Délégations de signature

Administration centrale

STIC

M. Antoine PETIT

DEC. n° 040011STIC du 07-05-2004

Délégation est accordée à M. Antoine PETIT, directeur du département Sciences et Technologies de l’Information et de la Communication, à l’effet de signer, au nom du Directeur Général du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS), la convention de collaboration associant le Groupe des Ecoles des Télécommunications (GET) et le CNRS.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

SG

M. Jacques BERNARD

DEC. n° 040030DAJ du 17-05-2004

Délégation permanente est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l’exclusion :
- des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints, des comptables secondaires et des directeurs d’unité de recherche ;
- des décisions de créations, de suppressions d’unités de recherche ;
- des actes relatifs à l’acquisition, l’aliénation, l’échange d’immeubles d’un montant supérieur à 150 000 euros hors taxes ;
- des actes, décisions et conventions relatifs à la protection, l’exploitation, l’acquisition ou la cession des droits de propriété intellectuelle détenus par le CNRS ;
- des accords-cadre conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ;
- des contrats quadriennaux de développement des établissements d’enseignement supérieur et de recherche ;
- des transactions d’un montant supérieur à 150 000 euros.
La présente décision abroge la décision n° 030087DAJ du 4 août 2003.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Délégations

DRRA - Rhône-Alpes

Mme Véronique DEBISSCHOP
Mme Anne CORVAL
M. Jacques VINCENT
Mme Sylvie ROLLAND

DEC. n° 040032DAJ du 07-05-2004

Les articles 2, 3 et 4 de la décision n° 030081DAJ du 4 août 2003 modifiée [donnant délégation de signature à Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes] sont ainsi rédigés :
« Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, délégation est donnée à Mme Anne CORVAL, déléguée régionale adjointe pour le site Alpes de la circonscription Rhône-Alpes, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de Mme DEBISSCHOP, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés ci-dessus.
« Art. 3. - En cas d’absence ou d’empêchement de Mme DEBISSCHOP et de Mme CORVAL, délégation est donnée à M. Jacques VINCENT, chef du service des ressources humaines pour le site Alpes de la circonscription Rhône-Alpes, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de Mme DEBISSCHOP, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et du paragraphe b) Organisation et fonctionnement des services.
« Art. 4. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme DEBISSCHOP, de Mme CORVAL et de M. VINCENT, délégation est donnée à Mme Sylvie ROLLAND, responsable des affaires générales pour le site Alpes de la circonscription Rhône-Alpes, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de Mme DEBISSCHOP, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés ci-dessus à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et du paragraphe b) Organisation et fonctionnement des services. »
La présente décision prend effet à compter du 1^er juin 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Laboratoires

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 1311 - Laboratoire d’ingénierie des matériaux et des hautes pressions (LIMHP)

M. Jean-François BOCQUET

DEC. n° 040046DR05 du 07-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-François BOCQUET, directeur de l’unité UPR 1311, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité ,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 030060DR05 du 15 décembre 2003 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7030 - Laboratoire d’informatique de Paris-Nord

M. Christophe FOUQUERÉ

DEC. n° 040022DR05 du 08-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christophe FOUQUERÉ, directeur de l’unité UMR 7030, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses (LULI)

M. François AMIRANOFF
Mme Sylvie JACQUEMOT
Mme Brigitte MARCHESIN

DEC. n° 040035DR05 du 12-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur François AMIRANOFF, directeur de l’unité UMR 7605, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François AMIRANOFF, délégation de signature est donnée à Madame Sylvie JACQUEMOT, Ingénieur CEA, Directrice Adjointe du laboratoire et à Madame Brigitte MARCHESIN, Ingénieur d’études, responsable de l’équipe de gestion du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 030052DR05 du 25 novembre 2003 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7605 - Laboratoire pour l’utilisation des lasers intenses (LULI)

Mme Sylvie JACQUEMOT
Mme Brigitte MARCHESIN

DEC. n° 040034DR05 du 10-05-2004

Délégation est donnée à Madame Sylvie JACQUEMOT, Ingénieur CEA, Directrice Adjointe du laboratoire à effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Sylvie JACQUEMOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus, à Madame Brigitte MARCHESIN, Ingénieur d'Études, responsable de l'équipe de gestion du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 030049DR05 du 8 octobre 2003 est abrogée.

Signé : François AMIRANOFF, directeur de l’UMR n° 7605

FRE n° 2508 - Laboratoire d’instrumentation, de relation individu système (LIRIS)

M. Yasser ALAYLI
M. Stéphane DELAPLACE

DEC. n° 040029DR05 du 10-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur Yasser ALAYLI, directeur de l’unité FRE 2508, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Yasser ALAYLI, délégation de signature est donnée à Monsieur Stéphane DELAPLACE, Professeur, Directeur adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020076DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2508 - Laboratoire d’instrumentation, de relation individu système (LIRIS)

M. Stéphane DELAPLACE

DEC. n° 040028DR05 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Stéphane DELAPLACE à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020075DR05 du 12 avril 2002 est abrogée.

Signé : Yasser ALAYLI, directeur de la FRE n° 2508

GDR n° 2822 - GDR d’éthologie

M. Claude BAUDOIN

DEC. n° 040026DR05 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Claude BAUDOIN, directeur de l’unité GDR 2822, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

GDR n° 2834 - Etudes interdisciplinaires sur les sociétés anciennes du Pacifique Sud

Mme Frédérique VALENTIN

DEC. n° 040027DR05 du 28-04-2004

Délégation est donnée à Madame Frédérique VALENTIN, directrice de l’unité GDR 2834, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

GDR n° 2840 - Economie et sociologie

M. Philippe STEINER
M. François VATIN
Mme Isabelle BILON

DEC. n° 040021DR05 du 09-04-2004

Délégation est donnée à Messieurs Philippe STEINER et François VATIN, directeurs de l’unité GDR 2840, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Messieurs Philippe STEINER et François VATIN, délégation de signature est donnée à Madame Isabelle BILON, IE, Administratrice scientifique de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

GDR n° 2840 - Economie et sociologie

Mme Isabelle BILON

DEC. n° 040020DR05 du 09-04-2004

Délégation est donnée à Mme Isabelle BILON, IE, Administratrice scientifique, à l'effet de signer au nom des directeurs d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe STEINER et François VATIN, directeurs du GDR n° 2840

DR10 - Alsace

UMR n° 7522 - Bureau d’économie théorique et appliquée

M. Patrick LLERENA
Mme Sandrine SPAETER-LOEHRER
M. Jean-Alain HERAUD

DEC. n° 040016DR10 du 16-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Patrick LLERENA, directeur de l'UMR n° C7522 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 16.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Patrick LLERENA, délégation de signature est donnée à Madame Sandrine SPAETER-LOEHRER [MC - ULP], à Monsieur Jean-Alain HERAUD [PR - ULP], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020147DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain NOUAILHAT, délégué régional Alsace

UMR n° 7522 - Bureau d’économie théorique et appliquée

Mme Sandrine SPAETER-LOEHRER
M. Jean-Alain HERAUD

DEC. n° 040019DR10 du 19-04-2004

Délégation est donnée à Madame Sandrine SPAETER-LOEHRER [MC-ULP], à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés du Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Sandrine SPAETER-LOEHRER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean-Alain HERAUD [PR - ULP].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick LLERENA, directeur de l’UMR n° 7522

DR12 - Provence

UPR n° 2589 - Information Génomique et Structurale (IGS)

M. Jean-Michel Claverie
Mme Chantal ABERGEL

DEC. n° 040678DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel Claverie, Directeur de l'UPR 2589 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Michel Claverie, délégation de signature est donnée à Madame Chantal ABERGEL (Ingénieure de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020466DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UPR n° 2589 - Information Génomique et Structurale (IGS)

Mme Chantal ABERGEL

DEC. n° 040871DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Chantal ABERGEL (Ingénieure de Recherche), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel CLAVERIE, directeur de l’UPR n° 2589

UPR n° 7051 - Laboratoire de Mécanique et d’Acoustique (LMA)

M. Michel Raous
M. Thierry DESOYER
Mme Ariane BUNEL-JOURDAN

DEC. n° 040689DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel Raous, Directeur de l’UPR 7051 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel Raous, délégation de signature est donnée à Monsieur Thierry DESOYER (Directeur Adjoint) et à Madame Ariane BUNEL-JOURDAN (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030639DR12 du 4 juin 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UPR n° 7051 - Laboratoire de Mécanique et d’Acoustique (LMA)

M. Thierry DESOYER
Mme Ariane BUNEL-JOURDAN

DEC. n° 040840DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Thierry DESOYER (Directeur-Adjoint), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Thierry DESOYER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Ariane BUNEL-JOURDAN (Ingénieure d’Etudes), Secrétaire Générale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel RAOUS, directeur de l’UPR n° 7051

UMR n° 6098 - Architecture et Fonction des Macromolécules Biologiques (AFMB)

M. Bernard Henrissat
M. Christian CAMBILLAU

DEC. n° 040675DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard Henrissat, Directeur de l’UMR 6098 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bernard Henrissat, délégation de signature est donnée à Monsieur Christian CAMBILLAU (Directeur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030648DR12 du 15 septembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6098 - Architecture et Fonction des Macromolécules Biologiques (AFMB)

M. Christian CAMBILLAU

DEC. n° 040846DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Christian CAMBILLAU (Directeur de Recherche), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard HENRISSAT, directeur de l’UMR n° 6098

UMR n° 6102 - Centre d’Immunologie de Marseille Luminy (CIML)

M. Bernard Malissen
M. Eric VIVIER
M. Daniel FRANCAL

DEC. n° 040738DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard Malissen, Directeur de l’UMR 6102 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bernard Malissen, délégation de signature est donnée à Monsieur Eric VIVIER (Professeur) et à Monsieur Daniel FRANCAL (Ingénieur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020439DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6102 - Centre d’Immunologie de Marseille Luminy (CIML)

M. Eric VIVIER
M. Daniel FRANCAL

DEC. n° 040847DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Eric VIVIER (Professeur), Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Eric VIVIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Daniel FRANCAL (Ingénieur de Recherche), Secrétaire Général.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard MALISSEN, directeur de l’UMR n° 6102

UMR n° 6116 - Institut Méditerranéen d’Ecologie et de Paléoécologie (IMEP)

M. Thierry Tatoni
Mme Annie COCHEME
Mme Michèle DOUGNY

DEC. n° 040665DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Thierry Tatoni, Directeur de l’UMR 6116 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Thierry Tatoni, délégation de signature est donnée à Madame Annie COCHEME (Assistante Ingénieure) et à Madame Michèle DOUGNY (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6116 - Institut Méditerranéen d’Ecologie et de Paléoécologie (IMEP)

Mme Annie COCHEME
Mme Michèle DOUGNY

DEC. n° 040853DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Annie COCHEME (Assistante Ingénieure) à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Annie COCHEME, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Michèle DOUGNY (Technicienne).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry TATONI, directeur de l’UMR n° 6116

UMR n° 6122 - Laboratoire de Thermodynamique, Propriétés Electriques, Contraintes, Structures aux Echelles Nanométriques (TECSEN)

M. Bernard PICHAUD
M. Ahmed CHARAÏ
M. Jacques ROGEZ
M. Olivier THOMAS
M. Santo MARTHINUZZI

DEC. n° 040691DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard PICHAUD, Directeur de l'UMR 6122 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard PICHAUD, délégation de signature est donnée à Messieurs Ahmed CHARAÏ (Directeur de Recherche), Jacques ROGEZ (Directeur de Recherche), Olivier THOMAS (Professeur), Santo MARTHINUZZI (Professeur) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020581DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6122 - Laboratoire de Thermodynamique, Propriétés Electriques, Contraintes, Structures aux Echelles Nanométriques (TECSEN)

M. Ahmed CHARAÏ
M. Jacques ROGEZ
M. Olivier THOMAS
M. Santo MARTHINUZZI

DEC. n° 040854DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Ahmed CHARAÏ (Directeur de Recherche) à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Ahmed CHARAÏ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jacques ROGEZ (Directeur de Recherche).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Ahmed CHARAÏ et de Monsieur Jacques ROGEZ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Olivier THOMAS (Professeur) et à Monsieur Santo MARTINUZZI (Professeur).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard PICHAUD, directeur de l’UMR n° 6122

UMR n° 6123 - Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail (LEST)

M. Philippe MOSSÉ
Mme Laurence MASSÉ
M. Eric VERDIER
M. Thierry BLÖSS
M. Claude PARAPONARIS

DEC. n° 040722DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe MOSSÉ, Directeur de l'UMR 6123 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe MOSSÉ, délégation de signature est donnée à Madame Laurence MASSÉ (Ingénieure d'Etudes), à Monsieur Eric VERDIER (Directeur de Recherche), à Monsieur Thierry BLÖSS (Professeur), et à Monsieur Claude PARAPONARIS (Maître de Conférence) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6123 - Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail (LEST)

M. Eric VERDIER
Mme Laurence MASSÉ
M. Thierry BLÖSS
M. Claude PARAPONARIS

DEC. n° 040855DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Eric VERDIER (Directeur de Recherche), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric VERDIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Laurence MASSÉ (Ingénieure d’Etudes).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric VERDIER et de Madame Laurence MASSÉ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Thierry BLÖSS (Professeur) et à Monsieur Claude PARAPONARIS (Maître de Conférence).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe MOSSÉ, directeur de l’UMR n° 6123

UMR n° 6125 - Textes et Documents de la Méditerranée Antique et Médiévale (Centre Paul-Albert Février)

M. Gilles DORIVAL

DEC. n° 040767DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gilles DORIVAL, Directeur de l’UMR 6125 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 020529DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6127 - Laboratoire Méditerranéen de Sociologie (LAMES)

M. Jean-Samuel Bordreuil
M. Pierre VERGES

DEC. n° 040766DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Samuel Bordreuil, Directeur de l’UMR 6127 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Samuel Bordreuil, délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre VERGES (Directeur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6127 - Laboratoire Méditerranéen de Sociologie (LAMES)

M. Pierre VERGES

DEC. n° 040858DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre VERGES (Directeur de Recherche), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Samuel BORDREUIL, directeur de l’UMR n° 6127

UMR n° 6133 - Institut Fresnel

M. Claude Amra
Mme Mireille COMMANDRE
M. Gérard TAYEB
Mme Patricia BENTOZA

DEC. n° 040670DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Claude Amra, Directeur de l’UMR 6133 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Claude Amra, délégation de signature est donnée à Madame Mireille COMMANDRE (Professeur), Monsieur Gérard TAYEB (Professeur), et Madame Patricia BENTOZA (Assistante Ingénieure) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020407DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6133 - Institut Fresnel

Mme Mireille COMMANDRE
M. Gérard TAYEB
Mme Patricia BENTOZA

DEC. n° 040799DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Mireille COMMANDRE (Professeur) Responsable d’Equipe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Mireille COMMANDRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Gérard TAYEB (Professeur) enseignant chercheur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Mireille COMMANDRE et de Monsieur Gérard TAYEB, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Patricia BENTOZA (Assistante Ingénieure) Assistante Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude AMRA, directeur de l’UMR n° 6133

UMR n° 6146 - Laboratoire de Psychologie Cognitive (LPC)

M. Ian-Jonathan Grainger
Mme Stéphanie LHUILLIER

DEC. n° 040696DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Ian-Jonathan Grainger, Directeur de l’UMR 6146 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Ian-Jonathan Grainger, délégation de signature est donnée à Madame Stéphanie LHUILLIER (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030614DR12 du 15 janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6146 - Laboratoire de Psychologie Cognitive (LPC)

Mme Stéphanie LHUILLIER

DEC. n° 040857DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Stéphanie LHUILLIER (Technicienne), Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Ian-Jonathan GRAINGER, directeur de l’UMR n° 6146

UMR n° 6149 - Neurobiologie Intégrative et Adaptative

M. Michel Lacour

DEC. n° 040688DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel Lacour, Directeur de l’UMR 6149 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 020572DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6150 - Laboratoire de NeuroPhysiologie Cellulaire (LNPC)

M. Marcel CREST
Mme Nadine CLERC
Mme Michèle ANDRÉ

DEC. n° 040737DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Marcel CREST, Directeur de l'UMR 6150 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marcel CREST, délégation de signature est donnée à Mesdames Nadine CLERC (Directrice de Recherche) et Michèle ANDRÉ (Assistante Ingénieure) et aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020417DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6150 - Laboratoire de NeuroPhysiologie Cellulaire (LNPC)

Mme Nadine CLERC
Mme Michèle ANDRÉ

DEC. n° 040859DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Nadine CLERC (Directrice de Recherche), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Nadine CLERC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Michèle ANDRÉ (Assistante Ingénieure).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marcel CREST, directeur de l’UMR n° 6150

UMR n° 6152 - Mouvement et Perception

M. Jean-Louis Vercher
M. Michel LAURENT
Mme Bernadette BESSON-DERDERIAN

DEC. n° 040723DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis Vercher, Directeur de l’UMR 6152 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Louis Vercher, délégation de signature est donnée à Monsieur Michel LAURENT (Directeur-Adjoint) et à Madame Bernadette BESSON-DERDERIAN (Technicienne), aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6153 - Physiologie neurovégétative (PNV)

M. André JEAN
Mme Jocelyne ROMAN
Mlle Stéphanie CANE

DEC. n° 040712DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur André JEAN, Directeur de l'UMR 6153 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur André JEAN, délégation de signature est donnée à Madame Jocelyne ROMAN (Ingénieure d'Etudes) et à Mademoiselle Stéphanie CANE (Technicienne) et à aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030641DR12 du 16 juin 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6153 - Physiologie neurovégétative (PNV)

Mme Jocelyne ROMAN
Mlle Stéphanie CANE

DEC. n° 040860DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Jocelyne ROMAN (Ingénieure d’Etudes) à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Jocelyne ROMAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mademoiselle Stéphanie CANE (Technicienne).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André JEAN, directeur de l’UMR n° 6153

UMR n° 6166 - Laboratoire d’Informatique Fondamentale de Marseille (LIFM)

M. Bruno DURAND
Mme Martine QUESSADA

DEC. n° 040725DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bruno Durand, Directeur de l’UMR 6166 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bruno Durand, délégation de signature est donnée à Madame Martine QUESSADA (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020386DR12 du 1^er mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6168 - Laboratoire des Sciences de l’Information et des Systèmes (LSIS)

M. Norbert Giambiasi

DEC. n° 040674DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Norbert Giambiasi, Directeur de l’UMR 6168 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 030628DR12 du 11 mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6171 - Systèmes Chimiques Complexes - Formulation - Qualité - Environnement

M. Jacky Kister
M. Alain GIORGI

DEC. n° 040720DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacky Kister, Directeur de l’UMR 6171 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jacky Kister, délégation de signature est donnée à Monsieur Alain GIORGI (Assistant Ingénieur), aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020432DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6171 - Systèmes Chimiques Complexes - Formulation - Qualité - Environnement

M. Alain GIORGI

DEC. n° 040867DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain GIORGI (Assistant Ingénieur), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacky KISTER, directeur de l’UMR n° 6171

UMR n° 6178 - Synthèse, Modèles, Implications Biologiques (SYMBIO)

M. Jean-Antoine Rodriguez
M. Alain GIORGI

DEC. n° 040667DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Antoine Rodriguez, Directeur de l’UMR 6178 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros  HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Antoine Rodriguez, délégation de signature est donnée à Monsieur Alain GIORGI (Assistant Ingénieur) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6178 - Synthèse, Modèles, Implications Biologiques (SYMBIO)

M. Alain GIORGI

DEC. n° 040832DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain GIORGI (Assistant Ingénieur), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Antoine RODRIGUEZ, directeur de l’UMR n° 6178

UMR n° 6206 - Institut de Mathématiques de Luminy

M. Gilles LACHAUD
M. François BLANCHARD
Mme Aurélia LOZINGOT

DEC. n° 040664DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gilles Lachaud, Directeur de l’UMR 6206 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gilles Lachaud, délégation de signature est donnée à Monsieur François BLANCHARD (Directeur de Recherche), et Madame Aurélia LOZINGOT (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6206 - Institut de Mathématiques de Luminy

M. François BLANCHARD
Mme Aurélia LOZINGOT

DEC. n° 040849DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur François BLANCHARD (Directeur de Recherche), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François BLANCHARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Aurelia LOZINGOT (Technicienne), Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles LACHAUD, directeur de l’UMR n° 6206

UMR n° 6517 - Chimie, Biologie et Radicaux Libres (CBRL)

M. Paul TORDO
M. Jean-Pierre FINET

DEC. n° 040710DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Paul Tordo, Directeur de l’UMR 6517 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Paul Tordo, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Pierre FINET (Directeur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020459DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6517 - Chimie, Biologie et Radicaux Libres (CBRL)

M. Jean-Pierre FINET

DEC. n° 040864DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre FINET (Directeur de Recherche), Directeur Adjoint à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Paul TORDO, directeur de l’UMR n° 6517

UMR n° 6535 - Laboratoire d'Océanographie et de Biogéochimie (LOB)

M. Bernard QUEGUINER
M. Jean-Luc DEVENON
Mme Martine APERIO

DEC. n° 040764DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard QUEGUINER, Directeur de l'UMR 6535 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard QUEGUINER, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Luc DEVENON (Directeur-Adjoint) et à Madame Martine APERIO (Secrétaire d'Administration de la Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6535 - Laboratoire d'Océanographie et de Biogéochimie (LOB)

M. Jean-Luc DEVENON

DEC. n° 040862DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Luc DEVENON (Professeur), Directeur-Adjoint, à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard QUEGUINER, directeur de l’UMR n° 6535

UMR n° 6568 - Institut de Recherches et d'Etudes sur le Monde Arabe et Musulman (IREMAM)

M. Eberhard KIENLÉ
M. Jean-Claude SANTUCCI
Mme Sylvie DENOIX
M. François SIINO
Mme Christiane ESCALIER

DEC. n° 040687DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Eberhard KIENLÉ, Directeur de l'UMR 6568 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eberhard KIENLÉ, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Claude SANTUCCI (Directeur-Adjoint), à Madame Sylvie DENOIX (Directrice de Recherche), à Monsieur François SIINO (Ingénieur de Recherche) et à Madame Christiane ESCALIER (Technicienne), aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030657DR12 du 19 décembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6568 - Institut de Recherches et d'Etudes sur le Monde Arabe et Musulman (IREMAM)

M. Jean-Claude SANTUCCI
Mme Sylvie DENOIX
M. François SIINO

DEC. n° 040806DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Claude SANTUCCI (Directeur-Adjoint), Chargé de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Claude SANTUCCI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Sylvie DENOIX (Directrice de Recherche).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Claude SANTUCCI et de Madame Sylvie DENOIX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur François SIINO (Ingénieur de Recherche).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Eberhard KIENLÉ, directeur de l’UMR n° 6568

UMR n° 6578 - Unité d’Anthropologie : adaptabilité biologique et culturelle

M. Gilles Boetsch
M. Eric FRAISSE

DEC. n° 040760DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gilles Boetsch, Directeur de l’UMR 6578 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gilles Boetsch, délégation de signature est donnée à Monsieur Eric FRAISSE (Technicien) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020400DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6578 - Unité d’Anthropologie : adaptabilité biologique et culturelle

M. Eric FRAISSE

DEC. n° 040791DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Eric FRAISSE (Technicien), Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles BOETSCH, directeur de l’UMR n° 6578

UMR n° 6632 - Laboratoire d’Analyse, Topologie, Probabilités (LATP)

M. Thierry GALLOUET
M. Jérôme LOS

DEC. n° 040661DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Thierry Gallouet, Directeur de l’UMR 6632 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Thierry Gallouet, délégation de signature est donnée à Monsieur Jérôme LOS (Directeur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6632 - Laboratoire d’Analyse, Topologie, Probabilités (LATP)

M. Jérôme LOS

DEC. n° 040838DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jérôme LOS (Directeur de Recherche), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry GALLOUET, directeur de l’UMR n° 6632

UMR n° 6635 - Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement (CEREGE)

M. Bruno HAMELIN
M. Yves NOACK
Mme Geneviève DELVOYE
Mme Sandrine BERTETIC
M. Jean-Marie GARNIER

DEC. n° 040876DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bruno HAMELIN, Directeur de l'UMR 6635 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bruno HAMELIN, délégation de signature est donnée à Monsieur Yves NOACK (Directeur de Recherche), à Madame Geneviève DELVOYE (Ingénieure d’Etudes), à Madame Sandrine BERTETIC (Assistante Ingénieure) et à Monsieur Jean-Marie GARNIER (Chargé de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030637DR12 du 18 avril 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6635 - Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement (CEREGE)

Mme Geneviève DELVOYE

DEC. n° 040880DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Geneviève DELVOYE (Ingénieure d’Etudes), Administrateur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno HAMELIN, directeur de l’UMR n° 6635

UMR n° 6636 - Economies, Sociétés et Environnements Préhistoriques

M. Robert Chenorkian
Mme Yvette BARNIER

DEC. n° 040746DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Robert Chenorkian, Directeur de l’UMR 6636 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Robert Chenorkian, délégation de signature est donnée à Madame Yvette BARNIER (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020413DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6636 - Economies, Sociétés et Environnements Préhistoriques

Mme Yvette BARNIER

DEC. n° 040828DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Yvette BARNIER (Ingénieure d’Etudes), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Robert CHENORKIAN, directeur de l’UMR n° 6636

GDR n° 1972 - Réactivité de Surface de la Glace et Applications à l’Environnement

M. Jean Suzanne
M. Daniel FERRY

DEC. n° 040748DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean Suzanne, Directeur du GDR 1972 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean Suzanne, délégation de signature est donnée à Monsieur Daniel FERRY (Chargé de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020457DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

GDR n° 1972 - Réactivité de Surface de la Glace et Applications à l’Environnement

M. Daniel FERRY

DEC. n° 040841DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Daniel FERRY (Chargé de Recherche), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean SUZANNE, directeur du GDR n° 1972

GDR n° 2322 - Anthropologie des représentations du corps : corps indemne, corps pollué, corps extrême

M. Gilles Boetsch
M. Eric FRAISSE

DEC. n° 040759DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gilles Boetsch, Directeur du GDR 2322 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gilles Boetsch, délégation de signature est donnée à Monsieur Eric FRAISSE (Technicien) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020578DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

GDR n° 2322 - Anthropologie des représentations du corps : corps indemne, corps pollué, corps extrême

M. Eric FRAISSE

DEC. n° 040824DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Eric FRAISSE (Technicien), Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gilles BOETSCH, directeur du GDR n° 2322

GDR n° 2451 - Ondes électromagnétiques et acoustiques

M. Daniel MAYSTRE
Mme Françoise MAILLET

DEC. n° 040718DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Daniel MAYSTRE, Directeur du GDR 2451 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Daniel MAYSTRE, délégation de signature est donnée à Madame Françoise MAILLET (Secrétaire d'Administration de la Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

GDR n° 2451 - Ondes électromagnétiques et acoustiques

Mme Françoise MAILLET

DEC. n° 040852DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Françoise MAILLET (Secrétaire d'Administration de la Recherche) , à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel MAYSTRE, directeur du GDR n° 2451

GDR n° 2466 - Photochromes Organiques Molécules, Mécanismes et Matériaux (POM3)

M. André SAMAT

DEC. n° 040770DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur André Samat, Directeur du GDR 2466 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 020583DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

GDR n° 2493 - Bruit des Transports

Mme Dominique Habault
Mme Marie-Madeleine MORANO

DEC. n° 040660DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Dominique Habault, Directrice du GDR 2493 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Dominique Habault, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Madeleine MORANO (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020384DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

GDR n° 2493 - Bruit des Transports

Mme Marie-Madeleine MORANO

DEC. n° 040856DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-Madeleine MORANO (Technicienne), à l’effet de signer au nom de la Directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique HABAULT, directrice du GDR n° 2493

GDR n° 2760 - Biomécanique des fluides et des transferts - Intéraction fluide/structure biologique

Mme Valérie DEPLANO
M. Olivier BOIRON

DEC. n° 040755DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Valérie Deplano, Directrice du GDR 2760 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Valérie Deplano, délégation de signature est donnée à Monsieur Olivier BOIRON (Maître de Conférence) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

GDR n° 2760 - Biomécanique des fluides et des transferts - Intéraction fluide/structure biologique

M. Olivier BOIRON

DEC. n° 040744DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Olivier BOIRON (Maître de Conférence), à l’effet de signer au nom de la Directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Valérie DEPLANO, directrice du GDR n° 2760

GDR n° 2824 - Recherche sur les Facteurs de Virulence et en Biodéfense

M. Jean-Pierre GORVEL

DEC. n° 040881DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre GORVEL, Directeur du GDR 2824 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

FRE n° 2059 - Adhésion Cellulaire

M. Pierre Bongrand

DEC. n° 040719DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre Bongrand, Directeur de la FRE 2059 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 030619DR12 du 7 mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

FRE n° 2712 - Groupe Biocatalyse et Chimie Fine (GBCF)

M. Roland Furstoss
M. Alain ARCHELAS

DEC. n° 040698DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Roland Furstoss, Directeur de la FRE 2712 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Roland Furstoss, délégation de signature est donnée à Monsieur Alain ARCHELAS (Directeur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020429DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

FRE n° 2712 - Groupe Biocatalyse et Chimie Fine (GBCF)

M. Alain ARCHELAS

DEC. n° 040822DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain ARCHELAS (Directeur de Recherche), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roland FURSTOSS, directeur de la FRE n° 2712

FRE n° 2777 - Institut de Recherche sur l’Architecture Antique (IRAA)

M. Xavier LAFON
M. Jean-Louis PAILLET
M. Jean-Marie GASSEND

DEC. n° 040717DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Xavier Lafon, Directeur de la FRE 2777 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Xavier Lafon, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Louis PAILLET (Ingénieur de Recherche), et Monsieur Jean-Marie GASSEND (Ingénieur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020433DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

FRE n° 2777 - Institut de Recherche sur l’Architecture Antique (IRAA)

M. Jean-Marie GASSEND
M. Jean-Louis PAILLET

DEC. n° 040825DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marie GASSEND (Ingénieur de Recherche), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Marie GASSEND, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean-Louis PAILLET (Ingénieur de Recherche).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Xavier LAFON, directeur de la FRE n° 2777

IFR n° 131 - Sciences du Cerveau et de la Cognition

Mme Catherine THINUS-BLANC
Mme Denise REQUIN

DEC. n° 040695DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Catherine Thinus-Blanc, Directrice de l’IFR 131 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Catherine Thinus-Blanc, délégation de signature est donnée à Madame Denise REQUIN (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030622DR12 du 7 mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

IFR n° 131 - Sciences du Cerveau et de la Cognition

Mme Denise REQUIN

DEC. n° 040836DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Denise REQUIN (Ingénieure d’Etudes), à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Catherine THINUS-BLANC, directrice de l’IFR n° 131

IFR n° 137 - Institut de Cancérologie et d’Immunologie de Marseille

M. Daniel OLIVE

DEC. n° 040877DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Daniel Olive, Directeur de l’IFR 137 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

FR n° 1739 - Fédération de Recherche des Sciences Chimiques de Marseille

M. Jean-Pierre AYCARD
Mme Danielle MONTI

DEC. n° 040702DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre AYCARD, Directeur de la FR 1739 à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 euros HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Pierre AYCARD, délégation de signature est donnée à Madame Danielle MONTI (Assistante Ingénieure), aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

FR n° 1739 - Fédération de Recherche des Sciences Chimiques de Marseille

Mme Danielle MONTI

DEC. n° 040785DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Danielle MONTI (Assistante Ingénieure), à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre AYCARD, directeur de la FR n° 1739

DR13 - Languedoc-Roussillon

UPR n° 1142 - Institut de génétique humaine (IGH)

M. Marcel MECHALI
Mme Brigitte MANGONI
M. Simon SZMIDT
Mme Marie-Claire MERRIOT

DEC. n° 040042DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Marcel MECHALI, directeur de l'UPR 1142, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marcel MECHALI, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte MANGONI, AI, à M. Simon SZMIDT, AI, et à Mme Marie-Claire MERRIOT, ASTP, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030001DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UPR n° 1142 - Institut de génétique humaine (IGH)

Mme Brigitte MANGONI
M. Simon SZMIDT

DEC. n° 040043DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Brigitte MANGONI, AI, Administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Brigitte MANGONI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Simon SZMIDT, AI, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marcel MECHALI, directeur de l’UPR n° 1142

UPR n° 2580 - Laboratoire de génomique fonctionnelle

M. Joël BOCKAERT
M. Jean-Pierre HORS
M. Joël NARGEOT
M. Jean-Philippe PIN

DEC. n° 040050DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Joël BOCKAERT, directeur de l'UPR 2580, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël BOCKAERT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre HORS, IE1, à M. Joël NARGEOT, DR1, et à M. Jean-Philippe PIN, DR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030014DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UPR n° 2580 - Laboratoire de génomique fonctionnelle

M. Jean-Pierre HORS

DEC. n° 040051DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre HORS, IE1, Secrétaire Général, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Joël BOCKAERT, directeur de l’UPR n° 2580

UPR n° 8521 - Institut de science et de génie des matériaux et procédés

M. Gilles FLAMANT
M. Alain DOLLET
M. Jean-Pierre COUDERT
M. René BERJOAN

DEC. n° 040058DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Gilles FLAMANT, directeur de l'UPR 8521, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles FLAMANT, délégation de signature est donnée à M. Alain DOLLET, CR1, à M. Jean-Pierre COUDERT, IE2 et à M. René BERJOAN, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 30059DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 2724 - Génétique et évolution des maladies infectieuses

M. Michel TIBAYRENC
Mme Anne-Laure BANULS
Mme Nadine MAURY
M. François RENAUD

DEC. n° 040021DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Michel TIBAYRENC, directeur de l'UMR 2724, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel TIBAYRENC, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Laure BANULS, CR2, à Mme Nadine MAURY, TCE, et à M. François RENAUD, DR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020090DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 2724 - Génétique et évolution des maladies infectieuses

Mme Anne-Laure BANULS
M. François RENAUD

DEC. n° 040022DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Anne-Laure BANULS, CR2, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Laure BANULS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. François RENAUD, DR1, Responsable d'équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel TIBAYRENC, directeur de l’UMR n° 2724

UMR n° 5048 - Centre de biochimie structurale

M. Michel KOCHOYAN
Mme Catherine ROYER
M. Didier DEBAIN

DEC. n° 040010DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Michel KOCHOYAN, directeur de l'UMR 5048, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel KOCHOYAN, délégation de signature est donnée à Mme Catherine ROYER, DR2, et à M. Didier DEBAIN, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020038DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5059 - Centre de bio-archéologie et d’écologie

M. Christopher CARCAILLET
Mme Lucie CHABAL
Mme Chantal GAINE

DEC. n° 040052DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Christopher CARCAILLET, directeur de l'UMR 5059, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christopher CARCAILLET, délégation de signature est donnée à Mme Lucie CHABAL, CR1, et à Mme Chantal GAINE, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030051DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5059 - Centre de bio-archéologie et d’écologie

Mme Lucie CHABAL
Mme Chantal GAINE

DEC. n° 040053DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Lucie CHABAL, CR1, Chercheur Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Lucie CHABAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Chantal GAINE, TCN, Secrétaire-Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christopher CARCAILLET, directeur de l’UMR n° 5059

UMR n° 5101 - Biologie des neurones endocrines

Mme Françoise MOOS
M. Alain RABIÉ
M. Michel DESARMÉNIEN

DEC. n° 040031DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Françoise MOOS, directrice de l'UMR 5101, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise MOOS, délégation de signature est donnée à M. Alain RABIÉ, DR2, et à M. Michel DESARMÉNIEN, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020102DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5112 - Centre d’études politiques de l’Europe latine

M. Hubert PERES
M. Pierre VALARIE
Mme Fernande BARBRY

DEC. n° 040011DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Hubert PERES, directeur de l'UMR 5112, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hubert PERES, délégation de signature est donnée à M. Pierre VALARIE, CR1, à Mme Fernande BARBRY, TE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020070DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5124 - Défenses antivirales et antitumorales

M. Georges LUTFALLA
M. Gilles UZÉ
M. Bernard LEBLEU
Mme Annie SAVARY-BOSCH

DEC. n° 040029DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Georges LUTFALLA, directeur de l'UMR 5124, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges LUTFALLA, délégation de signature est donnée à M. Gilles UZÉ, DR, à M. Bernard LEBLEU, Professeur, et à Mme Annie SAVARY-BOSCH, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020022DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5124 - Défenses antivirales et antitumorales

Mme Annie SAVARY-BOSCH

DEC. n° 040030DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Annie SAVARY-BOSCH, TCE, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Georges LUTFALLA, directeur de l’UMR n° 5124

UMR n° 5160 - Centre de pharmacologie et biotechnologie pour la santé

M. Pierre PETIT
M. Claude GRANIER
M. Thierry CHARDES
M. Jean-Paul LEONETTI

DEC. n° 040019DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Pierre PETIT, directeur de l'UMR 5160, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre PETIT, délégation de signature est donnée à M. Claude GRANIER, DR2, à M. Thierry CHARDES, CR1, et à M. Jean-Paul LEONETTI, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030053DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5160 - Centre de pharmacologie et biotechnologie pour la santé

M. Claude GRANIER

DEC. n° 040020DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Claude GRANIER, DR2, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre PETIT, directeur de l’UMR n° 5160

UMR n° 5473 - Centre de recherche sur les biopolymères artificiels

M. Michel VERT
M. Henri GARREAU
M. Christian BRAUD
Mme Muriel ELKAIM

DEC. n° 040017DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Michel VERT, directeur de l'UMR 5473, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel VERT, délégation de signature est donnée à M. Henri GARREAU, Maître de conférences, à M. Christian BRAUD, Directeur de Recherche, et à Mme Muriel ELKAIM, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020048DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5568 - Laboratoire de tectonophysique

M. Jean-Louis BODINIER
Mme Mireille PERRIN
Mme Bernadette MARIE-HURSON
Mme Marguerite NGUYEN-PLATON

DEC. n° 040025DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Louis BODINIER, directeur de l'UMR 5568, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis BODINIER, délégation de signature est donnée à Mme Mireille PERRIN, DR2, à Mme Bernadette MARIE-HURSON, TCN, et à Mme Marguerite NGUYEN-PLATON, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030045DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5568 - Laboratoire de tectonophysique

Mme Mireille PERRIN
Mme Marguerite NGUYEN-PLATON

DEC. n° 040026DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Mireille PERRIN, DR2, Equipe de direction, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Mireille PERRIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marguerite NGUYEN-PLATON, TCN, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Louis BODINIER, directeur de l’UMR n° 5568

UMR n° 5569 - Hydrosciences Montpellier

M. Eric SERVAT
Mme Nicole COUESNON

DEC. n° 040023DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Eric SERVAT, directeur de l'UMR 5569, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Eric SERVAT, délégation de signature est donnée à Mme Nicole COUESNON, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020046DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5569 - Hydrosciences Montpellier

Mme Nicole COUESNON

DEC. n° 040024DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Nicole COUESNON, AI, Secrétaire Générale, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric SERVAT, directeur de l’UMR n° 5569

UMR n° 5587 - Laboratoire des verres

M. Walter KOB
Mme Sahondra RAKOTONDRAMASY

DEC. n° 040044DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Walter KOB, directeur de l'UMR 5587, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Walter KOB, délégation de signature est donnée à Mme Sahondra RAKOTONDRAMASY, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030057DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5625 - Laboratoire de chimie organique biomoléculaire de synthèse

M. Gilles GOSSELIN
Mme Chantal FERRAND
Mme Marie-Christine BERGOGNE

DEC. n° 040013DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Gilles GOSSELIN, directeur de l'UMR 5625, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles GOSSELIN, délégation de signature est donnée à Mme Chantal FERRAND, ADA, à Mme Marie-Christine BERGOGNE, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020114DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5635 - Institut européen des membranes

M. Gérald POURCELLY
M. Gilbert RIOS

DEC. n° 040015DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Gérald POURCELLY, directeur de l'UMR 5635, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérald POURCELLY, délégation de signature est donnée à M. Gilbert RIOS, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030027DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5635 - Institut européen des membranes

M. Gilbert RIOS

DEC. n° 040016DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Gilbert RIOS, Professeur, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérald POURCELLY, directeur de l’UMR n° 5635

UMR n° 5636 - Laboratoire de structure et de dynamique des systèmes moléculaires et solides

Mme Odile EISENSTEIN
M. Claude LEFORESTIER
M. Christophe IUNG
Mme Béatrice HOUSSE

DEC. n° 040048DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Odile EISENSTEIN, directrice de l'UMR 5636, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Odile EISENSTEIN, délégation de signature est donnée à M. Claude LEFORESTIER, P1, à M. Christophe IUNG, P2, et à Mme Béatrice HOUSSE, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020032DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5636 - Laboratoire de structure et de dynamique des systèmes moléculaires et solides

M. Claude LEFORESTIER
Mme Béatrice HOUSSE

DEC. n° 040049DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Claude LEFORESTIER, P1, Professeur, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude LEFORESTIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Béatrice HOUSSE, TCS, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Odile EISENSTEIN, directrice de l’UMR n° 5636

UMR n° 5637 - Chimie moléculaire et organisation du solide

M. André VIOUX
M. Dominique LECLERCQ

DEC. n° 040027DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. André VIOUX, directeur de l'UMR 5637, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André VIOUX, délégation de signature est donnée à M. Dominique LECLERCQ, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020076DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5637 - Chimie moléculaire et organisation du solide

M. Dominique LECLERCQ

DEC. n° 040028DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Dominique LECLERCQ, DR2, Responsable de la gestion, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : André VIOUX, directeur de l’UMR n° 5637

UMR n° 5650 - Groupe d’études des semiconducteurs

M. Bernard GIL
Mme Corine ZICLER
M. Paul LASCARAY
Mme Régine PAUZAT

DEC. n° 040056DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Bernard GIL, directeur de l'UMR 5650, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard GIL, délégation de signature est donnée à Mme Corine ZICLER, IE, à M. Paul LASCARAY, DR, et à Mme Régine PAUZAT, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030047DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5810 - Laboratoire des aminoacides, peptides et protéines

M. Jean MARTINEZ
Mlle Sandrine ORIOL

DEC. n° 040033DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean MARTINEZ, directeur de l'UMR 5810, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean MARTINEZ, délégation de signature est donnée à Mlle Sandrine ORIOL, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020050DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5815 - Dynamiques du droit

M. Bernard DURAND
Mme Evelyne BOUVERET-MONTELS

DEC. n° 040006DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Bernard DURAND, directeur de l’unité de l'UMR 5815, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité ,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DURAND, délégation de signature est donnée à Mme BOUVERET-MONTELS Evelyne, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020004DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5815 - Dynamiques du droit

Mme Evelyne BOUVERET-MONTELS

DEC. n° 040007DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme BOUVERET-MONTELS Evelyne, TCS, Secrétaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard DURAND, directeur de l’UMR n° 5815

GDR n° 788 - Formations géologiques profondes

M. Joël LANCELOT
Mme Anne-Marie LE BAUZEC
M. Patrick VERDOUX

DEC. n° 040046DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Joël LANCELOT, directeur du GDR 788, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël LANCELOT, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie LE BAUZEC, TCS, et à M. Patrick VERDOUX, IR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020002DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n° 2593 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM)

M. Paul MANGEAT
M. Michel MOREAU

DEC. n° 040040DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Paul MANGEAT, directeur de la FRE 2593, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul MANGEAT, délégation de signature est donnée à M. Michel MOREAU, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030074DR13 du 8 juin 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n° 2593 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM)

M. Michel MOREAU

DEC. n° 040041DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Michel MOREAU, TCE, Responsable Gestion Comptable, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Paul MANGEAT, directeur de la FRE n° 2593

FR n° 1878 - Institut Gerhardt

M. Michel RIBES
Mme Lucienne EXCOFFON

DEC. n° 040008DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Michel RIBES, directeur de la FR 1878, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel RIBES, délégation de signature est donnée à Mme Lucienne EXCOFFON, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030007DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

FR n° 1878 - Institut Gerhardt

Mme Lucienne EXCOFFON

DEC. n° 040009DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Lucienne EXCOFFON, TCS, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RIBES, directeur de la FR n° 1878

FR n° 1886 - Institut Max Mousseron

M. Jean MARTINEZ
Mme Rose-Marie LORCA

DEC. n° 040035DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean MARTINEZ, directeur de la FR 1886, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean MARTINEZ, délégation de signature est donnée à Mme Rose-Marie LORCA, Adjoint Technique, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030021DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

FR n° 2035 - Institut des sciences de la terre, de l’environnement et de l’espace de Montpellier

M. Philippe MACHETEL
Mme Eliane NADAL
Mme Dominique ARNAU

DEC. n° 040054DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Philippe MACHETEL, directeur de la FR 2035, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe MACHETEL, délégation de signature est donnée à Mme Eliane NADAL, TCE, et à Mme Dominique ARNAU, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030009DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

DR15 - Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5185 - Aménagement, développement, environnement et société (ADES)

M. Guy DI MEO
M. François BART
M. Daniel BLEY
M. Philippe SCHAR

DEC. n° 040019DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Guy DI MEO, directeur de l’unité n° 5185, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Guy DI MEO, délégation de signature est donnée à François BART, Professeur des Universités, à Daniel BLEY, Chargé de recherche de 1^ère classe et à Philippe SCHAR, Chargé de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5185 - Aménagement, développement, environnement et société (ADES)

M. François BART
M. Daniel BLEY
M. Philippe SCHAR

DEC. n° 040020DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Monsieur François BART, Professeur des universités, Responsable de l'équipe DYMSET, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François BART, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Daniel BLEY, Chargé de recherche de 1^ère classe, Responsable de la composante SSD.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François BART et de Monsieur Daniel BLEY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Philippe SCHAR, Chargé de recherche de 2^ème classe, Responsable de la composante TEMPOS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Guy DI MEO, directeur de l’UMR n° 5185

IFR n° 4 - FR n° 21 - Cœur - poumons - vaisseaux - thrombose

M. Jacques BONNET
Mme Simone BONORON

DEC. n° 040047DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Jacques BONNET, directeur de l’unité IFR 4 – FR 21, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jacques BONNET, délégation de signature est donnée à Simone BONORON, Chargé de recherche de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

IFR n° 4 - FR n° 21 - Cœur - poumons - vaisseaux - thrombose

Mme Simone BONORON

DEC. n° 040048DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Madame Simone BONORON, Chargé de recherche de 1^ère classe, Directeur administratif, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-A de la décision n° 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 1^er-I-E de la décision n° 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques BONNET, directeur de l’IFR n° 4 - FR n° 21