE 2645, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 1^er janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

FRE n° 2698 - Groupe de développements méthodologiques en tomographie par émission de positons

Mme Louisa BARRE

DEC n° 040027DR19 du 12-01-2004

Délégation est donnée à Madame Louisa BARRE, directrice de l’unité FRE 2698, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 1^er janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

FRE n° 2805 - Centre de Recherches interlangues sur la signification en Contexte (CRISCO)

M. Jacques FRANCOIS
M. Franck NEVEU
Mme Martine GRENECHE

DEC n° 040054DR19 du 08-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques FRANCOIS, directeur de la FRE 2805, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 8 janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jacques FRANCOIS, délégation de signature est donnée à Monsieur Franck NEVEU, Directeur Adjoint ou Monsieur Claude GUIMIER, Professeur, ou à Madame Martine GRENECHE Technicienne de classe exceptionnelle aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie

FRE n° 2829 - Assemblages moléculaires : modélisation et imagerie SIMS

M. Camille RIPOLL

DEC n° 040051DR19 du 22-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Camille RIPOLL, directeur de l’unité FRE 2829, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, à compter du 1^er janvier 2004 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Normandie