DÉC. n^o 000374DCAJ du 05-06-2000

Délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline GODET, directrice du département scientifique des sciences de la vie, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, la convention constitutive du laboratoire européen associé « Éco-systèmes méditerranéens dans un monde changeant ».
La signature de cette convention aura lieu le 20 juin 2000.

DÉC. n^o 000081DR07 du 03-05-2000

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes, délégation de signature est donnée, en ce qui concerne le site de Lyon, à M. Michel LAFON, délégué régional adjoint pour le site Vallée du Rhône de la circonscription Rhône-Alpes, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP et de M. Michel LAFON, délégation est donnée à M. Dominique PELLA, ingénieur de recherche, et à M. Christian GACHET, directeur de recherche, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
La présente décision prend effet à compter du 2 mai 2000.

DÉC. n^o 000022DR08 du 04-05-2000

Délégation est donnée à M. Michel CHARLIER, directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des dotations reçues pour l'organisation du colloque « 7^th International Workshop of Radiation Damage to DNA ».

Cette délégation prendra fin à la clôture de ce colloque.

DÉC. n^o 000045DR11 du 27-04-2000

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes, délégation de signature est donnée, en ce qui concerne le site de Grenoble, à M. Bernard JOLLANS, délégué régional adjoint pour le site de Grenoble, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP et de M. Bernard JOLLANS, délégation est donnée à M. Jacques VINCENT, ingénieur de recherche, à Mme Sylvie BIJAOUI, ingénieur d'études, et à Mme Évelyne FIGURA, assistant ingénieur, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
La décision n^o 000001DR11 du 17 janvier 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 000066DR16 du 15-05-2000

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à M. Xavier BORDET, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, à l'effet de signer tous les actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de M. Jean-Benoist DUBURCQ.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, et de M. Xavier BORDET, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Mme Annie PARDO, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris Michel-Ange, et à Mme Marianne DE VERNEJOUL, ingénieur d'études au service financier et comptable de la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer, dans leurs domaines respectifs d'activité, tous les actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de M. Jean-Benoist DUBURCQ.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional de Paris Michel-Ange, délégation est donnée à M. Xavier BORDET, adjoint au délégué régional de Paris Michel-Ange, et à Mme Marianne DE VERNEJOUL, ingénieur d'études au service financier et comptable de la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer tous les actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions de personne responsable des marchés.
La décision n^o 990153DR16 du 17 novembre 1999 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 15 mai 2000.

DÉC. n^o 002030DR20 du 09-05-2000

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre DOUCELANCE, délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, délégation est donnée à Mme Christine BONNET, assistant ingénieur, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de M. Pierre DOUCELANCE.

DÉC. n^o 000370DCAJ du 05-06-2000

L'article 3 de la décision n^o 976362DCAJ du 21 juillet 1997 modifiée [donnant délégation de signature à M. Pierre DOUCELANCE, délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur] est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre DOUCELANCE, délégation de signature est donnée à Mme Michèle PEFFERKORN, ingénieur d'études, responsable de la gestion financière à la délégation Côte d'Azur, aux fins mentionnées à l'article 1^er ci-dessus à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Pierre DOUCELANCE. ».
L'article 3bis de la décision susvisée du 21 juillet 1997 modifiée est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3 bis. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre DOUCELANCE et de Mme Michèle PEFFERKORN, délégation de signature est donnée à Mme Christine BONNET, assistant ingénieur, responsable du bureau du budget du service financier et comptable à la délégation Côte d'Azur, aux fins mentionnées à l'article 1^er ci-dessus à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Pierre DOUCELANCE. ».

DÉC. n^o 000009DR03 du 09-05-2000

Délégation est donnée à Mme France CLOAREC-HEISS, directeur de l'UMR n^o C7594 - Langage, langues et cultures d'Afrique noire (LLACAN), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 30 000 F HT et les commandes en équipement d'un montant total inférieur à 20 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme France CLOAREC-HEISS, délégation de signature est donnée à M. Bernard CARON, directeur de recherche, et à Mme Catherine REIGNER, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme France CLOAREC-HEISS.

DÉC. n^o 000016DR03 du 19-05-2000

Délégation est donnée à Mme Claire MOYSE FAURIE, directeur du GDR n^o G0749 - Relations intercatégorielles : les variations aspecto-temporelles et les structures diathétiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 5 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000010DR03 du 09-05-2000

Délégation est donnée à Mme Stéphane ROBERT, directeur du GDR n^o G1955 - Diversité et évolution des langues : enjeux cognitifs, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 15 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Stéphane ROBERT, délégation de signature est donnée à Mme France CLOAREC-HEISS, directeur de recherche, et à Mme Catherine REIGNER, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Stéphane ROBERT.

DÉC. n^o 000014DR03 du 23-05-2000

Délégation est donnée à M. Gérard COULY, directeur de la FRE n^o K2160 - Institut d'embryologie cellulaire et moléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et en équipement d'un montant total inférieur à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard COULY, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne SALAÜN, directeur de recherche, et à Mme Nicole LE DOUARIN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard COULY.

DÉC. n^o 000011DR03 du 24-04-2000

Délégation est donnée à Mme Jocelyne FERNANDEZ-VEST, directeur de la FRE n^o K2203 - Oral/Oural : systèmes en transit et recherches linguistiques sur la traduction du sens, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 10 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000015DR03 du 19-05-2000

Délégation est donnée à M. Frank ALVAREZ-PEREYRE, directeur de la FRE n^o K2206 - Langues - Musiques - Sociétés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 10 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000008DR03 du 09-05-2000

Délégation est donnée à M. Jean WEISSENBACH, directeur de la FRE n^o K2231 - Structure et évolution des génomes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 15 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean WEISSENBACH, délégation de signature est donnée à M. Yves LE RAY, directeur administratif et financier du Génoscope, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean WEISSENBACH.

Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 00A052DR04 du 11-05-2000

Délégation est donnée à M. Philippe VERNIER, directeur de l'UPR n^o A2197 - Développement, évolution et plasticité du système nerveux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe VERNIER, délégation de signature est également donnée à M. Willy BEAUJEAN, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe VERNIER et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe VERNIER et de M. Willy BEAUJEAN, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Didier VINCENT, professeur, aux mêmes fins.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 00A150DR04 du 11-05-2000

Délégation est donnée à M. Maurice ISRAËL, directeur de l'UPR n^o A9040 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et moléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 80 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Maurice ISRAËL, délégation de signature est également donnée à Mme Martine RUAUX, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Maurice ISRAËL et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Maurice ISRAËL et de Mme Martine RUAUX, délégation de signature est également donnée à Mme Pierrette COLARDELLE, secrétaire d'administration de la recherche du CNRS ayant au moins trois années d'ancienneté, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 96A534DR04 du 1^er juillet 1996.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 00A155DR04 du 10-05-2000

Délégation est donnée à M. Claude MONNERET, directeur de l'UMR n^o C0176 - Conception, synthèse et vectorisation de biomolécules, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude MONNERET, délégation de signature est également donnée à M. David GRIERSON, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude MONNERET et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude MONNERET et de M. David GRIERSON, délégation de signature est également donnée à Mme Nathalie MARIE, assistant ingénieur de l'Institut Curie, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 98A128DR04 du 20 avril 1998.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 00A165DR04 du 05-05-2000

Délégation est donnée à M. Laurent TURPIN, directeur de l'UMR n^o C1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 120 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent TURPIN, délégation de signature est également donnée à Mme Sylvie JOUSSAUME, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Laurent TURPIN et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent TURPIN et de Mme Sylvie JOUSSAUME, délégation de signature est également donnée à Mme Delphine ROUSSEL, cadre administratif du CEA, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 98A066DR04 du 27 octobre 1997.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 00A166DR04 du 05-05-2000

Délégation est donnée à M. Laurent TURPIN, directeur de l'UMR n^o C1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les ordres de mission en France et à l'étranger, à l'exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent TURPIN, délégation de signature est également donnée à Mme Sylvie JOUSSAUME, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Laurent TURPIN et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent TURPIN et de Mme Sylvie JOUSSAUME, délégation de signature est également donnée à Mme Delphine ROUSSEL, cadre administratif du CEA, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 98A069DR04 du 24 février 1998.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 00A171DR04 du 22-05-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Loup PUGET, directeur de l'UMR n^o C8617 - Institut d'astrophysique spatiale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 120 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Loup PUGET, délégation de signature est également donnée à M. Yves LANGEVIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Loup PUGET et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Loup PUGET et de M. Yves LANGEVIN, délégation de signature est également donnée à Mme Annie CUSIMANO, attaché d'administration de la recherche, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 99A286DR04 du 18 octobre 1999.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 00A172DR04 du 22-05-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Loup PUGET, directeur de l'UMR n^o C8617 - Institut d'astrophysique spatiale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les ordres de mission en France et à l'étranger, à l'exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Loup PUGET, délégation de signature est également donnée à Mme Annie CUSIMANO, attaché d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Loup PUGET et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 99A287DR04 du 18 octobre 1999.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 00A151DR04 du 22-05-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre MAHY, directeur de la FRE n^o K2127 - Laboratoire de chimie bioorganique et bioinorganique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000121DR05 du 21-04-2000

Délégation est donnée à M. Guillaume PETITE, directeur par intérim de l'UMR n^o C7642 - Laboratoire des solides irradiés, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guillaume PETITE, délégation de signature est également donnée à M. François BEUNEU, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Guillaume PETITE et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guillaume PETITE et de M. François BEUNEU, délégation de signature est également donnée à Mme Marie-Madeleine LEMARTINEL, attaché d'administration de la recherche, aux mêmes fins.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 990323DR05 du 11-05-2000

Délégation est donnée à Mme Nadine ELLOUZ, directeur du GDR n^o G1873 - Marges continentales, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles du GDR :
- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques).
Le GDR n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Ouest et Nord un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement du GDR.

DÉC. n^o 000183DR05 du 09-05-2000

Délégation est donnée à M. Bernard FRADIN, directeur du GDR n^o G2220 - Description et modélisation en morphologie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles du GDR :
- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques).
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Ouest et Nord un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard FRADIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise KERLEROUX, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard FRADIN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000185DR05 du 18-05-2000

Délégation est donnée à M. El Mouhoub MOUHOUD, directeur de la FRE n^o K2148 - Laboratoire d'économétrie industrielle et internationale, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de la formation :
- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques).
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Ouest et Nord un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de la formation.

DÉC. n^o 990598DR06 du 15-12-1999

Délégation est donnée à Mme Christiane BRANLANT, directeur de l'UMR n^o C7567 - Maturation des ARN et enzymologie moléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christiane BRANLANT, délégation de signature est donnée à M. Guy BRANLANT, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Christiane BRANLANT et dans les limites de cette délégation.

DÉC. n^o 000142DR06 du 01-01-2000

Délégation est donnée à M. René HODOT, directeur du GDR n^o G1038 - Linguistique du grec ancien, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. René HODOT, délégation de signature est donnée à M. Guy VOTTERO, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. René HODOT et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord-Est un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000143DR06 du 01-01-2000

Délégation est donnée à M. Frank CEZILLY, directeur du GDR n^o G2155 - Écologie comportementale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.

DÉC. n^o 000151DR06 du 01-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Yves GUILLAUMIN, directeur de l'ESA n^o Q6048 - Institut des sciences et techniques de l'Antiquité, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Yves GUILLAUMIN, délégation de signature est donnée à Mme Monique CLAVEL-LEVEQUE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Yves GUILLAUMIN et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord-Est un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 990599DR06 du 15-12-1999

Délégation est donnée à M. Francis LEPAGE, directeur de l'ESA n^o Q7039 - Centre de recherche en automatique de Nançy, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis LEPAGE, délégation de signature est donnée à M. Claude IUNG, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Francis LEPAGE et dans les limites de cette délégation.

DÉC. n^o 000147DR06 du 06-03-2000

Délégation est donnée à Mme Christiane BRANLANT, directeur de la FR n^o W0042 - Protéines, enzymes, complexes ribonucléoprotéiques, peptides, production, relations structure-fonction, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christiane BRANLANT, délégation de signature est donnée à M. Guy BRANLANT, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Christiane BRANLANT et dans les limites de cette délégation.

DÉC. n^o 000097DR07 du 09-06-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Yves CAVAILLE, directeur de l'UMR n^o C5510 - Groupe d'études de métallurgie physique et de physique des matériaux, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Yves CAVAILLE, délégation de signature est donnée à M. Gilbert FANTOZZI, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Yves CAVAILLE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000080DR07 du 04-05-2000

Délégation est donnée à M. Pierre GUICHARD, directeur de l'UMR n^o C5648 - Histoire et archéologie des mondes chrétiens et musulmans médiévaux, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre GUICHARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel POISSON, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre GUICHARD et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000082DR07 du 04-05-2000

Délégation est donnée à Mme Marie-Françoise BOUSSAC, directeur de l'UMR n^o C5649 - Institut Fernand-Courby, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Françoise BOUSSAC, délégation de signature est donnée à M. Yves CALVET, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Marie-Françoise BOUSSAC et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000083DR07 du 05-05-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Paul AURAY, directeur de l'UMR n^o C5823 - Méthodes pour l'analyse des systèmes et des structures, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000084DR07 du 15-05-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Louis RULLIERE, directeur de l'UMR n^o C5824 - Groupe d'analyse et de théorie économiques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000086DR07 du 15-05-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Louis ROCCA, directeur de l'ERS n^o F2007 - Laboratoire des sciences et stratégies analytiques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000087DR07 du 15-05-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques COUNIOUX, directeur de l'ERS n^o F2008 - Laboratoire d'énergétique et synthèse inorganique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000088DR07 du 15-05-2000

Délégation est donnée à M. Raymond PORTALIER, directeur de l'ERS n^o F2009 - Microbiologie et génétique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000089DR07 du 16-05-2000

Délégation est donnée à M. Hervé BARRE, directeur de l'ERS n^o F2019 - Physiologie des régulations énergétiques cellulaires et moléculaires, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hervé BARRE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc PEQUIGNOT, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Hervé BARRE et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000090DR07 du 16-05-2000

Délégation est donnée à M. Pascal ANCEL, directeur de l'ERS n^o F2082 - Centre de recherches critiques sur le droit, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000091DR07 du 16-05-2000

Délégation est donnée à Mme Danielle STORDEUR, directeur de l'ERS n^o F2091 - Origines et développements de la sédentarisation au Proche-Orient, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danielle STORDEUR, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claire CAUVIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Danielle STORDEUR et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000099DR07 du 06-06-2000

Délégation est donnée à M. François PLASSARD, directeur du GDR n^o G0027 - Transport et espace et communication, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000093DR07 du 29-05-2000

Délégation est donnée à M. Christophe LECUYER, directeur de la FRE n^o K2158 - Centre de paléontologie, stratigraphie et paléoécologie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe LECUYER, délégation de signature est donnée à M. Serge LEGENDRE, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christophe LECUYER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000094DR07 du 29-05-2000

Délégation est donnée à M. Jean-François PUJOL, directeur de la FRE n^o K2241 - Neuropharmacologie moléculaire, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François PUJOL, délégation de signature est donnée à Mme Dinah WEISSMANN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-François PUJOL et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000098DR07 du 06-06-2000

Délégation est donnée à M. René BALLY, directeur de la FR n^o W0041 - Institut des sciences et des méthodes de l'écologie et de l'évolution, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000095DR07 du 29-05-2000

Délégation est donnée à M. Roger FOUGERES, directeur de la FR n^o W2145 - Matériaux de structure et propriétés d'usage, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000096DR07 du 29-05-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre PASCAULT, directeur de la FR n^o W2151 - Fédération des polyméristes lyonnais, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000005DR08 du 14-02-2000

Délégation est donnée à M. Willem VAN DRIEL, directeur de l'USR n^o B0704 - Station de radioastronomie de Nançay, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des dotations de l'unité :
- les commandes de fournitures et matériels d'un montant total inférieur à 100 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Willem VAN DRIEL, délégation de signature est également donnée à Mme Jacqueline BABY, ingénieur d'études, et à M. Philippe PICARD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Willem VAN DRIEL et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation prendra fin au moment où le directeur d'unité cessera ses fonctions.

DÉC. n^o 000020DR08 du 10-04-2000

Délégation est donnée à M. Pierre GUILLON, directeur de l'UMR n^o C6615 - Institut de recherche en communications optiques et micro-ondes (IRCOM), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des dotations de l'unité :
- les commandes de fournitures et matériels d'un montant total inférieur à 100 000 F HT. Concernant les commandes hors marchés, le montant annuel par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Centre - Auvergne et Limousin.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre GUILLON, délégation de signature est également donnée à M. Patrick VAUDON, professeur des universités, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre GUILLON et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation prendra fin au moment où le directeur d'unité cessera ses fonctions.

DÉC. n^o 000012DR08 du 03-03-2000

Délégation est donnée à M. Michel COGNE, directeur par intérim de l'EP n^o J0118 - Bases moléculaires et cellulaires de l'immunopathologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, dans la limite des dotations de l'unité :
- les commandes de fournitures et matériels d'un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT et d'un montant total inférieur à 50 000 F HT.
Cette délégation prendra fin au moment où le directeur d'unité cessera ses fonctions.

DÉC. n^o 000041DR10 du 25-05-2000

Délégation est donnée à M. Thomas SIMONSON, directeur du GDR n^o G2193 - Modélisation et simulation en biologie structurale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT, exception faite des commandes de bons de transport de personnels. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000071DR10 du 15-06-2000

Délégation est donnée à M. Bernard THIERRY, directeur de la FRE n^o K2130 - Laboratoire d'éthologie des primates, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les pièces justificatives de dépenses.
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000064DR10 du 2 mars 2000.

DÉC. n^o 000062DR10 du 25-05-2000

Délégation est donnée à M. Guy SOLLADIE, directeur de la FR n^o W2229 - Fédération de recherche de l'ECPM, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000015DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Bernard COURTOIS, directeur de recherche, directeur de l'USR n^o B0706 - Technique de l'informatique et de la microélectronique pour l'architecture d'ordinateurs, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 990030DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000014DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Bruno CAUTRES, directeur de recherche, directeur de l'USR n^o B0707 - Centre d'informatisation des données socio-politiques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno CAUTRES, délégation de signature est donnée à Mme Annie-Claude SALOMON, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bruno CAUTRES dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

La décision n^o 990029DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 000076DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre PENEAU, professeur, directeur de l'UMR n^o C1563 - Ambiances architecturales et urbaines, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre PENEAU, délégation de signature est donnée à M. Jean-François AUGOYARD, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre PENEAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Jean-Pierre PENEAU et Jean-François AUGOYARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Jacques DELETRÉ, professeur à l'École d'architecture de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre PENEAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Jean-Pierre PENEAU, Jean-François AUGOYARD et Jean-Jacques DELETRÉ, délégation de signature est donnée à M. Grégoire CHELKOFF, directeur de l'équipe CRESSON, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre PENEAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990060DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000040DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Pierre ESCUDIER, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5009 - Institut de la communication parlée, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre ESCUDIER, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle MIGUET, technicien de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre ESCUDIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990036DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000044DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Didier BOUVARD, professeur, directeur de l'UMR n^o C5010 - Génie physique et mécanique des matériaux, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier BOUVARD, délégation de signature est donnée à M. Michel SUERY, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier BOUVARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990040DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000052DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Marc TARDY, professeur, directeur de l'UMR n^o C5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc TARDY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis MUGNIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc TARDY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Marc TARDY et Jean-Louis MUGNIER, délégation de signature est donnée à Mme Claudine MEUGNIOT, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc TARDY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n^o 990047DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000041DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Bernard DEBARBIEUX, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5038 - Territoires - environnements montagnards et métropolitains - organisations (TEO), à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DEBARBIEUX, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre DEDIEU, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard DEBARBIEUX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990037DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000053DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Bernard BILLAUDOT, professeur, directeur de l'UMR n^o C5039 - Institut de recherche économique sur la production et le développement, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard BILLAUDOT, délégation de signature est donnée à M. Jérôme DUMOULIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard BILLAUDOT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990048DR11 du 1^er avril 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000042DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Denis SEGRESTIN, professeur, directeur de l'UMR n^o C5061 - Centre de recherche innovation sociotechnique et organisations industrielles, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis SEGRESTIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc GUFFOND, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Denis SEGRESTIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Denis SEGRESTIN et Jean-Luc GUFFOND, délégation de signature est donnée à M. Alain JEANTET, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Denis SEGRESTIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990038DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000050DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Luc DECOUT, professeur, directeur de l'UMR n^o C5063 - Groupe de pharmacochimie moléculaire, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc DECOUT, délégation de signature est donnée à M. Jacques DEFAYE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Luc DECOUT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990045DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000055DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Louis LACOUME, professeur, directeur de l'UMR n^o C5083 - Laboratoire des images et signaux, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis LACOUME, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève JOURDAIN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis LACOUME dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis LACOUME et de Mme Geneviève JOURDAIN, délégation de signature est donnée à M. Christian JUTTEN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis LACOUME dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis LACOUME, Mme Geneviève JOURDAIN et M. Christian JUTTEN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc CHASSERY, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis LACOUME dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990050DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000017DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Michel SATRE, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5092 - Laboratoire de biochimie et biophysique des systèmes intégrés, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel SATRE, délégation de signature est donnée à Mme Jeanine BOURNET-CAUCI, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel SATRE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990015DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000075DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Joseph SIFAKIS, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5104 - VERIMAG, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joseph SIFAKIS, délégation de signature est donnée à Mme Agnès HENRY, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joseph SIFAKIS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990072DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000046DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Christian MARENDAZ, professeur, directeur de l'UMR n^o C5105 - Laboratoire de psychologie expérimentale, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990041DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000057DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Paul SORBA, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5108 - Laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique théorique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul SORBA, délégation de signature est donnée à M. Patrick AURENCHE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul SORBA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul SORBA et de M. Patrick AURENCHE, délégation de signature est donnée à Mme Dominique TURC, attachée de direction, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul SORBA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990052DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000038DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Wlodek KOFMAN, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5109 - Laboratoire de planétologie de Grenoble, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Wlodek KOFMAN, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle RAYNAUD, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Wlodek KOFMAN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990034DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000016DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. André DENAT, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5517 - Laboratoire d'électrostatique et de matériaux diélectriques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André DENAT, délégation de signature est donnée à M. Pierre ATTEN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André DENAT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990016DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000019DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Emil HOPFINGER, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5519 - Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels (LEGI), à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Emil HOPFINGER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre FRANC, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Emil HOPFINGER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990017DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000069DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Michel PIAU, professeur, directeur de l'UMR n^o C5520 - Laboratoire de rhéologie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel PIAU, délégation de signature est donnée à Mme Hélène GALLIARD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel PIAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990065DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000020DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Marc BOULON, professeur, directeur de l'UMR n^o C5521 - Laboratoire sols, solides, structures, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 990018DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000039DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Nicolas BALACHEFF, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5522 - Laboratoire Leibniz, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Nicolas BALACHEFF, délégation de signature est donnée à Mme Claude AMIEUX, attachée d'administration de la recherche, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.

Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990035DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000059DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Jacques BLUM, professeur, directeur de l'UMR n^o C5523 - Laboratoire de modélisation et de calcul, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques BLUM, délégation de signature est donnée à M. Bernard LACOLLE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques BLUM dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990054DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000068DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean CAELEN, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5524 - Laboratoire Communication langage et interaction personne-système (CLIPS), à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990064DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000060DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Paul JACQUET, professeur, directeur de l'UMR n^o C5526 - Logiciels, systèmes, réseaux, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul JACQUET, délégation de signature est donnée à M. Andrzej DUDA, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul JACQUET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Paul JACQUET et Andrzej DUDA, délégation de signature est donnée à Mme Liliane DI GIACOMO, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul JACQUET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990055DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000021DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Luc DUGARD, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5528 - Laboratoire d'automatique de Grenoble, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Luc DUGARD, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Rose ALFARA, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Luc DUGARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990019DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC n^o 000023DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre ROGNON, professeur, directeur de l'UMR n^o C5529 - Laboratoire d'électrotechnique de Grenoble, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre ROGNON, délégation de signature est donnée à M. Robert PERRET, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre ROGNON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990020DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000051DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Michel BOUTHINON, professeur, directeur de l'UMR n^o C5530 - Électromagnétisme - microondes - optoélectronique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel BOUTHINON, délégation de signature est donnée à M. Pierre BENECH, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel BOUTHINON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990046DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000024DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Francis BALESTRA, chargé de recherche, directeur de l'UMR n^o C5531 - Laboratoire de physique des composants à semiconducteurs, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis BALESTRA, délégation de signature est donnée à M. Gérard GHIBAUDO, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Francis BALESTRA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Francis BALESTRA et Gérard GHIBAUDO, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Joseph CHEVALIER, technicien de la recherche, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié, dans la limite de 3  000 F HT ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 3 000 F HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 990021DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000025DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Marc BLOCK, professeur, directeur de l'UMR n^o C5538 - Laboratoire d'études de la différenciation et de l'adhérence cellulaires, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc BLOCK, délégation de signature est donnée à Mme Corinne ALBIGES-RIZO, chargée de recherche, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc BLOCK et de Mme Corinne ALBIGES-RIZO, délégation de signature est donnée à Mme Danielle DHOUAILLY, professeur, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile.
La décision n^o 990022DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000065DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Pierre TABERLET, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5553 - Biologie des populations d'altitude (BPA), à l'effet de signer, au nom du chargé pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile.
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre TABERLET, délégation de signature est donnée à M. Jean BOUVET, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre TABERLET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990061DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000027DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Michel CAMPILLO, professeur, directeur de l'UMR n^o C5559 - Laboratoire de géophysique interne et tectonophysique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel CAMPILLO, délégation de signature est donnée à M. Guy PERRIER, professeur, à M. Dominique JAULT, chargé de recherche, et à Mme France BLANC, responsable administrative, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel CAMPILLO dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990023DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000074DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Michel VAUCLIN, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5564 - Laboratoire d'étude des transferts en hydrologie et environnement, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel VAUCLIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Dominique CREUTIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel VAUCLIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000028DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Christian PERRIER-BELLET, astronome, directeur de l'UMR n^o C5571 - Laboratoire d'astrophysique de l'observatoire de Grenoble, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian PERRIER-BELLET, délégation de signature est donnée à M. Pascal PUGET, ingénieur de recherche, et à Mlle Françoise BOUILLET, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PERRIER-BELLET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990024DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000043DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à Mme Silva MACHE, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5575 - Plastes et différenciation cellulaire, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Silva MACHE, délégation de signature est donnée à M. Régis MACHE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Silva MACHE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990039DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000070DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à Mme Christine LAURENT-THIEBAUT, professeur, directeur de l'UMR n^o C5582 - Institut Fourier, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christine LAURENT-THIEBAUT, délégation de signature est donnée à M. Michel BRION, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Christine LAURENT-THIEBAUT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990067DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000029DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Roland HERINO, professeur des universités, directeur de l'UMR n^o C5588 - Laboratoire de spectrométrie physique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland HERINO, délégation de signature est donnée à Mme Anne CORVAL, chargée de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland HERINO dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland HERINO et Mme Anne CORVAL, délégation de signature est donnée à Mme Josette CHARLEVOL, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland HERINO dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990025DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000034DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Claude GILBERT, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5606 - CERAT - politique, administration, ville et territoire, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude GILBERT, délégation de signature est donnée à M. Philippe WARIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude GILBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Claude GILBERT et Philippe WARIN, délégation de signature est donnée à Mme Anne DAGUET, gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude GILBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990032DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000066DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Claude BERNARD, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5614 - Thermodynamique et physicochimie métallurgiques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude BERNARD, délégation de signature est donnée à Mme Monique RASO, technicien de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude BERNARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990062DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000064DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Yannick VALLÉE, professeur, directeur de l'UMR n^o C5616 - Laboratoire d'études dynamiques et structurales de la sélectivité, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yannick VALLÉE, délégation de signature est donnée à MM. Jean COURT, professeur, Jean-Louis PIERRE, professeur, Andrew GREENE, directeur de recherche, Claude DUPUY, professeur, Pascal DUMY, professeur, Jean LHOMME, professeur, et Roger ARNAUD, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yannick VALLÉE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990060DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000073DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Roland MADAR, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5628 - Matériaux et génie physique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland MADAR, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie SCOTTO, gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland MADAR dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990070DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000030DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Alain DERONZIER, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5630 - Laboratoire d'électrochimie organique et de photochimie Redox, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 990026DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000033DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Daniel DEROO, professeur, directeur de l'UMR n^o C5631 - Laboratoire d'électrochimie et de physico-chimie des matériaux et des interfaces, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel DEROO, délégation de signature est donnée à Mme Théodolinda VIVENZIO, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel DEROO dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990031DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000031DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Jacques COLAS, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5814 - Laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique des particules, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques COLAS, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Noëlle MINARD, sous-directeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques COLAS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques COLAS et Mme Marie-Noëlle MINARD, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Pascale COLACE, responsable administrative, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques COLAS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990027DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000071DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-François LEGRAND, professeur, directeur de l'UMR n^o C5819 - Structures et propriétés d'architectures moléculaires, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990068DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000032DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Alain JOLIBERT, professeur, directeur de l'UMR n^o C5820 - Centre d'études et de recherches appliquées à la gestion, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain JOLIBERT, délégation de signature est donnée à M. Patrice FONTAINE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain JOLIBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Alain JOLIBERT et Patrice FONTAINE, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle BARUS, ingénieur d'études, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 990028DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000072DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Bruno BERGE, chargé de recherche, directeur du GDR n^o G0605 - Films moléculaires bidimensionnels, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 10 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno BERGE, délégation de signature est donnée à Mme Josette CHARLEVOL, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bruno BERGE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990069DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000048DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Luc LAMBOLEY, professeur, directeur du GDR n^o G1052 - Balkans : Antiquité, Moyen Âge, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT.

Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990043DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000063DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre NOZIERES, chargé de recherche, directeur du GDR n^o G1143 - Petits objets magnétiques et microstructures pour l'électronique de spin, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990059DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000061DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Alain PESSIN, professeur, directeur du GDR n^o G1958 - Œuvres, publics, sociétés (OPUS), à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 10 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain PESSIN, délégation de signature est donnée à Mme Yolande COURION, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain PESSIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n^o 990066DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000056DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à Mme Brigitte PLATEAU, professeur, directeur de l'EP n^o J2024 - Informatique et distribution, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Brigitte PLATEAU, délégation de signature est donnée à M. Denis TRYSTRAM, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Brigitte PLATEAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990051DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000077DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Michel BLOT, professeur, directeur de l'EP n^o J2029 - Plasticité et expression des génomes microbiens, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 990074DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000036DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Pierre PELLOUX-GERVAIS, directeur technique à Air liquide, directeur par intérim de l'UPS n^o S2070 - CRETA - Consortium de recherches pour l'émergence de technologies avancées, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre PELLOUX-GERVAIS, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Dominique BERNARDINIS, technicien de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre PELLOUX-GERVAIS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

La décision n^o 990056DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 000049DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Guy PERRIER, professeur, directeur de l'UMS n^o T0832 - Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy PERRIER, délégation de signature est donnée à Mlle Stéphanie DE SAINT-JEAN, attachée d'administration, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Guy PERRIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990044DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000035DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Bernard BOUHET, ingénieur de recherche, directeur de l'UMS n^o T1799 - Maison des sciences de l'homme - Alpes, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard BOUHET, délégation de signature est donnée à Mme Yolande COURION, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard BOUHET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n^o 990033DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000058DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Pierre BERARD, professeur, directeur de l'UMS n^o T5638 - Cellule de coordination documentaire nationale pour les mathématiques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre BERARD, délégation de signature est donnée à Mme Monique MARCHAND, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre BERARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990053DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000067DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Michel DION, directeur de recherche, directeur de la FR n^o W0008 - ELESA, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel DION, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude GIRARDET, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel DION dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990063DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000018DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Yves CHIARAMELLA, professeur, directeur de la FR n^o W0071 - Institut d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves CHIARAMELLA, délégation de signature est donnée à Mme Claudette ALLOSIO, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves CHIARAMELLA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n^o 990057DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000047DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Claude BERTHIER, directeur de recherche, directeur de la FR n^o W0072 - Institut de la physique de la matière condensée, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude BERTHIER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis THOLENCE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude BERTHIER, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990042DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000054DR11 du 15-01-2000

Délégation est donnée à M. Pierre AMBROISE-THOMAS, professeur, directeur de l'ER n^o X2014 - Interactions cellulaires parasite-hôte, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT par fournisseur et par année civile.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 990049DR11 du 1^er septembre 1999 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000193DR12 du 19-04-2000

Délégation est donnée à M. Bernard SELLATO, directeur de l'UMR n^o C6571- Institut de recherche sur le Sud-Est asiatique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard SELLATO, délégation de signature est donnée à Mme Chantal ZHENG, maître de conférences, et à M. Bruno FOURGEAUD, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard SELLATO et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000192DR12 du 14-04-2000

Délégation est donnée à M. Paul CLAVIN, directeur de l'UMR n^o C6594 - Institut de recherche sur les phénomènes hors équilibre, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul CLAVIN, délégation de signature est donnée à M. Alain POCHEAU, professeur, M. Michel PROVANSAL, professeur, M. Joël QUINARD, chargé de recherche, et à Mme Marie-Pierre CHAUVE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul CLAVIN et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000198DR12 du 19-04-2000

Délégation est donnée à M. Guy DUBREUIL, directeur de l'UPS n^o S0846 - Station de primatologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy DUBREUIL, délégation de signature est donnée à Mme Nicole LAMBERT, technicien, et à Mme Marylaine BOURRELY, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Guy DUBREUIL et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000187DR12 du 30-04-2000

Délégation est donnée à M. Charles MAC DONALD, directeur de l'UMS n^o T1885 - Maison de l'Asie et du Pacifique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Charles MAC DONALD, délégation de signature est donnée à Mme Romy MAILLAND, attaché d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Charles MAC DONALD et à hauteur de 50 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000034DR13 du 23-05-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GAUDIN, directeur de l'UMR n^o C5112 - Centre comparatif d'études des politiques publiques et des espaces locaux (CEPEL), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, dans la limite de 50 000 F HT par commande. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 124 378 F HT ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois ;
- les bons de transport présentés à l'agence de voyage Carlson Wagon Lit (Midi-Libre Voyages, Indépendant Voyages).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre GAUDIN, délégation de signature est donnée à Mme Fernande BARBRY, secrétaire d'administration de la recherche, et à M. Pierre VALARIE, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre GAUDIN et dans les limites de cette délégation.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000021DR13 du 20 mars 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000015DR14 du 02-06-2000

Délégation de signature est donnée à M. Luis FARINAS DEL CERRO, directeur de l'UMR n^o C5505 - Institut de recherche en informatique de Toulouse (IRIT), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées, dans la limite des dotations de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre des marchés notifiés, en cours de validité ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 150 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France et dans l'Union européenne ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Luis FARINAS DEL CERRO, délégation de signature est donnée à Mme Chantal MORAND, assistant ingénieur, à M. Daniel VENTRE, assistant ingénieur, à M. Serge FEDOU, ingénieur d'études, et à M. Gérard PADIOU, sous-directeur, aux fins susmentionnées et dans les mêmes limites.
Si le laboratoire n'est pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Midi-Pyrénées un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000016DR14 du 06-06-2000

Délégation de signature est donnée à M. Jacques VIGUE, directeur de l'UMR n^o C5589 - Laboratoire collisions, agrégats, réactivité, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées, dans la limite des dotations de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre des marchés notifiés, en cours de validité ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 150 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France et dans l'Union européenne ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques VIGUE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France ROLLAND, assistant ingénieur, aux fins susmentionnées et dans les mêmes limites.
Si le laboratoire n'est pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Midi-Pyrénées un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000013DR14 du 19-05-2000

Délégation de signature est donnée à Mme Hélène RICHARD-FOY, directeur de l'IFR n^o Y0002 - Institut de biologie cellulaire et de génétique (IBCG), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées, dans la limite des dotations de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre des marchés notifiés, en cours de validité ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 150 000 F TTC par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France et dans l'Union européenne ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Hélène RICHARD-FOY, délégation de signature est donnée à Mlle Christine BAILLAT, technicien, aux fins susmentionnées et dans les mêmes limites.
Si le laboratoire n'est pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Midi-Pyrénées un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000206DR15 du 13-01-2000

Délégation est donnée à M. Patrick GENTIEN, directeur de l'UMR n^o C0010 - Centre de recherche en écologie marine et aquaculture de l'Houmeau, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick GENTIEN, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Guy SAURIAU, chargé de recherche, et à Mlle Armelle BONPAIN, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick GENTIEN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 970468DR15 en date du 13 mai 1997 est abrogée.

