Délégations de signature

Administration centrale

DG

Mme Sylvie MOREAU

DEC. n° 050038DAJ du 04-07-2005

Délégation permanente est donnée à Mme Sylvie MOREAU, secrétaire générale adjointe du Centre national de la recherche scientifique, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l’exclusion :
- des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints, des comptables secondaires et des directeurs d’unité de recherche ;
- des décisions de créations, de suppressions d’unités de recherche ;
- des actes relatifs à l’acquisition, l’aliénation, l’échange d’immeubles d’un montant supérieur à  150 000 € HT ;
- des actes, décisions et conventions relatifs à la protection, l’exploitation, l’acquisition ou la cession des droits de propriété intellectuelle détenus par le CNRS ;
- des accords-cadre conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ;
- des contrats quadriennaux de développement des établissements d’enseignement supérieur et de recherche ;
- des transactions d’un montant supérieur à 150 000 €.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DG

M. Robert PLANA
M. Hervé MATHIEU

DEC. n° 050041DAJ du 13-07-2005

Délégation de signature est donnée à M. Robert PLANA, directeur du département scientifique Sciences et technologies de l’information et de la communication par intérim, à l'effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du lundi 25 juillet 2005 au mercredi 10 août 2005 inclus.
Délégation de signature est donnée à M. Hervé MATHIEU, secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique, à l'effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du jeudi 11 août 2005 au mardi 23 août 2005 inclus.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DG

Mme Michèle SAUMON

DEC. n° 050045DAJ du 22-07-2005

Délégation est donnée à Mme Michèle SAUMON, déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, tous les actes relatifs à la cession par le CNRS à la commune de Meudon (Hauts-de-Seine) d’une parcelle de terrain à bâtir sise 4-4 ter route des gardes à Meudon.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

IN2P3

M. Michel SPIRO

DEC. n° 050031DAJ du 24-06-2005

Délégation est donnée à M. Michel SPIRO, directeur de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS et directeur du département scientifique Physique nucléaire et corpusculaire du CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, l’avenant n° 2 au contrat constitutif du groupement d’intérêt économique (G.I.E.) Grand Accélérateur National d’Ions Lourds (GANIL).

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

INSU

M. Gérard VIVIER
M. Martial BARBLU
M. Guy MORALY
M. Eustratios MANOUSSIS
Mlle Aurore ARTHEMISE

DEC. n° 050140INSU du 19-07-2005

L’article 2 de la décision n° 040246INSU du 16 décembre 2004 [donnant délégation de signature à Monsieur Gérard VIVIER] est complétée comme suit :
En cas d’absence ou d’empêchement de Messieurs Gérard VIVIER, Martial BARBLU, Responsable du Secteur INSU de la Délégation Paris Michel-Ange, Guy MORALY, Chef du Service des Marchés et Eustratios MANOUSSIS, Responsable des Moyens Informatiques, Mademoiselle Aurore ARTHEMISE, Responsable du Bureau des Dépenses de Fonctionnement et d’Equipement au Service Financier et Comptable de la Délégation Paris-Michel-Ange, reçoit délégation pour signer en leur lieu et place, dans le domaine de l’activité financière (hors secteur Contrats et Marchés), tous les actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’Administrateur Secondaire de Madame Sylvie JOUSSAUME, pour la période du 8 au 12 août 2005.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l’INSU

STIC

M. Robert PLANA

DEC. n° 050007STIC du 06-07-2005

Délégation est accordée à M. Robert PLANA, directeur du département Sciences et technologies de l’information et de la communication, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique (CNRS), l’avenant n° 2 à la convention de collaboration URA n° 820 intitulée « Laboratoire traitement et communication de l’information » associant le Groupe des écoles des télécommunications (GET) et le CNRS.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

SPI

M. Michel TRINITE

DEC. n° 050032DAJ du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Michel TRINITE, directeur scientifique adjoint au département des sciences pour l’ingénieur, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, la convention du mécénat scientifique et technologique « projet Grotte de Lascaux » conclue entre le Ministère de la culture et de la communication, l’Electricité de France, l’Université Bordeaux I et le Centre national de la recherche scientifique. La signature de cet accord aura lieu le 28 juin 2005.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Délégations

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

M. Roger MIGLIERINA
Mme Marie-Laure FAUGIER
Mme Michèle LE MONZE

DEC. n° 050119DR05 du 14-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Roger MIGLIERINA, IRHC, Directeur de l’Institut de perfectionnement à la gestion de la recherche - IPGR, à l'effet de signer au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’IPGR,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l’IPGR, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Roger MIGLIERINA, délégation est donnée aux fins mentionnées à ci-dessus à Mme Marie-Laure FAUGIER, TCE, Secrétaire et à Mme Michèle LE MONZE, IE, Adjointe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

DR05 – Ile-de-France Ouest et Nord

M. Roger MIGLIERINA,
Mme Marie-Laure FAUGIER
Mme Michèle LE MONZE

DEC. n° 050124DR05 du 14-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Roger MIGLIERINA, IRHC, Directeur de l’Institut de Perfectionnement à la Gestion de la Recherche – IPGR, à l'effet de signer au nom de la Déléguée régionale :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Roger MIGLIERINA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Laure FAUGIER, TCE, Secrétaire et à Mme Michèle LE MONZE, IE, Adjointe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

M. François GUÉRIN
Mme Michèle VINCENT

DEC. n° 050125DR05 du 15-04-2005

Délégation est donnée à M. François GUÉRIN, Coordonnateur national de prévention et de sécurité, à l'effet de signer au nom de la déléguée régionale :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François GUÉRIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 500 € HT par opération, à Mme Michèle VINCENT, TCE, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

M. Jean-Jacques RIVY

DEC. n° 050126DR05 du 14-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Jacques RIVY, ingénieur d’études de 2^ème classe, Chargé d’affaires générales à la Délégation Ile-de-France Ouest et Nord, à l'effet de signer au nom de la Déléguée régionale :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournnitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Monsieur Jean-Jacques RIVY pourra également représenter la Personne responsable des marchés lors de la Commission d’Appel d’Offres et, à ce titre, en assurer la Présidence.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué régional (délégant).

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

DR05 – Ile-de-France Ouest et Nord

M. Renaud de VERNEJOUL

DEC. n° 050127DR05 du 14-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Renaud de VERNEJOUL, Ingénieur de recherche de 2^ème classe, Adjoint à la Déléguée régionale de la Délégation Ile-de-France Ouest et Nord, à l'effet de signer au nom de la Déléguée régionale :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournnitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Monsieur Renaud de VERNEJOUL pourra également représenter la Personne responsable des marchés lors de la Commission d’Appel d’Offres et, à ce titre, en assurer la Présidence.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué régional (délégant).

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

DR16 – Paris Michel-Ange

M. Ousemane CHECK
M. Olivier RANAIVO
Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD
Mme Marie-Christel CHAUVET
Mme Martine DUPEUX
Mme Pascale DUPONTEIX

DEC. n° 050037DR16 du 24-06-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur Ousemane CHECK, TCN, en fonction au bureau du courrier de la Délégation Paris Michel-Ange, pour recevoir les correspondances de toute nature adressées au Centre national de la recherche scientifique et, à cet effet,

• signer au nom du Directeur Général du Centre national de la recherche scientifique :

- les accusés de réception des envois recommandés,
- les registres postaux de recommandés
- les chronoposts
- les actes d' huissier

• réceptionner au nom du Directeur Général :

- les mandats postes.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Ousemane CHECK, délégation de signature est donnée à Monsieur Olivier RANAIVO, AJT en fonction au bureau du courrier de la délégation Paris Michel-Ange aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Ousemane CHECK et de Monsieur Olivier RANAIVO, délégation de signature est donnée à :
- Madame Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe du Délégué Régional Paris Michel-Ange
- Madame Marie-Christel CHAUVET, adjointe du Délégué Régional Paris Michel-Ange
- Madame Martine DUPEUX, chef du Service Intérieur
- Madame Pascale DUPONTEIX, assistante du Service Intérieur
aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 030041DR16 du 12 décembre 2003 est abrogée.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR19 - Normandie

M. Jean-Marc DANIEL
Mme Marie-Françoise BUISSON

DEC. n° 050189DR19 du 23-06-2005

L’article 3 de la décision n° 040085DAJ du 30 septembre 2004 [donnant délégation de signature à M. Richard VARIN] est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 3. - En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Richard VARIN, délégation est donnée à Monsieur Jean-Marc DANIEL, ingénieur d’étude, adjoint au délégué régional et à Madame Marie-Françoise BUISSON, ingénieur d’étude, responsable du personnel et des ressources humaines, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de Monsieur Richard VARIN, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats, documents et les opérations délocalisées mentionnées aux articles 1^er et 2 ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Laboratoires

INSU

UMR n° 6538 - Domaines océaniques

M. Jean-Yves ROYER
M. Pascal GENTE
Mme Florence L’HOSTIS

DEC. n° 050225INSU du 11-03-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Yves ROYER, Directeur de l'UMR n° 6538, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Yves ROYER, Directeur de l’UMR n° 6538, délégation de signature est donnée à Monsieur Pascal GENTE, Directeur de recherche et à Madame Florence L’HOSTIS, Assistante ingénieur, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UMR n° 6554 - Littoral, environnement, télédétection et géomatique

M. Marc ROBIN
M. Daniel DELAHAYE
M. Olivier MAQUAIRE

DEC. n° 050226INSU du 17-03-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur Marc ROBIN, Directeur de l'UMR n° 6554, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,

- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marc ROBIN, Directeur de l’UMR n° 6554, délégation de signature est donnée à Monsieur Daniel DELAHAYE, Professeur et à Monsieur Olivier MAQUAIRE, Professeur, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UMR n° 7142 - Systèmes interfaciaux à l’échelle nanométrique

M. Antoine GEDEON

DEC. n° 050235INSU du 26-05-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur Antoine GEDEON, Directeur de l'UMR n° 7142, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UMR n° 7159 - Laboratoire d’océanographie et du climat : expérimentations et approches numériques

Mme Laurence EYMARD
M. Yves DANDONNEAU
M. Gille DEVAILLY
Mme Catherine EMO

DEC. n° 050223INSU du 28-02-2005

Délégation de signature est donnée à Madame Laurence EYMARD, Directrice de l'UMR n° 7159, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine, les pays de l'Union Européenne et l’ensemble des pays à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers,
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Laurence EYMARD, Directrice de l'UMR n° 7159, délégation de signature est donnée à Monsieur Yves DANDONNEAU, Directeur de Recherche, à Monsieur Gille DEVAILLY, Assistant-ingénieur et à Madame Catherine EMO, Ingénieur d’Etudes, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UMR n° 7550 - Observatoire astronomique de Strasbourg

M. Jean-Marie HAMEURY
Mlle Estelle BRUNETTE

DEC n° 050224INSU du 11-03-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Marie HAMEURY, Directeur de l'UMR n° 7550, à effet de signer au nom du Directeur de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Marie HAMEURY, Directeur de l'UMR n° 7550, délégation de signature est donnée à Mademoiselle Estelle BRUNETTE, technicienne de gestion pendant l’absence de Mademoiselle Sandrine LANGENBACHER, Secrétaire d'Administration et responsable administrative de l'Observatoire, jusqu’au 31 octobre 2005, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UMR n° 7564 - Laboratoire de chimie physique et microbiologique pour l’environnement

M. Jean-Claude BLOCK
M. Michel PERDICAKIS

DEC. n° 050228INSU du 23-03-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Claude BLOCK, Directeur de l'UMR n° 7564, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Claude BLOCK, Directeur de l'UMR n° 7564, délégation de signature est donnée à Monsieur Michel PERDICAKIS, IR1, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 050227INSU du 17 mars 2005.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UMR n° 7618 - Biogéochimie des milieux continentaux

M. Luc ABBADIE
M. Thierry BARIAC
Mme Sylvie DERENNE

DEC. n° 050237INSU du 29-06-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur Luc ABBADIE, Directeur de l'UMR n° 7618, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Luc ABBADIE, Directeur de l'UMR n° 7618, délégation de signature est donnée à Monsieur Thierry BARIAC, Directeur de recherche et Directeur-Adjoint du laboratoire et à Madame Sylvie DERENNE, Directeur de recherche, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UMR n° 8079 - Ecologie, systématique et évolution

M. Pierre-Henry GOUYON
M. Paul LEADLEY
M. Eric DUFRENE

DEC. n° 050231INSU du 04-04-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre-Henry GOUYON, Directeur de l'UMR n° 8079, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre-Henry GOUYON, Directeur de l'UMR n° 8079, délégation de signature est donnée à Monsieur Paul LEADLEY, Professeur et à Monsieur Eric DUFRENE, Chargé de recherche, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UMR n° 8508 - Laboratoire énergétique et phénomènes de transfert

M. Jean-Rodolphe PUIGGALI

DEC. n° 050230INSU du 30-03-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Rodolphe PUIGGALI, Directeur de l'UMR n° 8508, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,

- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UMR n° 8591 - Laboratoire de géographie physique

M. Charles LE COEUR

DEC. n° 050236INSU du 10-06-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur Charles LE COEUR, Directeur de l'UMR n° 8591, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

FRE n° 2639 – Imagerie géophysique Pau

M. Hervé PERROUD

DEC. n° 050232INSU du 07-04-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur Hervé PERROUD, Directeur de la FRE n° 2639, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UPS n° 855 - Division Technique INSU/SDU

M. François BAUDIN
Mme Séverine DELACENSERIE
M. Michel CALZAS
M. Claudie BOURNOT-MAREC
M. Emmanuel ALESSANDRINI

DEC. n° 050233INSU du 11-05-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur François BAUDIN, Directeur de l'UPS n° 855, à effet de signer au nom du Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,

- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François BAUDIN, Directeur de l'UPS n° 855, délégation de signature est donnée à Madame Séverine DELACENSERIE, Assistante-ingénieur et gestionnaire de la Division Technique de Meudon, à Monsieur Michel CALZAS, Ingénieur de recherche et responsable de l’antenne de Brest, à Madame Claudie BOURNOT-MAREC, Ingénieur d’étude et responsable du parc national d’instrumentation océanographique, à Monsieur Emmanuel ALESSANDRINI, Capitaine d’Armement et responsable de l’antenne de la Seyne/Mer, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UMS n° 2859 - Service des avions français instrumentés pour la recherche en environnement (SAFIRE)

M. Marc PONTAUD
M. André GRIBKOFF

DEC. n° 050229INSU du 23-03-2005

Délégation de signature est donnée à Monsieur Marc PONTAUD, Directeur de l'UMS n° 2859, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marc PONTAUD, Directeur de l’UMS n° 2859, délégation de signature est donnée à Monsieur André GRIBKOFF, Ingénieur de recherche et Directeur-adjoint, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

DR01 - Paris A

UMR n° 7112 - Cultures et sociétés urbaines

Mme Françoise BATTAGLIOLA
Mme Sophie MARQUOIS

DEC. n° 050065DR01 du 02-06-2005

Délégation est donnée à Mme Françoise BATTAGLIOLA, directrice de l’UMR n° 7112, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise BATTAGLIOLA, délégation de signature est donnée à Mme Sophie MARQUOIS, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040260DR01 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7112 - Cultures et sociétés urbaines

Mme Sophie MARQUOIS

DEC. n° 050066DR01 du 14-06-2005

Délégation est donnée à Mme Sophie MARQUOIS, Technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Françoise BATTAGLIOLA, directrice de l’UMR n° 7112

UMR n° 7170 - Institut de recherche interdisciplinaire en socio-économie – Centres de recherche et d’études politiques

Mme Catherine BIDOU
M. Thierry KIRAT

DEC. n° 050063DR01 du 31-05-2005

Délégation est donnée à Mme Catherine BIDOU, directrice de l’UMR n° 7170, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine BIDOU, délégation de signature est donnée à M. Thierry KIRAT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020351DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7170 - Institut de recherche interdisciplinaire en socio-économie – Centres de recherche et d’études politiques

M. Thierry KIRAT

DEC. n° 050064DR01 du 12-06-2005

Délégation est donnée à M. Thierry KIRAT, chargé de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Catherine BIDOU, directrice de l’UMR n° 7170

UMR n° 8006 - Microstructure et mécanique des matériaux

M. Thierry BRETHEAU
M. Henri JULLIEN
M. Pierre GILORMINI

DEC. n° 050071DR01 du 02-06-2005

Délégation est donnée à M. Thierry BRETHEAU, directeur de l’UMR n° 8006, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry BRETHEAU, délégation de signature est donnée à M. Henri JULLIEN, et M. Pierre GILORMINI aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020150DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8006 - Microstructure et mécanique des matériaux

M. Henri JULLIEN
M. Pierre GILORMINI

DEC. n° 050072DR01 du 09-06-2005

Délégation est donnée à M. Henri JULLIEN, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri JULLIEN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre GILORMINI.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Thierry BRETHEAU, directeur de l’UMR n° 8006

UMR n° 8091 - Centre d’étude des mouvements sociaux

M. Louis QUERE
Mme Josiane LECONTE

DEC. n° 050069DR01 du 02-06-2005

Délégation est donnée à M. Louis QUERE, directeur de l’UMR n° 8091, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Louis QUERE, délégation de signature est donnée à Mme Josiane LECONTE, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 040071DR01 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8091 - Centre d’étude des mouvements sociaux

Mme Josiane LECONTE

DEC. n° 050070DR01 du 17-06-2005

Délégation est donnée à Mme Josiane LECONTE, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Louis QUERE, directeur de l’UMR n° 8091

DR02 - Paris B

FRC n° 550 – Institut de biologie physico-chimique

M. Jean-Pierre HENRY
Mme Danielle GRANDJEAN

DEC. n° 050039DR02 du 07-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur HENRY, directeur de la FRC n° 550 à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur HENRY, délégation de signature est donnée à Madame Danielle GRANDJEAN, Chargée de communication, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

FRC n° 550 - Institut de biologie physico-chimique

Mme Danielle GRANDJEAN

DEC. n° 050040DR02 du 07-06-2005

Délégation est donnée à Madame Danielle GRANDJEAN, chargée de communication à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre HENRY, directeur de la FRC n° 550

DR03 - Ile-de-France Est

UPR n° 2169 - Étude des relations - Instabilité génétique et cancer

M. Alain SARASIN
M. Jean-Claude EHRHART

DEC. n° 050040DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Alain SARASIN, directeur de l'UPR n° 2169, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain SARASIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude EHRHART, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040092DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UPR n° 2801 - Centre d'études de chimie métallurgique

M. Yannick CHAMPION
M. Léo MAZEROLLES
M. Jean-Guy GAY

DEC. n° 050055DR03 du 01-07-2005

Délégation est donnée à M. Yannick CHAMPION, directeur par intérim de l'UPR n° 2801, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yannick CHAMPION, délégation de signature est donnée à M. Léo MAZEROLLES, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yannick CHAMPION et de M. Léo MAZEROLLES, délégation de signature est donnée à M. Jean-Guy GAY, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UPR n° 9045 - Oncologie virale

M. Michaël G. TOVEY
Mme Françoise ZAMBETTI
Mme Chantal MAURY

DEC. n° 050044DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Michaël G. TOVEY, directeur de l'UPR n° 9045, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michaël G. TOVEY, délégation de signature est donnée à Mme Françoise ZAMBETTI, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michaël G. TOVEY et de Mme Françoise ZAMBETTI, délégation de signature est donnée à Mme Chantal MAURY, Ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040075DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 5166 - Évolution des régulations endocriniennes

Mme Barbara DEMENEIX
M. Giovanni LEVI
Mme Véronique PIKETTY

DEC. n° 050050DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à Mme Barbara DEMENEIX, directrice de l'UMR n° 5166, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Barbara DEMENEIX, délégation de signature est donnée à M. Giovanni LEVI, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Barbara DEMENEIX et de M. Giovanni LEVI, délégation de signature est donnée à Mme Véronique PIKETTY, Ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040059DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 5173 - Conservation des espèces, restauration et suivi des populations

M. Denis COUVET

DEC. n° 050041DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Denis COUVET, directeur de l'UMR n° 5173, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040051DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 7054 - Thérapeutiques substitutives du cœur et des vaisseaux

M. Jean-Pierre BECQUEMIN
M. Daniel LOISANCE
M. Eric ALLAIRE

DEC. n° 050046DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre BECQUEMIN, directeur de l'UMR n° 7054, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre BECQUEMIN, délégation de signature est donnée à M. Daniel LOISANCE, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre BECQUEMIN et de M. Daniel LOISANCE, délégation de signature est donnée à M. Eric ALLAIRE, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 050013DR03 du 10 février 2005.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 7160 - Minéralogie, pétrologie

M. Jean-Pierre LORAND
M. Michel GUIRAUD

DEC. n° 050049DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre LORAND, directeur de l’UMR n° 7160, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre LORAND, délégation de signature est donnée à M. Michel GUIRAUD, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040056DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 7173 - Laboratoire d'ethnomusicologie

Mme Rosalia MARTINEZ
M. Bernard LORTAT-JACOB

DEC. n° 050043DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à Mme Rosalia MARTINEZ, directrice de l'UMR n° 7173, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Rosalia MARTINEZ, délégation de signature est donnée à M. Bernard LORTAT-JACOB, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040063DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8042 - Laboratoire de méthodes informatiques

M. Jean-Luc GIAVITTO
M. Gilles BERNOT

DEC. n° 050047DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Luc GIAVITTO, directeur de l'UMR n° 8042, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc GIAVITTO, délégation de signature est donnée à M. Gilles BERNOT, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040183DR03 du 23 août 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8050 - Laboratoire d'analyse et de mathématiques appliquées

M. Marco CANNONE
M. Frank PACARD
M. Jean-Pierre RAOULT

DEC. n° 050036DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Marco CANNONE, directeur de l'UMR n° 8050, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marco CANNONE, délégation de signature est donnée à M. Frank PACARD, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marco CANNONE et de M. Frank PACARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre RAOULT, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040026DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8113 - Laboratoire de biotechnologie et pharmacologie génétique appliquée

M. Christian AUCLAIR
M. Jean- François MOUSCADET
M. Serge FERMANDJIAN

DEC. n° 050045DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Christian AUCLAIR, directeur de l'UMR n° 8113, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian AUCLAIR, délégation de signature est donnée à M. Jean- François MOUSCADET, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian AUCLAIR et de M. Jean- François MOUSCADET, délégation de signature est donnée à M. Serge FERMANDJIAN, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040014DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8114 - Unité de recherche en génomique végétale

M. Michel CABOCHE
M. Ian SMALL
M. Arnaud CHARPENTIER

DEC. n° 050048DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Michel CABOCHE, directeur de l'UMR n° 8114, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel CABOCHE, délégation de signature est donnée à M. Ian SMALL, Directeur de recherche à l'INRA, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel CABOCHE et de M. Ian SMALL, délégation de signature est donnée à M. Arnaud CHARPENTIER, Ingénieur d'études à l'INRA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040034DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8121 - Vectorologie et transfert de gènes

M. Michel PERRICAUDET
M. Lluis MIR

DEC. n° 050038DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Michel PERRICAUDET, directeur de l'UMR n° 8121, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel PERRICAUDET, délégation de signature est donnée à M. Lluis MIR, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040093DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8126 - Interactions moléculaires et cancer

M. Marc LIPINSKI
Mme Joëlle WIELS
M. Eric LE CAM

DEC. n° 050037DR03 du 27-06-2005

Délégation est donnée à M. Marc LIPINSKI, directeur de l'UMR n° 8126, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc LIPINSKI, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle WIELS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc LIPINSKI et de Mme Joëlle WIELS, délégation de signature est donnée à M. Eric LE CAM, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040096DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8587 - Laboratoire analyse et environnement

Mme Jeanine TORTAJADA
Mme Annie CHAUSSE-TRANCHANT
M. Thierry CARTAILLER

DEC. n° 050039DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à Mme Jeanine TORTAJADA, directrice de l'UMR n° 8587, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Jeanine TORTAJADA, délégation de signature est donnée à Mme Annie CHAUSSE-TRANCHANT, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Jeanine TORTAJADA et de Mme Annie CHAUSSE-TRANCHANT, délégation de signature est donnée à M. Thierry CARTAILLER, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040039DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

FRE n° 2696 - Adaptations et évolution des systèmes osteomusculaires

Mme Sabine RENOUS
M. Jean-Pierre GASC
M. Jacques CASTANET

DEC. n° 050051DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à Mme Sabine RENOUS, responsable de la FRE n° 2696, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sabine RENOUS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre GASC, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sabine RENOUS et de M. Jean-Pierre GASC, délégation de signature est donnée à M. Jacques CASTANET, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 40053DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

FRE n° 2861 - Centre d’énergétique de l’école des mines de Paris

M. Renaud GICQUEL
M. Jérôme GOSSET

DEC. n° 050042DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Renaud GICQUEL, Responsable de la FRE n° 2861, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Renaud GICQUEL, délégation de signature est donnée à M. Jérôme GOSSET, professeur à l’Ecole des Mines de Paris, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 050020DR03 du 21 avril 2005.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMS n° 2293 - Science et décision

M. Alain HENAUT

DEC. n° 050052DR03 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Alain HENAUT, directeur de l'UMS n° 2293, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040044DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

DR04 - Ile-de-France Sud

UPR n° 2191 - Unité de neurosciences intégratives et computationnelles

M. Yves FREGNAC
Mme Kirsty GRANT
Mme Irina KOPYSOVA

DEC. n° 05A045DR04 du 07-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Yves FREGNAC, directeur de l’UPR n° 2191, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Yves FREGNAC, délégation de signature est également donnée à Madame Kirsty GRANT, directeur de recherche, Madame Irina KOPYSOVA, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A073DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UPR n° 2191 - Unité de neurosciences intégratives et computationnelles

Mme Kirsty GRANT
Mme Irina KOPYSOVA

DEC. n° 05A046DR04 du 07-06-2005

Délégation est donnée à Madame Kirsty GRANT, directeur de recherche, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Kirsty GRANT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Irina KOPYSOVA, ingénieur d'études, ingénieur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A074DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves FREGNAC, directeur de l’UPR n° 2191

UPR n° 2197 - Développement, évolution et plasticité du système nerveux

M. Philippe VERNIER
Mme Odile LECQUYER

DEC. n° 05A054DR04 du 08-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur Philippe VERNIER, directeur de l’UPR n° 2197, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe VERNIER, délégation de signature est également donnée à Madame Odile LECQUYER, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A171DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UPR n° 2197 - Développement, évolution et plasticité du système nerveux

Mme Odile LECQUYER

DEC. n° 05A055DR04 du 08-07-2005

Délégation est donnée à Madame Odile LECQUYER, technicien, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A172DR04 du 1^er mars 2004.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe VERNIER, directeur de l'UPR n° 2197

UMR n° 8148 - Interactions et dynamique des environnements de surface

M. François COSTARD
Mme Christelle MARLIN
M. Pierre CHRISTINE

DEC. n° 05A036DR04 du 09-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur François COSTARD, directeur de l’UMR n° 8148, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.

2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur François COSTARD, délégation de signature est également donnée à Madame Christelle MARLIN, professeur, Monsieur Pierre CHRISTINE, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A191DR04 du 13 juilllet 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8148 - Interactions et dynamique des environnements de surface

Mme Christelle MARLIN
M. Pierre CHRISTINE

DEC. n° 05A037DR04 du 09-05-2005

Délégation est donnée à Madame Christelle MARLIN, professeur, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Christelle MARLIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Pierre CHRISTINE, technicien, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A192DR04 du 13 juilllet 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François COSTARD, directeur de l'UMR n° 8148

UMR n° 8613 - Laboratoire de chimie inorganique

M. Talal MALLAH
M. Jean-Jacques GIRERD

DEC. n° 05A047DR04 du 14-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Talal MALLAH, directeur de l’UMR n° 8613, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Talal MALLAH, délégation de signature est également donnée à Monsieur Jean-Jacques GIRERD, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision prend effet le 1^er janvier 2005 et annule et remplace la décision n° 04A084DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8613 - Laboratoire de chimie inorganique

M. Jean-Jacques GIRERD

DEC. n° 05A048DR04 du 14-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Jacques GIRERD, directeur de recherche, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette décision prend effet le 1^er janvier 2005 et annule et remplace la décision n° 04A085DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Talal MALLAH, directeur de l' UMR n° 8613

UMR n° 8621 - Institut de génétique et microbiologie

M. Michel JACQUET
Mme Monique BOLOTIN-FUKUHARA
Mme Hélène VETERAN
Mme Brigitte GENDRE

DEC. n° 05A058DR04 du 21-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur Michel JACQUET, directeur de l’UMR n° 8621, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel JACQUET, délégation de signature est également donnée à Madame Monique BOLOTIN-FUKUHARA, directeur de recherche, Madame Hélène VETERAN, assistant ingénieur, Madame Brigitte GENDRE, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 05A016DR04 du 3 janvier 2005.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8621 - Institut de génétique et microbiologie

Mme Monique BOLOTIN-FUKUHARA
Mme Hélène VETERAN
Mme Brigitte GENDRE

DEC. n° 05A059DR04 du 21-07-2005

Délégation est donnée à Madame Monique BOLOTIN-FUKUHARA, directeur de recherche, responsable d’équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,

1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Monique BOLOTIN-FUKUHARA, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Hélène VETERAN, assistant ingénieur, responsable service financier.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Monique BOLOTIN-FUKUHARA et de Madame Hélène VETERAN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Brigitte GENDRE, technicien, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 05A017DR04 du 3 janvier 2005.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel JACQUET, directeur de l'UMR n° 8621

UMR n° 8627 - Laboratoire de physique théorique

M. Hendrik-Jan HILHORST
M. Jean-Pierre LEROY
Mme Odile HECKENAUER

DEC. n° 05A040DR04 du 30-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Hendrik-Jan HILHORST, directeur de l’UMR n° 8627, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Hendrik-Jan HILHORST, délégation de signature est également donnée à Monsieur Jean-Pierre LEROY, chargé de recherche, Madame Odile HECKENAUER, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus
Cette décision prend effet le 1^er mai 2005 et annule et remplace la décision n° 04A159DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8627 - Laboratoire de physique théorique

M. Jean-Pierre LEROY
Mme Odile HECKENAUER

DEC. n° 05A041DR04 du 30-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre LEROY, chargé de recherche, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Pierre LEROY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Odile HECKENAUER, ingénieur d'études, Responsable administrative.
Cette décision prend effet le 1^er mai 2005 et annule et remplace la décision n° 04A160DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Hendrik-Jan HILHORST, directeur de l'UMR n° 8627

GDR n° 2905 - Neurosciences de la mémoire

M. Serge LAROCHE

DEC. n° 05A051DR04 du 20-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Serge LAROCHE, directeur du GDR n° 2905, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Cette décision prend effet le 1^er janvier 2005.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

IFR n° 115 - Génome : structure, fonction, évolution

M. Patrick FORTERRE
Mme Hélène VETERAN

DEC. n° 05A060DR04 du 04-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur Patrick FORTERRE, directeur de IFR n° 115, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;

- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Patrick FORTERRE, délégation de signature est également donnée à Madame Hélène VETERAN, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A071DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

IFR n° 115 - Génome : structure, fonction, évolution

Mme Hélène VETERAN

DEC. n° 05A061DR04 du 04-07-2005

Délégation est donnée à Madame Hélène VETERAN, assistant ingénieur, responsable service financier, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A072DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick FORTERRE, directeur de l'IFR n° 115

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 125 - CNRS/Saint-Gobain-Surface du verre et interfaces

M. Stéphane ROUX

DEC. n° 050148DR05 du 06-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur Stéphane ROUX, directeur de l’UMR n° 125, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)

M. Laurent MUCCHIELLI
M. Bruno AUBUSSON de CAVARLAY
Mme Sylvie ZEMB
M. Philippe ROBERT

DEC. n° 050130DR05 du 27-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Laurent MUCCHIELLI, directeur de l’UMR n° 2190, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Laurent MUCCHIELLI, délégation de signature est donnée à Mr Bruno AUBUSSON de CAVARLAY, DR2 et à Mme Sylvie ZEMB, AAR, aux fins mentionnées ci-dessus et à Mr Philippe ROBERT, DR1, Directeur du GDRE GERN, aux fins mentionnées ci-dessus, limitées aux opérations relatives aux activités du GDRE GERN.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7029 - Institut de recherche juridique sur l’entreprise et les relations professionnelles (IRERP)

Mme Marie-Armelle SOURIAC

DEC. n° 050149DR05 du 12-07-2005

Délégation est donnée à Madame Marie-Armelle SOURIAC, directrice de l’UMR n° 7029, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7115 - Centre d’économie de l’Université de Paris Nord

M. El Mouhoub MOUHOUD

DEC. n° 050129DR05 du 27-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur El Mouhoub MOUHOUD, directeur de l’UMR n° 7115, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7644 - Centre de physique théorique (CPHT)

M. Patrick MORA
M. Jean-Claude ADAM
Mme Florence AUGER

DEC. n° 050123DR05 du 15-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Patrick MORA, directeur de l’UMR n° 7644, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Patrick MORA, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Claude ADAM, DR2, Chercheur et à Madame Florence AUGER, IE2, Administratrice gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7644 - Centre de physique théorique (CPHT)

M. Jean-Claude ADAM
Mme Florence AUGER

DEC. n° 050122DR05 du 10-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Claude ADAM, DR2, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Claude ADAM, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Florence AUGER, IE2, Administratrice gestionnaire de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040187DR05 du 17 août 2004 est abrogée.

Signé : Patrick MORA, directeur de l’UMR n° 7644

UMR n° 7648 - Laboratoire de physique et technologie des plasmas (LPTP)

M. Jean-Marcel RAX
M. Jacques JOLLY
M. André TRUC

DEC. n° 050143DR05 du 08-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marcel RAX, directeur de l’UMR n° 7648, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Marcel RAX, délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques JOLLY, DR2 et à Monsieur André TRUC, IR à l’École Polytechnique, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7648 - Laboratoire de physique et technologie des plasmas (LPTP)

M. Jacques JOLLY
M. André TRUC

DEC. n° 050142DR05 du 08-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jacques JOLLY, DR2, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jacques JOLLY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur André TRUC, IR à l’École Polytechnique.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040123DR05 du 19 novembre 2004 est abrogée.

Signé : Jean-Marcel RAX, directeur de l’UMR n° 7648

UMR n° 7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée (CREA)

M. Jean PETITOT
Mme Marie-José LECUYER

DEC. n° 050136DR05 du 05-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean PETITOT, directeur de l’UMR n° 7656, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean PETITOT, délégation de signature est donnée à Madame Marie-José LÉCUYER, IE, Administrateur du CREA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée (CREA)

Mme Marie-José LECUYER

DEC. n° 050135DR05 du 05-07-2005

Délégation est donnée à Madame Marie-José LÉCUYER, IE, Administrateur du CREA, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :

1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040143DR05 du 9 septembre 2004 est abrogée.

Signé : Jean PETITOT, directeur de l’UMR n° 7656

UMR n° 8085 - Professions, institutions, temporalités (PRINTEMPS)

M. Didier DEMAZIERE
M. Claude DUBAR

DEC. n° 050117DR05 du 14-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Didier DEMAZIERE, directeur de l’UMR n° 8085, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Didier DEMAZIERE, délégation de signature est donnée à Monsieur Claude DUBAR, professeur, Directeur adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8086 - Synthèse, interactions et réactivité en chimie organique et bioorganique (SIRCOB)

M. François TERRIER
M. Jean-Claude BLAZEJEWSKI

DEC. n° 050161DR05 du 12-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur François TERRIER, directeur de l’UMR n° 8086, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François TERRIER, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Claude BLAZEJEWSKI, DR2, Directeur adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8088 - Analyse, géométrie et modélisation

M. Vladimir GEORGESCU

DEC. n° 050128DR05 du 27-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Vladimir GEORGESCU, directeur de l’UMR n° 8088, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8096 - Archéologie des Amériques

M. Dominique MICHELET
M. Jean-François BOUCHARD

DEC. n° 050118DR05 du 30-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Dominique MICHELET, directeur de l’UMR n° 8096, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Dominique MICHELET, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-François BOUCHARD, DR2, Chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8102 - Laboratoire de l’univers et de ses théories (LUTH)

M. Jean-Michel ALIMI
M. Didier PELAT
Mme Sylvie GORDON

DEC. n° 050020DR05 du 14-02-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel ALIMI, directeur de l’UMR n° 8102, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Michel ALIMI, délégation de signature est donnée à Monsieur Didier PELAT, Astronome, Directeur adjoint de l’unité et à Madame Sylvie GORDON, AARF, Administratrice de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8539 - Laboratoire de météorologie dynamique (LMD)

M. Hervé LE TREUT
M. François VIAL
M. Vladimir TSEITLINE
M. Stéphane SPORTOUCH

DEC. n° 050107DR05 du 08-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur Hervé LE TREUT, directeur de l’UMR n°  8539, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Hervé LE TREUT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur François VIAL, DR2, Directeur adjoint du LMD, à Monsieur Vladimir TSEITLINE, Professeur, Directeur adjoint du LMD et à Monsieur Stéphane SPORTOUCH, IE2, Administrateur du LMD.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8591 - Laboratoire de géographie physique Pierre Birot 

M. Charles LE COEUR
M. Yves François THOMAS

DEC. n° 050104DR05 du 14-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Charles LE COEUR, directeur de l’UMR n° 8591, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Charles LE COEUR, délégation de signature est donnée à Monsieur Yves François THOMAS, DR2, sous-directeur de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2445 - Laboratoire de génétique et biologie cellulaire

M. Bernard MIGNOTTE
Mme Angélique BEGUE
Mme Catherine DUFRESNE
Mme Yanick RISLER

DEC. n° 050120DR05 du 03-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Bernard MIGNOTTE, directeur de la FRE n° 2445, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard MIGNOTTE, délégation de signature est donnée à Mme Angélique BEGUE, TCS, gestionnaire, à Mme Catherine DUFRESNE, IE1 et à Mme Yanick RISLER, IE1, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2882 - Laboratoire de linguistique informatique (LLI)

M. Salah MEJRI
M. Gaston GROSS
Mme Nicole MARTELLONI

DEC. n° 050112DR05 du 14-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Salah MEJRI, directeur de la FRE n° 2882, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Salah MEJRI, délégation de signature est donnée à M. Gaston GROSS, Professeur, Chercheur, et à Madame Nicole MARTELLONI, IE2, Attachée de Direction aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2882 - Laboratoire de linguistique informatique (LLI)

M. Gaston GROSS
Mme Nicole MARTELLONI

DEC. n° 050111DR05 du 14-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Gaston GROSS, professeur, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Gaston GROSS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Nicole MARTELLONI, IE2, Attachée de Direction.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Salah MEJRI, directeur de la FRE n° 2882

FRE n° 2891 - Modélisation de la dynamique économique et monétaire (MODEM)

M. Michel BOUTILLIER
M. Georges PRAT

DEC. n° 050097DR05 du 03-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Michel BOUTILLIER, directeur de la FRE n° 2891, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel BOUTILLIER, délégation de signature est donnée à Monsieur Georges PRAT, DR2, responsable financier de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2891 - Modélisation de la dynamique économique et monétaire (MODEM)

M. Georges PRAT

DEC. n° 050096DR05 du 03-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Georges PRAT, DR2, responsable financier de la FRE n° 2891, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel BOUTILLIER, directeur de la FRE n° 2891

UPS n° 2299 - Organisation des élections

M. Philippe WILLOQUET

DEC. n° 050159DR05 du 08-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur Philippe WILLOQUET, directeur de l’UPS n° 2299, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMS n° 824 - Ressource pour la recherche justice

M. Gérard ROSSET

DEC. n° 050145DR05 du 12-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur Gérard ROSSET, directeur de l’UMS n° 824, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMS n° 844 - Maison René Ginouvès

M. Pierre ROUILLARD
Mme Sophie BLANCHY
Mme Isabelle DEAN-ROUQUET
Mme Dominique VIOLLET

DEC. n° 050147DR05 du 12-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur Pierre ROUILLARD, directeur de l’UMS n° 844, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pierre ROUILLARD, délégation de signature est donnée à Madame Sophie BLANCHY, CR1, Directrice adjointe de l’unité, à Madame Isabelle DEAN-ROUQUET, IR2, Secrétaire générale, à Madame Dominique VIOLLET, IEHC, Responsable du service Partenariats, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMS n° 844 - Maison René Ginouvès

Mme Sophie BLANCHY
Mme Isabelle DEAN-ROUQUET
Mme Dominique VIOLLET

DEC. n° 050146DR05 du 06-07-2005

Délégation est donnée à Madame Sophie BLANCHY, CR1, Directrice adjointe de l’unité à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPS Achat et coordination des achats).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Sophie BLANCHY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Isabelle DEAN-ROUQUET, IR2, Secrétaire générale de l’unité.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Isabelle DEAN-ROUQUET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Dominique VIOLLET, IEHC, Responsable du service partenariats de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040072DR05 du 2 juillet 2004 est abrogée.

Signé : Pierre ROUILLARD, directeur de l’UMS n° 844

UMS n° 2553 - MSH Paris-Nord

M. Pierre MOEGLIN
Mme Marie-Henriette BEAUNIER

DEC. n° 050121DR05 du 09-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Pierre MOEGLIN, directeur de l’UMS n° 2553, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pierre MOEGLIN, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Henriette BEAUNIER, IR2, Secrétaire générale de la MSH Paris-Nord, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de France Ouest et Nord

DR06 - Nord-Est

UMR n° 5118 - Laboratoire d’économie et de gestion

Mme Elisabeth PENEZ

DEC. n° 050021DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Madame Elisabeth PENEZ, Technicienne de classe exceptionnelle relevant de l’Université de Bourgogne, gestionnaire au sein de l’UMR n° 5118, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Catherine BAUMONT, directrice de l’ UMR n° 5118

UMR n° 5598 - Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux

Mme Sylvie CHERRIER
Mme Marianne MALICET

DEC. n° 040190DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Madame Sylvie CHERRIER, Adjoint Technique Principal CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Sylvie CHERRIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Marianne MALICET, Technicienne CNRS de classe exceptionnelle.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric LOQUIN, directeur de l’UMR n° 5598

UMR n° 7039 - Centre de recherche en automatique de Nancy

M. Didier WOLF
Mme Christelle KONDRATOW

DEC. n° 050026DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à M. Didier WOLF, professeur de l’INPL, directeur adjoint de l’UMR n° 7039, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier WOLF, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christelle KONDRATOW, technicienne CNRS, secrétaire-gestionnaire de l’UMR n° 7039.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain RICHARD, directeur de l’UMR n° 7039

UMR n° 7078 - Laboratoire d'étude des textures et application aux matériaux

M. Alain HAZOTTE

DEC. n° 040210DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain HAZOTTE, Professeur, Directeur-Adjoint de l'UMR n° 7078, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Francis WAGNER, directeur de l’UMR n° 7078

UMR n° 7502 - Institut Elie Cartan

Mme Chantal LECOMTE

DEC. n° 050024DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Madame Chantal LECOMTE agent contractuel auprès du CUCES Universités de catégorie Assistant Ingénieur (CDI n°PB/83/141/AW), assistante du Directeur de l’UMR n° 7502, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Antoine HENROT, directeur de l’UMR n° 7502

UMR n° 7561 - Physiopathologie et pharmacologie articulaires

M. Jacques MAGDALOU
Mme Françoise LAPICQUE

DEC. n° 040196DR06 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jacques MAGDALOU, Directeur de recherche CNRS de 1^ère classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jacques MAGDALOU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Françoise LAPICQUE, Maître de Conférence.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick NETTER, directeur de l’UMR n° 7561

UMR n° 7564 - Laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l'environnement 

M. Michel PERDICAKIS

DEC. n° 050091DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Michel PERDICAKIS, Ingénieur de recherche CNRS de 1^ère classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Claude BLOCK, directeur de l’UMR n° 7564

UMR n° 7566 - Géologie et gestion des ressources minérales et énergétiques

Mme Marie-Odile CAMPADIEU

DEC. n° 050022DR06 du 14-06-2005

Délégation est donnée à Madame Marie-Odile CAMPADIEU, Technicienne de classe normale relevant de l’Université Henri Poincaré Nancy I, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel CATHELINEAU, directeur de l’UMR n° 7566

UMR n° 7568 - Laboratoire de chimie-physique macromoléculaire

Mlle Anne JONQUIERES
Mme Jeanine FOURIER

DEC. n° 050025DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Mademoiselle Anne JONQUIERES, Chargée de Recherche CNRS de 1^ère classe, à l’effet de signer au nom de la directrice d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mademoiselle Anne JONQUIERES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Jeanine FOURIER, Technicienne CNRS de classe exceptionnelle.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Brigitte JAMART, directrice de l’UMR n° 7568

UMR n° 7570 – Laboratoire de science et génie des surfaces

Mme Martine SCHNEIDER

DEC. n° 050020DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Madame Martine SCHNEIDER – Technicienne de la recherche relevant de l’Université Henri Poincaré Nancy I et affectée à l’Ecole des Mines de Nancy depuis le 1^er septembre 2004, secrétaire-gestionnaire au sein de l’UMR n° 7570, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Philippe BAUER, directeur de l’UMR n° 7570

UMR n° 7630 - Département de chimie physique des réactions

Mme Denise HAGNIER

DEC. n° 050094DR06 du 05-07-2005

Délégation est donnée à Madame Denise HAGNIER, Secrétaire Générale de l’UMR n° 7630 – Technicienne CNRS de Classe Exceptionnelle, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, pour la période du 11 juillet 2005 au 22 juillet 2005 et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
La présente décision prend effet le 11 juillet 2005 jusqu’au 22 juillet 2005.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

UMR n° 7630 – Département de chimie physique des réactions

M. Paul-Marie MARQUAIRE

DEC. n° 050027DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Paul-Marie MARQUAIRE, Directeur Adjoint de l’UMR n° 7630, Directeur de Recherche CNRS 2^ème classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :

1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gabriel-Walter WILD , directeur de l’UMR n° 7630

FR n° 2797 - Institut Jean Lamour : matériaux-métallurgie-nanosciences-surfaces

M. Michel PIECUCH

DEC. n° 050023DR06 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Monsieur Michel PIECUCH, Professeur relevant de l’Université Henri Poincaré Nancy I, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marie DUBOIS, directeur de la FR n° 2797

FR n° 2863 - Fédération de recherche Jacques Villermaux pour la mécanique, l’énergie, les procédés

M. Alain DEGIOVANNI

DEC. n° 050093DR06 du 01-04-2005

Délégation est donnée à Monsieur Alain DEGIOVANNI, Directeur de la FR n° 2863, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Nord-Est

DR07 - Rhône-Auvergne

UMR n° 5122 – Microbiologie et génétique

M. Raymond PORTALIER
Mme Nicole COTTE-PATTAT
Mme Micheline LOUVEL

DEC. n° 050108DR07 du 07-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur Raymond PORTALIER, Directeur de l’UMR n° 5122, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Raymond PORTALIER, délégation est donnée à Madame Nicole COTTE-PATTAT, Directeur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Raymond PORTALIER et de Madame Nicole COTTE-PATTAT, délégation est donnée à Madame Micheline LOUVEL, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n° 050034DR07 du 10 janvier 2005 est abrogée.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5669 – Unité de mathématiques pures et appliquées

M. Damien GABORIAU
M. Cédric VILLANI

DEC. n° 050106DR07 du 22-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Damien GABORIAU, Directeur de l’UMR n° 5669, à l’effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Damien GABORIAU, délégation est donnée à Monsieur Cédric VILLANI, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
La décision n° 050080DR07 du 7 février 2005 est abrogée.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

DR08 - Centre-Poitou-Charentes

FR n° 2703 - Fédération de chimie fine et chimie de l’environnement

M. Joël BARRAULT

DEC. n° 050112DR08 du 01-01-2005

Délégation est donnée à Joël BARRAULT, Directeur de la FR n° 2703, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

DR11 - Alpes

UMR n° 5105 - Laboratoire de psychologie et neurocognition

M. Christian MARENDAZ
Mme Sylviane VALDOIS

DEC. n° 050023DR11 du 18-07-2005

Délégation est donnée à M. Christian MARENDAZ, professeur, directeur de l'UMR n° 5105, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian MARENDAZ, délégation de signature est donnée à Mme Sylviane VALDOIS, Directeur de Recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian MARENDAZ dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 020003DR11 du 13 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

UMR n° 5183 - Laboratoire de glaciologie et de géophysique de l’environnement

M. Michel FILY
M. Jérôme CHAPPELLAZ
Mme Maud FERNANDEZ

DEC. n° 050017DR11 du 13-06-2005

Délégation est donnée à M. Michel FILY, Maître de Conférences, directeur de l’UMR n° 5183, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel FILY, délégation de signature est donnée à M. Jérôme CHAPPELLAZ, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel FILY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel FILY et M. Jérôme CHAPPELLAZ délégation de signature est donnée à Mme Maud FERNANDEZ, Ingénieur d’Etudes, aux fins mentionnées dans la délégation accordis de cette délégation.
La décision n° 030013DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

UMR n° 5525 - Techniques de l'imagerie, de la modélisation et de la cognition

M. Jacques DEMONGEOT
Mme Gila BENCHETRIT
Mme Catherine GARBAY

DEC. n° 050021DR11 du 28-06-2005

Délégation est donnée à M. Jacques DEMONGEOT, professeur, directeur de l’UMR n° 5525, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DEMONGEOT, délégation de signature est donnée à Mme Gila BENCHETRIT, Directeur de Recherche, Directrice Adjointe du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques DEMONGEOT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques DEMONGEOT, délégation de signature est donnée jusqu’au 31 août 2005, à Mme Catherine GARBAY, Directeur de Recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques DEMONGEOT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 030056DR11 du 14 avril 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

GDR n° 2285 - Informatique et communication quantiques

M. Jean-Philippe POIZAT
Mme Annick BLANC

DEC. n° 050020DR11 du 24-06-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe POIZAT, Chargé de Recherche, directeur du GDR n° 2285 à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Philippe POIZAT, délégation de signature est donnée à Mme Annick BLANC, assistant ingénieur, gestionnaire du laboratoire aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Philippe POIZAT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

UMS n° 2920 - Observatoire des micro- et nano- technologies (OMNT)

M. Stéphane FONTANELL

DEC. n° 050024DR11 du 18-07-2005

Délégation est donnée à M. Stéphane FONTANELL, chercheur du CEA, Directeur de UMS n° 2920, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n’étant pas doté d’XLAB, il convient de transmettre à la délégation Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

FR n° 71 - Institut d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

M. Yves CHIARAMELLA
Mlle Delphine FAVRE-GIRAUD

DEC. n° 050022DR11 du 01-07-2005

Délégation est donnée à M. Yves CHIARAMELLA, professeur, directeur de la FR n° 71, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays appartenant à l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves CHIARAMELLA, délégation de signature est donnée à Mlle Delphine FAVRE-GIRAUD, Assistant Ingénieur, contractuelle INPG, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves CHIARAMELLA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 050006DR11 du 1^er mars 2005 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale Alpes

DR12 - Provence

UMR n° 6517 - Chimie, biologie et radicaux libres (CBRL)

M. Jean-Pierre FINET
M. Lucien STELLA

DEC. n° 051047DR12 du 07-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre FINET, Directeur de l’UMR n° 6517 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A. E. L. E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Pierre FINET, délégation de signature est donnée à Monsieur Lucien STELLA (Directeur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6517 - Chimie, biologie et radicaux libres (CBRL)

M. Lucien STELLA

DEC. n° 051048DR12 du 07-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Lucien STELLA (Directeur de Recherche), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre FINET, directeur de l’UMR n° 6517

FRE n° 2770 - Laboratoire de synthèse et fonctionnalisation des céramiques

M. Christian GUIZARD

DEC. n° 051049DR12 du 26-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur Christian GUIZARD, Directeur de la FRE n° 2770 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
La décision n° 040715DR12 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

DR14 - Midi-Pyrénées

UMR n° 5169 - Centre de recherche sur la cognition animale

M. Martin GIURFA
M. Jean-Michel LASSALLE

DEC. n° 050023DR14 du 03-06-2005

Délégation est donnée à Monsieur Martin GIURFA, directeur de l’UMR n° 5169, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En l’absence de Monsieur Martin GIURFA, du 5 au 24 juin 2005 compris délégation de signature est donnée, pour cette période, à  Monsieur Jean-Michel LASSALLE, Pr, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Midi-Pyrénées

UMR n° 5169 - Centre de recherche sur la cognition animale

M. Jean-Michel LASSALLE

DEC. n° 050024DR14 du 03-06-2005

En l’absence de Monsieur Martin GIURFA du 5 au 24 juin 2005 compris, délégation est donnée, pour cette période, à Monsieur Jean-Michel LASSALLE, Pr, Enseignant-Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Martin GIURFA, directeur de l’UMR n° 5169

DR15 - Aquitaine-Limousin

GDR n° 2389 - Piles à combustible tout solide pour températures intermédiaires

M. Jean-Claude GRENIER
M. Jean-Marc BASSAT

DEC. n° 050119DR15 du 01-06-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Claude GRENIER, directeur du GDR n° 2389, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Claude GRENIER, délégation de signature est donnée à M. BASSAT Jean-Marc, Directeur de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040308DR15 du 1^er novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

GDR n° 2389 - Piles à combustible tout solide pour températures intermédiaires

M. Jean-Marc BASSAT

DEC. n° 050120DR15 du 01-06-2005

Délégation est donnée à M. BASSAT Jean-Marc, Directeur de recherche de 2^ème classe, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Claude GRENIER, directeur du GDR n° 2389

DR16 - Paris Michel-Ange

UMR n° 7636 - Laboratoire de physique et mécanique des milieux hétérogènes

M. José Eduardo WESFREID

DEC. n° 050039DR16 du 29-07-2005

Délégation est donnée à Monsieur José Eduardo WESFREID, Directeur de l’UMR n° 7636, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6074 – Institut de recherche en informatique et systèmes aléatoires (IRISA)

M. Claude LABIT
M. Jean-Paul GUILLOIS
Mme Catherine PIERRE-RADENAC
Mme Françoise MAISONNEUVE
M. Didier LAMBALLAIS

DEC. n° 050032DR17 du 07-07-2005

Délégation est donnée Monsieur Claude LABIT, Directeur de l’UMR n° 6074, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Claude LABIT, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Paul GUILLOIS, Ingénieur de recherche, Madame Catherine PIERRE-RADENAC, Ingénieur de recherche, Madame Françoise MAISONNEUVE, Ingénieur de recherche et Monsieur Didier LAMBALLAIS, Ingénieur de recherche ; aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6205 - Laboratoire de mathématiques

M. Johannes HUISMAN

DEC. n° 050027DR17 du 09-05-2005

Délégation est donnée à Monsieur Johannes HUISMAN, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004  [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre CARDALIAGUET, directeur de l’UMR n° 6205

DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UPR n° 2511 - Assemblage et réplication du virus de l'hépatite C

M. Jean DUBUISSON
M. Czeslaw WYCHOSKI
M. Yves ROUILLÉ

DEC. n° 04D059DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean DUBUISSON, Directeur de l’UPR n° 2511, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean DUBUISSON, la délégation de signature est donnée à M. Czeslaw WYCHOSKI, Directeur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Czeslaw WYCHOSKI, la délégation de signature est donnée à M. Yves ROUILLÉ, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D027DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UPR n° 2511 - Assemblage et réplication du virus de l'hépatite C

M. Czeslaw WYCHOSWKI
M. Yves ROUILLÉ

DEC. n° 05D097DR18 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Czeslaw WYCHOSWKI, Directeur de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Czeslaw WYCHOSWKI, la délégation de signature est donnée à M. Yves ROUILLÉ, Chargé de Recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean DUBUISSON, directeur de l’UPR n° 2511

UMR n° 6007 - Laboratoire réactivité et chimie des solides (LRCS)

M. Jean-Marie TARASCON
M. Mathieu MORCRETTE
Mme Sylvie GRUGEON

DEC. n° 04D098DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Marie TARASCON, Directeur de l’UMR n° 6007, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie TARASCON, la délégation de signature est donnée à M. Mathieu MORCRETTE, Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Mathieu MORCRETTE, la délégation de signature est donnée à Mme Sylvie GRUGEON, Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D055DR18 du 1^er mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 6007 – Laboratoire réactivité et chimie des solides (LRCS)

M. Mathieu MORCRETTE
Mme Sylvie GRUGEON

DEC. n° 05D074DR18 du 18-06-2005

Délégation est donnée à M. Mathieu MORCRETTE, Ingénieur d'Etudes, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Mathieu MORCRETTE, la délégation de signature est donnée à Mme Sylvie GRUGEON, Ingénieur d'Etudes.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marie TARASCON, directeur de l’UMR n° 6007

UMR n° 6022 - Génie enzymatique et cellulaire, reconnaissance moléculaire et catalyse

M. Alain FRIBOULET

DEC. n° 04D062DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Alain FRIBOULET, Directeur de l’UMR n° 6022, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 04D004DR18 du 3 février 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 6054 - Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie

Mme Pascale LABORIER
M. François BUTON

DEC. n° 04D073DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Mme Pascale LABORIER, Directeur de l’UMR n° 6054, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Pascale LABORIER, la délégation de signature est donnée à M. François BUTON, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D080DR18 du 1^er décembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 6067 - Génie des procédés industriels

M. Gérard ANTONINI

DEC. n° 04D038DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Gérard ANTONINI, Directeur de l’UMR n° 6067, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 02D006DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 6140 - Laboratoire amiénois de mathématique fondamentale et appliquée (LAMFA)

M. Olivier GOUBET

DEC. n° 04D066DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Olivier GOUBET, Directeur de l’UMR n° 6140, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 03D075DR18 du 15 mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 6599 - Heuristique et diagnostic des systèmes complexes

M. Rogélio LOZANO
M. Ali CHARARA
Mme Dominique PORRAS

DEC. n° 04D078DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Rogélio LOZANO, Directeur de l’UMR n° 6599, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Rogélio LOZANO, la délégation de signature est donnée à M. Ali CHARARA, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Ali CHARARA, la délégation de signature est donnée à Mme Dominique PORRAS, Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D037DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 6599 - Heuristique et diagnostic des systèmes complexes

M. Ali CHARARA
Mme Dominique PORRAS

DEC. n° 05D087DR18 du 28-06-2005

Délégation est donnée à M. Ali CHARARA, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Ali CHARARA, la délégation de signature est donnée à Mme Dominique PORRAS, Ingénieur d'Etudes.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Rogélio LOZANO, directeur de l’UMR n° 6599

UMR n° 6600 - Biomécanique et génie biomédical

Mme Catherine MARQUE
Mme Clotilde VANHOUTTE

DEC. n° 04D079DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Mme Catherine MARQUE, Directeur de l’UMR n° 6600, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine MARQUE, la délégation de signature est donnée à Mme Clotilde VANHOUTTE, Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D081DR18 du 15 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8008 - Laboratoire de structures et propriétés de l'état solide (LSPES)

M. Jean-Marc LEFEBVRE
M. Alain LEFEBVRE
Mme Edith CRAMPON

DEC. n° 04D075DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Marc LEFEBVRE, Directeur de l’UMR n° 8008, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc LEFEBVRE, la délégation de signature est donnée à M. Alain LEFEBVRE, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain LEFEBVRE, la délégation de signature est donnée à Mme Edith CRAMPON, Assistante Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D035DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8008 – Laboratoire de structures et propriétés de l'état solide (LSPES)

M. Alain LEFEBVRE
Mme Edith CRAMPON

DEC. n° 05D090DR18 du 21-06-2005

Délégation est donnée à M. Alain LEFEBVRE, Chargé de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain LEFEBVRE, la délégation de signature est donnée à Mme Edith CRAMPON, Assistante Ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marc LEFEBVRE, directeur de l’UMR n° 8008

UMR n° 8009 - Chimie organique et macromoléculaire

M. Christian ROLANDO
M. Xavier COQUERET

DEC. n° 04D091DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Christian ROLANDO, Directeur de l’UMR n° 8009, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian ROLANDO, la délégation de signature est donnée à M. Xavier COQUERET, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D047DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8010 - Laboratoire de catalyse de Lille

M. Edmond PAYEN
M. André MORTREUX
M. Jean GRIMBLOT

DEC. n° 04D087DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Edmond PAYEN, Directeur de l’UMR n° 8010, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Edmond PAYEN, la délégation de signature est donnée à M. André MORTREUX, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André MORTREUX, la délégation de signature est donnée à M. Jean GRIMBLOT, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D044DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8010 – Laboratoire de catalyse de Lille

M. André MORTREUX
M. Jean GRIMBLOT

DEC. n° 05D081DR18 du 23-06-2005

Délégation est donnée à M. André MORTREUX, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André MORTREUX, la délégation de signature est donnée à M. Jean GRIMBLOT, Professeur des Universités.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Edmond PAYEN, directeur de l’UMR n° 8010

UMR n° 8012 - Laboratoire de cristallochimie et physicochimie du solide (LCPS)

M. Francis ABRAHAM
M. Jean-Claude BOIVIN

DEC. n° 04D037DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Francis ABRAHAM, Directeur de l’UMR n° 8012, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis ABRAHAM, la délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude BOIVIN, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D005DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8013 - Ecosystèmes littoraux et cotiers (ELICO)

M. Jean Claude DAUVIN
M. Pascal FLAMENT

DEC. n° 04D051DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Claude DAUVIN, Directeur de l’UMR n° 8013, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude DAUVIN, la délégation de signature est donnée à M. Pascal FLAMENT, Maître de conférence, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D017DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8014 - Laboratoire de paléontologie et paléogéographie du paléozoïque

M. Alain BLIECK
M. Thomas SERVAIS

DEC. n° 04D041DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Alain BLIECK, Directeur de l’UMR n° 8014, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain BLIECK, la délégation de signature est donnée à M. Thomas SERVAIS, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D009DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8014 – Laboratoire de paléontologie et paléogéographie du paléozoïque

M. Thomas SERVAIS

DEC. n° 05D107DR18 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Thomas SERVAIS, Chargé de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain BLIECK, directeur de l’UMR n° 8014

UMR n° 8016 - Génétique et évolution des populations végétales

M. Joël CUGUEN
M. Pierre SAUMITOU-LAPRADE
M. Henk VAN DYK
M. Xavier VEKEMANS

DEC. n° 04D048DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Joël CUGUEN, Directeur de l’UMR n° 8016, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël CUGUEN, la délégation de signature est donnée à M. Pierre SAUMITOU-LAPRADE, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre SAUMITOU-LAPRADE, la délégation de signature est donnée à M. Henk VAN DYK, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henk VAN DYK, la délégation de signature est donnée à M. Xavier VEKEMANS, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D015DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8017 - Neuroimmunologie des annélides

M. Michel SALZET

DEC. n° 04D092DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Michel SALZET, Directeur de l’UMR n° 8017, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 02D049DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8018 - Préhistoire et environnements quaternaires de l'Europe du nord-ouest

M. Alain TUFFREAU

DEC. n° 04D100DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Alain TUFFREAU, Directeur de l’UMR n° 8018, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 02D057DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8019 - Centre lillois d'études et de recherches sociologiques et économiques (CLERSE)

M. Dominique DUPREZ
M. Michel SUEUR

DEC. n° 04D060DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Dominique DUPREZ, Directeur de l’UMR n° 8019, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique DUPREZ, la délégation de signature est donnée à M. Michel SUEUR, Ingénieur d'Etude, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D028DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8020 – Centre lillois d’analyse et de recherche sur l’évolution des entreprises (CLAREE)

M. Alain DESREUMAUX

DEC. n° 04D056DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Alain DESREUMAUX, Directeur de l’UMR n° 8020, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 02D024DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8022 - Laboratoire d'informatique fondamentale de Lille (LIFL)

M. Jean-Marc GEIB
Mme Sophie TISON
M. Christophe CHAILLOU

DEC. n° 04D065DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Marc GEIB, Directeur de l’UMR n° 8022, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc GEIB, la délégation de signature est donnée à Mme Sophie TISON, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sophie TISON, la délégation de signature est donnée à M. Christophe CHAILLOU, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D031DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8022 – Laboratoire d'informatique fondamentale de Lille (LIFL)

Mme Sophie TISON
M. Christophe CHAILLOU

DEC. n° 05D092DR18 du 20-05-2005

Délégation est donnée à Mme Sophie TISON, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sophie TISON, la délégation de signature est donnée à M. Christophe CHAILLOU, Professeur des Universités.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marc GEIB, directeur de l’UMR n° 8022

UMR n° 8024 – Laboratoire de dynamique et structure des matériaux moléculaire

M. Marc DESCAMPS
Mme Yolande ODOU

DEC. n° 04D055DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à, M. Marc DESCAMPS, Directeur de l’UMR n° 8024, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc DESCAMPS, la délégation de signature est donnée à Mme Yolande ODOU, Secrétaire d'Administration, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D021DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8025 - Centre d'histoire judiciaire

M. Serge DAUCHY
Mme Véronique DEMARS-SION

DEC. n° 04D050DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Serge DAUCHY, Directeur de l’UMR n° 8025, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge DAUCHY, la délégation de signature est donnée à Mme Véronique DEMARS-SION, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 01D072DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8026 - Centre d'études et de recherches administratives, politiques et sociales (CERAPS)

M. Frédéric SAWICKI

DEC. n° 04D093DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Frédéric SAWICKI, Directeur de l’UMR n° 8026, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 02D073DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8027 - Habitat et sociétés urbaines en Egypte et au Soudan

Mme Brigitte GRATIEN

DEC. n° 04D068DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Mme Brigitte GRATIEN, Directeur de l’UMR n° 8027, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 02D032DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8090 - Génétique des maladies multifactorielles

M. Philippe FROGUEL
M. Philippe BOUTIN

DEC. n° 04D063DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Philippe FROGUEL, Directeur de l’UMR n° 8090, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 4 500 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe FROGUEL, la délégation de signature est donnée à M. Philippe BOUTIN, Ingénieur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D030DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8090 – Génétique des maladies multifactorielles

M. Philippe BOUTIN

DEC. n° 05D094DR18 du 24-06-2005

Délégation est donnée à M. Philippe BOUTIN, Ingénieur de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe FROGUEL, directeur de l’UMR n° 8090

UMR n° 8101 - Laboratoire de physicochimie de l'atmosphère (LPCA)

M. Robin BOCQUET

DEC. n° 04D042DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Robin BOCQUET, Directeur de l’UMR n° 8101, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 02D010DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8107 - Laboratoire de mécanique de Lille (LML)

M. Guy CAIGNAERT
M. Michel STANISLAS

DEC. n° 04D046DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Guy CAIGNAERT, Directeur de l’UMR n° 8107, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy CAIGNAERT, la délégation de signature est donnée à M. Michel STANISLAS, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D021DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8110 - Processus et bilan des domaines sédimentaires

M. Jean-Luc POTDEVIN
M. Nicolas TRIBOVILLARD

DEC. n° 04D088DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Luc POTDEVIN, Directeur de l’UMR n° 8110, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc POTDEVIN, la délégation de signature est donnée à M. Nicolas TRIBOVILLARD, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D045DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8117 - Régulation transcriptionnelle au cours de la tumorigénèse mammaire

M. Yvan DE LAUNOIT
Mme Martine DAMONNEVILLE

DEC. n° 04D052DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Yvan DE LAUNOIT, Directeur de l’UMR n° 8117, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yvan DE LAUNOIT, la délégation de signature est donnée à Mme Martine DAMONNEVILLE, Ingénieur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D019DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8141 - Laboratoire de géographie des milieux anthropisés

M. Claude KERGOMARD
Mme Helga Jane SCARWELL

DEC. n° 04D072DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Claude KERGOMARD, Directeur de l’UMR n° 8141, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude KERGOMARD, la délégation de signature est donnée à Mme Helga Jane SCARWELL, Maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 04D018DR18 du 5 avril 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8142 - Histoire, archéologie, littératures des mondes anciens (HALMA)

M. Arthur MULLER
M. Roger HANOUNE
Mme Christine AUBRY

DEC. n° 04D085DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Arthur MULLER, Directeur de l’UMR n° 8142, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Arthur MULLER, la délégation de signature est donnée à M. Roger HANOUNE, Maître de Conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roger HANOUNE, la délégation de signature est donnée à Mme Christine AUBRY, Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 03D079DR18 du 15 mai 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8142 – Histoire, archéologie, littératures des mondes anciens (HALMA)

M. Roger HANOUNE
Mme Christine AUBRY

DEC. n° 05D082DR18 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Roger HANOUNE, Maître de Conférences, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roger HANOUNE, la délégation de signature est donnée à Mme Christine AUBRY, Ingénieur d'Etudes.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Arthur MULLER, directeur de l’UMR n° 8142

UMR n° 8146 - Laboratoire d'automatique génie informatique et signal (LAGIS)

M. Philippe VANHEEGHE
M. Olivier COLOT

DEC. n° 04D103DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Philippe VANHEEGHE, Directeur de l’UMR n° 8146, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe VANHEEGHE, la délégation de signature est donnée à M. Olivier COLOT, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8146 - Laboratoire d'automatique génie informatique et signal (LAGIS)

M. Olivier COLOT

DEC. n° 05D071DR18 du 29-06-2005

Délégation est donnée à M. Olivier COLOT, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe VANHEEGHE, directeur de l’UMR n° 8146

UMR n° 8516 - Laboratoire de spectrochimie infrarouge et Raman (LASIR)

M. Daniel BOUGEARD
M. Jean-Claude MERLIN

DEC. n° 04D045DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Daniel BOUGEARD, Directeur de l’UMR n° 8516, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel BOUGEARD, la délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude MERLIN, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D011DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8516 - Laboratoire de spectrochimie infrarouge et Raman (LASIR)

M. Jean-Claude MERLIN

DEC. n° 05D106DR18 du 25-06-2005

Délégation est donnée à M. Jean-Claude MERLIN, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Daniel BOUGEARD, directeur de l’UMR n° 8516

UMR n° 8517 - Laboratoire de métallurgie physique et génie des matériaux (LMPGM)

M. Jean Paul MORNIROLI
M. Jean Bernard VOGT

DEC. n° 04D084DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Paul MORNIROLI, Directeur de l’UMR n° 8517, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul MORNIROLI, la délégation de signature est donnée à M. Jean Bernard VOGT, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D048DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8518 - Laboratoire d'optique atmosphèrique (LOA)

M. Didier TANRÉ
Mme Colette BROGNIEZ

DEC. n° 04D097DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Didier TANRÉ, Directeur de l’UMR n° 8518, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier TANRÉ, la délégation de signature est donnée à Mme Colette BROGNIEZ, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D054DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8519 - Savoirs et textes

Mme Fabienne BLAISE

DEC. n° 04D040DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Mme Fabienne BLAISE, Directeur de l’UMR n° 8519, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 03D070DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8520 - Institut d'électronique, de microélectronique et de nanotechnologie (IEMN)

M. Alain CAPPY
M. Joseph ATIENZA
M. Jacques VANBREMEERCH

DEC. n° 04D047DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Alain CAPPY, Directeur de l’UMR n° 8520, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain CAPPY, la délégation de signature est donnée à M. Joseph ATIENZA, Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joseph ATIENZA, la délégation de signature est donnée à M. Jacques VANBREMEERCH Ingénieur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D013DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8520 – Institut d'électronique, de microélectronique et de nanotechnologie (IEMN)

M. Joseph ATIENZA
M. Jacques VANBREMEERCH

DEC. n° 05D104DR18 du 24-06-2005

Délégation est donnée à M. Joseph ATIENZA, Ingénieur d'Etudes, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joseph ATIENZA, la délégation de signature est donnée à M. Jacques VANBREMEERCH Ingénieur de Recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain CAPPY, directeur de l’UMR n° 8520

UMR n° 8522 - Physico-chimie des processus de combustion et de l'atmosphère (PC2A)

M. Jean-François PAUWELS

DEC. n° 04D086DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean-François PAUWELS, Directeur de l’UMR n° 8522, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 02D043DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8523 - Laboratoire de physique des lasers, atomes et molécules (PhLAM)

M. Jean-Michel ROBBE
M. Georges WLODARCZAK
M. Jean DEMAISON

DEC. n° 04D089DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Michel ROBBE, Directeur de l’UMR n° 8523, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel ROBBE, la délégation de signature est donnée à M. Georges WLODARCZAK, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges WLODARCZAK, la délégation de signature est donnée à M. Jean DEMAISON, Directeur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D046DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8523 – Laboratoire de physique des lasers, atomes et molécules (PhLAM)

M. Georges WLODARCZAK
M. Jean DEMAISON

DEC. n° 05D079DR18 du 22-06-2005

Délégation est donnée à M. Georges WLODARCZAK, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges WLODARCZAK, la délégation de signature est donnée à M. Jean DEMAISON, Directeur de Recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel ROBBE, directeur de l’UMR n° 8523

UMR n° 8524 - Laboratoire Paul Painlevé

M. Jean D'ALMEIDA
M. Catalin BADEA
M. François RECHER

DEC. n° 04D049DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean D'ALMEIDA, Directeur de l’UMR n° 8524, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean D'ALMEIDA, la délégation de signature est donnée à M. Catalin BADEA, Professeur des Universités., aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Catalin BADEA, la délégation de signature est donnée à M. François RECHER, Maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D029DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8524 – Laboratoire Paul Painlevé

M. Catalin BADEA
M. François RECHER

DEC. n° 05D102DR18 du 20-06-2005

Délégation est donnée à M. Catalin BADEA, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Catalin BADEA, la délégation de signature est donnée à M. François RECHER, Maître de conférences.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean D'ALMEIDA, directeur de l’UMR n° 8524

UMR n° 8525 - Synthèse, structure et fonction des biomolécules

M. Guy LIPPENS
Mme Christine MAKIVIC

DEC. n° 04D076DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Guy LIPPENS, Directeur de l’UMR n° 8525, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy LIPPENS, la délégation de signature est donnée à Mme Christine MAKIVIC, Secrétaire de direction, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 04D022DR18 du 5 avril 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8526 - Mécanismes du développement et de la cancérisation

M. Dominique STEHELIN
M. Fabrice SONCIN
Mme Virginie MATTOT

DEC. n° 04D096DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Dominique STEHELIN, Directeur de l’UMR n° 8526, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique STEHELIN, la délégation de signature est donnée à M. Fabrice SONCIN, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fabrice SONCIN, la délégation de signature est donnée à Mme Virginie MATTOT, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D053DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8526 - Mécanismes du développement et de la cancérisation

M. Fabrice SONCIN
M. Virgine MATTOT

DEC. n° 05D076DR18 du 27-06-2005

Délégation est donnée à M. Fabrice SONCIN, Chargé de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fabrice SONCIN, la délégation de signature est donnée à M. Virgine MATTOT, Chargé de Recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique STEHELIN, directeur de l’UMR n° 8526

UMR n° 8527 - Immunopathologie cellulaire des maladies infectieuses

M. Claude AURIAULT
M. Jean COLL

DEC. n° 04D039DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Claude AURIAULT, Directeur de l’UMR n° 8527, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude AURIAULT, la délégation de signature est donnée à M. Jean COLL, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D007DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8527 – Immunopathologie cellulaire des maladies infectieuses

M. Jean COLL

DEC. n° 05D108DR18 du 28-06-2005

Délégation est donnée à M. Jean COLL, Chargé de Recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attribution du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude AURIAULT, directeur de l’UMR n° 8527

UMR n° 8528 - Syntaxe, interprétation, lexique (SILEX)

M. Philip MILLER

DEC. n° 04D082DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Philip MILLER, Directeur de l’UMR n° 8528, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 02D041DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8529 - Centre d'études et de recherches sur les savoirs, les arts, les techniques, les économies et les sociétés (CERSATES)

M. Daniel DUBUISSON
Mme Nadine MALLE-GRAIN

DEC. n° 04D058DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Daniel DUBUISSON, Directeur de l’UMR n° 8529, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel DUBUISSON, la délégation de signature est donnée à Mme Nadine MALLE-GRAIN, Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D026DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8530 - Laboratoire d'automatique et de mécanique industrielles et humaines (LAMIH)

M. Patrick MILLOT
M. Jérôme OUDIN

DEC. n° 04D083DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Patrick MILLOT, Directeur de l’UMR n° 8530, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick MILLOT, la délégation de signature est donnée à M. Jérôme OUDIN, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D042DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8576 - Glycobiologie structurale et fonctionnelle

M. Jean-Claude MICHALSKI
M. Christophe D’HULST

DEC. n° 04D081DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Claude MICHALSKI, Directeur de l’UMR n° 8576, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude MICHALSKI, la délégation de signature est donnée à M. Christophe D’HULST, Maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D040DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

URA n° 362 - Laboratoire de recherche économiques et sociales

M. Frédéric LOBEZ
M. Benoit DERVAUX

DEC. n° 04D077DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Frédéric LOBEZ, Directeur de l’URA n° 362, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Frédéric LOBEZ, la délégation de signature est donnée à M. Benoit DERVAUX, Chargé de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D036DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 717 - Groupement de recherche en atomitique

M. Pierre BORNE

DEC. n° 04D043DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Pierre BORNE, Directeur du GDR n° 717, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 03D0714DR18 du 15 mai 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 2250 - Interaction de particules

M. Thierry GOUDON
M. Jean-François COULONBEL

DEC. n° 04D067DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Thierry GOUDON, Directeur du GDR n° 2250, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry GOUDON, la délégation de signature est donnée à M. Jean-François COULONBEL, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 03D081DR18 du 15 mai 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 2543 - Analyse spatiale des phénomènes économiques

M. Hubert JAYET

DEC. n° 04D070DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Hubert JAYET, Directeur du GDR n° 2543, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 02D064DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 2588 - Microscopie fonctionnelle du vivant

M. Yves USSON
M. Laurent HELIOT

DEC. n° 04D101DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Yves USSON, Directeur du GDR n° 2588, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves USSON, la délégation de signature est donnée à M. Laurent HELIOT, Ingénieur de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 03D132DR18 du 15 octobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 2590 - Génomique et génie des glycosyltransférases

M. Philippe DELANNOY

DEC. n° 04D053DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Philippe DELANNOY, Directeur du GDR n° 2590, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 03D072DR18 du 15 mai 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 2651 - Face aux crises extrêmes

Mme Johanna SIMEANT

DEC. n° 04D094DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Mme Johanna SIMEANT, Directeur du GDR n° 2651, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 03D076DR18 du 15 mai 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 2875 - Topologie algébrique et applications

M. Benoit FRESSE

DEC. n° 04D061DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Benoit FRESSE, Directeur du GDR n° 2875, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 2902 - Interaction fluide structure

M. Mhamed SOULI

DEC. n° 04D095DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Mhamed SOULI, Directeur du GDR n° 2902, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2485 - Laboratoire de physico-chimie des interfaces et applications

M. Marc WARENGHEM
M. Eric MONFLIER

DEC. n° 04D104DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Marc WARENGHEM, Directeur de la FRE n° 2485, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc WARENGHEM, la délégation de signature est donnée à M. Eric MONFLIER, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 02D067DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2499 - Centre de recherche en informatique de Lens (CRIL)

M. Eric GREGOIRE

DEC. n° 04D069DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Eric GREGOIRE, Directeur de la FRE n° 2499, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 02D063DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2726 - Laboratoire des neurosciences fonctionnelles et pathologies

Mme Muriel BOUCART
Mme Valérie CORNILLEAU-PERES

DEC. n° 04D044DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Mme Muriel BOUCART, Directeur de la FRE n° 2726, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Muriel BOUCART la délégation de signature est donnée à Mme Valérie CORNILLEAU-PERES, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 04D013DR18 du 5 avril 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2733 - Laboratoire de recherche en informatique d'Amiens

M. Gilles KASSEL

DEC. n° 04D071DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Gilles KASSEL, Directeur de la FRE n° 2733, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 04D014DR18 du 5 avril 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2779 - Laboratoires des glucides

Mme Florence DJEDAINI-PILARD

DEC. n° 04D057DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à Mme Florence DJEDAINI-PILARD, Directeur de la FRE n° 2779, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 04D012DR18 du 5 avril 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2788 - Centre de recherche universitaire psychanalyse et pratiques sociales

M. Markos ZAFIROPOULOS

DEC. n° 04D105DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Markos ZAFIROPOULOS, Directeur de la FRE n° 2788, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 02D060DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2831 – Institut de recherche interdisciplinaire

M. Bernard VANDENBUNDER

DEC. n° 04D102DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Bernard VANDENBUNDER, Directeur de la FRE n° 2831, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2833 – Laboratoire de Roberval - Unité de recherche en mécanique

M. Jean Marc ROELANDT
Mme Chrystèle BAYARD

DEC. n° 04D090DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean Marc ROELANDT, Directeur de la FRE n° 2833, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean Marc ROELANDT, la délégation de signature est donnée à Mme Chrystèle BAYARD, Secrétaire, pour les commandes d’un montant inférieur à 700 € HT.
La décision antérieure n° 04D003DR18 du 3 février 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

IFR n° 118 - Protéomique, modification post-traductionnelles et glycobiologie

M. Joël MAZURIER

DEC. n° 04D080DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Joël MAZURIER, Directeur de l’IFR n° 118, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FR n° 1768 - Institut fédératif de recherche sur les économies et sociétés industrielles (IFRESI)

M. Gérard GAYOT
M. Emmanuel DUCROCQ

DEC. n° 04D064DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Gérard GAYOT, Directeur de la FR n° 1768, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard GAYOT, la délégation de signature est donnée à M. Emmanuel DUCROCQ, Ingénieur d'Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus pour un montant inférieur ou égale à 1 500 € HT.
La décision antérieure n° 02D079DR18 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FR n° 1818 - Milieux naturels et anthropises : flux et dynamique

M. Nicolas TRIBOVILLARD
M. Jean-Claude FISCHER

DEC. n° 04D099DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Nicolas TRIBOVILLARD, Directeur de la FR n° 1818, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Nicolas TRIBOVILLARD, la délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude FISCHER, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 03D077DR18 du 15 mai 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FR n° 2416 - Centre d'études et de recherche lasers et applications

M. Dominique DEROZIER

DEC. n° 04D054DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Dominique DEROZIER, Directeur de la FR n° 2416, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 04D016DR18 du 5 avril 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

FR n° 2638 - Institut des molécules et de la matière condensée de Lille (IMMCL)

M. Jean Marc LEFEBVRE

DEC. n° 04D074DR18 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean Marc LEFEBVRE, Directeur de la FR n° 2638, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 03D074DR18 du 15 mai 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord - Pas-de-Calais et Picardie

DR20 - Côte d’Azur

UPR n° 10 - Centre de recherche sur l'hétéroepitaxie et ses applications (CRHEA)

M. Jean-Yves DUBOZ
M. Jean MASSIES
Mme Michèle PEFFERKORN

DEC. n° 040016DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Jean-Yves DUBOZ, directeur de l'UPR n° 10, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Yves DUBOZ, délégation de signature est donnée à Jean MASSIES, DR1 et Michèle PEFFERKORN, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030005DR20 du 4 février 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6001 - Chimie bio-organique

M. Pierre VIERLING

DEC. n° 040043DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Pierre VIERLING, directeur de l'UMR n° 6001, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
La décision n° 020094DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6012 - Etudes des structures, des processus d'adaptation et des changements des espaces (ESPACE)

Mme Christine VOIRON

DEC. n° 040044DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Christine VOIRON, directrice de l'UMR n° 6012, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
La décision n° 020094DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6017 - Laboratoire de sondages électromagnétiques de l'environnement terrestre (LSEET)

M. Philippe FRAUNIE
M. Philippe FORGET

DEC. n° 040020DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Philippe FRAUNIE, directeur de l'UMR n° 6017, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Philippe FRAUNIE, délégation de signature est donnée à Philippe FORGET, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020030DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6039 - Bases corpus et langage (BCL)

M. Tobias SCHEER
M. Marcel VUILLAUME

DEC. n° 040039DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Tobias SCHEER, directeur de l'UMR n° 6039, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Tobias SCHEER, délégation de signature est donnée à Marcel VUILLAUME, PR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020064DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6070 - Laboratoire informatique, signaux systèmes de Sophia Antipolis (I3S)

M. Jean-Marc FEDOU
Mme Laure BLANC-FERAUD
M. Jean-Paul PARTOUCHE
Mme Marie-Pierre COMBEAU

DEC. n° 040019DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Jean-Marc FEDOU, directeur de l'UMR n° 6070, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Marc FEDOU, délégation de signature est donnée à Laure BLANC-FERAUD, DR, Jean-Paul PARTOUCHE, MC et Marie-Pierre COMBEAU, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020020DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6071 - Laboratoire d'électronique antennes et télécommunications (LEAT)

M. Christian PICHOT DU MEZERAY
M. Edmond CAMBIAGGIO

DEC. n° 040034DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Christian PICHOT DU MEZERAY, directeur de l'UMR n° 6071, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Christian PICHOT DU MEZERAY, délégation de signature est donnée à Edmond CAMBIAGGIO, PR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030003DR20 du 4 février 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6097 - Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire

M. Pascal BARBRY
Mme Hélène CHOUX

DEC. n° 040008DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Pascal BARBRY, directeur de l'UMR n° 6097, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Pascal BARBRY, délégation de signature est donnée à Hélène CHOUX, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030001DR20 du 4 février 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6130 - Centre d'études Préhistoire, Antiquité, Moyen-Age (CEPAM)

M. Frank BRAEMER
Mme Françoise DE BANDT

DEC. n° 040012DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Frank BRAEMER, directeur de l'UMR n° 6130, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Frank BRAEMER, délégation de signature est donnée à Françoise DE BANDT, IE1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020022DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6162 - Astrophysique relativiste, théories, expériences, metrologie, instrumentation, signaux (ARTEMIS)

Mme Catherine MAN
M. Alain BRILLET
M. José DE FREITAS PACHECO
M. Yves VINET

DEC. n° 040028DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Catherine MAN, directrice de l'UMR n° 6162, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Catherine MAN, délégation de signature est donnée à Alain BRILLET, DR1, José DE FREITAS PACHECO, Astronome et Jean-Yves VINET, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020062DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6192 - Interactions plantes - microorganismes et santé végétale

M. Pierre ABAD
M. Alain PUPPO
M. Didier HEROUART

DEC. n° 040005DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Pierre ABAD, directeur de l'UMR n° 6192, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Pierre ABAD, délégation de signature est donnée à Alain PUPPO, PR1 et Didier HEROUART, PR2, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6202 - Laboratoire Cassiopée de cosmologie, astrophysique stellaire et solaire, de planétologie et de mécanique des fluides

M. Albert BIJAOUI
Mme Hélène POLITANO

DEC. n° 040010DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Albert BIJAOUI, directeur de l'UMR n° 6202, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Albert BIJAOUI, délégation de signature est donnée à Hélène POLITANO, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6203 – Laboratoire GEMINI

M. Pierre EXERTIER
M. Denis MOURARD
M. Philippe MATHIAS

DEC. n° 040018DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Pierre EXERTIER, directeur de l'UMR n° 6203, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Pierre EXERTIER, délégation de signature est donnée à Denis MOURARD, A2 et Philippe MATHIAS, Astro.-Adj, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6525 - Laboratoire universitaire d'astrophysique de Nice (LUAN)

M. Farrokh VAKILI
M. François-Xavier SCHMIDER
Mme Valérie CHERON

DEC. n° 040042DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Farrokh VAKILI, directeur de l'UMR n° 6525, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Farrokh VAKILI, délégation de signature est donnée à François-Xavier SCHMIDER, CR1 et Valérie CHERON, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020090DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6526 - Géosciences Azur

M. Philippe CHARVIS
M. Etienne RUELLAN
M. Gilbert FERAUD
Mme Sophie ROUZIERE

DEC. n° 040014DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Philippe CHARVIS, directeur de l'UMR n° 6526, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Philippe CHARVIS, délégation de signature est donnée à Etienne RUELLAN, CR1, Gilbert FERAUD, DR2 et Sophie ROUZIERE, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030007DR20 du 25 février 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6526 - Géosciences Azur

M. Philippe CHARVIS
M. Etienne RUELLAN
M. Michel CORSINI
Mme Sophie ROUZIERE

DEC. n° 050001DR20 du 11-01-2005

Délégation est donnée à Philippe CHARVIS, directeur de l'UMR n° 6526, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.

En cas d'absence ou d'empêchement de Philippe CHARVIS, délégation de signature est donnée à Etienne RUELLAN, CR1, Michel CORSINI, MC et Sophie ROUZIERE, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040014DR20 du 29 juin 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6543 - Institut de signalisation, biologie du développement et cancer

M. Jacques POUYSSEGUR
M. Gilles L'ALLEMAIN
Mme Ellen VAN OBBERGHEN

DEC. n° 040036DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Jacques POUYSSEGUR, directeur de l'UMR n° 6543, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jacques POUYSSEGUR, délégation de signature est donnée à Gilles L'ALLEMAIN, DR2 INSERM et Ellen VAN OBBERGHEN, DR2 INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020078DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6548 – Physiologie cellulaire et moléculaire

M. Philippe POUJEOL
M. Benoit DERIJARD

DEC. n° 040035DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Philippe POUJEOL, directeur de l'UMR n° 6548, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. Les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Philippe POUJEOL, délégation de signature est donnée à Benoit DERIJARD, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020076DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6618 - Institut non linéaire de Nice Sophia Antipolis (INLN)

M. Jorge TREDICCE
M. Jean-Luc BEAUMONT

DEC. n° 040041DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Jorge TREDICCE, directeur de l'UMR n° 6618, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jorge TREDICCE, délégation de signature est donnée à Jean-Luc BEAUMONT, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020025DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6618 - Institut non linéaire de Nice Sophia Antipolis (INLN)

M. Jorge TREDICCE
M. Jean-Luc BEAUMONT
M. Lionel GIL

DEC. n° 050005DR20 du 18-04-2005

Délégation est donnée à Jorge TREDICCE, directeur de l'UMR n° 6618, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jorge TREDICCE, délégation de signature est donnée à Jean-Luc BEAUMONT, AI, et Lionel GIL, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040041DR20 du 29 juin 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6621 - Laboratoire Jean-Alexandre Dieudonné

M. Gilles LEBEAU
Mme Isabelle DE ANGELIS

DEC. n° 040026DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Gilles LEBEAU, directeur de l'UMR n° 6621, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Gilles LEBEAU, délégation de signature est donnée à Isabelle DE ANGELIS, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020080DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6621 - Laboratoire Jean-Alexandre Dieudonné

M. Philippe MAISONOBE
Mme Isabelle DE ANGELIS
M. Marc AUBRY

DEC. n° 050008DR20 du 21-01-2005

Délégation est donnée à Phippe MAISONOBE, directeur de l'UMR n° 6621, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Philippe MAISONOBE, délégation de signature est donnée Isabelle DE ANGELIS, AI, et Marc AUBRY, CR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040026DR20 du 29 juin 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 6622 - Laboratoire de physique de la matière condensée (LPMC)

M. Gérard MONNOM
Mme Elisabeth LEMAIRE

DEC. n° 040031DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Gérard MONNOM, directeur de l'UMR n° 6622, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.

En cas d'absence ou d'empêchement de Gérard MONNOM, délégation de signature est donnée à Elisabeth LEMAIRE, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020068DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 7009 - Biologie du développement

M. Christian GACHE
M. Thierry LEPAGE
Mme Anne-Marie GOMEZ

DEC. n° 040021DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Christian GACHE, directeur de l'UMR n° 7009, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Christian GACHE, délégation de signature est donnée à Thierry LEPAGE, CR1 et Anne-Marie GOMEZ, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020048DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 7032 - Unite de recherche migrations et sociétés (URMIS)

Mme Jocelyne STREIFF-FENART
M. Philippe POUTIGNAT

DEC. n° 040040DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Jocelyne STREIFF-FENART, directrice de l'UMR n° 7032, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jocelyne STREIFF-FENART, délégation de signature est donnée à Philippe POUTIGNAT, IR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020086DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 7032 - Unité de recherche migrations et sociétés (URMIS)

Mme Jocelyne STREIFF-FENART
M. Tobias SCHEER

DEC. n° 050003DR20 du 05-04-2005

Délégation est donnée à Jocelyne STREIFF-FENART, directrice de l'UMR n° 7032, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jocelyne STREIFF-FENART, délégation de signature est donnée à Tobias SCHEER, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040040DR20 du 29 juin 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 7093 - Laboratoire d'océanographie de Villefranche

M. Louis LEGENDRE
Mme Michèle ETIENNE

DEC. n° 040046DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Louis LEGENDRE, directeur de l’UMR n° 7093, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Louis LEGENDRE, délégation de signature est donnée à Michèle ETIENNE, IEHC, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020058DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 7635 - Centre de mise en forme des matériaux (CEMEF)

M. Patrick NAVARD
M. Jean-Loup CHENOT
M. Jean-François AGASSANT

DEC. n° 040033DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Patrick NAVARD, directeur de l'UMR n° 7635, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Patrick NAVARD, délégation de signature est donnée à Jean-Loup CHENOT, DRCE et Jean-François AGASSANT, PR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020070DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMR n° 7635 - Centre de mise en forme des matériaux (CEMEF)

M. Jean-Loup CHENOT
M. Jean-François AGASSANT
M. Patrick NAVARD

DEC. n° 050002DR20 du 21-01-2005

Délégation est donnée à Jean-Loup CHENOT, directeur de l'UMR n° 7635, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Loup CHENOT, délégation de signature est donnée à Jean-François AGASSANT, PR, et Patrick NAVARD, DR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040033DR20 du 29 juin 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

GDR n° 678 - Géométrie algébrique complexe (GAC)

M. Arnaud BEAUVILLE

DEC. n° 040009DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Arnaud BEAUVILLE, directeur du GDR n° 678, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

GDR n° 722 - Information-intéraction-intelligence (I3)

M. Jacques LE MAITRE

DEC. n° 040027DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Jacques LE MAITRE, directeur du GDR n° 722, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

GDR n° 1873 - Marges continentales

M. Jean MASCLE
M. Philippe CHARVIS
Mme Sophie ROUZIERE

DEC. n° 040029DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Jean MASCLE, directeur du GDR n° 1873, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean MASCLE, délégation de signature est donnée à Philippe CHARVIS, DR2 IRD et Sophie ROUZIERE, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

GDR n° 2517 - Activités et techniques agricoles anciennes et préindustrielles

Mme Patricia ANDERSON
Mme Françoise DE BANDT

DEC. n° 040007DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Patricia ANDERSON, directrice du GDR n° 2517, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.

3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.

En cas d'absence ou d'empêchement de Patricia ANDERSON, délégation de signature est donnée à Françoise DE BANDT, IE1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020098DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

GDR n° 2569 - Groupement de recherche de théorie ergodique

M. Yves LACROIX

DEC. n° 040045DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Yves LACROIX, directeur du GDR n° 2569, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

FRE n° 2660 - Systèmes et communications

M. Bernard MERIALDO
Mme Catherine BETRANCOURT

DEC. n° 040030DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Bernard MERIALDO, directeur de la FRE n° 2660, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Bernard MERIALDO, délégation de signature est donnée à Catherine BETRANCOURT, Sec. Gén., aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

FRE n° 2720 - Génétique et pathologies moléculaires

M. Patrick GAUDRAY
M. Georges CARLE
Mme Véronique PAQUIS
Mme Marie-France HAMELIN

DEC. n° 040023DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Patrick GAUDRAY, directeur de la FRE n° 2720, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Patrick GAUDRAY, délégation de signature est donnée à Georges CARLE, DR2, Véronique PAQUIS, PU/PH et Marie-France HAMELIN, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

FRE n° 2721 - Laboratoire de physiologie des membranes cellulaires

M. Jordi EHRENFELD
M. Franck BORGESE

DEC. n° 040017DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Jordi EHRENFELD, directeur de la FRE n° 2721, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jordi EHRENFELD, délégation de signature est donnée à Franck BORGESE, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

FRE n° 2767 - Groupe de recherche en droit, économie et gestion (GREDEG)

M. Cuong LE VAN
Mme Muriel MATHERY
Mme Laurence BOY

DEC. n° 040047DR20 du 12-10-2004

Délégation est donnée à Cuong LE VAN, directeur par intérim de la FRE n° 2767, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.

En cas d'absence ou d'empêchement de Cuong LE VAN, délégation de signature est donnée à Muriel MATHERY, AI, et BOY Laurence, PR, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

FRE n° 2780 – Laboratoire d’économie et de management (LEM)

M. Michel RAINELLI
Mme Muriel MATHERY

DEC. n° 040037DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Michel RAINELLI, directeur de la FRE n° 2780, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Michel RAINELLI, délégation de signature est donnée à Muriel MATHERY, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

FRE n° 2781 - Centre de recherche en droit économique (CREDECO)

Mme Laurence BOY
Mme Muriel MATHERY

DEC. n° 040011DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Laurence BOY, directrice de la FRE n° 2781, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Laurence BOY, délégation de signature est donnée à Muriel MATHERY, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

FRE n° 2782 - Centre de recherche d’histoire des idées (CRHI)

M. Jean-François LAVIGNE

DEC. n° 040025DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Jean-François LAVIGNE, directeur de la FRE n° 2782, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

FRE n° 2814 – Institut de droit et économie de la firme et de l’industrie (IDEFI)

M. Jean-Luc GAFFARD
Mme Muriel MATHERY

DEC. n° 040022DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Jean-Luc GAFFARD, directeur de la FRE n° 2814, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Luc GAFFARD, délégation de signature est donnée à Muriel MATHERY, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UPS n° 855 - Division technique INSU

M. François BAUDIN
M. Alain MONTIER

DEC. n° 040032DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à François BAUDIN, directeur de l'UPS n° 855, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.

En cas d'absence ou d'empêchement de François BAUDIN, délégation de signature est donnée à Alain MONTIER, CA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 990017DR20 du 10 décembre 1999 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UPS n° 855 - Division technique INSU

M. François BAUDIN
M. Emmanuel ALESSANDRINI

DEC. n° 050007DR20 du 01-06-2005

Délégation est donnée à François BAUDIN, directeur de l'UPS n° 855, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de François BAUDIN, délégation de signature est donnée à Emmanuel ALESSANDRINI, CA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040032DR20 du 29 juin 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMS n° 829 - Observatoire océanologique de Villefranche

M. Michel GLASS

DEC. n° 040024DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Michel GLASS, directeur de l'UMS n° 829, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
La décision n° 020046DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

UMS n° 2202 - Observatoire de la Côte d'Azur

M. Jacques COLIN
Mme Francine PERRY
M. Alain MESSIN

DEC. n° 040015DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Jacques COLIN, directeur de l'UMS n° 2202, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jacques COLIN, délégation de signature est donnée à Francine PERRY, IEHC et Alain MESSIN, IR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020024DR20 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

FR n° 50 - Génétique et signalisation moléculaire

M. Bernard ROSSI

DEC. n° 040038DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Bernard ROSSI, directeur de la FR n° 50, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 €HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur

FR n° 2800 - Institut Wolfgang Döblin

M. Yann BRENIER

DEC n° 040013DR20 du 29-06-2004

Délégation est donnée à Yann BRENIER, directeur de la FR n° 2800, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d’Azur