Délégations de signature

Administration centrale

SG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 030048DAJ du 11-07-2003

Délégation est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du mercredi 16 juillet 2003 au jeudi 24 juillet 2003 inclus.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DR01 - Paris A

Mme Yveline LEBRUN

DÉC. n^o 030090DR01 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Yveline LEBRUN, responsable du centre informatique des formations de recherche d’Ivry et administratrice du réseau SHS d’Ivry, Damesme et de Mouchez, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

DR01 - Paris A

M. Alain WEISWALD

DÉC. n^o 030112DR01 du 21-05-2003

En cas d’absence ou d’empêchement, délégation est donnée à M. Alain WEISWALD, ingénieur de recherche, adjoint à la déléguée Paris A, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de la délégation Paris A :
- tous les actes afférents aux marchés de fournitures, travaux ou prestations de services relevant de la nomenclature générale ou de recherche entrant dans les domaines de compétence de la délégation Paris A et nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de la circonscription.
La présente décision s’appliquera à compter du 1^er juin 2003 et prendra fin automatiquement en cas de changement de délégant.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

Erratum : Suite à la publication erronée dans le Bulletin officiel n^o 7 - juillet 2003, p. 45, de la délégation de signature concernant M. Philippe BEAUFILS, nous publions ci-dessous la version rectifiée de cette décision :

DR05 - Île-de-France Ouest et Nord

M. Philippe BEAUFILS
Mme Michèle SAUMON
M. Frédéric GAULTIER

DÉC. n^o 030038DR05 du 09-05-2003

Délégation est donnée à M. Philippe BEAUFILS, chef du projet BFC et chef du bureau des systèmes d’information de la direction des finances, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles du projet BFC :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 800 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Délégation est donnée à Mme Michèle SAUMON, directrice des finances, ou à M. Frédéric GAULTIER, adjoint à la directrice des finances, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles du projet BFC :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire supérieur à 800 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020164DR05 du 1^er septembre 2002 et la décision n^o 030008DR05 du 10 mars 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement de directrice de la direction des finances du CNRS ou de son adjoint ou du changement du directeur du projet BFC.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

Laboratoires

UPR n^o A0841 - Institut de recherche et d’histoire des textes

M. Jacques DALARUN
Mme Anne-Marie EDDÉ
Mme Marie-Jeanne GAUDOIN
Mme Élisabeth LALOU

DÉC. n^o 030066DR01 du 02-04-2003

La décision n^o 020083DR01 du 1^er mars 2002 est modifiée par les dispositions suivantes :
« En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DALARUN, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie EDDÉ, directrice de recherche, à Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, ingénieure d’études, et à Mme Élisabeth LALOU, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées à l’article 1^er. »

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UPR n^o A0841 - Institut de recherche et d’histoire des textes

Mme Anne-Marie EDDÉ
Mme Marie-Jeanne GAUDOIN
Mme Élisabeth LALOU

DÉC. n^o 030067DR01 du 30-04-2003

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie EDDÉ, directrice de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A0841 - Institut de recherche et d’histoire des textes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Marie EDDÉ, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, ingénieure d’études.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Marie EDDÉ et de Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Élisabeth LALOU, ingénieure de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Dalarun, directeur de l’UPR n^o A0841

UMR n^o C0200 - Institut de recherche sur le patrimoine musical en France

Mme Sylvie BOUISSOU

DÉC. n^o 020259DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Sylvie BOUISSOU, directrice de l’UMR n^o C0200 - Institut de recherche sur le patrimoine musical en France, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7023 - Structures formelles du langage : typologie et acquisition, poétique et métrique

M. Clive PERDUE
Mme Brenda LACA

DÉC. n^o 030081DR01 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Clive PERDUE, directeur de l’UMR n^o C7023 - Structures formelles du langage : typologie et acquisition, poétique et métrique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Clive PERDUE, délégation de signature est donnée à Mme Brenda LACA, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020212DR01 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7023 - Structures formelles du langage : typologie et acquisition, poétique et métrique

Mme Brenda LACA

DÉC. n^o 030082DR01 du 19-05-2003

Délégation est donnée à Mme Brenda LACA, professeure des universités, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7023 - Structures formelles du langage : typologie et acquisition, poétique et métrique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Clive Perdue, directeur de l’UMR n^o C7023

UMR n^o C7136 - Architecture, urbanisme, sociétés

M. Philippe BONNIN
Mme Hang LE MINH
M. Alain BOURDIN
Mme Élisabeth DECOSTER
M. Jean-Michel LEGER

DÉC. n^o 030079DR01 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe BONNIN, directeur de l’UMR n^o C7136 - Architecture, urbanisme, sociétés, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe BONNIN, délégation de signature est donnée à Mme Hang LE MINH, secrétaire d’administration, à M. Alain BOURDIN, professeur des universités, à Mme Élisabeth DECOSTER, ingénieure d’études, et à M. Jean-Michel LEGER, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020208DR01 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C7136 - Architecture, urbanisme, sociétés

Mme Hang LE MINH
M. Alain BOURDIN
Mme Élisabeth DECOSTER
M. Jean-Michel LEGER

DÉC. n^o 030080DR01 du 02-06-2003

Délégation est donnée à Mme Hang LE MINH, secrétaire d’administration, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7136 - Architecture, urbanisme, sociétés :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hang LE MINH, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Alain BOURDIN, professeur des universités.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hang LE MINH et de M. Alain BOURDIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Élisabeth DECOSTER, ingénieure d’études.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hang LE MINH, de M. Alain BOURDIN et de Mme Élisabeth DECOSTER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Michel LEGER, ingénieur d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Bonnin, directeur de l’UMR n^o C7136

UMR n^o C8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé

Mme Hélène RUIZ
Mme Nicole TORCHET

DÉC. n^o 030059DR01 du 02-04-2003

Délégation est donnée à Mme Hélène RUIZ, directrice de l’UMR n^o C8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Hélène RUIZ, délégation de signature est donnée à Mme Nicole TORCHET, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus, excepté les missions.
La décision n^o 020017DR01 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

UMR n^o C8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé

Mme Nicole TORCHET

DÉC. n^o 030060DR01 du 25-04-2003

Délégation est donnée à Mme Nicole TORCHET, technicienne, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Hélène Ruiz, directrice de l’UMR n^o C8103

UMR n^o C8534 - Groupe de recherche sur le risque, l’information et la décision

M. Bertrand MUNIER

DÉC. n^o 030065DR01 du 22-04-2003

Délégation est donnée à M. Bertrand MUNIER, directeur de l’UMR n^o C8534 - Groupe de recherche sur le risque, l’information et la décision, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

URA n^o D1165 - Centre d’études et de documentation juridique, économique et sociale (CEDEJ)

M. Bernard BOTIVEAU

DÉC. n^o 030094DR01 du 01-09-2002

Délégation est donnée à M. Bernard BOTIVEAU, directeur de l’URA n^o D1165 - Centre d’études et de documentation juridique, économique et sociale (CEDEJ), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

GDR n^o G2649 - Projet pour une recension des écrits du for privé en France

M. François-Joseph RUGGIU
M. Jean-Pierre BARDET

DÉC. n^o 030077DR01 du 14-01-2003

Délégation est donnée à M. François-Joseph RUGGIU, directeur du GDR n^o G2649 - Projet pour une recension des écrits du for privé en France, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François-Joseph RUGGIU, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre BARDET, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

GDR n^o G2649 - Projet pour une recension des écrits du for privé en France

M. Jean-Pierre BARDET

DÉC. n^o 030078DR01 du 13-05-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre BARDET, professeur des universités, à l’effet de signer, au nom du directeur du GDR n^o G2649 - Projet pour une recension des écrits du for privé en France :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François Ruggiu, directeur du GDR n^o G2649

GDR n^o G2655 - Énergétique et adaptation des hominidés :
alimentation, locomotion, langage, reproduction

Mme Lyliane ROSETTA
Mme Marie-France LEROY
Mme Monique TERSIS

DÉC. n^o 030075DR01 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Lyliane ROSETTA, directrice du GDR n^o G2655 - Énergétique et adaptation des hominidés : alimentation, locomotion, langage, reproduction, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Lyliane ROSETTA, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France LEROY, technicienne, et à Mme Monique TERSIS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

GDR n^o G2655 - Énergétique et adaptation des hominidés :
alimentation, locomotion, langage, reproduction

Mme Marie-France LEROY
Mme Monique TERSIS

DÉC. n^o 030076DR01 du 07-05-2003

Délégation est donnée à Mme Marie-France LEROY, technicienne, à l’effet de signer, au nom de la directrice du GDR n^o G2655 - Énergétique et adaptation des hominidés : alimentation, locomotion, langage, reproduction :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-France LEROY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Monique TERSIS, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Lyliane Rosetta, directrice du GDR n^o G2655

FRE n^o K2338 - Centre de recherches et de documentation
sur l’Amérique latine

Mme Maria-Eugénia COSIO-ZAVALA
Mme Céline BOURDAIS

DÉC. n^o 020326DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Maria-Eugénia COSIO-ZAVALA, directrice de la FRE n^o K2338 - Centre de recherches et de documentation sur l’Amérique latine, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Paris A.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Maria-Eugénia COSIO-ZAVALA, délégation de signature est donnée à Mme Céline BOURDAIS, technicienne de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2350 - Langues, textes, histoire et civilisations du monde indien (LACMI)

Mme Nalini BALBIR
M. Georges PINAULT

DÉC. n^o 020194DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Mme Nalini BALBIR, directrice de la FRE n^o K2350 - Langues, textes, histoire et civilisations du monde indien (LACMI), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 762 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Nalini BALBIR, délégation de signature est donnée à M. Georges PINAULT, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2350 - Langues, textes, histoire et civilisations du monde indien (LACMI)

M. Georges PINAULT

DÉC. n^o 020195DR01 du 29-04-2003

Délégation est donnée à M. Georges PINAULT, directeur d’études, à l’effet de signer, au nom de la directrice de la FRE n^o K2350 - Langues, textes, histoire et civilisations du monde indien (LACMI) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Nalini Balbir, directrice de la FRE n^o K2350

FRE n^o K2428 - Mathématiques appliquées Paris-5

M. Bernard YCART
Mme Fabienne COMTE
M. Romain ABRAHAM

DÉC. n^o 020155DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à M. Bernard YCART, directeur de la FRE n^o K2428 - Mathématiques appliquées Paris-5, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Paris A et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard YCART, délégation de signature est donnée à Mme Fabienne COMTE, professeure des universités, et à M. Romain ABRAHAM, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie Moreau, déléguée régionale Paris A

FRE n^o K2428 - Mathématiques appliquées Paris-5

Mme Fabienne COMTE
M. Romain ABRAHAM

DÉC. n^o 020156DR01 du 28-04-2003

Délégation est donnée à Mme Fabienne COMTE, professeure des universités, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2428 - Mathématiques appliquées Paris-5 :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Fabienne COMTE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Romain ABRAHAM, maître de conférences.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Ycart, directeur de la FRE n^o K2428

UMR n^o C8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications

M. Frédéric HELEIN
Mme Véronique ALMADOVAR
M. Jean-Michel GHIDAGLIA
M. Jean-Michel MOREL

DÉC. n^o 030043DR03 du 20-05-2003

Délégation est donnée à M. Frédéric HELEIN, directeur de l’UMR n^o C8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric HELEIN, délégation de signature est donnée à Mme Véronique ALMADOVAR, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric HELEIN et de Mme Véronique ALMADOVAR, délégation de signature est donnée à M. Jean-Michel GHIDAGLIA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric HELEIN, de Mme Véronique ALMADOVAR et de M. Jean-Michel GHIDAGLIA, délégation de signature est donnée à Jean-Michel MOREL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision prend effet à compter du 10 avril 2003.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications

Mme Véronique ALMADOVAR
M. Jean-Michel GHIDAGLIA
M. Jean-Michel MOREL

DÉC. n^o 030044DR03 du 20-05-2003

Délégation est donnée à Mme Véronique ALMADOVAR, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8536 - Centre de mathématiques et de leurs applications :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique ALMADOVAR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Michel GHIDAGLIA, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Véronique ALMADOVAR et de M. Jean-Michel GHIDAGLIA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Michel MOREL, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 10 avril 2003.

Signé : Frédéric Helein, directeur de l’UMR n^o C8536

URA n^o D2036 - Centre d’enseignement et de recherche en analyse socioéconomique

M. Joël MAURICE
M. Philippe JEHIEL

DÉC. n^o 030034DR03 du 05-05-2003

Délégation est donnée à M. Joël MAURICE, directeur de l’URA n^o D2036 - Centre d’enseignement et de recherche en analyse socioéconomique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël MAURICE, délégation de signature est donnée à M. Philippe JEHIEL, ingénieur des ponts et chaussées, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2003.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

URA n^o D2036 - Centre d’enseignement et de recherche en analyse socioéconomique

M. Philippe JEHIEL

DÉC. n^o 030035DR03 du 05-05-2003

Délégation est donnée à M. Philippe JEHIEL, ingénieur des ponts et chaussées, à l’effet de signer au nom du directeur de l’URA n^o D2036 - Centre d’enseignement et de recherche en analyse socioéconomique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2003.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joël Maurice, directeur de l’URA n^o D2036

UMR n^o C5561 - Biogéosciences-Dijon

M. Bruno DAVID
M. Franck CEZILLY
M. Jean-Pierre GARCIA

DÉC. n^o 030003DR06 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bruno DAVID, directeur de l’UMR n^o C5561 - Biogéosciences-Dijon, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 €, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur (montant cumulé) est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno DAVID, délégation de signature est donnée à MM. Franck CEZILLY, professeur, et Jean-Pierre GARCIA, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bruno DAVID et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990508DR06 établie en date du 15 décembre 1999.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5585 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Lyon

M. Mohand MOUSSAOUI
Mme Christiane BATTOUE

DÉC. n^o 030081DR07 du 18-06-2003

Délégation est donnée à M. Mohand MOUSSAOUI, directeur de l’UMR n^o C5585 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Lyon, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Mohand MOUSSAOUI, délégation de signature est donnée à Mme Christiane BATTOUE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030036DR07 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5593 - Laboratoire d’économie des transports

M. Yves CROZET
M. Alain BONNAFOUS

DÉC. n^o 030077DR07 du 06-06-2003

Délégation est donnée à M. Yves CROZET, directeur de l’UMR n^o C5593 - Laboratoire d’économie des transports, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves CROZET, délégation de signature est donnée à M. Alain BONNAFOUS, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020062DR07 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5672 - Laboratoire de physique

M. Sergio CILIBERTO
M. Michel PEYRARD
M. Jean-Michel MAILLET

DÉC. n^o 030079DR07 du 18-06-2003

Délégation est donnée à M. Sergio CILIBERTO, directeur de l’UMR n^o C5672 - Laboratoire de physique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
La décision n^o 020036DR07 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2654 - Archéorient - Environnements et sociétés de l’Orient ancien

M. Pierre LOMBARD
M. Éric COQUEUGNIOT

DÉC. n^o 030078DR07 du 17-06-2003

Délégation est donnée à M. Pierre LOMBARD, directeur de la FRE n^o K2654 - Archéorient - Environnements et sociétés de l’Orient ancien, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre LOMBARD, délégation de signature est donnée à M. Éric COQUEUGNIOT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030021DR07 du 1^er avril 2003 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C7005 - Laboratoire des sciences de l’image, de l’informatique et de la télédétection

M. Jean-François DUFOURD
M. Fabrice HEITZ

DÉC. no 030018DR10 du 25-06-2003

Délégation est donnée à M. Jean-François DUFOURD, directeur de l’UMR no C7005 - Laboratoire des sciences de l’image, de l’informatique et de la télédétection, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François DUFOURD, délégation de signature est donnée à M. Fabrice HEITZ, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020032DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

UMR n^o C7005 - Laboratoire des sciences de l’image, de l’informatique et de la télédétection

M. Fabrice HEITZ

DÉC. n^o 030017DR10 du 25-06-2003

Délégation est donnée à M. Fabrice HEITZ, professeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C7005 - Laboratoire des sciences de l’image, de l’informatique et de la télédétection :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François Dufour, directeur de l’UMR n^o C7005

UPR n^o A9033 - Élaboration par procédés magnétiques

M. Christian TRASSY
M. Yves FAUTRELLE
M. Christian GARNIER
Mme Pascale ESTEOULE
Mme Anne TUPIN

DÉC. n^o 030064DR11 du 04-07-2003

Délégation est donnée à M. Christian TRASSY, directeur de recherche, directeur de l’UPR n^o A9033 - Élaboration par procédés magnétiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian TRASSY, délégation de signature est donnée à M. Yves FAUTRELLE, professeur INPG, et à M. Christian GARNIER, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian TRASSY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves FAUTRELLE, de M. Christian TRASSY et de M. Christian GARNIER, délégation de signature est donnée à Mme Anne TUPIN, ingénieure d’études, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne TUPIN, délégation de signature est donnée à Mme Pascale ESTEOULE, secrétaire administrative, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 020069DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines

M. Arnaud PECHER
M. Olivier VIDAL
M. Marc TARDY
Mme Claudine MEUGNIOT

DÉC. n^o 030062DR11 du 20-06-2003

Délégation est donnée à M. Arnaud PECHER, professeur des universités, directeur de l’UMR n^o C5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Arnaud PECHER, délégation de signature est donnée à M. Olivier VIDAL, directeur adjoint, et à M. Marc TARDY, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Arnaud PECHER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier VIDAL et de M. Marc TARDY, délégation de signature est donnée à Mme Claudine MEUGNIOT, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Arnaud PECHER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 030041DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5159 - Technique de l’informatique et de la microélectronique pour l’architecture d’ordinateurs

M. Bernard COURTOIS

DÉC. n^o 030059DR11 du 23-05-2003

Délégation est donnée à M. Bernard COURTOIS, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5159 - Technique de l’informatique et de la microélectronique pour l’architecture d’ordinateurs, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 020072DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5159 - Technique de l’informatique et de la microélectronique pour l’architecture d’ordinateurs

M. Bernard COURTOIS
Mme Isabelle AMIEHL
Mme Corinne DURAND-VIEL

DÉC. n^o 030063DR11 du 03-07-2003

Délégation est donnée à M. Bernard COURTOIS, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5159 - Technique de l’informatique et de la microélectronique pour l’architecture d’ordinateurs, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard COURTOIS, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle AMIEHL, responsable administrative, et à Mme Corinne DURAND-VIEL, secrétaire administrative, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard COURTOIS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 030059DR11 du 23 mai 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5630 - Laboratoire d’électrochimie organique et de photochimie redox

M. Jean-Claude MOUTET
M. Alain DERONZIER

DÉC. n^o 030061DR11 du 18-06-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Claude MOUTET, directeur de recherche, directeur de l’UMR n^o C5630 - Laboratoire d’électrochimie organique et de photochimie redox, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude MOUTET, délégation de signature est donnée à M. Alain DERONZIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Claude MOUTET ans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 030005DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FR n^o W2542 - Fédération micro et nanotechnologies

M. Gérard GHIBAUDO

DÉC. n^o 030060DR11 du 18-06-2003

Délégation est donnée à M. Gérard GHIBAUDO, directeur de recherche, directeur de la FR n^o W2542 - Fédération micro et nanotechnologies, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 € HT par fournisseur et par année civile.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UPR n^o A7051 - Laboratoire de mécanique et d’acoustique (LMA)

M. Michel RAOUS
M. Thierry DESOYER

DÉC. n^o 030639DR12 du 04-06-2003

Délégation est donnée à M. Michel RAOUS, directeur de l’UPR n^o A7051 - Laboratoire de mécanique et d’acoustique (LMA), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel RAOUS, délégation de signature est donnée à M. Thierry DESOYER, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel RAOUS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UPR n^o A7051 - Laboratoire de mécanique et d’acoustique (LMA)

M. Thierry DESOYER

DÉC. n^o 030640DR12 du 04-06-2003

Délégation est donnée à M. Thierry DESOYER, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UPR n^o A7051 - Laboratoire de mécanique et d’acoustique (LMA) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Raous, directeur de l’UPR n^o A7051

UMR n^o C6153 - Physiologie neurovégétative (PNV)

M. André JEAN
Mme Jocelyne ROMAN

DÉC. n^o 030641DR12 du 16-06-2003

Délégation est donnée à M. André JEAN, directeur de l’UMR n^o C6153 - Physiologie neurovégétative (PNV), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André JEAN, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne ROMAN, ingénieure d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André JEAN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2109 - Institut de neurosciences physiologiques et cognitives

M. François CLARAC
Mme Joëlle RUEMGARDT

DÉC. n^o 030642DR12 du 30-06-2003

Délégation est donnée à M. François CLARAC, directeur de la FRE n^o K2109 - Institut de neurosciences physiologiques et cognitives, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François CLARAC, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle RUEMGARDT, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François CLARAC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

FRE n^o K2109 - Institut de neurosciences physiologiques et cognitives

Mme Joëlle RUEMGARDT

DÉC. n^o 030643DR12 du 30-06-2003

Délégation est donnée à Mme Joëlle RUEMGARDT, technicienne, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2109 - Institut de neurosciences physiologiques et cognitives :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Clarac, directeur de la FRE n^o K2109

IFR n^o M0125 - Institut de physiopathologie humaine de Marseille

M. Michel FONTES

DÉC. n^o 030623DR12 du 16-06-2003

Délégation est donnée à M. Michel FONTES, directeur de l’IFR n^o M0125 - Institut de physiopathologie humaine de Marseille, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Provence, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, États-Unis et Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence

UMR n^o C5568 - Laboratoire de tectonophysique

Mme Bernadette MARIE-HURSON
Mme Mireille PERRIN

DÉC. n^o 030046DR13 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Bernadette MARIE-HURSON, technicienne, gestionnaire, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5568 - Laboratoire de tectonophysique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Bernadette MARIE-HURSON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Mireille PERRIN, directrice de recherche, équipe de direction.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Louis Bodinier, directeur de l’UMR n^o C5568

FRE n^o K2593 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM)

M. Paul MANGEAT
M. Michel MOREAU

DÉC. n^o 030074DR13 du 08-06-2003

Délégation est donnée à M. Paul MANGEAT, directeur de la FRE n^o K2593 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire (CRBM), à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul MANGEAT, délégation de signature est donnée à M. Michel MOREAU, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 030011DR13 du 1^er janvier 2003.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n^o K2626 - Défense et résistance chez les invertébrés marins

M. Jacques DIETRICH
M. Thierry NOEL

DÉC. n^o 030071DR13 du 02-06-2003

Délégation est donnée à M. Jacques DIETRICH, directeur de la FRE n^o K2626 - Défense et résistance chez les invertébrés marins, à l’effet de signer, au nom du délégué régional Languedoc-Roussillon et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Languedoc-Roussillon.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DIETRICH, délégation de signature est donnée à M. Thierry NOEL, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 030070DR13 du 1^er janvier 2003.

Signé : Michel Retourna, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n^o K2626 - Défense et résistance chez les invertébrés marins

M. Thierry NOEL

DÉC. n^o 030072DR13 du 02-06-2003

Délégation est donnée à M. Thierry NOEL, chargé de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2626 - Défense et résistance chez les invertébrés marins :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jacques Dietrich, directeur de la FRE n^o K2626

UMR n^o C2594 - Laboratoire des interactions plantes - micro-organismes

M. Pascal GAMAS
Mme Madeleine FORTUNE
M. David BARKER

DÉC. n^o 030004DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pascal GAMAS, directeur de l’UMR n^o C2594 - Laboratoire des interactions plantes - micro-organismes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal GAMAS, délégation de signature est donnée à Mme Madeleine FORTUNE, ingénieure d’études, et à M. David BARKER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C2594 - Laboratoire des interactions plantes - micro-organismes

Mme Madeleine FORTUNE
M. David BARKER

DÉC. n^o 030005DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Madeleine FORTUNE, ingénieure d’études, responsable administrative et financière, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C2594 - Laboratoire des interactions plantes - micro-organismes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Madeleine FORTUNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. David BARKER, directeur de recherche, directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pascal Gamas, directeur de l’UMR n^o C2594

UMR n^o C5066 - Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l’emploi

M. Bruno SIRE
Mme Brigitte REYNES

DÉC. n^o 030040DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bruno SIRE, directeur de l’UMR n^o C5066 - Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l’emploi, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno SIRE, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte REYNES, maîtresse de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions n^o 010011DR14 du 18 juin 2001 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o 990011DR14 du 1^er décembre 1998 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5066 - Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l’emploi

Mme Brigitte REYNES

DÉC. n^o 030041DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Brigitte REYNES, maîtresse de conférences, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5066 - Laboratoire interdisciplinaire de recherche sur les ressources humaines et l’emploi :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno Sire, directeur de l’UMR n^o C5066

FRE n^o K2630 - Laboratoire d’écologie des hydrosystèmes

M. Jean-Luc ROLS
M. Bruno SAINT-ROCH

DÉC. n^o 030038DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Luc ROLS, directeur de la FRE n^o K2630 - Laboratoire d’écologie des hydrosystèmes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc ROLS, délégation de signature est donnée à M. Bruno SAINT-ROCH, ingénieur de recherche, secrétaire général, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FRE n^o K2630 - Laboratoire d’écologie des hydrosystèmes

M. Bruno SAINT-ROCH

DÉC. n^o 030039DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bruno SAINT-ROCH, ingénieur de recherche, secrétaire général, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FRE n^o K2630 - Laboratoire d’écologie des hydrosystèmes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Luc Rols, directeur de la FRE n^o K2630

FRE n^o K2674 - Centre interdisciplinaire de recherches urbaines et sociologiques

Mme Marie-Christine JAILLET
M. Michel GROSSETTI
Mme Anne SAUVAGEOT
Mme Françoise DESBORDES

DÉC. n^o 030015DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Marie-Christine JAILLET, directrice de la FRE n^o K2674 - Centre interdisciplinaire de recherches urbaines et sociologiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Christine JAILLET, délégation de signature est donnée à M. Michel GROSSETTI, chercheur, directeur adjoint, à Mme Anne SAUVAGEOT, enseignante-chercheuse, et à Mme Françoise DESBORDES, ingénieure d’études, responsable des opérations « observatoires », aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FRE n^o K2674 - Centre interdisciplinaire de recherches urbaines et sociologiques

M. Michel GROSSETTI
Mme Anne SAUVAGEOT
Mme Françoise DESBORDES

DÉC. n^o 030016DR14 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel GROSSETTI, chercheur, directeur adjoint, à l’effet de signer, au nom de la directrice de la FRE n^o K2674 - Centre interdisciplinaire de recherches urbaines et sociologiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel GROSSETTI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anne SAUVAGEOT, enseignante-chercheuse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel GROSSETTI et de Mme Anne SAUVAGEOT, délégation est donnée à Mme Françoise DESBORDES, ingénieure d’études, responsable des opérations « observatoires », aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-Christine Jaillet, directrice de la FRE n^o K2674

UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux

M. Rémi ABGRALL
M. Michel LANGLAIS

DÉC. n^o 030071DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Rémi ABGRALL, directeur de l’UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Rémi ABGRALL, délégation de signature est donnée à M. Michel LANGLAIS, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020148DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux

M. Michel LANGLAIS

DÉC. n^o 030072DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel LANGLAIS, professeur, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5466 - Mathématiques appliquées de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Rémi Abgrall, directeur de l’UMR n^o C5466

UMR n^o C5543 - Laboratoire de physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire

M. Bernard BIOULAC
M. Bernard DUFY
M. Chrit MOONEN

DÉC. n^o 030078DR15 du 01-05-2003

Délégation est donnée à M. Bernard BIOULAC, directeur de l’UMR n^o C5543 - Laboratoire de physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard BIOULAC, délégation de signature est donnée à M. Bernard DUFY, directeur de recherche, et à M. Chrit MOONEN, sur les seuls CDP 1MS018, 511004, 511005, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020164DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5543 - Laboratoire de physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire

M. Bernard DUFY
M. Chrit MOONEN

DÉC. n^o 030079DR15 du 01-05-2003

Délégation est donnée à M. Bernard DUFY, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer, au nom du directeur de l’UMR n^o C5543 - Laboratoire de physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DUFY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Chrit MOONEN, directeur de recherche, chercheur, sur les seuls CDP 1MS018, 511004, 511005.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard Bioulac, directeur de l’UMR n^o C5543

FRE n^o K2639 - Imagerie géophysique Pau

M. Éric DE BAZELAIRE

DÉC. n^o 030010DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Éric DE BAZELAIRE, directeur de la FRE n^o K2639 - Imagerie géophysique Pau, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n^o K2639 - Imagerie géophysique Pau

M. Hervé PERROUD

DÉC. n^o 030074DR15 du 08-04-2003

Délégation est donnée à M. Hervé PERROUD, directeur de la FRE n^o K2639 - Imagerie géophysique Pau, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FR n^o W2606 - Institut pluridisciplinaire de recherche sur l’environnement et les matériaux

M. Claude POUCHAN

M. Alain DARGELOS

M. Jean-Pierre CAMPILLO

DÉC. n^o 030076DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Claude POUCHAN, directeur de la FR n^o W2606 - Institut pluridisciplinaire de recherche sur l’environnement et les matériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Claude POUCHAN, délégation de signature est donnée à M. Alain DARGELOS, professeur, et à M. Jean-Pierre CAMPILLO, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FR n^o W2606 - Institut pluridisciplinaire de recherche sur l’environnement et les matériaux

M. Alain DARGELOS

M. Jean-Pierre CAMPILLO

DÉC. n^o 030077DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain DARGELOS, professeur, adjoint au directeur, à l’effet de signer, au nom du directeur de la FR n^o W2606 - Institut pluridisciplinaire de recherche sur l’environnement et les matériaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain DARGELOS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Pierre CAMPILLO, ingénieur de recherche, gestionnaire des crédits.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude Pouchan, directeur de la FR n^o W2606

Erratum : Suite à la publication erronée dans le Bulletin officiel n^o 6 - juin 2003, p. 68, de la délégation de signature concernant Mme Janine COSSY, nous publions ci-dessous la version rectifiée de cette décision :

UMR n^o C7084 - Nouvelles méthodes de synthèse et étude de systèmes chimiques biomimétiques

Mme Janine COSSY
M. Patrice CAPDEVIELLE

DÉC. n^o 030026DR16 du 23-04-2003

Délégation est donnée à Mme Janine COSSY, directrice de l’UMR n^o C7084 - Nouvelles méthodes de synthèse et étude de systèmes chimiques biomimétiques, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Janine COSSY, délégation de signature est donnée à M. Patrice CAPDEVIELLE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 000175DR16 du 4 juillet 2000 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 23 avril 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C7084 - Nouvelles méthodes de synthèse et étude de systèmes chimiques biomimétiques

M. Patrice CAPDEVIELLE

DÉC. n^o 030030DR16 du 11-06-2003

Délégation est donnée à M. Patrice CAPDEVIELLE, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom de la directrice de l’UMR n^o C7084 - Nouvelles méthodes de synthèse et étude de systèmes chimiques biomimétiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Janine Cossy, directrice de l’UMR n^o C7084

UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques

Mlle Daniela FLORIANI

DÉC. n^o 030031DR16 du 30-06-2003

Délégation est donnée à Mlle Daniela FLORIANI, directrice par intérim de l’UPS n^o S2295 - Approvisionnements scientifiques, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
- les commandes d’un montant inférieur à 1 000 € HT, soit 1 196 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa ci-dessus.
La décision n^o 020010DR16 du 25 juillet 2002 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2003 jusqu’au 17 août 2003 inclus.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique

M. Vincent DUBREUIL
M. Jean-Michel CADOR
M. Jacques GUILLAUME
M. Jean-Claude BODERE
Mme Françoise GOURMELON

DÉC. n^o 030022DR17 du 06-06-2003

Délégation est donnée à M. Vincent DUBREUIL, maître de conférences, à M. Jean-Michel CADOR, maître de conférences, à M. Jacques GUILLAUME, professeur, à M. Jean-Claude BODERE, professeur, et à Mme Françoise GOURMELON, chargée de recherche, directeurs adjoints de l’UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique, à l’effet de signer au nom du délégué régional Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
La décision n^o 030010DR17 du 10 mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique

M. Vincent DUBREUIL
M. Jean-Michel CADOR
M. Jacques GUILLAUME
M. Jean-Claude BODERE
Mme Françoise GOURMELON

DÉC. n^o 030023DR17 du 06-06-2003

Délégation est donnée à M. Vincent DUBREUIL, maître de conférences, à M. Jean-Michel CADOR, maître de conférences, à M. Jacques GUILLAUME, professeur, à M. Jean-Claude BODERE, professeur, et à Mme Françoise GOURMELON, chargée de recherche, directeurs adjoints de l’UMR n^o C6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique, à l’effet de signer :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire