Délégations de signature BO 07-2003

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Sommaire RMLR

Délégations de signature

Administration centrale

M. Paul VIGNY

DÉC. n^o 030032DAJ du 05-05-2003

Délégation est donnée à M. Paul VIGNY, directeur scientifique adjoint au département Sciences chimiques, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, un accord de coopération entre le CNRS, l’Université Jagellonne de Cracovie (Pologne) et l’Université d’Orléans. La signature de cet accord aura lieu à Cracovie en Pologne.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

IN2P3

M. Brice KERBER
M. Daniel GUERREAU
M. Marcel LIEUVIN
Mme Martine GAUDY
Mme Hélène YAKOVLEV
Mme Éliane PERRET
M. Kamal BARAKAT

DÉC. n^o 030031INPN du 15-04-2003

Délégation de signature est donnée à M. Brice KERBER, directeur adjoint administratif à l’IN2P3, à M. Daniel GUERREAU, directeur adjoint scientifique à l’IN2P3, et à M. Marcel LIEUVIN, directeur adjoint technique à l’IN2P3 :
- aux fins de gestion de l’institut, de représentation du Centre national de la recherche scientifique dans tous les actes ressortissant à la mission de l’Institut et en particulier, la préparation et l’exécution du budget de l’Institut :
- aux fins de gestion des personnels relevant du décret n^o 85 -1482 du 30 décembre 1985 relatif aux statuts particuliers de certains corps de fonctionnaires de physique nucléaire de l’IN2P3 du Centre national de la recherche scientifique.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Brice KERBER, de M. Daniel GUERREAU et de M. Marcel LIEUVIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine GAUDY, chef du service des personnels et des ressources humaines de l’IN2P3, à Mme Hélène YAKOVLEV, chef du service du budget et des affaires financières de l’IN2P3, à Mme Éliane PERRET, chef du service des affaires internationales de l’IN2P3, et à M. Kamal BARAKAT, chef du service de l’informatique et de l’administration générale de l’IN2P3, pour les actes et documents se rapportant aux compétences de leurs services respectifs.
La présente décision prend effet à compter du 14 avril 2003. Elle abroge la décision n^o 030025INPN du 17 février 2003.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

IN2P3

M. Brice KERBER
M. Marcel LIEUVIN
Mme Hélène YAKOVLEV

DÉC. n^o 030034INPN du 15-04-2003

Délégation de signature est donnée à M. Brice KERBER, directeur adjoint administratif, à M. Marcel LIEUVIN, directeur adjoint technique, et à Mme Hélène YAKOVLEV, chef du service du budget et des affaires financières, à l’effet de signer les actes et documents concernant la passation des marchés publics de l’IN2P3.
La présente décision prend effet à compter du 14 avril 2003. Elle abroge la décision n^o 030026INPN du 17 février 2003.

Signé : Michel Spiro, directeur de l’IN2P3

STIC

M. Francis JUTAND

DÉC. n^o 030020STIC du 05-03-2003

Délégation est accordée à M. Francis JUTAND, directeur du département Sciences et technologies de l’information et de la communication du CNRS, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les statuts du groupement d’intérêt scientifique « Institut de recherche sur les composants logiciels et matériels pour l’information et la communication avancée ».

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SDU

Mme Sylvie JOUSSAUME
M. Gérard VIVIER
Mme Nicole BLONDIN
Mme Fabienne CASOLI
M. John LUDDEN

DÉC. n^o 030028DAJ du 29-04-2003

Délégation de signature est donnée à Mme Sylvie JOUSSAUME, en sa qualité de directrice du département des sciences de l’Univers du CNRS, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, les actes relevant des domaines suivants :
a) Structures opérationnelles de recherche et de service :
- les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;
- les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;
- les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;
- les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
- les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;
b) Gestion scientifique :
- les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;
- les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.
Délégation de signature est donnée à Mme Sylvie JOUSSAUME, en sa qualité de directrice de l’Institut national des sciences de l’Univers (INSU) du CNRS, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, les actes relevant des domaines suivants :
- l’attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS ;
- l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- l’attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur au triple du seuil des marchés passés sans formalités préalables.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylvie JOUSSAUME, délégation est donnée à M. Gérard VIVIER, directeur administratif de l’Institut national des sciences de l’Univers, et à Mme Nicole BLONDIN, chef du service administratif du département des sciences de l’Univers, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de Mme Sylvie JOUSSAUME, les actes, décisions et conventions mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylvie JOUSSAUME, de M. Gérard VIVIER et de Mme Nicole BLONDIN, délégation est donnée à Mme Fabienne CASOLI, directrice scientifique adjointe du département des sciences de l’Univers, et à M. John LUDDEN, directeur scientifique adjoint du département des sciences de l’Univers, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de Mme Sylvie JOUSSAUME, les décisions mentionnées aux paragaphes a) 5^eet 6^e alinéas et b) 3^e et 4^e alinéas ci-dessus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

INSU

M. Stéphane BOUQUET

DÉC. n^o 030078INSU du 13-05-2003

En cas d’absence ou d’empêchement du directeur administratif de l’Institut national des sciences de l’Univers, M. Stéphane BOUQUET, assistant ingénieur, responsable du service de gestion des personnels hors statut de l’Institut national des sciences de l’Univers, reçoit délégation pour signer, dans le domaine de gestion des personnels hors statuts :
- les copies certifiées conformes aux originaux,
- les documents d’accusé de réception des plis,
- les bordereaux d’accompagnement des pièces,
- les documents liés aux déclarations sociales.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 020188INSU du 18 septembre 2002 et prend effet le 13 mai 2003.

Signé : Sylvie Joussaume, directrice de l’INSU

INSU

M. André MARIOTTI

DÉC. n^o 030079INSU du 13-05-2003

M. André MARIOTTI, professeur des universités, reçoit délégation de signature de la directrice de l’Institut national des sciences de l’Univers pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^e alinéa de l’article 4 et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n^o 85-218 du 13 février 1985.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 020003INSU du 2 avril 2002 et prend effet le 13 mai 2003.

Signé : Sylvie Joussaume, directrice de l’INSU

INSU

Mme Fabienne CASOLI

DÉC. n^o 030080INSU du 13-05-2003

Mme Fabienne CASOLI, astronome, reçoit délégation de signature de la directrice de l’Institut national des sciences de l’Univers pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^e alinéa de l’article 4 et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n^o 85-218 du 13 février 1985.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010169INSU du 11 décembre 2001 et prend effet le 13 mai 2003.

Signé : Sylvie Joussaume, directrice de l’INSU

INSU

M. John LUDDEN

DÉC. n^o 030081INSU du 13-05-2003

M. John LUDDEN, directeur de recherche, reçoit délégation de signature de la directrice de l’Institut national des sciences de l’Univers pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^e alinéa de l’article 4 et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n^o 85-218 du 13 février 1985.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 020141INSU du 5 novembre 2002 et prend effet le 13 mai 2003.

Signé : Sylvie Joussaume, directrice de l’INSU

INSU

M. Sander VAN DER LEEUW

DÉC. n^o 030064INSU du 28-04-2003

M. Sander VAN DER LEEUW, professeur des universités, reçoit délégation de signature du directeur de l’Institut national des sciences de l’Univers pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^e alinéa de l’article 4 et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n^o 85-218 du 13 février 1985.

Signé : Philippe Gillet, directeur de l’INSU

INSU

M. Sander VAN DER LEEUW

DÉC. n^o 030082INSU du 13-05-2003

M. Sander VAN DER LEEUW, professeur des universités, reçoit délégation de signature de la directrice de l’Institut national des sciences de l’Univers pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^e alinéa de l’article 4 et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n^o 85-218 du 13 février 1985.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 030064INSU du 28 avril 2003 et prend effet le 13 mai 2003.

Signé : Sylvie Joussaume, directrice de l’INSU

INSU

M. Gérard VIVIER
M. Alain BERTRAM
M. Martial BARBLU
M. Guy MORALY
M. Eustratios MANOUSSIS

DÉC. n^o 030083INSU du 13-05-2003

M. Gérard VIVIER, ingénieur de recherche, reçoit délégation de signature de la directrice de l’Institut national des sciences de l’Univers pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^e alinéa de l’article 4 et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n^o 85-218 du 13 février 1985.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard VIVIER, M. Alain BERTRAM, chef du service du budget, M. Martial BARBLU, responsable du secteur INSU de la délégation Paris Michel-Ange, M. Guy MORALY, chef du service des marchés, et M. Eustratios MANOUSSIS, responsable des moyens informatiques, reçoivent délégation pour signer en ses lieu et place.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 020002INSU du 20 mars 2002 et prend effet le 13 mai 2003.

Signé : Sylvie Joussaume, directrice de l’INSU

INSU

M. Bernard DELAY

DÉC. n^o 030095INSU du 26-05-2003

M. Bernard DELAY, directeur de recherche, reçoit délégation de signature de la directrice de l’Institut national des sciences de l’Univers pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^e alinéa de l’article 4 et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n^o 85-218 du 13 février 1985, à compter du 1^er juin 2003.

Signé : Sylvie Joussaume, directrice de l’INSU

DRI

M. Jean-Luc CLÉMENT

DÉC. n^o 030011DDRI du 16-05-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Luc CLÉMENT, directeur des relations internationales, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, un protocole d’accord pour le financement et la gestion de bourses « European Young Investigator » (EURYI).
La signature de ce protocole aura lieu à Oegstgeest, Pays-Bas, le 19 mai 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DRI

M. Patrick SAUBOST

DÉC. n^o 030010DDRI du 15-05-2003

Délégation est donnée à M. Patrick SAUBOST, délégué régional pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais et Picardie, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, un avenant de renouvellement et d’adhésion à la convention constitutive du GDRE « Intégrines et transfert d’information ». La signature de cette convention aura lieu à Luxembourg.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DR04 - Île-de-France Sud

M. Jean-Paul CARESSA
Mme Agnès NETTER
Mme Françoise BARRIÈRE

DÉC. n^o 030033DAJ du 14-05-2003

À l’article 1-2 de la décision n^o 010098DCAJ du 18 octobre 2001 [donnant délégation de signature à M. Jean-Paul CARESSA, délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud], les mots « ingénieure d’études, chargée d’affaires générales de la délégation Île-de-France Sud » sont remplacés par les mots « ingénieure de recherche, responsable du service des affaires générales de la délégation Île-de-France Sud ».
Dans la décision n^o 010098DCAJ du 18 octobre 2001 susvisée, l’article 1-3 est ainsi rédigé :
« Art. 1-3. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul CARESSA, de Mme Agnès NETTER et de Mme Françoise BARRIÈRE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France SIRE, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Île-de-France Sud, aux fins mentionnées à l’article 1^er ci-dessus, à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Jean-Paul CARESSA. »

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

DR04 - Île-de-France Sud

Mme Agnès NETTER
Mme Françoise BARRIÈRE
M. Jacques MONGÉ
Mme Marie-Paule RABOISSON

DÉC. n^o 03A030DR04 du 23-05-2003

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul CARESSA, délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, délégation est donnée à Mme Agnès NETTER, ingénieure de recherche, adjointe au délégué régional, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Jean-Paul CARESSA.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Agnès NETTER, délégation de signature est également donnée à Mme Françoise BARRIÈRE, ingénieure de recherche, responsable du service des affaires générales, aux mêmes fins.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Agnès NETTER et de Mme Françoise BARRIÈRE, délégation de signature est également donnée à M. Jacques MONGÉ, ingénieur de recherche, à Mme Marie-France SIRE, responsable du service des personnels et des ressources humaines, et à Mme Marie-Paule RABOISSON, ingénieure d’études, adjointe au chef des services financiers, aux mêmes fins.
La décision n^o 01A111DR04 du 5 novembre 2001 est abrogée.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

DR05 - Île-de-France Ouest et Nord

M. Philippe BEAUFILS
Mme Michèle SAUMON
M. Frédéric GAULTIER

DÉC. n^o 030038DR05 du 09-05-2003

Délégation est donnée à M. Philippe BEAUFILS, chef du projet BFC et chef du bureau des systèmes d’information de la direction des finances, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles du projet BFC :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 800 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Délégation est donnée à Mme Michèle SAUMON, directrice des finances, ou à M. Frédéric GAULTIER, adjoint à la directrice des finances, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles du projet BFC :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 800 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020164DR05 du 1^er septembre 2002 et la décision n^o 030008DR05 du 10 mars 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement de directrice de la direction des finances du CNRS ou de son adjoint ou du changement du directeur du projet BFC.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

DR07 - Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône

M. Bruno ANDRAL
Mme Florence PIAUD
Mme Marie-Claude LAMBELIN
Mme Jacqueline BECKER
Mme Lydia MOHA
M. Michel JANVIER

DÉC. n^o 030076DR07 du 01-06-2003

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes, délégation de signature est donnée, en ce qui concerne le site Vallée du Rhône, à M. Bruno ANDRAL, délégué régional adjoint pour le site Vallée du Rhône de la délégation Rhône-Alpes, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP et de M. Bruno ANDRAL, délégation est donnée à Mme Florence PIAUD, ingénieure d’études, responsable du service du personnel et des ressources humaines, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice de ses fonctions d’ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, de M. Bruno ANDRAL et de Mme Florence PIAUD, délégation est donnée à Mme Marie-Claude LAMBELIN, ingénieure d’études, à l’effet de signer les ordres de paiement, les mandats, les titres de recettes (ORC), les annulations (AORC), les certificats administratifs, tous courriers relatifs à la gestion administrative des contrats et conventions, les ordres de missions, factures afférentes aux bons de transport et décomptes de frais de mission, et les décisions de subvention plafonnées à 90 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, de M. Bruno ANDRAL, de Mme Florence PIAUD, de Mme Marie-Claude LAMBELIN, délégation est donnée à Mme Jacqueline BECKER, technicienne, à l’effet de signer les commandes de bons de transport.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, de M. Bruno ANDRAL, de Mme Florence PIAUD, de Mme Marie-Claude LAMBELIN, de Mme Jacqueline BECKER, délégation est donnée à Mme Lydia MOHA, technicienne, à l’effet de signer les commandes de bons de transport.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, de M. Bruno ANDRAL, de Mme Florence PIAUD, délégation est donnée à M. Michel JANVIER, assistant ingénieur, à l’effet de signer les procès-verbaux de réception des travaux.
La décision n^o 020144DR07 du 1^er mars 2002 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juin 2003.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

DR15 - Aquitaine et Poitou-Charentes

Mme Jeanne JORDANOV
Mlle Laurence GIMENEZ

DÉC. n^o 030069DR15 du 19-05-2003

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Jeanne JORDANOV, déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, délégation est donnée à Mlle Laurence GIMENEZ, ingénieure d’études, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Mme Jeanne JORDANOV, pour la journée du mardi 20 mai 2003.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Jean-Luc CLÉMENT
M. François BIENENFELD

DÉC. n^o 030028DR16 du 21-05-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Luc CLÉMENT, directeur des relations internationales, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de la DRI :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
b) les commandes d’un montant inférieur à 1 000 € HT, soit 1 196 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a) ;
c) les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays étrangers sous réserve des pays nécessitant des autorisations particulières, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris Michel-Ange.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc CLÉMENT, délégation est donnée à M. François BIENENFELD, adjoint administratif auprès du directeur des relations internationales, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030005DR16 du 31 octobre 2002 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 21 mai 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

DRRA - Rhône-Alpes

Mme Véronique DEBISSCHOP
M. Bernard JOLLANS
M. Jacques VINCENT
Mme Sylvie BIJAOUI
M. Bruno ANDRAL
Mlle Florence PIAUD
Mme Michèle GRANGER-SCHNARR

DÉC. n^o 030038DAJ du 27-05-2000

Délégation est donnée à Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, à l’effet de signer, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, les actes relevant des domaines suivants :

a) Gestion des personnels :
notamment :

- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;
- les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l'article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 ;
- les décisions d’ouverture des concours externes d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche, prises en application du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les décisions de désignation des jurys d’examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ;
b) Organisation et fonctionnement des services :
- les décisions de nomination des responsables de la délégation Rhône-Alpes, à l’exception des délégué(e)s régionaux adjoints ;
- les décisions de nomination de l’inspecteur d’hygiène et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité ;
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
- les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ;
- les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ;
- les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers ;
c) Relations avec les partenaires :
- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;
- les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;
- les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;
- les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ;
- les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;
- les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;
- les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;
- les conventions d’adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 1 500 € ;
- les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription qui impliquent des unités relevant d’autres circonscriptions ;

d) Les dons et legs :
- les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer ;

e) Déclarations diverses :
- les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi n^o 76-663 du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l’environnement] ;
- le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi n^o 88-1138 du 20 décembre 1988 modifiée [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales] ;

f) Subventions :
- l’attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS ;
- l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil des marchés passés sans formalités préalables ;
- l’attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration, dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple du seuil des marchés passés sans formalités préalables ;

g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits :
- les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au Centre entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale de la circonscription Rhône-Alpes, délégation de signature est donnée à M. Bernard JOLLANS, délégué régional adjoint pour le site Alpes de la circonscription Rhône-Alpes, aux fins mentionnées ci-dessus à l’exception des actes excédant le cadre de ce site.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP et de M. Bernard JOLLANS, délégation de signature est donnée à M. Jacques VINCENT, chef du service des ressources humaines pour le site Alpes de la circonscription Rhône-Alpes, aux fins mentionnées ci-dessus à l’exception du paragraphe b) Organisation et fonctionnement des services.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, de M. Bernard JOLLANS et de M. Jacques VINCENT, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie BIJAOUI, responsable des affaires générales pour le site Alpes de la circonscription Rhône-Alpes, aux fins mentionnées ci-dessus à l’exception du paragraphe b) Organisation et fonctionnement des services.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale de la circonscription Rhône-Alpes, délégation de signature est donnée à M. Bruno ANDRAL, délégué régional adjoint pour le site Vallée du Rhône de la circonscription Rhône-Alpes, aux fins mentionnées ci-dessus à l’exception des actes excédant le cadre de ce site.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP et de M. Bruno ANDRAL, délégation de signature est donnée à Mlle Florence PIAUD, responsable du service du personnel et des ressources humaines pour le site Vallée du Rhône, aux fins mentionnées ci-dessus à l’exception du paragraphe b) Organisation et fonctionnement des services.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, de M. Bruno ANDRAL et de Mlle Florence PIAUD, délégation de signature est donnée à Mme Michèle GRANGER-SCHNARR, responsable du service de partenariat et de valorisation pour le site Vallée du Rhône de la circonscription Rhône-Alpes, aux fins mentionnées ci-dessus à l’exception du paragraphe b) Organisation et fonctionnement des services.
La décision n^o 030038DCAJ du 5 septembre 2000 modifiée est abrogée.
La présente décision prendra effet à compter du 1^er juin 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Laboratoires

UPR n^o A2147 - Dynamique de l’évolution humaine : individu, population, espèce

Mme Joëlle ROBERT-LAMBLIN
Mme Monique TERSIS
Mme Marie-France LEROY

DÉC. n^o 020024DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Joëlle ROBERT-LAMBLIN, directrice de l’UPR n^o A2147 - Dynamique de l’évolution humaine : individu, population, espèce, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Joëlle ROBERT-LAMBLIN, délégation de signature est donnée à Mme Monique TERSIS, technicienne de la recherche, et à Mme Marie-France LEROY, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010053DR01 du 1^er août 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UPR n^o A2147 - Dynamique de l’évolution humaine : individu, population, espèce

Mme Monique TERSIS
Mme Marie-France LEROY

DÉC. n^o 020025DR01 du 11-04-203

Délégation est donnée à Mme Monique TERSIS, technicienne, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UPR n^o A2147 - Dynamique de l’évolution humaine : individu, population, espèce :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Monique TERSIS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-France LEROY, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joëlle Robert-Lamblin, directrice de l’UPR n^o A2147

UMR n^o C7106 - Centre d’études et de recherches de science administrative

M. Jacques CHEVALLIER
Mme Marie-Christine KESSLER

DÉC. n^o 020052DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jacques CHEVALLIER, directeur de l’UMR n^o C7106 - Centre d’études et de recherches de science administrative, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques CHEVALLIER, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Christine KESSLER, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7106 - Centre d’études et de recherches de science administrative

Mme Marie-Christine KESSLER

DÉC. n^o 020053DR01 du 22-04-2003

Délégation est donnée à Mme Marie-Christine KESSLER, directrice de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7106 - Centre d’études et de recherches de science administrative :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Chevallier, directeur de l’UMR n^o C7106

UMR n^o C8554 - Laboratoire de sciences cognitives et psycholinguistique

M. Emmanuel DUPOUX
Mme Susanna FRANCK
Mme Brigitte BRUNET-BISSON
M. Michel DUTAT

DÉC. n^o 020104DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Emmanuel DUPOUX, directeur de l’UMR n^o C8554 - Laboratoire de sciences cognitives et psycholinguistique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Emmanuel DUPOUX, délégation de signature est donnée à Mme Susanna FRANCK, ingénieure d’études, à Mme Brigitte BRUNET-BISSON, technicienne de la recherche, et à M. Michel DUTAT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8554 - Laboratoire de sciences cognitives et psycholinguistique

Mme Susanna FRANCK
Mme Brigitte BRUNET-BISSON

DÉC. n^o 020105DR01 du 15-04-2003

Délégation est donnée à Mme Susanna FRANCK, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8554 - Laboratoire de sciences cognitives et psycholinguistique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Susanna FRANCK, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Brigitte BRUNET-BISSON, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Emmanuel Dupoux, directeur de l’UMR n^o C8554

UMR n^o C8567 - Centre de recherches comparées sur les sociétés anciennes

M. François LISSARRAGUE
Mme Catherine DARBO-PESCHANSKI
Mme Rosine ADDA
Mme Anne COLLINE
M. Andréas WITTENBURG

DÉC. n^o 020173DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. François LISSARRAGUE, directeur de l’UMR n^o C8567 - Centre de recherches comparées sur les sociétés anciennes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François LISSARRAGUE, délégation de signature est donnée à Mme Catherine DARBO-PESCHANSKI, chargée de recherche, à Mme Rosine ADDA, ingénieure d’études, à Mme Anne COLLINE, technicienne de recherche, et à M. Andréas WITTENBURG, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8567 - Centre de recherches comparées sur les sociétés anciennes

Mme Catherine DARBO-PESCHANSKI
Mme Rosine ADDA
Mme Anne COLLINE
M. Andréas WITTENBURG

DÉC. n^o 020174DR01 du 11-04-2003

Délégation est donnée à Mme Catherine DARBO-PESCHANSKI, chargée de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8567 - Centre de recherches comparées sur les sociétés anciennes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine DARBO-PESCHANSKI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Rosine ADDA, ingénieure d’études.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine DARBO-PESCHANSKI et de Mme Rosine ADDA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anne COLLINE, technicienne de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine DARBO-PESCHANSKI, de Mme Rosine ADDA et de Mme Anne COLLINE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Andréas WITTENBURG, maître de conférences.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Lissarrague, directeur de l’UMR n^o C8567

UMR n^o C8586 - Pôle de recherche pour l’organisation et la diffusion de l’information géographique

Mme Marie-Françoise COUREL
Mme Denise LEGRAND

DÉC. n^o 020137DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Marie-Françoise COUREL, directrice de l’UMR n^o C8586 - Pôle de recherche pour l’organisation et la diffusion de l’information géographique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Françoise COUREL, délégation de signature est donnée à Mme Denise LEGRAND, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8586 - Pôle de recherche pour l’organisation et la diffusion de l’information géographique

Mme Denise LEGRAND

DÉC. n^o 020136DR01 du 09-04-2003

Délégation est donnée à Mme Denise LEGRAND, assistante ingénieure, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8586 - Pôle de recherche pour l’organisation et la diffusion de l’information géographique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-Françoise Courel, directrice de l’UMR n^o C8586

UMR n^o C8595 - Modélisations appliquées, trajectoires institutionnelles, stratégies socioéconomiques (MATISSE)

M. Jean-Luc OUTIN
Mme Édith ARCHAMBAULT
M. Roland LANTNER
M. Bernard PAULRE
Mme Marie COTRELL

DÉC. n^o 020127DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Luc OUTIN, directeur de l’UMR n^o C8595 - Modélisations appliquées, trajectoires institutionnelles, stratégies socioéconomiques (MATISSE), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc OUTIN, délégation de signature est donnée à Mme Édith ARCHAMBAULT, professeure des universités, à M. Roland LANTNER, professeur des universités, à M. Bernard PAULRE, professeur des universités, et à Mme Marie COTRELL, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8595 - Modélisations appliquées, trajectoires institutionnelles, stratégies socioéconomiques (MATISSE)

Mme Édith ARCHAMBAULT
M. Roland LANTNER
M. Bernard PAULRE
Mme Marie COTRELL

DÉC. n^o 020126DR01 du 17-04-2003

Délégation est donnée à Mme Édith ARCHAMBAULT, professeure des universités, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8595 - Modélisations appliquées, trajectoires institutionnelles, stratégies socioéconomiques (MATISSE) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Édith ARCHAMBAULT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Roland LANTNER, professeur des universités.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Édith ARCHAMBAULT et de M. Roland LANTNER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard PAULRE, professeur des universités.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Édith ARCHAMBAULT, de M. Roland LANTNER et de M. Bernard PAULRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie COTRELL, professeure des universités.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Luc Outin, directeur de l’UMR n^o C8595

GDR n^o G2349 - Diachronie du français et évolution des langues

Mme Christiane MARCHELLO-NIZIA
Mme Sophie PREVOST

DÉC. n^o 020059DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Christiane MARCHELLO-NIZIA, directrice du GDR n^o G2349 - Diachronie du français et évolution des langues, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christiane MARCHELLO-NIZIA, délégation de signature est donnée à Mme Sophie PREVOST, technicienne de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010016DR01 du 10 mai 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

GDR n^o G2349 - Diachronie du français et évolution des langues

Mme Sophie PREVOST

DÉC. n^o 020058DR01 du 20-04-2003

Délégation est donnée à Mme Sophie PREVOST, technicienne de recherche, à l’effet de signer, au nom de la directrice du GDR n^o G2349 - Diachronie du français et évolution des langues :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christiane Marchello-Nizia, directrice du GDR n^o G2349

FRE n^o K2332 - Écritures de la modernité

M. Michel COLLOT
M. Jacques LECARME

DÉC. n^o 020032DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Michel COLLOT, directeur de la FRE n^o K2332 - Écritures de la modernité, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel COLLOT, délégation de signature est donnée à M. Jacques LECARME, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 010055DR01 du 23 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2332 - Écritures de la modernité

M. Jacques LECARME

DÉC. n^o 020033DR01 du 29-04-2003

Délégation est donnée à M. Jacques LECARME, professeur des universités, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2332 - Écritures de la modernité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Collot, directeur de la FRE n^o K2332

FR n^o W2252 - Institut de recherche fédératif Necker - Enfants malades

M. Paul A. KELLY
Mme Charlotte SUMIDA

DÉC. n^o 020100DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée au professeur Paul A. KELLY, directeur de la FR n^o W2252 - Institut de recherche fédératif Necker - Enfants malades, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul A. KELLY, délégation de signature est donnée à Mme Charlotte SUMIDA, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FR n^o W2252 - Institut de recherche fédératif Necker - Enfants malades

Mme Charlotte SUMIDA

DÉC. n^o 020101DR01 du 14-06-2002

Délégation est donnée à Mme Charlotte SUMIDA, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W2252 - Institut de recherche fédératif Necker - Enfants malades :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Paul A. Kelly, directeur de la FR n^o W2252

UPR n^o A0015 - Laboratoire interfaces et systèmes électrochimiques

M. Claude DESLOUIS
M. François HUET
M. Bernard TRIBOLLET

DÉC. n^o 030006DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Claude DESLOUIS, directeur de l’UPR n^o A0015 - Laboratoire interfaces et systèmes électrochimiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude DESLOUIS, délégation de signature est donnée à M. François HUET, directeur de recherche, ou à M. Bernard TRIBOLLET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UPR n^o A0015 - Laboratoire interfaces et systèmes électrochimiques

M. François HUET
M. Bernard TRIBOLLET

DÉC. n^o 030007DR02 du 06-02-2003

Délégation est donnée à M. François HUET, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A0015 - Laboratoire interfaces et systèmes électrochimiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François HUET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard TRIBOLLET, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Deslouis, directeur de l’UPR n^o A0015

UMR n^o C7046 - Laboratoire de physique des géomatériaux

Mme Maria ZAMORA
M. Benoît VILLEMANT

DÉC. n^o 030041DR02 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Maria ZAMORA, directrice de l’UMR n^o C7046 - Laboratoire de physique des géomatériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Maria ZAMORA, délégation de signature est donnée à M. Benoît VILLEMANT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000021DR02 du 15 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7046 - Laboratoire de physique des géomatériaux

M. Benoît VILLEMANT

DÉC. n^o 030042DR02 du 28-04-2003

Délégation est donnée à M. Benoît VILLEMANT, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C7046 - Laboratoire de physique des géomatériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Maria Zamora, directrice de l’UMR n^o C7046

UMR n^o C7047 - Physicochimie des fluides géologiques

Mme Françoise PINEAU
M. Pierre AGRINIER

DÉC. n^o 030046DR02 du 01-05-2003

Délégation est donnée à Mme Françoise PINEAU, directrice de l’UMR n^o C7047 - Physicochimie des fluides géologiques, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise PINEAU, délégation de signature est donnée à M. Pierre AGRINIER, physicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010060DR02 du 24 juillet 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 010019DR02 du 19 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7047 - Physicochimie des fluides géologiques

M. Pierre AGRINIER

DÉC. n^o 030047DR02 du 01-05-2003

Délégation est donnée à M. Pierre AGRINIER, physicien, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C7046 - Laboratoire de physique des géomatériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Françoise Pineau, directrice de l’UMR n^o C7047

UMR n^o C7056 - Équipe de logique mathématique

Mme Françoise DELON
Mme Zoé CHATZIDAKIS
M. Patrick SIMONETTA

DÉC. n^o 030025DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Françoise DELON, directrice de l’UMR n^o C7056 - Équipe de logique mathématique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise DELON, délégation de signature est donnée à Mme Zoé CHATZIDAKIS, directrice de recherche, ou à M. Patrick SIMONETTA, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7056 - Équipe de logique mathématique

Mme Zoé CHATZIDAKIS
M. Patrick SIMONETTA

DÉC. n^o 030026DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Zoé CHATZIDAKIS, directrice de recherche, directrice adjointe, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C7056 - Équipe de logique mathématique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Zoé CHATZIDAKIS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick SIMONETTA, maître de conférences, membre du conseil du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Françoise Delon, directrice de l’UMR n^o C7056

UMR n^o C7068 - Laboratoire de mécanique physique

M. Pascal CHALLANDE
M. Philippe GUIBERT

DÉC. n^o 030029DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pascal CHALLANDE, directeur de l’UMR n^o C7068 - Laboratoire de mécanique physique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal CHALLANDE, délégation de signature est donnée à M. Philippe GUIBERT, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7068 - Laboratoire de mécanique physique

M. Philippe GUIBERT

DÉC. n^o 030030DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe GUIBERT, maître de conférences, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7068 - Laboratoire de mécanique physique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pascal Challande, directeur de l’UMR n^o C7068

UMR n^o C7086 - Interfaces, traitements, organisation et dynamique des systèmes

M. Michel DELAMAR
Mme Antoinette ARANDA
M. Bernard GALLAND

DÉC. n^o 030023DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel DELAMAR, directeur de l’UMR n^o C7086 - Interfaces, traitements, organisation et dynamique des systèmes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel DELAMAR, délégation de signature est donnée à Mme Antoinette ARANDA, ingénieure de recherche, ou à M. Bernard GALLAND, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7086 - Interfaces, traitements, organisation et dynamique des systèmes

Mme Antoinette ARANDA
M. Bernard GALLAND

DÉC. n^o 030024DR02 du 02-05-2003

Délégation est donnée à Mme Antoinette ARANDA, ingénieure de recherche, responsable gestion financière et administrative, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7086 - Interfaces, traitements, organisation et dynamique des systèmes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Antoinette ARANDA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard GALLAND, ingénieur d’études, responsable adjoint de la gestion financière.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Delamar, directeur de l’UMR n^o C7086

UMR n^o C7089 - Laboratoire d’informatique algorithmique, fondements et applications (LIAFA)

M. Jean-Éric PIN
M. Ahmed BOUAJJANI
Mme Anca MUSCHOLL

DÉC. n^o 030035DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Éric PIN, directeur de l’UMR n^o C7089 - Laboratoire d’informatique algorithmique, fondements et applications (LIAFA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Éric PIN, délégation de signature est donnée à M. Ahmed BOUAJJANI, professeur, ou à Mme Anca MUSCHOLL, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7089 - Laboratoire d’informatique algorithmique, fondements et applications (LIAFA)

Mme Noëlle DELGADO

DÉC. n^o 030036DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Noëlle DELGADO, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7089 - Laboratoire d’informatique algorithmique, fondements et applications (LIAFA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Éric Pin, directeur de l’UMR n^o C7089

UMR n^o C7580 - Département de sismologie

M. Jean-Pierre VILOTTE
M. Pascal BERNARD
Mlle Éléonore STUTZMAN

DÉC. n^o 030039DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre VILOTTE, directeur de l’UMR n^o C7580 - Département de sismologie, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre VILOTTE, délégation de signature est donnée à M. Pascal BERNARD, physicien des observatoires, ou à Mlle Éléonore STUTZMAN, physicienne adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7580 - Département de sismologie

M. Pascal BERNARD
Mlle Éléonore STUTZMAN

DÉC. n^o 030040DR02 du 29-04-2003

Délégation est donnée à M. Pascal BERNARD, physicien des observatoires, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7580 - Département de sismologie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal BERNARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mlle Éléonore STUTZMAN, physicienne adjointe, directrice adjointe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Vilotte, directeur de l’UMR n^o C7580

UMR n^o C7066 - Laboratoire de dynamique des ions, atomes et molécules

M. Paul INDELICATO
Mme Marie-Claude THEME

DÉC. n^o 030011DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Paul INDELICATO, directeur de l’UMR n^o C7066 - Laboratoire de dynamique des ions, atomes et molécules, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul INDELICATO, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claude THEME, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7066 - Laboratoire de dynamique des ions, atomes et molécules

Mme Marie-Claude THEME

DÉC. n^o 020053DR02 du 26-03-2003

Délégation est donnée à Mme Marie-Claude THEME, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7066 - Laboratoire de dynamique des ions, atomes et molécules :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Paul Indelicato, directeur de l’UMR n^o C7066

UMR n^o C7616 - Laboratoire de chimie théorique

M. Alain SILVI
M. Michel CAFFAREL
M. Patrick CHAQUIN

DÉC. n^o 030003DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain SILVI, directeur de l’UMR n^o C7616 - Laboratoire de chimie théorique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B, en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain SILVI, délégation de signature est donnée à M. Michel CAFFAREL, directeur de recherche, ou à M. Patrick CHAQUIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7616 - Laboratoire de chimie théorique

M. Michel CAFFAREL
M. Patrick CHAQUIN

DÉC. n^o 030004DR02 du 29-04-2003

Délégation est donnée à M. Michel CAFFAREL, directeur de recherche, coresponsable d’équipe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7616 - Laboratoire de chimie théorique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel CAFFAREL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick CHAQUIN, professeur, coresponsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Silvi, directeur de l’UMR n^o C7616

UMR n^o C7632 - Physiologie cellulaire et moléculaire des plantes

M. Alain ZACHOWSKI
M. Bruno SOTTA

DÉC. n^o 030031DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain ZACHOWSKI, directeur de l’UMR n^o C7632 - Physiologie cellulaire et moléculaire des plantes, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain ZACHOWSKI, délégation de signature est donnée à M. Bruno SOTTA, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C7632 - Physiologie cellulaire et moléculaire des plantes

M. Bruno SOTTA

DÉC. n^o 030032DR02 du 30-04-2003

Délégation est donnée à M. Bruno SOTTA, directeur de recherche, responsable d’équipe, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7632 - Physiologie cellulaire et moléculaire des plantes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Zachowski, directeur de l’UMR n^o C7632

UMR n^o C8553 - Département de mathématiques et applications

M. Marc ROSSO
Mme Bénédicte AUFFRAY
M. Benoît PERTHAME

DÉC. n^o 030052DR02 du 30-04-2003

Délégation est donnée à M. Marc ROSSO, directeur de l’UMR n^o C8553 - Département de mathématiques et applications, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc ROSSO, délégation de signature est donnée à Mme Bénédicte AUFFRAY, ingénieure de recherche, ou à M. Benoît PERTHAME, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8553 - Département de mathématiques et applications

Mme Bénédicte AUFFRAY
M. Benoît PERTHAME

DÉC. n^o 030051DR02 du 30-04-2003

Délégation est donnée à Mme Bénédicte AUFFRAY, ingénieure de recherche, responsable administrative, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8553 - Département de mathématiques et applications :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Bénédicte AUFFRAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Benoît PERTHAME, professeur des universités.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc Rosso, directeur de l’UMR n^o C8553

UMR n^o C8642 - Processus sélectif en chimie organique et bioorganique

M. Jean-Maurice MALLET
M. Jean-Bernard BAUDIN

DÉC. n^o 030021DR02 du 01-10-2002

Délégation est donnée à M. Jean-Maurice MALLET, directeur de l’UMR n^o C8642 - Processus sélectif en chimie organique et bioorganique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Maurice MALLET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Bernard BAUDIN, sous-directeur du département de chimie de l’ENS, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

UMR n^o C8642 - Processus sélectif en chimie organique et bioorganique

M. Jean-Bernard BAUDIN

DÉC. n^o 030022DR02 du 29-04-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Bernard BAUDIN, sous-directeur du département de chimie de l’ENS, gestionnaire du département, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8642 - Processus sélectif en chimie organique et bioorganique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Maurice Mallet, directeur de l’UMR n^o C8642

GDR n^o G2439 - Modélisation mathématique et simulation numérique liées aux études d’entreposage souterrain de déchets radioactifs

M. Alain BOURGEAT
Mme Yolande GUGLIELMETTI

DÉC. n^o 030045DR02 du 16-05-2003

Délégation est donnée à M. Alain BOURGEAT, directeur du GDR n^o G2439 - Modélisation mathématique et simulation numérique liées aux études d’entreposage souterrain de déchets radioactifs, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BOURGEAT, délégation de signature est donnée à Mme Yolande GUGLIELMETTI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

GDR n^o G2439 - Modélisation mathématique et simulation numérique liées aux études d’entreposage souterrain de déchets radioactifs

Mme Yolande GUGLIELMETTI

DÉC. n^o 030044DR02 du 16-05-2003

Délégation est donnée à Mme Yolande GUGLIELMETTI, technicienne, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2439 - Modélisation mathématique et simulation numérique liées aux études d’entreposage souterrain de déchets radioactifs :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Bourgeat, directeur du GDR n^o G2439

GDR n^o G2602 - Couleur

M. Jacques LAFAIT
M. Jean-Marc FRIGERIO
Mme Christine TRECUL

DÉC. n^o 030019DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jacques LAFAIT, directeur du GDR n^o G2602 - Couleur, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques LAFAIT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc FRIGERIO, professeur à l’Université Pierre-et-Marie-Curie, et à Mme Christine TRECUL, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

GDR n^o G2602 - Couleur

Mme Christine TRECUL
M. Jean-Marc FRIGERIO

DÉC. n^o 030020DR02 du 30-04-2003

Délégation est donnée à Mme Christine TRECUL, assistante ingénieure, gestionnaire du laboratoire, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2602 - Couleur :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine TRECUL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Marc FRIGERIO, professeur à l’Université Pierre-et-Marie-Curie, responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Lafait, directeur du GDR n^o G2602

GDR n^o G2611 - Protéines membranaires et spectrométrie de masse

Mlle Sandrine SAGAN
M. Gérard BOLBACH

DÉC. n^o 030008DR02 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mlle Sandrine SAGAN, directrice du GDR n^o G2611 - Protéines membranaires et spectrométrie de masse, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mlle Sandrine SAGAN, délégation de signature est donnée à M. Gérard BOLBACH, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

GDR n^o G2611 - Protéines membranaires et spectrométrie de masse

M. Gérard BOLBACH

DÉC. n^o 030009DR02 du 29-04-2003

Délégation est donnée à M. Gérard BOLBACH, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom de la directrice du GDR n^o G2611 - Protéines membranaires et spectrométrie de masse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sandrine Sagan, directrice du GDR n^o G2611

FRE n^o K2621 - Biochimie des signaux régulateurs cellulaires et moléculaires

M. Paul COHEN
M. Moncef LADJIMI

DÉC. n^o 030010DR02 du 01-03-2003

Délégation est donnée à M. Paul COHEN, directeur de la FRE n^o K2621 - Biochimie des signaux régulateurs cellulaires et moléculaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris B :
- en sa qualité d’ordonnateur secondaire et en sa qualité de personne responsable des marchés relevant de la nomenclature générale, et dans la limite des crédits disponibles sur les centres de dépenses suivants : 60135A, 389135, 586076, 586086, les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul COHEN, délégation de signature est donnée pour la période du 1^er mars 2003 au 31 décembre 2003 à M. Moncef LADJIMI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

PIR « Sciences biomédicales, santé et société »

Mme Martine BUNGENER
Mme Karine GAY

DÉC. n^o 030016DR03 du 10-03-2003

Délégation est donnée à Mme Martine BUNGENER, directrice du programme de recherche « Sciences biomédicales, santé et société », à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles du programme :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine BUNGENER, délégation de signature est donnée à Mme Karine GAY, assistante gestionnaire du programme, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

PIR « Sciences biomédicales, santé et société »

Mme Karine GAY

DÉC. n^o 030017DR03 du 10-03-2003

Délégation est donnée à Mme Karine GAY, assistante gestionnaire du programme « Sciences biomédicales, santé et société », à l’effet de signer, au nom de la directrice du programme :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement du programme.

Signé : Martine Bungener, directrice du programme « Sciences biomédicales, santé et société »

UPR n^o A0076 - Histoire des doctrines de la fin de l’Antiquité et du Haut Moyen Âge - Année philologique

Mme Marie-Odile GOULET-CAZE
Mme Martine VIDONI
M. Frédéric PLIN
M. Pierre-Paul CORSETTI

DÉC. n^o 030018DR03 du 11-03-2003

Délégation est donnée à Mme Marie-Odile GOULET-CAZE, directrice de l’UPR n^o A0076 - Histoire des doctrines de la fin de l’Antiquité et du Haut Moyen Âge - Année philologique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Odile GOULET-CAZE, délégation de signature est donnée à Mme Martine VIDONI, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Odile GOULET-CAZE et de Mme Martine VIDONI, délégation de signature est donnée à M. Frédéric PLIN, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Odile GOULET-CAZE, de Mme Martine VIDONI, et de M. Frédéric PLIN, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Paul CORSETTI, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 030004DR03 du 2 janvier 2003.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A0076 - Histoire des doctrines de la fin de l’Antiquité et du Haut Moyen Âge - Année philologique

Mme Martine VIDONI
M. Frédéric PLIN
M. Pierre-Paul CORSETTI

DÉC. n^o 030019DR03 du 11-03-2003

Délégation est donnée à Mme Martine VIDONI, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UPR n^o A0076 - Histoire des doctrines de la fin de l’Antiquité et du Haut Moyen Âge - Année philologique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine VIDONI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Frédéric PLIN, ingénieur d’études.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine VIDONI et de M. Frédéric PLIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre-Paul CORSETTI, ingénieur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 030005DR03 du 2 janvier 2003.

Signé : Marie-Odile Goulet-Caze, directrice de l’UPR n^o A0076

UMR n^o C8134 - Laboratoire techniques, territoires et sociétés

M. Jean-Marc OFFNER
M. Gilles JEANNOT
Mme Carole POURCHEZ

DÉC. n^o 030036DR03 du 15-05-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Marc OFFNER, directeur de l’UMR n^o C8134 - Laboratoire techniques, territoires et sociétés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc OFFNER, délégation de signature est donnée à M. Gilles JEANNOT, ingénieur divisionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc OFFNER et de M. Gilles JEANNOT, délégation de signature est donnée à Mme Carole POURCHEZ, ingénieure d’études à l’ENPC, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020023DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8134 - Laboratoire techniques, territoires et sociétés

M. Gilles JEANNOT
Mme Carole POURCHEZ

DÉC. n^o 030037DR03 du 15-05-2003

Délégation est donnée à M. Gilles JEANNOT, ingénieur divisionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8134 - Laboratoire techniques, territoires et sociétés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles JEANNOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Carole POURCHEZ, ingénieure d’études à l’ENPC.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020113DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Jean-Marc Offner, directeur de l’UMR n^o C8134

UMR n^o C8135 - Langage, langues et cultures d’Afrique noire

M. Bernard CARON
M. Henri TOURNEUX
Mme Catherine REIGNER

DÉC. n^o 030032DR03 du 25-04-2003

Délégation est donnée à M. Bernard CARON, directeur de l’UMR n^o C8135 - Langage, langues et cultures d’Afrique noire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CARON, délégation de signature est donnée à M. Henri TOURNEUX, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CARON et de M. Henri TOURNEUX, délégation de signature est donnée à Mme Catherine REIGNER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020063DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8135 - Langage, langues et cultures d’Afrique noire

M. Henri TOURNEUX
Mme Catherine REIGNER

DÉC. n^o 030033DR03 du 25-04-2003

Délégation est donnée à M. Henri TOURNEUX, chargé de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8135 - Langage, langues et cultures d’Afrique noire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri TOURNEUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine REIGNER, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020139DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Bernard Caron, directeur de l’UMR n^o C8135

UMR n^o C8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications

M. Frédéric HELEIN
Mme Véronique ALMADOVAR
M. Jean-Michel GHIDAGLIA
M. Jean-Michel MOREL

DÉC. n^o 030043DR03 du 20-05-2003

Délégation est donnée à M. Frédéric HELEIN, directeur de l’UMR n^o C8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric HELEIN, délégation de signature est donnée à Mme Véronique ALMADOVAR, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric HELEIN et de Mme Véronique ALMADOVAR, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel GHIDAGLIA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric HELEIN, de Mme Véronique ALMADOVAR et de M. Jean-Michel GHIDAGLIA, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel MOREL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision prend effet à compter du 10 avril 2003.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications

Mme Véronique ALMADOVAR
M. Jean-Michel GHIDAGLIA
M. Jean-Michel MOREL

DÉC. n^o 030044DR03 du 20-05-2003

Délégation est donnée à Mme Véronique ALMADOVAR, technicienne, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique ALMADOVAR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Michel GHIDAGLIA, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique ALMADOVAR et de M. Jean-Michel GHIDAGLIA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Michel MOREL, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 10 avril 2003.

Signé : Frédéric Helein, directeur de l’UMR n^o C8536

FRE n^o K2673 - Laboratoire d’algorithmique complexité et logique

M. Anatol SLISSENKO
Mme Danièle BEAUQUIER

DÉC. n^o 030030DR03 du 25-04-2003

Délégation est donnée à M. Anatol SLISSENKO, responsable de la FRE n^o K2673 - Laboratoire d’algorithmique complexité et logique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Anatol SLISSENKO, délégation de signature est donnée à Mme Danièle BEAUQUIER, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 030026DR03 du 2 janvier 2003.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2673 - Laboratoire d’algorithmique complexité et logique

Mme Danièle BEAUQUIER

DÉC. n^o 030031DR03 du 25-04-2003

Délégation est donnée à Mme Danièle BEAUQUIER, professeure, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2673 - Laboratoire d’algorithmique complexité et logique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anatol Slissenko, directeur de la FRE n^o K2673

UMS n^o T2679 - UMS Nanoanalyses

M. François ROBERT
M. Claude PERRON

DÉC. n^o 030038DR03 du 15-05-2003

Délégation est donnée à M. François ROBERT, directeur de l’UMS n^o T2679 - UMS Nanoanalyses, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François ROBERT, délégation de signature est donnée à M. Claude PERRON, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 030027DR03 du 24 mars 2003.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMS n^o T2679 - UMS Nanoanalyses

M. Claude PERRON

DÉC. n^o 030039DR03 du 15-05-2003

Délégation est donnée à M. Claude PERRON, chargé de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMS n^o T2679 - UMS Nanoanalyses :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Robert, directeur de l’UMS n^o T2679

UPR n^o A2355 - Institut des sciences du végétal

Mme Hélène BARBIER-BRYGOO
M. Vincent GOUJON
M. Thierry MEINNEL
M. Adam KONDOROSI

DÉC. n^o 03A021DR04 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Hélène BARBIER-BRYGOO, directrice de l’UPR n^o A2355 - Institut des sciences du végétal, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hélène BARBIER-BRYGOO, délégation de signature est également donnée à M. Vincent GOUJON, ingénieur d’études, à M. Thierry MEINNEL, directeur de recherche, et à M. Adam KONDOROSI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 02A037DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPR n^o A2355 - Institut des sciences du végétal

M. Vincent GOUJON
M. Thierry MEINNEL
M. Adam KONDOROSI

DÉC. n^o 03A022DR04 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Vincent GOUJON, ingénieur d’études, administrateur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A2355 - Institut des sciences du végétal :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vincent GOUJON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Thierry MEINNEL, directeur de recherche, chef de groupe.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vincent GOUJON et de M. Thierry MEINNEL délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Adam KONDOROSI, directeur de recherche, chef de groupe.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 02A038DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hélène Barbier-Brygoo, directrice de l’UPR n^o A2355

UPS n^o S2573 - Démantèlement de l’installation nucléaire de base 106 (LURE)

M. Abderrahmane TADJEDDINE
M. Nicolas PAUWELS
Mme Lucette PORCHERON

DÉC. n^o 03A017DR04 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Abderrahmane TADJEDDINE, directeur de l’UPS n^o S2573 - Démantèlement de l’installation nucléaire de base 106 (LURE), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Abderrahmane TADJEDDINE, délégation de signature est également donnée à M. Nicolas PAUWELS, ingénieur de recherche, et à Mme Lucette PORCHERON, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UPS n^o S2573 - Démantèlement de l’installation nucléaire de base 106 (LURE)

M. Nicolas PAUWELS
Mme Lucette PORCHERON

DÉC. n^o 03A018DR04 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Nicolas PAUWELS, ingénieur de recherche, chef de projet, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPS n^o S2573 - Démantèlement de l’installation nucléaire de base 106 (LURE) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nicolas PAUWELS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Lucette PORCHERON, ingénieure de recherche, administratrice.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Abderrahmane Tadjeddine, directeur de l’UPS n^o S2573

UMS n^o T2572 - SMA - C14

Mme Évelyne COTTEREAU
M. Maurice ARNOLD
Mme Valérie SETTI

DÉC. n^o 03A015DR04 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Évelyne COTTEREAU, directrice de l’UMS n^o T2572 - SMA - C14, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Sud et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés sans formalité préalable et les commandes sur marché, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud, à l’exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Évelyne COTTEREAU, délégation de signature est également donnée à M. Maurice ARNOLD, ingénieur CEA, et à Mme Valérie SETTI, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

UMS n^o T2572 - SMA - C14

M. Maurice ARNOLD
Mme Valérie SETTI

DÉC. n^o 03A016DR04 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Maurice ARNOLD, ingénieur CEA, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMS n^o T2572 - SMA - C14 :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Maurice ARNOLD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Valérie SETTI, assistante ingénieure, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Évelyne Cottereau, directrice de l’UMS n^o T2572

UMR n^o C7145 - Laboratoire des organisations urbaines : espaces, sociétés, temporalités (LOUEST)

M. Bernard HAUMONT

DÉC. n^o 030034DR05 du 29-04-2003

Délégation est donnée à M. Bernard HAUMONT, directeur de l’UMR n^o C7145 - Laboratoire des organisations urbaines : espaces, sociétés, temporalités (LOUEST), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7651 - Laboratoire des mécanismes réactionnels

M. Gilles OHANESSIAN
M. Henri-Édouard AUDIER

DÉC. n^o 030030DR05 du 28-04-2003

Délégation est donnée à M. Gilles OHANESSIAN, directeur de l’UMR n^o C7651 - Laboratoire des mécanismes réactionnels, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles OHANESSIAN, délégation de signature est donnée à M. Henri-Édouard AUDIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7651 - Laboratoire des mécanismes réactionnels

M. Henri-Édouard AUDIER

DÉC. n^o 030029DR05 du 25-04-2003

Délégation est donnée à M. Henri-Édouard AUDIER, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7651 - Laboratoire des mécanismes réactionnels :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles Ohanessian, directeur de l’UMR n^o C7651

FR n^o W2609 - Fédération francilienne en mécanique des matériaux

M. André ZAOUI

DÉC. n^o 030033DR05 du 29-04-2003

Délégation est donnée à M. André ZAOUI, directeur de la FR n^o W2609 - Fédération francilienne en mécanique des matériaux, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Philippe FLUZIN
Mme Myriam MIGLIERINA

DÉC. n^o 030005DR06 du 19-03-2003

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe FLUZIN, délégation de signature est également donnée à Mme Myriam MIGLIERINA, technicienne, à l’effet de signer au titre de l’unité mixte de recherche n^o C5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 € étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur (montant cumulé) est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
Cette décision complète la décision n^o 000309DR06 établie en date du 1^er janvier 2000.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5086 - Institut de biologie et chimie des protéines

M. Alain COZZONE
M. Robert GARONNE
Mme Stéphanie MONTAGNER
Mme Christine RIVIÈRE

DÉC. n^o 030073DR07 du 02-06-2003

Délégation est donnée à M. Alain COZZONE, directeur de l’UMR n^o C5086 - Institut de biologie et chimie des protéines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain COZZONE, délégation de signature est donnée à M. Robert GARONNE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain COZZONE et de M. Robert GARONNE, délégation de signature est donnée à Mme Stéphanie MONTAGNER, technicienne, pour toute facture inférieure ou égale à 20 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain COZZONE, de M. Robert GARONNE et de Mme Stéphanie MONTAGNER, délégation de signature est donnée à Mme Christine RIVIÈRE, technicienne, pour toute facture inférieure ou égale à 20 000 € HT.
La décision n^o 020123DR07 du 1^er mars 2003 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5122 - Microbiologie et génétique

M. Raymond PORTALIER
M. Michel FEVRE

DÉC. n^o 030070DR07 du 28-04-2003

Délégation est donnée à M. Raymond PORTALIER, directeur de l’UMR n^o C5122 - Microbiologie et génétique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Raymond PORTALIER, délégation de signature est donnée à M. Michel FEVRE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision référence n^o 030049DR07 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5138 - Archéométrie et archéologie : origine, datation et technologies des matériaux

Mme Anne SCHMITT
M. Nicolas REVEYRON

DÉC. n^o 030071DR07 du 28-04-2003

Délégation est donnée à Mme Anne SCHMITT, directrice de l’UMR n^o C5138 - Archéométrie et archéologie : origine, datation et technologies des matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne SCHMITT, délégation de signature est donnée à M. Nicolas REVEYRON, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030059DR07 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5667 - Reproduction et développement des plantes

M. Christian DUMAS
M. Thierry GAUDE

DÉC. n^o 030072DR07 du 02-06-2003

Délégation est donnée à M. Christian DUMAS, directeur de l’UMR n^o C5667 - Reproduction et développement des plantes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian DUMAS, délégation de signature est donnée à M. Thierry GAUDE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020065DR07 du 1^er mars 2003 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2666 - Groupe de recherches et d’études sur la Méditerranée et le Moyen-Orient

M. Mohamed-Cherif FERJANI
M. Jean-Claude DAVID

DÉC. n^o 030069DR07 du 22-04-2003

Délégation est donnée à M. Mohamed-Cherif FERJANI, directeur de la FRE n^o K2666 - Groupe de recherches et d’études sur la Méditerranée et le Moyen-Orient, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Mohamed-Cherif FERJANI, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude DAVID, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision référence n^o 030022DR07 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A9050 - Récepteurs et protéines membranaires

M. Franc PATTUS
Mme Sylvie DOUESSIN
Mme Danielle RAUFFER

DÉC. n^o 030015DR10 du 16-05-2003

Délégation est donnée à M. Franc PATTUS, directeur de l’UPR n^o A9050 - Récepteurs et protéines membranaires, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Franc PATTUS, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie DOUESSIN, technicienne, ainsi qu’à Mme Danielle RAUFFER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020135DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UPR n^o A9050 - Récepteurs et protéines membranaires

Mme Danielle RAUFFER
Mme Sylvie DOUESSIN

DÉC. n^o 030016DR10 du 16-05-2003

Délégation est donnée à Mme Danielle RAUFFER, secrétaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A9050 -Récepteurs et protéines membranaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’empêchement de Mme Danielle RAUFFER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie DOUESSIN, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Franc Pattus, directeur de l’UPR n^o A9050

UPR n^o A9016 - Institut de mathématiques de Luminy (IML)

M. François BLANCHARD
M. Gilles LACHAUD
M. Pascal HUBERT

DÉC. n^o 030634DR12 du 07-04-2003

Délégation est donnée à M. François BLANCHARD, directeur de l’UPR n^o A9016 - Institut de mathématiques de Luminy (IML), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François BLANCHARD, délégation de signature est donnée à M. Gilles LACHAUD, directeur de recherche, et à M. Pascal HUBERT, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François BLANCHARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A9016 - Institut de mathématiques de Luminy (IML)

M. Gilles LACHAUD
M. Pascal HUBERT

DÉC. n^o 030635DR12 du 07-04-2003

Délégation est donnée à M. Gilles LACHAUD, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A9016 - Institut de mathématiques de Luminy (IML) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles LACHAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pascal HUBERT, maître de conférences.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Blanchard, directeur de l’UPR n^o A9016

UMR n^o C6012 - Étude des structures, des processus d’adaptation et des changements européens (ESPACE)

M. Joël CHARRE
M. Bernard PICON

DÉC. n^o 030631DR12 du 19-03-2003

Délégation est donnée à M. Joël CHARRE, directeur de l’UMR n^o C6012 - Étude des structures, des processus d’adaptation et des changements européens (ESPACE), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CHARRE, délégation de signature est donnée à M. Bernard PICON, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joël CHARRE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6012 - Étude des structures, des processus d’adaptation et des changements européens (ESPACE)

M. Bernard PICON

DÉC. n^o 030632DR12 du 19-03-2003

Délégation est donnée à M. Bernard PICON, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6012 - Étude des structures, des processus d’adaptation et des changements européens (ESPACE) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jöel Charre, directeur de l’UMR n^o C6012

UMR n^o C6635 - Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement (CEREGE)

M. Bruno HAMELIN
Mme Geneviève DELVOYE
M. Yves NOACK
M. Jean-Marie GARNIER
Mme Sandrine BERTETIC

DÉC. n^o 030637DR12 du 18-04-2003

Délégation est donnée à M. Bruno HAMELIN, directeur de l’UMR n^o C6635 - Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement (CEREGE), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno HAMELIN, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève DELVOYE, ingénieure d’études, à M. Yves NOACK, directeur de recherche, à M. Jean-Marie GARNIER, chargé de recherche, et à Mme Sandrine BERTETIC, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bruno HAMELIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C6635 - Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement (CEREGE)

Mme Geneviève DELVOYE

DÉC. n^o 030638DR12 du 18-04-2003

Délégation est donnée à Mme Geneviève DELVOYE, ingénieure d’études, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C6635 - Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement (CEREGE) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno Hamelin, directeur de l’UMR n^o C6635

UPR n^o A8521 - Institut de science et de génie des matériaux et procédés

M. Jean-Pierre COUDERT

DÉC. n^o 030060DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre COUDERT, ingénieur d’études, administrateur d’unité, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A8521 - Institut de science et de génie des matériaux et procédés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Spinner, directeur de l’UMR n^o A8521

GDR n^o G2476 - Réseaux trophiques pélagiques

M. Jean NOUGUIER

DÉC. n^o 030064DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean NOUGUIER, technicien, gestionnaire financier, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2476 - Réseaux trophiques pélagiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Behzad Mostajir, directeur du GDR n^o G2476

UPR n^o A8011 - Centre d’élaboration des matériaux et d’études structurales

M. Jean-Pierre LAUNAY
M. Pascal BEYRIE
M. André GOURDON

DÉC. n^o 030017DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre LAUNAY, directeur de l’UPR n^o A8011 - Centre d’élaboration des matériaux et d’études structurales, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre LAUNAY, délégation de signature est donnée à M. Pascal BEYRIE, ingénieur d’études, et à M. André GOURDON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010012DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990001DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordannateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UPR n^o A8011 - Centre d’élaboration des matériaux et d’études structurales

M. Pascal BEYRIE
M. André GOURDON

DÉC. n^o 030018DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pascal BEYRIE, ingénieur d’études, responsable de la gestion financière, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A8011 - Centre d’élaboration des matériaux et d’études structurales :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal BEYRIE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. André GOURDON, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Launay, directeur de l’UPR n^o A8011

UMR n^o C2567 - Centre de recherche en pharmacologie-santé

M. Jean-Édouard GAIRIN
M. Michel WRIGHT
Mme Martine KNIBIEHLER

DÉC. n^o 030029DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Édouard GAIRIN, directeur de l’UMR n^o C2567 - Centre de recherche en pharmacologie-santé, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Édouard GAIRIN, délégation de signature est donnée à M. Michel WRIGHT, directeur de recherche, et à Mme Martine KNIBIEHLER, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C2567 - Centre de recherche en pharmacologie-santé

M. Michel WRIGHT
Mme Martine KNIBIEHLER

DÉC. n^o 030030DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel WRIGHT, directeur de recherche, responsable de projet, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C2567 - Centre de recherche en pharmacologie-santé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel WRIGHT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine KNIBIEHLER, ingénieure de recherche, responsable de projet.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Édouard Gairin, directeur de l’UMR n^o C2567

URA n^o D1875 - Sciences de l’Univers au CERFACS

M. Jean-Claude ANDRÉ
M. Laurent TERRAY

DÉC. n^o 030033DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Claude ANDRÉ, directeur de l’URA n^o D1875 - Sciences de l’Univers au CERFACS, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude ANDRÉ, délégation de signature est donnée à M. Laurent TERRAY, directeur de recherche, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

URA n^o D1875 - Sciences de l’Univers au CERFACS

M. Laurent TERRAY

DÉC. n^o 030034DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Laurent TERRAY, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’URA n^o D1875 - Sciences de l’Univers au CERFACS :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude André, directeur de l’URA n^o D1875

GDR n^o G2616 - Conception de réacteurs d’élaboration de matériaux spécifiques

M. Yvan SEGUI
Mme Christine JARRAUD

DÉC. n^o 030025DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Yvan SEGUI, directeur du GDR n^o G2616 - Conception de réacteurs d’élaboration de matériaux spécifiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yvan SEGUI, délégation de signature est donnée à Mme Christine JARRAUD, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n^o G2616 - Conception de réacteurs d’élaboration de matériaux spécifiques

Mme Christine JARRAUD

DÉC. n^o 030026DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Christine JARRAUD, assistante ingénieure, responsable de la gestion financière, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2616 - Conception de réacteurs d’élaboration de matériaux spécifiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yvan Segui, directeur du GDR n^o C2616

GDR n^o G2652 - Attitudes, comportements et compétences dans les organisations

M. Patrice ROUSSEL

DÉC. n^o 030035DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Patrice ROUSSEL, directeur du GDR n^o G2652 - Attitudes, comportements et compétences dans les organisations, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FRE n^o K2623 - Différenciation épidermique et auto-immunité
rhumatoïde

M. Guy SERRE
M. Jacques CONSTANS
M. Michel SIMON

DÉC. n^o 030022DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Guy SERRE, directeur de la FRE n^o K2623 - Différenciation épidermique et auto-immunité rhumatoïde, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy SERRE, délégation de signature est donnée à M. Jacques CONSTANS, directeur de recherche, et à M. Michel SIMON, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FRE n^o K2623 - Différenciation épidermique et auto-immunité
rhumatoïde

M. Jacques CONSTANS
M. Michel SIMON

DÉC. n^o 030023DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jacques CONSTANS, directeur de recherche, adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2623 - Différenciation épidermique et auto-immunité rhumatoïde :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques CONSTANS, directeur de recherche, adjoint, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel SIMON, chargé de recherche INSERM, chef d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy Serre, directeur de la FRE n^o K2623

FRE n^o K2628 - Laboratoire dynamique de la biodiversité

M. Éric CHAUVET
Mme Christiane TERTRE
M. Sovan LEK

DÉC. n^o 030013DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Éric CHAUVET, directeur de la FRE n^o K2628 - Laboratoire dynamique de la biodiversité, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric CHAUVET, délégation de signature est donnée à Mme Christiane TERTRE, assistante ingénieure, et à M. Sovan LEK, professeur UPS, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FRE n^o K2628 - Laboratoire dynamique de la biodiversité

Mme Christiane TERTRE
M. Sovan LEK

DÉC. n^o 030014DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Christiane TERTRE, assistante ingénieure, assistante de direction, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2628 - Laboratoire dynamique de la biodiversité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christiane TERTRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Sovan LEK, professeur UPS, responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Éric Chauvet, directeur de la FRE n^o K2628

FRE n^o K2629 - Évolution et diversité biologique

Mme Brigitte CROUAU-ROY
M. Bruno SAINT-ROCH
M. Christophe THÉBAUD

DÉC. n^o 030031DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Brigitte CROUAU-ROY, directrice de la FRE n^o K2629 - Évolution et diversité biologique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte CROUAU-ROY, délégation de signature est donnée à M. Bruno SAINT-ROCH, ingénieur de recherche, secrétaire général, et à M. Christophe THÉBAUD, professeur, responsable d’équipe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FRE n^o K2629 - Évolution et diversité biologique

M. Bruno SAINT-ROCH
M. Christophe THÉBAUD

DÉC. n^o 030032DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bruno SAINT-ROCH, ingénieur de recherche, secrétaire général, à l’effet de signer, au nom de la directrice de la FRE n^o K2629 - Évolution et diversité biologique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno SAINT-ROCH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Christophe THÉBAUD, professeur, responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Brigitte Crouau-Roy, directrice de la FRE n^o K2629

FR n^o W2576 - Fédération de recherche en écologie de Toulouse

M. Thierry GAUQUELIN
M. Bruno SAINT-ROCH

DÉC. n^o 030009DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Thierry GAUQUELIN, directeur de la FR n^o W2576 - Fédération de recherche en écologie de Toulouse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry GAUQUELIN, délégation de signature est donnée à M. Bruno SAINT-ROCH, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FR n^o W2576 - Fédération de recherche en écologie de Toulouse

M. Bruno SAINT-ROCH

DÉC. n^o 030010DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bruno SAINT-ROCH, ingénieur de recherche, secrétaire général, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W2576 - Fédération de recherche en écologie de Toulouse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry Gauquelin, directeur de la FR n^o W2576

FR n^o W2599 - Structure fédérative toulousaine en chimie moléculaire

M. Jean-Jacques BONNET
M. Gabriel DOUSSE

DÉC. n^o 030036DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques BONNET, directeur de la FR n^o W2599 - Structure fédérative toulousaine en chimie moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Jacques BONNET, délégation de signature est donnée à M. Gabriel DOUSSE, professeur, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FR n^o W2599 - Structure fédérative toulousaine en chimie moléculaire

M. Gabriel DOUSSE

DÉC. n^o 030037DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Gabriel DOUSSE, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W2599 - Structure fédérative toulousaine en chimie moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Jacques Bonnet, directeur de la FR n^o W2599

FR n^o W2667 - Pôle universitaire sur la commande et la gestion de l’énergie

M. Yvan SEGUI
Mme Christine JARRAUD

DÉC. n^o 030027DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Yvan SEGUI, directeur de la FR n^o W2667 - Pôle universitaire sur la commande et la gestion de l’énergie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yvan SEGUI, délégation de signature est donnée à Mme Christine JARRAUD, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FR n^o W2667 - Pôle universitaire sur la commande et la gestion de l’énergie

Mme Christine JARRAUD

DÉC. n^o 030028DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Christine JARRAUD, assistante ingénieure, responsable de la gestion financière, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W2667 - Pôle universitaire sur la commande et la gestion de l’énergie :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yvan Segui, directeur de la FR n^o W2667

UPR n^o A9028 - Laboratoire de combustion et de détonique

M. Michel CHAMPION
M. Henri-Noël PRESLES
Mme Françoise ASTIER

DÉC. n^o 030062DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel CHAMPION, directeur de l’UMR n^o C9028 - Laboratoire de combustion et de détonique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel CHAMPION, délégation de signature est donnée à M. Henri-Noël PRESLES, directeur de recherche, et à Mme Françoise ASTIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020081DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n^o A9028 - Laboratoire de combustion et de détonique

M. Henri-Noël PRESLES
Mme Françoise ASTIER

DÉC. n^o 030063DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Henri-Noël PRESLES, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A9028 - Laboratoire de combustion et de détonique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri-Noël PRESLES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise ASTIER, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Champion, directeur de l’UPR n^o A9028

UMR n^o C0010 - Centre de recherche sur les écosystèmes marins et aquacoles

M. Patrick GENTIEN
M. Pierre-Guy SAURIAU
Mme Bénédicte CHARRIER

DÉC. n^o 030064DR15 du 01-04-2003

Délégation est donnée à M. Patrick GENTIEN, directeur de l’UMR n^o C0010 - Centre de recherche sur les écosystèmes marins et aquacoles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick GENTIEN, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Guy SAURIAU, chargé de recherche, et à Mme Bénédicte CHARRIER, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020125DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C0010 - Centre de recherche sur les écosystèmes marins et aquacoles

M. Pierre-Guy SAURIAU
Mme Bénédicte CHARRIER

DÉC. n^o 030065DR15 du 01-04-2003

Délégation est donnée à M. Pierre-Guy SAURIAU, chargé de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C0010 - Centre de recherche sur les écosystèmes marins et aquacoles :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre-Guy SAURIAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Bénédicte CHARRIER, attachée d’administration de la recherche, attachée administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé :Patrick Gentien, directeur de l’UMR n^o C0010

FRE n^o K2617 - Régulation de l’hématopoïèse : aspects moléculaires et fonctionnels

M. Vincent PRALORAN
M. Jean RIPOCHE
M. François-Xavier MAMON
Mme Valérie LAGARDE

DÉC. n^o 030056DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Vincent PRALORAN, directeur de la FRE n^o K2617 - Régulation de l’hématopoïèse : aspects moléculaires et fonctionnels, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Vincent PRALORAN, délégation de signature est donnée à M. Jean RIPOCHE, chargé de recherche INSERM, à M. François-Xavier MAMON, professeur des universités - praticien hospitalier, et à Mme Valérie LAGARDE, technicienne université, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n^o K2617 - Régulation de l’hématopoïèse : aspects moléculaires et fonctionnels

M. Jean RIPOCHE
M. François-Xavier MAMON
Mme Valérie LAGARDE

DÉC. n^o 030057DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean RIPOCHE, chargé de recherche INSERM, responsable équipe A, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2617 - Régulation de l’hématopoïèse : aspects moléculaires et fonctionnels :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean RIPOCHE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. François-Xavier MAMON, professeur des universités - praticien hospitalier, responsable équipe B.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean RIPOCHE et de M. François-Xavier MAMON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Valérie LAGARDE, technicienne université, corresponsable de la gestion des commandes.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Vincent Praloran, directeur de la FRE n^o K2617

FRE n^o K2618 - Laboratoire de pharmacologie des agents anticancéreux

M. Alain JACQUEMIN-SABLON
M. Philippe POURQUIER

DÉC. n^o 030015DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain JACQUEMIN-SABLON, directeur de la FRE n^o K2618 - Laboratoire de pharmacologie des agents anticancéreux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain JACQUEMIN-SABLON, délégation de signature est donnée à M. Philippe POURQUIER, chargé de recherche INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n^o K2618 - Laboratoire de pharmacologie des agents anticancéreux

M. Philippe POURQUIER

DÉC. n^o 030033DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe POURQUIER, chargé de recherche INSERM, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2618 - Laboratoire de pharmacologie des agents anticancéreux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Jacquemin-Sablon, directeur de la FRE n^o K2618

UMR n^o C0144 - Compartimentation et dynamique cellulaire

M. Jean-Paul THIERY
Mme Catherine MARCHALAND

DÉC. n^o 030025DR16 du 09-05-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Paul THIERY, directeur de l’UMR n^o C0144 - Compartimentation et dynamique cellulaire, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays étrangers sous réserve des pays nécessitant des autorisations particulières, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris Michel-Ange.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul THIERY, délégation de signature est donnée à Mme Catherine MARCHALAND, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000152DR16 du 19 juin 2000 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 2 mai 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C7615 - Physicochimie des polymères et des milieux dispersés

Mme Françoise LAFUMA
M. Henri VAN DAMME
Mlle Isabelle BELLIER

DÉC. n^o 030023DR16 du 09-05-2003

Délégation est donnée à Mme Françoise LAFUMA, directrice de l’UMR n^o C7615 - Physicochimie des polymères et des milieux dispersés, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays étrangers sous réserve des pays nécessitant des autorisations particulières, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris Michel-Ange.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise LAFUMA, délégation de signature est donnée à M. Henri VAN DAMME, professeur, et à Mlle Isabelle BELLIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000179DR16 du 4 juillet 2000 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 2 mai 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

URA n^o D2581 - Bases génétiques et moléculaires des interactions de la cellule eucaryote

M. Artur SCHERF
M. Daniel THIERRY

DÉC. n^o 030024DR16 du 09-05-2003

Délégation est donnée à M. Artur SCHERF, directeur de l’URA n^o D2581 - Bases génétiques et moléculaires des interactions de la cellule eucaryote, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Artur SCHERF, délégation de signature est donnée à M. Daniel THIERRY, gestionnaire du site Metchnikoff, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 23 avril 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UPS n^o S2682 - Molécules et cibles thérapeutiques

M. Marc BLONDEL
M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice FAURE

DÉC. n^o 030017DR17 du 18-04-2003

Délégation est donnée à M. Marc BLONDEL, chargé de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPS n^o S2682 - Molécules et cibles thérapeutiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc BLONDEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Marc MENEYROL, ingénieur d’études.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc BLONDEL et de M. Marc MENEYROL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Béatrice FAURE, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent Meijer, directeur de l’UPS n^o S2682

UMR n^o C6037 - Signaux et régulation chez les végétaux

M. Loïc FAYE
M. Camille RIPOLL

DÉC. n^o 030175DR19 du 01-05-2003

Délégation est donnée à M. Loïc FAYE, directeur de l’UMR n^o C6037 - Signaux et régulation chez les végétaux, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mai 2003 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande à l’exception de celles qui concernent les centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie à l’exception de ceux qui concernent les centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims.
Délégation est donnée à M. Camille RIPOLL, professeur des universités, à l’effet de signer au nom de la déléguée régionale Normandie, à compter du 1^er mai 2003 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande qui concernent les seuls centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Normandie qui concernent les seuls centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims.
La décision n^o 020147DR19 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie

UMR n^o C6037 - Signaux et régulation chez les végétaux

M. Camille RIPOLL

DÉC. n^o 030176DR19 du 01-05-2003

Délégation est donnée à M. Camille RIPOLL, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur de lUMR n^o C6037 - Signaux et régulation chez les végétaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] relatifs aux centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS) relatifs aux centres de dépenses n^o 56C060 et n^o 57C060 se rapportant au projet interrégional Biosims.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Loïc Faye, directeur de l’UMR n^o C6037