Délégations de signature BO 06-2003

Sommaire BO courant

Archives BO

Table des matières cumulée BO

Sommaire RMLR

Délégations de signature

Administration centrale

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 030025DAJ du 01-04-2003

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du vendredi 4 avril 2003 au vendredi 11 avril 2003 inclus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SPI

M. Victor SANCHEZ

DÉC. n^o 030003SING du 23-04-2003

Délégation est donnée à M. Victor SANCHEZ, directeur du département des sciences pour l’ingénieur, à l’effet de signer le 10 mars 2003 au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, un accord de coopération entre le CNRS et l’Université de Ngaoundere, Cameroun.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

IN2P3

M. Michel SPIRO
M. Brice KERBER
M. Daniel GUERREAU
M. Marcel LIEUVIN
Mme Martine GAUDY
Mme Hélène YAKOVLEV

DÉC. n^o 030029DAJ du 14-04-2003

Les articles 3 et 4 de la décision n^o 030012DAJ du 21 février 2003 sont remplacés par les dispositions suivantes :

« Art. 3. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel SPIRO, délégation est donnée à M. Brice KERBER, directeur adjoint administratif à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, à M. Daniel GUERREAU, directeur adjoint scientifique à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, et à M. Marcel LIEUVIN, directeur adjoint technique à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du CNRS et dans la limite des attributions de M. Michel SPIRO, les actes mentionnés aux articles 1^er et 2.
Art. 4. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Brice KERBER, de M. Daniel GUERREAU et de M. Marcel LIEUVIN, délégation de signature est donnée à Mme Martine GAUDY, chef du service des personnels et des ressources humaines à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, et à Mme Hélène YAKOVLEV, chef du service du budget et des affaires financières à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du CNRS, les actes et documents relevant des compétences respectives de leur service. »
La présente décision prend effet à compter du 14 avril 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DAJ

DÉC. n^o 030030DAJ du 24-04-2003

Dans les décisions n^o 000603DCAJ, n^o 000604DCAJ n^o 000606DCAJ, n^o 000607DCAJ, n^o 000608DCAJ, n^o 000609DCAJ, n^o 000612DCAJ, n^o 000613DCAJ, n^o 000614DCAJ du 5 septembre 2000, n^o 000760DCAJ du 25 octobre 2000, n^o 010040DCAJ du 23 avril 2000 et n^o 010115DCAJ du 13 novembre 2001 donnant délégation de signature à des délégués régionaux, à l’article 1^er paragraphe a) intitulé « gestion des personnels », l’alinéa « - les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions des articles 2, 23 et 39 de l’arrêté du 12 mars 1986 modifié susvisé » est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« - les décisions fixant pour chaque concours, la date et le déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DR05 - Île-de-France Ouest et Nord

M. Philippe BEAUFILS

DÉC. n^o 030008DR05 du 10-03-2003

Délégation est donnée à M. Philippe BEAUFILS, chef du projet BFC, chef du bureau des systèmes d’information de la directon des finances, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 800 € HT.
La délégation de signature établie en faveur de M. Joseph GABAY par décision n^o 020164DR05 en date du 1^er septembre 2002 est annulée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du (de la) directeur(trice) de la direction des finances du CNRS ou du changement du directeur du projet BFC.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Michel LANNOO
M. Gilles SENTISE
Mme Martine RECHENMANN

DÉC. n^o 030022DR16 du 04-04-2003

Délégation est donnée à M. Michel LANNOO, directeur du département scientifique des sciences physiques et mathématiques, à l’effet de signer au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange et dans la limite des crédits disponibles au département des sciences physiques et mathématiques :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
b) les commandes d’un montant inférieur à 1 000 € HT, soit 1 196 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LANNOO, délégation est donnée à M. Gilles SENTISE, secrétaire général du département scientifique des sciences physiques et mathématiques, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LANNOO et de M. Gilles SENTISE, délégation est donnée à Mme Martine RECHENMANN, responsable du budget et des affaires financières au département scientifique des sciences physiques et mathématiques, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020006DR16 du 2 janvier 2002 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 4 avril 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

Laboratoires

ESA n^o Q8044 - Biologie des invertébrés marins

M. Guy BOUCHER
Mme Sylvie DUFOUR

DÉC. n^o 030023DR03 du 02-01-2003

Délégation est donnée à M. Guy BOUCHER, directeur par intérim de l’ESA n^o Q8044 - Biologie des invertébrés marins, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy BOUCHER, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie DUFOUR, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

ESA n^o Q8044 - Biologie des invertébrés marins

Mme Sylvie DUFOUR

DÉC. n^o 030029DR03 du 02-01-2003

Délégation est donnée à Mme Sylvie DUFOUR, directrice de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’ESA n^o Q8044 - Biologie des invertébrés marins :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy Boucher, directeur de l’ESA n^o Q8044

UMR n^o C8502 - Laboratoire de physique des solides

M. Jean-Paul POUGET
M. Gilles MONTAMBAUX
M. Jean-Luc PICOT
M. Dominique IMHOFF

DÉC. n^o 03A019DR04 du 01-04-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Paul POUGET, directeur de l’UMR n^o C8502 - Laboratoire de physique des solides, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul POUGET, délégation de signature est également donnée à M. Gilles MONTAMBAUX, directeur de recherche, à M. Jean-Luc PICOT, ingénieur d’études, à M. Dominique IMHOFF, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 02A067DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMR n^o C8502 - Laboratoire de physique des solides

