Délégations de signature

Administration centrale

DG

M. Michel SPIRO

DEC. n° 090013IN2P3 du 06-07-2009

Délégation est donnée à M. Michel SPIRO, directeur de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le Memorandum of Understanding relatif à la mise en place de l’infrastructure de grille européenne (EGI).

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Guy WORMSER

DEC. n° 090065DAJ du 08-07-2009

Délégation est donnée à M. Guy WORMSER, directeur de l’UPS n° 3107 - Institut des grilles, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes et conventions relatifs aux trois projets européens suivants :

– Projet « Policy Development Action to support Interoperability of e-Infrastructures between Europe and China » (EUChinaGRID-PDA),

– Projet « Substainability of e-Infrastrucuture across the Mediterranean » (EUMEDGRID-Support),

– Projet « Exchange Programme to advance e-Infratructure Know-How » (EPIKH).

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Bertrand GIRARD
Mme Françoise BALESTIE
Mme Marie-Thérèse DORIN-GERALD

DEC. n° 090070DAJ du 15-06-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation permanente est donnée à M. Bertrand GIRARD, directeur du département scientifique MPPU, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions, contrats et documents relevant des domaines suivants :
A. Structures opérationnelles de recherche et de service

– les décisions relatives au renouvellement des unités propres de recherche et de service du CNRS ;

– les conventions ou avenants de renouvellement des unités mixtes de recherche et de service hors contractualisation ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche ;

– les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ;

– les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ;

– les décisions arrêtant la composition des comités d’orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités.

B. Gestion scientifique

– les décisions de principe relatives à l’affectation et aux positions des chercheurs et, le cas échéant, à celles des ingénieurs, des personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution des postes de chercheurs, d’ingénieurs, de personnels techniques et d’administration de la recherche ;

– les décisions relatives à l’attribution de crédits aux structures de recherche et de service ;

– les décisions de principe relatives aux transferts de matériels.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand GIRARD, délégation est donnée à Mme Françoise BALESTIE, secrétaire générale, en charge des mathématiques, au département scientifique MPPU, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus relevant de ses attributions.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand GIRARD, délégation est donnée à Mme Marie-Thérèse DORIN-GERALD, secrétaire générale, en charge de la physique, au département scientifique MPPU, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés ci-dessus relevant de ses attributions.
La décision n° 080029DAJ du 26 mars 2008 donnant délégation de signature à M. Bertrand GIRARD est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er juin 2009.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Alain PAVE

DEC. n° 090071DAJ du 12-06-2009

Délégation est donnée à M. Alain PAVE, directeur de l’UPS n° 2561 - CNRS-Guyane, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le jeudi 18 juin 2009, au Bourget, la convention de collaboration [pour la communication et le développement de la culture scientifique en Guyane entre le Centre national d’études spatiales (CNES) et le CNRS].

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Dominique le QUEAU

DEC. n° 090075DAJ du 23-06-2009

Délégation est donnée à M. Dominique le QUEAU, directeur de l’INSU, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le mardi 23 juin 2009, à Banyuls-sur-mer, le protocole d’accord de coopération pour la construction du Centre de recherche en biodiversité et biotechnologies marines à Banyuls-sur-mer entre d’une part, les laboratoires Pierre Fabre, d’autre part, les partenaires publics du Laboratoire Arago et d’autre part, l’Université Pierre et Marie Curie et le CNRS.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Gilles TRAIMOND

DEC. n° 090077DAJ du 29-06-2009

A l’article 1^er de la décision n° 070131DAJ du 26 octobre 2007 [donnant délégation de signature à M. Gilles TRAIMOND, délégué régional pour la circonscription, à l’effet de signer tous actes relatifs à la cession de deux parcelles de terrain situées à Meudon], les termes : « société ICADE CAPRI » sont remplacés par les termes : « société SEPIMO ».

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

Mlle Carine DESAULTY

DEC. n° 090078DAJ du 09-03-2009

Délégation est donnée à Mlle Carine DESAULTY, adjointe à la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, une convention consentant des droits de servitudes à la société Electricité réseau distribution France sur une parcelle de terrain, cadastrée 839AK3, située sur la commune de Toulouse (département de Haute-Garonne).

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Eric BRIAN

DEC. n° 090079DAJ du 03-07-2009

Délégation est donnée à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes relevant des attributions de M. Bruno LAURIOUX, à M. Eric BRIAN, directeur scientifique adjoint au département scientifique SHS, du 20 juillet au 20 août 2009 inclus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

Mme Alix GICQUEL
Mme Magali ROUX
M. Dominique GOBIN
Mme Faranak GRANGE

DEC. n° 090081DAJ du 22-07-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mme Alix GICQUEL, directrice de l’USAR, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, tous actes et conventions ressortissants aux missions de l’USAR.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Alix GICQUEL, délégation est donnée à Mme Magali ROUX, directrice-adjointe et à M. Dominique GOBIN, directeur-adjoint, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes mentionnés ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme GICQUEL, de Mme ROUX et de M. GOBIN, délégation de signature est donnée à Mme Faranak GRANGE, secrétaire générale, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, les actes mentionnés ci-dessus.
La décision n° 070066DAJ du 4 juin 2007 est abrogée.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

Mme Chantal VERNIS

DEC. n° 090084DAJ du 16-06-2009

Délégation est donnée à Mme Chantal VERNIS, responsable du service création d’entreprises de la DPI, pour la période du 1^er au 31 août 2009 inclus, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS et dans la limite des attributions de la DPI, tous actes, décisions et conventions ou documents et notamment :

– les conventions de recherche comportant des clauses de valorisation particulières et les accords de licence ;

– les actes relatifs au dépôt et à l’extension des brevets ;

– les décisions relatives à des actions de valorisation (stages, bourses, fond de valorisation, actions thématiques programmées, transfert de technologie…).

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Régis MENU

DEC. n° 090087DAJ du 23-07-2009

Délégation est donnée à M. Régis MENU, adjoint au directeur des relations internationales, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1^er de la décision n° 070048DAJ du 10 avril 2007 [donnant délégation de signature à M. Frédéric BENOLIEL, directeur des relations internationales], pour la période du 27 juillet au 7 août 2009 inclus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

Mme Danièle DAUVIGNAC

DEC. n° 090088DAJ du 23-07-2009

En l’absence de M. Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général, délégation est donnée à Mme Danièle DAUVIGNAC, directrice des affaires juridiques, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, pour la période du 31 juillet au 14 août 2009 inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l’exclusion :

– des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints, des comptables secondaires et des directeurs d’unités de recherche ;

– des décisions de création, de suppression d’unités de recherche ;

– des actes relatifs à l’acquisition, l’aliénation, l’échange d’immeubles d’un montant supérieur à 150 000 euros hors taxes ;

– des actes, décisions et conventions relatifs à la protection, l’exploitation, l’acquisition ou la cession des droits de propriété intellectuelle détenus par le CNRS ;

– des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ;

– des contrats quadriennaux de développement des établissements d’enseignement supérieur et de recherche ;

– des transactions d’un montant supérieur à 150 000 euros.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

Mme Françoise SEVIN

DEC. n° 090089DAJ du 23-07-2009

En l’absence de M. Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général, délégation est donnée à Mme Françoise SEVIN, directrice des finances, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, pour la période du 15 au 30 août 2009 inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l’exclusion :

– des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints, des comptables secondaires et des directeurs d’unités de recherche ;

– des décisions de création, de suppression d’unités de recherche ;

– des actes relatifs à l’acquisition, l’aliénation, l’échange d’immeubles d’un montant supérieur à 150 000 euros hors taxes ;

– des actes, décisions et conventions relatifs à la protection, l’exploitation, l’acquisition ou la cession des droits de propriété intellectuelle détenus par le CNRS ;

– des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ;

– des contrats quadriennaux de développement des établissements d’enseignement supérieur et de recherche ;

– des transactions d’un montant supérieur à 150 000 euros.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

Mme Françoise SEVIN

DEC. n° 090091DAJ du 28-07-2009

Délégation est donnée à Mme Françoise SEVIN, directrice des finances, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, pour la période du 15 au 24 août 2009 inclus, les actes et décisions relevant des attributions du directeur général.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DG

M. Jean-Marc VOLTINI

DEC. n° 090093DAJ du 28-07-2009

Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Jean-Marc VOLTINI, directeur des Systèmes d’information, à l’effet de signer au nom du directeur général du CNRS tous actes, décisions et conventions.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

INSU

M. Guy LAUVERGEON
Mme Claudine COLON
Mme Sylvie CENCIGH

DEC. n° 090023INSU du 20-07-2009

M. Guy LAUVERGEON, ingénieur de recherche du CNRS, reçoit délégation de signature du directeur de l’Institut pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3ème alinéa de l’article 4, et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n° 85-218 du 13 février 1985 [créant l’INSU].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy LAUVERGEON, Mme Claudine COLON, responsable du Service du budget et des affaires financières, Mme Sylvie CENCIGH, responsable du Bureau des personnels de l’INSU, reçoivent délégation pour signer en ses lieu et place.
La présente décision annule et remplace la décision n° 090020INSU du 11 février 2009 et prend effet à compter du 1^er août 2009.

Signé : Dominique le QUEAU, directeur de l’INSU

Délégations

DR02 - Délégation Paris B

M. Ludovic HAMON

DEC. n° 090086DAJ du 21-07-2009

Délégation est donnée à M. Ludovic HAMON, responsable du Service du partenariat et de la valorisation de la délégation Paris B, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1^er de la décision n° 060037DAJ du 19 janvier 2006 [donnant délégation de signature à Mme Liliane FLABBEE, déléguée régionale pour la circonscription Paris B] à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, pour la période du 10 au 13 août 2009 inclus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DR06 – Délégation Centre-Est

Mme Sylvie DANIN

DEC. n° 090182DR06 du 01-07-2009

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel RETOURNA, délégué régional pour la circonscription Centre-Est, délégation est donnée, à compter du 17 septembre 2007, à Mme Sylvie DANIN, technicienne de classe exceptionnelle CNRS, à l’effet de signer les ordres de mission pour la formation permanente.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

DR06 – Délégation Centre-Est

M. Jacques NOEL

DEC. n° 090183DR06 du 01-07-2009

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel RETOURNA, délégué régional pour la circonscription Centre-Est, délégation est donnée, à compter du 17 septembre 2007, à M. Jacques NOEL, ingénieur d’études hors classe CNRS, adjoint au chef du Service financier et comptable, à l’effet de signer les ordres de mission en France.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

DR07 - Délégation Rhône-Auvergne

M. Bruno ANDRAL
Mlle Amandine LHERITIER-CHABRAN
Mme Sandrine MAGNETTO
Mme Bernadette PERICHON
Mlle Pascaline TOUTOIS

DEC. n° 090074DAJ du 23-06-2009

Après l’article 3 de la décision n° 060042DAJ du 19 janvier 2006 [donnant délégation de signature à M. Bruno ANDRAL, délégué régional pour la circonscription Rhône-Auvergne], il est ajouté un article 4 et un article 5 ainsi rédigés :
« Art. 4. – En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno ANDRAL, de Mlle Amandine LHERITIER-CHABRAN et de Mme Sandrine MAGNETTO, délégation est donnée à Mme Bernadette PERICHON, responsable du Service des ressources humaines, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés ci-dessus à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
Art. 5. – En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno ANDRAL, de Mlle Amandine LHERITIER-CHABRAN, de Mme Sandrine MAGNETTO et de Mme Bernadette PERICHON, délégation de signature est donnée à Mlle Pascaline TOUTOIS, adjointe au responsable du Service partenariat et valorisation, à l'effet de signer uniquement les documents administratifs relatifs aux activités du Service partenariat et valorisation. »

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DR07 – Délégation Rhône-Auvergne

Mlle Amandine LHERITIER-CHABRAN

DEC. n° 090129DR07 du 19-06-2009

Délégation est donnée à Mlle Amandine LHERITIER-CHABRAN, ingénieure d'études, adjointe au délégué régional, à l'effet de signer au nom du délégué régional tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 modifiée [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2009.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

DR07 - Délégation Rhône-Auvergne

Mlle Amandine LHERITIER-CHABRAN
Mme Sandrine MAGNETTO
Mme Bernadette PERICHON
Mlle Miroslava MENARD
Mme Jacqueline BECKER
Mme Stéphanie GRILLET

DEC. n° 090131DR07 du 22-06-2009

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno ANDRAL, délégué régional pour la circonscription Rhône-Auvergne, délégation est donnée à Mlle Amandine LHERITIER-CHABRAN, adjointe au délégué, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno ANDRAL et de Mlle Amandine LHERITIER-CHABRAN, délégation est donnée à Mme Sandrine MAGNETTO, responsable du Service partenariat et valorisation, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno ANDRAL, de Mlle Amandine LHERITIER-CHABRAN et de Mme Sandrine MAGNETTO, délégation est donnée à Mme Bernadette PERICHON, responsable du Service des ressources humaines, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno ANDRAL, de Mlle Amandine LHERITIER-CHABRAN, de Mme Sandrine MAGNETTO et de Mme Bernadette PERICHON, délégation de signature est donnée à Mlle Miroslava MENARD, ingénieure d’études, à l’effet de signer les ordres de paiement et d’encaissement de recettes (ORC), les annulations (AORC), les certificats administratifs et de service fait, tous courriers relatifs à la gestion administrative des contrats et conventions, les ordres de missions, les factures afférentes aux bons de transports et décomptes de frais de missions et les décisions de subvention plafonnées à 90 000 € HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno ANDRAL, de Mlle Amandine LHERITIER-CHABRAN, de Mme Sandrine MAGNETTO et de Mme Bernadette PERICHON, délégation de signature est donnée à Mme Jacqueline BECKER, technicienne, à l’effet de signer les commandes de bons de transport.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno ANDRAL, de Mlle Amandine LHERITIER-CHABRAN, de Mme Sandrine MAGNETTO et de Mme Bernadette PERICHON, délégation de signature est donnée à Mme Stéphanie GRILLET, technicienne, à l'effet de signer tous documents relatifs à la gestion de la dotation annuelle globale et du budget d'actions sociales.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2009.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

DR16 – Délégation Paris Michel-Ange

M. Gilles SENTISE

DEC. n° 090090DAJ du 04-08-2009

La décision n° 080010DAJ du 2 janvier 2008 [modifiée donnant délégation de signature à M. Gilles SENTISE, délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange] est modifiée ainsi qu’il suit :
1.1 – A l’article 5 :
- les termes : « chef du service du personnel et des ressources humaines » sont remplacés par les termes : « chef du service des ressources humaines » ;
- les termes : « ainsi que les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente » sont supprimés.
1.2 – A l’article 6 :
- les termes : « responsable du secteur "gestion du personnel" au sein du service du personnel et des ressources humaines » sont remplacés par les termes : « adjointe au chef du service des ressources humaines » ;
- les termes : « des conventions et des décisions relatives aux actions de formation permanente » sont supprimés.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DR16 – Délégation Paris Michel-Ange

M. Bertrand GIRARD
Mme Françoise BALESTIE
Mme Marie-Thérèse DORIN-GERALD
Mme Martine RECHENMANN

DEC. n° 090052DR16 du 10-07-2009

Délégation est donnée à M. Bertrand GIRARD, directeur du département scientifique MPPU, à l'effet de signer, au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles au département MPPU, les actes suivants :
a. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention, ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b. les commandes d’un montant inférieur à 20 000 € HT, soit 23 920 € TTC, dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a.,
c. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et pays étrangers), en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand GIRARD, délégation est donnée à Mme Françoise BALESTIE, secrétaire générale en charge des mathématiques au département scientifique MPPU, et à Mme Marie-Thérèse DORIN-GERALD, secrétaire générale en charge de la physique au département scientifique MPPU, pour leurs domaines d’activités respectifs, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand GIRARD, de Mme Françoise BALESTIE et de Mme Marie-Thérèse DORIN-GERALD, délégation est donnée à Mme Martine RECHENMANN, responsable du budget et des affaires financières du département scientifique MPPU, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR16 - Délégation Paris Michel-Ange

M. Marc LEDOUX
Mme Chantal VERNIS

DEC. n° 090054DR16 du 31-07-2009

Délégation est donnée à M. Marc LEDOUX, directeur de la politique industrielle, à l'effet de signer, au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la DPI, les actes suivants :
a. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b. les commandes d’un montant inférieur à 20 000 € HT, soit 23 920 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a.,
c. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc LEDOUX, délégation est donnée à Mme Chantal VERNIS, responsable du Service création d’entreprises de la DPI, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

Laboratoires

DR02 - Paris B

UMR n° 7052 - Biomécanique et biomatériaux ostéo-articulaires

M. Hervé PETITE
M. Gilles GUYONNET

DEC. n° 090166DR02 du 02-06-2009

Délégation est donnée à M. Hervé PETITE à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hervé PETITE, délégation de signature est donnée à M. Gilles GUYONNET, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7052 - Biomécanique et biomatériaux ostéo-articulaires

M. Gilles GUYONNET

DEC. n° 090167DR02 du 02-06-2009

Délégation est donnée à M. Gilles GUYONNET, TCN, gestionnaire à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Hervé PETITE, directeur de l’UMR n° 7052

UMR n° 7154 - Institut de physique du globe de Paris

M. Vincent COURTILLOT
M. Manuel MOREIRA
Mme Mathilde CANNAT

DEC. n° 090176DR02 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Vincent COURTILLOT, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Vincent COURTILLOT, délégation de signature est donnée à M. Manuel MOREIRA, maître de conférences, ou à Mme Mathilde CANNAT, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080234DR02 du 2 janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée en ce qui concerne M. Satish SINGH et M. Neil RIBE.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7222 - Institut des systèmes intelligents et robotiques

M. Philippe BIDAUD
Mme Sylvie MANGA-AKOA

DEC. n° 090155DR02 du 26-05-2009

Délégation est donnée à M. Philippe BIDAUD à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe BIDAUD, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie MANGA-AKOA, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7222 - Institut des systèmes intelligents et robotiques

Mme Sylvie MANGA-AKOA

DEC. n° 090156DR02 du 26-05-2009

Délégation est donnée à Mme Sylvie MANGA-AKOA, AI, assistante en gestion administrative à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe BIDAUD, directeur de l’UMR n° 7222

UMR n° 8542 - Développement et évolution du système nerveux

M. Alain PROCHIANTZ
Mme Colette DORESSOUNDIRAM

DEC. n° 090164DR02 du 02-06-2009

Délégation est donnée à M. Alain PROCHIANTZ à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain PROCHIANTZ, délégation de signature est donnée à Mme Colette DORESSOUNDIRAM, contractuelle au Collège de France, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 8542 - Développement et évolution du système nerveux

Mme Colette DORESSOUNDIRAM

DEC. n° 090165DR02 du 02-06-2009

Délégation est donnée à Mme Colette DORESSOUNDIRAM, contractuelle au Collège de France, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain PROCHIANTZ, directeur de l’UMR n° 8542

DR03 - Ile-de-France Est

UMR n° 7202 - Laboratoire de minéralogie et cosmochimie du Muséum (LMCM)

M. François ROBERT
M. Matthieu GOUNELLE

DEC. n° 090045DR03 du 03-06-2009

Délégation est donnée à M. François ROBERT, directeur de l’UMR n° 7202, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François ROBERT, délégation de signature est donnée à M. Matthieu GOUNELLE, professeur au MNHN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070282DR03 du 12 décembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

UMR n° 7202 - Laboratoire de minéralogie et cosmochimie du Muséum (LMCM)

M. Matthieu GOUNELLE

DEC. n° 090046DR03 du 03-06-2009

Délégation est donnée à M. Matthieu GOUNELLE, professeur au MNHN, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François ROBERT, directeur de l’UMR n° 7202

UMR n° 7209 – Archéozoologie, archéobotanique : sociétés, pratiques et environnements

M. Jean-Denis VIGNE
Mme Anne TRESSET

DEC. n° 090052DR03 du 09-07-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Denis VIGNE, directeur de l’UMR n° 7209, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Denis VIGNE, délégation de signature est donnée à Mme Anne TRESSET, chargée de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature est temporaire. Elle couvre la période du 11 juillet 2009 au 31 juillet 2009.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

UMR n° 7209 - Archéozoologie archéobotanique : sociétés, pratiques et environnements

Mme Anne TRESSET

DEC. n° 090053DR03 du 09-07-2009

Délégation est donnée à Mme Anne TRESSET, chargée de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature est temporaire. Elle couvre la période du 11 juillet 2009 au 31 juillet 2009.

Signé : Jean-Denis VIGNE, directeur de l’UMR n° 7209

UMR n° 7583 - Laboratoire inter-universitaire des systèmes atmosphériques

M. Jean-Marie FLAUD
Mme Marie-Claire GAZEAU
M. Gilles BERGAMETTI
Mme Mireille PAUL

DEC. n° 090047DR03 du 16-06-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Marie FLAUD, directeur de l’UMR n° 7583, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie FLAUD, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claire GAZEAU, professeure à l’Université Paris 12, M. Gilles BERGAMETTI, directeur de recherche au CNRS, et à Mme Mireille PAUL, ingénieure d’études au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

UMR n° 7583 - Laboratoire inter-universitaire des systèmes atmosphériques

Mme Marie-Claire GAZEAU
M. Gilles BERGAMETTI
Mme Mireille PAUL

DEC. n° 090048DR03 du 16-06-2009

Délégation est donnée à Mme Marie-Claire GAZEAU, professeure à l’Université Paris 12, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Claire GAZEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gilles BERGAMETTI, directeur de recherche au CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Claire GAZEAU et de M. Gilles BERGAMETTI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Mireille PAUL, ingénieure d’études au CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Marie FLAUD, directeur de l’UMR n° 7583

GDR n° 3270 - Production d’hydrogène économe en CO2, son stockage et sa purification

M. Michel LATROCHE

DEC. n° 090049DR03 du 16-06-2009

Délégation est donnée à M. Michel LATROCHE, directeur du GDR n° 3270, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié(soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

IFR n° 121 - Institut d’Alembert

M. Joseph ZYSS
M. Jean-François MOUSCADET
Mme Isabelle LEDOUX
M. Jacques DELAIRE

DEC. n° 090050DR03 du 24-06-2009

Délégation est donnée à M. Joseph ZYSS, directeur de l’IFR n° 121, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transports afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joseph ZYSS, délégation de signature est donnée à M. Jean-François MOUSCADET, directeur de recherche au CNRS, Mme Isabelle LEDOUX, professeure à l’ENS Cachan, et à M. Jacques DELAIRE, professeur à l’ENS Cachan, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est

IFR n° 121 - Institut d’Alembert

M. Jean-François MOUSCADET
Mme Isabelle LEDOUX
M. Jacques DELAIRE

DEC. n° 090051DR03 du 24-06-2009

Délégation est donnée à M. Jean-François MOUSCADET, directeur de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur de l’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François MOUSCADET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Isabelle LEDOUX, professeure à l’ENS Cachan.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François MOUSCADET et de Mme Isabelle LEDOUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques DELAIRE, professeur à l’ENS Cachan.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Joseph ZYSS, directeur de l’IFR n° 121

DR04 - Ile-de-France Sud

UMR n° 8000 - Laboratoire de chimie physique

M. Mehran MOSTAFAVI
M. Pascal PERNOT
Mlle Marie-Françoise LECANU

DEC. n° 09A047DR04 du 01-07-2009

Délégation est donnée à M. Mehran MOSTAFAVI, directeur de l’UMR n° 8000, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Mehran MOSTAFAVI, délégation de signature est donnée à M. Pascal PERNOT, chargé de recherche, et à Mlle Marie-Françoise LECANU, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 08A032DR04 du 30 avril 2008.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud

UMR n° 8000 - Laboratoire de chimie physique

M. Pascal PERNOT
Mlle Marie-Françoise LECANU

DEC. n° 09A048DR04 du 01-07-2009

Délégation est donnée à M. Pascal PERNOT, chargé de recherche, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal PERNOT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mlle Marie-Françoise LECANU, ingénieure d'études, secrétaire générale.
La présente décision annule et remplace la décision n° 07A207DR04 du 1^er septembre 2007.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Mehran MOSTAFAVI, directeur de l'UMR n° 8000

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet (LLR)

Mme Elodie DUBOIS

DEC. n° 090117DR05 du 08-07-2009

En l’absence de M. Jean-Claude BRIENT et de M. Olivier DRAPIER, respectivement directeur et directeur-adjoint de l’UMR n° 7638, délégation est donnée à Mme Elodie DUBOIS, gestionnaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La présente délégation prend effet le 1^er juillet et prend fin le 31 juillet 2009.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7638 - Laboratoire Leprince-Ringuet (LLR)

Mme Elodie DUBOIS

DEC. n° 090118DR05 du 03-07-2009

Délégation est donnée à Mme Elodie DUBOIS, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 modifiée [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend effet le 1^er juillet et prend fin le 31 juillet 2009.

Signé : Jean-Claude BRIENT, directeur de l’UMR n° 7638

UMR n° 7641 - Centre de mathématiques appliquées (CMAP)

M. Antonin CHAMBOLLE
Mme Nasséra NACER

DEC. n° 090103DR05 du 02-07-2009

Délégation est donnée à M. Antonin CHAMBOLLE, directeur de l'UMR n° 7641, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Antonin CHAMBOLLE, délégation de signature est donnée à Mme Nasséra NACER, T, administratrice gestionnaire du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7641- Centre de mathématiques appliquées (CMAP)

Mme Nasséra NACER

DEC. n° 090104DR05 du 30-06-2009

Délégation est donnée à Mme Nasséra NACER, T, administratrice gestionnaire du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 modifiée [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Antonin CHAMBOLLE, directeur de l’UMR n° 7641

UMR n° 7642 - Laboratoire des solides irradiés

Mme Martine SOYER
M. François BEUNEU

DEC. n° 090107DR05 du 09-06-2009

Délégation est donnée à Mme Martine SOYER, directrice de l'UMR n° 7642, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Martine SOYER, délégation de signature est donnée à M. François BEUNEU, CR1, directeur-adjoint du LSI, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7642 - Laboratoire des solides irradiés

M. François BEUNEU

DEC. n° 090108DR05 du 09-06-2009

Délégation est donnée à M. François BEUNEU, CR1, directeur-adjoint du LSI, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Martine SOYER, directrice de l’UMR n° 7642

UMR n° 7646 - Laboratoire d’hydrodynamique (LadHyX)

M. Jean-Marc CHOMAZ
M. Christophe CLANET
M. Patrick HUERRE
M. Emmanuel de LANGRE
Mme Thérèse LESCUYER

DEC. n° 090075DR05 du 23-03-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Marc CHOMAZ, directeur de l'UMR n° 7646, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc CHOMAZ, délégation de signature est donnée à M. Christophe CLANET, CR1, chercheur, à M. Patrick HUERRE, DRCE, chercheur, à M. Emmanuel de LANGRE, PU, enseignant-chercheur, et à Mme Thérèse LESCUYER, T, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7646 - Laboratoire d’hydrodynamique (LadHyX)

M. Christophe CLANET
M. Patrick HUERRE
M. Emmanuel de LANGRE
Mme Thérèse LESCUYER

DEC. n° 090074DR05 du 23-03-2009

Délégation est donnée à M. Christophe CLANET, CR1, chercheur, M. Patrick HUERRE, DRCE, chercheur, M. Emmanuel de LANGRE, PU, enseignant-chercheur, et à Mme Thérèse LESCUYER, T, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc CHOMAZ, directeur de l’UMR n° 7646

FR n° 2609 - Fédération francilienne en mécanique des matériaux (F2M-msp)

M. Samuel FOREST

DEC. n° 090113DR05 du 06-07-2009

Délégation est donnée à M. Samuel FOREST, DR2, directeur de la FR n° 2609, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du contrat SESAME 2006 : Plateforme francilienne d’expérimentation mécanique de 3^ème génération – OTP 25095, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

DR06 - Centre-Est

UPR n° 2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques

M. Christian FRANCE-LANORD
M. Marc CHAUSSIDON
Mme Martine NOEL
Mme Isabelle GEOFFROY

DEC. n° 090055DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Christian FRANCE-LANORD, directeur de l'UPR n° 2300, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian FRANCE-LANORD, délégation de signature est donnée à M. Marc CHAUSSIDON, directeur de recherche CNRS, à Mme Martine NOEL, assistante-ingénieure CNRS, et à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante-ingénieure CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090015DR06 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5022 - Laboratoire d’étude de l’apprentissage et du développement (LEAD)

M. Emmanuel BIGAND
Mme Corinne MARTIN

DEC. n° 090096DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à M. Emmanuel BIGAND, directeur de l'UMR n° 5022, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Emmanuel BIGAND, délégation de signature est donnée à Mme Corinne MARTIN, technicienne de classe normale CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070227DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5022 - Laboratoire d’étude de l’apprentissage et du développement (LEAD)

Mme Corinne MARTIN

DEC. n° 090097DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Corinne MARTIN, technicienne CNRS de classe normale, secrétaire-gestionnaire de l’UMR n° 5022, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Emmanuel BIGAND, directeur de l'UMR n° 5022

UMR n° 5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Philippe FLUZIN
M. Michel AUBERT
Mme Florence TANGUY

DEC. n° 090141DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Philippe FLUZIN, directeur-adjoint du Centre de Belfort UMR n° 5060, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe FLUZIN, délégation de signature est donnée à M. Michel AUBERT, assistant-ingénieur CNRS, et à Mme Florence TANGUY, technicienne CNRS de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 070257DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Michel AUBERT
Mme Florence TANGUY

DEC. n° 090142DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Michel AUBERT, assistant-ingénieur CNRS, à l'effet de signer au nom du directeur-adjoint de l'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel AUBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Florence TANGUY, technicienne CNRS de classe supérieure, secrétaire gestionnaire de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe FLUZIN, directeur-adjoint de l’UMR n° 5060

UMR n° 5118 - Laboratoire d’économie et de gestion

Mme Catherine BAUMONT
Mme Élisabeth PENEZ

DEC. n° 090094DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Catherine BAUMONT, directrice de l'UMR n° 5118, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine BAUMONT, délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth PENEZ, technicienne de classe exceptionnelle relevant de l’Université de Bourgogne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070223DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5118 - Laboratoire d’économie et de gestion

Mme Élisabeth PENEZ

DEC. n° 090095DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Élisabeth PENEZ, technicienne de classe exceptionnelle relevant de l’Université de Bourgogne, secrétaire-gestionnaire de l’UMR n° 5118, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Catherine BAUMONT, directrice de l'UMR n° 5118

UMR n° 5158 - Laboratoire d’électronique, d’informatique et d’image (Le2i)

M. Jean-Marie BILBAULT
M. Fabrice MERIAUDEAU
M. Christophe NICOLLE

DEC. n° 090099DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Marie BILBAULT, directeur de l'UMR n° 5158, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie BILBAULT, délégation de signature est donnée à M. Fabrice MERIAUDEAU, professeur des universités 2ème classe, directeur-adjoint de l’unité, et à M. Christophe NICOLLE, professeur des universités 2ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070228DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5158 - Laboratoire d’électronique, d’informatique et d’image (Le2i)

M. Fabrice MERIAUDEAU
M. Christophe NICOLLE

DEC. n° 090100DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Fabrice MERIAUDEAU, professeur des universités 2^ème classe, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fabrice MERIAUDEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Christophe NICOLLE, professeur des universités 2ème classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marie BILBAULT, directeur de l'UMR n° 5158

UMR n° 5170 - Centre des sciences du goût (CSG)

M. Benoist SCHAAL
Mme Nadine MUTIN

DEC. n° 090123DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Benoist SCHAAL, directeur de l'UMR n° 5170, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Benoist SCHAAL, délégation de signature est donnée à Mme Nadine MUTIN, ingénieure d’étude CNRS de 1ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070291DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5170 - Centre des sciences du goût (CSG)

Mme Nadine MUTIN

DEC. n° 090124DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Nadine MUTIN, ingénieure d’étude CNRS de 1ère classe, responsable administrative de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Benoist SCHAAL, directeur de l'UMR n° 5170

UMR n° 5184 - Plante – microbe – environnement : biochimie, biologie cellulaire et écologie

Mme Vivienne GIANINAZZI
M. Daniel WIPF

DEC. n° 090106DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Vivienne GIANINAZZI, directrice de l'UMR n° 5184, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Vivienne GIANINAZZI, délégation de signature est donnée à M. Daniel WIPF, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080044DR06 du 24 décembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5184 - Plante – microbe – environnement : biochimie, biologie cellulaire et écologie

M. Daniel WIPF

DEC. n° 090107DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Daniel WIPF, professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Vivienne GIANINAZZI, directrice de l'UMR n° 5184

UMR n° 5209 - Institut Carnot de Bourgogne

M. Gilles BERTRAND
Mme Claudine JONON
Mme Claire PRIOU

DEC. n° 090035DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Gilles BERTRAND, directeur de l’UMR n° 5209, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles BERTRAND, délégation de signature est donnée à Mme Claudine JONON, ingénieure de recherche CNRS, et à Mme Claire PRIOU, assistante-ingénieure CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070226DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5209 - Institut Carnot de Bourgogne

Mme Claudine JONON
Mme Claire PRIOU

DEC. n° 090036DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée, à Mme Claudine JONON, ingénieure de recherche, responsable administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudine JONON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Claire PRIOU, assistante-ingénieure, adjointe.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles BERTRAND, directeur de l’UMR n° 5209

UMR n° 5210 - Centre de recherches de climatologie

M. Bernard FONTAINE
M. Pierre CAMBERLIN
Mme Corinne QUINTAR

DEC. n° 090104DR06 du 01-01-209

Délégation est donnée à M. Bernard FONTAINE, directeur de l'UMR n° 5210, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard FONTAINE, délégation de signature est donnée à M. Pierre CAMBERLIN, professeur des universités, et à Mme Corinne QUINTAR, adjointe-administrative principale 2ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070253DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5210 - Centre de recherches de climatologie

M. Pierre CAMBERLIN
Mme Corinne QUINTAR

DEC. n° 090105DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Pierre CAMBERLIN, professeur des universités, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre CAMBERLIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Corinne QUINTAR, adjointe-administrative principale 2ème classe, secrétaire-gestionnaire de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard FONTAINE, directeur de l'UMR n° 5210

UMR n° 5225 - Institut de recherche sur l’éducation

M. Bruno SUCHAUT
Mme Marie-Odile PONTHIER

DEC. n° 090128DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Bruno SUCHAUT, directeur de l'UMR n° 5225, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno SUCHAUT, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Odile PONTHIER, technicienne CNRS de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070294DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5225 - Institut de recherche sur l’éducation

Mme Marie-Odile PONTHIER

DEC. n° 090129DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Marie-Odile PONTHIER, technicienne CNRS de classe normale, secrétaire-gestionnaire de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bruno SUCHAUT, directeur de l'UMR n° 5225

UMR n° 5260 - Institut de chimie moléculaire de l’Université de Bourgogne

M. Franck DENAT
M. Pierre le GENDRE
Mme Claire LEJAULT

DEC. n° 090102DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Franck DENAT, directeur de l'UMR n° 5260, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Franck DENAT, délégation de signature est donnée à M. Pierre le GENDRE, professeur des universités 2ème classe, et à Mme Claire LEJAULT, technicienne CNRS de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070243DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5260 - Institut de chimie moléculaire de l’Université de Bourgogne

M. Pierre le GENDRE
Mme Claire LEJAULT

DEC. n° 090103DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Pierre le GENDRE, professeur des universités 2ème classe, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre le GENDRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Claire LEJAULT, technicienne CNRS de classe normale, secrétaire-gestionnaire de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Franck DENAT, directeur de l'UMR n° 5260

UMR n° 5561 - Biogéosciences - Dijon

M. Pascal NEIGE
M. Jean-François DESCONINCK
M. Thierry RIGAUD

DEC. n° 090118DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Pascal NEIGE, directeur de l'UMR n° 5561, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal NEIGE, délégation de signature est donnée à M. Jean-François DESCONINCK, professeur des universités de 1ère classe, et à M. Thierry RIGAUD, directeur de recherche CNRS 2ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070276DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5561 - Biogéosciences - Dijon

M. Jean-François DESCONINCK

DEC. n° 090119DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Jean-François DESCONINCK, professeur des universités de 1^ère classe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François DESCONINCK, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Thierry RIGAUD, directeur de recherche CNRS 2ème classe.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pascal NEIGE, directeur de l'UMR n° 5561

UMR n° 5584 - Institut de mathématiques de Bourgogne

Mme Lucy MOSER-JAUSLIN
Mme Michèle PELLETIER
M. Christian BONATTI

DEC. n° 090110DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Lucy MOSER-JAUSLIN, directrice de l'UMR n° 5584, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Lucy MOSER-JAUSLIN, délégation de signature est donnée à Mme Michèle PELLETIER, maître de conférences des universités hors classe, et à M. Christian BONATTI, directeur de recherche CNRS 1ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070274DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5584 - Institut de mathématiques de Bourgogne

Mme Michèle PELLETIER
M. Christian BONATTI
M. Jean-Pierre GARCIA

DEC. n° 090111DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Michèle PELLETIER, maître de conférences des universités hors classe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle PELLETIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Christian BONATTI, directeur de recherche CNRS 1ère classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Lucy MOSER-JAUSLIN, directrice de l'UMR n° 5584

UMR n° 5594 - Archéologie, cultures et sociétés

M. Daniel RUSSO
M. Luc BARAY

DEC. n° 090121DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Daniel RUSSO, directeur de l'UMR n° 5594, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel RUSSO, délégation de signature est donnée à M. Luc BARAY, chargé de recherche CNRS 1ère classe, directeur-adjoint de l’unité, et à M. Jean-Pierre GARCIA, professeur des universités, directeur-adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070287DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel RUSSO, directeur de l’UMR n° 5594

UMR n° 5594 - Archéologie, cultures et sociétés

M. Luc BARAY
M. Jean-Pierre GARCIA

DEC. n° 090122DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Luc BARAY, chargé de recherche CNRS 1^ère classe, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Luc BARAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Pierre GARCIA, professeur des universités, directeur-adjoint de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel RUSSO, directeur de l’UMR n° 5594

UMR n° 5598 - Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux

M. Éric LOQUIN
Mme Marianne MALICET
Mme Sylvie CHERRIER

DEC. n° 090108DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Éric LOQUIN, directeur de l'UMR n° 5598, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric LOQUIN, délégation de signature est donnée à Mme Marianne MALICET, technicienne CNRS de classe exceptionnelle, et à Mme Sylvie CHERRIER, adjointe technique principale CNRS de 1ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070269DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 5598 - Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux

Mme Marianne MALICET
Mme Sylvie CHERRIER

DEC. n° 090109DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Marianne MALICET, technicienne CNRS de classe exceptionnelle, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marianne MALICET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie CHERRIER, adjointe technique principale CNRS de 1ère classe, secrétaire-gestionnaire de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Éric LOQUIN, directeur de l'UMR n° 5598

UMR n° 5605 - Centre Georges Chevrier. Ordre et désordre dans l’histoire des sociétés

M. Pierre BODINEAU

DEC. n° 090101DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Pierre BODINEAU, directeur de l'UMR n° 5605, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 070230DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 6089 - Groupe de spectrométrie moléculaire et atmosphérique

M. Georges DURRY

DEC. n° 090127DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Georges DURRY, directeur de l'UMR n° 6089, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

La décision n° 080015DR06 du 1^er janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 6174 - Franche-Comté électronique mécanique thermique et optique – sciences et technologies (FEMTO-ST)

M. Michel de LABACHELERIE
M. Philippe PICART
M. Philippe NIKA
Mme Cathy MEUNIER
Mme Marie Cécile PERA
M. Bernard DULMET
M. Rémy BRENDEL
M. Lamine BOUBAKAR
Mme Delphine TRAVAGLINI
M. Hervé MAILLOTTE
M. Richard FERRIERE
M. Vincent LAUDE
M. Nicolas CHAILLET
Mme Isabelle GABET

DEC. n° 090049DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Michel de LABACHELERIE, directeur de l'UMR n° 6174, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel de LABACHELERIE, délégation de signature est donnée à M. Philippe PICART, professeur des universités de 2ème classe, directeur-adjoint de FEMTO-ST, aux fins mentionnées ci-dessus.
Délégation est également donnée aux fins mentionnées ci-dessus aux directeurs de départements mentionnés ci-après, relevant de l’UMR n° 6174, et dans la limite de la gestion de leurs départements respectifs :
à M. Philippe NIKA, directeur du département ENISYS (Energie et système multiphysiques), à l’effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du département ENISYS.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe NIKA, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à Mme Cathy MEUNIER du département ENISYS (site de Montbéliard) et à Mme Marie Cécile PERA du département ENISYS (site de technome Belfort).
à M. Bernard DULMET, directeur du département Temps-fréquence, à l’effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du département Temps-fréquence.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard DULMET, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à M. Rémy BRENDEL du département Temps-fréquence.
à M. Lamine BOUBAKAR, directeur du département Mécanique appliquée R. Chaleat, à l’effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du département Mécanique appliquée R. Chaleat.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Lamine BOUBAKAR, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à Mme Delphine TRAVAGLINI du département Mécanique appliquée R. Chaleat.
à M. Hervé MAILLOTTE, directeur du département Optique PM Duffieux, à l’effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du département Optique PM Duffieux.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Hervé MAILLOTTE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à M. Richard FERRIERE du département Optique PM Duffieux.
à M. Vincent LAUDE, directeur du département MN2S (Micro nano sciences et systèmes), à l’effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du département MN2S.
à M. Nicolas CHAILLET, directeur du département AS2M (Automatique et systèmes micro mécatroniques), à l’effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du département AS2M.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Nicolas CHAILLET, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à Mme Isabelle GABET, assistante-ingénieure ENSMM.
Les décisions n° 080012DR06 du 1^er janvier 2008 et n° 080020DR06 du 1^er avril 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 6174 - Franche-Comté électronique mécanique thermique et optique – sciences et technologies (FEMTO-ST)

M. Philippe PICART
M. Philippe NIKA
M. Bernard DULMET
M. Lamine BOUBAKAR
M. Hervé MAILLOTTE
M. Vincent LAUDE
M. Nicolas CHAILLET

DEC. n° 090050DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Philippe PICART, professeur des universités 2ème classe, directeur-adjoint de FEMTO-ST, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe PICART, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de la gestion de leurs départements respectifs, aux responsables de départements relevant de l’UMR n° 6174 dont les noms suivent :
à M. Philippe NIKA, directeur du département ENISYS (Énergie et Systèmes Multiphysiques), professeur des universités ;
à M. Bernard DULMET, directeur du département Temps-fréquence, professeur des universités 2ème classe ;
à M. Lamine BOUBAKAR, directeur du département Mécanique appliquée R. Chaleat, professeur des universités ;
à M. Hervé MAILLOTTE, directeur du département Optique PM Duffieux, directeur de recherche CNRS 2ème classe ;
à M. Vincent LAUDE, directeur du département MN2S (Micro nano sciences et systèmes), directeur de recherche CNRS 2ème classe ;

à M. Nicolas CHAILLET, directeur du département AS2M (Automatique et systèmes micro mécatroniques), professeur des universités 2ème classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel de LABACHELERIE, directeur de l'UMR n° 6174

UMR n° 6213 - Institut bisontin en sciences fondamentales (IBSF)

M. Georges JOLICARD
Mme Danièle VALFREY
M. Michaël KNORR

DEC. n° 090132DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Georges JOLICARD, directeur de l'UMR n° 6213, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges JOLICARD, délégation de signature est donnée à Mme Danièle VALFREY, technicienne de recherche et de formation de classe exceptionnelle relevant de l’Université de Franche-Comté, et à M. Michaël KNORR, professeur des universités de 1ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070263DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 6213 - Institut bisontin en sciences fondamentales (IBSF)

Mme Danièle VALFREY
M. Michaël KNORR

DEC. n° 090133DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Danièle VALFREY, technicienne de recherche et de formation de classe exceptionnelle relevant de l’université de Franche-Comté, gestionnaire de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danièle VALFREY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michaël KNORR, professeur des universités, directeur-adjoint de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Georges JOLICARD, directeur de l'UMR n° 6213

UMR n° 6237 - Matrice extracellulaire et dynamique cellulaire

M. François Xavier MAQUART
M. Michel MANFAIT

DEC. n° 090130DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. François Xavier MAQUART, directeur de l’UMR n° 6237, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François Xavier MAQUART, délégation de signature est donnée à M. Michel MANFAIT, professeur des universités hors classe, directeur-adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080008DR06 du 1^er janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 6237 - Matrice extracellulaire et dynamique cellulaire

M. Michel MANFAIT

DEC. n° 090131DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Michel MANFAIT, professeur des universités hors classe, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François Xavier MAQUART, directeur de l’UMR n° 6237

UMR n° 6249 - Chrono-environnement

M. Hervé RICHARD
M. Didier MARQUER
M. Jean-François VIEL
M. Pierre-Marie BADOT
Mme Sylvie COSTILLE-VAREY

DEC. n° 090139DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Hervé RICHARD, directeur de l’UMR n° 6249, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hervé RICHARD, délégation de signature est donnée à M. Didier MARQUER, professeur des universités 1ère classe, à M. Jean-François VIEL, professeur des universités praticien hospitalier 1ère classe, à M. Pierre-Marie BADOT, professeur des universités hors classe, directeurs-adjoints de l’unité, et à Mme Sylvie COSTILLE-VAREY, technicienne CNRS de classe supérieure, secrétaire de direction et gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080038DR06 du 1^er janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 6249 - Chrono-environnement

M. Didier MARQUER
M. Jean-François VIEL
M. Pierre-Marie BADOT
Mme Sylvie COSTILLE-VAREY

DEC. n° 090140DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Didier MARQUER, professeur des universités de 1^ère classe, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier MARQUER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-François VIEL, professeur des universités praticien hospitalier de 1^ère classe, directeur-adjoint de l’unité.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier MARQUER et de M. Jean-François VIEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre-Marie BADOT, professeur des universités hors classe, directeur-adjoint de l’unité.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier MARQUER, de M. Jean-François VIEL et de M. Pierre-Marie BADOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie COSTILLE-VAREY, technicienne CNRS de classe supérieure, secrétaire de direction et gestionnaire de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Hervé RICHARD, directeur de l’UMR n° 6249

UMR n° 6623 - Laboratoire de mathématiques de Besançon

M. Christian le MERDY
Mme Catherine PAGANI

DEC. n° 090134DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Christian le MERDY, directeur de l'UMR n° 6623, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian le MERDY, délégation de signature est donnée à Mme Catherine PAGANI, assistante-ingénieure CNRS, secrétaire-gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070265DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 6623 - Laboratoire de mathématiques de Besançon

Mme Catherine PAGANI

DEC. n° 090135DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Catherine PAGANI, assistante-ingénieure CNRS, secrétaire-gestionnaire de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian le MERDY, directeur de l'UMR n° 6623

UMR n° 7036 - Cristallographie, résonnance magnétique et modélisation

M. Claude LECOMTE
M. Massimo NESPOLO
Mme Anne CLAUSSE

DEC. n° 090079DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Claude LECOMTE, directeur de l'UMR n° 7036, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude LECOMTE, délégation de signature est donnée à M. Massimo NESPOLO, professeur des universités, et à Mme Anne CLAUSSE, technicienne CNRS classe exceptionnelle, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070266DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7036 - Cristallographie, résonnance magnétique et modélisation

M. Massimo NESPOLO
Mme Anne CLAUSSE

DEC. n° 090080DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Massimo NESPOLO, professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Massimo NESPOLO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anne CLAUSSE, technicienne CNRS classe exceptionnelle, secrétaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude LECOMTE, directeur de l'UMR n° 7036

UMR n° 7039 - Centre de recherche en automatique de Nancy

M. Alain RICHARD
M. Didier WOLF
Mme Christelle LHOSTE-KONDRATOW

DEC. n° 090086DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Alain RICHARD, directeur de l'UMR n° 7039, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain RICHARD, délégation de signature est donnée à M. Didier WOLF, professeur des universités de 1^ère classe, directeur adjoint de l’unité, et à Mme Christelle LHOSTE-KONDRATOW, technicienne CNRS de classe supérieure, secrétaire-gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070286DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Alain RICHARD, directeur de l’UMR n° 7039

UMR n° 7039 - Centre de recherche en automatique de Nancy

M. Didier WOLF
Mme Christelle LHOSTE-KONDRATOW

DEC. n° 090087DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Didier WOLF, professeur des universités de 1ère classe, directeur adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier WOLF, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christelle LHOSTE-KONDRATOW, technicienne CNRS de classe supérieure, secrétaire-gestionnaire de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain RICHARD, directeur de l’UMR n° 7039

UMR n° 7117 - Laboratoire d’histoire des sciences et de philosophie

M. Roger POUIVET
Mme Lydie MARIANI

DEC. n° 090085DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Roger POUIVET, directeur de l'UMR n° 7117, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roger POUIVET, délégation de signature est donnée à Mme Lydie MARIANI, technicienne CNRS de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090007DR06 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7118 - Analyse et traitement informatique de la langue française

M. Jean-Marie PIERREL
Mme Eva BUCHI
M. Jean-Marc VOIRIN

DEC. n° 090066DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Marie PIERREL, directeur de l'UMR n° 7118, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie PIERREL, délégation de signature est donnée à Mme Eva BUCHI, directrice de recherche CNRS 2^ème classe, directrice-adjointe de l’UMR n° 7118, et à M. Jean-Marc VOIRIN, ingénieur d’études CNRS hors classe, administrateur de l’unité n° 7118, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070281DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7118 - Analyse et traitement informatique de la langue française

Mme Eva BUCHI
M. Jean Marc VOIRIN

DEC. n° 090067DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Eva BUCHI, directrice de recherche CNRS 2^ème classe, directrice-adjointe de l’UMR n° 7118, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Eva BUCHI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean Marc VOIRIN, ingénieur d’études hors classe, administrateur de l’UMR n° 7118.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marie PIERREL, directeur de l’UMR n° 7118

UMR n° 7122 - Laboratoire de mathématiques et applications de Metz

M. Moulay-Tahar BENAMEUR
Mme Angela PASQUALE

DEC. n° 090064DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Moulay-Tahar BENAMEUR, directeur de l’UMR n° 7122, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Moulay-Tahar BENAMEUR, délégation de signature est donnée à Mme Angela PASQUALE, professeure des universités, directrice-adjointe de l’UMR n° 7122, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080017DR06 du 1^er janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7122 - Laboratoire de mathématiques et applications de Metz

Mme Angela PASQUALE

DEC. n° 090065DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Angela PASQUALE, professeure des universités, directrice-adjointe de l’UMR n° 7122, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Moulay-Tahar BENAMEUR, directeur de l’UMR n° 7122

UMR n° 7137 - Laboratoire des interactions microorganismes – minéraux – matière organique dans les sols

Mme Corinne LEYVAL

DEC. n° 090090DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Corinne LEYVAL, directrice de l'UMR n° 7137, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,

2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 070267DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7198 - Institut Jean Lamour

M. Jean Marie DUBOIS
M. Thierry BELMONTE
M. Pierre BRUNET
Mme Sabine DENIS
M. Jamal BOUGDIRA
M. Michel VERGNAT
M. Stéphane ANDRIEU
Mme Hélène HUON
M. Gérard HENRION
Mme Sophie KLEIN
M. Denis ABLITZER
Mme Liliane MACHEPY

DEC. n° 090112DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Jean Marie DUBOIS, directeur de l'unité mixte de recherche n° 7198, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean Marie DUBOIS, délégation de signature est donnée à M. Thierry BELMONTE, directeur de recherche CNRS, directeur-adjoint de l’unité, M. Pierre BRUNET, ingénieur d’études 1ère classe, directeur-adjoint de l’unité, Mme Sabine DENIS, professeure des universités, chef du département SI2M, M. Jamal BOUGDIRA, professeur des universités, chef du département CP2S, M. Michel VERGNAT, professeur des universités, chef du département P2M, aux fins mentionnées ci-dessus.
Délégation est également donnée aux fins mentionnées ci-dessus, aux personnels suivants, et dans la limite de la gestion de leurs départements respectifs :

– à M. Stéphane ANDRIEU, professeur des universités, responsable financier du département 1 P2M, à l’effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits attachés au département 1 P2M et jusqu’à concurrence de 90 000 €.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Stéphane ANDRIEU, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à Mme Hélène HUON, assistante-ingénieure CNRS, assistante du chef de département 1 P2M.

– à M. Gérard HENRION, directeur de recherche CNRS, adjoint au chef du département 2 CP2S, à l’effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits attachés au département 2 CP2S et jusqu’à concurrence de 90 000 €.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard HENRION, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à Mme Sophie KLEIN, technicienne classe exceptionnelle CNRS, assistante du chef du département 2 CP2S.

– à M. Denis ABLITZER, professeur des universités, responsable financier du département 3 SI2M, à l’effet de signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits attachés au département 3 SI2M et jusqu’à concurrence de 90 000 €.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis ABLITZER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à Mme Liliane MACHEPY, technicienne classe supérieure CNRS, secrétaire gestionnaire.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7198 - Institut Jean Lamour

M. Thierry BELMONTE
M. Pierre BRUNET
Mme Sabine DENIS
M. Jamal BOUGDIRA
M. Michel VERGNAT
M. Stéphane ANDRIEU
Mme Hélène HUON
M. Gérard HENRION
Mme Sophie KLEIN
M. Denis ABLITZER
Mme Liliane MACHEPY

DEC. n° 090113DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée, à M. Thierry BELMONTE, directeur de recherche au CNRS, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry BELMONTE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre BRUNET, ingénieur d’études 1ère classe CNRS, directeur-adjoint de l’unité.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry BELMONTE et de M. Pierre BRUNET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sabine DENIS, professeure des universités, chef du département 3 SI2M.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry BELMONTE, de M. Pierre BRUNET et de Mme Sabine DENIS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jamal BOUGDIRA, professeur des universités, chef du département 2 CP2S.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry BELMONTE, de M. Pierre BRUNET, de Mme Sabine DENIS et de M. Jamal BOUGDIRA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel VERGNAT, professeur des universités, chef du département 1 P2M.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry BELMONTE, de M. Pierre BRUNET, de Mme Sabine DENIS, de M. Jamal BOUGDIRA et de M. Michel VERGNAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de la gestion de leurs départements respectifs aux personnels suivants :

– à M. Stéphane ANDRIEU, professeur des universités, responsable financier du département 1 P2M, pour les crédits attachés au département 1 P2M et jusqu’à concurrence de 90 000 €. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Stéphane ANDRIEU, délégation de signature est donnée est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à Mme Hélène HUON, assistante-ingénieure CNRS, assistante du chef du département 1 P2M.

– à M. Gérard HENRION, directeur de recherche CNRS, adjoint au chef de département 2 CP2S, pour les crédits attachés au département 2 CP2S et jusqu’à concurrence de 90 000 €. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard HENRION, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à Mme Sophie KLEIN, technicienne classe exceptionnelle CNRS, assistante du chef du département 2 CP2S.

– à M. Denis ABLITZER, professeur des universités, responsable financier du département 3 SI2M, pour les crédits attachés au département 3 SI2M et jusqu’à concurrence de 90 000 €. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis ABLITZER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite de 4 000 € à Mme Liliane MACHEPY, technicienne classe supérieure CNRS, secrétaire gestionnaire.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean Marie DUBOIS, directeur de l’UMR n° 7198

UMR n° 7198 - Institut Jean Lamour

M. Jean Marie DUBOIS
Mme Nathalie OLLIVIER

DEC. n° 090120DR06 du 02-06-2009

M. Jean Marie DUBOIS, directeur de l’UMR n° 7198 - Institut Jean Lamour, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean Marie DUBOIS, délégation de signature est également donnée, jusqu’à concurrence de 90 000 €, à compter du 2 juin 2009, à Mme Nathalie OLLIVIER, ingénieure d’étude 2ème classe, secrétaire générale de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus de la décision n° 090112DR06 du 1^er janvier 2009.
La présente décision complète la décision n° 090112DR06 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature à M. Jean Marie DUBOIS, directeur de l’UMR n° 7198 - Institut Jean Lamour.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7198 - Institut Jean Lamour

Mme Nathalie OLLIVIER

DEC. n° 09138DR06 du 02-06-2009

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry BELMONTE, de M. Pierre BRUNET, de Mme Sabine DENIS, de M. Jamal BOUGDIRA, et de M. Michel VERGNAT, délégation est donnée, à compter du 2 juin 2009 et jusqu’à concurrence de 90 000 €, à Mme Nathalie OLLIVIER, ingénieure d’étude 2ème classe CNRS, secrétaire générale de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
La présente décision complète la décision n° 090113DR06 du 1^er janvier 2009.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean Marie DUBOIS, directeur de l’UMR n° 7198

UMR n° 7214 - Structure fonction-maturation, enzymologie moléculaire et structurale (ARN-RNP)

Mme Christiane BRANLANT
M. Guy BRANLANT

DEC. n° 090053DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Christiane BRANLANT, directrice de l'UMR n° 7214, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christiane BRANLANT, délégation de signature est donnée à M. Guy BRANLANT, professeur UHP, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090028DR06 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7502 - Institut Elie Cartan

M. Marius TUCSNAK
M. Didier GEMMERLE

DEC. n° 090114DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Marius TUCSNAK, directeur de l'UMR n° 7502, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marius TUCSNAK, délégation de signature est donnée à M. Didier GEMMERLE, ingénieur de recherche 2ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7502 - Institut Elie Cartan

M. Didier GEMMERLE

DEC. n° 090115DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Didier GEMMERLE, ingénieur de recherche 2^ème classe CNRS, chargé du réseau informatique de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marius TUCSNAK, directeur de l'UMR n° 7502

UMR n° 7561 - Physiopathologie, pharmacologie et ingénierie articulaires

M. Jacques MAGDALOU
M. Patrick NETTER
M. Mohamed OUZZINE

DEC. n° 090078DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Jacques MAGDALOU, directeur de l'UMR n° 7561, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques MAGDALOU, délégation de signature est donnée à M. Patrick NETTER, professeur des universités 2^ème classe INSERM – praticien hospitalier, directeur-adjoint, et à M. Mohamed OUZZINE, directeur de recherche 2^ème classe INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090026DR06 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7563 - Laboratoire d’énergétique et de mécanique théorique et appliquée

M. Fabrice LEMOINE
M. Bernard ANTOINE
Mme Édith LANG

DEC. n° 090077DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Fabrice LEMOINE, directeur de l'UMR n° 7563, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fabrice LEMOINE, délégation de signature est donnée à M. Bernard ANTOINE, ingénieur de recherche CNRS 1^ère classe et à Mme Édith LANG, ingénieure d’études CNRS 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090030DR06 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7564 - Laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l’environnement

M. Jean-Claude BLOCK
M. Michel PERDICAKIS

DEC. n° 090051DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Claude BLOCK, directeur de l'UMR n° 7564, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude BLOCK, délégation de signature est donnée à M. Michel PERDICAKIS, ingénieur de recherche CNRS 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070229DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7564 - Laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l’environnement

M. Michel PERDICAKIS

DEC. n° 090052DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Michel PERDICAKIS, ingénieur de recherche CNRS 1^ère classe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Claude BLOCK, directeur de l’UMR n° 7564

UMR n° 7565 - Laboratoire structure et réactivité des systèmes moléculaires complexes

M. Yves FORT
M. Manuel RUIZ-LOPEZ

DEC. n° 090047DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Yves FORT, directeur de l'UMR n° 7565, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves FORT, délégation de signature est donnée à M. Manuel RUIZ-LOPEZ, directeur de recherche 1^ère classe CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070237DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7565 - Laboratoire structure et réactivité des systèmes moléculaires complexes

M. Manuel RUIZ-LOPEZ

DEC. n° 090048DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Manuel RUIZ-LOPEZ, directeur de recherche 1^ère classe, responsable de l’équipe Chimie et biochimie théorique au sein de l’UMR, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves FORT, directeur de l’UMR n° 7565

UMR n° 7566 - Géologie et gestion des ressources minérales et énergétiques

M. Michel CATHELINEAU
M. Jacques PIRONON
Mme Marie Odile CAMPADIEU

DEC. n° 090068DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Michel CATHELINEAU, directeur de l’UMR n° 7566, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel CATHELINEAU, délégation de signature est donnée à M. Jacques PIRONON, directeur de recherche 2^ème classe, et Mme Marie Odile CAMPADIEU, technicienne supérieure UHP, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090013DR06 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7568 - Laboratoire de chimie-physique macromoléculaire

Mme Brigitte JAMART
Mlle Anne JONQUIERES
Mme Jeanine FOURIER

DEC. n° 090075DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Brigitte JAMART, directrice de l'UMR n° 7568, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Brigitte JAMART, délégation de signature est donnée à Mlle Anne JONQUIERES, professeure des universités 2ème classe, directrice-adjointe de l’UMR, et à Mme Jeanine FOURIER, technicienne CNRS de classe exceptionnelle, secrétaire-gestionnaire de l’UMR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070262DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7568 - Laboratoire de chimie-physique macromoléculaire

Mlle Anne JONQUIERES
Mme Jeanine FOURIER

DEC. n° 090076DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mlle Anne JONQUIERES, professeure des universités, directrice-adjointe de l’UMR, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mlle Anne JONQUIERES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jeanine FOURIER, technicienne CNRS classe exceptionnelle, secrétaire-gestionnaire de l’UMR.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Singé : Brigitte JAMART, directrice de l'UMR n° 7568

UMR n° 7630 - Département de chimie physique des réactions

M. Gabriel WILD
M. Paul-Marie MARQUAIRE

DEC. n° 090081DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Gabriel WILD, directeur de l'UMR n° 7630, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gabriel WILD, délégation de signature est donnée à M. Paul-Marie MARQUAIRE, directeur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070298DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7630 - Département de chimie physique des réactions

M. Paul-Marie MARQUAIRE

DEC. n° 090082DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Paul-Marie MARQUAIRE, directeur de recherche CNRS, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gabriel WILD, directeur de l’UMR n° 7630

UMI n° 2958 - Georgia Tech - CNRS

M. Abdallah OUGAZZADEN
M. Yves BERTHELOT

DEC. n° 090088DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Abdallah OUGAZZADEN, directeur de l'UMI n° 2958, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Abdallah OUGAZZADEN, délégation de signature est donnée à M. Yves BERTHELOT, professeur des universités, président de GeorgiaTech Lorraine, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070279DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UMI n° 2958 - Georgia Tech - CNRS

M. Yves BERTHELOT

DEC. n° 090089DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Yves BERTHELOT, professeur des universités, président de GeorgiaTech Lorraine, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Abdallah OUGAZZADEN, directeur de l'UMI n° 2958

GDR n° 717 - Modélisation, analyse et conduite des systèmes dynamiques

M. Janan ZAYTOON

DEC. n° 090148DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Janan ZAYTOON, directeur du GDR n° 717, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 070301DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

GDR n° 2474 - Morphométrie et évolution des formes

M. Paul ALIBERT

DEC. n° 090143DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Paul ALIBERT, directeur du GDR n° 2474, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 070217DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

GDR n° 2583 - Rôle cellulaire des péroxysomes

M. Mustapha CHERKAOUI MALKI

DEC. n° 090164DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Mustapha CHERKAOUI MALKI, directeur du GDR n° 2583, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 070238DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

GDR n° 2970 - Nano Grand Est

M. Patrick ALNOT
Mme Sophie KLEIN

DEC. n° 090062DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Patrick ALNOT, directeur du GDR n° 2970, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick ALNOT, délégation de signature est donnée à Mme Sophie KLEIN, technicienne CNRS de classe exceptionnelle, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070218DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

GDR n° 2970 - Nano Grand Est

Mme Sophie KLEIN

DEC. n° 090063DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Sophie KLEIN, technicienne CNRS de classe exceptionnelle, secrétaire-gestionnaire du GDR n° 2970, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick ALNOT, directeur du GDR n° 2970

GDR n° 2997 - Spectroscopies vibrationnelles des molécules confinées dans des solides nanoporeux (COMOVI)

M. Jean-Pierre BELLAT
Mme Maud ROTGER-LANGUEREAU

DEC. n° 090144DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre BELLAT, directeur du GDR n° 2997, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre BELLAT, délégation de signature est donnée à Mme Maud ROTGER-LANGUEREAU, maître de conférences des universités classe normale, directrice-adjointe de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070224DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

GDR n° 2997 - Spectroscopies vibrationnelles des molécules confinées dans des solides nanoporeux (COMOVI)

Mme Maud ROTGER-LANGUEREAU

DEC. n° 090145DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Maud ROTGER-LANGUEREAU, maître de conférences des universités classe normale, directrice-adjointe de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre BELLAT, directeur du GDR n° 2997

GDR n° 3054 - Étude du vieillissement d’alliages métalliques sous vapeur d’eau

M. Sébastien CHEVALIER

DEC. n° 090168DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Sébastien CHEVALIER, directeur du GDR n° 3054, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 070239DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

FRE n° 2848 - Institut Charles Delaunay

M. Jacques DUCHENE
M. Éric CHATELET
Mme Patricia BERTAUT

DEC. n° 090060DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Jacques DUCHENE, directeur de la FRE n° 2848, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques DUCHENE, délégation de signature est donnée à M. Éric CHATELET, professeur des universités de 1ère classe, directeur-adjoint de la FRE n° 2848, et à Mme Patricia BERTAUT, secrétaire d’administration scolaire et universitaire relevant de l’Université de technologie de Troyes, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070246DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

FRE n° 2848 - Institut Charles Delaunay

M. Éric CHATELET
Mme Patricia BERTAUT

DEC. n° 090061DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Éric CHATELET, professeur des universités de 1ère classe, directeur-adjoint de la FRE n° 2848, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric CHATELET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Patricia BERTAUT, secrétaire d’administration scolaire et universitaire relevant de l’Université de technologie de Troyes, secrétaire-gestionnaire de la FRE n° 2848.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques DUCHENE, directeur de la FRE n° 2848

FRE n° 3143 - Laboratoire d’étude des textures et application aux matériaux

M. Alain HAZOTTE
M. Albert TIDU

DEC. n° 090032DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Alain HAZOTTE, directeur de la FRE n° 3143, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain HAZOTTE, délégation de signature est donnée à M. Albert TIDU, professeur, directeur-adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

FRE n° 3143 - Laboratoire d’étude des textures et application aux matériaux

M. Albert TIDU

DEC. n° 090034DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Albert TIDU, professeur, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain HAZOTTE, directeur de la FRE n° 3143

FRE n° 3236 - Laboratoire de physique et mécanique des matériaux

M. El Mostafa DAYA
Mme Christelle SOLIMAN

DEC. n° 090069DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. El Mostafa DAYA, directeur de la FRE n° 3236, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. El Mostafa DAYA, délégation de signature est donnée à Mme Christelle SOLIMAN, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090011DR06 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

FR n° 3198 - Fédération Charles Hermite automatique, informatique et mathématiques de Lorraine

M. Antoine HENROT
M. Gérard MOREL

DEC. n° 090037DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Antoine HENROT, directeur de la FR n° 3198, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Antoine HENROT, délégation de signature est donnée à M. Gérard MOREL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UPS n° 76 - Institut de l’information scientifique et technique (INIST)

M. Raymond DUVAL
Mme Rosaria DONATO
M. Marc GUICHARD
Mme Magali RASOLOMANANA
Mme Sylvie DUPUIS
Mme Viviane JELSKI

DEC. n° 090071DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Raymond DUVAL, directeur de l’UPS n° 76, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Raymond DUVAL, délégation de signature est donnée à Mme Rosaria DONATO, ingénieure de recherche CNRS 1ère classe, et à M. Marc GUICHARD, ingénieur de recherche CNRS 1ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Rosaria DONATO et de M. Marc GUICHARD, délégation de signature est donnée à Mme Magali RASOLOMANANA, ingénieure de recherche CNRS 2ème classe, et à Mme Sylvie DUPUIS, ingénieure d’études 2ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus. Délégation restreinte est également donnée à Mme Viviane JELSKI, technicienne CNRS classe exceptionnelle, à l’effet de signer les bons de transport et réservations hôtelières présentés aux agences agréées par la délégation, aux fins mentionnées ci-dessus (alinéa 2).
La décision n° 070247DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UPS n° 76 - Institut de l’information scientifique et technique (INIST)

Mme Rosaria DONATO
M. Marc GUICHARD

DEC. n° 090072DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Rosaria DONATO, ingénieure de recherche CNRS 1ère classe, dirigeante administrative de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Rosaria DONATO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Marc GUICHARD, ingénieur de recherche CNRS 1ère classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Raymond DUVAL, directeur de l’UPS n° 76

UPS n° 3112 - Gestion de l’Institut Carnot énergie et environnement de Nancy (ICEEL)

M. Michel SARDIN
M. Denis ROIZARD

DEC. n° 090091DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Michel SARDIN, directeur de l'UPS n° 3112, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel SARDIN, délégation de signature est donnée à M. Denis ROIZARD, chargé de recherche CNRS 1ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080014DR06 du 1^er janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

UPS n° 3112 - Gestion de l’Institut Carnot énergie et environnement de Nancy (ICEEL)

M. Denis ROIZARD

DEC. n° 090092DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Denis ROIZARD, chargé de recherche CNRS 1^ère classe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel SARDIN, directeur de l'UPS n° 3112

UMS n° 2739 - Maison des sciences de l’homme de Dijon

M. Serge WOLIKOW

DEC. n° 090125DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Serge WOLIKOW, directeur de l'UMS n° 2739, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 070299DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

FR n° 633 - Fédération de recherche eau - sol - terre

M. Frédéric VILLIERAS
Mme Isabelle GEOFFROY

DEC. n° 090093DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Frédéric VILLIERAS, directeur de la FR n° 633, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Frédéric VILLIERAS, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090017DR06 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

FR n° 2604 - Mathématiques, matière et matériau (M3)

M. Gilles BERTRAND
M. Bruno LAVOREL

DEC. n° 090056DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Gilles BERTRAND, directeur de la FR n° 2604, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :

1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles BERTRAND, délégation de signature est donnée à M. Bruno LAVOREL, directeur de recherche CNRS 2ème classe, directeur-adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070225DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

FR n° 2604 - Mathématiques, matière et matériau (M3)

M. Bruno LAVOREL

DEC. n° 090057DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Bruno LAVOREL, directeur de recherche CNRS 2ème classe, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles BERTRAND, directeur de la FR n° 2604

FR n° 2863 - Fédération de recherche Jacques Villermaux

M. Alain DEGIOVANNI

DEC. n° 090070DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Alain DEGIOVANNI, directeur de la FR n° 2863, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 070242DR06 du 17 septembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

FR n° 3198 - Fédération Charles Hermite automatique, informatique et mathématiques de Lorraine

M. Gérard MOREL

DEC. n° 090038DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Gérard MOREL, professeur, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Antoine HENROT, directeur de la FR n° 3198

FR n° 3209 - Ingénierie moléculaire et thérapeutique

M. Patrick NETTER
Mme Christiane BRANLANT
M. Jacques MAGDALOU

DEC. n° 090024DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à M. Patrick NETTER, directeur de la FR n° 3209, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT (seuil fixé à l’article 7 du décret du 30 décembre 2005 modifié par le décret du 17 décembre 2008) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick NETTER, délégation de signature est donnée à Mme Christiane BRANLANT, directrice de recherche classe exceptionnelle CNRS, et à M. Jacques MAGDALOU, directeur de recherche 1ère classe CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Centre-Est

FR n° 3209 - Ingénierie moléculaire et thérapeutique

Mme Christiane BRANLANT
M. Jacques MAGDALOU

DEC. n° 090025DR06 du 01-01-2009

Délégation est donnée à Mme Christiane BRANLANT, directeur de recherche classe exceptionnelle CNRS, directrice-adjointe de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christiane BRANLANT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques MAGDALOU, directeur de recherche 1ère classe CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick NETTER, directeur de la FR n° 3209

DR07 - Rhône-Auvergne

USR n° 59 - Service central d'analyse (SCA)

M. Jean-Jacques LEBRUN

DEC. n° 090137DR07 du 17-07-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques LEBRUN, directeur de l’USR n° 59, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Les décisions antérieures donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5023 - Laboratoire d'écologie des hydrosystèmes fluviaux

M. Pierre JOLY
Mme Audrey MARCHETTI

DEC. n° 090110DR07 du 02-06-2009

Délégation est donnée à M. Pierre JOLY, directeur de l’UMR n° 5023, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre JOLY, délégation de signature est donnée à Mme Audrey MARCHETTI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080056DR07 du 22 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5146 - Laboratoire de plasticité, endommagement et corrosion des matériaux

Mme Anna FRACZKIEWICZ
M. David DELAFOSSE

DEC. n° 090121DR07 du 12-06-2009

Délégation est donnée à Mme Anna FRACZKIEWICZ, directrice de l’UMR n° 5146, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anna FRACZKIEWICZ, délégation de signature est donnée à M. David DELAFOSSE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080069DR07 du 17 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5189 - Histoire et sources des mondes antiques (HISOMA)

M. Jean-Claude DECOURT
M. Bernard MEUNIER
Mme Isabelle BOEHM

DEC. n° 090122DR07 du 12-06-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Claude DECOURT, directeur de l’UMR n° 5189, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude DECOURT, délégation de signature est donnée à M. Bernard MEUNIER, chercheur, et à Mme Isabelle BOEHM, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080070DR07 du 17 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5191 - Interactions, corpus, apprentissage, représentations (ICAR)

Mme Lorenza MONDADA
Mme Kristine LUND
Mme Christiane BATTOUE

DEC. n° 090135DR07 du 06-07-2009

Délégation est donnée à Mme Lorenza MONDADA, directrice de l’UMR n° 5191, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Lorenza MONDADA, délégation de signature est donnée à Mme Kristine LUND, ingénieure de recherche, et à Mme Christiane BATTOUE, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050060DR07 du 19 janvier 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5201 - Génétique moléculaire, signalisation et cancer

M. Marc BILLAUD
Mme Sylvie MAZOYER

DEC. n° 090138DR07 du 29-07-2009

Délégation est donnée à M. Marc BILLAUD, directeur de l’UMR n° 5201, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc BILLAUD, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie MAZOYER, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060050DR07 du 15 février 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5230 - Laboratoire sur le langage, le cerveau et la cognition

M. Ira NOVECK
Mme Anne REBOUL

DEC. n° 090125DR07 du 15-06-2009

Délégation est donnée à M. Ira NOVECK, directeur de l’UMR n° 5230, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ira NOVECK, délégation de signature est donnée à Mme Anne REBOUL, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080077DR07 du 19 décembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5268 - Laboratoire polymères et matériaux avancés (LPMA)

M. Ludovic ODONI
M. Didier LONG

DEC. n° 090128DR07 du 19-06-2009

Délégation est donnée à M. Ludovic ODONI, directeur de l’UMR n° 5268, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ludovic ODONI, délégation de signature est donnée à M. Didier LONG, directeur-adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5557 - Ecologie microbienne

M. René BALLY
M. Yvan MOËNNE-LOCCOZ
M. Franck TEILLET
Mme Dominique BOULANGER

DEC. n° 090120DR07 du 12-06-2009

Délégation est donnée à M. René BALLY, directeur de l’UMR n° 5557, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. René BALLY, délégation de signature est donnée à M. Yvan MOËNNE-LOCCOZ, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Délégation de signature est donnée à M. Franck TEILLET, assistant-ingénieur, et à Mme Dominique BOULANGER, technicienne, à l’effet de signer les bons de commande dans la limite de 2 000 € HT et des crédits disponibles.
La décision n° 080067DR07 du 20 octobre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5574 - Centre de recherche astronomique de Lyon

M. Bruno GUIDERDONI
M. Alban REMILLIEUX
Mme Elisabeth BAZERBE

DEC. n° 090126DR07 du 15-06-2009

Délégation est donnée à M. Bruno GUIDERDONI, directeur de l’UMR n° 5574, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno GUIDERDONI, délégation de signature est donnée à M. Alban REMILLIEUX, ingénieur d’études, et à Mme Elisabeth BAZERBE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080079DR07 du 19 décembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5600 - Environnement, ville, société

M. Paul ARNOULD

DEC. n° 090111DR07 du 02-06-2009

Délégation est donnée à M. Paul ARNOULD, directeur de l’UMR n° 5600, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 080057DR07 du 22 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 5611 - Littérature, idéologies, représentations aux XVIII^ème et XIX^ème siècles (LIRE)

M. Sarga MOUSSA
Mme Isabelle TREFF

DEC. n° 090127DR07 du 15-06-2009

Délégation est donnée à M. Sarga MOUSSA, directeur de l’UMR n° 5611, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Sarga MOUSSA, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle TREFF, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080080DR07 du 19 décembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 6042 - Laboratoire de géographie physique et environnementale (GEOLAB)

M. Jean-Luc PEIRY
M. Raphaël PARIS

DEC. n° 090109DR07 du 02-06-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Luc PEIRY, directeur de l’UMR n° 6042, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :

1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc PEIRY, délégation de signature est donnée à M. Raphaël PARIS, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080055DR07 du 22 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 6247 - Génétique, reproduction et développement

Mme Chantal VAURY-ZWILLER
M. Joël DREVET
M. Jean-Philippe DEBOUT
Mme Marie-José MARTINEZ

DEC. n° 090123DR07 du 12-06-2009

Délégation est donnée à Mme Chantal VAURY-ZWILLER, directrice de l’UMR n° 6247, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Chantal VAURY-ZWILLER, délégation de signature est donnée à M. Joël DREVET, professeur, à M. Jean-Philippe DEBOUT, assistant-ingénieur, et à Mme Marie-José MARTINEZ, agent technique, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080071DR07 du 28 novembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMR n° 6620 - Laboratoire de mathématiques

M. Michael HEUSENER
M. Jean PICARD
M. Youcef AMIRAT
M. Rachid TOUZANI
Mme Valérie SOURLIER

DEC. n° 090130DR07 du 22-06-2009

Délégation est donnée à M. Michael HEUSENER, directeur de l’UMR n° 6620, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michael HEUSENER, délégation de signature est donnée à M. Jean PICARD, directeur-adjoint, à M. Youcef AMIRAT, professeur, à M. Rachid TOUZANI, professeur, et à Mme Valérie SOURLIER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090034DR07 du 13 février 2009 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

GDR n° 2340 - Méthodes et applications pour la géomatique et l'information spatiale (MAGIS)

M. Thierry JOLIVEAU

DEC. n° 090134DR07 du 06-07-2009

Délégation est donnée à M. Thierry JOLIVEAU, directeur du GDR n° 2340, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Les décisions antérieures donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

FRE n° 3075 - Interactions neurovasculaires

M. Jean-Louis SAUMET

DEC. n° 090114DR07 du 03-06-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Louis SAUMET, directeur de la FRE n° 3075, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 080062DR07 du 22 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UPS n° 2275 - Centre pour la communication scientifique et directe (CCSD)

M. Angel ALASTUEY
M. Daniel CHARNAY
Mme Christèle AULAS

DEC. n° 090124DR07 du 15-06-2009

Délégation est donnée à M. Angel ALASTUEY, directeur de l’UPS n° 2275, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Angel ALASTUEY, délégation de signature est donnée à M. Daniel CHARNAY, ingénieur de recherche, et à Mme Christèle AULAS, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080072DR07 du 8 décembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UPS n° 2713 - Laboratoire des matériaux avancés

M. Raffaele FLAMINIO
Mme Renée PIGNARD

DEC. n° 090112DR07 du 02-06-2009

Délégation est donnée à M. Raffaele FLAMINIO, directeur de l’UPS n° 2713, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Raffaele FLAMINIO, délégation de signature est donnée à Mme Renée PIGNARD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080058DR07 du 22 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMS n° 1798 - Institut des sciences de l’homme (ISH)

M. Jean-Luc PINOL
Mme Fanny RICQUE
Mme Christine BERTHAUD

DEC. n° 090119DR07 du 12-06-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Luc PINOL, directeur de l’UMS n° 1798, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc PINOL, délégation de signature est donnée à Mme Fanny RICQUE, ingénieure d’études, et à Mme Christine BERTHAUD, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080066DR07 du 17 octobre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

UMS n° 3108 - Maison des sciences de l’homme de Clermont-Ferrand (MOM)

M. Laurent JAFFRO
Mme Isabelle WRZESNIEWSKI

DEC. n° 090113DR07 du 02-06-2009

Délégation est donnée à M. Laurent JAFFRO, directeur de l’UMS n° 3108, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent JAFFRO, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle WRZESNIEWSKI, secrétaire d’administration, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080061DR07 du 22 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

FR n° 538 - Maison de l’Orient et de la Méditerranée - Jean Pouilloux (MOM)

M. Rémy BOUCHARLAT
M. Jean-Claude DECOURT
Mme Nathalie Valérie DONJON

DEC. n° 090118DR07 du 12-06-2008

Délégation est donnée à M. Rémy BOUCHARLAT, directeur de la FR n° 538, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Rémy BOUCHARLAT, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude DECOURT, directeur de recherche, et à Mme Nathalie Valérie DONJON, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080063DR07 du 22 septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

FR n° 2856 - Technologies de l'information, de la mobilité et de la sûreté

M. Alain QUILLIOT
Mme Béatrice BOURDIEU

DEC. n° 090108DR07 du 29-05-2009

Délégation est donnée à M. Alain QUILLIOT, directeur de la FR n° 2856, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain QUILLIOT, délégation de signature est donnée à Mme Béatrice BOURDIEU, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne

DR10 - Alsace

UMR n° 7504 - Institut de physique et de chimie des matériaux de Strasbourg (IPCMS)

M. Marc DRILLON
M. Daniel GUILLON
M. Jean-Yves BIGOT
Mme Anita GRASSET

DEC. n° 090059DR10 du 10-07-2009

Délégation est donnée à M. Marc DRILLON, directeur de l'UMR n° 7504, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 133 K€ HT pour le directeur de l'UMR n° 7504 et à 20 K€ HT pour les sub-délégataires,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc DRILLON, délégation de signature est donnée à M. Daniel GUILLON, DR-CNRS, à M. Jean-Yves BIGOT, DR-CNRS, et à Mme Anita GRASSET, IE- CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus dans la limite de 20 000 € HT.
La décision n° 090038DR10 du 1^er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7515 - Laboratoire des matériaux, surfaces et procédés pour la catalyse

M. François GARIN
Mlle Nadia JEANMAIRE
M. Dominique BEGIN

DEC. n° 090056DR10 du 10-06-2009

Délégation est donnée à M. François GARIN, directeur de l'UMR n° 7515, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement, au fonctionnement et à l’équipement de l'unité, pour des opérations d'un montant total inférieur ou égal à 133 K€ HT pour le directeur de l'UMR n° 7515 et à 20 K€ HT pour les sub-délégataires,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François GARIN, délégation de signature est donnée à Mlle Nadia JEANMAIRE, TCN-CNRS, ainsi qu’à M. Dominique BEGIN, CR-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT.
La décision n° 090008DR10 du 29 janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

DR11 - Alpes

UMR n° 5821 - Laboratoire de physique subatomique et de cosmologie (LPSC)

M. Serge KOX
Mme Colette DESLORIEUX
Mlle Annick BILLEBAUD
Mme Christine SERVOZ-GAVIN

DEC. n° 090034DR11 du 01-07-2009

Délégation est donnée à M. Serge KOX, directeur de l’UMR n° 5821, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Serge KOX, délégation de signature est donnée à Mme Colette DESLORIEUX, ingénieure de recherche, et à Mlle Annick BILLEBAUD, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus, et à Mme Christine SERVOZ-GAVIN, assistante-ingénieure et adjointe à la responsable administrative et chargée du bureau du personnel, à l'effet de signer les factures, les commandes et les ordres de mission d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT.
La décision n° 080092DR11 du 1^er septembre 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

DR12 - Provence et Corse

UMR n° 6535 - Laboratoire d’océanographie physique et biogéochimique

M. François CARLOTTI
Mme Martine APERIO

DEC. n° 091650DR12 du 04-06-2009

Délégation est donnée à M. François CARLOTTI, directeur par intérim de l’UMR n° 6535, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission, en respectant les règles du CNRS notamment en ce qui concerne les pays à risque ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François CARLOTTI, délégation de signature est donnée à Mme Martine APERIO, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6535 - Laboratoire d’océanographie physique et biogéochimique

Mme Martine APERIO

DEC. n° 091651DR12 du 04-06-2009

Délégation est donnée à Mme Martine APERIO, technicienne, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n°070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François CARLOTTI, directeur de l’UMR n° 6535

DR13 - Languedoc-Roussillon

UPR n° 8521 - Institut de science et de génie des matériaux et procédés

M. Alain DOLLET
M. Jean-Pierre COUDERT

DEC. n° 090052DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Alain DOLLET, DR2, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain DOLLET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Pierre COUDERT, IE1, administrateur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gilles FLAMANT, directeur de l’UPR n° 8521

UMR n° 5059 - Centre de bio-archéologie et d’écologie

M. Jean-Frédéric TERRAL
Mme Chantal GAINE

DEC. n° 090022DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Frédéric TERRAL, MC, adjoint de direction et responsable d’équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Frédéric TERRAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Chantal GAINE, TCN, secrétaire-gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christopher CARCAILLET, directeur de l’UMR n° 5059

UMR n° 5140 - Archéologie des sociétés méditerranéennes

M. Claude RAYNAUD
Mme Christine LUCAND

DEC. n° 090078DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Claude RAYNAUD, DR2, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude RAYNAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine LUCAND, AI, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre GARMY, directeur de l’UMR n° 5140

UMR n° 5175 - Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive

M. Jean-Dominique LEBRETON
M. Philippe JARNE
Mme Hélène LEMOINE
M. John THOMPSON
Mme Marguerite PLATON
Mme Sylvie BARATIER

DEC. n° 090123DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Dominique LEBRETON, directeur de l’UMR n° 5175, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Dominique LEBRETON, délégation de signature est donnée à M. Philippe JARNE, DR1, à Mme Hélène LEMOINE, IE1, à M. John THOMPSON, DR2, à Mme Marguerite PLATON, TCN, et à Mme Sylvie BARATIER, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

UMR n° 5203 - Institut de génomique fonctionnelle

M. Jacques SOLIER
M. Gilles GUILLON

DEC. n° 090054DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Jacques SOLIER, IR1, secrétaire général, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques SOLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gilles GUILLON, DR1, directeur-adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Joël BOCKAERT, directeur de l’UMR n° 5203

UMR n° 5207 - Laboratoire de physique théorique et astroparticules (LPTA)

M. André NEVEU
Mme Sylviane COLAIOCCO

DEC. n° 090058DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. André NEVEU, DRTCE, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André NEVEU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylviane COLAIOCCO, AI, responsable administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain FALVARD, directeur de l’UMR n° 5207

UMR n° 5235 - Dynamique des interactions membranaires normales et pathologiques

M. Henri VIAL
Mme Christine BOUSQUET
M. André GORENFLOT
M. Georges LUTFALLA
M. Michel VIDAL

DEC. n° 090090DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Henri VIAL, DR, chef d’équipe, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri VIAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine BOUSQUET, AI, gestionnaire.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christine BOUSQUET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. André GORENFLOT, professeur, chef d’équipe.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André GORENFLOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Georges LUTFALLA, DR, chef d’équipe et sous-directeur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges LUTFALLA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel VIDAL, CR, chef d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Catherine BRAUN-BRETON, directrice de l’UMR n° 5235

UMR n° 5236 - Centre d’études d’agents pathogènes et biotechnologies pour la santé

Mme Géraldine CUBERO

DEC. n° 090034DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à Mme Géraldine CUBERO, AI, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian DEVAUX, directeur de l’UMR n° 5236

UMR n° 5247 - Institut des biomolécules Max Mousseron (IBMM)

M. Jean MARTINEZ
M. Jean COUDANE
Mme Muriel FITOUSSI
Mme Sandrine ORIOL
M. Alain MORERE
M. Robert PASCAL
M. Jean-Jacques VASSEUR
Mme Chantal FERRAND

DEC. n° 090119DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Jean MARTINEZ, directeur de l’UMR n° 5247, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean MARTINEZ, délégation de signature est donnée à M. Jean COUDANE, professeur, à Mme Muriel FITOUSSI, TCE, à Mme Sandrine ORIOL, TCN, à M. Alain MORERE, professeur, à M. Robert PASCAL, CR1, à M. Jean-Jacques VASSEUR, DR2, et à Mme Chantal FERRAND, ADT, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070110DR13 du 7 juin 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

UMR n° 5247 - Institut des biomolécules Max Mousseron (IBMM)

M. Jean-Jacques VASSEUR
Mme Sandrine ORIOL

DEC. n° 090120DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques VASSEUR, DR, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Jacques VASSEUR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sandrine ORIOL, TCN, responsable du pôle gestion financière.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean MARTINEZ, directeur de l’UMR n° 5247

UMR n° 5253 - Institut Charles Gerhardt

M. François FAJULA
M. André VIOUX
M. Hubert MUTIN
Mme Elodie BOURREL
Mme Lucienne EXCOFFON
M. Bernard BOUTEVIN
M. Joël MOREAU
M. Jacques ROZIERE
M. Jean-Claude TEDENAC
M. Bernard COQ
Mme Annie PRADEL
Mme Béatrice HOUSSE

DEC. n° 090117DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. François FAJULA, directeur de l’UMR n° 5253, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François FAJULA, délégation de signature est donnée à M. André VIOUX, PR, à M. Hubert MUTIN, DR, à Mme Elodie BOURREL, IE, à Mme Lucienne EXCOFFON, AI, à M. Bernard BOUTEVIN, PR, à M. Joël MOREAU, PR, à M. Jacques ROZIERE, PR, à M. Jean-Claude TEDENAC, PR, à M. Bernard COQ, DR1, à Mme Annie PRADEL, DR2 et à Mme Béatrice HOUSSE, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080039DR13 du 1^er janvier 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

UMR n° 5253 - Institut Charles Gerhardt

M. André VIOUX
M. Hubert MUTIN
Mme Elodie BOURREL
Mme Lucienne EXCOFFON
M. Bernard BOUTEVIN
M. Joël MOREAU
M. Jacques ROZIERE
M. Jean-Claude TEDENAC
M. Bernard COQ
Mme Annie PRADEL
Mme Béatrice HOUSSE

DEC. n° 090118DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. André VIOUX, PR, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André VIOUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Hubert MUTIN, DR, responsable d’équipe.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hubert MUTIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Elodie BOURREL, IE, responsable de la gestion financière.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Elodie BOURREL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Lucienne EXCOFFON, AI, secrétariat de direction.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Lucienne EXCOFFON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard BOUTEVIN, PR, responsable d’équipe.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard BOUTEVIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Joël MOREAU, PR, responsable d’équipe.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël MOREAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques ROZIERE, PR, responsable d’équipe.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques ROZIERE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Claude TEDENAC, PR, responsable d’équipe.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude TEDENAC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard COQ, DR1, responsable d’équipe.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard COQ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annie PRADEL, DR2, responsable d’équipe.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Annie PRADEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Béatrice HOUSSE, TCE, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François FAJULA, directeur de l’UMR n° 5253

UMR n° 5569 - Hydrosciences Montpellier

Mme Nicole COUESNON

DEC. n° 090014DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à Mme Nicole COUESNON, IE, secrétaire générale, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric SERVAT, directeur de l’UMR n° 5569

UMR n° 5635 - Institut européen des membranes

M. Philippe FALQUE

DEC. n° 090070DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Philippe FALQUE, IR2, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérald POURCELLY, directeur de l’UMR n° 5635

UMR n° 5815 - Dynamiques du droit

Mme Vincente FORTIER
Mme Evelyne MONTELS

DEC. n° 090114DR13 du 07-05-2009

Délégation est donnée à Mme Vincente FORTIER, directrice de recherche, directrice-adjointe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Vincente FORTIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Evelyne MONTELS, TCS, responsable gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Louis BILON, directeur de l’UMR n° 5815

GDR n° 2915 - Réplication des chromosomes eucaryotes et ses points de contrôle

M. Marcel MECHALI
Mme Brigitte MANGONI

DEC. n° 090125DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Marcel MECHALI, directeur du GDR n° 2915, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marcel MECHALI, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte MANGONI, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

GDR n° 2968 - SIPGECC

M. Jean-Dominique LEBRETON
Mme Hélène LEMOINE

DEC. n° 090038DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Dominique LEBRETON, DRCE, directeur, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Dominique LEBRETON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Hélène LEMOINE, IE1, secrétaire générale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Isabelle CHUINE, directrice du GDR n° 2968

GDR n° 3072 - Robotique

M. Michel ROBERT
M. Emile PRAUD

DEC. n° 090116DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Michel ROBERT, professeur, directeur de laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel ROBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Emile PRAUD, IR1, secrétaire générale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Etienne DOMBRE, directeur du GDR n° 3072

UPS n° 3035 - Unité de gestion de la chimiothèque nationale

M. Eric TOURNEUR

DEC. n° 090004DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Eric TOURNEUR, AI, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe JAUFFRET, directeur de l’UPS n° 3035

UPS n° 3248 - Ecotron européen de Montpellier

M. Jacques ROY
M. Olivier RAVEL
M. Christophe ESCAPE

DEC. n° 090121DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Jacques ROY, directeur de l’UPS n° 3248, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques ROY, délégation de signature est donnée à M. Olivier RAVEL, IR2, et à M. Christophe ESCAPE, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon

UMS n° 2348 - Observatoire océanologique de Banyuls

M. Christian FEBVRE

DEC. n° 090040DR13 du 01-02-2009

Délégation est donnée à M. Christian FEBVRE, IE, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe LEBARON, directeur de l’UMR n° 2348

DR14 - Midi-Pyrénées

UMR n° 3228 – Laboratoire national des champs magnétiques intenses

M. Geert RIKKEN
M. Olivier PORTUGALL

DEC. n° 090026DR14 du 18-05-2009

Délégation est donnée à M. Geert RIKKEN, directeur de l’UMR n° 3228, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Geert RIKKEN, délégation de signature est donnée à M. Olivier PORTUGALL, IRHC, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 3228 – Laboratoire national des champs magnétiques intenses

M. Olivier PORTUGALL

DEC. n° 090027DR14 du 18-05-2009

Délégation est donnée à M. Olivier PORTUGALL, IRHC, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Geert RIKKEN, directeur de l’UMR n° 3228

UMR n° 5169 - Centre de recherches sur la cognition animale

M. Martin GIURFA
M. Bernard FRANCES
Mme Joëlle STOLL-JAMMES

DEC. n° 090032DR14 du 16-06-2009

Délégation est donnée à M. Martin GIURFA, directeur de l’UMR n° 5169, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Martin GIURFA, délégation de signature est donnée à M. Bernard FRANCES, PR1, à Mme Joëlle STOLL-JAMMES, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070048DR14 du 17 janvier 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5169 - Centre de recherches sur la cognition animale

M. Bernard FRANCES
Mme Joëlle STOLL-JAMMES

DEC. n° 090033DR14 du 16-06-2009

Délégation est donnée à M. Bernard FRANCES, PR1, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard FRANCES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Joëlle STOLL-JAMMES, TCS, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Martin GIURFA, directeur de l’UMR n° 5169

UMR n° 5602 - Géographie de l'environnement

M. Jean-Paul METAILIE
M. Didier GALOP
Mme Sandrine DENBLYDEN

DEC. n° 090020DR14 du 07-05-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Paul METAILIE, directeur de l’UMR n° 5602, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul METAILIE, délégation de signature est donnée à M. Didier GALOP, CRI, et à Mme Sandrine DENBLYDEN, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 070116DR14 du 2 février 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5602 -Géographie de l'environnement

M. Didier GALOP
Mme Sandrine DENBLYDEN

DEC. n° 090021DR14 du 07-05-2009

Délégation est donnée à M. Didier GALOP, CRI, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier GALOP, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sandrine DENBLYDEN, TCN, secrétaire-gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul METAILIE, directeur de l’UMR n° 5602

UMR n° 5604 - Groupe de recherche en économie mathématique et quantitative

M. Philippe de DONDER
M. Jean-Claude DESMAISON

DEC. n° 090028DR14 du 18-05-2009

Délégation est donnée à M. Philippe de DONDER, directeur de l’UMR n° 5604, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe de DONDER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude DESMAISON, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5604 - Groupe de recherche en économie mathématique et quantitative

M. Jean-Claude DESMAISON

DEC. n° 090029DR14 du 18-05-2009

Délégation est donnée à M. Jean-Claude DESMAISON, IE, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe de DONDER, directeur de l’UMR n° 5604

IFR n° 40 - Agrobiosciences, interactions et biodiversité

Mme Dominique ROBY
Mme Sophie GUILHEM

DEC. n° 090030DR14 du 16-06-2009

Délégation est donnée à Mme Dominique ROBY, directrice de l’IFR n° 40, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié , à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Dominique ROBY, délégation de signature est donnée à Mme Sophie GUILHEM, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

IFR n° 40 - Agrobiosciences, interactions et biodiversité

Mme Sophie GUILHEM

DEC. n° 090031DR14 du 16-06-2009

Délégation est donnée à Mme Sophie GUILHEM, AI, responsable administrative, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Dominique ROBY, directrice de l’IFR n° 40

UMS n° 2859 - Service des avions français instrumentés pour la recherche en environnement

M. Marc PONTAUD
M. André GRIBKOFF
Mme Marie-Hélène CLUZEAU

DEC. n° 090022DR14 du 07-05-2009

Délégation est donnée à M. Marc PONTAUD, directeur de l’UMS n° 2859, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc PONTAUD, délégation de signature est donnée à M. André GRIBKOFF, IR, et à Mme Marie-Hélène CLUZEAU, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMS n° 2859 - Service des avions français instrumentés pour la recherche en environnement

M. André GRIBKOFF
Mme Marie-Hélène CLUZEAU

DEC. n° 090023DR14 du 07-05-2009

Délégation est donnée à M. André GRIBKOFF, IR, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André GRIBKOFF, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Hélène CLUZEAU, AI, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marc PONTAUD, directeur de l’UMS n° 2859

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6205 - Laboratoire de mathématiques de Brest

M. Thierry LEVASSEUR
M. Marc QUINCAMPOIX

DEC. n° 090051DR17 du 22-06-2009

Délégation est donnée à M. Thierry LEVASSEUR, directeur de l'UMR n° 6205, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l'acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry LEVASSEUR, délégation de signature est donnée à M. Marc QUINCAMPOIX, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional

UMR n° 6205 - Laboratoire de mathématiques de Brest

M. Marc QUINCAMPOIX

DEC. n° 090052DR17 du 29-06-2009

Délégation est donnée à M. Marc QUINCAMPOIX, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Thierry LEVASSEUR, directeur de l’UMR n° 6205

UMR n° 6262 – Institut de l'Ouest : droit et Europe (IODE)

Mme Brigitte FEUILLET
Mme Catherine FLAESCH-MOUGIN
Mme Nathalie HERVE-FOURNEREAU
Mme Muriel LE BARBIER–LE BRIS

DEC. n° 090048DR17 du 15-06-2009

Délégation est donnée à Mme Brigitte FEUILLET, professeure, Mme Catherine FLAESCH-MOUGIN, professeure, Mme Nathalie HERVE-FOURNEREAU, chargée de recherche, et à Mme Muriel LE BARBIER–LE BRIS, maître de conférences, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe PIERRE, directeur de l’UMR n° 6262

GDR n° 2822 – Ethologie

Mme Sylvie DUFRESNE

DEC. n° 090043DR17 du 14-06-2009

Délégation est donnée à Mme Sylvie DUFRESNE, technicienne de la recherche, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Martine HAUSBERGER, directrice du GDR n° 2822

FR n° 2488 - Institut de recherche sciences et techniques de la ville

M. Patrice MESTAYER
Mme Marjorie MUSY

DEC. n° 090046DR17 du 15-06-2009

Délégation est donnée à M. Patrice MESTAYER, directeur de recherche, et à Mme Marjorie MUSY, ingénieure de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérard HEGRON, directeur de la FR n° 2488

DR20 - Côte d’Azur

UMR n° 6071 - Laboratoire d’électronique antennes et télécommunications (LEAT)

M. Christian PICHOT du MEZERAY

DEC. n° 090011DR20 du 12-05-2009

Délégation est donnée à M. Christian PICHOT du MEZERAY, directeur de l'UMR n° 6071, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian PICHOT du MEZERAY, aucune délégation de signature n’est donnée.
La décision n° 080029DR20 du 6 février 2008 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, déléguée régionale Côte d’Azur

UMR n° 6525 - Laboratoire Hippolyte Fizeau

M. Jean ARNAUD
M. André FERRARI
M. Denis MOURARD
M. Pierre ANTONELLI
Mme Valérie CHERON

DEC. n° 090012DR20 du 15-05-2009

Délégation est donnée à M. Jean ARNAUD, directeur par intérim de l'UMR n° 6525, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean ARNAUD, délégation de signature est donnée à M. André FERRARI, professeur, à M. Denis MOURARD, astronome, à M. Pierre ANTONELLI, ingénieur de recherche, et à Mme Valérie CHERON, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, déléguée régionale Côte d’Azur

UMR n° 6525 - Laboratoire Hippolyte Fizeau

M. André FERRARI
M. Denis MOURARD
M. Pierre ANTONELLI
Mme Valérie CHERON

DEC. n° 090013DR20 du 15-05-2009

Délégation est donnée à M. André FERRARI, professeur, enseignant-chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André FERRARI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Denis MOURARD, astronome.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André FERRARI et de M. Denis MOURARD délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre ANTONELLI, ingénieur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André FERRARI, de M. Denis MOURARD et de M. Pierre ANTONELLI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Valérie CHERON, assistante-ingénieure, administratrice.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean ARNAUD, directeur par intérim de l'UMR n° 6525

UMR n° 7093 - Laboratoire d’océanographie de Villefranche

M. Louis LEGENDRE
M. Antoine SCIANDRA
Mme Isabelle COURTOIS

DEC. n° 090016DR20 du 15-06-2009

Délégation est donnée à M. Louis LEGENDRE, directeur de l'UMR n° 7093, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Louis LEGENDRE, délégation de signature est donnée à M. Antoine SCIANDRA, directeur de recherche, et à Mme Isabelle COURTOIS, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 090001DR20 9 janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, déléguée régionale Côte d’Azur

UMR n° 7093 - Laboratoire d’océanographie de Villefranche

M. Antoine SCIANDRA
Mme Isabelle COURTOIS

DEC. n° 090017DR20 du 15-06-2009

Délégation est donnée à M. Antoine SCIANDRA, directeur de recherche, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Antoine SCIANDRA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Isabelle COURTOIS, assistante-ingénieure, responsable administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Louis LEGENDRE, directeur de l’UMR n° 7093

UMS n° 2202 - Galilée

M. Farrokh VAKILI
Mme Nicole ABALLEA

DEC. n° 090009DR20 du 15-04-2009

Délégation est donnée à M. Farrokh VAKILI, directeur de l'UMS n° 2202, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Farrokh VAKILI, délégation de signature est donnée à Mme Nicole ABALLEA, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, déléguée régionale Côte d’Azur

UMS n° 2202 - Galilée

Mme Nicole ABALLEA

DEC. n° 090010DR20 du 15-04-2009

Délégation est donnée à Mme Nicole ABALLEA, ingénieure de recherche, adjointe au directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Farrokh VAKILI, directeur de l’UMS n° 2202