DÉC. n^o 010045INPN du 13-07-2001

La décision [n^o 010011INPN du 10 avril 2001 donnant délégation de signature de M. Jean-Jacques AUBERT, directeur de l'IN2P3] est modifiée par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - Pour la période du 20 juillet 2001 au 31 août 2001, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nathalie GREGOIRE, de M. Marcel GUERREAU et de M. Marcel LIEUVIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Éliane PERRET pour tous les actes se rapportant à la gestion de l'Institut. »

La présente décision prend effet à compter du 20 juillet 2001.

DÉC. n^o 010047INPN du 13-07-2001

La décision [n^o 010015INPN du 10 avril 2000] est modifiée par les dispositions suivantes :
« Art. 1^er. - Délégation de signature est donnée à M. Marcel LIEUVIN, directeur adjoint technique à l'IN2P3, et à M. Luçay SAUTRON, ingénieur de recherche, chef du service du budget et des affaires financières à l'IN2P3, à l'effet de signer les actes et documents concernant la passation des marchés publics de l'IN2P3. »
La présente décision prend effet à compter du 15 juillet 2001.

DÉC. n^o 010032SCVI du 24-07-2001

Délégation est donnée à M. Christian DEVAUX, directeur scientifique adjoint du département des sciences de la vie, aux fins mentionnées dans l'article 1^er de la décision n^o 000596DCAJ du 5 septembre 2000 [donnant délégation de signature à Mme Jacqueline GODET] et dans la limite des attributions de Mme Jacqueline GODET, pour la période du 20 août au 24 août 2001 inclus.

DÉC. n^o 010083DCAJ du 03-09-2001

Délégation est donnée à M. Daniel TINET, directeur scientifique adjoint auprès de la directrice générale pour le département des sciences de la vie, à l'effet de signer au nom de la directrice générale du CNRS la convention constitutive du groupement d'intérêt scientifique « Genoplante recherche » et les statuts constitutifs de la société par actions simplifiées « Genoplante Valor ».

DÉC. n^o 010078DCAJ du 06-08-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc CLEMENT, directeur des relations internationales, à l'effet de signer au nom de la directrice générale du CNRS tous actes, décisions et documents entrant dans le cadre des attributions de la direction.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc CLEMENT, directeur des relations internationales, délégation de signature est donnée à M. François BIENENFELD, adjoint administratif auprès du directeur des relations internationales, à l'effet de signer au nom de la directrice générale du CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus et dans les limites des attributions de M. Jean-Luc CLEMENT.
La présente décision prend effet à compter du 1^er septembre 2001.

DÉC. n^o 99D075DR18 du 01-07-2001

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick SAUBOST, délégué régional pour la circonscription Nord - Pas-de-Calais et Picardie, délégation est donnée à M. Dominique PACOT, ingénieur d'études, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de M. Patrick SAUBOST.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique PACOT, adjoint au délégué régional, délégation est donnée à M. Michel DANIEL, ingénieur d'études, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de M. Patrick SAUBOST.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel DANIEL, chef du service du personnel de la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie, délégation est donnée à Mme Christine USEILLE, ingénieur de recherche, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de M. Patrick SAUBOST.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christine USEILLE, chef du service du partenariat et de la valorisation de la délégation Nord - Pas-de-Calais et Picardie, délégation est donnée à Mme Micheline LIAGRE, ingénieur d'études, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de M. Patrick SAUBOST.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 99A105DR18 du 1^er décembre 1999.

DÉC. n^o 010044INPN du 09-07-2001

La décision [n^o 000068INPN du 15 décembre 2000 donnant délégation de signature à M. Marek LEWITOWICZ] est modifiée par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marek LEWITOWICZ, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Antoine KAHWATI, secrétaire général adjoint. »

La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010046INPN du 13-07-2001

La décision [n^o 010038INPN du 13 juin 2001 désignant M. Marek LEWITOWICZ en qualité de représentant de la personne responsable des marchés] est modifiée par les dispositions suivantes :

« Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marek LEWITOWICZ, responsable de l'unité UMR n^o C6514 - Grand accélérateur national d'ions lourds de Caen (GANIL), délégation de signature est donnée à M. Antoine KAHWATI, aux fins mentionnées à l'article 1^er ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Marek LEWITOWICZ. »

La présente décision prend effet à compter du 1^er juillet 2001.

DÉC. n^o 010052DR01 du 01-08-2001

Délégation de signature est donnée à M. Bernard FORT, directeur de l'UPR n^o A0341 - Institut d'astrophysique de Paris, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 18 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;

- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard FORT, la délégation de signature est donnée à M. Patrick PETITJEAN, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard FORT et dans les limites de cette délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard FORT et de M. Patrick PETITJEAN, la délégation de signature est donnée à Mme Nathalie ROYER, secrétaire général, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard FORT et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard FORT, de M. Patrick PETITJEAN et de Mme Nathalie ROYER, la délégation de signature est donnée à M. Alexandre BAUDRIMONT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard FORT et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000051DR01 en date du 12 septembre 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 010049DR01 du 01-08-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jacques DALARUN, directeur de l'UPR n^o A0841 - Institut de recherche et d'histoire des textes, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 18 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques DALARUN, la délégation de signature est donnée à Mme Élisabeth LALOU, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques DALARUN et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques DALARUN et de Mme Élisabeth LALOU, la délégation de signature est donnée à Mme Monique QUEROU, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques DALARUN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990171DR01 en date du 5 octobre 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010053DR01 du 01-08-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Joëlle ROBERT-LAMBLIN, directrice de l'UPR n^o A2147 - Dynamique de l'évolution humaine, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 18 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Joëlle ROBERT-LAMBLIN, la délégation de signature est donnée à Mme Marie-France LEROY, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Joëlle ROBERT-LAMBLIN et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Joëlle ROBERT-LAMBLIN et de Mme Marie-France LEROY, la délégation de signature est donnée à Mme Monique TERSIS, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Joëlle ROBERT-LAMBLIN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990083DR01 en date du 6 septembre 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010050DR01 du 01-08-2001

Délégation de signature est donnée à M. Philippe DJIAN, directeur de l'UPR n^o A2228 - Régulation de la transcription et maladies génétiques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 18 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe DJIAN, la délégation de signature est donnée à Mme Arlette SOULACROUP, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe DJIAN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000006DR01 en date du 23 février 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 010062DR01 du 23-07-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Françoise MICHEAU, directeur de l'UMR n^o C8084 - Islam médiéval : espaces, réseaux et pratiques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 19 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010059DR01 du 23-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Claude GUILLOT, directeur de l'UMR n^o C8093 - Le monde insulindien, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 19 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude GUILLOT, la délégation de signature est donnée à M. Marcel BONNEFF, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude GUILLOT et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010051DR01 du 01-08-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Roxane SILBERMAN, directrice de l'UMR n^o C8097 - Institut du longitudinal, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 18 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Roxane SILBERMAN, la délégation de signature est donnée à Mme Michèle AMIOT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Roxane SILBERMAN et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Roxane SILBERMAN et de Mme Michèle AMIOT, la délégation de signature est donnée à M. André GRELON, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Roxane SILBERMAN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010057DR01 du 23-07-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Aliette GEISTDOERFER, directeur de l'UMR n^o C8098 - Technique et culture, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 19 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Aliette GEISTDOERFER, la délégation de signature est donnée à Mme Odile MOREAU, adjoint technique, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Aliette GEISTDOERFER et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Aliette GEISTDOERFER et de Mme Odile MOREAU, la délégation de signature est donnée à Mme Sonia FITOUSSI, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Aliette GEISTDOERFER et dans les limites de cette délégation.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010068DR01 du 01-08-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Lena SANDERS, directrice de l'UMR n^o C8504 - Géographie cités, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 31 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Lena SANDERS, la délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claire ROBIC, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Lena SANDERS et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000045DR01 en date du 5 septembre 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 010067DR01 du 01-08-2001

Délégation de signature est donnée à M. Denis WORONOFF, directeur de l'UMR n^o C8533 - Institutions et dynamiques historiques de l'économie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 31 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990059DR01 en date du 2 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010064DR01 du 23-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Thierry VERDIER, directeur de l'UMR n^o C8545 - Département et laboratoire d'économie théorique et appliquée, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 19 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry VERDIER, la délégation de signature est donnée à Mme Sonia D'AGRAIN, secrétaire général, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Thierry VERDIER et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry VERDIER et de Mme Sonia D'AGRAIN, la délégation de signature est donnée à M. Luc ARRONDEL, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Thierry VERDIER et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry VERDIER, de Mme Sonia D'AGRAIN et de M. Luc ARRONDEL, la délégation de signature est donnée à M. Pierre-Yves GEOFFARD, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Thierry VERDIER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990119DR01 en date du 20 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010037DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. François HARTOG, directeur de l'UMR n^o C8567 - Centre de recherches comparées sur les sociétés anciennes, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 12 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François HARTOG, la délégation de signature est donnée à M. François LISSARRAGUE, directeur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François HARTOG et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François HARTOG et de M. François LISSARRAGUE, la délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis LABARRIERE, chargé de recherches, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François HARTOG et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François HARTOG, de M. François LISSARRAGUE et de M. Jean-Louis LABARRIERE, la délégation de signature est donnée à Mme Rosine ADDA, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François HARTOG et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François HARTOG, de M. François LISSARRAGUE, de M. Jean-Louis LABARRIERE et de Mme Rosine ADDA, la délégation de signature est donnée à Mme Catherine PESCHANSKI, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François HARTOG et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000029DR01 en date du 2 mai 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 010048DR01 du 01-08-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Charles HOURCADE, directeur de l'UMR n^o C8568 - Centre international de recherche sur l'environnement et le développement, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 18 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Charles HOURCADE, la délégation de signature est donnée à M. Naceur CHAABANE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Charles HOURCADE et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Charles HOURCADE et de M. Naceur CHAABANE, la délégation de signature est donnée à M. Daniel THERY, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Charles HOURCADE et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000021DR01 en date du 10 avril 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 010036DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Philippe DE ROUILHAN, directeur de l'UMR n^o C8590 - Philosophie des sciences, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 12 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe DE ROUILHAN, la délégation de signature est donnée à Mme Régine FERRE, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe DE ROUILHAN et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe DE ROUILHAN et de Mme Régine FERRE, la délégation de signature est donnée à M. Louis NEMO, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe DE ROUILHAN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990163DR01 en date du 30 août 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010035DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Françoise PIOTET, directeur de l'UMR n^o C8593 - Laboratoire Georges-Friedmann, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 12 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise PIOTET, la délégation de signature est donnée à Mme Sylvia MORENO, ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Françoise PIOTET et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990052DR01 en date du 1^er juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010026DR01 du 05-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Bernard GAZIER, directeur de l'UMR n^o C8595 - Modélisations appliquées, transformations institutionnelles et stratégies socio-économiques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 18 juin 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard GAZIER, la délégation de signature est donnée à Mme Édith ARCHAMBAULT, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard GAZIER et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard GAZIER et de Mme Édith ARCHAMBAULT, la délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc OUTIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard GAZIER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990054DR01 en date du 1^er juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010028DR01 du 05-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre BARDET, directeur de l'UMR n^o C8596 - Centre Roland-Mousnier : histoire et civilisation, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 18 juin 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre BARDET, la délégation de signature est donnée à M. Dominique BARJOT, directeur adjoint, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre BARDET et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990072DR01 en date du 1^er juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010029DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Sylvain MENANT, directeur de l'UMR n^o C8599 - Centre d'étude de la littérature et de la langue françaises des XVII^e et XVIII^e siècles, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 12 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Sylvain MENANT, la délégation de signature est donnée à Mme Françoise WAQUET, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Sylvain MENANT et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990100DR01 en date du 16 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010024DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Pierre MALGRANGE, directeur de l'URA n^o D0928 - Recherche fondamentale en économie mathématique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 12 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990088DR01 en date du 9 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010061DR01 du 23-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jean-François KERVEGAN, directeur du GDR n^o G0456 - Droit, politique et histoire dans la pensée de langue allemande moderne et contemporaine, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 19 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010045DR01 du 01-08-2001

Délégation de signature est donnée à Mme Catherine MARRY, directrice du GDR n^o G1176 - Marché du travail et genre, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 18 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine MARRY, la délégation de signature est donnée à Mme Michèle AMIOT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Catherine MARRY et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990014DR01 en date du 1^er juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010042DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Pierre BONTE, directeur du GDR n^o G1565 - Cultures musulmanes et pratiques identitaires, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 13 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010058DR01 du 23-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Constant HAMES, directeur du GDR n^o G2159 - Magie et écriture islamique dans les mondes africains et européens, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 19 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010040DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Henri BEHAR, directeur du GDR n^o G2223 - Recherches sur le surréalisme, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 13 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010039DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. François AZOUVI, directeur du GDR n^o G2331 - La « philosophie française » (1750-1850) : constitution et réception des « philosophies nationales », à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 13 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010020DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. André LARONDE, directeur de la FRE n^o K2186 - Vallée du Nil, oasis du désert, Libye, archéologie, civilisation, écogéographie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 11 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990011DR01 en date du 1^er juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010043DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Loup BOURGET, directeur de la FRE n^o K2187 - Intermédia : intermédialité et transferts culturels dans le monde anglophone, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 13 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010022DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jean-François LAE, directeur de la FRE n^o K2198 - Groupe d'études sur la division sociale et sexuelle du travail, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 13 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François LAE, la délégation de signature est donnée à Mme Sylvie BRELAUD-THEIS, technicien de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-François LAE et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990128DR01 en date du 20 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010041DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Alban BENSA, directeur de la FRE n^o K2324 - Genèse et transformation des mondes sociaux, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 13 juillet 2001 :

- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010060DR01 du 23-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. André ITEANU, directeur de la FRE n^o K2325 - Équipe de recherche d'anthropologie sociale : morphologie, échanges, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 19 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André ITEANU, la délégation de signature est donnée à Mme Annie CHENNEVIERE, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André ITEANU et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010055DR01 du 23-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Michel COLLOT, directeur de la FRE n^o K2332 - Écriture de la modernité, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 19 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel COLLOT, la délégation de signature est donnée à M. Jacques LECARNE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel COLLOT et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010056DR01 du 23-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Gilles DELOUCHE, directeur de la FRE n^o K2380 - Asie du Sud-Est continentale : peuples et contacts, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 19 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles DELOUCHE, la délégation de signature est donnée à M. Phoeun MAK, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gilles DELOUCHE et dans les limites de cette délégation.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010044DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Daniel FABRE, directeur de la FRE n^o K2403 - Laboratoire d'anthropologie : l'institution de la culture, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 13 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel FABRE, la délégation de signature est donnée à Mme Claudie VOISENAT, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel FABRE et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel FABRE et de Mme Claudie VOISENAT, la délégation de signature est donnée à Mme Annick ARNAUD, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel FABRE et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010021DR01 du 05-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Georges BRESSON, directeur de l'ESA n^o Q7017 - Équipe de recherche sur les marchés, l'emploi et la simulation, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 15 juin 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges BRESSON, la délégation de signature est donnée à M. Dominique MEURS, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Georges BRESSON et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990143DR01 en date du 20 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010023DR01 du 30-07-2001

Délégation de signature est donnée à Mlle Nalini BALBIR, directeur de l'ESA n^o Q7019 - Langues, textes, histoire et civilisation du monde indien (LACMI), à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 11 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990151DR01 en date du 26 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010066DR01 du 01-08-2001

Délégation de signature est donnée à M. Francis BAILLEAU, directeur de l'ESA n^o Q7022 - Groupe d'analyse du social et de la sociabilité, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 31 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis BAILLEAU, la délégation de signature est donnée à Mme Claudine CURJOL-LORMELLE, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Francis BAILLEAU et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990142DR01 en date du 26 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010025DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Christophe JAFFRELOT, directeur de l'ESA n^o Q7050 - Centre d'étude de recherches internationales, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 12 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe JAFFRELOT, la délégation de signature est donnée à M. Christian LEQUESNE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christophe JAFFRELOT et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe JAFFRELOT et de M. Christian LEQUESNE, la délégation de signature est donnée à Mme Catherine HONNORAT, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christophe JAFFRELOT et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990138DR01 en date du 20 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010065DR01 du 01-08-2001

Délégation de signature est donnée à M. Alexandre GUILLEMOZ, directeur de l'ESA n^o Q8033 - Études coréennes, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 31 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alexandre GUILLEMOZ, la délégation de signature est donnée à Mme Michèle LASEK, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alexandre GUILLEMOZ et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000018DR01 en date du 29 mars 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 010063DR01 du 23-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. André-Louis SANGUIN, directeur de l'ESA n^o Q8064 - Espace et culture, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 19 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André-Louis SANGUIN, la délégation de signature est donnée à Mme Colette FONTANEL, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André-Louis SANGUIN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010027DR01 du 17-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Clément MARTIN, directeur de l'UMS n^o T0622 - Institut d'histoire de la Révolution française, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 12 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Clément MARTIN, la délégation de signature est donnée à M. Michel BIARD, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Clément MARTIN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990158DR01 en date du 26 juillet 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010046DR01 du 01-08-2001

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude COMBESSIE, directeur de la FR n^o W0010 - Institut de recherche sur les sociétés contemporaines, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 18 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse 25 000 € TTC ;
- les bons de transport et ordres de mission pour la France et les pays étrangers non classés « à risque » (classement MAE).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude COMBESSIE, la délégation de signature est donnée à Mme Marie-Henriette BEAUNIER, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Claude COMBESSIE et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude COMBESSIE et de Mme Marie-Henriette BEAUNIER, la délégation de signature est donnée à Mme Joëlle BLERIOT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Claude COMBESSIE et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990012DR01 en date du 29 novembre 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010054DR01 du 23-07-2001

Délégation de signature est donnée à M. Bernard CERQUIGLINI, directeur de la FR n^o W2393 - Institut de linguistique française, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Paris A, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, à compter du 19 juillet 2001 :
- les commandes, en fonctionnement et en équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 F HT (1 500 € HT), sans que le montant annuel des commandes par fournisseur ne dépasse la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC (25 000 € TTC).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CERQUIGLINI, la délégation de signature est donnée à Mme Nicole NICOLI, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard CERQUIGLINI et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010087DR03 du 13-08-2001

Délégation est donnée à Mme Muriel CHARRAS, directrice de l'UPR n^o A0297 - Laboratoire Asie du Sud-Est et monde austronésien, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 2 500 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Muriel CHARRAS, délégation de signature est donnée à Mme Bénédicte BRAC DE LA PERRIÈRE, chargée de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Muriel CHARRAS, et de Mme Bénédicte BRAC DE LA PERRIÈRE, délégation de signature est donnée à Mme Nelly KROWOLSKI, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010171DR03 du 13-08-2001

Délégation est donnée à Mme Anne-Christine TAYLOR-DESCOLA, directrice de l'UPR n^o A0324 - Équipe de recherche en ethnologie amérindienne, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 2 500 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Christine TAYLOR-DESCOLA, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre CHAUMEIL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Christine TAYLOR-DESCOLA, et de M. Jean-Pierre CHAUMEIL, délégation de signature est donnée à Mme Josette CHAUMEIL, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010089DR03 du 14 juin 2001.

DÉC. n^o 010114DR03 du 13-08-2001

Délégation est donnée à M. Vassilios PONTIKIS, directeur de l'UPR n^o A2801 - Centre d'études de chimie métallurgique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 8 000 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Vassilios PONTIKIS, délégation de signature est donnée à Mme Claudie MOREAU, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010122DR03 du 06-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre ADAM, directeur du bureau de Paris de l'UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l'architecture antique (IRAA), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles du bureau de Paris de l'IRAA  :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 800 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre ADAM, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Geneviève FROIDEVAUX, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010173DR03 du 13-08-2001

Délégation est donnée à M. Frank ALVAREZ-PEREYRE, directeur de l'UMR n^o C8099 - Langues - musiques - sociétés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 2 500 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010098DR03 du 10 juin 2001.

DÉC. n^o 010044DR03 du 13-08-2001

Délégation est donnée à M. Bertrand MUNIER, directeur de l'UMR n^o C8534 - Groupe de recherche sur le risque, l'information, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 800 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010170DR03 du 13-08-2001

Délégation est donnée à M. Christian HUDELOT, directeur de l'UMR n^o C8606 - Laboratoire d'études sur l'acquisition et la pathologie du langage chez l'enfant, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 2 500 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian HUDELOT, délégation de signature est donnée à Mme Anne SALAZAR ORVIG, maître de conférences à l'université Paris 5, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010118DR03 du 14 juin 2001.

DÉC. n^o 010032DR03 du 13-08-2001

Délégation est donnée à M. Marc-Antoine DUBOIS, directeur du GDR n^o G0489 - Écosytèmes et paléoécosystèmes des forêts intertropicales (ÉCOFIT), à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 800 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;

- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc-Antoine DUBOIS, délégation de signature est donnée à M. Bernard RIERA, chargé de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc-Antoine DUBOIS et de M. Bernard RIERA, délégation de signature est donnée à Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010115DR03 du 13-08-2001

Délégation est donnée à Mme Marie-Geneviève BARTHES-LABROUSSE, directeur du GDR n^o G1740 - Corrosion et adhésion des matériaux métalliques oxydés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Geneviève BARTHES-LABROUSSE, délégation de signature est donnée à Mme Claudie MOREAU, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010051DR03 du 13-08-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre BECQUEMIN, directeur de l'ESA n^o Q7054 - Thérapeutiques substitutives du cœur et des vaisseaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre BECQUEMIN, délégation de signature est donnée à M. Daniel LOISANCE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010042DR03 du 13-08-2001

Délégation est donnée à M. Pierre CHARLES-DOMINIQUE, directeur de l'UPS n^o S0656 - Station des Nouragues en Guyane française, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 1 600 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
- les ordres de mission en France métropolitaine ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre CHARLES-DOMINIQUE, délégation de signature est donnée à Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre CHARLES-DOMINIQUE et de Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, délégation de signature est donnée à Mme Nadine DESPLANQUES, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 010123DR03 du 13-08-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre CHEVALIER, directeur de l'IFR n^o Y1780 - Institut des sciences chimiques Seine-Amont, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 6 000 € HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés ;
- les pièces justificatives de dépenses.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre CHEVALIER, délégation de signature est donnée à Mme Claudie MOREAU, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 01A078DR04 du 18-06-2001

M. Jean-Loup PUGET, directeur de l'UMR n^o C8617 - Institut d'astrophysique spatiale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Loup PUGET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Loup PUGET, délégation de signature est également donnée à M. Yves LANGEVIN, directeur de recherche, directeur adjoint de l'UMR n^o C8617, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Loup PUGET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A079DR04 du 18-06-2001

M. Martin KREIS, directeur de l'UMR n^o C8618 - Institut de biotechnologie des plantes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Martin KREIS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A080DR04 du 18-06-2001

Mme Lucienne LETELLIER, directrice de l'UMR n^o C8619 - Transport et signalisation cellulaires, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Lucienne LETELLIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Lucienne LETELLIER, délégation de signature est également donnée à M. Michel DESMADRIL, directeur de recherche, directeur adjoint de l'UMR n^o C8619, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Lucienne LETELLIER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A081DR04 du 18-06-2001

M. Serge LAROCHE, directeur de l'UMR n^o C8620 - Neurobiologie de l'apprentissage, de la mémoire et de la communication, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Serge LAROCHE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A082DR04 du 18-06-2001

M. Michel DUGUET, directeur de l'UMR n^o C8621 - Institut de génétique et microbiologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel DUGUET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A083DR04 du 18-06-2001

M. Jean-Michel LOURTIOZ, directeur de l'UMR n^o C8622 - Institut d'électronique fondamentale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Michel LOURTIOZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A084DR04 du 18-06-2001

M. Dominique GOUYOU-BEAUCHAMPS, directeur de l'UMR n^o C8623 - Laboratoire de recherche en informatique « Al-Khowarizmi », est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Dominique GOUYOU-BEAUCHAMPS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique GOUYOU-BEAUCHAMPS, délégation de signature est également donnée à M. Edgar HERGAULT, ingénieur de recherche, sous-directeur de l'UMR n^o C8623, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Dominique GOUYOU-BEAUCHAMPS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A085DR04 du 18-06-2001

M. Alain HUETZ, directeur de l'UMR n^o C8624 - Laboratoire de spectroscopie atomique et ionique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain HUETZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;

- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A086DR04 du 18-06-2001

M. Victor SIDIS, directeur de l'UMR n^o C8625 - Laboratoire des collisions atomiques et moléculaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Victor SIDIS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A087DR04 du 18-06-2001

M. Alain COMTET, directeur de l'UMR n^o C8626 - Laboratoire de physique théorique et modèles statistiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain COMTET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A088DR04 du 18-06-2001

Mme Dominique SCHIFF, directeur de l'UMR n^o C8627 - Laboratoire de physique théorique, est désignée en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Dominique SCHIFF reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;

- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;

- le certificat administratif d'achat hors marché public.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A089DR04 du 18-06-2001

M. Pierre PANSU, directeur de l'UMR n^o C8628 - Laboratoire de mathématiques d'Orsay, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre PANSU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A090DR04 du 18-06-2001

M. Marc CONDAT, directeur de l'UMR n^o C8647 - Laboratoire d'étude des matériaux hors équilibre, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marc CONDAT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A091DR04 du 18-06-2001

M. Alexandre REVCOLEVSCHI, directeur de l'UMR n^o C8648 - Laboratoire de physicochimie de l'état solide, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alexandre REVCOLEVSCHI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A047DR04 du 18-06-2001

M. Stéphane LEQUIEN, directeur de l'UMR n^o C9956 - Laboratoire « Pierre-Süe », est désigné en qualité de représentante de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Stéphane LEQUIEN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Stéphane LEQUIEN, délégation de signature est également donnée à M. Pascal BERGER, chargé de recherche, directeur adjoint de l'UMR n^o C9956, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Stéphane LEQUIEN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A056DR04 du 18-06-2001

M. Jean-Claude MIALOCQ, directeur de l'URA n^o D0331 - Laboratoire de réactivité et mécanismes en chimie inorganique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Claude MIALOCQ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A057DR04 du 18-06-2001

M. Alain DOUCET, directeur de l'URA n^o D1859 - Biologie intégrée des cellules rénales, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain DOUCET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A066DR04 du 18-06-2001

M. Michel TAGGER, directeur de l'URA n^o D2052 - Plasmas, gravitation, cosmologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel TAGGER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A041DR04 du 18-06-2001

M. Alain DESBOIS, directeur de l'URA n^o D2096 - Protéines membranaires transductrices d'énergie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain DESBOIS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A042DR04 du 18-06-2001

M. Philippe HANTRAYE, directeur de l'URA n^o D2210 - Maladies neurodégénératives : mécanismes, thérapeutiques et imagerie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe HANTRAYE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A048DR04 du 18-06-2001

M. Jean-Paul BLAIZOT, directeur de l'URA n^o D2306 - Service de physique théorique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Paul BLAIZOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A043DR04 du 18-06-2001

M. Jean-Michel LOURTIOZ, directeur du GDR n^o G1183 - Cristaux photoniques et microcavités, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Michel LOURTIOZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A060DR04 du 18-06-2001

M. Patrice HESTO, directeur du GDR n^o G2054 - Nano-électronique : du silicium à la molécule, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrice HESTO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A049DR04 du 18-06-2001

M. Jean-Philippe POIZAT, directeur du GDR n^o G2285 - Information et communication quantique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Philippe POIZAT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :

- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A027DR04 du 18-06-2001

M. Jean-Pierre MAHY, directeur de la FRE n^o K2127 - Laboratoire de chimie bioorganique et bioinorganique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre MAHY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A030DR04 du 18-06-2001

Mme Dimitra MARKOVITSI, directrice de la FRE n^o K2298 - Laboratoire Francis-Perrin, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Dimitra MARKOVITSI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A092DR04 du 18-06-2001

M. Jacques COURTIEU, directeur de l'ESA n^o Q8074 - RMN en milieu orienté, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques COURTIEU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A093DR04 du 18-06-2001

M. Jean-Claude FIAUD, directeur de l'ESA n^o Q8075 - Catalyse moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Claude FIAUD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 01A094DR04 du 18-06-2001

M. Jean-Daniel BRION, directeur de l'ESA n^o Q8076 - Molécules bioactives : conception, isolement et synthèse, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Daniel BRION reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

ESA n^o Q8078 - Physiologie cardiovasculaire et thymique

M. Claude PLANCHÉ

DÉC. n^o 01A095DR04 du 18-06-2001

M. Claude PLANCHÉ, directeur de l'ESA n^o Q8078 - Physiologie cardiovasculaire et thymique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude PLANCHÉ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

ESA n^o Q8079 - Écologie, systématique et évolution

M. Pierre-Henri GOUYON

DÉC. n^o 01A096DR04 du 18-06-2001

M. Pierre-Henri GOUYON, directeur de l'ESA n^o Q8079 - Écologie, systématique et évolution, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Pierre-Henri GOUYON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

ESA n^o Q8080 - Développement et évolution

M. Maurice WEGNEZ

DÉC. n^o 01A097DR04 du 18-06-2001

M. Maurice WEGNEZ, directeur de l'ESA n^o Q8080 - Développement et évolution, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Maurice WEGNEZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

ESA n^o Q8081 - Unité de recherche en résonance magnétique médicale

M. Jacques BITTOUN

DÉC. n^o 01A098DR04 du 18-06-2001

M. Jacques BITTOUN, directeur de l'ESA n^o Q8081 - Unité de recherche en résonance magnétique médicale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques BITTOUN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

UPS n^o S0831 - Prévention du risque chimique

Mme Brigitte DIERS

DÉC. n^o 01A031DR04 du 18-06-2001

Mme Brigitte DIERS, directrice de l'UPS n^o S0831 - Prévention du risque chimique, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Brigitte DIERS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

UPS n^o S0851 - Institut du développement et des ressources en informatique scientifique

M. Victor ALESSANDRINI
M. Serge FAYOLLE

DÉC. n^o 01A050DR04 du 18-06-2001

M. Victor ALESSANDRINI, directeur de l'UPS n^o S0851 - Institut du développement et des ressources en informatique scientifique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Victor ALESSANDRINI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Victor ALESSANDRINI, délégation de signature est donnée à M. Serge FAYOLLE, ingénieur de recherche, directeur adjoint de l'UPS n^o S0851, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Victor ALESSANDRINI.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

UPS n^o S1564 - CNRS - Formation

M. Michel CHARLES

DÉC. n^o 01A051DR04 du 18-06-2001

M. Michel CHARLES, directeur de l'UPS n^o S1564 - CNRS -Formation, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel CHARLES reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

UPS n^o S2296 - PRESOL

M. Denis RAOUX

DÉC. n^o 01A029DR04 du 18-06-2001

M. Denis RAOUX, directeur de l'UPS n^o S2296 - PRESOL, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Denis RAOUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

UPS n^o S2296 - PRESOL

M. Denis RAOUX

DÉC. n^o 01A100DR04 du 13-07-2001

Délégation est donnée à M. Denis RAOUX, directeur de l'UPS n^o S2296 - PRESOL, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les ordres de mission en France et à l'étranger, à l'exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

UMS n^o T2004 - Tandetron

M. Maurice ARNOLD

DÉC. n^o 01A061DR04 du 18-06-2001

M. Maurice ARNOLD, directeur de l'UMS n^o T2004 - Tandetron, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Maurice ARNOLD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

UMS n^o T1786 - Bibliothèque Jacques-Hadamard

M. Gilles LEBEAU
Mme Geneviève SUREAU

DÉC. n^o 01A053DR04 du 18-06-2001

M. Gilles LEBEAU, directeur de l'UMS n^o T1786 - Bibliothèque Jacques-Hadamard, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gilles LEBEAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles LEBEAU, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève SUREAU, ingénieure de recherche, directrice adjointe de l'UMS n^o T1786, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gilles LEBEAU.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

FR n^o W0046 - Structure et dynamique des signaux cellulaires

M. Michel LAURENT

DÉC. n^o 01A106DR04 du 13-07-2001

M. Michel LAURENT, directeur de la FR n^o W0046 - Structure et dynamique des signaux cellulaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel LAURENT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

FR n^o W0046 - Structure et dynamique des signaux cellulaires

M. Michel LAURENT

DÉC. n^o 01A105DR04 du 13-07-2001

Délégation est donnée à M. Michel LAURENT, directeur de la FR n^o W0046 - Structure et dynamique des signaux cellulaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

FR n^o W1577 - Institut de chimie moléculaire d'Orsay

M. Jacques COURTIEU

DÉC. n^o 01A058DR04 du 18-06-2001

M. Jacques COURTIEU, directeur de la FR n^o W1577 - Institut de chimie moléculaire d'Orsay, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques COURTIEU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

FR n^o W2118 - Institut de neurobiologie Alfred-Fessard

M. Jean-Didier VINCENT

DÉC. n^o 01A028DR04 du 18-06-2001

M. Jean-Didier VINCENT, directeur de la FR n^o W2118 - Institut de neurobiologie Alfred-Fessard, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Didier VINCENT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom et dans la limite des attributions de la personne responsable des marchés de la circonscription Île-de-France Sud :
- le bordereau de remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande ;
- le certificat administratif de dérogation à la procédure de remise en compétition ;
- le certificat administratif d'achat hors marché public.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

Signé : Raymond Duval, délégué régional Île-de-France Sud

PIR « Environnement, vie et sociétés »

M. Christian LEVEQUE

DÉC. n^o 010222DR05 du 23-07-2001

M. Christian LEVEQUE, directeur du programme de recherche « Environnement, vie et sociétés », est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions du programme et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian LEVEQUE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010221DR05 du 23-07-2001

Délégation est donnée à M. Christian LEVEQUE, directeur du programme de recherche « Environnement, vie et sociétés », à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles du programme de recherche :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010066DR05 du 06-07-2001

Mme Alix GICQUEL, directrice de l'UPR n^o A1311 - Laboratoire d'ingénierie des matériaux et des hautes pressions, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UPR n^o A1311 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, Mme Alix GICQUEL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010065DR05 du 06-07-2001

Délégation est donnée à Mme Alix GICQUEL, directrice de l'UPR n^o A1311 - Laboratoire d'ingénierie des matériaux et des hautes pressions, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Alix GICQUEL, délégation de signature est donnée à M. Roland TUFEU, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Alix GICQUEL et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990179DR05 du 20 avril 1999.

DÉC. n^o 010064DR05 du 05-07-2001

Mme Brigitte BACROIX, directrice de l'UPR n^o A9001 - Propriétés mécaniques et thermodynamiques des matériaux, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UPR n^o A9001 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Brigitte BACROIX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010063DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à Mme Brigitte BACROIX, directrice de l'UPR n^o A9001 - Propriétés mécaniques et thermodynamiques des matériaux, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Brigitte BACROIX, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre FONDERE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Brigitte BACROIX et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990001DR05 du 22 avril 1999.

DÉC. n^o 010034DR05 du 12-07-2001

M. Daniel RICQUIER, directeur de l'UPR n^o A9078 - Centre de recherche sur l'endocrinologie moléculaire et le développement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UPR n^o A9078 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel RICQUIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010025DR05 du 12-07-2001

Délégation est donnée à M. Daniel RICQUIER, directeur de l'UPR n^o A9078 - Centre de recherche sur l'endocrinologie moléculaire et le développement, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;

- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel RICQUIER, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Rose BACRIE, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel RICQUIER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990210DR05 du 16 juin 1999.

DÉC. n^o 010098DR05 du 10-07-2001

M. Denis GRATIAS, directeur de l'UMR n^o C0104 - Laboratoire d'étude des microstructures, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C0104 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Denis GRATIAS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010097DR05 du 10-07-2001

Délégation est donnée à M. Denis GRATIAS, directeur de l'UMR n^o C0104 - Laboratoire d'étude des microstructures, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis GRATIAS, délégation de signature est donnée à MM. François DUCASTELLE, directeur de recherche, et Patrick VEYSSIERE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Denis GRATIAS et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000119DR05 du 23 mars 2000.

DÉC. n^o 010168DR05 du 17-07-2001

M. René LEVY, directeur de l'UMR n^o C2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C2190 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. René LEVY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010167DR05 du 17-07-2001

Délégation est donnée à M. René LEVY, directeur de l'UMR n^o C2190 - Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. René LEVY, délégation de signature est donnée à M. Bruno AUBUSSON DE CAVARLAY, directeur de recherche, et à Mme Sylvie DUFOUR-ZEMB, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. René LEVY et dans les limites de cette délégation.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

La présente décision annule et remplace la décision n^o 990186DR05 du 23 mars 2000.

DÉC. n^o 010140DR05 du 18-07-2001

Mme Pascale LINANT DE BELLEFONDS, directrice de l'UMR n^o C7038 - Lexicon iconographicum mythologiae classicae, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7038 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Pascale LINANT DE BELLEFONDS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010139DR05 du 18-07-2001

Délégation est donnée à Mme Pascale LINANT DE BELLEFONDS, directrice de l'UMR n^o C7038 - Lexicon iconographicum mythologiae classicae, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Pascale LINANT DE BELLEFONDS, délégation de signature est donnée à Mme Noëlle ICARD, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Pascale LINANT DE BELLEFONDS et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990301DR05 du 18 juin 1999.

DÉC. n^o 010086DR05 du 10-07-2001

Mme Anne-Marie GUIMIER-SORBETS, directrice de l'UMR n^o C7041 - Archéologies et sciences de l'Antiquité, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7041 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, Mme Anne-Marie GUIMIER-SORBETS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010085DR05 du 10-07-2001

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie GUIMIER-SORBETS, directrice de l'UMR n^o C7041 - Archéologies et sciences de l'Antiquité, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Marie GUIMIER-SORBETS, délégation de signature est donnée à Mme Claudine KARLIN, ingénieure de recherche, et à Mme Patricia HIDOUX, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Anne-Marie GUIMIER-SORBETS et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990178DR05 du 12 mai 1999.

DÉC. n^o 010092DR05 du 11-07-2001

Mme Laurence CAILLET, directrice de l'UMR n^o C7535 - Laboratoire d'ethnologie et de sociologie comparative, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7535 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Laurence CAILLET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010091DR05 du 11-07-2001

Délégation est donnée à Mme Laurence CAILLET, directrice de l'UMR n^o C7535 - Laboratoire d'ethnologie et de sociologie comparative, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Laurence CAILLET, délégation de signature est donnée à Mme Monique DESCIEUX, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Laurence CAILLET et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010070DR05 du 05-07-2001

M. Christian CHARDONNET, directeur de l'UMR n^o C7538 - Laboratoire de physique des lasers, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7538 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian CHARDONNET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010069DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à M. Christian CHARDONNET, directeur de l'UMR n^o C7538 - Laboratoire de physique des lasers, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian CHARDONNET, délégation de signature est donnée à Mme Solange DOUSSET, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian CHARDONNET et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990023DR05 du 18 mai 1999.

DÉC. n^o 010068DR05 du 13-07-2001

M. Lionel SCHWARTZ, directeur de l'UMR n^o C7539 - Laboratoire d'analyse, géométrie et applications, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7539 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Lionel SCHWARTZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010067DR05 du 12-07-2001

Délégation est donnée à M. Lionel SCHWARTZ, directeur de l'UMR n^o C7539 - Laboratoire d'analyse, géométrie et applications, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990294DR05 du 29 juin 1999.

DÉC. n^o 010042DR05 du 05-07-2001

M. Arnold MIGUS, directeur de l'UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l'utilisation des lasers intenses, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7605 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Arnold MIGUS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010041DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à M. Arnold MIGUS, directeur de l'UMR n^o C7605 - Laboratoire pour l'utilisation des lasers intenses, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les ordres de mission en France et à l'étranger, à l'exclusion des missions pour les pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur les crédits du CNRS ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Arnold MIGUS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude GAUTHIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Arnold MIGUS et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Arnold MIGUS et de M. Jean-Claude GAUTHIER, délégation de signature est également donnée à Mme Brigitte MARCHESSIN, ingénieur d'études, aux mêmes fins.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000004DR05 du 12 janvier 2000.

DÉC. n^o 010036DR05 du 05-07-2001

M. Vincent GIOVANGIGLI, directeur de l'UMR n^o C7641 - Centre de mathématiques appliquées, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7641 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Vincent GIOVANGIGLI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010035DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à M. Vincent GIOVANGIGLI, directeur de l'UMR n^o C7641 - Centre de mathématiques appliquées, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Vincent GIOVANGIGLI, délégation de signature est donnée à Mme Georgette BOLEAT, personnel 1B de l'École polytechnique, et à Mme Nathalie LIMONTA, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Vincent GIOVANGIGLI et dans les limites de cette délé-gation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010013DR05 du 11 juin 2001.

DÉC. n^o 010052DR05 du 05-07-2001

M. Guillaume PETITE, directeur de l'UMR n^o C7642 - Laboratoire des solides irradiés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7642 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Guillaume PETITE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010051DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à M. Guillaume PETITE, directeur de l'UMR n^o C7642 - Laboratoire des solides irradiés, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guillaume PETITE, délégation de signature est donnée à M. François BEUNEU, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Guillaume PETITE et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guillaume PETITE et de M. François BEUNEU, délégation de signature est également donnée à Mme Marie-Madeleine LEMARTINEL, attachée d'administration de la recherche, aux mêmes fins.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000121DR05 du 21 avril 2000.

DÉC. n^o 010054DR05 du 13-07-2001

M. Michel ROSSO, directeur de l'UMR n^o C7643 - Physique de la matière condensée, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7643 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Michel ROSSO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010053DR05 du 13-07-2001

Délégation est donnée à M. Michel ROSSO, directeur de l'UMR n^o C7643 - Physique de la matière condensée, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel ROSSO, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis LEROY, directeur de recherche, et à Mme Claudine HERMANN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel ROSSO et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace les décisions n^o 000006DR05 du 11 janvier 2000 et n^o 000052DR05 du 25 février 2000.

DÉC. n^o 010150DR05 du 12-07-2001

M. Jean-Louis MARTIN, directeur de l'UMR n^o C7645 - Laboratoire d'optique et biologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7645 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Louis MARTIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010149DR05 du 12-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Louis MARTIN, directeur de l'UMR n^o C7645 - Laboratoire d'optique et biologie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis MARTIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise PETREQUIN, ingénieur de l'École polytechnique, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis MARTIN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000340DR05 du 31 octobre 2000.

DÉC. n^o 010126DR05 du 12-07-2001

M. Patrick HUERRE, directeur de l'UMR n^o C7646 - Laboratoire d'hydrodynamique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7646 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Patrick HUERRE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010125DR05 du 12-07-2001

Délégation est donnée à M. Patrick HUERRE, directeur de l'UMR n^o C7646 - Laboratoire d'hydrodynamique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick HUERRE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc CHOMAZ, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Patrick HUERRE et dans les limites de cette délégation.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990396DR05 du 21 octobre 1999.