DÉC. n^o 000288DR15 du 03-01-2000

Délégation est donnée à M. Claude RAYNAUT, directeur de l'UMR n^o C5036 - Sociétés, santé, développement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude RAYNAUT, délégation de signature est donnée à Mme Annie HUBERT, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude RAYNAUT et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990572DR15 en date du 21 juin 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 000316DR15 du 03-01-2000

Délégation est donnée à M. Philippe FLUZIN, directeur de l'UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux, et Mme Françoise BECHTEL, directeur adjoint, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe FLUZIN et Mme Françoise BECHTEL, délégation de signature est donnée à M. Max SCHVOERER, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe FLUZIN et Mme Françoise BECHTEL et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990550DR15 en date du 17 juin 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 000137DR15 du 03-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe RIGAUD, directeur de l'UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Philippe RIGAUD, délégation de signature est donnée à Mme Françoise DELPECH, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Philippe RIGAUD et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 980030DR15 en date du 13 janvier 1998 est abrogée.

DÉC. n^o 000433DR15 du 03-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GESSON, directeur de l'UMR n^o C6514 - Synthèse et réactivité des substances naturelles, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre GESSON, délégation de signature est donnée à Mme Claudine DUMIOT, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre GESSON et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 970515DR15 en date du 27 mai 1997 est abrogée.

DÉC. n^o 000435DR15 du 03-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Paul LALLEMAND, directeur de l'UMR n^o C6610 - Laboratoire de mécanique des solides, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul LALLEMAND, délégation de signature est donnée à MM. Daniel NICOLAS, professeur, et Pierre MASSE, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Paul LALLEMAND et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 970516DR15 en date du 4 juin 1997 est abrogée.

DÉC. n^o 000432DR15 du 03-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean MIMAULT, directeur de l'UMR n^o C6630 - Laboratoire de métallurgie physique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean MIMAULT, délégation de signature est donnée à M. Alain GUILLON, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean MIMAULT et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 980217DR15 en date du 12 mars 1998 est abrogée.

DÉC. n^o 000355DR15 du 03-01-2000

Délégation est donnée à M. Andreas BIKFALVI, directeur de la FRE n^o K2240 - Laboratoire des facteurs de croissance et de la différenciation cellulaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Andreas BIKFALVI, délégation de signature est donnée à Mme Martine DELBOS, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Andreas BIKFALVI et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000470DR15 du 03-01-2000

Délégation est donnée à M. Bernard LEGUBE, directeur de l'ESA n^o Q6008 - Laboratoire de chimie de l'eau et de l'environnement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard LEGUBE, délégation de signature est donnée à M. Joseph DE LAAT, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard LEGUBE et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000475DR15 du 07-02-2000

Délégation est donnée à M. Christian-Jacques LARSEN, directeur de l'ESA n^o Q6031 - Laboratoire d'immunologie et interactions moléculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian-Jacques LARSEN, délégation de signature est donnée à M. Jacques FRERE, professeur des universités, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian-Jacques LARSEN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 970559DR15 du 20 juin 1997 est abrogée.

DÉC. n^o 000471DR15 du 18-04-2000

Délégation est donnée à M. Serge DELROT, directeur de l'ESA n^o Q6161 - Transports des assimilats, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge DELROT, délégation de signature est donnée à M. Pierre COUTOS-THEVENOT, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Serge DELROT et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990552DR15 du 18 juin 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 00A011DR18 du 01-06-2000

Délégation est donnée à M. Jean CEYLERETTE, directeur de l'UMR n^o C8519 - Savoirs et textes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie ;
- les attestations de service fait des factures quels qu'en soient les montants.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean CEYLERETTE, délégation de signature est également donnée à Mme Fabienne BLAISE, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean CEYLERETTE.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie un double des bons de commande et ordres de mission émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 00A010DR18 du 02-05-2000

La présente décision annule et remplace la décision n^o 99A049DR18 en date du 1^er septembre 1999.
Délégation est donnée à M. Daniel TANRE, directeur de l'UMR n^o C8524 - Arithmétique, géométrie, analyse, topologie (AGAT), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie ;
- les attestations de service fait des factures quels qu'en soient les montants.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel TANRE, délégation de signature est également donnée à M. Vincent THILLIEZ, professeur des universités, ou à M. François RECHER, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel TANRE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. no 00A012DR18 du 05-06-2000

 

Délégation est donnée à M. Jean-Claude MICHALSKI, directeur adjoint de l'UMR n^o C8576 - Glycobiologie structurale et fonctionnelle, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais et Picardie, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission à destination de la France, des pays de la Communauté européenne, de la Suisse, de la Norvège, des États-Unis, du Canada et du Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie ;
- les attestations de service fait des factures quels qu'en soient les montants.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude MICHALSKI, délégation de signature est également donnée à M. Dominique LEGRAND, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Claude MICHALSKI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 002029DR20 du 02-05-2000

Délégation est donnée à M. Alain POISSON, directeur de l'ESA n^o Q7077 - Laboratoire de physique et chimie marines, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France et dans l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Côte d'Azur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain POISSON, délégation de signature est donnée à M. Louis PRIEUR, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain POISSON et dans les limites de cette délégation.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 990001DR20 du 5 janvier 1999.
L'application de cette décision prend effet au 1^er mai 2000 et prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.