Délégations de signature BO 05-2005

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Sommaire RMLR

Délégations de signature

Administration centrale

STIC

M. Robert PLANA

DEC. n° 050003STIC du 28-02-2005

Délégation est accordée à M. Robert PLANA, directeur du département Sciences et technologies de l’information et de la communication, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, la convention de création de l’UMS n° 2920, intitulée Observatoire des Micro- et Nano- Technologies (OMNT).

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

SPI

M. Victor SANCHEZ

DEC. n° 050022DAJ du 30-03-2005

Délégation est donnée à M. Victor SANCHEZ, directeur du département des Sciences pour l’ingénieur, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, le 1^er avril 2005, la convention cadre de coopération scientifique et technique « IROQUA » conclue entre le CNRS, Airbus France, Dassault-Aviation, Eurocopter, SNECMA-SA et l’ONERA.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

SDV

M. Bernard BIOULAC

DEC. n° 050021DAJ du 29-03-2005

Délégation est donnée à M. Bernard BIOULAC, directeur scientifique adjoint du département scientifique des Sciences de la vie, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, le 29 mars 2005 à Paris, la convention constitutive du groupement d’intérêt scientifique (GIS) « en recherche clinique épidémiologique et sociale en psychiatrie ».

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

SDV

M. Christian DEVAUX
M. Patrice SOULLIE

DEC. n° 050029DR16 du 28-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur Christian DEVAUX, Directeur du Département scientifique des Sciences de la Vie, par intérim, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles au Département des Sciences de la Vie :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b) les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € hors taxes, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Christian DEVAUX, délégation est également donnée à Monsieur Patrice SOULLIE, Secrétaire Général du Département scientifique des Sciences de la Vie, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050004DR16 du 3 janvier 2005 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

Délégations

DR15 - Aquitaine-Limousin

M. Philippe LECONTE
Mme Florence PARNIER
Mme Catherine TREMOULET

DEC. n° 050103DR15 du 01-01-2005

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe LECONTE, délégué régional pour la circonscription Aquitaine-Limousin, délégation est donnée à Mme Florence PARNIER, ingénieure de recherche et à Mme Catherine TREMOULET, ingénieure d'études, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de M. Philippe LECONTE.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

DR15 - Aquitaine-Limousin

Mme Florence PARNIER
Mme Catherine TREMOULET

DEC. n° 050096DR15 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Mme Florence PARNIER, ingénieure de recherche, adjointe au délégué régional pour la circonscription Aquitaine-Limousin, à l’effet de signer, au nom de M. Philippe LECONTE, délégué régional pour la circonscription Aquitaine-Limousin, tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application des articles 2.2, 2.4, 3.1 et 3.4 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué régional ainsi qu'en cas de changement du délégataire.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

Laboratoires

DR01 - Paris A

UMR n° 7528 - Monde iranien et indien

M. Philip HUYSE
Mme Nalini BALBIR
M. Bernard HOURCADE
Mme Maria SZUPPE

DEC. n° 050019DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Philip HUYSE, directeur de l’UMR n° 7528, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philip HUYSE, délégation de signature est donnée à Mme Nalini BALBIR, M. Bernard HOURCADE, et Mme Maria SZUPPE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040063DR01 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7528 - Monde iranien et indien

Mme Nalini BALBIR
M. Bernard HOURCADE
Mme Maria SZUPPE

DEC. n° 050020DR01 du 01-03-2005

Délégation est donnée à Mme Nalini BALBIR, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nalini BALBIR délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard HOURCADE.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nalini BALBIR et de M. Bernard HOURCADE délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Maria SZUPPE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philip HUYSE, directeur de l’UMR n° 7528

UMR n° 8533 - Institutions et dynamiques historiques de l’économie

M. Michel LESCURE
M. Robert SALAIS
M. Alessandro STANZIANI
Mme Dominique GUEGAN

DEC. n° 050017DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Michel LESCURE, directeur de l’UMR n° 8533, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel LESCURE, délégation de signature est donnée à M. Robert SALAIS, M. Alessandro STANZIANI, et Mme Dominique GUEGAN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040331DR01 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8533 - Institutions et dynamiques historiques de l’économie

M. Robert SALAIS
M. Alessandro STANZIANI
Mme Dominique GUEGAN

DEC. n° 050018DR01 du 16-03-2005

Délégation est donnée à M. Robert SALAIS, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Robert SALAIS délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Alessandro STANZIANI.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Robert SALAIS et de M. Alessandro STANZIANI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Dominique GUEGAN.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel LESCURE, directeur de l’UMR n° 8533

FRE n° 2804 - Centre de recherche français de Jérusalem

M. Pierre de MIROSCHEDJI
Mme Elisabeth WARSCHAWSKI

DEC. n° 050015DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Pierre de MIROSCHEDJI, directeur de la FRE n° 2804, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre de MIROSCHEDJI, délégation de signature est donnée à Mme Elisabeth WARSCHAWSKI, ingénieure d’étude, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

FRE n° 2804 - Centre de recherche français de Jérusalem

Mme Elisabeth WARSCHAWSKI

DEC. n° 050016DR01 du 14-03-2005

Délégation est donnée à Mme Elisabeth WARSCHAWSKI, ingénieure d’étude à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre de MIROSCHEDJI, directeur de la FRE n° 2804

DR02 - Paris B

UMR n° 7159 - Laboratoire d’océanographie et du climat : expérimentation et approches numériques

Mme Laurence EYMARD
M. Yves DANDONNEAU
Mme Catherine EMO
M. Gilles DEWAILLY

DEC. n° 050021DR02 du 25-02-2005

Délégation est donnée à Madame Laurence EYMARD, Directrice de l’UMR n° 7159, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Laurence EYMARD, délégation de signature est donnée à M. Yves DANDONNEAU, DR IRD, ou à Mme Catherine EMO, IE CNRS, et M. Gilles DEWAILLY, AI CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7159 - Laboratoire d’océanographie et du climat : expérimentation et approches numériques

M. Yves DANDONNEAU
Mme Catherine EMO
M. Gilles DEWAILLY

DEC. n° 050022DR02 du 25-02-2005

Délégation est donnée à M. Yves DANDONNEAU, DR IRD, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves DANDONNEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine EMO, IE2 CNRS, Responsable du budget du laboratoire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves DANDONNEAU et de Mme Catherine EMO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gilles DEWAILLY, AI, responsable du personnel du laboratoire et des marchés.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Laurence EYMARD, directrice de l’UMR n° 7159

UMR n° 7592 - Institut Jacques Monod

M. Jean-Antoine LEPESANT
M. Maurice BRUN

DEC. n° 050025DR02 du 16-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur LEPESANT, Directeur de l’UMR n° 7592, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur LEPESANT, délégation de signature est donnée à M. Maurice BRUN, secrétaire général de l’Institut, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7592 - Institut Jacques Monod

M. Maurice BRUN

DEC. n° 050026R02 du 16-03-2005

Délégation est donnée à M. Maurice BRUN, secrétaire général, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Antoine LEPESANT, directeur de l’UMR n° 7592

UMR n° 7606 - Laboratoire d'informatique de Paris 6

M. Patrick GALLINARI
Mme Anne DOUCET
Mme Nicole BOHELAY

DEC. n° 050015DR02 du 21-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur GALLINARI, Directeur de l’UMR n° 7606, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur GALLINARI, délégation de signature est donnée à Mme Anne DOUCET, Professeur, Directeur Adjoint de l’UMR n° 7606, ou à Mme Nicole BOHELAY, Secrétaire générale, IE1, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7606 - Laboratoire d'informatique de Paris 6

Mme Anne DOUCET
Mme Nicole BOHELAY

DEC. n° 050016DR02 du 21-02-2005

Délégation est donnée à Mme Anne DOUCET, Professeur, Directeur adjoint de l’UMR n° 7606, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne DOUCET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nicole BOHELAY, IE1, Secrétaire générale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick GALLINARI, directeur de l’UMR n° 7606

DR03 - Ile-de-France Est

UPR n° 301 - Institut d’histoire du temps présent

M. Christian HENRIOT
Mme Eléonore TESTA

DEC. n° 050017DR03 du 09-03-2005

Délégation est donnée à M. Christian HENRIOT, directeur scientifique adjoint au département des Sciences de l’Homme et de la Société, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian HENRIOT, délégation de signature est donnée à Mme Eléonore TESTA, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UPR n° 324 - Équipe de recherche en ethnologie amérindienne

Mme Valentina VAPNARSKY
Mme Bonnie CHAUMEIL

DEC. n° 050012DR03 du 08-02-2005

Délégation est donnée à Mme Valentina VAPNARSKY, Chargée de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attribution de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Valentina VAPNARSKY, délégation est donnée à Mme Bonnie CHAUMEIL, Ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre CHAUMEIL, directeur de l’UPR n° 324

UMR n° 7054 - Thérapeutiques substitutives du cœur et des vaisseaux

M. Daniel LOISANCE
M. Eric ALLAIRE

DEC. n° 050014DR03 du 11-02-2005

Délégation est donnée à M. Daniel LOISANCE, Professeur, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attribution de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel LOISANCE, délégation de signature est donnée à M. Eric ALLAIRE, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040106DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Jean-Pierre BECQUEMIN, directeur de l’UMR n° 7054

FRE n° 2455 - Géomatériaux et géologie de l’ingénieur

M. Benoît DEFFONTAINES
M. Michel MADON

DEC. n° 050015DR03 du 11-02-2005

Délégation est donnée à M. Benoît DEFFONTAINES, Professeur des universités, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Benoît DEFFONTAINES, délégation de signature est donnée à M. Michel MADON, Directeur adjoint par intérim, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

DR04 - Ile-de-France Sud

UPR n° 3251 - Laboratoire d’informatique pour la mécanique et les sciences de l’ingénieur

M. Patrick LE QUÉRÉ
M. Philippe TARROUX
Mme Karine THOMAZEAU

DEC. n° 05A018DR04 du 01-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Patrick LE QUÉRÉ, directeur de l’UPR n° 3251, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Patrick LE QUÉRÉ, délégation de signature est également donnée à Monsieur Philippe TARROUX, professeur, Madame Karine THOMAZEAU, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A110DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UPR n° 3251 - Laboratoire d’informatique pour la mécanique et les sciences de l’ingénieur

M. Philippe TARROUX
Mme Karine THOMAZEAU

DEC. n° 05A019DR04 du 01-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Philippe TARROUX, professeur, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe TARROUX, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Karine THOMAZEAU, ingénieur de recherche, administrateur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A111DR04 du 1^er mars 2004.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick LE QUÉRÉ, directeur de l’UPR n° 3251

UMR n° 12 - Laboratoire Léon Brillouin

M. Philippe MANGIN
M. Michel ALBA
M. Alain MENELLE

DEC. n° 05A025DR04 du 08-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur Philippe MANGIN, directeur de l’UMR n° 12, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ; des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe MANGIN, délégation de signature est également donnée à Monsieur Michel ALBA, ingénieur CEA, Monsieur Alain MENELLE, ingénieur CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A130DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 12 - Laboratoire Léon Brillouin

M. Michel ALBA
M. Alain MENELLE

DEC. n° 05A026DR04 du 08-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur Michel ALBA, ingénieur CEA, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel ALBA, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Alain MENELLE, ingénieur CEA, Adjoint directeur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A131DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe MANGIN, directeur de l’UMR n° 12

UMR n° 8502 - Laboratoire de physique des solides

M. Jean-Paul POUGET
M. Marc GABAY
M. Jean-Luc PICOT
M. Dominique IMHOFF

DEC. n° 05A023DR04 du 03-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul POUGET, directeur de l’UMR n° 8502, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ; des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Paul POUGET, délégation de signature est également donnée à Monsieur Marc GABAY, professeur, Monsieur Jean-Luc PICOT, ingénieur d'études, Monsieur Dominique IMHOFF, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A142DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8502 - Laboratoire de physique des solides

M. Marc GABAY
M. Jean-Luc PICOT
M. Dominique IMHOFF

DEC. n° 05A024DR04 du 03-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Marc GABAY, professeur, sous-directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Marc GABAY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean-Luc PICOT, ingénieur d'études, administrateur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Marc GABAY et de Monsieur Jean-Luc PICOT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Dominique IMHOFF, ingénieur de recherche, sous-directeur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A143DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul POUGET, directeur de l'UMR n° 8502

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 288 - Laboratoire d’énergétique moléculaire et macroscopique, combustion (EM2C)

M. Nasser DARABIHA
Mme Karine CANTELE

DEC. n° 050035DR05 du 23-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur Nasser DARABIHA, directeur de l’UPR n° 288, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Nasser DARABIHA, délégation de signature est donnée à Mademoiselle Karine CANTELE, AI, Gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 9001 - Laboratoire des propriétés mécaniques et thermodynamiques des matériaux (LPMTM)

M. Patrick FRANCIOSI
M. Brigitte BACROIX

DEC. n° 050057DR05 du 17-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Patrick FRANCIOSI, directeur de l’UPR n° 9001, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Patrick FRANCIOSI, délégation de signature est donnée à Madame Brigitte BACROIX, DR1, Directrice adjointe de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 9001 - Laboratoire des propriétés mécaniques et thermodynamiques des matériaux (LPMTM)

M. Brigitte BACROIX

DEC. n° 050056DR05 du 17-03-2005

Délégation est donnée à Madame Brigitte BACROIX, DR1, Directrice adjointe de l’UPR n° 9001, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick FRANCIOSI, directeur de l’UPR n° 9001

UMR n° 2585 - Microbiologie et génétique moléculaire

M. Josef DEUTSCHER
M. Jean-Marie BECKERICH
M. Jean-Marc NICAUD

DEC. n° 050041DR05 du 21-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Josef DEUTSCHER, directeur de l’UMR n° 2585, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Josef DEUTSCHER, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Marie BECKERICH, DR2, Directeur adjoint de l’unité et à Monsieur Jean-Marc NICAUD, DR2, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7030 - Laboratoire d’informatique de Paris-Nord

M. Christophe FOUQUERÉ

DEC. n° 050006DR05 du 16-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur Christophe FOUQUERÉ, directeur de l’UMR n° 7030, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7055 - Préhistoire et technologie

Mme Hélène ROCHE

DEC. n° 050005DR05 du 03-02-2005

Délégation est donnée à Madame Hélène ROCHE, directrice de l’UMR n° 7055, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7533 - Laboratoire dynamiques sociales et recomposition des espaces (LADYSS)

M. Jean-Paul BILLAUD
Mme Catherine PAIX
Mme Annie GAULON
Mme Béatrice MOELLIC

DEC. n° 050032DR05 du 24-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul BILLAUD, directeur de l’UMR n° 7533, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Paul BILLAUD, délégation de signature est donnée à Madame Catherine PAIX, DR2, Directrice adjointe de l’unité, à Madame Annie GAULON, AI, secrétaire de direction et à Madame Béatrice MOELLIC, AI, secrétaire de direction, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7533 - Laboratoire dynamiques sociales et recomposition des espaces (LADYSS)

Mme Catherine PAIX
Mme Annie GAULON
Mme Béatrice MOELLIC

DEC. n° 050031DR05 du 22-02-2005

Délégation est donnée à Madame Catherine PAIX, DR2, Directrice adjointe de l’UMR n° 7533, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Catherine PAIX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Annie GAULON, AI, secrétaire de direction et à Madame Béatrice MOËLLIC, AI, secrétaire de direction.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

La décision n° 040044DR05 du 14 juin 2004 est abrogée.

Signé : Jean-Paul BILLAUD, directeur de l’UMR n° 7533

UMR n° 7535 - Laboratoire d’ethnologie et de sociologie comparative

Mme Anne-Marie PEATRIK
Mme Monique DESCIEUX

DEC. n° 050016DR05 du 16-02-2005

Délégation est donnée à Madame Anne-Marie PEATRIK, directrice de l’UMR n° 7535, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Anne-Marie PEATRIK, délégation de signature est donnée à Madame Monique DESCIEUX, AI, Responsable des affaires générales et de la gestion de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7538 - Laboratoire de physique des lasers

M. Charles Desfrançois
Mme Sabine BARBUT

DEC. n° 050004DR05 du 03-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur Charles Desfrançois, directeur de l’UMR n° 7538, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Charles Desfrançois, délégation de signature est donnée à Madame Sabine BARBUT, IE2, Administratrice du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7620 - Service d’aéronomie

M. Alain HAUCHECORNE
M. Éric CHASSEFIERE
Mme Michèle LEVASSEUR
Mme Michèle MOREAU

DEC. n° 050014DR05 du 21-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur Alain HAUCHECORNE, directeur de l’UMR n° 7620, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain HAUCHECORNE, délégation de signature est donnée à Monsieur Éric CHASSEFIERE, DR2, Directeur Adjoint de l’unité, à Madame Michèle LEVASSEUR, IE2, Administrateur de l’unité et à Madame Michèle MOREAU, AI, Administrateur adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7639 - Laboratoire d’optique appliquée (LOA)

M. Gérard MOUROU
M. Jean ETCHEPARE
Mme Dolorès BOURGEAULT

DEC. n° 050049DR05 du 21-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Gérard MOUROU, directeur de l’UMR n° 7639, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Gérard MOUROU, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean ETCHEPARE, DR2, Directeur adjoint de l’unité et à Madame Dolorès BOURGEAULT, Technicienne 2B Polytechnique, gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7639 - Laboratoire d’optique appliquée (LOA)

M. Jean ETCHEPARE
Mme Dolorès BOURGEAULT

DEC. n° 050048DR05 du 21-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean ETCHEPARE, DR2, Directeur adjoint de l’UMR n° 7639, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur ETCHEPARE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Dolorès BOURGEAULT, Technicienne 2B Polytechnique, gestionnaire de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040204DR05 du 8 septembre 2004 est abrogée.

Signé : Gérard MOUROU, directeur de l’UMR n° 7639

UMR n° 7643 - Laboratoire de physique de la matière condensée (LPMC)

M. François OZANAM
Mme Claudine HERMANN
M. Jacques PERETTI

DEC. n° 050030DR05 du 23-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur François OZANAM, directeur de l’UMR n° 7643, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François OZANAM, délégation est donnée à Madame Claudine HERMANN, Professeure à l’École Polytechnique, Directrice adjointe de l’UMR n° 7643, et à Monsieur Jacques PERETTI, CR1, Chef du groupe « Electrons-Photons-Surfaces » du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7643 - Laboratoire de physique de la matière condensée (LPMC)

Mme Claudine HERMANN
M. Jacques PERETTI

DEC. n° 050029DR05 du 17-02-2005

Délégation est donnée à Madame Claudine HERMANN, Professeure à l’École Polytechnique, Directrice adjointe de l’UMR n° 7643, et à Monsieur Jacques PERETTI, CR1, Chef du groupe « Electrons-Photons-Surfaces » du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François OZANAM, directeur de l’UMR n° 7643

UMR n° 7647 - Laboratoire de physique des interfaces et des couches minces (LPICM)

M. Bernard DRÉVILLON
M. Yvan BONNASSIEUX
Mme Laurence CORBEL

DEC. n° 050044DR05 du 30-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Bernard DRÉVILLON, directeur de l’UMR n° 7647, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard DREVILLON, délégation de signature est donnée à Monsieur Yvan BONNASSIEUX, Maître de conférence et à Madame Laurence CORBEL, SEA Polytechnique, Assistante du Directeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7647 - Laboratoire de physique des interfaces et des couches minces (LPICM)

M. Yvan BONNASSIEUX
Mme Laurence CORBEL

DEC. n° 050043DR05 du 03-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Yvan BONNASSIEUX, Maître de conférence, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Yvan BONNASSIEUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Laurence CORBEL, SEA Polytechnique, assistante du Directeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040126DR05 du 31 août 2004 est abrogée.

Signé : Bernard DRÉVILLON, directeur de l’UMR n° 7647

UMR n° 8028 - Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides (IMCCE)

M. William THUILLOT
M. Alain VIENNE
Mme Isabelle NICOLAS
Mme Sylvie LEMAITRE

DEC. n° 050002DR05 du 16-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur William THUILLOT, directeur de l’UMR n° 8028, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur William THUILLOT, délégation de signature est donnée à Monsieur Alain VIENNE, Maître de conférences, Directeur adjoint de l’unité, à Madame Isabelle NICOLAS, AI, Administratrice, et à Madame Sylvie LEMAITRE, AI, Chargée de mission, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8089 - Laboratoire de physique théorique et modélisation (LPTM)

M. The Hung DIEP

DEC. n° 050042DR05 du 10-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur The Hung DIEP, directeur de l’UMR n° 8089, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8579 - Laboratoire de mécanique des sols, structures et matériaux

M. Denis AUBRY
M. Jean-Marie FLEUREAU
Mme Arézou MODARESSI

DEC. n° 050026DR05 du 18-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur Denis AUBRY, directeur de l’UMR n° 8579, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Denis AUBRY, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Marie FLEUREAU, Professeur ECP, Directeur adjoint de l’unité, à Madame Arézou MODARESSI, Professeur ECP, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8634 - Laboratoire de magnétisme et d’optique de l’université de Versailles

M. François VARRET
M. Marcel GUYOT

DEC. n° 050039DR05 du 21-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur François VARRET, directeur de l’UMR n° 8634, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François VARRET, délégation de signature est donnée à Monsieur Marcel GUYOT, DR2, Directeur adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2508 - Laboratoire d’instrumentation, de relation individu système (LIRIS)

M. Yasser ALAYLI
M. Stéphane DELAPLACE

DEC. n° 050018DR05 du 23-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur Yasser ALAYLI, directeur de la FRE n° 2508, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Yasser ALAYLI, délégation de signature est donnée à Monsieur Stéphane DELAPLACE, Professeur, Directeur adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2508 - Laboratoire d’instrumentation, de relation individu système (LIRIS)

M. Stéphane DELAPLACE

DEC. n° 050017DR05 du 17-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur Stéphane DELAPLACE à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yasser ALAYLI, directeur de la FRE n° 2508

FRE n° 2817 - Genres, travail et mobilités

Mme Isabelle BERTAUX-WIAME
Mme Sandra NICOLAS
Mme Helena HIRATA
Mme Corinne ROMAIN

DEC. n° 050008DR05 du 07-03-2005

Délégation est donnée à Madame Isabelle BERTAUX-WIAME, directrice de la FRE n° 2817, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Isabelle BERTAUX-WIAME, délégation de signature est donnée à Madame Sandra NICOLAS, TCN, secrétaire-gestionnaire, à Madame Helena HIRATA, DR2, Directeur de recherche, et à Madame Corinne ROMAIN, TCN, secrétaire-gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2817 - Genres, travail et mobilités

Mme Sandra NICOLAS
Mme Helena HIRATA
Mme Corinne ROMAIN

DEC. n° 050007DR05 du 08-03-2005

Délégation est donnée à Mme Sandra NICOLAS, TCN, secrétaire-gestionnaire de l’unité, à Mme Helena HIRATA, DR2, Directeur de recherche, et à Mme Corinne ROMAIN, TCN, secrétaire-gestionnaire, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attribution de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Isabelle BERTAUX-WIAME, directrice de la FRE n° 2817

FRE n° 2888 - Fondements des organisations et des régulations de l’univers marchand (FORUM)

M. Olivier FAVEREAU
M. Éric BROUSSEAU
M. François EYMARD-DUVERNAY

DEC. n° 050053DR05 du 24-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Olivier FAVEREAU, directeur de la FRE n° 2888, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Olivier FAVEREAU, délégation de signature est donnée à Messieurs Éric BROUSSEAU et François EYMARD-DUVERNAY, Professeurs, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2888 - Fondements des organisations et des régulations de l’univers marchand (FORUM)

M. Éric BROUSSEAU
M. François EYMARD-DUVERNAY

DEC. n° 050052DR05 du 24-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Éric BROUSSEAU, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Éric BROUSSEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur François EYMARD-DUVERNAY, Professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Olivier FAVEREAU, directeur de la FRE n° 2888

UPS n° 855 - Division technique INSU/SDU

M. François BAUDIN
Mme Séverine DELACENSERIE

DEC. n° 050037DR05 du 23-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur François BAUDIN, directeur de l’UPS n° 855, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François BAUDIN, délégation de signature est donnée à Madame Séverine DELACENSERIE, AI, gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UPS n° 855 - Division technique INSU/SDU

Mme Séverine DELACENSERIE

DEC. n° 050036DR05 du 21-02-2005

Délégation est donnée à Madame Séverine DELACENSERIE, AI, gestionnaire de l’UPS n° 855, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François BAUDIN, directeur de l’UPS n° 855

UMS n° 2201 - Observatoire de Paris

M. Daniel EGRET

DEC. n° 050045DR05 du 24-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Daniel EGRET, directeur de l’UMS n° 2201, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FR n° 2422 - Capitalisme(s) et démocratie(s)

M. François EYMARD-DUVERNAY
Mme Isabelle BILON

DEC. n° 050047DR05 du 24-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur François EYMARD-DUVERNAY, directeur de la FR n° 2422, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François EYMARD-DUVERNAY, délégation de signature est donnée à Madame Isabelle BILON, IE2, Administratrice scientifique de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FR n° 2422 - Capitalisme(s) et démocratie(s)

Mme Isabelle BILON

DEC. n° 050046DR05 du 17-03-2005

Délégation est donnée à Madame Isabelle BILON, IE2, Administratrice scientifique de la FR n° 2422, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040108DR05 du 2 août 2004 est abrogée.

Signé : François EYMARD-DUVERNAY, directeur de la FR n° 2422

DR06 - Nord-Est

UMR n° 5118 - Laboratoire d’économie et de gestion

Mme Catherine BAUMONT
Mme Elisabeth PENEZ

DEC. n° 050007DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Madame Catherine BAUMONT, Directrice de l’UMR n° 5118, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Catherine BAUMONT, délégation de signature est donnée à Madame Elisabeth PENEZ, Technicienne de classe exceptionnelle relevant de l’Université de Bourgogne, gestionnaire au sein de l’UMR n° 5118, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

UMR n° 5584 - Institut de mathématiques de Bourgogne

M. Didier ARNAL
M. François BLAIS

DEC. n° 050005DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Didier ARNAL, Directeur de l’UMR n° 5584, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Didier ARNAL, délégation de signature est donnée à Monsieur François BLAIS, Maître de Conférences relevant de l’Université de Bourgogne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

UMR n° 7039 - Centre de recherche en automatique de Nancy

M. Alain RICHARD
M. Didier WOLF
Mme Christelle KONDRATOW

DEC. n° 050016DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Alain RICHARD, Directeur de l’UMR n° 7039, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain RICHARD, délégation de signature est donnée à Monsieur Didier WOLF, Professeur de l’INPL, Directeur Adjoint de l’UMR n° 7039, ainsi qu’à Madame Christelle KONDRATOW, technicienne CNRS, secrétaire-gestionnaire de l’UMR n° 7039, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

UMR n° 7132 - Laboratoire matériaux optiques, photonique et systèmes

M. Marc FONTANA

DEC. n° 050013DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Marc FONTANA, Directeur de l’UMR n° 7132, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

UMR n° 7146 - Ecotoxicité, santé environnementale

Mme Paule VASSEUR

DEC. n° 050017DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Madame Paule VASSEUR, Directrice de l’UMR n° 7146, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

UMR n° 7502 - Institut Elie Cartan

M. Antoine HENROT
Mme Chantal LECOMTE

DEC. n° 050014DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Antoine HENROT, Directeur de l'UMR n° 7502, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Antoine HENROT, délégation de signature est donnée à Madame Chantal LECOMTE, agent contractuel auprès du CUCES Universités de catégorie Assistant Ingénieur (CDI n°PB/83/141/AW), assistante du Directeur de l’UMR n° 7502, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

UMR n° 7564 - Laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l'environnement

M. Jean-Claude BLOCK
M. Michel PERDICAKIS

DEC. n° 050008DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Claude BLOCK, Directeur de l'UMR n° 7564, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Claude BLOCK, délégation de signature est donnée à Monsieur Michel PERDICAKIS, Ingénieur de recherche CNRS de 1re classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

UMR n° 7566 - Géologie et gestion des ressources minérales et énergétiques

M. Michel CATHELINEAU
Mme Marie-Odile CAMPADIEU

DEC. n° 050009DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Michel CATHELINEAU, Directeur de l'UMR n° 7566, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel CATHELINEAU, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Odile CAMPADIEU, Technicienne de classe normale relevant de l’Université Henri Poincaré Nancy I, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

UMR n° 7568 - Laboratoire de chimie-physique macromoléculaire

Mme Brigitte JAMART
Mlle Anne JONQUIERES
Mlle Jeanine FOURIER

DEC. n° 050015DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Madame Brigitte JAMART, Directrice de l'UMR n° 7568, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Brigitte JAMART, délégation de signature est donnée à Mademoiselle Anne JONQUIERES, Chargée de Recherche CNRS de 1^re classe ainsi qu’à Madame Jeanine FOURIER, Technicienne CNRS de classe exceptionnelle, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

UMR n° 7570 - Laboratoire de science et génie des surfaces

M. Jean-Philippe BAUER
Mme Martine SCHNEIDER

DEC. n° 050006DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Philippe BAUER, Directeur de l’UMR n° 7570, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Philippe BAUER, délégation de signature est donnée à Madame Martine SCHNEIDER – Technicienne de la recherche relevant de l’Université Henri Poincaré Nancy I et affectée à l’Ecole des Mines de Nancy depuis le 1^er septembre 2004, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

UMR n° 7584 - Laboratoire de science et génie des matériaux et de métallurgie

M. Pierre ARCHAMBAULT
M. Denis ABLITZER
Mme Liliane MACHEPY

DEC. n° 050004DR06 du 01-01-20045

Délégation est donnée à Monsieur Pierre ARCHAMBAULT, Directeur de l'UMR n° 7584, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre ARCHAMBAULT, délégation de signature est donnée à Monsieur Denis ABLITZER, Professeur INPL, ainsi qu’à Madame Liliane MACHEPY, Technicienne CNRS de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

UMR n° 7630 - Département de chimie physique des réactions

M. Gabriel-Walter WILD
M. Paul-Marie MARQUAIRE

DEC. n° 050018DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Gabriel-Walter WILD, Directeur de l'UMR n° 7630, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gabriel-Walter WILD, délégation de signature est donnée à Monsieur Paul-Marie MARQUAIRE, Directeur Adjoint de l’UMR n° 7630, Directeur de Recherche CNRS 2^e classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

FRE n° 2661 - Laboratoire d'informatique de l'Université de Franche-Comté

M. Jacques JULLIAND
M. Hervé GUYENNET

DEC. n° 050003DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jacques JULLIAND, Directeur de la FRE n° 2661, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jacques JULLIAND, délégation de signature est donnée à Monsieur Hervé GUYENNET, Professeur relevant de l’Université de Franche-Comté, Directeur Adjoint de la FRE n° 2661, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 040112DR06 du 15 octobre 2004.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

FRE n° 2740 - Centre de recherche de climatologie

M. Bernard FONTAINE
M. Pierre CAMBERLIN

DEC. n° 050083DR06 du 03-12-2004

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bernard FONTAINE, délégation est également donnée à Monsieur Pierre CAMBERLIN, Maître de conférences relevant de l’Université de Bourgogne affecté à la FRE n° 2740, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
La présente décision complète la décision n° 040101DR06 du 15 octobre 2004.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

FR n° 2797 - Institut Jean Lamour : matériaux-métallurgie-nanosciences-surfaces

M. Jean-Marie DUBOIS
M. Michel PIECUCH

DEC. n° 050012DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marie DUBOIS, Directeur de la FR n° 2797, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Marie DUBOIS, délégation de signature est donnée à Monsieur Michel PIECUCH, Professeur relevant de l’Université Henri Poincaré Nancy I, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

FR n° 2843 - Fédération de chimie de Nancy

M. Yves CHAPLEUR

DEC. n° 050010DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Yves CHAPLEUR, Directeur de la FR n° 2843, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

DR07 - Rhône-Auvergne

UMR n° 5008 – Centre de thermique de Lyon (CETHIL)

Mme Danièle ESCUDIE
Mme Agnès BAILLY

DEC. n° 050092DR07 du 22-03-2005

Délégation est donnée à Madame Danièle ESCUDIE, Directeur de l’UMR n° 5008, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Danièle ESCUDIE, délégation de signature est donnée à Madame Agnès BAILLY, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône–Auvergne

UMR n° 5208 - Institut Camille Jordan

M. Thierry FACK
M. Vitaly VOLPERT

DEC. n° 050089DR07 du 07-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Thierry FACK, Directeur de l’UMR n° 5208, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Thierry FACK, délégation de signature est donnée à Monsieur Vitaly VOLPERT, Directeur Adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5611 - Littérature, idéologies, représentations (LIRE)

M. Philippe REGNIER
Mme Christine PLANTE
M. Sarga MOUSSA
Mme Isabelle TREFF

DEC. n° 050088DR07 du 07-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Philippe REGNIER, Directeur de l’UMR n° 5611, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe REGNIER, délégation est donnée à Madame Christine PLANTE, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe REGNIER et de Madame Christine PLANTE, délégation est donnée à Monsieur Sarga MOUSSA, Directeur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe REGNIER, de Madame Christine PLANTE et de Monsieur Sarga MOUSSA, délégation est donnée à Madame Isabelle TREFF, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

GDR n° 2539 – Les entreprises françaises sous l’Occupation

M. Hervé JOLY

DEC. n° 050090DR07 du 15-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Hervé JOLY, Directeur du GDR n° 2539, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

DR08 - Centre - Poitou-Charentes

UMR n° 6046 - Laboratoire de géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine

M. Michel BRUNET
M. Patrick VIGNAUD
Mme Ghislaine FLORENT

DEC. n° 050014DR08 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Michel BRUNET, Directeur de l’UMR n° 6556, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Michel BRUNET, délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick VIGNAUD, Maître de conférences, et Madame Ghislaine FLORENT, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre - Poitou-Charentes

UMR n° 6046 - Laboratoire de géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine

M. Patrick VIGNAUD
Mme Ghislaine FLORENT

DEC. n° 050015DR08 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Patrick VIGNAUD, Maître de conférences, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Patrick VIGNAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Gislaine FLORENT, Technicienne.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel BRUNET, directeur de l’UMR n° 6046

UMR n° 6619 - Centre de recherche sur la matière divisée

Mme Marie-Louise SABOUNGI
Mme Caroline ANDREAZZA

DEC. n° 050098DR08 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Mme Marie-Louise SABOUNGI, Directrice de l'UMR n° 6619, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Louise SABOUNGI, délégation de signature est donnée à Madame Caroline ANDREAZZA, Maître de Conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre – Poitou-Charentes

GDR n° 2023 - Nouveaux matériaux pour déchets

M. Gilbert BLONDIAUX
Mme Marina TEYSSANDIER

DEC. n° 050073DR08 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Gilbert BLONDIAUX, Directeur du GDR n° 2023, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Gilbert BLONDIAUX, délégation de signature est donnée à Marina TEYSSANDIER, Adjoint technique, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre - Poitou-Charentes

GDR n° 2023 - Nouveaux matériaux pour déchets

Mme Marina TEYSSANDIER

DEC. n° 050105DR08 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Madame Marina TEYSSANDIER, Adjoint technique, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilbert BLONDIAUX, directeur du GDR n° 2023

GDR n°2657 - Approche pluridisciplinaire de la production verbale écrite

M. Denis ALAMARGOT

DEC. n° 050001DR08 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Denis ALAMARGOT, Directeur du GDR n° 2657, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre - Poitou-Charentes

FRE n° 2791 - Centre d'études sur la coopération juridique internationale (CECOJI)

Mme Marie CORNU
M. Dominique BREILLAT
Mme Sylvie LAURENS-AUBRY

DEC. n° 050018DR08 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Marie CORNU, Directrice de la FRE n° 2791, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Marie CORNU, délégation de signature est donnée à Monsieur Dominique BREILLAT, Professeur des universités, et Madame Sylvie LAURENS-AUBRY, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre – Poitou-Charentes

FRE n° 2791 - Centre d'études sur la coopération juridique internationale (CECOJI)

M. Dominique BREILLAT
Mme Sylvie LAURENS-AUBRY

DEC. n° 050019DR08 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Dominique BREILLAT, Professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Dominique BREILLAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Sylvie LAURENS-AUBRY, Ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marie CORNU,Directrice de la FRE n° 2791

FR n° 2862 - Mécanique, matériaux, énergétique

M. Jean-Paul BONNET

DEC. n° 050107DR08 du 01-01-2005

Article premier : Délégation est donnée à Jean-Paul BONNET, Directeur de la FR n° 2862, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre – Poitou-Charentes

DR10 - Alsace

UPR n° 22 - Institut Charles Sadron

M. Jean-François LEGRAND
M. Marcel GENDNER
M. Gero DECHER
M. Philippe CHOFFEL

DEC. n° 050013DR10 du 04-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-François LEGRAND, directeur de l’UPR n° 22, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-François LEGRAND, délégation de signature est donnée à Monsieur Marcel GENDNER [IR-CNRS], Monsieur Gero DECHER [DR-adjoint], et à Monsieur Philippe CHOFFEL [AI] aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 040164DR10 du 7 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UPR n° 22 - Institut Charles Sadron

M. Marcel GENDNER
M. Gero DECHER
M. Philippe CHOFFEL

DEC. n° 050026DR10 du 10-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Marcel GENDNER [IR-CNRS], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marcel GENDNER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Gero DECHER [DR-Adjoint].
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Gero DECHER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Philippe CHOFFEL [AI-CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-François LEGRAND, directeur de l’UPR n° 22

UPR n° 2357 - Institut de biologie moléculaire des plantes

M. Pascal GENSCHIK
M. Serge KAUFFMANN

DEC. n° 050008DR10 du 02-03-2005

Délégation est donnée à est Monsieur Pascal GENSCHIK, directeur de l’UPR n° 2357, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pascal GENSCHIK, délégation de signature est donnée à Monsieur Serge KAUFFMANN [DR-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040068DR10 du 22 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UPR n° 2357 - Institut de biologie moléculaire des plantes

M. Serge KAUFFMANN

DEC n° 050021DR10 du 08-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Serge KAUFFMANN [DR-CNRS], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pascal GENSCHIK, directeur de l’UPR n° 2357

UPR n° 9002 - Structure des macromolécules biologiques et mécanismes de reconnaissance

M. Eric WESTHOF
M. Patrick FURRER

DEC. n° 050016DR10 du 04-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Eric WESTHOF, directeur de l’UPR n° 9002, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric WESTHOF, délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick FURRER [IE1C-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040064DR10 du 22 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UPR n° 9002 - Structure des macromolécules biologiques et mécanismes de reconnaissance

M. Patrick FURRER

DEC. n° 050029DR10 du 15-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Patrick FURRER [IE-CNRS], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric WESTHOF, directeur de l’UPR n° 9002

UMR n° 7005 - Laboratoire des sciences de l’image, de l’informatique et de la télédétection

M. Fabrice HEITZ
M Jean-Michel DISCHLER

DEC. n° 050010DR10 du 02-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Fabrice HEITZ, directeur de l’UMR n° 7005, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Fabrice HEITZ, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Michel DISCHLER [Professeur - DR adjoint], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040062DR10 du 22 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7005 - Laboratoire des sciences de l’image, de l’informatique et de la télédétection

M. Jean-Michel DISCHLER

DEC. n° 050023DR10 du 08-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel DISCHLER [Professeur – DR adjoint], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Fabrice HEITZ, directeur de l’UMR n° 7005

UMR n° 7501 - Institut de recherche mathématique avancée

M. Henri CARAYOL
Mme Josiane MOREAU

DEC. n° 050005DR10 du 01-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Henri CARAYOL, directeur de l’UMR n° 7501, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Henri CARAYOL, délégation de signature est donnée à Madame Josiane MOREAU [TCE-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 040098DR10 du 28 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7501 - Institut de recherche de mathématique avancée

Mme Josiane MOREAU

DEC. n° 050018DR10 du 08-03-2005

Délégation est donnée à Madame Josiane MOREAU [TCE-CNRS], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Henri CARAYOL, directeur de l’UMR n° 7501

UMR n° 7512 - Electrochimie et physicochimie des complexes et des systèmes interfaciaux

M. Alain VAN DORSSELAER
Mme Françoise ARNAUD
Mme Agnès HAGEGE

DEC. n° 050015DR10 du 14-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Alain VAN DORSSELAER, directeur de l’UMR n° 7512, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain VAN DORSSELAER, délégation de signature est donnée à Madame Françoise ARNAUD [DR-CNRS] ainsi qu’à Madame Agnès HAGEGE [CR-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040040DR10 du 22 septembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7512 - Electrochimie et physicochimie des complexes et des systèmes interfaciaux

Mme Françoise ARNAUD
Mme Agnès HAGEGE

DEC. n° 050028DR10 du 14-03-2005

Délégation est donnée à Madame Françoise ARNAUD, [DR-CNRS], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Françoise ARNAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Agnès HAGEGE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain VAN DORSSELAER, directeur de l’UMR n° 7512

UMR n° 7516 - Institut de physique du globe de Strasbourg

M. Jacques HINDERER
Mme Monique MARTINY

DEC. n° 050011DR10 du 02-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jacques HINDERER, directeur de l’UMR n° 7516, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jacques HINDERER, délégation de signature est donnée à Madame Monique MARTINY [SAR-ULP], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040076DR10 du 5 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7516 - Institut de physique du globe de Strasbourg

Mme Monique MARTINY

DEC. n° 050024DR10 du 08-03-2005

Délégation est donnée à Madame Monique MARTINY [SAR-ULP], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques HINDERER, directeur de l’UMR n° 7516

UMR n° 7517 - Centre de géochimie de la surface

M. François GAUTHIER-LAFAYE
M. François CHABAUX
M. Yves ARMANDO

DEC. n° 050007DR10 du 02-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur François GAUTHIER-LAFAYE, directeur de l’UMR n° 7517, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger dans le respect des dispositions de l’instruction CNRS N° 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL N° 51 du 8 mars 1993.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François GAUTHIER-LAFAYE, délégation de signature est donnée à M. François CHABAUX [Professeur] ainsi qu’à M. Yves ARMANDO [AI-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040052DR10 du 27 septembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7517 - Centre de géochimie de la surface

M. François CHABAUX
M. Yves ARMANDO

DEC. n° 050020DR10 du 09-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur François CHABAUX [Professeur], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François CHABAUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Yves ARMANDO [AI-CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François GAUTHIER-LAFAYE, directeur de l’UMR n° 7517

UMR n° 7521 - Laboratoire de neurosciences comportementales et cognitives (LN2C)

M. Christian KELCHE
M. Jean-Christophe CASSEL
M. Monique MAJCHRZAK

DEC. n° 050012DR10 du 11-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Christian KELCHE, directeur de l’UMR n° 7521, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Christian KELCHE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Christophe CASSEL [DR-CNRS] ainsi qu’à Mme Monique MAJCHRZAK [Maître de conférences - ULP], aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 040162DR10 du 7 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7521 - Laboratoire de neurosciences comportementales et cognitives (LN2C)

M. Jean-Christophe CASSEL
Mme Monique MAJCHRZAK

DEC. n° 050025DR10 du 09-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Christophe CASSEL [DR-CNRS], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Christophe CASSEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Monique MAJCHRZAK [Maître de conférences-ULP].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian KELCHE, directeur de l’UMR n° 7521

FR n° 2351 - Institut de chimie de Strasbourg

M. Rémy LOUIS
M. Gilbert RITZLER

DEC. n° 050014DR10 du 14-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Rémy LOUIS, directeur de la FR n° 2351, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Rémy LOUIS, délégation de signature est donnée à Monsieur Gilbert RITZLER [IE-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040130DR10 du 21 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

FR n° 2351 - Institut de chimie de Strasbourg

M. Gilbert RITZLER

DEC. n° 050027DR10 du 14-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Gilbert RITZLER, [IE-CNRS], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Rémy LOUIS, directeur de la FR n° 2351

DR11 - Alpes

UPR n° 11 - Laboratoire d’études des propriétés électroniques des solides

M. Didier MAYOU
M. Jean-Yves VEUILLEN
M. Jean DUMAS
M. Etienne BUSTARRET
Mme Martine LEMOINE
Mme Marielle LARDATO
M. Daniel GUENICHE

DEC. n° 050010DR11 du 07-03-2005

Délégation est donnée à M. Didier MAYOU, directeur de recherche, directeur de l’UPR n° 11, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves VEUILLEN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier MAYOU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU et de M. Jean-Yves VEUILLEN, délégation de signature est donnée à M. Jean DUMAS, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier MAYOU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU, M. Jean-Yves VEUILLEN et M. Jean DUMAS, délégation de signature est donnée à M. Etienne BUSTARRET, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier MAYOU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU, M. Jean-Yves VEUILLEN, M. Jean DUMAS et de M. Etienne BUSTARRET délégation de signature est donnée à Mme Martine LEMOINE, technicienne de la recherche, pour ce qui concerne :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier MAYOU, M. Jean-Yves VEUILLEN, M. Jean DUMAS et de M. Etienne BUSTARRET délégation de signature est donnée à Mme Marielle LARDATO, technicienne de la recherche, pour ce qui concerne :
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (A.E.L.E.), en Amérique du nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
Délégation de signature est donnée à M. Daniel GUENICHE, ingénieur de recherche, pour ce qui concerne les marchés et commandes nécessaires au fonctionnement du Centre Réseaux & Informatique Commun (CRIC), d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n° 030016DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2005.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

UPR n° 5001 - Centre de recherches sur les très basses températures

M. Henri GODFRIN
M. Jean-Louis BRET
M. André SULPICE
M. Manuel NUNEZ-REGUEIRO
Mme Martine PASCAL
M. Christian GIANESE
Mme Armelle MICHETTI

DEC. n° 050011DR11 du 31-03-2005

Délégation est donnée à M. Henri GODFRIN, directeur de recherche, directeur du Centre de Recherches sur les Très Basses Températures (CRTBT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis BRET, ingénieur de recherche, M. André SULPICE, chargé de recherche et M. Manuel NUNEZ-REGUEIRO, Directeur de recherche aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Messieurs Henri GODFRIN, Jean-Louis BRET, André SULPICE et Manuel NUNEZ-REGUEIRO, délégation de signature est donnée à Mme Martine PASCAL, technicien de recherche, à l'effet de signer les commandes en fonctionnement d'un montant unitaire inférieur à 2 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Christian GIANESE, Ingénieur d’études au laboratoire, uniquement en ce qui concerne les activités du liquéfacteur du Groupe des laboratoires du Polygone Scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à Mme Armelle MICHETTI, ingénieur d'études, documentaliste, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèque des laboratoires du Polygone Scientifique de Grenoble, à l’effet de signer les commandes en fonctionnement, d’un montant unitaire inférieur à 2 000 € HT, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN pour ce qui concerne les CDP 950030 – 95005 et 424011.
La décision n° 040030DR11 du 15 octobre 2004 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 15 mars 2005.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

FR n° 8 – ELESA

M. Jean-Michel DION
M. Jean-Claude GIRARDET

DEC. n° 050005DR11 du 01-03-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Michel DION, directeur de recherche, directeur de la FR n° 8, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel DION, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude GIRARDET, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel DION dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n° 030019DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^erjanvier 2005.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

FR n° 71 - Institut d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

M. Yves CHIARAMELLA
Mme Claudette ALLOSIO

DEC. n° 050006DR11 du 01-03-2005

Délégation est donnée à M. Yves CHIARAMELLA, professeur, directeur de la FR n° 71, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves CHIARAMELLA, délégation de signature est donnée à Mme Claudette ALLOSIO, Ingénieur d’Etudes, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves CHIARAMELLA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 030038DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2005.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

FR n° 72 - Institut de la physique de la matière condensée

M. Jean-Louis THOLENCE
M. Claude BERTHIER
Mme Martine LEMOINE

DEC. n° 050007DR11 du 01-03-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Louis THOLENCE, directeur de recherche, directeur de la FR n° 72, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE, délégation de signature est donnée à M. Claude BERTHIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis THOLENCE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE et de M. Claude BERTHIER, délégation de signature est donnée à Mme Martine LEMOINE, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis THOLENCE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 050007DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2005.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

FR n° 2542 - Fédération micro- et-nano– technologies

M. Olivier JOUBERT

DEC. n° 050008DR11 du 26-03-2005

Délégation est donnée à M. Olivier JOUBERT, Directeur de recherche, directeur de la FR n° 2542, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
La décision n° 040014DR11 du 26 mars 2004 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^erjanvier 2005.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

DR12 - Provence

UPR n° 2589 - Information génomique et structurale (IGS)

M. Jean-Michel CLAVERIE
Mme Chantal ABERGEL

DEC. n° 040939DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel CLAVERIE, Directeur de l’UPR n° 2589, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Michel CLAVERIE, délégation de signature est donnée à Madame Chantal ABERGEL (Ingénieure de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040678DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

USR n° 2164 - Laboratoire d'aérodynamisme et de biomécanique du mouvement (LABM)

M. Daniel FAVIER
M. Eric BERTON

DEC. n° 040954DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Daniel Favier, Directeur de l’USR n° 2164, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Daniel Favier, délégation de signature est donnée à Monsieur Eric BERTON (Chargé de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040727DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6012 - Etude des structures, des processus d'adaptation et des changements des espaces

M. Joël Charre
M. Bernard PICON
M. Jean-Paul CHEYLAN

DEC. n° 040937DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Joël Charre, Directeur de l’UMR n° 6012 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Joël Charre, délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard PICON (Directeur-Adjoint) et à Monsieur Jean-Paul CHEYLAN (Directeur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040763DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6110 - Laboratoire d'astrophysique de Marseille (LAM)

M. Olivier Le Fevre
M. Philippe AMRAM
M. Jean-Gabriel CUBY
M. Dominique POULIQUEN
Mme Hélène VICQ

DEC. n° 040984DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Olivier Le Fevre, Directeur de l’UMR n° 6110, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Olivier Le Fevre, délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe AMRAM (Maître de Conférence), à Monsieur Jean-Gabriel CUBY (Astronome), à Monsieur Dominique POULIQUEN (Ingénieur de Recherche) et à Madame Hélène VICQ (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n° 040897DR12 du 19 juillet 2004 et n° 040706DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6114 - Groupe de chimie organique et matériaux moléculaires (GCOM2)

M. André SAMAT
M. Vladimir LOKCHINE
M. Frédéric FAGES
M. Pierre BRUN

DEC. n° 041010DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur André SAMAT, Directeur de l’UMR n° 6114, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur André SAMAT, délégation de signature est donnée à Monsieur Vladimir LOKCHINE (Chargé de Recherche), à Monsieur Frédéric FAGES (Professeur) et à Monsieur Pierre BRUN (Professeur) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040741DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6116 - Institut méditerranéen d'écologie et de paléoécologie (IMEP)

M. Thierry Tatoni
Mme Annie COCHEME
Mme Michèle DOUGNY

DEC. n° 041016DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Thierry Tatoni, Directeur de l’UMR n° 6116, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Thierry TATONI, délégation de signature est donnée à Madame Annie COCHEME (Assistante Ingénieure) et à Madame Michèle DOUGNY (Technicienne), et aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040665DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6117 - Laboratoire de microbiologie, de géochimie et d'écologie marines (LMGEM)

M. Richard SEMPERE
M. Jean-Christophe POGGIALE

DEC. n° 041012DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Richard SEMPERE, Directeur de l’UMR n° 6117, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Richard SEMPERE, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Christophe POGGIALE (Directeur Adjoint) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040666DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6121 - Matériaux divisés, revêtements, électrocéramiques (MADIREL)

M. Yvan MASSIANI
M. Renaud DENOYEL

DEC. n° 040988DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Yvan Massiani, Directeur de l’UMR n° 6121, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Yvan Massiani, délégation de signature est donnée à Monsieur Renaud DENOYEL (Directeur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040685DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6122 – Laboratoire de thermodynamique, propriétés électriques, contraintes, structures aux échelles nanométriques (TECSEN)

M. Bernard Pichaud
M. Ahmed CHARAÏ
M. Jacques ROGEZ
M. Olivier THOMAS
M. Santo MARTINUZZI

DEC. n° 040994DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard Pichaud, Directeur de l’UMR n° 6122, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard Pichaud, délégation de signature est donnée à Monsieur Ahmed CHARAÏ (Directeur de Recherche), à Monsieur Jacques ROGEZ (Directeur de Recherche), à Monsieur Olivier THOMAS (Professeur) et à Monsieur Santo MARTINUZZI (Professeur), aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040691DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6124 - Institut d'études africaines

Mme Colette DUBOIS
M. Jacky BOUJU
M. Jean-Louis TRIAUD

DEC. n° 041020DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Madame Colette DUBOIS, Directrice de l’UMR n° 6124, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Colette DUBOIS, délégation de signature est donnée à Monsieur Jacky BOUJU (Directeur Adjoint) et à Monsieur Jean-Louis TRIAUD (Professeur) aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 040757DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6124 - Institut d'études africaines

M. Jacky BOUJU
M. Jean-Louis TRIAUD

DEC. n° 040970DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacky BOUJU (Directeur Adjoint), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jacky BOUJU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean-Louis TRIAUD (Professeur).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Colette DUBOIS, directrice de l’UMR n° 6124

UMR n° 6125 - Textes et documents de la Méditerranée antique et médiévale (TDMAM)

M. Gilles DORIVAL

DEC. n° 040947DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gilles DORIVAL, Directeur de l’UMR n° 6125, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 040767DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6133 - Institut Fresnel

M. Claude Amra
Mme Mireille COMMANDRE
M. Gérard TAYEB
Mme Patricia BENTOZA

DEC. n° 040912DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Claude Amra, Directeur de l’UMR n° 6133, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Claude Amra, délégation de signature est donnée à Madame Mireille COMMANDRE (Professeur), à Monsieur Gérard TAYEB (Professeur) et à Madame Patricia BENTOZA (Assistante Ingénieure) aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 040670DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6146 - Laboratoire de psychologie cognitive (LPC)

M. Ian-Jonathan Grainger
Mme Stéphanie LHUILLIER

DEC. n° 040963DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Ian-Jonathan Grainger, Directeur de l’UMR n° 6146 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Ian-Jonathan Grainger, délégation de signature est donnée à Madame Stéphanie LHUILLIER (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040696DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6150 - Laboratoire de neurophysiologie cellulaire (LNPC)

M. Marcel CREST
Mme Mireille POGGETTI
Mme Michèle ANDRE

DEC. n° 040943DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Marcel CREST, Directeur de l’UMR n° 6150, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marcel CREST, délégation de signature est donnée à Madame Mireille POGGETTI (Assistante Ingénieure) et à Madame Michèle ANDRE (Assistante Ingénieure) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040737DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6150 - Laboratoire de neurophysiologie cellulaire (LNPC)

Mme Michèle ANDRE
Mme Mireille POGGETTI

DEC. n° 041032DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Madame Michèle ANDRE (Assistante Ingénieure), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Michèle ANDRE (Assistante Ingénieure), délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Mireille POGGETTI (Assistante Ingénieure).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marcel CREST, directeur de l’UMR n° 6150

UMR n° 6152 - Mouvement et perception

M. Jean-Louis Vercher
M. Michel LAURENT
Mme Bernadette BESSON-DERDERIAN

DEC. n° 041022DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis Vercher, Directeur de l’UMR n° 6152, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Louis Vercher, délégation de signature est donnée à Monsieur Michel LAURENT (Directeur Adjoint) et à Madame Bernadette BESSON-DERDERIAN (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040723DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6155 - Laboratoire de neurobiologie de la cognition (LNC)

M. Bruno POUCET
Mme Luciana DE STEPHANIS

DEC. n° 040997DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bruno POUCET, Directeur de l’UMR n° 6155, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bruno POUCET, délégation de signature est donnée à Madame Luciana DE STEPHANIS (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040684DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6155 - Laboratoire de neurobiologie de la cognition (LNC)

Mme Luciana DE STEPHANIS

DEC. n° 041030DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Madame Luciana DE STEPHANIS (Technicienne), Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :

1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

Signé : Bruno POUCET, directeur de l’UMR n° 6155

UMR n° 6166 - Laboratoire d'informatique fondamentale de Marseille (LIF)

M. Bruno DURAND
Mme Martine QUESSADA

DEC. n° 040951DR12 du 17-12-2005

Délégation est donnée à Monsieur Bruno DURAND, Directeur de l’UMR n° 6166, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bruno DURAND, délégation de signature est donnée à Madame Martine QUESSADA (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040725DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6181 - Modélisation et simulation numérique en mécanique et génie des procédés

M. Patrick Bontoux
M. Bernard ROUX
Mme Colette LECHALARD
Mme Françoise CHARBIT

DEC. n° 040924DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrick Bontoux, Directeur de l’UMR n° 6181, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Patrick Bontoux, délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard ROUX (Directeur de Recherche), à Madame Colette LECHALARD (Technicienne) et à Madame Françoise CHARBIT (Professeur) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040743DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6186 - Interactions cellulaires, neurodégénérescence et neuroplasticité (IC2N)

M. André NIEOULLON

DEC. n° 040992DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur André NIEOULLON, Directeur de l’UMR n° 6186, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur André NIEOULLON, délégation de signature est donnée à Madame Katia MATTEI (Technicienne) et à Madame Sylvie ROS (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040711DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6191 - Biologie cellulaire et moléculaire des plantes et des bactéries

M. Thierry HEULIN
Mme Josephine RAMON
Mme Elisabeth DUSSAUZE

DEC. n° 040971DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Thierry HEULIN, Directeur de l’UMR n° 6191, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Thierry HEULIN, délégation de signature est donnée à Madame Josephine RAMON (Cadre CEA) et à Madame Elisabeth DUSSAUZE (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040694DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6550 - Centre de physique des particules de Marseille (CPPM)

M. Roy ALEKSAN
Mme Marie-Pierre DEVARIEUX

DEC. n° 040910DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Roy ALEKSAN, Directeur de l’UMR n° 6550, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Roy ALEKSAN, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Pierre DEVARIEUX (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040771DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6568 - Institut de recherches et d'études sur le monde arabe et musulman (IREMAM)

M. Eberhard KIENLE
M. Jean-Claude SANTUCCI
Mme Sylvie DENOIX
M. François SIINO
Mme Christiane ESCALIER

DEC. n° 040976DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Eberhard KIENLE, Directeur de l’UMR n° 6568, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eberhard KIENLE, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Claude SANTUCCI (Directeur Adjoint), à Madame Sylvie DENOIX (Directrice de Recherche), à Monsieur François SIINO (Ingénieur de Recherche) et à Madame Christiane ESCALIER (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040687DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6594 - Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre (IRPHE)

M. Alain Pocheau
M. Joël QUINARD

DEC. n° 040995DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain Pocheau, Directeur de l’UMR n° 6594, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain Pocheau, délégation de signature est donnée à Monsieur Joël QUINARD (Chargé de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040668DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 8562 - Sociologie, histoire, anthropologie des dynamiques culturelles (SHADYC)

M. Jean BOUTIER
M. Richard VINUESA

DEC. n° 040931DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean BOUTIER, Directeur de l’UMR n° 8562, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean BOUTIER, délégation de signature est donnée à Monsieur Richard VINUESA (Technicien) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040906DR12 du 20 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

GDR n° 2352 - Immunociblage des tumeurs

M. Daniel BATY

DEC. n° 040985DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Daniel BATY, Directeur du GDR n° 2352, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.

La décision n° 040769DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

GDR n° 2466 - Photochromes organiques : molécules, mécanismes et matériaux (POM3)

M. André SAMAT

DEC. n° 041011DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur André SAMAT, Directeur du GDR n° 2466, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 040770DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

GDR n° 2760 - Biomécanique des fluides et des transferts - Intéraction fluide/structure biologique

Mme Valérie DEPLANO
M. Olivier BOIRON

DEC. n° 040946DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Madame Valérie DEPLANO, Directrice du GDR n° 2760, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Valérie DEPLANO, délégation de signature est donnée à Monsieur Olivier BOIRON (Maître de Conférences) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040755DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

FRE n° 2722 - Groupe d'étude des réseaux moteurs (GERM)

M. Gérard Hilaire
Mme Michèle ELLEON

DEC. n° 040972DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérard Hilaire, Directeur de la FRE n° 2722, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Gérard Hilaire, délégation de signature est donnée à Madame Michèle ELLEON (Assistante Ingénieure) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040677DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

FRE n° 2738 - Ingénierie des protéines

M. Régis GUIEU
Mme Rita CASO

DEC. n° 040965DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Régis GUIEU, Directeur de la FRE n° 2738, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Régis GUIEU, délégation de signature est donnée à Madame Rita CASO (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040671DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

FRE n° 2777 - Institut de recherche sur l'architecture antique (IRAA)

M. Xavier LAFON
M. Jean-Louis PAILLET
M. Jean-Marie GASSEND

DEC. n° 040982DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Xavier Lafon, Directeur de la FRE n° 2777, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Xavier Lafon, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Louis PAILLET (Ingénieur de Recherche) et à Monsieur Jean-Marie GASSEND (Ingénieur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040717DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

IFR n° 131 - Sciences du cerveau et de la cognition

Mme Catherine THINUS-BLANC
Mme Denise REQUIN

DEC. n° 041018DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Madame Catherine THINUS-BLANC, Directrice de l’IFR n° 131, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Catherine THINUS-BLANC, délégation de signature est donnée à Madame Denise REQUIN (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040695DR12 du 1^ermars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UPS n° 846 - Station de primatologie de Rousset

M. Guy DUBREUIL
Mme Marylaine BOURRELY

DEC. n° 040950DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Guy DUBREUIL, Directeur de l’UPS n° 846, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Guy DUBREUIL, délégation de signature est donnée à Madame Marylaine BOURRELY (Technicienne) et à Madame Laura DESMIS (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040774DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UPS n° 846 - Station de primatologie de Rousset

Mme Marylaine BOURRELY
Mme Laura DESMIS

DEC. n° 041033DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Madame Marylaine BOURRELY (Technicienne), Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marylaine BOURRELY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Laura DESMIS (Technicienne), Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy DUBREUIL, directeur de l’UPS n° 846

UPS n° 850 - Comité inter-régional méditerranée

M. Christian GRENZ

DEC. n° 040964DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christian GRENZ, Directeur de l’UPS n° 850, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 040745DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UPS n° 856 - Coordination et diffusion des logiciels (CODICIEL)

M. Olivier DEBORDES

DEC. n° 040979DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Olivier DEBORDES, Directeur de l’UPS n° 856 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 020419DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMS n° 820 - Institut d’études scientifiques de Cargèse

Mme Elisabeth DUBOIS-VIOLETTE
Mme Angélina BRYGOO BATTISTELLI

DEC. n° 040949DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Madame Elisabeth DUBOIS-VIOLETTE, Directrice de l’UMS n° 820, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Elisabeth DUBOIS-VIOLETTE, délégation de signature est donnée à Madame Angélina BRYGOO BATTISTELLI (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040721DR12 du 15 juin 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMS n° 820 - Institut d’études scientifiques de Cargèse

Mme Angélina BRYGOO BATTISTELLI

DEC. n° 041031DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Madame Angélina BRYGOO BATTISTELLI (Ingénieure de Recherche), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Elisabeth DUBOIS-VIOLETTE, directrice de l’ UMS n° 820

UMS n° 841 - Maison méditerranéenne des sciences de l'homme (MMSH)

M. Robert ILBERT
Mme Christiane LAYE
Mme Christiane TORRES

DEC. n° 040973DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Robert ILBERT, Directeur de l’UMS n° 841, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Robert ILBERT, délégation de signature est donnée à Madame Christiane LAYE (Ingénieure d’Etudes) et à Madame Christiane TORRES (Adjoint Administratif de la Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040887DR12 du 28 mai 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMS n° 2244 - Département Gassendi

M. Michel BLANC
Mme Sylvie IMBERT
M. Patrick FIGON
Mme Anne-Marie CONSTANT

DEC. n° 040918DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel BLANC, Directeur de l’UMS n° 2244 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel BLANC, délégation de signature est donnée à Madame Sylvie IMBERT (Attachée d’Administration de la Recherche), à Monsieur Patrick FIGON (Ingénieur de Recherche) et à Madame Anne-Marie CONSTANT (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040834DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

DR13 - Languedoc-Roussillon

UMR n° 5506 - Laboratoire d'informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier

M. Emile PRAUD

DEC. n° 050010DR13 du 01-01-2005

Délégation est donnée à M. Emile PRAUD, IR, Secrétaire Général, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel ROBERT, directeur de l’UMR n° 5506

DR14 - Midi - Pyrénées

UMR n° 5187 - Centre d'étude spatiale des rayonnements

M. Giovanni BIGNAMI
M. Jean-André SAUVAUD
M. Philippe MIROUX
Mme Monique MERIC
Mme Michèle BOUSQUET

DEC. n° 050011DR14 du 11-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Giovanni BIGNAMI, directeur de l’UMR n° 5187, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Giovanni BIGNAMI, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-André SAUVAUD, DR, à Monsieur Philippe MIROUX, IE2, à Madame Monique MERIC, IE jusqu’au 30 juin 2005 et à Madame Michèle BOUSQUET, CTT, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040253DR14 du 24 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Midi-Pyrénées

UMR n° 5187 - Centre d'étude spatiale des rayonnements

M. Jean-André SAUVAUD
M. Philippe MIROUX
Mme Monique MERIC
Mme Michèle BOUSQUET

DEC. n° 050012DR14 du 11-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-André SAUVAUD, DR, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-André SAUVAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Philippe MIROUX, IE2, Secrétaire Général.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-André SAUVAUD et de Monsieur Philippe MIROUX délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Monique MERIC, IE, Responsable budget/gestion jusqu’au 30 juin 2005.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-André SAUVAUD, Monsieur Philippe MIROUX et de Madame Monique MERIC, IE, Responsable budget/gestion, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Michèle BOUSQUET, CTT, Responsable du budget/gestion.
La décision n° 040254DR14 du 24 novembre 2004 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Giovanni BIGNAMI, directeur de l’UMR n° 5187

UMR n° 5549 - Centre de recherche cerveau et cognition

Mme Michèle FABRE-THORPE
M. Yves TROTTER

DEC. n° 050005DR14 du 11-03-2005

Délégation est donnée à Madame Michèle FABRE-THORPE, directrice de l’UMR n° 5549, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Michèle FABRE-THORPE, délégation de signature est donnée à Monsieur Yves TROTTER, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Midi-Pyrénées

UMR n° 5549 - Centre de recherche cerveau et cognition

M. Yves TROTTER

DEC. n° 050006DR14 du 11-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Yves TROTTER, DR2, Directeur axe 2, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle FABRE-THORPE, directrice de l’UMR n° 5549

DR15 - Aquitaine-Limousin

UPR n° 8641 - Centre de recherches Paul Pascal

M. Philippe BAROIS
M. Philippe RICHETTI
M. Bernard LEMAIRE
Mme Maryse JOLY

DEC. n° 050067DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Philippe BAROIS, directeur de l’UPR n° 8641, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Philippe BAROIS, délégation de signature est donnée à M. RICHETTI Philippe, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, M. LEMAIRE Bernard, Ingénieur de recherche hors classe, et Mme JOLY Maryse, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040389DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UPR n° 9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux

M. Claude DELMAS
Mme Christine SANZ
M. Gérard LEBRETON
M. Mario MAGLIONE

DEC. n° 050068DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Claude DELMAS, directeur de l’UPR n° 9048, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Claude DELMAS, délégation de signature est donnée à Mme SANZ Christine, Technicienne de classe normale, M. LEBRETON Gérard, Technicien de classe supérieure, et M. MAGLIONE Mario, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040391DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5017 - Signalisation et interactions cellulaires

Mme Chantal MIRONNEAU
M. Jean MIRONNEAU

DEC. n° 050019DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à Mme Chantal MIRONNEAU, directrice de l’UMR n° 5017, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Chantal MIRONNEAU, délégation de signature est donnée à M. MIRONNEAU Jean, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040324DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement

M. Olivier DONARD
M. Ryszard LOBINSKI
Mme Sophie PUYOU-LASCASSIES

DEC. n° 050020DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Olivier DONARD, directeur de l’UMR n° 5034, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier DONARD, délégation de signature est donnée à M. LOBINSKI Ryszard, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, Mme PUYOU-LASCASSIES Sophie, Technicienne de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040325DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Gérard POUPEAU
M. Philippe FLUZIN
M. Jean-Noël BARRANDON
Mme Francoise BECHTEL

DEC. n° 050021DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Gérard POUPEAU, directeur de l’UMR n° 5060, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande emis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard POUPEAU, délégation de signature est donnée à M. FLUZIN Philippe, Directeur de recherche, M. BARRANDON Jean-Noël, Directeur de recherche, et Mme BECHTEL Françoise, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040326DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5067 - Physico-chimie des polymères

M. Gérard MARIN
Mme Jany PHILIPPE
M. Jean PEYRELASSE
M. Jacques DESBRIERES

DEC. n° 050022DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Gérard MARIN, directeur de l’UMR n° 5067, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard MARIN, délégation de signature est donnée à Mme PHILIPPE Jany, Technicienne de classe supérieure, M. PEYRELASSE Jean, Professeur, et M. DESBRIERES Jacques, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040327DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5084 - Chimie nucléaire analytique et bio-environnementale

Mme Monique SIMONOFF
M. Michael S. PRAVIKOFF
M. Bernard LAVIELLE

DEC. n° 050023DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à Mme Monique SIMONOFF, directrice de l’UMR n° 5084, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Monique SIMONOFF, délégation de signature est donnée à M. S. PRAVIKOFF Michael, Chargé de recherche de 1^ère classe, M. LAVIELLE Bernard, Directeur de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040328DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5091 - Physiologie cellulaire de la synapse

M. Christophe MULLE
M. Daniel CHOQUET
Mme Agnes HEMAR

DEC. n° 050024DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Christophe MULLE, directeur de l’UMR n° 5091, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe MULLE, délégation de signature est donnée à M. CHOQUET Daniel, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, Mme HEMAR Agnès, Chargée de recherche de 1^èreclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040329DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires

M. Michel AIGLE
Mme Martine GALIAN

DEC. n° 050025DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Michel AIGLE, directeur de l’UMR n° 5095, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel AIGLE, délégation de signature est donnée à Mme GALIAN Martine, Assistant Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040330DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5097 - Laboratoire REGER : réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux

M. Simon LITVAK
M. Michel CASTROVIEJO

DEC. n° 050026DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Simon LITVAK, directeur de l’UMR n° 5097, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Simon LITVAK, délégation de signature est donnée à M. CASTROVIEJO Michel, Directeur de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040331DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5103 - Laboratoire de rhéologie du bois de Bordeaux

M. Patrick CASTERA
M. Pierre MORLIER
Mme Pierrette WYSS

DEC. n° 050027DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Patrick CASTERA, directeur de l’UMR n° 5103, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick CASTERA, délégation de signature est donnée à M. MORLIER Pierre, Professeur, Mme WYSS Pierrette, Assistant Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040332DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5106 - Neurosciences cognitives

M. Georges DI SCALA
M. Robert JAFFARD
M. Pierre CAZALA

DEC. n° 050028DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Georges DI SCALA, directeur de l’UMR n° 5106, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges DI SCALA, délégation de signature est donnée à M. JAFFARD Robert, Professeur, M. CAZALA Pierre, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040333DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5107 - Centre des lasers intenses et applications plasmas

M. Jean-Claude GAUTHIER
M. Henry BACHAU
Mme Sophie AUSSEL

DEC. n° 050029DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Claude GAUTHIER, directeur de l’UMR n° 5107, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude GAUTHIER, délégation de signature est donnée à M. BACHAU Henry, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, Mme AUSSEL Sophie, Technicienne de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040334DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5113 - Groupe de recherche en analyse et politiques économiques

M. Dominique LACOUE-LABARTHE

DEC. n° 050030DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Dominique LACOUE-LABARTHE, directeur de l’UMR n° 5113, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
La décision n° 040335DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5114 - Centre de droit comparé du travail et de la securité sociale

M. Philippe AUVERGNON

DEC. n° 050031DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Philippe AUVERGNON, directeur de l’UMR n° 5114, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
La décision n° 040336DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5115 - Centre d'études d'Afrique noire

M. René OTAYEK
M. Michel CAHEN

DEC. n° 050032DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. René OTAYEK, directeur de l’UMR n° 5115, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. René OTAYEK, délégation de signature est donnée à M. CAHEN Michel, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040337DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5116 - Pouvoir, action publique, territoire

M. Vincent HOFFMANN-MARTINOT

M. Andy SMITH

DEC. n° 050069DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Vincent HOFFMANN-MARTINOT, directeur de l’UMR n° 5116, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Vincent HOFFMANN-MARTINOT, délégation de signature est donnée à M. SMITH Andy, Directeur de recherche FNSP, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040338DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5116 - Pouvoir, action publique, territoire

M. Andy SMITH

DEC. n° 050070DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. SMITH Andy, Directeur de recherche FNSP, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Vincent HOFFMANN-MARTINOT, directeur de l’UMR n° 5116

UMR n° 5131 - Laboratoire automatique productique signal

M. Alain OUSTALOUP
M. Jean-Paul BOURRIERES

DEC. n° 050034DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Alain OUSTALOUP, directeur de l’UMR n° 5131, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain OUSTALOUP, délégation de signature est donnée à M. BOURRIERES Jean-Paul, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040339DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5142 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Pau

M. Mohamed AMARA
Mme Chantal BLANCHARD

DEC. n° 050073DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Mohamed AMARA, directeur de l’UMR n° 5142, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mohamed AMARA, délégation de signature est donnée à Mme BLANCHARD Chantal, Ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5142 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Pau

Mme Chantal BLANCHARD

DEC. n° 050074DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à Mme BLANCHARD Chantal, Ingénieur d'études, Responsable administratif, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Mohamed AMARA, directeur de l’UMR n° 5142

UMR n° 5144 - Molécules, biomolécules et objets supramoléculaires

M. Jean-Marie SCHMITTER
Mme Stéphanie MONTAGNER

DEC. n° 050036DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Marie SCHMITTER, directeur de l’UMR n° 5144, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie SCHMITTER, délégation de signature est donnée à Mme MONTAGNER Stéphanie, Ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040340DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5150 - Thermodynamique et énergétique des fluides complexes

M. Alain GRACIAA

DEC. n° 050037DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Alain GRACIAA, directeur de l’ UMR n° 5150, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande emis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n° 040341DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5162 - Génomique fonctionnelle des trypanosomatides

M. Théo BALTZ
M. Gilles MERLIN
M. Derrick ROBINSON

DEC. n° 050038DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Théo BALTZ, directeur de l’UMR n° 5162, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Théo BALTZ, délégation de signature est donnée à M. MERLIN Gilles, Directeur de recherche de 2^ème classe, M. ROBINSON Derrick, Chargé de recherche de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040342DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5164 - Composantes innées de la réponse immunitaire et différenciation

M. Jean-François MOREAU
Mme Geneviève BICHAUD
M. Vincent PITARD

DEC. n° 050039DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Jean-François MOREAU, directeur de l’UMR n° 5164, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François MOREAU, délégation de signature est donnée à Mme BICHAUD Geneviève, Technicienne de classe exceptionnelle, M. PITARD Vincent, Ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040343DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5185 - Aménagement, développement, environnement et société

M. Guy DI MEO
M. François BART
M. Daniel BLEY
M. Philippe SCHAR

DEC. n° 050040DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Guy DI MEO, directeur de l’UMR n° 5185, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy DI MEO, délégation de signature est donnée à M. BART François, Professeur des universités, M. BLEY Daniel, Chargé de recherche de 1^ère classe, et M. SCHAR Philippe, Chargé de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040344DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5199 - De la préhistoire à l'actuel : culture, environnement et anthroplogie

M. Jacques JAUBERT
M. Jean-Pierre TEXIER
Mme Anne-Marie TILLIER
Mme Danielle GALLARDO
Mme Geneviève RAUBER

DEC. n° 050041DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Jacques JAUBERT, directeur de l’UMR n° 5199, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques JAUBERT, délégation de signature est donnée à M. TEXIER Jean-Pierre, Directeur de recherche de 2^ème classe, Mme TILLIER Anne-Marie, Directrice de recherche de 2^èmeclasse, Mme GALLARDO Danielle, Assistant ingénieur, et Mme RAUBER Geneviève, Ingénieur d'études 1^èreclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040318DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5200 - Laboratoire de biogenèse membranaire

M. René LESSIRE
Mme Hélène JUGUELIN

DEC. n° 050075DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. René LESSIRE, directeur de l’UMR n° 5200, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. René LESSIRE, délégation de signature est donnée à Mme JUGUELIN Hélène, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5200 - Laboratoire de biogenèse membranaire

Mme Hélène JUGUELIN

DEC. n° 050076DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à Mme JUGUELIN Hélène, Assistant ingénieur, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : René LESSIRE, directeur de l’UMR n° 5200

UMR n° 5465 - Laboratoire de théorie des nombres et d'algorithmique arithmétique de Bordeaux

M. Michel OLIVIER
Mme Christine BACHOC

DEC. n° 050035DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Michel OLIVIER, directeur de l’UMR n° 5465, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel OLIVIER, délégation de signature est donnée à Mme BACHOC Christine, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040345DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux

M. Rémi ABGRALL
M. Michel LANGLAIS

DEC. n° 050033DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Rémi ABGRALL, directeur de l’UMR n° 5466, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Rémi ABGRALL, délégation de signature est donnée à M. LANGLAIS Michel, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040346DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5467 - Laboratoire d'analyse et de géométrie de Bordeaux

M. Ahmed SEBBAR
M. El Maati OUHABAZ

DEC. n° 050042DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Ahmed SEBBAR, directeur de l’UMR n° 5467, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Ahmed SEBBAR, délégation de signature est donnée à M. OUHABAZ El Maati, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040347DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5469 - Laboratoire de mécanique physique

M. Didier DESJARDINS
Mme Monique PUIGGALI
Mme Béatrice DESOUDIN

DEC. n° 050043DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Didier DESJARDINS, directeur de l’UMR n° 5469, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Didier DESJARDINS, délégation de signature est donnée à Mme PUIGGALI Monique, Ingénieur de recherche, Mme DESOUDIN Béatrice, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040348DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5471 - Unité de biophysique structurale

M. Alain BRISSON
M. Philippe PICARD
M. Bernard GALLOIS

DEC. n° 050044DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Alain BRISSON, directeur de l’UMR n° 5471, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Alain BRISSON, délégation de signature est donnée à M. PICARD Philippe, Chargé de recherche de 1^èreclasse, M. GALLOIS Bernard, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040349DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5478 - Centre de recherches sur la langue basque et l'expression en langue basque

M. Bernard OYHARCABAL
M. Michel AURNAGUE

DEC. n° 050046DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Bernard OYHARCABAL, directeur de l’UMR n° 5478, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Bernard OYHARCABAL, délégation de signature est donnée à M. AURNAGUE Michel, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040351DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes matières

M. Jean-Paul PARNEIX
Mme Valérie VIGNERAS-LEFEBVRE

DEC. n° 050047DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Paul PARNEIX, directeur de l’UMR n° 5501, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.

En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Paul PARNEIX, délégation de signature est donnée à Mme VIGNERAS-LEFEBVRE Valérie, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040352DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5536 - Résonance magnétique des systèmes biologiques

M. Paul CANIONI
M. Michel FRANCONI
Mme Fabienne LASTERE

DEC. n° 050048DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Paul CANIONI, directeur de l’UMR n° 5536, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Paul CANIONI, délégation de signature est donnée à M. FRANCONI Michel, Professeur, Mme LASTERE Fabienne, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040353DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5541 - Interactions neuronales et comportements

M. Bertrand BLOCH
Mme Catherine LE MOINE
Mme Martine CADOR

DEC. n° 050049DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Bertrand BLOCH, directeur de l’UMR n° 5541, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Bertrand BLOCH, délégation de signature est donnée à Mme LE MOINE Catherine, Chargée de recherche de 1^èreclasse, Mme CADOR Martine, Directrice de recherche de 2^èmeclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040354DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5543 - Physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire

M. Bernard BIOULAC

DEC. n° 050050DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Bernard BIOULAC, directeur de l’UMR n° 5543, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
La décision n° 040357DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5607 - Ausonius : institut de recherche sur l'Antiquité et le Moyen-Age

M. Raymond DESCAT
Mme Isabelle MOLINIER
Mme Geneviève JUNG

DEC. n° 050052DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Raymond DESCAT, directeur de l’UMR n° 5607, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Raymond DESCAT, délégation de signature est donnée à Mme MOLINIER Isabelle, Conservateur de Bibliothèque 1^èreclasse, Mme JUNG Geneviève, Ingénieur d'études de 1^èreclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040359DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5624 – Laboratoire de chimie théorique et physico-chimie moléculaire

Mme Danielle GONBEAU
M. Claude GUIMON
M. Claude POUCHAN
Mme Jany PHILIPPE

DEC. n° 050053DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à Mme Danielle GONBEAU, directrice de l’UMR n° 5624, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Danielle GONBEAU, délégation de signature est donnée à M. GUIMON Claude, Directeur de recherche, M. POUCHAN Claude, Professeur, et Mme PHILIPPE Jany, Technicien de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040360DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5629 - Chimie des polymères organiques

M. Yves GNANOU
Mme Sophie GUILLAUME
Mme Corinne GONCALVES DE CARVALHO

DEC. n° 050054DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Yves GNANOU, directeur de l’UMR n° 5629, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Yves GNANOU, délégation de signature est donnée à Mme GUILLAUME Sophie, Chargée de recherche de 1^èreclasse, Mme GONCALVES DE CARVALHO Corinne, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040361DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Fabrice VALLEE
Mme Laurence QUEMARD
M. Jean-Marie TURLET

DEC. n° 050055DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Fabrice VALLEE, directeur de l’UMR n° 5798, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Fabrice VALLEE, délégation de signature est donnée à Mme QUEMARD Laurence, Assistant ingénieur, M. TURLET Jean-Marie, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040362DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique

M. Serge DULUCQ
M. Pascal GUITTON
M. Jean-Louis LASSARTESSES

DEC. n° 050056DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Serge DULUCQ, directeur de l’UMR n° 5800, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Serge DULUCQ, délégation de signature est donnée à M. GUITTON Pascal, Professeur, M. LASSARTESSES Jean-Louis, AASU, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040363DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux

M. Alain GUETTE
M. Gil HOSTEIN
M. Jacques LAMON

DEC. n° 050057DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Alain GUETTE, directeur de l’UMR n° 5801, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Alain GUETTE, délégation de signature est donnée à M. HOSTEIN Gil, Personnel SNECMA, M. LAMON Jacques, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus
La décision n° 040364DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique

M. Jean-Pierre DESVERGNE
M. Bernard JOUSSEAUME

DEC. n° 050058DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DESVERGNE, directeur de l’UMR n° 5802, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Pierre DESVERGNE, délégation de signature est donnée à M. JOUSSEAUME Bernard, Directeur de recherche de 1^èreclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040365DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5803 - Laboratoire de physico-chimie moléculaire

M. Jean-Claude RAYEZ
M. François GUILLAUME
Mme Sylvie PARISOT
Mme Claude CABANEL

DEC. n° 050059DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Claude RAYEZ, directeur de l’UMR n° 5803, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Claude RAYEZ, délégation de signature est donnée à M. GUILLAUME François, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, Mme PARISOT Sylvie, Technicienne de classe supérieure, et Mme CABANEL Claude, Technicienne de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040366DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5804 - Laboratoire d'astrodynamique, d'astrophysique et d'aéronomie de Bordeaux

M. Thierry JACQ
M. Philippe PAILLOU
Mme Annick CAPERAN
Mme Cécile ARNAUDIN

DEC. n° 050060DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Thierry JACQ, directeur de l’UMR n° 5804, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Thierry JACQ, délégation de signature est donnée à M. PAILLOU Philippe, Maître de conférences, Mme CAPERAN Annick, Technicienne de classe exceptionnelle, et Mme ARNAUDIN Cécile, Adjoint technique, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040367DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5805 - Environnements et paléoenvironnements océaniques

M. Philippe BERTRAND
Mme Véronique BENARD
M. Jean-Pierre PEYPOUQUET

DEC. n° 050061DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Philippe BERTRAND, directeur de l’UMR n° 5805, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Philippe BERTRAND, délégation de signature est donnée à Mme BENARD Véronique, Ingénieur de recherche de 2^èmeclasse, M. PEYPOUQUET Jean-Pierre, Directeur d'études EPHE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040368DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5816 - Laboratoire de neurobiologie des réseaux

M. Pierre MEYRAND

DEC. n° 050062DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Pierre MEYRAND, directeur de l’UMR n° 5816, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
La décision n° 040369DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5818 - Laboratoire d'études de l'intégration des composants et systèmes électroniques

M. André TOUBOUL
M. Philippe MARCHEGAY

DEC. n° 050063DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. André TOUBOUL, directeur de l’UMR n° 5818, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de André TOUBOUL, délégation de signature est donnée à M. MARCHEGAY Philippe, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040370DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 6101 - Physiologie moléculaire de la réponse immune et des lymphoproliférations

M. Michel COGNE
M. Ahmed Amine KHAMLICHI
M. Yves DENIZOT
M. Jean FEUILLARD

DEC. n° 050095DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Michel COGNE, directeur de l’UMR n° 6101, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Michel COGNE, délégation de signature est donnée à M. KHAMLICHI Ahmed Amine, Chargé de recherche de 1^èreclasse CNRS, M. DENIZOT Yves, Chargé de recherche de 1^èreclasse INSERM, et M. FEUILLARD Jean, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 6101 - Physiologie moléculaire de la réponse immune et des lymphoproliférations

M. Ahmed Amine KHAMLICHI
M. Yves DENIZOT
M. Jean FEUILLARD

DEC. n° 050097DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. KHAMLICHI Ahmed Amine, Chargé de recherche de 1^èreclasse CNRS, Directeur d'équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. KHAMLICHI Ahmed Amine, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. DENIZOT Yves, Chargé de recherche de 1^èreclasse INSERM, HDR Encadrant.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. KHAMLICHI Ahmed Amine et de M. DENIZOT Yves, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. FEUILLARD Jean, Professeur, Responsable d'équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel COGNE, directeur de l’UMR n° 6101

UMR n° 6201 - Droit public comparé - Droit international et Droit européen

M. André ROUX
M. Pierre BON

DEC. n° 050087DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. André ROUX, directeur de l’UMR n° 6201, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de André ROUX, délégation de signature est donnée à M. BON Pierre, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040320DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 6588 - Migrations internationales, territorialités, identités