DÉC. n^o 010044DR05 du 09-07-2001

M. Bernard DREVILLON, directeur de l'UMR n^o C7647 - Laboratoire de physique des interfaces et des couches minces, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7647 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard DREVILLON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010043DR05 du 09-07-2001

Délégation est donnée à M. Bernard DREVILLON, directeur de l'UMR n^o C7647 - Laboratoire de physique des interfaces et des couches minces, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les ordres de mission en France et à l'étranger, à l'exclusion des missions pour les pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur les crédits du CNRS ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DREVILLON, délégation de signature est donnée à Mme Liliane PRISCA MORANO, ingénieur 3A de l'École polytechnique, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard DREVILLON et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990379DR05 du 21octobre 1999.

DÉC. n^o 010122DR05 du 11-07-2001

M. Bernard HALPHEN, directeur de l'UMR n^o C7649 - Laboratoire de mécanique des solides, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7649 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard HALPHEN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010121DR05 du 11-07-2001

Délégation est donnée à M. Bernard DREVILLON, directeur de l'UMR n^o C7649 - Laboratoire de mécanique des solides, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010004DR05 du 5 février 2001.

DÉC. n^o 010040DR05 du 05-07-2001

M. Jean-Pierre JOUANNAUD, directeur de l'UMR n^o C7650 - Laboratoire d'informatique de l'École polytechnique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7650 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre JOUANNAUD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010039DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre JOUANNAUD, directeur de l'UMR n^o C7650 - Laboratoire d'informatique de l'École polytechnique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre JOUANNAUD, délégation de signature est donnée à Mme Évelyne RAYSSAC, technicienne 2B de l'École polytechnique, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre JOUANNAUD et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010003DR05 du 22 février 2001.

DÉC. n^o 010074DR05 du 06-07-2001

M. Henri AUDIER, directeur de l'UMR n^o C7651 - Laboratoire des mécanismes réactionnels, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7651 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Henri AUDIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010073DR05 du 06-07-2001

Délégation est donnée à M. Henri AUDIER, directeur de l'UMR n^o C7651 - Laboratoire des mécanismes réactionnels, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri AUDIER, délégation de signature est donnée à Mme Yannick HOPPILLIARD, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri AUDIER et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990398DR05 du 21 janvier 2000.

DÉC. n^o 010186DR05 du 17-07-2001

M. Samir ZARD, directeur de l'UMR n^o C7652 - Laboratoire de synthèse organique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7652 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Samir ZARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010185DR05 du 17-07-2001

Délégation est donnée à M. Samir ZARD, directeur de l'UMR n^o C7652 - Laboratoire de synthèse organique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Samir ZARD, délégation de signature est donnée à M. Issam HANNA, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Samir ZARD et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990012DR05 du 21 mars 2001.

DÉC. n^o 010212DR05 du 19-07-2001

M. Jean PETITOT, directeur de l'UMR n^o C7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7656 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean PETITOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010211DR05 du 19-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean PETITOT, directeur de l'UMR n^o C7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean PETITOT, délégation de signature est donnée à Mme Marie-José LECUYER, ingénieure de l'École polytechnique, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean PETITOT et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000118DR05 du 20 mars 2000.

DÉC. n^o 010050DR05 du 05-07-2001

M. Jean-Pierre PONSSARD, directeur de l'UMR n^o C7657 - Laboratoire d'économétrie de l'École polytechnique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7657 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre PONSSARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010049DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre PONSSARD, directeur de l'UMR n^o C7657 - Laboratoire d'économétrie de l'École polytechnique, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;

- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;

- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000279DR05 du 17 juillet 2001.

DÉC. n^o 010072DR05 du 06-07-2001

M. Jean-Eudes ARLOT, directeur de l'UMR n^o C8028 - Laboratoire de mécanique céleste et de calcul des éphémérides du bureau des longitudes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8028 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Eudes ARLOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010071DR05 du 06-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Eudes ARLOT, directeur de l'UMR n^o C8028 - Laboratoire de mécanique céleste et de calcul des éphémérides du bureau des longitudes, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010148DR05 du 12-07-2001

Mme Mireille MARTIN-DESCHAMPS, directrice de l'UMR n^o C8100 - Laboratoire de mathématiques, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8100 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Mireille MARTIN-DESCHAMPS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010147DR05 du 12-07-2001

Délégation est donnée à Mme Mireille MARTIN-DESCHAMPS, directrice de l'UMR n^o C8100 - Laboratoire de mathématiques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990260DR05 du 16 juin 1999.

DÉC. n^o 010188DR05 du 26-07-2001

M. Stanislas WICHEREK, directeur de l'UMR n^o C8505 - Centre de biogéographie écologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8505 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Stanislas WICHEREK reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010187DR05 du 26-07-2001

Délégation est donnée à M. Stanislas WICHEREK, directeur de l'UMR n^o C8505 - Centre de biogéographie écologie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990217DR05 du 20 mai 1999.

DÉC. n^o 010120DR05 du 11-07-2001

M. Gilbert CALVARIN, directeur de l'UMR n^o C8580 - Structures, propriétés et modélisation des solides, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8580 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gilbert CALVARIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010119DR05 du 11-07-2001

Délégation est donnée à M. Gilbert CALVARIN, directeur de l'UMR n^o C8580 - Structures, propriétés et modélisation des solides, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990022DR05 du 16 juin 1999.

DÉC. n^o 010031DR05 du 27-07-2001

Mme Nathalie DERUELLE, directrice de l'UMR n^o C8629 - Département d'astrophysique relativiste et de cosmologie, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8629 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Nathalie DERUELLE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010022DR05 du 27-07-2001

Délégation est donnée à Mme Nathalie DERUELLE, directrice de l'UMR n^o C8629 - Département d'astrophysique relativiste et de cosmologie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nathalie DERUELLE, délégation de signature est donnée à M. Éric GOURGOULHON, chargé de recherche, et à Mme Cécile ROSOLEN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Nathalie DERUELLE et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990029DR05 du 23 juin 1999.

DÉC. n^o 010030DR05 du 05-07-2001

Mme Nicole CAPITAINE, directrice de l'UMR n^o C8630 - Systèmes de référence spatio-temporels, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8630 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, Mme Nicole CAPITAINE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010021DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à Mme Nicole CAPITAINE, directrice de l'UMR n^o C8630 - Systèmes de référence spatio-temporels, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nicole CAPITAINE, délégation de signature est donnée à Mme Lina JEGAM, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Nicole CAPITAINE et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010008DR05 du 14 mars 2001.

DÉC. n^o 010026DR05 du 04-07-2001

M. Georges ALECIAN, directeur de l'UMR n^o C8631 - Laboratoire d'astrophysique extragalactique et de cosmologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8631 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Georges ALECIAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010017DR05 du 04-07-2001

Délégation est donnée à M. Georges ALECIAN, directeur de l'UMR n^o C8631 - Laboratoire d'astrophysique extragalactique et de cosmologie, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;

- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges ALECIAN, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie GORDON, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Georges ALECIAN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990003DR05 du 12 mai 1999.

DÉC. n^o 010084DR05 du 10-07-2001

M. François VARRET, directeur de l'UMR n^o C8634 - Laboratoire de magnétisme et d'optique de l'université de Versailles, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8634 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François VARRET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010083DR05 du 10-07-2001

Délégation est donnée à M. François VARRET, directeur de l'UMR n^o C8634 - Laboratoire de magnétisme et d'optique de l'université de Versailles, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François VARRET, délégation de signature est donnée à M. Marcel GUYOT, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François VARRET et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990421DR05 du 29 octobre 1999.

DÉC. n^o 010028DR05 du 05-07-2001

M. Jean-Marie MALHERBE, directeur de l'UMR n^o C8645 - Laboratoire de physique du Soleil et de l'héliosphère, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMR n^o C8645 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jean-Marie MALHERBE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010019DR05 du 05-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Marie MALHERBE, directeur de l'UMR n^o C8645 - Laboratoire de physique du Soleil et de l'héliosphère, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie MALHERBE, délégation de signature est donnée à Mme Bernadette LE SQUEREN, SEA CN, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marie MALHERBE et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie MALHERBE et de Mme Bernadette LE SQUEREN, délégation de signature est également donnée à Mme Nathalie REINHARDT, SEA CS, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marie MALHERBE et dans les limites de cette délé-gation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000271DR05 du 18 juillet 2000.

DÉC. n^o 010194DR05 du 19-07-2001

Mme Nicole EL KAROUI, directrice du GDR n^o G0676 - Modélisation quantitative en finance, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions du GDR n^o G0676 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Nicole EL KAROUI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010193DR05 du 19-07-2001

Délégation est donnée à Mme Nicole EL KAROUI, directrice du GDR n^o G0676 - Modélisation quantitative en finance, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100  000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nicole EL KAROUI, délégation de signature est donnée à Mme Nathalie LIMONTA, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Nicole EL KAROUI et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990432DR05 du 18 novembre 1999.

DÉC. n^o 010218DR05 du 20-07-2001

Mme Françoise THELAMON, directrice du GDR n^o G2135 - Textes pour l'histoire de l'Antiquité tardive, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions du GDR n^o G2135 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Françoise THELAMON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010217DR05 du 20-07-2001

Délégation est donnée à Mme Françoise THELAMON, directrice du GDR n^o G2135 - Textes pour l'histoire de l'Antiquité tardive, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100  000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010202DR05 du 25-07-2001

Mme Fanette LAUBENHEIMER, directrice du GDR n^o G2138 - Denrées en Gaule romaine - production, consommation, échanges - le témoignage des emballages, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions du GDR n^o G2138 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Fanette LAUBENHEIMER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010201DR05 du 25-07-2001

Délégation est donnée à Mme Fanette LAUBENHEIMER, directrice du GDR n^o G2138 - Denrées en Gaule romaine - production, consommation, échanges - le témoignage des emballages, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 00190DR05 du 25 avril 2000.

DÉC. n^o 010094DR05 du 10-07-2001

M. Jean BOUFFARTIGUE, directeur de l'EP n^o J1990 - Textes, images et monuments de l'Antiquité au haut Moyen Âge, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'EP n^o J1990 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean BOUFFARTIGUE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010093DR05 du 10-07-2001

Délégation est donnée à M. Jean BOUFFARTIGUE, directeur de l'EP n^o J1990 - Textes, images et monuments de l'Antiquité au haut Moyen Âge, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990226DR05 du 12 mai 1999.

DÉC. n^o 010158DR05 du 17-07-2001

M. El Mouhoub MOUHOUD, directeur de la FRE n^o K2148 - Laboratoire d'économétrie industrielle et internationale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de la FRE n^o K2148 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. El Mouhoub MOUHOUD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010157DR05 du 17-07-2001

Délégation est donnée à M. El Mouhoub MOUHOUD, directeur de la FRE n^o K2148 - Laboratoire d'économétrie industrielle et internationale, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000185DR05 du 18 mai 2000.

DÉC. n^o 010060DR05 du 13-07-2001

M. Daniel MULLER, directeur de la FRE n^o K2314 - Laboratoire de recherche sur les macromolécules, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de la FRE n^o K2314 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Daniel MULLER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010059DR05 du 13-07-2001

Délégation est donnée à M. Daniel MULLER, directeur de la FRE n^o K2314 - Laboratoire de recherche sur les macromolécules, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990207DR05 du 25 mai 1999.

DÉC. n^o 010058DR05 du 13-07-2001

M. Pierre JAISSON, directeur de l'ESA n^o Q7025 - Éthologie expérimentale et comparée, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q7025 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre JAISSON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010057DR05 du 13-07-2001

Délégation est donnée à M. Pierre JAISSON, directeur de l'ESA n^o Q7025 - Éthologie expérimentale et comparée, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990183DR05 du 12 mai 1999.

DÉC. n^o 010090DR05 du 10-07-2001

M. Michel DOBRY, directeur de l'ESA n^oQ7026 - Laboratoire d'analyse des systèmes politiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'ESA n^oQ7026 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel DOBRY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010089DR05 du 10-07-2001

Délégation est donnée à M. Michel DOBRY, directeur de l'ESA n^oQ7026 - Laboratoire d'analyse des systèmes politiques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel DOBRY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Charles SZUREK, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel DOBRY et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990030DR05 du 23 mars 2000.

DÉC. n^o 010102DR05 du 10-07-2001

M. Didier DEMIGNY, directeur de l'ESA n^o Q8051 - Équipe traitement des images et du signal, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q8051 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Didier DEMIGNY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010101DR05 du 10-07-2001

Délégation est donnée à M. Didier DEMIGNY, directeur de l'ESA n^o Q8051 - Équipe traitement des images et du signal, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000106DR05 du 13 mars 2000.

DÉC. n^o 010104DR05 du 10-07-2001

M. The Hung DIEP, directeur de l'ESA n^o Q8089 - Laboratoire de physique théorique et modélisation, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q8089 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. The Hung DIEP reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010103DR05 du 10-07-2001

Délégation est donnée à M. The Hung DIEP, directeur de l'ESA n^o Q8089 - Laboratoire de physique théorique et modélisation, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990269DR05 du 15 juin 1999.

DÉC. n^o 010136DR05 du 12-07-2001

Mme Monique LEGENTIL, directrice de l'UPS n^o S0845 - CNRS périodiques, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UPS n^o S0845 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Monique LEGENTIL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010135DR05 du 12-07-001

Délégation est donnée à Mme Monique LEGENTIL, directrice de l'UPS n^o S0845 - CNRS Périodiques, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990305DR05 du 30 juin 1999.

DÉC. n^o 010110DR05 du 11-07-2001

M. François BAUDIN, directeur de l'UPS n^o S0855 - Division technique de l'INSU/SDU, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UPS n^o S0855 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François BAUDIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010109DR05 du 11-07-001

Délégation est donnée à M. François BAUDIN, directeur de l'UPS n^o S0855 - Division technique de l'INSU/SDU, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François BAUDIN, délégation de signature est donnée à M. Guy PENAZZI, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. François BAUDIN et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010160DR05 du 17-07-2001

M. Gérard ROSSET, directeur de l'UMS n^o T0824 - Ressource pour la recherche justice (2RJ), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMS n^o T0824 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard ROSSET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010159DR05 du 17-07-001

Délégation est donnée à M. Gérard ROSSET, directeur de l'UMS n^o T0824 - Ressource pour la recherche justice (2RJ), à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990206DR05 du 12 mai 1999.

DÉC. n^o 010162DR05 du 17-07-2001

M. Pierre ROUILLARD, directeur de l'UMS n^o T0844 - Maison René-Ginouvès, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMS n^o T0844 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre ROUILLARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010162DR05 du 17-07-001

Délégation est donnée à M. Pierre ROUILLARD, directeur de l'UMS n^o T0844 - Maison René-Ginouvès, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre ROUILLARD, délégation de signature est donnée à Mmes Maria COUROUCLI, chargée de recherche, et Emmanuelle FOISSAC, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre ROUILLARD et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000126DR05 du 23 mars 2000.

DÉC. n^o 010112DR05 du 13-07-2001

M. Pierre COUTURIER, directeur de l'UMS n^o T2201 - Observatoire de Paris, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés, dans la limite des attributions de l'UMS n^o T2201 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre COUTURIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet au 25 juin 2001.

DÉC. n^o 010111DR05 du 13-07-001

Délégation est donnée à M. Pierre COUTURIER, directeur de l'UMS n^o T2201 - Observatoire de Paris, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ;
- les commandes de fonctionnement et d'équipement, émises hors marché, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT par fournisseur et par année civile, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- la totalité des ordres de mission sans frais, à l'exclusion des pays à risque dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire, les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et aux États-Unis ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990360DR05 du 4 octobre 1999.

DÉC. n^o 010028DR06 du 18-06-2001

M. Claude MOÏSE, directeur de l'UMR n^o C5632 - Laboratoire de synthèse et électrosynthèse organométalliques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5632 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude MOÏSE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010030DR06 du 18-06-2001

M. Philippe MANGIN, directeur de l'UMR n^o C7556 - Laboratoire de physique des matériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7556 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Philippe MANGIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010025DR06 du 18-06-2001

Mme Édith DELLACHERIE, directrice de l'UMR n^o C7568 - Laboratoire de chimie physique macromoléculaire, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7568 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, Mme Édith DELLACHERIE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010031DR06 du 18-06-2001

M. Jean-Marc NUZILLARD, directeur de l'UMR n^o C6013 - Isolement, structure, transformations et synthèse de substances naturelles, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6013 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Marc NUZILLARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010029DR06 du 18-06-2001

M. Charles PORTELLA, directeur de l'UMR n^o C6519 - Réactions sélectives et applications, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6519 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Charles PORTELLA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010002DR06 du 01-01-2001

Délégation est donnée à Mme Hélène KIRCHNER, directrice de l'UMR n^o C7503 - LORIA, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Hélène KIRCHNER, délégation de signature est donnée à Mme Danièle VILLIERAS, ingénieure de recherche, et M. François THAVEAU, attaché d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Hélène KIRCHNER et dans les limites de cette délégation.

DÉC. n^o 010035DR06 du 26-06-2001

Délégation est donnée à Mme Hélène KIRCHNER, directrice de l'UMR n^o C7503 - LORIA, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Hélène KIRCHNER, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne DIAS, ingénieure d'études, et M. François THAVEAU, attaché d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Hélène KIRCHNER et dans les limites de cette délégation.

Cette décision annule et remplace la décision n^o 010002DR06 du 1^er janvier 2001.

DÉC. n^o 010027DR06 du 18-06-2001

M. Pierre STEINMETZ, directeur de l'UMR n^o C7555 - Laboratoire de chimie du solide minéral, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7555 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre STEINMETZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010033DR06 du 20-04-2001

Délégation est donnée à M. Pierre STEINMETZ, directeur de l'UMR n^o C7555 - Laboratoire de chimie du solide minéral, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre STEINMETZ, délégation de signature est donnée à MM. Dominique BEGIN, chargé de recherche, et Bernard DUPRE, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre STEINMETZ et dans les limites de cette délégation.

Cette décision annule et remplace la décision n^o 990547DR06 du 15 décembre 1999.

DÉC. n^o 010023DR06 du 18-06-2001

M. Jean-Jacques EHRHARDT, directeur de l'UMR n^o C7564 - Laboratoire de chimie physique pour l'environnement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7564 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Jacques EHRHARDT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010022DR06 du 18-06-2001

Mme Christiane BRANLANT, directrice de l'UMR n^o C7567 - Maturation des ARN et enzymologie moléculaire, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7567 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Christiane BRANLANT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010026DR06 du 18-06-2001

Mme Marie-Laure VIRIOT, directrice de l'UMR n^o C7630 - Chimie physique des réactions, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C7630 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Marie-Laure VIRIOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010004DR06 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Marie DUBOIS, directeur de l'UMR n^o C7584 - Laboratoire de science et génie des matériaux métalliques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie DUBOIS, délégation de signature est donnée à MM. Pierre ARCHAMBAULT, chargé de recherche, Denis ABLITZER, professeur, et à Mme Liliane MACHEPY, technicienne, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marie DUBOIS et dans les limites de cette délégation.

DÉC. n^o 010034DR06 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Claude NIEPCE, directeur du GDR n^o G2391 - Groupe français d'autocombustion, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.

DÉC. n^o 010003DR06 du 01-01-2001

Délégation est donnée à M. Bernard WEBER, directeur de l'ESA n^o Q7040 - Laboratoire de physique des milieux ionisés et applications, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Nord-Est un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 010064DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Daniel MATHIOT, directeur de l'UPR n^o A0292 - Laboratoire de physique et application des semi-conducteurs, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.

M. Daniel MATHIOT est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A0292 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Daniel MATHIOT, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel MATHIOT, délégation de signature est donnée à Mlle Martine BRUTT, assistante ingénieure CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel MATHIOT.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000044DR10 du 1^er mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010053DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Bernard FRITIG, directeur de l'UPR n^o A2357 - Institut de biologie moléculaire des plantes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Bernard FRITIG est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A2357 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Bernard FRITIG, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard FRITIG, délégation de signature est donnée à Mme Monique LINGELSER, adjoint administratif de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard FRITIG.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000019DR10 du 6 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010050DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Pierre CHAMBON, directeur de l'UPR n^o A6520 - Laboratoire de génétique moléculaire des eucaryotes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Pierre CHAMBON est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A6520 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Pierre CHAMBON, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre CHAMBON, délégation de signature est donnée à M. Geoffroy RICHARDS, directeur de recherche CNRS, à Mme Katell SCHAEFFER, ingénieure de recherche ULP, et à Mme Marie-France TINLAND, ingénieure d'études INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre CHAMBON.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000010DR10 du 13 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010044DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Bernard EHRESMANN, directeur de l'UPR n^o A9002 - Structure des macromolécules biologiques et mécanismes de reconnaissace, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Bernard EHRESMANN est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A9002 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Bernard EHRESMANN, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard EHRESMANN, délégation de signature est donnée à M. Patrick FURRER, adjoint administratif de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard EHRESMANN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000014DR10 du 3 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010046DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Robert FUCHS, directeur de l'UPR n^o A9003 - Laboratoire de cancérogenèse et mutagenèse moléculaire et structurale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Robert FUCHS est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A9003 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Robert FUCHS, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Robert FUCHS, délégation de signature est donnée à Mme Liliane DIEBOLT, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard EHRESMANN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000021DR10 du 13 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010068DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Dino MORAS, directeur de l'UPR n^o A9004 - Biologie et génomique structurales, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Dino MORAS est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A9004 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Dino MORAS, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dino MORAS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude THIERRY, directeur de recherche, ainsi qu'à Mme Christiane RETHER, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Dino MORAS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000046DR10 du 3 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010032DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Yvon LE MAHO, directeur de l'UPR n^o A9010 - Centre d'écologie et physiologie énergétiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Yvon LE MAHO est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A9010 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Yvon LE MAHO, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yvon LE MAHO, délégation de signature est donnée à M. René GROSCOLAS, chargé de recherche, ainsi qu'à M. Bernard THIERRY, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Yvon LE MAHO.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010021DR10 du 16 mars 2001.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010069DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à Mme Sylviane MULLER, directrice de l'UPR n^o A9021 - Immunologie et chimie thérapeutiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
Mme Sylviane MULLER est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A9021 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à Mme Sylviane MULLER, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sylviane MULLER, délégation de signature est donnée à M. Jean NEIMARK, ingénieur de recherche, ainsi qu'à M. Jean-Louis SCHMITT, administrateur IFR1589 - CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Sylviane MULLER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000075DR10 du 13 octobre 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010079DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Jacques SCHULTZ, directeur de l'UPR n^o A9069- Institut de chimie des surfaces et des interfaces, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Jacques SCHULTZ est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UPR n^o A9069 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Jacques SCHULTZ, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques SCHULTZ, délégation de signature est donnée à M. Alain VIDAL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques SCHULTZ.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000058DR10 du 2 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010059DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Daniel HUSS, directeur de l'UMR n^o C7500 - Institut de recherches subatomiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Daniel HUSS est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7500 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Daniel HUSS, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel HUSS, délégation de signature est donnée à M. Jean SCHIHIN, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel HUSS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010048DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Christian KASSEL, directeur de l'UMR n^o C7501 - Institut de recherche mathématique avancée, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Christian KASSEL est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7501 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Christian KASSEL, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian KASSEL, délégation de signature est donnée à Mme Josiane MOREAU, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christian KASSEL.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000032DR10 du 6 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010042DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Didier CHATENAY, directeur de l'UMR n^o C7506 - Laboratoire de dynamique des fluides complexes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Didier CHATENAY est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7506 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Didier CHATENAY, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier CHATENAY, délégation de signature est donnée à M. Christophe FERSING, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Didier CHATENAY.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000011DR10 du 3 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010066DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Francis MESSNER, directeur de l'UMR n^o C7012 - Société, droit et religion en Europe, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Francis MESSNER est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7012 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Francis MESSNER, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis MESSNER, délégation de signature est donnée à Mme Nadine BAUER, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Francis MESSNER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000045DR10 du 3 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010078DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Francis SCHUBER, directeur de l'UMR n^o C7514 - Laboratoire de chimie bio-organique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Francis SCHUBER est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7514 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Francis SCHUBER, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis SCHUBER, délégation de signature est donnée à M. Maurice GOELDNER, professeur ULP, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Francis SCHUBER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 990049DR10 du 19 août 1999.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010065DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à Mme Mireille MASSON-PEVET, directrice de l'UMR n^o C7518 - Laboratoire de neurobiologie des fonctions rythmiques et saisonnières, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
Mme Mireille MASSON-PEVET est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7518 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à Mme Mireille MASSON-PEVET, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Mireille MASSON-PEVET, délégation de signature est donnée à M. Paul PEVET, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Mireille MASSON-PEVET.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010030DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Marie HAMEURY, directeur de l'UMR n^o C7550 - Astronomie statistique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Jean-Marie HAMEURY est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'UMR n^o C7550 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie HAMEURY, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie HAMEURY, délégation de signature est donnée à Mme Sandrine LANGENBACHER, secrétaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Marie HAMEURY.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010005DR10 du 29 janvier 2001.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010082DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-Luc SOUCIET, directeur du GDR n^o G2354 - Génolevures 2, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Jean-Luc SOUCIET est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions du GDR n^o G2354 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc SOUCIET, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc SOUCIET, délégation de signature est donnée à M. Serge POTIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Luc SOUCIET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010031DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Claude KEDINGER, directeur de la FRE n^o K2370 - Biotechnologie des interactions macromoléculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :

- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;

- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.

M. Claude KEDINGER est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2370 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Claude KEDINGER, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude KEDINGER, délégation de signature est donnée à M. Étienne WEISS, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude KEDINGER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010014DR10 du 7 février 2001.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010067DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à Mme Éliane MOHIER, directrice de la FRE n^o K2373 - Laboratoire de neurobiologie du développement et de la régénération, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
Mme Éliane MOHIER est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2373 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à Mme Éliane MOHIER, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

Cette décision annule et remplace la décision n^o 000076DR10 du 19 octobre 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010033DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Robert MARTIN, directeur de la FRE n^o K2375 - Mécanismes moléculaires de la division cellulaire et du développement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Robert MARTIN est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2375 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Robert MARTIN, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010011DR10 du 5 février 2001.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010028DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Michel FABREGUET, directeur de la FRE n^o K2388 - Centre d'études germaniques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Michel FABREGUET est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FRE n^o K2388 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Michel FABREGUET, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel FABREGUET, délégation de signature est donnée à Mme Christiane FALBISANER-WEEDA, ingénieure de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel FABREGUET.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

Cette décision annule et remplace la décision n^o 000013DR10 du 18 avril 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010056DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Daniel GRUCKER, directeur de l'ESA n^o Q7004 - Applications biologiques et médicales de la RMN et de la GBM, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Daniel GRUCKER est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q7004 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Daniel GRUCKER, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel GRUCKER, délégation de signature est donnée à Mme Simone POULET, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Daniel GRUCKER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000024DR10 du 12 avril 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010043DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Jean-François DUFOURD, directeur de l'ESA n^o Q7005 - Laboratoire des sciences de l'image, de l'informatique et de la télédétection, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Jean-François DUFOURD est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q7005 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Jean-François DUFOURD, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François DUFOURD, délégation de signature est donnée à M. Marc-Philippe STOLL, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-François DUFOURD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000012DR10 du 3 mars 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010034DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Serge POTIER, directeur de l'ESA n^o Q7010 - Dynamique, évolution et expression de génomes de micro-organismes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Serge POTIER est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'ESA n^o Q7010 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Serge POTIER, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge POTIER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc SOUCIET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Serge POTIER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 010016DR10 du 13 mars 2001.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010043DR10 du 18-06-2001

Délégation est donnée à M. Guy SOLLADIE, directeur de la FR n^o W2229 - Fédération de recherche de l'ECPM, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 8 000 F HT (soit 52 476,56 F HT) ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
M. Guy SOLLADIE est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de la FR n^o W2229 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics. À cette fin, délégation de signature est donnée à M. Guy SOLLADIE, à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000062DR10 du 25 mai 2000.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010025DR11 du 18-06-2001

M. Jean-Louis THOLENCE, directeur de l'UPR n^o A0011 - Laboratoire d'études des propriétés électroniques des solides, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A0011 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Louis THOLENCE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE, directeur de l'UPR n^o A0011, délégation de signature est donnée à M. Jean DUMAS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Louis THOLENCE.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Jean-Louis THOLENCE et Jean DUMAS, délégation de signature est donnée à M. Étienne BUSTARRET, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis THOLENCE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE, de M. Jean DUMAS et de M. Étienne BUSTARRET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves VEUILLEN, chargé de recherche, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile.
Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, à M. Daniel GUENICHE, ingénieur de recherche, en ce qui concerne les opérations du CRIC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010026DR11 du 18-06-2001

M. Bernard HEBRAL, directeur de l'UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A5001 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Bernard HEBRAL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard HEBRAL, directeur de l'UPR n^o A5001, délégation de signature est donnée à M. Henri GODFRIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard HEBRAL.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Bernard HEBRAL et Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Pascal LEJAY, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard HEBRAL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Bernard HEBRAL, Henri GODFRIN et Pascal LEJAY, délégation de signature est donnée à Mme Martine PASCAL, technicien de la recherche, à l'effet de signer les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT, émises soit dans le cadre d'un marché dûment notifié, soit hors marché dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile et également les factures d'un montant inférieur à 5 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard HEBRAL, délégation de signature est donnée à M. Bertrand GAUTIER, ingénieur de recherche, uniquement en ce qui concerne les activités du liquéfacteur du groupe des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard HEBRAL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard HEBRAL, délégation de signature est donnée à Mme Armelle MICHETTI, ingénieur d'études, documentaliste, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèque des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, à l'effet de signer les commandes en fonctionnement, d'un montant inférieur à 10 000 F, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard HEBRAL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010027DR11 du 18-06-2001

M. Peter WYDER, directeur de l'UPR n^o A5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A5021 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard HEBRAL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Peter WYDER, directeur de l'UPR n^o A5021, délégation de signature est donnée à M. Gérard MARTINEZ, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Peter WYDER.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Peter WYDER et Gérard MARTINEZ, délégation de signature est donnée à Mme Gislaine MENEROUD, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Peter WYDER et Gérard MARTINEZ et de Mme Gislaine MENEROUD, délégation de signature est donnée à M. Walter JOSS, chercheur du Max-Planck-Institut, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Peter WYDER et Gérard MARTINEZ, de Mme Gislaine MENEROUD et de M. Walter JOSS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude PICOCHE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010028DR11 du 18-06-2001

M. Gérard TOURILLON, directeur de l'UPR n^o A5031 - Laboratoire de cristallographie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A5031 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Gérard TOURILLON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard TOURILLON, directeur de l'UPR n^o A5031, délégation de signature est donnée à Mme Catherine BOUGEROL-CHAILLOUT, chargée de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Gérard TOURILLON.
Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, à M. Jean-Paul ROUX, ingénieur de recherche, en ce qui concerne les opérations du SERAS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010092DR11 du 27-07-2001

Délégation est donnée à M. Gérard TOURILLON, directeur de l'UPR n^o A5031 - Laboratoire de cristallographie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), aux États-Unis et au Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard TOURILLON, délégation de signature est donnée à Mme Catherine BOUGEROL-CHAILLOUT, chargée de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard TOURILLON et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard TOURILLON et de Mme Catherine BOUGEROL-CHAILLOUT, délégation de signature est donnée à Mme Hélène BENAYOUN, gestionnaire du laboratoire, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, à M. Jean-Paul ROUX, ingénieur de recherche, en ce qui concerne les opérations du SERAS.
La délégation n^o 000087DR11 du 1^er septembre 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 010023DR11 du 18-06-2001

Mme Claudine LACROIX, directrice de l'UPR n^o A5051 - Laboratoire Louis-Néel, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A5051 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Claudine LACROIX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudine LACROIX, directrice de l'UPR n^o A5051, délégation de signature est donnée à M. Yves SOUCHE, ingénieur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Claudine LACROIX.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudine LACROIX et de M. Yves SOUCHE, délégation de signature est donnée à Mme Annick LIENARD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudine LACROIX, de M. Yves SOUCHE et de Mme Annick LIENARD, délégation de signature est donnée à M. Jean LAFOREST, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudine LACROIX, de M. Yves SOUCHE, de Mme Annick LIENARD et de M. Jean LAFOREST, délégation de signature est donnée à Mme Véronique RICHARD, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudine LACROIX, de M. Yves SOUCHE, de Mme Annick LIENARD, de M. Jean LAFOREST et de Mme Véronique RICHARD, délégation de signature est donnée à Mme Éliane FORET, secrétaire d'administration, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, à M. Gérard THIOUX, assistant ingénieur, en ce qui concerne les opérations du magasin.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010029DR11 du 18-06-2001

M. Serge PEREZ, directeur de l'UPR n^o A5301 - Centre de recherche sur les macromolécules végétales, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A5301 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Serge PEREZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge PEREZ, directeur de l'UPR n^o A5301, délégation de signature est donnée à Mme Alberte DESSARTS, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Serge PEREZ.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010030DR11 du 18-06-2001

M. Christian TRASSY, directeur de l'UPR n^o A9033 - Élaboration par procédés magnétiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A9033 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian TRASSY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian TRASSY, directeur de l'UPR n^o A9033, délégation de signature est donnée à M. Christian GARNIER, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christian TRASSY.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian TRASSY et de M. Christian GARNIER, délégation de signature est donnée à Mme Anne TUPIN, ingénieur d'études, dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne TUPIN, délégation de signature est donnée à Mme Pascale ESTEOULE, secrétaire administrative, uniquement pour les commandes d'un montant n'excédant pas 10 000 F TTC.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010020DR11 du 18-06-2001

M. Bernard COURTOIS, directeur de l'USR n^o B0706 - Technique de l'informatique et de la microélectronique pour l'architecture d'ordinateurs, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o B0706 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard COURTOIS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010021DR11 du 18-06-2001

M. Bruno CAUTRES, directeur de l'USR n^o B0707 - Centre d'informatisation des données sociopolitiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o B0707 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bruno CAUTRES reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno CAUTRES, directeur de l'USR n^o B0707, délégation de signature est donnée à Mme Annie-Claude SALOMON, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bruno CAUTRES.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010045DR11 du 18-06-2001

M. Jean-Pierre PENEAU, directeur de l'UMR n^o C1563 - Ambiances architecturales et urbaines, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C1563 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre PENEAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre PENEAUX, directeur de l'UMR n^o C1563, délégation de signature est donnée à M. Jean-François AUGOYARD, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Pierre PENEAU.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Jean-Pierre PENEAUX et Jean-François AUGOYARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Jacques DELETRÉ, professeur à l'École d'architecture de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre PENEAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Jean-Pierre PENEAUX, Jean-François AUGOYARD et Jean-Jacques DELETRÉ, délégation de signature est donnée à M. Grégoire CHELKOFF, directeur de l'équipe CRESSON, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre PENEAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délé-gation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010046DR11 du 18-06-2001

M. Pierre ESCUDIER, directeur de l'UMR n^o C5009 - Institut de la communication parlée, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5009 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre ESCUDIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre ESCUDIER, directeur de l'UMR n^o C5009 délégation de signature est donnée à Mme Joëlle MIGUET, technicien de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre ESCUDIER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010047DR11 du 18-06-2001

M. Didier BOUVARD, directeur de l'UMR n^o C5010 - Génie physique et mécanique des matériaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5010 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Didier BOUVARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier BOUVARD, directeur de l'UMR n^o C5010, délégation de signature est donnée à M. Michel SUERY, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Didier BOUVARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010048DR11 du 18-06-2001

M. Marc TARDY, directeur de l'UMR n^o C5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5025 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marc TARDY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc TARDY, directeur de l'UMR n^o C5025, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis MUGNIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Marc TARDY.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Marc TARDY et Jean-Louis MUGNIER, délégation de signature est donnée à Mme Claudine MEUGNIOT, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc TARDY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010049DR11 du 18-06-2001

M. Bernard DEBARBIEUX, directeur de l'UMR n^o C5038 - Territoires - environnements montagnards et métropolitains - organisations (TEO), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5038 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard DEBARBIEUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DEBARBIEUX, directeur de l'UMR n^o C5038, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre DEDIEU, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard DEBARBIEUX.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010050DR11 du 18-06-2001

M. Bernard BILLAUDOT, directeur de l'UMR n^o C5039 - Institut de recherche économique sur la production et le développement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5039 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard BILLAUDOT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard BILLAUDOT, directeur de l'UMR n^o C5039, délégation de signature est donnée à M. Jérôme DUMOULIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard BILLAUDOT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010053DR11 du 18-06-2001

M. Denis SEGRESTIN, directeur de l'UMR n^o C5061 - Centre de recherche innovation sociotechnique et organisations industrielles, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5061 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Denis SEGRESTIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis SEGRESTIN, directeur de l'UMR n^o C5061, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc GUFFOND, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Denis SEGRESTIN.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Denis SEGRESTIN et Jean-Luc GUFFOND, délégation de signature est donnée à M. Alain JEANTET, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Denis SEGRESTIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010054DR11 du 18-06-2001

M. Jean-Luc DECOUT, directeur de l'UMR n^o C5063 - Groupe de pharmacochimie moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5063 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Luc DECOUT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc DECOUT, directeur de l'UMR n^o C5063, délégation de signature est donnée à M. Jacques DEFAYE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Luc DECOUT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010051DR11 du 18-06-2001

M. Michel VAN DER REST, directeur de l'UMR n^o C5075 - Institut de biologie structurale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5075 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel VAN DER REST reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel VAN DER REST, directeur de l'UMR n^o C5075, délégation de signature est donnée à M. Jacques SAUDRAIX, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel VAN DER REST.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010052DR11 du 18-06-2001

M. Jean-Marc CHASSERY, directeur de l'UMR n^o C5083 - Laboratoire des images et signaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5083 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Marc CHASSERY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc CHASSERY, directeur de l'UMR n^o C5083, délégation de signature est donnée à M. Christian JUTTEN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Marc CHASSERY.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010055DR11 du 18-06-2001

M. Michel SATRE, directeur de l'UMR n^o C5092 - Laboratoire de biochimie et biophysique des systèmes intégrés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5092 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Michel SATRE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel SATRE, directeur de l'UMR n^o C5092, délégation de signature est donnée à Mme Jeanine BOURNET-CAUCI, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel SATRE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010056DR11 du 18-06-2001

M. Joseph SIFAKIS, directeur de l'UMR n^o C5104 - VERIMAG, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5104 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Joseph SIFAKIS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joseph SIFAKIS, directeur de l'UMR n^o C5104, délégation de signature est donnée à Mme Suzanne GRAF, directrice adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Joseph SIFAKIS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010057DR11 du 18-06-2001

M. Christian MARENDAZ, directeur de l'UMR n^o C5105 - Laboratoire de psychologie expérimentale, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5105 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Christian MARENDAZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010058DR11 du 18-06-2001

M. Paul SORBA, directeur de l'UMR n^o C5108 - Laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique théorique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5108 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Paul SORBA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul SORBA, directeur de l'UMR n^o C5108, délégation de signature est donnée à M. Patrick AURENCHE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Paul SORBA.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Paul SORBA et Patrick AURENCHE, délégation de signature est donnée à Mme Dominique TURC, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul SORBA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010059DR11 du 18-06-2001

M. Wlodek KOFMAN, directeur de l'UMR n^o C5109 - Laboratoire de planétologie de Grenoble, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5109 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Wlodek KOFMAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Wlodek KOFMAN, directeur de l'UMR n^o C5109, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle RAYNAUD, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Wlodek KOFMAN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010060DR11 du 18-06-2001

M. Dominique FINON, directeur de l'UMR n^o C5110 - Institut d'économie et de politique de l'énergie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5110 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Dominique FINON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique FINON, directeur de l'UMR n^o C5110, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte HERNANDEZ, technicien de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Dominique FINON.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010061DR11 du 18-06-2001

M. André DENAT, directeur de l'UMR n^o C5517 - Laboratoire d'électrostatique et de matériaux diélectriques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5517 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. André DENAT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André DENAT, directeur de l'UMR n^o C5517, délégation de signature est donnée à M. Pierre ATTEN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. André DENAT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010062DR11 du 18-06-2001

M. Jacques VERRON, directeur de l'UMR n^o C5519 - Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels (LEGI), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5519 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jacques VERRON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques VERRON, directeur de l'UMR n^o C5519, délégation de signature est donnée à M. Alain CARTELLIER, chargé de recherche, en qualité de directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques VERRON.

En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Jacques VERRON et Alain CARTELLIER, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève CHAVAND, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques VERRON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010063DR11 du 18-06-2001

M. Jean-Michel PIAU, directeur de l'UMR n^o C5520 - Laboratoire de rhéologie, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5520 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Michel PIAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel PIAU, directeur de l'UMR n^o C5520, délégation de signature est donnée à Mme Hélène GALLIARD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Michel PIAU.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010064DR11 du 18-06-2001

M. Marc BOULON, directeur de l'UMR n^o C5521 - Laboratoire sols, solides, structures, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5521 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marc BOULON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010065DR11 du 18-06-2001

M. Nicolas BALACHEFF, directeur de l'UMR n^o C5522 - Laboratoire Leibniz, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5522 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Nicolas BALACHEFF reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Nicolas BALACHEFF, directeur de l'UMR n^o C5522, délégation de signature est donnée à Mme Claude AMIEUX, attachée d'administration de la recherche, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010066DR11 du 18-06-2001

M. Alain LE BRETON, directeur de l'UMR n^o C5523 - Laboratoire de modélisation et de calcul, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5523 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain LE BRETON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain LE BRETON, directeur de l'UMR n^o C5523, délégation de signature est donnée à M. Bernard LACOLLE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain LE BRETON.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010067DR11 du 18-06-2001

M. Jean CAELEN, directeur de l'UMR n^o C5524 - Laboratoire communication, langage et interaction personne-système (CLIPS), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5524 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean CAELEN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010068DR11 du 18-06-2001

M. Paul JACQUET, directeur de l'UMR n^o C5526 - Logiciels, systèmes, réseaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5526 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Paul JACQUET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul JACQUET, directeur de l'UMR n^o C5526, délégation de signature est donnée à M. Andrzej DUDA, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Paul JACQUET.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Paul JACQUET et Andrzej DUDA, délégation de signature est donnée à Mme Liliane DI GIACOMO, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul JACQUET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010069DR11 du 18-06-2001

M. Claude PUECH, directeur de l'UMR n^o C5527 - Informatique, graphique, vision, robotique (GRAVIR), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5527 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude PUECH reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude PUECH, directeur de l'UMR n^o C5527, délégation de signature est donnée à Mme Patricia MATHIEU, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude PUECH.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010070DR11 du 18-06-2001

M. Luc DUGARD, directeur de l'UMR n^o C5528 - Laboratoire d'automatique de Grenoble, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5528 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Luc DUGARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Luc DUGARD, directeur de l'UMR n^o C5528, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Rose ALFARA, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Luc DUGARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010071DR11 du 18-06-2001

M. Jean-Pierre ROGNON, directeur de l'UMR n^o C5529 - Laboratoire d'électrotechnique de Grenoble, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5529 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jean-Pierre ROGNON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre ROGNON, directeur de l'UMR n^o C5529, délégation de signature est donnée à M. Robert PERRET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Pierre ROGNON.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010072DR11 du 18-06-2001

M. Michel BOUTHINON, directeur de l'UMR n^o C5530 - Électromagnétisme - micro-ondes - optoélectronique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5530 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel BOUTHINON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel BOUTHINON, directeur de l'UMR n^o C5530, délégation de signature est donnée à M. Pierre BENECH, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel BOUTHINON.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010073DR11 du 18-06-2001

M. Francis BALESTRA, directeur de l'UMR n^o C5531 - Laboratoire de physique des composants à semi-conducteurs, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5531 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Francis BALESTRA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis BALESTRA, directeur de l'UMR n^o C5531, délégation de signature est donnée à M. Gérard GHIBAUDO, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Francis BALESTRA.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Francis BALESTRA et Gérard GHIBAUDO, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Joseph CHEVALIER, technicien de la recherche, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié dans la limite de 3 000 F HT ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 3 000 F HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010074DR11 du 18-06-2001

M. Marc BLOCK, directeur de l'UMR n^o C5538 - Laboratoire d'études de la différenciation et de l'adhérence cellulaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5538 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Marc BLOCK reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc BLOCK, directeur de l'UMR n^o C5538, délégation de signature est donnée à Mme Corinne ALBIGES-RIZO, chargée de recherche, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc BLOCK et de Mme Corinne ALBIGES-RIZO, délégation de signature est donnée à Mme Danielle DHOUAILLY, professeur, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010075DR11 du 18-06-2001

M. Pierre TABERLET, directeur de l'UMR n^o C5553 - Laboratoire de biologie des populations d'altitude (BPA), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5553 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre TABERLET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre TABERLET, directeur de l'UMR n^o C5553, délégation de signature est donnée à M. Jean BOUVET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre TABERLET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010076DR11 du 18-06-2001

M. Michel CAMPILLO, directeur de l'UMR n^o C5559 - Laboratoire de géophysique interne et tectonophysique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5559 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel CAMPILLO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel CAMPILLO, directeur de l'UMR n^o C5559, délégation de signature est donnée à M. Guy PERRIER, professeur, à M. Dominique JAULT, directeur de recherche, et à Mme France BLANC, responsable administrative, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel CAMPILLO.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010077DR11 du 18-06-2001

M. Michel VAUCLIN, directeur de l'UMR n^o C5564 - Laboratoire d'étude des transferts en hydrologie et environnement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5564 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel VAUCLIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel VAUCLIN, directeur de l'UMR n^o C5564, délégation de signature est donnée à M. Jean-Dominique CREUTIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel VAUCLIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010078DR11 du 18-06-2001

M. Christian PERRIER-BELLET, directeur de l'UMR n^o C5571 - Laboratoire d'astrophysique de l'observatoire de Grenoble, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5571 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian PERRIER-BELLET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian PERRIER-BELLET, directeur de l'UMR n^o C5571, délégation de signature est donnée à M. Pascal PUGET, ingénieur de recherche, et à Mlle Françoise BOUILLET, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christian PERRIER-BELLET.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010079DR11 du 18-06-2001

Mme Silva MACHE, directrice de l'UMR n^o C5575 - Plastes et différenciation cellulaire, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5575 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Silva MACHE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Silva MACHE, directrice de l'UMR n^o C5575, délégation de signature est donnée à M. Régis MACHE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Silva MACHE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010080DR11 du 18-06-2001

Mme Christine LAURENT-THIEBAUT, directrice de l'UMR n^o C5582 - Institut Fourier, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5582 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Christine LAURENT-THIEBAUT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christine LAURENT-THIEBAUT, directrice de l'UMR n^o C5582, délégation de signature est donnée à M. Michel BRION, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Christine LAURENT-THIEBAUT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010081DR11 du 18-06-2001

M. Roland HERINO, directeur de l'UMR n^o C5588 - Laboratoire de spectrométrie physique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5588 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Roland HERINO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland HERINO, directeur de l'UMR n^o C5588, délégation de signature est donnée à Mme Anne CORVAL, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Roland HERINO.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland HERINO et de Mme Anne CORVAL, délégation de signature est donnée à Mme Annick BLANC, technicien de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland HERINO dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délé-gation.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010082DR11 du 18-06-2001

M. Claude GILBERT, directeur de l'UMR n^o C5606 - CERAT - Politique, administration, ville et territoire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5606 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude GILBERT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude GILBERT, directeur de l'UMR n^o C5606, délégation de signature est donnée à M. Philippe WARIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude GILBERT.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Claude GILBERT et Philippe WARIN, délégation de signature est donnée à Mme Anne DAGUET, gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude GILBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010083DR11 du 18-06-2001

M. Jean-Marc CHAIX, directeur de l'UMR n^o C5614 - CERAT - Thermodynamique et physicochimie métallurgiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5614 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jean-Marc CHAIX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc CHAIX, directeur de l'UMR n^o C5614, délégation de signature est donnée à Mme Patricia DONNADIEU, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc CHAIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc CHAIX et de Mme Patricia DONNADIEU, délégation de signature est donnée à Mme Monique RASO, assistante ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc CHAIX.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010084DR11 du 18-06-2001

M. Yannick VALLÉE, directeur de l'UMR n^o C5616 - Laboratoire d'études dynamiques et structurales de la sélectivité, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5616 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yannick VALLÉE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yannick VALLÉE, directeur de l'UMR n^o C5616, délégation de signature est donnée à MM. Jean COURT, professeur, Jean-Louis PIERRE, professeur, Andrew GREENE, directeur de recherche, Claude DUPUY, professeur, Pascal DUMY, professeur, Jean LHOMME, professeur, et Roger ARNAUD, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Yannick VALLÉE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010085DR11 du 18-06-2001

M. Roland MADAR, directeur de l'UMR n^o C5628 - Matériaux et génie physique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5628 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Roland MADAR reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland MADAR, directeur de l'UMR n^o C5628, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie SCOTTO, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Roland MADAR.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010086DR11 du 18-06-2001

M. Alain DERONZIER, directeur de l'UMR n^o C5630 - Laboratoire d'électrochimie organique et de photochimie redox, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5630 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain DERONZIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010087DR11 du 18-06-2001

M. Éric VIEIL, directeur de l'UMR n^o C5631 - Laboratoire d'électrochimie et de physicochimie des matériaux et des interfaces, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5631 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Éric VIEIL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric VIEIL, directeur de l'UMR n^o C5631, délégation de signature est donnée à Mme Théodolinda VIVENZIO, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Éric VIEIL.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010088DR11 du 18-06-2001

M. Jacques COLAS, directeur de l'UMR n^o C5814 - Laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique des particules, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5814 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jacques COLAS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques COLAS, directeur de l'UMR n^o C5814, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Noëlle MINARD, directeur adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques COLAS.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques COLAS et de Mme Marie-Noëlle MINARD, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Pascale COLACE, responsable administrative, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques COLAS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010089DR11 du 18-06-2001

M. Jean-François LEGRAND, directeur de l'UMR n^o C5819 - Structures et propriétés d'architectures moléculaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5630 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-François LEGRAND reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010042DR11 du 18-06-2001

M. Alain JOLIBERT, directeur de l'UMR n^o C5820 - Centre d'études et de recherches appliquées à la gestion, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5820 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain JOLIBERT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain JOLIBERT, directeur de l'UMR n^o C5820, délégation de signature est donnée à M. Patrice FONTAINE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain JOLIBERT.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Alain JOLIBERT et Patrice FONTAINE, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle BARUS, ingénieur d'études, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010040DR11 du 18-06-2001

M. Jean-Pierre NOZIERES, directeur du GDR n^o G1143 - Petits objets magnétiques et microstructures pour l'électronique de spin, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G1143 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre NOZIERES reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010041DR11 du 18-06-2001

M. Alain PESSIN, directeur du GDR n^o G1958 - Œuvres, publics, sociétés (OPUS), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G1958 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain PESSIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain PESSIN, directeur du GDR n^o G1958, délégation de signature est donnée à Mme Yolande COURION, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain PESSIN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010044DR11 du 18-06-2001

M. Alain DENEUVILLE, directeur du GDR n^o G2288 - Semi-conducteurs à large bande interdite : physique et fonctionnalité, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G2288 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain DENEUVILLE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain DENEUVILLE, directeur du GDR n^o G2288, délégation de signature est donnée à M. Didier THERON, chargé de recherche - IEMN Lille, directeur adjoint du laboratoire, et à M. Étienne GHEERAERT, enseignant-chercheur au LEPES, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain DENEUVILLE.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010043DR11 du 18-06-2001

M. Rob RUIGROK, directeur du GDR n^o G2372 - Virologie structurale et moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G2372 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Rob RUIGROK reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Rob RUIGROK, directeur du GDR n^o G2372, délégation de signature est donnée à M. Hugues LORTAT-JACOB, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Rob RUIGROK.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010022DR11 du 18-06-2001

Mme Brigitte PLATEAU, directrice de l'EP n^o J2024 - Informatique et distribution, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o J2024 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Brigitte PLATEAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Brigitte PLATEAU, directrice de l'EP n^o J2024, délégation de signature est donnée à M. Denis TRYSTRAM, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Brigitte PLATEAU.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010024DR11 du 18-06-2001

M. Olivier JOUBERT, directeur de l'EP n^o J2073 - Laboratoire des technologies de la microélectronique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o J2073 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Olivier JOUBERT reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier JOUBERT, directeur de l'EP n^o J2073, délégation de signature est donnée à Mme Agnès HENRY, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Olivier JOUBERT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010019DR11 du 18-06-2001

M. Dominique RAYNAUD, directeur de la FRE n^o K2192 - Laboratoire de glaciologie et de géophysique de l'environnement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2192 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Dominique RAYNAUD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique RAYNAUD, directeur de la FRE n^o K2192, délégation de signature est donnée à M. Paul DUVAL, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Dominique RAYNAUD.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Dominique RAYNAUD et Paul DUVAL, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne ROQUEMORA, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Dominique RAYNAUD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010018DR11 du 18-06-2001

M. Johannes GEISELMANN, directeur de la FRE n^o K2383 - Plasticité et expression des génomes microbiens, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2383 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Johannes GEISELMANN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Johannes GEISELMANN, directeur de la FRE n^o K2383, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France CESBRON, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Johannes GEISELMANN.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010037DR11 du 18-06-2001

M. Christian MICHAU, directeur de l'UPS n^o S0836 - Unité réseaux du CNRS (UREC), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o S0836 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian MICHAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian MICHAU, directeur de l'UPS n^o S0836, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc ARCHIMBAUD, directeur technique, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christian MICHAU.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010038DR11 du 18-06-2001

M. Pierre PELLOUX-GERVAIS, directeur de l'UPS n^o S2070 - Consortium de recherches pour l'émergence de technologies avancées (CRETA), est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o S2070 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre PELLOUX-GERVAIS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre PELLOUX-GERVAIS, directeur de l'UPS n^o S2070, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Dominique BERNARDINIS, technicien de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre PELLOUX-GERVAIS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010034DR11 du 18-06-2001

M. Guy PERRIER, directeur de l'UMS n^o T0832 - Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o T0832 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Guy PERRIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy PERRIER, directeur de l'UMS n^o T0832, délégation de signature est donnée à Mlle Stéphanie DE SAINT JEAN, attachée d'administration, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Guy PERRIER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010035DR11 du 18-06-2001

M. Bernard BOUHET, directeur de l'UMS n^o T1799 - Maison des sciences de l'homme - Alpes, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o T1799 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard BOUHET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard BOUHET, directeur de l'UMS n^o T1799, délégation de signature est donnée à Mme Yolande COURION, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard BOUHET.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010036DR11 du 18-06-2001

M. Pierre BERARD, directeur de l'UMS n^o T5638 - Cellule de coordination documentaire nationale pour les mathématiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o T5638 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Pierre BERARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre BERARD, directeur de l'UMS n^o T5638, délégation de signature est donnée à Mme Monique MARCHAND, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Pierre BERARD.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010031DR11 du 18-06-2001

M. Jean-Michel DION, directeur de la FR n^o W0008 - ELESA, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W0008 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Michel DION reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel DION, directeur de la FR n^o W0008, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude GIRARDET, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Michel DION.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010032DR11 du 18-06-2001

M. Yves CHIARAMELLA, directeur de la FR n^o W0071 - Institut d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W0071 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves CHIARAMELLA reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves CHIARAMELLA, directeur de la FR n^o W0071, délégation de signature est donnée à Mme Claudette ALLOSIO, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Yves CHIARAMELLA.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010033DR11 du 18-06-2001

M. Claude BERTHIER, directeur de la FR n^o W0072 - Institut de physique de la matière condensée, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W0072 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Claude BERTHIER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude BERTHIER, directeur de la FR n^o W0072, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis THOLENCE, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Claude BERTHIER.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010312DR12 du 30-08-2001

M. Xavier LAFON, directeur de l'UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l'architecture antique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A5500 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Xavier LAFON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Xavier LAFON, directeur de l'UPR n^o A5500, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie GASSEND, ingénieur de recherche, et M. Jean-Louis PAILLET, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Xavier LAFON.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010302DR12 du 06-08-2001

M. Michel RAOUS, directeur de l'UPR n^o A7051 - Laboratoire de mécanique et d'acoustique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A7051 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel RAOUS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel RAOUS, directrice de l'UPR n^o A7051, délégation de signature est donnée à M. Jean DUPLESSIS-KERGOMARD, directeur de recherche, et Mme Solange AVENI, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel RAOUS.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010262DR12 du 16-07-2001

M. Robert VERGER, directeur de l'UPR n^o A9025 - Laboratoire de lipolyse enzymatique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A9025 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Robert VERGER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Robert VERGER, directeur de l'UPR n^o A9025, délégation de signature est donnée à M. Frédéric CARRIERE, chargé de recherche, et Mme Marie-Thérèse SAUVE, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Robert VERGER.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010261DR12 du 16-07-2001

Mme Andrée LAZDUNSKI, directrice de l'UPR n^o A9027 - Laboratoire ingénierie et dynamique des systèmes macromoléculaires, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A9027 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Andrée LAZDUNSKI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Andrée LAZDUNSKI, directrice de l'UPR n^o A9027, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève BALL, assistante ingénieure, Mme Brigitte VIDEAU, ingénieure d'études, Mme Arlette RAGE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Andrée LAZDUNSKI.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010254DR12 du 10-07-2001

Mme Mireille BRUSCHI, directrice de l'UPR n^o A9036 - Bioénergétique et ingénierie des protéines, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A9036 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Mireille BRUSCHI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Mireille BRUSCHI, directrice de l'UPR n^o A9036, délégation de signature est donnée à Mme Arlette RAGE, assistante ingénieure, Mme Nadia LOIR, technicienne, à aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Mireille BRUSCHI.

La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010297DR12 du 01-08-2001

M. Jean-Pierre SIVAN, directeur de l'USR n^o B2207 - Observatoire de Haute-Provence, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o B2207 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre SIVAN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre SIVAN, directeur de l'USR n^o B2207, délégation de signature est donnée à Mme Sylviane GUYOT, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Pierre SIVAN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010265DR12 du 16-07-2001

M. Jean-Jacques LEGUAY, directeur de l'UMR n^o C0163 - Biologie des échanges entre plantes et bactéries rhizosphériques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C0163 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Jacques LEGUAY reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Jacques LEGUAY, directeur de l'UMR n^o C0163, délégation de signature est donnée à Mme Joséphine RAMON, cadre CEA, et Mme Élisabeth DUSSAUZE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Jacques LEGUAY.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010257DR12 du 06-07-2001

M. Christian CAMBILLAU, directeur de l'UMR n^o C6098 - Architecture et fonction des macromolécules biologiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6098 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christian CAMBILLAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian CAMBILLAU, directeur de l'UMR n^o C6098, délégation de signature est donnée à M. Bernard HENRISSAT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christian CAMBILLAU.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010284DR12 du 27-07-2001

M. Yvan MASSIANI, directeur de l'UMR n^o C6121 - Matériaux divisés, revêtements, électrocéramiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6121 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yvan MASSIANI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yvan MASSIANI, directeur de l'UMR n^o C6121, délégation de signature est donnée à M. Jean ROUQUEROL, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Yvan MASSIANI.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010271DR12 du 18-07-2001

M. Jacques PRADEL, directeur de l'UMR n^o C6545 - Laboratoire de génétique et physiologie du développement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6545 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Jacques PRADEL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques PRADEL, directeur de l'UMR n^o C6545, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis CHASSAING, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jacques PRADEL.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010292DR12 du 31-07-2001

M. Élie ASLANIDES, directeur de l'UMR n^o C6550 - Centre de physique des particules de Marseille, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6550 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Élie ASLANIDES reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Élie ASLANIDES, directeur de l'UMR n^o C6550, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Pierre DEVARIEUX, ingénieure d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Élie ASLANIDES.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010315DR12 du 09-08-2001

M. Bernard SELLATO, directeur de l'UMR n^o C6571 - Institut de recherche sur le Sud-Est asiatique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6571 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard SELLATO reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard SELLATO, directeur de l'UMR n^o C6571, délégation de signature est donnée à Mme Chantal ZHENG, maître de conférences, et M. Bruno FOURGEAUD, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard SELLATO.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010316DR12 du 09-08-2001

M. Henri AMOURIC, directeur de l'UMR n^o C6572 - Laboratoire d'archéologie médiévale méditerranéenne, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6572 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Henri AMOURIC reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri AMOURIC, directeur de l'UMR n^o C6572, délégation de signature est donnée à Mme Danielle ROUVIER, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Henri AMOURIC.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010288DR12 du 03-09-2001

M. Roland STAMM, directeur de l'UMR n^o C6633 - Physique des interactions ioniques et moléculaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C6633 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Roland STAMM reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010320DR12 du 09-08-2001

M. Paul BOUFFARTIGUE, directeur du GDR n^o G2334 - Cadres, dynamiques, représentations, entreprises et sociétés, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o G2334 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Paul BOUFFARTIGUE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul BOUFFARTIGUE, directeur du GDR n^o G2334, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie RICHOUX, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Paul BOUFFARTIGUE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010256DR12 du 06-07-2001

Mme Catherine THINUS-BLANC, directrice de la FRE n^o K2098 - Centre de recherche en neurosciences cognitives, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2098 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Catherine THINUS-BLANC reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine THINUS-BLANC, directrice de l'unité n^o K2098, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève BLANCHET, technicienne, et à Mme Luce MOERMAN, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Catherine THINUS-BLANC.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010272DR12 du 18-07-2001

M. Jean-Pierre TERNAUX, directeur de la FRE n^o K2102 - Neurocybernétique cellulaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o K2102 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Pierre TERNAUX reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre TERNAUX, directeur de l'unité n^o K2102, délégation de signature est donnée à Mme Michelle ELLEON, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Pierre TERNAUX.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010269DR12 du 18-07-2001

M. Guy DUBREUIL, directeur de l'UPS n^o S0846 - Station de primatologie de Rousset, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o S0846 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Guy DUBREUIL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy DUBREUIL, directeur de l'UPS n^o S0846, délégation de signature est donnée à Mme Marylaine BOURRELY, technicienne, et Mme Nicole LAMBERT, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Guy DUBREUIL.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010270DR12 du 18-07-2001

M. Christo GORIDIS, directeur de la FR n^o W0017 - Institut de biologie du développement de Marseille, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W0017 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Christo GORIDIS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christo GORIDIS, directeur de la FR n^o W0017, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis CHASSAING, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Christo GORIDIS.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010253DR12 du 10-07-2001

M. François CLARAC, directeur de la FR n^o W0045 - Sciences du cerveau, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W0045 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François CLARAC reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François CLARAC, directeur de la FR n^o W0045, délégation de signature est donnée à Mme Denise REQUIN, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. François CLARAC.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010255DR12 du 05-07-2001

Mme Mireille BRUSCHI, directrice de la FR n^o W2248 - Institut de biologie structurale et microbiologie, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o W2248 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Mireille BRUSCHI reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Mireille BRUSCHI, directrice de la FR n^o W2248, délégation de signature est donnée à M. Robert ROUSIC, ingénieur de recherche, et Mme Simone PEPIN, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de Mme Mireille BRUSCHI.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010019DR13 du 02-07-2001

Délégation est donnée à M. Joël MOREAU, directeur de l'UMR n^o C5076 - Hétérochimie moléculaire et macromoléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, dans la limite de 50 000 F HT par commande. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 124 378 F HT ;
- les pièces justificatives de dépenses ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois ;
- les bons de transport présentés à l'agence de voyage titulaire du marché.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Joël MOREAU, délégation de signature est donnée à Mme Myriam LECLAIR, adjoint technique, pour les bons de transport, et à Mme Catherine LECHEVRETEL, secrétaire d'adminitration de la recherche, pour les commandes en fonctionnement et équipement, pour les pièces justificatives de dépenses et pour les bons de transport, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Joël MOREAU et dans les limites de cette délégation.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000013DR13 du 20 mars 2000.

DÉC. n^o 010057DR14 du 24-07-2001

Délégation est donnée à M. Frans DE BRUIJN, directeur du UMR n^o C0215 - Laboratoire de biologie moléculaire des relations plantes - microorganismes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 150 000 F TTC. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France et dans l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Frans DE BRUIJN, délégation de signature est donnée à Mme Madeleine FORTUNÉ, ingénieur d'études, et à M. Pascal GAMAS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 150 000 F TTC en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 010090DR15 du 29-06-2001

Mme Myriam FINCKER, directrice de l'UPR n^o A5500 - Institut de recherche sur l'architecture antique, est désignée en qualité de représentante de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A5500 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, Mme Myriam FINCKER reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010068DR15 du 29-06-2001

M. Michel CHAMPION, directeur de l'UPR n^o A9028 - Laboratoire de combustion et de détonique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A9028 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel CHAMPION reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010087DR15 du 29-06-2001

M. Jean ÉTOURNEAU, directeur de l'UPR n^o A9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o A9048 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean ÉTOURNEAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean ÉTOURNEAU, directeur de l'UPR n^o A9048, délégation de signature est donnée à M. Claude FOUASSIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean ÉTOURNEAU.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010076DR15 du 29-06-2001

M. Jean MIRONNEAU, directeur de l'UMR n^o C5017 - Signalisation et interactions cellulaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5017 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean MIRONNEAU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean MIRONNEAU, directeur de l'UMR n^o C5017, délégation de signature est donnée à Mme Chantal MIRONNEAU, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean MIRONNEAU.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010063DR15 du 29-06-2001

M. Olivier DONARD, directeur de l'UMR n^o C5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5034 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.

À cette fin, M. Olivier DONARD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier DONARD, directeur de l'UMR n^o C5034, délégation de signature est donnée à M. David AMOUROUX, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Olivier DONARD.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010060DR15 du 29-06-2001

M. Michel AIGLE, directeur de l'UMR n^o C5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5095 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Michel AIGLE reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel AIGLE, directeur de l'UMR n^o C5095, délégation de signature est donnée à M. Bertrand DAIGNAN-FORNIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Michel AIGLE.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010053DR15 du 29-06-2001

M. François SALIN, directeur de l'UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5107 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. François SALIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François SALIN, directeur de l'UMR n^o C5107, délégation de signature est donnée à M. Henri BACHAU, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. François SALIN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010059DR15 du 29-06-2001

M. Dominique DARBON, directeur de l'UMR n^o C5115 - Centre d'études d'Afrique Noire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5115 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Dominique DARBON reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010011DR15 du 16-05-2001

Délégation est donnée à M. Dominique DARBON, directeur de l'UMR n^o C5115 - Centre d'études d'Afrique Noire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant inférieur ou égal à 100 000 HT à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique DARBON, délégation de signature est donnée à Mme Claude ORIEUX, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Dominique DARBON et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990464DR15 en date du 1^er juin 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010013DR15 du 16-05-2001

Délégation est donnée à M. Alain BACHELOT, directeur de l'UMR n^o C5466 - Laboratoire de mathématiques appliquées de Bordeaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain BACHELOT, délégation de signature est donnée à MM. Pierre FABRI et Michel LANGLAIS, professeurs, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain BACHELOT et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990384DR15 en date du 26 avril 1999 est abrogée.

DÉC. n^o 010097DR15 du 29-06-2001

Délégation est donnée à M. Gilles PRECIGOUX, directeur de l'UMR n^o C5471 - Unité de biophysique structurale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant inférieur ou égal à 100 000 HT à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles PRECIGOUX, délégation de signature est donnée à M. Philippe PICARD, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gilles PRECIGOUX et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 990199DR15 en date du 3 janvier 200 est abrogée.

DÉC. n^o 010095DR15 du 29-06-2001

M. Bernard OYHARCABAL, directeur de l'UMR n^o C5478 - Centre de recherche sur la langue basque et l'expression basque, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5478 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard OYHARCABAL reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010085DR15 du 29-06-2001

M. Alan NURDEN, directeur de l'UMR n^o C5533 - Laboratoire de pathologie cellulaire de l'hémostase, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5533 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alan NURDEN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010070DR15 du 29-06-2001

M. Bernard BIOULAC, directeur de l'UMR n^o C5543 - Physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5543 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Bernard BIOULAC reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard BIOULAC, directeur de l'UMR n^o C5543, délégation de signature est donnée à M. Bernard DUFY, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Bernard BIOULAC.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010100DR15 du 29-06-2001

M. Yves GNANOU, directeur de l'UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5629 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Yves GNANOU reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves GNANOU, directeur de l'UMR n^o C5629, délégation de signature est donnée à Mme Sophie GUILLAUME, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Yves GNANOU.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010083DR15 du 29-06-2001

Délégation est donnée à M. Claude RULLIERE, directeur de l'UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant inférieur ou égal à 100 000 HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude RULLIERE, délégation de signature est donnée à Mme Martine RABARDEL, attaché d'administration de la recherche, et à M. Jean-Pierre DELVILLE, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude RULLIERE et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000220DR15 en date du 10 janvier 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 010091DR15 du 29-06-2001

M. Richard CASTANET, directeur de l'UMR n^o C5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5800 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Richard CASTANET reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Richard CASTANET, directeur de l'UMR n^o C5800, délégation de signature est donnée à M. Michel BAUDERON, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Richard CASTANET.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010054DR15 du 29-06-2001

M. Roger NASLAIN, directeur de l'UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5801 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Roger NASLAIN reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roger NASLAIN, directeur de l'UMR n^o C5801, délégation de signature est donnée à M. Jacques LAMON, directeur de recherche, et à M. Alain GUETTE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Roger NASLAIN.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010034DR15 du 29-06-2001

M. Jean-Claude RAYEZ, directeur de l'UMR n^o C5803 - Laboratoire de physicochimie moléculaire, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5803 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Claude RAYEZ reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude RAYEZ, directeur de l'UMR n^o C5803, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude LASSEGUES, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Claude RAYEZ.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010067DR15 du 29-06-2001

M. Alain CASTETS, directeur de l'UMR n^o C5804 - Laboratoire d'astrodynamique, d'astrophysique et d'aéronomie de Bordeaux, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5804 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Alain CASTETS reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain CASTETS, directeur de l'UMR n^o C5804, délégation de signature est donnée à M. Jérôme DE LA NOE, directeur de recherche, et à M. Alain BAUDRY, astronome, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Alain CASTETS.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.

DÉC. n^o 010036DR15 du 29-06-2001

M. Jean-Philippe RIGAUD, directeur de l'UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques, est désigné en qualité de représentant de la personne responsable des marchés dans la limite des attributions de l'unité n^o C5808 et dans le cadre des marchés à bons de commande passés en application des articles 76 et 76 bis du code des marchés publics.
À cette fin, M. Jean-Philippe RIGAUD reçoit délégation de signature à l'effet de signer au nom de la personne responsable des marchés tous actes relatifs à la remise en compétition des titulaires des marchés préalable à l'émission des bons de commande et au choix de l'attributaire des bons de commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Philippe RIGAUD, directeur de l'UMR n^o C5808, délégation de signature est donnée à Mme Françoise DELPECH, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus et dans la limite des attributions de M. Jean-Philippe RIGAUD.
La présente décision prend effet à compter du 18 juin 2001.