M. Gilles MONTAMBAUX
M. Jean-Luc PICOT
M. Dominique IMHOFF

DÉC. n^o 03A020DR04 du 01-04-2003

Délégation est donnée à M. Gilles MONTAMBAUX, directeur de recherche, sous-directeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8502 - Laboratoire de physique des solides :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles MONTAMBAUX, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Luc PICOT, ingénieur d’études, administrateur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles MONTAMBAUX et de M. Jean-Luc PICOT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Dominique IMHOFF, ingénieur de recherche, sous-directeur.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 02A068DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Pouget, directeur de l’UMR n^o C8502

UPR n^o A0288 - Laboratoire d’énergétique moléculaire et macroscopique, combustion (EM2C)

M. Nasser DARABIHA
Mlle Karine CANTELE

DÉC. n^o 030017DR05 du 21-03-2003

Délégation est donnée à M. Nasser DARABIHA, directeur de l’UPR n^o A0288 - Laboratoire d’énergétique moléculaire et macroscopique, combustion (EM2C), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nasser DARABIHA, délégation de signature est donnée à Mlle Karine CANTELE, assistante ingénieure, gestionnaire du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature annule et remplace la décision n^o 020057DR05 du 1^er mars 2002. Elle prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UPR n^o A0288 - Laboratoire d’énergétique moléculaire et macroscopique, combustion (EM2C)

Mlle Karine CANTELE

DÉC. n^o 030016DR05 du 04-03-2003

Délégation est donnée à Mlle Karine CANTELE, assistante ingénieure, gestionnaire du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UPR n^o A0288 - Laboratoire d’énergétique moléculaire et macroscopique, combustion (EM2C) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Nasser Darabiha, directeur de l’UPR n^o A0288

UMR n^o C7074 - Centre de théorie du droit

Mme Danièle BOURCIER

DÉC. n^o 030004DR05 du 06-01-2003

Délégation est donnée à Mme Danièle BOURCIER, directrice de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7074 - Centre de théorie du droit, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les engagements de crédits nécessaires à l’exécution des contrats n^o 95P026, n^o 1MA186 et n^o 1MS186.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7536 - Théorie économique, modélisation et applications (THEMA)

M. Régis RENAULT

DÉC. n^o 030028DR05 du 08-04-2003

Délégation est donnée à M. Régis RENAULT, directeur de l’UMR n^o C7536 - Théorie économique, modélisation et applications (THEMA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses

M. Arnold MIGUS
M. François AMIRANOFF
Mme Sylvie JACQUEMOT
Mme Brigitte MARCHESIN

DÉC. n^o 030032DR05 du16-04-2003

Délégation est donnée à M. Arnold MIGUS, directeur de l’UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Arnold MIGUS, délégation de signature est donnée à M. François AMIRANOFF, directeur de recherche, directeur adjoint de l’unité, à Mme Sylvie JACQUEMOT, ingénieure CEA, directrice adjointe de l’unité, et à Mme Brigitte MARCHESIN, ingénieure d’études, responsable gestion de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature annule et remplace la décision n^o 020037DR05 du 1^er mars 2002. Elle prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses

M. François AMIRANOFF
Mme Sylvie JACQUEMOT
Mme Brigitte MARCHESIN

DÉC. n^o 030031DR05 du 16-04-2003

Délégation est donnée à M. François AMIRANOFF, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de M. François AMIRANOFF, délégation est donnée à Mme Sylvie JACQUEMOT, ingénieure CEA, directrice adjointe du laboratoire, et à Mme Brigitte MARCHESIN, ingénieure d’études, responsable de l’équipe de gestion du laboratoire.
Cette délégation de signature annule et remplace la décision n^o 020036DR05 du 13 mars 2002. Elle prendra fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Arnold Migus, directeur de l’UMR n^o C7605

UMR n^o C8579 - Laboratoire de mécanique des sols, structures et matériaux

M. Denis AUBRY
M. Jean-Marie FLEUREAU
Mme Arézou MODARESSI

DÉC. n^o 030013DR05 du 04-03-2003

Délégation est donnée à M. Denis AUBRY, directeur de l’UMR n^o C8579 - Laboratoire de mécanique des sols, structures et matériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis AUBRY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie FLEUREAU, professeur ECP, directeur adjoint, membre du conseil du laboratoire, et à Mme Arézou MODARESSI, chef des travaux ECP, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8579 - Laboratoire de mécanique des sols, structures et matériaux

M. Jean-Marie FLEUREAU
Mme Arézou MODARESSI

DÉC. n^o 030012DR05 du 27-02-2003

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis AUBRY, délégation est donnée à M. Jean-Marie FLEUREAU, professeur ECP, directeur adjoint, membre du conseil du laboratoire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8579 - Laboratoire de mécanique des sols, structures et matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie FLEUREAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Arézou MODARESSI, chef des travaux ECP.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Denis Aubry, directeur de l’UMR n^o C8579

FRE n^o K2659 - Laboratoire de robotique de Versailles

M. Kouider Nacer M’SIRDI
M. Pierre BLAZEVIC
M. Patrick BONNIN
M. Dominique MAILLET

DÉC. n^o 030024DR05 du 08-04-2003

Délégation est donnée à M. Kouider Nacer M’SIRDI, directeur de la FRE n^o K2659 - Laboratoire de robotique de Versailles, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Kouider Nacer M’SIRDI, délégation de signature est donnée à M. Pierre BLAZEVIC, professeur, directeur adjoint, à M. Patrick BONNIN, professeur, directeur adjoint, et à M. Dominique MAILLET, adjoint technique, responsable administratif et gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FRE n^o K2659 - Laboratoire de robotique de Versailles

M. Pierre BLAZEVIC
M. Patrick BONNIN
M. Dominique MAILLET

DÉC. n^o 030023DR05 du18-03-2003

Délégation est donnée à M. Pierre BLAZEVIC, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2659 - Laboratoire de robotique de Versailles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre BLAZEVIC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick BONNIN, professeur, directeur adjoint, et à M. Dominique MAILLET, adjoint technique, responsable administratif et gestionnaire de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Kouider Nacer M’Sirdi, directeur de la FRE no K2659

UMS n^o T2201 - Observatoire de Paris

M. Daniel EGRET

DÉC. n^o 030018DR05 du 27-03-2003

Délégation est donnée à M. Daniel EGRET, directeur de l’UMS n^o T2201 - Observatoire de Paris, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend effet au 15 février 2003 et prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMS n^o T2553 - MSH Paris Nord

M. Pierre MOEGLIN
Mme Marie-Henriette BEAUNIER

DÉC. n^o 030007DR05 du 12-02-2003

Délégation est donnée à M. Pierre MOEGLIN, directeur de l’UMS n^o T2553 - MSH Paris Nord, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre MOEGLIN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Henriette BEAUNIER, ingénieure de recherche, secrétaire générale de la MSH Paris Nord, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMS n^o T2553 - MSH Paris Nord

Mme Marie-Henriette BEAUNIER

DÉC. n^o 030006DR05 du 13-01-2003

Délégation est donnée à Mme Marie-Henriette BEAUNIER, ingénieure de recherche, secrétaire générale de la MSH Paris Nord, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMS n^o T2553 - MSH Paris Nord :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Moeglin, directeur de l’UMS no T2553

FR n^o W2422 - Capitalisme(s) et démocratie(s)

M. François EYMARD-DUVERNAY
Mme Isabelle BILON

DÉC. n^o 030022DR05 du 08-04-2003

Délégation est donnée à M. François EYMARD-DUVERNAY, directeur de la FR n^o W2422 - Capitalisme(s) et démocratie(s), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France, DOM-TOM, pays appartenent à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François EYMARD-DUVERNAY, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle BILON, ingénieure d’études, administratrice scientifique de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

FR n^o W2422 - Capitalisme(s) et démocratie(s)

Mme Isabelle BILON

DÉC. n^o 030021DR05 du17-03-2003

Délégation est donnée à Mme Isabelle BILON, ingénieure d’études, administratrice scientifique de l’unité, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W2422 - Capitalisme(s) et démocratie(s) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Eymard-Duvernay, directeur de la FR no W2422

UMR n^o C5593 - Dynamique du langage

M. Jean-Marie HOMBERT
Mme Harriet JISA
M. François PELLEGRINO
Mme Linda BRENDLIN

DÉC. n^o 030065DR07 du 01-04-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Marie HOMBERT, directeur de l’UMR n^o C5593 - Dynamique du langage, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie HOMBERT, délégation de signature est donnée à Mme Harriet JISA, directrice adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie HOMBERT et de Mme Harriet JISA, délégation de signature est donnée à M. François PELLEGRINO, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie HOMBERT, de Mme Harriet JISA et de M. François PELLEGRINO, délégation de signature est donnée à Mme Linda BRENDLIN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2394 - Laboratoire des sciences et stratégies analytiques

M. Pierre LANTERI

DÉC. n^o 030066DR07 du 01-04-2003

Délégation est donnée à M. Pierre LANTERI, directeur de la FRE n^o K2394 - Laboratoire des sciences et stratégies analytiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o KC2642 - Histoire et sources des mondes antiques

M. Jean-Claude DECOURT
M. Jean-Noël GUINOT

DÉC. n^o 030019DR07 du 01-04-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Claude DECOURT, directeur de la FRE n^o K2642 - Histoire et sources des mondes antiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude DECOURT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Noël GUINOT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2654 - Archéorient - Environnements et sociétés de l’Orient ancien

M. Pierre LOMBARD

DÉC. n^o 030021DR07 du 01-04-2003

Délégation est donnée à M. Pierre LOMBARD, directeur de la FRE n^o K2654 - Archéorient - Environnements et sociétés de l’Orient ancien, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2672 - Laboratoire d’informatique en images et systèmes d’information

M. Bernard PEROCHE

DÉC. n^o 030023DR07 du 01-04-2003

Délégation est donnée à M. Bernard PEROCHE, directeur de la FRE n^o K2672 - Laboratoire d’informatique en images et systèmes d’information, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C7506 - Laboratoire de dynamique des fluides complexes

M. Didier CHATENAY
Mme Josiane HACCOUN
Mme Nadia BOUAOUINA

DÉC. no 030013DR10 du 09-04-2003

Délégation est donnée à M. Didier CHATENAY, directeur de l’UMR no C7506 - Laboratoire de dynamique des fluides complexes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier CHATENAY, délégation de signature est donnée à Mme Josiane HACCOUN, secrétaire, et à Mme Nadia BOUAOUINA, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020026DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR no C7506 - Laboratoire de dynamique des fluides complexes

Mme Josiane HACCOUN
Mme Nadia BOUAOUINA

DÉC. no 030014DR10 du 10-04-2003

Délégation est donnée à Mme Josiane HACCOUN, secrétaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR no C7506 - Laboratoire de dynamique des fluides complexes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’empêchement de Mme Josiane HACCOUN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nadia BOUAOUINA, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier Chatenay, directeur de l’UMR n^o C7506

UMR n^o C5523 - Laboratoire de modélisation et de calcul

M. Georges-Henri COTTET
M. Bernard LACOLLE

DÉC. n^o 030055DR11 du 14-04-2003

Délégation est donnée à M. Georges-Henri COTTET, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5523 - Laboratoire de modélisation et de calcul, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges-Henri COTTET, délégation de signature est donnée à M. Bernard LACOLLE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Georges-Henri COTTET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 030015DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5525 - Techniques de l’imagerie, de la modélisation et de la cognition

M. Jacques DEMONGEOT
Mme Catherine GARBAY

DÉC. n^o 030056DR11 du 14-04-2003

Délégation est donnée à M. Jacques DEMONGEOT, professeur, directeur de l’UMR n^o C5525 - Techniques de l’imagerie, de la modélisation et de la cognition, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande et des ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DEMONGEOT, délégation de signature est donnée à Mme Catherine GARBAY, directrice de recherche, directrice adjointe du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques DEMONGEOT, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020037DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2685 - Transmission et pathogenèse des maladies à prions

M. Jean-Yves CESBRON
M. Jean GAGNON

DÉC. n^o 030051DR11 du 01-04-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Yves CESBRON, professeur des universités, directeur de la FRE n^o K2685 - Transmission et pathogenèse des maladies à prions, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves CESBRON, délégation de signature est donnée à M. Jean GAGNON, codirecteur, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Yves CESBRON, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A2589 - Information génomique et structurale (IGS)

M. Jean-Michel CLAVERIE
Mme Chantal ABERGEL
Mme Françoise GOSSE

DÉC. n^o 030624DR12 du 07-03-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Michel CLAVERIE, directeur de l’UPR n^o A2589 - Information génomique et structurale (IGS), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Michel CLAVERIE, délégation de signature est donnée à Mme Chantal ABERGEL, ingénieure de recherche, et à Mme Françoise GOSSE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel CLAVERIE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A2589 - Information génomique et structurale (IGS)

Mme Chantal ABERGEL
Mme Françoise GOSSE

DÉC. n^o 030625DR12 du 07-03-2003

Délégation est donnée à Mme Chantal ABERGEL, ingénieure de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A2589 - Information génomique et structurale (IGS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Chantal ABERGEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise GOSSE, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel Claverie, directeur de l’UPR n^o A2589

UMR n^o C5052 - Religion et société dans l’Égypte de l’époque tardive

M. Sydney AUFRERE
M. Marc GABOLDE

DÉC. n^o 030026DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Sydney AUFRERE, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5052 - Religion et société dans l’Égypte de l’époque tardive :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sydney AUFRERE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Marc GABOLDE, maître de conférences, enseignant-chercheur.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude Grenier, directeur de l’UMR n^o C5052

UMR n^o C5059 - Paléoenvironnements, anthracologie et action de l’Homme

M. Christopher CARCAILLET
Mme Lucie CHABAL
Mme Chantal GAINE

DÉC. n^o 030051DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Christopher CARCAILLET, directeur par intérim de l’UMR n^o C5059 - Paléoenvironnements, anthracologie et action de l’Homme, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christopher CARCAILLET, délégation de signature est donnée à Mme Lucie CHABAL, chargée de recherche, et à Mme Chantal GAINE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020112DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5059 - Paléoenvironnements, anthracologie et action de l’Homme

Mme Lucie CHABAL
Mme Chantal GAINE

DÉC. n^o 030052DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Lucie CHABAL, chargée de recherche, directrice adjointe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5059 - Paléoenvironnements, anthracologie et action de l’Homme :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Lucie CHABAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Chantal GAINE, technicienne, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christopher Carcaillet, directeur de l’UMR n^o C5059

UMR n^o C5076 - Laboratoire de chimie macromoléculaire

M. Bernard BOUTEVIN
M. Joël MOREAU
M. Claude LAURENCO
Mme Catherine LECHEVRETEL

DÉC. n^o 030065DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bernard BOUTEVIN, directeur par intérim de l’UMR n^o C5076 - Laboratoire de chimie macromoléculaire, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BOUTEVIN, délégation de signature est donnée à M. Joël MOREAU, professeur, à M. Claude LAURENCO, directeur de recherche, et à Mme Catherine LECHEVRETEL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020036DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5076 - Laboratoire de chimie macromoléculaire

Mme Catherine LECHEVRETEL

DÉC. n^o 030066DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Catherine LECHEVRETEL, technicienne, gestion - comptabilité - secrétariat, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5076 - Laboratoire de chimie macromoléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Boutevin, directeur de l’UMR n^o C5076