M. Joël PAILHE
M. Emmanuel MA MUNG
Mme Valérie ALFAURT

DEC. n° 050064DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Joël PAILHE, directeur de l’UMR n° 6588, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Joël PAILHE, délégation de signature est donnée à M. MA MUNG Emmanuel, Directeur de recherche, Mme ALFAURT Valérie, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040379DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 6615 - Institut de recherche en communications optiques et microondes

M. Alain BARTHELEMY
Mme Nadine SEGUIN

DEC. n° 050088DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Alain BARTHELEMY, directeur de l’UMR n° 6615, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Alain BARTHELEMY, délégation de signature est donnée à Mme SEGUIN Nadine, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 6615 - Institut de recherche en communications optiques et microondes

Mme Nadine SEGUIN

DEC. n° 050089DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à Mme SEGUIN Nadine, Technicienne, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain BARTHELEMY, directeur de l’UMR n° 6615

UMR n° 6638 - Science des procédés céramiques et de traitements de surface

M. Jean-François BAUMARD
M. Philippe THOMAS
Mme Martine SEGEAR

DEC. n° 050078DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Jean-François BAUMARD, directeur de l’UMR n° 6638, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-François BAUMARD, délégation de signature est donnée à M. THOMAS Philippe, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, Mme SEGEAR Martine, Technicienne de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 6638 - Science des procédés céramiques et de traitements de surface

M. Philippe THOMAS
Mme Martine SEGEAR

DEC. n° 050079DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. THOMAS Philippe, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. THOMAS Philippe, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme SEGEAR Martine, Technicienne de classe supérieure, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-François BAUMARD, directeur de l’UMR n° 6638

UMR n° 8508 - Transferts, écoulements, fluides, énergétique

M. Jean-Rodolphe PUIGGALI
M. Eric ARQUIS
M. Jean-Christophe BATSALE

DEC. n° 050065DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Rodolphe PUIGGALI, directeur de l’UMR n° 8508, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Rodolphe PUIGGALI, délégation de signature est donnée à M. ARQUIS Eric, Professeur des universités, M. BATSALE Jean-Christophe, Professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040385DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

GDR n° 1880 - Physico-chimie en milieu supercritique

M. Marcel BESNARD
M. Thierry TASSAING
Mme Claude CABANEL

DEC. n° 050008DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Marcel BESNARD, directeur du GDR n° 1880, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marcel BESNARD, délégation de signature est donnée à M. TASSAING Thierry, Chargé de recherche de 1^ère classe, Mme CABANEL Claude, Technicienne de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040305DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

GDR n° 2152 - Les hommes fossiles : de l'imagerie virtuelle à la morphométrie 3D

M. José BRAGA
Mme Héléne COQUEUGNIOT
Mme Danielle GALLARDO

DEC. n° 050010DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. José BRAGA et Mme Héléne COQUEUGNIOT, directeurs du GDR n° 2152, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. José BRAGA et Mme Héléne COQUEUGNIOT, délégation de signature est donnée à Mme GALLARDO Danielle, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040306DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

GDR n° 2421 - Composants organiques pour l'optoélectronique

M. Jean-Paul PARNEIX
Mme Valérie VIGNERAS-LEFEBVRE

DEC. n° 050013DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Paul PARNEIX, directeur du GDR n° 2421, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul PARNEIX, délégation de signature est donnée à Mme VIGNERAS-LEFEBVRE Valérie, Maître de conférence, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040309DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

GDR n° 2501 - Etude de la propagation ultrasonore en milieux non-homogènes en vue du contrôle non destructif

M. Marc DESCHAMPS
M. Olivier PONCELET
Mme Béatrice DESOUDIN

DEC. n° 050014DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Marc DESCHAMPS, directeur du GDR n° 2501, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc DESCHAMPS, délégation de signature est donnée à M. PONCELET Olivier, Chargé de recherche, Mme DESOUDIN Béatrice, Technicienne, aux fins mentionnées ci-desssus.
La décision n° 040312DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

GDR n° 2612 - Film ferroélectriques et applications

M. Mario MAGLIONE
M. Denis REMIENS
Mme Annie SIMON

DEC. n° 050015DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Mario MAGLIONE, directeur du GDR n° 2612, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Mario MAGLIONE, délégation de signature est donnée à M. REMIENS Denis, Professeur, Mme SIMON Annie, Ingénieur de recherche de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040313DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

GDR n° 2753 - Analyse fonctionnelle et harmonique et applications

Mme El Maati OUHABAZ

DEC. n° 050016DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à Mme El Maati OUHABAZ, directrice du GDR n° 2753, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
La décision n° 040316DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

GDR n° 2796 - Dynamique interfaciale sous contrainte mécanique

M. Philippe RICHETTI
M. Etienne BARTHEL

DEC. n° 050017DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Philippe RICHETTI, directeur du GDR n° 2796, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe RICHETTI, délégation de signature est donnée à M. Etienne BARTHEL, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040317DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

GDR n° 2799 - Micropesanteur fondamentale et appliquée

M. Bernard ZAPPOLI

DEC. n° 050002DR15 du 01-11-2004

Délégation est donnée à M. Bernard ZAPPOLI, directeur du GDR n° 2799, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FRE n° 2639 - Imagerie géophysique Pau

M. Hervé PERROUD

DEC. n° 050100DR15 du 02-02-2005

Délégation est donnée à M. Hervé PERROUD, directeur de la FRE n° 2639, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
La décision n° 050009DR15 du 2 janvier 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FRE n° 2701 - Unité de microélectronique, optoélectronique et polymères

M. André MOLITON

DEC. n° 050094DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. André MOLITON, directeur de la FRE n° 2701, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 €HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FRE n° 2723 - Neurobiologie intégrative

M. Robert DANTZER
Mme Nadine THOMAS
M. Jacques LESTAGE

DEC. n° 050011DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Robert DANTZER, directeur de la FRE n° 2723, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Robert DANTZER, délégation de signature est donnée à Mme THOMAS Nadine, Technicienne de classe exceptionnelle, M. LESTAGE Jacques, Chargé de recherche de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 040295DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FRE n° 2771 - Laboratoire du futur

M. Mathieu JOANICOT
Mme Céline MOCQUANT
Mme Annie COLIN

DEC. n° 050012DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Mathieu JOANICOT, directeur de la FRE n° 2771, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Mathieu JOANICOT, délégation de signature est donnée à Mme MOCQUANT Céline, Agent de maîtrise, Mme COLIN Annie, Chargée de recherche de 1^èreclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040301DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FRE n° 2777 - Institut de recherche sur l’architecture antique (IRAA)

M. Xavier LAFON
Mme Myriam FINCKER
Mme Véronique PICARD

DEC. n° 050086DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Xavier LAFON, directeur de la FRE n° 2777, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Xavier LAFON, délégation de signature est donnée à Mme FINCKER Myriam, Ingénieur de recherche de 1^ère classe et à Mme PICARD Véronique, Technicienne de classe exceptionnelle, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040321DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FRE n° 2790 - Centre de recherche interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme

M. Gérard MONEDIAIRE
M. Bernard DROBENKO

DEC. n° 050071DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Gérard MONEDIAIRE, directeur de la FRE n° 2790, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.

Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard MONEDIAIRE, délégation de signature est donnée à M. DROBENKO Bernard, Maître de conférence, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FRE n° 2790 - Centre de recherche interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme

M. Bernard DROBENKO

DEC. n° 050072DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. DROBENKO Bernard, Maître de conférence, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérard MONEDIAIRE, directeur de la FRE n° 2790

IFR n° 4 - Coeur-poumons-vaisseaux-thrombose

M. Jacques BONNET
Mme Simone BONORON

DEC. n° 050018DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Jacques BONNET, directeur de l’IFR n° 4, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques BONNET, délégation de signature est donnée à Mme BONORON Simone, Chargé de recherche de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040355DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UPS n° 849 - Comite inter-régional Manche-Atlantique

M. Jean-Marie JOUANNEAU
Mme Véronique BENARD

DEC. n° 050084DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Marie JOUANNEAU, directeur de l’UPS n° 849, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Marie JOUANNEAU, délégation de signature est donnée à Mme BENARD Véronique, Ingénieur d'études 2^èmeclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040392DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UPS n° 849 - Comite inter-régional Manche-Atlantique

M. Jean-Marie JOUANNEAU
Mme Véronique BENARD

DEC. n° 050085DR15 du 14-01-2005

Délégation est donnée à Mme BENARD Véronique, Ingénieur d'études 2^èmeclasse, Administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marie JOUANNEAU, directeur de l’UPS n° 849

UMS n° 2567 - Observatoire aquitain des sciences de l'univers

M. Alain CASTETS
Mme Marie-Claire YON

DEC. n° 050066DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Alain CASTETS, directeur de l’UMS n° 2567, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Alain CASTETS, délégation de signature est donnée à Mme YON Marie-Claire, SASU, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040386DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FR n° 2254 - Institut de mathématiques de Bordeaux

M. Philippe CASSOU-NOGUES
Mme Geneviève CASTAIGNEDE

DEC. n° 050004DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Philippe CASSOU-NOGUES, directeur de la FR n° 2254, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Philippe CASSOU-NOGUES, délégation de signature est donnée à Mme CASTAIGNEDE Geneviève, SASU, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040286DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FR n° 2606 - Institut pluridisciplinaire de recherche sur l'environnement et les matériaux

M. Claude POUCHAN
M. Alain DARGELOS
M. Jean-Pierre CAMPILLO

DEC. n° 050005DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Claude POUCHAN, directeur de la FR n° 2606, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude POUCHAN, délégation de signature est donnée à M. DARGELOS Alain, Professeur, M. CAMPILLO Jean-Pierre, Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040287DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FR n° 2648 - Systèmes et microélectronique

M. André TOUBOUL
M. Alain OUSTALOUP
M. Jean-Paul PARNEIX
M. Philippe MARCHEGAY

DEC. n° 050006DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. André TOUBOUL, directeur de la FR n° 2648, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de André TOUBOUL, délégation de signature est donnée à M. OUSTALOUP Alain, Professeur, M. PARNEIX Jean-Paul, Professeur, et M. MARCHEGAY Philippe, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040288DR15 du 1^ernovembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FR n° 2845 - Institut des sciences et technologies de l'information et de la communication

M. Pierre GUILLON
Mme Nadine SEGUIN

DEC. n° 050092DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Pierre GUILLON, directeur de la FR n° 2845, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000€ HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre GUILLON, délégation de signature est donnée à Mme SEGUIN Nadine, Technicienne, aux fins mentionnées ci-desssus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FR n° 2845 - Institut des sciences et technologies de l'information et de la communication

Mme Nadine SEGUIN

DEC. n° 050093DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à Mme SEGUIN Nadine, Technicienne, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre GUILLON, directeur de la FR n° 2845

DR16 – Paris Michel-Ange

UMR n° 168 - Unité physico-chimie Curie (PCC)

M. Jean-François JOANNY
M. Jacques MALTHETE
Mme Francine VERIN

DEC. n° 050028DR16 du 16-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-François JOANNY, Directeur de l’UMR n° 168, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité.
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-François JOANNY, délégation est également donnée à Monsieur Jacques MALTHETE, directeur de recherche CNRS, directeur adjoint de l’unité, et à Madame Francine VERIN, technicienne CNRS, gestionnaire aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030027DR16 du 23 avril 2003 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

FRE n° 2849 - Hôtes, vecteurs et agents infectieux : biologie et dynamique

M. Hugues BEDOUELLE
M. Eric BOURRELI

DEC. n° 050027DR16 du 07-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Hugues BEDOUELLE, Directeur de la FRE n° 2849, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Hugues BEDOUELLE, délégation est également donnée à Monsieur Eric BOURRELI, cadre administratif (A) gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6112 - Laboratoire de planétologie et géodynamique

M. Christophe SOTIN
M. Patrick LAUNEAU
M. Antoine MOCQUET

DEC. n° 050012DR17 du 18-03-2005

Délégation est donnée Monsieur Christophe SOTIN, Directeur de l’UMR n° 6112, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Christophe SOTIN, délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick LAUNEAU, professeur, et à Monsieur Antoine MOCQUET, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6188 - Circulations régionales et microcirculation

M. Daniel HENRION
M. Laurent LOUFRANI

DEC. n° 050016DR17 du 22-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Daniel HENRION, Directeur de l’UMR n° 6188, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Daniel HENRION, délégation de signature est donnée à Monsieur Laurent LOUFRANI, Chargé de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire