Délégations de signature

Administration centrale

DG

Mme Christine d’ARGOUGES
M. Emmanuel RIDENT
Mme Ghislaine BEC
Mme Florence PIAUD
M. Mathias GUERIN
Mme Aurélie MORANGE
Mme Mélanie CARTIER
M. Jean-Philippe MOLERE
Mme Martine JALLUT-ROUSSEL
M. Pascal LOISEL
M. Frédéric FAURE
M. Sébastien GRESIK

DEC. n° 080053DAJ du 18-07-2008

Dans la limite de ses attributions, délégation permanente est donnée à Mme Christine d’ARGOUGES, directrice des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions et conventions et notamment :

– ceux relatifs au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs, d’une part, et des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche, d’autre part ;

– les conventions de mise à disposition ;

– les délégations d’enseignants-chercheurs ;

– les décisions relatives à l’organisation et au déroulement des concours d’accès aux corps des ingénieurs et des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du CNRS ainsi que les décisions de nomination des fonctionnaires détachés en vertu de l’article 21 du décret n° 84-1185 du 27 décembre 1984 modifié [relatif aux statuts particuliers des corps de fonctionnaires du centre national de la recherche scientifique].

– les sanctions disciplinaires prévues par l’article 66 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 [portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat] ;

– l’ordonnancement des dépenses de personnels non déconcentrées ;

– les décisions de revalorisation annuelle du taux des bourses ;

– l’attribution des indemnités ;

– tous actes, décisions et conventions relatifs aux actions de formation permanente ;

– les actes, décisions, conventions et subventions non déconcentrées en matière d’action sociale dont le montant est inférieur à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;

– l’engagement et la liquidation des dépenses et des recettes relatives aux accidents du travail, aux maladies professionnelles, aux charges consécutives à la validation de services auprès de l’IRCANTEC, hors les validations rétroactives relatives aux titulaires admis à la retraite sans droit à pension, au suivi du comité médical et au paiement des charges sociales (SS, IRCANTEC) ;

– l’ensemble des actes permettant d’assurer la défense du CNRS notamment ceux relatifs aux litiges d’ordre statutaire et ceux relatifs aux actions en justice auxquelles le CNRS est partie en matière de pensions, d’accidents du travail, de maladies professionnelles et de recours contre les tiers responsables d’accidents du travail ;

– l’exercice du droit d’appel et du pourvoi en cassation dans les litiges susvisés.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES, délégation est donnée à M. Emmanuel RIDENT, adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, arrêtés, décisions et conventions visés ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de M. Emmanuel RIDENT, délégation est donnée à Mme Ghislaine BEC, responsable de la Mission handicap de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant de ses attributions.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de M. Emmanuel RIDENT, délégation est donnée à Mme Florence PIAUD, responsable du service développement professionnel chercheurs de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du service développement professionnel chercheurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de M. Emmanuel RIDENT, délégation est donnée à M. Mathias GUERIN, responsable du service développement professionnel ITA de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du service développement professionnel ITA.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de M. Emmanuel RIDENT, délégation est donnée à Mme Aurélie MORANGE, responsable par intérim du service formation et itinéraires professionnels de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du service formation et itinéraires professionnels.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de M. Emmanuel RIDENT, délégation est donnée à Mme Mélanie CARTIER, responsable par intérim du service développement social de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du service développement social.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de M. Emmanuel RIDENT, délégation est donnée à M. Jean-Philippe MOLERE, responsable du service des effectifs et du contrôle de gestion de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du service des effectifs et du contrôle de gestion.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de M. Emmanuel RIDENT, délégation est donnée à Mme Martine JALLUT-ROUSSEL, responsable du service conseil et expertise juridique de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du service conseil et expertise juridique.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de M. Emmanuel RIDENT, délégation est donnée à M. Pascal LOISEL, responsable du service traitements et systèmes d’informations de la direction des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du service traitements et systèmes d’informations.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christine d’ARGOUGES et de M. Emmanuel RIDENT, délégation est donnée à M. Frédéric FAURE, responsable du service pensions et accidents du travail de la direction des ressources humaines, et à M. Sébastien GRESIK, adjoint au responsable du service des pensions et accidents du travail, à l’effet de signer, au nom du directeur général, tous actes, décisions ou documents relevant des attributions du service pensions et accidents du travail.
Les décisions suivantes sont abrogées :

– Décision n° 060282DAJ du 1^er septembre 2006 donnant délégation de signature à Mme d’ARGOUGES, directrice des ressources humaines ;

– Décision n° 060323DAJ du 30 novembre 2006 portant modification de la décision n° 060282DAJ du 1^er septembre 2006 donnant délégation de signature à Mme Christine d’ARGOUGES, directrice des ressources humaines ;

– Décision n° 070027DAJ du 21 février 2007 portant modification de la délégation de signature à Mme Christine d’ARGOUGES, directrice des ressources humaines.

La présente décision prend effet à compter du 1^er juin 2008.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Gilles TRAIMOND

DEC. n° 080062DAJ du 12-06-2008

Délégation est donnée à M. Gilles TRAIMOND, délégué régional pour la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, tous les actes relatifs à la cession par le CNRS, de la parcelle située chemin des Lacets, cadastrée AE n° 86, sur la commune de Sèvres.
La décision n° 080009DAJ du 1^er février 2008 donnant délégation de signature à M. Gilles TRAIMOND, délégué régional pour la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord, est annulée.

Signé : Arnold Migus, directeur général

DG

M. Michel SPIRO

DEC. n° 080063DAJ du 10-07-2008

Délégation est accordée à M. Michel SPIRO, directeur de l’IN2P3 et directeur du département physique nucléaire et physique des particules du CNRS, à l’effet de signer, au nom du directeur général les actes et conventions relatifs au programme interdisciplinaire sur l’aval du cycle et l’énergie nucléaire (PACEN).

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Pierre GUILLON

DEC. 080064DAJ du 11-06-2008

Délégation est donnée à M. Pierre GUILLON, directeur du département scientifique ST2I, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le jeudi 12 juin 2008, au siège de GENCI, 129, rue de l’Abbé GROULT, Paris XV, la convention de partenariat entre GENCI et le CNRS, le CEA et l’Université Louis Pasteur.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

Mme Gilberte CHAMBAUD

DEC. n° 080067DAJ du 19-06-2008

Délégation est donnée à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant des attributions du directeur général, à Mme Gilberte CHAMBAUD, directrice scientifique, pour la période du 20 au 23 juin 2008 inclus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Pierre GUILLON

DEC. n° 080068DAJ du 30-06-2008

Délégation est donnée à M. Pierre GUILLON, directeur du département scientifique ST2I, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le vendredi 4 juillet 2008, à Laval (Québec), la convention de création du LIA « Laboratoire nanotechnologies et nanosystèmes - LN2 » entre les parties françaises et québécoises suivantes :

– le CNRS, l’Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA), l’Ecole Centrale de Lyon (ECL) et l’Université Claude BERNARD Lyon 1 (UCB) ;

– l’Université de SHERBROOKE (Université de Sherbrooke) et l’Institut National de la Recherche Scientifique (INRS).

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Frédéric FOUBERT

DEC. n° 080072DAJ du 16-07-2008

Délégation est donnée à M. Frédéric FOUBERT, en charge du service transfert de technologies de la DPI, pour la période du 7 au 25 août 2008 inclus, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS et dans la limite des attributions de la DPI, tous actes, décisions et conventions ou documents et notamment :

– les conventions de recherche comportant des clauses de valorisation particulières et les accords de licence ;

– les actes relatifs au dépôt et à l’extension des brevets ;

– les décisions relatives à des actions de valorisation (stages, bourses, fond de valorisation, actions thématiques programmées, transfert de technologie…).

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Jean-Luc TEFFO

DEC. n° 080076DAJ du 21-07-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Luc TEFFO, adjoint au directeur des relations internationales, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1^er de la décision n° 070048DAJ du 10 avril 2007 [donnant délégation de signature à M. Frédéric BENOLIEL, directeur des relations internationales], pour la période du 21 juillet au 1^er août 2008 inclus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Pierre GUILLON

DEC. n° 080078DAJ du 29-07-2008

Délégation est donnée à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant des attributions du directeur général, à M. Pierre GUILLON, directeur scientifique du département ST2I, pour la période du 18 au 22 août 2008 inclus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

Mme Danièle DAUVIGNAC

DEC. n° 080079DAJ du 31-07-2008

En l’absence de M. Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général, délégation est donnée à Mme Danièle DAUVIGNAC, directrice des affaires juridiques, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, pour la période du 1^er au 13 août 2008 inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l’exclusion :

– des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints, des comptables secondaires et des directeurs d’unités de recherche ;

– des décisions de création, de suppression d’unités de recherche ;

– des actes relatifs à l’acquisition, l’aliénation, l’échange d’immeubles d’un montant supérieur à 150 000 € HT ;

– des actes, décisions et conventions relatifs à la protection, l’exploitation, l’acquisition ou la cession des droits de propriété intellectuelle détenus par le CNRS ;

– des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ;

– des contrats quadriennaux de développement des établissements d’enseignement supérieur et de recherche ;

– des transactions d’un montant supérieur à 150 000 €.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Emmanuel RIDENT

DEC. n° 080080DAJ du 31-07-2008

En l’absence de M. Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général, délégation est donnée à M. Emmanuel RIDENT, adjoint à la directrice des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, pour la période du 14 au 26 août 2008 inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l’exclusion :

– des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints, des comptables secondaires et des directeurs d’unités de recherche ;

– des décisions de création, de suppression d’unités de recherche ;

– des actes relatifs à l’acquisition, l’aliénation, l’échange d’immeubles d’un montant supérieur à 150 000 € HT ;

– des actes, décisions et conventions relatifs à la protection, l’exploitation, l’acquisition ou la cession des droits de propriété intellectuelle détenus par le CNRS ;

– des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ;

– des contrats quadriennaux de développement des établissements d’enseignement supérieur et de recherche ;

– des transactions d’un montant supérieur à 150 000 €.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

SGCN

Mme Nicole le GAL

DEC. n° 080061DAJ du 20-06-2008

Dans la limite de ses attributions, délégation permanente est donnée à Mme Nicole le GAL, secrétaire générale du Comité national de la recherche scientifique, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, tous actes, décisions et conventions.
La présente décision prend effet à compter du 1^er août 2008.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

EDD

Mme Françoise GAILL
Mme Hélène NAFTALSKI

DEC. n° 080075DAJ du 17-07-2008

Dans la limite de ses attributions, délégation permanente est donnée à Mme Françoise GAILL, directrice du département scientifique Environnement et Développement et Durable, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions, contrats et documents relevant des domaines suivants :
A) Structures opérationnelles de recherche et de service

– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du Centre national de la recherche scientifique ;

– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;

– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.

B) Gestion scientifique

– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et le cas échéant à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;

– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise GAILL, délégation est donnée à Mme Hélène NAFTALSKI, secrétaire générale, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Délégations

DR01 – Paris A

M. Christian INGRAO
Mme Thi-Ngeune LO

DEC. n° 080076DR01 du 10-07-2008

Délégation est donnée à M. Christian INGRAO, directeur par intérim de l’unité UPR n° 301, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,

2. les ordres de mission en France métropolitaine, Outre-mer, étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian INGRAO, délégation de signature est donnée à Mme Thi-Ngeune LO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

DR01 – Paris A

M. Francisco CHINESTA
M. Philippe LORONG
Mme Farida ZIDEKHILE

DEC. n° 080078DR01 du 15-07-2008

Délégation est donnée à M. Francisco CHINESTA, directeur de l’unité UMR n° 8106, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission en France métropolitaine, Outre-mer, étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francisco CHINESTA, délégation de signature est donnée à M. Philippe LORONG, professeur des universités, et à Mme Farida ZIDEKHILE (dans la limite de 3 000 € HT), technicienne de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

DR01 – Paris A

M. Franc PATTUS

DEC. n° 080081DR01 du 21-07-2008

Délégation est donnée à M. Franc PATTUS, directeur du bureau du CNRS auprès de la Commission Européenne, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission en France métropolitaine, Outre-mer, étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

DR01 – Paris A

M. Jean-Clément MARTIN
M. Pierre SERNA
Mme Marie-Dominique ORIOU

DEC. n° 080082DR01 du 11-06-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Clément MARTIN, directeur de l’unité UMS n° 622, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, Outre-mer, étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation,
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Clément MARTIN, délégation de signature est donnée à M. Pierre SERNA, maître de conférences, et Mme Marie-Dominique ORIOU, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 040056DR01 du 1^er mars 2004 consentant délégation de signature par le délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

DR12 - Délégation Provence et Corse

M. Pierre DOUCELANCE
M. Alain SOMMERVOGEL
Mme Béatrice SAINT-CRICQ
Mme Nise SCHERRER

DEC. n° 080058DAJ du 09-06-2008

Délégation permanente est donnée à M. Pierre DOUCELANCE, délégué régional pour la circonscription Provence et Corse, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS et dans la limite de ses attributions, les actes, arrêtés, décisions et conventions relevant des domaines suivants :

a) Gestion des personnels

notamment :

– les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié [fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques] ;

– les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté du 28 février 2002 [fixant les modalités d’organisation des concours de recrutement d’ingénieurs et de personnels techniques de la recherche au Centre national de la recherche scientifique] ;

– les décisions d’ouverture des concours externes d’accès aux corps d’ingénieurs et de personnels techniques et d’administration de la recherche, prises en application de décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;

– les sanctions disciplinaires du premier groupe ;

– les conventions de mise à disposition ;

– les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du CNRS ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;

– les décisions de désignation des jurys d’examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;

– les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente.

b) Organisation et fonctionnement des services

– les décisions de nomination des correspondants fonctionnels et des responsables de la délégation, à l’exception de l’adjoint(e) au délégué régional et des chargés de mission scientifiques ou résidents ;

– les décisions de nomination de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité ;

– les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;

– les actes, décisions et conventions liés à la gestion des personnels et des locaux situés à l'étranger et dans les DOM-TOM ;

– les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ;

– les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;

– les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ;

– les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers.

c) Relations avec les partenaires

– les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;

– les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;

– les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation;

– les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ;

– les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;

– les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;

– les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;

– les conventions d’adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 3 000 € ;

– les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d'autres circonscriptions ;

– les conventions, dont le montant annuel n’excède pas 300 000 € HT, qui confient aux établissements d’enseignement supérieur la gestion de la participation financière du CNRS destinée à assurer le fonctionnement des unités créées dans le cadre des contrats quadriennaux ;

– les contrats ou conventions conclus dans les domaines de l’édition et de l’audiovisuel et notamment, les contrats d’édition ou de co-édition, de production et de coproduction, de diffusion, de cession et d’achat de droits d’auteur ou de droits voisins, pour le compte des unités relevant de sa circonscription.

d) Les dons et legs

– les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer.

e) Déclarations diverses

– les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l'environnement] ;

– le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi du 20 décembre 1988 [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales].

– les demandes d’autorisation relatives à l’importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d’études et de recherche et à la conservation de ces cellules.

f) Subventions

– l'attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées aux CNRS ;

– l’attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;

– l'attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple de la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée.

g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits

– les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au CNRS entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre DOUCELANCE, délégué régional, délégation est donnée à M. Alain SOMMERVOGEL, adjoint, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre DOUCELANCE et de M. Alain SOMMERVOGEL, délégation est donnée à Mme Béatrice SAINT-CRICQ, responsable du service du partenariat et de la valorisation, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre DOUCELANCE, de M. Alain SOMMERVOGEL et de Mme Béatrice SAINT-CRICQ, délégation est donnée à Mme Nise SCHERRER, responsable des ressources humaines, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS l’ensemble des actes visés ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
La décision n° 060046DAJ du 19 janvier 2006 est abrogée.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DR16 – Paris Michel-Ange

Mme Françoise GAILL
Mme Hélène NAFTALSKI
Mme Fabienne COUMERT

DEC. n° 080048DR16 du 25-07-2008

Délégation est donnée à Mme Françoise GAILL, directrice du département EDD, à l'effet de signer, au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles au département EDD, les actes suivants :
a. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b. les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € HT, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a,
c. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise GAILL, délégation est donnée à Mme Hélène NAFTALSKI, secrétaire générale du département EDD, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise GAILL et de Mme Hélène NAFTALSKI, délégation est donnée à Mme Fabienne COUMERT, attachée de direction au département EDD, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060055DR16 du 25 septembre 2006 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er septembre 2008.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR16 – Paris Michel-Ange

Mme Nicole le GAL

DEC. n° 080049DR16 du 25-07-2008

Délégation est donnée à Mme Nicole le GAL, secrétaire générale du Comité national de la recherche scientifique (SGCN), à l'effet de signer, au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles au SGCN, les actes suivants :
a. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b. les commandes d’un montant inférieur à 4 000 e HT, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a,
c. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents.
La présente décision prend effet au 1er août 2008.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

Laboratoires

DR02 - Paris B

UMR n° 7588 - Institut des nanosciences de Paris

Mme Claudine NOGUERA
Mme Lucdivine COLLIN

DEC. n° 080253DR02 du 11-06-2008

Délégation est donnée à Mme NOGUERA à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 206 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme NOGUERA, délégation de signature est donnée à Mme Lucdivine COLLIN, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7588 - Institut des nanosciences de Paris

Mme Dominique VERNHET
M. Gérard VUYE

DEC. n° 080254DR02 du 11-06-2008

Délégation est donnée à Mme Dominique VERNHET, DR2, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Dominique VERNHET délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérard VUYE, IR1.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claudine NOGUERA, directrice de l’UMR n° 7588

UMR n° 7625 - Fonctionnement et évolution des systèmes écologiques

M. Jacominus van BAALEN
Mme Sophie GARGAN
Mlle Nathalie GUILLORY

DEC. n° 080218DR02 du 01-06-2008

Délégation est donnée à : M. VAN BAALEN à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 206 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Minus VAN BAALEN, délégation de signature est donnée à Mme Sophie GARGAN, TCS ou à Mlle Nathalie GUILLORY, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7625 - Fonctionnement et évolution des systèmes écologiques

Mme Sophie GARGAN
Mme Nathalie GUILLORY

DEC. n° 080219DR02 du 01-06-2008

Délégation est donnée à Mme Sophie GARGAN, TCS, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sophie GARGAN délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nathalie GUILLORY, TCN, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacominus van BAALEN, directeur de l’UMR n° 7625

GDR n° 2602 - Couleur

M. Jacques LAFAIT
M. Serge BERTHIER
Mme Christine ANDRAUD

DEC. n° 080136DR02 du 05-06-2008

Délégation est donnée à M. LAFAIT à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 206 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission(en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. LAFAIT, délégation de signature est donnée à M. Serge BERTHIER, PU ou à Mme Christine ANDRAUD, MC, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

GDR n° 2602 - Couleur

M. Serge BERTHIER
Mme Christine ANDRAUD

DEC. n° 080137DR02 du 05-06-2008

Délégation est donnée à M. Serge BERTHIER, PU, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge BERTHIER délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine ANDRAUD, MC.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques LAFAIT, directeur du GDR n° 2602

FR n° 3020 - Fédération Ile-de-France de recherche sur l'environnement

Mme Josette GARNIER
Mlle Elisabeth LECIAK

DEC. n° 080096DR02 du 05-06-2008

Délégation est donnée à Mme Josette GARNIER à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 206 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Josette GARNIER, délégation de signature est donnée à Mlle Elisabeth LECIAK, IE aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

FR n° 3020 - Fédération Ile-de-France de recherche sur l'environnement

Mlle Elisabeth LECIAK

DEC. n° 080097DR02 du 05-06-2008

Délégation est donnée à Mlle Elisabeth LECIAK, IE, administration – communication, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Josette GARNIER, directrice de la FR n° 3020

GDR n° 3182 - Nanoalliages : synthèse, structures et propriétés

M. Christian RICOLLEAU
Mme Christine MOTTET
M. Robert MOREL

DEC. n° 080246DR02 du 02-04-2008

Délégation est donnée à M. Christian RICOLLEAU, directeur du GDR n° 3182, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 206 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian RICOLLEAU, délégation de signature est donnée à Mme Christine MOTTET, CR1 ou à M. Robert MOREL, ingénieur chercheur, CEA aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

GDR n° 3182 - Nanoalliages : synthèse, structures et propriétés

Mme Christine MOTTET
M. Robert MOREL

DEC. n° 080247DR02 du 02-04-2008

Délégation est donnée à Mme Christine MOTTET, CR1, directrice adjointe à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christine MOTTET délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Robert MOREL, ingénieur chercheur CEA.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian RICOLLEAU, directeur du GDR n° 3182

DR03 - Ile-de-France Est

UMR n° 8030 - Génomique métabolique

M. Jean WEISSENBACH
M. Marcel SALANOUBAT
M. Régis COPIN

DEC. n° 080036DR03 10-07-2008

Délégation est donnée à M. Jean WEISSENBACH, directeur de l’UMR n° 8030, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean WEISSENBACH, délégation de signature est donnée à M. Marcel SALANOUBAT, directeur de recherche au CNRS et à M. Régis COPIN, responsable administratif et financier au CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

UMR n° 8030 - Génomique métabolique

M. Marcel SALANOUBAT
M. Régis COPIN

DEC. n° 080037DR03 du 25-07-2008

Délégation est donnée à M. Marcel SALANOUBAT, directeur de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marcel SALANOUBAT, délégation est donnée aux fins mentionnées à ci-dessus à M. Régis COPIN, responsable administratif et financier au CEA.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean WEISSENBACH, directeur de l’UMR n° 8030

FRE n° 2937 – Génétique moléculaire et intégration des fonctions cellulaires

M. François DAUTRY
Mme Odile KELLERMAN
M. Michel KRESS
M. Gérard PIERRON

DEC. n° 070217DR03 du 12-12-2007

Délégation est donnée à M. François DAUTRY, directeur de la FRE n° 2937, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François DAUTRY, délégation de signature est donnée à Mme Odile KELLERMAN, professeure à l’Université Paris 11, à M. Michel KRESS, directeur de recherche au CNRS et à M. Gérard PIERRON, directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070044DR03 du 24 janvier 2007 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

FRE n° 2937 – Génétique moléculaire et intégration des fonctions cellulaires

Mme Odile KELLERMAN
M. Michel KRESS
M. Gérard PIERRON

DEC. n° 070218DR03 du 12-12-2007

Délégation est donnée à Mme Odile KELLERMAN, professeure à l’Université Paris 11, responsable d’équipe, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Odile KELLERMAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel KRESS, directeur de recherche au CNRS.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Odile KELLERMAN et de M. Michel KRESS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérard PIERRON, directeur de recherche au CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François DAUTRY, directeur de la FRE n° 2937

FRE 3160 - Modélisation et simulation multi-échelle

M.  Christian SOIZE
M. Guy BONNET

DEC. n° 080019DR03 du 28-02-2008

Délégation est donnée à M. Christian SOIZE, directeur de la FRE n° 3160, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008),
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian SOIZE, délégation de signature est donnée à M. Guy BONNET, professeur à l’université de Marne-la-Vallée, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2008.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

UPS n° 44 - Transgénèse et archivage d’animaux modèles

Mme Cécile GOUJET-ZALC
Mme Christelle MARTIN
Mme Catherine LANDREAU

DEC. n° 080034DR03 du 16-06-2008

Délégation est donnée à Mme Cécile GOUJET-ZALC, directrice adjointe de l’UPS n° 44, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte ,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Cécile GOUJET-ZALC, délégation de signature est donnée à Mme Christelle MARTIN, ingénieure d’études à l’INSERM et à Mme Catherine LANDREAU, ingénieure d’études au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

UPS n° 44 - Transgénèse et archivage d’animaux modèles

Mme Christelle MARTIN
Mme Catherine LANDREAU

DEC. n° 080035DR03 du 16-06-2008

Délégation est donnée à Mme Christelle MARTIN, ingénieure d’études à l’INSERM, ingénieure en techniques biologiques, à l'effet de signer, au nom de la directrice de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christelle MARTIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine LANDREAU, ingénieure d’études au CNRS, ingénieure en techniques biologiques.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Cécile GOUJET-ZALC, directrice adjointe de l’UPS n° 44

UPS n° 3201 - Unité de gestion du programme Epigénomique

M. François KEPES

DEC. n° 080039DR03 du 23-07-2008

Délégation est donnée à M. François KEPES, directeur de l’UPS n° 3201, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2008.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

DR04 - Ile-de-France Sud

UMR n° 8076 - Biomolécules : conception, isolement et synthèse

M. Bruno FIGADERE
M. Mouad ALAMI
Mme Monique SEVERAC

DEC. n° 08A034DR04 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Bruno FIGADERE, directeur de l’unité UMR n° 8076, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno FIGADERE, délégation de signature est donnée à M. Mouad ALAMI, directeur de recherche, et à Mme Monique SEVERAC, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 07A028DR04 du 1^er avril 2007.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud

UMR n° 8076 – Biomolécules : conception, isolement et synthèse

M. Mouad ALAMI
Mme Monique SEVERAC

DEC. n° 08A035DR04 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Mouad ALAMI, directeur de recherche, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Mouad ALAMI, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Monique SEVERAC, ingénieure d'études, administratrice.
La présente décision annule et remplace la décision n° 07A172DR04 du 1^er septembre 2007.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bruno FIGADERE, directeur de l'UMR n° 8076

UMR n° 8079 - Écologie, systématique et évolution

M. Paul LEADLEY
M. Gabriel CORNIC
Mme Nathalie FRASCARIA-LACOSTE
Mme Sandrine DESSAINTS

DEC. n° 08A043DR04 du 01-07-2008

Délégation est donnée à M. Paul LEADLEY, directeur de l’unité UMR n° 8079, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Paul LEADLEY, délégation de signature est donnée à M. Gabriel CORNIC, professeur, à Mme Nathalie FRASCARIA-LACOSTE, maître de conférences, et Mme Sandrine DESSAINTS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 08A032DR04 du 30 avril 2008.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud

UMR n° 8079 - Écologie, systématique et évolution

M. Gabriel CORNIC
Mme Nathalie FRASCARIA-LACOSTE
Mme Sandrine DESSAINTS

DEC. n° 08A044DR04 du 01-07-2008

Délégation est donnée à M. Gabriel CORNIC, professeur, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gabriel CORNIC, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nathalie FRASCARIA-LACOSTE, maître de conférences, directrice adjointe.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gabriel CORNIC et de Mme Nathalie FRASCARIA-LACOSTE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sandrine DESSAINTS, technicienne, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 07A200DR04 du 1^er septembre 2007.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Paul LEADLEY, directeur de l’UMR n° 8079

UMR n° 8501 - Laboratoire Charles Fabry de l’institut d’optique

M. Pierre CHAVEL
Mme Annie MONTAGNAC
Mme Christine AVIGNON-VERITE
M. Gérald ROOSEN

DEC. n° 08A040DR04 du 02-01-2008

Délégation est donnée à M. Pierre CHAVEL, directeur de l’unité UMR n° 8501, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CHAVEL, délégation de signature est donnée à Mme Annie MONTAGNAC, ingénieure de recherche, Mme Christine AVIGNON-VERITE, assistante ingénieure, et M. Gérald ROOSEN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace les autres décisions.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud

UMR n° 8501 - Laboratoire Charles Fabry de l’institut d’optique

Mme Annie MONTAGNAC
Mme Christine AVIGNON-VERITE
M. Gérald ROOSEN

DEC. n° 08A041DR04 du 02-01-2008

Délégation est donnée à Mme Annie MONTAGNAC, ingénieure de recherche, administratrice et secrétaire générale de l’Institut d’optique, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie MONTAGNAC, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine AVIGNON-VERITE, assistante ingénieure, responsable gestion.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annie MONTAGNAC et de Mme Christine AVIGNON-VERITE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérald ROOSEN, directeur de recherche, directeur adjoint.
La présente décision annule et remplace la décision n° 07A180DR04 du 1^er septembre 2007.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre CHAVEL, directeur de l'UMR n° 8501

UMR n° 8502 - Laboratoire de physique des solides

M. Jean-Paul POUGET
M. Jean-Luc PICOT
M. Marc GABAY
M. Dominique IMHOFF
M. Pierre-Antoine ALBOUY

DEC. n° 08A045DR04 du 09-07-2008

Il est ajouté un alinéa à l’article 2 de la décision n° 07A122DR04 du 1^er avril 2007, modifiée par la décision n° 08A032DR04 du 30 avril 2008 donnant délégation de signature à M. Jean-Paul POUGET :
« En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul POUGET, de M. Jean-Luc PICOT, de M. Marc GABAY, de M. Dominique IMHOFF, délégation de signature est également donnée à M. Pierre-Antoine ALBOUY, directeur de recherche. »

Cette décision prend effet le 15 juillet 2008 jusqu’au 31 août 2008.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud

UMR n° 8502 - Laboratoire de physique des solides

M. Jean-Luc PICOT
M. Marc GABAY
M. Dominique IMHOFF
M. Pierre-Antoine ALBOUY

DEC. n° 08A046DR04 du 09-07-2008

Il est ajouté un article à la décision n° 07A213DR04 du 1^er septembre 2007 donnant délégation de signature à M. Jean-Luc PICOT :
« En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc PICOT, de M. Marc GABAY, de M. Dominique IMHOFF, délégation de signature est également donnée à M. Pierre-Antoine ALBOUY, directeur de recherche, sous-directeur chargé des infrastructures. »
Cette décision prend effet le 15 juillet 2008 jusqu’au 31 août 2008.

Signé : Jean-Paul POUGET, directeur de l’UMR n° 8502

GDR n° 3150 - Applications des nouvelles sources X et XUV

Mme Annie KLISNICK

DEC. n° 08A042DR04 du 01-01-2008

Délégation est donnée à Mme Annie KLISNICK, directeur du GDR n° 3150, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud

DR06 - Centre-Est

UMR n° 6174 - Franche-Comté électronique mécanique thermique et optique – sciences et technologies (FEMTO-ST)

M. Michel de LABACHELERIE
M. Philippe PICART
M. Philippe NIKA
Mme Cathy MEUNIER
Mme Marie Cécile PERA
M. Bernard DULMET
M. Rémy BRENDEL
M. Lamine BOUBAKAR
Mme Delphine TRAVAGLINI
M. Hervé MAILLOTTE
M. Richard FERRIERE
M. Vincent LAUDE
M. Nicolas CHAILLET

DEC. n° 080012DR06 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Michel de LABACHELERIE, directeur de l’UMR n° 6174, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel de LABACHELERIE, délégation de signature est donnée, aux fins mentionnées ci-dessus, à M. Philippe PICART, directeur-adjoint de FEMTO-ST, professeur des universités de 2^ème classe.
Délégation est également donnée aux fins mentionnées ci-dessus, aux directeurs de départements mentionnés ci-après, relevant de l’UMR n° 6174, et dans la limite de la gestion de leurs départements respectifs :

– à M. Philippe NIKA, directeur du département ENISYS (Energie et systèmes multiphysiques) à l'effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du département ENISYS.
En cas d’absence ou empêchement de M. Philippe NIKA, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à Mme Cathy MEUNIER du département ENISYS (site de Montbéliard) et à Mme Marie Cécile PERA du département ENISYS (site de Technome Belfort).

– à M. Bernard DULMET, directeur du département Temps-fréquence à l'effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du département Temps-fréquence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DULMET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à M. Rémy BRENDEL du département Temps-fréquence.

– à M. Lamine BOUBAKAR, directeur du département Mécanique appliquée R. Chaleat à l'effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du département Mécanique appliquée R. Chaleat.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Lamine BOUBAKAR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à Mme Delphine TRAVAGLINI du département Mécanique appliquée R. Chaleat.

– à M. Hervé MAILLOTTE, directeur du département Optique PM Duffieux à l'effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du département Optique PM Duffieux.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé MAILLOTTE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à M. Richard FERRIERE du département Optique PM Duffieux.

– à M. Vincent LAUDE, directeur du département MN2S (Micro nano sciences et systèmes ) à l'effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du département MN2S.

– à M. Nicolas CHAILLET, directeur du département AS2M (Automatique et systèmes micro mécatroniques) à l'effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du département AS2M.

La décision n° 070241DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 6174 - Franche-Comté électronique mécanique thermique et optique – sciences et technologies (FEMTO-ST)

M. Nicolas CHAILLET
Mme Isabelle GABET

DEC. n° 080020DR06 du 01-04-2008

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nicolas CHAILLET, directeur du département AS2M (Automatique et systèmes micro mécatroniques) délégation de signature est donnée à Mme Isabelle GABET, assistante ingénieure ENSMM, aux fins mentionnées à l’article 3 la décision n° 080012DR06 du 1^er janvier 2008 et dans la limite de 4 000 €.
La présente décision complète la décision n° 080012DR06 du 1^er janvier 2008 donnant délégation de signature à M. Michel de LABACHELERIE, directeur de l’UMR n° 6174.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel de LABACHELERIE, directeur de l’UMR n° 6174

UMR n° 6174 - Franche-Comté électronique mécanique thermique et optique – sciences et technologies (FEMTO-ST)

M. Philippe PICART
M. Philippe NIKA
M. Bernard DULMET
M. Lamine BOUBAKAR
M. Hervé MAILLOTTE
M. Vincent LAUDE
M. Nicolas CHAILLET

DEC. n° 080013DR06 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Philippe PICART, directeur-adjoint de l’UMR n° 6174, professeur des universités de 2^ème classe, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe PICART, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de la gestion de leurs départements respectifs, aux responsables de départements relevant de l’UMR n° 6174 dont les noms suivent :

– à M. Philippe NIKA, directeur du département ENISYS (Energie et systèmes multiphysiques), maître de conférence des universités ;

– à M. Bernard DULMET, directeur du département Temps-fréquence, professeur des universités de 2^ème classe ;

– à M. Lamine BOUBAKAR, directeur du département Mécanique appliquée R. Chaleat, professeur des universités ;

– à M. Hervé MAILLOTTE, directeur du département Optique PM Duffieux, directeur de recherche CNRS de 2^ème classe ;

– à M. Vincent LAUDE, directeur du département MN2S (Micro nano sciences et systèmes), directeur de recherche CNRS de 2^ème classe ;

– à M. Nicolas CHAILLET, directeur du département AS2M (Automatique et systèmes micro mécatroniques), professeur des universités de 2^ème classe ;

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel de LABACHELERIE, directeur de l’UMR n° 6174

UMR n° 7503 - Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications (LORIA)

M. Karl TOMBRE
M. Jean-Yves MARION
Mme Françoise MEZIN
Mme Armelle DEMANGE

DEC. n° 070295DR06 du 17-09-2008

Délégation est donnée à M. Karl TOMBRE, directeur de l’UMR n° 7503, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de l’acte,

2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Karl TOMBRE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves MARION, professeur des universités de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
Délégation est également donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise MEZIN, ingénieure de recherche INRIA de 1^ère classe, responsable du service administratif et financier de l’UMR n° 7503.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise MEZIN délégation de signature est donnée à Mme Armelle DEMANGE, ingénieure d’études INRIA de 2^ème classe, aux mêmes fins.
La décision n° 070129DR06 du 27 avril 2007 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7503 - Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications (LORIA)

M. Jean-Yves MARION
Mme Françoise MEZIN
Mme Armelle DEMANGE

DEC. n° 070362DR06 du 17-09-2007

Délégation est donnée à M. Jean-Yves MARION, professeur des universités de 1^ère classe à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves MARION, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise MEZIN, ingénieure de recherche INRIA de 1^ère classe, responsable du service administratif et financier de l’UMR n° 7503.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Françoise MEZIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Armelle DEMANGE, ingénieure d’études INRIA de 2^ème classe, responsable du bureau des missions au sein de l’UMR n° 7503.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Karl TOMBRE, directeur de l’UMR n° 7503

GDR n° 2864 - Feux de compartiments et végétation. Modélisation de la propagation et optimisation de la lutte

Mme Catherine DENIS

DEC. n° 070359DR06 du 17-09-2007

Délégation est donnée à Mme Catherine DENIS, technicienne de recherche INPL de classe normale, secrétaire-gestionnaire du GDR n° 2864 à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Olivier SERO-GUILLAUME, directeur du GDR n° 2864

UPS n° 3112 - Gestion de l'institut Carnot énergie et environnement de Nancy (ICEEL)

M. Michel SARDIN
M. Denis ROIZARD

DEC. n° 080014DR06 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Michel SARDIN, directeur de l’UPS n° 3112, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel SARDIN, délégation de signature est donnée à M. Denis ROIZARD, chargé de recherche CNRS de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du Délégué Régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UPS n° 3112 - Gestion de l'Institut Carnot énergie et environnement de Nancy (ICEEL)

M. Denis ROIZARD

DEC. n° 080019DR06 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Denis ROIZARD, chargé de recherche CNRS de 1^ère classe à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel SARDIN, directeur de l’UPS n° 3112

DR07 - Rhône-Auvergne

UMR n° 5205 - Laboratoire d'informatique en images et systèmes d'information (LIRIS)

M. Bernard PEROCHE
M. Atilla BASKURT
Mme Catherine LOMBARDI

DEC. n° 080041DR07 du 09-06-2008

Délégation est donnée à M. Bernard PEROCHE, directeur de l’UMR n° 5205, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte ;

2. Les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard PEROCHE, délégation de signature est donnée à M. Atilla BASKURT, professeur, et à Mme Catherine LOMBARDI, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070128DR07 du 5 novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 6024 - Laboratoire de psychologie sociale et cognitive - LAPSCO

M. Markus BRAUER
Mme Sylvie DROIT-VOLET

DEC. n° 080040DR07 du 09-06-2008

Délégation est donnée à M. Markus BRAUER, directeur de l’UMR n° 6024, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte ;
2. Les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Markus BRAUER, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie DROIT-VOLET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070118DR07 du 5 novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’Unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMS n° 833 - Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand

Mme Andréa FLOSSMANN
M. Jean-François LENAT
M. Pascal BEYRIE

DEC. n° 080043DR07 du 09-07-2008

Délégation est donnée à Mme Andréa FLOSSMANN, directrice de l’UMS n° 833, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Andréa FLOSSMANN, délégation de signature est donnée à M. Jean-François LENAT, physicien, et à M. Pascal BEYRIE, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050023DR07 du 10 janvier 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

DR08 - Centre-Poitou-Charentes

UMR n° 6610 - Laboratoire de mécanique des solides

M. Olivier BONNEAU
M. Michel FILLON
Mme Nathalie ROUSSEAU

DEC. n° 080151DR08 du 15-05-2008

Délégation est donnée à M. Olivier BONNEAU, directeur de l'unité UMR n° 6610, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier BONNEAU, délégation de signature est donnée à M. Michel FILLON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus ; et à Mme Nathalie ROUSSEAU, adjointe technique principale, pour les bons de commande n’excédant pas 1 500 €.
La présente décision abroge la décision n° 080131DR08 du 15 avril 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

GDR n° 1877 - Groupement de recherche en exobiologie

Mme Francès WESTALL
M. Thierry ARTUSO

DEC. n° 080159DR08 du 23-05-2008

Délégation est donnée à Mme Francès WESTALL, directrice du GDR n° 1877, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,

2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Francès WESTALL, délégation de signature est donnée à M. Thierry ARTUSO, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision abroge la décision n° 080097DR08 du 21 février 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

GDR n° 1877 - Groupement de recherche en exobiologie

M. Thierry ARTUSO

DEC. n° 080160DR08 du 23-05-2008

Délégation est donnée à M. Thierry ARTUSO, ingénieur de recherche, directeur administratif de l’UPR n° 4301, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision abroge la décision n° 070035DR08 du 18 juin 2007 donnant délégation de signature pour les actes relevant des attributions de la personne responsable des marchés.

Signé : Francès WESTALL, directrice du GDR n° 1877

UMS n° 3109 - Environnement littoral Atlantique

M. Philippe-Jacques HATT
M. Didier LEGUAY

DEC. n° 080181DR08 du 24-06-2008

Délégation est donnée à M. Philippe-Jacques HATT, directeur de l'UMS n° 3109, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe-Jacques HATT, délégation est donnée à M. Didier LEGUAY, ingénieur d’études aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision abroge la décision n° 080121DR08 du 7 avril 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Josette ROGER, délégué régionale Centre-Poitou-Charentes

FR n° 2708 - Physique et chimie du vivant

M. Jean-Claude BELOEIL
M. Thierry ARTUSO

DEC. n° 080157DR08 du 23-05-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Claude BELOEIL, directeur de la FR n° 2708, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude BELOEIL, délégation est donnée à M. Thierry ARTUSO, ingénieur de recherche aux fins mentionnées ci-dessus.

La présente décision abroge la décision n° 080049DR08 du 25 janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

FR n° 2708 - Physique et chimie du vivant

M. Thierry ARTUSO

DEC. n° 080158DR08 du 23-05-2008

Délégation est donnée à M. Thierry ARTUSO, ingénieur de recherche, directeur administratif, à l’effet de signer, au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision abroge la décision n° 080050DR08 du 25 janvier 2008 donnant délégation de signature pour les actes relevant des attributions de la personne responsable des marchés.

Signé : Jean-Claude BELOEIL, directeur de la FR n° 2708

FR n° 2862 - Pôle poitevin de recherche pour l’ingénieur en mécanique, matériaux et énergétique

M. Jean-Paul BONNET
M. José MENDEZ
M. Patrick BERTERRETCHE

DEC. n° 080132DR08 du 23-05-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Paul BONNET, directeur de l'unité FR n° 2862, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,

2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul BONNET, délégation de signature est donnée à M. José MENDEZ, directeur de recherche, et à M. Patrick BERTERRETCHE, ingénieur aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

FR n° 2862 - Pôle poitevin de recherche pour l’ingénieur en mécanique, matériaux et énergétique

M. Patrick BERTERRETCHE

DEC. n° 080143DR08 du 23-05-2008

Délégation est donnée à M. Patrick BERTERRETCHE, ingénieur, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul BONNET, directeur de la FR n° 2862

DR10 - Alsace

FRE n° 3026 - Nanomatériaux pour les systèmes sous sollicitations extrêmes

M. Denis SPITZER

DEC. n° 080120DR10 du 26-02-2008

Délégation est donnée à M. Denis SPITZER, directeur de la FRE n° 3026, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 90 000 € HT pour le directeur de la FRE n° 3026 et à 20 000 € HT pour les sub-délégataires.
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis SPITZER, délégation de signature est donnée à M. Martin ENGELHARD, Maître du Budget – ISL, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 000 € HT.
La décision n° 070031DR10 du 20 juin 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

DR11 – Alpes

UMR n° 5266 - Science et ingénierie des matériaux et procédés

M. Michel PONS
Mme Anne-Marie TUPIN
M. Jean-Jacques BLANDIN
Mme Claire THOMASSON
M. Yves FAUTRELLE
Mme Pascale ESTEOULE
Mme Virginie CHAPAYS

DEC. n° 080087DR11 du 20-05-2008

Délégation est donnée à M. Michel PONS, directeur de l’UMR n° 5266, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PONS, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie TUPIN, ingénieure d’études, responsable des services administratifs et financiers, aux fins mentionnées à ci-dessus.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel PONS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Jacques BLANDIN, directeur de recherche, responsable du groupe GPM2, à Mme Claire THOMASSON, technicienne de la recherche, gestionnaire du groupe GPM2, à M. Yves FAUTRELLE, professeur INPG, responsable du groupe EPM, à Mme Pascale ESTEOULE, ingénieure d’études (1D INPG), gestionnaire du groupe EPM et à Mme Virginie CHAPAYS, technicienne de la recherche, gestionnaire du groupe PM (à compter du 1^er septembre 2008), à l'effet de signer les commandes et les missions d'un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT.
La décision n° 080053DR11 du 2 janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UPS n° 2070 - Consortium de recherches pour l'émergence de technologies avancées (CRETA)

M. Eric BEAUGNON
Mlle Marie-Dominique BERNARDINIS

DEC. n° 080046DR11 du 02-01-2008

Délégation est donnée à M. Eric BEAUGNON, directeur de l’UPS n° 2070, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Eric BEAUGNON, délégation de signature est donnée à Mlle Marie-Dominique BERNARDINIS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060004DR11 du 1^er février 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMS n° 5638 - Cellule de coordination documentaire nationale pour les mathématiques

M. Yves LAURENT
Mme Myriam CHARLES

DEC. n° 080089DR11 du 03-06-2008

Délégation est donnée à M. Yves LAURENT, directeur de l’UMS n° 5638, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves LAURENT, délégation de signature est donnée à Mme Myriam CHARLES, technicienne de la recherche, à l'effet de signer les factures et les commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT.
La décision n° 080044DR11 du 2 janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

DR12 - Provence et Corse

UPR n° 2589 - Information génomique et structurale

M. Jean-Michel CLAVERIE
Mme Chantal ABERGEL
Mme Estelle GROSSETETE

DEC. n° 081431DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Michel CLAVERIE, directeur de l’UPR n° 2589 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel CLAVERIE, délégation de signature est donnée à Mme Chantal ABERGEL directrice de recherche et à Mme Estelle GROSSETETE technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UPR n° 2589 - Information génomique et structurale

Mme Chantal ABERGEL
Mme Estelle GROSSETETE

DEC. n° 081432DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Chantal ABERGEL, directrice de recherche, , à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Chantal ABERGEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Estelle GROSSETETE, technicienne, secrétaire gestionnaire de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel CLAVERIE, directeur de l’UPR n° 2589

UMR n° 6146 – Laboratoire de psychologie cognitive

M. Jonathan GRAINGER
Mme Stéphanie DESOUS

DEC. n° 081425DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Jonathan GRAINGER, directeur de l’UMR n° 6146 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jonathan GRAINGER, délégation de signature est donnée à Mme Stéphanie DESOUS assistant ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UPR n° 7051 - Laboratoire de mécanique et d’acoustique

Mme Dominique HABAULT
M. Sergio BELLIZZI
Mme Ariane BUNEL-JOURDAN

DEC. n° 081441DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Dominique HABAULT, directrice de l’UPR n° 7051 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Dominique HABAULT, délégation de signature est donnée à M. Sergio BELLIZZI, chargé de recherche, et à Mme Ariane BUNEL-JOURDAN, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UPR n° 7051 - Laboratoire de mécanique et d’acoustique

M. Sergi BELLIZZI
Mme Ariane BUNEL-JOURDAN

DEC. n° 081442DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Sergi BELLIZZI, chargé de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sergio BELLIZZI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Ariane BUNEL-JOURDAN, ingénieure d’études, secrétaire générale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique HABAULT, directrice de l’UPR n° 7051

UPR n° 9027 - Laboratoire d’ingénierie des systèmes macromoléculaires

M. James STURGIS
Mme Brigitte VIDEAU
Mme Sophie de BENTZMANN
Mme Emmanuelle BOUVERET

DEC. n° 081467DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. James STURGIS, directeur de l’UPR n° 9027 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. James STURGIS, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte VIDEAU, ingénieure d’études, à Mme Sophie de BENTZMANN, chargée de recherche et à Mme Emmanuelle BOUVERET, chargée de recherche aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UPR n° 9027 - Laboratoire d’ingénierie des systèmes macromoléculaires

Mme Brigitte VIDEAU
Mme Sophie de BENTZMANN
Mme Emmanuelle BOUVERET

DEC. n° 081468DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Brigitte VIDEAU, ingénieure d’études, attachée de direction, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte VIDEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sophie de BENTZMANN, chargée de recherche.

En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte VIDEAU et de Mme Sophie de BENTZMANN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Emmanuelle BOUVERET, chargée de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

USR n° 2207 - Observatoire de Haute Provence

M. Michel BOËR
M. Auguste le VAN SUU

DEC. n° 081505DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Michel BOËR, directeur de l’USR n° 2207 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,

2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel BOËR, délégation de signature est donnée à M. Auguste le VAN SUU, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

USR n° 2207 - Observatoire de Haute Provence

M. Auguste le VAN SUU

DEC. n° 081506DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Auguste le VAN SUU, ingénieur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel BOËR, directeur de l’USR n° 2207

USR n° 3125 - Maison méditerranéenne des sciences de l’homme

M. Bernard MOREL
Mme Brigitte MARIN
Mme Christiane LAYE

DEC. n° 081483DR12 du 21-05-2008

Délégation est donnée à M. Bernard MOREL, directeur par intérim de l’USR n° 3125 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard MOREL, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte MARIN, professeure des universités, et à Mme Christiane LAYE, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

USR n° 3125 - Maison méditerranéenne des sciences de l’homme

Mme Brigitte MARIN
Mme Christiane LAYE

DEC. n° 081484DR12 du 21-05-2008

Délégation est donnée à Mme Brigitte MARIN, professeure des universités, directrice adjointe par intérim, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Brigitte MARIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christiane LAYE, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard MOREL, directeur de l’USR n° 3125

UMR n° 6146 - Laboratoire de psychologie cognitive

Mme Stéphanie DESOUS

DEC. n° 081426DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Stéphanie DESOUS, assistante ingénieure, responsable administrative de l’unité, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jona than GRAINGER, directeur de l’UMR n° 6146

UMR n° 6110 - Laboratoire d’astrophysique de Marseille

M. Olivier Le FEVRE
M. Bruno MILLIARD
M. Philippe AMRAM
M. Dominique POULIQUEN
Mme Hélène VICQ

DEC. n° 081456DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Olivier Le FEVRE, directeur de l’UMR n° 6110 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier Le Fevre, délégation de signature est donnée à M. Bruno MILLIARD, directeur de recherche, à M. Philippe AMRAM, maître de conférences, à M. Dominique POULIQUEN, ingénieur de recherche et à Mme Helene VICQ, ingénieure d’études aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6110 - Laboratoire d’astrophysique de Marseille

M. Bruno MILLIARD
M. Philippe AMRAM
M. Dominique POULIQUEN
Mme Hélène VICQ

DEC. n° 081457DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Bruno MILLIARD, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno MILLIARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Philippe AMRAM, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno MILLIARD et de M. Philippe AMRAM, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Dominique POULIQUEN, directeur de recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno MILLARD, de M. Philippe AMRAM et de M. Dominique POULIQUEN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Hélène VICQ, ingénieure d’études.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier Le FEVRE, directeur de l’UMR n° 6110

UMR n° 6117 - Laboratoire de microbiologie, de géochimie et d’écologie marines

M. Richard SEMPERE
M. Jean-Christophe POGGIALE
M. Georges STORA

DEC. n° 081501DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Richard SEMPERE, directeur de l’UMR n° 6117 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Richard SEMPERE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Christophe POGGIALE, professeur, et à M. Georges STORA, directeur de recherche aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6117 - Laboratoire de microbiologie, de géochimie et d’écologie marines

M. Jean-Christophe POGGIALE
M. Georges STORA

DEC. n° 081502DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Christophe POGGIALE, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Christophe POGGIALE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Georges STORA, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Richard SEMPERE, directeur de l’UMR n° 6117

UMR n° 6155 - Laboratoire de neurobiologie de la cognition

M. Bruno POUCET
Mme Luciana de STEPHANIS

DEC. n° 081454DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Bruno POUCET, directeur de l’UMR n° 6155 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno POUCET, délégation de signature est donnée à Mme Luciana de STEPHANIS, assistante ingénieure aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR 6155 - Laboratoire de neurobiologie de la cognition

Mme Luciana de STEPHANIS

DEC. n° 081455DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Luciana de STEPHANIS, assistante ingénieure, assistante gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno POUCET, directeur de l’UMR n° 6155

UMR n° 6181 - Laboratoire de mécanique, modélisation et procédés propres

M. Patrick BONTOUX
M. Pierre HAHDENWANG
M. Nicolas ROCHE
Mme Colette LECHALARD

DEC. n° 081412DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Patrick Bontoux, directeur de l’UMR n° 6181 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick BONTOUX, délégation de signature est donnée à M. Pierre HAHDENWANG, professeur, à M. Nicolas ROCHE, professeur, et à Mme Colette LECHALARD, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse.

UMR n° 6166 - Laboratoire d’informatique fondamentale de Marseille

M. François DENIS
M. Alexis NASR
Mme Martine QUESSADA

DEC. n° 081414DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. François DENIS, directeur de l’UMR n° 6166 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François DENIS, délégation de signature est donnée à M. Alexis NASR, professeur, à Mme Martine QUESSADA, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse.

UMR n° 6166 - Laboratoire d’informatique fondamentale de Marseille

M. Alexis NASR
Mme Martine QUESSADA

DEC. n° 081415DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Alexis NASR, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alexis NASR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine QUESSADA, assistante ingénieure, secrétaire de direction.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François DENIS, directeur de l’UMR n° 6166

UMR n° 6191 - Biologie végétale et microbiologie environnementales

M. Thierry HEULIN
Mlle Joséphine RAMON
Mme Elizabeth DUSSAUZE

DEC. n° 081491DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Thierry HEULIN, directeur de l’UMR n° 6191 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,

2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry Heulin, délégation de signature est donnée à Mlle Josephine RAMON, cadre CEA, et à Mme Elizabeth DUSSAUZE, technicienne aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6191 - Biologie végétale et microbiologie environnementales

Mlle Joséphine RAMON
Mme Elizabeth DUSSAUZE

DEC. n° 081492DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mlle Joséphine RAMON, cadre CEA, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mademoiselle Joséphine Ramon, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Elizabeth DUSSAUZE, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry HEULIN, directeur de l’UMR n° 6191

UMR n° 6231 - Centre de recherche en neurobiologie – neurophysiologie de Marseille

M. Alain ENJALBERT
M. Jean-Louis CHASSAING
Mme Mireille POGGETTI
Mme Conchita GAUTRON
Mme Rita CASO

DEC. n° 081408DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Alain ENJALBERT, directeur de l’UMR n° 6231 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,

2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain ENJALBERT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis CHASSAING ingénieur de recherche, à Mme Mireille POGGETTI, assistante ingénieure, à Mme Conchita GAUTRON, technicienne de classe normale, et à Mme Rita CASO technicienne de classe exceptionnelle, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse.

UMR n° 6231 - Centre de recherche en neurobiologie – neurophysiologie de Marseille

M. Jean-Louis CHASSAING
Mme Mireille POGGETTI
Mme Conchita GAUTRON
Mme Rita CASO

DEC. n° 081409DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Louis CHASSAING, ingénieur de recherche, secrétaire général, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis CHASSAING, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Mireille POGGETTI, assistante ingénieure, gestionnaire d’unité.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis CHASSAING et de Mme Mireille POGGETTI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Conchita GAUTRON, technicienne de classe normale, gestionnaire d’unité.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis CHASSAING, de Mme Mireille POGGETTI et de Mme Conchita GAUTRON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Rita CASO, technicienne de classe normale, gestionnaire d’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain ENJALBERT, directeur de l’UMR n° 6231

UMR n° 6236 - Unité de recherche sur les maladies infectieuses et tropicales émergentes

M. Didier RAOULT
M. Michel DRANCOURT
Mme Brigitte GUARNIERI

DEC. n° 081489DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Didier RAOULT, directeur de l’UMR n° 6236 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dider Raoult, délégation de signature est donnée à M. Michel DRANCOURT, professeur des universités, et à Mme Brigitte GUARNIERI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6236 - Unité de recherche sur les maladies infectieuses et tropicales émergentes

M. Michel DRANCOURT
Mme Brigitte GUARNIERI

DEC. n° 081490DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Michel DRANCOURT, professeur des universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel DRANCOURT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Brigitte GUARNIERI, technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier RAOULT, directeur de l’UMR n° 6236

UMR n° 6240 - Lieux, identités, espaces, activités

Mme Marie-Antoinette MAUPERTUIS
Mme Dominique VERDONI
Mlle Anne BIRRALDACCI

DEC. n° 081410DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Marie-Antoinette MAUPERTUIS, directrice de l’UMR n° 6240 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Antoinette MAUPERTUIS, délégation de signature est donnée à Mme Dominique VERDONI, professeure des universités et à Mlle Anne BIRRALDACCI, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional délégant ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse.

UMR n° 6240 - Lieux, identités, espaces, activités

Mme Dominique VERDONI
Mlle Anne BIRRALDACCI

DEC. n° 081411DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Dominique VERDONI, professeure des universités, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Dominique VERDONI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mlle Anne BIRRALDACCI, assistante ingénieure, gestionnaire d’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-Antoinette MAUPERTUIS, directrice de l’UMR n° 6240

UMR n° 6242 - Institut matériaux microélectronique nanosciences de Provence

M. Rachid BOUCHAKOUR
M. Olivier THOMAS
M. Jean-Luc AUTRAN
M. Jean-Raymond GAVARRI
Mme Mireille FAURE
Mme Evelyne SANTACROCE

DEC. n° 081493DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Rachid BOUCHAKOUR, directeur de l’UMR n° 6242 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Rachid BOUCHAKOUR, délégation de signature est donnée à M. Olivier THOMAS professeur, à M. Jean-Luc AUTRAN, professeur, à M. Jean-Raymond GAVARRI, professeur, à Mme Mireille FAURE, ingénieure d’études, et à Mme Evelyne SANTACROCE, assistante ingénieure aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6242 - Institut matériaux microélectronique nanosciences de Provence

M. Olivier THOMAS
M. Jean-Luc AUTRAN
M. Jean-Raymond GAVARRI
Mme Mireille FAURE
Mme Evelyne SANTACROCE

DEC. n° 081494DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Olivier THOMAS, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier THOMAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Luc AUTRAN, professeur, directeur adjoint.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier THOMAS et de M. Jean-Luc AUTRAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Raymond GAVARRI, professeur.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier THOMAS, de M. Jean-Luc AUTRAN et de M. Jean-Raymond GAVARRI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Mireille FAURE, ingénieure d’études, secrétaire générale.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier THOMAS, de M. Jean-Luc AUTRAN, de M. Jean-Raymond GAVARRI et de Mme Mireille FAURE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Evelyne SANTACROCE, assistante ingénieure, responsable du service gestion.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Rachid BOUCHAKOUR, directeur de l’UMR n° 6242

UMR n° 6263 - Institut des sciences moléculaires de Marseille

M. Jean RODRIGUEZ
M. Alain GIORGI

DEC. n° 081446DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean RODRIGUEZ, directeur de l’UMR n° 6263 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean RODRIGUEZ, délégation de signature est donnée à M. Alain GIORGI, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6263 - Institut des sciences moléculaires de Marseille

M. Alain GIORGI

DEC. n° 081447DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Alain GIORGI, Ingénieur d’études, Secrétaire Général, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean RODRIGUEZ, directeur de l’UMR n° 6263

UMR n° 6264 - Laboratoire chimie Provence

M. Philippe KNAUTH
M. Denis BERTIN
M. Henri WORTHAM
Mme Yvette GAUDE

DEC. n° 081420DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Philippe KNAUTH, directeur de l’UMR n° 6264 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe KNAUTH, délégation de signature est donnée M. Denis BERTIN, professeur des universités, à M. Henri WORTHAM, professeur des universités et à Mme Yvette GAUDE, assistante-ingénieure aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6264 - Laboratoire chimie Provence

M. Denis BERTIN
M. Henri WORTHAM
Mme Yvette GAUDE

DEC. n° 081421DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Denis BERTIN, professeur des universités, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis BERTIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Henri WORTHAM, professeur des universités.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis BERTIN et de M. Henri WORTHAM, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Yvette GAUDE, assistante ingénieure, secrétaire générale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe KNAUTH, directeur de l’UMR n° 6264

UMR n° 6540 - Diversité, évolution et écologie fonctionnelle marine

M. Jean-Pierre FERAL
M. Didier AURELLE

DEC. n° 081478DR12 du 14-05-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre FERAL, directeur de l’UMR n° 6540, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre FERAL, délégation de signature est donnée à M. Didier AURELLE, maître de conférences aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6540 - Diversité, évolution et écologie fonctionnelle marine

M. Didier AURELLE

DEC. n° 081477DR12 du 14-05-2008

Délégation est donnée à M. Didier AURELLE maître de conférences, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre FERAL, directeur de l’UMR n° 6540

UMR n° 6550 - Centre de physique des particules de Marseille

M. Eric KAJFASZ
M. Rémy POTHEAU
M. Guy INGARSIA

DEC. n° 081427DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Eric KAJFASZ, directeur de l’UMR n° 6550 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Eric KAJFASZ, délégation de signature est donnée à M. Rémy POTHEAU ingénieur de recherche et à M. Guy INGARSIA assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6550 - Centre de physique des particules de Marseille

M. Rémy POTHEAU
M. Guy INGARSIA

DEC. n° 081428DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Rémy POTHEAU, ingénieur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Rémy POTHEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Guy INGARSIA, assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Eric KAJFASZ, directeur de l’UMR n° 6550

UMR n° 6570 - Temps, espaces, langages, Europe méridionale - Méditerranée

M. Jean-Marie GUILLON
Mme Claude BRUGGIAMOSCA

DEC. n° 081435DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Marie GUILLON, directeur de l’UMR n° 6570 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie Guillon, délégation de signature est donnée à Mme Claude BRUGGIAMOSCA, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6570 - Temps, espaces, langages, Europe méridionale - Méditerranée

Mme Claude BRUGGIAMOSCA

DEC. n° 081436DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Claude BRUGGIAMOSCA, technicienne, gestionnaire de l’unité, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marie GUILLON, directeur de l’UMR n° 6570

UMR n° 6571 - Institut de recherche sur le sud-est asiatique

M. François ROBINNE
M. Bruno FOURGEAUD

DEC. n° 081422DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. François ROBINNE, directeur de l’UMR n° 6571 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François ROBINNE, délégation de signature est donnée à M. Bruno FOURGEAUD, technicien de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6571 - Institut de recherche sur le sud-est asiatique

M. Bruno FOURGEAUD

DEC. n° 081423DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Bruno FOURGEAUD, technicien de classe supérieure, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François ROBINNE, directeur de l’UMR n° 6571

UMR n° 6574 - Centre de recherche et de documentation sur l’Océanie

M. Laurent DOUSSET
Mme Anne PROVANSAL

DEC. n° 081443DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Laurent DOUSSET, directeur de l’UMR n° 6574 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent DOUSSET, délégation de signature est donnée à Mme Anne PROVANSAL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6574 - Centre de recherche et de documentation sur l’Océanie

Mme Anne PROVANSAL

DEC. n° 081444DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Anne PROVANSAL, technicienne, gestionnaire de l’unité, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent DOUSSET, directeur de l’UMR n° 6574

UMR n° 6591 – Institut d’ethnologie méditerranéenne, européenne et comparative

M. Dionigi ALBERA
Mme Nadia MONSEGU

DEC. n° 081499DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Dionigi ALBERA, directeur de l’UMR n° 6591 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dionigi ALBERA, délégation de signature est donnée à Mme Nadia MONSEGU, technicienne aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6591 – Institut d’ethnologie méditerranéenne, européenne et comparative

Mme Nadia MONSEGU

DEC. n° 081500DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Nadia MONSEGU, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dionigi ALBERA, directeur de l’UMR n° 6591

UMR n° 6633 - Physique des Interactions ioniques et moléculaires

M. Roland STAMM
Mme Françoise GOSSE

DEC. n° 081418DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Roland STAMM, directeur de l’UMR 6633 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland STAMM, délégation de signature est donnée à Mme Françoise GOSSE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6633 - Physique des interactions ioniques et moléculaires

Mme Françoise GOSSE

DEC. n° 081419DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Françoise GOSSE, assistante ingénieure, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du Directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Roland STAMM, directeur de l’UMR n° 6633

IFR n° 88 - Institut de biologie structurale et microbiologie

M. Jean-Michel CLAVERIE
M. Robert ROUSIC
Mme Estelle GROSSETETE

DEC. n° 081448DR12 du 19-02-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Michel CLAVERIE, directeur de l’IFR n° 88 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel CLAVERIE, délégation de signature est donnée à M. Robert ROUSIC, ingénieur de recherche et à Mme Estelle GROSSETETE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

IFR n° 88 - Institut de biologie structurale et microbiologie

M. Robert ROUSIC
Mme Estelle GROSSETETE

DEC. n° 081449DR12 du 19-02-2008

Délégation est donnée à M. Robert ROUSIC, ingénieur de recherche, secrétaire général de l’IFR n° 88, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Robert ROUSIC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Estelle GROSSETETE, technicienne, secrétaire gestionnaire de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Michel CLAVERIE, directeur de l’IFR n° 88

IFR n° 131 - Sciences du cerveau et cognition

M. Bruno POUCET
Mme Colette POURPE

DEC. n° 081416DR12 du 19-02-2008

Délégation est donnée à M. Bruno POUCET, directeur de l’IFR n° 131 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno POUCET, délégation de signature est donnée à Mme Colette POURPE, assistante ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

IFR n° 131 - Sciences du cerveau et cognition

Mme Colette POURPE

DEC. n° 081417DR12 du 19-02-2008

Délégation est donnée à Mme Colette POURPE, assistante ingénieure, secrétaire générale de l’IFR, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno POUCET, Directeur de l’IFR n° 131

FR n° 1739 - Fédération des sciences chimiques de Marseille

M. Jean-Luc PARRAIN
Mme Danièle MONTI

DEC. n° 081429DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Luc PARRAIN, directeur de la FR n° 1739 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 210 000 € HT à la date de la signature de l’acte,acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc PARRAIN, délégation de signature est donnée à Mme Danièle MONTI assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

FR n° 1739 - Fédération des sciences chimiques de Marseille

Mme Danièle MONTI

DEC. n° 081430DR12 du 16-01-2008

Délégation est donnée à Mme Danièle MONTI, assistante ingénieure, gestionnaire de la FR n° 1739, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Luc PARRAIN, directeur de la FR n° 1739

DR13 – Languedoc-Roussillon

UPR n° 1142 - Institut de génétique humaine

M. Alain BUCHETON
Mme Brigitte MANGONI
Mme Sahondra RAKOTONDRAMASY
M. Dominique GIORGI

DEC. n° 080023DR13 du 01-07-2008

Délégation est donnée à M. Alain BUCHETON, directeur de l’UPR n° 1142, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain BUCHETON, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte MANGONI, IE2, à Mme Sahondra RAKOTONDRAMASY, AI, et à M. Dominique GIORGI, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070131DR13 du 1^er novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

GDR n° 3186 - Transferts des radionucléides dans le sol, sous-sol et les écosystèmes (TRASSE)

M. Joël LANCELOT
Mme Anne-Marie le BAUZEC
M. Patrick VERDOUX

DEC. n° 080028DR13 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Joël LANCELOT, directeur du GDR n° 3186, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël LANCELOT, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie le BAUZEC, TCS, et à M. Patrick VERDOUX, IR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070036DR13 du 1^er janvier 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

GRD n° 3186 - Transferts des radionucléides dans le sol, sous-sol et les écosystèmes (TRASSE)

Mme Annie le BAUZEC
M. Patrick VERDOUX

DEC. n° 080029DR13 du 01-01-2008

Délégation est donnée à Mme Annie le BAUZEC, TCS, secrétaire-gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie le BAUZEC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Patrick VERDOUX, IR, secrétaire scientifique.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Joël LANCELOT, directeur du GDR n° 3186

DR14 – Midi-Pyrénées

UMR n° 5505 - Institut de recherche en informatique de Toulouse

M. Luis FARIÑAS del CERRO
M. Claude CHRISMENT
M. Michel DAYDE
M. Jean-Luc SOUBIE

DEC. n° 080018DR14 du 27-05-2008

Délégation est donnée à M. Luis FARIÑAS del CERRO, directeur de l’UMR n° 5505, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Luis FARIÑAS del CERRO, délégation de signature est donnée à M. Claude CHRISMENT, professeur, à M. Michel DAYDE, professeur et à M. Jean-Luc SOUBIE, IR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070106DR14 du 16 mai 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5505 - Institut de recherche en informatique de Toulouse

M. Claude CHRISMENT
M. Michel DAYDE
M. Jean-Luc SOUBIE

DEC. n° 080019DR14 du 27-05-2008

Délégation est donnée à M. Claude CHRISMENT, professeur, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude CHRISMENT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel DAYDE, professeur, directeur adjoint.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude CHRISMENT et de M. Michel DAYDE délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Luc SOUBIE, IR, secrétaire général.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Luis FARIÑAS del CERRO, directeur de l’UMR n° 5505

UMR n° 5589 - Laboratoire collisions agrégats réactivité

M. Jacques VIGUÉ
M. Jean-Marc l'HERMITE
Mme Marie-France ROLLAND

DEC. n° 080021DR14 du 30-05-2008

Délégation est donnée à M. Jacques VIGUÉ, directeur de l’UMR n° 5589, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques VIGUÉ, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc l'HERMITE, CR1, et à Mme Marie-France ROLLAND, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5589 - Laboratoire collisions agrégats réactivité

M. Jean-Marc L'HERMITE
Mme Marie-France ROLLAND

DEC. n° 080022DR14 du 30-05-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Marc L'HERMITE, CR1, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc L'HERMITE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-France ROLLAND, IE, administratice-gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques VIGUÉ, directeur de l’UMR n° 5589

GDR n° 722 - Information, intéraction, intelligence

Mlle Florence SEDES

DEC. n° 080027DR14 du 18-06-2008

Délégation est donnée à Mlle Florence SEDES, directrice du GDR n° 722, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n° 3158 - Micro et nano fluidique

Mlle Anne-Marie GUE
Mme Régine DURAN

DEC. n° 080025DR14 du 06-06-2008

Délégation est donnée à Mlle Anne-Marie GUE, directrice du GDR n° 3158, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mlle Anne-Marie GUE, délégation de signature est donnée à Mme Régine DURAN, IE, aux fins mentionnées à ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n° 3158 - Micro et nano fluidique

Mme Régine DURAN

DEC. n° 080026DR14 du 06-06-2008

Délégation est donnée à Mme Régine DURAN, IE, gestionnaire, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Anne-Marie GUE, directrice du GDR n° 3158

GDR n° 3184 - Mécanismes de dépôt par voie gazeuse sur des surfaces de géométrie complexe

M. Constantin VAHLAS
Mme Dominique BONSIRVEN

DEC. n° 080028DR14 du 18-06-2008

Délégation est donnée à M. Constantin VAHLAS, directeur du GDR n° 3184, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 206 000 € HT à la date du 15 février 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Constantin VAHLAS, délégation de signature est donnée à Mme Dominique BONSIRVEN, ID, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n° 3184 - Mécanismes de dépôt par voie gazeuse sur des surfaces de géométrie complexe

Mme Dominique BONSIRVEN

DEC. n° 080029DR14 du 18-06-2008

Délégation est donnée à Mme Dominique BONSIRVEN, ID, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Constantin VAHLAS, directeur du GDR n° 3184

DR16 - Paris Michel-Ange

GDR n° 3166 - Mécanique et physique multi-échelle

M. Benoît ROMAN
M. Bruno ANDREOTTI

DEC. n° 080050DR16 du 25-07-2008

Délégation est donnée à M. Benoît ROMAN, directeur du GDR n° 3166, à l'effet de signer, au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du GDR, les actes suivants :
a. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b. les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € HT, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a,
c. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Benoît ROMAN, délégation est donnée à M. Bruno ANDREOTTI, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR17 – Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 3192 - Lab STICC

M. Alain HILLION
M. Jean-Marc BOUCHER
M. Gilles BUREL
M. Marc SEVAUX

DEC. n° 080181DR17 du 16-06-2008

Délégation est donnée à M. Alain HILLION, directeur de l'UMR n° 3192, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain HILLION, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc BOUCHER, professeur, à M. Gilles BUREL, professeur et à M. Marc SEVAUX, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 3192 – Lab STICC

M. Jean-Marc BOUCHER
M. Gilles BUREL
M. Marc SEVAUX

DEC. n° 080182DR17 du 03-07-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Marc BOUCHER, professeur, à M. Gilles BUREL, professeur et à M. Marc SEVAUX, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain HILLION, directeur de l’UMR n° 3192

UMR n° 6164 - Institut d'électronique et de télécommunications de Rennes

M. Daniel THOUROUDE
M. Ghaïs el ZEIN
M. Eric POTTIER

DEC. n° 080169DR17 du 03-06-2008

Délégation est donnée à M. Daniel THOUROUDE, directeur de l'UMR n° 6164, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel THOUROUDE, délégation de signature est donnée à M. Ghaïs el ZEIN, professeur et à M. Eric POTTIER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6164 – Institut d’électronique et de télécommunication de Rennes

M. Ghaïs el ZEIN
M. Eric POTTIER

DEC. n° 080170DR17 du 10-06-2008

Délégation est donnée à M. Ghaïs el ZEIN, professeur et à M. Eric POTTIER, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique];

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel THOUROUDE, directeur de l’UMR n° 6164

UMR n° 6563 - Centre d'études des correspondances et journaux intimes des XIX et XX^èmes siècles

M. Jean-Marc HOVASSE
Mme Marie-Josette le HAN

DEC. n° 080190DR17 du 17-07-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Marc HOVASSE, directeur de l'UMR n° 6563, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc HOVASSE, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Josette le HAN, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6590 - Espaces et sociétés

Mme Raymonde SECHET
M. Christian PIHET
M. Rémi ROUAULT
Mme Christine MARGETIC
Mme Jeannine CORBONNOIS
M. Olivier DAVID
M. Sébastien BRIAND
Mme Marie-France MONNERAIS

DEC. n° 080187DR17 du 07-07-2008

Délégation est donnée à Mme Raymonde SECHET, directrice de l'UMR n° 6590, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Raymonde SECHET, délégation de signature est donnée à M. Christian PIHET, professeur, à M. Rémi ROUAULT, professeur, à Mme Christine MARGETIC, professeure, à Mme Jeannine CORBONNOIS, professeure, à M. Olivier DAVID, maître de conférences, à M. Sébastien BRIAND, assistant-ingénieur et à Mme Marie-France MONNERAIS, attachée d'administration, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 7144 - Adaptation et diversité en milieu marin

M. François LALLIER
M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice NOBLOT
Mme Céline MANCEAU

DEC. n° 080179DR17 du 13-06-2008

Délégation est donnée à M. François LALLIER, directeur de l'UMR n° 7144, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François LALLIER, délégation de signature est donnée à M. Marc MENEYROL, ingénieur de recherche, à Mme Béatrice NOBLOT, ingénieure d'études et à Mme Céline MANCEAU, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 7144 - Adaptation et diversité en milieu marin

M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice NOBLOT
Mme Céline MANCEAU

DEC. n° 080180DR17 du 18-06-2008

Délégation est donnée à M. Marc MENEYROL, ingénieur de recherche, à Mme Béatrice NOBLOT, ingénieure d'études et à Mme Céline MANCEAU, assistante-ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François LALLIER, directeur de l’UMR n° 7144

UMR n° 7150 - Mer et santé

M. Serge THOMAS
M. Patrick CORMIER
Mme Odile MULNER-LORILLON

DEC. n° 080171DR17 du 06-06-2008

Délégation est donnée à M. Serge THOMAS, directeur de l'UMR n° 7150, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,

2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge THOMAS, délégation de signature est donnée à M. Patrick CORMIER, professeur et à Mme Odile MULNER-LORILLON, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

GDR n° 2907 - Ecchis

M. Daniel DESBRUYERES
M. François LALLIER

DEC. n° 080175DR17 du 06-06-2008

Délégation est donnée à M. Daniel DESBRUYERES, directeur du GDR n° 2907, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel DESBRUYERES, délégation de signature est donnée à M. François LALLIER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

GDR n° 2907 - Ecchis

M. François LALLIER

DEC. n° 080176DR17 du 19-06-2008

Délégation est donnée à M. François LALLIER, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel DESBRUYERES, directeur du GDR n° 2907

GDR n° 3169 - Psycho ergo

M. Jean-Michel HOC
Mme Françoise DARSES de MONTMOLLIN

DEC. n° 080173DR17 du 06-06-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Michel HOC, directeur du GDR n° 3169, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel HOC, délégation de signature est donnée à Mme Françoise DARSES de MONTMOLLIN, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

GDR n° 3169 - Psycho ergo

Mme Françoise DARSES de MONTMOLLIN

DEC. n° 080174DR17 du 09-06-2008

Délégation est donnée à Mme Françoise DARSES de MONTMOLLIN, professeure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Michel HOC, directeur du GDR n° 3169

FRE n° 3117 - Laboratoire de magnétisme de Bretagne

M. Gilles NGUYEN VIEN

DEC. n° 080163R17 du 16-06-2008

Délégation est donnée à M. Gilles NGUYEN VIEN, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bruno ROUVELLOU, directeur de la FRE n° 3117

UPS n° 2682 - Molécules et cibles thérapeutiques

M. Laurent MEIJER
M. Pierre COLAS
M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice NOBLOT

DEC. n° 080177DR17 du 13-06-2008

Délégation est donnée à M. Laurent MEIJER, directeur de l'UPS n° 2682, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Laurent MEIJER, délégation de signature est donnée à M. Pierre COLAS, chargé de recherche, à M. Marc MENEYROL, ingénieur de recherche et à Mme Béatrice NOBLOT, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UPS n° 2682 - Molécules et cibles thérapeutiques

M. Pierre COLAS
M. Marc MENEYROL
Mme Béatrice NOBLOT

DEC. n° 080178DR17 du 16-06-2008

Délégation est donnée à M. Pierre COLAS, chargé de recherche, à M. Marc MENEYROL, ingénieur de recherche et à Mme Béatrice NOBLOT, ingénieure d'études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Laurent MEIJER, directeur de l’UPS n° 2682

UMS n° 3113 - Institut universitaire européen de la mer

M. Guy SCOUARNEC
M. Yves-Marie PAULET
Mme Marcia MAIA

DEC. n° 080165R17 du 10-06-2008

Délégation est donnée à M. Guy SCOUARNEC, ingénieur d'études, à M. Yves-Marie PAULET, maître de conférences et à Mme Marcia MAIA, chargée de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés,en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : David NELSON, directeur de l’UMS n° 3113

UMS n° 3122 - Maison des sciences de l'homme en Bretagne

M. Jean-Emile GOMBERT
Mme Valérie BLEUNVEN

DEC. n° 080167DR17 du 03-06-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Emile GOMBERT, directeur de l'UMS n° 3122, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Emile Gombert, délégation de signature est donnée à Mme Valérie BLEUNVEN, I.G.E, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMS n° 3122 - Maison des sciences de l'homme en Bretagne

Mme Valérie BLEUNVEN

DEC. n° 080168R17 du 10-06-2008

Délégation est donnée à Mme Valérie BLEUNVEN, I.G.E, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Emile GOMBERT, directeur de l’UMR n° 3122

FR n° 2962 - Mathématiques des Pays de la Loire

M. Christoph SORGER
M. Laurent GUILLOPE
Mme Anne PHILIPPE

DEC. n° 080184DR17 du 03-07-2008

Délégation est donnée à M. Christoph SORGER, directeur de la FR n° 2962, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christoph SORGER, délégation de signature est donnée à M. Laurent GUILLOPE, professeur et à Mme Anne PHILIPPE, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

FR n° 2962 - Mathématiques des Pays de la Loire

M. Laurent GUILLOPE
Mme Anne PHILIPPE

DEC. n° 080185DR17 du 07-07-2008

Délégation est donnée à M. Laurent GUILLOPE, professeur et à Mme Anne PHILIPPE, professeure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christoph SORGER, directeur de la FR n° 2962

DR18 – Nord Pas-de-Calais et Picardie

USR n° 3185 - Maison européenne des sciences de l’homme et de la société

Mme Fabienne BLAISE
Mlle Emeline HUART

DEC. n° 08D071DR18 du 17-07-2008

Délégation est donnée à Mme Fabienne BLAISE, directrice de l’USR n° 3185, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,

2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Fabienne BLAISE, la délégation de signature est donnée à Mlle Emeline HUART, secrétaire générale, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 6007 – Laboratoire réactivité et chimie des solides

M. Mathieu MORCRETTE

DEC. n° 08D004DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Mathieu MORCRETTE, directeur de l’UMR n° 6007, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 06D054DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 6022 - Génie enzymatique et cellulaire – Reconnaissance moléculaire et catalyse

M. Alain FRIBOULET
Mme Christiane HERVAGAULT

DEC. n° 08D038DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Alain FRIBOULET, directeur de l’UMR n° 6022, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain FRIBOULET, la délégation de signature est donnée à Mme Christiane HERVAGAULT, secrétaire gestionnaire, pour les commandes d’un montant unitaire inférieur ou égal à 4 000 € HT à la date de la signature de la commande.
La décision antérieure n° 06D025DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 6140 - Laboratoire amiénois de mathématique fondamentale et appliquée (LAMFA)

M. Olivier GOUBET

DEC. n° 08D040DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Olivier GOUBET, directeur de l’UMR n° 6140, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,

2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 06D029DR18 du 1^er janvier 2006 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 6253 - Laboratoire Roberval unité de recherche en mécanique acoustique et matériaux

M. Jean-Marc ROELANDT

DEC. n° 08D052DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Marc ROELANDT, directeur de l’UMR n° 6253, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 06D045DR18 du 1^er janvier 2006 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 6599 - Heuristique et diagnostic des systèmes complexes

M. Ali CHARARA
Mme Dominique PORRAS

DEC. n° 08D005DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Ali CHARARA, directeur de l’UMR n° 6599, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ali CHARARA, la délégation de signature est donnée à Mme Dominique PORRAS, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D037DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8008 – Laboratoire de structures et propriété de l’état solide

M. Jean-Marc LEFEBVRE
Mme Corinne BOREL

DEC. n° 08D044DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Marc LEFEBVRE, directeur de l’UMR n° 8008, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc LEFEBVRE, la délégation de signature est donnée à Mme Corinne BOREL assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D035DR18 du 3 janvier 2006 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8016 - Génétique et évolution des populations végétales

M. Joël CUGUEN
M. Pierre SAUMITOU – LAPRADE
M. Henk VAN DIJK
M. Xavier VEKEMANS

DEC. n° 08D020DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Joël CUGUEN, directeur de l’UMR n° 8016, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Joël CUGUEN, la délégation de signature est donnée à M. Pierre SAUMITOU - LAPRADE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre SAUMITOU - LAPRADE, la délégation de signature est donnée à M. Henk VAN DIJK, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henk VAN DIJK, la délégation de signature est donnée à M. Xavier VEKEMANS, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D011DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8019 - Centre lillois d’études et de recherches sociologiques et économiques

M. Nicolas VANECLOO
M. Bernard CONVERT
M. Michel SUEUR

DEC. n° 08D002DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. M. Nicolas VANECLOO, directeur de l’UMR n° 8019, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nicolas VANECLOO, la délégation de signature est donnée à M. Bernard CONVERT, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CONVERT, la délégation de signature est donnée à M. Michel SUEUR, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D023DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8024 - Laboratoire de dynamique et structures des matériaux moléculaires

M. Jean-Marc BUISINE
Mme Sandrine MEILEN

DEC. n° 08D016DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Marc BUISINE, directeur de l’UMR n° 8024, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Jean-Marc BUISINE, la délégation de signature est donnée à Mme Sandrine MEILEN, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D008DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8025 - Centre d’histoire judiciaire

M. Serge DAUCHY
Mme Véronique DEMARS - SION

DEC. n° 08D023DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Serge DAUCHY, directeur de l’UMR n° 8025, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge DAUCHY, la délégation de signature est donnée à Mme Véronique DEMARS - SION, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D014DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8026 - Centre d’études et de recherche administratives, politiques et sociales

M. Frédéric SAWICKI
Mme Rachel VANNEUVILLE

DEC. n° 08D056DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Frédéric SAWICKI, directeur de l’UMR n° 8026, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Frédéric SAWICKI, la délégation de signature est donnée à Mme Rachel VANNEUVILLE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D048DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8101 - Laboratoire de physicochimie de l’atmosphère

M. Robin BOCQUET

DEC. n° 08D013DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Robin BOCQUET, directeur de l’unité UMR n° 8101, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 06D005DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8146 - Laboratoire d’automatique, de génie informatique et signal

M. Philippe VANHEEGHE
M. Olivier COLOT

DEC. n° 08D068DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Philippe VANHEEGHE, directeur de l’UMR n° 8146, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe VANHEEGHE, la délégation de signature est donnée à M. Olivier COLOT, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D060DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8157 - Géosystèmes

M. Nicolas TRIBOVILLARD
M. Thomas SERVAIS

DEC. n° 08D070DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Nicolas TRIBOVILLARD, directeur de l’UMR n° 8157, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nicolas TRIBOVILLARD, la délégation de signature est donnée à M. Thomas SERVAIS, directeur adjoint.
Les décisions antérieures n° 06D107DR18 du 15 mai 2006 et n° 06D049DR18 du 3 janvier 2006 sont abrogées.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8160 - Laboratoire de neurosciences fonctionnelles et pathologies

Mme Muriel BOUCART
M. Jacques HONORE

DEC. n° 08D014DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à Mme Muriel BOUCART, directrice de l’unité UMR n° 8160, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnatrice secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Fabienne BLAISE , la délégation de signature est donnée à M. Jacques HONORE, chargé de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 07D015DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8163 - Savoirs, textes, langage

M. Christian BERNER
M. Antonio BALVET

DEC. n° 08D012DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Christian BERNER. , directeur de l’unité UMR n° 8163, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian BERNER, la délégation de signature est donnée à M. Antonio BALVET, directeur- adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 07D023DR18 du 01-01-2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8164 - Histoire, archéologie, littérature des mondes anciens – institut de papyrologie, d’égyptologie de Lille

M. Alain DEREMETZ
M. Didier DEVAUCHELLE
Mme Christine AUBRY

DEC. n° 08D027DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Alain DEREMETZ, directeur de l’UMR n° 8164, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain DEREMETZ, la délégation de signature est donnée à M. Didier DEVAUCHELLE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier DEVAUCHELLE, la délégation de signature est donnée à Mme Christine AUBRY, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D017DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8179 - Lille, économie et management

M. Benoit DERVAUX
M. Alain DESREUMAUX

DEC. n° 08D029DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Benoit DERVAUX, directeur de l’unité UMR n° 8179, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Benoit DERVAUX , la délégation de signature est donnée à M. Alain DESREUMAUX , professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D019DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8181 - Unité de catalyse et de chimie du solide

M. Edmond PAYEN
M. Lionel MONTAGNE

DEC. n° 08D051DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Edmond PAYEN, directeur de l’UMR n° 8181, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Edmond PAYEN, la délégation de signature est donnée à M. Lionel MONTAGNE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D044DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8187 - Laboratoire d’océanologie et de géosciences» (LOG)

M. François SCHMITT

DEC. n° 08D057DR18 du 17-01-2008

Délégation est donnée à M. François SCHMITT, directeur de l’UMR n° 8187, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 06D121DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8517 - Laboratoire de métallurgie physique et génie des matériaux

M. Jean-Paul MORNIROLI
M. Bernard VOGT

DEC. n° 08D049DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Paul MORNIROLI, directeur de l’UMR n° 8517, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Paul MORNIROLI, la délégation de signature est donnée à M. Bernard VOGT, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D040DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8522 - Laboratoire de physicochimie des processus de combustion et de l’atmosphère

M. Jean-François PAUWELS

DEC. n° 08D043DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean-François PAUWELS, directeur de l’UMR n° 8522, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 06D043DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8523 - Laboratoire de Physique des Lasers, Atomes, et Molécules

M. Georges WLODARCZAK
M. Dominique DEROZIER

DEC. n° 08D069DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Georges WLODARCZAK, directeur de l’UMR n° 8523, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges WLODARCZAK, la délégation de signature est donnée à M. Dominique DEROZIER, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D061DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8524 - Laboratoire Paul Painlevé

M. Jean d’ALMEIDA
M. Catelin BADEA
M. François RECHER

DEC. n° 08D021DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean d’ALMEIDA, directeur de l’UMR n° 8524, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean d’ALMEIDA, la délégation de signature est donnée à M. Catelin BADEA, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Catelin BADEA, la délégation de signature est donnée à M. François RECHER, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D012DR18 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8529 - Institut de recherche – historiques du septentrion

M. Daniel DUBUISSON
M. Jean-Pierre JESSENNE
Mme Martine AUBRY

DEC. n° 08D032DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Daniel DUBUISSON, directeur de l’UMR n° 8529, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Daniel DUBUISSON, la délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre JESSENNE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre JESSENNE, la délégation de signature est donnée à Mme Martine AUBRY, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D022DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8530 - Laboratoire d'automatique, de mécanique et d'informatique industrielles et humaines (LAMIH)

M. Eric MARKIEWICZ
M. Thierry Marie GUERA
M. Frédéric SEMET

DEC. n° 08D046DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Eric MARKIEWICZ, directeur de l’UMR n° 8530, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,

2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Eric MARKIEWICZ, la délégation de signature est donnée à M. Thierry Marie GUERA, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry Marie GUERA, la délégation de signature est donnée à M. Frédéric SEMET, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D038DR18 du 3 janvier 2006 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Pas-de-Calais et Picardie

UMR n° 8576 - Unité de glycobiologie structurale et fonctionnelle

M. Jean-Claude MICHALSKI
M. Christophe d’HULST
M. Olivier DURREAU

DEC. n° 08D047DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Claude MICHALSKI, directeur de l’UMR n° 8576, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude MICHALSKI, la délégation de signature est donnée à M. Christophe d’HULST, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe D’HULST, la délégation de signature est donnée à M. Olivier DURREAU, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D040DR18 du 1^er janvier 2008 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Pas-de-Calais et Picardie

USR n° 3078 - Institut de recherche interdisciplinaire (IRI)

M. Ralf BLOSSEY

DEC. n° 08D008DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Ralf BLOSSEY, directeur de l’unité UMR n° 3078, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 2875 - Topologie algébrique et applications

M. Benoît FRESSE

DEC. n° 08D037DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Benoît FRESSE, directeur du GDR n° 2875, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. Les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 06D024DR18 du 3 janvier 2006 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

GDR n° 2993 - Micro et Nano Systèmes

M. Lionel BUCHAILLOT

DEC. n° 08D015DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Lionel BUCHAILLOT, directeur du GDR n° 2993, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 06D112DR18 du 11 mai 2006 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

FRE n° 2933 - Laboratoire de neurobiologie des annélides

M. Michel SALZET

DEC. n° 08D055DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Michel SALZET, directeur de la FRE n° 2933, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 06D047DR18 du 3 janvier 2006 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

FR n° 2416 - Centre d’études et de recherches lasers et applications

M. Dominique DEROZIER

DEC. n° 08D028DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Dominique DEROZIER, directeur de la FR n° 2416, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,

2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 06D018DR18 du 3 janvier 2006 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

FR n° 2638 - Institut des molécules et de la matière condensée de Lille

M. Jean-Marc LEFEBVRE
Mme Corinne BOREL

DEC. n° 08D045DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Marc LEFEBVRE, directeur de la FR n° 2638, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc LEFEBVRE, la délégation de signature est donnée à Mme Corinne BOREL, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision antérieure n° 06D036DR18 du 3 janvier 2006 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

FR n° 2956 - Fédération de recherche mathématique du Nord Pas-de-Calais

M. Jean D’ALMEIDA

DEC. n° 08D022DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Jean D’ALMEIDA, directeur de la FR n° 2956, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 06D013DR18 du 3 janvier 2006 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

FR n° 3024 - IRCICA Institut de recherche sur les composants logiciels et matériels pour l’information et la communication avancée

M. Paul-Alain ROLLAND

DEC. n° 08D054DR18 du 01-01-2008

Délégation est donnée à M. Paul-Alain ROLLAND, directeur de la FR n° 3024, à l’effet de signer au nom du délégué régional pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,

2. les ordres de missions toutes destinations à l’exception de la liste des pays à risque établie par le fonctionnaire de défense, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation.
La décision antérieure n° 07D007DR18 du 1^er janvier 2007 est abrogée.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Nord Pas-de-Calais et Picardie

DR19 – Normandie

UMR n° 6614 - Chimie organique, bioorganique : réactivité et analyse

M. Jean-Charles QUIRION
M. Jacques MADDALUNO
Mme Brigitte GERVAL

DEC. n° 080207DR19 du 23-06-2008

Délégation est donnée à M. Jean-Charles QUIRION, directeur de l’unité UMR n° 6614, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Charles QUIRION, délégation est donnée à M. Jacques MADDALUNO, directeur de recherche et à Mme Brigitte GERVAL, technicienne de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080022DR19 du 2 janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie