
Délégations de signature
Administration centrale
SG
M. Alain RESPLANDY-BERNARD
DEC. n° 060209DAJ du 25-04-2006
Délégation permanente est donnée à M. Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l’exclusion : - des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints, des comptables secondaires et des directeurs d’unités de recherche ; - des décisions de création, de suppression d’unités de recherche ; - des actes relatifs à l’acquisition, l’aliénation, l’échange d’immeubles d’un montant supérieur à 150 000 euros hors taxes ; - des actes, décisions et conventions relatifs à la protection, l’exploitation, l’acquisition ou la cession des droits de propriété intellectuelle détenus par le CNRS ; - des accords-cadre conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ; - des contrats quadriennaux de développement des établissements d’enseignement supérieur et de recherche ; - des transactions d’un montant supérieur à 150 000 euros.
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
Vivant
M. Michel van der REST Mme Françoise PAILLOUS Mme Michèle SIMONPOLI
DEC. n° 060025DR16 du 02-01-2006
Délégation est donnée à Monsieur Michel van der REST, Directeur du département scientifique Vivant, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles au département Vivant : a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS, b) les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € HT, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a). En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel van der REST, délégation est donnée à Madame Françoise PAILLOUS, Secrétaire Générale du département Vivant, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel van der REST et de Madame Françoise PAILLOUS, délégation est donnée à Madame Michèle SIMONPOLI, adjointe de Madame Françoise PAILLOUS au département Vivant, aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange
Délégations
DR10 – Alsace
M. Philippe PIERI M. Jean-Pierre SCHWAAB M. Denis FIX M. Patrick MEYER
DEC. n° 060204DAJ du 14-04-2006
L’article 3 de la décision n° 060044DAJ du 19 janvier 2006 [donnant délégation de signature à M. Philippe PIERI, délégué régional pour la circonscription Alsace] est remplacé par les dispositions suivantes : « Art. 3. – En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe PIERI et de M. Jean-Pierre SCHWAAB, délégation est donnée à M. Denis FIX, responsable du service du partenariat et de la valorisation, et de M. Patrick MEYER, responsable du service des ressources humaines, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1er à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
Laboratoires
INSU
UPR n° 6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique
M. Michel SARDIN M. Gérard VALENTIN Mme Muriel HAUDOT
DEC. n° 060247INSU du 10-04-2006
Délégation de signature est donnée à Monsieur Michel SARDIN, directeur de l'UPR n° 6811, à effet de signer au nom de la directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU, - les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA, - les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants, - les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires, - les frais de séjours des chercheurs étrangers, En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel SARDIN, directeur de l’UPR n° 6811, délégation de signature est donnée à Monsieur Gérard VALENTIN, DR2 et directeur adjoint et à Madame Muriel HAUDOT, Ingénieur d’études, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU
UMR n° 6113 - Institut des sciences de la Terre d’Orléans
M. Ary BRUAND M. Bruno SCAILLET M. Michel PICHAVANT
DEC. n° 060248INSU du 19-04-2006
Délégation de signature est donnée à Monsieur Ary BRUAND, directeur de l'UMR n° 6113, à effet de signer au nom de la directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité : - les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU, - les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA, - les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants, - les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires, - les frais de séjours des chercheurs étrangers, En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Ary BRUAND, directeur de l'UMR n° 6113, délégation de signature est donnée à Monsieur Bruno SCAILLET, directeur adjoint et à Monsieur Michel PICHAVANT, directeur de recherche, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU
UMR n° 7636 - Laboratoire de physique et mécanique des milieux hétérogènes
M. José-Eduardo WESFREID
DEC. n° 060249INSU du 24-04-2006
Délégation de signature est donnée à Monsieur José-Eduardo WESFREID, directeur de l'UMR n° 7636, à effet de signer au nom de la directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité : - les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU, - les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA, - les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants, - les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires, - les frais de séjours des chercheurs étrangers,
Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU
DR04 - Ile-de-France Sud
UMR n° 8162 - Remodelage tissulaire et fonctionnel : signalisation et physiopathologie
M. Jean-François RENAUD DE LA FAVERIE Mme Yvonne DUTHEIL
DEC. n° 06A035DR04 du 01-01-2006
Délégation est donnée à Monsieur Jean-François RENAUD DE LA FAVERIE, directeur de l’UMR n° 8162, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux. 2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion : - des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ; - des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-François RENAUD DE LA FAVERIE, délégation de signature est également donnée à Madame Yvonne DUTHEIL, secrétaire d'administration, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud
UMR n° 8162 - Remodelage tissulaire et fonctionnel : signalisation et physiopathologie
Mme Yvonne DUTHEIL
DEC. n° 06A036DR04 du 01-01-2006
Délégation est donnée à Madame Yvonne DUTHEIL, secrétaire d'administration, secrétaire - gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS). Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-François RENAUD DE LA FAVERIE, directeur de l'UMR n° 8162
DR06 - Centre-Est
UMR n° 5022 - Laboratoire d’étude de l’apprentissage et du développement
M. Emmanuel BIGAND Mme Corinne MARTIN
DEC. n° 060035DR06 du 01-01-2006
Délégation est donnée à Monsieur Emmanuel BIGAND, directeur de l’UMR n° 5022, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Emmanuel BIGAND, délégation de signature est donnée à Madame Corinne MARTIN, technicienne CNRS de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040081DR06 du 15 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est
UMR n° 6174 - Franche-Comté électronique mécanique thermique et optique – Sciences et technologies (FEMTO-ST)
M. Michel de LABACHELERIE M. Roger BOURQUIN M. Vincent LAUDE M. Hervé MAILLOTTE M. Philippe NIKA M. Philippe PICART M. Bernard DULMET Mme Delphine TRAVAGLINI M. Richard FERRIERE M. Rémi BRENDEL
DEC. n° 060013DR06 du 01-01-2006
Délégation est donnée à Monsieur Michel de LABACHELERIE, directeur de l’UMR n° 6174, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel de LABACHELERIE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus, pour l’ensemble de l’UMR n° 6174, aux responsables de départements dont les noms suivent : Monsieur Roger BOURQUIN, professeur, responsable du département LCEP ; Monsieur Vincent LAUDE, chargé de recherche, responsable du département LPMO ; Monsieur Hervé MAILLOTTE, directeur de recherche, responsable du département LOPMD ; Monsieur Philippe NIKA, professeur, responsable du département CREST ; Monsieur Philippe PICART, professeur, responsable du département LMARC. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Roger BOURQUIN, délégation est donnée à Monsieur Bernard DULMET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des activités du département LCEP (laboratoire de chronométrie électromécanique et piézoélectricité). En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe PICART, délégation est donnée à Madame Delphine TRAVAGLINI, adjointe technique, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des crédits disponibles du département LMARC (laboratoire de mécanique appliquée R. Chaléat). En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Hervé MAILLOTTE, délégation est donnée à Monsieur Richard FERRIERE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des crédits disponibles du département LOPMD (laboratoire d’optique PM Duffieux).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Vincent LAUDE, délégation est donnée à Monsieur Rémi BRENDEL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des crédits disponibles du département LPMO (laboratoire de physique et métrologie des oscillateurs). La décision n° 040093DR06 du 15 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est
UMR n° 6174 - Franche-Comté électronique mécanique thermique et optique – Sciences et technologies (FEMTO-ST)
M. Roger BOURQUIN M. Vincent LAUDE M. Hervé MAILLOTTE M. Philippe NIKA M. Philippe PICART M. Bernard DULMET Mme Delphine TRAVAGLINI M. Richard FERRIERE M. Rémi BRENDEL
DEC. n° 060017DR06 du 01-01-2006
Délégation est donnée, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, aux responsables de départements dont les noms suivent : Monsieur Roger BOURQUIN, professeur, responsable du département LCEP ; Monsieur Vincent LAUDE, chargé de recherche, responsable du département LPMO ; Monsieur Hervé MAILLOTTE, directeur de recherche, responsable du département LOPMD ; Monsieur Philippe NIKA, professeur, responsable du département CREST ; Monsieur Philippe PICART, professeur, responsable du département LMARC, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS). En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Roger BOURQUIN, délégation est donnée à Monsieur Bernard DULMET, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des crédits disponibles du département LCEP (laboratoire de chronométrie électromécanique et piézoélectricité). En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe PICART, délégation est donnée à Madame Delphine TRAVAGLINI, Adjoint technique, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des crédits disponibles du département LMARC (laboratoire de mécanique appliquée R. Chaléat). En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Hervé MAILLOTTE, délégation est donnée à Monsieur Richard FERRIERE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des crédits disponibles du département LOPMD (laboratoire d’optique PM Duffieux). En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Vincent LAUDE, délégation est donnée à Monsieur Rémi BRENDEL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des crédits disponibles du département LPMO (laboratoire de physique et métrologie des oscillateurs). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel de LABACHELERIE, directeur de l’UMR n° 6174
UMR n° 6565 - Laboratoire de chrono-écologie
M. Hervé RICHARD M. Philippe BARRAL Mme Anne VIGNOT Mme Sylvie COSTILLE-VAREY
DEC. n° 060026DR06 du 01-01-2006
Délégation est donnée à Monsieur Hervé RICHARD, Directeur de l’UMR n° 6565, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Hervé RICHARD, délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe BARRAL, ingénieur de recherche hors classe relevant de l’Université de Franche-Comté - directeur adjoint de l’UMR n° 6565, à Madame Anne VIGNOT, ingénieur d’étude de 1ère classe ainsi qu’à Madame Sylvie COSTILLE-VAREY, technicienne CNRS, gestionnaire de l’UMR n° 6565, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040147DR06 du 15 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est
UMR n° 6565 - Laboratoire de chrono-écologie
M. Philippe BARRAL Mme Anne VIGNOT Mme Sylvie COSTILLE-VAREY
DEC. n° 060021DR06 du 01-01-2006
Délégation est donnée à Monsieur Philippe BARRAL, ingénieur de recherche hors classe relevant de l’Université de Franche-Comté – directeur adjoint de l’UMR n° 6565, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité : 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS). En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe BARRAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Anne VIGNOT, ingénieur d’étude CNRS de 1ère classe. En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Anne VIGNOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Sylvie COSTILLE-VAREY – Technicien CNRS – gestionnaire de l’UMR n° 6565. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Hervé RICHARD, directeur de l’UMR n° 6565
FRE n° 2848 - Institut Charles Delaunay
M. Jacques DUCHENE
DEC. n° 060140DR06 du 01-01-2006
Délégation est donnée à Monsieur Jacques DUCHENE, directeur de la FRE n° 2848, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Signé : Pascal AIME, délégué régional Centre-Est
DR07 - Rhône-Auvergne
USR n° 6402 - Centre de calcul de l’IN2P3
M. Dominique BOUTIGNY M. Fabio HERNANDEZ Mme Dominique FARJOT Mme Christine DURAND Mme Christelle AULAS Mme Emmanuelle RUZIE
DEC. n° 060089DR07 du 25-02-2006
L’article 2 de la délégation de signature n° 060079DR07 du 15 février 2006 est modifié comme suit : « En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Dominique BOUTIGNY, délégation de signature est donnée à Monsieur Fabio HERNANDEZ, Directeur Adjoint, à Madame Dominique FARJOT, Ingénieur d’Etudes, aux fins mentionnées à l’article 1er. Délégation est donnée à Madame Christine DURAND, Assistant Ingénieur, à Madame Christelle AULAS, technicienne et à Madame Emmanuelle RUZIE, technicienne, uniquement pour les bons de transport. » Les autres articles restent inchangés. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UMR n° 5133 - Archeorient
M. Pierre LOMBARD M. Eric COQUEUGNIOT Mme Françoise LE MORT
DEC. n° 060087DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Pierre LOMBARD, directeur de l’UMR n° 5133, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre LOMBARD, délégation de signature est donnée à Monsieur Eric COQUEUGNIOT, chercheur et à Madame Françoise LE MORT, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UMR n° 5208 - Institut Camille Jordan
M. Thierry FACK M. Frank Olaf WAGNER Mme Sybil CARABOEUF
DEC. n° 060086DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Thierry FACK, directeur de l’UMR n° 5208, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Thierry FACK, délégation de signature est donnée à Monsieur Frank Olaf WAGNER, professeur et à Madame Sybil CARABOEUF, ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UMR n° 5208 – Institut Camille Jordan
M. Thierry FACK M. Vitaly VOLPERT M. Laurent HABSIEGER
DEC. n° 060097DR07 du 20-04-2006
Délégation est donnée à Monsieur Thierry FACK, directeur de l’UMR n° 5208, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la Délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Thierry FACK, délégation de signature est donnée à Monsieur Vitaly VOLPERT, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Thierry FACK et de Monsieur Vitaly VOLPERT, délégation de signature est donnée à Monsieur Laurent HABSIEGER, directeur d’unité, pour tout actes relevant des ressources humaines. Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité. Toutes les délégations antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UMR n° 5511 - Laboratoire de physique de la matière (LPM)
M. Gérard GUILLOT M. Abdelkader SOUIFI
DEC. n° 060016DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Gérard GUILLOT, directeur de l’UMR n° 5511, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard GUILLOT, délégation de signature est donnée à Monsieur Abdelkader SOUIFI, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UMR n° 5537 - Virologie et pathogenèse virale
M. Denis GERLIER Mme Carine SORIANO
DEC. n° 060047DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Denis GERLIER, directeur de l’UMR n° 5537, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la Délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Denis GERLIER, délégation de signature est donnée à Madame Carine SORIANO, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UMR n° 5634 - Laboratoire d’application de la chimie à l’environnement
M. Jean-Marie HERRMANN M. François GAILLARD
DEC. n° 060051DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marie HERRMANN, directeur de l’UMR n° 5634, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Marie HERRMANN, délégation de signature est donnée à Monsieur François GAILLARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UMR n° 5669 - Unité de mathématiques pures appliquées
M. Damien GABORIAU M. Cédric VILLANI
DEC. n° 060091DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Damien GABORIAU, directeur de l’UMR n° 5669, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Damien GABORIAU, délégation de signature est donnée à Cédric VILLANI, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UMR n° 6222 - Institut de recherche sur l’architecture antique (IRAA)
M. Jean-Charles MORETTI M. Thibaud FOURNET
DEC. n° 060092DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Jean-Charles MORETTI, directeur de l’UMR n° 6222, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Charles MORETTI, délégation de signature est donnée à Monsieur Thibaud FOURNET, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UMR n° 6533 - Laboratoire de physique corpusculaire
M. Alain BALDIT M. Cyril GALPIER M. Pierre HENRARD M. Gérard MONTAROU
DEC. n° 060046DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Alain BALDIT, directeur de l’UMR n° 6533, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain BALDIT, délégation de signature est donnée à Monsieur Cyril GALPIER, technicien, à Monsieur Pierre HENRARD, professeur des universités et à Monsieur Gérard MONTAROU, directeur de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UMR n° 6602 - Laboratoire des sciences et matériaux pour l’électronique et d’automatique (LASMEA)
M. Michel DHOME Mme Evelyne GIL M. Jean-Paul GERMAIN
DEC. n° 060094DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Michel DHOME, directeur de l’UMR n° 6602, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel DHOME, délégation de signature est donnée à Madame Evelyne GIL, chercheur et à Monsieur Jean-Paul GERMAIN, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
GDR n° 2084 - Intégration des systèmes de puissance en 3 dimensions (ISP3D)
M. Hervé MOREL
DEC. n° 060090DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Hervé MOREL, directeur du GDR n° 2084, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
GDR n° 2610 - Biomécanique des chocs
M. Jean-Pierre VERRIEST Mme Fabienne MOLINARI Mme Karine BRUYERE GARNIER
DEC. n° 060093DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre VERRIEST, directeur du GDR n° 2610, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Pierre VERRIEST, délégation de signature est donnée à Madame Fabienne MOLINARI, technicienne et à Madame Karine BRUYERE GARNIER, chargée de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
IFR n° 128 - Biosciences Lyon-Gerland
Mme Chantal RABOURDIN-COMBES M. Thierry GAUDE Mme Christiane SAMARUT
DEC. n° 060028DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Madame Chantal RABOURDIN-COMBES, directrice de l’IFR n° 128, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Chantal RABOURDIN-COMBES, délégation de signature est donnée à Monsieur Thierry GAUDE, directeur adjoint, et à Madame Christiane SAMARUT, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UPS n° 2275 - Centre pour la communication scientifique et directe
M. Daniel CHARNAY Mme Christelle AULAS
DEC. n° 060088DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Daniel CHARNAY, directeur de l’UPS n° 2275, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Daniel CHARNAY, délégation de signature est donnée à Madame Christelle AULAS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UPS n° 2713 - Laboratoire des matériaux avancés (LMA)
M. Jean-Marie MACKOWSKI
Mme Renée PIGNARD
DEC. n° 060054DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marie MACKOWSKI, directeur de l’UPS n° 2713, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Marie MACKOWSKI, délégation de signature est donnée à Madame Renée PIGNARD, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UPS n° 2916 - Accès unique aux documents numériques en sciences humaines et sociales (ADONIS)
M. Gilbert PUECH
DEC. n° 060096DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Gilbert PUECH, directeur de l’UPS n° 2916, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UMS n° 2894 - Centre d’édition numérique scientifique (CENS)
M. Gilbert PUECH
DEC. n° 060095DR07 du 15-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Gilbert PUECH, directeur de l’UMS n° 2894, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. Toutes les décisions antérieures sont abrogées.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
DR10 - Alsace
UMR n° 7178 - Institut pluridisciplinaire Hubert Curien
M. Daniel HUSS M. Jean SCHIHIN M. Yvon LE MAHO M. Stéphane BLANC M. Alain VAN DORSSELAER Mme Françoise ARNAUD
DEC. n° 060001DR10 du 22-03-2006
Délégation est donnée à Monsieur Daniel HUSS, directeur de l’UMR n° 7178, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Daniel HUSS, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean SCHIHIN, Administrateur-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Daniel HUSS et Monsieur Jean SCHIHIN, délégation de signature est donnée à Monsieur Yvon LE MAHO, DR-CNRS, à Monsieur Stéphane BLANC, CR-CNRS, à Monsieur Alain VAN DORSSELAER, DR-CNRS, et à Madame Françoise ARNAUD, DR-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, le seuil de signature des marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, est ramené de 45 000 €à 20 000 € pour ces 4 délégataires.
Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace
DR11 - Alpes
UMR n° 5168 - Laboratoire de physiologie cellulaire végétale (PCV)
Mme Marylin VANTARD M. Norbert ROLLAND
DEC. n° 060062DR11 du 11-04-2006
Délégation est donnée à Mme Marylin VANTARD, directrice de recherche, directrice de l’UMR n° 5168, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : - les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. - les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marylin VANTARD, délégation de signature est donnée à M. Norbert ROLLAND, Directeur Adjoint, Chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Marylin VANTARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation. La décision n° 060041DR11 du 1er février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes
UMR n° 5525 - Techniques de l'imagerie, de la modélisation et de la cognition
M. Jacques DEMONGEOT Mme Gila BENCHETRIT Mme Jocelyne TROCAZ Mme Céline FONTANT
DEC. n°060063DR11 du 01-02-2006
Délégation est donnée à M. Jacques DEMONGEOT, professeur, directeur de l’UMR n° 5525, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : - les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. - les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DEMONGEOT, délégation de signature est donnée jusqu’au 31 août 2006 à Mme Gila BENCHETRIT, Directeur de Recherche, Directrice Adjointe du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques DEMONGEOT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DEMONGEOT, délégation de signature est donnée, à Mme Jocelyne TROCAZ, Directeur de Recherche, Directrice Adjointe du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques DEMONGEOT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DEMONGEOT, délégation de signature est donnée, à Mme Céline FONTANT, Assistante de Direction, SASU UJF, pour ce qui concerne : - les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 500 € HT à la date de la signature de la commande. La décision n° 060050DR11 du 1er février donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est annulée. Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes
UMR n° 5526 - Logiciels, systèmes, réseaux
M. Farid OUABDESSELAM Mme Christine COLLET Mme Elisabeth PONS
DEC. n° 060069DR11 du 21-04-2006
Délégation est donnée à M. Farid OUABDESSELAM, professeur, directeur de l’UMR n° 5526, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : - les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. - les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Farid OUABDESSELAM, délégation de signature est donnée à Mme Christine COLLET, Directrice Adjointe professeur INPG, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Farid OUABDESSELAM dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Farid OUABDESSELAM et Mme Christine COLLET, délégation de signature est donnée à Mme Elisabeth PONS, Attaché d'administration scolaire et universitaire (A.A.S.U.), pour la période du 1er septembre 2005 au 31 août 2006, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Farid OUABDESSELAM dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation. La décision n° 060051DR11 du 1er février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Younis HERMES, délégué régional Apes
UMR n° 5814 - Laboratoire d’Annecy-le-Vieux de physique des particules
M. Jacques COLAS Mme Marie-Noëlle MINARD M. Lionel BERT-ERBOUL Mme Cécile JACOB Mme Sonia RIORDAN
DEC. n° 060064DR11 du 01-04-2006
Délégation est donnée à M. Jacques COLAS, directeur de recherche 1ère classe, directeur de l’UMR n° 5814, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : - les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. - les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques COLAS, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Noëlle MINARD, directeur de recherche 1ère classe, directeur adjoint du LAPP et M. Lionel BERT-ERBOUL, Ingénieur d’Etudes 2ème classe, responsable administratif, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques COLAS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques COLAS délégation de signature est donnée à Mme Cécile JACOB, assistant ingénieur et Mme Sonia RIORDAN, technicienne pour ce qui concerne : - des bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes. La décision n° 060022DR11 du 1er février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes
UMS n° 2920 - Observatoire des micro et nano technologies (OMNT)
M. Stéphane FONTANELL M. Sébastien BERGER
DEC. n° 060066DR11 du 01-02-2006
Délégation est donnée à M. Stéphane FONTANELL, chercheur du CEA, directeur de l’UMS n° 2920, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : - les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. - les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Stéphane FONTANELL, délégation de signature est donnée à M. Sébastien BERGER, ingénieur CEA, responsable thématique aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Stéphane FONTANELL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation. La décision n° 050024DR11 du 18 juillet 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes
UMS n° 2925 - Station alpine Joseph Fourier
M. Serge AUBERT Mme Sandra LAVOREL
DEC. n° 060065DR11 du 01-02-2006
Délégation est donnée à M. Serge AUBERT, maître de conférences, directeur de l’UMS n° 2925, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : - les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. - les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge AUBERT, délégation de signature est donnée à Mme Sandra LAVOREL, directeur de recherche UJF, directrice adjointe du laboratoire aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Serge AUBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation. Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité. La présente décision prend effet à compter du 6 septembre 2005.
Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes
DR12 - Provence
UMR n° 6517 - Chimie, biologie et radicaux libres (CBRL)
M. Jean-Pierre FINET M. Lucien STELLA M. Denis BERTIN
DEC. n° 061113DR12 du 03-04-2006
Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre FINET, Directeur de l’UMR n° 6517 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ; 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Pierre FINET, délégation de signature est donnée à Monsieur Lucien STELLA (Directeur de Recherche) et à Denis BERTIN (Professeur) aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 051047DR12 du 7 juin 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence
UMR n° 6517 - Chimie, biologie et radicaux libres
M. Lucien STELLA M. Denis BERTIN
DEC. n° 061114DR12 du 03-04-2006
Délégation est donnée à Monsieur Lucien STELLA (Directeur de Recherche), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité : 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA). En cas d'absence ou d'empêchement de Lucien STELLA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Denis BERTIN (Professeur). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Jean-Pierre FINET, directeur de l’UMR n° 6517
FRE n° 2931 - Instabilité du génome et cancérogenèse
M. Robert FUCHS M. Vincent GELI Mme Marie-Noëlle SIMON Mme Isabelle PINET
DEC. n° 061096DR12 du 13-04-2006
Délégation est donnée à Monsieur Robert FUCHS, Directeur de la FRE n° 2931 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité : 1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ; 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Robert FUCHS, délégation de signature est donnée à Monsieur Vincent GELI (DR2), à Madame Marie-Noëlle SIMON (CR) et à Madame Isabelle PINET (TCS) aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence
FRE n° 2931 - Instabilité du génome et cancérogenèse
M. Vincent GELI
DEC. n° 061097DR12 du 13-04-2006
Délégation est donnée à Monsieur Vincent GELI (DR2) à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité : 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Robert FUCHS, directeur de la FRE n° 2931
UMS n° 2196 - Centre d’océanologie de Marseillle (COM)
M. Yvan DEKEYSER Mme Catherine WALCH
DEC. n° 061115DR12 du 05-04-2006
Délégation est donnée à Monsieur Yvan DEKEYSER, Directeur de l’UMS n° 2196 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité : 1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ; 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Yvan DEKEYSER, délégation de signature est donnée à Madame Catherine WALCH (AI) aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040945DR12 du 17 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence
UMS n° 2196 - Centre d’océanologie de Marseillle (COM)
Mme Catherine WALCH
DEC. n° 061116DR12 du 05-04-2006
Délégation est donnée à Madame Catherine WALCH (AI), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité : 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Yvan DEKEYSER, directeur de l’UMS n° 2196
DR13 - Languedoc-Roussillon
UPR n° 1142 - Institut de génétique humaine (IGH)
M. Marcel MECHALI Mme Brigitte MANGONI M. Simon SZMIDT
DEC. n° 060041DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Marcel MECHALI, directeur de l’UPR n° 1142, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marcel MECHALI, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte MANGONI, AI, à M. Simon SZMIDT, AI, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040042DR13 du 1er janvier 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 2724 - Génétique et évolution des maladies infectieuses
M. François RENAUD Mme Anne-Laure BANULS M. Jean-François GUEGAN Mme Nadine MAURY
DEC. n° 060042DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. François RENAUD, directeur de l’UMR n° 2724, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. François RENAUD, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Laure BANULS, CR1, à M. Jean-François GUEGAN, DR2 et à Mme Nadine MAURY, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040021DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5059 - Centre de bio-archéologie et d'écologie
M. Christopher CARCAILLET
Mme Lucie CHABAL
Mme Chantal GAINE
DEC. n° 060048DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Christopher CARCAILLET, directeur de l’UMR n° 5059, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christopher CARCAILLET, délégation de signature est donnée à Mme Lucie CHABAL, CR1, et à Mme Chantal GAINE, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040052DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5110 - Centre de formation et de recherche sur l'environnement marin
M. Serge HEUSSNER M. Xavier DURRIEU DE MADRON M. Wolfgang LUDWIG
DEC. n° 060036DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Serge HEUSSNER, directeur de l’UMR n° 5110, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge HEUSSNER, délégation de signature est donnée à M. Xavier DURRIEU DE MADRON, CR1, et à M. Wolfgang LUDWIG, MCF, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040079DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5112 - Centre d'études politiques de l'Europe latine
M. Hubert PERES M. Pierre VALARIE Mme Fernande BARBRY M. Gilbert BOUNAUD-DEVILLERS
DEC. n° 060028DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Hubert PERES, directeur de l’UMR n° 5112, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hubert PERES, délégation de signature est donnée à M. Pierre VALARIE, CR1, à Mme Fernande BARBRY, TE, et à M. Gilbert BOUNAUD-DEVILLERS, IE1, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040011DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5119 - Ecosystèmes lagunaires
M. Thang DO CHI M. Marc TROUSSELLIER M. Jean NOUGUIER
DEC. n° 060035DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Thang DO CHI, directeur de l’UMR n° 5119, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. DO CHI, délégation de signature est donnée à M. Marc TROUSSELLIER, DR, et à M. Jean NOUGUIER, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040121DR13 du 4 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5124 - Défenses antivirales et antitumorales
M. Georges LUTFALLA M. Gilles UZÉ M. Bernard LEBLEU Mme Annie SAVARY-BOSCH
DEC. n° 060052DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Georges LUTFALLA, directeur de l’UMR n° 5124, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges LUTFALLA, délégation de signature est donnée à M. Gilles UZÉ, DR, à M. Bernard LEBLEU, Professeur, et à Mme Annie SAVARY-BOSCH, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040029DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5175 - Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive
M. Bernard DELAY Mme Danièle JEANJEAN Mme Anne-Marie MAZZONETTO M. Jean-Dominique LEBRETON Mme Hélène LEMOINE Mme Karine DJARI M. Philippe JARNE M. John THOMPSON M. Gilles PINAY Mme Brigitte BELIN
DEC. n° 060037DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Bernard DELAY, directeur de l’UMR n° 5175, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DELAY, délégation de signature est donnée à Mme Danièle JEANJEAN, TCE (pour les bons de transport et les bons de commande d’un montant inférieur à 800 € HT), à Mme Anne-Marie MAZZONETTO, AJTP (pour les bons de transport et les bons de commande d’un montant inférieur à 800 € HT), à M. Jean-Dominique LEBRETON, DR1, à Mme Hélène LEMOINE, IE2, à Mme Karine DJARI, TCE, à M. Philippe JARNE, DR1, à M. John THOMPSON (DR2), à M. Gilles PINAY (DR2) et à Mme Brigitte BELIN, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 050015DR13 du 16 mai 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5203 - Institut de génomique fonctionnelle
M. Joël BOCKAERT M. Jean-Pierre HORS M. Jean-Philippe PIN M. Joël NARGEOT M. Patrice MOLLARD Mme Dominique JOUBERT
DEC. n° 060026DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Joël BOCKAERT, directeur de l’UMR n° 5203, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël BOCKAERT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre HORS, IE1, à M. Jean-Philippe PIN, DR1, à M. Joël NARGEOT, DR1, à M. Patrice MOLLARD, DR2 et à Mme Dominique JOUBERT, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 050013DR13 du 1er janvier 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5507 - Centre d'électronique et de micro-optoélectronique de Montpellier
M. Daniel GASQUET M. Alain FOUCARAN Mme Sylvie TIXIER Mme Jocelyne FAUVEL
DEC. n° 060038DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Daniel GASQUET, directeur de l’UMR n° 5507, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel GASQUET, délégation de signature est donnée à M. Alain FOUCARAN, Professeur, à Mme Sylvie TIXIER, TCE, et à Mme Jocelyne FAUVEL, SARF CE, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040094DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5535 - Institut de génétique moléculaire de Montpellier
M. Jean-Marie BLANCHARD Mme Anne BANCEL Mme Annarella DUCRET M. Marc PIECHACZYK
DEC. n° 060023DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Marie BLANCHARD, directeur de l’UMR n° 5535, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie BLANCHARD, délégation de signature est donnée à Mme Anne BANCEL, IE2, à Mme Annarella DUCRET, AI, et à M. Marc PIECHACZYK, DR1, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040117DR13 du 3 septembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5554 - Institut des sciences de l'évolution
Mme Nicole PASTEUR M. Henri CAPPETTA M. Denis-Didier ROUSSEAU Mme Janice BRITTON-DAVIDIAN M. Jean-Christophe AUFFRAY
DEC. n° 060049DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à Mme Nicole PASTEUR, directrice de l’UMR n° 5554, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nicole PASTEUR, délégation de signature est donnée à M. Henri CAPPETTA, DR, à M. Denis-Didier ROUSSEAU, DR, à Mme Janice BRITTON-DAVIDIAN, DR, et à M. Jean-Christophe AUFFRAY, DR, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040070DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5555 - Biologie des populations d'helminthes parasites
M. André THERON Mme Sylvie ROCHON
DEC. n° 060040DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. André THERON, directeur de l’UMR n° 5555, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. THERON, délégation de signature est donnée à Mme ROCHON Sylvie, SARF, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 030041DR13 du 1er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5568 - Laboratoire de tectonophysique
M. Jean-Louis BODINIER Mme Mireille PERRIN Mme Bernadette MARIE-HURSON Mme Marguerite NGUYEN-PLATON
DEC. n° 060051DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Louis BODINIER, directeur de l’UMR n° 5568, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis BODINIER, délégation de signature est donnée à Mme Mireille PERRIN, DR2, à Mme Bernadette MARIE-HURSON, TCN, et à Mme Marguerite NGUYEN-PLATON, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040025DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5569 - Hydrosciences Montpellier
M. Eric SERVAT Mme Nicole COUESNON
DEC. n° 060032DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Eric SERVAT, directeur de l’UMR n° 5569, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Eric SERVAT, délégation de signature est donnée à Mme Nicole COUESNON, IE, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040023DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5573 - Laboratoire, dynamique de la lithosphère
M. Serge LALLEMAND M. Jean CHERY M. José ATIENZA M. Michel CONDOMINES
DEC. n° 060025DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Serge LALLEMAND, directeur de l'UMR n° 5573, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge LALLEMAND, délégation de signature est donnée à M. Jean CHERY, DR, à M. José ATIENZA, IE, et à M. Michel CONDOMINES, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 060001DR13 du 11 janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5810 - Laboratoire des aminoacides, peptides et protéines
M. Jean MARTINEZ Mlle Sandrine ORIOL
DEC. n° 060044DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Jean MARTINEZ, directeur de l’UMR n° 5810, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean MARTINEZ, délégation de signature est donnée à Mlle Sandrine ORIOL, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040033DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 5815 - Dynamiques du droit
M. Bernard DURAND Mme Evelyne BOUVERET-MONTELS
DEC. n° 060050DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Bernard DURAND, directeur de l’UMR n° 5815, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DURAND, délégation de signature est donnée à Mme BOUVERET-MONTELS Evelyne, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040006DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMR n° 7621 - Laboratoire d'océanographie biologique de Banyuls
M. Antoine GREMARE M. Christian FEBVRE
DEC. n° 060030DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Antoine GREMARE, directeur de l’UMR n° 7621, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. GREMARE, délégation de signature est donnée à M. FEBVRE Christian, IE1, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 020064DR13 du 1er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
GDR n° 788 - Formations géologiques profondes
M. Joël LANCELOT Mme Anne-Marie LE BAUZEC M. Patrick VERDOUX
DEC. n° 060022DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Joël LANCELOT, directeur du GDR n° 788, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël LANCELOT, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie LE BAUZEC, TCS, et à M. Patrick VERDOUX, IR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040046DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
FRE n° 2593 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM)
M. Paul MANGEAT M. Michel MOREAU Mme Martine MICHAUD
DEC. n° 060027DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Paul MANGEAT, directeur de la FRE n° 2593, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 €HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul MANGEAT, délégation de signature est donnée à M. Michel MOREAU, TCE, et à Mme Martine MICHAUD, AI, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 050014DR13 du 15 avril 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
FRE n° 2935 - Ecosystèmes coralliens
M. René GALZIN Mme Jocelyne BLANC
DEC. n° 060033DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. René GALZIN, directeur de la FRE n° 2935, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. GALZIN, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne BLANC, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 030003DR13 du 29 janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
IFR n° 122 - Institut montpelliérain de biologie
M. Jean-Marie BLANCHARD Mme Françoise COUDERC
DEC. n° 060024DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Marie BLANCHARD, directeur de l’IFR n° 122, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie BLANCHARD, délégation de signature est donnée à Mme Françoise COUDERC, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 050016DR13 du 26 juillet 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
UMS n° 2348 - Observatoire océanologique de Banyuls
M. Philippe LEBARON M. Christian FEBVRE
DEC. n° 060034DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Philippe LEBARON, directeur de l’UMS n° 2348, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe LEBARON, délégation de signature est donnée à à M. Christian FEBVRE, IEHC, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040109DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
FR n° 1886 - Institut Max Mousseron
M. Jean MARTINEZ Mme Rose-Marie LORCA
DEC. n° 060045DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Jean MARTINEZ, directeur de la FR n° 1886, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean MARTINEZ, délégation de signature est donnée à Mme Rose-Marie LORCA, Adjoint Technique, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040035DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
FR n° 2035 - Institut des sciences de la Terre, de l'environnement et de l'espace de Montpellier
M. Nicolas ARNAUD Mme Eliane NADAL Mme Dominique ARNAU
DEC. n° 060029DR13 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Nicolas ARNAUD, directeur de la FR n° 2035, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Nicolas ARNAUD, délégation de signature est donnée à Mme Eliane NADAL, TCE, et à Mme Dominique ARNAU, AI, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040054DR13 du 1er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon
DR14 - Midi-Pyrénées
USR n° 5026 - Télescope Bernard Lyot
M. David MOUILLET
DEC. n° 060016DR14 du 07-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur David MOUILLET, directeur de l’USR n° 5026, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
UMR n° 5044 - Centre d'étude et de recherche travail, organisation et pouvoir
M. Daniel FILATRE M. Michel ESCARBOUTEL
DEC. n° 060025DR14 du 08-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Daniel FILATRE, directeur de l’UMR n° 5044, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 €HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Daniel FILATRE, délégation de signature est donnée à Monsieur Michel ESCARBOUTEL, IR, aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
UMR n° 5044 - Centre d'étude et de recherche travail, organisation et pouvoir
M. Michel ESCARBOUTEL
DEC. n° 060026DR14 du 08-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Michel ESCARBOUTEL, IR, Soutien finances, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité : 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Daniel FILATRE, directeur de l’UMR n° 5044
UMR n° 5069 – Hétérochimie fondamentale et appliquée
M. José-Antoine BACEIREDO M. Jean ESCUDIE Mme Maryse BEZIAT
DEC. n° 060040DR14 du 13-04-2006
Délégation est donnée à Monsieur José-Antoine BACEIREDO, directeur de l’UMR n° 5069, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur José-Antoine BACEIREDO, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean ESCUDIE, DR1 et à Madame Maryse BEZIAT, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
UMR n° 5069 – Hétérochimie fondamentale et appliquée
M. Jean ESCUDIE Mme Maryse BEZIAT
DEC. n° 060041DR14 du 13-04-2006
Délégation est donnée à Monsieur Jean ESCUDIE, DR1, Directeur de Recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité : 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS). En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean ESCUDIE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus, à Madame Maryse BEZIAT, AI, Gestionnaire. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : José-Antoine BACEIREDO, directeur de l’UMR n° 5069
UMR n° 5546 - Surfaces cellulaires et signalisation chez les végétaux
M. Guillaume BECARD Mme Michèle ESCASSUT
DEC. n° 060023DR14 du 08-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Guillaume BECARD, directeur de l’UMR n° 5546, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Guillaume BECARD, délégation de signature est donnée à Madame Michèle ESCASSUT, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
UMR n° 5546 - Surfaces cellulaires et signalisation chez les végétaux
Mme Michèle ESCASSUT
DEC. n° 060024DR14 du 08-02-2006
Délégation est donnée à Madame Michèle ESCASSUT, IE2, Administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité : 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Guillaume BECARD, directeur de l’UMR n° 5546
UMR n° 5602 - Géographie de l'environnement
M. Jean-Paul METAILIE Mlle Emilie GIL
DEC. n° 060027DR14 du 08-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul METAILIE, directeur de l’UMR n° 5602, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Paul METAILIE, délégation de signature est donnée à Mademoiselle Emilie GIL, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
UMR n° 5602 - Géographie de l'environnement
Mlle Emilie GIL
DEC. n° 060028DR14 du 08-02-2006
Délégation est donnée à Mademoiselle Emilie GIL, TCN, Secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité : 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-Paul METAILIE, directeur de l’UMR n° 5602
UMR n° 5828 - Laboratoire d'électrotechnique et d'électronique industrielle
M. Maurice FADEL
DEC. n° 060033DR14 du 08-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Maurice FADEL, directeur de l’UMR n° 5828, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
GDR n° 2688 - Calcium et régulation de l'expression des gènes en contexte normal et pathologique
M. Marc MOREAU
DEC. n° 060018DR14 du 07-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Marc MOREAU, directeur du GDR n° 2688, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
FRE n° 2960 - Centre d'anthropologie
M. Eric CRUBEZY Mme Denise LARROUY
DEC. n° 060037DR14 du 09-03-2006
Délégation est donnée à Monsieur Eric CRUBEZY, directeur de la FRE n° 2960, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric CRUBEZY, délégation de signature est donnée à Madame Denise LARROUY, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
FRE n° 2960 - Centre d'anthropologie
Mme Denise LARROUY
DEC. n° 060038DR14 du 09-03-2006
Délégation est donnée à Madame Denise LARROUY, TCE, Secrétaire-Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité : 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Eric CRUBEZY, directeur de la FRE n° 2960
UMS n° 2646 - Centre de criblage pharmacologique
M. Fréderic AUSSEIL
DEC. n° 060017DR14 du 07-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Fréderic AUSSEIL, directeur de l’UMS n° 2646, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
FR n° 2599 - Structure fédérative toulousaine en chimie moléculaire
M. Jean-Jacques BONNET M. Gabriel DOUSSE
DEC. n° 060019DR14 du 08-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Jean-Jacques BONNET, directeur de la FR n° 2599, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Jacques BONNET, délégation de signature est donnée à Monsieur Gabriel DOUSSE, Pr., aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
FR n° 2599 - Structure fédérative toulousaine en chimie moléculaire
M. Gabriel DOUSSE
DEC. n° 060020DR14 du 08-02-2006
Délégation est donnée à Monsieur Gabriel DOUSSE, Pr., Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité : 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-Jacques BONNET, directeur de la FR n° 2599
DR16 - Paris Michel-Ange
UMR n° 7045 - Laboratoire de physicochimie des surfaces
M. Philippe MARCUS M. Vincent MAURICE
DEC. n° 060027DR16 du 05-04-2006
Délégation est donnée à Monsieur Philippe MARCUS, directeur de l’UMR n° 7045, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande, 2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe MARCUS, délégation est également donnée à Monsieur Vincent MAURICE, directeur de recherche 2ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 000156DR16 du 27 juin 2000 est abrogée.
Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange
DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 6007 - Laboratoire réactivité et chimie des solides
M. Jean-Marie TARASCON M. Mathieu MORCRETTE
DEC. n° 06D054DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Marie TARASCON, Directeur de l’UMR n° 6007, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie TARASCON, la délégation de signature est donnée à M. Mathieu MORCRETTE, Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D098DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 6022 - Génie enzymatique et cellulaire, reconnaissance moléculaire et catalyse
M. Alain FRIBOULET
DEC. n° 06D025DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Alain FRIBOULET, Directeur de l’UMR n° 6022, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D062DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 6054 - Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie
M. Frédéric LEBARON M. François BUTON
DEC. n° 06D034DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Frédéric LEBARON, Directeur de l’UMR n° 6054, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 4 500 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Frédéric LEBARON, la délégation de signature est donnée à M. François BUTON, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 05D116DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 6054 - Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie
M. François BUTON
DEC. n° 06D078DR18 du 03-04-2006
Délégation est donnée à M. François BUTON, Chargé de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Frédéric LEBARON, directeur de l’UMR n° 6054
UMR n° 6067 – Génie des procédés industriels
M. Gérard ANTONINI
DEC. n° 06D003DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Gérard ANTONINI, Directeur de l’UMR n° 6067, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 500 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D038DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 6140 – Laboratoire amiénois de mathématique fondamentale et appliquée (LAMFA)
M. Olivier GOUBET
DEC. n° 06D029DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Olivier GOUBET, Directeur de l’UMR n° 6140, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D066DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 6219 - Laboratoire des glucides
Mme Florence DJEDAINI - PILARD
DEC. n° 06D021DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à Mme Florence DJEDAINI - PILARD, Directrice de l’UMR n° 6219, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D057DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 6599 - Heuristique diagnostic des systèmes complexes
M. Rogélio LOZANO M. Ali CHARARA Mme Dominique PORRAS
DEC. n° 06D037DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Rogélio LOZANO, Directeur de l’UMR n° 6599, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Rogélio LOZANO, la délégation de signature est donnée à M. Ali CHARARA, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Ali CHARARA, la délégation de signature est donnée à Mme Dominique PORRAS, Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D078DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 6600 - Biomécanique et génie biomédical
Mme Catherine MARQUE Mme Clotilde VANHOUTE
DEC. n° 06D039DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à Mme Catherine MARQUE, Directrice de l’UMR n° 6600, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine MARQUE, la délégation de signature est donnée à Mme Clotilde VANHOUTE, Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D079DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 6600 - Biomécanique et génie biomédical
Mme Clotilde VANHOUTE
DEC. n° 06D074DR18 du 28-03-2006
Délégation est donnée à Mme Clotilde VANHOUTE, Ingénieur d'Etudes, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Catherine MARQUE, directrice de l'UMR n° 6600
UMR n° 8008 - Laboratoire de structures et propriétés de l'état solide
M. Jean-Marc LEFEBVRE Mme Edith CRAMPON Mme Corinne BOREL
DEC. n° 06D035DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Marc LEFEBVRE, Directeur de l’UMR n° 8008, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean Marc LEFEBVRE, la délégation de signature est donnée à Mme Edith CRAMPON, Assistante Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Edith CRAMPON la délégation de signature est donnée à Mme Corinne BOREL, Assistante Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D075DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8008 - Laboratoire de structures et propriété de l'état solide
Mme Edith CRAMPON Mme Corinne BOREL
DEC. n° 06D077DR18 du 10-04-2006
Délégation est donnée à Mme Edith CRAMPON, Assistante Ingénieur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Edith CRAMPON, la délégation de signature est donnée à Mme Corinne BOREL, Assistante Ingénieur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Jean-Marc LEFEBVRE, directeur de l’UMR n° 8008
UMR n° 8009 - Chimie organique et macromoléculaire
M. Christian ROLANDO M. Xavier COQUERET
DEC. n° 06D046DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Christian ROLANDO, Directeur de l’UMR n° 8009, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian ROLANDO, la délégation de signature est donnée à M. Xavier COQUERET, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D091DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8014 - Laboratoire de paléontologie et paléogéographie du paléozoïque
M. Thomas SERVAIS M. Martial CARIDROIT
DEC. n° 06D049DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Thomas SERVAIS, Directeur de l’UMR n° 8014, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thomas SERVAIS, la délégation de signature est donnée à M. Martial CARIDROIT, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D041DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8014 - Laboratoire de paléontologie et paléogéographie du paléozoïque
M. Martial CARIDROIT
DEC. n° 06D068DR18 du 07-04-2006
Délégation est donnée à M. Martial CARIDROIT, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Thomas SERVAIS, directeur de l'UMR n° 8014
UMR n° 8016 - Génétique et évolution des populations végétales
M. Joël CUGUEN M. Pierre SAUMITOU – LAPRADE M. Henk VAN DIJK M. Xavier VEKEMANS
DEC. n° 06D011DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Joël CUGUEN, Directeur de l’UMR n° 8016, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 12 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d'empêchement de M. Joël CUGUEN, la délégation de signature est donnée à M. Pierre SAUMITOU - LAPRADE, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Pierre SAUMITOU - LAPRADE, la délégation de signature est donnée à M. Henk VAN DIJK, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Henk VAN DIJK, la délégation de signature est donnée à M. Xavier VEKEMANS, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D048DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8019 - Centre lillois d'études et de recherches sociologiques et économiques
M. Dominique DUPREZ M. Laurent CORDONNIER M. Michel SUEUR
DEC. n° 06D023DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Dominique DUPREZ, Directeur de l’UMR n° 8019, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 500 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Dominique DUPREZ, la délégation de signature est donnée à M. Laurent CORDONNIER, Maitre de Conférence, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Laurent CORDONNIER, la délégation de signature est donnée à M. Michel SUEUR, Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D060DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8019 - Centre lillois d'études et de recherche sociologiques et économiques
M. Laurent CORDONNIER M. Michel SUEUR
DEC. n° 06D082DR18 du 24-03-2006
Délégation est donnée à M. Laurent CORDONNIER, Maitre de Conférence, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent CORDONNIER, la délégation de signature est donnée à M. Michel SUEUR, Ingénieur d'Etudes, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Dominique DUPREZ, directeur de l’UMR n° 8019
UMR n° 8022 - Laboratoire d'informatique fondamentale de Lille
M. Jean-Marc GEIB
DEC. n° 06D028DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Marc GEIB, Directeur de l’UMR n° 8022, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D065DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8024 - Laboratoire de dynamique et structures des matériaux moléculaires
M. Jean-Marc BUISINE Mme Yolande ODOU Mme Sandrine MEILEN
DEC. n° 06D008DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Marc BUISINE, Directeur de l’UMR n° 8024, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 500 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d'empêchement de Jean-Marc BUISINE, la délégation de signature est donnée à Mme Yolande ODOU, Secrétaire Gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d’absence ou d'empêchement de Yolande ODOU, la délégation de signature est donnée à Mme Sandrine MEILEN, Secrétaire Gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D055DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8024 - Laboratoire de dynamique et structures des matériaux moléculaires
Mme Yolande ODOU Mme Sandrine MEILEN
DEC. n° 06D094DR18 du 06-04-2006
Délégation est donnée à Mme Yolande ODOU, Secrétaire Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité : 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Yolande ODOU, la délégation de signature est donnée à Mme Sandrine MEILEN, Secrétaire Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Jean-Marc BUISINE, directeur de l’UMR n° 8024
UMR n° 8025 - Centre d'histoire judiciaire
M. Serge DAUCHY Mme Véronique DEMARS - SION
DEC. n° 06D014DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Serge DAUCHY, Directeur de l’UMR n° 8025, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 4 500 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Serge DAUCHY, la délégation de signature est donnée à Mme Véronique DEMARS - SION, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D050DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8025 - Centre d'histoire judiciaire
Mme Véronique DEMARS - SION
DEC. n° 06D086DR18 du 21-03-2006
Délégation est donnée à Mme Véronique DEMARS - SION, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Serge DAUCHY, directeur de l’UMR n° 8025
UMR n° 8026 - Centre d'études et de recherches administratives, politiques et sociales
M. Frédéric SAWICKI Mme Rachel VANNEUVILLE
DEC. n° 06D048DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Frédéric SAWICKI, Directeur de l’UMR n° 8026, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Frédéric SAWICKI, la délégation de signature est donnée à Mme Rachel VANNEUVILLE, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 05D117DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8026 - Centre d'études et de recherche administratives, politiques et sociales
Mme Rachel VANNEUVILLE
DEC. n° 06D069DR18 du 03-04-2006
Délégation est donnée à Mme Rachel VANNEUVILLE, Chargé de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Frédéric SAWICKI, directeur de l’UMR n° 8026
UMR n° 8090 - Génomique et physiologie moléculaire des maladies métaboliques
M. Philippe FROGUEL M. Philippe BOUTIN
DEC. n° 06D026DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Philippe FROGUEL, Directeur de l’UMR n° 8090, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 4 500 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Philippe FROGUEL, la délégation de signature est donnée à M. Philippe BOUTIN, Ingénieur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D063DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8090 - Génomique et physiologie moléculaire des maladies métaboliques
M. Philippe BOUTIN
DEC. n° 06D081DR18 du 06-04-2006
Délégation est donnée à M. Philippe BOUTIN, Ingénieur de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Philippe FROGUEL, directeur de l’UMR n° 8090
UMR n° 8101 - Laboratoire de physicochimie de l'atmosphère
M. Robin BOCQUET
DEC. n° 06D005DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Robin BOCQUET, Directeur de l’UMR n° 8101, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D042DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8107 - Laboratoire de mécanique de Lille
M. Isam SHAHROUR M. Michel STANISLAS
DEC. n° 06D050DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Isam SHAHROUR, Directeur de l’UMR n° 8107, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 12 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Isam SHAHROUR, la délégation de signature est donnée à M. Michel STANISLAS, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D046DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8107 - Laboratoire de mécanique de Lille
M. Michel STANISLAS
DEC. n° 06D067DR18 du 27-03-2006
Délégation est donnée à M. Michel STANISLAS, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Isam SHAHROUR, directeur de l’UMR n° 8107
UMR n° 8110 - Processus et bilans des domaines sédimentaires
M. Nicolas TRIBOVILLARD
DEC. n° 06D056DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Nicolas TRIBOVILLARD, Directeur de l’UMR n° 8110, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D088DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8146 - Laboratoire d'automatique, de génie informatique et signal
M. Philippe VANHEEGHE M. Olivier COLOT
DEC. n° 06D060DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Philippe VANHEEGHE, Directeur de l’UMR n° 8146, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe VANHEEGHE, la délégation de signature est donnée à M. Olivier COLOT, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D103DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8146 - Laboratoire d'automatique, de génie informatique et signal
M. Olivier COLOT
DEC. n° 06D063DR18 du 24-03-2006
Délégation est donnée à M. Olivier COLOT, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Philippe VANHEEGHE, directeur de l’UMR n° 8146
UMR n° 8160 - Laboratoire de neurosciences fonctionnelles et pathologies
Mme Muriel BOUCART Mme Valérie CORNILLEAU - PERES
DEC. n° 06D007DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à Mme Muriel BOUCART, Directrice de l’UMR n° 8160, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d'empêchement de Mme Muriel BOUCART, la délégation de signature est donnée à Mme Valérie CORNILLEAU - PERES, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D044DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8160 - Laboratoire de neurosciences fonctionnelles et pathologies
Mme Valérie CORNILLEAU - PERES
DEC. n° 06D090DR18 du 21-03-2006
Délégation est donnée à Mme Valérie CORNILLEAU - PERES, Chargé de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Muriel BOUCART, directrice de l’UMR n° 8160
UMR n° 8161 - Institut de biologie de Lille
M. Yvan DE LAUNOIT M. Jean DUBUISSON Mme Inès BONET Mme Francine CLUCKERS
DEC. n° 06D015DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Yvan DE LAUNOIT, Directeur de l’UMR n° 8161, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Yvan DE LAUNOIT, la délégation de signature est donnée à M. Jean DUBUISSON, Directeur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Jean DUBUISSON, la délégation de signature est donnée à Mme Inès BONET, Ingénieur d’Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d’absence ou d'empêchement de Mme Inès BONET, la délégation de signature est donnée à Mme Francine CLUCKERS, Secrétaire Gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus pour les missions exclusivement.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8161 - Institut de biologie de Lille
M. Jean DUBUISSON Mme Inès BONET Mme Francine CLUCKERS
DEC. n° 06D085DR18 du 07-04-2006
Délégation est donnée à M. Jean DUBUISSON, Directeur de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean DUBUISSON, la délégation de signature est donnée à Mme Inès BONET, Ingénieur d’Etudes, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Inès BONET, la délégation de signature est donnée à Mme Francine CLUCKERS, Secrétaire Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité les missions exclusivement. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Yvan DE LAUNOIT, directeur de l’UMR n° 8161
UMR n° 8163 - Savoirs, textes, langage
Mme Fabienne BLAISE M. Philip MILLER
DEC. n° 06D004DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à Mme Fabienne BLAISE, Directrice de l’UMR n° 8163, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d'empêchement de Mme Fabienne BLAISE, la délégation de signature est donnée à M. Philip MILLER, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8163 - Savoirs, textes, langage
M. Philip MILLER
DEC. n° 06D091R18 du 27-03-2006
Délégation est donnée à M. Philip MILLER, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Fabienne BLAISE, directrice de l’UMR n° 8163
UMR n° 8164 - Histoire, archéologie, littératures des mondes anciens - Institut de papyrologie, d'égyptologie de Lille
M. Alain DEREMETZ M. Didier DEVAUCHELLE Mme Christine AUBRY
DEC. n° 06D017DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Alain DEREMETZ, Directeur de l’UMR n° 8164, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 4 500 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Alain DEREMETZ, la délégation de signature est donnée à M. Didier DEVAUCHELLE, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Didier DEVAUCHELLE, la délégation de signature est donnée à Mme Christine AUBRY, Ingénieur d’Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8164 - Histoire, archéologie, littératures des mondes anciens - Institut de papyrologie, d'égyptologie de Lille
M. Didier DEVAUCHELLE Mme Christine AUBRY
DEC. n° 06D084DR18 du 23-03-2006
Délégation est donnée à M. Didier DEVAUCHELLE, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier DEVAUCHELLE, la délégation de signature est donnée à Mme Christine AUBRY, Ingénieur d'Etudes, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Alain DEREMETZ, directeur de l’UMR n° 8164
UMR n° 8179 - Lille économie et management
M. Benoit DERVAUX M. Alain DESREUMAUX
DEC. n° 06D019DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Benoit DERVAUX, Directeur de l’UMR n° 8179, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Benoit DERVAUX, la délégation de signature est donnée à M. Alain DESREUMAUX, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8181 - Unité de catalyse et chimie du solide
M. Edmond PAYEN M. Lionel MONTAGNE
DEC. n° 06D044DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Edmond PAYEN, Directeur de l’UMR n° 8181, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 12 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Edmond PAYEN, la délégation de signature est donnée à M. Lionel MONTAGNE, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8516 - Laboratoire de spectrochimie infrarouge et Raman
M. Guy BUNTINX Mme Brigitte LAYOUS
DEC. n° 06D009DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Guy BUNTINX, Directeur de l’UMR n° 8516, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy BUNTINX, la délégation de signature est donnée à Mme Brigitte LAYOUS, Secrétaire Gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D045DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8517 - Laboratoire de métallurgie physique et génie des matériaux
M. Jean-Paul MORNIROLI M. Bernard VOGT
DEC. n° 06D042DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Paul MORNIROLI, Directeur de l’UMR n° 8517, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul MORNIROLI, la délégation de signature est donnée à M. Bernard VOGT, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D084DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8517 - Laboratoire de métallurgie physique et génie des matériaux
M. Bernard VOGT
DEC. n° 06D072DR18 du 29-03-2006
Délégation est donnée à M. Bernard VOGT, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Jean-Paul MORNIROLI, directeur de l'UMR n° 8517
UMR n° 8518 - Laboratoire d'optique atmosphérique
M. Ddier TANRÉ M. Frédéric PAROL
DEC. n° 06D053DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Didier TANRÉ, Directeur de l’UMR n° 8518, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Ddier TANRÉ, la délégation de signature est donnée à M. Frédéric PAROL, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D097DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8518 - Laboratoire d'optique atmosphérique
M. Frédéric PAROL
DEC. n° 06D066DR18 du 10-04-2006
Délégation est donnée à M. Frédéric PAROL, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Didier TANRÉ, directeur de l’UMR n° 8518
UMR n° 8520 - Institut d'électronique, de microélectronique et de nanotechnologie
M. Alain CAPPY M. Dominique PACOT M. Jacques VANBREMEERCH
DEC. n° 06D010DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Alain CAPPY, Directeur de l’UMR n° 8520, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Alain CAPPY, la délégation de signature est donnée à M. Dominique PACOT, Ingénieur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Dominique PACOT, la délégation de signature est donnée à M. Jacques VANBREMEERCH, Ingénieur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D047DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8520 - Institut d'électronique, de microélectronique et de nanotechnologie
M. Dominique PACOT M. Jacques VANBREMEERCH
DEC. n° 06D089DR18 du 21-03-2006
Délégation est donnée à M. Dominique PACOT, Ingénieur de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique PACOT, la délégation de signature est donnée à M. Jacques VANBREMEERCH, Ingénieur de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité
Signé : Alain CAPPY, directeur de l’UMR n° 8520
UMR n° 8522 - Laboratoire de physicochime des processus de combustion et de l'atmosphère
M. Jean-François PAUWELS
DEC. n° 06D043DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Jean-François PAUWELS, Directeur de l’UMR n° 8522, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D086DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8523 - Laboratoire de physique des lasers, atomes et molécules
M. Georges WLODARCZAK M. Dominique DEROZIER
DEC. n° 06D061DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Georges WLODARCZAK, Directeur de l’UMR n° 8523, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges WLODARCZAK, la délégation de signature est donnée à M. Dominique DEROZIER, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D089DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8523 - Laboratoire de physique des lasers, atomes et molécules
M. Dominique DEROZIER
DEC. n° 06D062DR18 du 21-03-2006
Délégation est donnée à M. Dominique DEROZIER, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Georges WLODARCZAK, directeur de l’UMR n° 8523
UMR n° 8524 - Laboratoire Paul Painlevé
M. Jean D'ALMEIDA M. Catelin BADEA M. François RECHER
DEC. n° 06D012DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Jean D'ALMEIDA, Directeur de l’UMR n° 8524, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 500 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Jean D'ALMEIDA, la délégation de signature est donnée à M. Catelin BADEA, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Catelin BADEA, la délégation de signature est donnée à M. François RECHER, Maitre de Conférence, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D049DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8524 - Laboratoire Paul Painlevé
M. Catelin BADEA M. François RECHER
DEC. n° 06D087DR18 du 21-03-2006
Délégation est donnée à M. Catelin BADEA, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). En cas d'absence ou d'empêchement de M. Catelin BADEA, la délégation de signature est donnée à M. François RECHER, Maitre de Conférence, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Jean D'ALMEIDA, directeur de l’UMR n° 8524
UMR n° 8529 - Institut de recherches - Historiques du septentrion
M. Daniel DUBUISSON M. Jean-Pierre JESSENNE Mme Martine AUBRY
DEC. n° 06D022DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Daniel DUBUISSON, Directeur de l’UMR n° 8529, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Daniel DUBUISSON, la délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre JESSENNE, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre JESSENNE, la délégation de signature est donnée à Mme Martine AUBRY, Ingénieur d’Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D058DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8529 - Institut de recherches - Historiques du septentrion
M. Jean-Pierre JESSENNE Mme Martine AUBRY
DEC. n° 06D096DR18 du 14-04-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Pierre JESSENNE, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre JESSENNE, la délégation de signature est donnée à Mme Martine AUBRY, Ingénieur d'Etudes, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Daniel DUBUISSON, directeur de l’UMR n° 8529
UMR n° 8530 - Laboratoire d'automatique, de mécanique et d'informatique industrielles et humaines
M. Eric MARKIEWICZ M. Thierry Marie GUERRA M. Frédéric SEMET
DEC. n° 06D038DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Eric MARKIEWICZ, Directeur de l’UMR n° 8530, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Eric MARKIEWICZ, la délégation de signature est donnée à M. Thierry Marie GUERRA, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry Marie GUERRA, la délégation de signature est donnée à M. Frédéric SEMET, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 05D118DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8530 - Laboratoire d'automatique, de mécanique et d'informatique industrielles et humaines
M. Thierry Marie GUERRA M. Frédéric SEMET
DEC. n° 06D075DR18 du 22-03-2006
Délégation est donnée à M. Thierry Marie GUERRA, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry Marie GUERRA, la délégation de signature est donnée à M. Frédéric SEMET, Professeur des Universités à l’effet de signer au nom du directeur d’unité. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Eric MARKIEWICZ, directeur de l’UMR n° 8530
UMR n° 8576 - Unité de glycobiologie structurale et fonctionnelle
M. Jean-Claude MICHALSKI M. Christophe D'HULST M. Olivier DURREAU
DEC. n° 06D040DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Claude MICHALSKI, Directeur de l’UMR n° 8576, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 22 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude MICHALSKI, la délégation de signature est donnée à M. Christophe D'HULST, Maitre de Conférence, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe D’HULST, la délégation de signature est donnée à M. Olivier DURREAU, Ingénieur d’Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D081DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMR n° 8576 - Unité de glycobiologie structurale et fonctionnelle
M. Christophe D’HULST M. Olivier DURREAU
DEC. n° 06D073DR18 du 15-04-2006
Délégation est donnée à M. Christophe D'HULST, Maitre de Conférence, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des tituaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe D’HULST, la délégation de signature est donnée à M. Olivier DURREAU, Ingénieur d’Etudes, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Jean-Claude MICHALSKI, directeur de l’UMR n° 8576
GDR n° 717 - Groupement de recherche en atomitique
M. Pierre BORNE
DEC. n° 06D006DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Pierre BORNE, Directeur du GDR n° 717, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D043DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
GDR n° 2250 - Interaction de particules
M. Thierry GOUDON M. Jean-François COULOMBEL
DEC. n° 06D030DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Thierry GOUDON, Directeur du GDR n° 2250, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 500 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Thierry GOUDON, la délégation de signature est donnée à M. Jean-François COULOMBEL, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 04D067DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
GDR n° 2543 - Analyse spatiale des phénomènes économiques
M. Hubert JAYET
DEC. n° 06D032DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Hubert JAYET, Directeur du GDR n° 2543, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D070DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
GDR n° 2590 - Génomique et génie des glycosyltransférases
M. Philippe DELANNOY
DEC. n° 06D016DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Philippe DELANNOY, Directeur du GDR n° 2590, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 500 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D053DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
GDR n° 2588 - Microscopie fonctionnelle du vivant
M. Yves USSON M. Laurent HÉLIOT Mme Laurence LABAEYE
DEC. n° 06D058DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Yves USSON, Directeur du GDR n° 2588, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves USSON, la délégation de signature est donnée à M. Laurent HÉLIOT, Ingénieur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent HÉLIOT, la délégation de signature est donnée à Mme Laurence LABAEYE, Secrétaire, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision antérieure n° 05D120DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
GDR n° 2651 - Face aux crises extrêmes
Mme Johanna SIMEANT
DEC. n° 06D051DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à Mme Johanna SIMEANT, Directrice du GDR n° 2651, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 500 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D094DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
GDR n° 2875 - Topologie algébrique et applications
M. Benoit FRESSE
DEC. n° 06D024DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Benoit FRESSE, Directeur du GDR n° 2875, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D061DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
GDR n° 2902 - Interaction fluide structure
M. Mhamed SOULI
DEC. n° 06D052DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Mhamed SOULI, Directeur du GDR n° 2902, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D095DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
FRE n° 2485 - Laboratoire de physico-chimie des interfaces et applications
M. Eric MONFLIER
DEC. n° 06D041DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Eric MONFLIER, Directeur de la FRE n° 2485, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D104DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
FRE n° 2499 - Centre de recherche en informatique de Lens
M. Eric GREGOIRE
DEC. n° 06D031DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Eric GREGOIRE, Directeur de la FRE n° 2499, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D069DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
FRE n° 2733 - Laboratoire de recherche en informatique d'Amiens
M. Gilles KASSEL
DEC. n° 06D033DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Gilles KASSEL, Directeur de la FRE n° 2733, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 500 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D071DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
FRE n° 2816 - Ecosystèmes littoraux et côtiers
M. Jean-Marie DEWARUMEZ
DEC. n° 06D092DR18 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Marie DEWARUMEZ, Ingénieur de Recherche, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
FRE n° 2816 - Ecosystèmes littoraux et côtiers
M. Jean-Marie DEWARUMEZ
DEC. n° 06D093DR18 du 01-03-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Marie DEWARUMEZ, Ingénieur de Recherche, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie, administrateur provisoire de la FRE n° 2816
FRE n° 2833 - Laboratoire Roberval - Unité de recherche en mécanique
M. Jean-Marc ROELANDT
DEC. n° 06D045DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Marc ROELANDT, Directeur de la FRE n° 2833, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D090DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
FRE n° 2933 - Neuroimmunologie des annélides
M. Michel SALZET
DEC. n° 06D047DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Michel SALZET, Directeur de la FRE n° 2933, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D092DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
FRE n° 2941 - Préhistoire, géomorphologie, quaternaire
M. Alain TUFFREAU
DEC. n° 06D057DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Alain TUFFREAU, Directeur de la FRE n° 2941, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D100DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
FRE n° 2963 - Institut de recherche interdisciplinaire
M. Bernard VANDENBUNDER
DEC. n° 06D059DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Bernard VANDENBUNDER, Directeur de la FRE n° 2963, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D102DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
UMS n° 2877 – ICARE
M. Jacques DESCLOITRES
DEC. n° 06D020DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Jacques DESCLOITRES, Directeur de l’UMS n° 2877, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
FR n° 1768 - Institut fédératif de recherche sur les économies et sociétés industrielles
M. Gérard GAYOT M. Emmanuel DUCROCQ
DEC. n° 06D027DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Gérard GAYOT, Directeur de la FR n° 1768, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d'empêchement de M. Gérard GAYOT, la délégation de signature est donnée à M. Emmanuel DUCROCQ, Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus pour un montant inférieur ou égal à 1 500 € HT. La décision antérieure n° 04D064DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
FR n° 1768 - Institut fédératif de recherche sur les économies et sociétés insdustrielles
M. Emmanuel DUCROCQ
DEC. n° 06D080DR18 du 21-03-2006
Délégation est donnée à M. Emmanuel DUCROCQ, Ingénieur d'Etudes, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité, 1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ; 2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS). Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement
Signé : Gérard GAYOT, directeur de la FR n° 1768
FR n° 1818 - Milieux naturels et anthropisés : flux et dynamique
M. Alain TRENTESAUX
DEC. n° 06D055DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Alain TRENTESAUX, Directeur de la FR n° 1818, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D099DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
FR n° 2416 - Centre d'éudes et de recherches lasers et applications
M. Dominique DEROZIER
DEC. n° 06D018DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Dominique DEROZIER, Directeur de la FR n° 2416, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D054DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
FR n° 2638 - Institut des molécules et de la matière condensée de Lille
M. Jean-Marc LEFEBVRE
DEC. n° 06D036DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Jean-Marc LEFEBVRE, Directeur de la FR n° 2638, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. La décision antérieure n° 04D074DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
FR n° 2956 - Fédération de recherche mathématique du Nord-Pas-de-Calais
M. Jean D'ALMEIDA
DEC. n° 06D013DR18 du 03-01-2006
Délégation est donnée à M. Jean D'ALMEIDA, Directeur de la FR n° 2956, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité : 1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande. 2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie
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