
Délégations de signature
Administration centrale
DG
Mme Armelle BARELLI
DEC. n° 090026DAJ du 10-03-2009
Délégation est donnée à Mme Armelle BARELLI, déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes portant acquisition par le CNRS de quatre parcelles situées sur la Commune de Moulis (Ariège) :
– au lieudit : « Le Pla » ;
– cadastrées : section C n° 155 (1 220 m2), n° 156 (2 340 m2), n° 153 et n° 154 (2 340 m2), soit une superficie totale de 5 900 m2.
– propriétaires respectifs : Mme CAZALE, indivision CAZALE, et M. ESTAQUE.
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
DG
Mme Gilberte CHAMBAUD
DEC. n° 090030DAJ du 23-03-2009
Délégation est donnée à Mme Gilberte CHAMBAUD, directrice du département scientifique Chimie, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le vendredi 3 avril 2009, à Ilheus (Brésil), la convention de création du LIA « Institut de recherche et d’analyses physico-chimiques - LIA IFAP » entre le CNRS et l’Universidade Estadual de Santa Cruz (UESC).
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
DG
Mme Danièle DAUVIGNAC
DEC. n° 090031DAJ du 20-03-2009
En l’absence de M. Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général, délégation est donnée à Mme Danièle DAUVIGNAC, directrice des affaires juridiques, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, pour la période du 14 au 17 avril 2009 inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l’exclusion :
– des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints, des comptables secondaires et des directeurs d’unités de recherche ;
– des décisions de création, de suppression d’unités de recherche ;
– des actes relatifs à l’acquisition, l’aliénation, l’échange d’immeubles d’un montant supérieur à 150 000 euros hors taxes ;
– des actes, décisions et conventions relatifs à la protection, l’exploitation, l’acquisition ou la cession des droits de propriété intellectuelle détenus par le CNRS ;
– des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ;
– des contrats quadriennaux de développement des établissements d’enseignement supérieur et de recherche ;
– des transactions d’un montant supérieur à 150 000 euros.
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
DG
Mme Françoise SEVIN
DEC. n° 090032DAJ du 20-03-2009
En l’absence de M. Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général, délégation est donnée à Mme Françoise SEVIN, directrice des finances, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, pour la période du 20 au 24 avril 2009 inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l’exclusion :
– des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints, des comptables secondaires et des directeurs d’unités de recherche ;
– des décisions de création, de suppression d’unités de recherche ;
– des actes relatifs à l’acquisition, l’aliénation, l’échange d’immeubles d’un montant supérieur à 150 000 euros hors taxes ;
– des actes, décisions et conventions relatifs à la protection, l’exploitation, l’acquisition ou la cession des droits de propriété intellectuelle détenus par le CNRS ;
– des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ;
– des contrats quadriennaux de développement des établissements d’enseignement supérieur et de recherche ;
– des transactions d’un montant supérieur à 150 000 euros.
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
DG
Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT Mme Brigitte PAPIN M. Christophe PELEGRY M. Éric GERVASONI Mme Hélène FARADJI
DEC. n° 090033DAJ du 25-03-2009
Délégation permanente est donnée à Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, déléguée régional pour la circonscription Côte d’Azur, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS et dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants :
a) Gestion des personnels
Notamment :
– les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ;
– les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié [fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques] ;
– les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 [fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche au Centre national de la recherche scientifique] ;
– les décisions d’ouverture des concours externes d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche, prises en application de décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ;
– les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
– les conventions de mise à disposition ;
– les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du CNRS ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
– les décisions de désignation des jurys d’examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié susvisé ;
– les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente.
b) Organisation et fonctionnement des services
– les décisions de nomination des correspondants fonctionnels et des responsables de la délégation, à l’exception de l’adjoint(e) au délégué régional et des chargés de mission scientifiques ou résidents ;
– les décisions de nomination de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité et des agents chargés de la mise en uvre des règles d’hygiène et de sécurité ;
– les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
– les actes, décisions et conventions liés à la gestion des personnels et des locaux situés à l'étranger et dans les DOM-TOM ;
– les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ;
– les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;
– les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ;
– les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers.
c) Relations avec les partenaires
– les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;
– les contrats conclus dans le cadre de l’Union Européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;
– les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;
– les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ;
– les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;
– les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;
– les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;
– les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d'autres circonscriptions ;
– les conventions, dont le montant annuel n’excède pas 300 000 € HT, qui confient aux établissements d’enseignement supérieur la gestion de la participation financière du CNRS destinée à assurer le fonctionnement des unités créées dans le cadre des contrats quadriennaux ;
– les contrats ou conventions conclus dans les domaines de l’édition et de l’audiovisuel et notamment, les contrats d’édition ou de co-édition, de production et de coproduction, de diffusion, de cession et d’achat de droits d’auteur ou de droits voisins, pour le compte des unités relevant de sa circonscription ;
– les actes relatifs à l’adhésion du CNRS à des associations loi 1901, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 3 000 €.
d) Les dons et legs
– les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer.
e) Déclarations diverses
– les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l'environnement et les décrets pris pour son application] ;
– le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales et les décrets pris pour son application] ;
– les demandes d’autorisation relatives à l’importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d’études et de recherche et à la conservation de ces cellules ;
– les demandes d’autorisation d’activité d’importation et/ou d’exportation d’organes et de cellules issus du corps humain et de leurs dérivés à des fins scientifiques, en application des articles R.1235-7 et R.1235-8 du code de la santé publique.
f) Subventions
– l'attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ;
– l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;
– l'attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple de la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée.
g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits
– les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au CNRS entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits.
h) Poursuites pénales engagées par le CNRS
– les dépôts de plaintes contre X ou contre des personnes physiques qui ne sont pas agents du CNRS, par courrier ou par déposition, relatives aux atteintes portées aux biens matériels et immatériels, excepté les dépôts de plainte avec constitution de partie civile, la citation directe et les dépôts de plaintes contre des personnes physiques qui sont des agents du CNRS.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, déléguée régionale, délégation est donnée à Mme Brigitte PAPIN, secrétaire générale, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT et de Mme Brigitte PAPIN, délégation est donnée à M. Christophe PELEGRY, responsable du service du personnel et des ressources humaines, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, de Mme Brigitte PAPIN et de M. Christophe PELEGRY, délégation est donnée à M. Éric GERVASONI, responsable des services d’information, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, de Mme Brigitte PAPIN, de M. Christophe PELEGRY et de M. Éric GERVASONI, délégation est donnée à Mme Hélène FARADJI, responsable du service du partenariat et de la valorisation, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
La décision n° 0700110DAJ du 27 août 2007 modifiée donnant délégation de signature à Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, déléguée régionale pour la circonscription Côte d’Azur est abrogée.
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
DG
Mme Ghislaine GIBELLO
DEC. n° 090035DAJ du 23-03-2009
Délégation est donnée à, Mme Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale pour la circonscription Languedoc-Roussillon, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, la déclaration d’orientation scientifique, Pôle chimie Balard, Languedoc-Roussillon.
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
DG
Mme Marie-Caroline BEER
DEC. n° 090063DR05 du 01-04-2009
Délégation est donnée à Mme Marie-Caroline BEER directrice de l’audit interne, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, dans la limite des crédits disponibles de la direction de l’audit interne, les actes suivants : 1. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention, ainsi que les commandes adressées à une unité ou à une délégation du CNRS ; 2. les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € HT (dans les cas ne relevant pas de l’alinéa 1) ; 3. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents aux agences agrées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de la Direction de l’audit interne. La décision n° 080066DR05 du 19 août 2008 est abrogée.
Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord
Laboratoires
DR02 - Paris B
UMR n° 7195 - Physicochimie des électrolytes, colloïdes et sciences analytiques
Mme Valérie CABUIL Mme Marie-Claire HENNION Mme Lise MICHELOT
DEC. n° 090060DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Valérie CABUIL à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Valérie CABUIL, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claire HENNION, professeure ou à Mme Lise MICHELOT, TCS aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B
UMR n° 7195 - Physicochimie des électrolytes, colloïdes et sciences analytiques
Mme Marie-Claire HENNION Mme Lise MICHELOT
DEC. n° 090061DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Marie-Claire HENNION, professeure, adjointe au directeur à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Claire HENNION, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Lise Michelot, TCS, administratrice. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Valérie CABUIL, directrice de l’UMR n° 7195
UMR n° 7190 - Institut Jean le rond d'Alembert
M. Stéphane ZALESKI M. Pierre SAGAUT M. Jean-Marc CONOIR M. Philippe GUIBERT M. Hugues GENEVOIS
DEC. n° 090043DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Stéphane ZALESKI à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Stéphane ZALESKI, délégation de signature est donnée à M. Pierre SAGAUT, professeur ou à M. Jean-Marc CONOIR, directeur de recherche ou à M. Philippe GUIBERT, professeur ou à M. Hugues GENEVOIS, IR2 aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B
UMR n° 7190 - Institut Jean le rond d'Alembert
M. Pierre SAGAUT M. Jean-Marc CONOIR M. Philippe GUIBERT M. Hugues GENEVOIS
DEC. n° 090044DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Pierre SAGAUT, professeur, directeur-adjoint à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre SAGAUT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Marc CONOIR, directeur de recherche, responsable du site Jussieu. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc CONOIR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Philippe GUIBERT, professeur, responsable du site St Cyr.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe GUIBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Hugues GENEVOIS, IR2, responsable site Lourmel. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Stéphane ZALESKI, directeur de l’UMR n° 7190
UMR n° 7203 - Laboratoire des biomolécules
Mme Solange LAVIELLE M. Jean-Maurice MALLET Mme Sandrine SAGAN
DEC. n° 090066DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Solange LAVIELLE à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Solange LAVIELLE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Maurice MALLET, DR ou à Mme Sandrine SAGAN, DR aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B
UMR n° 7203 - Laboratoire des biomolécules
M. Jean-Maurice MALLET Mme Sandrine SAGAN
DEC. n° 090067DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Maurice MALLET, DR, directeur-adjoint à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Maurice MALLET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sandrine SAGAN, DR, responsable d’équipe. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Solange LAVIELLE, directrice de l’UMR n° 7203
UMR n° 7211 - Immunologie, immunopathologie, immunothérapeutique
M. David KLATZMANN
DEC. n° 090068DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. David KLATZMANN à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régional Paris B
UMR n° 7585 - Laboratoire de physique nucléaire et hautes énergies
M. Reynald PAIN Mme Evelyne MEPHANE M. Didier LACOUR
DEC. n° 090116DR02 du 19-03-2009
Délégation est donnée à M. Reynald PAIN à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Reynald PAIN, délégation de signature est donnée à Mme Evelyne MEPHANE, IR2 ou à M. Didier LACOUR, CR1 aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B
UMR n° 7585 - Laboratoire de physique nucléaire et hautes énergies
Mme Evelyne MEPHANE M. Didier LACOUR
DEC. n° 090117DR02 du 19-03-2009
Délégation est donnée à Mme Evelyne MEPHANE, IR2, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Evelyne MEPHANE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Didier LACOUR, CR1. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Reynald PAIN, directeur de l’UMR n° 7585
UMR n° 7622 - Biologie du développement
Mme Catherine JESSUS Mme Claudette di LIEGGHIO
DEC. n° 090099DR02 du 20-02-2009
Délégation est donnée à Mme Catherine JESSUS à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine JESSUS, délégation de signature est donnée à Mme Claudette di LIEGGHIO, TCN aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B
UMR n° 7622 - Biologie du développement
Mme Claudette di LIEGGHIO
DEC. n° 090100DR02 du 20-02-2009
Délégation est donnée à Mme Claudette di LIEGGHIO, TCN, gestionnaire à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Catherine JESSUS, directrice de l’UMR n° 7622
UMR n° 8094 - Langues, textes, traitements informatiques, cognition
M. Michel CHAROLLES M. Bernard VICTORRI
DEC. n° 090095DR02 du 19-02-2009
Délégation est donnée à M. Michel CHAROLLES à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel CHAROLLES, délégation de signature est donnée à M. Bernard VICTORRI, DR1 aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B
UMR n° 8094 - Langues, textes, traitements informatiques, cognition
M. Bernard VICTORRI
DEC. n° 090096DR02 du 19-02-2009
Délégation est donnée à M. Bernard VICTORRI, DR1, directeur de recherche à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel CHAROLLES, directeur de l’UMR n° 8094
UMR n° 8186 - Biologie moléculaire des organismes photosynthétiques
M. Chris BOWLER Mlle Sophie de PEINDRAY d’AMBELLE
DEC. n° 090107DR02 du 02-03-2009
Délégation est donnée à M. Chris BOWLER, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Chris BOWLER, délégation de signature est donnée à Mlle Sophie de PEINDRAY d’AMBELLE, TCN aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B
UMR n° 8186 - Biologie moléculaire des organismes photosynthétiques
Mlle Sophie de PEINDRAY d’AMBELLE
DEC. n° 090108DR02 du 02-03-2009
Délégation est donnée à Mlle Sophie de PEINDRAY d’AMBELLE, TCN, secrétaire gestionnaire à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Chris BOWLER, directeur de l’UMR n° 8186
GDR n° 3273 - Mathématiques de l'optimisation et applications
M. Patrick-Louis COMBETTES Mme Danielle BOULIC
DEC. n° 090101DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Patrick-Louis COMBETTES à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick-Louis COMBETTES, délégation de signature est donnée à Mme Danielle BOULIC, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B
GDR n° 3273 - Mathématiques de l'optimisation et applications
Mme Danielle BOULIC
DEC. n° 090102DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Danielle BOULIC, assistante-ingénieure, responsable administrative et financière à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Patrick-Louis COMBETTES, directeur du GDR n° 3273
GDR n° 3280 - Tara-Océans
M. Chris BOWLER M. Vincent COLOT Mlle Sophie de PEINDRAY d’AMBELLE
DEC. n° 090103DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Chris BOWLER à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Chris BOWLER, délégation de signature est donnée à M. Vincent COLOT, DR2 ou à Mlle Sophie de PEINDRAY d’AMBELLE, TCN aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B
GDR n° 3280 - Tara-Océans
M. Vincent COLOT Mlle Sophie de PEINDRAY d’AMBELLE
DEC. n° 090104DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Vincent COLOT, DR2, responsable d’équipe à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Vincent COLOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mlle Sophie de PEINDRAY d’AMBELLE, TCN, secrétaire gestionnaire. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Chris BOWLER, directeur du GDR n° 3280
FR n° 2830 - Fédération de recherche en sciences mathématiques de Paris centre
M. Jean-Yves CHEMIN M. Frédéric HELEIN
DEC. n° 090114DR02 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Yves CHEMIN à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Yves CHEMIN, délégation de signature est donnée à M. Frédéric HELEIN, professeur aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B
FR n° 2830 - Fédération de recherche en sciences mathématiques de Paris centre
M. Frédéric HELEIN
DEC. n° 090115DR02 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Frédéric HELEIN, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-Yves CHEMIN, directeur de la FRE n° 2830
FRE n° 3207 - Laboratoire acides nucléiques, biosciences et photonique (ANBioF)
Mme Marie-Christine MAUREL Mme Catherine HERVE du PENHOAT
DEC. n° 090056DR02 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Marie-Christine MAUREL à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Christine MAUREL, délégation de signature est donnée à Mme Catherine HERVE du PENHOAT, DR2 aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régional Paris B
DR03 - Ile-de-France Est
UMR n° 7075 - Laboratoire de dynamique, interactions et réactivité
M. Esmaïl ALIKHANI M. Philippe COLOMBAN
DEC. n° 090011DR03 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Esmaïl ALIKHANI, directeur de l’UMR n° 7075, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Esmaïl ALIKHANI, délégation de signature est donnée à M. Philippe COLOMBAN, directeur de recherche au CNRS, directeur-adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est
UMR n° 7075 - Laboratoire de dynamique, interactions et réactivité
M. Philippe COLOMBAN
DEC. n° 090012DR03 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Philippe COLOMBAN, directeur de recherche au CNRS, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Esmaïl ALIKHANI, directeur de l’UMR n° 7075
UMR n° 7107 - Laboratoire de langues et civilisations à tradition orale
M. François JACQUESSON Mme Evangelia ADAMOU
DEC. n° 090003DR03 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. François JACQUESSON, directeur de l’UMR n° 7107, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. François JACQUESSON, délégation de signature est donnée à Mme Evangelia ADAMOU, chargée de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est
UMR n° 7107 - Laboratoire de langues et civilisations à tradition orale
Mme Evangelia ADAMOU
DEC. n° 090004DR03 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Evangelia ADAMOU, chargé de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : François JACQUESSON, directeur de l’UMR n° 7107
UMR n° 7182 - Institut de chimie et de matériaux Paris-Est
M. Patrick HEMERY M. Michel LATROCHE M. Frédéric HAMMERER
DEC. n° 090027DR03 du 05-03-2009
Délégation est donnée à M. Patrick HEMERY, directeur de l’UMR n° 7182, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte, 2.les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick HEMERY, délégation de signature est donnée à M. Michel LATROCHE, directeur de recherche au CNRS, directeur-adjoint de l’unité et M. Frédéric HAMMERER, ingénieur d’études au CNRS aux fins mentionnées ci-dessus. Cette décision prend effet à compter du 5 janvier 2009.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Signé : Brice KERBER, délégué régional
UMR n° 7182 - Institut de chimie et de matériaux Paris-Est
M. Michel LATROCHE M. Frédéric HAMMERER
DEC. n° 090028R03 du 05-03-2009
Délégation est donnée à M. Michel LATROCHE, directeur de recherche au CNRS, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LATROCHE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Frédéric HAMMERER, ingénieur d’études au CNRS. Cette décision prend effet à compter du 5 janvier 2009. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Patrick HEMERY, directeur de l’UMR n° 7182
UMR n° 7194 - Histoire naturelle de l’homme préhistorique
M. Christophe FALGUERES M. François SEMAH Mme Nathalie DESJOBERT Mme Marie-Hélène MONCEL
DEC. n° 090013DR03 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Christophe FALGUERES, directeur de l’UMR n° 7194, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe FALGUERES, délégation de signature est donnée à M. François SEMAH, professeur au MNHN, Mme Nathalie DESJOBERT, attachée d’administration de la recherche au MNHN, et à Mme Marie-Hélène MONCEL, chargée de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est
UMR n° 7194 - Histoire naturelle de l’homme préhistorique
M. François SEMAH Mme Nathalie DESJOBERT Mme Marie-Hélène MONCEL
DEC. n° 090014R03 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. François SEMAH, professeur au MNHN, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François SEMAH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nathalie DESJOBERT, attachée d’administration de la recherche au MNHN. En cas d’absence ou d’empêchement de M. François SEMAH et de Mme Nathalie DESJOBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Hélène MONCEL, chargée de recherche au CNRS. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Christophe FALGUERES, directeur de l’UMR n° 7194
UMR n° 7207 - Centre de recherche sur la paléobiodiversité et les paléoenvironnements
M. Philippe JANVIER Mme Sylvie CRASQUIN Mme Angelina BASTOS Mme Elyane MOLIN
DEC. n° 090019DR03 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Philippe JANVIER, directeur de l’UMR n° 7207, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe JANVIER, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie CRASQUIN, directrice de recherche au CNRS, directrice adjointe de l’unité, à Mme Angelina BASTOS, assistante-ingénieure au CNRS, et à Mme Elyane MOLIN, assistante-ingénieure au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est
UMR n° 7207 - Centre de recherche sur la paléobiodiversité et les paléoenvironnements
Mme Sylvie CRASQUIN Mme Angelina BASTOS Mme Elyane MOLIN
DEC. n° 090020DR03 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Sylvie CRASQUIN, directrice de recherche au CNRS, directrice adjointe de l’unité, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylvie CRASQUIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Angelina BASTOS, assistante-ingénieure au CNRS. En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylvie CRASQUIN et de Mme Angeline Bastos, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Elyane MOLIN, assistante-ingénieure au CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Philippe JANVIER, directeur de l’UMR n° 7207
FRE n° 3206 - Molécules de communication et adaptation des microorganismes
Mme Sylvie REBUFFAT M. Philippe GRELLIER Mme Catherine POUGAULT
DEC. n° 090015DR03 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Sylvie REBUFFAT, directrice de la FRE n° 3206, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sylvie REBUFFAT, délégation de signature est donnée à M. Philippe GRELLIER, professeur au MNHN et à Mme Catherine POUGAULT, assistante-ingénieure au MNHN, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est
FRE n° 3206 - Molécules de communication et adaptation des microorganismes
M. Philippe GRELLIER Mme Catherine POUGAULT
DEC. n° 090016DR03 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Philippe GRELLIER, professeur au MNHN, à l'effet de signer, au nom de la directrice de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe GRELLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine POUGAULT, assistante-ingénieure au MNHN. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Sylvie REBUFFAT, directrice de la FRE n° 3206
FR n° 33 - Institut des traditions textuelles (philosophie, sciences, histoire et religions)
M. Darwin SMITH Mme Catherine ROBINE
DEC. n° 090025DR03 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Darwin SMITH, directeur de la FR n° 33, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005(soit 133 000 € HT) modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Darwin SMITH, délégation de signature est donnée à Mme Catherine ROBINE, ingénieure d’études au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Signé : Brice KERBER, délégué régional Centre-Est
FR n° 33 - Institut des traditions textuelles (philosophie, sciences, histoire et religions)
Mme Catherine ROBINE
DEC. n° 090026DR03 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Catherine ROBINE, ingénieure d’études au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Darwin SMITH, directeur de la FR n° 33
DR04 - Ile-de-France Sud
UPR n° 2301 - Institut de chimie des substances naturelles
M. David CRICH Mme Elizabeth CERNEAZ Mme Blanche GONZALEZ M. Martial THOMAS
DEC. n° 09A025DR04 du 01-03-2009
Délégation est donnée à M. David CRICH, directeur de l’UPR n° 2301, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis. En cas d’absence ou d’empêchement de M. David CRICH, délégation de signature est donnée à Mme Elizabeth CERNEAZ, ingénieure de recherche, à Mme Blanche GONZALEZ, technicienne, et à M. Martial THOMAS, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus. La présente décision annule et remplace la décision n° 08A051DR04 du 1er septembre 2008. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud
UPR n° 2301 - Institut de chimie des substances naturelles
Mme Elizabeth CERNEAZ Mme Blanche GONZALEZ M. Martial THOMAS
DEC. n° 09A026DR04 du 01-03-2009
Délégation est donnée à Mme Elizabeth CERNEAZ, ingénieure de recherche, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Elizabeth CERNEAZ, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Blanche GONZALEZ, technicienne, responsable gestion financière. En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Elizabeth CERNEAZ et de Mme Blanche GONZALEZ, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Martial THOMAS, ingénieur d'études, responsable service généraux. La présente décision annule et remplace la décision n° 08A052DR04 du 1er septembre 2008. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : David CRICH, directeur de l'UPR n° 2301
UMR n° 2472 - Virologie moléculaire et structurale
M. Yves GAUDIN Mme Danielle BLONDEL M. Paulo TAVARES
DEC. n° 09A014DR04 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Yves GAUDIN, directeur de l’UMR n° 2472, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves GAUDIN, délégation de signature est donnée à Mme Danielle BLONDEL, chargée de recherche, M. Paulo TAVARES, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. La présente décision annule et remplace la décision n° 08A032DR04 du 30 avril 2008. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud
UMR n° 2472 - Virologie moléculaire et structurale
Mme Danielle BLONDEL M. Paulo TAVARES
DEC. n° 09A015DR04 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Danielle BLONDEL, chargée de recherche, chercheuse, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Danielle BLONDEL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Paulo TAVARES, directeur de recherche, chercheur. La présente décision annule et remplace la décision n° 07A190DR04 du 1er septembre 2007. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : M. Yves GAUDIN, directeur de l'UMR n° 2472
UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse
M. Gabriel CHARDIN Mme Anne LEFEBVRE-SCHUHL Mme Michèle FRERET
DEC. n° 09A021DR04 du 01-03-2009
Délégation est donnée à M. Gabriel CHARDIN, directeur de l’UMR n° 8609, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gabriel CHARDIN, délégation de signature est donnée à Mme Anne LEFEBVRE-SCHUHL, chargée de recherche, Mme Michèle FRERET, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus. La présente décision annule et remplace la décision n° 08A032DR04 du 30 avril 2008. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud
UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse
Mme Anne LEFEBVRE-SCHUHL Mme Michèle FRERET
DEC. n° 09A022DR04 du 01-03-2009
Délégation est donnée à Mme Anne LEFEBVRE-SCHUHL, chargée de recherche, adjointe directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne LEFEBVRE-SCHUHL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle FRERET, ingénieure d'études, responsable administrative. La présente décision annule et remplace la décision n° 07A177DR04 du 1er septembre 2007. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Gabriel CHARDIN, directeur de l’UMR n° 8609
FRE n° 3144 - Centre de génétique moléculaire
M. Frédéric BOCCARD M. Pascal MAYTRAUD M. Bernard GUIARD
DEC. n° 09A016DR04 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Frédéric BOCCARD, directeur de la FRE n° 3144, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric BOCCARD, délégation de signature est donnée à M. Pascal MAYTRAUD, ingénieur d'études et M. Bernard GUIARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud
FRE n° 3144 - Centre de génétique moléculaire
M. Pascal MAYTRAUD M. Bernard GUIARD
DEC. n° 09A017DR04 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Pascal MAYTRAUD, ingénieur d'études, administrateur scientifique et technique, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ [du 27 juillet 2007 portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal MAYTRAUD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard GUIARD, directeur de recherche, chercheur. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Frédéric BOCCARD, directeur de la FRE n° 3144
DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord
UMR n° 7220 - Institut de sciences sociales du politique
M. Thierry DELPEUCH
DEC. n° 090055DR05 du 23-03-2009
Délégation est donnée à M. Thierry DELPEUCH, CR, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles des contrats ANR suivants : 1. Mutation Est - ANR – 06-APPR-017-R03 – EOTP 24726 (1 et 2), 2. INTERSECT - ANR – 06-SECU-005-01 – EOTP 24724 (1 et 2). les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature débute à la date de signature de la présente décision et prend fin le 4 mars 2010. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord
UMR n° 7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée (CREA)
M. René DOURSAT Mme Amparo RUIZ-VERA
DEC. n° 090062DR05 du 01-04-2009
Délégation est donnée à M. René DOURSAT chercheur, directeur de l’Institut des systèmes complexes Paris Ile-de-France, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles des GIS « Institut des systèmes complexes Paris Ile-de-France (ISC) » et « Réseau national des systèmes complexes (RNSC) », les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’ISC Paris Ile-de-France, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. René DOURSAT, délégation de signature est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à Mme Amparo RUIZ-VERA, IE, gestionnaire. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires, du non-renouvellement de l'unité ou de dissolution des GIS précités.
Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord
UMR n° 7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée (CREA)
M. René DOURSAT Mme Amparo RUIZ-VERA
DEC. n° 090061DR05 du 17-03-2009
Délégation est donnée à M. René DOURSAT, chercheur, directeur de l’Institut des systèmes complexes Paris Ile-de-France, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique], limités aux opérations concernant les GIS « Institut des systèmes complexes Paris Ile-de-France (ISC) » et « Réseau national des systèmes complexes (RNSC) ». En cas d'absence ou d'empêchement de M. René DOURSAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Amparo RUIZ-VERA, IE, gestionnaire. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires, du non-renouvellement de l'unité ou de dissolution des GIS précités.
Signé : Paul BOURGINE, directeur de l’UMR n° 7656
UMR n° 7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée (CREA)
M. Paul BOURGINE M. Jean LASSEGUE Mme Marie-José LÉCUYER Mme Stéphanie BENOIT
DEC. n° 090065DR05 du 23-03-2009
Délégation est donnée à M. Paul BOURGINE, directeur de l'UMR n° 7656, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. BOURGINE, délégation de signature est donnée à M. Jean LASSEGUE, CR1, directeur-adjoint du CREA, à Mme Marie-José LÉCUYER, IE de l’École polytechnique, attachée de direction et à Mme Stéphanie BENOIT, AI, gestionnaire de projets européens, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070056DR05 du 9 mai 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord
UMR n° 7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée (CREA)
M. Jean LASSEGUE Mme Marie-José LÉCUYER Mme Stéphanie BENOIT
DEC090064DR05 du 17-03-2009
Délégation est donnée à M. Jean LASSEGUE, CR1, directeur-adjoint du CREA, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. LASSEGUE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-José LÉCUYER, IE de l’École polytechnique, attachée de direction et à Mme Stéphanie BENOIT, AI, gestionnaire de projets européens. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. La décision n° 060079DR05 du 13 décembre 2006 est abrogée.
Signé : Paul BOURGINE, directeur de l’UMR n° 7656
DR06 – Centre-Est
UPR n° 2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques
M. Christian FRANCE-LANORD M. Marc CHAUSSIDON Mme Martine NOEL Mme Isabelle GEOFFROY
DEC. n° 090015DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Christian FRANCE-LANORD, directeur de l'UPR n° 2300, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian FRANCE-LANORD, délégation de signature est donnée à M. Marc CHAUSSIDON, directeur de recherche CNRS, à Mme Martine NOEL, assistante-ingénieure CNRS et à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante-ingénieure CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070273DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est
UPR n° 2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques
M. Marc CHAUSSIDON Mme Martine NOEL Mme Isabelle GEOFFROY
DEC. n° 090016DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Marc CHAUSSIDON, directeur de recherche CNRS, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc CHAUSSIDON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine NOEL, assistante-ingénieure CNRS, gestionnaire. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc CHAUSSIDON et de Mme Martine NOEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante-ingénieure, secrétaire de direction. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Christian France-LANORD, directeur de l’UPR n° 2300
UMR n° 7117 - Laboratoire d’histoire des sciences et de philosophie
M. Roger POUIVET Mme Lydie MARIANI
DEC. n° 090007DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Roger POUIVET, directeur de l'UMR n° 7117, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roger POUIVET, délégation de signature est donnée à Mme Lydie MARIANI, technicienne CNRS de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070260DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est
UMR n° 7117 - Laboratoire d’histoire des sciences et de philosophie
Mme Lydie MARIANI
DEC. n° 090010DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Lydie MARIANI, technicienne CNRS de classe supérieure, assistante gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Roger POUIVET, directeur de l'UMR n° 7117
UMR n° 7214 - ARN-RNP, structure fonction-maturation, enzymologie moléculaire et structurale (AREMS)
Mme Christiane BRANLANT M. Guy BRANLANT
DEC. n° 090028DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Christiane BRANLANT, directrice de l' UMR n° 7214, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christiane BRANLANT, délégation de signature est donnée à M. Guy BRANLANT, professeur UHP aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070233DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est
UMR n° 7214 - ARN-RNP structure fonction-maturation, enzymologie moléculaire et structurale (AREMS)
M. Guy BRANLANT
DEC. n° 090029DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Guy BRANLANT, professeur UHP, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Christiane BRANLANT, directrice de l’UMR n° 7214
UMR n° 7561 - Physiopathologie, pharmacologie et ingénierie articulaires
M. Jacques MAGDALOU M. Patrick NETTER M. Mohamed OUZZINE
DEC. n 090026DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Jacques MAGDALOU, directeur de l'UMR n° 7561, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques MAGDALOU, délégation de signature est donnée à M. Patrick NETTER, directeur-adjoint de l’UMR n° 7561, professeur des universités, praticien hospitalier et à M. Mohamed OUZZINE, directeur de recherche 2ème classe INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 090003DR06 du 1er avril 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est
UMR n° 7561 - Physiopathologie, pharmacologie et ingénierie articulaires
M. Patrick NETTER M. Mohamed OUZZINE
DEC. n° 090027DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Patrick NETTER, professeur des universités, praticien hospitalier, directeur-adjoint de l’UMR n° 7561, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick NETTER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Mohamed OUZZINE, directeur de recherche 2ème classe INSERM. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jacques MAGDALOU, directeur de l’UMR n° 7561
UMR n° 7563 - Laboratoire d’énergétique et de mécanique théorique et appliquée
M. Fabrice LEMOINE M. Bernard ANTOINE Mme Édith LANG
DEC. n° 090030DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Fabrice LEMOINE, directeur de l'UMR n° 7563, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fabrice LEMOINE, délégation de signature est donnée à M. Bernard ANTOINE, ingénieur de recherche 1ère classe CNRS et à Mme Édith LANG, ingénieure d’études 1ère classe CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070275DR0 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est
UMR n° 7563 - Laboratoire d’énergétique et de mécanique théorique et appliquée
M. Bernard ANTOINE Mme Édith LANG
DEC. n° 090031DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Bernard ANTOINE, ingénieur de recherche 1ère classe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard ANTOINE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Édith LANG, ingénieure d’études 1ère classe, administratrice, gestionnaire. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Fabrice LEMOINE, directeur de l’UMR n° 7563
UMR n° 7566 - Géologie et gestion des ressources minérales et énergétiques
M. Michel CATHELINEAU M. Jacques PIRONON Mme Marie Odile CAMPADIEU
DEC. n° 090013DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Michel CATHELINEAU, directeur de l’UMR n° 7566, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel CATHELINEAU, délégation de signature est donnée à M. Jacques PIRONON, DR2, et à Mme Marie Odile CAMPADIEU, technicienne supérieure UHP, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070234DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est
UMR n° 7566 - Géologie et gestion des ressources minérales et énergétiques
M. Jacques PIRONON Mme Marie Odile CAMPADIEU
DEC. n° 090014DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Jacques PIRONON, DR2, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques PIRONON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie Odile CAMPADIEU, technicienne supérieure UHP, gestionnaire. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel CATHELINEAU, directeur de l’UMR n° 7566
FR n° 633 - Fédération de recherche eau - sol - terre
M. Frédéric VILLIERAS Mme Isabelle GEOFFROY
DEC. n° 090017DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Frédéric VILLIERAS, directeur de la FR n° 633, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Frédéric VILLIERAS, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070255DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est
FR n° 633 - Fédération de recherche eau - sol - terre
Mme Isabelle GEOFFROY
DEC. n° 090018DR06 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante-ingénieure, secrétaire de direction, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Frédéric VILLIERAS, directeur de la FR n° 633
DR08 - Centre Poitou-Charentes
GDR n° 3161 - Propulsion par plasma dans l’espace
M. Michel DUDECK Mme Murielle CHEVRIER
DEC. n° 090096DR08 du 02-02-2009
Délégation est donnée à M. Michel DUDECK, directeur du GDR n° 3161, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel DUDECK, délégation est donnée à Mme Murielle CHEVRIER, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus. La présente décision abroge la décision n° 080150DR08 du 15 mai 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre Poitou-Charentes
GDR n° 3176 - Couplages multi-physiques et multi-échelles en mécanique géo-environnementale
M. Olivier MILLET
DEC. n° 090076DR08 du 02-02-2009
Délégation est donnée à M. Olivier MILLET, directeur de l'unité GDR n° 3176, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. La présente décision abroge la décision n° 080193DR08 du 3 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre Poitou-Charentes
DR10 - Alsace
UMR n° 777 - Institut de Chimie de Strasbourg
M. Michel ROHMER M. Michel PFEFFER M. Jean-Pierre LEPOITTEVIN Mme Evelyne KLOTZ Mme Nadia BOUAOUINA
DEC. n° 090030DR10 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Michel ROHMER, directeur de l'UMR7177 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 K€ HT pour le directeur de l'UMR n° 7177 et à 20 K€ HT pour les sub-délégataires. 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel ROHMER, délégation de signature est donnée à M. Michel PFEFFER, DR-CNRS, à M. Jean-Pierre LEPOITTEVIN, professeur-Université, à Mme Evelyne KLOTZ IR-CNRS, et à Mme Nadia BOUAOUINA AI-CNRS aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 080084DR10 du 28 février 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace
UMR n° 7005 - Laboratoire des sciences de l’image, de l’informatique et de la télédétection (LSIIT)
M. Fabrice HEITZ M. Jean-Michel DISCHLER
DEC. n° 090040DR10 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Fabrice HEITZ, directeur de l'UMR n° 7005 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 K€ HT pour le directeur de l'UMR n° 7005 et à 20 K€ HT pour le sub-délégataire. 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fabrice HEITZ, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel DISCHLER, professeur DR adjoint aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 070093DR10 du 3 décembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace
UMR n° 7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire (IGBMC)
M. Dino MORAS M. Jean-Louis MANDEL M. James STEVENIN Mme Katell SCHAEFFER M. Arnaud de la HOGUE
DEC. n° 090018DR10 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Dino MORAS, directeur de l'UMR n° 7104 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 K€ HT pour le directeur de l'UMR n° 7104 et à 20 K€ HT pour les sub-délégataires. 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dino MORAS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis MANDEL, directeur-adjoint, à M. James STEVENIN, DR Inserm, à Mme Katell SCHAEFFER, IR-ULP aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT et à M. Arnaud de la HOGUE, IR-GIE, « pour les commandes d'un montant inférieur ou égal à 1000 euros ». La décision n° 070028DR10 du 25 mai 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace
UMR n° 7178 - Institut pluridisciplinaire Hubert-Curien (IPHC)
M. Daniel HUSS M. Jean SCHIHIN M. Alain van DORSSELAER M. Stéphane BLANC Mme Françoise ARNAUD M. René GROSCOLAS
DEC. n° 090037DR10 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Daniel HUSS, directeur de l'UMR n° 7178 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 133 K€ HT pour le directeur de l'UMR n° 7104 et à 20 K€ HT pour les sub-délégataires. 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel HUSS, délégation de signature est donnée à M. Jean SCHIHIN, directeur administratif CNRS, à M. Alain van DORSSELAER, directeur département DSA, à M. Stéphane BLANC, directeur département DEPE, à Mme Françoise ARNAUD, adjointe au directeur du DSA, et à M. René GROSCOLAS, adjoint au directeur du DEPE, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 080070DR10 du 17 mars 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace
UMR n° 7516 - Institut de physique du globe de Strasbourg (IPGS)
M. Jacques HINDERER M. Luis RIVERA Mme Binta MESMACQUE
DEC. n° 090009DR10 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Jacques HINDERER, directeur de l'UMR n° 7516, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 K€ HT pour le directeur de l'UMR n° 7516 et à 20 K€ HT pour les sub-délégataires. 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques HINDERER, délégation de signature est donnée à M. Luis RIVERA, professeur ainsi qu’à Mme Binta MESMACQUE, TCN CNRS aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 080064DR10 du 26 février 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace
FRE n°3211 - Institut de recherche de l’école de biotechnologie de Strasbourg (IREBS)
M. Jean-Luc GALZI M. Claude KEDINGER M. Serge MYKITA Mme Claire GUTH
DEC. n° 090033DR10 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Luc GALZI, directeur de la FRE n° 3211 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 K€ HT pour le directeur de la FRE n° 3211 et à 20 K€ HT pour les sub-délégataires. 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc GALZI, délégation de signature est donnée à M. Claude KEDINGER, DR-adjoint, à M. Serge MYKITA, IR-CNRS, et à Mme Claire GUTH, TCS CNRS aux fins mentionnées ci-dessus dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 080050DR10 du 27 février 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace
FRE n° 3240 - Institut de mécanique des fluides et des solides (IMFS)
M. Yves REMOND M. Robert MOSE
DEC. n° 090039DR10 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Yves REMOND, directeur de la FRE n° 3240 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 K€ HT pour le directeur de la FRE n° 3240 et à 20 K€ HT pour le sub-délégataire. 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves REMOND, délégation de signature est donnée à M. Robert MOSE, professeur-ENGEES, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 080134DR10 du 11 avril 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace
UMS n° 830 - Ecole et observatoire des sciences de la terre de Strasbourg (EOST)
M. Michel GRANET Mme Patricia WALTER
DEC. n° 090026DR10 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Michel GRANET, directeur de l'UMS n° 830 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 K€ HT pour le directeur de l'UMS n° 830 et à 20 K€ HT pour les sub-délégataires. 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel GRANET, délégation de signature est donnée à Mme Patricia WALTER SAR CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 080058DR10 du 27 février 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace
FR n° 3241 - L’Europe en mutation : histoire, droit, économie et identités culturelles
M. Yves STRICKLER Mme Neonila VYLCOU
DEC. n° 090045DR10 du 01-01-2009
Délégation est donnée à M. Yves STRICKLER, directeur de la FR n° 3241 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 K€ HT pour le directeur de la FR n° 3241 et à 20 K€ HT pour la sub-délégataire. 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves STRICKLER, délégation de signature est donnée à Mme Neonila VYLCOU, administratrice, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace
ERL n° 7230 - Image, ville, environnement (LIVE)
Mme Christiane WEBER M. Christophe ENAUX
DEC. n° 090041DR10 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Christiane WEBER, directrice de l'ERL n° 7230 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 K€ HT pour la directrice de l'ERL n° 7230 et à 20 K€ HT pour les sub-délégataires. 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christiane WEBER, délégation de signature est donnée à M. Christophe ENAUX, maître de conférences aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 080124DR10 du 3 mars 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace
DR11 - Alpes
UMR n° 5519 - Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels
M. Alain CARTELLIER M. Christophe BAUDET M. Christophe CORRE Mme Dominique CREBASSA
DEC. n° 090006DR11 du 02-03-2009
Délégation est donnée à M. Alain CARTELLIER, directeur de l’UMR n° 5519, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain CARTELLIER, délégation de signature est donnée à M. Christophe BAUDET, professeur, et à M. Christophe CORRE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus, et à Mme Dominique CREBASSA, assistante-ingénieure, à l'effet de signer les factures et les commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT. La décision n° 090002DR11 du 2 janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes
FRE n° 3200 - Laboratoire de chimie inorganique et biologique
Mme MALDIVI M. Michel BARDET
DEC. n° 090007DR11 du 17-03-2009
Délégation est donnée à Mme Pascale MALDIVI, directrice de la FRE n° 3200, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes. En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Pascale MALDIVI, délégation de signature est donnée à M. Michel BARDET, ingénieur CEA en qualité de directeur-adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes
DR13 - Languedoc-Roussillon
Club Français des membranes
M. Stéphane SARRADE M. Patrice LINARES
DEC. n° 090067DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Stéphane SARRADE, président du CFM, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Stéphane SARRADE, délégation de signature est donnée à M. Patrice LINARES, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 080041DR13 du 30 juin 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UPR n° 8521 - Institut de science et de génie des matériaux et procédés
M. Gilles FLAMANT M. Daniel GAUTHIER M. Alain DOLLET M. Jean-Pierre COUDERT
DEC. n° 090051DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Gilles FLAMANT, directeur de l’UPR n° 8521, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles FLAMANT, délégation de signature est donnée à M. Daniel GAUTHIER, IR1, à M. Alain DOLLET, DR2 et à M. Jean-Pierre COUDERT, IE1, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070179DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UPR n° 1142 - Institut de génétique humaine
M. Alain BUCHETON Mme Brigitte MANGONI M. Dominique GIORGI Mme Sahondra RAKOTONDRAMASY
DEC. n° 090011DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Alain BUCHETON, directeur de l’UPR n° 1142, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain BUCHETON, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte MANGONI, IE2, à M. Dominique GIORGI, DR2, et à Mme Sahondra RAKOTONDRAMASY, AI, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 080023DR13 du 1er juillet 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UPR n° 1142 - Institut de génétique humaine
Mme Brigitte MANGONI Mme Sahondra RAKOTONDRAMASY
DEC. n° 090012DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Brigitte MANGONI, IE2, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Brigitte MANGONI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sahondra RAKOTONDRAMASY, AI, gestionnaire. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain BUCHETON, directeur de l’UPR n° 1142
UMR n° 2724 - Génétique et évolution des maladies infectieuses
M. François RENAUD Mme Anne Laure BANULS M. Jean-François GUEGAN Mme Nadine MAURY
DEC. n° 090029DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. François RENAUD, directeur de l’UMR n° 2724, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François RENAUD, délégation de signature est donnée à Mme Anne Laure BANULS, CR1, à M. Jean-François GUEGAN, DR1 et à Mme Nadine MAURY, AI, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070137DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 2724 - Génétique et évolution des maladies infectieuses
Mme Anne-Laure BANULS Mme Nadine MAURY
DEC. n° 090030DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Anne-Laure BANULS, CR1, responsable d’équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Laure BANULS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nadine MAURY, AI, assistante en gestion financière et administrative. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : François RENAUD, directeur de l’UMR n° 2724
UMR n° 3145 - Modélisation et ingénierie des systèmes complexes biologiques pour le diagnostic (SYSDIAG)
M. Franck MOLINA M. Daniel LAUNE Mme Sandrine BILLOUEZ
DEC. n° 090055DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Franck MOLINA, directeur de l’UMR n° 3145, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Franck MOLINA, délégation de signature est donnée à M. Daniel LAUNE, directeur-adjoint et à Mme Sandrine BILLOUEZ, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 080014DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5004 - Biochimie et physiologie moléculaire des plantes
M. Jean-François BRIAT Mme Corine ZICLER Mme Françoise BOURGEOIS Mme Christine GAGNERE
DEC. n° 090085DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Jean-François BRIAT, directeur de l’UMR n° 5004, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François BRIAT, délégation de signature est donnée à Mme Corine ZICLER, IE1, à Mme Françoise BOURGEOIS, TR, à Mme Christine GAGNERE, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 080048DR13 du 1er janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5024 - Groupe de recherche en astronomie et astrophysique du Languedoc
Mme Agnès LEBRE Mme Jocelyne GAUTHIER M. Bertrand PLEZ Mme Carole PREVOT
DEC. n° 090031DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Agnès LEBRE, directrice de l’UMR n° 5024, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Agnès LEBRE, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne GAUTHIER, TCE, à M. Bertrand PLEZ, PR1 et à Mme Carole PREVOT, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070133DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5024 - Groupe de recherche en astronomie et astrophysique du Languedoc
Mme Jocelyne GAUTHIER
DEC. n° 090032DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Jocelyne GAUTHIER, TCE, gestionnaire, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Agnès LEBRE, directrice de l’UMR n° 5024
UMR n° 5048 - Centre de biochimie structurale
Mme Catherine ROYER M. Michel KOCHOYAN M. Didier DEBAIN
DEC. n° 090063DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Catherine ROYER, directrice de l’UMR n° 5048, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine ROYER, délégation de signature est donnée à M. Michel KOCHOYAN, DR, et à M. Didier DEBAIN, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070143DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5048 - Centre de biochimie structurale
M. Michel KOCHOYAN M. Didier DEBAIN
DEC. n° 090064DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Michel KOCHOYAN, DR, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel KOCHOYAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Didier DEBAIN, AI, administrateur. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Catherine ROYER, directrice de l’UMR n° 5048
UMR n° 5059 - Centre de bio-archéologie et d’écologie
M. Christopher CARCAILLET M. Jean-Frédéric TERRAL Mme Chantal GAINE
DEC. n° 090021DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Christopher CARCAILLET, directeur de l’UMR n° 5059, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christopher CARCAILLET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Frédéric TERRAL, MC, et à Mme Chantal GAINE, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070139DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5096 - Laboratoire génome et développement des plantes
M. Manuel ECHEVERRIA M. Jean-René PAGES Mme Sylvie LAHMY
DEC. n° 090005DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Manuel ECHEVERRIA, directeur de l’UMR n° 5096, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Manuel ECHEVERRIA, délégation de signature est donnée à M. Jean-René PAGES, IE, et à Mme Sylvie LAHMY, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 080006DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5096 - Laboratoire génome et développement des plantes
M. Jean-René PAGES
DEC. n° 090006DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Jean-René PAGES, IE, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Manuel ECHEVERRIA, directeur de l’UMR n° 5096
UMR n° 5110 - Centre de formation et de recherche sur l’environnement marin
M. Serge HEUSSNER M. Xavier DURRIEU de MADRON M. Wolfgang LUDWIG
DEC. n° 090049DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Serge HEUSSNER, directeur de l’UMR n° 5110, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge HEUSSNER, délégation de signature est donnée à M. Xavier DURRIEU de MADRON, CR1, et à M. Wolfgang LUDWIG, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 080008DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5110 - Centre de Formation et de recherche sur l’environnement marin
M. Xavier DURRIEU de MADRON M. Wolfgang LUDWIG
DEC. n° 090050DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Xavier DURRIEU de MADRON, CR1, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Xavier DURRIEU de MADRON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Wolfgang LUDWIG. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Serge HEUSSNER, directeur de l’UMR n° 5110
UMR n° 5112 - Centre d’études politiques de l’Europe latine
M. Hubert PERES M. Ludovic SPOSITO Mme Fernande BARBRY
DEC. n° 090041DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Hubert PERES, directeur de l’UMR n° 5112, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hubert PERES, délégation de signature est donnée à M. Ludovic SPOSITO, AI, et à Mme Fernande BARBRY, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070128DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5119 - Ecosystèmes lagunaires
M. Marc TROUSSELLIER M. Marc BOUVY Mme Marion POUDEVIGNE Mme Solange FOURNIER-BONNAT
DEC. n° 090081DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Marc TROUSSELLIER, directeur de l’UMR n° 5119, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc TROUSSELLIER, délégation de signature est donnée à M. Marc BOUVY, DR2, à Mme Marion POUDEVIGNE, AI et à Mme Solange FOURNIER-BONNAT, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070079DR13 du 1er janvier 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5120 - Botanique et bioinformatique de l’architecture des plantes
M. Daniel BARTHELEMY M. Daniel AUCLAIR Mme Brigitte MEYER-BERTHAUD M. Nicholas ROWE
DEC. n° 090073DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Daniel BARTHELEMY, directeur de l’UMR n° 5120, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel BARTHELEMY, délégation de signature est donnée à M. Daniel AUCLAIR, DR2, à Mme Brigitte MEYER-BERTHAUD, DR2, et à M. Nicholas ROWE, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070169DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5120 - Botanique et bioinformatique de l’architecture des plantes
M. Daniel AUCLAIR Mme Brigitte MEYER-BERTHAUD
DEC. n° 090074DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Daniel AUCLAIR, DR2, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel AUCLAIR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Brigitte MEYER-BERTHAUD, DR2, responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Daniel BARTHELEMY, directeur de l’UMR n° 5120
UMR n° 5140 - Archéologie des sociétés méditerranéennes
M. Pierre GARMY
DEC. n° 090077DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Pierre GARMY, directeur de l’UMR n° 5140, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre GARMY, délégation de signature est donnée à M. Claude RAYNAUD, DR2, et à Mme Christine LUCAND, AI, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070004DR13 du 1er janvier 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5186 - Institut de recherche sur la renaissance, l’âge classique, et les lumières
M. Charles WHITWORTH M. Dominique TRIAIRE Mme Lalao RANAIVO RAINIZANATSOA
DEC. n° 090045DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Charles WHITWORTH, directeur de l’UMR n° 5186, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Charles WHITWORTH, délégation de signature est donnée à M. Dominique TRIAIRE, professeur et à Mme Lalao RANAIVO RAINIZANATSOA, AI, pour les bons de transport, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 080011DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5186 - Institut de recherche sur la renaissance, l’âge classique, et les lumières
M. Dominique TRIAIRE
DEC. n° 090046DR13 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Dominique TRIAIRE, professeur, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Charles WHITWORTH, directeur de l’UMR n° 5186
UMR n° 5203 - Institut de génomique fonctionnelle
M. Joël BOCKAERT M. Gilles GUILLON M. Jacques SOLIER Mme Dominique JOUBERT M. Patrice MOLLARD M. Joël NARGEOT M. Jean-Philippe PIN
DEC. n° 090053DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Joël BOCKAERT, directeur de l’UMR n° 5203, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël BOCKAERT, délégation de signature est donnée à M. Gilles GUILLON, DR1, à M. Jacques SOLIER, IR1, à Mme Dominique JOUBERT, DR2, à M. Patrice MOLLARD, DR1, à M. Joël NARGEOT, DRE et à M. Jean-Philippe PIN, DR1, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 080049DR13 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5207 - Laboratoire de physique théorique et astroparticules (LPTA)
M. Alain FALVARD M. André NEVEU Mme Sylviane COLAIOCCO
DEC. n° 090057DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Alain FALVARD, directeur de l’UMR n° 5207, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain FALVARD, délégation de signature est donnée à M. André NEVEU, DRTCE, et à Mme Sylviane COLAIOCCO, AI, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070135DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5214 - Institut électronique du SUD
M. Daniel GASQUET Mme Annarella REMERCIARO M. François FOREST
DEC. n° 090061DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Daniel GASQUET, directeur de l’UMR n° 5214, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel GASQUET, délégation de signature est donnée à Mme Annarella REMERCIARO, IE2, et à M. François FOREST, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070171DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5214 - Institut électronique du sud
Mme Annarella REMERCIARO M. François FOREST
DEC. n° 090062DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Annarella REMERCIARO, IE2, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annarella REMERCIARO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. François FOREST, professeur, directeur-adjoint. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Daniel GASQUET, directeur de l’UMR n° 5214
UMR n° 5232 - Centre de pharmacologie et innovations dans le diabète
M. Pierre PETIT Mme Véronique ANSQUER Mme Anne-Dominique LAJOIX
DEC. n° 090071DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Pierre PETIT, directeur de l’UMR n° 5232, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre PETIT, délégation de signature est donnée à Mme Véronique ANSQUER, TCS, et à Mme Anne-Dominique LAJOIX, MCU, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 080009DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5232 - Centre de pharmacologie et innovations dans le diabète
Mme Anne-Dominique LAJOIX Mme Véronique ANSQUER
DEC. n° 090072DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Anne-Dominique LAJOIX, MCU, enseignant-chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Dominique LAJOIX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Véronique ANSQUER, TCS, assistante de direction. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Pierre PETIT, directeur de l’UMR n° 5232
UMR n° 5235 - Dynamique des interactions membranaires normales et pathologiques
Mme Catherine BRAUN-BRETON Mme Christine BOUSQUET M. Georges LUTFALLA M. André GORENFLOT M. Henri VIAL M. Michel VIDAL
DEC. n° 090089DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Catherine BRAUN-BRETON, directrice de l’UMR n° 5235, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine BRAUN-BRETON, délégation de signature est donnée à Mme Christine BOUSQUET, AI, à M. Georges LUTFALLA, DR, à M. André GORENFLOT, PR, à M. Henri VIAL, DR et à M. Michel VIDAL, DR, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070188DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5236 - Centre d’études d’agents pathogènes et biotechnologies pour la santé
M. Christian DEVAUX M. Stéphan KOHLER Mme Géraldine CUBERO Mme Nathalie PASQUALINI
DEC. n° 090033DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Christian DEVAUX, directeur de l’UMR n° 5236, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian DEVAUX, délégation de signature est donnée à M. Stéphan KOHLER, DR2, à Mme Géraldine CUBERO, AI et à Mme Nathalie PASQUALINI, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070153DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5243 - Géosciences Montpellier
M. Serge LALLEMAND M. José ATIENZA Mme Eliane NADAL M. Yves LAGABRIELLE
DEC. n° 090027DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Serge LALLEMAND, directeur de l’UMR n° 5243, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Serge LALLEMAND, délégation de signature est donnée à M. José ATIENZA, IR2, à Mme Eliane NADAL, AI et à M. Yves LAGABRIELLE, DR1, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070163DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5244 - Biologie et écologie tropicale et méditerranéenne
M. André THERON Mme Jocelyne BLANC Mme Irma FAGETTE
DEC. n° 090017DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. André THERON, directeur de l’UMR n° 5244, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. André THERON, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne BLANC, TCS, et à Mme Irma FAGETTE, ADT gestion UPVD, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070122DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5244 - Biologie et écologie tropicale et méditerranéenne
Mme Jocelyne BLANC Mme Irma FAGETTE
DEC. n° 090018DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Jocelyne BLANC, TCS, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Jocelyne BLANC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Irma FAGETTE, ADT UPVD, gestionnaire. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : André THERON, directeur de l’UMR n° 5244
UMR n° 5257 – Institut de chimie séparative de Marcoule
M. Thomas ZEMB M. André GUEYNE M. Stéphane PELLET-ROSTAING
DEC. n° 090087DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Thomas ZEMB, directeur de l’UMR n° 5257, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thomas ZEMB, délégation de signature est donnée à M. André GUEYNE, CR1, et à M. Stéphane PELLET-ROSTAING, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070177DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5267 - Praxiling
Mme Chantal CHARNET M. Jacques BRES
DEC. n° 090079DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Chantal CHARNET, directrice de l’UMR n° 5267, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Chantal CHARNET, délégation de signature est donnée à M. Jacques BRES, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070155DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5474 - Laboratoire Montpelliérain d’économie théorique et appliquée
M. Marc WILLINGER Mme Isabelle ROMESTAN M. Charles FIGUIERES
DEC. n° 090075DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Marc WILLINGER, directeur de l’UMR n° 5474, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc WILLINGER, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle ROMESTAN, AI, et à M. Charles FIGUIERES, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070186DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5474 - Laboratoire Montpelliérain d’économie théorique et appliquée
Mme Isabelle ROMESTAN M. Charles FIGUIERES
DEC. n° 090076DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Isabelle ROMESTAN, assistante-ingénieure, responsable administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabelle ROMESTAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Charles FIGUIERES, CR1, directeur-adjoint. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Marc WILLINGER, directeur de l’UMR n° 5474
UMR n° 5506 - Laboratoire d’informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier
M. Michel ROBERT M. François PIERROT M. Stephano CERRI M. Émile PRAUD
DEC. n° 090019DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Michel ROBERT, directeur de l’UMR n° 5506, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel ROBERT, délégation de signature est donnée à M. François PIERROT, DR2, à M. Stephano CERRI, professeur, et à M. Émile PRAUD, IR1, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070167DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5506 - Laboratoire d’informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier
M. François PIERROT M. Émile PRAUD
DEC. n° 090020DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. François PIERROT, DR2, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. François PIERROT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Émile PRAUD, IR1, secrétaire général. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel ROBERT, directeur de l’UMR n° 5506
UMR n° 5508 - Laboratoire de mécanique et génie civil
M. Pierre ALART M. Saïd el YOUSSOUFI M. Gilbert GOBBO
DEC. n° 090083DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Pierre ALART, directeur de l’UMR n° 5508, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre ALART, délégation de signature est donnée à M. Saïd el YOUSSOUFI, PR2, et à M. Gilbert GOBBO, IR1, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070006DR13 du 1er janvier 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5535 - Institut de génétique moléculaire de Montpellier
M. Jean-Marie BLANCHARD M. Marc PIECHACZYK Mme Anne BANCEL Mme Géraldine METTE
DEC. n° 090009DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Marie BLANCHARD, directeur de l’UMR n° 5535, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie BLANCHARD, délégation de signature est donnée à M. Marc PIECHACZYK, DR, à Mme Anne BANCEL, IR2 et à Mme Géraldine METTE, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070145DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5535 - Institut de génétique moléculaire de Montpellier
M. Marc PIECHACZYK Mme Anne BANCEL
DEC. n° 090010DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Marc PIECHACZYK, DR, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc PIECHACZYK, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anne BANCEL, IR2, administratrice. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-Marie BLANCHARD, directeur de l’UMR n° 5535
UMR n° 5569 - Hydrosciences Montpellier
M. Éric SERVAT Mme Nicole COUESNON
DEC. n° 090013DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Éric SERVAT, directeur de l’UMR n° 5569, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric SERVAT, délégation de signature est donnée à Mme Nicole COUESNON, IE, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070165DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5587 - Laboratoire des colloïdes, verres et nanomatériaux
M. Jean-Louis SAUVAJOL Mme Marie FORET M. Luca CIPELLETTI Mme Sylvie FINUCCI
DEC. n° 090059DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Louis SAUVAJOL, directeur de l’UMR n° 5587, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis SAUVAJOL, délégation de signature est donnée à Mme Marie FORET, PR2, à M. Luca CIPELLETTI, PR2 et à Mme Sylvie FINUCCI, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 080016DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5635 - Institut européen des membranes
M. Gérald POURCELLY M. Philippe FALQUE
DEC. n° 090069DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Gérald POURCELLY, directeur de l’UMR n° 5635, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérald POURCELLY, délégation de signature est donnée à M. Philippe FALQUE, IR2, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070126DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5650 - Groupe d’études des semiconducteurs
M. Bernard GIL Mme Delphine SCARANO Mme Christelle EVE Mme Régine PAUZAT
DEC. n° 090025DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Bernard GIL, directeur de l’UMR n° 5650, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard GIL, délégation de signature est donnée à Mme Delphine SCARANO, AI, à Mme Christelle EVE, TCN, et à Mme Régine PAUZAT, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 080043DR13 du 18 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5650 - Groupe d’études des semiconducteurs
Mme Delphine SCARANO Mme Régine PAUZAT
DEC. n° 090026DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Delphine SCARANO, AI, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Delphine SCARANO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Régine PAUZAT, TCE, gestionnaire. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bernard GIL, directeur de l’UMR n° 5650
UMR n° 5815 - Dynamiques du droit
M. Jean-Louis BILON Mme Evelyne MONTELS
DEC. n° 090023DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Louis BILON, directeur de l’UMR n° 5815, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M Jean-Louis BILON, délégation de signature est donnée à Mme Evelyne MONTELS, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070159DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UMR n° 5815 - Dynamiques du droit
Mme Evelyne MONTELS
DEC. n° 090024DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Evelyne MONTELS, TCS, responsable gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-Louis BILON, directeur de l’UMR n° 5815
UMR n° 7621 - Observatoire océanologique de Banyuls
M. Jean-Marc GUARINI M. Christian FEBVRE
DEC. n° 090035DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Marc GUARINI, directeur de l’UMR n° 7621, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc GUARINI, délégation de signature est donnée à M. Christian FEBVRE, IE, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070043DR13 du 1er janvier 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
GDR n° 2968 - SIP-GECC
Mme Isabelle CHUINE Mme Hélène LEMOINE M. Jean-Dominique LEBRETON Mme Marguerite PLATON
DEC. n° 090037DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Isabelle CHUINE, directrice du GDR n° 2968, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabelle CHUINE, délégation de signature est donnée à Mme Hélène LEMOINE, IE1, à M. Jean-Dominique LEBRETON, DRCE et à Mme Marguerite PLATON, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070181DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
FRE n° 3027 - Mutations des territoires en Europe
Mme Geneviève CORTES M. Stéphane GHIOTTI Mme Lalao RANAIVO RAINIZANATSOA
DEC. n° 090043DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Geneviève CORTES, directrice de la FRE n° 3027, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Geneviève CORTES, délégation de signature est donnée à M. Stéphane GHIOTTI, CR, et à Mme Lalao RANAIVO RAINIZANATSOA, AI, pour les bons de transport, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 080013DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
FRE n° 3027 - Mutations des territoires en Europe
M. Stéphane GHIOTTI
DEC. n° 090044DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Stéphane GHIOTTI, CR, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Geneviève CORTES, directrice de la FRE n° 3027
IFR n° 3 - Communications cellulaires normales et pathologiques
M. Joël NARGEOT Mme Lydie le CLAINCHE
DEC. n° 090015DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Joël NARGEOT, directeur de l’IFR n° 3, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël NARGEOT, délégation de signature est donnée à Mme Lydie le CLAINCHE, AI, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070157DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
IFR n° 122 - Institut montpelliérain de biologie
M. Jean-Marie BLANCHARD Mme Françoise COUDERC
DEC. n° 090007DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Marie BLANCHARD, directeur de l’UFR n° 122, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie BLANCHARD, délégation de signature est donnée à Mme Françoise COUDERC, AI, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070073DR13 du 1er janvier 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
IFR n° 122 - Institut montpelliérain de biologie
Mme Françoise COUDERC
DEC. n° 090008DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Françoise COUDERC, AI, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-Marie BLANCHARD, directeur de l’IFR n° 122
IFR n° 123 - Institut languedocien de recherche sur l’eau et l’environnement
M. Pierre CHEVALLIER Mme Monique MATIGNON-BOUJOT
DEC. n° 090047DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Pierre CHEVALLIER, directeur de l’IFR n° 123, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre CHEVALLIER, délégation de signature est donnée Mme Monique MATIGNON-BOUJOT, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 080018DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
IFR n° 123 - Institut languedocien de recherche sur l’eau et l’environnement
Mme Monique MATIGNON-BOUJOT
DEC. n° 090048DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Monique MATIGNON-BOUJOT, IE2, coordinatrice administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Pierre CHEVALLIER, directeur de l’IFR n° 123
UPS n° 3035 - Unité de gestion de la chimiothèque nationale
M. Philippe JAUFFRET M. Éric TOURNEUR
DEC. n° 090003DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Philippe JAUFFRET, directeur de l’UPS n° 3035, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe JAUFFRET, délégation de signature est donnée à M. Éric TOURNEUR, AI, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070130DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UPS n° 3044 - Baculovirus et thérapie
Mme Martine CERUTTI M. Gérard DEVAUCHELLE M. Pierre CERUTTI Mme Christine GAUBIAC
DEC. n° 090065DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à Mme Martine CERUTTI, directrice de l’UPS n° 3044, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Martine CERUTTI, délégation de signature est donnée à M. Gérard DEVAUCHELLE, DR1, à M. Pierre CERUTTI, IR2 et à Mme Christine GAUBIAC, TRN, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070151DR13 du 1er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
UPS n° 3044 - Baculovirus et thérapie
M. Gérard DEVAUCHELLE M. Pierre CERUTTI
DEC. n° 090066DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Gérard DEVAUCHELLE, DR1, Chercheur, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard DEVAUCHELLE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre CERUTTI, IR2, ingénieur. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Martine CERUTTI, directrice de l’UPS n° 3044
UMS n° 2348 - Observatoire océanologique de Banyuls
M. Philippe LEBARON M. Christian FEBVRE
DEC. n° 090039DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Philippe LEBARON, directeur de l’UMS n° 2348, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe LEBARON, délégation de signature est donnée à M. Christian FEBVRE, IE, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070047DR13 du 1er janvier 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
FR n° 3105 - Fédération de chimie Languedoc-Roussillon
M. Christian GUERIN
DEC. n° 090080DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Christian GUERIN, directeur de la FR n° 3105, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
DR14 - Midi-Pyrénées
UMR n° 5623 - Laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique
Mme Monique MAUZAC M. Christophe MINGOTAUD M. François COUDERC
DEC. n° 090008DR14 du 05-03-2009
Délégation est donnée à Mme Monique MAUZAC, directrice de l’UMR n° 5623, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Monique MAUZAC, délégation de signature est donnée à M. Christophe MINGOTAUD, DR, et à M. François COUDERC, DR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070024DR14 du 12 janvier 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
UMR n° 5623 - Laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique
M. Christophe MINGOTAUD M. François COUDERC
DEC. n° 090009DR14 du 05-03-2009
Délégation est donnée à M. Christophe MINGOTAUD, DR, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe MINGOTAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. François COUDERC, DR, directeur-adjoint. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Monique MAUZAC, directrice de l’UMR n° 5623
GDR n° 3165 - Spark plasma sintering
M. Claude ESTOURNES
DEC. n° 090014DR14 du 23-03-2009
Délégation est donnée à M. Claude ESTOURNES, directeur du GDR n° 3165, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
FRE n° 3213 - Centre de recherche d'Albi en génie des procédés des solides divisés, de l'énergie et de l'environnement
M. Alain de RYCK M. Radu BARNA M. Ange NZIHOU
DEC. n° 090012DR14 du 05-03-2009
Délégation est donnée à M. Alain de RYCK, directeur de la FRE n° 3213, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain de RYCK, délégation de signature est donnée à M. Radu BARNA, PR, et à M. Ange NZIHOU, PR, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régional Midi-Pyrénées
FRE n° 3213 - Centre de recherche d'Albi en génie des procédés des solides divisés, de l'énergie et de l'environnement
M. Radu BARNA M. Ange NZIHOU
DEC. n° 090013DR14 du 05-03-2009
Délégation est donnée à M. Radu BARNA, PR, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Radu BARNA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Ange NZIHOU, PR. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain de RYCK, directeur de la FRE n° 3213
UMS n° 3039 - Centre de ressources technologiques pour recherches interdisciplinaires autour du vivant
Mme Martine KNIEBIEHLER Mme Sandrine BARRERE
DEC. n° 090010DR14 du 05-03-2009
Délégation est donnée à Mme Martine KNIEBIEHLER, directrice de l’UMS n° 3039, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Martine KNIEBIEHLER, délégation de signature est donnée à Mme Sandrine BARRERE, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
UMS n° 3039 - Centre de ressources technologiques pour recherches interdisciplinaires autour du vivant
Mme Sandrine BARRERE
DEC. n° 090011DR14 du 05-03-2009
Délégation est donnée à Mme Sandrine BARRERE, AI, responsable administrative, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Martine KNIEBIEHLER, directrice de l’UMS n° 3039
DR17 - Bretagne et Pays de la Loire
UMR n° 6164 - Institut d'électronique et de télécommunication de Rennes
M. Daniel THOUROUDE M. Jean-François HELARD M. Éric POTTIER
DEC. n° 090019DR17 du 25-03-2009
Délégation est donnée à M. Daniel THOUROUDE, directeur de l'UMR n° 6164, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel THOUROUDE, délégation de signature est donnée à M. Jean-François HELARD, professeur, directeur-adjoint et à M. Éric POTTIER, professeur, directeur-adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire
UMR n° 6164 - Institut d'électronique et de télécommunication de Rennes
M. Jean-François HELARD M. Éric POTTIER
DEC. n° 090020DR17 du 11-03-2009
Délégation est donnée à M. Jean-François HELARD, professeur, directeur-adjoint et à M. Éric POTTIER, professeur, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Daniel THOUROUDE, directeur de l’UMR n° 6164
UMR n° 6510 - Chimie et photonique moléculaire
Mme Mireille BLANCHARD-DESCE M. Michel VAULTIER
DEC. n° 090024DR17 du 13-03-2009
Délégation est donnée à Mme Mireille BLANCHARD-DESCE, directrice de l'UMR n° 6510, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Mireille BLANCHARD-DESCE, délégation de signature est donnée à M. Michel VAULTIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire
UMR n° 6510 - Chimie et photonique moléculaire
M. Michel VAULTIER
DEC. n° 090025DR17 du 17-03-2009
Délégation est donnée à M. Michel VAULTIER, directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Mireille BLANCHARD-DESCE, directrice de l’UMR n° 6510
FR n° 2424 - Station biologique de Roscoff
M. Marc MENEYROL Mme Béatrice NOBLOT M. Gérard CLUGNET
DEC. n° 090016DR17 du 18-03-2009
Délégation est donnée à M. Marc MENEYROL, ingénieur de recherche, à Mme Béatrice NOBLOT, ingénieure d'études et à M. Gérard CLUGNET, ingénieur d'études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bernard KLOAREG, directeur de la FR n° 2424
DR19 - Normandie
FR n° 3095 - Institut de recherche sur les matériaux avancés
M. Alain MENAND M. Antoine MAIGNAN
DEC. n° 090072DR19 du 09-03-2009
Délégation est donnée à M. Alain MENAND, directeur de la FR n° 3095, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à 20 000 € à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain MENAND, délégation est donnée à M. Antoine MAIGNAN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie
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