UMR n^o C5094 - Institut de biotechnologie et pharmacologie

M. Pierre PETIT
M. Claude GRANIER
M. Thierry CHARDES
M. Jean-Paul LEONETTI

DÉC. n^o 030053DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pierre PETIT, directeur par intérim de l’UMR n^o C5094 - Institut de biotechnologie et pharmacologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre PETIT, délégation de signature est donnée à M. Claude GRANIER, directeur de recherche, à M. Thierry CHARDES, chargé de recherche, et à M. Jean-Paul LEONETTI, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020124DR13 du 3 mai 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5094 - Institut de biotechnologie et pharmacologie

M. Claude GRANIER

DÉC. n^o 030054DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Claude GRANIER, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5094 - Institut de biotechnologie et pharmacologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Petit, directeur de l’UMR n^o C5094

UMR n^o C5110 - Centre de formation et de recherche sur l’environnement marin (CEFREM)

M. Serge HEUSSNER
M. Xavier DURRIEU DE MADRON
M. Wolfgang LUDWIG

DÉC. n^o 030043DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Serge HEUSSNER, directeur par intérim de l’UMR n^o C5110 - Centre de formation et de recherche sur l’environnement marin (CEFREM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge HEUSSNER, délégation de signature est donnée à M. Xavier DURRIEU DE MADRON, chargé de recherche, et à M. Wolfgang LUDWIG, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020082DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5110 - Centre de formation et de recherche sur l’environnement marin (CEFREM)

M. Xavier DURRIEU DE MADRON

DÉC. n^o 030044DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Xavier DURRIEU DE MADRON, chargé de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5110 - Centre de formation et de recherche sur l’environnement marin (CEFREM) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge Heussner, directeur de l’UMR n^o C5110

UMR n^o C5120 - Botanique et bioinformatique de l’architecture des plantes

M. Daniel BARTHELEMY
Mme Brigitte MEYER-BERTHAUD
M. Nicholas ROWE

DÉC. n^o 030039DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Daniel BARTHELEMY, directeur par intérim de l’UMR n^o C5120 - Botanique et bioinformatique de l’architecture des plantes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel BARTHELEMY, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte MEYER-BERTHAUD, chargée de recherche, et à M. Nicholas ROWE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020074DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5120 - Botanique et bioinformatique de l’architecture des plantes

Mme Brigitte MEYER-BERTHAUD
M. Nicholas ROWE

DÉC. n^o 030040DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Brigitte MEYER-BERTHAUD, chargée de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5120 - Botanique et bioinformatique de l’architecture des plantes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte MEYER-BERTHAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Nicholas ROWE, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Barthélémy, directeur de l’UMR n^o C5120

UMR n^o C5475 - Discours, textualité et production de sens

M. Jacques BRES
M. Paul SIBLOT
Mme Marion POUDEVIGNE

DÉC. n^o 030055DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jacques BRES, directeur par intérim de l’UMR n^o C5475 - Discours, textualité et production de sens, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques BRES, délégation de signature est donnée à M. Paul SIBLOT, professeur, et à Mme Marion POUDEVIGNE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020120DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5507 - Centre d’électronique et de microoptoélectronique de Montpellier

M. Daniel GASQUET
M. Alain FOUCARAN
Mme Sylvie TIXIER
Mme Jocelyne FAUVEL

DÉC. n^o 030033DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Daniel GASQUET, directeur par intérim de l’UMR n^o C5507 - Centre d’électronique et de microoptoélectronique de Montpellier, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel GASQUET, délégation de signature est donnée à M. Alain FOUCARAN, maître de conférences, à Mme Sylvie TIXIER, technicienne, et à Mme Jocelyne FAUVEL, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020078DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5507 - Centre d’électronique et de microoptoélectronique de Montpellier

M. Alain FOUCARAN
Mme Jocelyne FAUVEL

DÉC. n^o 030034DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain FOUCARAN, maître de conférences, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5507 - Centre d’électronique et de microoptoélectronique de Montpellier :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FOUCARAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jocelyne FAUVEL, secrétaire d’administration de la recherche, responsable de la gestion financière et comptable.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel Gasquet, directeur de l’UMR n^o C5120

UMR n^o C5508 - Laboratoire de mécanique et génie civil

M. René MOTRO
M. Bernard THIBAUT

DÉC. n^o 030037DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. René MOTRO, directeur par intérim de l’UMR n^o C5508 - Laboratoire de mécanique et génie civil, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. René MOTRO, délégation de signature est donnée à M. Bernard THIBAUT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020122DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5508 - Laboratoire de mécanique et génie civil

M. Bernard THIBAUT

DÉC. n^o 030038DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bernard THIBAUT, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5508 - Laboratoire de mécanique et génie civil :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : René Motro, directeur de l’UMR n^o C5508

UMR n^o C5535 - Institut de génétique moléculaire de Montpellier (IGMM)

M. Jean-Marie BLANCHARD
M. Alain ESCODA
Mme Annarella DUCRET
M. Alphonse LECAM

DÉC. n^o 030031DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Marie BLANCHARD, directeur par intérim de l’UMR n^o C5535 - Institut de génétique moléculaire de Montpellier (IGMM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie BLANCHARD, délégation de signature est donnée à M. Alain ESCODA, ingénieur d’études, à Mme Annarella DUCRET, assistante ingénieure, et à M. Alphonse LECAM, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020080DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5555 - Biologie des populations d’helminthes parasites

M. André THERON
Mme Sylvie ROCHON

DÉC. n^o 030041DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. André THERON, directeur par intérim de l’UMR n^o C5555 - Biologie des populations d’helmithes parasites, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. André THERON, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie ROCHON, secrétaire d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020016DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5555 - Biologie des populations d’helminthes parasites

Mme Sylvie ROCHON

DÉC. n^o 030042DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Sylvie ROCHON, secrétaire d’administration de la recherche, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5555 - Biologie des populations d’helminthes parasites :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Théron, directeur de l’UMR n^o C5555

UMR n^o C5568 - Laboratoire de tectonophysique

M. Jean-Louis BODINIER
Mme Bernadette MARIE-HURSON
Mme Mireille PERRIN

DÉC. n^o 030045DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Louis BODINIER, directeur par intérim de l’UMR n^o C5568 - Laboratoire de tectonophysique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis BODINIER, délégation de signature est donnée à Mme Bernadette MARIE-HURSON, technicienne, et à Mme Mireille PERRIN, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020131DR13 du 7 juin 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5573 - Géophysique, tectonique et sédimentologie

M. Serge LALLEMAND
M. Jean CHERY
M. Jacques MALAVIEILLE

DÉC. n^o 030049DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Serge LALLEMAND, directeur par intérim de l’UMR n^o C5573 - Géophysique, tectonique et sédimentologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge LALLEMAND, délégation de signature est donnée à M. Jean CHERY, chargé de recherche, et à M. Jacques MALAVIEILLE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020018DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5581 - Groupe de dynamique des phases condensées (GDPC)

M. Grégoire PORTE
M. Éric ANGLARET
M. Raymond AZNAR

DÉC. n^o 030035DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Grégoire PORTE, directeur par intérim de l’UMR n^o C5581 - Groupe de dynamique des phases condensées (GDPC), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Grégoire PORTE, délégation de signature est donnée à M. Éric ANGLARET, professeur, et à M. Raymond AZNAR, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020030DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5581 - Groupe de dynamique des phases condensées (GDPC)

M. Éric ANGLARET
M. Raymond AZNAR

DÉC. n^o 030036DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Éric ANGLARET, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5581 - Groupe de dynamique des phases condensées (GDPC) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric ANGLARET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Raymond AZNAR, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Grégoire Porte, directeur de l’UMR n^o C5581

UMR n^o C5587 - Laboratoire des verres

M. Walter KOB
M. Thierry WOIGNIER
Mme Jacqueline RENARD

DÉC. n^o 030057DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Walter KOB, directeur par intérim de l’UMR n^o C5587 - Laboratoire des verres, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Walter KOB, délégation de signature est donnée à M. Thierry WOIGNIER, directeur de recherche, et à Mme Jacqueline RENARD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020020DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5618 - Laboratoire de matériaux catalytiques et catalyse en chimie organique

M. Bernard COQ
M. François FAJULA

DÉC. n^o 030029DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bernard COQ, directeur par intérim de l’UMR n^o C5618 - Laboratoire de matériaux catalytiques et catalyse en chimie organique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard COQ, délégation de signature est donnée à M. François FAJULA, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020042DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5618 - Laboratoire de matériaux catalytiques et catalyse en chimie organique

M. François FAJULA

DÉC. n^o 030030DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. François FAJULA, directeur de recherche, responsable équipe 1, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5618 - Laboratoire de matériaux catalytiques et catalyse en chimie organique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Coq, directeur de l’UMR n^o C5618

UMR n^o C5635 - Institut européen des membranes

M. Gérald POURCELLY
M. Gilbert RIOS

DÉC. n^o 030027DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Gérald POURCELLY, directeur par intérim de l’UMR n^o C5635 - Institut européen des membranes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérald POURCELLY, délégation de signature est donnée à M. Gilbert RIOS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette décision annule et remplace la décision n^o 020060DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5635 - Institut européen des membranes

M. Gilbert RIOS

DÉC. n^o 030028DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Gilbert RIOS, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5635 - Institut européen des membranes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérald Pourcelly, directeur de l’UMR n^o C5635

UMR n^o C5650 - Groupe d’étude des semiconducteurs (GES)

M. Bernard GIL
M. Jean LASCARAY
Mme Corine ZICLER

DÉC. n^o 030047DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bernard GIL, directeur par intérim de l’UMR n^o C5650 - Groupe d’étude des semiconducteurs (GES), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard GIL, délégation de signature est donnée à M. Jean LASCARAY, directeur de recherche, et à Mme Corine ZICLER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020096DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n^o C5650 - Groupe d’étude des semiconducteurs (GES)

Mme Corine ZICLER

DÉC. n^o 030048DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Corine ZICLER, ingénieure d’études, administratrice d’unité, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5650 - Groupe d’étude des semiconducteurs (GES) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Signé : Bernard Gil, directeur de l’UMR n^o C5650

GDR n^o G2476 - Réseaux trophiques pélagiques

M. Behzad MOSTAJIR
M. Jean NOUGUIER

DÉC. n^o 030063DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Behzad MOSTAJIR, directeur du GDR n^o G2476 - Réseaux trophiques pélagiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Behzad MOSTAJIR, délégation de signature est donnée à M. Jean NOUGUIER, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n^o K2626 - Défense et résistance chez les invertébrés marins

M. Jacques DIETRICH

DÉC. n^o 030070DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jacques DIETRICH, directeur de la FRE n^o K2626 - Défense et résistance chez les invertébrés marins, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020129DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n^o K2689 - Laboratoire de pathologie comparée

M. Philippe FOURNIER
Mme Martine CERUTTI
Mme Monique CAZALET
Mme Marie-José VUILLAMY

DÉC. n^o 030067DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe FOURNIER, directeur de la FRE n^o K2689 - Laboratoire de pathologie comparée, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe FOURNIER, délégation de signature est donnée à Mme Martine CERUTTI, directrice de recherche, à Mme Monique CAZALET, technicienne, et à Mme Marie-José VUILLAMY, adjointe technique, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020024DR13 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n^o K2689 - Laboratoire de pathologie comparée

Mme Martine CERUTTI

DÉC. n^o 030068DR13 du 15-02-2003

Délégation est donnée à Mme Martine CERUTTI, directrice de recherche, responsable d’équipe, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2689 - Laboratoire de pathologie comparée :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Fournier, directeur de la FRE n^o K2689

FR n^o W2577 - Biologie et écologie tropicale et méditerranéenne

M. Guillaume MITTA
M. André THERON
M. René GALZIN

DÉC. n^o 030061DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Guillaume MITTA, directeur de la FR n^o W2577 - Biologie et écologie tropicale et méditerranéenne, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guillaume MITTA, délégation de signature est donnée à M. André THERON, directeur de recherche, et à M. René GALZIN, directeur d’études EPHE.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FR n^o W2577 - Biologie et écologie tropicale et méditerranéenne

M. André THERON
M. René GALZIN

DÉC. n^o 030062DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. André THERON, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W2577 - Biologie et écologie tropicale et méditerranéenne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André THERON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. René GALZIN, directeur d’études EPHE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guillaume Mitta, directeur de la FR n^o W2577

UPR n^o A1934 - Centre d’études biologiques de Chizé

M. Patrick DUNCAN
Mme Simone COUSSON
M. Henri WEIMERSKIRCH

DÉC. n^o 030037DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Patrick DUNCAN, directeur de l’UPR n^o A1934 - Centre d’études biologiques de Chizé, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick DUNCAN, délégation de signature est donnée à Mme Simone COUSSON, technicienne, et à M. Henri WEIMERSKIRCH, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020056DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n^o A1934 - Centre d’études biologiques de Chizé

Mme Simone COUSSON
M. Henri WEIMERSKIRCH

DÉC. n^o 030038DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Simone COUSSON, technicienne, régisseuse-comptable, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A1934 - Centre d’études biologiques de Chizé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Simone COUSSON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Henri WEIMERSKIRCH, directeur de recherche, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Duncan, directeur de l’UPR n^o A1934

UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique

M. Serge DULUCQ
M. Pascal GUITTON
M. Jean-Louis LASSARTESSES

DÉC. n^o 030054DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Serge DULUCQ, directeur de l’UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge DULUCQ, délégation de signature est donnée à M. Pascal GUITTON, professeur, et à M. Jean-Louis LASSARTESSES, attaché d’administration, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 020141DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique

M. Pascal GUITTON
M. Jean-Louis LASSARTESSES

DÉC. n^o 030055DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pascal GUITTON, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal GUITTON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Louis LASSARTESSES, attaché d’administration, chef des services.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge Dulucq, directeur de l’UMR n^o C5800

UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux

M. Thierry JACQ
M. Philippe PAILLOU
Mme Annick CAPERAN
Mme Cécile ARNAUDIN

DÉC. n^o 030050DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Thierry JACQ, directeur de l’UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry JACQ, délégation de signature est donnée à M. Philippe PAILLOU, maître de conférences, à Mme Annick CAPERAN, technicienne, et à Mme Cécile ARNAUDIN, adjointe technique, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020068DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux

M. Philippe PAILLOU
Mme Annick CAPERAN
Mme Cécile ARNAUDIN

DÉC. n^o 030051DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe PAILLOU, maître de conférences, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe PAILLOU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annick CAPERAN, technicienne, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe PAILLOU et de Mme Annick CAPERAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Cécile ARNAUDIN, adjointe technique, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry Jacq, directeur de l’UMR n^o C5804

UMR n^o C6556 - Laboratoire de génétique et biologie des populations de crustacés

M. Didier BOUCHON
M. Roland RAIMOND

DÉC. n^o 030060DR15 du 13-01-2003

Délégation est donnée à M. Didier BOUCHON, directeur de l’UMR n^o C6556 - Laboratoire de génétique et biologie des populations de crustacés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier BOUCHON, délégation de signature est donnée à M. Roland RAIMOND, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020128DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C6556 - Laboratoire de génétique et biologie des populations de crustacés

M. Roland RAIMOND

DÉC. n^o 030061DR15 du 13-01-2003

Délégation est donnée à M. Roland RAIMOND, maître de conférences, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6556 - Laboratoire de génétique et biologie des populations de crustacés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Signé : Didier Bouchon, directeur de l’UMR n^o C6556

GDR n^o G1880 - Physicochimie en milieu supercritique

M. Marcel BESNARD
M. Thierry TASSAING

DÉC. n^o 030016DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Marcel BESNARD, directeur du GDR n^o G1880 - Physicochimie en milieu supercritique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marcel BESNARD, délégation de signature est donnée à M. Thierry TASSAING, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020048DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G1880 - Physicochimie en milieu supercritique

M. Thierry TASSAING

DÉC. n^o 030017DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Thierry TASSAING, chargé de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G1880 - Physicochimie en milieu supercritique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n^o 020010DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande est abrogée.

Signé : Marcel Besnard, directeur du GDR n^o G1880

FRE n^o K2247 - Institut européen de chimie et biologie

M. Jean-Jacques TOULME
M. Léon GHOSEZ
M. Jean-Marie SCHMITTER
M. Joseph WAGNER

DÉC. n^o 030058DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques TOULME, directeur de la FRE n^o K2247 - Institut européen de chimie et biologie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques TOULME, délégation de signature est donnée à M. Léon GHOSEZ, professeur, à M. Jean-Marie SCHMITTER, professeur, et à M. Joseph WAGNER, administrateur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020133DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n^o K2247 - Institut européen de chimie et biologie

M. Léon GHOSEZ
M. Jean-Marie SCHMITTER
M. Joseph WAGNER

DÉC. n^o 030059DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Léon GHOSEZ, professeur, codirecteur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Léon GHOSEZ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Marie SCHMITTER, professeur, responsable de groupe.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Léon GHOSEZ et de M. Jean-Marie SCHMITTER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Joseph WAGNER, administrateur, directeur administratif.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Jacques Toulme, directeur de la FRE n^o K2247

UMR n^o C0168 - Unité physicochimie Curie

M. Jean-François JOANNY
M. Jacques MALTHÊTE
M. Patrick KELLER
Mme Françoise ANNOTIAU

DÉC. n^o 030027DR16 du 23-04-2003

Délégation est donnée à M. Jean-François JOANNY, directeur de l’UMR n^o C0168 - Unité physicochimie Curie, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François JOANNY, délégation de signature est donnée à M. Jacques MALTHÊTE, sous-directeur de l’UMR n^o C0168, à M. Patrick KELLER, directeur de recherche, et à Mme Françoise ANNOTIAU, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030018DR16 du 6 mars 2003 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 23 avril 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C7084 - Nouvelles méthodes de synthèse et étude de sytèmes chimiques biomimétiques

Mme Janine COSSY
M. Patrick CAPDEVIELLE

DÉC. n^o 030026DR16 du 23-04-2003

Délégation est donnée à Mme Janine COSSY, directrice de l’UMR n^o C7084 - Nouvelles méthodes de synthèse et étude de systèmes chimiques biomimétiques, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Janine COSSY, délégation de signature est donnée à M. Patrick CAPDEVIELLE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000175DR16 du 4 juillet 2000 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 23 avril 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C7124 - Laboratoire de physiologie de la perception et de l’action

M. Alexej GRANTYN
M. Jacques DROULEZ
M. Werner GRAF

DÉC. n^o 030021DR16 du 10-03-2003

Délégation est donnée à M. Alexej GRANTYN, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7124 - Laboratoire de physiologie de la perception et de l’action :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alexej GRANTYN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques DROULEZ, directeur de recherche, chercheur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alexej GRANTYN et de M. Jacques DROULEZ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Werner GRAF, directeur de recherche, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Berthoz, directeur de l’UMR n^o C7124

UMR n^o C6590 - Espaces et sociétés

Mme Marie-France MONNERAIS
M. Rémy ALLAIN
M. Jean-Baptiste HUMEAU
Mlle Isabelle GARAT
M. Rodolphe DODIER
M. Rémi ROUAULT

DÉC. n^o 030015DR17 du 31-03-2003

Délégation est donnée à Mme Marie-France MONNERAIS, attachée d’administration de la recherche, à M. Rémy ALLAIN, professeur, pour le site de Rennes, à M. Jean-Baptiste HUMEAU, professeur, pour le site d’Angers, à Mlle Isabelle GARAT, maîtresse de conférences, pour le site de Nantes, à M. Rodolphe DODIER, maître de conférences, pour le site du Mans, et à M. Rémi ROUAULT, maître de conférences, pour le site de Caen, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C6590 - Espaces et sociétés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Raymonde Sechet, directrice de l’UMR n^o C6590

UMR n^o C6613 - Laboratoire d’acoustique de l’Université du Maine

M. Jean-Claude PASCAL

DÉC. n^o 030013DR17 du 07-04-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Claude PASCAL, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6613 -Laboratoire d’acoustique de l’Université du Maine :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sohbi Sahraoui, directeur de l’UMR n^o C6613

UPS n^o S2682 - Molécules et cibles thérapeutiques

M. Laurent MEIJER
M. Marc BLONDEL
M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice FAURE

DÉC. n^o 030016DR17 du 10-04-2003

Délégation est donnée à M. Laurent MEIJER, directeur de l’UPS n^o S2682 - Molécules et cibles thérapeutiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent MEIJER, délégation de signature est donnée à M. Marc BLONDEL, chargé de recherche, à M. Marc MENEYROL, ingénieur d’études, et à Mme Béatrice FAURE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire