Délégations de signature

Administration centrale

DG

M. Michel SPIRO

DEC. n° 090011IN2P3 du 14-05-2009

Délégation est donnée à M. Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, la déclaration d’intention pour la mise en place de l’expérience « Double Chooz ».

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Dominique le QUEAU

DEC. n° 090051DAJ du 29-04-2009

Délégation est donnée à M. Dominique le QUEAU, directeur de l’INSU et directeur du département scientifique PU, à l'effet de signer au nom du directeur général du CNRS, le 8 mai 2009 à Québec, l’accord de coopération scientifique entre l’Université LAVAL et le CNRS dans le domaine de la recherche scientifique en milieu nordique.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

Mme Marie-Hélène BEAUVAIS
Mme Raja DRISSI-DAOUDI

DEC. n° 090055DAJ du 30-04-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation permanente est donnée à Mme Marie-Hélène BEAUVAIS, chargée de l’intérim de la direction de la communication, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, tous actes, décisions et conventions.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Hélène BEAUVAIS, délégation est donnée à Mme Raja DRISSI-DAOUDI, directrice-adjointe de la communication, en charge de l’administration, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions et conventions cités ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er mai 2009.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Sylvain ALLANO

DEC. n° 090061DAJ du 20-05-2009

Délégation est donnée à M. Sylvain ALLANO, directeur scientifique adjoint (ST2I), à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le jeudi 28 mai 2009, à Atlanta, l’amendement n° 1 à la convention de création de l’UMI n° 2958 GT-CNRS entre le Georgia institute of technology (GIT) et les parties françaises [CNRS, Université de Franche-Comté (UFC), École supérieure d’électricité (Supélec), École nationale supérieure des arts et métiers (Arts et Métiers Paris Tech) et Université Paul Verlaine de Metz (UPVM)].

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Alain RESPLANDY-BERNARD

DEC. n° 090062DAJ du 20-05-2009

Délégation est donnée à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, à M. Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général, du 23 mai au 29 mai 2009 inclus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Délégations

DR01 – Délégation Paris A

M. Alain WEISWALD

DEC. n° 080124DR01 du 15-12-2008

Délégation est donnée à M. Alain WEISWALD, ingénieur de recherche, adjoint au délégué, à l'effet de signer au nom du délégué régional tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].

Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A

DR08 – Centre-Poitou-Charentes

M. Patrice SOULLIE

DEC. n° 090057DAJ du 11-05-2009

Délégation est donnée à M. Patrice SOULLIE, délégué régional pour la circonscription Centre-Poitou-Charentes, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’acte authentique susvisé portant sur :

– la résiliation du bail emphytéotique relatif à la location, par le CNRS, de la parcelle cadastrée section EW n° 6, au Centre hospitalier régional d’Orléans (CHRO) ;

– l’acquisition d’immeubles, cédés par le CHRO au CNRS, situés sur la commune d’Orléans (Loiret).

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DR16 – Délégation Paris-Michel Ange

Mme Marie-Hélène BEAUVAIS
Mme Raja DRISSI-DOUADI

DEC. n° 090045DR16 du 20-05-2009

Délégation est donnée à Mme Marie-Hélène BEAUVAIS, chargée de l’intérim de la Direction de la communication (DirCom), à l'effet de signer, au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la DirCom, les actes suivants :
a. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b. les commandes d’un montant inférieur à 20 000 € HT, soit 23 920 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a,
c. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Hélène BEAUVAIS, délégation est donnée à Mme Raja DRISSI-DOUADI, directrice administrative de la DirCom, aux fins mentionnées à ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR19 – Délégation Normandie

M. Sébastien GRESIK

DEC. n° 090125DR19 du 27-05-2009

Délégation est donnée à M. Sébastien GRESIK, responsable par intérim du service des pensions et des accidents du travail de la DRH (MOY n° 1632P), à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à 20 000 € à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 080405DR19 donnant délégation de signature en tant qu’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Frédéric FAURE, délégué régional Normandie

Laboratoires

DR02 - Paris B

UMR n° 7623 - Laboratoire d'imagerie paramétrique

M. Pascal LAUGIER
M. Pierre CHRISTINE

DEC. n° 090142DR02 du 12-05-2009

Délégation est donnée à M. Pascal LAUGIER à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal LAUGIER, délégation de signature est donnée à M. Pierre CHRISTINE, TCS aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7623 - Laboratoire d'imagerie paramétrique

M. Pierre CHRISTINE

DEC. n° 090143DR02 du 12-05-2009

Délégation est donnée à M. Pierre CHRISTINE, TCS, gestionnaire à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS] ;
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pascal LAUGIER, directeur de l’UMR n° 7623

GDR n° 2983 - Mousse

M. Cyprien GAY
Mme Florence ELIAS

DEC. n° 090128DR02 du 15-04-2009

Délégation est donnée à M. Cyprien GAY à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Cyprien GAY, délégation de signature est donnée à Mme Florence ELIAS, MC, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

GDR n° 2983 - Mousse

Mme Florence ELIAS

DEC. n° 090129DR02 du 15-04-2009

Délégation est donnée à Mme Florence ELIAS, maître de conférences à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Cyprien GAY, directeur du GDR n° 2983

GDR n° 3064 - Géométrie algébrique et géométrie complexe

M. Olivier DEBARRE
Mme Bénédicte AUFFRAY
Mme Zaïna ELMIR

DEC. n° 090146DR02 du 12-05-2009

Délégation est donnée à M. Olivier DEBARRE à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier DEBARRE, délégation de signature est donnée à Mme Bénédicte AUFFRAY, IR1, ou à Mme Zaïna ELMIR, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

GDR n° 3064 - Géométrie algébrique et géométrie complexe

Mme Bénédicte AUFFRAY
Mme Zaïna ELMIR

DEC. n° 090147DR02 du 12-05-2009

Délégation est donnée à Mme Bénédicte AUFFRAY, IR1, responsable d’administration à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS] ;
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Bénédicte AUFFRAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Zaïna ELMIR, TCN, technicienne en gestion administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Olivier DEBARRE, directeur du GDR n° 3064

UPS n° 2916 - Support à l'accès unique aux données et aux documents numériques des sciences humaines et sociales

M. Yannick MAIGNIEN
Mlle Ariane ALLET

DEC. n° 090137DR02 du 01-05-2009

Délégation est donnée à M. Yannick MAIGNIEN à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
1. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yannick MAIGNIEN, délégation de signature est donnée à Mlle Ariane ALLET, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UPS n° 2916 - Support à l'accès unique aux données et aux documents numériques des sciences humaines et sociales

Mlle Ariane ALLET

DEC. n° 090138DR02 du 01-05-2009

Délégation est donnée à Mlle Ariane ALLET, IE, chargée de la gestion administrative à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS] ;
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yannick MAIGNIEN, directeur de l’UPS n° 2916

FRC n° 550 - Institut de biologie physico-chimique

M. Francis-André WOLLMAN
M. Daniel PICOT

DEC. n° 090144DR02 du 27-05-2009

Délégation est donnée à M. Francis-André WOLLMAN à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis-André WOLLMAN, délégation de signature est donnée à M. Daniel PICOT, DR2 aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

FRC n° 550 - Institut de biologie physico-chimique

M. Daniel PICOT

DEC. n° 090145DR02 du 27-05-2009

Délégation est donnée à M. Daniel PICOT, DR2, directeur de recherche à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Francis-André WOLLMAN, directeur du FRC n° 550

DR03 - Ile-de-France Est

UMR n° 7583 - Laboratoire inter-universitaire des systèmes atmosphériques

M. Jean-Marie FLAUD
M. Jean-Louis COLIN
Mme Marie-Claire GAZEAU
Mme Mireille PAUL

DEC. n° 090043DR03 du 15-05-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Marie FLAUD, directeur de l’UMR n° 7583, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie FLAUD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis COLIN, professeur à l’Université Paris 7, à Mme Marie-Claire GAZEAU, maître de conférences à l’Université Paris 12, et à Mme Mireille PAUL, ingénieure d’études au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision prend effet à compter du 15 mai 2009.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

GDR n° 3270 - Production d’hydrogène économe en CO², son stockage et sa purification

M. Michel LATROCHE

DEC. n° 090033DR03 du 11-05-2009

Délégation est donnée à M. Michel LATROCHE, directeur du GDR n° 3270, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2009.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

DR04 - Ile-de-France Sud

UMR n° 8182 - Institut de chimie moléculaire et des matériaux d’Orsay

M. Jean-Pierre MAHY
M. David AITKEN
Mme Catherine CHARLES-PAUWELS
Mme Lina BOITIER

DEC. n° 09A023DR04 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre MAHY, directeur de l’UMR n° 8182, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre MAHY, délégation de signature est donnée à M. David AITKEN, professeur, à Mme Catherine CHARLES-PAUWELS, ingénieure de recherche, et à Mme Lina BOITIER, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 08A032DR04 du 30 avril 2008.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud

UMR n° 8182 - Institut de chimie moléculaire et des matériaux d’Orsay

M. David AITKEN
Mme Catherine CHARLES-PAUWELS
Mme Lina BOITIER

DEC. n° 09A024DR04 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. David AITKEN, professeur, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. David AITKEN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine CHARLES-PAUWELS, ingénieure de recherche, administratrice.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. David AITKEN et de Mme Catherine CHARLES-PAUWELS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Lina BOITIER, ingénieure d'études, responsable financière.
La présente décision annule et remplace la décision n° 07A191DR04 du 1^er septembre 2007.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre MAHY, directeur de l'UMR n° 8182

URA n° 2306 - Institut de physique théorique

M. Henri ORLAND
Mme Anne CAPDEPON
M. Olivier GOLINELLI

DEC. n° 09A038DR04 du 01-05-2009

Délégation est donnée à M. Henri ORLAND, directeur de l’unité URA n° 2306, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri ORLAND, délégation de signature est donnée à Mme Anne CAPDEPON, chercheuse CEA, et à M. Olivier GOLINELLI, chercheur CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 08A032DR04 du 30 avril 2008.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud

URA n° 2306 - Institut de physique théorique

Mme Anne CAPDEPON
M. Olivier GOLINELLI

DEC. n° 09A039DR04 du 01-05-2009

Délégation est donnée à Mme Anne CAPDEPON, chercheuse CEA, adjointe directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne CAPDEPON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Olivier GOLINELLI, chercheur CEA, adjoint directeur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 07A210DR04 du 1er septembre 2007.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Henri ORLAND, directeur de l'URA n° 2306

GDR n° 3269 – Biodiversité et chimiodiversité marines

M. Ali ALMOURABIT
Mme Elizabeth CERNEAZ

DEC. n° 09A032DR04 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Ali ALMOURABIT, directeur du GDR n° 3269, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ali ALMOURABIT, délégation de signature est donnée à Mme Elizabeth CERNEAZ, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud

GDR n° 3269 – Biodiversité et chimiodiversité marines

Mme Elizabeth CERNEAZ

DEC. n° 09A033DR04 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Elizabeth CERNEAZ, ingénieure de recherche, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ali ALMOURABIT, directeur du GDR n° 3269

FRE n° 3144 - Centre de génétique moléculaire

M. Frédéric BOCCARD
Mme Nathalie GIBELIN
M. Pascal MAYTRAUD
M. Bernard GUIARD

DEC. n° 09A040DR04 du 01-05-2009

Délégation est donnée à M. Frédéric BOCCARD, directeur de la FRE n° 3144, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric BOCCARD, délégation de signature est donnée à Mme Nathalie GIBELIN, ingénieure d'études, M. Pascal MAYTRAUD, ingénieur d'études, et M. Bernard GUIARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 09A016DR04 du 1^er janvier 2009.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud

FRE n° 3144 - Centre de génétique moléculaire

Mme Nathalie GIBELIN
M. Pascal MAYTRAUD
M. Bernard GUIARD

DEC. n° 09A041DR04 du 01-05-2009

Délégation est donnée à Mme Nathalie GIBELIN, ingénieure d'études, administratrice gestion RH, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS ].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nathalie GIBELIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pascal MAYTRAUD, ingénieur d'études, administrateur technique scientifique.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nathalie GIBELIN et de M. Pascal MAYTRAUD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard GUIARD, directeur de recherche, chercheur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 09A017DR04 du 1^er janvier 2009.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Frédéric BOCCARD, directeur de la FRE n° 3144

DR05 – Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 9001 – Laboratoire des propriétés mécaniques et thermodynamiques des matériaux (LPMTM)

M. Patrick FRANCIOSI
M. Rémi CHIRON
M. Guy DIRRAS

DEC. n° 090090DR05 du 05-05-2009

Délégation est donnée à M. Patrick FRANCIOSI, directeur de l'UPR n° 9001, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick FRANCIOSI, délégation de signature est donnée à M. Rémi CHIRON, IR, et M. Guy DIRRAS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070075DR05 du 21 mai 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 9001 – Laboratoire des propriétés mécaniques et thermodynamiques des matériaux (LPMTM)

M. Rémi CHIRON
M. Guy DIRRAS

DEC. n° 090089DR05 du 06-04-2009

Délégation est donnée à M. Rémi CHIRON, IR, et M. Guy DIRRAS, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 050056DR05 du 17 mars 2005 est abrogée.

Signé : Patrick FRANCIOSI, directeur de l’UPR n° 9001

UMR n° 104 - Laboratoire d’étude des microstructures (LEM)

M. Alphonse FINEL
M. Denis GRATIAS

DEC. n° 090096DR05 du 20-05-2009

Délégation est donnée à M. Alphonse FINEL, directeur de l'UMR n° 104, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié [soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009], à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alphonse FINEL, délégation de signature est donnée à M. Denis GRATIAS, DR, directeur-adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080013DR05 du 7 février 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 104 - Laboratoire d’étude des microstructures (LEM)

M. Denis GRATIAS

DEC. n° 090095DR05 du 18-05-2009

Délégation est donnée à M. Denis GRATIAS, DR, directeur-adjoint de l’UMR n° 104, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 modifiée [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alphonse FINEL, directeur de l’UMR n° 104

UMR n° 7539 - Laboratoire analyse géométrie applications (LAGA)

Mme Laurence HALPERN

DEC. n° 090099DR05 du 27-05-2009

Délégation est donnée à Mme Laurence HALPERN, directrice de l'UMR n° 7539, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 070100DR05 du 23 juillet 2007 est abrogée.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7647 - Laboratoire de physique des interfaces et des couches minces

M. Bernard DREVILLON
M. Yvan BONNASSIEUX
Mme Laurence CORBEL

DEC. n° 090109DR05 du 08-06-2009

Délégation est donnée à M. Bernard DREVILLON, directeur de l'UMR n° 7647, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié(soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DREVILLON, délégation de signature est donnée à M. Yvan BONNASSIEUX, maître de conférences Ecole Polytechnique, chercheur au LPICM et à Mme Laurence CORBEL, AI Ecole polytechnique, responsable administrative au LPICM, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7647 - Laboratoire de physique des interfaces et des couches minces

M. Yvan BONNASSIEUX
Mme Laurence CORBEL

DEC. n° 090110DR05 du 08-06-2009

Délégation est donnée à M. Yvan BONNASSIEUX, maître de conférences Ecole polytechnique, chercheur au LPICM et à Mme Laurence CORBEL, AI Ecole polytechnique, responsable administrative au LPICM, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard DREVILLON, directeur de l’UMR n° 7647

UMR n° 7648 – Laboratoire de physique des plasmas (LPP)

M. Antoine ROUSSEAU
Mme Isabelle LOMPECH

DEC. n° 090079DR05 du 24-03-2009

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Antoine ROUSSEAU, directeur de l’UMR n° 7648, délégation est donnée à Mme Isabelle LOMPECH, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7648 – Laboratoire de physique des plasmas (LPP)

Mme Isabelle LOMPECH

DEC. n° 090078DR05 du 24-03-2009

Délégation est donnée à Mme Isabelle LOMPECH, IE Polytechnique, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Antoine ROUSSEAU, directeur de l’UMR n° 7648

UMR n° 7654 - Bases moléculaires et régulation de la biosynthèse protéique

M. Yves MECHULAM
M. Pierre PLATEAU

DEC. n° 090101DR05 du 25-05-2009

Délégation est donnée à M. Yves MECHULAM, directeur de l'UMR n° 7654, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves MECHULAM, délégation de signature est donnée à M. Pierre PLATEAU, DR1, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7654 - Bases moléculaires et régulation de la biosynthèse protéique

M. Pierre PLATEAU

DEC. n° 090102DR05 du 20-05-2009

Délégation est donnée à M. Pierre PLATEAU, DR1, directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves MECHULAM, directeur de l’UMR n° 7654

UMR n° 8123 - Synthèse organique sélective et chimie organométallique (SOSCO)

M. Jacques AUGÉ

DEC. n° 090093DR05 du 05-05-2009

Délégation est donnée à M. Jacques AUGÉ, directeur de l'UMR n° 8123, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 3043 - Laboratoire de chimie, structures et propriétés de biomatériaux et d’agents thérapeutiques (CSPBAT)

Mme Véronique MIGONNEY

DEC. n° 090100DR05 du 20-05-2009

Délégation est donnée à Mme Véronique MIGONNEY, directrice de la FRE n° 3043, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UPS n° 2841 - CNRS Images

Mme Catherine BALLADUR
Mme Isabelle REYNIER

DEC. n° 090105DR05 du 26-05-2009

Délégation est donnée à Mme Catherine BALLADUR, directrice de l'UPS n° 2841, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine BALLADUR, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle REYNIER, IE2, chargée de gestion administrative, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UPS n° 2841 - CNRS Images

Mme Isabelle REYNIER

DEC. n° 090106DR05 du 25-05-2009

Délégation est donnée à Mme Isabelle REYNIER, IE2, chargée de gestion administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Catherine BALLADUR, directrice de l’UPS n° 2841

FR n° 636 - Institut Pierre-Simon-Laplace

M. Hervé le TREUT
Mme Armella LONGREZ

DEC. n° 090097DR05 du 05-06-2009

Délégation est donnée à M. Hervé le TREUT, directeur de la FR n° 636, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hervé le TREUT, délégation de signature est donnée à Mme Armella LONGREZ, IR 2, administratrice de l’ISPL, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 070088DR05 du 20 juin 2007 est abrogée.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

FR n° 636 - Institut Pierre-Simon-Laplace

Mme Armella LONGREZ

DEC. n° 090098DR05 du 04-06-2009

Délégation est donnée à Mme Armella LONGREZ, IR2, administratrice de l’ISPL, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Hervé le TREUT, directeur de la FR n° 636

FR n° 2707 - Institut lasers et plasmas - Recherche (ILP - Recherche)

Mme Florence AUGER

DEC. n° 090092DR05 du 05-05-2009

Délégation est donnée à Mme Florence AUGER, IE2, administratrice de l’UMR n° 7644, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

FR n° 2707 - Institut lasers et plasmas - Recherche (ILP - Recherche)

Mme Florence AUGER

DEC. n° 090091DR05 du 23-04-2009

Délégation est donnée à Mme Florence AUGER, IE2, administratrice de l’UMR n° 7644, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick MORA, directeur de la FR n° 2707

DR07 - Rhône-Auvergne

UMR n° 5020 - Neurosciences sensorielles, comportement, cognition

M. Rémi GERVAIS
M. François JOURDAN

DEC. n° 090104DR07 du 25-05-2009

Délégation est donnée à M. Rémi GERVAIS, directeur de l’UMR n° 5020, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :

1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Rémi GERVAIS, délégation de signature est donnée à M. François JOURDAN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080050DR07 du 15 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5179 - Hydrazines et procédés

M. Henri DELALU

DEC. n° 090093DR07 du 12-05-2009

Délégation est donnée à M. Henri DELALU, directeur de l’UMR n° 5179, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 060040DR07 du 15 février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5180 - Sciences analytiques

M. Pierre LANTERI
Mme Marie-Hélène LARA

DEC. n° 090094DR07 du 12-05-2009

Délégation est donnée à M. Pierre LANTERI, directeur de l’UMR n° 5180, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre LANTERI, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Hélène LARA, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060024DR07 du 15 février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5220 - Centre de recherche et d'applications au traitement de l'image et du signal (CREATIS)

Mme Isabelle MAGNIN
M. Didier REVEL
Mme Danielle GRAVERON
M. Rémy PROST

DEC. n° 090097DR07 du 15-05-2009

Délégation est donnée à Mme Isabelle MAGNIN, directrice de l’UMR n° 5220, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Isabelle MAGNIN, délégation de signature est donnée à M. Didier REVEL, professeur, à Mme Danielle GRAVERON, ingénieure de recherche, et à M. Rémy PROST, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5238 - Apoptose, cancer et développement

M. Patrick MEHLEN
Mlle Catherine GUIX
Mme Servane TAUSZIG-DELAMASURE

DEC. n° 090090DR07 du 06-05-2009

Délégation est donnée à M. Patrick MEHLEN, directeur de l’UMR n° 5238, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick MEHLEN, délégation de signature est donnée à Mlle Catherine GUIX, technicienne, et à Mme Servane TAUSZIG-DELAMASURE, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5239 - Laboratoire de biologie moléculaire de la cellule

M. Laurent SCHAEFFER
Mme Andrée DEFOURS

DEC. n° 090103DR07 du 25-05-2009

Délégation est donnée à M. Laurent SCHAEFFER, directeur de l’UMR n° 5239, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent SCHAEFFER, délégation de signature est donnée à Mme Andrée DEFOURS, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080049DR07 du 15 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5246 - Institut de chimie et biochimie moléculaires et supramoléculaires (ICBMS)

M. Loïc BLUM
M. Yves QUENEAU
Mme Anne-Marie FERRER
Mme Laure BLACHERE

DEC. n° 090095DR07 du 12-05-2009

Délégation est donnée à M. Loïc BLUM, directeur de l’UMR n° 5246, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Loïc BLUM, délégation de signature est donnée à M. Yves QUENEAU, directeur-adjoint, à Mme Anne-Marie FERRER, ingénieure de recherche et à Mme Laure BLACHERE, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070087DR07 du 22 octobre 2007 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5256 - Institut de recherches sur la catalyse et l’environnement de Lyon

M. Michel LACROIX
M. Jean-Marie HERRMANN
Mme Michèle GRANGER-SCHNAAR

DEC. n° 090105DR07 du 25-05-2009

Délégation est donnée à M. Michel LACROIX, directeur de l’UMR n° 5256, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel LACROIX, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie HERRMANN, directeur de recherche et à Mme Michèle GRANGER-SCHNAAR, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 10 000 euros.
La décision n° 080051DR07 du 15 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5558 - Biométrie et biologie évolutive

Mme Dominique MOUCHIROUD
M. Laurent DURET

DEC. n° 090102DR07 du 25-05-2009

Délégation est donnée à Mme Dominique MOUCHIROUD, directrice de l’UMR n° 5558, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Dominique MOUCHIROUD, délégation de signature est donnée à M. Laurent DURET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080048DR07 du 15 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5570 - Laboratoire des sciences de la Terre

M. Gilles DROMART
Mme Janne BLICHERT-TOFT-ALBAREDE
M. Pascal ALLEMAND

DEC. n° 090100DR07 du 25-05-2009

Délégation est donnée à M. Gilles DROMART, directeur de l’UMR n° 5570, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,

2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles DROMART, délégation de signature est donnée à Mme Janne BLICHERT-TOFT-ALBAREDE, directeur de recherche, et à M. Pascal ALLEMAND, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080046DR07 du 12 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5620 - Laboratoire de physico-chimie des matériaux luminescents

Mme Marie-France JOUBERT

DEC. n° 090092DR07 du 06-05-2009

Délégation est donnée à Mme Marie-France JOUBERT, directrice de l’UMR n° 5620, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Les décisions antérieures donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon (IPNL)

M. Bernard ILLE
M. Jules GASCON

DEC. n° 090101DR07 du 25-05-2009

Délégation est donnée à M. Bernard ILLE, directeur de l’UMR n° 5822, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard ILLE, délégation de signature est donnée à M. Jules GASCON, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080047DR07 du 15 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 6016 - Laboratoire de météorologie physique

M. Wolfram WOBROCK
M. Joël van BAELEN

DEC. n° 090107DR07 du 25-05-2009

Délégation est donnée à M. Wolfram WOBROCK, directeur de l’UMR n° 6016, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Wolfram WOBROCK, délégation de signature est donnée à M. Joël van BAELEN, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080054DR07 du 22 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 6024 - Laboratoire de psychologie sociale et cognitive (LAPSCO)

M. Markus BRAUER
Mme Sylvie DROIT-VOLET

DEC. n° 090098DR07 du 25-05-2009

Délégation est donnée à M. Markus BRAUER, directeur de l’UMR n° 6024, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Markus BRAUER, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie DROIT-VOLET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080040DR07 du 9 juin 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 6524 - Laboratoire magmas et volcans

M. Pietro SCHIANO
M. Jean-François LENAT
Mlle Mallory FAUGOUX

DEC. n° 090069DR07 du 06-05-2009

Délégation est donnée à M. Pietro SCHIANO, directeur de l’UMR n° 6524, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pietro SCHIANO, délégation de signature est donnée à M. Jean-François LENAT, directeur-adjoint, et à Mlle Mallory FAUGOUX, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

GDR n° 3063 - Pour une première théorie de la langue et de la littérature : émergence d'un discours réflectif

Mme Michèle GALLY

DEC. n° 090091DR07 du 06-05-2009

Délégation est donnée à Mme Michèle GALLY, directrice du GDR n° 3063, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Les décisions antérieures donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

FRE n° 3008 - Centre européen de résonance magnétique nucléaire à très hauts champs de Lyon

M. Pierre TOULHOAT
M. Lyndon EMSLEY
Mme Anne LESAGE

DEC. n° 090106DR07 du 25-05-2009

Délégation est donnée à M. Pierre TOULHOAT, directeur de la FRE n° 3008, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre TOULHOAT, délégation de signature est donnée à M. Lyndon EMSLEY, directeur de recherche et à Mme Anne LESAGE, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080052DR07 du 22 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMS n° 833 - Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand

Mme Andréa FLOSSMANN
M. Olivier MERLE
M. Pascal BEYRIE

DEC. n° 090099DR07 du 25-05-2009

Délégation est donnée à Mme Andréa FLOSSMANN, directrice de l’UMS n° 833, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Andréa FLOSSMANN, délégation de signature est donnée à M. Olivier MERLE, professeur, et à M. Pascal BEYRIE, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080075DR07 du 19 décembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

DR10 - Alsace

UPR n° 2357 - Institut de biologie moléculaire des plantes

M. Pascal GENSCHIK

DEC. n° 090053DR10 du 07-05-2009

Délégation est donnée à M. Pascal GENSCHIK, directeur de l'UPR n° 2357, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 133 K€ HT pour le directeur de l'UPR n° 2357 et à 20 K€ HT pour les sub-délégataires.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal GENSCHIK, délégation de signature est donnée à M. Serge KAUFFMANN, DR-CNRS, ainsi qu’à M. Philippe HAEGEL, IE-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus dans la limite de 20 K€ HT.
La décision n° 090012DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UPR n° 9021 - Immunologie et chimie thérapeutique (ICT)

Mme Sylviane MULLER

DEC. n° 090054DR10 du 18-05-2009

Délégation est donnée à Mme Sylviane MULLER, directrice de l'UPR n° 9021, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 133 K€ HT pour la directrice de l'UPR n° 9021,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sylviane MULLER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul BRIAND, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7012 - Politique, religion, institutions et sociétés : mutations européennes

M. Francis MESSNER

DEC. n° 090042DR10 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Francis MESSNER, directeur de l'UMR n° 7012 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 K€ HT pour le directeur de l'UMR n° 7012.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
La décision n° 080147R10 du 15 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7200 - Institut de chimie de Strasbourg

M. Marcel HIBERT
Mme Françoise HERTH
M. Gilbert SCHLEWER

DEC. n° 090030DR10 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Marcel HIBERT, directeur de l'UMR n° 7200, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 K€ HT pour le directeur de l'UMR n° 7200 et à 20 K€ HT pour les sub-délégataires.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marcel HIBERT, délégation de signature est donnée à Mme Françoise HERTH, AI-CNRS, et à M. Gilbert SCHLEWER, DR-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

DR11 - Alpes

UMR n° 5582 - Institut Fourier

M. Michel BRION
M. Gérard BESSON

DEC. n° 090022DR11 du 02-05-2009

Délégation est donnée à M. Michel BRION, directeur de l’UMR n° 5582, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BRION, délégation de signature est donnée à M. Gérard BESSON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080018DR11 du 2 janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

DR12 – Provence et Corse

UMR n° 6591 - Institut d’ethnologie méditerranéenne, européenne et comparative

M. Dionigi ALBERA
M. Marc BORDIGONI

DEC. n° 081642DR12 du 27-04-2009

Délégation est donnée à M. Dionigi ALBERA, directeur de l’UMR n° 6591, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dionigi ALBERA, délégation de signature est donnée à M. Marc BORDIGONI, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6591 - Institut d’ethnologie méditerranéenne, européenne et comparative

M. Marc BORDIGONI

DEC. n° 081643DR12 du 27-04-2009

Délégation est donnée à M. Marc BORDIGONI, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dionigi ALBERA, directeur de l’UMR n° 6591

DR13 - Languedoc-Roussillon

UMR n° 5149 - Institut de mathématiques et de modélisation de Montpellier (I3M)

Mme Nathalie QUINTIN

DEC. n° 090101DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à Mme Nathalie QUINTIN, TCE, gestionnaire financière, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bijan MOHAMMADI, directeur de l’UMR n° 5149

UMR n° 5237 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire

M. Mickael MOREAU
Mme Martine MICHAUD

DEC. n° 090106DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Mickael MOREAU, TCE, gestion comptable, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Mickael MOREAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine MICHAUD, AI, gestion comptable et logistique.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Paul MANGEAT, directeur de l’UMR n° 5237

UMR n° 5554 - Institut des sciences de l’évolution

M. Rachid CHEDDADI
M. Pierre BOURSOT

DEC. n° 090094DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Rachid CHEDDADI, DR2, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Rachid CHEDDADI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre BOURSOT, DR2, directeur-adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Christophe AUFFRAY, directeur de l’UMR n° 5554

UMR n° 5815 - Dynamiques du droit

M. Jean-Louis BILON
Mme Vincente FORTIER
Mme Evelyne MONTELS

DEC. n° 090113DR13 du 07-05-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Louis BILON, directeur de l’UMR n° 5815, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M Jean-Louis BILON, délégation de signature est donnée à Mme Vincente FORTIER, DR, et à Mme Evelyne MONTELS, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090023DR13 du 1^er février 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

GDR n° 2157 - Les éléments transposables : du génome aux populations

M. Jean-René PAGES

DEC. n° 090092DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Jean-René PAGES, IE, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DERAGON, directeur du GDR n° 2157

GDR n° 2477 - Thiorédoxines et glutarédoxines

M. Yves MEYER

DEC. n° 090111DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Yves MEYER, directeur du GDR n° 2477, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves MEYER, délégation de signature est donnée à M. Jean-René PAGES, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

GDR n° 2477 - Thiorédoxines et glutarédoxines

M. Jean-René PAGES

DEC. n° 090112DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Jean-René PAGES, IE, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves MEYER, directeur du GDR n° 2477

GDR n° 3072 - Robotique

M. Etienne DOMBRE
M. Michel ROBERT
M. Emile PRAUD

DEC. n° 090115DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Etienne DOMBRE, directeur du GDR n° 3072, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Etienne DOMBRE, délégation de signature est donnée à M. Michel ROBERT, professeur, et à M. Emile PRAUD, IR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

GDR n° 3073 - PhoNoMi2

M. Miguel MANNA
Mme Sylviane COLAIOCCO

DEC. n° 090098DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Miguel MANNA, professeur, responsable du groupe SCPN, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Miguel MANNA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylviane COLAIOCCO, AI, responsable administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jérôme LEON, directeur du GDR n° 3073

FRE n° 3247 - Laboratoire ARAGO

M. Christian FEBVRE

DEC. n° 090108DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Christian FEBVRE, IE, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jack FALCÓN, directeur de la FRE n° 3247

UMS n° 3282 - Observatoire de recherche méditerranéen de l’environnement (OREME)

M. Nicolas ARNAUD
Mme Marie Odile PIETRUSIAK

DEC. n° 090109DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Nicolas ARNAUD, directeur de l’UMS n° 3282, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Nicolas ARNAUD, délégation de signature est donnée à Mme Marie Odile PIETRUSIAK, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

UMS n° 3282 - Observatoire de recherche Méditerranéen de l’environnement (OREME)

Mme Marie Odile PIETRUSIAK

DEC. n° 090110DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à Mme Marie Odile PIETRUSIAK, AI, attachée de direction, responsable communication, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Nicolas ARNAUD, directeur de l’UMS n° 3282

FR n° 2851 - Institut de physique de Montpellier

M. Bernard GIL

DEC. n° 090096DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Bernard GIL, DR, directeur d’UMR, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul LASCARAY, directeur de la FR n° 2851

DR14 – Midi-Pyrénées

UMR n° 5089 - Institut de pharmacologie et biologie structurale

M. Jean-Philippe GIRARD
Mme Mylène MARTIN
M. Bernard MONSARRAT

DEC. n° 090006DR14 du 05-03-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe GIRARD, directeur de l’UMR n° 5089, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Philippe GIRARD, délégation de signature est donnée à Mme Mylène MARTIN, IE1, et à M. Bernard MONSARRAT, IRHC, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5089 - Institut de pharmacologie et biologie structurale

Mme Mylène MARTIN
M. Bernard MONSARRAT

DEC. n° 090007DR14 du 05-03-2009

Délégation est donnée à Mme Mylène MARTIN, IE1, responsable administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Mylène MARTIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard MONSARRAT, IRHC, co-responsable du département BSB.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Philippe GIRARD, directeur de l’UMR n° 5089

FRE n° 2960 - Anthropologie moléculaire et imagerie de synthèse

M. Éric CRUBEZY
M. Jean-Michel DUGOUJON
M. Bertrand LUDES
Mme Line HILLAT

DEC. n° 090017DR14 du 02-04-2009

Délégation est donnée à M. Éric CRUBEZY, directeur de la FRE n° 2960, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,

2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric CRUBEZY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel DUGOUJON, DR, à M. Bertrand LUDES, PR, et à Mme Line HILLAT, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2009.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FRE n° 2960 - Anthropologie moléculaire et imagerie de synthèse

M. Jean-Michel DUGOUJON
M. Bertrand LUDES
Mme Line HILLAT

DEC. n° 090018DR14 du 02-04-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Michel DUGOUJON, DR, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel DUGOUJON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bertrand LUDES, PR.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel DUGOUJON et de M. Bertrand LUDES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Line HILLAT, TCN.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Éric CRUBEZY, directeur de la FRE n° 2960

DR17 – Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6205 - Laboratoire de mathématiques de Brest

M. Pierre CARDALIAGUET

DEC. n° 090030DR17 du 05-05-2009

Délégation est donnée à M. Pierre CARDALIAGUET, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Thierry LEVASSEUR, directeur de l’UMR n° 6205

UMR n° 6262 - Institut de l'Ouest : Droit et Europe

M. Philippe PIERRE
Mme Brigitte FEUILLET
Mme Catherine FLAESCH-MOUGIN
Mme Nathalie HERVE-FOURNEREAU
Mme Muriel le BARBIER-le BRIS

DEC. n° 090047DR17 du 29-05-2009

Délégation est donnée à M. Philippe PIERRE, directeur de l'UMR n° 6262, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe PIERRE, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte FEUILLET, professeure, Mme Catherine FLAESCH-MOUGIN, professeure, Mme Nathalie HERVE-FOURNEREAU, chargée de recherche et à Mme Muriel le BARBIER-le BRIS, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6613 - Laboratoire d'acoustique de l'Université du Maine (LAUM)

M. Yves AUREGAN
M. Rachid el GUERJOUMA
Mlle Cora-Line ANDRE

DEC. n° 090039DR17 du 26-05-2009

Délégation est donnée à M. Yves AUREGAN, directeur de l'UMR n° 6613, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves AUREGAN, délégation de signature est donnée à M. Rachid el GUERJOUMA, professeur, et à Mlle Cora-Line ANDRE, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6613 - Laboratoire d'acoustique de l'université du Maine

M. Rachid el GUERJOUMA
Mlle Cora-Line ANDRE

DEC. n° 090038DR17 du 28-05-2009

Délégation est donnée à M. Rachid el GUERJOUMA, professeur et à Mlle Cora-Line ANDRE, technicienne de la recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves AUREGAN, directeur de l’UMR n° 6613

UMR n° 6625 - Institut de recherche mathématique de Rennes

M. Félix ULMER
M. Bernard DELYON
M. Christophe CHEVERRY

DEC. n° 090041DR17 du 26-05-2009

Délégation est donnée à M. Félix ULMER, directeur de l'UMR n° 6625, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Félix ULMER, délégation de signature est donnée à M. Bernard DELYON, professeur et à M. Christophe CHEVERRY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6625 - Institut de recherche mathématique de Rennes

M. Bernard DELYON
M. Christophe CHEVERRY

DEC. n° 090042DR17 du 29-05-2009

Délégation est donnée à M. Bernard DELYON, professeur et à M. Christophe CHEVERRY, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Félix ULMER, directeur de l’UMR n° 6625

GDR n° 2822 - Ethologie

Mme Martine HAUSBERGER
Mme Sylvie DUFRESNE

DEC. n° 090040DR17 du 26-05-2009

Délégation est donnée à Mme Martine HAUSBERGER, directrice du GDR n° 2822, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Martine HAUSBERGER, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie DUFRESNE, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n° 2488 - Institut de recherche sciences et techniques de la ville

M. Gérard HEGRON
M. Patrice MESTAYER
Mme Marjorie MUSY

DEC. n° 090045DR17 du 29-05-2009

Délégation est donnée à M. Gérard HEGRON, directeur de la FR n° 2488, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard HEGRON, délégation de signature est donnée à M. Patrice MESTAYER, directeur de recherche et à Mme Marjorie MUSY, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire