Délégations de signature

Administration centrale

Présidence

Mme Monique ROYER

DEC. n° 060037DR16 du 03-02-2006

Délégation est donnée à Madame Monique ROYER, directrice de cabinet de la Présidente du CNRS à l’effet de signer, au nom du délégué régional, dans la limite des crédits disponibles de la direction générale :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b) les commandes d’un montant inférieur à 4 000 €HT, soit 4784 €TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DG

M. Maurice GROSS
M. Alain RESPLANDY-BERNARD

DEC. n° 060273DAJ du 25-07-2006

Délégation est donnée à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions à :
- M. Maurice GROSS, directeur des partenariats, pour la période courant du 2 août 2006 au 4 août 2006 inclus ;
- M. Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général du Centre national de la recherche scientifique, pour la période du 21 août 2006 au 25 août 2006 inclus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Direction des partenariats

M. Maurice GROSS
Mme Françoise PAILLOUS

DEC. n° 060267DAJ du 25-07-2006

Dans la limite de ses attributions, délégation permanente est donnée à M. Maurice GROSS, directeur des partenariats, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique :
- les volets recherche des contrats quadriennaux de développement des établissements d’enseignement supérieur ;
- les conventions avec les collectivités territoriales, les établissements d’enseignement supérieur et de recherche et les organismes de recherche concernant la définition des partenariats.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Maurice GROSS, délégation est donnée à Mme Françoise PAILLOUS, secrétaire générale de la direction des partenariats, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, tous actes visés ci-dessus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Direction de la politique industrielle

M. Marc LEDOUX

DEC. n° 060268DAJ du 21-07-2006

Dans la limite de ses attributions, délégation permanente est donnée à M. Marc LEDOUX, directeur de la politique industrielle, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, tous actes, décisions et conventions ou documents et notamment :
- les conventions de recherche comportant des clauses de valorisation particulières et les accords de licence ;
- les actes relatifs au dépôt et à l’extension des brevets ;
- les décisions relatives à des actions de valorisation (stages, bourses, fond de valorisation, actions thématiques programmées, transfert de technologie, …) ;
- les conventions fixant les règles relatives à la copropriété et à l’exploitation des brevets, logiciels et savoir-faire ;
- les actes de cession de brevet, logiciel, savoir-faire ou de parts de copropriété de brevet, logiciel, savoir-faire d’une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;
- tous actes relatifs aux créances détenues par le CNRS sur les sociétés innovantes, et notamment leurs cessions, d’une valeur unitaire inférieure ou égale au triple de la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;
- les actes relatifs aux aides octroyées par OSEO-ANVAR, dont le remboursement est d’une valeur unitaire inférieure ou égale à 100 000 €.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DREI

M. Izo ABRAM
M. François BIENENFELD

DEC. n° 060274DAJ du 27-07-2006

Art. 1^er. - Dans la limite de ses attributions, délégation permanente est donnée à M. Izo ABRAM, directeur des relations européennes et internationales, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS tous les actes et décisions ressortissant aux missions de la direction des relations européennes et internationales.
Art. 2. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Arnold MIGUS, directeur général du CNRS, délégation est donnée à M. Izo ABRAM, directeur des relations européennes et internationales, à l’effet de signer :
- les accords de coopération scientifique avec des partenaires académiques étrangers à l’exception de ceux entrant dans le champ de compétence des délégués régionaux ou de ceux créant une structure opérationnelle de recherche du CNRS.
Art. 3. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Izo ABRAM, délégation est donnée à M. François BIENENFELD, directeur administratif, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes et décisions visés à l’article 1^er.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Chimie

Mme Gilberte CHAMBAUD

DEC. n° 060252DAJ du 06-07-2006

Délégation est donnée à Mme Gilberte CHAMBAUD, directrice du département scientifique Chimie, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, tous les actes constitutifs de l’association « Innovation Fluides Supercritiques » (IFS) à Montpellier le 7 juillet 2006.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Vivant

M. Michel van der REST

DEC. n° 060243DAJ du 05-06-2006

L’article 2 de la décision n° 060079DAJ du 1^er février 2006 [donnant délégation de signature à M. Michel van der REST, directeur du département scientifique « Vivant »] est rédigé ainsi qu’il suit :
« Art. 2. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel van der REST, délégation est donnée à Mme Annie LECHEVALLIER, secrétaire générale, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1^er. »

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Vivant

M. Michel van der REST
Mme Annie LECHEVALLIER
Mme Michèle SIMONPOLI

DEC. n° 060038DR16 du 12-07-2006

Délégation est donnée à Monsieur Michel VAN DER REST, directeur du département scientifique Vivant, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles au département Vivant :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b) les commandes d’un montant inférieur à 4 000 E HT, soit 4 784 E TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel VAN DER REST, délégation est donnée à Madame Annie LECHEVALLIER, Secrétaire Générale du département Vivant, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel VAN DER REST et de Madame Annie LECHEVALLIER, délégation est donnée à Madame Michèle SIMONPOLI, adjointe de Madame Annie LECHEVALLIER au département Vivant, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060025DR16 en date du 2 janvier 2006 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

Homme et société

Mme Marie-Françoise COUREL
Mme Brigitte ETLICHER
Mme  Marie-Odile GOULET-CAZE

DEC. n° 060039DR16 du 01-06-2006

Délégation est donnée à Madame Marie-Françoise COUREL, Directrice du département scientifique Homme et Société, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles au département Homme et Société :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b) les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € HT, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Marie-Françoise COUREL, délégation est donnée à Madame Brigitte ETLICHER, Secrétaire Générale du département Homme et Société, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Marie-Françoise COUREL et de Madame Brigitte ETLICHER, délégation est donnée à Madame Marie-Odile GOULET-CAZE, directrice scientifique adjointe aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

INSU

M. Gérard VIVIER
M. Martial BARBLU
Mme Sandrine FERNANDEZ
M. Eustratios MANOUSSIS

DEC. n° 060005INSU du 29-05-2006

Monsieur Gérard VIVIER, ingénieur de recherche hors classe, reçoit délégation de signature du directeur de l’Institut pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^ème alinéa de l’article 4, et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n° 85-218 du 13 février 1985 [créant l’Institut national des sciences de l’univers du Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard VIVIER, Monsieur Martial BARBLU, Adjoint au Directeur Administratif de l’INSU, Mme Sandrine FERNANDEZ, chef du service des marchés, Monsieur Eustratios MANOUSSIS, responsable des moyens informatiques, reçoivent délégation pour signer en ses lieu et place.
La présente décision annule et remplace la décision n° 060002INSU du 1^er mars 2006 et prend effet le 29 mai 2006.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l’INSU

INSU

M. Stéphane BOUQUET

DEC. n° 060006INSU du 29-05-2006

En cas d’absence ou d’empêchement, de Monsieur Gérard VIVIER, délégation est donnée à Monsieur Stéphane BOUQUET, assistant ingénieur, responsable du service de gestion des personnels hors statut de l’Institut national des sciences de l’univers, pour signer tous les actes concernant les personnels non statutaires gérés par l’Institut national des sciences de l’univers.
La présente décision annule et remplace la décision n° 060004INSU du 2 mai 2006 et prend effet le 29 mai 2006.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l’INSU

INSU

M. Didier KACER
M. Jean-Patrice FAÏFE
Mme Martine GUILLEMAIN
Mle Aurore ARTHEMISE

DEC. n° 060007INSU du 29-05-2006

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard VIVIER, délégation est donnée à Monsieur Didier KACER, ingénieur de recherche, adjoint principal responsable des secteurs Dépenses et Propriété industrielle/Intéressement au service financier et comptable de la Délégation Paris Michel Ange, à l’effet de signer les ordres de missions et les bons de transport pour l’ensemble des pays y compris les pays à risques, les états de frais de déplacement, les décisions de remboursement, les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs, les ordres de paiement et les courriers aux fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Didier KACER, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Patrice FAÏFE, assistant ingénieur, responsable du bureau des missions PMA/INSU, pour signer en ses lieu et place les ordres de mission et les bons de transport pour l’ensemble des pays y compris les pays à risques, ainsi que les attestation de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Patrice FAÏFE, délégation de signature est donnée à Madame Martine GUILLEMAIN, TCS, pour signer en ses lieu et place les ordres de mission et les bons de transport pour l’ensemble des pays, à l’exception des pays à risques.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Didier KACER, délégation de signature est donnée à Mademoiselle Aurore ARTHEMISE, responsable du bureau des Dépenses Fonctionnement Equipement PMA/INSU, pour signer en ses lieu et place les décisions de remboursement, les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs et les courriers aux fournisseurs.
La présente décision annule et remplace la décision n° 060003INSU du 1^er mars 2006.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l’INSU

INSU

Mme Nicole PAPINEAU

DEC. n° 060008INSU du 29-05-2006

Madame Nicole PAPINEAU, ingénieur de recherche du CNES, reçoit délégation de signature du directeur de l’Institut pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^ème alinéa de l’article 4, et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n° 85-218 du 13 février 1985 [créant l’Institut national des sciences de l’univers du Centre national de la recherche scientifique].
La présente décision annule et remplace la décision n° 040035INSU du 2 février 2004.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l’INSU

INSU

Mme Anne-Marie LAGRANGE

DEC. n° 060009INSU du 29-05-2006

Madame Anne-Marie LAGRANGE, directrice de recherche de 2^ème classe, reçoit délégation de signature du directeur de l’Institut pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^ème alinéa de l’article 4, et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n° 85-218 du 13 février 1985 [créant l’Institut national des sciences de l’univers du Centre national de la recherche scientifique].
La présente décision annule et remplace la décision n° 040034INSU du 2 février 2004.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l’INSU

INSU

M. John LUDDEN

DEC. n° 060010INSU du 29-05-2006

Monsieur John LUDDEN, directeur de recherche de 1^ère classe, reçoit délégation de signature du directeur de l’Institut pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^ème alinéa de l’article 4, et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n° 85-218 du 13 février 1985 [créant l’Institut national des sciences de l’univers du Centre national de la recherche scientifique].
La présente décision annule et remplace la décision n° 030081INSU du 13 mai 2003.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l’INSU

INSU

M. André MARIOTTI

DEC. n° 060011INSU du 29-05-2006

Monsieur André MARIOTTI, professeur des universités 1^ère classe, reçoit délégation de signature du directeur de l’Institut pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^ème alinéa de l’article 4, et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n° 85-218 du 13 février 1985 [créant l’Institut national des sciences de l’univers du Centre national de la recherche scientifique].
La présente décision annule et remplace la décision n° 030079INSU du 13 mai 2003.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l’INSU

INSU

Mme Aurore ARTHEMISE

DEC. n° 060012INSU du 24-07-2006

En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gérard VIVIER, délégation est donnée à Mademoiselle Aurore ARTHEMISE, responsable du bureau des Dépenses Fonctionnement et Equipement PMA/INSU au service financier et comptable à la Délagation Paris Michel-Ange, à l’effet de signer, du jeudi 3 août au vendredi 18 août 2006 inclus, les ordres de mission et les bons de transport pour l’ensemble des pays y compris les pays à risques, les états de frais de déplacement, les décisions de remboursement, les bons de commande de fonctionnement et d’équipement de la Direction de l’INSU, les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs, les ordres de paiement et les courriers aux fournisseurs, ainsi que les bordereaux de mandats.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l’INSU

DAJ

Mme Isabelle LONGIN
Mme Myriam FADEL
Mme Claire WERLEN

DEC. n° 060228DAJ du 22-05-2006

Dans la limite de ses attributions, délégation permanente est donnée à Mme Isabelle LONGIN, chargée de l’intérim de la direction des affaires juridiques, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, tous actes, décisions et conventions, et notamment :
En matière de contentieux :
- l'ensemble des actes permettant d'assurer la défense du CNRS ;
- l'exercice des actions en justice dirigées contre les personnes physiques à l'exception des actions pénales introduites contre des agents du CNRS autres que celles relatives aux infractions de presse ;
- l'exercice des actions en justice contre les personnes morales ;
- l'exercice du droit d'appel et du pourvoi en cassation ;
- les décisions relatives à la protection fonctionnelle prévue à l'article 11 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires.
En matière de dons et legs :
- les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires ainsi que les actes conservatoires et d’administration, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Isabelle LONGIN, chargée de l’intérim de la direction des affaires juridiques, délégation est donnée à Mme Myriam FADEL, chef du bureau de la réglementation, et Mme Claire WERLEN, chef du bureau des affaires juridiques, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes, décisions et conventions visés ci-dessus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

GIP « Génoplante recherche »

M. Jean-Jacques GUILLEMINOT

DEC. n° 060248DAJ du 22-06-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques GUILLEMINOT, responsable du service du partenariat et de la valorisation de la Délégation Ile-de-France Est, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les avenants aux contrats et les nouveaux contrats des Sociétés En Participation auxquelles le CNRS est associé en qualité de membre du groupement d’intérêt scientifique « GENOPLANTE RECHERCHE », au titre de l’année 2006.

Signé : Pour le directeur général et par délégation : Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général

Délégations

DR03 – Ile-de-France Est

Mme Annie LECHEVALLIER
Mme Patricia SCHUH
Mme Marie-Madeleine GAUSSIN
Mme Cécile AIT-KACI
Mlle Laurence GAUCHY

DEC. n° 060242DAJ du 05-06-2006

Délégation permanente est donnée à Mme Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale par intérim pour la circonscription Ile-de-France Est, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS et dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants :
a) Gestion des personnels
notamment :
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du CNRS ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente.
b) Organisation et fonctionnement des services
- les décisions de nomination des correspondants fonctionnels et des responsables de la délégation, à l’exception de l’adjoint(e) à la déléguée régionale et des chargés de mission scientifiques ou résidents ;
- les décisions de nomination de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité ;
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
- les actes, décisions et conventions liés à la gestion des personnels et des locaux situés à l'étranger et dans les DOM-TOM ;
- les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ;
- les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;
- les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ;
- les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers.
c) Relations avec les partenaires
- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;
- les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;
- les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;
- les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ;
- les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;
- les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;
- les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;
- les conventions d’adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 3 000 € ;
- les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d'autres circonscriptions ;
- les conventions, dont le montant annuel n’excède pas 300 000 € HT, qui confient aux établissements d’enseignement supérieur la gestion de la participation financière du CNRS destinée à assurer le fonctionnement des unités créées dans le cadre des contrats quadriennaux ;
- les contrats ou conventions conclus dans les domaines de l’édition et de l’audiovisuel et notamment, les contrats d’édition ou de co-édition, de production et de coproduction, de diffusion, de cession et d’achat de droits d’auteur ou de droits voisins, pour le compte des unités relevant de sa circonscription.
d) Les dons et legs
- les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer.
e) Déclarations diverses
- les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l’environnement et les décrets pris pour son application] ;
- le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi n° 88-1138 du 20 décembre 1988 modifiée [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales et les décrets pris pour son application].
- les demandes d’autorisation relatives à l’importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d’études et de recherche et à la conservation de ces cellules.
f) Subventions
- l'attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ;
- l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;
- l'attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple de la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée.
g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits
- les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au CNRS entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie LECHEVALLIER, délégation est donnée à Mme Patricia SCHUH, adjointe, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie LECHEVALLIER et de Mme Patricia SCHUH, délégation est donnée à Mme Marie-Madeleine GAUSSIN, chargée des affaires générales, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie LECHEVALLIER, de Mme Patricia SCHUH et de Mme Marie-Madeleine GAUSSIN, délégation est donnée à Mme Cécile AIT-KACI et à Melle Laurence GAUCHY, adjointes au service ressources humaines, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés ci-dessus, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
La présente décision prend effet à compter du 15 mai 2006.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DR03 – Ile-de-France Est

Mme Patricia SCHUH
Mme Marie-Madeleine GAUSSIN
Mme Cécile AIT-KACI
Mlle Laurence GAUCHY

DEC. n° 060043DR03 du 16-06-2006

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale par intérim pour la circonscription Ile-de-France Est, délégation est donnée à Mme Patricia SCHUH, ajointe au délégué, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire de Mme Annie LECHEVALLIER.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie LECHEVALLIER et de Mme Patricia SCHUH, délégation est donnée à Mme Marie-Madeleine GAUSSIN, Chargée des affaires générales, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie LECHEVALLIER, de Mme Patricia SCHUH, et de Mme Marie-Madeleine GAUSSIN, délégation est donnée à Mme Cécile AIT-KACI et à Mlle Laurence GAUCHY, adjointes au service des ressources humaines, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 030080DR03 du 1^er décembre 2003.
La présente décision prend effet à compter du 15 mai 2006.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est par intérim

DR03 – Ile-de-France Est

Mme Malika HEMERY

DEC. n° 060041DR03 du 16-06-2006

Délégation est donnée à Mme Malika HEMERY, responsable du service intérieur du Campus du CNRS de Villejuif, à l’effet de signer, au nom de la Déléguée régionale par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles au titre du service intérieur du Campus du CNRS de Villejuif :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement du service intérieur du Campus du CNRS de Villejuif, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de signature de la commande.

Cette décision annule et remplace la décision n° 040008DR03 du 9 avril 2004.
La présente décision prend effet à compter du 15 mai 2006.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est par intérim

DR03 – Ile-de-France Est

Mme Malika HEMERY

DEC. n° 060045DR03 du 16-06-2006

Délégation est donnée à Mme Malika HEMERY, responsable du service intérieur du Campus du CNRS de Villejuif, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale par intérim :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.4 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] au titre des besoins de fournitures et services nécessaires au fonctionnement du service intérieur du Campus du CNRS de Villejuif.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040007DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est par intérim

DR03 – Ile-de-France Est

Mme Patricia FRACHON

DEC. n° 060042DR03 du 16-06-2006

Délégation est donnée à Mme Patricia FRACHON, responsable du service intérieur du Campus du CNRS de Thiais, à l’effet de signer, au nom de la Déléguée régionale par intérim, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles au titre du service intérieur du Campus du CNRS de Thiais :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement du service intérieur du Campus du CNRS de Thiais, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 1 000 € HT à la date de signature de la commande.
Cette décision annule et remplace la décision n° 020176DR03 du 7 juin 2002.
La présente décision prend effet à compter du 15 mai 2006.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est par intérim

DR03 – Ile-de-France Est

Mme Patricia FRACHON

DEC. n° 060046DR03 du 16-06-2006

Délégation est donnée à Mme Patricia FRACHON, responsable du service intérieur du Campus du CNRS de Thiais, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale par intérim :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.4 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] au titre des besoins de fournitures et services nécessaires au fonctionnement du service intérieur du Campus du CNRS de Thiais.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est par intérim

DR03 – Ile-de-France Est

Mme Patricia SCHUH
Mme Marie-Madeleine GAUSSIN
Mme Cécile AIT-KACI
Mlle Laurence GAUCHY

DEC. n° 060044DR03 du 16-06-2006

Délégation est donnée à Mme Patricia SCHUH, ingénieure de recherche, Adjointe à la Déléguée, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée régionale par intérim :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.2, 2.4, 3.1, 3.4 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Patricia SCHUH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Madeleine GAUSSIN, ingénieure d'études, chargée des affaires générales.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Patricia SCHUH et de Mme Marie-Madeleine GAUSSIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Cécile AIT-KACI et Mlle Laurence GAUCHY, ingénieures d’études, adjointes au service des ressources humaines.
Cette décision annule et remplace la décision n° 030079DR03 du 1^er décembre 2003.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est par intérim

DR05 – Ile-de-France Ouest et Nord

M. François ETIENNE
Mme Marianne COUTURES

DEC. n° 060020DR05 du 15-03-2006

Délégation est donnée à Monsieur François ETIENNE, chargé de mission en charge de la direction des systèmes d’information, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François ETIENNE, délégation de signature est donnée à Madame Marianne COUTURES, IE, adjointe au chargé de mission de la DSI, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

DR10 - Alsace

M. Philippe PIERI

DEC. n° 060229DAJ du 12-06-2006

Délégation est donnée à M. Philippe PIERI, délégué régional pour la circonscription Alsace, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, une convention avec l’Université Louis Pasteur confiant :
1. à l’Université Louis Pasteur, la gestion des crédits des unités suivantes :
- UMR n° 7175 Institut Gilbert Laustriat – directeur Claude KEDINGER ;
- UMR n° 7522 Bureau d’Economie Théorique et Appliquée (BETA) – directeur Patrick LLERENA ;
2. au CNRS, la gestion des crédits Université Louis Pasteur des unités suivantes :
- UMR n° 7168 Institut des Neurosciences Cellulaires et Intégratives (INCI) – directeur Paul PEVET ;
- UMR n° 7504 Institut de Physique et de Chimie des Matériaux de Strasbourg (IPCMS) – directeur Marc DRILLON.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DR12 - Provence

M. Pierre DOUCELANCE

DEC. n° 060251DAJ du 27-06-2006

Délégation est donnée à M. Pierre DOUCELANCE, délégué régional pour la circonscription Provence, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, tous les actes relatifs à la cession à titre gratuit de la parcelle de terrain référencée 573 section A d’une superficie de 410 m² et un bail emphytéotique pour 99 ans, à titre gratuit, pour l’ensemble des installations permettant de canaliser, stocker et traiter l’eau, au profit de la commune de Saint Michel l’Observatoire.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DR13 – Languedoc-Roussillon

Mme Danielle GRANGÉ
Mme Brigitte DONGAN

DEC. n° 060063DR13 du 01-07-2006

Délégation est donnée à Mme Danielle GRANGÉ, adjointe, à l'effet de signer au nom du délégué régional :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danielle GRANGÉ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Brigitte DONGAN, responsable du bureau du budget.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

DR19 - Normandie

M. Frédéric FAURE
M. Sébastien GRESIK

DEC. n° 060108DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Frédéric FAURE, chef du bureau des pensions et des accidents du travail de la direction des ressources humaines, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Frédéric FAURE, délégation de signature est donnée à Monsieur Sébastien GRESIK, adjoint au chef de bureau, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040452DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

Laboratoires

DR01 - Paris A

UPR n° 301 - Institut d’histoire du temps présent

M. Fabrice D’ALMEIDA
M. Christian INGRAO
Mme Thi-Ngeune LO

DEC. n° 060065DR01 du 22-05-2006

Délégation est donnée à M. Fabrice D’ALMEIDA, directeur de l’UPR n° 301, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fabrice D’ALMEIDA, délégation de signature est donnée à M. Christian INGRAO, Chargé de recherche, Directeur Adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fabrice D’ALMEIDA et de M. Christian INGRAO, délégation de signature est donnée à Mme Thi-Ngeune LO, Assistante Ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UPR n° 301 - Institut d’histoire du temps présent

M. Christian INGRAO
Mme Thi-Ngeune LO

DEC. n° 060066DR01 du 22-05-2006

Délégation est donnée à M. Christian INGRAO, Chargé de recherche, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian INGRAO, délégation de signature est donnée à Mme Thi-Ngeune LO, Assistante Ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Fabrice D’ALMEIDA, directeur de l’UPR n° 301

UMI n° 2820 - Laboratory for integrated micro mechatronics systems

M. Bruno LE PIOUFLE

DEC. n° 060060DR01 du 11-05-2006

Délégation est donnée à M. Bruno LE PIOUFLE, directeur de l’UMI n° 2820, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 €HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7049 - Observatoire sociologique du changement

M. Alain CHENU
Mme Marie FERRAZZINI
Mme Danielle HERLIDO

DEC. n° 060082DR01 du 14-06-2006

Délégation est donnée à M. Alain CHENU, directeur de l’UMR n° 7049, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2.les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain CHENU, délégation de signature est donnée à Mme Marie FERRAZZINI, Chargée d'administration de la recherche, et à Mme Danielle HERLIDO, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040300DR01 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7049 - Observatoire sociologique du changement

Mme Marie FERRAZZINI
Mme Danielle HERLIDO

DEC. n° 060083DR01 du 19-06-2006

Délégation est donnée à Mme Marie FERRAZZINI, chargée d'administration de la recherche, et à Mme Danielle HERLIDO, ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n°  040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040301DR01 du 11 octobre 2004 donnant délégation de signature pour les actes relevant des attributions de la personne responsable des marchés est abrogée.

Signé : Alain CHENU, directeur de l’UMR n° 7049

UMR n° 7095 - Institut d’astrophysique de Paris

M. Laurent VIGROUX
M. Martin LEMOINE
Mme Nicole BLONDIN
M. René VERRIERRE

DEC. n° 060030DR01 du 29-03-2006

Délégation est donnée à M. Laurent VIGROUX, directeur de l’UMR n° 7095, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent VIGROUX, délégation de signature est donnée à M. Martin LEMOINE, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent VIGROUX et M. Martin LEMOINE, délégation de signature est donnée à Mme Nicole BLONDIN, Ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent VIGROUX, M. Martin LEMOINE, et Mme Nicole BLONDIN, délégation de signature est donnée à M. René VERRIERRE, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus et à l’exclusion des ordres de mission.
La décision n° 040089DR01 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7095 - Institut d’astrophysique de Paris

M. Martin LEMOINE
Mme Nicole BLONDIN
M. René VERRIERRE

DEC. n° 060031DR01 du 31-03-2006

Délégation est donnée à M. Martin LEMOINE, Chargé de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Martin LEMOINE, délégation de signature est donnée à Mme Nicole BLONDIN, Ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Martin LEMOINE, et de Mme Nicole BLONDIN, délégation de signature est donnée à M. René VERRIERE, Ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 0400090DR01 du 12 juillet 2004 donnant délégation à l'effet de signer au nom du directeur d'unité est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Laurent VIGROUX, directeur de l’UMR n° 7095

UMR n° 7116 - Centre de sociologie des organisations

M. Erhard FRIEDBERG
Mme Edith MARTINE
Mme Danièle LEON

DEC. n° 060053DR01 du 25-04-2006

Délégation est donnée à M. Erhard FRIEDBERG, directeur de l’UMR n° 7116, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Erhard FRIEDBERG, délégation de signature est donnée à Mme Edith MARTINE, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Erhard FRIEDBERG et Mme Edith MARTINE, délégation de signature est donnée à Mme Danièle LEON, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040183DR01 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7170 - Institut de recherche interdisciplinaire en sociologie, économie, science politique (IRISES)

Mme Catherine BIDOU
M. Thierry KIRAT
Mme Joëlle JACQUIN
M. Rufin ATTINGLI

DEC. n° 060028DR01 du 29-03-2006

Délégation est donnée à Mme Catherine BIDOU, directrice de l’UMR n° 7170, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine BIDOU, délégation de signature est donnée à M. Thierry KIRAT, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine BIDOU et de M. Thierry KIRAT, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle JACQUIN, Ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine BIDOU, de M. Thierry KIRAT, et de Mme Joëlle JACQUIN, délégation de signature est donnée à M. Rufin ATTINGLI, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050063DR01 du 31 mai 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7170 - Institut de recherche interdisciplinaire en sociologie, économie, science politique (IRISES)

M. Thierry KIRAT
Mme Joëlle JACQUIN
M. Rufin ATTINGLI

DEC. n° 060029DR01 du 03-04-2006

Délégation est donnée à M. Thierry KIRAT, chargé de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry KIRAT, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle JACQUIN, Ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry KIRAT, et de Mme Joëlle JACQUIN, délégation de signature est donnée à M. Rufin ATTINGLI, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 0500064DR01 du 12 juin 2005 donnant délégation à l'effet de signer au nom du directeur d'unité est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Catherine BIDOU, directrice de l’UMR n° 7170

UMR n° 8097 - Centre Maurice Halbwachs

M. André GRELON
M. Michel FORSE
Mme Marie-Françoise SAULE

DEC. n° 060038DR01 du 04-04-2006

Délégation est donnée à est M. André GRELON, directeur de l’UMR n° 8097, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André GRELON, délégation de signature est donnée à M. Michel FORSE, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André GRELON et de M. Michel FORSE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Françoise SAULE, Ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé

Mme Hélène RUIZ FABRI
Mme Sophie GUY

DEC. n° 060024DR01 du 24-03-2006

Délégation est donnée à Mme Hélène RUIZ FABRI, directrice de l’UMR n° 8103, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Hélène RUIZ FABRI, délégation de signature est donnée à Mme Sophie GUY, Ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040141DR01 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé

Mme Sophie GUY

DEC. n° 060025DR01 du 24-03-2006

Délégation est donnée à Mme Sophie GUY, Ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
La décision n° 040142DR01 du 9 juillet 2004 donnant délégation à l'effet de signer au nom du directeur d'unité est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Hélène RUIZ FABRI, directrice de l’UMR n° 8103

UMR n° 8167 - Orient et Méditerranée

M. Christian ROBIN
M. Jean-Claude CHEYNET
M. François BARATTE
Mme Françoise MICHEAU
Mme Véronique BOUDON

DEC. n° 060034DR01 du 03-04-2006

Délégation est donnée à M. Christian ROBIN, directeur de l’UMR n° 8167, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian ROBIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude CHEYNET, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian ROBIN et de M. Jean-Claude CHEYNET, délégation de signature est donnée à M. François BARATTE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian ROBIN, de M. Jean-Claude CHEYNET, et de M. François BARATTE délégation de signature est donnée à Mme Françoise MICHEAU, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian ROBIN, de M. Jean-Claude CHEYNET, de M. François BARATTE et de Mme Françoise MICHEAU, délégation de signature est donnée à Mme Véronique BOUDON, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8167 - Orient et Méditerranée

M. Jean-Claude CHEYNET
M. François BARATTE
Mme Françoise MICHEAU
Mme Véronique BOUDON

DEC. n° 060035DR01 du 14-04-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Claude CHEYNET, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude CHEYNET, délégation de signature est donnée à M. François BARATTE, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude CHEYNET, et de M. François BARATTE, délégation de signature est donnée à Mme Françoise MICHEAU, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude CHEYNET, de M. François BARATTE et de Mme Françoise MICHEAU, délégation de signature est donnée à Mme Véronique BOUDON, Directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian ROBIN, directeur de l’UMR n° 8167

UMR n° 8171 - Centre d’études des mondes africains

M. Pierre BOILLEY
Mme Odile JOURNET
M. Bertrand HIRSCH
M. Jacky BOUJU
Mme Véronique LAUTIER

DEC. n° 060040DR01 du 06-04-2006

Délégation est donnée à M. Pierre BOILLEY, directeur de l’UMR n° 8171, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre BOILLEY, délégation de signature est donnée à Mme Odile JOURNET, Directrice d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre BOILLEY et de Mme Odile JOURNET, délégation de signature est donnée à M. Bertrand HIRSCH, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre BOILLEY, de Mme Odile JOURNET, et de M. Bertrand HIRSCH, délégation de signature est donnée à M. Jacky BOUJU, Maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre BOILLEY, de Mme Odile JOURNET, de M. Bertrand HIRSCH, et de M. Jacky BOUJU, délégation de signature est donnée à Mme Véronique LAUTIER, Ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8171 - Centre d’études des mondes africains 

Mme Odile JOURNET
M. Bertrand HIRSCH
M. Jacky BOUJU
Mme Véronique LAUTIER

DEC. n° 060041DR01 du 27-04-2006

Délégation est donnée à Mme Odile JOURNET, directrice d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Odile JOURNET, délégation de signature est donnée à M. Bertrand HIRSCH, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Odile JOURNET, et M. Bertrand HIRSCH, délégation de signature est donnée à M. Jacky BOUJU, Maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Odile JOURNET, M. Bertrand HIRSCH et de M. Jacky BOUJU, délégation de signature est donnée à Mme Véronique LAUTIER, Ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre BOILLEY, directeur de l’UMR n° 8171

UMR n° 8173 - Centre de recherches sur la Chine, la Corée, le Japon

Mme Isabelle THIREAU-MAK
M. Patrick BEILLEVAIRE
M. Alain DELISSEN
M. Christian LAMOUROUX

DEC. n° 060057DR01 du 26-04-2006

Délégation est donnée à Mme Isabelle THIREAU-MAK, directrice de l’UMR n° 8173, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabelle THIREAU-MAK, délégation de signature est donnée à M. Patrick BEILLEVAIRE, Directeur de recherche, M. Alain DELISSEN, Maître de Conférences, M. Christian LAMOUROUX, Directeur d’Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8173 - Centre de recherches sur la Chine, la Corée, le Japon

M. Patrick BEILLEVAIRE
M. Alain DELISSEN
M. Christian LAMOUROUX

DEC. n° 060058DR01 du 12-05-2006

Délégation est donnée à M. Patrick BEILLEVAIRE, Directeur de recherche, M. Alain DELISSEN, Maître de Conférences, M. Christian LAMOUROUX, Directeur d’Etudes, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Isabelle THIREAU-MAK, directrice de l’UMR n° 8173

UMR n° 8174 - Centre d’économie de la Sorbonne

M. Cuong LE VAN
Mme Véronique MALET-FERRONI
Mme Mireille CHIROLEU-ASSOULINE

DEC. n° 060055DR01 du 25-04-2006

Délégation est donnée à M. Cuong LE VAN, directeur de l’UMR n° 8174, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Cuong LE VAN, délégation de signature est donnée à Mme Véronique MALET-FERRONI, Ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Cuong LE VAN et de Mme Véronique MALET-FERRON I, délégation de signature est donnée à Mme Mireille CHIROLEU-ASSOULINE, Professeure des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8174 - Centre d’économie de la Sorbonne

Mme Véronique MALET-FERRONI
Mme Mireille CHIROLEU-ASSOULINE

DEC. n° 060056DR01 du 17-05-2006

Délégation est donnée à Mme Véronique MALET-FERRONI, Ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Véronique MALET-FERRONI, délégation de signature est donnée à Mme Mireille CHIROLEU-ASSOULINE, Professeure des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Cuong LE VAN, directeur de l’UMR n° 8174

UMR n° 8568 - Centre international de recherche sur l’environnement et le développement

M. Jean-Charles HOURCADE
M. Dominique FINON
M. Naceur CHAABANE
M. Daniel THERY

DEC. n° 060067DR01 du 29-05-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Charles HOURCADE, directeur de l’UMR n° 8568, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Charles HOURCADE, délégation de signature est donnée à M. Dominique FINON, Directeur de Recherche, à M. Naceur CHAABANE, Ingénieur de recherche, et à M. Daniel THERY, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8568 - Centre international de recherche sur l’environnement et le développement

M. Dominique FINON
M. Naceur CHAABANE
M. Daniel THERY

DEC. n° 060068DR01 du 29-05-2006

Délégation est donnée à M. Dominique FINON, Directeur de Recherche, à M. Naceur CHAABANE, Ingénieur de recherche, et à M. Daniel THERY, Chargé de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Charles HOURCADE, directeur de l’UMR n° 8568

UMR n° 8585 - Centre Gustave Glotz – recherches sur les mondes hellénistique et romain

M. Jean-Michel DAVID
Mme Josiane PARZYCH

DEC. n° 060046DR01 du 13-04-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Michel DAVID, directeur de l’UMR n° 8585, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel DAVID, délégation de signature est donnée à Mme Josiane PARZYCH, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8585 - Centre Gustave Glotz – recherches sur les mondes hellénistique et romain

Mme Josiane PARZYCH

DEC. n° 060047DR01 du 27-04-2006

Délégation est donnée à Mme Josiane PARZYCH, Technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Michel DAVID, directeur de l’UMR n° 8585

UMR n° 8586 - Pôle de recherche pour l’organisation et la diffusion de l’information géographique

M. Jean-Louis CHALEARD
M. Frédéric BESSAT
M. Alexandre HENRY

DEC. n° 060048DR01 du 14-04-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Louis CHALEARD, directeur de l’UMR n° 8586, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis CHALEARD, délégation de signature est donnée à M. Frédéric BESSAT, Maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis CHALEARD et de M. Frédéric BESSAT, délégation de signature est donnée à M. Alexandre HENRY, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8586 - Pôle de recherche pour l’organisation et la diffusion de l’information géographique

M. Frédéric BESSAT
M. Alexandre HENRY

DEC. n° 060049DR01 du 21-04-2006

Délégation est donnée à M. Frédéric BESSAT, Maître de conférences à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Frédéric BESSAT, délégation de signature est donnée à M. Alexandre HENRY, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Louis CHALEARD, directeur de l’UMR n° 8586

UMR n° 8601 - Chimie et biochimie pharmacologiques et toxicologiques

Mme Isabelle ARTAUD
M. Daniel MANSUY
Mme Monique AVANOZIAN

DEC. n° 060042DR01 du 06-04-2006

Délégation est donnée à Mme Isabelle ARTAUD, directrice de l’UMR n° 8601, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabelle ARTAUD, délégation de signature est donnée à M. Daniel MANSUY, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabelle ARTAUD et de M. Daniel MANSUY, délégation de signature est donnée à Mme Monique AVANOZIAN, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus à l’exclusion des ordres de mission.
La décision n° 040085DR01 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8601 - Chimie et biochimie pharmacologiques et toxicologiques

M. Daniel MANSUY
Mme Monique AVANOZIAN

DEC. n° 060043DR01 du 10-04-2006

Délégation est donnée à M. Daniel MANSUY, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel MANSUY, délégation de signature est donnée à Mme Monique AVANOZIAN, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040086DR01 du 7 juillet 2004 donnant délégation à l'effet de signer au nom du directeur d'unité est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Isabelle ARTAUD, directrice de l’UMR n° 8601

FRE n° 2929 - Laboratoire de psychologie expérimentale

M. Kevin O’REGAN
M. Andrei GOREA
Mme Jacqueline FAGARD

DEC. n° 060061DR01 du 15-05-2006

Délégation est donnée à M. Kevin O’REGAN, directeur de la FRE n° 2929, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Kevin O’REGAN, délégation de signature est donnée à M. Andrei GOREA, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Kevin O’REGAN et M. Andrei GOREA, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline FAGARD, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

FRE n° 2929 - Laboratoire de psychologie expérimentale

M. Andrei GOREA
Mme Jacqueline FAGARD

DEC. n° 060062DR01 du 17-05-2006

Délégation est donnée à M. Andrei GOREA, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Andrei GOREA, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline FAGARD, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Kevin O’REGAN, directeur de la FRE n° 2929

FRE n° 2987 - Laboratoire cognition et comportement

M. Henri COHEN
M. Jorge HENRIQUES

DEC. n° 060032DR01 du 31-03-2006

Délégation est donnée à M. Henri COHEN, directeur de la FRE n° 2987, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri COHEN, délégation de signature est donnée à M. Jorge HENRIQUES, Attaché d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus , et à l’exclusion des ordres de mission.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

FRE n° 2987 - Laboratoire cognition et comportement

M. Jorge HENRIQUES

DEC. n° 060033DR01 du 31-03-2006

Délégation est donnée à M. Jorge HENRIQUES, attaché d'administration de la recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Henri COHEN, directeur de la FRE n° 2987

UPS n° 2561 - CNRS-Guyane

M. Alain PAVE
Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE

DEC. n° 060019DR01 du 22-03-2006

Délégation est donnée à M. Alain PAVE, directeur de l’UPS n° 2561, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain PAVE, délégation de signature est donnée à Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, Assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040275DR01 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UPS n° 2561 - CNRS-Guyane

Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE

DEC. n° 060020DR01 du 28-03-2006

Délégation est donnée à Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, Assistante ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
La décision n° 040276DR01 du 7 septembre 2004 donnant délégation à l'effet de signer au nom du directeur d'unité est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain PAVE, directeur de l’UPS n° 2561

UMS n° 828 - Centre de données socio-politiques

M. Alain CHENU
Mme Béatrice ROY

DEC. n° 060080DR01 du 14-06-2006

Délégation est donnée à M. Alain CHENU, directeur de l’UMS n° 828, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain CHENU, délégation de signature est donnée à Mme Béatrice ROY, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMS n° 828 - Centre de données socio-politiques

Mme Béatrice ROY

DEC. n° 060081DR01 du 22-06-2006

Délégation est donnée à Mme Béatrice ROY, Ingénieure d'études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain CHENU, directeur de l’UMS n° 828

DR02 - Paris B

GDR n° 3002 - Recherche opérationnelle

M. Philippe CHRETIENNE
M. Alain QUILLIOT
M. Marc DEMANGE

DEC. n° 060017DR02 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Philippe CHRETIENNE, directeur du GDR n° 3002, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour la France métropolitaine et les DOM-TOM, les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Norvège, les USA, le Canada, le Japon et l’Australie, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur CHRETIENNE, délégation de signature est donnée à M. Alain QUILLIOT, Professeur, M. Marc DEMANGE, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

GDR n° 3002 - Recherche opérationnelle

M. Alain QUILLIOT
M. Marc DEMANGE

DEC. n° 060018DR02 du 01-06-2006

Délégation est donnée à M. Alain QUILLIOT, Professeur des Universités, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain QUILLIOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Marc DEMANGE, Professeur ESSEC.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe CHRETIENNE, directeur du GDR n° 3002

IFR n° 83 - Institut de biologie intégrative

M. François COURAUD
Mme Nathalie VIGNERON

DEC. n° 060025DR02 du 01-06-2006

Délégation est donnée à Monsieur François COURAUD, Directeur de l’IFR n° 83, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour la France métropolitaine et les DOM-TOM, les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Norvège, les USA, le Canada, le Japon et l’Australie, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur COURAUD, délégation de signature est donnée à Mme VIGNERON Nathalie, technicien, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

DR03 - Ile-de-France Est

UMR n° 5197 - Archéozoologie et histoire des sociétés

M. Jean-Denis VIGNE
Mme Christine LEFEVRE

DEC. n° 060033DR03 du 06-06-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Denis VIGNE, directeur de l’UMR n° 5197, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, Dom-Tom, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étranger [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Denis VIGNE, délégation de signature est donnée à Mme Christine LEFEVRE, Maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040052DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 7149 - Laboratoire de recherche sur la croissance cellulaire, la réparation et la régénération tissulaires (CCET)

M. José COURTY
Mme Isabelle MARTELLY

DEC. n° 060036DR03 du 06-06-2006

Délégation est donnée à M. José COURTY, directeur de l’UMR n° 7149, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, Dom-Tom, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étranger [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. José COURTY, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle MARTELLY, Professeur à l’Université Paris XII, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Isabelle MARTELLY, délégation de signature est donnée à M. Jean DELBE, Professeur à l’Université Paris XII, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040216DR03 du 17 décembre 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 7581 - Laboratoire de recherches sur les polymères

M. Jacques PENELLE
M. Philippe GUERIN
Mme Françoise LAUPRETRE

DEC. n° 060034DR03 du 06-06-2006

Délégation est donnée à M. Jacques PENELLE, directeur de l’UMR n° 7581, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, Dom-Tom, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étranger [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques PENELLE, délégation de signature est donnée à M. Philippe GUERIN, Professeur à l’Université de Paris XII, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe GUERIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise LAUPRETRE, Professeur à l’Université de Paris XII, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040212DR03 du 17 décembre 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8071 - Statistique et génomes

M. Bernard PRUM

DEC. n° 060035DR03 du 06-06-2006

Délégation est donnée à M. Bernard PRUM, directeur de l’UMR n° 8071, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, Dom-Tom, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étranger [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agrées par la délégation.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040042DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8133 - Centre d’études des langues indigènes d’Amérique

M. Francisco QUEIXALOS
Mme Odile LESCURE

DEC. n° 060039DR03 du 15-06-2006

Délégation est donnée à M. Francisco QUEIXALOS, directeur de l’UMR n° 8133, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, Dom-Tom, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étranger [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Francisco QUEIXALOS, délégation de signature est donnée à Mme Odile LESCURE, Chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est par intérim

UMR n° 8135 - Langage, langues et cultures d’Afrique noire

M. Bernard CARON
Mme Martine VANHOVE
Mme Jeanne ZERNER
Mme Magali DIRAISON

DEC. n° 060050DR03 du 04-07-2006

Délégation est donnée à M. Bernard CARON, directeur de l’UMR n° 8135, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, Dom-Tom, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étranger [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CARON, délégation de signature est donnée à Mme Martine VANHOVE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CARON et de Mme Martine VANHOVE, délégation de signature est donnée à Mme Jeanne ZERNER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CARON, de Mme Martine VANHOVE et de Mme Jeanne ZERNER, délégation de signature est donnée à Mme Magali DIRAISON, assistante ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040082DR03 du 9 avril 2004.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est par intérim

UMR n° 8135 - Langage, langues et cultures d’Afrique noire

Mme Martine VANHOVE
Mme Jeanne ZERNER
Mme Magali DIRAISON

DEC. n° 060051DR03 du 04-07-2006

Délégation est donnée à Mme Martine VANHOVE, chargée de recherche, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 (portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine VANHOVE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jeanne ZERNER, ingénieure d’études.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Martine VANHOVE et de Mme Jeanne ZERNER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Magali DIRAISON, assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard CARON, directeur de l'UMR n° 8135

GDR n° 2439 - Modélisation mathématique et simulations numériques liées aux études d’entreposage souterrain de déchets radioactifs (MOMAS)

M. Alexandre ERN
M. Michel KERN

DEC. n° 060032DR03 du 06-06-2006

Délégation est donnée à M. Alexandre ERN, directeur du GDR n° 2439, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, Dom-Tom, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étranger [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alexandre ERN, délégation de signature est donnée à M. Michel KERN, Chargé de recherche à l’INRIA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 060023DR03 du 9 mars 2006.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

GDR n° 2946 - Méthodes mathématiques pour la finance

M. Damien LAMBERTON

DEC. n° 060052DR03 du 25-07-2006

Délégation est donnée à M. Damien LAMBERTON, responsable du GDR n° 2946, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, Dom-Tom, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étranger [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agrées par la délégation.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2006.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France par intérim

DR04 - Ile-de-France Sud

UMR n° 12 - Laboratoire Léon Brillouin

M. Philippe MANGIN
Mme Susana GOTA-GOLDMANN
M. Alain MENELLE

DEC. n° 06A039DR04 du 27-03-2006

Délégation est donnée à Monsieur Philippe MANGIN, directeur de l’UMR n° 12, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe MANGIN, délégation de signature est également donnée à Madame Susana GOTA-GOLDMANN, ingénieur CEA, Monsieur Alain MENELLE, ingénieur CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 05A025DR04 du 8 février 2005.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 12 - Laboratoire Léon Brillouin

Mme Susana GOTA-GOLDMANN
M. Alain MENELLE

DEC. n° 06A040DR04 du 27-03-2006

Délégation est donnée à Madame Susana GOTA-GOLDMANN, ingénieur CEA, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Susana GOTA-GOLDMANN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Alain MENELLE, ingénieur CEA, Adjoint directeur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 05A026DR04 du 8 février 2005.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe MANGIN, directeur de l’UMR n° 12

UMR n° 1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (LSCE)

M. Robert VAUTARD
Mme Elsa CORTIJO
M. Philippe CIAIS
Mme Delphine ROUSSEL
Mme Dominique MAZIERE

DEC. n° 06A057DR04 du 13-06-2006

Il est ajouté un alinéa à l’article 2 de la décision n° 06A022DR04 du 1^er janvier 2006 [donnant délégation de signature à M. Robert VAUTARD, directeur de l'UMR n° 1572] :
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Robert VAUTARD, de Madame Elsa CORTIJO, de Monsieur Philippe CIAIS, de Madame Delphine ROUSSEL, délégation de signature est également donnée à Madame Dominique MAZIERE, ingénieur CEA.
Cette décision prend effet le 13 juin 2006 jusqu’au 13 novembre 2006.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement (LSCE)

Mme Elsa CORTIJO
M. Philippe CIAIS
Mme Delphine ROUSSEL
Mme Dominique MAZIERE

DEC. n° 06A058DR04 du 13-06-2006

Il est ajouté un article à la décision n° 06A023DR04 du 1^er janvier 2006 [donnant délégation de signature à Mme Elsa CORTIJO, chargée de recherche, directrice adjointe de l’UMR n° 1572] :
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Elsa CORTIJO, de Monsieur Philippe CIAIS, de Madame Delphine ROUSSEL, délégation de signature est également donnée à Madame Dominique MAZIERE, ingénieur CEA, adjointe au directeur.
Cette décision prend effet le 13 juin 2006 jusqu’au 13 novembre 2006.

Signé : Robert VAUTARD, directeur de l’UMR n° 1572

UMR n° 8507 - Laboratoire de génie électrique de Paris

M. Frédéric BOUILLAULT
Mme Françoise RICHARD
Mme Sophie NOEL
M. Adel RAZEK

DEC. n° 06A051DR04 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Frédéric BOUILLAULT, directeur de l'UMR n° 8507, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.

2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Frédéric BOUILLAULT, délégation de signature est également donnée à Madame Françoise RICHARD, ingénieur d'études, Madame Sophie NOEL, chargée de recherche, Monsieur Adel RAZEK, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A101DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8507 - Laboratoire de génie électrique de Paris

Mme Françoise RICHARD
Mme Sophie NOEL
M. Adel RAZEK

DEC. n° 06A052DR04 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Madame Françoise RICHARD, ingénieur d'études, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Françoise RICHARD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Sophie NOEL, chargé de recherche, chercheur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Françoise RICHARD et de Madame Sophie NOEL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Adel RAZEK, directeur de recherche, chercheur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A102DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Frédéric BOUILLAULT, directeur de l'UMR n° 8507

UMR n° 8619 - Institut de biochimie et biophysique moléculaire et cellulaire

Mme Lucienne LETELLIER
M. Michel DESMADRIL
Mme Marie-Paule RABOISSON

DEC. n° 06A042DR04 du 04-05-2006

Délégation est donnée à Madame Lucienne LETELLIER, directrice de l’UMR n° 8619, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :

- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Lucienne LETELLIER, délégation de signature est également donnée à Monsieur Michel DESMADRIL, directeur de recherche, Madame Marie-Paule RABOISSON, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A114DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8619 - Institut de biochimie et biophysique moléculaire et cellulaire

M. Michel DESMADRIL
Mme Marie-Paule RABOISSON

DEC. n° 06A043DR04 du 04-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Michel DESMADRIL, directeur de recherche, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel DESMADRIL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Marie-Paule RABOISSON, ingénieur d'études, administrateur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A115DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Lucienne LETELLIER, directrice de l'UMR n° 8619

GDR n° 2451 - Ondes électromagnétiques et acoustiques

M. Dominique LESSELIER

DEC. n° 06A050DR04 du 01-06-2006

Délégation est donnée à Monsieur Dominique LESSELIER, directeur du GDR n° 2451, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions  pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions  afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 288 - Laboratoire d’énergétique moléculaire et macroscopique, combustion (EM2C)

M. Nasser DARABIHA
M. Denis VEYNANTE

DEC. n° 060040DR05 du 17-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Nasser DARABIHA, directeur de l’UPR n° 288, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Nasser DARABIHA, délégation de signature est donnée à Monsieur Denis VEYNANTE, DR2, adjoint au directeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050035DR05 du 23 février 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UPR n° 288 - Laboratoire d’énergétique moléculaire et macroscopique, combustion (EM2C)

M. Denis VEYNANTE

DEC. n° 060039DR05 du 12-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Denis VEYNANTE, DR2, adjoint au directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040098DR05 du 30 août 2004 est abrogée.

Signé : Nasser DARABIHA, directeur de l’UPR n° 288

UMR n° 2585 - Microbiologie et génétique moléculaire

M. Jean-Marie BECKERICH
M. Josef DEUTSCHER
M. Jean-Marc NICAUD

DEC. n° 060044DR05 du 24-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marie BECKERICH, directeur de l’UMR n° 2585, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Marie BECKERICH, délégation de signature est donnée à Monsieur Josef DEUTSCHER, DR1, Directeur adjoint, et à Monsieur Jean-Marc NICAUD, DR2, Chef d’équipe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 2585 - Microbiologie et génétique moléculaire

M. Josef DEUTSCHER
M. Jean-Marc NICAUD

DEC. n° 060043DR05 du 19-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Josef DEUTSCHER, DR1, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Josef DEUTSCHER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean-Marc NICAUD, DR2, Chef d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marie BECKERICH, directeur de l’UMR n° 2585

UMR n° 7639 - Laboratoire d’optique appliquée (LOA)

M. Gérard MOUROU
Mlle Frédérika AUGE-ROCHEREAU
Mme Dolorès BOURGEAULT

DEC. n° 060033DR05 du 22-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Gérard MOUROU, directeur de l’UMR n° 7639, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Gérard MOUROU, délégation de signature est donnée à Mademoiselle Frédérika AUGE-ROCHEREAU, ICT, adjointe au directeur, et à Madame Dolorès BOURGEAULT, Technicienne 2B Polytechnique, gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050049DR05 du 21 mars 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7639 - Laboratoire d’optique appliquée (LOA)

Mlle Frédérika AUGE-ROCHEREAU
Mme Dolorès BOURGEAULT

DEC. n° 060032DR05 du 17-05-2006

Délégation est donnée à Mademoiselle Frédérika AUGE-ROCHEREAU, ICT, adjointe au directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mademoiselle Frédérika AUGE-ROCHEREAU, délégation de signature est donnée à Madame Dolorès BOURGEAULT, Technicienne 2B Polytechnique, gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 050048DR05 du 21 mars 2005 est abrogée.

Signé : Gérard MOUROU, directeur de l’UMR n° 7639

UMR n° 7641 - Centre de mathématiques appliquées (CMAP)

M. Kamel HAMDACHE
Mme Jeanne BAILLEUL

DEC. n° 060042DR05 du 22-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Kamel HAMDACHE, directeur de l’UMR n° 7641, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Kamel HAMDACHE, délégation de signature est donnée à Madame Jeanne BAILLEUL, IE, Secrétaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7641 - Centre de mathématiques appliquées (CMAP)

Mme Jeanne BAILLEUL

DEC. n° 060041DR05 du 16-05-2006

Délégation est donnée à Madame Jeanne BAILLEUL, IE, Secrétaire de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Kamel HAMDACHE, directeur de l’UMR n° 7641

UMR n° 8109 - Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique (LESIA)

M. Jean-Louis BOUGERET
M. Didier TIPHENE
M. Pierre DROSSART
Mme Marie-Rose RAMA RAO

DEC. n° 060027DR05 du 03-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis BOUGERET, directeur de l’UMR n° 8109, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Louis BOUGERET, délégation de signature est donnée à Messieurs Didier TIPHENE, Astronome, Directeur adjoint et Pierre DROSSART, DR2, Directeur adjoint et à Madame Marie-Rose RAMA RAO, IE2, gestionnaire du LESIA, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8109 - Laboratoire d’études spatiales et d’instrumentation en astrophysique (LESIA)

M. Didier TIPHENE
M. Pierre DROSSART
Mme Marie-Rose RAMA RAO

DEC. n° 060026DR05 du 30-03-2006

Délégation est donnée à Monsieur Didier TIPHENE, astronome, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Didier TIPHENE, délégation est donnée à Monsieur Pierre DROSSART, DR2, Directeur adjoint et à Madame Marie-Rose RAMA-RAO, IE2, gestionnaire du LESIA, aux fins mentionnées ci-dessus
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Louis BOUGERET, directeur de l’UMR n° 8109

UMR n° 8180 - Institut Lavoisier

M. Francis SECHERESSE
M. Arnaud ETCHEBERRY
M. François COUTY

DEC. n° 060025DR05 du 23-03-2006

Délégation est donnée à Monsieur Francis SECHERESSE, directeur de l’UMR n° 8180, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Francis SECHERESSE, délégation de signature est donnée à Messieurs Arnaud ETCHEBERRY, DR2, Directeur adjoint et François COUTY, Professeur Pr2, Directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8180 - Institut Lavoisier

M. Arnaud ETCHEBERRY
M. François COUTY

DEC. n° 060024DR05 du 14-03-2006

Délégation est donnée à Monsieur Arnaud ETCHEBERRY, DR2, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Arnaud ETCHEBERRY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur François COUTY, Professeur Pr2, Directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Francis SECHERESSE, directeur de l’UMR n° 8180

UMR n° 8184 - Théorie économique, modélisation et applications (THEMA)

M. Régis RENAULT
M. Jean-Luc PRIGENT

DEC. n° 060022DR05 du 09-03-2006

Délégation est donnée à Monsieur Régis RENAULT, directeur de l’UMR n° 8184, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Régis RENAULT, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Luc PRIGENT, enseignant chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8184 - Théorie économique, modélisation et applications (THEMA)

M. Jean-Luc PRIGENT

DEC. n° 060021DR05 du 08-03-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Luc PRIGENT, enseignant chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Régis RENAULT, directeur de l’UMR n° 8184

UPS n° 2295 - Achat et coordination des achats (UPSACA)

M. Nicolas JEANJEAN
M. Jean-Marc BOIVENT
Mme Sophie GOGUELET
Mme Gaby LOMBARDINI

DEC. n° 060035DR05 du 24-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Nicolas JEANJEAN, directeur de l’UPS n° 2295, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Nicolas JEANJEAN, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Marc BOIVENT, IE2, Directeur adjoint de l’unité, à Madame Sophie GOGUELET, IE2, Responsable des affaires juridiques et administratives, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Messieurs Nicolas JEANJEAN et Jean-Marc BOIVENT et de Madame Sophie GOGUELET, délégation de signature est donnée à Madame Gaby LOMBARDINI, agent France Telecom catégorie B, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus, limitées aux commandes inférieures à 5000 € HT.
La décision n° 050051DR05 du 18 février 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

UPS n° 2295 - Achat et coordination des achats (UPSACA)

M. Jean-Marc BOIVENT
Mme Sophie GOGUELET
Mme Gaby LOMBARDINI

DEC. n° 060034DR05 du 22-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marc BOIVENT, IE2, Directeur adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Marc BOIVENT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Sophie GOGUELET, IE2, Responsable des affaires juridiques et administratives.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc BOIVENT et de Mme Sophie GOGUELET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Gaby LOMBARDINI, agent France TELECOM catégorie B, secrétaire-gestionnaire, dans la limite de 5000 € HT.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 050050DR05 du 18 février 2005 est abrogée.

Signé : Nicolas JEANJEAN, directeur de l’UPS n° 2295

UPS n° 2841 - CNRS Images

M. Renaud de VERNEJOUL

DEC. n° 060036DR05 du 15-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Renaud de VERNEJOUL, directeur par intérim de l’UPS n° 2841, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de missi on (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Ouest et Nord

DR06 - Centre-Est

UMR n° 5561 - Biogéosciences – Dijon

M. Bruno DAVID

DEC. n° 060048DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Bruno DAVID, Directeur de l’UMR n° 5561, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 040092DR06 du 15 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

DR08 - Centre-Poitou-Charentes

UPR n° 4211 - Laboratoire de combustion et systèmes réactifs

Mme Renée HERBIN

DEC. n° 060083DR08 du 28-07-2006

Délégation est donnée à Madame Renée HERBIN, technicienne de classe exceptionnelle, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée Régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
La présente décision est valable du 31 juillet au 31 août 2006.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

UMR n° 6005 - Institut de chimie organique et analytique

M. Olivier MARTIN
M. Luc MORIN-ALLORY

DEC. n° 060079DR08 du 13-07-2006

Délégation est donnée à Monsieur Olivier MARTIN, directeur de l’UMR n° 6005, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Olivier MARTIN, délégation de signature est donnée à Monsieur Luc MORIN-ALLORY, directeur-adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

UMR n° 6005 - Institut de chimie organique et analytique

M. Luc MORIN-ALLORY

DEC. n° 060080DR08 du 13-07-2006

Délégation est donnée à Monsieur Luc MORIN-ALLORY, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Olivier MARTIN, directeur de l’UMR n° 6005

GDR n° 2522 - Philosophie de la connaissance et philosophie de la nature au Moyen-Age et à la Renaissance

M. Joël BIARD
Mme Sabine ROMMEVAUX

DEC. n° 060077DR08 du 10-07-2006

Délégation est donnée Monsieur Joël BIARD, Directeur du GDR n° 2522, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée Régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Joël BIARD, délégation de signature est donnée à Madame Sabine ROMMEVAUX, Chargée de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet rétroactivement au 1^er janvier 2006.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

GDR n° 2522 - Philosophie de la connaissance et philosophie de la nature au Moyen-Age et à la Renaissance

Mme Sabine ROMMEVAUX

DEC. n° 060078DR08 du 10-07-2006

Délégation est donnée à Madame Sabine ROMMEVAUX, Chargée de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Joël BIARD, directeur du GDR n° 2522

GDR n° 2985 - Piles à combustible tout électrolyte (PACTE)

M. Claude LAMY
M. Jean-Michel LEGER

DEC. n° 060069DR08 du 03-07-2006

Délégation est donnée Monsieur Claude LAMY, directeur du GDR n° 2985, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Claude LAMY, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Michel LEGER, directeur de recherche à l’UMR n° 6503, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet rétroactivement au 1^er janvier 2006.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

DR11 - Alpes

UMR n° 5528 - Laboratoire d’automatique de Grenoble

M. Alain BARRAUD
Mme Sylviane GENTIL
M. Pierre LADET
Mme Marie-Rose ALFARA

DEC. n° 060096DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Alain BARRAUD, professeur, directeur de l’UMR n° 5528, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BARRAUD, délégation de signature est donnée à Mme Sylviane GENTIL, professeur, directeur adjoint, M. Pierre LADET, professeur, directeur adjoint, et Mme Marie-Rose ALFARA, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain BARRAUD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 030024DR11 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5538 - Laboratoire d’études de la différenciation et de l’adhérence cellulaires

M. Marc BLOCK
Mme Corinne ALBIGES-RIZO
Mme Danielle DHOUAILLY

DEC. n° 060097DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Marc BLOCK, professeur, directeur de l’UMR n° 5538, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc BLOCK, délégation de signature est donnée à Mme Corinne ALBIGES-RIZO, chargée de recherche, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 90 000 € HT par fournisseur et par année civile.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc BLOCK et de Mme Corinne ALBIGES-RIZO, délégation de signature est donnée à Mme Danielle DHOUAILLY, professeur, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 90 000 € HT par fournisseur et par année civile,
La décision n° 020043DR11 du 15 mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5559 - Laboratoire de géophysique interne et tectonophysique

M. Dominique JAULT
M. Fabrice COTTON
Mme France BLANC

DEC. n° 060091DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Dominique JAULT, Directeur de recherche, directeur de l’UMR n° 5559, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique JAULT, délégation de signature est donnée à M. Fabrice COTTON, Directeur Adjoint, et à Mme France BLANC, responsable administrative, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Dominique JAULT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 020110DR11 du 9 juillet 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5564 - Laboratoire d’étude des transferts en hydrologie et environnement

M. Jean-Dominique CREUTIN
M. Michel ESTEVES
M. Jean-Paul GAUDET

DEC. n° 060092DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Dominique CREUTIN, Directeur de Recherche, directeur de l’UMR n° 5564, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Dominique CREUTIN, délégation de signature est donnée à M. Michel ESTEVES, Directeur Adjoint, Directeur de Recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Dominique CREUTIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Dominique CREUTIN et de M. Michel ESTEVES, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul GAUDET, Directeur Adjoint, Ingénieur de Recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Dominique CREUTIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 030025DR11 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5571 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire de Grenoble

M. Thierry MONTMERLE
M. Jean-Louis MONIN
M. Pierre KERN
Mlle Françoise BOUILLET

DEC. n° 060093DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Thierry MONTMERLE, Physicien CEA, directeur de l’UMR n° 5571, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry MONTMERLE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis MONIN, Directeur Adjoint à compter du 1^er septembre 2003, M. Pierre KERN, Directeur Technique et à Mlle Françoise BOUILLET, Ingénieur d’Etudes, Responsable Administrative, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Thierry MONTMERLE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 030069DR11 du 21 novembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5582 - Institut Fourier

M. Jean-Pierre DEMAILLY
Mme Christine LESCOP

DEC. n°060099DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DEMAILLY, professeur des universités, directeur de l'UMR n° 5582, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre DEMAILLY, délégation de signature est donnée à Mme Christine LESCOP, directeur de recherche, en qualité de directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre DEMAILLY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n° 040009DR11 du 17 février 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5588 - Laboratoire de spectrométrie physique

M. Benoît BOULANGER
M. Serge TATARENKO
Mme Annick BLANC

DEC. n° 060090DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Benoît BOULANGER, professeur des universités, directeur de l’UMR n° 5588, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Benoît BOULANGER, délégation de signature est donnée à M. Serge TATARENKO, directeur de recherche, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Benoît BOULANGER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Benoît BOULANGER et M. Serge TATARENKO, délégation de signature est donnée à Mme Annick BLANC, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Benoît BOULANGER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 040001DR11 du 1^er janvier 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5614 - Thermodynamique et physicochimie métallurgiques

M. Jean-Marc CHAIX
Mme Patricia DONNADIEU
Mme Monique RASO

DEC. n° 060098DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Marc CHAIX, directeur de recherche, directeur de l’UMR n° 5614, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc CHAIX, délégation de signature est donnée à Mme Patricia DONNADIEU, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc CHAIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc CHAIX et de Mme Patricia DONNADIEU, délégation de signature est donnée à Mme Monique RASO, assistante ingénieur aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc CHAIX, à l'exception des ordres de missions.
La décision n° 020051DR11 du 15 mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5616 - Laboratoire d’études dynamiques et structurales de la sélectivité

M. Pascal DUMY
M. Yannick VALLEE
M. Jean-Louis PIERRE
M. Andrew GREENE
M. Christophe MORIN
M. Mark CASIDA

DEC. n° 060088DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Pascal DUMY, Professeur, directeur de l’UMR n° 5616, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal DUMY, délégation de signature est donnée à Messieurs Yannick VALLEE, professeur, Jean-Louis PIERRE, professeur, Andrew GREENE, directeur de recherche, Christophe MORIN, directeur de recherche, et Mark CASIDA, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pascal DUMY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 030007DR11 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5628 - Matériaux et génie physique

M. François WEISS
M. Bernard CHENEVIER
Mme Anne-Marie SCOTTO

DEC. n° 060094DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. François WEISS, Directeur de recherche, directeur de l’UMR n° 5628, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François WEISS, délégation de signature est donnée à M. Bernard CHENEVIER, Directeur de recherche, Directeur Adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François WEISS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François WEISS et M. Bernard CHENEVIER, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie SCOTTO, technicien, responsable administrative et gestionnaire du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François WEISS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 030006DR11 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5630 - Laboratoire d’électrochimie organique et de photochimie redox

M. Jean-Claude MOUTET
M. Alain DERONZIER

DEC. n° 060095DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Claude MOUTET, directeur de recherche, directeur de l’UMR n° 5630, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude MOUTET, délégation de signature est donnée à M. Alain DERONZIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Claude MOUTET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 030061DR11 du 18 juin 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5819 - Structures et propriétés d’architectures moléculaires

M. Jean-Pierre TRAVERS
M. Olivier DIAT

DEC. n° 060089DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre TRAVERS, directeur de recherche, directeur de l’UMR n° 5819, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre TRAVERS, délégation de signature est donnée à M. Olivier DIAT, chercheur CEA, en qualité de directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre TRAVERS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 040018DR11 du 3 juin 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5819 - Structures et propriétés d’architectures moléculaires

M. Jean-Pierre TRAVERS
M. Olivier DIAT
Mme Céline DELEVAL

DEC. n° 060100DR11 du 18-07-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre TRAVERS, directeur de recherche, directeur de l'UMR n° 5819, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre TRAVERS, délégation de signature est donnée à M. Olivier DIAT, chercheur CEA, en qualité de directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre TRAVERS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre TRAVERS et M. Olivier DIAT, délégation de signature est donnée à Mme Céline DELEVAL, gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre TRAVERS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 060089DR11 du 1^er février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5821 - Laboratoire de physique subatomique et de cosmologie

M. Johann COLLOT
Mme Christine CHOLAT

DEC. n° 060087DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Johann COLLOT, directeur de recherche, directeur de l’UMR n° 5821, à l’effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Johann COLLOT, délégation de signature est donnée à Mme Christine CHOLAT, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Johann COLLOT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 050029DR11 du 27 décembre 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMS n° 2748 - Institut européen de données financières (EUROFIDAI)

M. Patrice FONTAINE
Mme Joëlle BARUS
M. Ollivier TARAMASCO

DEC. n° 060086DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Patrice FONTAINE, professeur des universités, directeur de l’UMS n° 2748, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrice FONTAINE, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle BARUS, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrice FONTAINE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrice FONTAINE et de Mme Joëlle BARUS, délégation de signature est donnée à M. Ollivier TARAMASCO, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrice FONTAINE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 040036DR11 du 16 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

DR12 - Provence

UMR n° 6544 - Interactions cellulaires neuroendocriniennes (ICNE)

M. Alain ENJALBERT
M. Olivier BOSLER
Mme Conception GAUTRON

DEC. n° 061133DR12 du 15-06-2006

Délégation est donnée à Monsieur Alain ENJALBERT, Directeur de l’UMR n° 6544 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain ENJALBERT, délégation de signature est donnée à Monsieur Olivier BOSLER (DR2) et à Madame Conception GAUTRON (TCE) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040952DR12 du 17 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6544 - Interactions cellulaires neuroendocriniennes (ICNE)

M. Olivier BOSLER
Mme Conception GAUTRON

DEC. n° 061134DR12 du 15-06-2006

Délégation est donnée à Monsieur Olivier BOSLER, Directeur Adjoint (DR2), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Olivier BOSLER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Conception GAUTRON (TCE), Secrétaire-Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain ENJALBERT, directeur de l’UMR n° 6544

UMR n° 6568 - Institut de recherches et d’études sur le monde arabe et musulman (IREMAM)

M. Eberhard KIENLE
Mme Ghislaine ALLEAUME
M. François SIINO
Mme Christiane ESCALIER

DEC. n° 061125DR12 du 23-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Eberhard KIENLE, Directeur de l’UMR n° 6568 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eberhard KIENLE, délégation de signature est donnée à Madame Ghislaine ALLEAUME (Directrice de Recherche), Monsieur François SIINO (Ingénieur de Recherche) et à Madame Christiane ESCALIER (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040976DR12 du 17 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6568 - Institut de recherches et d’études sur le monde arabe et musulman (IREMAM)

Mme Ghislaine ALLEAUME
M. François SIINO
Mme Christiane ESCALIER

DEC. n° 061126DR12 du 23-05-2006

Délégation est donnée à Madame Ghislaine ALLEAUME (Directrice de Recherche), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Ghislaine ALLEAUME, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur François SIINO (Ingénieur de Recherche), Secrétaire Scientifique.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Ghislaine ALLEAUME et de Monsieur François SIINO (Ingénieur de Recherche), délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Christiane ESCALIER (Technicienne), Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Eberhard KIENLE, directeur de l’UMR n° 6568

GDR n° 2977 - Voies biologiques et biomimétiques de synthèse et d’utilisation de l’hydrogène

M. Marc ROUSSET
M. Laurent COURNAC
Mme Cécile VINCENTI

DEC. n° 061121DR12 du 15-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Marc ROUSSET, directeur du GDR n° 2977 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marc ROUSSET, délégation de signature est donnée à Monsieur Laurent COURNAC, Chercheur CEA et à Madame Cécile VINCENTI, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

GDR n° 2977 - Voies biologiques et biomimétiques de synthèse et d’utilisation de l’hydrogène

M. Laurent COURNAC
Mme Cécile VINCENTI

DEC. n° 061122DR12 du 15-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Laurent COURNAC (chercheur CEA), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Laurent COURNAC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Cécile VINCENTI (TCN), Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marc ROUSSET, directeur du GDR n° 2977

FRE n° 2738 - Biochimie des interactions moléculaires et cellulaires

M. Pierre-Edouard BOUGIS
Mme Rita CASO

DEC. n° 061100DR12 du 08-03-2006

Délégation est donnée à Monsieur Pierre-Edouard BOUGIS, directeur de la FRE n° 2738 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pierre-Edouard BOUGIS, délégation de signature est donnée à Madame Rita CASO (technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

FRE n° 2738 - Biochimie des interactions moléculaires et cellulaires

Mme Rita CASO

DEC. n° 061101DR12 du 08-03-2006

Délégation est donnée à Madame Rita CASO (technicienne) à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre-Edouard BOUGIS, directeur de la FRE n° 2738

FRE n° 2761 - Géologie des systèmes carbonatés

M. Jean BORGOMANO
M. John REIJMER

DEC. n° 061127DR12 du 31-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean BORGOMANO, directeur de la FRE n° 2761 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean BORGOMANO, délégation de signature est donnée à Monsieur John REIJMER, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040927DR12 du 17 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

FRE n° 2761 - Géologie des systèmes carbonatés

M. John REIJMER

DEC. n° 061128DR12 du 31-05-2006

Délégation est donnée à Monsieur John REIJMER, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean BORGOMANO, directeur de la FRE n° 2761

FRE n° 2931 - Instabilité du génome et cancérogenèse

M. Robert FUCHS
M. Vincent GELI
Mme Marie-Noëlle SIMON
M. Pierre-Henri GAILLARD
Mme Isabelle PINET

DEC. n° 061135DR12 du 22-06-2006

Délégation est donnée à Monsieur Robert FUCHS, Directeur de la FRE n° 2931 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Robert FUCHS, délégation de signature est donnée à Monsieur Vincent GELI (DR2), à Madame Marie-Noëlle SIMON (CR1), à Monsieur Pierre-Henri GAILLARD (CR1) et à Madame Isabelle PINET (TCS) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 061096DR12 du 13 avril 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

DR13 - Languedoc-Roussillon

UPR n° 8521 - Institut de science et de génie des matériaux et procédés

M. Gilles FLAMANT
M. Alain DOLLET
M. Jean-Pierre COUDERT
M. René BERJOAN
M. Daniel GAUTHIER

DEC. n° 060060DR13 du 05-06-2006

Délégation est donnée à M. Gilles FLAMANT, directeur de l’UPR n° 8521, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles FLAMANT, délégation de signature est donnée à M. Alain DOLLET, CR1, à M. Jean-Pierre COUDERT, IE2, à M. René BERJOAN, DR2 et à M. Daniel GAUTHIER, IR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040058DR13 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5120 - Botanique et bioinformatique de l'architecture des plantes

M. Daniel BARTHELEMY
Mme Brigitte MEYER BERTHAUD
M. Nicholas ROWE
M. Daniel AUCLAIR

DEC. n° 060046DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Daniel BARTHELEMY, directeur de l’UMR n° 5120, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel BARTHELEMY, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte MEYER BERTHAUD, CR1, à M. Nicholas ROWE, CR1, et à M. Daniel AUCLAIR, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040105DR13 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5120 - Botanique et bioinformatique de l'architecture des plantes

M. Daniel AUCLAIR

DEC. n° 060047DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Daniel AUCLAIR, DR2, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel BARTHELEMY, directeur de l’UMR n° 5120

UMR n° 5474 - Laboratoire montpelliérain d'économie théorique et appliquée

M. Marc WILLINGER
Mme Isabelle ROMESTAN
M. Charles FIGUIERES

DEC. n° 060057DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Marc WILLINGER, directeur de l'UMR n° 5474, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc WILLINGER, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle ROMESTAN, AI, à M. Charles FIGUIERES, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060003DR13 du 1^er janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

FRE n° 2935 – Ecosystèmes coralliens

Mme Jocelyne BLANC

DEC. n° 060039DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à Mme Jocelyne BLANC, TCN, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : René GALZIN, directeur de la FRE n° 2935

IFR n° 123 - Institut languedocien de recherche sur l’eau et l’environnement

M. Pierre CHEVALLIER
Mme Monique MATIGNON-BOUJOT

DEC. n° 060062DR13 du 23-06-2006

Délégation est donnée à M. Pierre CHEVALLIER, directeur de l’IFR n° 123, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre CHEVALLIER, délégation de signature est donnée à Mme Monique MATIGNON-BOUJOT, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

IFR n° 123 - Institut languedocien de recherche sur l’eau et l’environnement

Mme Monique MATIGNON-BOUJOT

DEC. n° 060061DR13 du 23-06-2006

Délégation est donnée à Mme Monique MATIGNON-BOUJOT, AI, coordinatrice administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre CHEVALLIER, directeur de l'IFR n° 123

UMS n° 2348 - Observatoire océanologique de Banyuls

M. Christian FEBVRE

DEC. n° 060056DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Christian FEBVRE, IE, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe LEBARON, directeur de l’UMS n° 2348

DR14 - Midi-Pyrénées

UMR n° 2392 – Laboratoire de génie des procédés des solides divisés

M. John DODDS
M. Henri BERTHIAUX
M. Radu BARNA
M. Jacques FAGES

DEC. n° 060046DR14 du 28-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur John DODDS, directeur de l’UMR n° 2392, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur John DODDS, délégation de signature est donnée à Monsieur Henri BERTHIAUX, Pr, à Monsieur Radu BARNA, Pr et à Monsieur Jacques FAGES, Pr, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050033DR14 du 11 octobre 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 2392 – Laboratoire de génie des procédés des solides divisés

M. Henri BERTHIAUX
M. Radu BARNA
M. Jacques FAGES

DEC. n° 060047DR14 du 28-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Henri BERTHIAUX, Pr, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Henri BERTHIAUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Radu BARNA, Pr.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Henri BERTHIAUX et de Monsieur Radu BARNA délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jacques FAGES, Pr.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : John DODDS, directeur de l’UMR n° 2392

UMR n° 5044 - Centre d'étude et de recherche travail, organisation et pouvoir

M. Daniel FILATRE
M. Michel ESCARBOUTEL
M. Jens THOEMMES

DEC. n° 060053DR14 du 01-06-2006

Délégation est donnée à Monsieur Daniel FILATRE, directeur de l’UMR n° 5044, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Daniel FILATRE, délégation de signature est donnée à Monsieur Michel ESCARBOUTEL, IR, et à Monsieur Jens THOEMMES, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060025DR14 du 8 février 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5044 - Centre d'étude et de recherche travail, organisation et pouvoir

M. Michel ESCARBOUTEL
M. Jens THOEMMES

DEC. n° 060054DR14 du 01-06-2006

Délégation est donnée à Monsieur Michel ESCARBOUTEL, IR, Soutien finances, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel ESCARBOUTEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jens THOEMMES, CR1, Co-responsable du Pôle TNT.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel FILATRE, directeur de l’UMR n° 5044

UMR n° 5089 - Institut de pharmacologie et de biologie structurale

M. François AMALRIC
Mme Mylène MARTIN
M. Robert LESPINASSE
M. Jean-Philippe GIRARD

DEC. n° 060048DR14 du 28-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur François AMALRIC, directeur de l’UMR n° 5089, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François AMALRIC, délégation de signature est donnée à Madame Mylène MARTIN, IE2, à Monsieur Robert LESPINASSE, CR1 et à Monsieur Jean-Philippe GIRARD, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060031DR14 du 8 février 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5089 - Institut de pharmacologie et de biologie structurale

Mme Mylène MARTIN
M. Robert LESPINASSE
M. Jean-Philippe GIRARD

DEC. n° 060049DR14 du 28-04-2006

Délégation est donnée à Madame Mylène MARTIN, IE2, Responsable Administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Mylène MARTIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Robert LESPINASSE, CR1, Responsable gestion scientifique.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Mylène MARTIN et de Monsieur Robert LESPINASSE délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean-Philippe GIRARD, DR2, Chef d'équipe et de département.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François AMALRIC, directeur de l’UMR n° 5089

UMR n° 5626 - Laboratoire physique quantique

Mme Nadine HALBERSTADT
M. Fernand SPIEGELMAN
Mme Gisèle DEDIEU

DEC. n° 060055DR14 du 14-06-2006

Délégation est donnée à Madame Nadine HALBERSTADT, directrice de l’UMR n° 5626, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Nadine HALBERSTADT, délégation de signature est donnée à Monsieur Fernand SPIEGELMAN, DR2, et à Madame Gisèle DEDIEU, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050118DR14 du 25 novembre 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5626 - Laboratoire physique quantique

M. Fernand SPIEGELMAN
Mme Gisèle DEDIEU

DEC. n° 060056DR14 du 14-06-2006

Délégation est donnée à Monsieur Fernand SPIEGELMAN, DR2, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Fernand SPIEGELMAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Gisèle DEDIEU, TCS, Administratrice Gestionnnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Nadine HALBERSTAD, directrice de l’UMR n° 5626

FR n° 2599 - Structure fédérative toulousaine en chimie moléculaire

M. Jean-Jacques BONNET
M. Gabriel DOUSSE
M. Christophe MINGOTAUD

DEC. n° 060044DR14 du 28-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Jacques BONNET, directeur de la FR n° 2599, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Jacques BONNET, délégation de signature est donnée à Monsieur Gabriel DOUSSE, Pr., et à Monsieur Christophe MINGOTAUD, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060019DR14 du 8 février 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FR n° 2599 - Structure fédérative toulousaine en chimie moléculaire

M. Gabriel DOUSSE
M. Christophe MINGOTAUD

DEC. n° 060045DR14 du 28-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Gabriel DOUSSE, Pr., Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Gabriel DOUSSE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Christophe MINGOTAUD, CR1, Coordinateur du programme européen EST Nanotool.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Jacques BONNET, directeur de la FR n° 2599

DR16 - Paris Michel-Ange

URA n° 2581 - Bases génétiques et moléculaires des interactions de la cellule eucaryote

M. Artur SCHERF
M. Claude PINNA
Mme Maryvonne BOQUET

DEC. n° 060035DR16 du 14-06-2006

Délégation est donnée à Monsieur Artur SCHERF, Directeur de l’URA n° 2581, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Artur SCHERF, délégation est également donnée à Monsieur Claude PINNA, gestionnaire, Madame Maryvonne BOQUET, secrétaire de gestion, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040001DR16 du 13 janvier 2004 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n° 7148 - Génétique moléculaire, neurophysiologie et comportement

M. François TRONCHE
M. Jean-Pol TASSIN

DEC. n° 060036DR16 du 23-06-2006

Délégation est donnée à Monsieur François TRONCHE, directeur de l’UMR n° 7148, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur François TRONCHE, délégation est également donnée à Monsieur Jean-Pol TASSIN, DR2 INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 010107DR16 du 23 juillet 2001 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n° 7573 - Laboratoire de synthèse sélective organique et produits naturels

M. Jean-Pierre GENET
Mme Virginie VIDAL
Mme Valérie BARDELLA

DEC. n° 060040DR16 du 17-07-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre GENET, Directeur de l’UMR n° 7573, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Pierre GENET, délégation est également donnée à Madame Virginie VIDAL, Directrice adjointe du laboratoire, Directeur de Recherche de 2^ème Classe, Madame Valérie BARDELLA, gestionnaire de l’unité, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 000158DR16 du 27 juin 2000 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n° 7637 - Neurobiologie et diversité cellulaire

M. Jean ROSSIER
Mme Marie-Claude POTIER

DEC. n° 060041DR16 du 18-07-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean ROSSIER, directeur de l’UMR n° 7637, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean ROSSIER, délégation est également donnée à Madame Marie-Claude POTIER, Chargée de Recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030006DR16 du 12 décembre 2002 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6214 - Circulations régionales et microcirculation

M. Daniel HENRION
M. Laurent LOUFRANI
Mme Maria del Carmen MARTINEZ

DEC. n° 060020DR17 du 10-07-2006

Délégation est donnée à Daniel HENRION, directeur de l'UMR n° 6214, à l'effet de signer, au nom du délégué, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et Pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Daniel HENRION, délégation de signature est donnée à Monsieur Laurent LOUFRANI, chargé de recherche et à Madame Maria del Carmen MARTINEZ, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

GDR n° 2945 - Singularités et applications

M. Jean-Michel GRANGER

DEC. n° 060019DR17 du 03-07-2006

Délégation est donnée à Jean-Michel GRANGER, directeur du GDR n° 2945, à l'effet de signer, au nom du délégué, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et Pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FRE n° 3004 - Centre de recherche historique de l'Ouest

Mme Annie ANTOINE
Mme Marie-France MONNERAIS

DEC. n° 060016DR17 du 22-06-2006

Délégation est donnée à Annie ANTOINE, directrice de la FRE n° 3004, à l'effet de signer, au nom du délégué , pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et Pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Annie ANTOINE, délégation de signature est donnée à Madame Marie-France MONNERAIS, Attachée d'administration, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8110 - Processus et bilan des domaines sédimentaires

M. Nicolas TRIBOVILLARD
M. Jean-Luc POTDEVIN

DEC. n° 06D107DR18 du 17-05-2006

Délégation est donnée à M. Nicolas TRIBOVILLARD, directeur de l’UMR n° 8110, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 7 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absences ou d'empêchement de M. Nicolas TRIBOVILLARD, la délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc POTDEVIN, Professeur des Universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D056DR18 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8110 - Processus et bilan des domaines sédimentaires

M. Jean-Luc POTDEVIN

DEC. n° 06D110DR18 du 23-05-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Luc POTDEVIN, Professeur des Universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Nicolas TRIBOVILLARD, directeur de l’UMR n° 8110

FR n° 1818 - Milieux naturels et anthropisés : flux et dynamique

M. Alain TRENTESAUX
M. Pierre SAUMITOU LAPRADE

DEC. n° 06D108DR18 du 17-05-2006

Délégation est donnée à M. Alain TRENTESAUX, Directeur de la FR n° 1818, à l’effet de signer au nom du Délégué Régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le Fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absences ou d'empêchement de M. Alain TRENTESAUX, la délégation de signature est donnée à M. Pierre SAUMITOU LAPRADE, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D055DR18 du 3 janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord – Pas-de-Calais et Picardie

FR n° 1818 - Milieux naturels et anthropisés : flux et dynamique

M. Pierre SAUMITOU LAPRADE

DEC. n° 06D109DR18 du 18-05-2006

Délégation est donnée à M. Pierre SAUMITOU LAPRADE, Chargé de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain TRENTESAUX, directeur de la FR n° 1818

DR19 - Normandie

UMR n° 6014 - Asymétrie, hétérocycles, hétérochimie et bio-organique

M. Jean-Charles QUIRION
M. Jacques MADDALUNO

DEC. n° 060126DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Charles QUIRION, directeur de l’UMR n° 6014, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Charles QUIRION, délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques MADDALUNO, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040467DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6037 - Glycobiologie et transports chez les végétaux

M. Loïc FAYE
Mme Véronique GOMORD

DEC. n° 060109DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Loïc FAYE, directeur de l’UMR n° 6037, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Loïc FAYE, délégation de signature est donnée à Madame Véronique GOMORD, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040489DR19 du 23 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6068 - Laboratoire d'acoustique ultrasonore et d'électronique

M. Jean-Louis IZBICKI
M. Jean-Marc CONOIR

DEC. n° 060115DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis IZBICKI, directeur de l’UMR n° 6068, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Louis IZBICKI, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Marc CONOIR, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040458DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6072 - Groupe de recherche en informatique, image, automatique et instrumentation de Caen

M. Régis CARIN
M. Etienne GRANDJEAN

DEC. n° 060105DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Régis CARIN, directeur de l’UMR n° 6072, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Régis CARIN, délégation de signature est donnée à Monsieur Etienne GRANDJEAN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040448DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6085 - Laboratoire de mathématiques Raphaël Salem (LMRS)

M. Gérard GRANCHER
Mme Ellen SAADA

DEC. n° 060113DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Gérard GRANCHER, directeur de l’UMR n° 6085, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Gérard GRANCHER, délégation de signature est donnée à Madame Ellen SAADA, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040455DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6139 - Laboratoire de mathématiques Nicolas Oresme

M. Bruno ANGLES
M. Jean COUGNARD

DEC. n° 060101DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Bruno ANGLES, directeur de l’UMR n° 6139, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bruno ANGLES, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean COUGNARD, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060007DR19 du 17 janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6143 - Morphodynamique continentale et côtière

M. Patrick LESUEUR
Mme Bernadette TESSIER
Mme Nicole POUPINET
M. Benoît LAIGNEL

DEC. n° 060118DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Patrick LESUEUR, directeur de l’UMR n° 6143, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Patrick LESUEUR, délégation de signature est donnée à Madame Bernadette TESSIER, chargée de recherche et à Madame Nicole POUPINET, Ingénieur d'études et à Monsieur Benoît LAIGNEL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040461DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6176 - Structure des interfaces et fonctionnalités des couches minces

M. Richard RIZK

DEC. n° 060128DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Richard RIZK, directeur de l’UMR n° 6176, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 040469DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6185 - Neurodégénérescence : modèles et stratégies thérapeutiques

M. Bernard MAZOYER
M. Patrick LEDOUX

DEC. n° 060123DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Bernard MAZOYER, directeur de l’UMR n° 6185, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard MAZOYER, délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick LEDOUX, responsable administratif, technicien de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050001DR19 du 14 avril 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6194 - Groupe d'imagerie neuro-fonctionnelle

M. Bernard MAZOYER
M. Marc JOLIOT
Mme Nathalie TZOURIO-MAZOYER

DEC. n° 060122DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Bernard MAZOYER, directeur de l’UMR n° 6194, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard MAZOYER, délégation de signature est donnée à Monsieur Marc JOLIOT, chargé de recherche et à Madame Nathalie TZOURIO-MAZOYER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040464DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6415 - Grand accélérateur national d'ions lourds

M. Marek LEWITOWICZ
M. Antoine KAHWATI

DEC. n° 060052DR19 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Marek LEWITOWICZ, Directeur de l’UMR n° 6415, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marek LEWITOWICZ, délégation de signature est donnée à Monsieur Antoine KAHWATI, attaché d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6415 - Grand accélérateur national d'ions lourds

M. Sydney GALES
M. Antoine KAHWATI

DEC. n° 060236DR19 du 01-06-2006

Délégation est donnée à Monsieur Sydney GALES, Directeur de l’UMR n° 6415, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Sydney GALES, délégation de signature est donnée à Monsieur Antoine KAHWATI, attaché d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060052DR19 du 1^er janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6506 - Laboratoire catalyse et spectrochimie

M. Christian FERNANDEZ
M. Alexandre VIMONT
M. Philippe BAZIN

DEC. n° 060110DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Christian FERNANDEZ, directeur de l’UMR n° 6506, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Christian FERNANDEZ, délégation de signature est donnée à Monsieur Alexandre VIMONT, ingénieur de recherche et à Monsieur Philippe BAZIN, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040453DR19 du 25 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6507 - Laboratoire de chimie moléculaire et thioorganique

M. Patrick METZNER
Mme Annie-Claude GAUMONT

DEC. n° 060124DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Patrick METZNER, directeur de l’UMR n° 6507, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Patrick METZNER, délégation de signature est donnée à Madame Annie-Claude GAUMONT, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040465DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6508 - Laboratoire de cristallographie et sciences des matériaux (CRISMAT)

M. Antoine MAIGNAN
Mme Maryvonne HERVIEU
M. Bernard RAVEAU

DEC. n° 060120DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Antoine MAIGNAN, directeur de l’UMR n°6508 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT à la date de la signature de la commande à l'exception de celles qui concernent les centres de dépenses n° 58C016 et n° 500227 se rapportant au CNRT Matériaux de Basse-Normandie.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque], ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation à l'exception de ceux qui concernent les centres de dépenses n° 58C016 et n° 500227 se rapportant au CNRT Matériaux de Basse-Normandie.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Antoine MAIGNAN, délégation de signature est donnée à Madame Maryvonne HERVIEU, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Délégation est donnée à Monsieur Bernard RAVEAU, professeur, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement du CNRT Matériaux d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT à la date de la signature de la commande concernant les seuls centres de dépenses n° 58C016 et n° 500227 se rapportant au CNRT Matériaux de Basse-Normandie.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque], ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation concernant les seuls centres de dépenses n° 58C016 et n° 500227 se rapportant au CNRT Matériaux de Basse-Normandie.
La décision n° 040488DR19 du 30 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6522 - Polymères, biopolymères, membranes

M. Guy-Alain JUNTER
M. Guy MULLER

DEC. n° 060116DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Guy-Alain JUNTER, directeur de l’UMR n° 6522, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Guy-Alain JUNTER, délégation de signature est donnée à Monsieur Guy MULLER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060008DR19 du 17 janvier 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6534 - Laboratoire de physique nucléaire et corpusculaire

M. Jean-Claude STECKMEYER
Mme Michèle de CLAVERIE
M. Rémi BOUGAULT

DEC. n° 060053DR19 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Claude STECKMEYER, Directeur de l’UMR n° 6534, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Claude STECKMEYER, délégation de signature est donnée à Madame Michèle de CLAVERIE, Ingénieur d'étude, et à Monsieur Rémi BOUGAULT, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6577 - Centre Michel de Boüard - Centre de recherches archéologiques médiévales

M. Claude LORREN
Mme Marcelle DENIS

DEC. n° 060119DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Claude LORREN, directeur de l’UMR n° 6577, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Claude LORREN, délégation de signature est donnée à Madame Marcelle DENIS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040462DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6583 - Centre de recherche d'histoire quantitative

M. Bernard GARNIER
M. Jean QUELLIEN

DEC. n° 060112DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Bernard GARNIER, directeur de l’UMR n° 6583, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard GARNIER, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean QUELLIEN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040457DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6614 - Complexe de recherche interprofessionnel en aérothermochimie

M. Michel LEDOUX
Mme Vanessa PICARD
M. Jean-Charles SAUTET

DEC. n° 060117DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Michel LEDOUX, directeur de l’UMR n° 6614, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel LEDOUX, délégation de signature est donnée à Madame Vanessa PICARD, ingénieur d'études et à Monsieur Jean-Charles SAUTET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040460DR19 du 30 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6634 - Groupe de physique des matériaux

M. Didier BLAVETTE
M. Jacques TEILLET
M. Johan GUIOT

DEC. n° 060102DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Didier BLAVETTE, directeur de l’UMR n° 6634, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Didier BLAVETTE, délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques TEILLET, professeur, et à Monsieur Johan GUIOT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050191DR19 du 20 mai 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 6637 - Centre interdisciplinaire de recherche ions lasers

M. Serge BOUFFARD
M. Emmanuel BALANZAT

DEC. n° 060103DR19 du 21-04-2006

Délégation est d onnée à Monsieur Serge BOUFFARD, directeur de l’UMR n°6637, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Serge BOUFFARD, délégation de signature est donnée à Monsieur Emmanuel BALANZAT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040446DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMR n° 8097 - Centre Maurice HALBWACHS

M. André GRELON
Mme Marie-Odile LEBEAUX
Mme Marie-Françoise SAULE

DEC. n° 060114DR19 du 01-06-2006

Délégation est donnée à Monsieur André GRELON, Directeur de l’UMR n° 8097, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur André GRELON, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Odile LEBEAUX, Ingénieur de recherche et à Madame Marie-Françoise SAULE, Ingénieur d'étude, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040496DR19 du 25 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

GDR n° 2340 - Systèmes d'information géographiques : méthodologie et applications

M. Michel MAINGUENAUD

DEC. n° 060121DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Michel MAINGUENAUD, directeur du GDR n° 2340, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 050190DR19 du 20 mai 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

GDR n° 2757 - Nouveaux états électroniques des matériaux : effet des corrélations, imaginer, modéliser, comprendre

M. Charles SIMON

DEC. n° 060129DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Charles SIMON, directeur du GDR n° 2757, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 040471DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

FRE n° 2735 - Unité de neuropsychopharmacologie expérimentale

M. Jean COSTENTIN

DEC. n° 060106DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean COSTENTIN, directeur de la FRE n° 2735, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 040449DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

FRE n° 2787 - Dynamiques sociolangagières

Mme Régine DELAMOTTE-LEGRAND
M. Ali AKINCI MEHMET

DEC. n° 060107DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Madame Régine DELAMOTTE-LEGRAND, directrice de la FRE n° 2787, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Régine DELAMOTTE-LEGRAND, délégation de signature est donnée à Monsieur Ali AKINCI MEHMET, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040451DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

FRE n° 2805 - Centre de recherches interlangues sur la signification en contexte

M. Jacques FRANCOIS
M. Franck NEVEU
M. Claude GUIMIER
Mme Martine GRENECHE

DEC. n° 060111DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jacques FRANCOIS, directeur de la FRE n° 2805, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jacques FRANCOIS, délégation de signature est donnée à Monsieur Franck NEVEU, professeur, et à Monsieur Claude GUIMIER, professeur, et à Madame Martine GRENECHE, technicienne de classe exceptionnelle, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040456DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

FRE n° 2829 - Assemblages moléculaires : modélisation et imagerie (SIMS)

M. Camille RIPOLL

DEC. n° 060127DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Camille RIPOLL, directeur de la FRE n° 2829, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 040468DR19 du 18 novembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

IFR n° 23 - Institut fédératif de recherche multidisciplinaire sur les peptides

M. Hubert VAUDRY
Mme Catherine DELARUE
Mme Marie-Christine TONON

DEC. n° 060130DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Hubert VAUDRY, directeur de l’IFR n° 23, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Hubert VAUDRY, délégation de signature est donnée à Madame Catherine DELARUE, directrice de recherche, et à Madame Marie-Christine TONON, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050316DR19 du 16 septembre 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

UMS n° 843 - Maison de la recherche en sciences humaines

M. Jean-Marc MORICEAU
Mm eAnnie LAURENT

DEC. n° 060125DR19 du 21-04-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marc MORICEAU, directeur de l’UMS n° 843, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Marc MORICEAU, délégation de signature est donnée à Madame Annie LAURENT, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050366DR19 du 21 octobre 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

DR20 - Délégation Côte d’Azur

UMR n° 6202 - Laboratoire Cassiopée de cosmologie, astrophysique stellaire et solaire, de planétologie et de mécanique des fluides

M. Albert BIJAOUI
Mme Hélène POLITANO
M. Hans SCHOLL

DEC. n° 060008DR20 du 05-07-2006

Délégation est donnée à Albert BIJAOUI, directeur de l'UMR n° 6202, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, la Suisse, les Etats-Unis, le Canada, l’Australie et le Japon, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Albert BIJAOUI, délégation de signature est donnée à Hélène POLITANO, DR2, Hans SCHOLL, DR2 aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040010DR20 du 29 juin 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d'Azur