Délégations de signature

Administration centrale

SG

M. Jacques BERNARD

DEC. n° 040027DAJ du 04-05-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l'effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du lundi 10 mai 2004 au mardi 11 mai 2004 inclus.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

INSU

M. Gérard VIVIER
M. Martial BARBLU
M. Jean-Patrice FAIFE
Mme Martine GUILLEMAIN

DEC. n° 040190INSU du 06-04-2004

L’article 2 de la décision n° 030083INSU du 13 mai 2003 [relative à la délégation de signature de M. Gérard VIVIER] est complété comme suit :
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Martial BARBLU, Responsable du Secteur dépenses PMA/INSU, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Patrice FAIFE, TCN et responsable fonctionnel du secteur missions PMA/INSU, pour signer en ses lieu et place :
- les bons de transports pour la France Métropolitaine et l’ensemble des pays de l’Union Européenne, à l’exclusion des pays à risque, présentés à l’agence agréée par l’INSU.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Patrice FAIFE, TCN et responsable fonctionnel du secteur missions PMA/INSU, délégation de signature est donnée à Madame Martine GUILLEMAIN, TCS et chef du bureau secteur missions INSU, pour signer en ses lieu et place.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

SPI

M. Victor SANCHEZ

DEC. n° 040026DAJ du 16-04-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Victor SANCHEZ, directeur du département scientifique des Sciences pour l’Ingénieur du CNRS, à l'effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du lundi 19 avril au vendredi 23 avril 2004 inclus.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

SDV

M. Bernard PAU

DEC. n° 040004DDRI du 20-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard PAU, directeur du Département des Sciences de la Vie, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique un accord portant création du Laboratoire International Associé « Gènes et protéines dans les maladies multigéniques ».
La signature de cet accord aura lieu à Sfax (Tunisie) le 23 avril 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DRI

M. Jean-Luc CLEMENT

DEC. n° 040003DDRI du 23-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Luc CLEMENT, directeur des Relations internationales, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique un accord de collaboration scientifique dans le domaine des sciences et technologies des matériaux, entre le CNRS et le NIMS (Japon).
La signature de cet accord aura lieu à Paris, le 25 mars prochain.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

BPC

M. Claude GAILLARD
M. Younis HERMES
M. Jacques LAVIELLE

DEC. n° 040012DR16 du 20-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Claude GAILLARD, responsable du Bureau de Pilotage et de Coordination (BPC), à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles au BPC :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b) les commandes d’un montant inférieur à 1000 euros hors taxes, soit 1196 euros TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Claude GAILLARD, délégation est donnée à Monsieur Younis HERMES, responsable des moyens communs et des relations avec les délégués régionaux au sein du BPC, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Claude GAILLARD et de Monsieur Younis HERMES, délégation est donnée à Monsieur Jacques LAVIELLE, responsable de la modernisation et de la qualité au sein du BPC, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030038DR16 du 13 octobre 2003 donnant délégation de signature est abrogée.
La présente décision prend effet rétroactivement à compter du 22 décembre 2003.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué regional Paris Michel-Ange

Délégations

DR03 - Ile-de-France Est

Mme Malika HEMERY

DEC. n° 040008DR03 du 09-04-2004

Délégation est donnée à Mme Malika Hémery, technicienne, responsable du service intérieur du Campus du CNRS de Villejuif, à l’effet de signer, au nom de la Déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles au titre du service intérieur du Campus du CNRS de Villejuif :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement du service intérieur du Campus du CNRS de Villejuif, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € H.T. à la date de signature de la commande.
Cette décision annule et remplace les décisions n° 020169DR03 du 1^er mars 2002 et n° 020175DR03 du 7 juin 2002.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

DR03 - Ile-de-France Est

Mme Malika HEMERY

DEC. n° 040007DR03 du 09-04-2004

Délégation est donnée à Mme Malika Hémery, technicienne, responsable du service intérieur du Campus du CNRS de Villejuif, à l’effet de signer, au nom de la Déléguée régionale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.4 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] au titre des besoins de fournitures et services nécessaires au fonctionnement du service intérieur du Campus du CNRS de Villejuif.
Cette décision annule et remplace la décision n° 020168DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

Laboratoires

IN2P3

UMR n° 5797 - Centre d’études nucléaires de Bordeaux Gradignan

M. Ludovic LE NOAN

DEC. n° 040024INPN du 18-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Ludovic LE NOAN, ingénieur d’études de 2^ème classe, responsable administratif du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard HAAS, directeur de l’UMR n° 5797

UMR n° 5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique des particules

Mme Marie-Noëlle MINARD
Mme Marie Pascale COLACE

DEC. n° 040042INPN du 19-03-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-Noëlle MINARD, directeur de recherche de 1^ère classe, sous-directeur du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie-Noëlle MINARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Marie Pascale COLACE, ingénieur d’études de 2^ème classe, responsable administratif du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques COLAS, directeur de l’UMR n° 5814

UMR n° 5821 - Institut des sciences nucléaires

Mme Christine CHOLAT
M. Vincent COMPARAT

DEC. n° 040038INPN du 22-03-2004

Délégation est donnée à Madame Christine CHOLAT, ingénieur d’études de 1^ère classe, responsable administratif du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Christine CHOLAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Vincent COMPARAT, directeur de recherche de 1^ère classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Johann COLLOT, directeur de l’UMR n° 5821

UMR n° 5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon

M. Guy CHANFRAY
Mme Anne Marie FERRER
Mme Annick BLAINVILLE

DEC. n° 040061INPN du 30-03-2004

Délégation est donnée à M. Guy CHANFRAY, directeur adjoint du laboratoire et à Mme Anne Marie FERRER, assistant ingénieur, responsable administratif et financier du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy CHANFRAY et de Mme Anne Marie FERRER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annick BLAINVILLE, ingénieur d’études de 1^ère classe.

Signé : Bernard ILLE, directeur de l’UMR n° 5822

UMR n° 6415 - Grand accélérateur national d’ions lourds

M. Antoine KAWHATI

DEC. n° 040030INPN du 24-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Antoine KAWHATI, attaché d’administration de la recherche, secrétaire général adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et service et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marek LEWITOWICZ, directeur de l’UMR n° 6415

UMR n° 6417 - Laboratoire souterrain de Modane

Mme Marie Odile PERRET

DEC. n° 040056INPN du 24-03-2004

Délégation est donnée à Madame Marie Odile PERRET, ingénieur d’études de 2^ème classe, responsable administratif du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles GERBIER, directeur de l’UMR n° 6417

UMR n° 6457 - Laboratoire de physique subatomique et des techniques associées

M. Gérard PUIL
Mme Barbara ERAZMUS

DEC. n° 040052INPN du 19-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérard PUIL, ingénieur de recherche de 2^ème classe, responsable administratif du laboratoire et à Madame Barbara ERAZMUS, directeur de recherche de 2^ème classe, directeur adjoint scientifique du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques MARTINO, directeur de l’UMR n° 6457

UMR n° 6533 - Laboratoire de physique corpusculaire

M. Pierre HENRARD
M. Gérard MONTAROU
M. Jean René VITRANT

DEC. n° 040020INPN du 18-03-2004

Délégation est donnée à M. Pierre HENRARD, professeur des universités de 2^ème classe et à M. Gérard MONTAROU, directeur de recherche de 2^ème classe, directeurs adjoints du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre HENRARD et de M. Gérard MONTAROU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean René VITRANT, responsable administratif du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain BALDIT, directeur de l’UMR n° 6533

UMR n° 6550 - Centre de physique des particules de Marseille

Mme Marie Pierre DEVARIEUX
M. Rémy POTHEAU
M. Guy INGARSIA

DEC. n° 040026INPN du 19-03-2004

Délégation est donnée à Madame Marie Pierre DEVARIEUX, ingénieur d’études de 1^ère classe, responsable administratif du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie Pierre DEVARIEUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Rémy POTHEAU, directeur technique du laboratoire, ingénieur de recherche hors classe.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie Pierre DEVARIEUX et de Monsieur Rémy POTHEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Guy INGARSIA, assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Roy ALEKSAN, directeur de l’UMR n° 6550

UMR n° 7500 - Institut de recherches subatomiques de Strasbourg

M. Jean SCHIHIN

DEC. n° 040036INPN du 24-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean SCHIHIN, ingénieur de recherche de 2^ème classe, responsable administratif du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2 .1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel HUSS, directeur de l’UMR n° 7500

UMR n° 7553 - Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France

Mme Emmanuelle FOISSAC
M. Gérard TRISTRAM

DEC. n° 040046INPN du 18-03-2004

Délégation est donnée à Madame Emmanuelle FOISSAC, ingénieur d’études de 1^ère classe, responsable administratif du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DCAJ [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Emmanuelle FOISSAC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Gérard TRISTRAM, ingénieur de recherche hors classe, coordinateur des services techniques du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel VIGNAUD, directeur de l’UMR n° 7553

UMR n° 7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet

M. François Paul MOREAU
M. Patrice HIE

DEC. n° 040050INPN du 23-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur François Paul MOREAU, directeur de recherche de 2^ème classe, directeur adjoint du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François Paul MOREAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur HIE Patrice, ingénieur d’études de 2^ème classe, responsable administratif du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Henri VIDEAU, directeur de l’UMR n° 7638

UMR n° 8607 - Laboratoire de l’accélérateur linéaire

M. Serge JULLIAN
M. Etienne AUGE
Mme Brigitte RENARD

DEC. n° 040040INPN du 18-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Serge JULLIAN, directeur de recherche de 1^ère classe et à Monsieur Etienne AUGE, Professeur des Universités de 2^ème classe, directeurs adjoints du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Serge JULLIAN et de Monsieur Etienne AUGE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Brigitte RENARD, ingénieur d’études de 2^ème classe, responsable administratif du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard D’ALMAGNE, directeur de l’UMR n° 8607

UMR n° 8608 - Institut de physique nucléaire

M. Jack JAUNET
M. Bernard BERTHIER
M. Daniel GARDES

DEC. n° 040034INPN du 22-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jack JAUNET, ingénieur de recherche hors classe, responsable administratif du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jack JAUNET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Bernard BERTHIER, directeur de la division de la Recherche, directeur de recherche de 2° classe.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jack JAUNET et de Monsieur Bernard BERTHIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Daniel GARDES, directeur de la division Accélérateur, directeur de recherche de 2° classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Dominique GUILLEMAUD-MUELLER, directrice de l’UMR n° 8608

UMR n° 8609 - Centre de spectrométrie nucléaire

Mme Michèle FRERET

DEC. n° 040028INPN du 24-03-2004

Délégation est donnée à Madame FRERET Michèle, assistant ingénieur, responsable administratif du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision abroge la décision n° 020077INPN du 29 avril 2002.

Signé : Hubert FLOCARD, directeur de l’UMR n° 8609

UPS n° 2713 - Laboratoire des matériaux avancés

M. Jean-Marie MACKOWSKI
Mme Renée PIGNARD

DEC. n° 040062INPN du 25-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Marie MACKOWSKI, directeur de l’UPS n° 2713, à l'effet de signer, au nom du Directeur de l'IN2P3, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission ou les décisions valant ordres de mission en France et à l’étranger, dans le respect des dispositions de l’Instruction CNRS 103/87 du 30 Juillet 1987 modifiée par l’instruction SPER 1/JP/AL n° 51 du 8 Mars 1993.
Les ordres de paiement des avances sur missions et les ordres de paiement des décisions à l’étranger.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie MACKOWSKI, délégation est donnée à Mme Renée PIGNARD, ingénieur d’études de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2004.

Signé : Michel SPIRO, directeur de l’UPS n° 2713

FR n° 2562 - Astroparticule et cosmologie

M. Daniel VIGNAUD
Mme Emmanuelle FOISSAC

DEC. n° 040058INPN du 22-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Daniel VIGNAUD, physicien CEA, directeur adjoint de la Fédération, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Daniel VIGNAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Emmanuelle FOISSAC, responsable administratif de la Fédération, ingénieur d’études de 1^ère classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre BINETRUY, directeur de la FR n° 2562

INSU

UMR n° 5563 - Laboratoire des mécanismes et transferts en géologie

M. Bernard DUPRE
M. Jacques SCHOTT

DEC. n° 040192INSU du 20-04-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard DUPRE, Directeur de l'UMR 5563, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard DUPRE, Directeur du « Laboratoire des mécanismes et transferts en géologie », délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques SCHOTT, DR1, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 5566 - Laboratoire d’études en géophysique et océanographie spatiales

M. Patrick MONFRAY
Mme Anny CAZENAVE
M. Yves Du PENHOAT
Mme Nadine LACROUX

DEC. n° 040183INSU du 17-03-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick MONFRAY, Directeur de l'UMR 5566, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Patrick MONFRAY, Directeur du Laboratoire d’Etudes en Géophysique et Océanographie Spatiales, délégation de signature est donnée à Madame Anny CAZENAVE, Directeur de recherche CNES et Directrice-adjointe du laboratoire, Monsieur Yves du PENHOAT, Directeur de recherche IRD et Directeur-adjoint du laboratoire, Madame Nadine LACROUX, Assistante-ingénieur et gestionnaire du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 6143 - Morphodynamique continentale et côtière

M. Patrick LESUEUR
Mme Bernadette TESSIER
Mme Nicole POUPINET

DEC. n° 040191INSU du 06-04-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick LESUEUR, Directeur de l'UMR 6143, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Patrick LESUEUR, Directeur du « Laboratoire Morphodynamique Continentale et Côtière », délégation de signature est donnée à Madame Bernadette TESSIER, Chargée de recherche et à Madame Nicole POUPINET, Ingénieur d’études, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 6524 - Laboratoire Magmas et volcans

M. Olivier MERLE
M. Pietro SCHIANO

DEC. n° 040186INSU du 23-03-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Olivier MERLE, Directeur de l'UMR 6524, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Olivier MERLE, Directeur du laboratoire « Magmas et volcans », délégation de signature est donnée à Monsieur Pietro SCHIANO, Directeur adjoint, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 6532 - Hydrologie, argiles, sols et altérations

M. Dominique RIGHI
M. Daniel BEAUFORT

DEC. n° 040189INSU du 29-03-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Dominique RIGHI, Directeur de l'UMR 6532, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Dominique RIGHI, Directeur du laboratoire « Hydrologie, argiles, sols et altérations », délégation de signature est donnée à Monsieur Daniel BEAUFORT, Professeur, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 7097 - Géosciences marines

M. Satish SINGH
Mme Catherine MEVEL
Mme Sveltana ZOLOTIKOVA
Mme Martine RODIER
M. Alain BONNEVILLE

DEC. n° 040185INSU du 29-03-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Satish SINGH, Directeur de l'UMR 7097, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Satish SINGH, Directeur du laboratoire « Géosciences marines », délégation de signature est donnée à Madame Catherine MEVEL, Directeur de recherche, à Madame Svetlana ZOLOTIKOVA, Ingénieur-d’études, à Madame Martine RODIER, Assistante-Ingénieur et à Monsieur Alain BONNEVILLE, Physicien IPGP, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 7137 - Laboratoire des interactions microorganismes-minéraux-matière organique dans les sols

Mme Corinne LEYVAL
Mme Chantal GINSBURGER
Mme Dominique GOEPFER

DEC. n° 040182INSU du 17-03-2004

Délégation de signature est donnée à Madame Corinne LEYVAL, Directrice de l'UMR 7137, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Corinne LEYVAL, Directrice du « Laboratoire des interactions microorganismes-minéraux-matière organique dans les sols », délégation de signature est donnée à Madame Chantal GINSBURGER, TCE, et à Madame Dominique GOEPFER, Assistant-ingénieur, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 7617 - Laboratoire d’océanographie dynamique et de climatologie

Mme Laurence EYMARD
M. Yves DANDONNEAU
M. Gilles DEWAILLY

DEC. n° 040188INSU du 29-03-2004

Délégation de signature est donnée à Madame Laurence EYMARD, Directrice de l'UMR 7617, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Laurence EYMARD, Directrice du laboratoire d’océanographie dynamique et de climatologie, délégation de signature est donnée à Monsieur Yves DANDONNEAU, Directeur de recherche et Monsieur Gilles DEWAILLY, Assistant-Ingénieur, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UMR n° 8013 - Ecosystèmes littoraux et côtiers

M. Jean-Claude DAUVIN

DEC. n° 040184INSU du 23-03-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Claude DAUVIN, Directeur de l'UMR 8013, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

UPS n° 855 - Division technique INSU/SDU

M. François BAUDIN
M. Guy PENAZZI
M. Michel CALZAS
Mme Claudie BOURNOT-MAREC
M. Alain MONTIER

DEC. n° 040187INSU du 23-03-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur François BAUDIN, Directeur de l'UPS 855, à effet de signer au nom du Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François BAUDIN, Directeur de la Division Technique INSU-SDU, délégation de signature est donnée à Monsieur Guy PENAZZI, Ingénieur de recherche 1^ère classe et adjoint au directeur, à Monsieur Michel CALZAS, Ingénieur de recherche et responsable de l’antenne de Brest, à Madame Claudie BOURNOT-MAREC, Ingénieur d’étude et responsable du parc national d’instrumentation océanographique, à Monsieur Alain MONTIER, Capitaine d’Armement et responsable de l’antenne de la Seyne/Mer, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 1311 - Laboratoire d’ingénierie des matériaux et des hautes pressions (LIMHP)

M. Jean-François BOCQUET

DEC. n° 030060DR05 du 15-12-2003

Délégation est donnée à Monsieur Jean-François BOCQUET, Professeur, directeur de l’unité UPR A 1311, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30.000 € HT.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)

M. Laurent MUCCHIELLI
M. Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY
Mme Sylvie ZEMB
M. Philippe ROBERT

DEC. n° 040013DR05 du 17-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Laurent MUCCHIELLI, directeur de l’unité UMR C 2190, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30.000 € HT.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Laurent MUCCHIELLI, délégation de signature est donnée à Monsieur Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY, DR2, à Madame Sylvie ZEMB, AAC, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Laurent MUCCHIELLI, délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe ROBERT, DR1, Directeur du GDRE GERN, à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité les opérations relatives aux activités du GDRE GERN comme indiqué aux points 1 et 2 ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)

M. Philippe ROBERT

DEC. n° 040002DR05 du 27-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe ROBERT, DR1, Directeur du GDRE GERN, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité et pour des opérations relatives aux activités du GDRE en question :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent MUCCHIELLI, directeur de l’UMR n° 2190

UMR n° 2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)

M. Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY
Mme Sylvie ZEMB

DEC. n° 040003DR05 du 27-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bruno AUBUSSON de CAVARLAY, DR2, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bruno Aubusson de Cavarlay, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Sylvie ZEMB, AAC.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent MUCCHIELLI, directeur de l’UMR n° 2190

UMR n° 7533 - Laboratoire de dynamiques sociales et recomposition des espaces (LADYSS)

M. Jean-Paul BILLAUD
Mme Catherine PAIX
Mme Annie GAULON
Mme Béatrice MOELLIC

DEC. n° 040001DR05 du 11-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul BILLAUD, directeur de l’unité UMR C 7533, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30.000 € HT.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Paul BILLAUD, délégation de signature est donnée à Madame Catherine PAIX, DR2, Directrice adjointe, à Madame Annie GAULON, AI, secrétaire de direction, à Madame Béatrice MOELLIC, AI, secrétaire de direction, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7533 - Laboratoire de dynamiques sociales et recomposition des espaces (LADYSS)

Mme Catherine PAIX
Mme Annie GAULON
Mme Béatrice MOELLIC

DEC. n° 030014DR05 du 24-12-2003

Délégation est donnée à Madame Catherine PAIX, DR2, Directrice Adjointe de l’unité, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Catherine PAIX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Annie Gaulon, AI, secrétaire de direction, à Madame Béatrice Moëllic, AI , secrétaire de direction.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul BILLAUD, directeur de l’unité UMR n° 7533

UMR n° 7653 - Hétéroéléments et coordination

M. Pascal LE FLOCH
M. François MERCIER

DEC. n° 030062DR05 du 08-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pascal LE FLOCH, directeur de l’unité UMR C 7653, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20.000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pascal LE FLOCH, délégation de signature est donnée à Monsieur François MERCIER, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7653 - Hétéroéléments et coordination

M. François MERCIER

DEC. n° 030061DR05 du 15-12-2003

Délégation est donnée à Monsieur François MERCIER, DR2, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pascal LE FLOCH, directeur de l’UMR n° 7653

UMR n° 7655 - Centre de recherche en gestion

M. Christophe MIDLER
M. Pierre-Jean BENGHOZI

DEC. n° 040012DR05 du 17-02-2004

Délégation est donnée à Christophe MIDLER, Directeur de l’unité UMR C 7655, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30.000 € HT.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Christophe MIDLER, délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre-Jean BENGHOZI, DR2, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7655 - Centre de recherche en gestion

M. Pierre-Jean BENGHOZI

DEC. n° 040008DR05 du 02-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre-Jean BENGHOZI, DR2, Chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur d’’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christophe MIDLER, directeur de l’UMR n° 7655

UMR n° 8028 - Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides (IMCCE)

M. William THUILLOT
M. Alain VIENNE
Mme Natalie PETCHNIKOW
M. Jacky RENAUDINEAU

DEC. n° 040014DR05 du 04-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur William THUILLOT, directeur de l’unité UMR 8028, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20.000 €HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur William THUILLOT, délégation de signature est donnée à Monsieur Alain VIENNE, Maître de Conférence, directeur adjoint, à Madame Natalie PETCHNIKOW, AI, administratrice, à Monsieur Jacky RENAUDINEAU, ingénieur d’étude, chargé de mission, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature annule et remplace la décision n° 030020DR05 du 3 juin 2003.
La présente décision prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8028 - Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides (IMCCE)

M. Alain VIENNE
Mme Natalie PETCHNIKOW
M. Jacky RENAUDINEAU

DEC. n° 040005DR05 du 27-01-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain Vienne, maître de conférence, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain Vienne, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Natalie Petchnikow, AI, administratrice.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain Vienne ou de Madame Natalie Petchnikow, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jacky Renaudineau, ingénieur d’étude, chargé de mission.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision annule et remplace la décision n° 030019DR05 du 21 mars 2003.

Signé : William THUILLOT, directeur de l’UMR n° 8028

UMR n° 8111 - Galaxies, Etoiles, Physique, Instrumentation

M. François HAMMER
Mme Monique SPITE
Mme Jacqueline PLUET
M. Pascal JAGOUREL
Mme Sabine KIMMEL

DEC. n° 040010DR05 du 04-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur François HAMMER, directeur de l’unité UMR 8111, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30.000 € HT.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur François HAMMER, délégation de signature est donnée à Madame Monique SPITE, DR2, Directrice adjointe, à Madame Jacqueline PLUET, AAR, Administratrice du laboratoire, à Monsieur Pascal JAGOUREL, IR, Responsable du Pôle Instrumental à Paris, à Madame Sabine KIMMEL, AI, gestionnaire du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.
La présente décision annule et remplace la décision n° 020029DR05 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8111 - Galaxies, Etoiles, Physique, Instrumentation

Mme Monique SPITE
Mme Jacqueline PLUET
M. Pascal JAGOUREL
Mme Sabine KIMMEL

DEC. n° 040007DR05 du 27-01-2004

Délégation est donnée à Madame Monique SPITE, Directeur de Recherche de 2^ème classe, directrice adjointe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Monique SPITE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à :
Madame Jacqueline PLUET, Attachée d’administration, administratrice du laboratoire,
Monsieur Pascal JAGOUREL, Ingénieur de Recherche, responsable du Pôle Instrumental à Paris,
Madame Sabine KIMMEL, Assistant Ingénieur, gestionnaire de laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision annule et remplace la décision n° 020028DR05 du 12 avril 2002.

Signé : François HAMMER, directeur de l’UMR n° 8111

UMR n° 8112 - Laboratoire d’Étude du Rayonnement et de la Matière en Astrophysique (LERMA)

M. Jean-Michel LAMARRE
Mme Véronique BOMMIER
Mme Christiane JOUAN
M. Gérard BEAUDIN
Mme Annick GASSAIS
Mme Marie-Françoise DUCOS
Mme Béatrice GUIBAL
Mme Dominique LOPES

DEC. n° 040015DR05 du 04-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel LAMARRE, directeur de l’unité UMR 8112, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30.000 € HT.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Michel LAMARRE, délégation de signature est donnée à Madame Véronique BOMMIER, DR, Directrice adjointe, à Madame Christiane JOUAN, Administratrice, à Monsieur Gérard BEAUDIN, Directeur technique, à Madame Annick GASSAIS, Gestionnaire, à Marie-Françoise DUCOS, Gestionnaire, à Madame Béatrice GUIBAL, Gestionnaire, à Madame Dominique LOPES, Gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.
La présente décision annule et remplace la décision n° 020024DR05 du 1^er mars 2002.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8112 - Laboratoire d’Étude du Rayonnement et de la Matière en Astrophysique (LERMA)

Mme Véronique BOMMIER
Mme Christiane JOUAN
M. Gérard BEAUDIN
Mme Annick GASSAIS
Mme Marie-Françoise DUCOS
Mme Béatrice GUIBAL
Mme Dominique LOPES

DEC. n° 040009DR05 du 30-01-2004

Délégation est donnée à Madame Véronique BOMMIER, DR, Directrice adjointe du LERMA, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique BOMMIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Christiane JOUAN, Administratrice, à Monsieur Gérard BEAUDIN, Directeur technique, à Madame Annick GASSAIS, Gestionnaire, à Madame Marie-Françoise DUCOS, Gestionnaire, à Madame Béatrice GUIBAL, Gestionnaire, à Madame Dominique LOPES, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
La présente décision annule et remplace la décision n° 020023DR05 du 12 avril 2002.

Signé : Jean-Michel LAMARRE, directeur de l’UMR n° 8112

UMR n° 8123 - Synthèse organique sélective et chimie organométallique

M. Gérard CAHIEZ

DEC. n° 040004DR05 du 06-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérard CAHIEZ, directeur de l’unité UMR C 8123, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30.000 € HT.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette décision annule et remplace la décision n° 030001DR05 du 7 janvier 2003.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

GDR n° 2135 - Textes pour l’histoire de l’antiquité tardive

M. Bernard POUDERON

DEC. n° 040016DR05 du 08-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard POUDERON, directeur de l’unité GDR 2135 , à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30.000 € HT.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2545 - Centre de biogéographie écologie

M. Jean-Paul AMAT

DEC. n° 040006DR05 du 16-02-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul AMAT, directeur de l’unité FRE 2545, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20.000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UPS n° 845 - CNRS - Périodiques

Mme Gisèle PREUD HOMME

DEC. n° 040011DR05 du 06-02-2004

Délégation est donnée à Madame Gisèle PREUD HOMME, directrice de l’unité, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30.000 € HT.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur de l’unité ou du non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

DR10 - Alsace

UMR n° 7006 - Institut de sciences et ingénierie supramoléculaires

M. Jean-Marie LEHN
Mme Jacqueline CLAUDON
Mme Corinne GAVRILOVIC

DEC. n° 040017DR10 du 16-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marie LEHN, directeur de l'UMR n° C7006 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Marie LEHN, délégation de signature est donnée à Madame Jacqueline CLAUDON [AI-CNRS], à Madame Corinne GAVRILOVIC [T-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020133DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UMR n° 7006 - Institut de sciences et ingénierie supramoléculaires

Mme Jacqueline CLAUDON
Mme Corinne GAVRILOVIC

DEC. n° 040020DR10 du 19-04-2004

Délégation est donnée à Madame Jacqueline CLAUDON [AI-CNRS], à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés du Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Jacqueline CLAUDON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame GAVRILOVIC Corinne [T - CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marie LEHN, directeur de l’UMR n° 7006

UMR n° 7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire

M. Jean-Louis MANDEL
M. Dino MORAS
M. James STEVENIN
Mme Katell SCHAEFFER

DEC. n° 040015DR10 du 16-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis MANDEL, directeur de l'UMR n° C7104 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Louis MANDEL, délégation de signature est donnée à Monsieur Dino MORAS  [DR - CNRS], à Monsieur James STEVENIN [DR - CNRS], à Madame Katell SCHAEFFER [IR - HC - ULP], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030020DR10 du 2 juillet 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UMR n° 7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire

M. Dino MORAS
M. James STEVENIN
Mme Katell SCHAEFFER

DEC. n° 040018DR10 du 19-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Dino MORAS [DR-CNRS], à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés du Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Dino MORAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur James STEVENIN [DR - CNRS].
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur James STEVENIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Katell SCHAEFFER [IR - HC - CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Louis MANDEL, directeur de l’UMR n° 7104

UPS n° 858 - Centre d’études de physiologie appliquée

M. Alain MUZET
M. Victor CANDAS
M. Alain HOEFT

DEC. n° 040012DR10 du 02-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain MUZET, directeur de l’UPS n° S0858 à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain MUZET, délégation de signature est donnée à Monsieur CANDAS Victor [DR-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain MUZET et de Monsieur Victor CANDAS, délégation de signature est donnée à Monsieur Alain HOEFT [IE-CNRS], à l’effet de signer au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1.000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision n° 020084DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

DR12 - Provence

UPR n° 7251 - Centre de Recherche de la Matière Condensée et des Nanosciences

M. Viatcheslav Safarov
Mme Véronique COSQUER

DEC. n° 040742DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Viatcheslav Safarov, Directeur de l’UPR 7251 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Viatcheslav Safarov, délégation de signature est donnée à Madame Véronique COSQUER (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UPR n° 7251 - Centre de Recherche de la Matière Condensée et des Nanosciences

Mme Véronique COSQUER

DEC. n° 040807DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Véronique COSQUER (Ingénieure d’Etudes) Secrétaire Générale, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Viatcheslav SAFAROV, directeur de l’UPR n° 7251

UPR n° 9025 - Laboratoire d’enzymologie interfaciale et de physiologie de la lipolyse (EIPL)

M. Frédéric CARRIÈRE
M. Vincent ARONDEL
Mme Marie-Thérèse SAUVE

DEC. n° 040686DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Frédéric CARRIÈRE, Directeur de l'UPR 9025 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Frédéric CARRIÈRE, délégation de signature est donnée à Monsieur Vincent ARONDEL (Chargé de Recherche), et à Madame Marie-Thérèse SAUVE (Ingénieure d'Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UPR n° 9025 - Laboratoire d’enzymologie interfaciale et de physiologie de la lipolyse (EIPL)

Mme Marie-Thérèse SAUVE

DEC. n° 040802DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-Thérèse SAUVE (Ingénieure d’Etudes) gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Frédéric CARRIERE, directeur de l’UPR n° 9025

UPR n° 9027 - Laboratoire d’ingénierie des systèmes macromoléculaires (LISM)

M. Alain FILLOUX
Mme Brigitte VIDEAU
Mme Martine CHARTIER
Mme Geneviève BALL
Mme Arlette RAGE

DEC. n° 040714DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain FILLOUX, Directeur de l'UPR 9027 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain FILLOUX, délégation de signature est donnée à Mesdames Brigitte VIDEAU (Ingénieure d'Etudes), Martine CHARTIER (Ingénieure d'Etudes), Geneviève BALL (Assitante Ingénieure), Arlette RAGE (Assistante Ingénieure), aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UPR n° 9027 - Laboratoire d’ingénierie des systèmes macromoléculaires (LISM)

Mme Brigitte VIDEAU
Mme Martine CHARTIER
Mme Geneviève BALL
Mme Arlette RAGE

DEC. n° 040782DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Brigitte VIDEAU (Ingénieure d’Etudes), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Brigitte VIDEAU, délégation est donnée à Madame Martine CHARTIER (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Brigitte VIDEAU et de Madame Martine CHARTIER, délégation est donnée à Madame Geneviève BALL (Assistante Ingénieure) et à Madame Arlette RAGE (Assistante Ingénieure) administrative aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain FILLOUX, directeur de l’UPR n° 9027

UPR n° 9036 - Bioénergétique et Ingéniérie des Protéines (BIP)

Mme Mireille Bruschi
Mme Cécile VINCENTI
Mme Simone PEPIN

DEC. n° 040773DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Mireille Bruschi, Directrice de l’UPR 9036 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Mireille Bruschi, délégation de signature est donnée à Madame Cécile VINCENTI (Technicienne) et à Madame Simone PÉPIN (Attachée d’administration de la Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020404DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UPR n° 9036 - Bioénergétique et Ingéniérie des Protéines (BIP)

Mme Cécile VINCENTI

DEC. n° 040820DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Cécile VINCENTI (Technicienne), Gestionnaire, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mireille BRUSCHI, directrice de l’UPR n° 9036

UPR n° 9043 - Laboratoire de chimie bactérienne

M. Frédéric BARRAS
Mme Marie-Thérèse VERNETTE

DEC. n° 040731DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Frédéric Barras, Directeur de l’UPR 9043 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Frédéric Barras, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Thérèse VERNETTE (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UPR n° 9043 - Laboratoire de chimie bactérienne

Mme Marie-Thérèse VERNETTE

DEC. n° 040810DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-Thérèse VERNETTE (Technicienne) Secrétaire-Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Frédéric BARRAS, directeur de l’UPR n° 9043

USR n° 2164 - Laboratoire d’aérodynamisme et de biomécanique du mouvement (LABM)

M. Daniel FAVIER
M. Eric BERTON

DEC. n° 040727DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Daniel FAVIER, Directeur de l'USR 2164 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Daniel FAVIER, délégation de signature est donnée à Monsieur Eric BERTON (Chargé de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020426DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

USR n° 2164 - Laboratoire d’aérodynamisme et de biomécanique du mouvement (LABM)

M. Eric BERTON

DEC. n° 040839DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Eric BERTON (Chargé de Recherche), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel FAVIER, directeur de l’USR n° 2164

USR n° 2207 - Observatoire de Haute-Provence (OHP)

M. Michel Boer
M. Claude VIALLE
Mme Sylviane GUYOT

DEC. n° 040681DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel Boer, Directeur de l’USR 2207 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel Boer, délégation de signature est donnée à Monsieur Claude VIALLE (Ingénieur de Recherche) et à Madame Sylviane GUYOT (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

USR n° 2207 - Observatoire de Haute-Provence (OHP)

M. Claude VIALLE
Mme Sylviane GUYOT

DEC. n° 040805DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Claude VIALLE (Ingénieur de Recherche), Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Claude VIALLE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Sylviane GUYOT (Ingénieure d’Etudes), Secrétaire Générale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel BOER, directeur de l’USR n° 2207

UMR n° 694 - Modélisation et Simulation pour l’Architecture, l’Urbanisme et le Paysage (MAP)

M. Michel Florenzano
M. Michel BERTHELOT

DEC. n° 040672DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel Florenzano, Directeur de l’UMR 694 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel Florenzano, délégation de signature est donnée à Monsieur Michel BERTHELOT (Directeur Adjoint) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020428DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 694 - Modélisation et Simulation pour l’Architecture, l’Urbanisme et le Paysage (MAP)

M. Michel BERTHELOT

DEC. n° 040823DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel BERTHELOT (Directeur Adjoint), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel FLORENZO, directeur de l’UMR n° 694

UMR n° 6057 - Laboratoire Parole et Langage (LPL)

M. Philippe BLACHE
M. Noël NGUYEN

DEC. n° 040740DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe BLACHE, Directeur de l’UMR 6057 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe BLACHE, délégation de signature est donnée à Monsieur Noël NGUYEN (Professeur) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6057 - Laboratoire Parole et Langage (LPL)

M. Noël NGUYEN

DEC. n° 040809DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Noël NGUYEN (Professeur), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe BLACHE, directeur de l’UMR n° 6057

UMR n° 6110 - Laboratoire d’astrophysique de Marseille

M. Olivier Le Fevre
M. Dominique POULIQUEN
Mme Hélène VICQ

DEC. n° 040706DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Olivier Le Fevre, Directeur de l’UMR 6110 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Olivier Le Fevre, délégation de signature est donnée à Monsieur Dominique POULIQUEN (Ingénieur de Recherche), et Madame Hélène VICQ (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6110 - Laboratoire d’astrophysique de Marseille

M. Dominique POULIQUEN
Mme Hélène VICQ

DEC. n° 040778DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Dominique POULIQUEN (Ingénieur de Recherche), Directeur Technique, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Dominique POULIQUEN (Ingénieur de Recherche), Directeur Technique, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Hélène VICQ (Ingénieure d’Etudes) Administratrice.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier LE FEVRE, directeur de l’UMR n° 6110

UMR n° 6114 - Groupe de Chimie Organique et Matériaux Moléculaires (GCOM2)

M. André Samat
M. Vladimir LOKCHINE
M. Pierre BRUN
M. Frédéric FAGES

DEC. n° 040741DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur André Samat, Directeur de l’UMR 6114 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur André Samat, délégation de signature est donnée à Messieurs Vladimir LOKCHINE (Chargé de Recherche), Pierre BRUN (Professeur), Frédéric FAGES (Professeur), aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020562DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6114 - Groupe de Chimie Organique et Matériaux Moléculaires (GCOM2)

M. Frédéric FAGES

DEC. n° 040784DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Frédéric FAGES (Professeur), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André SAMAT, directeur de l’UMR n° 6114

UMR n° 6117 - Laboratoire de microbiologie, de géochimie et d’écologie marines

M. Richard SEMPERE
M. Jean-Christophe POGGIALE

DEC. n° 040666DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Richard SEMPERE, Directeur de l'UMR 6117 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Richard SEMPERE, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Christophe POGGIALE (Directeur-Adjoint) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6121 - Matériaux divisés, Revêtements, Electrocéramiques (MADIREL)

M. Yvan Massiani
M. Renaud DENOYEL

DEC. n° 040685DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Yvan Massiani, Directeur de l’UMR 6121 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Yvan Massiani, délégation de signature est donnée à Monsieur Renaud DENOYEL (Directeur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020445DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6121 - Matériaux divisés, Revêtements, Electrocéramiques (MADIREL)

M. Renaud DENOYEL

DEC. n° 040792DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Renaud DENOYEL (Directeur de Recherche), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yvan MASSIANI, directeur de l’UMR n° 6121

UMR n° 6124 - Institut d’études africaines

M. Jean-Louis Triaud
M. François-Xavier FAUVELLE
Mme Colette DUBOIS

DEC. n° 040757DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis Triaud, Directeur de l’UMR 6124 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Louis Triaud, délégation de signature est donnée à Monsieur François-Xavier FAUVELLE (Directeur-Adjoint) et à Madame Colette DUBOIS (Professeur) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020559DR12 du 15 mai 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6124 - Institut d’études africaines

M. François-Xavier FAUVELLE
Mme Colette DUBOIS

DEC. n° 040811DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur François-Xavier FAUVELLE (Chargé de recherche), Directeur-Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur François-Xavier FAUVELLE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Colette DUBOIS (Professeur).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Louis TRIAUD, directeur de l’UMR n° 6124

UMR n° 6155 - Laboratoire de neurobiologie de la cognition (LNC)

M. Bruno POUCET
Mme Luce MOERMAN

DEC. n° 040684DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bruno POUCET, Directeur de l'UMR 6155 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bruno POUCET, délégation de signature est donnée à Madame Luce MOERMAN (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020379DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6155 - Laboratoire de neurobiologie de la cognition (LNC)

Mme Luce MOERMAN

DEC. n° 040861DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Luce MOERMAN (Technicienne), Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno POUCET, directeur de l’UMR n° 6155

UMR n° 6156 - Neurogenèse et Morphogenèse dans le Développement et chez l’Adulte

Mme Geneviève ROUGON
M. Jean-Louis CHASSAING

DEC. n° 040708DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Geneviève Rougon, Directrice de l’UMR 6156 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Geneviève Rougon, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Louis CHASSAING (Ingénieur d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020377DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6156 - Neurogenèse et Morphogenèse dans le Développement et chez l’Adulte

M. Jean-Louis CHASSAING

DEC. n° 040796DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis CHASSAING (Ingénieur d’Etudes) Secrétaire Général, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la directrice ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Geneviève ROUGON, directrice de l’UMR n° 6156

UMR n° 6180 - Chirotechnologies : Catalyse et Biocatalyse

M. Christian ROUSSEL
Mme Mireille ZELLER

DEC. n° 040669DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christian Roussel, Directeur de l’UMR 6180 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Christian ROUSSEL, délégation de signature est donnée à Madame Mireille ZELLER (Assistante Ingénieure) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6180 - Chirotechnologies : Catalyse et Biocatalyse

Mme Mireille ZELLER

DEC. n° 040794DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Mireille ZELLER (Assistante Ingénieure), Administratrice-Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian ROUSSEL, directeur de l’UMR n° 6180

UMR n° 6181 - Modélisation et Simulation Numérique en Mécanique et Génie des Procédés

M. Patrick BONTOUX
M. Bernard ROUX
Mme Colette LECHALARD
Mme Françoise CHARBIT

DEC. n° 040743DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrick BONTOUX, Directeur de l’UMR 6181 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Patrick BONTOUX, délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard ROUX (Directeur de Recherche), Madame Colette LECHALARD (Technicienne), et Madame Françoise CHARBIT (Professeur d’Université) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 010339DR12 du 19 octobre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6181 - Modélisation et Simulation Numérique en Mécanique et Génie des Procédés

M. Bernard ROUX
Mme Françoise CHARBIT
Mme Colette LECHALARD

DEC. n° 040813DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard ROUX (Directeur de Recherche), Directeur-Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bernard ROUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Françoise CHARBIT (Professeur).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bernard ROUX et de Madame Françoise CHARBIT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Colette LECHALARD (Technicienne), Assistante de Direction - Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick BONTOUX, directeur de l’UMR n° 6181

UMR n° 6182 - Laboratoire Lasers, Plasmas et Procédés Photoniques

M. Marc SENTIS
M. Philippe DELAPORTE

DEC. n° 040679DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Marc SENTIS, Directeur de l’UMR 6182 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Marc SENTIS, délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe DELAPORTE (Directeur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020454DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6182 - Laboratoire Lasers, Plasmas et Procédés Photoniques

M. Philippe DELAPORTE

DEC. n° 040793DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe DELAPORTE (Directeur de Recherche), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc SENTIS, directeur de l’UMR n° 6182

UMR n° 6184 - Neurobiologie des Interactions Cellulaires et Neurophysiopathologie (NICN)

M. Michel KHRESTCHATISKY
M. Gérard CHARTON

DEC. n° 040739DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel KHRESTCHATISKY Directeur de l’UMR 6184 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel KHRESTCHATISKY, délégation de signature est donnée à Monsieur Gérard CHARTON (Ingénieur d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020383DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6184 - Neurobiologie des Interactions Cellulaires et Neurophysiopathologie (NICN)

M. Gérard CHARTON

DEC. n° 040783DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérard CHARTON (Ingénieur d’Etudes), Ingénieur en techniques biologiques, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel KHRESTCHATISKY, directeur de l’UMR n° 6184

UMR n° 6186 - Interactions Cellulaires, Neurodégénérescence et Neuroplasticité (IC2N)

M. André NIEOULLON
Mme Katia MATTEI
Mme Sylvie ROS

DEC. n° 040711DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur André NIEOULLON, Directeur de l’UMR 6186 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur André NIEOULLON, délégation de signature est donnée à Madame Katia MATTEI (Technicienne), et Madame Sylvie ROS (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020370DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6186 - Interactions Cellulaires, Neurodégénérescence et Neuroplasticité (IC2N)

Mme Katia MATTEI

DEC. n° 040780DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Katia MATTEI (Technicienne), secrétaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André NIEOULLON, directeur de l’UMR n° 6186

UMR n° 6191 - Biologie cellulaire et moléculaire des plantes et des bactéries

M. Thierry HEULIN
M. Jean-Jacques LEGUAY
Mme Joséphine RAMON
Mme Elisabeth DUSSAUZE

DEC. n° 040694DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Thierry HEULIN, Directeur de l'UMR 6191 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Thierry HEULIN, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Jacques LEGUAY (Directeur de Recherche), à Madame Joséphine RAMON (cadre CEA), et à Madame Elisabeth DUSSAUZE (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030621DR12 du 7 mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6191 - Biologie cellulaire et moléculaire des plantes et des bactéries

Mme Joséphine RAMON
Mme Elisabeth DUSSAUZE

DEC. n° 040826DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Joséphine RAMON (Cadre CEA) à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Joséphine RAMON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Elisabeth DUSSAUZE (Technicienne), Secrétaire de Direction.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry HEULIN, directeur de l’UMR n° 6191

UMR n° 6193 - Institut de neurosciences cognitives de la Méditerranée (INCM)

M. Driss BOUSSAOUD
Mme Alexa RIEHLE

DEC. n° 040751DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Driss BOUSSAOUD, Directeur de l'UMR 6193 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Driss Boussaoud, délégation de signature est donnée à Madame Alexa RIEHLE (Directrice de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6193 - Institut de neurosciences cognitives de la Méditerranée (INCM)

Mme Alexa RIEHLE

DEC. n° 040866DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Alexa RIEHLE (Directrice de Recherche), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Driss BOUSSAOUD, directeur de l’UMR n° 6193

UMR n° 6207 - Centre de Physique Théorique (CPT)

M. Marc Knecht
Mme Marie-Thérèse DONEL

DEC. n° 040697DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Marc Knecht, Directeur de l’UMR 6207 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Marc Knecht, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Thérèse DONEL (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030655DR12 du 1^er décembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6207 - Centre de Physique Théorique (CPT)

Mme Marie-Thérèse DONEL

DEC. n° 040790DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-Thérèse DONEL (Ingénieure d’Etudes), à l’effet de signer au nom du du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc KNECHT, directeur de l’UMR n° 6207

UMR n° 6540 - Diversité, Evolution et Ecologie Fonctionnelle Marine

M. Jean-Pierre FERAL
Mme Mireille HARMELIN-VIVIEN

DEC. n° 040663DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre Féral, Directeur de l’UMR 6540 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Pierre Féral, délégation de signature est donnée à Madame Mireille HARMELIN-VIVIEN (Directrice de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6540 - Diversité, Evolution et Ecologie Fonctionnelle Marine

Mme Mireille HARMELIN-VIVIEN

DEC. n° 040816DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Mireille HARMELIN-VIVIEN (Directrice de Recherche) à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre FERAL, directeur de l’UMR n° 6540

UMR n° 6544 - Interactions Cellulaires NeuroEndocriniennes (ICNE)

M. Alain ENJALBERT
Mme Conception GAUTRON

DEC. n° 040673DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain ENJALBERT, Directeur de l’UMR 6544 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain Enjalbert, délégation de signature est donnée à Madame Conception GAUTRON (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020424DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6544 - Interactions Cellulaires NeuroEndocriniennes (ICNE)

Mme Conception GAUTRON

DEC. n° 040800DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Conception GAUTRON (Technicienne), secrétaire-gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain ENJALBERT, directeur de l’UMR n° 6544

UMR n° 6545 - Laboratoire de Génétique et Physiologie du Développement (LGPD)

M. Jacques Pradel
M. Jean-Louis CHASSAING

DEC. n° 040709DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques Pradel, Directeur de l’UMR 6545 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jacques Pradel, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Louis CHASSAING (Ingénieur d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020448DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6545 - Laboratoire de Génétique et Physiologie du Développement (LGPD)

M. Jean-Louis CHASSAING

DEC. n° 040789DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis CHASSAING (Ingénieur d’Etudes), Secrétaire Général, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques PRADEL, directeur de l’UMR n° 6545

UMR n° 6550 - Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM)

M. Roy ALESKAN
Mme Marie-Pierre DEVARIEUX

DEC. n° 040771DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Roy Aleksan, Directeur de l’UMR 6550 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Roy Aleksan, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Pierre DEVARIEUX (Ingénieur d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6550 - Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM)

Mme Marie-Pierre DEVARIEUX

DEC. n° 040830DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-Pierre DEVARIEUX (Ingénieur d’Etudes) à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roy ALEKSAN, directeur de l’UMR n° 6550

UMR n° 6570 - Temps Espaces Langages Europe Méridionale Méditerranée (TELEMME)

M. Bernard Cousin
Mme Claude BRUGGIAMOSCA

DEC. n° 040676DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard Cousin, Directeur de l’UMR 6570 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bernard Cousin, délégation de signature est donnée à Madame Claude BRUGGIAMOSCA (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020467DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6570 - Temps Espaces Langages Europe Méridionale Méditerranée (TELEMME)

Mme Claude BRUGGIAMOSCA

DEC. n° 040787DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Claude BRUGGIAMOSCA (Technicienne) Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard COUSIN, directeur de l’UMR n° 6570

UMR n° 6572 - Laboratoire d’Archéologie Médiévale Méditerranéenne

M. Henri Amouric
Mme Sylvie PONS

DEC. n° 040817DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Henri Amouric, Directeur de l’UMR 6572 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Henri Amouric, délégation de signature est donnée à Madame Sylvie PONS (Gestionnaire) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020612DR12 du 7 janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6572 - Laboratoire d’Archéologie Médiévale Méditerranéenne

Mme Sylvie PONS

DEC. n° 040812DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Sylvie PONS (Technicienne) Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Henri AMOURIC, directeur de l’UMR n° 6572

UMR n° 6573 - Centre Camille Jullian - Archéologie Méditerranéenne et Africaine

M. Patrice Pomey
M. Dominique GARCIA
Mme Cristel LANATA

DEC. n° 040700DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrice Pomey, Directeur de l’UMR 6573 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Patrice Pomey, délégation de signature est donnée à Monsieur Dominique GARCIA (Directeur-Adjoint) et Madame Cristel LANATA (Technicienne), aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020446DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6573 - Centre Camille Jullian - Archéologie Méditerranéenne et Africaine

M. Dominique GARCIA
Mme Cristel LANATA

DEC. n° 040781DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Dominique GARCIA (Enseignant-chercheur) Directeur-Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Dominique GARCIA, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Cristel LANATA (Technicienne), Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrice POMEY, directeur de l’UMR n° 6573

UMR n° 6579 - Groupement de recherche en économie quantitative d’Aix-Marseille (QREQAM)

M. Francis BLOCH
M. Patrick PINTUS
M. Dominique HENRIET
Mme Isabelle MAUDUECH

DEC. n° 040724DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Francis BLOCH, Directeur de l'UMR 6579 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Francis BLOCH, délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick PINTUS (Professeur), Monsieur Dominique HENRIET (Professeur) et à Madame Isabelle MAUDUECH (Ingénieure d'Etudes), aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6579 - Groupement de recherche en économie quantitative d’Aix-Marseille (QREQAM)

Mme Isabelle MAUDUECH
M. Dominique HENRIET
M. Patrick PINTUS

DEC. n° 040795DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Isabelle MAUDUECH (Ingénieure d'Etudes), Secrétaire Générale, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Isabelle MAUDUECH, délégation est donnée aux fins mentionnées à ci-dessus à Monsieur Dominique HENRIET (Professeur).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Isabelle MAUDUECH et de Monsieur Dominique HENRIET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Patrick PINTUS (Professeur).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Francis BLOCH, directeur de l’UMR n° 6579

UMR n° 6591 - Institut d’Ethnologie Méditerranéenne et Comparative (IDEMEC)

M. Christian Bromberger
Mme Nadia MONSEGU

DEC. n° 040750DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christian Bromberger, Directeur de l’UMR 6591 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Christian Bromberger, délégation de signature est donnée à Madame Nadia MONSEGU (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020403DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6591 - Institut d’Ethnologie Méditerranéenne et Comparative (IDEMEC)

Mme Nadia MONSEGU

DEC. n° 040831DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Nadia MONSEGU (Technicienne), Secrétaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian BROMBERGER, directeur de l’UMR n° 6591

UMR n° 6594 - Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre (IRPHE)

M. Alain POCHEAU
M. Joël QUINARD

DEC. n° 040668DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain POCHEAU, Directeur de l'UMR 6594 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain Pocheau, délégation de signature est donnée à Monsieur Joël QUINARD (Chargé de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6594 - Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre (IRPHE)

M. Joël QUINARD

DEC. n° 040829DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Joël QUINARD (Chargé de Recherche) à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain POCHEAU, directeur de l’UMR n° 6594

UMR n° 6612 - Centre de Résonance Magnétique Biologique et Médicale

M. Patrick Cozzone
Mme Monique BERNARD

DEC. n° 040735DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrick Cozzone, Directeur de l’UMR 6612 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Patrick Cozzone, délégation de signature est donnée à Madame Monique BERNARD (Directrice de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020567DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6612 - Centre de Résonance Magnétique Biologique et Médicale

Mme Monique BERNARD

DEC. n° 040788DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Monique BERNARD (Directrice de Recherche) Chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick COZZONE, directeur de l’UMR n° 6612

UMR n° 6633 - Physique des Interactions Ioniques et Moléculaires (P2IM)

M. Roland STAMM
Mme Françoise GOSSE

DEC. n° 040701DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Roland Stamm, Directeur de l’UMR 6633 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Roland Stamm, délégation de signature est donnée à Madame Françoise GOSSE (Assistante Ingénieure) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030652DR12 du 17 novembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6633 - Physique des Interactions Ioniques et Moléculaires (P2IM)

Mme Françoise GOSSE

DEC. n° 040801DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Françoise GOSSE (Assistante Ingénieure) gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roland STAMM, directeur de l’UMR n° 6633

UMR n° 8562 - Sociologie, Histoire, Anthropologie des Dynamiques Culturelles (SHADYC)

M. Jean Boutier
Mme Françoise PANARDIE

DEC. n° 040693DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean Boutier, Directeur de l’UMR 8562 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean BOUTIER, délégation de signature est donnée à Madame Françoise PANARDIE (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020470DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 8562 - Sociologie, Histoire, Anthropologie des Dynamiques Culturelles (SHADYC)

Mme Françoise PANARDIE

DEC. n° 040777DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Françoise PANARDIE (Technicienne), gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean BOUTIER, directeur de l’UMR n° 8562

GDR n° 2334 - Cadres, Dynamiques, Représentations, Entreprises et Sociétés

M. Paul Bouffartigue

DEC. n° 040728DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Paul Bouffartigue, Directeur du GDR 2334 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 020401DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

GDR n° 2352 - Immunociblage des tumeurs

M. Lee Leserman

DEC. n° 040769DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Lee Leserman, Directeur du GDR 2352 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 020437DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

GDR n° 2473 - Etudes post génomiques des bactéries phytopathogènes du genre Erwinia (GENEPAT)

M. Frédéric Barras
Mme Marie-Thérèse VERNETTE

DEC. n° 040732DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Frédéric Barras, Directeur du GDR 2473 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Frédéric Barras, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Thérèse VERNETTE (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020388DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

GDR n° 2473 - Etudes post génomiques des bactéries phytopathogènes du genre Erwinia (GENEPAT)

Mme Marie-Thérèse VERNETTE

DEC. n° 040819DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-Thérèse VERNETTE (Technicienne) Secrétaire-Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Frédéric BARRAS, directeur du GDR n° 2473

FRE n° 2704 - Laboratoire de Chimie et Environnement

Mme Catherine Massiani
M. Henri WORTHAM

DEC. n° 040662DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Catherine Massiani, Directrice de la FRE 2704 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Catherine Massiani, délégation de signature est donnée à Monsieur Henri WORTHAM (Professeur) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

FRE n° 2704 - Laboratoire de Chimie et Environnement

M. Henri WORTHAM

DEC. n° 040798DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Henri WORTHAM (Professeur), à l’effet de signer, au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la directrice ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Catherine MASSIANI, directrice de la FRE n° 2704

FRE n° 2722 - Groupe d’Etude des Réseaux Moteurs

M. Gérard Hilaire
Mme Michèle ELLEON

DEC. n° 040677DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérard Hilaire, Directeur de la FRE 2722 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard Hilaire, délégation de signature est donnée à Madame Michèle ELLEON (Assistante Ingénieure) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

FRE n° 2722 - Groupe d’Etude des Réseaux Moteurs

Mme Michèle ELLEON

DEC. n° 040821DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Michèle ELLEON (Assistante Ingénieure), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard HILAIRE, directeur de la FRE n° 2722

FRE n° 2737 - Interactions entre Systèmes Protéiques et Différenciation dans la Cellule Tumorale (ISPDCT)

Mme Claudette Briand
M. Jacques MARVALDI

DEC. n° 040705DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Claudette Briand, Directrice de la FRE 2737 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Claudette Briand, délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques MARVALDI (Directeur Adjoint) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

FRE n° 2737 - Interactions entre Systèmes Protéiques et Différenciation dans la Cellule Tumorale (ISPDCT)

M. Jacques MARVALDI

DEC. n° 040776DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques MARVALDI (Professeur), Directeur-Adjoint, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la directrice ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claudette BRIAND, directrice de la FRE n° 2737

FRE n° 2738 - Ingénierie des Protéines

M. Régis Guieu
Mme Rita CASO

DEC. n° 040671DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Régis Guieu, Directeur de la FRE 2738 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Régis Guieu, délégation de signature est donnée à Madame Rita CASO (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

FRE n° 2738 - Ingénierie des Protéines

Mme Rita CASO

DEC. n° 040818DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Rita CASO (Technicienne), Secrétaire-Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Régis GUIEU, directeur de la FRE n° 2738

FRE n° 2761 - Dynamique des Récifs et des Plates-formes Carbonatées

M. Jean Borgomano

DEC. n° 040680DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean Borgomano, Directeur de la FRE 2761 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

IFR n° 11 - Institut Jean Roche de biologie des interactions cellulaires

M. Alain ENJALBERT
M. Christian REIL

DEC. n° 040749DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain ENJALBERT, Directeur de l'IFR 11 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain ENJALBERT, délégation de signature est donnée à Monsieur Christian REIL (Ingénieur d'Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

IFR n° 11 - Institut Jean Roche de biologie des interactions cellulaires

M. Christian REIL

DEC. n° 040835DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christian REIL (Ingénieur d’Etudes), Secrétaire Général, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain ENJALBERT, directeur de l’IFR n° 11

IFR n° 88 - Institut de Biologie Structurale et Microbiologie (IBSM)

Mme Mireille Bruschi
M. Robert ROUSIC
Mme Simone PEPIN

DEC. n° 040772DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Mireille Bruschi, Directrice de l’IFR 88 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Mireille Bruschi, délégation de signature est donnée à Monsieur Robert ROUSIC (Ingénieur de Recherche) et à Madame Simone PÉPIN (Attachée d’Administration de la Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020471DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

IFR n° 88 - Institut de Biologie Structurale et Microbiologie (IBSM)

M. Robert ROUSIC
Mme Simone PEPIN

DEC. n° 040779DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Robert ROUSIC (Ingénieur de Recherche), à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Robert ROUSIC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Simone PÉPIN (Attachée d’Administration de la Recherche), Attachée de Direction.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la directrice ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mireille BRUSCHI, directrice de l’IFR n° 88

IFR n° 112 - Pôle Méditerranéen des Sciences de l’Environnement

M. Jean-Yves Bottero
Mme Joëlle CAVALIERI

DEC. n° 040754DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Yves Bottero, Directeur de l’IFR 112 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Yves BOTTERO, délégation de signature est donnée à Madame Joëlle CAVALIERI (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

IFR n° 112 - Pôle Méditerranéen des Sciences de l’Environnement

Mme Joëlle CAVALIERI

DEC. n° 040786DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Joëlle CAVALIERI (Ingénieure d’Etudes) Cadre de gestion Administrative, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Yves BOTTERO, directeur de l’IFR n° 112

IFR n° 138 - Institut de Biologie du Développement de Marseille (IBDM)

Mme Geneviève Rougon
M. Jean-Louis CHASSAING

DEC. n° 040753DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Geneviève Rougon, Directrice de l’IFR 138 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Geneviève Rougon, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Louis CHASSAING (Ingénieur d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020362DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

IFR n° 138 - Institut de Biologie du Développement de Marseille (IBDM)

M. Jean-Louis CHASSAING

DEC. n° 040797DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis CHASSAING (Ingénieur d’Etudes), Secrétaire Général, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la directrice ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Geneviève ROUGON, directrice de l’IFR n° 138

UPS n° 850 - Comité inter-régional Méditerranée

M. Christian GRENZ

DEC. n° 040745DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christian GRENZ, Directeur de l'UPS 850 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

DR14 - Midi-Pyrénées

UPS n° 837 - Direction des systèmes d’information

M. Christian MICHAU
Mme Jöelle MARTIN-FRACHE
M. Bernard JULIAN

DEC. n° 040013DR14 du 13-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christian MICHAU, directeur de l’unité UPS 837, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Christian MICHAU, délégation de signature est donnée à Madame Jöelle MARTIN-FRACHE, IR2, et à Monsieur Bernard JULIAN, IR, Directeur de projet BFC, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040005DR14 du 22 janvier 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPS n° 837 - Direction des systèmes d’information

Mme Jöelle MARTIN-FRACHE
M. Bernard JULIAN

DEC. n° 040014DR14 du 13-04-2004

Délégation est donnée à Madame Jöelle MARTIN-FRACHE, IR2, Responsable BAGA, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Jöelle MARTIN-FRACHE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur, Bernard JULIAN, IR, directeur du projet BFC.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian MICHAU, directeur de l’UPS n° 837

DR15 - Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5067 - Laboratoire de physico-chimie des polymères

M. Gérard MARIN
Mme Jany PHILIPPE
M. Jean PEYRELASSE
Mme Jeanne FRANCOIS

DEC. n° 030157DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Gérard MARIN, directeur de l’unité n° 5067, à l’effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à 2 mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de Gérard MARIN, délégation de signature est donnée à Jany PHILIPPE, Technicienne de classe supérieure, à Jean PEYRELASSE, Professeur, et à Jeanne FRANCOIS, Directrice de recherche de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030047DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5067 - Laboratoire de physico-chimie des polymères

Mme Jany PHILIPPE
M. Jean PEYRELASSE
Mme Jeanne FRANCOIS

DEC. n° 030158DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Madame Jany PHILIPPE, Technicienne de classe supérieure, Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Jany PHILIPPE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean PEYRELASSE, Professeur, Responsable du LPMI.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Jany PHILIPPE et de Monsieur Jean PEYRELASSE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Jeanne FRANCOIS, Directrice de recherche de 1^ère classe, Directrice du LRMP.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard MARIN, directeur de l’UMR n° 5067

UMR n° 5478 - Centre de Recherches sur la Langue Basque et l’Expression Basque

M. Bernard OYHARCABAL
M. Michel AURNAGUE

DEC. n° 030188DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Bernard OYHARCABAL, directeur de l’unité n° 5478, à l’effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de Bernard OYHARCABAL, délégation de signature est donnée à Michel AURNAGUE, Directeur de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020180DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5478 - Centre de Recherches sur la Langue Basque et l’Expression Basque

M. Michel AURNAGUE

DEC. n° 030189R15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Monsieur Michel AURNAGUE, Directeur de recherche de 2^ème classe, Chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard OYHARCABAL, directeur de l’UMR n° 5478

UMR n° 5624 - Laboratoire de chimie théorique et physico-chimie moléculaire

Mme Danielle GONBEAU
Mme Jany PHILIPPE
M. Claude GUIMON
M. Claude POUCHAN

DEC. n° 030155DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Danielle GONBEAU, directrice de l’unité n° 5624, à l’effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à 2 mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de Danielle GONBEAU, délégation de signature est donnée à Jany PHILIPPE, Technicienne de classe supérieure, à Claude GUIMON, Directeur de recherche et à Claude POUCHAN, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030045DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5624 - Laboratoire de chimie théorique et physico-chimie moléculaire

Mme Jany PHILIPPE
M. Claude GUIMON
M. Claude POUCHAN

DEC. n° 030156DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Madame Jany PHILIPPE, Technicienne de classe supérieure, Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Jany PHILIPPE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Claude GUIMON, Directeur de recherche, Responsable de l’opération 3.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Jany PHILIPPE et de Monsieur Claude GUIMON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Claude POUCHAN, Professeur, Responsable de l’opération 2.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Danielle GONBEAU, directrice de l’UMR n° 5624

DR16 - Paris Michel-Ange

UMR n° 7083 - Laboratoire de physico-chimie théorique

M. Armand AJDARI
M. Anthony MAGGS
M. Patrick TABELING

DEC. n° 040013DR16 du 20-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Armand AJDARI, Directeur de l’UMR 7083 intitulée « Laboratoire de physico-chimie théorique » à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30.000 euros HT à la date de signature de la commande,
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs,
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne ainsi que les bons de transport afférents à l’agence titulaire du marché en cours jusqu’à son terme.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Armand AJDARI, délégation de signature est donnée à Monsieur Anthony MAGGS, Directeur de recherche 2^e classe ou à Monsieur Patrick TABELING, Directeur de recherche 2^e classe aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris Michel-Ange un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n° 000174DR16 du 4 juillet 2000 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 20 avril 2004.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Paris Michel-Ange

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 1563 - Ambiances architecturales et urbaines

M. Gérard HEGRON
M. Dominique GROLEAU
M. Jean-François AUGOYARD

DEC. n° 040136DR17 du 02-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérard HEGRON, Directeur de l’UMR 1563, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard HEGRON, Directeur de l’UMR 1563, délégation de signature est donnée à Monsieur Dominique GROLEAU, Ingénieur de recherche et à Monsieur Jean-François AUGOYARD, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020083DR17 du 1^er janvier 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6074 - Institut de recherche en informatique et systèmes aléatoires (IRISA)

M. Claude LABIT
M. Jean-Paul GUILLOIS
M. Eric GAUTRIN
Mme Françoise MAISONNEUVE

DEC. n° 040132DR17 du 02-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Claude LABIT, Directeur de l’UMR 6074, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Claude LABIT, Directeur de l’UMR 6074, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Paul GUILLOIS, Ingénieur de Recherche, Monsieur Eric GAUTRIN, Ingénieur de recherche et à Madame Françoise MAISONNEUVE, Ingénieur de recherche aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020142DR17 du 1^er septembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6074 - Institut de recherche en informatique et systèmes aléatoires (IRISA)

M. Jean-Paul GUILLOIS
M. Eric GAUTRIN
Mme Françoise MAISONNEUVE

DEC. n° 040133DR17 du 19-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul GUILLOIS, Ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Paul GUILLOIS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Eric GAUTRIN, Ingénieur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Paul GUILLOIS et de Monsieur Eric GAUTRIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Françoise MAISONNEUVE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude LABIT, directeur de l’UMR n° 6074

UMR n° 7139 - Signaux oligosaccharidiques et lipidiques

Mme Catherine BOYEN
M. Philippe POTIN
M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice FAURE

DEC. n° 040134DR17 du 02-04-2004

Délégation est donnée Madame Catherine BOYEN, directrice de l’UMR 7139, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Catherine BOYEN délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe POTIN, Chargé de recherche, Monsieur Marc MENEYROL, Ingénieur de recherche et à Madame Béatrice FAURE, Assistante-Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020071DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 7139 - Signaux oligosaccharidiques et lipidiques

M. Philippe POTIN
M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice FAURE

DEC. n° 040135DR17 du 16-04-2004

Délégation est donnée Monsieur Philippe POTIN, Chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe POTIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Marc MENEYROL, Ingénieur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe POTIN et de Monsieur Marc MENEYROL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Béatrice FAURE, Assistante-Ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Catherine BOYEN, directrice de l’UMR n° 7139