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Délégations de signature

Administration centrale

INSU

M. Christian GOLLIER

DEC. n° 050064INSU du 06-04-2005

Monsieur Christian GOLLIER, Professeur des Universités de 1ère classe, reçoit délégation de signature de la Directrice de l’Institut pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3ème alinéa de l’article 4, et au 1er alinéa de l’article 5 du décret n° 85-218 du 13 février 1985 [créant l’Institut national des sciences de l’univers du Centre national de la recherche scientifique].

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

SDV

M. Jean-Claude KADER

DEC. n° 050025DAJ du 20-04-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Claude KADER, directeur de recherche de 1ère classe, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, le 21 avril 2005, la convention instituant « Génoplante 2010 ».

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Délégations

DR02 – Paris B

M. Pierre DOUCELANCE
M. Philippe ALCOUFFE
M. Denis LAPLANCHE
Mme Dominique LE FUR
Mme Francine MARY

DEC. n° 050024DAJ du 18-04-2005

L’article 4 de la décision n° 040121DAJ du 8 décembre 2004 [donnant délégation de signature à M. Pierre DOUCELANCE] est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 4. - En cas d'absence ou d'empêchement simultané de M. Pierre DOUCELANCE, de M. Philippe ALCOUFFE et de M. Denis LAPLANCHE, délégation est donnée à Mme Dominique LE FUR, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris B, et à Mme Francine MARY, chargée de mission auprès du délégué régional, responsable de la mission « qualité et modernisation » de la délégation Paris B, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. DOUCELANCE, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés à l’article 1er ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord
Coordonnateur national de prévention et de sécurité

M. François GUÉRIN
Mme Michèle VINCENT

DEC. n° 050074DR05 du 15-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur François GUÉRIN, Coordonnateur national de prévention et de sécurité, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du service,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement du service, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François GUÉRIN, délégation de signature est donnée à Madame Michèle VINCENT, TCE, gestionnaire du service, aux fins mentionnées ci-dessus dans la limite de 500 € HT par opération.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

Mme Michèle SAUMON
M. Renaud DE VERNEJOUL
M. Jean-Jacques RIVY
Mme Sonia D’AGRAIN

DEC. n° 050023DAJ du 18-04-2005

Après l’article 3 de la décision n° 040134DAJ du 20 décembre 2004 [donnant délégation de signature à Mme Michèle SAUMON], il est inséré deux articles 3-1 et 3-2 ainsi rédigés :
« Art. 3-1. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle SAUMON et de M. Renaud DE VERNEJOUL, délégation est donnée à M. Jean-Jacques RIVY, chargé d’affaires générales pour la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de Mme SAUMON, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés aux articles 1er et 2 ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
« Art. 3-2. - En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Michèle SAUMON, de M. Renaud DE VERNEJOUL et de M. Jean-Jacques RIVY, délégation est donnée à Mme Sonia D’AGRAIN, ingénieure d’études de 2ème classe, responsable du bureau des concours d’Ile-de-France, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, tous actes et décisions relevant des attributions du bureau des concours d’Ile-de-France à l’exception de ceux mentionnés ci-dessous :
- Décisions de nomination des membres du jury aux concours internes, externes et dans le cadre de la sélection professionnelle ;
- Décisions d’admission à concourir aux concours internes, externes et dans le cadre de la sélection professionnelle ;
- Convocations des Présidents et élus C aux réunions d’information générale ;
- Attestations de participation à un jury ;
- Feuilles de calcul des indemnités dues aux membres du jury ;
- Courriers en réponse aux lettres de réclamation concernant l’organisation des épreuves, quelle que soit la nature du concours. »

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR11 - Alpes

Mme Anne CORVAL
M. Jacques VINCENT
Mme Sylvie ROLLAND
Mme  Evelyne FIGURA
Mme  Anne LARTAUD
M. Benoît SAGE
M. Christophe JACQUIN-BERTHOLET

DEC. n° 050012DR11 du 12-04-2005

En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Anne CORVAL, Déléguée Régionale, pour la circonscription Alpes, délégation est donnée à Monsieur Jacques VINCENT, Ingénieur de recherche, à Madame Sylvie ROLLAND, Ingénieur d’études, à Madame Evelyne FIGURA, Assistant ingénieur, et à Madame Anne LARTAUD, Ingénieur d’études, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Madame Anne CORVAL.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Anne CORVAL, délégation est donnée à Monsieur Benoît SAGE, Ingénieur d'Etudes, responsable du service intérieur et technique à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relatifs aux activités et au fonctionnement de son service (SIEG), relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Madame Anne CORVAL.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Benoît SAGE, délégation de signature est donnée à Monsieur Christophe JACQUIN-BERTHOLET, Assistant Ingénieur, à l'effet de signer les documents relatifs à l’activité de téléphonie, relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Madame Anne CORVAL.
La décision n° 040026DR11 du 13 septembre 2004 est abrogée.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

Laboratoires

DR01 - Paris A

UMR n° 7023 - Structure formelle du langage : typologie et acquisition, métrique et poétique

M. Clive PERDUE
Mme Brenda LACA
M. Jean-Louis AROUI

DEC. n° 050023DR01 du 01-03-2005

Délégation est donnée à M. Clive PERDUE, directeur de l’UMR n° 7023, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Clive PERDUE, délégation de signature est donnée à Mme Brenda LACA, M. Jean-Louis AROUI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030081DR01 du 1er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7023 - Structure formelle du langage : typologie et acquisition, métrique et poétique

Mme Brenda LACA
M. Jean-Louis AROUI

DEC. n° 050024DR01 du 16-03-2004

Délégation est donnée à Mme Brenda LACA, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Brenda LACA délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Louis AROUI.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Clive PERDUE, directeur de l'UMR n° 7023

UMR n° 7088 - Dauphine – Recherches en management

Mme Edith GINGLINGER
M. Bernard PRAS
M. Laurent BATSCH

DEC. n° 050042DR01 du 31-03-2005

Délégation est donnée à Mme Edith GINGLINGER, directrice de l’UMR n° 7088, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Edith GINGLINGER, délégation de signature est donnée à M. Bernard PRAS, M. Laurent BATSCH aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030037DR01 du 7 février 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7088 - Dauphine – Recherches en management

M. Bernard PRAS
M. Laurent BATSCH

DEC. n° 050043DR01 du 12-04-2005

Délégation est donnée à M. Bernard PRAS à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard PRAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Laurent BATSCH.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Edith GINGLINGER, directrice de l’UMR n° 7088

UMR n° 7171 - Ecriture de la modernité : littérature, histoire, imaginaire

M. Michel COLLOT
Mme Dominique SIMON

DEC. n° 050021DR01 du 01-03-2005

Délégation est donnée à M. Michel COLLOT, directeur de l’UMR n° 7171, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel COLLOT, délégation de signature est donnée à Mme Dominique SIMON, Assistante ingénieure , aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020032DR01 du 1er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7171 - Ecriture de la modernité : littérature, histoire, imaginaire

Mme Dominique SIMON

DEC. n° 050022DR01 du 11-04-2005

Délégation est donnée à Mme Dominique SIMON, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel COLLOT, directeur de l’UMR n° 7171

GDR n° 2525 - Groupement de recherche sur l’analyse pluridisciplinaire des politiques éducatives

Mme Agnès VAN ZANTEN
M. Alain CHENU
Mme Marianne VIORT

DEC. n° 050038DR01 du 31-03-2005

Délégation est donnée à Mme Agnès VAN ZANTEN, directrice du GDR n° 2525, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférent.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Agnès VAN ZANTEN, délégation de signature est donnée à M. Alain CHENU et Mme Marianne VIORT, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

GDR n° 2525 - Groupement de recherche sur l’analyse pluridisciplinaire des politiques éducatives

M. Alain CHENU
Mme Marianne VIORT

DEC. n° 050039DR01 du 11-04-2005

Délégation est donnée à M. Alain CHENU, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain CHENU délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marianne VIORT.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Agnès VAN ZANTEN, directrice du GDR n° 2525

FRE n° 2895 - Institut français du Proche-Orient

M. Floréal SANAGUSTIN
M. Baudouin DUPRET
M. Michel MOUTON

DEC. n° 050013DR01 du 01-03-2005

Délégation est donnée à M. Floréal SANAGUSTIN, directeur de la FRE n° 2895, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Floréal SANAGUSTIN, délégation de signature est donnée à M. Baudouin DUPRET, chargé de recherche, dans les limites du programme ACI et Fixation de la norme CDP 502028 et M. Michel MOUTON, chargé de recherche, dans les limites appel offre CNRS « politique de l’eau » CPD 0MS500, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

FRE n° 2895 - Institut français du Proche-Orient

M. Baudouin DUPRET
M. Michel MOUTON

DEC. n° 050014DR01 du 25-03-2005

Délégation est donnée à M. Baudouin DUPRET, chargé de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Baudouin DUPRET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel MOUTON, chargé de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Floréal SANAGUSTIN, directeur de la FRE n° 2895

UPS n° 2262 - Information, communication et enjeux scientifiques

M. Dominique WOLTON
Mme Françoise RIVE

DEC. n° 050044DR01 du 31-03-2005

Délégation est donnée à M. Dominique WOLTON, directeur de l’UPS n° 2262, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique WOLTON, délégation de signature est donnée à Mme Françoise RIVE, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UPS n° 2262 - Information, communication et enjeux scientifiques

Mme Françoise RIVE

DEC. n° 050045DR01 du 14-04-2005

Délégation est donnée à Mme Françoise RIVE, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Dominique WOLTON, directeur de l’UPS n° 2262

DR03 - Ile-de-France Est

UPR n° 301 - Institut d’histoire du temps présent

Mme Eléonore TESTA

DEC. n° 050018DR03 du 09-03-2005

Délégation est donnée à Mme Eléonore TESTA, Ingénieur d’études, à l'effet de signer, au nom de l‘administrateur provisoire de l’unité :

1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de l’administrateur provisoire (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian HENRIOT, administrateur provisoire de l’ UPR n° 301

UPR n° 1578 - Laboratoire pour l'application des lasers de puissance

M. Rémy FABBRO

DEC. n° 050025DR03 du 21-04-2005

Délégation est donnée à M. Rémy FABBRO, directeur de l'UPR n° 1578, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040009DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UPR n° 1983 - Génétique moléculaire et intégration des fonctions cellulaires

M. François DAUTRY
Mme Odile KELLERMAN
M. Michel KRESS
M. Gérard PIERRON

DEC. n° 050030DR03 du 21-04-2005

Délégation est donnée à M. François DAUTRY, directeur de l'UPR n° 1983, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François DAUTRY, délégation de signature est donnée à Mme Odile KELLERMAN, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François DAUTRY et de Mme Odile KELLERMAN, délégation de signature est donnée à M. Michel KRESS, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François DAUTRY, de Mme Odile KELLERMAN et de M. Michel KRESS, délégation de signature est donnée à M. Gérard PIERRON, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040073DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 5145 - Eco-anthropologie et ethnobiologie

M. Serge BAHUCHET
Mme Evelyne HEYER

DEC. n° 050027DR03 du 21-04-2005

Délégation est donnée à M. Serge BAHUCHET, directeur de l'UMR n° 5145, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge BAHUCHET, délégation de signature est donnée à Mme Evelyne HEYER, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040054DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 7582 - Laboratoire d'électrochimie, catalyse et synthèse organique

M. Jean-Yves NEDELEC
Mme Annie MARLEIX

DEC. n° 050028DR03 du 21-04-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Yves NEDELEC, directeur de l'UMR n° 7582, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Yves NEDELEC, délégation de signature est donnée à Mme Annie MARLEIX, Assistante-ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040067DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8108 - Laboratoire de physique des matériaux divisés et des interfaces

Mme Michèle ADLER
M. Bernard PRUNET-FOCH

DEC. n° 050031DR03 du 21-04-2005

Délégation est donnée à Mme Michèle ADLER, directrice de l'UMR n° 8108, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle ADLER, délégation de signature est donnée à M. Bernard PRUNET-FOCH, Chargé de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040027DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8535 - Laboratoire de mécanique et technologie

M. Pierre LADEVEZE
M. Ahmed BENALLAL

DEC. n° 050026DR03 du 21-04-2005

Délégation est donnée à M. Pierre LADEVEZE, directeur de l'UMR n° 8535, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre LADEVEZE, délégation de signature est donnée à M. Ahmed BENALLAL, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040186DR03 du 23 août 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications

M. Laurent DESVILLETTES
Mme Véronique ALMADOVAR
M. Jean-Michel GHIDAGLIA
M. Jean-Michel MOREL

DEC. n° 050029DR03 du 21-04-2005

Délégation est donnée à M. Laurent DESVILLETTES, directeur de l'UMR n° 8536, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent DESVILLETTES, délégation de signature est donnée à Mme Véronique ALMADOVAR, Technicienne secrétaire-gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent DESVILLETTES et de Mme Véronique ALMADOVAR, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel GHIDAGLIA, Professeur à l'ENS de Cachan, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent DESVILLETTES, de Mme Véronique ALMADOVAR et de M. Jean-Michel GHIDAGLIA, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel MOREL, Professeur à l'ENS de Cachan, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040017DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8606 - Laboratoire d'études sur l'acquisition et la pathologie du langage chez l'enfant

M. Christian HUDELOT
M. Jean-Pierre JAFFRE
Mme Anne SALAZAR ORVIG

DEC. n° 050022DR03 du 18-04-2005

Délégation est donnée à M. Christian HUDELOT, directeur de l’UMR n° 8606, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian HUDELOT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre JAFFRE, chargé de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian HUDELOT et de M. Jean- Pierre JAFFRE, délégation de signature est donnée à Mme Anne SALAZAR ORVIG, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040086DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

FRE n° 2455 - Géomatériaux et géologie de l’ingénieur

M. Benoît DEFFONTAINES
M. Michel MADON

DEC. n° 050024DR03 du 21-04-2005

Délégation est donnée à M. Benoît DEFFONTAINES, responsable par intérim de la FRE n° 2455, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Benoît DEFFONTAINES, délégation de signature est donnée à M. Michel MADON, Directeur adjoint par intérim, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 050015DR03 du 11 février 2005.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

FRE n° 2861 - Centre d’énergétique de l’école des mines de Paris

M. Renaud GICQUEL
M. Jérôme GOSSET

DEC. n° 050020DR03 du 21-04-2005

Délégation est donnée à M. Renaud GICQUEL, Responsable de la FRE n° 2861, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Renaud GICQUEL, délégation de signature est donnée à M. Jérôme GOSSET, professeur à l’Ecole des Mines de Paris, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision prend effet à compter du 3 janvier 2005.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

DR04 - Ile-de-France Sud

UMR n° 2472 - Virologie moléculaire et structurale

M. Yves GAUDIN
Mme Marie-Christine VANEY
Mme Danielle BLONDEL
Mme Marie-Pierre PATRY

DEC. n° 05A029DR04 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Yves GAUDIN, directeur de l’UMR n° 2472, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Yves GAUDIN, délégation de signature est également donnée à Madame Marie-Christine VANEY, chargée de recherche, Madame Danielle BLONDEL, chargée de recherche, Madame Marie-Pierre PATRY, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A151DR04 du 1er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 2472 - Virologie moléculaire et structurale

Mme Marie-Christine VANEY
Mme Danielle BLONDEL
Mme Marie-Pierre PATRY

DEC. n° 05A030DR04 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Madame Marie-Christine VANEY, chargée de recherche, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Marie-Christine VANEY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Danielle BLONDEL, chargée de recherche, responsable d’équipe.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Marie-Christine VANEY et de Madame Danielle BLONDEL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Marie-Pierre PATRY, technicien, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A152DR04 du 1er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves GAUDIN, directeur de l'UMR n° 2472

UMR n° 8628 - Laboratoire de mathématiques d’Orsay

M. Guy DAVID
Mme Marie-Christine MYOUPO
Mme Dominique GIRARDOT
Mme Martine JUSTIN

DEC. n° 05A027DR04 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Guy DAVID, directeur de l’UMR n° 8628, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Guy DAVID, délégation de signature est également donnée à Madame Marie-Christine MYOUPO, assistant ingénieur, Madame Dominique GIRARDOT, technicien, Madame Martine JUSTIN, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A092DR04 du 1er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8628 - Laboratoire de mathématiques d’Orsay

Mme Marie-Christine MYOUPO
Mme Dominique GIRARDOT
Mme Martine JUSTIN

DEC. n° 05A028DR04 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Madame Marie-Christine MYOUPO, assistant ingénieur, secrétaire général, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Marie-Christine MYOUPO, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Dominique GIRARDOT, technicien, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Marie-Christine MYOUPO et de Madame Dominique GIRARDOT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Martine JUSTIN, technicien, secrétaire - gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A093DR04 du 1er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Guy DAVID, directeur de l’UMR n° 8628

UMS n° 1786 - Bibliothèque Jacques Hadamard

M. Claude ZUILY
Mme Elisabeth KNELLER

DEC. n° 05A031DR04 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Claude ZUILY, directeur de l’UMS n° 1786, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Claude ZUILY, délégation de signature est également donnée à Madame Elisabeth KNELLER, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A038DR04 du 1er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMS n° 1786 - Bibliothèque Jacques Hadamard

Mme Elisabeth KNELLER

DEC. n° 05A032DR04 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Madame Elisabeth KNELLER, ingénieur d'études, Responsable bibliothèque, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A039DR04 du 1er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude ZUILY, directeur de l' UMS n° 1786

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 1311 - Laboratoire d’ingénierie des matériaux et des hautes pressions (LIMHP)

M. Jean-François BOCQUET

DEC. n° 050033DR05 du 22-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-François BOCQUET, directeur de l’UPR n° 1311, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 104 - Laboratoire d’étude des microstructures (LEM)

M. Denis GRATIAS
M. François DUCASTELLE
M. Patrick VEYSSIERE

DEC. n° 050073DR05 du 22-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Denis GRATIAS, directeur de l’UMR n° 104, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Denis GRATIAS, délégation de signature est donnée à Monsieur François DUCASTELLE, DR1 ONERA, Directeur adjoint du laboratoire, et à Monsieur Patrick VEYSSIERE, DR1, Chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7041 - Archéologies et sciences de l’Antiquité

Mme Anne-Marie GUIMIER-SORBETS
M. Philippe SOULIER
Mme Patricia HIDOUX

DEC. n° 050063DR05 du 12-04-2005

Délégation est donnée à Madame Anne-Marie GUIMIER-SORBETS, directrice de l’UMR n° 7041, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Anne-Marie GUIMIER-SORBETS, délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe SOULIER, IRHC, Directeur adjoint de l’unité et à Madame Patricia HIDOUX, IE2, Responsable administrative, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7041 - Archéologies et sciences de l’Antiquité

M. Philippe SOULIER
Mme Patricia HIDOUX

DEC. n° 050062DR05 du 12-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Philippe SOULIER, IRHC, Directeur adjoint de l’UMR n° 7041, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe SOULIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Patricia HIDOUX, IE2, Responsable administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

La décision n° 040149DR05 du 8 septembre 2004 est abrogée.

Signé : Anne-Marie GUIMIER-SORBETS, directrice de l’UMR n° 7041

UMR n° 7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses (LULI)

M. François AMIRANOFF
Mme Sylvie JACQUEMOT
Mme Brigitte MARCHESIN

DEC. n° 050024DR05 du 18-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur François AMIRANOFF, directeur de l’UMR n° 7605, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François AMIRANOFF, délégation de signature est donnée à Madame Sylvie JACQUEMOT, Ingénieur CEA, Directrice adjointe de l’unité et à Madame Brigitte MARCHESIN, IE2, Responsable de l’équipe de gestion de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7641 - Centre de mathématiques appliquées (CMA)

M.  Vincent GIOVANGIGLI
Mme Jeanne BAILLEUL

DEC. n° 050072DR05 du 15-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Vincent GIOVANGIGLI, directeur de l’UMR n° 7641, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Vincent GIOVANGIGLI, délégation de signature est donnée à Madame Jeanne BAILLEUL, Technicienne SEA Polytechnique, secrétaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7641 - Centre de mathématiques appliquées (CMA)

Mme Jeanne BAILLEUL

DEC. n° 050071DR05 du 15-04-2005

Délégation est donnée à Madame Jeanne BAILLEUL, Technicienne SEA Polytechnique, secrétaire de l’UMR n° 7641, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040135DR05 du 26 août 2004 est abrogée.

Signé : Vincent GIOVANGIGLI, directeur de l’UMR n° 7641

UMR n° 8051 - Équipe traitement des images et du signal (ETIS)

Mme Inbar FIJALKOW

DEC. n° 050069DR05 du 22-04-2005

Délégation est donnée à Madame Inbar FIJALKOW, directrice de l’UMR n° 8051, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8111 - Galaxies, étoiles, physique, instrumentation (GEPI)

M. François HAMMER
M. Yves VIALA
Mme Jacqueline PLUET
M. Pascal JAGOUREL
Mme Sabine KIMMEL
Mme Fanny CHEMLA

DEC. n° 050028DR05 du 05-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur François HAMMER, directeur de l’UMR n° 8111, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François HAMMER, délégation de signature est donnée à Mr Yves VIALA, Astronome, Directeur adjoint, Mme Jacqueline PLUET, IE1, Administratrice, Mr Pascal JAGOUREL, IR1, Responsable du Pôle Instrumental, Mme Sabine KIMMEL, AI, Gestionnaire, Mme Fanny CHEMLA, IR2, responsable de la R & D, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8111 - Galaxies, étoiles, physique, instrumentation (GEPI)

M. Yves VIALA
Mme Jacqueline PLUET
M. Pascal JAGOUREL
Mme Sabine KIMMEL
Mme Fanny CHEMLA

DEC. n° 050027DR05 du 05-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Yves VIALA, Astronome, Directeur adjoint de l’UMR n° 8111, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Yves VIALA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jacqueline PLUET, IE1, Administratrice du laboratoire, Mr Pascal JAGOUREL, IR1, Responsable du Pôle Instrumental à Paris, Mme Sabine KIMMEL, AI, Gestionnaire du laboratoire, Mme Fanny CHEMLA, IR2, Responsable de la R & D.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040151DR05 du 30 septembre 2004 est abrogée.

Signé : François HAMMER, directeur de l’UMR n° 8111

UMR n° 8140 - Structures rurales et tissus urbains aux rives de la Méditerranée dans l’Antiquité et au Moyen-Age (URMED)

M. Michel TERRASSE
M. Vincent PUECH

DEC. n° 050065DR05 du 07-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Michel TERRASSE, directeur de l’UMR n° 8140, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel TERRASSE, délégation de signature est donnée à Monsieur Vincent PUECH, maître de conférences, directeur-adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8140 - Structures rurales et tissus urbains aux rives de la Méditerranée dans l’Antiquité et au Moyen-Age (URMED)

M. Vincent PUECH

DEC. n° 050064DR05 du 30-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Vincent PUECH, maître de conférences, directeur-adjoint de l’UMR n° 8140, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel TERRASSE, directeur de l’UMR n° 8140

UMR n° 8635 - Laboratoire de physique des solides et cristallogénèse (LPSC)

M. Pierre GALTIER
M. Jacques CHEVALLIER

DEC. n° 050070DR05 du 22-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Pierre GALTIER, directeur de l’UMR n° 8635, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pierre GALTIER, délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques CHEVALLIER, DR1, Directeur de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

GDR n° 2449 - Carbone amorphe et nanostructuré en couches minces

M. Christian GODET
M. Marc CHATELET

DEC. n° 050078DR05 du 15-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Christian GODET, directeur du GDR n° 2449, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Christian GODET, délégation de signature est donnée à Monsieur Marc CHATELET, DR2, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

GDR n° 2449 - Carbone amorphe et nanostructuré en couches minces

M. Marc CHATELET

DEC. n° 050077DR05 du 15-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Marc CHATELET, DR2, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020108DR05 du 14 juin 2002 est abrogée.

Signé : Christian GODET, directeur du GDR n° 2249

GDR n° 2822 - GDR d’éthologie

M. Claude BAUDOIN

DEC. n° 050066DR05 du 11-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Claude BAUDOIN, directeur du GDR n° 2822, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

GDR n° 2834 - Études interdisciplinaires sur les sociétés anciennes du Pacifique Sud

Mme Frédérique VALENTIN

DEC. n° 050089DR05 du 25-04-2005

Délégation est donnée à Madame Frédérique VALENTIN, directrice du GDR n° 2834, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

GDR n° 2871 - Méthodes de champ de phase pour problèmes à frontière libre : de la théorie aux applications

M. Yann LE BOUAR
M. Mathis PLAPP
M. Denis GRATIAS

DEC. n° 050061DR05 du 28-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Yann LE BOUAR, directeur du GDR n° 2871, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Yann LE BOUAR, délégation de signature est donnée à Monsieur Mathis PLAPP, CR1, directeur-adjoint de l’unité, à Monsieur Denis GRATIAS, DR1, directeur du LEM - UMR n° 104, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

GDR n° 2871 - Méthodes de champ de phase pour problèmes à frontière libre : de la théorie aux applications

M. Mathis PLAPP
M. Denis GRATIAS

DEC. n° 050060DR05 du 28-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Mathis PLAPP, CR1, directeur-adjoint du GDR, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Mathis PLAPP, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Denis GRATIAS, DR1, directeur du LEM - UMR n° 104.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yann LE BOUAR, directeur du GDR n° 2871

FRE n° 2545 - Centre de biogéographie écologie

M. Jean-Paul AMAT
M. Stanislas WICHEREK

DEC. n° 050022DR05 du 07-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul AMAT, directeur de la FRE n° 2545, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Paul AMAT, délégation de signature est donnée à Monsieur Stanislas WICHEREK, DR2, Directeur de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2545 - Centre de biogéographie écologie

M. Stanislas WICHEREK

DEC. n° 050021DR05 du 07-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Stanislas WICHEREK, DR2, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul AMAT, directeur de la FRE n° 2545

FRE n° 2890 - Théorie économique, modélisation et applications

Mme Brigitte DORMONT
M. Régis RENAULT

DEC. n° 050055DR05 du 15-03-2005

Délégation est donnée à Madame Brigitte DORMONT, directrice de la FRE n° 2890, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Brigitte DORMONT, délégation de signature est donnée à Monsieur Régis RENAULT, Professeur, Responsable du site de Cergy-Pontoise, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2890 - Théorie économique, modélisation et applications

M. Régis RENAULT

DEC. n° 050054DR05 du 15-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Régis RENAULT, Professeur, Responsable du site de Cergy-Pontoise, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Brigitte DORMONT, directrice de la FRE n° 2890

UPS n° 2274 - Ressources et compétences technologiques

M. Gérard LELIEVRE
Mme Annie CAZAUSSUS
M. Gérard CHARTON

DEC. n° 050059DR05 du 29-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Gérard LELIEVRE, directeur de l’UPS n° 2274, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Gérard LELIEVRE, délégation de signature est donnée à Madame Annie CAZAUSSUS, IR1, Responsable adjoint de la MRCT, à Monsieur Gérard CHARTON, IR1, Responsable adjoint chargé des affaires scientifiques, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UPS n° 2274 - Ressources et compétences technologiques

Mme Annie CAZAUSSUS
M. Gérard CHARTON

DEC. n° 050058DR05 du 29-03-2005

Délégation est donnée à Madame Annie CAZAUSSUS, IR1, Responsable adjoint de la MRCT, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Annie CAZAUSSUS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Gérard CHARTON, IR1, Responsable adjoint chargé des affaires scientifiques.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 030002DR05 du 15 janvier 2003 est abrogée.

Signé : Gérard LELIEVRE, directeur de l’UPS n° 2274

DR06 - Nord-Est

UMR n° 5633 - Laboratoire d'ingénierie moléculaire pour la séparation et les applications des gaz

M. Roger GUILARD

DEC. n° 040109DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Roger GUILARD, Directeur de l’UMR n° 5633, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.

Signé : Pascal AIME, délégué régional Nord-Est

UMR n° 7584 - Laboratoire de science et génie des matériaux et de métallurgie

M. Denis ABLITZER
Mme Liliane MACHEPY

DEC. n° 050082DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Denis ABLITZER, Professeur INPL de 1ère classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Denis ABLITZER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Liliane MACHEPY, Technicienne CNRS de classe supérieure, secrétaire-gestionnaire au sein de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre ARCHAMBAULT, directeur de l’UMR n° 7584

DR07 - Rhône-Auvergne

FRE n° 2544 – Laboratoire d’analyse environnementale des procédés et des systèmes industriels

M. Rémy GOURDON

DEC. n° 050100DR07 du 25-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Rémy GOURDON, Directeur de la FRE n° 2544, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

FRE n° 2860 – Centre européen de résonnance magnétique nucléaire à très hauts champs

M. Pierre TOULHOAT
M. Lyndon EMSLEY
Mme Anne LESAGE

DEC. n° 050099DR07 du 25-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Pierre TOULHOAT, Directeur de la FRE n° 2860, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre TOULHOAT, délégation de signature est donnée à Monsieur Lyndon EMSLEY, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre TOULHOAT et de Monsieur Lyndon EMSLEY, délégation de signature est donnée à Madame Anne LESAGE, Ingénieur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

DR10 - Alsace

UPR n° 2356 - Neurotransmission et sécrétion neuroendocrine

Mme Marie-France BADER
M. Bernard POULAIN

DEC. n° 050004DR10 du 09-03-2005

Délégation est donnée à Madame Marie-France BADER, directrice de l’UPR n° 2356 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie-France BADER, délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard POULAIN [DR-adjoint], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040134DR10 du 6 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UPR n° 2356 - Neurotransmission et sécrétion neuroendocrine

M. Bernard POULAIN

DEC. n° 050017DR10 du 07-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Bernard POULAIN [DR-adjoint], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marie-France BADER, directrice de l’UPR n° 2356

UMR n° 7006 - Institut de science et d’ingénierie supramoléculaires (ISIS)

M. Thomas EBBESEN
M. Jean-Marie LEHN
Mme Jacqueline CLAUDON
M. Martin KARPLUS
Mme Marci KARPLUS
M. Nicolas WINSSINGER
M. Paolo SAMORI
Mme Marie-Claude JOUAITI
M. Andrew GRIFFITHS
M. Jean-Pierre KINTZINGER
Mme Corinne GAVRILOVIC

DEC. n° 050006DR10 du 16-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Thomas EBBESEN, directeur de l’UMR n° 7006 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Thomas EBBESEN, délégation de signature est donnée à Jean-Marie LEHN [Professeur-ULP] - Jacqueline CLAUDON [AI-CNRS] « Laboratoire de chimie supramoléculaire », Martin KARPLUS [Professeur-ULP] - Marci KARPLUS [secrétaire contractuelle] « Laboratoire de chimie biophysique », Nicolas WINSSINGER [Professeur-ULP] « Laboratoire de chimie organique et bioorganique », Paolo SAMORI [Professeur-ULP] - Marie-Claude JOUAITI [TCN-CNRS] « Laboratoire de Nanochimie », Andrew GRIFFITHS [Professeur-ULP] « Laboratoire de biologie chimique », Jean-Pierre KINTZINGER [Professeur-ULP] – Corinne GAVRILOVIC [TCN-CNRS] « Moyens généraux » aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040104DR10 du 28 septembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7006 - Institut de science et d’ingénierie supramoléculaires (ISIS)

M. Jean-Marie LEHN
Mme Jacqueline CLAUDON
M. Martin KARPLUS
Mme Marci KARPLUS
M. Nicolas WINSSINGER
M. Paolo SAMORI
Mme Marie-Claude JOUAITI
M. Andrew GRIFFITHS
M. Jean-Pierre KINTZINGER
Mme Corinne GAVRILOVIC

DEC. n° 050033DR10 du 16-03-2005

Délégation est donnée à Jean-Marie LEHN [Professeur-ULP] - Jacqueline CLAUDON [AI-CNRS] « Laboratoire de chimie supramoléculaire », Martin KARPLUS [Professeur-ULP] - Marci KARPLUS [secrétaire contractuelle] « Laboratoire de chimie biophysique », Nicolas WINSSINGER [Professeur-ULP] « Laboratoire de chimie organique et bioorganique », Paolo SAMORI [Professeur-ULP] - Marie-Claude JOUAITI [TCN-CNRS] « Laboratoire de Nanochimie », Andrew GRIFFITHS [Professeur-ULP] « Laboratoire de biologie chimique », Jean-Pierre KINTZINGER [Professeur-ULP] – Corinne GAVRILOVIC [TCN-CNRS] « Moyens généraux », à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Thomas EBBESEN, directeur de l’UMR n° 7006

UMR n° 7100 - Laboratoire de biotechnologie des interactions macromoléculaires

M. Claude KEDINGER
M. Etienne WEISS
Mme Claire GUTH
M. Gilbert DE MURCIA
Mme Brigitte DAUL
M. Franc PATTUS
Mme Sylvie DOUESSIN

DEC. n° 050030DR10 du 15-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Claude KEDINGER, directeur de l’UMR n° 7100 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Claude KEDINGER, délégation de signature est donnée à Etienne WEISS [Professeur-ULP] et Claire GUTH [TCN-CNRS], « Biotechnologie des interactions macromoléculaires », Gilbert DE MURCIA [DR-CNRS] et Brigitte DAUL [TCN-CNRS], « Intégrité du génome », Franc PATTUS [DR-CNRS] et Sylvie DOUESSIN [TCN-CNRS], «  Récepteurs membranaires », aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 040100DR10 du 8 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7100 - Laboratoire de biotechnologie des interactions macromoléculaires

M. Etienne WEISS
Mme Claire GUTH
M. Gilbert DE MURCIA
Mme Brigitte DAUL
M. Franc PATTUS
Mme Sylvie DOUESSIN

DEC. n° 050031DR10 du 15-03-2005

Délégation est donnée à Etienne WEISS [PR-ULP] et Claire GUTH [TCN-CNRS], « Biotechnologie des interactions macromoléculaires », Gilbert DE MURCIA [DR-CNRS] et Brigitte DAUL [TCN-CNRS], « Intégrité du génome », Franc PATTUS [DR-CNRS] et Sylvie DOUESSIN [TCN-CNRS], « Récepteurs membranaires » à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude KEDINGER, directeur de l’UMR n° 7100

UMR n° 7514 - Laboratoire de chimie bioorganique

M. Maurice GOELDNER
M. Luc LEBEAU
Mme Nathalie HAMMERSCHMITT

DEC. n° 050009DR10 du 08-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Maurice GOELDNER, directeur de l’UMR n° 7514 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Maurice GOELDNER, délégation de signature est donnée à Monsieur Luc LEBEAU [DR2-CNRS] ainsi qu’à Madame Nathalie HAMMERSCHMITT [TCN-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040146DR10 du 6 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7514 - Laboratoire de chimie bioorganique

M. Luc LEBEAU
Mme Nathalie HAMMERSCHMITT

DEC. n° 050022DR10 du 07-03-2005

Délégation est donnée à Monsieur Luc LEBEAU [DR2-CNRS], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Luc LEBEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Nathalie HAMMERSCHMITT [TCN-CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Maurice GOELDNER, directreur de l’UMR n° 7514

UMR n° 7550 - Observatoire astronomique de Strasbourg

M. Jean-Marie HAMEURY
Mme Sandrine LANGENBACHER
Mlle Estelle BRUNETTE

DEC. n° 050038DR10 du 15-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marie HAMEURY, directeur de l’UMR n° 7550 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Marie HAMEURY, délégation de signature est donnée à Madame Sandrine LANGENBACHER [responsable administrative - CNRS], ainsi qu’à Mademoiselle Estelle BRUNETTE [TCN-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040086DR10 du 5 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7550 - Observatoire astronomique de Strasbourg

Mme Sandrine LANGENBACHER
Mlle Estelle BRUNETTE

DEC. n° 050039DR10 du 12-04-2005

Délégation est donnée à Madame Sandrine LANGENBACHER [Responsable administrative - CNRS], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Sandrine LANGENBACHER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus, à Mademoiselle Estelle BRUNETTE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marie HAMEURY, directreur de l’UMR n° 7550

GDR n° 2909 - Métabolisme de l’arsenic chez les procaryotes : de la résistance à la détoxication

M. Philippe BERTIN
Mme Marie-Claire LETT

DEC. n° 050034DR10 du 12-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Philippe BERTIN, directeur du GDR n° 2909 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe BERTIN, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Claire LETT [Professeur-ULP], aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

GDR n° 2909 - Métabolisme de l’arsenic chez les procaryotes : de la résistance à la détoxication

Mme Marie-Claire LETT

DEC. n° 050035DR10 du 12-04-2005

Délégation est donnée à Madame Marie-Claire LETT [Professeur-ULP], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe BERTIN, directeur du GDR n° 2909

GDR n° 2922 - Matériaux hybrides organisés multifonctionnels

M. Pierre RABU
M. Patrick WEBER

DEC. n° 050036DR10 du 12-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Pierre RABU, directeur du GDR n° 2922 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pierre RABU, délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick WEBER [Administrateur-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

GDR n° 2922 - Matériaux hybrides organisés multifonctionnels

M. Patrick WEBER

DEC. n° 050037DR10 du 12-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Patrick WEBER [Administrateur-CNRS], à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

z2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre RABU, directeur du GDR n° 2922

UMS n° 2552 - Maison universitaire des sciences de l’homme – Alsace (MISHA)

Mme Christine MAILLARD
M. Didier GEORGAKAKIS

DEC. n° 050001DR10 du 11-01-2005

Délégation est donnée à Madame Christine MAILLARD, directrice de l’UMS n° 2552 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Christine MAILLARD, délégation de signature est donnée à Monsieur Didier GEORGAKAKIS [MC-URS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040050DR10 du 22 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

DR12 - Provence

UMR n° 6123 - Laboratoire d'économie et de sociologie du travail (LEST)

M. Philippe MOSSÉ
Mme Laurence MASSE
M. Eric VERDIER
M. Thierry BLÖSS
M. Claude PARAPONARIS

DEC. n° 040991DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe MOSSÉ, Directeur de l’UMR n° 6123 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe MOSSÉ, délégation de signature est donnée à Madame Laurence MASSE (Ingénieure d’Etudes), à Monsieur Eric VERDIER (Directeur de Recherche), à Monsieur Thierry BLÖSS (Professeur) et à Monsieur Claude PARAPONARIS (Maître de Conférence) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040722DR12 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6127 - Laboratoire méditerranéen de sociologie (LAMES)

M. Jean-Samuel BORDREUIL
M. Pierre VERGES

DEC. n° 040926DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Samuel BORDREUIL, Directeur de l’UMR n° 6127 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Samuel BORDREUIL, délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre VERGES (Directeur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040766DR12 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6134 - Systèmes physiques de l'environnement (SPE)

M. Jacques-Henri BALBI
M. Jean-François SANTUCCI
Mme Nicole COURONNE
Mme Antoine CAMPANA

DEC. n° 040914DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques-Henri BALBI, Directeur de l’UMR n° 6134 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jacques-Henri BALBI, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-François SANTUCCI (Directeur Adjoint), à Madame Nicole COURONNE (Assistante Ingénieure) et à Monsieur Antoine CAMPANA (Ingénieur d’Etudes) aux fins mentionnéées ci-dessus.
La décision n° 040752DR12 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP)

M. Michel LANNOO
M. Bernard BILLIA
M. Jean-Raymond GAVARRI
M. Rachid BOUCHAKOUR

DEC. n° 040983DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel LANNOO, Directeur de l’UMR n° 6137 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel LANNOO, délégation de signature est donnée à Monsieur Bernard BILLIA (Directeur de Recherche), à Monsieur Jean-Raymond GAVARRI (Professeur) et à Monsieur Rachid BOUCHAKOUR (Professeur) aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 040692DR12 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6137 - Laboratoire matériaux et microélectronique de Provence (L2MP)

M. Bernard BILLIA
M. Jean-Raymond GAVARRI
M. Rachid BOUCHAKOUR

DEC. n° 041036DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard BILLIA (Directeur de Recherche), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard BILLIA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Raymond GAVARRI (Professeur).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard BILLIA et de Monsieur Raymond GAVARRI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Rachid BOUCHAKOUR (Professeur).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel LANNOO, directeur de l’UMR n° 6137

UMR n° 6153 - Physiologie neurovégétative (PNV)

M. André JEAN
Mme Jocelyne ROMAN

DEC. n° 040974DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur André JEAN, Directeur de l’UMR n° 6153 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur André JEAN, délégation de signature est donnée à Madame Jocelyne ROMAN (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040712DR12 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6153 - Physiologie neurovégétative (PNV)

Mme Jocelyne ROMAN

DEC. n° 041034DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Madame Jocelyne ROMAN (Ingénieure d’Etudes) à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André JEAN, directeur de l’UMR n° 6153

UMR n° 6201 - Droit public comparé - Droit international et Droit européen

M. André ROUX
M.  Richard GHEVONTIAN
M.  Rostane MEHDI
M. Pierre BON
Mme Maryse BAUDREZ
Mme Claudine LABI

DEC. n° 041008DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur André ROUX, Directeur de l’UMR n° 6201 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur André ROUX, délégation de signature est donnée à Monsieur Richard GHEVONTIAN (Professeur), à Monsieur Rostane MEHDI (Professeur), à Monsieur Pierre BON (Professeur), à Madame Maryse BAUDREZ (Maître de Conférence) et à Madame Claudine LABI (Assistante Ingénieure) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040758DR12 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6201 - Droit public comparé - Droit international et Droit européen

M. Rostane MEHDI

DEC. n° 041026DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Rostane MEHDI (Professeur), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André ROUX, directeur de l’UMR n° 6201

UMR n° 6574 - Centre de recherche et de documentation sur l'Océanie (CREDO)

M. Serge TCHERKEZOFF
Mme Anne PROVANSAL

DEC. n° 041017DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Serge TCHERKEZOFF, Directeur de l’UMR n° 6574 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Serge TCHERKEZOFF, délégation de signature est donnée à Madame Anne PROVANSAL (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040713DR12 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6574 - Centre de recherche et de documentation sur l'Océanie (CREDO)

Mme Anne PROVANSAL

DEC. n° 051037DR12 du 07-04-2005

Délégation est donnée à Madame Anne PROVANSAL (Technicienne), secrétaire à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge TCHERKEZOFF, directeur de l’UMR n° 6574

GDR n° 2824 - Recherche sur les facteurs de virulence et en biodéfense

M. Jean-Pierre GORVEL

DEC. n° 040962DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre GORVEL, Directeur du GDR n° 2824 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 040881DR12 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

FRE n° 2059 - Adhésion cellulaire

M. Pierre BONGRAND

DEC. n° 040923DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre BONGRAND, Directeur de la FRE n° 2059 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 040719DR12 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

DR13 - Languedoc-Roussillon

UMR n° 5175 - Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive

M. Bernard DELAY
Mme Danièle JEANJEAN
Mme Anne-Marie MAZZONETTO
M. Jean-Dominique LEBRETON
Mme Hélène LEMOINE
Mme Karine DJARI

DEC. n° 050012DR13 du 13-04-2005

Délégation est donnée à M. Bernard DELAY, directeur de l'UMR n° 5175, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DELAY, délégation de signature est donnée à Mme Danièle JEANJEAN, TCE (pour les bons de transport et les bons de commande d’un montant inférieur à 800 € HT), à Mme Anne-Marie MAZZONETTO, AJTP (pour les bons de transport et les bons de commande d’un montant inférieur à 800 € HT), à M. Jean-Dominique LEBRETON, DR1, à Mme Hélène LEMOINE, IE2, et à Mme Karine DJARI, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040089DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5203 - Institut de génomique fonctionnelle

M. Joël BOCKAERT
M. Jean-Pierre HORS
M. Jean-Philippe PIN
M. Joël NARGEOT
M. Patrice MOLLARD
Mme Dominique JOUBERT

DEC. n° 050013DR13 du 01-01-2005

Délégation est donnée à M. Joël BOCKAERT, directeur de l'UMR n° 5203, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël BOCKAERT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre HORS, IE1, à M. Jean-Philippe PIN, DR1, à M. Joël NARGEOT, DR1, à M. Patrice MOLLARD, DR2 et à Mme Dominique JOUBERT, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040050DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

DR15 - Aquitaine-Limousin

UMR n° 5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels

Mme Hélène BUDZINSKI
M. Alain CARPY
Mme Edith PARLANTI

DEC. n° 050045DR15 du 06-01-2005

Délégation est donnée à Mme Hélène BUDZINSKI, directrice de l’UMR n° 5472, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Hélène BUDZINSKI, délégation de signature est donnée à M. CARPY Alain, Directeur de recherche, Mme PARLANTI Edith, Chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040350DR15 du 1er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5472 - Laboratoire de physico-toxicochimie des systèmes naturels

M. Alain CARPY
Mme Edith PARLANTI

DEC. n° 050098DR15 du 06-01-2005

Délégation est donnée à M. CARPY Alain, Directeur de recherche, Chercheur, Sous Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. CARPY Alain, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme PARLANTI Edith, Chargée de recherche, Chercheur, Sous Directeur.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Hélène BUDZINSKI, directrice de l’UMR n° 5472

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6188 - Circulations régionales et microcirculation

M. Laurent LOUFRANI

DEC. n° 050017DR17 du 05-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Laurent LOUFRANI, Chargé de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n°040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel HENRION, directeur de l’UMR n° 6188

DR19 - Normandie

UMR n° 6185 - Neurodégénérescence : modèles et stratégies thérapeutiques

M. Bernard MAZOYER
M. Patrick LEDOUX

DEC. n° 050001DR19 du 14-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Bernard MAZOYER, Directeur par intérim de l’UMR n° 6185, à l'effet de signer pour la période du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2005, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MAZOYER, délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick LEDOUX, Responsable administratif Technicien classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040463DR19 donnant délégation de signature à Monsieur MACKENZIE est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie