DÉC. n^o 010074DCAJ du 20-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l'effet de signer, au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, pour la période du 21 juillet 2001 au 19 août 2001 inclus.

DÉC. n^o 010063DCAJ du 27-06-2001

À l'article 2 et 3 de la décision n^o 000836DCAJ du 30 novembre 2000 donnant délégation de signature à M. Jean-Jacques AUBERT, directeur scientifique du département Physique nucléaire et corpusculaire, le nom de M. François DUPONT est remplacé par celui de M. Marcel LIEUVIN.

La décision n^o 000588DCAJ du 5 septembre 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 010023INSU du 02-08-2001

En cas d'absence ou d'empêchement du directeur de l'INSU ou du directeur administratif, M. Guy MORALY, chef du service des marchés de l'INSU, reçoit délégation de signature pour la passation des marchés de l'institut.
La présente décision prend effet au 3 août 2001.

DÉC. n^o 010008INSU du 13-06-2001

Mme Geneviève DEBOUZY, ingénieure au CNES, reçoit délégation de signature du directeur de l'INSU pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^e alinéa de l'article 4 et au 1^er alinéa de l'article 5 du décret n^o 85-218 [créant l'Institut des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique].

DÉC. n^o 010009INSU du 13-06-2001

Mme Sylvie JOUSSAUME, directeur de recherche, reçoit délégation de signature du directeur de l'INSU pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^e alinéa de l'article 4 et au 1^er alinéa de l'article 5 du décret n^o 85-218 [créant l'Institut des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique].

DÉC. n^o 010010INSU du 13-06-2001

M. Philippe VIDAL, professeur des universités, reçoit délégation de signature du directeur de l'INSU pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^e alinéa de l'article 4 et au 1^er alinéa de l'article 5 du décret n^o 85-218 [créant l'Institut des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique].

DÉC. n^o 010012INSU du 19-06-2001

L'article 2 de la décision n^o 010007INSU du 3 mai 2001 donnant délégation de signature à M. Gérard VIVIER, directeur administratif de l'INSU, le nom de Mme Armella LONGREZ est remplacé par celui de M. Martial BARBLU, responsable du secteur INSU de la délégation Paris Michel-Ange.

DÉC. n^o 010062DCAJ du 25-06-2001

Dans la décision n^o 000874DCAJ du 12 décembre 2000 [donnant délégation de signature à M. Philippe GILLET, directeur du département des sciences de l'univers], est inséré un article 3-1 ainsi rédigé :
« Art. 3-1. - En cas d'absence ou empêchement de M. Philippe GILLET, délégation de signature est également donnée à Mme Sylvie JOUSSAUME, directrice scientifique adjointe du département des sciences de l'univers, aux fins mentionnées aux paragraphes A) 5^e et 6^e alinéas et B) 3^e et 4^e alinéas de l'article 1^er ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Philippe GILLET. »

 

DRH

M. Arnaud PRZYBYSZEWSKI

DÉC. n^o 010036DRH du 04-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Arnaud PRZYBYSZEWSKI, agent contractuel de niveau ingénieur d'études, à l'effet de signer tous documents (hors actes et décisions) relevant des attributions du bureau des pensions et des accidents de travail pour la période du 2 au 20 juillet 2001 inclus, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Frédéric FAURE, chef du bureau des pensions et des accidents de travail.

DÉC. n^o 010076DCAJ du 03-08-2001

Délégation de signature est donnée pour la période du 6 août 2001 au 31 août 2001 inclus à M. Jacques GAJEAN, chef du bureau de la réglementation de la direction des contrats et des affaires juridiques, aux fins mentionnées à l'article 1^er de la décision n^o 000584DCAJ modifiée du 5 septembre 2000 et dans la limite des attributions de Mme Dominique DALMAS.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques GAJEAN, chef du bureau de la réglementation de la direction des contrats et des affaires juridiques, délégation de signature est donnée à M. Jean-Serge SALVA, ingénieur d'études, aux fins mentionnées à l'article 1^er de la décision n^o 000584DCAJ modifiée du 5 septembre 2000 et dans la limite des attributions de Mme Dominique DALMAS.

DÉC. n^o 010069DCAJ du 16-07-2001

L'article 1^er de la décision n^o 000577DCAJ du 5 septembre 2000 modifiée donnant délégation de signature à M. Jean-Jacques GAGNEPAIN, délégué aux entreprises, est complété par les dispositions suivantes :
« - les conventions fixant les règles relatives à la copropriété et à l'exploitation des brevets, logiciels et savoir-faire ;

- les actes de cession de brevet, logiciel, savoir-faire ou de parts de copropriété de brevet, logiciel, savoir-faire d'une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les achats sur simple facture effectués par l'État ;

- tous achats relatifs aux créances détenues par le CNRS sur les sociétés innovantes, et notamment leurs cessions d'une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les achats sur simple facture effectués par l'État ; »

DÉC. n^o 010058DCAJ du 27-06-2001

Aux décisions n^os 000598DCAJ, 000599DCAJ, 000601DCAJ modifiées, 000602DCAJ, 000603DCAJ, 000604DCAJ, 000605DCAJ, 000606DCAJ, 000607DCAJ, 000608DCAJ, 000609DCAJ modifiée, 000610DCAJ, 000611DCAJ, 000612DCAJ, 000613DCAJ et 000614DCAJ du 5 septembre 2000 [voir BO n^o 10 - octobre 2000, pp. 23-45], n^o 00760DCAJ du 25 octobre 2000 et n^o 010036DCAJ, n^o 010040DCAJ du 23 avril 2001, donnant délégation de signature aux délégués régionaux, le paragraphe c) de l'article 1^er est complété par les dispositions suivantes :

« - les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d'autres circonscriptions ».

DÉC. n^o 010019DR01 du15-04-2001

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sylvie MOREAU, déléguée régionale pour la circonscription Paris A, délégation est donnée à M. Alain WEISWALD, ingénieur de recherche, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Mme Sylvie MOREAU.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sylvie MOREAU et de M. Alain WEISWALD, délégation est donnée à Mme Muriel SINANIDES, ingénieur d'études, et à M. Bernard MALICKI, attaché d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Sylvie MOREAU.

DÉC. n^o 010060DCAJ du 15-06-2001

Aux décisions n^o 010036DCAJ du 23 avril 2001 [donnant délégation de signature à Mme Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est à compter du 15 mai 2001] et n^o 010040DCAJ du 23 avril 2001 [donnant délégation de signature à M. Jean-Paul BOISSON, délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur à compter du 1^er juillet 2001], l'article 1^er est complété ainsi qu'il suit :
« g) - Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits :
- les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au centre entrant dans le champ de compétences déterminées par l'instruction de procédures relatives à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits. »
La présente décision prend effet à compter du 15 mai 2001 pour la décision n^o 010036DCAJ et à compter du 1^er juillet 2001 pour la décision n^o 010040DCAJ.

DÉC. n^o 010161DR03 du 14-06-2001

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, délégation est donnée à Mme Patricia SCHUH, adjointe au délégué régional, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Mme Annie LECHEVALLIER.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie LECHEVALLIER et de Mme Patricia SCHUH, délégation est donnée à Mme Marie-Madeleine GAUSSIN, chargée des affaires générales, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie LECHEVALLIER, de Mme Patricia SCHUH et de Mme Marie-Madeleine GAUSSIN, délégation est donnée à Mme Maryvonne BUART, responsable du service du personnel et de ressources humaines, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010167DR03 du 27-06-2001

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, délégation de signature est donnée à Mme Patricia SCHUH, adjointe au délégué régional de la circonscription Île-de-France Est, pour la passation et l'exécution administrative des marchés locaux du domaine de compétence de la délégation Île-de-France Est, à l'exception des actes d'engagement.

La présente décision prend effet à compter du 27 juin 2001.

DÉC. n^o 010066DCAJ du 06-07-2001

Dans la décision n^o 010036DCAJ modifiée du 23 avril 2001 donnant délégation de signature à la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, sont insérés un article 1-1, 1-2 et 1-3 ainsi rédigés :

« Art. 1-1. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, délégation de signature est donnée à Mme Patricia SCHUH, ingénieure de recherche, adjointe à la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, à l'effet de signer dans la limite des attributions de Mme Annie LECHEVALLIER et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :

a) Gestion des personnels :

- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche ;

- les conventions de mise à disposition ;

- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l'établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;

- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ;

b) Organisation et fonctionnement des services :

- les conventions fixant les modalités d'acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d'autres organismes ;

c) Relations avec les partenaires :

- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;

- les contrats conclus dans le cadre de l'Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;

f) Subventions :

- l'attribution de subventions en nature correspondant à l'achat d'un matériel neuf pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal à 300 000 F TTC ou, lorsque la subvention est destinée à l'étranger, à 300 000 F exonérés de TVA.

Art. 1-2. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie LECHEVALLIER et de Mme Patricia SCHUH, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Madeleine GAUSSIN, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées à l'article 2 ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Annie LECHEVALLIER.

Art. 1-3. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie LECHEVALLIER, de Mme Patricia SCHUH et de Mme Marie-Madeleine GAUSSIN, délégation de signature est donnée à Mme Maryvonne BUART, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées à l'article 2 ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Annie LECHEVALLIER. »

DÉC. n^o 010006DR14 du 28-06-2001

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Katherine PIQUET-GAUTHIER, délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées, délégation est donnée à Mme Armelle BARELLI, maître de conférences, adjointe au délégué régional, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Mme Katherine PIQUET-GAUTHIER.
En cas d'absence ou empêchement de Mme Katherine PIQUET-GAUTHIER et de Mme Armelle BARELLI, délégation est donnée à Mme Maïté ARMENGAUD, ingénieur d'études, chef du service du service du personnel et des ressources humaines, et à M. Claude DETREZ, ingénieur de recherche, chef du service du partenariat et de la valorisation, à l'effet de signer tous les actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Mme Katherine PIQUET-GAUTHIER.

DÉC. n^o 010065DCAJ du 29-06-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul BOISSON, délégué régional par intérim pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, à l'effet de signer dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :

a) Gestion des personnels :

notamment :

- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche ;

- les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;
- les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions des articles 2, 23 et 39 de l'arrêté du 12 mars 1986 modifié ;

- les décisions d'ouverture des concours externes d'accès aux corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche, prises en application du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;

- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;

- les conventions de mise à disposition ;

- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l'établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;

- les décisions de désignation des jurys d'examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;

- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ;

b) Organisation et fonctionnement des services :

- les décisions de nomination des responsables de la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l'exception de l'adjoint et des chargés de mission scientifiques ou résidents ;

- les décisions de nomination de l'inspecteur d'hygiène et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité ;

- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;

- les conventions fixant les modalités d'acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d'autres organismes ;

- les baux d'une durée inférieure ou égale à neuf ans, portant sur une superficie inférieure ou égale à 1 000 m² ;

- les conventions d'occupation précaire, conventions d'hébergement et concessions de logement ;

- les actes d'administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers ;
c) Relations avec les partenaires :

- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;

- les contrats conclus dans le cadre de l'Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;

- les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;

- les conventions d'association des unités de recherche hors contractualisation ;

- les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l'hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;

- les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;

- les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;

- les conventions d'adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 10 000 F ;

d) Les dons et legs :

- les actes consécutifs à l'acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d'administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer ;

e) Déclarations diverses :
- les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l'environnement] ;
- le visa des demandes d'agrément des lieux d'expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 modifiée [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales] ;

f) Subventions :

- l'attribution de subventions en espèces d'un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 123 du code des marchés publics (soit actuellement 300 000 F TTC ou 300 000 F exonérés de TVA) et dont l'objet est limité aux aides à la recherche, à l'aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS ;

- l'attribution de subventions en nature correspondant à l'achat d'un matériel neuf pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal à 300 000 F TTC ou, lorsque la subvention est destinée à l'étranger, à 300 000 F exonérés de TVA ;

- l'attribution de subventions pour l'exécution des programmes entrant dans le cadre de la programmation scientifique présentée au conseil d'administration le 20 mars 1997 dans la limite d'un million de francs HT par an et par programme ;

g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits :

- les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au centre entrant dans le champ de compétences déterminé par l'instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul BOISSON, délégué régional par intérim pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, délégation de signature est donnée à Mme Florence PARNIER, ingénieure de recherche, adjointe au délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, aux fins mentionnées ci-dessus, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Jean-Paul BOISSON.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul BOISSON et de Mme Florence PARNIER, délégation de signature est donnée à M. Roland DIRLEWANGER, ingénieur de recherche, à M. Gérard RICHARD, ingénieur de recherche, et à Mme Catherine TREMOULET, attachée principale d'administration, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, aux fins mentionnées ci-dessus, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Jean-Paul BOISSON.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul BOISSON, délégation de signature est donnée à M. Guy RAYMOND, directeur de recherche, responsable, auprès du délégué régional, de l'antenne de Poitiers, à l'effet de signer, dans le cadre de la région Poitou-Charentes, les contrats de recherche ainsi que les conventions avec les collectivités locales, dans la limite des attributions de M. Jean-Paul BOISSON.

La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010495DR15 du 01-07-2001

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul BOISSON, délégué régional par intérim pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, délégation est donnée à Mme Florence PARNIER, ingénieure de recherche, M. Roland DIRLEWANGER, ingénieur de recherche, M. Gérard RICHARD, ingénieur de recherche, et Mme Catherine TREMOULET, ingénieur d'études, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice de fonctions d'ordonnateur secondaire de M. Jean-Paul BOISSON.

DÉC. n^o 010277DR19 du 16-07-2001

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Josette ROGER, déléguée régionale pour la circonscription Normandie, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Françoise BUISSON, ingénieur d'études, responsable du personnel et des ressources humaines à la délégation Normandie, à l'effet de signer, pour la période du 17 juillet 2001 au 31 août 2001, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Mme Josette ROGER.

DÉC. n^o 010057DCAJ du 12-06-2001

Les articles 3 et 4 de la décision n^o 010040DCAJ du 23 avril 2001 donnant délégation de signature à M. Jean-Paul BOISSON, délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, sont modifiés ainsi qu'il suit :
« Art. 3. - En cas d'absence ou empêchement de M. Jean-Paul BOISSON, délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, délégation est donnée à M. Éric GERVASONI, ingénieur d'études, aux fins mentionnées à l'article 1^er ci-dessus, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Jean-Paul BOISSON.
En cas d'absence ou empêchement de M. Jean-Paul BOISSON, délégation est donnée à Mme Béatrice SAINT-CRICQ, directrice de recherche, aux fins mentionnées à l'article 1^er ci-dessus, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. BOISSON. »
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010014DR20 du 03-07-2001

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul BOISSON, délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur, délégation de signature est donnée à Mme Nicole ABALLEA, ingénieur de recherche, responsable du service du personnel et des ressources humaines, M. Éric GERVASONI, ingénieur d'étude, responsable du service du traitement de l'information,

Mme Brigitte PAPIN, assistant ingénieur, responsable du bureau de la coordination et des relations extérieures, Mme Béatrice SAINT-CRICQ, directeur de recherche, responsable du service du partenariat et de la valorisation.

DÉC. n^o 010037INPN du 13-06-2001

M. Denis LINGLIN, directeur de l'USR n^o B6402 - Centre de calcul de l'IN2P3, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o B6402 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Denis LINGLIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis LINGLIN, directeur de l'USR n^o B6402, délégation de signature est donnée à Mme Dominique FARJOT, responsable administratif du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Denis LINGLIN.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010029INPN du 13-06-2001

M. Pierre AGUER, directeur de l'UMR n^o C5797 - Centre d'études nucléaires de Bordeaux Gradignan, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5797 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre AGUER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre AGUER, directeur de l'UMR n^o C5797, délégation de signature est donnée à M. Jean LABARSOUQUE, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre AGUER.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre AGUER et de M. Jean LABARSOUQUE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Marc BOISSERIE, responsable administratif du laboratoire.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010027INPN du 13-06-2001

M. Jacques COLAS, directeur de l'UMR n^o C5814 - Laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique des particules, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5814 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques COLAS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques COLAS, directeur de l'UMR n^o C5814, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Noëlle MINARD, sous-directeur du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques COLAS.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques COLAS et de Mme Marie-Noëlle MINARD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Pascale COLACE, responsable administratif du laboratoire.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010030INPN du 13-06-2001

M. Joël CHAUVIN, directeur de l'UMR n^o C5821 - Institut des sciences nucléaires de Grenoble, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité UMR n^o C5821 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Joël CHAUVIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël CHAUVIN, directeur de l'UMR n^o C5821, délégation de signature est donnée à Mme Christine CHOLAT, responsable administratif du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Joël CHAUVIN.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël CHAUVIN et de Mme Christine CHOLAT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Vincent COMPARAT.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010034INPN du 13-06-2001

M. Yves DECLAIS, directeur de l'UMR n^o C5822 - Institut de physique nucléaire de Lyon, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5822 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves DECLAIS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves DECLAIS, directeur de l'UMR n^o C5822, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie FERRER, responsable administratif du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Yves DECLAIS.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010038INPN du 13-06-2001

M. Marek LEWITOWICZ, responsable de l'UMR n^o C6415 - Grand accélérateur national d'ions lourds de Caen, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6415 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Marek LEWITOWICZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marek LEWITOWICZ, responsable de l'UMR n^o C6415, délégation de signature est donnée à M. Laurent BEAUVAIS, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Marek LEWITOWICZ.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010039INPN du 13-06-2001

M. Luigi MOSCA, directeur de l'UMR n^o C6417 - Laboratoire souterrain de Modane, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6417 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Luigi MOSCA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Luigi MOSCA, directeur de l'UMR n^o C6417, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis REYSS, directeur adjoint du laboratoire, et à Mme Marie-Odile PERRET, responsable administratif du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Luigi MOSCA.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010032INPN du 13-06-2001

M. Claude LEBRUN, directeur par intérim de l'UMR n^o C6457 - Laboratoire de physique subatomique et des techniques associées de Nantes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6457 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude LEBRUN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude LEBRUN, directeur par intérim de l'UMR n^o C6457, délégation de signature est donnée à M. Gérard PUIL, responsable administratif du laboratoire, et à M. Yves SCHUTZ, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude LEBRUN.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010035INPN du 13-06-2001

M. Bernard MICHEL, directeur par intérim de l'UMR n^o C6533 - Laboratoire de physique corpusculaire de Clermont-Ferrand, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6533 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard MICHEL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard MICHEL, directeur par intérim de l'UMR n^o C6533, délégation de signature est donnée à M. Jean CASTOR, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard MICHEL.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard MICHEL et de M. Jean CASTOR, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-René VITRANT, responsable administratif du laboratoire.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010023INPN du 13-06-2001

M. Jean-François LECOLLEY, directeur de l'UMR n^o C6534 - Laboratoire de physique corpusculaire de Caen, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6534 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jean-François LECOLLEY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François LECOLLEY, directeur de l'UMR n^o C6534, délégation de signature est donnée à Mme Michèle DE CLAVERIE, responsable administratif du laboratoire, et à M. Rémi BOUGAULT, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-François LECOLLEY.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010024INPN du 13-06-2001

M. Élie ASLANIDES, directeur de l'UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6550 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Élie ASLANIDES reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Élie ASLANIDES, directeur de l'UMR n^o C6550, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Pierre DEVARIEUX, responsable administratif du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Élie ASLANIDES.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Élie ASLANIDES et de Mme Marie-Pierre DEVARIEUX, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Guy INGARSIA.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010022INPN du 13-06-2001

M. Daniel HUSS, directeur de l'UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques de Strasbourg, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7500 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel HUSS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel HUSS, directeur de l'UMR n^o C7500, délégation de signature est donnée à M. Jean SCHIHIN, responsable administratif du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel HUSS.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010036INPN du 13-06-2001

M. Daniel VIGNAUD, directeur de l'UMR n^o C7553 - Laboratoire de physique corpusculaire et cosmologie du Collège de France, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7553 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel VIGNAUD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel VIGNAUD, directeur de l'UMR n^o C7553, délégation de signature est donnée à Mme Chantal BREON, responsable administratif du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel VIGNAUD.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010033INPN du 13-06-2001

M. Jean-Eudes AUGUSTIN, directeur de l'UMR n^o C7585 - Laboratoire de physique nucléaire et des hautes énergies, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7585 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Eudes AUGUSTIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Eudes AUGUSTIN, directeur de l'UMR n^o C7585, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne MEPHANE, responsable administratif du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Eudes AUGUSTIN.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010026INPN du 13-06-2001

M. Henri VIDEAU, directeur de l'UMR n^o C7638 - Laboratoire de physique nucléaire et des hautes énergies de l'École polytechnique de Palaiseau, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7638 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Henri VIDEAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri VIDEAU, directeur de l'UMR n^o C7638, délégation de signature est donnée à M. François MOREAU, directeur de recherche, et à Mme Marianne COUTURES, responsable administratif du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Henri VIDEAU.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010025INPN du 13-06-2001

M. François RICHARD, directeur de l'UMR n^o C8607 - Laboratoire de l'accélérateur linéaire d'Orsay, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8607 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François RICHARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François RICHARD, directeur de l'UMR n^o C8607, délégation de signature est donnée à M. Serge JULLIAN, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. François RICHARD.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François RICHARD et de M. Serge JULLIAN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Brigitte RENARD, responsable administratif du laboratoire.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010031INPN du 13-06-2001

M. Sydney GALES, directeur de l'UMR n^o C8608 - Institut de physique nucléaire d'Orsay, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8608 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Sydney GALES reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Sydney GALES, directeur de l'UMR n^o C8608, délégation de signature est donnée à M. Jack JAUNET, responsable administratif du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Sydney GALES.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Sydney GALES et de M. Jack JAUNET, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. David HURIAUX.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010028INPN du 13-06-2001

M. Hubert DOUBRE, directeur de l'UMR n^o C8609 - Centre de spectrométrie nucléaire et de spectrométrie de masse, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C8609 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Hubert DOUBRE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hubert DOUBRE, directeur de l'UMR n^o C8609, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc PICOT, responsable administratif du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Hubert DOUBRE.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010041INPN du 13-06-2001

M. Alain FALVARD, responsable de la FRE n^o K2276 - Groupe d'astroparticules de Montpellier, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2276 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain FALVARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010042INPN du 13-06-2001

M. Daniel ENARD, directeur de l'UPS n^o S0627 - Virgo, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o S0627 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel ENARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010040INPN du 13-06-2001

Mme Soraya BOUDIA, directeur de l'UMS n^o T6425 - Musée et archives de l'Institut du radium, Pierre-et-Marie-Curie, Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o T6425 pour l'exécution des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Soraya BOUDIA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010086DR03 du 23-06-2001

Délégation est donnée à M. Michel NARCY, directeur de l'UPR n^o A0076 - Histoire des doctrines de la fin de l'Antiquité et du haut Moyen Âge, Année philologique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 3 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel NARCY, délégation de signature est donnée à Mme Martine VIDONI, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel NARCY, et de Mme Martine VIDONI, délégation de signature est donnée à M. Frédéric PLIN, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010139DR03 du 14-06-2001

Mme Annick PERCHERON-GUEGAN, directrice de l'UPR n^o A0209 - Chimie métallurgique des terres rares, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A0209 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Annick PERCHERON-GUEGAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010082DR03 du 13-06-2001

Délégation est donnée à Mme Annick PERCHERON-GUEGAN, directrice de l'UPR n^o A0209 - Chimie métallurgique des terres rares, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France métropolitaine ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annick PERCHERON-GUEGAN, délégation de signature est donnée à Mme Nathalie ROBIC (CLOSSET), technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 800 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.

DÉC. n^o 010026DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. Jacques COMMAILLE, directeur de l'UPR n^o A0268 - Groupe d'analyse des politiques publiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 800 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques COMMAILLE, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte AZZIMONTI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010043DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. Henry ROUSSO, directeur de l'UPR n^o A0301 - Institut d'histoire du temps présent, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 6 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henry ROUSSO, délégation de signature est donnée à Mme Éléonore TESTA, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010089DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie TAYLOR-DESCOLA, directrice de l'UPR n^o A0324 - Équipe de recherche en ethnologie amérindienne, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Marie TAYLOR-DESCOLA, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre CHAUMEIL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Marie TAYLOR-DESCOLA, et de M. Jean-Pierre CHAUMEIL, délégation de signature est donnée à Mme Josette CHAUMEIL, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010143DR03 du 14-06-2001

M. François DAUTRY, directeur de l'UPR n^o A1983 - Génétique moléculaire et intégration des fonctions cellulaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A1983 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François DAUTRY reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010166DR03 du 25-06-2001

M. François DAUTRY, directeur de l'UPR n^o A1983 - Génétique moléculaire et intégration des fonctions cellulaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A1983 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François DAUTRY reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François DAUTRY, directeur de l'UPR n^o A1983, délégation de signature est donnée à M. Michel KRESS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. François DAUTRY.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010143DR03 du 14 juin 2001.

DÉC. n^o 010090DR03 du 20-06-2001

Délégation est donnée à M. François DAUTRY, directeur de l'UPR n^o A1983 - Génétique moléculaire et intégration des fonctions cellulaires, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François DAUTRY, délégation de signature est donnée à M. Jacques HATZFELD, directeur de recherche, à Mme Odile KELLERMAN, professeur, à M. Michel KRESS, directeur de recherche, et à M. Gérard PIERRON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.

DÉC. n^o 010144DR03 du 14-06-2001

M. Alain SARASIN, directeur de l'UPR n^o A2169 - Étude des relations - instabilité génétique et cancer, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A2169 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain SARASIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010092DR03 du 08-06-2001

Délégation est donnée à M. Alain SARASIN, directeur de l'UPR n^o A2169 - Étude des relations-instabilité génétique et cancer, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain SARASIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude EHRHART, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010093DR03 du 07-06-2001

Délégation est donnée à M. Yves-Charles ZARKA, directeur de l'UPR n^o A2337 - Centre d'histoire de la philosophie moderne, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010165DR03 du 22-06-2001

M. Vassilios PONTIKIS, directeur par intérim de l'UPR n^o A2801 - Centre d'études de chimie métallurgique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A2801 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Vassilios PONTIKIS reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Vassilios PONTIKIS, directeur par intérim de l'UPR n^o A2801, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Geneviève BARTHES-LABROUSSE, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Vassilios PONTIKIS.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010145DR03 du 14-06-2001

M. Michaël G. TOVEY, directeur de l'UPR n^o A9045 - Oncologie virale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A9045 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michaël G. TOVEY reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010094DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. Michaël G. TOVEY, directeur de l'UPR n^o A9045 - Oncologie virale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
- les ordres de mission en France métropolitaine ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michaël G. TOVEY, délégation de signature est donnée à Mme Françoise ZAMBETTI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michaël G. TOVEY et de Mme Françoise ZAMBETTI, délégation de signature est donnée à Mme Chantal MAURY, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 800 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.

DÉC. n^o 010146DR03 du 14-06-2001

Mme Annick HAREL-BELLAN, directrice de l'UPR n^o A9079 - Oncogenèse, différenciation et transduction du signal, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A9079 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Annick HAREL-BELLAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010175DR03 du 06-07-2001

Mme Annick HAREL-BELLAN, directrice de l'UPR n^o A9079 - Oncogenèse, différenciation et transduction du signal, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A9079 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Annick HAREL-BELLAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annick HAREL-BELLAN, directrice de l'UPR n^o A9079, délégation de signature est donnée à Mme Marie KORNER, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de Mme Annick HAREL-BELLAN.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010146DR03 du 14 juin 2001.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010095DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à Mme Annick HAREL-BELLAN, directrice de l'UPR n^o A9079 - Oncogenèse, différenciation et transduction du signal, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;

- les pièces justificatives de dépenses.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annick HAREL-BELLAN, délégation de signature est donnée à Mme Chantal CREMISI, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annick HAREL-BELLAN et de Mme Chantal CREMISI, délégation de signature est donnée à Mme Marie KORNER, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annick HAREL-BELLAN, de Mme Chantal CREMISI et de Mme Marie KORNER, délégation de signature est donnée à Mme Florence CABON, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010048DR03 du 29-06-2001

Délégation est donnée à M. Olivier COUSSY, directeur de l'UMR n^o C0113 - Laboratoire des matériaux et structures du génie civil, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 2 500 euros HT et les commandes en équipement d'un montant total inférieur à 3 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier COUSSY, délégation de signature est donnée à M. François CHEVOIR, ingénieur des ponts et chaussées, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010150DR03 du 14-06-2001

M. Thierry HEIDMANN, directeur de l'UMR n^o C1573 - Rétrovirus endogènes et éléments rétroïdes des eucaryotes supérieurs, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C1573 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Thierry HEIDMANN reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010108DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. Thierry HEIDMANN, directeur de l'UMR n^o C1573 - Rétrovirus endogènes et éléments rétroïdes des eucaryotes supérieurs, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT, et les commandes en équipement d'un montant total inférieur à 3 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.

DÉC. n^o 010151DR03 du 14-06-2001

M. Michel PERRICAUDET, directeur de l'UMR n^o C1582 - Vectorologie et transfert de gènes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C1582 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel PERRICAUDET reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010152DR03 du 14-06-2001

M. Marc LIPINSKI, directeur de l'UMR n^o C1598 - Interactions moléculaires et cancer, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C1598 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marc LIPINSKI reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010110DR03 du 22-06-2001

Délégation est donnée à M. Marc LIPINSKI, directeur de l'UMR n^o C1598 - Interactions moléculaires et cancer, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT, et les commandes en équipement d'un montant total inférieur à 3 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc LIPINSKI, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle WIELS, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc LIPINSKI et de Mme Joëlle WIELS, délégation de signature est donnée à Mme Mounira AMOR-GUERET, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010153DR03 du 14-06-2001

M. Jean FEUNTEUN, directeur de l'UMR n^o C1599 - Génétique oncologique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C1599 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jean FEUNTEUN reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010111DR03 du 26-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean FEUNTEUN, directeur de l'UMR n^o C1599 - Génétique oncologique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean FEUNTEUN, délégation de signature est donnée à M. Olivier BRISON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010063DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. François SEMAH, directeur de l'UMR n^o C6569 - L'homme préhistorique : son évolution, son milieu, ses activités, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France métropolitaine ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François SEMAH, délégation de signature est donnée à M. Henry DE LUMLEY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010140DR03 du 14-06-2001

Mme Nelly LACOME, directrice de l'UMR n^o C7075 - Laboratoire de dynamique, interactions et réactivité, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7075 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, Mme Nelly LACOME reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010083DR03 du 12-06-2001

Délégation est donnée à Mme Nelly LACOME, directrice de l'UMR n^o C7075 - Laboratoire de dynamique, interactions et réactivité, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France métropolitaine ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nelly LACOME, délégation de signature est donnée à M. François FILLAUX, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nelly LACOME et de M. François FILLAUX, délégation de signature est donnée à Mme Catherine SANSOULET-PLANTE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 800 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.

DÉC. n^o 010141DR03 du 14-06-2001

M. Philippe GUÉRIN, directeur de l'UMR n^o C7581 - Laboratoire de recherches sur les polymères, interactions et réactivité, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7581 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe GUÉRIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010142DR03 du 14-06-2001

M. Jean-Yves NEDELEC, directeur de l'UMR n^o C7582 - Laboratoire d'électrochimie, catalyse et synthèse organique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7582 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Yves NEDELEC reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010085DR03 du 12-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Yves NEDELEC, directeur de l'UMR n^o C7582 - Laboratoire d'électrochimie, catalyse et synthèse organique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Yves NEDELEC, délégation de signature est donnée à Mme Annie MARLEIX, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 800 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010052DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. François RAULIN, directeur de l'UMR n^o C7583 - Laboratoire interuniversitaire des systèmes atmosphériques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT et les commandes en équipement d'un montant total inférieur à 2 500 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François RAULIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis COLIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus ;
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François RAULIN et de M. Jean-Louis COLIN, délégation de signature est donnée à Mme Mireille PAUL, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus ;
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010096DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. Bernard CARON, directeur de l'UMR n^o C7594 - Langage, langues et cultures d'Afrique noire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT. Les commandes en équipement d'un montant total inférieur à 3 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France métropolitaine ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CARON, délégation de signature est donnée à Mme France CLOAREC-HEISS, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CARON, et de Mme France CLOAREC-HEISS, délégation de signature est donnée à Mme Catherine REIGNER, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010097DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. Jon LANDABURU, directeur par intérim de l'UMR n^o C7595 - Centre d'études des langues indigènes d'Amérique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jon LANDABURU, délégation de signature est donnée à M. Francisco QUEIXALOS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jon LANDABURU, et de M. Francisco QUEIXALOS, délégation de signature est donnée à Mme Duna TRIOANI, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010056DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. Luc RÉMY, directeur de l'UMR n^o C7633 - Laboratoire de métallurgie mécanique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010130DR03 du 14-06-2001

M. Jean WEISSENBACH, directeur de l'UMR n^o C8030 - Structure et évolution des génomes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8030 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean WEISSENBACH reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010057DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean WEISSENBACH, directeur de l'UMR n^o C8030 - Structure et évolution des génomes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 2 500 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean WEISSENBACH, délégation de signature est donnée à M. Yves LE RAY, directeur administratif et financier du Génoscope, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010098DR03 du 10-06-2001

Délégation est donnée à M. Franck ALVAREZ-PEREYRE, directeur de l'UMR n^o C8099 - Langues - musiques - sociétés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010126DR03 du 14-06-2001

M. Jacques DELAIRE, directeur de l'UMR n^o C8531 - Photophysique et photochimie supramoléculaires et macromoléculaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8531 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques DELAIRE reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010154DR03 du 14-06-2001

M. Christian AUCLAIR, directeur de l'UMR n^o C8532 - Physicochimie et pharmacologie des macromolécules biologiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8532 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian AUCLAIR reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010112DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. Christian AUCLAIR, directeur de l'UMR n^o C8532 - Physicochimie et pharmacologie de macromolécules biologiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian AUCLAIR, délégation de signature est donnée à M. Serge FERMANDJIAN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 800 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement ;
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian AUCLAIR et de M. Serge FERMANDJIAN, délégation de signature est donnée à Mme Annette DELOIZY, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 800 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.

DÉC. n^o 010035DR03 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Pierre LADEVÈZE, directeur de l'UMR n^o C8535 - Laboratoire de mécanique et technologie (LMT), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 6 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre LADEVÈZE, délégation de signature est donnée à M. René BILLARDON, professeur à l'université de Paris-6, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre LADEVÈZE et de M. René BILLARDON, délégation de signature est donnée à M. Adnan IBRAHIMBEGOVIC, professeur à l'ENS de Cachan, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010045DR03 du 12-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Michel MOREL, directeur de l'UMR n^o C8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 3 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel MOREL, délégation de signature est donnée à Mme Véronique ALMADOVAR, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus, et ce à hauteur de 800 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.

DÉC. n^o 010036DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. Joseph ZYSS, directeur de l'UMR n^o C8537 - Laboratoire de photonique quantitative et moléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joseph ZYSS, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle LEDOUX-RAK, professeur à l'ENS de Cachan, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010174DR03 du 06-07-2001

M. Philippe JANVIER, directeur de l'UMR n^o C8569 - Paléo-biodiversité : histoire et dynamique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8569 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Philippe JANVIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010078DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. Philippe JANVIER, directeur de l'UMR n^o C8569 - Paléobiodiversité : histoire et dynamique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe JANVIER, délégation de signature est donnée à M. Christian JOURDIN DE MUIZON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe JANVIER et de M. Christian JOURDIN DE MUIZON, délégation de signature est donnée à Mme Cécile POPLIN, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe JANVIER, de M. Christian JOURDIN DE MUIZON et de Mme Cécile POPLIN, délégation de signature est donnée à Mme Élyane MOLIN, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 800 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010135DR03 du 14-06-2001

M. Jean-Pierre GASC, directeur de l'UMR n^o C8570 - Adaptations et évolution des systèmes ostéomoléculaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8570 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jean-Pierre GASC reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou empêchement de M. Jean-Pierre GASC, directeur de l'UMR n^o C8570, délégation de signature est donnée à Mme Sabine RENOUS, directrice adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Pierre GASC.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010069DR03 du 19-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GASC, directeur de l'UMR n^o C8570 - Adaptation et évolution des systèmes ostéomusculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre GASC, délégation de signature est donnée à Mme Sabine RENOUS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre GASC et de Mme Sabine RENOUS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves SIRE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre GASC, de Mme Sabine RENOUS et de M. Jean-Yves SIRE, délégation de signature est donnée à M. Jacques CASTANET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010124DR03 du 14-06-2001

M. Christian ERARD, directeur de l'UMR n^o C8571 - Fonctionnement, évolution et mécanismes régulateurs des écosystèmes forestiers tropicaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8571 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian ERARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou empêchement de M. Christian ERARD, directeur de l'UMR n^o C8571, délégation de signature est donnée à Mme Martine PERRET, directrice adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christian ERARD.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010031DR03 du 26-06-2001

Délégation est donnée à M. Christian ERARD, directeur de l'UMR n^o C8571 - Fonctionnement, évolution et mécanismes régulateurs des écosystèmes forestiers tropicaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France métropolitaine ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian ERARD, délégation de signature est donnée à Mme Martine PERRET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian ERARD et de Mme Martine PERRET, délégation de signature est donnée à Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian ERARD, de Mme Martine PERRET et de Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, délégation de signature est donnée à Mme Nadine DESPLANQUES, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 8 000 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.

DÉC. n^o 010138DR03 du 14-06-2001

Mme Barbara DEMENEIX, directrice de l'UMR n^o C8572 - Évolutions des régulations endocriniennes, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8572 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Barbara DEMENEIX reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010065DR03 du 13-06-2001

Délégation est donnée à M. Bertrand LAVEDRINE, directeur de l'UMR n^o C8573 - Centre de recherches sur la conservation des documents graphiques (CRCDG), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France métropolitaine ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bertrand LAVEDRINE, délégation de signature est donnée à Mme Claire CHAHINE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010073DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à Mme Michèle-Marie ROUÉ, directrice de l'UMR n^o C8575 - Appropriation et socialisation de la nature : pratiques, savoirs et représentations (APSONAT), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle-Marie ROUÉ, délégation de signature est donnée à Mme Claudine BERTHE-FRIEDBERG, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle-Marie ROUÉ et de Mme Claudine BERTHE-FRIEDBERG, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie MARX, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010116DR03 du 15-06-2001

Délégation est donnée à M. Philippe HOFFMANN, directeur de l'UMR n^o C8584 - Centre d'étude des religions du Livre - Nouvelle Gallia Judaïca, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 2 500 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe HOFFMANN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France ETIENNE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 800 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.

DÉC. n^o 010117DR03 du 20-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe GENET, directeur de l'UMR n^o C8589 - Laboratoire de médiévistique de Paris (LAMOP), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Philippe GENET, délégation de signature est donnée à Mme Monique GOULLET, directrice adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Philippe GENET et de Mme Monique GOULLET, délégation de signature est donnée à Mme Monique BOURIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Philippe GENET, de Mme Monique GOULLET et de Mme Monique BOURIN, délégation de signature est donnée à M. Ezio ORNATO, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010118DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. Christian HUDELOT, directeur de l'UMR n^o C8606 - Laboratoire d'études sur l'acquisition et la pathologie du langage chez l'enfant, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 800 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian HUDELOT, délégation de signature est donnée à Mme Anne SALAZAR ORVIG, maître de conférences à l'université Paris-5, aux fins mentionnées ci-dessus.

Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010037DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. Michel BIDOIT, directeur de l'UMR n^o C8643 - Laboratoire spécification et vérification, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 6 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel BIDOIT, délégation de signature est donnée à M. Antoine PETIT, professeur à l'ENS de Cachan, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel BIDOIT et de M. Antoine PETIT, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte VAN ELSEN, assistant ingénieur Cachan, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010133DR03 du 14-06-2001

Mme Thérèse GARESTIER, directrice de l'UMR n^o C8646 - Modulations chimique et photochimique des fonctions cellulaires, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8646 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Thérèse GARESTIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010066DR03 du 22-06-2001

Délégation est donnée à Mme Thérèse GARESTIER, directrice de l'UMR n^o C8646 - Modulations chimique et photochimique des fonctions cellulaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France métropolitaine ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Thérèse GARESTIER, délégation de signature est donnée à Mme Giuliana MORENO, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Thérèse GARESTIER et de Mme Giuliana MORENO, délégation de signature est donnée à M. Loïc PERROUAULT, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010129DR03 du 14-06-2001

M. Olivier DANOS, directeur de l'URA n^o D1923 - Outil et stratégie pour le transfert de gène thérapeutique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'URA n^o D1923 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Olivier DANOS reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010055DR03 du 07-06-2001

Délégation est donnée à M. Olivier DANOS, directeur de l'URA n^o D1923 - Outils et stratégies pour le transfert de gène thérapeutique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 2 500 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier DANOS, délégation de signature est donnée à Mme Christine MUSENGER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010061DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. Bernard CAILLAUD, directeur de l'URA n^o D2036 - Centre d'enseignement et de recherche en analyse socio-économique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CAILLAUD, délégation de signature est donnée à M. Dominique SCHWARTZ, ingénieur des ponts et chaussées, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010053DR03 du 16-06-2001

Délégation est donnée à M. Alain METTON, directeur du GDR n^o G0118 - Le commerce français et européen face à la modialisation du commerce, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 800 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010119DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à Mme Claire MOYSE FAURIE, directrice du GDR n^o G0749 - Relations intercatégorielles : les variations aspecto-temporelles et les structures diathétiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 800 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010075DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. Bernard BODO, directeur du GDR n^o G0790 - Apports des peptides et protéines membranotropes dans la lutte contre les agents pathogènes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010062DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. Bernard CAILLAUD, directeur du GDR n^o G0883 - Association pour le développement de la recherche en économie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;

- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010064DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. Denis VIALOU, directeur du GDR n^o G1945 - Analyse comparative de comportements symboliques et techniques à la fin du Paléolithique moyen et au Paléolithique supérieur en Europe, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010120DR03 du 07-06-2001

Délégation est donnée à M. Yves-Charles ZARKA, directeur du GDR n^o G1952 - Histoire de la pensée politique moderne et contemporaine, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 800 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010099DR03 du 29-06-2001

Délégation est donnée à Mme Stéphane ROBERT directrice du GDR n^o G1955 - Diversité et évolution des langues : enjeux cognitifs (langues et cognition), au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 2 500 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France métropolitaine ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Stéphane ROBERT, délégation de signature est donnée à Mme France CLOAREC-HEISS, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Stéphane ROBERT et de Mme France CLOAREC-HEISS, délégation de signature est donnée à Mme Catherine REIGNER, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010132DR03 du 14-06-2001

M. Gérard COULY, directeur de la FRE n^o K2160 - Institut d'embryologie cellulaire et moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2160 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard COULY reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010060DR03 du 07-06-2001

Délégation est donnée à M. Gérard COULY, directeur de la FRE n^o K2160 - Institut d'embryologie cellulaire et moléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard COULY, délégation de signature est donnée à Mme Nicole LE DOUARIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard COULY et de Mme Nicole LE DOUARIN, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne SALAÜN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010131DR03 du 14-06-2001

M. Michel CABOCHE, directeur de la FRE n^o K2166 - Unité de recherche en génomique végétale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2166 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel CABOCHE reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010058DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. Michel CABOCHE, directeur de la FRE n^o K2166 - Unité de recherche en génomique végétale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 2 500 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel CABOCHE, délégation de signature est donnée à M. Ian SMALL, directeur de recherche à l'INRA, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel CABOCHE et de M. Ian SMALL, délégation de signature est donnée à M. Arnaud CHARPENTIER, ingénieur d'études à l'INRA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010102DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à Mme Zlatka GUENTCHEVA-DESCLES, directrice de la FRE n^o K2204 - Langues et civilisations à tradition orale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 3 000 euros HT, et en équipement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Zlatka GUENTCHEVA-DESCLES, délégation de signature est donnée à Mme Samia NAÏM, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Zlatka GUENTCHEVA-DESCLES et de Mme Samia NAÏM, délégation de signature est donnée à Mme Christiane PILOT-RAÏCHOR, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010156DR03 du 14-06-2001

Mme Évelyne HEYER, directrice de la FRE n^o K2292 - Génétique et biométrie des populations humaines et passées, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2292 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Évelyne HEYER reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010081DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à Mme Évelyne HEYER, directrice de la FRE n^o K2292 - Génétique et biométrie des populations humaines et passées, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Évelyne HEYER, délégation de signature est donnée à M. André LANGANEY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010074DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. Serge BAHUCHET, directeur de la FRE n^o K2323 - Éco-anthropologie : environnement, populations, sociétés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 3 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;

- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge BAHUCHET, délégation de signature est donnée à M. Claude-Marcel HLADIK, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge BAHUCHET et de M. Claude-Marcel HLADIK, délégation de signature est donnée à Mme Annette HLADIK, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010147DR03 du 14-06-2001

M. Charles AUFFRAY, directrice de la FRE n^o K2376 - Unité de génétique moléculaire et biologie du développement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2376 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Charles AUFFRAY reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010103DR03 du 06-06-2001

Délégation est donnée à M. Charles AUFFRAY, directeur de la FRE n^o K2376 - Unité de génétique moléculaire et biologie du développement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Charles AUFFRAY, délégation de signature est donnée à Mme Armelle AUFFRAY, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 1 600 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.

DÉC. n^o 010068DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à Mme Michèle ADLER, responsable de la FRE n^o K2395 - Laboratoire de physique des matériaux divisés et des interfaces, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010128DR03 du 14-06-2001

M. Denis BARRITAULT, directeur de l'ESA n^o Q7053 - Laboratoire de recherche sur la croissance cellulaire, la répartition et la régénération tissulaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q7053 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Denis BARRITAULT reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010054DR03 du 15-06-2001

Délégation est donnée à M. Denis BARRITAULT, directeur de l'ESA n^o Q7053 - Laboratoire de recherche sur la croissance cellulaire, la répartition et la régénération tissulaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 800 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis BARRITAULT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre CARUELLE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010127DR03 du 14-06-2001

M. Jean-Pierre BECQUEMIN, directeur de l'ESA n^o Q7054 - Thérapeutiques substitutives du cœur et des vaisseaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q7054 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jean-Pierre BECQUEMIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010104DR03 du 22-06-2001

Délégation est donnée à M. Régis MORELON, directeur par intérim de l'ESA n^o Q7062 - Centre d'histoire des sciences et des philosophies arabes et médiévales, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Régis MORELON, délégation de signature est donnée jusqu'au 30 août 2001 à M. Roshdi RASHED, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Régis MORELON et de M. Roshdi RASHED, délégation de signature est donnée à M. Henri HUGONNARD-ROCHE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010047DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Marc OFFNER, directeur de l'ESA n^o Q7082 - Laboratoire technique, territoires et sociétés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc OFFNER, délégation de signature est donnée à M. Gilles JEANNOT, ingénieur divisionnaire TPE, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc OFFNER et de M. Gilles JEANNOT, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève GUINARD, ingénieur d'études à l'ENPC, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010046DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Paul LOUIS, directeur de l'ESA n^o Q8029 - Laboratoire d'électricité, signaux et robotique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 6 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul LOUIS, délégation de signature est donnée à M. Sylvain ALLANO, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010137DR03 du 14-06-2001

M. Bernard BODO, directeur de l'ESA n^o Q8041 - Chimie des substances naturelles : structure, synthèse et bioactivité des substances naturelles, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q8041 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard BODO reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010076DR03 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Bernard BODO, directeur de l'ESA n^o Q8041 - Chimie des substances naturelles : structure, synthèse et bioactivité des substances naturelles, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.

DÉC. n^o 010134DR03 du 14-06-2001

Mme Judith NAJT, directrice de l'ESA n^o Q8043 - Origine et structure de la biodiversité des insectes, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q8043 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Judith NAJT reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010067DR03 du 07-06-2001

Délégation est donnée à Mme Judith NAJT, directrice de l'ESA n^o Q8043 - Origine et structure de la biodiversité des insectes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.

DÉC. n^o 010136DR03 du 14-06-2001

M. Dominique DOUMENC, directeur de l'ESA n^o Q8044 - Biologie des invertébrés marins, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q8044 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Dominique DOUMENC reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010071DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. Dominique DOUMENC, directeur de l'ESA n^o Q8044 - Biologie des invertébrés marins, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 5 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.

DÉC. n^o 010072DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. François POPLIN, directeur de l'ESA n^o Q8045 - Archéozoologie et histoire des sociétés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François POPLIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Denis VIGNE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François POPLIN et de M. Jean-Denis VIGNE, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève DE LAPARRE DE SAINT-SERNIN, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010049DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. Maxime CROCHEMORE, directeur de l'ESA n^o Q8049 - Institut Gaspard-Monge, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010050DR03 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre RAOULT, directeur de l'ESA n^o Q8050 - Équipe d'analyse et de mathématiques appliquées, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 800 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre RAOULT, délégation de signature est donnée à M. Bernard MAUREY, professeur à l'université de Paris-7, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010148DR03 du 14-06-2001

Mme Cécile GOUJET-ZALC, responsable du Service d'expérimentation animale et de transgenèse (SEAT) - Antenne de Villejuif de l'UPS n^o S0044, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, Mme Cécile GOUJET-ZALC reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010121DR03 du 20-06-2001

Délégation est donnée à Mme Cécile GOUJET-ZALC responsable du Service d'expérimentation animale et de transgenèse (SEAT) - antenne de Villejuif de l'UPS n^o S0044, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.

DÉC. n^o 010125DR03 du 14-06-2001

M. Pierre CHARLES-DOMINIQUE, directeur de l'UPS n^o S0656 - Station des Nouragues en Guyane française, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPS n^o S0656 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Pierre CHARLES-DOMINIQUE reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010070DR03 du 03-07-2001

Délégation est donnée à M. Christian HOUZEL, directeur de l'UPS n^o S2065 - Archives de la création mathématique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010105DR03 du 15-06-2001

Délégation est donnée à M. Marcel SKROBEK, directeur de l'UPS n^o S2259 - Cultures, langues, textes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 2 500 euros HT et les commandes en équipement d'un montant total inférieur à 3 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010106DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à Mme Marie-Odile GOULET-CAZÉ, directeur de la FR n^o W0033 - Institut des traditions textuelles (philosophie, sciences, histoire et religions), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Odile GOULET-CAZÉ, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France ÉTIENNE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 800 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.

DÉC. n^o 010155DR03 du 14-06-2001

M. Gilbert LENOIR, directeur de la FR n^o W0054 - Bases fondamentales et stratégies nouvelles en cancérologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W0054 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gilbert LENOIR reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010113DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. Gilbert LENOIR, directeur de la FR n^o W0054 - Bases fondamentales et stratégies nouvelles en cancérologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilbert LENOIR, délégation de signature est donnée à M. Jean FEUNTEUN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010158DR03 du 14-06-2001

Mme Tula SAISON-BEHMOARAS, directrice de la FR n^o W0063 - Contrôle de l'expression génique, ciblage et vectorisation de molécules régulatrices, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W0063 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, Mme Tula SAISON-BEHMOARAS reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010038DR03 du 29-06-2001

Délégation est donnée à M. Sylvain ALLANO, directeur de la FR n^o W0735 - Institut des sciences pour l'ingénieur, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 2 500 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010157DR03 du 14-06-2001

M. Simon TILLIER, directeur de la FR n^o W1541 - Institut de systématique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W1541 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Simon TILLIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010159DR03 du 22-06-2001

Délégation est donnée à M. Simon TILLIER, directeur de la FR n^o W1541 - Institut de systématique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Simon TILLIER, délégation de signature est donnée à M. Éric PASQUET, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010149DR03 du 14-06-2001

M. François DAUTRY, directeur de la FR n^o W2249 - Institut André-Lwoff - Biologie intégrée de la cellule, virus et cancer, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W2249 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. François DAUTRY reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010107DR03 du 14-06-2001

Délégation est donnée à M. François DAUTRY, directeur de la FR n^o W2249 - Institut André-Lwoff - Biologie intégrée de la cellule, virus et cancer, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 euros HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
- les ordres de mission en France métropolitaine ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François DAUTRY, délégation de signature est donnée à Mme Annick DAMANY, secrétaire gestionnaire de la FR n^o W2249, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 800 euros HT en ce qui concerne les commandes de fonctionnement.

DÉC. n^o 010162DR03 du 14-06-2001

M. Jean-Pierre CHEVALIER, directeur de l'IFR n^o Y1780 - Institut des sciences chimiques Seine-Amont, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'IFR n^o Y1780 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre CHEVALIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer, au nom de la personne responsable des marchés, tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A033DR04 du 18-06-2001

M. André ADOUTTE, directeur de l'UPR n^o A2167 - Centre de génétique moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André ADOUTTE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;

- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André ADOUTTE, délégation de signature est également donnée à M. Michel CASSAN, chargé de recherche, responsable des services généraux de l'UPR n^o A2167, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. André ADOUTTE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A034DR04 du 18-06-2001

M. Yves FREGNAC, directeur de l'UPR n^o A2191 - Unité de neurosciences intégratives et computationnelles, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves FREGNAC reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A035DR04 du 18-06-2001

M. Philippe VERNIER, directeur de l'UPR n^o A2197 - Développement, évolution et plasticité du système nerveux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe VERNIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A036DR04 du 18-06-2001

M. Jean CHAMPAGNAT, directeur de l'UPR n^o A2216 - Neurobiologie génétique et intégrative, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean CHAMPAGNAT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;

- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A062DR04 du 18-06-2001

M. Jean-Yves LALLEMAND, directeur de l'UPR n^o A2301 - Institut de chimie des substances naturelles, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Yves LALLEMAND reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Yves LALLEMAND, délégation de signature est également donnée à M. Marc CHEREST, directeur de recherche, directeur adjoint de l'UPR n^o A2301, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Yves LALLEMAND.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A019DR04 du 15-05-2001

Délégation est donnée à M. Adam KONDOROSI, directeur de l'UPR n^o A2355 - Institut des sciences du végétal, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 120 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Adam KONDOROSI, délégation de signature est également donnée à M. Gérard BILLAUD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Adam KONDOROSI et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Adam KONDOROSI et de M. Gérard BILLAUD, délégation de signature est également donnée à M. Jérôme GIRAUDAT, directeur de recherche, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 98A500DR04 du 1^er octobre 1998.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A020DR04 du 15-05-2001

Délégation est donnée à M. Adam KONDOROSI, directeur de l'UPR n^o A2355 - Institut des sciences du végétal, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les ordres de mission en France et à l'étranger, à l'exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Adam KONDOROSI, délégation de signature est également donnée à M. Gérard BILLAUD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Adam KONDOROSI et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Adam KONDOROSI et de M. Gérard BILLAUD, délégation de signature est également donnée à M. Jérôme GIRAUDAT, directeur de recherche, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 98A501DR04 du 1^er octobre 1998.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A044DR04 du 18-06-2001

M. Adam KONDOROSI, directeur de l'UPR n^o A2355 - Institut des sciences du végétal, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Adam KONDOROSI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A103DR04 du 13-07-2001

M. Adam KONDOROSI, directeur de l'UPR n^o A2355 - Institut des sciences du végétal, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Adam KONDOROSI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Adam KONDOROSI, délégation de signature est également donnée à M. Jérôme GIRAUDAT, directeur de recherche, chef de groupe de l'UPR n^o A2355, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Adam KONDOROSI.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Adam KONDOROSI et de M. Jérôme GIRAUDAT, délégation de signature est également donnée à M. Gérard BILLAUD, ingénieur de recherche, sous-directeur de l'UPR n^o A2355, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Adam KONDOROSI.

La présente décision annule et remplace la décision n^o 01A0441DR04 du 18 juin 2001.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 13 juillet 2001.

DÉC. n^o 01A045DR04 du 18-06-2001

M. Patrick LE QUÉRÉ, directeur de l'UPR n^o A3251 - Laboratoire d'informatique pour la mécanique et les sciences de l'ingénieur, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Patrick LE QUÉRÉ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :

- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick LE QUÉRÉ, délégation de signature est également donnée à M. Gérard SABAH, directeur de recherche, directeur adjoint de l'UPR n^o A3251, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Patrick LE QUÉRÉ.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A063DR04 du 18-06-2001

M. Christian COLLIEX, directeur de l'UPR n^o A3321 - Laboratoire Aimé-Cotton, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian COLLIEX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian COLLIEX, délégation de signature est également donnée à Mme Mireille AYMAR, directrice de recherche, sous-directrice de l'UPR n^o A3321, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christian COLLIEX.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A046DR04 du 18-06-2001

M. Philippe BRECHIGNAC, directeur de l'UPR n^o A3361 - Laboratoire de photophysique moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe BRECHIGNAC reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe BRECHIGNAC, délégation de signature est également donnée à Mme Françoise LAHMANI, directrice de recherche, sous-directrice de l'UPR n^o A3361, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Philippe BRECHIGNAC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A052DR04 du 18-06-2001

M. Pierre LALLEMAND, directeur de l'UPR n^o A9029 - Applications scientifiques du calcul intensif, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre LALLEMAND reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A054DR04 du 18-06-2001

Mme Marie-Louise CARIOU, directrice de l'UPR n^o A9034 - Populations, génétique et évolution, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Marie-Louise CARIOU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A064DR04 du 18-06-2001

M. Gérard BAUX, directeur de l'UPR n^o A9040 - Laboratoire de neurobiologie cellulaire et moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard BAUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A037DR04 du 18-06-2001

M. Félix REY, directeur de l'UPR n^o A9053 - Laboratoire de génétique des virus, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Félix REY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :

- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A038DR04 du 18-06-2001

M. Joël JANIN, directeur de l'UPR n^o A9063 - Laboratoire d'enzymologie et biochimie structurales, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Joël JANIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A039DR04 du 18-06-2001

M. Charles-Henri DE NOVION, directeur de l'UMR n^o C0012 - Laboratoire Léon-Brillouin, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Charles-Henri DE NOVION reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Charles-Henri DE NOVION, délégation de signature est également donnée à M. José TEIXEIRA, directeur de recherche, directeur adjoint de l'UMR n^o C0012, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Charles-Henri DE NOVION.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A059DR04 du 18-06-2001

M. Abderrahmane TADJEDDINE, directeur de l'UMR n^o C0130 - Laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Abderrahmane TADJEDDINE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A104DR04 du 13-07-2001

M. Abderrahmane TADJEDDINE, directeur de l'UMR n^o C0130 - Laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Abderrahmane TADJEDDINE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Abderrahmane TADJEDDINE, délégation de signature est également donnée à Mme Élisabeth DARTYGE, professeur, directeur adjoint de l'UMR n^o C0130, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Abderrahmane TADJEDDINE.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Abderrahmane TADJEDDINE et de Mme Élisabeth DARTYGE, délégation de signature est également donnée à M. Jean DAILLANT, ingénieur DEA, directeur adjoint de l'UMR n^o C0130, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 01A059DR04 du 18 juin 2001.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 13 juillet 2001.

DÉC. n^o 01A065DR04 du 18-06-2001

M. Alain FRIEDERICH, directeur de l'UMR n^o C0130 - Laboratoire pour l'utilisation de rayonnement électromagnétique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain FRIEDERICH reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :

- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A040DR04 du 18-06-2001

M. Serge BOITEUX, directeur de l'UMR n^o C0217 - Radiobiologie moléculaire et cellulaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Serge BOITEUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A055DR04 du 18-06-2001

M. Laurent TURPIN, directeur de l'UMR n^o C1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Laurent TURPIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent TURPIN, délégation de signature est également donnée à Mme Sylvie JOUSSAUME, directrice de recherche, directrice adjoint de l'UMR n^o C1572, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Laurent TURPIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A032DR04 du 18-06-2001

M. Alain FUCHS, directeur de l'UMR n^o C8000 - Laboratoire de chimie-physique d'Orsay, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain FUCHS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :

- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A021DR04 du 01-06-2001

Délégation est donnée à M. Alain FUCHS, directeur de l'UMR n^o C8000 - Laboratoire de chimie-physique d'Orsay, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain FUCHS, délégation de signature est également donnée à Mme Jacqueline HOUEIX, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain FUCHS et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 98A247DR04 du 2 juillet 1999.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A022DR04 du 01-06-2001

Délégation est donnée à M. Alain FUCHS, directeur de l'UMR n^o C8000 - Laboratoire de chimie-physique d'Orsay, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les ordres de mission en France et à l'étranger, à l'exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain FUCHS, délégation de signature est également donnée à Mme Jacqueline HOUEIX, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain FUCHS et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain FUCHS et de Mme Jacqueline HOUEIX, délégation de signature est également donnée à Mme Yvette NANINCK, secrétaire d'administration ayant au moins trois années d'ancienneté, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 98A248DR04 du 2 juillet 1999.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A067DR04 du 18-06-2001

M. Pierre CHAVEL, directeur de l'UMR n^o C8501 - Laboratoire Charles-Fabry de l'Institut d'optique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Pierre CHAVEL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A071DR04 du 18-06-2001

M. Jean CHARVOLIN, directeur de l'UMR n^o C8502 - Laboratoire de physique des solides, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean CHARVOLIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A068DR04 du 18-06-2001

M. Guy DEMOMENT, directeur de l'UMR n^o C8506 - Laboratoire des signaux et systèmes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Guy DEMOMENT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A069DR04 du 18-06-2001

M. Alain KREISLER, directeur de l'UMR n^o C8507 - Laboratoire de génie électrique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain KREISLER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;

- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A072DR04 du 18-06-2001

M. Jean BRETAGNE, directeur de l'UMR n^o C8578 - Laboratoire de physique des gaz et des plasmas, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean BRETAGNE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A070DR04 du 18-06-2001

M. Pierre TOULHOAT, directeur de l'UMR n^o C8587 - Analyse et environnement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre TOULHOAT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A073DR04 du 18-06-2001

M. Patrick COUVREUR, directeur de l'UMR n^o C8612 - Physicochimie, pharmacotechnie, biopharmacie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrick COUVREUR reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A074DR04 du 18-06-2001

M. Jean-Jacques GIRED, directeur de l'UMR n^o C8613 - Laboratoire de chimie inorganique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jean-Jacques GIRED reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A075DR04 du 18-06-2001

M. Jean-Marie BEAU, directeur de l'UMR n^o C8614 - Glycochimie moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Marie BEAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A076DR04 du 18-06-2001

M. Yves LANGLOIS, directeur de l'UMR n^o C8615 - Réactivité et synthèse sélective, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves LANGLOIS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A077DR04 du 18-06-2001

M. Michel SÉBRIER, directeur de l'UMR n^o C8616 - ORSAYTERRE : processus à l'interface interne-externe de la Terre et des planètes telluriques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel SÉBRIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A101DR04 du 04-07-2001

Délégation est donnée à M. Michel SÉBRIER, directeur de l'UMR n^o C8616 - ORSAYTERRE : processus à l'interface interne-externe de la Terre et des planètes telluriques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel SÉBRIER, délégation de signature est également donnée à M. Philippe MASSON, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel SÉBRIER et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel SÉBRIER et de M. Philippe MASSON, délégation de signature est également donnée à M. Pierre VERGÉLY, professeur, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 99A234DR04 du 29 juin 1999.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A099DR04 du 20-06-2001

Délégation est donnée à M. Stéphane LEQUIEN, directeur de l'UMR n^o C9956 - Laboratoire Pierre-Süe, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 120 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Stéphane LEQUIEN, délégation de signature est également donnée à M. Pascal BERGER, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Stéphane LEQUIEN et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Stéphane LEQUIEN et de M. Pascal BERGER, délégation de signature est également donnée à Mme Martine PIQUART, attachée d'administration de la recherche, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 98A300DR04 du 6 septembre 1999.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A023DR04 du 01-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe POIZAT, directeur du GDR n^o G 2285 - Information et communication quantique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Philippe POIZAT, délégation de signature est également donnée à Mme Nicole ABRIAL, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Philippe POIZAT et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Philippe POIZAT et de Mme Nicole ABRIAL, délégation de signature est également donnée à Mme Christine AVIGNON-VÉRITE, technicien 2B de l'IOTA ayant au moins trois années d'ancienneté, aux mêmes fins.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A024DR04 du 01-06-2001

Délégation est donnée à Mme Dimitra MARKOVITSI, directeur de la FRE n^o K2298 - Laboratoire Francis-Perrin, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Dimitra MARKOVITSI, délégation de signature est également donnée à M. Jean-Paul VISTICOT, ingénieur CEA, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Dimitra MARKOVITSIT et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 01A026DR04 du 02-01-2001

Délégation est donnée à M. Jacques BITTOUN, directeur de l'ESA n^o Q8081- Unité de recherche en résonance magnétique médicale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010013DR05 du 11-06-2001

Délégation est donnée à M. Vincent GIOVANGIGLI, directeur par intérim de l'UMR n^o C7641 - Centre de mathématiques appliquées, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes de fonctionnement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;

- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques) ;
- la totalité des ordres de mission sans frais à l'exclusion des pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou empêchement de M. Vincent GIOVANGIGLI, délégation de signature est donnée à Mme Georgette BOLEAT, personnel 1B de l'École polytechnique, et à Mme Nathalie LIMONTA, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Vincent GIOVANGIGLI, et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990392DR05 du 21 octobre 1999.

DÉC. n^o 010015DR05 du 13-06-2001

Délégation est donnée à Mme Monique AUBIER, directeur par intérim de l'UMR n^o C8644 - Astronomie radioplanétaire et cométaire extragalactique, galactique et stellaire, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes de fonctionnement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques) ;
- la totalité des ordres de mission sans frais à l'exclusion des pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou empêchement de Mme Monique AUBIER, délégation de signature est donnée à Mme Dominique BOCKELEE-MORVAN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Monique AUBIER, et dans la limite de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000095DR05 du 16 mars 2000.

DÉC. n^o 010016DR05 du 31-05-2001

Délégation est donnée à M. Christian MICHAU, directeur des systèmes d'information, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes de fonctionnement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;

- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques) ;
- les ordres de mission en France et dans les pays de l'Union européenne ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000383DR05 du 22 novembre 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010114DR07 du 18-06-2001

M. Bernard BIGOT, directeur de l'UPR n^o A5401 - Institut de recherche sur la catalyse, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A5401 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard BIGOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010103DR07 du 18-06-2001

Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, directeur de l'USR n^o B0059 - Service central d'analyse, est désignée en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'USR n^o B0059 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010109DR07 du 18-06-2001

M. Roger SPITZ, directeur de l'UMR n^o C0140 - Laboratoire de chimie et procédés de polymérisation, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C0140 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Roger SPITZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010108DR07 du 18-06-2001

M. Yves QUENEAU, directeur de l'UMR n^o C0143 - Sucrochimie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C0143 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves QUENEAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010105DR07 du 18-06-2001

M. Dominique JOB, directeur de l'UMR n^o C1932 - Physiologie cellulaire végétale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C1932 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Dominique JOB reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010062DR07 du 18-06-2001

M. Bernard MANDRAND, directeur de l'UMR n^o C2142 - Systèmes macromoléculaires et immunovirologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C2142 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard MANDRAND reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010082DR07 du 18-06-2001

M. Daniel SCHWEICH, directeur de l'UMR n^o C2214 - Laboratoire de génie des procédés catalytiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C2214 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel SCHWEICH reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel SCHWEICH, directeur de l'UMR n^o C2214, délégation de signature est donnée à M. Claude DE MERIC DE BELLEFON, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel SCHWEICH.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010067DR07 du 18-06-2001

M. Alain NICOLAS, directeur de l'UMR n^o C5005 - Centre de génie électrique de Lyon, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5005 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain NICOLAS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain NICOLAS, directeur de l'UMR n^o C5005, délégation de signature est donnée à M. Philippe AURIOL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain NICOLAS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010042DR07 du 18-06-2001

M. Guy FERRARIS BESSO, directeur de l'UMR n^o C5006 - Laboratoire de mécanique des structures, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5006 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Guy FERRARIS BESSO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010061DR07 du 18-06-2001

M. Joseph LIETO, directeur de l'UMR n^o C5007 - Laboratoire d'automatique et de génie des procédés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5007 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Joseph LIETO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010080DR07 du 18-06-2001

M. Jean-François SACADURA, directeur de l'UMR n^o C5008 - Centre de thermique de Lyon, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5008 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-François SACADURA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010031DR07 du 18-06-2001

M. André BRIGUET, directeur de l'UMR n^o C5012 - Laboratoire de résonance magnétique nucléaire : méthodologie et instrumentation en biophysique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5012 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André BRIGUET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010078DR07 du 18-06-2001

M. Bernard ROUX, directeur de l'UMR n^o C5013 - Reconnaissance et transduction moléculaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5013 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard ROUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010081DR07 du 18-06-2001

M. Jean SASSARD, directeur de l'UMR n^o C5014 - Physiopathologie et pharmacologie cardiovasculaires : facteurs génétiques et rénaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5014 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jean SASSARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean SASSARD, directeur de l'UMR n^o C5014, délégation de signature est donnée à M. Daniel BENZONI, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean SASSARD.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010056DR07 du 18-06-2001

M. Marc JEANNEROD, directeur de l'UMR n^o C5015 - Institut des sciences cognitives, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5015 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marc JEANNEROD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010037DR07 du 18-06-2001

M. Lionel COLLET, directeur de l'UMR n^o C5020 - Neurosciences et systèmes sensoriels, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5020 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Lionel COLLET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Lionel COLLET, directeur de l'UMR n^o C5020, délégation de signature est donnée à M. François JOURDAN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Lionel COLLET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010019DR07 du 18-06-2001

M. Claude AMOROS, directeur de l'UMR n^o C5023 - Écologie des hydrosystèmes fluviaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5023 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude AMOROS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude AMOROS, directeur de l'UMR n^o C5023, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Françoise ARENS, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude AMOROS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010064DR07 du 18-06-2001

M. Olivier MATHIEU, directeur de l'UMR n^o C5028 - Institut Girard-Desargues, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5028 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Olivier MATHIEU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010051DR07 du 18-06-2001

M. Jean-Noël GUINOT, directeur de l'UMR n^o C5035 - Textes et histoire du christianisme, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5035 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Noël GUINOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010065DR07 du 18-06-2001

M. Anthony MC KENNA, directeur de l'UMR n^o C5037 - Institut d'histoire de la pensée classique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5037 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Anthony MC KENNA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Anthony MC KENNA, directeur de l'UMR n^o C5037, délégation de signature est donnée à Mme Michèle CLÉMENT, professeur, et à MM. Dominique DESCOTES et Pierre-François MOREAU, professeurs, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Anthony MC KENNA.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010048DR07 du 18-06-2001

M. Yves GRAFMEYER, directeur de l'UMR n^o C5040 - Groupe de recherche sur la socialisation, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5040 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Yves GRAFMEYER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010036DR07 du 18-06-2001

M. Pierre CLAUDY, directeur de l'UMR n^o C5041 - Laboratoire matériaux organiques à propriétés spécifiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5041 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre CLAUDY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre CLAUDY, directeur de l'UMR n^o C5041, délégation de signature est donnée à M. Bernard GALLOT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre CLAUDY.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010045DR07 du 18-06-2001

M. Bernard GANNE, directeur de l'UMR n^o C5042 - Sociologies et anthropologies des formes d'action (Glysi-Safa), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5042 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard GANNE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard GANNE, directeur de l'UMR n^o C5042, délégation de signature est donnée à M. Dietrich HOSS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard GANNE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010066DR07 du 18-06-2001

M. André MICOUD, directeur de l'UMR n^o C5043 - Centre d'études et de recherches sociologiques appliquées de la Loire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5043 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. André MICOUD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André MICOUD, directeur de l'UMR n^o C5043, délégation de signature est donnée à M. Jacques ION, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. André MICOUD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010041DR07 du 18-06-2001

Mme Sylvie DESWARTE-ROSA, directeur de l'UMR n^o C5049 - Le rôle de Lyon dans les échanges artistiques entre l'Europe du Nord et le monde méditerranéen (XVI^e-XX^e siècle), est désignée en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5049 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Sylvie DESWARTE-ROSA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sylvie DESWARTE-ROSA, directeur de l'UMR n^o C5049, délégation de signature est donnée à Mme Henriette POMMIER, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Sylvie DESWARTE-ROSA.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010063DR07 du 18-06-2001

M. Alain MARTINET, directeur de l'UMR n^o C5055 - EURISTIK, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5055 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain MARTINET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain MARTINET, directeur de l'UMR n^o C5055, délégation de signature est donnée à Mme Danielle BOULANGER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain MARTINET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010084DR07 du 18-06-2001

M. Jean-Michel SERVET, directeur de l'UMR n^o C5056 - Centre Auguste-et-Léon-Walras, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5056 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Michel SERVET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010052DR07 du 18-06-2001

M. Christian HENRIOT, directeur de l'UMR n^o C5062 - Institut d'Asie orientale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5062 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian HENRIOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010035DR07 du 18-06-2001

M. Marco CIUFOLINI, directeur de l'UMR n^o C5078 - Synthèse, reconnaissance et organisation moléculaire et biomoléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5078 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marco CIUFOLINI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010039DR07 du 18-06-2001

M. Alain COZZONE, directeur de l'UMR n^o C5086 - Institut de biologie et chimie des protéines, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5086 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain COZZONE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain COZZONE, directeur de l'UMR n^o C5086, délégation de signature est donnée à M. Robert GARONNE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain COZZONE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010020DR07 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Pascal ANCEL, directeur de l'UMR n^o C5137 - Centre de recherches critiques sur le droit, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010055DR07 du 18-06-2001

M. Denis JEANDEL, directeur de l'UMR n^o C5509 - Laboratoire de mécanique des fluides et d'acoustique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5509 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Denis JEANDEL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010033DR07 du 18-06-2001

M. Jean-Yves CAVAILLE, directeur de l'UMR n^o C5510 - Groupe d'études de métallurgie physique et de physique des matériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5510 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Yves CAVAILLE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Yves CAVAILLE, directeur de l'UMR n^o C5510, délégation de signature est donnée à M. Gilbert FANTOZZI, professeur, et à M. Roger FOUGÈRES, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Yves CAVAILLE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010050DR07 du 18-06-2001

M. Gérard GUILLOT, directeur de l'UMR n^o C5511 - Laboratoire de physique de la matière, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5511 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Gérard GUILLOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010053DR07 du 18-06-2001

M. Guy HOLLINGER, directeur de l'UMR n^o C5512 - Laboratoire d'électronique, optoélectronique et microsystèmes (LEOM), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5512 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Guy HOLLINGER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010057DR07 du 18-06-2001

M. Philippe KAPSA, directeur de l'UMR n^o C5513 - Laboratoire de tribologie et dynamique des systèmes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5513 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe KAPSA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe KAPSA, directeur de l'UMR n^o C5513, délégation de signature est donnée à M. Gilbert FANTOZZI, professeur, et à M. François SIDOROFF, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Philippe KAPSA.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010043DR07 du 18-06-2001

M. Louis FLAMAND, directeur de l'UMR n^o C5514 - Laboratoire de mécanique des contacts, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5514 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Louis FLAMAND reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010047DR07 du 18-06-2001

M. Gérard GIMENEZ, directeur de l'UMR n^o C5515 - Centre de recherche et d'applications en traitement de l'image et du signal, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5515 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard GIMENEZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard GIMENEZ, directeur de l'UMR n^o C5515, délégation de signature est donnée à Mme Francine CABIROL, secrétaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gérard GIMENEZ.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010058DR07 du 18-06-2001

M. Pierre LAPORTE, directeur de l'UMR n^o C5516 - Traitement du signal et instrumentation, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5516 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre LAPORTE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre LAPORTE, directeur de l'UMR n^o C5516, délégation de signature est donnée à Mme Françoise BARLET, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre LAPORTE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010117DR07 du 18-06-2001

M. Lyndon EMSLEY, directeur de l'UMR n^o C5532 - Stéréochimie et interactions moléculaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5532 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Lyndon EMSLEY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010038DR07 du 18-06-2001

M. Pierre COUBLE, directeur de l'UMR n^o C5534 - Centre de génétique moléculaire et cellulaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5534 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre COUBLE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010029DR07 du 18-06-2001

M. Pierre BOULANGER, directeur de l'UMR n^o C5537 - Virologie et pathogenèse virale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5537 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre BOULANGER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010068DR07 du 18-06-2001

M. Philippe NORMAND, directeur de l'UMR n^o C5557 - Écologie microbienne du sol, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5557 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe NORMAND reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe NORMAND, directeur de l'UMR n^o C5557, délégation de signature est donnée à M. René BALLY, directeur adjoint, et à M. Robert LENSI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Philippe NORMAND.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010046DR07 du 18-06-2001

M. Christian GAUTIER, directeur de l'UMR n^o C5558 - Biométrie et biologie évolutive, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5558 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian GAUTIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010076DR07 du 18-06-2001

M. Yanick RICARD, directeur de l'UMR n^o C5570 - Laboratoire des sciences de la terre, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5570 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yanick RICARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yanick RICARD, directeur de l'UMR n^o C5570, délégation de signature est donnée à M. Bruno REYNARD, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Yanick RICARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010023DR07 du 18-06-2001

M. Roland BACON, directeur de l'UMR n^o C5574 - Centre de recherche astronomique de Lyon, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5574 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Roland BACON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland BACON, directeur de l'UMR n^o C5574, délégation de signature est donnée à M. Gilles CHABRIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Roland BACON.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010032DR07 du 18-06-2001

M. Michel BROYER, directeur de l'UMR n^o C5579 - Laboratoire de spectrométrie ionique et moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5579 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel BROYER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel BROYER, directeur de l'UMR n^o C5579, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis VIALLE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Roland BACON.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010110DR07 du 18-06-2001

Mme Michèle SCHATZMAN, directeur de l'UMR n^o C5585 - Équipe d'analyse numérique de Lyon, est désignée en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5585 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Michèle SCHATZMAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010071DR07 du 18-06-2001

M. Alain PEREZ, directeur de l'UMR n^o C5586 - Département de physique des matériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5586 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain PEREZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010040DR07 du 18-06-2001

M. Yves CROZET, directeur de l'UMR n^o C5593 - Laboratoire d'économie des transports, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5593 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves CROZET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010054DR07 du 18-06-2001

M. Jean-Marie HOMBERT, directeur de l'UMR n^o C5596 - Dynamique du langage, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5596 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Marie HOMBERT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie HOMBERT, directeur de l'UMR n^o C5596, délégation de signature est donnée à Mme Lynda BERANGER, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Marie HOMBERT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010034DR07 du 18-06-2001

M. Serge CHASSAGNE, directeur de l'UMR n^o C5599 - Centre Pierre-Léon, histoire économique et sociale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5599 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Serge CHASSAGNE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010028DR07 du 18-06-2001

M. Jacques BONNET, directeur de l'UMR n^o C5600 - Environnement, ville et société, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5600 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques BONNET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010075DR07 du 18-06-2001

M. Philippe REGNIER, directeur de l'UMR n^o C5611 - Littérature, idéologies, représentations au XVII^e et XIX^e siècles, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5611 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe REGNIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe REGNIER, directeur de l'UMR n^o C5611, délégation de signature est donnée à M. Denis REYNAUD, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Philippe REGNIER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010072DR07 du 18-06-2001

M. Christian PLANTIN, directeur de l'UMR n^o C5612 - Groupe de recherches sur les interactions communicatives, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5612 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian PLANTIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010096DR07 du 18-06-2001

M. Jean BOUIX, directeur de l'UMR n^o C5615 - Multimatériaux et interfaces, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5615 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean BOUIX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010070DR07 du 18-06-2001

M. Christian PEDRINI, directeur de l'UMR n^o C5620 - Laboratoire de physicochimie des matériaux luminescents, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5620 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian PEDRINI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010085DR07 du 18-06-2001

M. Daniel TREHEUX, directeur de l'UMR n^o C5621 - Ingénierie et fonctionnalisation des surfaces, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5621 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Daniel TREHEUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel TREHEUX, directeur de l'UMR n^o C5621, délégation de signature est donnée à Mme Nicole JAFFREZIC, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel TREHEUX.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010060DR07 du 18-06-2001

M. Marc LEMAIRE, directeur de l'UMR n^o C5622 - Méthodes et applications de la synthèse organique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5622 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marc LEMAIRE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc LEMAIRE, directeur de l'UMR n^o C5622, délégation de signature est donnée à Mme Josiane PROT, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Marc LEMAIRE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010083DR07 du 18-06-2001

M. Gérard SEYTRE, directeur de l'UMR n^o C5627 - Ingénierie des matériaux polymères, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5627 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard SEYTRE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard SEYTRE, directeur de l'UMR n^o C5627, délégation de signature est donnée à M. Bernard CHABERT, ex-directeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gérard SEYTRE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010074DR07 du 18-06-2001

M. Michel PRIMET, directeur de l'UMR n^o C5634 - Laboratoire d'application de la chimie à l'environnement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5634 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel PRIMET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010095DR07 du 18-06-2001

M. Marc BILLAUD, directeur de l'UMR n^o C5641 - Génétique et cancer, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5641 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marc BILLAUD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010022DR07 du 18-06-2001

M. Olivier AURENCHE, directeur de l'UMR n^o C5647 - Groupe de recherches et d'études sur la Méditerranée et le Moyen-Orient (GREMMO), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5647 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Olivier AURENCHE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010049DR07 du 18-06-2001

M. Pierre GUICHARD, directeur de l'UMR n^o C5648 - Histoire et archéologie des mondes chrétiens et musulmans médiévaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5648 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre GUICHARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre GUICHARD, directeur de l'UMR n^o C5648, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel POISSON, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre GUICHARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010030DR07 du 18-06-2001

Mme Marie-Françoise BOUSSAC, directeur de l'UMR n^o C5649 - Institut Fernand-Courby, est désignée en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5649 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, Mme Marie-Françoise BOUSSAC reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Françoise BOUSSAC, directeur de l'UMR n^o C5649, délégation de signature est donnée à M. Yves CLAVET, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Marie-Françoise BOUSSAC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010119DR07 du 18-06-2001

M. Pierre JALINOT, directeur de l'UMR n^o C5665 - Laboratoire de biologie moléculaire et cellulaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5665 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre JALINOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010116DR07 du 18-06-2001

M. Christian DUMAS, directeur de l'UMR n^o C5667 - Reproduction et développement des plantes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5667 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian DUMAS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010115DR07 du 18-06-2001

M. Yves ROBERT, directeur de l'UMR n^o C5668 - Laboratoire de l'informatique sur le parallélisme, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5668 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves ROBERT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010118DR07 du 18-06-2001

M. Étienne GHYS, directeur de l'UMR n^o C5669 - Unité de mathématiques pures et appliquées de l'ENS de Lyon, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5669 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Étienne GHYS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010121DR07 du 18-06-2001

M. Sergio CILIBERTO, directeur de l'UMR n^o C5672 - Laboratoire de physique - ENS Lyon, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5672 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Sergio CILIBERTO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Sergio CILIBERTO, directeur de l'UMR n^o C5672, délégation de signature est donnée à M. Michel PEYRARD, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Sergio CILIBERTO.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010021DR07 du 18-06-2001

M. Jean-Paul AURAY, directeur de l'UMR n^o C5823 - Méthodes pour l'analyse des systèmes et des structures, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5823 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Paul AURAY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010079DR07 du 18-06-2001

M. Jean-Louis RULLIERE, directeur de l'UMR n^o C5824 - Groupe d'analyse et de théorie économique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C5824 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Louis RULLIERE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010089DR07 du 18-06-2001

M. Djamel KOULOUGHLI, directeur de l'UMR n^o C8500 - Centre d'études des langues et littératures du monde arabe, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8500 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Djamel KOULOUGHLI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010088DR07 du 18-06-2001

M. Pierre FIALA, directeur de l'UMR n^o C8503 - Analyse de corpus linguistiques, usages et traitements, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8503 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre FIALA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010026DR07 du 18-06-2001

M. Jean-Marie BASSET, directeur de l'UMR n^o C9986 - Laboratoire de chimie organométallique de surface (LCOMS), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C9986 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Marie BASSET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie BASSET, directeur de l'UMR n^o C9986, délégation de signature est donnée à Mme E. LOMBARD, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Marie BASSET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010111DR07 du 18-06-2001

M. Hervé DI BENEDETTO, directeur de l'URA n^o D1652 - Département génie civil et bâtiment, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'URA n^o D1652 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Hervé DI BENEDETTO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010120DR07 du 18-06-2001

M. Franck MONTHEILLET, directeur de l'URA n^o D1884 - Laboratoire de plasticité, endommagement et corrosion des matériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'URA n^o D1884 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Franck MONTHEILLET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Franck MONTHEILLET, directeur de l'URA n^o D1884, délégation de signature est donnée à M. Julian DRIVER, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Franck MONTHEILLET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010113DR07 du 18-06-2001

M. René LALAUZE, directeur de l'URA n^o D2021 - Laboratoire des procédés en milieux granulaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'URA n^o D2021 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. René LALAUZE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010073DR07 du 18-06-2001

M. Raymond PORTALIER, directeur de l'ERS n^o F2009 - Microbiologie et génétique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ERS n^o F2009 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Raymond PORTALIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010025DR07 du 18-06-2001

M. Hervé BARRE, directeur de l'ERS n^o F2019 - Physiologie des régulations énergétiques cellulaires et moléculaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ERS n^o F2019 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Hervé BARRE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hervé BARRE, directeur de l'ERS n^o F2019, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc PEQUIGNOT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Hervé BARRE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010093DR07 du 18-06-2001

M. François PLASSARD, directeur du GDR n^o G0027 - Transport, espace et communication, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du GDR n^o G0027 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François PLASSARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010098DR07 du 18-06-2001

M. Jean-Pierre CLAVERANNE, directeur du GDR n^o G0875 - Pratiques, gestion et systèmes de santé, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du GDR n^o G0875 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre CLAVERANNE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010097DR07 du 18-06-2001

M. Georges BOULON, directeur du GDR n^o G1148 - Matériaux lasers, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du GDR n^o G1148 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Georges BOULON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010086DR07 du 18-06-2001

M. Pierre-François MOREAU, directeur du GDR n^o G1951 - Anthropologie philosophique : théories et controverses sur les passions, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du GDR n^o G1951 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre-François MOREAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010099DR07 du 18-06-2001

M. Yannick CREMILLIEUX, directeur du GDR n^o G2144 - Gaz rares hyperpolarisés : des techniques de pompage optiques aux applications RMN, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du GDR n^o G2144 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yannick CREMILLIEUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010094DR07 du 18-06-2001

M. Christian BIEMONT, directeur du GDR n^o G2157 - Évolution des éléments transposables : du génome aux populations, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du GDR n^o G2157 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian BIEMONT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010106DR07 du 18-06-2001

M. Robert LAURINI, directeur du GDR n^o G2340 - Systèmes d'informations géographiques : méthodologie et applications, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du GDR n^o G2340 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Robert LAURINI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010090DR07 du 18-06-2001

M. Georges MARTIN, directeur du GDR n^o G2378 - Séminaire interdisciplinaire de recherches sur l'Espagne médiévale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du GDR n^o G2378 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Georges MARTIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010059DR07 du 18-06-2001

M. Christophe LECUYER, directeur de la FRE n^o K2158 - Centre de paléontologie stratigraphique et paléoécologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2158 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christophe LECUYER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe LECUYER, directeur de la FRE n^o K2158, délégation de signature est donnée à M. Serge LEGENDRE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christophe LECUYER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010091DR07 du 18-06-2001

Mme Francine MAZIERE, directeur de la FRE n^o K2297 - Unité de préfiguration du dispositif de recherche en sciences humaines et sociales, est désignée en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2297 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Francine MAZIERE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010077DR07 du 18-06-2001

M. Jean-Louis ROCCA, directeur de la FRE n^o K2394 - Laboratoire des sciences et stratégies analytiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2394 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Louis ROCCA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010104DR07 du 18-06-2001

M. Jacques GUILLET, directeur de la FRE n^o K2396 - Laboratoire de rhéologie des matières plastiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2396 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques GUILLET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010100DR07 du 18-06-2001

M. Henri DELALU, directeur de la FRE n^o K2397 - Hydrazines et procédés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2397 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Henri DELALU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010187DR07 du 18-06-2001

M. Gérard RAULET, directeur de l'ESA n^o Q8004 - Philosophie politique contemporaine, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q8004 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard RAULET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010027DR07 du 18-06-2001

M. Alain BONNAFOUS, directeur de l'UMS n^o T1798 - Institut des sciences de l'homme, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMS n^o T1798 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain BONNAFOUS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain BONNAFOUS, directeur de l'UMS n^o T1798, délégation de signature est donnée à Mme Fanny RICQUE, secrétaire générale de l'Institut, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain BONNAFOUS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010107DR07 du 18-06-2001

M. François MAUGUIERE, directeur de la FR n^o W0015 - IFR des neurosciences de Lyon, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W0015 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François MAUGUIERE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010092DR07 du 18-06-2001

M. François BERTHEZENE, directeur de la FR n^o W0039 - IFR cardiovasculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W0039 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François BERTHEZENE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010024DR07 du 18-06-2001

M. René BALLY, directeur de la FR n^o W0041 - Institut des sciences et méthodes de l'écologie et de l'évolution, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W0041 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. René BALLY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010112DR07 du 18-06-2001

M. Bernard GEYER, directeur de la FR n^o W0538 - Maison de l'Orient méditerranéen - Jean-Pouilloux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W0538 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard GEYER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010101DR07 du 18-06-2001

M. Marc GIRARD, directeur de la FR n^o W0794 - Immunologie-virologie et pathologies émergentes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W0794 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marc GIRARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010102DR07 du 18-06-2001

Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, directeur de la FR n^o W2112 - Institut de chimie analytique, est désignée en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W2112 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010044DR07 du 18-06-2001

M. Roger FOUGÈRES, directeur de la FR n^o W2145 - Matériaux de structure et propriétés d'usage, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W2145 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Roger FOUGÈRES reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010069DR07 du 18-06-2001

M. Jean-Pierre PASCAULT, directeur de la FR n^o W2151 - Fédération des polyméristes lyonnais, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W2151 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre PASCAULT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010090DR11 du 01-07-2001

Délégation est donnée à M. Bernard HEBRAL, directeur de l' UPR n^o A5001 - Centre de recherche sur les très basses températures (CRTBT), à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord et au Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard HEBRAL, délégation de signature est donnée à M. Henri GODFRIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard HEBRAL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Bernard HEBRAL et Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Pascal LEJAY, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard HEBRAL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Bernard HEBRAL, Henri GODFRIN et Pascal LEJAY, délégation de signature est donnée à Mme Martine PASCAL, technicien de recherche, à l'effet de signer les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT, émises soit dans le cadre d'un marché dûment notifié, soit hors marché dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile et également les factures d'un montant inférieur à 5 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard HEBRAL, délégation de signature est donnée à M. Bertrand GAUTIER, ingénieur de recherche, uniquement en ce qui concerne les activités du liquéfacteur du groupe des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard HEBRAL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard HEBRAL, délégation de signature est donnée à Mme Armelle MICHETTI, ingénieur d'études, documentaliste, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèque des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, à l'effet de signer les commandes en fonctionnement, d'un montant unitaire inférieur à 10 000 F HT, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard HEBRAL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000085DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010243DR12 du 27-04-2001

Délégation est donnée à M. Didier RAOULT, directeur de l'UMR n^o C6020 - Unité des rickettsies et pathogènes émergents, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010233DR12 du 21-02-2001

Délégation est donnée à M. Vélayoudom MARIMOUTOU, directeur de l'UMR n^o C6579 - Groupement de recherche en économie quantitative d'Aix-Marseille, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Vélayoudom MARIMOUTOU, délégation de signature est donnée à MM. Russel DAVIDSON, Alain LEROUX et Antoine SOUBEYRAN, professeurs d'université, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Vélayoudom MARIMOUTOU et ce à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010252DR12 du 05-07-2001

M. François CLARAC, directeur de la FRE n^o K2109 - Développement et pathologie du mouvement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2109 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François CLARAC reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François CLARAC, directeur de la FRE n^o K2109, délégation de signature est donnée à Mme Monique FABRE, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. François CLARAC.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010017DR13 du 22-06-2001

Délégation est donnée à M. Jacques ROZIERE, directeur de l'UMR n^o C5072 - Agrégats moléculaires et matériaux inorganiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, dans la limite de 50 000 F HT par commande. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 124 378 F HT ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois ;
- les bons de transport présentés à l'agence de voyage titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques ROZIERE, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte BELIN, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques ROZIERE et dans les limites de cette délégation.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000010DR13 du 20 mars 2000.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010016DR13 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Michel HABIB, directeur de l'UMR n^o C5506 - Laboratoire d'informatique, de robotique et de microélectronique de Montpellier (LIRMM), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, dans la limite de 50 000 F HT par commande. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 124 378 F HT ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les bons de transport présentés à l'agence de voyage titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel HABIB, délégation de signature est donnée à Mme Anne BANCEL, ingénieur d'études, M. Émile PRAUD, ingénieur de recherche, et M. Christian LANDRAULT, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel HABIB et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 980085DR13 du 1^er janvier 1999.

DÉC. n^o 010018DR13 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Michel PICHON, directeur de l'ESA n^o Q8046 - Récifs coralliens, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, dans la limite de 50 000 F HT par commande. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 124 378 F HT ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois ;
- les bons de transport présentés à l'agence de voyage titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel PICHON, délégation de signature est donnée à M. Henri MILHOMME, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel PICHON et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010055DR14 du 13-07-2001

Délégation est donnée à M. Guy BERTRAND, directeur de l'UMR n^o C5069 - Hétérochimie fondamentale et appliquée, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 150 000 F TTC. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France et dans l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréés par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy BERTRAND, délégation de signature est donnée à M. Jean ESCUDIÉ, directeur de recherche, et à M. Antoine BACEIREDO, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 150 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 010056DR14 du 13-07-2001

Délégation est donnée à M. Paul PETTRÉ, directeur du GDR n^o G2347 - Groupe échange océan glace atmosphère antarctique (GEOGAA), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 150 000 F TTC. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France et dans l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréés par la délégation Midi-Pyrénées.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul PETTRÉ, délégation de signature est donnée à Mme Rosemary MORROW, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 150 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 010023DR15 du 28-06-2001

M. Patrick DUNCAN, directeur de l'UPR n^o A1934 - Centre d'études biologiques de Chizé, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A1934 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrick DUNCAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick DUNCAN, directeur de l'UPR n^o A1934, délégation de signature est donnée à M. Henri WEIMERSKIRCH, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Patrick DUNCAN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010037DR15 du 29-06-2001

M. Didier ROUX, directeur de l'UPR n^o A8641 - Centre de recherche Paul-Pascal, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A8641 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Didier ROUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier ROUX, directeur de l'UPR n^o A8641, délégation de signature est donnée à M. Pierre DELHAES, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Didier ROUX.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010016DR15 du 28-06-2001

M. Théo BALTZ, directeur de l'UMR n^o C5016 - Parasitologie moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5016 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Théo BALTZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010039DR15 du 29-06-2001

Mme Monique SIMONOFF, directrice de l'UMR n^o C5084 - Laboratoire de chimie nucléaire analytique et bio-environnementale, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5084 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Monique SIMONOFF reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Monique SIMONOFF, directrice de l'UMR n^o C5084, délégation de signature est donnée à Mme Claire SERGEANT, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Monique SIMONOFF.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010049DR15 du 29-06-2001

M. Christophe MULLE, directeur de l'UMR n^o C5091 - Physiologie cellulaire de la synapse, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5091 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christophe MULLE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe MULLE, directeur de l'UMR n^o C5091, délégation de signature est donnée à M. Daniel CHOQUE, directeur de recherche, et à Mme Agnès HEMAR, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christophe MULLE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010030DR15 du 29-06-2001

M. Simon LITVAK, directeur de l'UMR n^o C5097 - Réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5097 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Simon LITVAK reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Simon LITVAK, directeur de l'UMR n^o C5097, délégation de signature est donnée à M. Michel CASTROVIEJO, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Simon LITVAK.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010051DR15 du 29-06-2001

M. Robert JAFFARD, directeur de l'UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5106 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Robert JAFFARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Robert JAFFARD, directeur de l'UMR n^o C5106, délégation de signature est donnée à M. Pierre CAZALA, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Robert JAFFARD.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010027DR15 du 28-06-2001

M. Dominique LACOUE-LABARTHE, directeur de l'UMR n^o C5113 - Groupe de recherche en analyse et politiques économiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité nn^o C5113 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Dominique LACOUE-LABARTHE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010015DR15 du 28-06-2001

M. Philippe AUVERGNON, directeur de l'UMR n^o C5114 - Centre du droit comparé du travail et de la sécurité sociale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5114 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe AUVERGNON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010032DR15 du 29-06-2001

M. Michel OLIVIER, directeur de l'UMR n^o C5465 - Laboratoire algorithmique arithmétique expérimentale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5465 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel OLIVIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel OLIVIER, directeur de l'UMR n^o C5465, délégation de signature est donnée à Mme Christine BACHOC, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel OLIVIER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010033DR15 du 29-06-2001

M. Gilles PRECIGOUX, directeur de l'UMR n^o C5471 - Unité de biophysique structurale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5471 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gilles PRECIGOUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles PRECIGOUX, directeur de l'UMR n^o C5471, délégation de signature est donnée à M. Bernard GALLOIS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gilles PRECIGOUX.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010069DR15 du 29-06-2001

M. Paul CANIONI, directeur de l'UMR n^o C5536 - Résonance magnétique des systèmes biologiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5536 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Paul CANIONI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010048DR15 du 29-06-2001

M. Claude CASSAGNE, directeur de l'UMR n^o C5544 - Laboratoire de biogenèse membranaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5544 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude CASSAGNE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude CASSAGNE, directeur de l'UMR n^o C5544, délégation de signature est donnée à M. René LESSIRE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude CASSAGNE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010038DR15 du 29-06-2001

M. Claude RULLIERE, directeur de l'UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5798 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude RULLIERE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude RULLIERE, directeur de l'UMR n^o C5798, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre DELVILLE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude RULLIERE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010047DR15 du 29-06-2001

M. Jean-Pierre DESVERGNE, directeur de l'UMR n^o C5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5802 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre DESVERGNE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre DESVERGNE, directeur de l'UMR n^o C5802, délégation de signature est donnée à M. Bernard JOUSSEAUME, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Pierre DESVERGNE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010065DR15 du 29-06-2001

M. Patrick BUAT-MENARD, directeur de l'UMR n^o C5805 - Environnement et paléoenvironnements océaniques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5805 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrick BUAT-MENARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick BUAT-MENARD, directeur de l'UMR n^o C5805, délégation de signature est donnée à M. Philippe BERTRAND, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Patrick BUAT-MENARD.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010019DR15 du 28-06-2001

M. Michel BRUNET, directeur de l'UMR n^o C6046 - Laboratoire de géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6046 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel BRUNET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010040DR15 du 29-06-2001

M. Abderrazak BOUAZIZ, directeur de l'UMR n^o C6086 - Groupes de Lie et géométrie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6086 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Abderrazak BOUAZIZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Abderrazak BOUAZIZ, directeur de l'UMR n^o C6086, délégation de signature est donnée à M. Hervé SABOURIN, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Abderrazak BOUAZIZ.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010042DR15 du 29-06-2001

M. Daniel GAONAC'H, directeur de l'UMR n^o C6096 - Langage et cognition, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6096 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel GAONAC'H reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010058DR15 du 29-06-2001

M. Fernando MORENO, directeur de l'UMR n^o C6132 - Centre de recherches latino-américaines - ARCHIVOS, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6132 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Fernando MORENO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010057DR15 du 29-06-2001

Délégation est donnée à M. Fernando MORENO, directeur de l'UMR n^o C6132 - Centre de recherches latino-américaines - ARCHIVOS, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 991074DR15 du 29 décembre 1999 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er avril 2001.

DÉC. n^o 010022DR15 du 28-06-2001

M. Serge DELROT, directeur de l'UMR n^o C6161 - Transport des assimilats, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6161 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Serge DELROT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge DELROT, directeur de l'UMR n^o C6161, délégation de signature est donnée à M. Pierre COUTOS-THEVENOT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Serge DELROT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010024DR15 du 28-06-2001

M. Daniel DUPREZ, directeur de l'UMR n^o C6503 - Laboratoire de catalyse en chimie organique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6503 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel DUPREZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel DUPREZ, directeur de l'UMR n^o C6503, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel LEGER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel DUPREZ.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010020DR15 du 28-06-2001

M. Daniel BEAUFORT, directeur de l'UMR n^o C6532 - Laboratoire d'hydrogéologie, argiles, sols et altérations, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6532 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel BEAUFORT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel BEAUFORT, directeur de l'UMR n^o C6532, délégation de signature est donnée à M. Dominique RIGHI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel BEAUFORT.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010045DR15 du 29-06-2001

M. Guy RAYMOND, directeur de l'UMR n^o C6558 - Laboratoire de biomembranes et signalisation cellulaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6558 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Guy RAYMOND reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy RAYMOND, directeur de l'UMR n^o C6558, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc MULLER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Guy RAYMOND.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010028DR15 du 29-06-2001

M. Jean-Paul LALLEMAND, directeur de l'UMR n^o C6610 - Laboratoire de mécanique des solides, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6610 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Paul LALLEMAND reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010021DR15 du 28-06-2001

M. Jean-Paul DELER, directeur de l'UMR n^o C9937 - Recherche en économie, géographie et anthropologie sur les recompositions des Suds, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C9937 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Paul DELER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul DELER, directeur de l'UMR n^o C9937, délégation de signature est donnée à Mme Doryane KERMEL-TORRES, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Paul DELER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010029DR15 du 29-06-2001

M. Christian-Jacques LARSEN, directeur de la FRE n^o K2224 - Laboratoire d'immunologie et interactions moléculaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2224 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian-Jacques LARSEN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian-Jacques LARSEN, directeur de la FRE n^o K2224, délégation de signature est donnée à M. Jean FRERE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christian-Jacques LARSEN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010026DR15 du 29-06-2001

M. Jean-Marie JOUANNEAU, directeur de l'UPS n^o S0849 - Comité interrégional Manche - Atlantique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o S0849 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Marie JOUANNEAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010046DR15 du 29-06-2001

Mme Claire GÉRARD, directeur de l'UMS n^o T0842 - Maison des sciences de l'homme et de la société, est désignée en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o S0842 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Claire GÉRARD, reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claire GÉRARD, directeur de l'UMS n^o S0842, délégation de signature est donnée à M. Emmanuel MA MUNG, professeur et directeur de l'UMR n^o C6588 - MIGRINTER, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Claire GÉRARD.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010093DR16 du 16-07-2001

Délégation est donnée à M. Albert Claude BOCCARA, directeur de l'UPR n^o A0005 - Spectroscopie en lumière polarisée, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT en 2001 et à 4 600 euros pour les années ultérieures ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Albert Claude BOCCARA, délégation de signature est donnée à Mme Danièle FOURNIER, professeur à l'université Pierre-et-Marie-Curie, ou à M. Jérôme LESIEUR, professeur à l'ESPCI, à Mme Nicole BONTEMPS, directeur de recherche, à Mme Suzanne BEUREL, secrétaire d'administration de la recherche, ou à Mme Monique NEROZZI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision remplace et annule la décision n^o 000182DR16 du 4 juillet 2000.
Cette décision prend effet à compter du 16 juillet 2001.

DÉC. n^o 010061DR16 du 31-05-2001

Délégation est donnée à M. Michel BRAHIC, directeur de l'URA n^o D1930 - Interactions hôte-virus dans les grands processus pathologiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT en 2001 et à 4 600 euros pour les années ultérieures ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel BRAHIC, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel HEARD, directeur de recherche INSERM, ou à M. Antoine GESSAIN, chef de laboratoire à l'Institut Pasteur, ou à M. Pierre MARMONNIER, gestionnaire du département Sida et rétrovirus, ou à Mme Martine TREMELOT-SANDRIN, secrétaire de gestion, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juin 2001.

DÉC. n^o 010065DR16 du 31-05-2001

Délégation est donnée à Mme Margaret BUCKINGHAM, directrice de l'URA n^o D1947 - Bases moléculaire et cellulaire du développement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT en 2001 et à 4 600 euros pour les années ultérieures ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Margaret BUCKINGHAM, délégation de signature est donnée à M. Claude PINNA, gestionnaire à l'Institut Pasteur, ou à Mme Marie-Hélène SABY, secrétaire de direction à l'Institut Pasteur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juin 2001.

DÉC. n^o 010079DR16 du 15-06-2001

Délégation est donnée à Mme Christine PETIT, directeur de l'URA n^o D1968 - Unité du génome des mammifères, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT en 2001 et à 4 600 euros pour les années ultérieures ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christine PETIT, délégation de signature est donnée à Mme Dominique WEIL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 15 juin 2001.

DÉC. n^o 010062DR16 du 31-05-2001

Délégation est donnée à M. Christian ROBIN, directeur de l'ERS n^o F1993 - Études sémitiques anciennes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT en 2001 et à 4 600 euros pour les années ultérieures ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian ROBIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise BRIQUEL, directeur de recherche, ou à Mme Catherine FAUVEAUD, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris Michel-Ange un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La présente décision remplace et annule la décision n^o 000162DR16 du 10 juillet 2000.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juin 2001.

DÉC. n^o 010060DR16 du 31-06-2001

Délégation est donnée à M. Michel VÉRON, directeur de la FRE n^o K2364 - Transduction du signal et contrôle de la transcription, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT en 2001 et à 4 600 euros pour les années ultérieures ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel VÉRON, délégation de signature est donnée à M. Claude PINNA, gestionnaire à l'Institut Pasteur, ou à Mme Marie-Hélène SABY, secrétaire de direction à l'Institut pasteur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juin 2001.

UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques

M. Simon FORTEL
M. Gérard CHARTON

DÉC. n^o 010089DR16 du 29-06-2001

Délégation est donnée à M. Simon FORTEL, directeur de l'UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques, à l'effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
a) les commandes s'inscrivant dans le cadre d'un marché, d'un contrat ou d'une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
b) les commandes d'un montant inférieur à 5 000 F HT, soit 5 980 F TTC en 2001, et d'un montant hors taxes inférieur à 800 euros pour les années ultérieures dans les cas ne relevant pas de l'alinéa a).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Simon FORTEL, délégation de signature est également donnée à M. Gérard CHARTON, directeur adjoint de l'UPS n^o S2295, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010031DR17 du 18-06-2001

M. Gérard HEGRON, directeur de l'UMR n^o C1563 - Centre de recherche méthodologique d'architecture, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C1563 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard HEGRON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010025DR17 du 18-06-2001

Mme Josiane FONTAINE-PERUS, directeur de l'UMR n^o C6018 - Développement et physiologie des structures contractiles, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6018 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Josiane FONTAINE-PERUS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Josiane FONTAINE-PERUS, directeur de l'UMR n^o C6018, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France GARDAHAUT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Josiane FONTAINE-PERUS.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010019DR17 du 18-06-2001

M. Daniel BOUJARD, directeur de l'UMR n^o C6026 - Interactions cellulaires et moléculaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6026 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel BOUJARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel BOUJARD, directeur de l'UMR n^o C6026, délégation de signature est donnée à M. Gilles SALBERT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel BOUJARD.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010024DR17 du 18-06-2001

M. Jean-Pierre LE CROM, directeur de l'UMR n^o C6028 - Droit et changement social, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6028 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre LE CROM reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre LE CROM, directeur de l'UMR n^o C6028, délégation de signature est donnée à Mme Soizic LORVELLEC, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Pierre LE CROM.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010014DR17 du 18-06-2001

M. Dominique DURAND, directeur de l'UMR n^o C6120 - Polymères, colloïdes, interfaces, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6120 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Dominique DURAND reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique DURAND, directeur de l'UMR n^o C6120, délégation de signature est donnée à M. Jean-François TASSIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Dominique DURAND.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010017DR17 du 18-06-2001

M. André MONTEIL, directeur de l'UMR n^o C6136 - Laboratoire des propriétés optiques des matériaux et applications, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6136 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André MONTEIL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André MONTEIL, directeur de l'UMR n^o C6136, délégation de signature est donnée à M. Michel CHRYSOS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. André MONTEIL.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010023DR17 du 18-06-2001

M. Jacques LUCAS, directeur de l'UMR n^o C6512 - Laboratoire verres et céramiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6512 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques LUCAS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques LUCAS, directeur de l'UMR n^o C6512, délégation de signature est donnée à Mme Catherine BOUSSARD, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques LUCAS.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010022DR17 du 18-06-2001

M. Jean-Paul PRADERE, directeur de l'UMR n^o C6513 - Laboratoire de synthèse organique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6513 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Paul PRADERE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul PRADERE, directeur de l'UMR n^o C6513, délégation de signature est donnée à M. Bruno BUJOLI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Paul PRADERE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010035DR17 du 11-07-2001

M. Hervé DES ABBAYES, directeur de l'UMR n^o C6521 - Chimie, électrochimie moléculaires et chimie analytique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6521 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Hervé DES ABBAYES reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hervé DES ABBAYES, directeur de l'UMR n^o C6521, délégation de signature est donnée à M. Jean SALA-PALA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Hervé DES ABBAYES.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010036DR17 du 10-07-2001

Délégation est donnée à M. Hervé DES ABBAYES, directeur de l'UMR n^o C6521 - Chimie, électrochimie moléculaires et chimie analytique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hervé DES ABBAYES, délégation de signature est donnée à M. Jean SALA-PALA, professeur, aux fins mentionnées en ce qui concerne les ordres de mission et les bons de transport afférents dans la délégation accordée à M. Hervé DES ABBAYES.

DÉC. n^o 010015DR17 du 18-06-2001

M. Xavier CARTON, directeur de l'UMR n^o C6523 - Laboratoire de physiques des océans, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6523 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Xavier CARTON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Xavier CARTON, directeur de l'UMR n^o C6523, délégation de signature est donnée à M. Alain COLIN DE VERDIERE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Xavier CARTON.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010016DR17 du 18-06-2001

M. Jacques CLAVIER, directeur de l'UMR n^o C6539 - Laboratoire des sciences de l'environnement marin, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6539 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques CLAVIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques CLAVIER, directeur de l'UMR n^o C6539, délégation de signature est donnée à M. Jacques LEFEVRE, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques CLAVIER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010033DR17 du 02-07-2001

Mme Martine HAUSBERGER, directrice de l'UMR n^o C6552 - Laboratoire d'éthologie, évolution, écologie, est désignée en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6552 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Martine HAUSBERGER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Martine HAUSBERGER, directeur de l'UMR n^o C6563, délégation de signature est donnée à Mme Annie GAUTIER-HION, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Martine HAUSBERGER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010034DR17 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre CORLAY, directeur de l'UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre CORLAY, délégation de signature est donnée à M. Vincent DUBREUIL, maître de conférences, pour tous les documents se rapportant au laboratoire Costel sur le site de Rennes, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre CORLAY.

DÉC. n^o 010021DR17 du 18-06-2001

M. Pierre DUFIEF, directeur de l'UMR n^o C6563 - Centre d'études des correspondances et journaux intimes des XIX^e et XX^e siècles, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6563 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre DUFIEF reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre DUFIEF, directeur de l'UMR n^o C6563, délégation de signature est donnée à M. André GUYAUX, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre DUFIEF.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010013DR17 du 18-06-2001

M. Jean-Laurent MONNIER, directeur de l'UMR n^o C6566 - Civilisations atlantiques et archéosciences, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6566 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Laurent MONNIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Laurent MONNIER, directeur de l'UMR n^o C6566, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Yvane DAIRE, chargée de recherche, et à M. Guirec QUERRE, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Laurent MONNIER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010020DR17 du 18-06-2001

M. Gérard DELHOMMEAU, directeur de l'UMR n^o C6598 - Laboratoire de mécanique des fluides, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6598 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard DELHOMMEAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard DELHOMMEAU, directeur de l'UMR n^o C6598, délégation de signature est donnée à M. Patrice MESTAYER, directeur de recherche, et à M. Michel VISONNEAU, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gérard DELHOMMEAU.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010018DR17 du 18-06-2001

M. Claude ÉCOLIVET, directeur de l'UMR n^o C6626 - Groupe matière condensée et matériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6626 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude ÉCOLIVET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude ÉCOLIVET, directeur de l'UMR n^o C6626, délégation de signature est donnée à M. Renaud DELANNAY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude ÉCOLIVET.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010030DR17 du 18-06-2001

Mme Claude AMIARD-TRIQUET, directeur du GDR n^o G1117 - Écotoxicologie et chimie marine, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du GDR n^o G1117 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Claude AMIARD-TRIQUET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claude AMIARD-TRIQUET, directeur du GDR n^o G1117, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude AMIARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Claude AMIARD-TRIQUET.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010029DR17 du 18-06-2001

M. Philippe DAVY, directeur de la FRE n^o K2116 - Centre armoricain de recherche en environnement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2116 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Philippe DAVY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe DAVY, directeur de la FRE n^o K2116, délégation de signature est donnée à M. Olivier TROCCAZ, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Philippe DAVY.

La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.