Délégations de signature

Administration centrale

STIC

M. Robert PLANA

DEC. n° 050006STIC du 28-04-2005

Délégation est accordée à Monsieur Robert PLANA, directeur du département Sciences et technologies de l’information et de la communication, à l’effet de signer, au nom du Directeur Général du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), la convention de création de l’UMR n° 5157 intitulée Services répartis, Architecture, Modélisation, Validation, Administration de Réseaux (SAMOVAR).

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

SC

M. Michel LACROIX

DEC. n° 050026DAJ du 16-05-2005

Délégation est donnée à M. Michel LACROIX, directeur scientifique adjoint au département des Sciences chimiques, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, la convention de création d’un groupement de recherche européen (GDRE) intitulé « Systèmes Supramoléculaires en Chimie et Biologie – SupraChem » conclue entre le Centre national de la recherche scientifique et l’Académie des Sciences de Russie. La signature de cet accord aura lieu à Moscou (Russie).

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

INSU

M. Emmanuel ALESSANDRINI

DEC. n° 050095INSU du 17-05-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur Emmanuel ALESSANDRINI, à effet de signer à compter du 1^er mai 2005 au nom de la Directrice de l’Institut National des Sciences de l’Univers dans la limite des dotations de l’unité :
- L’attestation du service fait,
- Les contrats d’engagements dans le cadre d’un remplacement temporaire,
- Les feuilles de route, les feuilles de soin, les relevés d’heures des marins,
- Les déclarations à fournir par l’armateur aux affaires maritimes et aux organismes sociaux.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

Délégations

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

M. Jean-Jacques RIVY

DEC. n° 050115DR05 du 28-01-2005

En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Michèle SAUMON, déléguée régionale pour la circonscription « Ile-de-France Ouest et Nord », délégation est donnée, à compter du 2 janvier 2005, à Monsieur Jean-Jacques RIVY, Ingénieur d’études de 2^ème classe, Chargé d’affaires générales à la délégation Ile-de-France Ouest et Nord, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Madame Michèle SAUMON.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

M. Renaud DE VERNEJOUL

DEC. n° 050116DR05 du 28-01-2005

En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Michèle SAUMON, déléguée régionale pour la circonscription « Ile-de-France Ouest et Nord », délégation est donnée, à compter du 2 janvier 2005, à Monsieur Renaud de VERNEJOUL, Ingénieur de recherche de 2^ème classe, Adjoint à la Déléguée régionale de la délégation Ile-de-France Ouest et Nord, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Madame Michèle SAUMON.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

M. Christian MICHAU
Mme Marianne COUTURES
M. Didier MARSAUDON

DEC. n° 050114DR05 du 24-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Christian MICHAU, directeur des systèmes d’information, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de la DSI,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de la DSI, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Christian MICHAU, délégation de signature est donnée à Madame Marianne COUTURES, IE, Responsable administrative de la DSI et à Monsieur Didier MARSAUDON, IR, Adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie

M. Dominique PACOT
Mme Carole BROUX
Mme Christine USEILLE
M. Didier TERRAL

DEC. n° 05D113DR18 du 15-04-2005

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional pour la circonscription Nord-Pas-de-Calais et Picardie délégation est donnée à M. Dominique PACOT, Ingénieur de Recherche, adjoint au délégué régional, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant des fonctions d’ordonnateur secondaire de M. Jean-Benoist DUBURCQ.
En cas d’absence de M. Jean-Benoist DUBURCQ et de M. Dominique PACOT délégation est donnée à Mme Carole BROUX, Ingénieur d’Etude, Responsable du Service Personnel Ressources Humaines à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de la gestion du personnel. Tous actes, décisions et document émanant du service financier et comptable à l’exception des actes relatifs à la commande publique, des documents relatifs aux financements en ressources propres et des documents relevant des contrats de recherche.
En cas d’absence de M. Jean-Benoist DUBURCQ et de M. Dominique PACOT délégation est donnée à Mme Christine USEILLE, Ingénieur de Recherche, Responsable du Service Partenariat et Valorisation, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant des relations avec les partenaires. Tous actes, décisions et document émanant du service financier et comptable à l’exception des actes relatifs à la commande publique, des documents relatifs aux financements en ressources propres et des documents relevant des contrats de recherche.
En cas d’absence de M. Jean-Benoist DUBURCQ et de M. Dominique PACOT délégation est donnée à M. Didier TERRAL, Ingénieur d’Etude, Responsable du Service Intérieur et Logistique, à l’effet de signer tous actes, décisions et document émanant du service financier et comptable à l’exception des actes relatifs à la commande publique, des documents relatifs aux financements en ressources propres et des documents relevant des contrats de recherche.
La décision n° 04D034DR18 du 15 octobre 2004 donnant délégation de signature est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

Laboratoires

DR01 - Paris A

UPR n° 841 - Institut de recherche et d’histoire des textes

Mme Anne-Marie EDDE
Mme Annie DUFOUR
Mme Marie-Jeanne GAUDOIN

DEC. n° 050059DR01 du 25-05-2005

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie EDDE, directrice de l’UPR n° 841, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Marie EDDE, délégation de signature est donnée à Mme Annie DUFOUR, Ingénieure de recherche, Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, Ingénieure d’étude, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040129DR01 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UPR n° 841 - Institut de recherche et d’histoire des textes

Mme Annie DUFOUR
Mme Marie-Jeanne GAUDOIN

DEC. n° 050060DR01 du 30-05-2005

Délégation est donnée à Mme Annie DUFOUR, Ingénieure de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie DUFOUR délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, Ingénieure d’étude.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Anne-Marie EDDE, directrice de l’UPR n° 841

UMR n° 8545 - Paris Jourdan sciences économiques

M. Bernard CAILLAUD
M. Thierry VERDIER
M. Pierre-Yves GEOFFARD
Mme Christine PAOLETTI

DEC. n° 050040DR01 du 31-03-2005

Délégation est donnée à M. Bernard CAILLAUD, directeur de l’UMR n° 8545, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférent.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CAILLAUD, délégation de signature est donnée à M. Thierry VERDIER, M. Pierre-Yves GEOFFARD, et Mme Christine PAOLETTI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020380DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8545 - Paris Jourdan sciences économiques

M. Thierry VERDIER
M. Pierre-Yves GEOFFARD
Mme Christine PAOLETTI

DEC. n° 050041DR01 du 11-05-2005

Délégation est donnée à M. Thierry VERDIER à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry VERDIER délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre-Yves GEOFFARD.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry VERDIER et de M. Pierre-Yves GEOFFARD délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine PAOLETTI.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard CAILLAUD, directeur de l’UMR n° 8545

UMR n° 8560 - Centre Alexandre Koyré histoire des sciences et des techniques

M. Dominique PESTRE
M. Pietro CORSI
Mme Madeleine DIETRICH
Mme Françoise CORNIERE
Mme Nadine DARDENNE

DEC. n° 050055DR01 du 28-04-2005

Délégation est donnée à M. Dominique PESTRE, directeur de l’UMR n° 8560, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique PESTRE, délégation de signature est donnée à M. Pietro CORSI, Professeur, Mme Madeleine DIETRICH, Technicienne, Mme Françoise CORNIERE, Technicienne et Mme Nadine DARDENNE, Assistante ingénieur aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 040151DR01 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8560 - Centre Alexandre Koyré histoire des sciences et des techniques

M. Pietro CORSI
Mme Madeleine DIETRICH
Mme Françoise CORNIERE
Mme Nadine DARDENNE

DEC. n° 050056DR01 du 10-05-2005

Délégation est donnée à M. Pietro CORSI, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pietro CORSI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Madeleine DIETRICH, Technicienne.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pietro CORSI et de Mme Madeleine DIETRICH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise CORNIERE, Technicienne.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pietro CORSI, de Mme  Madeleine DIETRICH, de Mme  Françoise CORNIERE délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nadine DARDENNE, Assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Dominique PESTRE, directeur de l’UMR n° 8560

DR03 - Ile-de-France Est

UMR n° 7075 - Laboratoire de dynamique, interactions et réactivité

M. Laurent MANCERON
Mme Catherine SANSOULET-PLANTE

DEC. n° 050008DR03 du 21-01-2005

Délégation est donnée à M. Laurent MANCERON, Directeur de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attribution de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent MANCERON, délégation de signature est donnée à Mme Catherine SANSOULET-PLANTE, technicienne de classe spéciale, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040215DR03 du 17 décembre 2004.

Signé : Philippe COLOMBAN, directeur de l’UMR n° 7075

UMR n° 8125 - Génétique oncologique

M  Jean FEUNTEUN
M. Guido KROEMER
M. Philippe DESSEN

DEC. n° 050032DR03 du 13-05-2005

Délégation est donnée à M. Jean FEUNTEUN, directeur de l'UMR n° 8125, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean FEUNTEUN, délégation de signature est donnée à M. Guido KROEMER, Directeur de recherche INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean FEUNTEUN et de M. Guido KROEMER, délégation de signature est donnée à M. Philippe DESSEN, Directeur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040095DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8125 - Génétique oncologique

M. Guido KROEMER
M. Philippe DESSEN

DEC. n° 050033DR03 du 13-05-2005

Délégation est donnée à M. Guido KROEMER, Directeur de recherche INSERM, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014 DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attribution de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guido KROEMER, délégation de signature est donnée à M. Philippe DESSEN, Directeur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean FEUNTEUN, directeur de l’UMR n° 8125

UMR n° 8606 - Laboratoire d'études sur l'acquisition et la pathologie du langage chez l'enfant

M. Jean-Pierre JAFFRE
Mme Anne SALAZAR ORVIG

DEC. n° 050023DR03 du 18-04-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre JAFFRE, chargé de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attribution de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean- Pierre JAFFRE, délégation de signature est donnée à Mme Anne SALAZAR ORVIG, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian HUDELOT, directeur de l’UMR n° 8125

FRE n° 2455 – Géomatériaux et géologie de l’ingénieur

M. Michel MADON

DEC. n° 050016DR03 du 11-02-2005

Délégation est donnée à M. Michel MADON, Directeur adjoint par intérim, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attribution de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Benoît DEFFONTAINES, directeur de la FRE n° 2455

DR04 - Ile-de-France Sud

UMR n° 8621 - Institut de génétique et microbiologie

M. Michel JACQUET
Mme Christine JOUANEN-LUCAS
Mme Hélène VETERAN
Mme Brigitte GENDRE

DEC. n° 05A016DR04 du 03-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Michel JACQUET, directeur de l’UMR n° 8621, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel JACQUET, délégation de signature est également donnée à Madame Christine JOUANEN-LUCAS, ingénieur d'études, Madame Hélène VETERAN, assistant ingénieur, Madame Brigitte GENDRE, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A097DR04 du 1er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8621 - Institut de génétique et microbiologie

Mme Christine JOUANEN-LUCAS
Mme Hélène VETERAN
Mme Brigitte GENDRE

DEC. n° 05A017DR04 du 03-01-2005

Délégation est donnée à Madame Christine JOUANEN-LUCAS, ingénieur d'études, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Christine JOUANEN-LUCAS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Hélène VETERAN, assistant ingénieur, responsable financier.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Christine JOUANEN-LUCAS et de Madame Hélène VETERAN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Brigitte GENDRE, technicien, adjoint responsable financier.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A098DR04 du 1er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel JACQUET, directeur de l’UMR n° 8621

FRC n° 2118 - Institut de neurobiologie Alfred Fessard

M. Jean CHAMPAGNAT
Mme Suzanne PAGEL
M. Gérard BAUX

DEC. n° 05A042DR04 du 02-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean CHAMPAGNAT, directeur de la FRC n° 2118, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean CHAMPAGNAT, délégation de signature est également donnée à Madame Suzanne PAGEL, technicien, Monsieur Gérard BAUX, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision prend effet le 16 février 2005 et annule et remplace la décision n° 05A009DR04 du 3 janvier 2005.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

FRC n° 2118 - Institut de neurobiologie Alfred Fessard

Mme Suzanne PAGEL
M. Gérard BAUX

DEC. n° 05A043DR04 du 02-06-2005

Délégation est donnée à Madame Suzanne PAGEL, technicien, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Suzanne PAGEL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Gérard BAUX, directeur de recherche, chercheur.
Cette décision prend effet le 16 février 2005 et annule et remplace la décision n° 05A010DR04 du 3 janvier 2005.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean CHAMPAGNAT, directeur de la FRC n° 2118

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 20 - Laboratoire de photonique et de nanostructures (LPN)

M. Jean-Yves MARZIN

DEC. n° 050113DR05 du 30-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Yves MARZIN, directeur de l’UPR n° 20, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7114 - Modèles, dynamiques, corpus (MODYCO)

M. Bernard LAKS
Mme Sophie DAVID

DEC. n° 050101DR05 du 13-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Bernard LAKS, directeur de l’UMR n° 7114, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard LAKS, délégation de signature est donnée à Madame Sophie DAVID, CR1, Directrice adjointe de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7114 - Modèles, dynamiques, corpus (MODYCO)

Mme Sophie DAVID

DEC. n° 050100DR05 du 09-05-2005

Délégation est donnée à Madame Sophie DAVID, CR1, Directrice adjointe de l’UMR n° 7114, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040164DR05 du 2 septembre 2004 est abrogée.

Signé : Bernard LAKS, directeur de l’UMR n° 7114

UMR n° 7145 - Laboratoire des organisations urbaines : espaces, sociétés, temporalités (LOUEST)

M. Bernard HAUMONT

DEC. n° 050079DR05 du 13-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Bernard HAUMONT, directeur de l’UMR n° 7145, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7153 – Laboratoire d’éthologie expérimentale et comparée (LEEC)

M. Pierre JAISSON

DEC. n° 050084DR05 du 26-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Pierre JAISSON, directeur de l’UMR n° 7153, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7539 - Laboratoire analyse, géométrie et applications (LAGA)

M. Frédéric KLOPP
M. Jean-Marc DELORT

DEC. n° 050099DR05 du 09-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Frédéric KLOPP, directeur de l’UMR n° 7539, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Frédéric KLOPP, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Marc DELORT, PU, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7539 - Laboratoire analyse, géométrie et applications (LAGA)

M. Jean-Marc DELORT

DEC. n° 050098DR05 du 09-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marc DELORT, PU, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

La décision n° 040212DR05 du 4 octobre 2004 est abrogée.

Signé : Frédéric KLOPP, directeur de l’UMR n° 7539

UMR n° 7640 - Centre de mathématiques Laurent Schwartz

M. Claude VITERBO
M. Jean-Michel BONY
Mme Michèle LAVALLETTE

DEC. n° 050092DR05 du 19-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Claude VITERBO, directeur de l’UMR n° 7640, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Claude VITERBO, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Michel BONY, professeur à l’École polytechnique, à Madame Michèle LAVALLETTE, ingénieur 3A École polytechnique, gestionnaire du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7640 - Centre de mathématiques Laurent Schwartz

M. Jean-Michel BONY
Mme Michèle LAVALLETTE

DEC. n° 050091DR05 du 19-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel BONY professeur à l’École polytechnique, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Michel BONY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Michèle LAVALLETTE, ingénieur 3A Ecole polytechnique, gestionnaire du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040055DR05 du 2 juin 2004 est abrogée.

Signé : Claude VITERBO, directeur de l’UMR n° 7640

UMR n° 7645 - Laboratoire d’optique et biosciences (LOB)

M. Jean-Louis MARTIN

DEC. n° 050110DR05 du 24-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis MARTIN, directeur de l’UMR n° 7645, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7646 - Laboratoire d’hydrodynamique (LADHYX)

M. Patrick HUERRE
M. Jean-Marc CHOMAZ
M. Emmanuel DE LANGRE

DEC. n° 050083DR05 du 30-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Patrick HUERRE, directeur de l’UMR n° 7646, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mr Patrick HUERRE, délégation de signature est donnée à Mr Jean-Marc CHOMAZ, DR2, Directeur adjoint de l’unité et à Mr Emmanuel de LANGRE, Professeur, Chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7646 - Laboratoire d’hydrodynamique (LADHYX)

M. Jean-Marc CHOMAZ
M. Emmanuel DE LANGRE

DEC. n° 050082DR05 du 26-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marc CHOMAZ, DR2, Directeur adjoint de l’UMR n° 7646, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Marc CHOMAZ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Emmanuel de LANGRE, Professeur, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

La décision n° 040155DR05 du 2 septembre 2004 est abrogée.

Signé : Patrick HUERRE, directeur de l’UMR n° 7646

UMR n° 7653 - Hétéroéléments et coordination

M. Pascal LE FLOCH
M. François MERCIER

DEC. n° 050106DR05 du 23-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Pascal LE FLOCH, directeur de l’UMR n° 7653, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pascal LE FLOCH, délégation de signature est donnée à Monsieur François MERCIER, DR2, Chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7653 – Hétéroéléments et coordination

M. François MERCIER

DEC. n° 050105DR05 du 23-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur François MERCIER, DR2, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040171DR05 du 24 août 2004 est abrogée.

Signé : Pascal LE FLOCH, directeur de l’UMR n° 7653

UMR n° 8109 - Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique (LESIA)

M. Jean-Louis BOUGERET
M. Nicolas DE KERMADEC
Mme Marie-Rose RAMA-RAO

DEC. n° 050040DR05 du 13-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis BOUGERET, directeur de l’UMR n° 8109, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Louis BOUGERET, délégation de signature est donnée à Monsieur Nicolas de KERMADEC, IR2, administrateur du LESIA, et à Madame Marie-Rose RAMA-RAO, IE2, gestionnaire du LESIA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8580 - Structures, propriétés et modélisation des solides

M. Jean-Michel KIAT
M. Gianguido BALDINOZZI

DEC. n° 050095DR05 du 02-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel KIAT, directeur de l’UMR n° 8580, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Michel KIAT, délégation de signature est donnée à Monsieur Gianguido BALDINOZZI, CR1, Responsable d’opération scientifique, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8637 - Institut de réactivité, électrochimie et microporosité (IREM)

M. Francis SECHERESSE
M. Arnaud ETCHEBERRY

DEC. n° 050094DR05 du 18-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Francis SECHERESSE, directeur de l’UMR n° 8637, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Francis SECHERESSE, délégation de signature est donnée à Monsieur Arnaud ETCHEBERRY, DR2, Responsable du groupe Electrochimie et Interfaces à l’UMR n° 8637, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8637 - Institut de réactivité, électrochimie et microporosité (IREM)

M. Arnaud ETCHEBERRY

DEC. n° 050093DR05 du 12-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Arnaud ETCHEBERRY, DR2, Responsable du groupe Electrochimie et Interfaces à l’UMR n° 8637, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Francis SECHERESSE, directeur par intérim de l’UMR n° 8637

UMR n° 8639 - Centre d’étude des environnements terrestre et planétaires

M. Hervé DE FERAUDY
Mme Trang BUI QUOC
Mme Danièle HAUSER
M. Jean-Marie ILLIANO

DEC. n° 050067DR05 du 13-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Hervé De FERAUDY, directeur de l’UMR n° 8639, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Hervé De FERAUDY, délégation de signature est donnée à Madame Trang BUI QUOC, IE2, Administratrice de l’unité, à Madame Danièle HAUSER, DR2, Directrice adjointe et à Monsieur Jean-Marie ILLIANO, IRHC, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8112 - Laboratoire d’étude du rayonnement et de la matière en astrophysique (LERMA)

M. Jean-Michel LAMARRE
Mme Véronique BOMMIER
Mme Christiane JOUAN
M. Gérard BEAUDIN
Mme Annick GASSAIS
Mme Marie-Françoise DUCOS
Mme Béatrice GUIBAL
Mme Dominique LOPES

DEC. n° 050102DR05 du 30-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel LAMARRE, directeur de l’UMR n° 8112, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Michel LAMARRE, délégation de signature est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Véronique BOMMIER, DR2, Directrice adjointe, à Madame Christiane JOUAN, IE1, Administratrice, à Monsieur Gérard BEAUDIN, IRHC, Directeur technique, à Madame Annick GASSAIS, TCE, Gestionnaire, à Madame Marie-Françoise DUCOS, TCS, Gestionnaire, à Madame Béatrice GUIBAL, TCN, Gestionnaire, à Madame Dominique LOPES, TCN, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

GDR n° 2429 - Commutation moléculaire à l’état solide

M. François VARRET

DEC. n° 050090DR05 du 27-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur François VARRET, directeur du GDR n° 2429, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2857 - Biologie du développement et reproduction

M. Jean-Paul RENARD
Mme Corinne COTINOT
Mme  Martine MICHEL

DEC. n° 050081DR05 du 24-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul RENARD, directeur de la FRE n° 2857, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Paul RENARD, délégation de signature est donnée à Madame Corinne COTINOT, DR2, directrice adjointe, à Madame Martine MICHEL, TRS Technicienne Supérieure de la Recherche-INRA, Secrétaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2857 - Biologie du développement et reproduction

Mme Corinne COTINOT
Mme Martine MICHEL

DEC. n° 050080DR05 du 18-05-2005

Délégation est donnée à Madame Corinne COTINOT, DR2, directrice adjointe de la FRE n° 2857, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Corinne COTINOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Martine MICHEL, TRS Technicienne Supérieure de la Recherche-INRA, Secrétaire de l’unité .
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul RENARD, directeur de la FRE n° 2857

UPS n° 2295 - Achat et coordination des achats

M. Nicolas JEANJEAN
Mme Daniela FLORIANI
Mme Gaby LOMBARDINI

DEC. n° 050051DR05 du 18-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur Nicolas JEANJEAN, directeur de l’UPS n° 2295, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Nicolas JEANJEAN, délégation de signature est donnée à Madame Daniela FLORIANI, IE2, Responsable de l’administration des marchés publics, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Nicolas JEANJEAN et de Madame Daniela FLORIANI, délégation de signature est donnée à Madame Gaby LOMBARDINI, agent France Telecom catérogie B, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus, limitées aux commandes inférieures à 5 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UPS n° 2295 - Achat et coordination des achats

Mme Daniela FLORIANI
Mme Gaby LOMBARDINI

DEC. n° 050050DR05 du 18-02-2005

Délégation est donnée à Mme Daniela FLORIANI, IE2, Responsable de l’administration des marchés publics, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Daniela FLORIANI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Gaby LOMBARDINI, agent France Telecom catégorie B, secrétaire-gestionnaire, dans la limite de 5 000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040084DR05 du 2 juillet 2004 est abrogée.

Signé : Nicolas JEANJEAN, directeur de l’UPS n° 2295

FR n° 636 - Institut Pierre Simon Laplace (IPSL)

M. Jean JOUZEL
Mme Armella LONGREZ

DEC. n° 050085DR05 du 13-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean JOUZEL, directeur de la FR n° 636, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean JOUZEL, délégation de signature est donnée à Madame Armella LONGREZ, IE1, Administratrice de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

DR06 - Nord-Est

UPR n° 6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique

Mme Muriel HAUDOT
M. Gérard VALENTIN

DEC. n° 040205DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Madame Muriel HAUDOT, Ingénieur d’étude CNRS de 2^ème classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Muriel HAUDOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Gérard VALENTIN, Directeur de recherche CNRS de 2^ème classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel SARDIN, directeur de l’UPR n° 6811

UPR n° 2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques

M. Christian FRANCE-LANORD
Mme Martine NOEL
Mme Isabelle GEOFFROY

DEC. n° 040193DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christian FRANCE-LANORD, Directeur de recherche CNRS de 2^ème classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Christian FRANCE-LANORD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Martine NOEL, Assistant Ingénieur CNRS, secrétaire-gestionnaire au sein de l’unité.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Martine NOEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Isabelle GEOFFROY, Assistant Ingénieur CNRS, secrétaire-gestionnaire au sein de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard MARTY, directeur de l’UPR n° 2300

UMR n° 5027 - Laboratoire de physique de l'université de Bourgogne

Mme Claudine JONON
M. Guy MILLOT

DEC. n° 040174DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Madame Claudine JONON, Ingénieur d’Etudes CNRS, responsable administrative de l’UMR n° 5027, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Claudine JONON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Guy MILLOT, Professeur hors classe relevant de l’Université de Bourgogne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CHAMPION, directeur de l’UMR n° 5027

UMR n° 5170 – Centre des sciences du goût

Mme Nadine MUTIN

DEC. n° 040207DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Madame Nadine MUTIN, Ingénieur d’étude de 2^ème classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Benoist SCHAAL, directeur de l’UMR n° 5170

UMR n° 5184 - Plante-microbe-environnement : biochimie, biologie cellulaire et écologie

Mme Carole PICARD

DEC. n° 040183DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Madame Carole PICARD, Technicien de la recherche INRA de classe supérieure, secrétaire-gestionnaire au sein de l’unité, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Silvio GIANINAZZI, directeur de l’UMR n° 5184

UMR n° 5584 - Institut de mathématiques de Bourgogne

M. François BLAIS

DEC. n° 040167DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur François BLAIS, Maître de Conférence relevant de l’Université de Bourgogne, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Didier ARNAL, directeur de l’UMR n° 5584

UMR n° 6049 - Théoriser et modéliser pour aménager : territoires et paysages

M. André LARCENEUX

DEC. n° 040213DR06 du 15-11-2004

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Serge ORMAUX, délégation est également donnée à Monsieur André LARCENEUX, Professeur relevant de l’Université de Bourgogne affecté à l’UMR n° 6049, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
La présente décision complète la décision n° 040136DR06 du 15 octobre 2004.

Signé : Pascal AIME, délégué régional Nord-Est

UMR n° 6174 - Franche-Comté électronique mécanique thermique et optique – Sciences et Technologie (FEMTO-ST)

M. Rémi BRENDEL
M. Vincent GIORDANO

DEC. n° 040175DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Rémi BRENDEL, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité et dans la limite des crédits disponibles du département LPMO (laboratoire de Physique et Métrologie des Oscillateurs) :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Rémi BRENDEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Vincent GIORDANO, Directeur de Recherche CNRS 2^ème classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel DE LABACHELERIE, directeur de l’UMR n° 6174

UMR n° 6174 - Franche-Comté électronique mécanique thermique et optique – Sciences et Technologie (FEMTO-ST)

M. Richard FERRIERE
Mme Joëlle DAUMET

DEC. n° 040176DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Richard FERRIERE, Directeur de Recherche CNRS de 2^ème classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité  et dans la limite des crédits disponibles du département LOPMD (laboratoire d’optique PM Duffieux) :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Richard FERRIERE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Joëlle DAUMET, Technicienne universitaire de classe supérieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel DE LABACHELERIE, directeur de l’UMR n° 6174

UMR n° 6174 - Franche-Comté électronique mécanique thermique et optique – Sciences et Technologie (FEMTO-ST)

M. Philippe PICART
M. Daniel VARCHON
Mme Sylvie VAREY

DEC. n° 040177DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe PICART, Professeur des Universités de 2^ème classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité et dans la limite des crédits disponibles du département LMARC (laboratoire de mécanique appliquée R. Chaléat) :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe PICART, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Daniel VARCHON, Ingénieur de Recherche hors classe relevant de l’Université de Franche-Comté.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Daniel VARCHON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessu à Madame Sylvie VAREY, Technicienne CNRS de classe normale, secrétaire-gestionnaire au sein de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel DE LABACHELERIE, directeur de l’UMR n° 6174

UMR n° 6174 - Franche-Comté électronique mécanique thermique et optique – Sciences et Technologie (FEMTO-ST)

M. Bernard DULMET

DEC. n° 040178DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard DULMET, Professeur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité  et dans la limite des crédits disponibles du département LCEP (laboratoire de chronométrie électromécanique et piézoélectricité) :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel DE LABACHELERIE, directeur de l’UMR n° 6174

UMR n° 6174 - Franche-Comté électronique mécanique thermique et optique – Sciences et Technologie (FEMTO-ST)

M. Roger BOURQUIN
M. Dominique PERREUX
M. Daniel VAN LABEKE
M. Bernard CRETIN

DEC. n° 040179DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Roger BOURQUIN, Professeur des Universités de 2^ème classe, responsable de départements de FEMTO-ST, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Roger BOURQUIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Dominique PERREUX, Professeur des Universités de 1^ère classe, responsable de départements de FEMTO-ST.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Dominique PERREUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Daniel VAN LABEKE, Professeur des Universités, responsable de départements de FEMTO-ST.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Daniel VAN LABEKE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Bernard CRETIN, Professeur des Universités, responsable de départements de FEMTO-ST.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel DE LABACHELERIE, directeur de l’UMR n° 6174

UMR n° 6198 - Matrice extracellulaire et régulations cellulaires

M. William HORNEBECK

DEC. n° 040192DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur William HORNEBECK, Directeur de recherche CNRS de 1^ère classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François-Xavier MAQUART, directeur de l’UMR n° 6198

UMR n° 6565 - Laboratoire de chrono-écologie

M. Philippe BARRAL
Mme Anne VIGNOT
Mme Florence BROC

DEC. n° 040204DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe BARRAL, Ingénieur de recherche relevant de l’Université de Franche-Comté, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe BARRAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Anne VIGNOT, Ingénieur d’Etude CNRS de 1^ère classe.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Anne VIGNOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Florence BROC, Technicien de classe normale CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Hervé RICHARD, directeur de l’UMR n° 6565

UMR n° 6623 - Laboratoire de mathématiques de Besançon

M. Christian LE MERDY

DEC. n° 040187DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Madame Catherine PAGANI, Assistant Ingénieur CNRS, secrétaire-gestionnaire au sein de l’unité, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian LE MERDY, directeur de l’UMR n° 6623

UMR n° 7036 - Laboratoire de cristallographie et modélisation des matériaux minéraux et biologiques

M. Massimo NESPOLO

DEC. n° 040188DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Massimo NESPOLO, Professeur des Universités affecté auprès de l’Université Henri Poincaré Nancy I, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude LECOMTE, directeur de l’UMR n° 7036

UMR n° 7037 - Groupe de recherche en électrotechnique et en électronique de Nancy

M. Bernard DAVAT

DEC. n° 040203DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard DAVAT, Professeur INPL, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Abderrezak REZZOUG, directeur de l’UMR n° 7037

UMR n° 7040 - Laboratoire de physique des milieux ionisés et applications

M. Pierre BERTRAND

DEC. n° 040211DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre BERTRAND, Professeur des Universités de 1^ère classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard WEBER, directeur de l’UMR n° 7040

UMR n° 7117 - Laboratoire de philosophie et d’histoire des sciences – Archives Henri Poincaré

M. Philippe NABONNAND
Mme Lydie MARIANI

DEC. n° 040184DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe NABONNAND, Maître de Conférence, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe NABONNAND, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Lydie MARIANI, Technicien CNRS de classe normale, secrétaire-gestionnaire au sein de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité

Signé : Gerhard HEINZMANN, directeur de l’UMR n° 7117

UMR n° 7137 - Laboratoire des interactions microorganismes- minéraux-matière organique dans les sols

Mme Dominique GOEPFER
Mme Chantal GINSBURGER

DEC. n° 040189DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Madame Dominique GOEPFER, Assistant Ingénieur CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).

En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Dominique GOEPFER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Chantal GINSBURGER - Technicien CNRS de classe exceptionnelle, secrétaire gestionnaire au sein de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Corinne LEYVAL, directrice de l’UMR n° 7137

UMR n° 7503 - Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications (LORIA)

Mme Jocelyne DIAS
Mlle Patricia VENTURIN

DEC. n° 040185DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Madame Jocelyne DIAS, Ingénieur de recherche INRIA, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Jocelyne DIAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mademoiselle Patricia VENTURIN, Ingénieur de recherche INRIA.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Hélène KIRCHNER, directrice de l’UMR n° 7503

UMR n° 7554 - Laboratoire de physique et mécanique des matériaux

M. André EBERHARDT
Mme Véronique JEANCLAUDE
Mme Christelle SOLIMAN

DEC. n° 040199DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur André EBERHARDT Professeur des Universités de 2^ème classe relevant de l'Université de Metz, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur André EBERHARDT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Véronique JEANCLAUDE, Maître de Conférence relevant de l'Université de Metz.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Véronique JEANCLAUDE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Christelle SOLIMAN, Assistant Ingénieur CNRS, secrétaire-gestionnaire au sein de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Etienne PATOOR, directeur de l’UMR n° 7554

UMR n° 7555 - Laboratoire de chimie du solide minéral

Mme Hélène HUON

DEC. n° 040208DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Madame Hélène HUON, Technicien CNRS de la classe exceptionnelle, secrétaire gestionnaire au sein de l’unité, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre STEINMETZ, directeur de l’UMR n° 7555

UMR n° 7556 - Laboratoire de physique des matériaux

M. Michel VERGNAT
M. Xavier DEVAUX

DEC. n° 040200DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel VERGNAT, Professeur des Universités de 1^ère classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel VERGNAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Xavier DEVAUX, Chargé de recherche CNRS de 1^ère classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel PIECUCH, directeur de l’UMR n° 7556

UMR n° 7563 - Laboratoire d'énergétique et de mécanique théorique appliquée

Mme Edith LANG

DEC. n° 040195DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Madame Edith LANG, Ingénieur d’Etude CNRS de 2^ème classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian MOYNE, directeur de l’UMR n° 7563

UMR n° 7567 - Maturation des ARN et enzymologie moléculaire

M. Guy BRANLANT

DEC. n° 040172DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Guy BRANLANT, Professeur, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christiane BRANLANT, directrice de l’UMR n° 7567

UMR n° 7569 - Laboratoire environnement et minéralurgie

M. Fabien THOMAS

DEC. n° 040212DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Fabien THOMAS, Directeur de recherche CNRS de 2^ème classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques YVON, directeur de l’UMR n° 7569

FRE n° 2661 - Laboratoire d'informatique de l'université de Franche-Comté

M. Hervé GUYENNET

DEC. n° 050049DR06 du 19-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Hervé GUYENNET, Professeur des Universités, Directeur-Adjoint de la FRE n° 2661, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques JULLIAND, directeur de la FRE n° 2661

FRE n° 2715 - Isolement, structures, transformations et synthèses de substances naturelles

M. Jean-Marc NUZILLARD
M. Janos SAPI

DEC. n° 050089DR06 du 01-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marc NUZILLARD, Directeur de la FRE n° 2715, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Marc NUZILLARD, délégation de signature est donnée à Monsieur Janos SAPI, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 040135DR06 du 14 octobre 2004.

Signé : Pascal AIME, délégué régional Nord-Est

FR n° 633 – Eau sol terre

Mme Isabelle GEOFFROY

DEC. n° 040182DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Madame Isabelle GEOFFROY, Assistant Ingénieur CNRS, secrétaire-gestionnaire au sein de l’unité, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian FRANCE-LANORD, directeur de la FR n° 633

DR08 - Centre - Poitou-Charentes

UPR n° 841 - Institut de recherche et d'histoire des textes

Mme Anne-Marie EDDE
Mme Annie DUFOUR
Mme Anne-Marie LABBÉ

DEC. n° 050110DR08 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Anne-Marie EDDE, Directrice de l'UPR n° 841, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Anne-Marie EDDE, délégation de signature est donnée à Annie DUFOUR, Directrice adjointe et à Anne-Marie LABBÉ, Ingénieur d’études de 1ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre – Poitou-Charentes

UPR n° 841 - Institut de recherche et d'histoire des textes

Mme Annie DUFOUR
Mme Anne-Marie LABBE

DEC. n° 050111DR08 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Madame Annie DUFOUR, Directrice adjointe, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Annie DUFOUR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Anne-Marie LABBE, Ingénieur d’études de 1^ère classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Anne-Marie EDDE, directrice de l’UPR n° 841

UPR n° 4211 - Laboratoire de combustion et systèmes réactifs

Mme Iskender GOKALP
M. Christian VOVELLE
Mme Jeannine CLINARD

DEC. n° 050113DR08 du 01-06-2005

Délégation est donnée à Iskender GOKALP, Directeur de l'UPR n° 4211, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de Iskender GOKALP, délégation de signature est donnée à Monsieur Christian VOVELLE, Directeur de recherche de 2^ème classe et à Jeannine CLINARD, Secrétaire d’Administration de la Recherche.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre – Poitou-Charentes

UPR n° 4211 - Laboratoire de combustion et systèmes réactifs

M. Christian VOVELLE
Mme Jeannine CLINARD

DEC. n° 050114DR08 du 01-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Christian VOVELLE, Directeur de recherche de 2^ème classe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Christian VOVELLE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Jeannine CLINARD, Secrétaire d’adminstration de la recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Iskender GOKALP, directrice de l’UPR n° 4211

DR11 - Alpes

UPR n° 5031 - Laboratoire de cristallographie

M. Michel ANNE
M. Luc ORTEGA
M. Michel ANNE
Mme Hélène BENAYOUN
M. Pierre BORDET
M. Maurizio DE SANTIS
M. Daniel FRUCHART
M. Jean-Louis HODEAU
M. Alain IBANEZ
M. Holger KLEIN
M. Pierre STROBEL
M. Jean-Louis SOUBEYROUX
M. Philippe JEANTET
M. Grigor KAPOUJYAN
M. Olivier ISNARD

DEC. n° 050016DR11 du 16-05-2005

Délégation est donnée à M. Michel ANNE, directeur de recherche, directeur de l’UPR n° 5031 à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ANNE, délégation de signature est donnée à M. Luc ORTEGA, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel ANNE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ANNE, et de M. Luc ORTEGA, délégation de signature est donnée à Mme Hélène BENAYOUN, Technicienne de la Recherche, gestionnaire du laboratoire, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel ANNE, délégation de signature est donnée à M. Pierre BORDET, directeur de recherche 2, M. Maurizio DE SANTIS, chargé de recherche, M. Daniel FRUCHART, directeur de recherche, M. Jean-Louis HODEAU, directeur de recherche 2, M. Alain IBANEZ, directeur de recherche, M. Holger KLEIN, maître de conférence, M. Pierre STROBEL, directeur de recherche, M. Jean-Louis SOUBEYROUX, directeur de recherche, pour ce qui concerne :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 600 € HT à la date de la signature de la commande.
Délégation de signature est donnée à M. Philippe JEANTET, Ingénieur de Recherche, pour ce qui concerne les marchés et commandes nécessaires au fonctionnement du SERAS, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe JEANTET, délégation de signature est donnée à M. Grigor KAPOUJYAN, Assistant Ingénieur, pour ce qui concerne les marchés et commandes nécessaires au fonctionnement du SERAS, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Délégation de signature est donnée pour un montant de 1 100 € HT par bon de commande ou par action à M. Olivier ISNARD, Professeur des Universités, Trésorier HERCULES en ce qui concerne la ligne « HERCULES » n° 919501.
La décision n° 040010DR11 du 17 février 2004 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

UMR n° 5194 - Politiques publiques, actions politiques, territoires (PACTE)

M. Martin VANIER
M. Bernard DENNI
M. Olivier IHL
Mme Nicole DOUARD
Mme Brigitte HERNANDEZ
Mme Valérie CHOPIN
Mme Véronique STRIPPOLI

DEC. n° 050014DR11 du 02-05-2005

Délégation est donnée à M. Martin VANIER, professeur, directeur de l’UMR n° 5194, à l’effet de signer, au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaires et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Martin VANIER, délégation de signature est donnée à Messieurs Bernard DENNI, professeur d’université et Olivier IHL, professeur d’université, co-directeurs adjoints de PACTE aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Martin VANIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de Messieurs Martin VANIER, Bernard DENNI et Olivier IHL, délégation de signature est donnée à Madame Nicole DOUARD, ingénieur d’études, secrétaire générale de PACTE aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Martin VANIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Messieurs Martin VANIER, Bernard DENNI, Olivier IHL et Madame Nicole DOUARD, délégation de signature est donnée à Madame Brigitte HERNANDEZ, technicienne de la recherche, gestionnaire de TERRITOIRES, Madame Valérie CHOPIN, technicienne de la recherche, assistante de direction du CIDSP, Madame Véronique STRIPPOLI, technicienne de la recherche, assistante de direction du CERAT.
La décision n° 040020DR11 du 8 juillet 2004 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

DR12 - Provence

UMR n° 6535 - Laboratoire d'océanographie et de biogéochimie (LOB)

M. Bernard QUEGUINER
M. Jean-Luc DEVENON
Mme Martine APERIO

DEC. n° 041000DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard QUEGUINER, Directeur de l’UMR n° 6535 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard QUEGUINER, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Luc DEVENON (Directeur Adjoint) et à Madame Martine APERIO (Secrétaire d’Administration de la Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040764DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6595 - Institut universitaire des systèmes thermiques industriels (IUSTI)

M. Roger MARTIN
M. Patrick GAUNE

DEC. n° 040987DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Roger MARTIN, Directeur de l’UMR n° 6595 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Roger MARTIN, délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick GAUNE (Maître de Conférence) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040703DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

GDR n° 2181 - Milieux divisés

M. Olivier Pouliquen
Mme Jeanne PULLINO

DEC. n° 040998DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Olivier Pouliquen, Directeur du GDR n° 2181 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Olivier Pouliquen, délégation de signature est donnée à Madame Jeanne PULLINO (Ingénieure d’Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040875DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

GDR n° 2352 - Immunociblage des tumeurs

M. Daniel BATY
Mme Arlette CORNEVIN

DEC. n° 051042DR12 du 01-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Daniel BATY, Directeur du GDR n° 2352 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Daniel BATY, délégation de signature est donnée à Madame Arlette CORNEVIN (Assistante Ingénieure) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040985DR12 du 17 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

GDR n° 2352 - Immunociblage des tumeurs

Mme Arlette CORNEVIN

DEC. n° 051043DR12 du 01-06-2005

Délégation est donnée à Madame Arlette CORNEVIN (Assistante Ingénieure), gestionnaire, à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel BATY, directeur du GDR n° 2352

IFR n° 48 - Pathologies transmissibles et pathologies infectieuses tropicales

M. Didier RAOULT
M. Michel DRANCOURT

DEC. n° 041001DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Didier RAOULT, Directeur de l’IFR n° 48 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Didier RAOULT, délégation de signature est donnée à Monsieur Michel DRANCOURT (Professeur) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040762DR12 du 20 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

FR n° 2291 - Fédération de recherche des unités de mathématiques de Marseille (FRUMAM)

M. Sandro VAIENTI
Mme France BODIN

DEC. n° 041021DR12 du 17-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Sandro VAIENTI, Directeur de la FR n° 2291 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Sandro VAIENTI, délégation de signature est donnée à Madame France BODIN (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040874DR12 du 15 juin 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

DR13 - Languedoc-Roussillon

UMR n° 5175 - Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive

M. Bernard DELAY
Mme Danièle JEANJEAN
Mme Anne-Marie MAZZONETTO
M. Jean-Dominique LEBRETON
Mme Hélène LEMOINE
Mme Karine DJARI
M. Philippe JARNE
M. John THOMPSON
M. Gilles PINAY

DEC. n° 050015DR13 du 16-05-2005

Délégation est donnée à M. Bernard DELAY, directeur de l'UMR n° 5175, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DELAY, délégation de signature est donnée à Mme Danièle JEANJEAN, TCE (pour les bons de transport et les bons de commande d’un montant inférieur à 800 € HT), à Mme Anne-Marie MAZZONETTO, AJTP (pour les bons de transport et les bons de commande d’un montant inférieur à 800 € HT), à Jean-Dominique LEBRETON, DR1, à Mme Hélène LEMOINE, IE2, à Mme Karine DJARI, TCE, à M. Philippe JARNE, DR1, à M. John THOMPSON (DR2) et à M. Gilles PINAY (DR2) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050012DR13 du 13 avril 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n° 2593 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM)

M. Paul MANGEAT
M. Michel MOREAU
Mme Martine MICHAUD

DEC. n° 050014DR13 du 15-04-2005

Délégation est donnée à M. Paul MANGEAT, directeur de la FRE n° 2593, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul MANGEAT, délégation de signature est donnée à M. Michel MOREAU, TCE, et à Mme Martine MICHAUD, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040040DR13 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

DR14 - Midi-Pyrénées

UMR n° 5504 - Laboratoire biotechnologie et bioprocédés

M. Nicholas David LINDLEY
M. Philippe BLANC

DEC. n° 050017DR14 du 29-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Nicholas David LINDLEY, directeur de l’UMR n° 5504, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Nicholas David LINDLEY, délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe BLANC, IR, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Midi-Pyrénées

UMR n° 5504 - Laboratoire biotechnologie et bioprocédés

M. Philippe BLANC

DEC. n° 050018DR14 du 29-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Philippe BLANC, IR, Assitant de Direction, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Nicholas David LINDLEY, directeur de l’UMR n° 5504

UMR n° 5640 - Laboratoire de mathématiques pour l'industrie et la physique

M. Naoufel BEN ABDALLAH
M. Jean-Claude YAKOUBSOHN
M. Patrick LABORDE
M. Jean-Pierre RAYMOND

DEC. n° 050019DR14 du 29-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Naoufel BEN ABDALLAH, directeur de l’UMR n° 5640, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Naoufel BEN ABDALLAH, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Claude YAKOUBSOHN, Pr, à Monsieur Patrick LABORDE, Pr et à Monsieur Jean-Pierre RAYMOND, Pr aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Midi-Pyrénées

UMR n° 5640 - Laboratoire de mathématiques pour l'industrie et la physique

M. Jean-Claude YAKOUBSOHN
M. Patrick LABORDE
M. Jean-Pierre RAYMOND

DEC. n° 050020DR14 du 29-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Claude YAKOUBSOHN, Pr, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Claude YAKOUBSOHN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Patrick LABORDE, Pr.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Claude YAKOUBSOHN et de Monsieur Patrick LABORDE délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean-Pierre RAYMOND, Pr.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Naoufel BEN ABDALLAH, directeur de l’UMR n° 5640

URA n° 1357 - Groupe d'étude de l'atmosphère météorologique

M. Eric BRUN
M. Joël POITEVIN
M. Samuel MACARI

DEC. n° 050003DR14 du 11-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Eric BRUN, directeur de l’URA n° 1357, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric BRUN, délégation de signature est donnée à  Monsieur Joël POITEVIN, IPC, et à Monsieur Samuel MACARI, AAR, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Midi-Pyrénées

URA n° 1357 - Groupe d'étude de l'atmosphère météorologique

M. Joël POITEVIN
M. Samuel MACARI

DEC. n° 050004DR14 du 11-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Joël POITEVIN, IPC, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Joël POITEVIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Samuel MACARI, AAR, Responsable des Affaires Générales.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric BRUN, directeur de l’URA n° 1357

GDR n° 2103 - Equation d'amplitude et propriétés qualitatives (EDP)

M. Eric LOMBARDI

DEC. n° 050022DR14 du 07-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Eric LOMBARDI, directeur du GDR n° 2103, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Midi-Pyrénées

FRE n° 2750 - Institut de recherche européenne de droit économique

M. Joël MOLINIER

DEC. n° 040319DR14 du 11-12-2004

Délégation est donnée à Monsieur Joël MOLINIER, directeur de la FRE n° 2750, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Midi-Pyrénées

FR n° 2802 - Institut de mathématiques de Toulouse

M. Pierre DEGOND
M. Michel LEDOUX

DEC. n° 050013DR14 du 13-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Pierre DEGOND, directeur de la FR n° 2802, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pierre DEGOND, délégation de signature est donnée à  Monsieur Michel LEDOUX, Pr, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Midi-Pyrénées

FR n° 2802 - Institut de mathématiques de Toulouse

M. Michel LEDOUX

DEC. n° 050014DR14 du 13-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Michel LEDOUX, Pr, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre DEGOND, directeur de la FR n° 2802

DR15 - Aquitaine-Limousin

UMR n° 5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Gérard POUPEAU
M. Philippe FLUZIN
M. Jean-Noël BARRANDON
Mme Françoise BECHTEL

DEC. n° 050051DR15 du 01-04-2005

Délégation est donnée à M. Gérard POUPEAU, directeur de l’UMR n° 5060, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Gérard POUPEAU, délégation de signature est donnée à M. FLUZIN Philippe, Directeur de recherche, M. BARRANDON Jean-Noël, Directeur de recherche, et Mme BECHTEL Françoise, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050021DR15 du 2 janvier 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5199 - De la Préhistoire à l'actuel : culture, environnement et anthroplogie

M. Jacques JAUBERT
M. Jean-Pierre TEXIER
Mme Anne-Marie TILLIER
Mme Sylvie DJIAN
Mme Danielle GALLARDO

DEC. n° 050109DR15 du 01-04-2005

Délégation est donnée à M. Jacques JAUBERT, directeur de l’UMR n° 5199, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jacques JAUBERT, délégation de signature est donnée à M. TEXIER Jean-Pierre, Directeur de recherche de 2^ème classe, Mme TILLIER Anne-Marie, Directrice de recherche de 2^ème classe, et Mme DJIAN Sylvie, Ingénieur d'études, et Mme GALLARDO Danielle, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5199 - De la Préhistoire à l'actuel : culture, environnement et anthroplogie

M. Jean-Pierre TEXIER
Mme Anne-Marie TILLIER
Mme Sylvie DJIAN
Mme Danielle GALLARDO

DEC. n° 050110DR15 du 01-04-2005

Délégation est donnée à M. TEXIER Jean-Pierre, Directeur de recherche de 2^ème classe, Directeur adjoint - Equipe IPGQ, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. TEXIER Jean-Pierre, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme TILLIER Anne-Marie, Directrice de recherche de 2^ème classe, Directrice adjointe - Equipe LAPP.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. TEXIER Jean-Pierre et de Mme TILLIER Anne-Marie, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme DJIAN Sylvie, Ingénieur d'études, Administratrice.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. TEXIER Jean-Pierre et de Mme TILLIER Anne-Marie, et de Mme DJIAN Sylvie, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme GALLARDO Danielle, Assistant ingénieur, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques JAUBERT, directeur de l’UMR n° 5199

UMR n° 5603 - Société, environnement, territoire

M. Jacques LOLIVE
M. Frédéric TESSON
Mme Audrey BOUDET
M. Vincent BERDOULAY

DEC. n° 050111DR15 du 01-04-2005

Délégation est donnée à M. Jacques LOLIVE, directeur de l’UMR n° 5603, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jacques LOLIVE, délégation de signature est donnée à M. TESSON Frédéric, Maître de conférence, Mme BOUDET Audrey, Technicienne de classe normale, et M. BERDOULAY Vincent, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040358DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5603 - Société, environnement, territoire

M. Frédéric TESSON
Mme Audrey BOUDET
M. Vincent BERDOULAY

DEC. n° 050112DR15 du 01-04-2005

Délégation est donnée à M. TESSON Frédéric, Maître de conférence, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. TESSON Frédéric, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme BOUDET Audrey, Technicienne de classe normale, Gestionnaire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. TESSON Frédéric et de Mme BOUDET Audrey, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. BERDOULAY Vincent, Professeur, Chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques LOLIVE, directeur de l’UMR n° 5603

UMR n° 5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Jean-Marie TURLET
M. Alain MARBEUF
Mme Laurence QUEMARD

DEC. n° 050116DR15 du 02-05-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Marie TURLET, directeur de l’UMR n° 5798, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Marie TURLET, délégation de signature est donnée à M. MARBEUF Alain, Chargé de recherche de 1^ère classe, Mme QUEMARD Laurence, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050055DR15 du 2 janvier 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Alain MARBEUF
Mme Laurence QUEMARD

DEC. n° 050117DR15 du 02-05-2005

Délégation est donnée à M. MARBEUF Alain, Chargé de recherche de 1^ère classe, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).

En cas d'absence ou d'empêchement de M. MARBEUF Alain, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme QUEMARD Laurence, Assistant ingénieur, Administrateur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marie TURLET, directeur de l’UMR n° 5798

UMR n° 6090 - Laboratoire d'arithmétique, calcul formel et optimisation

M. Abbas MOVAHHEDI
M. Christian MALIVERT

DEC. n° 050080DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Abbas MOVAHHEDI, directeur de l’UMR n° 6090, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine-Limousin, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Abbas MOVAHHEDI, délégation de signature est donnée à M. MALIVERT Christian, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

UMR n° 6090 - Laboratoire d'arithmétique, calcul formel et optimisation

M. Christian MALIVERT

DEC. n° 050081DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. MALIVERT Christian, Professeur, Responsable adjoint finance, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Abbas MOVAHHEDI, directeur de l’UMR n° 6090

GDR n° 2904 - Systèmes multi-électrodes et traitement du signal appliqués à l'étude des réseaux neuronaux

M. Pierre MEYRAND

DEC. n° 050118DR15 du 24-05-2005

Délégation est donnée à M. Pierre MEYRAND, directeur du GDR n° 2904, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FR n° 2707 - Lasers et plasmas – recherche

M. Jean-Pierre CHIEZE
M. Jean-Claude GAUTHIER
Mme Maryline MONDOLFI

DEC. n° 050007DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre CHIEZE, directeur de la FR n° 2707, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Pierre CHIEZE, délégation de signature est donnée à M. GAUTHIER Jean-Claude, Directeur de recherche de classe exceptionnelle, Mme MONDOLFI Maryline, Technicienne de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040290DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

FR n° 2707 - Lasers et plasmas – recherche

M. Jean-Claude GAUTHIER
Mme Maryline MONDOLFI

DEC. n° 050099DR15 du 02-01-2005

Délégation est donnée à M. GAUTHIER Jean-Claude, Directeur de recherche de classe exceptionnelle, Directeur du CELIA, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. GAUTHIER Jean-Claude, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme MONDOLFI Maryline, Technicienne de classe normale, Secrétaire-Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre CHIEZE, directeur de la FR n° 2707

DR16 - Paris Michel Ange

UMR n° 7615 - Physicochimie des polymères et des milieux dispersés

M. François LEQUEUX
Mme Guylaine DUCOURET
Mme Isabelle BELLIER

DEC. n° 050035DR16 du 31-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur François LEQUEUX, Directeur de l’UMR n° 7615, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité.
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur François LEQUEUX, délégation est également donnée à Madame Guylaine DUCOURET, ingénieur de recherche CNRS, Madame Isabelle BELLIER, technicienne CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030023DR16 du 9 mai 2003 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6205 - Laboratoire de mathématiques

M. Pierre CARDALIAGUET
M. Johannes HUISMAN

DEC. n° 050026DR17 du 02-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Pierre CARDALIAGUET, Directeur de l’UMR n° 6205, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pierre CARDALIAGUET, délégation de signature est donnée à Monsieur Johannes HUISMAN, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8012 – Laboratoire de cristallochimie et physicochimie du solide (LCPS)

M. Jean-Claude BOIVIN

DEC. n° 05D109DR18 du 21-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Claude BOIVIN, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Francis ABRAHAM, directeur de l’UMR n° 8012

UMR n° 8019 – Centre lillois d’études et de recherches sociologiques et économiques (CLERSE)

M. Michel SUEUR

DEC. n° 05D095DR18 du 21-03-2005

Délégation est donnée à M. Michel SUEUR, Ingénieur d'Etude, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique DUPREZ, directeur de l’UMR n° 8019

UMR n° 8024 – Laboratoire de dynamique et structures des matériaux moléculaires

Mme Yolande ODOU

DEC. n° 05D098DR18 du 01-04-2005

Délégation est donnée à Mme Yolande ODOU, Secrétaire d'Administration, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc DESCAMPS, directeur de l’UMR n° 8024

UMR n° 8025 – Centre d’histoire judiciaire

Mme Véronique DEMARS-SION

DEC. n° 05D101DR18 du 22-03-2005

Délégation est donnée à Mme Véronique DEMARS-SION, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Serge DAUCHY, directeur de l’UMR n° 8025

UMR n° 8107 – Laboratoire de mécanique de Lille (LML)

M. Michel STANISLAS

DEC. n° 05D105DR18 du 21-03-2005

Délégation est donnée à M. Michel STANISLAS, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy CAIGNAERT, directeur de l’UMR n° 8107

UMR n° 8110 – Processus et bilan des domaines sédimentaires

M. Nicolas TRIBOVILLARD

DEC. n° 05D080DR18 du 22-03-2005

Délégation est donnée à M. Nicolas TRIBOVILLARD, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Luc POTDEVIN, directeur de l’UMR n° 8110

UMR n° 8117 – Régulation transcriptionnelle au cours de la tumorigénèse mammaire

Mme Martine DAMONNEVILLE

DEC. n° 05D099DR18 du 21-03-2005

Délégation est donnée à Mme Martine DAMONNEVILLE, Ingénieur de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yvan DE LAUNOIT, directeur de l’UMR n° 8117

UMR n° 8141 – Laboratoire de géographie des milieux anthropisés

Mme Helga Jane SCARWELL

DEC. n° 05D111DR18 du 02-05-2005

Délégation est donnée à Mme Helga Jane SCARWELL, Maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude KERGOMARD, directeur de l’UMR n° 8141

UMR n° 8517 – Laboratoire de métallurgie physique et génie des matériaux (LMPGM)

M. Jean Bernard VOGT

DEC. n° 05D083DR18 du 25-03-2005

Délégation est donnée à M. Jean Bernard VOGT, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Paul MORNIROLI, directeur de l’UMR n° 8517

UMR n° 8518 – Laboratoire d’optique atmosphérique (LOA)

Mme Colette BROGNIEZ

DEC. n° 05D075DR18 du 21-03-2005

Délégation est donnée à Mme Colette BROGNIEZ, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier TANRÉ, directeur de l’UMR n° 8518

UMR n° 8529 – Centre d’études et de recherches sur les savoirs, les arts, les techniques, les économies et les sociétés (CERSATES)

Mme Nadine MALLE-GRAIN

DEC. n° 05D096DR18 du 22-03-2005

Délégation est donnée à Mme Nadine MALLE-GRAIN, Ingénieur d'Etudes, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel DUBUISSON, directeur de l’UMR n° 8529

UMR n° 8576 – Glycobiologie structurale et fonctionnelle

M. Christophe D’HULST

DEC. n° 05D085DR18 du 15-04-2005

Délégation est donnée à M. Christophe D’HULST, Maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude MICHALSKI, directeur de l’UMR n° 8576

URA n° 362 - Laboratoire de recherche économiques et sociales

M. Benoit DERVAUX

DEC. n° 05D088DR18 du 30-03-2005

Délégation est donnée à M. Benoit DERVAUX, Chargé de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Frédéric LOBEZ, directeur de l’URA n° 362

GDR n° 2250 - Interaction de particules

M. Jean-François COULOMBEL

DEC. n° 05D110DR18 du 18-04-2005

Délégation est donnée à M. Jean-François COULOMBEL, Chargé de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry GOUDON, directeur du GDR n° 2250

FRE n° 2485 - Laboratoire de physico-chimie des interfaces et applications

M. Eric MONFLIER

DEC. n° 05D070DR18 du 21-03-2005

Délégation est donnée à M. Eric MONFLIER, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc WARENGHEM, directeur de la FRE n° 2485

FRE n° 2833 - Laboratoire de Roberval - unité de recherche en mécanique

Mme Chrystèle BAYARD

DEC. n° 05D078DR18 du 15-04-2005

Délégation est donnée à Mme Chrystèle BAYARD, Secrétaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marc ROELANDT, directeur de la FRE n° 2833

FR n° 1768 – Institut fédératif de recherche sur les économies et sociétés industrielles (IFRESI)

M. Emmanuel DUCROCQ

DEC n° 05D093DR18 du 22-03-2005

Délégation est donnée à M. Emmanuel DUCROCQ, Ingénieur d'Etudes, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard GAYOT, directeur de la FR n° 1768

FR n° 1818 - Milieux naturels et anthropises : flux et dynamique

M. Jean-Claude FISCHER

DEC. n° 05D073DR18 du 25-03-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Claude FISCHER, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Nicolas TRIBOVILLARD, directeur de la FR n° 1818

DR19 - Normandie

UMR n° 6634 - Groupe de physique des matériaux (GPM)

M. Didier BLAVETTE
M. Jacques TEILLET
M. Johan GUIOT

DEC. n° 050191DR19 du 20-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Didier BLAVETTE, Directeur de l’UMR n° 6634, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Didier BLAVETTE, délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques TEILLET, Professeur ou à Monsieur Johan GUIOT, Assistant Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040445DR19 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

GDR n° 2340 - Systèmes d'information géographiques : méthodologie et applications

M. Michel MAINGUENAUD

DEC. n° 050190DR19 du 20-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Michel MAINGUENAUD, Directeur du GDR n° 2340, à l'effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie