Délégations de signature BO 10-2004

Sommaire BO courant

Archives BO

Table des matières cumulée BO

Sommaire RMLR

Délégations de signature

Administration centrale

SGCN

Mme Monique QUEROU
Mme Francine BIZOT

DEC. n° 040023DR16 du 20-07-2004

Délégation est donnée à Madame Monique QUEROU, secrétaire générale du Comité national de la recherche scientifique (SGCN), à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles au SGCN :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b) les commandes d’un montant inférieur à 3 000 euros hors taxes, soit 3 588 euros TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Monique QUEROU, délégation est donnée à Madame Francine BIZOT, adjointe de la secrétaire générale du SGCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040009DR16 du 22 mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 20 juillet 2004.

Signé : Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional Paris Michel-Ange

DFI

Mme Françoise SEVIN

DEC. n° 040061DAJ du 29-07-2004

Délégation de signature est donnée à Mme Françoise SEVIN, directrice des finances, à l'effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du lundi 16 août 2004 au mardi 24 août 2004 inclus.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DRH

Mme Ghislaine PERESAN

DEC. n° 040061DAJ du 29-07-2004

Délégation de signature est donnée à Mme Ghislaine PERESAN, adjointe à la directrice des ressources humaines, à l'effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du lundi 9 août 2004 au dimanche 15 août 2004 inclus.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

PNC - IN2P3

M. Michel SPIRO
M. Brice KERBER
M. Daniel GUERREAU
M. Marcel LIEUVIN
Mme Nicole LE GAL
Mme Martine GAUDY
Mme Hélène YAKOVLEV

DEC. n° 040059DAJ du 27-07-2004

Les articles 3 et 4 de la décision n° 030057DAJ du 4 août 2003 [donnant délégation de signature à M. Michel SPIRO, directeur du département scientifique Physique nucléaire et corpusculaire (PNC) du CNRS et directeur de l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3) du CNRS] sont ainsi rédigés :
« Art. 3. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel SPIRO, délégation est donnée à M. Brice KERBER, directeur adjoint administratif à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS, à M. Daniel GUERREAU, directeur adjoint scientifique à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS, à M. Marcel LIEUVIN, directeur adjoint technique à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS, et à Mme Nicole LE GAL, ingénieur d’études, chargée des affaires générales à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. SPIRO, les actes, arrêtés, décisions, conventions et avenants mentionnés ci-dessus.
Art. 4. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel SPIRO, de M. Brice KERBER, de M. Daniel GUERREAU, de M. Marcel LIEUVIN et de Mme Nicole LE GAL, délégation est donnée à Mme Martine GAUDY, chef du service des personnels et des ressources humaines à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS, et à Mme Hélène YAKOVLEV, chef du service du budget et des affaires financières à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. SPIRO, les actes et documents relevant des compétences respectives de leur service. »

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Délégations

DR05 - Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Institut de perfectionnement à la gestion de la recherche – IPGR

M. Roger MIGLIERINA
Mme Marie-Laure FAUGIER
Mme Michèle LE MONZE

DEC. n° 040075DR05 du 06-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur Roger MIGLIERINA, IRHC, Directeur de l’Institut de perfectionnement à la gestion de la recherche - IPGR, à l'effet de signer au nom du Délégué régional :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Roger MIGLIERINA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Laure FAUGIER, TCE, Secrétaire, et à Mme Michèle LE MONZE, IE, Adjointe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

DR05 - Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Institut de perfectionnement à la gestion de la recherche – IPGR

M. Roger MIGLIERINA
Mme Marie-Laure FAUGIER
Mme Michèle LE MONZE

DEC. n° 040076DR05 du 15-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur Roger MIGLIERINA, directeur de l’Institut de perfectionnement à la gestion de la recherche - IPGR, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’IPGR,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'IPGR, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM et pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Roger MIGLIERINA, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Laure FAUGIER, TCE, Secrétaire, et à Madame Michèle LE MONZE, IE, Adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

DR05 - Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Coordonnateur national de prévention et de sécurité

M. François GUERIN
Mme Michèle VINCENT

DEC. n° 040032DR05 du 17-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur François GUERIN, IR, Coordonnateur National de prévention et de sécurité, à l'effet de signer au nom du Délégué régional :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François GUERIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 500 € HT par opération, à Mme Michèle VINCENT, TCE, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

DR05 - Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Coordonnateur national de prévention et de sécurité

M. François GUERIN
Mme Michèle VINCENT

DEC. n° 040071DR05 du 22-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur François GUERIN à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles du service,
1. les commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement du service, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine et DOM-TOM, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François GUERIN, délégation de signature est donnée à Madame Michèle VINCENT, TCE, gestionnaire du service, aux fins mentionnées ci-dessus dans la limite de 500 € HT par opération.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

DR12 - Provence

M. Michel RETOURNA
Mme Martine PERRIN-BURDET
M. Jean-Yves VILLARD
M. Dominique TERRILLON

DEC. n° 040066DAJ du 01-09-2004

Il est inséré, après l’article 1^er de la décision n° 030132DAJ du 19 décembre 2003 [donnant délégation de signature à M. Michel RETOURNA, délégué régional pour la circonscription Provence], un article 1-1 ainsi rédigé :
« Art. 1-1. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel RETOURNA, délégué régional pour la circonscription Provence, délégation est donnée à Mme Martine PERRIN-BURDET, adjointe au délégué régional pour la circonscription Provence, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. RETOURNA, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés à l’article 1er ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »
Les articles 2 et 3 de la décision n° 030132DAJ du 19 décembre 2003 susvisée sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel RETOURNA et de Mme Martine PERRIN-BURDET, délégation est donnée à M. Jean-Yves VILLARD, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Provence, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. RETOURNA, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés à l’article 1^er ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
Art. 3. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel RETOURNA, de Mme Martine PERRIN-BURDET et de M. Jean-Yves VILLARD, délégation est donnée à M. Dominique TERRILLON, ingénieur régional de prévention et de sécurité de la délégation Provence, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. RETOURNA, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés à l’article 1^er ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »
La présente décision prendra effet à compter du 1^er octobre 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR13 - Languedoc-Roussillon

M. Bernard JOLLANS
Mme Danielle GRANGÉ
M. Jean-Michel PORTEFAIX
M. Gérard KERLIDOU
Mme Brigitte DONGAN

DEC. n° 040063DAJ du 01-09-2004

Les articles 2 et 3 de la décision n° 030130DAJ du 19 décembre 2003 [donnant délégation de signature à M. Bernard JOLLANS, délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon] sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard JOLLANS, délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, délégation est donnée à Mme Danielle GRANGÉ, adjointe au délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. JOLLANS, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés à l’article 1^er ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard JOLLANS et de Mme Danielle GRANGÉ, délégation est donnée à M. Jean-Michel PORTEFAIX, responsable du service du partenariat et de la valorisation de la délégation Languedoc- Roussillon, à M. Gérard KERLIDOU, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Languedoc-Roussillon, et à Mme Brigitte DONGAN, assistant ingénieur, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. JOLLANS, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents mentionnés à l’article 1^er ci-dessus à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »
La présente décision prend effet à compter du 1^er septembre 2004

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Jean-Benoist DUBURCQ
Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD
Mme Marie-Christel CHAUVET
Mme Annie PARDO
Mlle Sabine VANSAINGELE

DEC. n° 040064DAJ du 03-09-2004

Les articles 4, 5 et 5-1 de la décision n° 030076DAJ du 4 août 2003 modifiée [donnant délégation de signature à M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange] sont ainsi rédigés :
« Art. 4. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe au délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. DUBURCQ, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats, documents et les opérations nationales non déconcentrées mentionnés aux articles 1^er, 2 et 3 ci-dessus.
Art. 5. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ et de Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, délégation est donnée à Mme Marie-Christel CHAUVET, chargée d’affaires générales de la délégation Paris Michel-Ange, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. DUBURCQ, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats, documents et les opérations nationales non déconcentrées mentionnés aux articles 1^er, 2 et 3 ci-dessus, et à Mme Annie PARDO, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. DUBURCQ, les arrêtés, actes, décisions, conventions et contrats mentionnés à l’article 1^er ci-dessus en matière de gestion des personnels à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, ainsi qu’en matière de relations avec les partenaires locaux pour ce qui concerne les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente.
Art. 5-1. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, de Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, de Mme Marie-Christel CHAUVET et de Mme Annie PARDO, délégation est donnée à Mlle Sabine VANSAINGELE, ingénieure d’études de 2^e classe, adjointe à la chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. DUBURCQ, les arrêtés, actes, décisions, conventions et contrats mentionnés à l’article 1^er ci-dessus en matière de gestion des personnels à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »
La décision n° 040053DAJ du 19 juillet 2004 est abrogée.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Laboratoires

INSU

UPR n° 5001 - Centre de recherches sur les très basses températures

M. Henri GODFRIN
M. Pascal LEHAY
M. André SULPICE

DEC. n° 040203INSU du 30-08-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Henri GODFRIN, Directeur de l'UPR 5001, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Henri GODFRIN, Directeur du Centre de recherche sur les très basses températures, délégation de signature est donné à Monsieur Pascal LEHAY, Ingénieur de recherche, et à Monsieur André SULPICE, Chargé de recherche, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UPR n° 5150 - Thermodynamique et énergétique des fluides complexes

M. Alain GRACIAA
M. Daniel BROSETA

DEC. n° 040205INSU du 30-08-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Alain GRACIAA, Directeur de l'UPR 5150, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain GRACIAA, Directeur du Laboratoire de thermodynamique et énergétique des fluides complexes, délégation de signature est donnée à Monsieur Daniel BROSETA, Directeur de recherche, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UMR n° 6110 - Laboratoire d’Astrophysique de Marseille

M. Olivier LE FEVRE
Mme Hélène VICQ
M. Dominique POULIQUEN
M. Jean-Gabriel CUBY
M. Philippe AMRAM

DEC. n° 040202INSU du 28-06-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Olivier LE FEVRE, Responsable de l'UMR 6110, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU, dans la limite des dotations de l'Unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Olivier LE FEVRE, Directeur du Laboratoire d'Astrophysique de Marseille, délégation de signature est donnée à Madame Hélène VICQ, Ingénieur d’étude et Administratrice du laboratoire, à Monsieur Dominique POULIQUEN, Ingénieur de recherche et Directeur technique, à Monsieur Jean-Gabriel CUBY, Astronome et à Monsieur Philippe AMRAM, Maître de conférences, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.
La présente décision annule et remplace la décision n° 040162INSU du 29 janvier 2004.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UMR n° 6532 - Hydrologie, argiles, sols et altérations

M. Dominique RIGHI
M. Frédérick DELAY

DEC. n° 040206INSU du 30-08-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Dominique RIGHI, Directeur de l'UMR 6532, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 8 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Dominique RIGHI, Directeur du laboratoire « Hydrologie, argiles, sols et altérations », délégation de signature est donnée à Monsieur Frédérick DELAY, Professeur, dans le cadre du programme ACI « ECCO » convention n° 03 2 106 FNS, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

UMR n° 7619 - Structure et fonctionnement des systèmes hydriques continentaux

M. Alain TABBAGH

DEC. n° 040204INSU du 30-08-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Alain TABBAGH, Directeur de l'UMR 7619, à effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 5 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

DR01 - Paris A

UPR n° 841 - Institut de recherche et d’histoire des textes

M. Jacques DALARUN
Mme Anne-Marie EDDE
Mme Marie-Jeanne GAUDOIN

DEC. n° 040129DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jacques DALARUN, directeur de l’unité UPR 841, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques DALARUN, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie EDDE, Directrice de recherche, Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, Ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030066DR01 du 2 avril 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UPR n° 841 - Institut de recherche et d’histoire des textes

Mme Anne-Marie EDDE
Mme Marie-Jeanne GAUDOIN

DEC. n° 040130DR01 du 22-07-2004

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie EDDE, Directrice de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Marie EDDE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, Ingénieure d’étude.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques DALARUN, directeur de l’UPR n° 841

UPR n° 1002 - Mission permanente à Karnak

M. François LARCHE

DEC. n° 040243DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. François LARCHE, directeur de l’unité UPR 1002, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
La décision n° 020353DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UPR n° 2147 - Dynamique de l’évolution humaine : individus, populations, espèces

Mme Anne-Marie GUIHARD COSTA
Mme Monique TERSIS

DEC. n° 040083DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie GUIHARD COSTA, directrice de l’unité UPR 2147, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Marie GUIHARD COSTA, délégation de signature est donnée à Mme Monique TERSIS, Technicienne aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020024DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UPR n° 2147 - Dynamique de l’évolution humaine : individus, populations, espèces

Mme Monique TERSIS

DEC. n° 040084DR01 du 13-07-2004

Délégation est donnée à Mme Monique TERSIS, Technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Anne-Marie GUIHARD COSTA, directrice de l’UPR n° 2147

UMR n° 306 - Centre d’ethnologie française

M. Michel COLARDELLE
Mme Claire CALOGIROU

DEC. n° 040149DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Michel COLARDELLE, directeur de l’unité UMR 306, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel COLARDELLE, délégation de signature est donnée à Mme Claire CALOGIROU, Chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020021DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 306 - Centre d’ethnologie française

Mme Claire CALOGIROU

DEC. n° 040150DR01 du 15-07-2004

Délégation est donnée à Mme Claire CALOGIROU, Chargée de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel COLARDELLE, directeur de l’UMR n° 306

UMR n° 5141 - Laboratoire traitement et communication de l’information

M. Henri MAITRE
Mme Cécile GUION

DEC. n° 040107DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Henri MAITRE, directeur de l’unité UMR 5141, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri MAITRE, délégation de signature est donnée à Mme Cécile GUION, Assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030158DR01 du 17 novembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 5141 - Laboratoire traitement et communication de l’information

Mme Cécile GUION

DEC. n° 040108DR01 du 02-07-2004

Délégation est donnée à Mme Cécile GUION, Assistante ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Henri MAITRE, directeur de l’UMR n° 5141

UMR n° 5196 - Technique et Culture

Mme Aliette GEISTDOERFER
Mme Sonia FITOUSSI
Mme Odile MOREAU

DEC. n° 040211DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Aliette GEISTDOERFER, Directrice de l’unité UMR 5196, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Aliette GEISTDOERFER, délégation de signature est donnée à Mme Sonia FITOUSSI, Technicienne, Mme Odile MOREAU, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 20277DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 5196 - Technique et Culture

Mme Odile MOREAU
Mme Sonia FITOUSSI

DEC. n° 040212DR01 du 15-07-2004

Délégation est donnée à Mme Odile MOREAU, Technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Odile MOREAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sonia FITOUSSI, Technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Aliette GEISTDOERFER, directrice de l’UMR n° 5196

UMR n° 7022 - Groupe de recherche et d’analyse du social et de la sociabilité (GRASS)

M. Francis BAILLEAU
Mme Claudine CURJOL

DEC. n° 040223DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Francis BAILLEAU, directeur de l’unité UMR 7022, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis BAILLEAU, délégation de signature est donnée à Mme Claudine CURJOL, Assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020238DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7022 - Groupe de recherche et d’analyse du social et de la sociabilité (GRASS)

Mme Claudine CURJOL

DEC. n° 040224DR01 du 28-07-2004

Délégation est donnée à Mme Claudine CURJOL, Assistante ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Francis BAILLEAU, directeur de l’UMR n° 7022

UMR n° 7048 - Centre d’étude de la vie politique française

M. Pascal PERRINEAU
Mme Valérie ROSSELINI-PAPILLON

DEC. n° 040116DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Pascal PERRINEAU, directeur de l’unité UMR 7048, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal PERRINEAU, délégation de signature est donnée à Mme Valérie ROSSELINI-PAPILLON, Secrétaire générale aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020376DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7048 - Centre d’étude de la vie politique française

Mme Valérie ROSSELINI-PAPILLON

DEC. n° 040117DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Valérie ROSSELINI-PAPILLON, Secrétaire générale, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pascal PERRINEAU, directeur de l’UMR n° 7048

UMR n° 7050 - Centre d’études et de recherches internationales

M. Christophe JAFFRELOT
Mme Catherine HONNORAT
Mme Ewa KULESZA

DEC. n° 040133DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Christophe JAFFRELOT, directeur de l’unité UMR 7050, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christophe JAFFRELOT, délégation de signature est donnée à Mme Catherine HONNORAT, Ingénieure d’étude, Mme Ewa KULESZA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020048DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7050 - Centre d’études et de recherches internationales

Mme Catherine HONNORAT
Mme Ewa KULESZA

DEC. n° 040134DR01 du 12-07-2004

Délégation est donnée à Mme Catherine HONNORAT, Ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine HONNORAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Ewa KULESZA.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christophe JAFFRELOT, directeur de l’UMR n° 7050

UMR n° 7095 - Institut d’astrophysique de Paris

M. Bernard FORT
M. Patrick PETITJEAN
Mme Nathalie ROYER
M. Alexandre BAUDRIMONT

DEC. n° 040089DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Bernard FORT, directeur de l’unité UMR 7095, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard FORT, délégation de signature est donnée à M. Patrick PETITJEAN, Directeur Adjoint, Mme Nathalie ROYER, Ingénieure d’étude, et M. Alexandre BAUDRIMONT, Assistant ingénieur aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020081DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7095 - Institut d’astrophysique de Paris

M. Patrick PETITJEAN
Mme Nathalie ROYER
M. Alexandre BAUDRIMONT

DEC. n° 040090DR01 du 12-07-2004

Délégation est donnée à M. Patrick PETITJEAN, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick PETITJEAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nathalie ROYER, Ingénieure d’étude.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick PETITJEAN et de Mme Nathalie ROYER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Alexandre BAUDRIMONT, Assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard FORT, directeur de l’UMR n° 7095

UMR n° 7106 - Centre d’études et de recherches de science administrative

M. Jacques CHEVALLIER
Mme Marie-Christine KESSLER

DEC. n° 040156DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jacques CHEVALLIER, directeur de l’unité UMR 7106, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques CHEVALLIER, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Christine KESSLER, Directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020052DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7106 - Centre d’études et de recherches de science administrative

Mme Marie-Christine KESSLER

DEC. n° 040157DR01 du 12-07-2004

Délégation est donnée à Mme Marie-Christine KESSLER, Directrice de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques CHEVALLIER, directeur de l’UMR n° 7106

UMR n° 7109 - INTERMEDIA

M. Jean-Loup BOURGET

DEC. n° 040115DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Loup BOURGET, directeur de l’unité UMR 7109, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
La décision n° 020085DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7116 - Centre de sociologie des organisations

M. Erhard FRIEDBERG
Mme Danièle LEON
Mme Nicole TREHONDART

DEC. n° 040183DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Erhard FRIEDBERG, directeur de l’unité UMR 7116, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Erhard FRIEDBERG, délégation de signature est donnée à Mme Danièle LEON, Technicienne, Mme Nicole TREHONDART, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020362DR01 du 31 décembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7116 - Centre de sociologie des organisations

Mme Danièle LEON
Mme Nicole TREHONDART

DEC. n° 040184DR01 du 29-07-2004

Délégation est donnée à Mme Danièle LEON, Technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danièle LEON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nicole TREHONDART, Technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Erhard FRIEDBERG, directeur de l’UMR n° 7116

UMR n° 7130 - Collège de France, EHESS

M. Philippe DESCOLA
Mme Patricia RIGOLE
M. Bernard SCHNAKENBOURG
Mme Brigitte DERLON

DEC. n° 040145DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Philippe DESCOLA, directeur de l’unité UMR 7130, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe DESCOLA, délégation de signature est donnée à Mme Patricia RIGOLE, Adjoint Technique recherche et formation, M. Bernard SCHNAKENBOURG, Assistant ingénieur et Mme Brigitte DERLON, Maître de conférence aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020374DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7130 - Collège de France, EHESS

Mme Patricia RIGOLE
M. Bernard SCHNAKENBOURG
Mme Brigitte DERLON

DEC. n° 040146DR01 du 26-07-2004

Délégation est donnée à Mme Patricia RIGOLE, Adjoint Technique recherche et formation à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Patricia RIGOLE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard SCHNAKENBOURG, Assistant ingénieur.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Patricia RIGOLE et de M. Bernard SCHNAKENBOURG, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Brigitte DERLON, Maître de conférence.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe DESCOLA, directeur de l’UMR n° 7130

UMR n° 7136 - Architecture, Urbanisme, Sociétés

M. Philippe BONNIN
Mme Hang LEMINH
Mme Elisabeth DECOSTER

DEC. n° 040181DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Philippe BONNIN, directeur de l’unité UMR 7136, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe BONNIN, délégation de signature est donnée à Mme Hang LEMINH, Mme Elisabeth DECOSTER, Ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020118DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7528 - Monde Iranien

M. Bernard HOURCADE
M. Philip HUYSE

DEC. n° 040063DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Bernard HOURCADE, directeur de l’unité UMR 7528, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard HOURCADE, délégation de signature est donnée à M. Philip HUYSE, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020245DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7528 - Monde Iranien

M. Philip HUYSE

DEC. n° 040064DR01 du 01-07-2004

Délégation est donnée à M. Philip HUYSE, chargé de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard HOURCADE, directeur de l’UMR n° 7528

UMR n° 7534 - Centre de recherche de mathématique de la décision

Mme Maria Jesus ESTEBAN
M. Pierre-Louis LIONS
M. Eric SERE

DEC. n° 040099DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Maria Jesus ESTEBAN, directrice de l’unité UMR 7534, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Maria Jesus ESTEBAN, délégation de signature est donnée à M. Pierre-Louis LIONS, Professeur des universités, M. Eric SERE, Professeur des universités aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020335DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 7534 - Centre de recherche de mathématique de la décision

M. Pierre-Louis LIONS
M. Eric SERE

DEC. n° 040100DR01 du 05-07-2004

Délégation est donnée à M. Pierre-Louis LIONS, Professeur des universités à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre-Louis LIONS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Eric SERE, Professeur des universités.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Maria Jesus ESTEBAN, directrice de l’UMR n° 7534

UMR n° 8033 - Etudes coréennes

M. Alexandre GUILLEMOZ
Mme Michèle LASEK

DEC. n° 040131DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Alexandre GUILLEMOZ, directeur de l’unité UMR 8033, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alexandre GUILLEMOZ, délégation de signature est donnée à Mme Michèle LASEK, Assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020177DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8033 - Etudes coréennes

Mme Michèle LASEK

DEC. n° 040132DR01 du 12-07-2004

Délégation est donnée à Mme Michèle LASEK, Assistante ingénieure à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alexandre GUILLEMOZ, directeur de l’UMR n° 8033

UMR n° 8034 - Centre d’études interdisciplinaires des faits religieux

Mme Danièle HERVIEU-LEGER
M. Pierre BOURETZ

DEC. n° 040126DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Danièle HERVIEU-LEGER, directrice de l’unité UMR 8034, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danièle HERVIEU-LEGER, délégation de signature est donnée à M. Pierre BOURETZ, Professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020144DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8034 - Centre d’études interdisciplinaires des faits religieux

M. Pierre BOURETZ

DEC. n° 040127DR01 du 26-07-2004

Délégation est donnée à M. Pierre BOURETZ, Professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Danièle HERVIEU-LEGER, directrice de l’UMR n° 8034

UMR n° 8036 - Centre de recherches politiques Raymond-Aron

M. Pierre ROSANVALLON
Mme Marie-Claude FINAS

DEC. n° 040209DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Pierre ROSANVALLON, directeur de l’unité UMR 8036, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre ROSANVALLON, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claude FINAS, Secrétaire d’administration, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020154DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8036 - Centre de recherches politiques Raymond Aron

Mme Marie-Claude FINAS

DEC. n° 040210DR01 du 13-07-2004

Délégation est donnée à Mme Marie-Claude FINAS, Secrétaire d’administration, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre ROSANVALLON, directeur de l’UMR n° 8036

UMR n° 8039 - Centre d'analyse et d'intervention sociologiques

M. Michel WIEVIORKA
M. Yvon LE BOT

DEC. n° 030083DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Michel WIEVIORKA, Directeur de l'UMR n° 8039, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Michel WIEVIORKA, délégation de signature est donnée à Yvon LE BOT, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie MOREAU, déléguée régionale Paris A

UMR n° 8039 - Centre d’analyse et d’intervention sociologiques

M. Michel WIEVIORKA
M. Yvon LEBOT

DEC. n° 040103DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Michel WIEVIORKA, directeur de l’unité UMR 8039, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel WIEVIORKA, délégation de signature est donnée à M. Yvon LEBOT aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030083DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8039 - Centre d’analyse et d’intervention sociologiques

M. Yvon LEBOT

DEC. n° 040104DR01 du 03-07-2004

Délégation est donnée à M. Yvon LEBOT, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel WIEVIORKA, directeur de l’UMR n° 8039

UMR n° 8040 - Centre de recherches sur le Japon

M. Patrick BEILLEVAIRE

DEC. n° 040128DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Patrick BEILLEVAIRE, directeur de l’unité UMR 8040, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
La décision n° 020224DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8047 - Langues et cultures de l’aire tibétaine

Mme Françoise POMMARET
Mme Anne CHAYET

DEC. n° 040153DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Françoise POMMARET, directrice de l’unité UMR 8047, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise POMMARET, délégation de signature est donnée à Mme Anne CHAYET, Directrice de recherche aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020148DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8047 - Langues et cultures de l’aire tibétaine

Mme Anne CHAYET

DEC. n° 040154DR01 du 13-07-2004

Délégation est donnée à Mme Anne CHAYET, Directrice de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Françoise POMMARET, directrice de l’UMR n° 8047

UMR n° 8048 - Système de pensée en Afrique noire

M. Michael HOUSEMAN
Mme Nathalie ARCHINARD
Mme Véronique LAUTIER

DEC. n° 040058DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Michael HOUSEMAN, directeur de l’unité UMR 8048, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michael HOUSEMAN, délégation de signature est donnée à Mme Nathalie ARCHINARD, Technicienne, Mme Véronique LAUTIER, Ingénieure d’étude, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020158DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8052 - Centre de recherche en économie et gestion appliquées à la santé

M. Gérard de POUVOURVILLE
Mme Nicole MALPOINT

DEC. n° 040124DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Gérard de POUVOURVILLE, directeur de l’unité UMR 8052, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard de POUVOURVILLE, délégation de signature est donnée à Mme Nicole MALPOINT, Ingénieure d’études aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020135DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8052 - Centre de recherche en économie et gestion appliquées à la santé

Mme Nicole MALPOINT

Décision n° 040125DR01 du 02-07-2004

Délégation est donnée à Mme Nicole MALPOINT, Ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérard de POUVOURVILLE, directeur de l’UMR n° 8052

UMR n° 8053 - Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans les Caraïbes

M. Justin DANIEL

DEC. n° 040155DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Justin DANIEL, directeur de l’unité UMR 8053, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
La décision n° 020346DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8059 - Théorie et applications en microéconomie et en macroéconomie

M. Claude MEIDINGER

DEC. n° 040172DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Claude MEIDINGER, directeur de l’unité UMR 8059, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8061 - Centre de recherches sur la pensée antique

M. Jonathan BARNES
Mme Barbara CASSIN

DEC. n° 030039DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Jonathan BARNES, directeur de l'UMR n° 8061, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jonathan BARNES, délégation de signature est donnée à Barbara CASSIN, Directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie MOREAU, déléguée régionale Paris A

UMR n° 8061 - Centre de recherches sur la pensée antique

M. Jonathan BARNES

DEC. n° 040168DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jonathan BARNES, directeur de l’unité UMR 8061, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
La décision n° 030039DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8062 - Médecine grecque

Mme Véronique BOUDON-MILLOT

DEC. n° 040082DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Véronique BOUDON-MILLOT, directrice de l’unité UMR 8062, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
La décision n° 020208DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8082 - Centre de sociologie du travail et des arts

M. Pierre-Michel MENGER
Mme Nicolette DELANNE

DEC. n° 040231DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Pierre-Michel MENGER, directeur de l’unité UMR 8082, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 €HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre-Michel MENGER, délégation de signature est donnée à Mme Nicolette DELANNE, Ingénieure d’étude, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020166DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8082 - Centre de sociologie du travail et des arts

Mme Nicolette DELANNE

DEC. n° 040232DR01 du 26-07-2004

Délégation est donnée à Mme Nicolette DELANNE, Ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre-Michel MENGER, directeur de l’UMR n° 8082

UMR n° 8084 - Islam médiéval : espaces, réseaux et pratiques culturelles

Mme Françoise MICHEAU
M. Abd El Hadi BENMANSOUR

DEC. n° 040040DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Françoise MICHEAU, directrice de l’unité UMR 8084, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise MICHEAU, délégation de signature est donnée à M. Abd El Hadi BENMANSOUR, Ingénieur d’étude, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020042DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8084 - Islam médiéval : espaces, réseaux et pratiques culturelles

M. Abd El Hadi BENMANSOUR

DEC. n° 040041DR01 du 06-07-2004

Délégation est donnée à M. Abd El Hadi BENMANSOUR, Ingénieur d’étude, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Françoise MICHEAU, directrice de l’UMR n° 8084

UMR n° 8091 - Centre d’étude des mouvements sociaux,

M. Alain COTTEREAU
Mme Sabine CHALVON-DEMERSAY
Mme Josiane LECONTE

DEC. n° 040071DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Alain COTTEREAU, directeur de l’unité UMR 8091, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain COTTEREAU, délégation de signature est donnée à Mme Sabine CHALVON-DEMERSAY, Directrice de recherche, Josiane LECONTE, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020168DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8091 - Centre d’étude des mouvements sociaux

Mme Sabine CHALVON-DEMERSAY
Mme Josiane LECONTE

DEC. n° 040072DR01 du 01-07-2004

Délégation est donnée à Mme Sabine CHALVON-DEMERSAY, Directrice de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sabine CHALVON-DEMERSAY délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Josiane LECONTE, Assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain COTTEREAU, directeur de l’UMR n° 8091

UMR n° 8092 - Etude et édition de textes médiévaux

Mme Jacqueline CERQUIGLINI

DEC. n° 040079DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Jacqueline CERQUIGLINI, directrice de l’unité UMR 8092, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
La décision n° 020314DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8093 - Le monde insulindien

M. Claude GUILLOT
M. François RAILLON

DEC. n° 040173DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Claude GUILLOT, directeur de l’unité UMR 8093, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude GUILLOT, délégation de signature est donnée à M. François RAILLON, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n° 020281DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8093 - Le monde insulindien

M. François RAILLON

DEC. n° 040174DR01 du 20-07-2004

Délégation est donnée à M. François RAILLON, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude GUILLOT, directeur de l’UMR n° 8093

UMR n° 8095 - Centre de recherches de mathématiques, statistiques et économie mathématique

M. Bernard CORNET
M. Cuong LE VAN
M. Pascal GOURDEL

DEC. n° 040204DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Bernard CORNET, directeur de l’unité UMR 8095, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard CORNET, délégation de signature est donnée à M. Cuong LE VAN, Directeur de recherche, M. Pascal GOURDEL, Maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8095 - Centre de recherches de mathématiques, statistiques et économie mathématique

M. Cuong LE VAN
M. Pascal GOURDEL

DEC. n° 040205DR01 du 20-07-2004

Délégation est donnée à M. Cuong LE VAN, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Cuong LE VAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pascal GOURDEL, Maître de conférences.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard CORNET, directeur de l’UMR n° 8095

UMR n° 8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé

Mme Hélène RUIZ
Mme Nicole TORCHET

DEC. n° 040141DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Hélène RUIZ, directrice de l’unité UMR 8103, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Hélène RUIZ, délégation de signature est donnée à Mme Nicole TORCHET, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030137DR01 du 25 septembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé

Mme Nicole TORCHET

DEC. n° 040142DR01 du 09-07-2004

Délégation est donnée à Mme Nicole TORCHET, Technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Hélène RUIZ, directrice de l’UMR n° 8103

UMR n° 8104 - Institut Cochin de génétique moléculaire (ICGM)

M. Axel KAHN
Mme Florence FOUCHY
Mme Hélène TOUITOU
M. Jean GIRARD
M. Pierre Olivier COURAUD

DEC. n° 040213DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Axel KAHN, directeur de l’unité UMR 8104, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Axel KAHN, délégation de signature est donnée à Mme Florence FOUCHY, Ingénieure d’études, Mme Hélène TOUITOU, Secrétaire d’administration, M. Jean GIRARD, Professeur des universités, et M. Pierre Olivier COURAUD, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020079DR01 du 1^erdécembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8104 - Institut Cochin de génétique moléculaire (ICGM)

Mme Florence FOUCHY
Mme Hélène TOUITOU
M. Jean GIRARD
M. Pierre Olivier COURAUD

DEC. n° 040214DR01 du 03-08-2004

Délégation est donnée à Mme Florence FOUCHY, Ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique, notamment ses articles 2.1, 2.8 et 5],
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Florence FOUCHY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Hélène TOUITOU, Secrétaire d’administration.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Florence FOUCHY et de Mme Hélène TOUITOU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean GIRARD, Professeur d’universités.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Florence FOUCHY, de Mme Hélène TOUITOU et de M. Jean GIRARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre Olivier COURAUD, Directeur de recherche.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Axel KAHN, directeur de l’UMR n° 8104

UMR n° 8106 - Laboratoire de Mécanique des Systèmes et des Procédés

M. Maurice TOURATIER

DEC. n° 040206DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Maurice TOURATIER, directeur de l’unité UMR 8106, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
La décision n° 020232DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8118 - Laboratoire de physiologie cérébrale

M. Alain MARTY
Mme Isabel LLANO
Mme Catherine PEYRAT

DEC. n° 040122DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Alain MARTY, directeur de l’unité UMR 8118, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain MARTY, délégation de signature est donnée à Mme Isabel LLANO, Directrice de recherche, Mme Catherine PEYRAT, Technicienne aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030061DR01 28 janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8118 - Laboratoire de physiologie cérébrale

Mme Isabel LLANO
Mme Catherine PEYRAT

DEC. n° 040123DR01 du 01-07-2004

Délégation est donnée à Mme Isabel LLANO, Directrice de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabel LLANO délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine PEYRAT, Technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain MARTY, directeur de l’UMR n° 8118

UMR n° 8119 - Neurophysique et Physiologie du Système Moteur

M. Daniel ZYTNICKI
M. Claude MEUNIER

DEC. n° 040067DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Daniel ZYTNICKI, directeur de l’unité UMR 8119, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel ZYTNICKI, délégation de signature est donnée à M. Claude MEUNIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020226DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8119 - Neurophysique et Physiologie du Système Moteur

M. Claude MEUNIER

DEC. n° 040068DR01 du 19-07-2004

Délégation est donnée à M. Claude MEUNIER, Directeur de recherche à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel ZYTNICKI, directeur de l’UMR n° 8119

UMR n° 8130 - Centre d’études nord-américaines

M. François WEIL
Mme Sophie GRANDSIRE

DEC. n° 040105DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. François WEIL, directeur de l’unité UMR 8130, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François WEIL, délégation de signature est donnée à Mme Sophie GRANDSIRE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020228DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8130 - Centre d’études nord-américaines

Mme Sophie GRANDSIRE

DEC. n° 040106DR01 du 05-07-2004

Délégation est donnée à Mme Sophie GRANDSIRE à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François WEIL, directeur de l’UMR n° 8130

UMR n° 8131 - Centre de recherche interdisciplinaire sur l'Allemagne

M. Michaël WERNER
Mme Bénédicte ZIMMERMANN

DEC. n° 030019DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Michaël WERNER, directeur de l'UMR n° 8131, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Michaël WERNER, délégation de signature est donnée à Bénédicte ZIMMERMANN, Maître de conférences aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie MOREAU, déléguée régionale Paris A

UMR n° 8131 - Centre de recherche interdisciplinaire sur l’Allemagne

M. Michaël WERNER
Mme Bénédicte ZIMMERMANN

DEC. n° 040202DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Michaël WERNER, directeur de l’unité UMR 8131, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michaël WERNER, délégation de signature est donnée à Mme Bénédicte ZIMMERMANN, Maître de conférence, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030019DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8131 - Centre de recherche interdisciplinaire sur l’Allemagne

Mme Bénédicte ZIMMERMANN

DEC. n° 040203DR01 du 17-07-2004

Délégation est donnée à Mme Bénédicte ZIMMERMANN, Maître de conférence, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : .Michaël WERNER, directeur de l’UMR n° 8131

UMR n° 8137 - Centre de recherche sens, éthique, société

Mme Simone BATEMAN
Mme Danièle SIROUX
Mme Corinne POULAIN

DEC. n° 040045DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Simone BATEMAN, directrice de l’unité UMR 8137, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Simone BATEMAN, délégation de signature est donnée à Mme Danièle SIROUX, Ingénieure de recherche, Mme Corinne POULAIN, Technicienne aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020074DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8137 - Centre de recherche sens, éthique, société

Mme Danièle SIROUX
Mme Corinne POULAIN

DEC. n° 040044DR01 du 06-07-2004

Délégation est donnée à Mme Danièle SIROUX, Ingénieure de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danièle SIROUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Corinne POULAIN, Technicienne.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signée : Simone BATEMAN, directrice de l’UMR n° 8137

UMR n° 8139 - Langues, logiques, informatiques, cognition et communication

M. Jean-Pierre DESCLES
M. Jean-Luc MINEL
M. Yves JEANNERET

DEC. n° 040233DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DESCLES, directeur de l’unité UMR 8139, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre DESCLES, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc MINEL, Ingénieur de recherche, M. Yves JEANNERET, Professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020066DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8139 - Langues, logiques, informatiques, cognition et communication

M. Jean-Luc MINEL
M. Yves JEANNERET

DEC. n° 040234DR01 du 27-07-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Luc MINEL, Ingénieur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc MINEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Yves JEANNERET, Professeur des universités.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre DESCLES, directeur de UMR n° 8139

UMR n° 8143 - Langues, textes et communications dans les espaces créolophones et francophones

M. Jacky SIMONIN
M. Frédéric TUPIN

DEC. n° 040185DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jacky SIMONIN, directeur de l’unité UMR 8143, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacky SIMONIN, délégation de signature est donnée à M. Frédéric TUPIN, Maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8143 - Langues, textes et communications dans les espaces créolophones et francophones

M. Frédéric TUPIN

DEC. n° 040186DR01 du 16-08-2004

Délégation est donnée à M. Frédéric TUPIN, Maître de conférences, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacky SIMONIN, directeur de l’UMR n° 8143

UMR n° 8145 - Mathématiques appliquées Paris 5

M. Bernard YCART
Mme Fabienne COMTE
Mme Agnès DESOLNEUX

DEC. n° 040147DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Bernard YCART, directeur de l’unité UMR 8145, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard YCART, délégation de signature est donnée à Mme Fabienne COMTE, Professeur des universités, Mme Agnès DESOLNEUX, Chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020155DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8145 - Mathématiques Appliquées Paris 5

Mme Fabienne COMTE
Mme Agnès DESOLNEUX

DEC. n° 040148DR01 du 16-07-2004

Délégation est donnée à Mme Fabienne COMTE, Professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Fabienne COMTE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Agnès DESOLNEUX, Chargée de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard YCART, directeur de l’UMR n° 8145

UMR n° 8147 - Cytokines, hématopoïèse et réponse immune

M. Michel DY
Mme Mireille DARDENNE

DEC. n° 040227DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Michel DY, directeur de l’unité UMR 8147, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel DY, délégation de signature est donnée à Mme Mireille DARDENNE, Directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020184DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8147 - Cytokines, hématopoïèse et réponse immune

Mme Mireille DARDENNE

DEC. n° 040228DR01 du 26-07-2004

Délégation est donnée à Mme Mireille DARDENNE, Directrice de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel DY, directeur de l’UMR n° 8147

UMR n° 8149 - Laboratoire de physiopathologie hépatique

M. Pierre BEDOSSA
Mlle Dominique ZELISZEWSKI

DEC. n° 040097DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Pierre BEDOSSA, directeur de l’unité UMR 8149, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre BEDOSSA, délégation de signature est donnée à Mlle Dominique ZELISZEWSKI, Chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020110DR01 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8149 - Laboratoire de physiopathologie hépatique

Mlle Dominique ZELISZEWSKI

DEC. n° 040098DR01 du 17-08-2004

Délégation est donnée à Mlle Dominique ZELISZEWSKI, Chargée de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre BEDOSSA, directeur de l’UMR n° 8149

UMR n° 8150 - Laboratoire de recherches sur le patrimoine français et l’histoire de l’art occidental « André Chastel »

M. Dany SANDRON
Mme Catherine LIMOUSIN

DEC. n° 040077DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Dany SANDRON, directeur de l’unité UMR 8150, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dany SANDRON, délégation de signature est donnée à Mme Catherine LIMOUSIN, Ingénieur d’étude, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020317DR01 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8150 - Laboratoire de recherches sur le patrimoine français et l’histoire de l’art occidental « André Chastel »

Mme Catherine LIMOUSIN

DEC. n° 040078DR01 du 09-08-2004

Délégation est donnée à Mme Catherine LIMOUSIN, Ingénieure de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Dany SANDRON, directeur de l’UMR n° 8150

UMR n° 8504 - Géographie-Cités

Mme Léna SANDERS
Mme Martine LABORDE

DEC. n° 040135DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Léna SANDERS, directeur de l’unité UMR 8504, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Léna SANDERS, délégation de signature est donnée à Mme Martine LABORDE, Ingénieure d’études aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040011DR01 du 22 décembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8504 - Géographie-Cités

Mme Martine LABORDE

DEC. n° 040136DR01 du 08-07-2004

Délégation est donnée à Mme Martine LABORDE, Ingénieure d’études à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Léna SANDERS, directrice de l’UMR n° 8504

UMR n° 8558 - Centre de recherches historiques

M. Gérard BEAUR
M. Bernard VINCENT
Mme Christiane ARTZ

DEC. n° 040101DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Gérard BEAUR et M. Bernard VINCENT, directeurs de l’unité UMR 8558, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard BEAUR et de M. Bernard VINCENT, délégation de signature est donnée à Mme Christiane ARTZ, Assistante ingénieure aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020142DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8558 - Centre de recherches historiques

Mme Christiane ARTZ

DEC. n° 040102DR01 du 05-07-2004

Délégation est donnée à Mme Christiane ARTZ, Assistante ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérard BEAUR et Bernard VINCENT, directeurs de l’UMR n° 8558

UMR n° 8563 - Centre de recherches linguistiques sur l’Asie orientale

M. Redouane DJAMOURI

DEC. n° 040169DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Redouane DJAMOURI, directeur de l’unité UMR 8563, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
La décision n° 020290DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8582 - Groupe de sociologie des religions et de la laïcité

M. Jean-Paul WILLAIME
M. Vincent GOOSAERT
Mme Nathalie CHEREL

DEC. n° 040225R01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Paul WILLAIME, directeur de l’unité UMR 8582, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul WILLAIME, délégation de signature est donnée à M. Vincent GOOSAERT, Chargé de recherche, Mme Nathalie CHEREL, Assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020223DR01 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8582 - Groupe de sociologie des religions et de la laïcité

M. Vincent GOOSAERT
Mme Nathalie CHEREL

DEC. n° 040226R01 du 12-08-2004

Délégation est donnée à M. Vincent GOOSSAERT, Chargé de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Vincent GOOSSAERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nathalie CHEREL, Assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul WILLAIME, directeur de l’UMR n° 8582

UMR n° 8595 - Modélisations Appliquées, Trajectoires Institutionnelles, Stratégies Socio-Economiques

M. Jean Luc OUTIN
M. Bernard GAZIER
M. Bernard PAULRE

DEC. n° 040143DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Luc OUTIN, directeur de l’unité UMR 8595, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc OUTIN, délégation de signature est donnée à M. Bernard GAZIER, Professeur des universités, M. Bernard PAULRE, Professeur des universités aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020127DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8595 - Modélisations Appliquées, Trajectoires Institutionnelles, Stratégies Socio-Economiques

M. Bernard GAZIER
M. Bernard PAULRE

DEC. n° 040144DR01 du 09-07-2004

Délégation est donnée à M. Bernard GAZIER, Professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard GAZIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard PAULRE, Professeur des universités.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Luc OUTIN, directeur de l’UMR n° 8595

UMR n° 8596 - Centre Roland Mousnier – histoire et civilisation

M. Jean-Pierre BARDET

DEC. n° 040075DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre BARDET, directeur de l’unité UMR 8596, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
La décision n° 020318DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8601 - Laboratoire de chimie et biochimie pharmacologiques et toxicologiques

M. Daniel MANSUY
Mme Isabelle ARTAUD

DEC. n° 030091DR01 du 01-03-2002

Délégation est donnée à Daniel MANSUY, directeur de l'UMR n° 8601, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT maximum à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Daniel MANSUY, délégation de signature est donnée à Isabelle ARTAUD, Directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Sylvie MOREAU, déléguée régionale Paris A

UMR n° 8601 - Laboratoire de chimie et biochimie pharmacologiques et toxicologiques

M. Daniel MANSUY
Mme Isabelle ARTAUD

DEC. n° 040085DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Daniel MANSUY, directeur de l’unité UMR 8601, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel MANSUY, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle ARTAUD, Directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030091DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8601 - Laboratoire de chimie et biochimie pharmacologiques et toxicologiques

Mme Isabelle ARTAUD
Mme Monique AVANOZIAN

DEC. n° 040086DR01 du 07-07-2004

Délégation est donnée à Mme Isabelle ARTAUD, Directrice de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabelle ARTAUD, délégation est donnée à Mme Monique AVANOZIAN, Technicienne, qui sera limitée uniquement au fonctionnement.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel MANSUY, directeur de l’UMR n° 8601

UMR n° 9993 - Centre de recherches archéologiques Indus – Baluchistan – Asie centrale et orientale

M. Jean-François JARRIGE
Mme Catherine JARRIGE

DEC. n° 040065DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Jean-François JARRIGE, directeur de l’unité UMR 9993, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François JARRIGE, délégation de signature est donnée à Mme Catherine JARRIGE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020039DR01 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 9993 - Centre de recherches archéologiques Indus – Baluchistan – Asie centrale et orientale

Mme Catherine JARRIGE

DEC. n° 040066DR01 du 07-07-2004

Délégation est donnée à Mme Catherine JARRIGE, chargée de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-François JARRIGE, directeur de l’UMR n° 9993

URA n° 928 - Recherche fondamentale en économie mathématique

M. Pierre MALGRANGE
M. Jean-Pascal BENASSY

DEC. n° 040069DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Pierre MALGRANGE, directeur de l’unité URA 928, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre MALGRANGE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pascal BENASSY, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020060DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

URA n° 928 - Recherche Fondamentale en économie mathématique

M. Jean-Pascal BENASSY

DEC. n° 040070DR01 du 02-07-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pascal BENASSY, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :

1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre MALGRANGE, directeur de l’URA n° 928

GDR n° 555 - Migrations, frontières et sociétés dans le monde méditerranéen médiéval et moderne

M. Michel BALARD

DEC. n° 040230DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Michel BALARD, directeur de l’unité GDR 555, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
La décision n° 020250DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

GDR n° 720 - Information, signal, image, vision

M. Patrick FLANDRIN
M. Henri MAITRE
Mme Cécile GUION

DEC. n° 040235DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Patrick FLANDRIN, directeur de l’unité GDR 720, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick FLANDRIN, délégation de signature est donnée à M. Henri MAITRE, Professeur des universités, Mme Cécile GUION, Assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020152DR01 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

GDR n° 720 - Information, signal, image, vision

M. Henri MAITRE
Mme Cécile GUION

DEC. n° 040236DR01 du 25-08-2004

Délégation est donnée à M. Henri MAITRE, Professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri MAITRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Cécile GUION, Assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick FLANDRIN, directeur du GDR n° 720

GDR n° 2327 - Recherches en droit économique francophone

M. Yves CHAPUT
Mme Annie RIVET

DEC. n° 040245DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Yves CHAPUT, directeur de l’unité GDR 2327, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité ;
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves CHAPUT, délégation de signature est donnée à Mme Annie RIVET, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020054DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

GDR n° 2327 - Recherches en droit économique francophone

Mme Annie RIVET

DEC. n° 040246DR01 du 12-08-2004

Délégation est donnée à Mme Annie RIVET à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves CHAPUT, directeur du GDR n° 2327

GDR n° 2331 - La « philosophie française » (1750-1850) : constitution et réception des « philosophies nationales »

M. François AZOUVI

DEC. n° 040193DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. François AZOUVI, directeur de l’unité GDR 2331, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
La décision n° 020258DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

GDR n° 2551 - Sémantique et modélisation

M. Francis CORBLIN

DEC. n° 040081DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Francis CORBLIN, directeur de l’unité GDR 2551, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
La décision n° 020280DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

GDR n° 2655 - Energétique et adaptation des hominidés : Alimentation, locomotion, langage, reproduction

Mme Lyliane ROSETTA
Mme Monique TERSIS

DEC. n° 040187DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Lyliane ROSETTA, directrice de l’unité GDR 2655, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Lyliane ROSETTA, délégation de signature est donnée à Mme Monique TERSIS, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030075DR01 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

GDR n° 2655 - Energétique et adaptation des hominidés : Alimentation, locomotion, langage, reproduction

Mme Monique TERSIS

DEC. n° 040188DR01 du 02-08-2004

Délégation est donnée à Mme Monique TERSIS, Technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Lyliane ROSETTA, directrice du GDR n° 2655

GDR n° 2836 - Les Matériaux du livre médiéval

Mme Monique ZERDOUN
Mme Marie-Jeanne GAUDOIN

DEC. n° 040177DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Monique ZERDOUN, directrice de l’unité GDR 2836, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Monique ZERDOUN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, Ingénieure d’étude, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

GDR n° 2836 - Les Matériaux du livre médiéval

Mme Marie-Jeanne GAUDOIN

DEC. n° 040178DR01 du 01-08-2004

Délégation est donnée à Mme Marie-Jeanne GAUDOIN, Ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Monique ZERDOUN, directrice du GDR n° 2836

FRE n° 2450 - Centre d’études africaines

M. Michel AGIER
Mme Emmanuelle Kadya TALL

DEC. n° 040120DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Michel AGIER, directeur de l’unité FRE 2450, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel AGIER, délégation de signature est donnée à Mme Emmanuelle Kadya TALL, Chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020366DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

FRE n° 2450 - Centre d’études africaines

Mme Emmanuelle TALL

DEC. n° 040121DR01 du 05-07-2004

Délégation est donnée à Mme Emmanuelle TALL, Chargée de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel AGIER, directeur de la FRE n° 2450

FRE n° 2665 - Institut de Recherche sur les Sociétés Contemporaines (IRESCO)

M. Claude DUBAR
Mme Joëlle BLERIOT

DEC. n° 040191DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Claude DUBAR, Directeur de la FRE n° 2665, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Claude DUBAR, délégation de signature est donnée à Joëlle BLERIOT, Assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030123DR1 du 11 juillet 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

FRE n° 2665 - Institut de recherche sur les sociétés contemporaines (IRESCO)

Mme Joëlle BLERIOT

DEC. n° 040192DR01 du 13-07-2004

Délégation est donnée à Mme Joëlle BLERIOT, Assistante ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude DUBAR, directeur de la FRE n° 2665

FRE n° 2718 - Pharmacochimie moléculaire et cellulaire

Mme Christiane GARBAY
M. Michel VIDAL

DEC. n° 040241DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Christiane GARBAY, directrice de l’unité FRE 2718, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christiane GARBAY, délégation de signature est donnée à M. Michel VIDAL, Maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus, limitée à 1 500 €.
La décision n° 030127DR01 du 1^erjuillet 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

FRE n° 2718 - Pharmacochimie moléculaire et cellulaire

M. Michel VIDAL

DEC. n° 040242DR01 du 09-08-2004

Délégation est donnée à M. Michel VIDAL, Maître de conférences, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christiane GARBAY, directrice de la FRE n° 2718

FRE n° 2813 - Communication et politique

M. Georges VIGNAUX
Mme Solange LECATHELINAIS

DEC. n° 040061DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Georges VIGNAUX, directeur de l’unité FRE 2813, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges VIGNAUX, délégation de signature est donnée à Mme Solange LECATHELINAIS, Assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020216DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

FRE n° 2813 - Communication et politique

Mme Solange LECATHELINAIS

DEC. n° 040062DR01 du 01-07-2004

Délégation est donnée à Mme Solange LECATHELINAIS, Assistante ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Georges VIGNAUX, directeur de la FRE n° 2813

IFR n° 94 - IFR Necker – Enfants Malades (IRNEM)

M. Paul A. KELLY
Mme Charlotte SUMIDA

DEC. n° 040175DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Paul A. KELLY, directeur de l’unité IFR 94, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul A. KELLY, délégation de signature est donnée à Mme Charlotte SUMIDA, Directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020100DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

IFR n° 94 - IFR Necker – Enfants Malades (IRNEM)

Mme Charlotte SUMIDA

DEC. n° 040176DR01 du 16-07-2004

Délégation est donnée à Mme Charlotte SUMIDA, Directrice de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Paul A KELLY, directeur de l’IFR n° 94

UPS n° 656 - Station des Nouragues en Guyane française

M. Pierre CHARLES-DOMINIQUE
Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE

DEC. n° 040139DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Pierre CHARLES-DOMINIQUE, directeur de l’unité UPS 656, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre CHARLES-DOMINIQUE, délégation de signature est donnée à Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, Assistante ingénieure aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UPS n° 656 - Station des Nouragues en Guyane française

Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE

DEC. n° 040140DR01 du 15-07-2004

Délégation est donnée à Mme Mireille CHARLES-DOMINIQUE, Assistante ingénieure à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre CHARLES-DOMINIQUE, directeur de l’UPS n° 656

UMS n° 1797 - Centre Jean Bérard

M. Jean-Pierre BRUN

DEC. n° 040229DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre BRUN, directeur de l’unité UMS 1797, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
La décision n° 020243DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMS n° 2555 - Centre français d’archéologie et de sciences sociales (CEFAS)

M. Jean LAMBERT
Mme Danièle MORET

DEC. n° 040198DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean LAMBERT, directeur de l’unité UMS 2555, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean LAMBERT, délégation de signature est donnée à Mme Danièle MORET, Ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMS n° 2555 - Centre français d’archéologie et de sciences sociales (CEFAS)

Mme Danièle MORET

DEC. n° 040199DR01 du 25-07-2004

Délégation est donnée à Mme Danièle MORET, Ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean LAMBERT, directeur de l’UMS n° 2555

FR n° 2393 - Institut de linguistique française (ILF)

Mme Christiane MARCHELLO-NIZIA
Mme Natacha THIERY

DEC. n° 040162DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Christiane MARCHELLO-NIZIA, directrice de l’unité FR 2393, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christiane MARCHELLO-NIZIA, délégation de signature est donnée à Mme Natacha THIERY, Ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020209DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

FR n° 2393 - Institut de linguistique française (ILF)

Mme Natacha THIERY

DEC. n° 040163DR01 du 26-07-2004

Délégation est donnée à Mme Natacha THIERY, Ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christiane MARCHELLO-NIZIA, directrice de la FR n° 2393

FR n° 2559 - Typologie et universaux linguistiques : données et modèles

Mme Stéphane ROBERT
Mme Natacha THIERY

DEC. n° 040164DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Stéphane ROBERT, directrice de l’unité FR 2559, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Stéphane ROBERT, délégation de signature est donnée à Mme Natacha THIERY, Ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020268DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

FR n° 2559 - Typologie et universaux linguistiques : données et modèles

Mme Natacha THIERY

DEC. n° 040165DR01 du 23-07-2004

Signé : Stéphane ROBERT, directrice de la FR n° 2559

DR02 - Paris B

UPR n° 15 - Laboratoire interfaces et systèmes électrochimiques

M. Claude DESLOUIS
M. François HUET
M. Bernard TRIBOLLET

DEC. n° 040125DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur DESLOUIS, Directeur de l’unité UPR 15, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur DESLOUIS, délégation de signature est donnée à M. François HUET, DR2, ou à M. Bernard TRIBOLLET, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030006DR02 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UPR n° 15 - Laboratoire interfaces et systèmes électrochimiques

M. François HUET
M. Bernard TRIBOLLET

DEC. n° 040126DR02 du 02-06-2004

Délégation est donnée à M. François HUET, DR2, sous directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François HUET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard TRIBOLLET, DR2, sous-directeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude DESLOUIS, directeur de l’UPR n° 15

UPR n° 640 - Neurosciences cognitives et imagerie cérébrale

M. Bernard RENAULT
Mme Line GARNERO
Mme Catherine MOULY

DEC. n° 040241DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur RENAULT, directeur de l'unité UPR 640, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l'Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur RENAULT, délégation de signature est donnée à Mme Line GARNERO, DR2, ou à Mme Catherine MOULY, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020160DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UPR n° 640 - Neurosciences cognitives et imagerie cérébrale

Mme Line GARNERO
Mme Catherine MOULY

DEC. n° 040242DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Line GARNERO, DR2, directrice adjointe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Line GARNERO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine MOULY, TCE, responsable gestion.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard RENAULT, directeur de l’UPR n° 640

UPR n° 1261 - Physiologie membranaire et moléculaire du chloroplaste

M. Francis-André WOLLMAN
Mme Catherine DE VITRY DELEPAIRE
Mme Marie-Noël MANNEVY
Mme Dominique DRAPIER

DEC. n° 040273DR02 du 10-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur WOLLMAN, directeur de l’unité UPR 1261, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur WOLLMAN, délégation de signature est donnée à Madame Catherine DE VITRY DELEPAIRE, directeur de recherche 2^e classe, ou à Madame Marie-Noël MANNEVY, technicien de classe supérieure, ou à Madame Dominique DRAPIER, ingénieur d'études 1^re classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020161DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UPR n° 1261 - Physiologie membranaire et moléculaire du chloroplaste

Mme Marie-Noël MANNEVY
Mme Dominique DRAPIER

DEC. n° 040274DR02 du 10-06-2004

Délégation est donnée à Mme Marie Noël MANNEVY, technicien de classe supérieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame MANNEVY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Dominique DRAPIER, ingénieur d'études 1^re classe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Francis-André WOLLMAN, directeur de l’UPR n° 1261

UPR n° 1929 - Biologie cellulaire et moléculaire de la sécrétion

M. Jean-Pierre HENRY
Mme Viviane BOUROTTE-SEBILLE

DEC. n° 040169DR02 du 04-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur HENRY, Directeur de l’unité UPR 1929, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur HENRY, délégation de signature est donnée à Mme Viviane BOUROTTE-SEBILLE, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020162DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UPR n° 1929 - Biologie cellulaire et moléculaire de la sécrétion

Mme Viviane BOUROTTE-SEBILLE

DEC. n° 040170DR02 du 04-06-2004

Délégation est donnée à Mme Viviane BOUROTTE-SEBILLE, TCN, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre HENRY, directeur de l’UPR n° 1929

UPR n° 9051- Pathologie et virologie moléculaire

M. Hugues DE THE
M. Ali SAIB
M. Jun ZHU

DEC. n° 040117DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur DE THE, Directeur de l’unité UPR 9051, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur DE THE, délégation de signature est donnée à M. Ali SAIB, CR1, ou à M. Jun ZHU, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020163DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UPR n° 9051- Pathologie et virologie moléculaire

M. Ali SAIB
M. Jun ZHU

DEC. n° 040118DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Ali SAIB, CR1, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Ali SAIB, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jun ZHU, CR1.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Hugues DE THE, directeur de UPR n° 9051

UPR n° 9073 - Régulation de l'expression génétique chez les micro-organismes

M. Mathias SPRINGER
M. Richard BUCKINGHAM
Mme Laurence GAUTHIER

DEC. n° 040255DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur SPRINGER, directeur de l’unité UPR 9073, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur SPRINGER, délégation de signature est donnée à M. Richard BUCKINGHAM, DR1 CNRS, ou à Mme Laurence GAUTHIER, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020164DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UPR n° 9073 - Régulation de l'expression génétique chez les micro-organismes

M. Richard BUCKINGHAM
Mme Laurence GAUTHIER

DEC. n° 040256DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Richard BUCKINGHAM, DR1 CNRS, directeur adjoint CNRS UPR 9073, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BUCKINGHAM, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Laurence GAUTHIER, AI, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Mathias SPRINGER, directeur de l’UPR n° 9073

UMR n° 7000 - Cytosquelette et développement

Mme Gillian BUTLER-BROWNE
M. Martin CATALA

DEC. n° 040095DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame BUTLER-BROWNE, Directrice de l’unité UMR 7000, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame BUTLER-BROWNE, délégation de signature est donnée à M. Martin CATALA, PU-PH, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020183DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7052 - Laboratoire de biomécanique et biomatériaux ostéo-articulaires

M. Laurent SEDEL
M. Alain MEUNIER
M. Hervé PETITE

DEC. n° 040251DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur SEDEL, directeur de l’unité UMR 7052, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur SEDEL, délégation de signature est donnée à M. Alain MEUNIER, CR1, ou à M. Hervé PETITE, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020226DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7052 - Laboratoire de biomécanique et biomatériaux ostéo-articulaires

M. Alain MEUNIER
M. Hervé PETITE

DEC. n° 040252DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Alain MEUNIER, CR1 CNRS, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. MEUNIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Hervé PETITE, CR 1 INSERM, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé :Laurent SEDEL, directeur de l’UMR n° 7052

UMR n° 7056 - Equipe de logique mathématique

Mme Françoise DELON
Mme Zoé CHATZIDAKIS
M. Patrick SIMONETTA-ET-BAUDRY

DEC. n° 040121DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame DELON, Directrice de l’unité UMR 7056, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame DELON, délégation de signature est donnée à Mme Zoé CHATZIDAKIS, DR2 CNRS, ou à M. Patrick SIMONETTA-ET-BAUDRY, MCF Paris 7, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030025DR02 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7056 - Equipe de logique mathématique

Mme Zoé CHATZIDAKIS
M. Patrick SIMONETTA-ET-BAUDRY

DEC. n° 040122DR02 du 07-06-2004

Délégation est donnée à Madame Zoé CHATZIDAKIS, DR CNRS, directrice adjointe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme CHATZIDAKIS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à, M. Patrick SIMONETTA-ET-BAUDRY, MCF Paris 7, membre du conseil de laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Françoise DELON, directrice de l’UMR n° 7056

UMR n° 7057 - Laboratoire de biorhéologie et d'hydrodynamique physicochimique

M. Jean-Marc DI MEGLIO
M. François GALLET

DEC. n° 040127DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur DI MEGLIO, Directeur de l’unité UMR 7057, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur DI MEGLIO, délégation de signature est donnée à M. François GALLET, professeur université Paris 7, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030062DR02 du 1^er septembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7057 - Laboratoire de biorhéologie et d'hydrodynamique physicochimique

M. François GALLET

DEC. n° 040128DR02 du 25-05-2004

Délégation est donnée à M. François GALLET, professeur à l'université Paris 7, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marc DI MEGLIO, directeur de l’UMR n° 7057

UMR n° 7068 - Laboratoire de mécanique physique

M. Pascal CHALLANDE
M. Philippe GUIBERT

DEC. n° 040105DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur CHALLANDE, Directeur de l’unité UMR 7068, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur CHALLANDE, délégation de signature est donnée à M. Philippe GUIBERT, PU2.
La décision n° 030029DR02 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7068 - Laboratoire de mécanique physique

M. Philippe GUIBERT

DEC. n° 040106DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Philippe GUIBERT, PU2 P6, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pascal CHALLANDE, directeur de l’UMR n° 7068.

UMR n° 7070 - Laboratoire des matériaux mésoscopiques et nanométriques

Mme Marie-Paule PILENI

DEC. n° 040305DR02 du 25-04-2004

Délégation est donnée à Madame PILENI, directrice de l’unité UMR 7070, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n° 020257DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7071 - Chimie inorganique et matériaux moléculaires

M. Pierre GOUZERH
M. Michel GRUSELLE
Mme Anna PROUST

DEC. n° 040159DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur GOUZERH, Directeur de l’unité UMR 7071, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur GOUZERH, délégation de signature est donnée à, M. Michel GRUSELLE, Directeur de recherche, ou à, Mme Anna PROUST, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020186DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7071 - Chimie inorganique et matériaux moléculaires

M. Michel GRUSELLE
Mme Anna PROUST

DEC. n° 040160DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Michel GRUSELLE, directeur de recherche, membre du conseil de direction, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. GRUSELLE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anna PROUST, professeur, membre du conseil de direction.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre GOUZERH, directeur de l’UMR n° 7071

UMR n° 7079 - Laboratoire de physiologie et physiopathologie

Mme Marise ANDREANI

DEC. n° 040071DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame ANDREANI, Directrice de l’unité UMR 7079, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
La décision n° 020188DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7086 - Interfaces, traitements, organisation et dynamique des systèmes

M. Michel DELAMAR
Mme Antoinette ARANDA
M. Bernard GALLAND

DEC. n° 040119DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur DELAMAR, Directeur de l’unité UMR 7086, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur DELAMAR, délégation de signature est donnée à Mme Antoinette ARANDA, IR, ou à M. Bernard GALLAND, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030023DR02 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7086 - Interfaces, traitements, organisation et dynamique des systèmes

Mme Antoinette ARANDA
M. Bernard GALLAND

DEC. n° 040120DR02 du 25-05-2004

Délégation est donnée à Mme Antoinette ARANDA, IR, responsable gestion financière et administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme ARANDA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard GALLAND, responsable adjoint gestion financière.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signe : Michel DELAMAR, directeur de l’UMR n° 7086

UMR n° 7090 - Equipe de combinatoire

M. Jean FONLUPT
Mme Michèle TROUVE

DEC. n° 040141DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur FONLUPT, Directeur de l’unité UMR 7090, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur FONLUPT, délégation de signature est donnée à Mme Michèle TROUVE, T, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 010108DR02 du 10 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7090 - Equipe de combinatoire

Mme Michèle TROUVE

DEC. n° 040142DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Michèle TROUVE, T, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean FONLUPT, directeur de l’UMR n° 7090

UMR n° 7091 - Génétique moléculaire de la neurotransmission et des processus neurodégénératifs

M. Jacques MALLET
Mme Nicole FAUCON BIGUET

DEC. n° 040211DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur MALLET, Directeur de l’unité UMR 7091, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MALLET, délégation de signature est donnée à Mme Nicole FAUCON BIGUET, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020190DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7091 - Génétique moléculaire de la neurotransmission et des processus neurodégénératifs

Mme Nicole FAUCON BIGUET

DEC. n° 040212DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Nicole FAUCON BIGUET, DR2, directrice adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques MALLET, directeur de l’UMR n° 7091

UMR n° 7092 - Physique moléculaire et applications

M. Claude CAMY-PEYRET
Mme Nicole GASGNIER
M. Daniel CURIE

DEC. n° 040101DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur CAMY-PEYRET, Directeur de l’unité UMR 7092, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur CAMY-PEYRET, délégation de signature est donnée à Mme Nicole GASGNIER, AI, ou à M. Daniel CURIE, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus
La décision n° 020191DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7096 - Département de géophysique spatiale et planétaire

M. Philippe LOGNONNE
M. DIAMENT
M. SCHIBLER

DEC. n° 040201DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur LOGNONNE, Directeur de l’unité UMR 7096, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur LOGNONNE, délégation de signature est donnée à M. DIAMENT, physicien, ou à M. SCHIBLER, ingénieur de recherche 1^re classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020263DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7096 - Département de géophysique spatiale et planétaire

M. DIAMENT
M. SCHIBLER

DEC. n° 040202DR02 du 15-06-2004

Délégation est donnée à M. DIAMENT, physicien, à l'effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. DIAMENT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. SCHIBLER, Ingénieur de recherche 1^ère classe, directeur technique.

Signé : Philippe LOGNONNE, directeur de l’UMR n° 7096

UMR n° 7097 - Géosciences marines

M. Satish SINGH
Mme Catherine MEVEL
Mme Martine RODIER

DEC. n° 040253DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur SINGH, directeur de l’unité UMR 7097, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur SINGH, délégation de signature est donnée à Mme Catherine MEVEL, DR1, ou à Mme Martine RODIER, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020169DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7097 - Géosciences marines

Mme Catherine MEVEL
Mme Martine RODIER

DEC. n° 040254DR02 du 06-06-2004

Délégation est donnée à Mme Catherine MEVEL, DR1, directeur adjoint, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme MEVEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine RODIER, AI, responsable administrative et financière.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Satish SINGH, directeur de l’UMR n° 7097

UMR n° 7098 - Biochimie cellulaire : relations cycle cellulaire, cytosquelette et traduction

M. Philippe DENOULET
Mme Isabelle ANGELCHIC
M. Olivier JEAN-JEAN

DEC. n° 040123DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur DENOULET, Directeur de l’unité UMR 7098, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur DENOULET, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle ANGELCHIC, TCS, ou à M. Olivier JEAN-JEAN, DR2 CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020193DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7098 - Biochimie cellulaire : relations cycle cellulaire, cytosquelette et traduction

Mme Isabelle ANGELCHIC
M. Olivier JEAN-JEAN

DEC. n° 040124DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Isabelle ANGELCHIC, TCS, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme ANGELCHIC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. JEAN-JEAN Olivier, DR2 CNRS, chercheur et directeur d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe DENOULET, directeur d’unité de UMR n° 7098

UMR n° 7099 - Physicochimie moléculaire des membranes biologiques

M. Jean-Luc POPOT
Mme Edith GARDET

DEC. n° 040239DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur POPOT, directeur de l’unité UMR 7099, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur POPOT, délégation de signature est donnée à Mme GARDET, TCS.
La décision n° 020231DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7099 - Physicochimie moléculaire des membranes biologiques

Mme Edith GARDET

DEC. n° 040240DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme GARDET, TCS, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Luc POPOT, directeur de l’UMR n° 7099

UMR n° 7101 - Neurobiologie des signaux intercellulaires

M. André CALAS
Mlle Catherine GERARD
M. Didier ORSAL

DEC. n° 040099DR02 du 10-08-2004

Délégation est donnée à Monsieur CALAS, Directeur de l’unité UMR 7101, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000€ HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur CALAS, délégation de signature est donnée à Mlle Catherine GERARD, TCE, ou à M. Didier ORSAL, PR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020194DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7101 - Neurobiologie des signaux intercellulaires

Mlle Catherine GERARD
M. Didier ORSAL

DEC. n° 040100DR02 du 10-08-2004

Délégation est donnée à Mlle Catherine GERARD, TCE, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mlle GERARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Didier ORSAL, PR1, directeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : André CALAS, directeur de l’UMR n° 7101

UMR n° 7102 - Neurobiologie des processus adaptatifs

M. Jean MARIANI
Mme Danièle TRITSCH
Mme Sylvie FAIVRE WEBER

DEC. n° 040219DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur MARIANI, directeur de l’unité UMR 7102, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MARIANI, délégation de signature est donnée à Madame Danièle TRITSCH, professeur Paris VI, ou à Madame Sylvie FAIVRE WEBER, assistant ingénieur au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020195DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7102 - Neurobiologie des processus adaptatifs

Mme Danièle TRITSCH
Mme Sylvie FAIVRE WEBER

DEC. n° 040220DR02 du 02-06-2004

Délégation est donnée à Madame Danièle TRITSCH, professeur Paris VI, responsable d'équipe – directeur adjoint (dès 2005), à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme TRITSCH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Sylvie FAIVRE WEBER, AI CNRS, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean MARIANI, directeur de l’UMR n° 7102

UMR n° 7103 - Parasitologie évolutive

M. Jacob KOELLA
Mme Marie-Bernadette TESSON

DEC. n° 040053DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur KOELLA, Directeur de l’unité UMR 7103, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur KOELLA, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020281DR02 du 17 octobre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7103 - Parasitologie évolutive

Mme Marie-Bernadette TESSON

DEC. n° 040054DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, IE2, responsable financière, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacob KOELLA, directeur de l’UMR n° 7103

UMR n° 7110 - Laboratoire de linguistique formelle

M. Jean LOWENSTAMM
M. Jean-Marie MARANDIN
Mme Michèle LASEK

DEC. n° 040203DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur LOWENSTAMM, Directeur de l’unité UMR 7110, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur LOWENSTAMM, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie MARANDIN, DR2, ou à Mme Michèle LASEK, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020232DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7110 - Laboratoire de linguistique formelle

M. Jean-Marie MARANDIN
Mme Michèle LASEK

DEC. n° 040204DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Marie MARANDIN, DR2, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. MARANDIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle LASEK, AI.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean LOWENSTAMM, directeur de l’UMR n° 7110

UMR n° 7135 - Sociétés en développement dans l'espace et dans le temps

M. Alain FOREST
Mme Chantal CHANSON-JABEUR
Mme Sylviane CHEMINOT

DEC. n° 040143DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur FOREST, directeur de l’unité UMR 7135, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur FOREST, délégation de signature est donnée à Mme CHANSON-JABEUR Chantal, IR, directeur adjoint, ou à Mme CHEMINOT Sylviane, AI, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020223DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7135 - Sociétés en développement dans l'espace et dans le temps

Mme Chantal CHANSON-JABEUR
Mme Sylviane CHEMINOT

DEC. n° 040144DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Chantal CHANSON-JABEUR, IR, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme CHANSON-JABEUR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylviane CHEMINOT, AI, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain FOREST, directeur de UMR n° 7135

UMR n° 7142 - Systèmes interfaciaux à l'échelle nanométrique

M. Antoine GEDEON
M. Pascal MAN
Mme Annie METTENDORFF

DEC. n° 040149DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur GEDEON, Directeur de l’unité UMR 7142, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur GEDEON, délégation de signature est donnée à M. Pascal MAN, directeur de recherche, ou à Mme Annie METTENDORFF, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020176DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7142 - Systèmes interfaciaux à l'échelle nanométrique

Mme Annie METTENDORFF

DEC. n° 040150DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Annie METTENDORFF, TCN, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Antoine GEDEON, directeur de l’UMR n° 7142

UMR n° 7143 - Laboratoire de modélisation, matériaux et structures

Mme Françoise LENE

DEC. n° 040297DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame LENE, Directrice de l’unité UMR 7143, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n° 020266DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7574 - Matériaux inorganiques

M. Didier GOURIER
M. Daniel VIVIEN

DEC. n° 040157DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur GOURIER, Directeur de l’unité UMR 7574, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur GOURIER, délégation de signature est donnée à M. Daniel VIVIEN, professeur CE des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040011DR02 du 13 janvier 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7574 - Matériaux inorganiques

M. Daniel VIVIEN

DEC. n° 040158DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Daniel VIVIEN, professeur CE des universités, responsable d'équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Didier GOURIER, directeur de UMR n° 7574

UMR n° 7579 - Département de physique et chimie des interactions géologiques

M. Claude JAUPART
Mme Lydia ZERBIB

DEC. n° 040051DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur JAUPART, Directeur de l’unité UMR 7579, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur JAUPART, délégation de signature est donnée à Mme Lydia ZERBI, ingénieur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020079DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7579 - Département de physique et chimie des interactions géologiques

Mme Lydia ZERBIB

DEC. n° 040052DR02 du 24-05-2004

Délégation est donnée à Mme Lydia ZERBIB ingénieur de recherche CNRS, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude JAUPART, directeur de l’UMR n° 7579

UMR n° 7580 - Département de sismologie

M. Jean-Pierre VILOTTE
M. Pascal BERNARD
Mme Eléonore STUTZMAN

DEC. n° 040269DR02 du 26-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur VILOTTE, directeur de l’unité UMR 7580, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur VILOTTE, délégation de signature est donnée à M. Pascal BERNARD, physicien, ou à Mme E. STUTZMAN, physicien adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030039DR02 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7580 - Département de sismologie

M. Pascal BERNARD
Mme Eléonore STUTZMAN

DEC. n° 040270DR02 du 26-05-2004

Délégation est donnée à M. Pascal BERNARD, physicien, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BERNARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme E. STUTZMAN, physicien adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre VILOTTE, directeur de l’UMR n° 7580

UMR n° 7588 - Groupe de physique des solides

Mme Claudine NOGUERA
Mme Dominique VERNHET
Mlle Laurence FAYT
Mme Elisabeth MARTIN

DEC. n° 040063DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame NOGUERA, directrice de l’unité UMR 7588, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame NOGUERA, délégation de signature est donnée à Mme Dominique VERNHET, directeur de recherche, ou à Mlle Laurence FAYT, ingénieur d'études, ou à Mme Elisabeth MARTIN, technicien de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020152DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7588 - Groupe de physique des solides

Mme Dominique VERNHET
Mlle Laurence FAYT
Mme Elisabeth MARTIN

DEC. n° 040064DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Dominique VERNHET, directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme VERNHET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mlle Laurence FAYT, ingénieur d'études.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mlle FAYT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Elisabeth MARTIN, technicien de classe supérieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claudine NOGUERA, directrice de l’UMR n° 7588

UMR n° 7589 - Physique théorique et hautes énergies

M. Laurent BAULIEU
Mme Sylvie DALLA-FOGLIA
Mme Marie-Christine LEVY

DEC. n° 040079DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur BAULIEU, Directeur de l’unité UMR 7589, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur BAULIEU, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie DALLA-FOGLIA, TCN, ou à Mme Marie-Christine LEVY, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020199DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7591 - Electrochimie moléculaire

M. Claude ANDRIEUX
M. Benoît LIMOGES

DEC. n° 040073DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur ANDRIEUX, Directeur de l’unité UMR 7591, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur ANDRIEUX, délégation de signature est donnée à M. LIMOGES Benoît, CR CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020234DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7591 - Electrochimie moléculaire

M. Benoît LIMOGES

DEC. n° 040074DR02 du 27-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur Benoît LIMOGES, CR CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique];
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude ANDRIEUX, directeur de l’UMR n° 7591

UMR n° 7592 - Institut Jacques Monod

M. Jean-Antoine LEPESANT
M. Dominique ANXOLABEHERE
M. Jérôme COLLIGNON
Mme Rosine TSAPIS
Mme Isabelle NICOLAI

DEC. n° 040057DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur LEPESANT, Directeur de l’unité UMR 7592, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur LEPESANT, délégation de signature est donnée à M. Dominique ANXOLABEHERE, professeur d'université, ou à M. Jérôme COLLIGNON, CR1, ou à Mme Rosine TSAPIS, DR2, ou à Mme Isabelle NICOLAI, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040009DR02 du 2 février 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7592 - Institut Jacques Monod

M. Dominique ANXOLABEHERE
M. Jérôme COLLIGNON
Mme Isabelle NICOLAI
Mme Rosine TSAPIS

DEC. n° 040058DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Dominique ANXOLABEHERE, professeur d'université, ou à Mme Isabelle NICOLAI, AI, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. ANXOLABEHERE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jérôme COLLIGNON, CR1.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. ANXOLABEHERE et de M. COLLIGNON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Rosine TSAPIS, DR2.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Antoine LEPESANT, directeur de l’UMR n° 7592

UMR n° 7596 - Recherches épistémologiques et historiques sur les sciences exactes et les institutions scientifiques

Mme Karine CHEMLA
Mme Virginie MAOUCHI

DEC. n° 040107DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame CHEMLA, Directrice de l’unité UMR 7596, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame CHEMLA, délégation de signature est donnée à Madame Virginie MAOUCHI, Technicien de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020235DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7596 - Recherches épistémologiques et historiques sur les sciences exactes et les institutions scientifiques

Mme Virginie MAOUCHI

DEC. n° 040108DR02 du 20-07-2004

Délégation est donnée à Mme Virginie MAOUCHI, Technicienne, secrétaire – gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Karine CHEMLA, directrice de l’UMR n° 7596

UMR n° 7597 - Histoire des théories linguistiques

Mme Sylvie ARCHAIMBAULT
Mme Jocelyne ARPIN

DEC. n° 040075DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame ARCHAIMBAULT, Directrice de l’unité UMR 7597, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame ARCHAIMBAULT, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne ARPIN, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020236DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7597 - Histoire des théories linguistiques

Mme Jocelyne ARPIN

DEC. n° 040076DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme ARPIN Jocelyne, TCE, gestionnaire de l'unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Sylvie ARCHAIMBAULT, directrice de l’UMR n° 7597

UMR n° 7598 - Laboratoire Jacques-Louis Lions

M. Yvon MADAY
M. Michel LEGENDRE
Mme Edwige GODLEWSKI

DEC. n° 040207DR02 du 28-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur MADAY, Directeur de l’unité UMR 7598, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MADAY, délégation de signature est donnée à M. Michel LEGENDRE, Ingénieur de recherche (IR1), ou à Mme Edwige GODLEWSKI, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 010124DR02 du 20 juillet 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7598 - Laboratoire Jacques-Louis Lions

M. Michel LEGENDRE
Mme Edwige GODLEWSKI

DEC. n° 040208DR02 du 28-05-2004

Délégation est donnée à Mme Edwige GODLEWSKI, maître de conférences, à l'effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme GODLEWSKI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel LEGENDRE, IR1.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yvon MADAY, directeur de l’UMR n° 7598

UMR n° 7599 - Laboratoire de probabilités et modèles aléatoires

M. Jean BERTOIN
Mme Nelly LECQUYER
M. Dominique PICARD

DEC. n° 040083DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur BERTOIN, Directeur de l’unité UMR 7599, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur BERTOIN, délégation de signature est donnée à Mme Nelly LECQUYER, gestionnaire, AI, ou à M. Dominique PICARD, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020203DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7599 - Laboratoire de probabilités et modèles aléatoires

M. Dominique PICARD
Mme Nelly LECQUYER

DEC. n° 040084DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. PICARD Dominique, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. PICARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme LECQUYER, AI, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean BERTOIN, directeur de l’UMR n° 7599

UMR n° 7600 - Laboratoire de physique théorique des liquides

M. Bertrand GUILLOT
Mme Claire LHUILLIER
M. Michel QUAGGETTO

DEC. n° 040163DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur GUILLOT, Directeur de l’unité UMR 7600, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur GUILLOT, délégation de signature est donnée à Mme Claire LHUILLIER, professeur CE, ou à M. Michel QUAGGETTO, IR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020204DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7600 - Laboratoire de physique théorique des liquides

M. Michel QUAGGETTO
Mme Claire LHUILLIER

DEC. n° 040164DR02 du 02-06-2004

Délégation est donnée à M. Michel QUAGGETTO, IR2, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. QUAGGETTO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Claire LHUILLIER, professeur C.E.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bertrand GUILLOT, directeur de l’UMR n° 7600

UMR n° 7601 - Laboratoire d'optique des solides

M. Jacques LAFAIT
Mme Christine TRECUL
M. Bernard CLERJAUD

DEC. n° 040187DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur LAFAIT, Directeur de l’unité UMR 7601, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur LAFAIT, délégation de signature est donnée à Mme Christine TRECUL, AI, ou à M. Bernard CLERJAUD, professeur à l'UPMC, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020205DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7601 - Laboratoire d'optique des solides

Mme Christine TRECUL

DEC. n° 040188DR02 du 26-05-2004

Délégation est donnée à Mme Christine TRECUL, AI, assistant gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques LAFAIT, directeur de l’UMR n° 7601

UMR n° 7602 - Physique des milieux condensés

M. Alain POLIAN
Mme Annick CHESTIER
M. Bernard CANNY

DEC. n° 040237DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur POLIAN, directeur de l’unité UMR 7602, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur POLIAN, délégation de signature est donnée à Mme Annick CHESTIER, AI, ou à M. Bernard CANNY, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040013DR02 du 13 janvier 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7602 - Physique des milieux condensés

Mme Annick CHESTIER
M. Bernard CANNY

DEC. n° 040238DR02 du 10-06-2004

Délégation est donnée à Mme Annick CHESTIER, AI, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme CHESTIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard CANNY, IE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain POLIAN, directeur de l’UMR n° 7602

UMR n° 7603 - Laboratoire des milieux désordonnés et hétérogènes

M. Alain MAUGER

DEC. n° 040061DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur MAUGER, Directeur de l’unité UMR 7603, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 020095DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7604 - Laboratoire d'acoustique musicale

M. Jean-Dominique POLACK
M. Jean-Marc FONTAINE

DEC. n° 040235DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur POLACK, directeur de l’unité UMR 7604, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur POLACK, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc FONTAINE, IR ministère de la culture, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020207DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7606 - Laboratoire d'informatique de Paris 6

M. Eric HORLAIT
M. Patrick GALLINARI
Mme Nicole BOHELAY

DEC. n° 040171DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur HORLAIT, Directeur de l’unité UMR 7606, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur HORLAIT, délégation de signature est donnée à M. Patrick GALLINARI, professeur, directeur adjoint, ou à Mme Nicole BOHELAY, IE1 secrétaire générale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020208DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7606 - Laboratoire d'informatique de Paris 6

M. Patrick GALLINARI
Mme Nicole BOHELAY

DEC. n° 040172DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Patrick GALLINARI, professeur, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. GALLINARI, professeur, directeur adjoint, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nicole BOHELAY, IE 1, secrétaire générale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric HORLAIT, directeur de l’UMR n° 7606

UMR n° 7607 - Laboratoire de modélisation en mécanique

M. Gérard MAUGIN
M. Stéphane ZALESKI
M. Daniel LHUILLIER

DEC. n° 040223DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur MAUGIN, Directeur de l’unité UMR 7607, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MAUGIN, délégation de signature est donnée à M. Stéphane ZALESKI, professeur des universités UPMC, ou à M. Daniel LHUILLIER, DR CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030068DR02 du 1^eroctobre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7607 - Laboratoire de modélisation en mécanique

M. Stéphane ZALESKI
M. Daniel LHUILLIER

DEC. n° 040224DR02 du 24-05-2004

Délégation est donnée à M. Stéphane ZALESKI, professeur des universités UPMC, directeur adjoint du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Stéphane ZALESKI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Daniel LHUILLIER, DR CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérard MAUGIN, directeur de UMR n° 7607

UMR n° 7609 - Réactivité de surface

Mme Michèle BREYSSE
Mme Hélène CRUCIFIX

DEC. n° 040089DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame BREYSSE, Directrice de l’UMR 7609, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame BREYSSE, délégation de signature est donnée à Mme Hélène CRUCIFIX, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020211DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7609 - Réactivité de surface

Mme Hélène CRUCIFIX

DEC. n° 040090DR02 du 26-05-2004

Délégation est donnée à Mme Hélène CRUCIFIX, ingénieur d'études, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle BREYSSE, directrice de l’UMR n° 7609

UMR n° 7610 - Chimie des polymères

M. Patrick HEMERY
M. Alain FRADET
Mme Georgette DELAG

DEC. n° 040165DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur HEMERY, Directeur de l’unité UMR 7610, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur HEMERY, délégation de signature est donnée à M. Alain FRADET, professeur à l'UPMC, ou à Mme Georgette DELAG, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020212DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7610 - Chimie des polymères

M. Alain FRADET

DEC. n° 040166DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Alain FRADET, professeur, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick HEMERY, directeur de UMR n° 7610

UMR n° 7611 - Chimie organique

M. Max MALACRIA
M. Dao PHAN-CHI
Mme Corinne AUBERT

DEC. n° 040209DR02 du 24-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur MALACRIA, Directeur de l’unité UMR 7611, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MALACRIA, délégation de signature est donnée à M. Dao PHAN-CHI, IR2, ou à Mme Corinne AUBERT, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020213DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7611 - Chimie organique

M. Dao PHAN-CHI
Mme Corinne AUBERT

DEC. n° 040210DR02 du 24-05-2004

Délégation est donnée à M. Dao PHAN-CHI, IR2, Administrateur de l'unité, à l'effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. PHAN-CHI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Corinne AUBERT, DR2, Directrice adjointe de l'UMR 7611 à partir du 1^erjanvier 2005.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Max MALACRIA, directeur de l’UMR n° 7611

UMR n° 7612 - Liquides ioniques et interfaces chargées

M. Pierre TURQ
M. Didier DEVILLIERS
Mme Lise MICHELOT

DEC. n° 040265DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur TURQ, directeur de l’unité UMR 7612, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur TURQ, délégation de signature est donnée à M. Didier DEVILLIERS, PU, ou à Mme Lise MICHELOT, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020214DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7612 - Liquides ioniques et interfaces chargées

M. Didier DEVILLIERS

DEC. n° 040266DR02 du 25-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur Didier DEVILLIERS, PU, sous-directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre TURQ, directeur de l’UMR n° 7612

UMR n° 7613 - Structure et fonction de molécules bioactives

Mme Solange LAVIELLE
Mme Aïcha BENJILALI

DEC. n° 040195DR02 DU 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame LAVIELLE, Directrice de l’unité UMR 7613, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame LAVIELLE, délégation de signature est donnée à Mme Aïcha BENJILALI, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020215DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7614 - Chimie physique - matière et rayonnement

M. Alfred MAQUET
Mme Angéla DELAUNAY
M. Alain DUBOIS

DEC. n° 040215DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur MAQUET, Directeur de l’unité UMR 7614, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MAQUET, délégation de signature est donnée à Mme Angéla DELAUNAY, AI, ou à M. Alain DUBOIS, PR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020216DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7614 - Chimie physique - matière et rayonnement

Mme Angéla DELAUNAY
M. Alain DUBOIS

DEC. n° 040216DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Angela DELAUNAY, AI, assistante de direction, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme DELAUNAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Alain DUBOIS, professeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alfred MAQUET, directeur de l’UMR n° 7614

UMR n° 7617 - Laboratoire d'océanographie dynamique et de climatologie

Mme Laurence EYMARD
M. Yves DANDONNEAU
M. Gilles DEWAILLY

DEC. n° 040135DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame EYMARD, Directrice de l’unité UMR 7617, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame EYMARD, délégation de signature est donnée à M. Yves DANDONNEAU, DR IRD, ou à M. Gilles DEWAILLY, AI CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040005DR02 du 1^er janvier 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7617 - Laboratoire d'océanographie dynamique et de climatologie

M. Yves DANDONNEAU
M. Gilles DEWAILLY

DEC. n° 040136DR02 du 28-05-2004

Délégation est donnée à M. Yves DANDONNEAU, DR IRD, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves DANDONNEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gilles DEWAILLY, AI CNRS, responsable administratif.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Laurence EYMARD, directrice de UMR n° 7617

UMR n° 7618 - Biogéochimie des milieux continentaux

M. André MARIOTTI
Mme Chafiga YJJOU

DEC. n° 040221DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur MARIOTTI, Directeur de l’unité UMR 7618, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MARIOTTI, délégation de signature est donnée à Mme Chafiga YJJOU, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020218DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7618 - Biogéochimie des milieux continentaux

Mme Chafiga YJJOU

DEC. n° 040222DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame Chafiga YJJOU, technicienne de classe normale, à l'effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : André MARIOTTI, directeur de l’ UMR n° 7618

UMR n° 7622 - Biologie du développement

Mme Catherine JESSUS
Mme Christine GUILLEMIN
M. Dominique DUNON

DEC. n° 040059DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame JESSUS, Directrice de l’unité UMR 7622, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame JESSUS, délégation de signature est donnée à Madame Christine GUILLEMIN, TCE, ou à Monsieur Dominique DUNON, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040007DR02 du 30 janvier 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7622 - Biologie du développement

Mme Christine GUILLEMIN
M. Dominique DUNON

DEC. n° 040060DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame Christine GUILLEMIN, TCE, responsable administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christine GUILLEMIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Dominique DUNON, professeur, responsable d'équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Catherine JESSUS, directrice de l’UMR n° 7622

UMR n° 7623 - Laboratoire d'imagerie paramétrique

M. Pascal LAUGIER
M. Frédéric PADILLA
Mme Zoulika KRAEMER-KAHLOUCHE

DEC. n° 040191DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur LAUGIER, Directeur de l’unité UMR 7623, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur LAUGIER, délégation de signature est donnée à M. Frédéric PADILLA, CR2, ou à Mme Zoulika KRAEMER-KAHLOUCHE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020220DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7625 - Fonctionnement et évolution des systèmes écologiques

M. Jean CLOBERT
Mme Marie-Bernadette TESSON
M. Luc ABBADIE

DEC. n° 040047DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur CLOBERT, Directeur de l’unité UMR 7625, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur CLOBERT, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, IE2, ou à M. Luc ABBADIE, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020151DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7625 - Fonctionnement et évolution des systèmes écologiques

Mme Marie-Bernadette TESSON
M. Luc ABBADIE

DEC. n° 040048DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Marie-Bernadette TESSON, IE2, responsable financière, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme TESSON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Luc ABBADIE, professeur, directeur adjoint
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean CLOBERT, directeur de UMR n° 7625

UMR n° 7632 - Physiologie cellulaire et moléculaire des plantes

M. Alain ZACHOWSKI
M. Bruno SOTTA

DEC. n° 040275DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur ZACHOWSKI, directeur de l’unité UMR 7632, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur ZACHOWSKI, délégation de signature est donnée à M. Bruno SOTTA, directeur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030031DR02 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7632 - Physiologie cellulaire et moléculaire des plantes

M. Bruno SOTTA

DEC. n° 040276DR02 du 27-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bruno SOTTA, directeur de recherche CNRS, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain ZACHOWSKI, directeur de l’UMR n° 7632

UMR n° 8066 - Institut d'histoire moderne et contemporaine

M. Christophe CHARLE
M. Jacques BOTTIN

DEC. n° 040045DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur CHARLE, Directeur de l’unité UMR 8066, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur CHARLE, délégation de signature est donnée à M. Jacques BOTTIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020154DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8066 - Institut d'histoire moderne et contemporaine

M. Jacques BOTTIN

DEC. n° 040046DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Jacques BOTTIN, directeur de recherche au CNRS, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique ] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christophe CHARLE, directeur de UMR n° 8066

UMR n° 8094 - Langues, textes, traitement informatique, cognition

Mme Catherine FUCHS
M. Bernard VICTORRI

DEC. n° 040147DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame FUCHS, Directrice de l’unité UMR 8094, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame FUCHS, délégation de signature est donnée à M. Bernard VICTORRI, DR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020240DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8132 - Institut des textes et manuscrits modernes

M. Daniel FERRER
M. Gérard DARMON

DEC. n° 040199DR02 du 28-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur FERRER , Directeur de l’unité UMR 8132, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur FERRER, délégation de signature est donnée à M. Gérard DARMON, IE1C, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020159DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8132 - Institut des textes et manuscrits modernes

M. Gérard DARMON

DEC. n° 040200DR02 du 28-05-2004

Délégation est donnée à M. Gérard DARMON, IE1C, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel FERRER, directeur de UMR n° 8132

UMR n° 8538 - Laboratoire de géologie de l'ENS

M. Raul MADARIAGA
M. Bruno GOFFE
Mme Hélène LYON-CAEN

DEC. n° 040205DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur MADARIAGA, directeur de l’unité UMR 8538, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MADARIAGA, délégation de signature est donnée à M. Bruno GOFFE, professeur, ou à Mme Hélène LYON-CAEN, DR CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020241DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8538 - Laboratoire de géologie de l'ENS

M. Bruno GOFFE
Mme Hélène LYON-CAEN

DEC. n° 040206DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Bruno GOFFE, professeur, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. GOFFE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Hélène LYON-CAEN, DR CNRS, chef d'équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Raul MADARIAGA, directeur de l’UMR n° 8538

UMR n° 8541 - Régulation de l'expression génétique

M. Marc DREYFUS
Mme Brigitte ARNAUD
Mme Martine DUPONCHELLE

DEC. n° 040131DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur DREYFUS, Directeur de l’unité UMR 8541, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur DREYFUS, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte ARNAUD, TCE, ou à Mme Martine DUPONCHELLE, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020242DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8541 - Régulation de l'expression génétique

Mme Brigitte ARNAUD
Mme Martine DUPONCHELLE

DEC. n° 040132DR02 du 04-06-2004

Délégation est donnée à Mme Brigitte ARNAUD, TCE, régisseur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme ARNAUD délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine DUPONCHELLE, TCS, secrétaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marc DREYFUS, directeur de UMR n° 8541

UMR n° 8542 - Développement et évolution du système nerveux

M. Christo GORIDIS
Mme Véronique LE COMTE
Mme Dominique BORG

DEC. n° 040155DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur GORIDIS, Directeur de l’unité UMR 8542, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur GORIDIS, délégation de signature est donnée à Mme Véronique LE COMTE, ingénieur d'études, ou à Mme Dominique BORG, technicienne de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020243DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8542 - Développement et évolution du système nerveux

M. Alain PROCHIANTZ
Mme Dominique BORG

DEC. n° 040156DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Alain PROCHIANTZ, DRCE, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain PROCHIANTZ, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Dominique BORG, technicienne de classe normale, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christo GORIDIS, directeur de l’UMR n° 8542

UMR n° 8544 - Neurobiologie cellulaire et moléculaire

Mme Anne FELTZ
M. Jacques NEYTON

DEC. n° 040139DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame FELTZ, Directrice de l’unité UMR 8544, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame FELTZ, délégation de signature est donnée à M. Jacques NEYTON, DR2 CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020245DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8544 - Neurobiologie cellulaire et moléculaire

M. Jacques NEYTON

DEC. n° 040140DR02 du 25-05-2004

Délégation est donnée à M. Jacques NEYTON, DR2 CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n°040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Anne FELTZ, directrice de UMR n° 8544

UMR n° 8546 - Archéologies d'Orient et d'Occident

M. Dominique BRIQUEL
Mme Rosette ELMOZNINO
M. Jean-Paul THUILLIER

DEC. n° 040091DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur BRIQUEL, Directeur de l’unité UMR 8546, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur BRIQUEL, délégation de signature est donnée à Mme Rosette ELMOZNINO, IR1, ou à M. Jean-Paul THUILLIER, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020246DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8546 - Archéologies d'Orient et d'Occident

Mme Rosette ELMOZNINO

DEC. n° 040092DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame Rosette ELMOZNINO, IR1, directrice administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Dominique BRIQUEL, directeur de l’UMR n° 8546

UMR n° 8548 - Laboratoire d'informatique de l'ENS

M. Jacques STERN
Mme Joëlle ISNARD

DEC. n° 040257DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur STERN, directeur de l’unité UMR 8548, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur STERN, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle ISNARD, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020247DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8548 - Laboratoire d'informatique de l'ENS

Mme Joëlle ISNARD

DEC. n° 040258DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Joëlle ISNARD, assistant ingénieur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques STERN, directeur de l’UMR n° 8548

UMR n° 8549 - Laboratoire de physique théorique de l'ENS

M. Eugène CREMMER
Mme Nicole RIBET

DEC. n° 040113DR02 du 12-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur CREMMER, Directeur de l’unité UMR 8549, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur CREMMER, délégation de signature est donnée à Mme Nicole RIBET, ingénieur d'études hors classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020248DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8549 - Laboratoire de physique théorique de l'ENS

Mme Nicole RIBET

DEC. n° 040114DR02 du 12-07-2004

Délégation est donnée à Mme Nicole RIBET, ingénieur d'études hors classe, assistante de direction – administrateur gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eugène CREMMER, directeur de l’UMR n° 8549

UMR n° 8551 - Laboratoire Pierre-Aigrain

M. Claude DELALANDE
Mme Anne MATIGNON
M. Gérald BASTARD

DEC. n° 040049DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur DELALANDE, Directeur de l’unité UMR 8551, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur DELALANDE, délégation de signature est donnée à Mme Anne MATIGNON, TCE, ou à M. Gérald BASTARD, DR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020155DR02 du 6 juin 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8551 - Laboratoire Pierre-Aigrain

Mme Anne MATIGNON
M. Gérald BASTARD

DEC. n° 040050DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Anne MATIGNON, TCS, assistante gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme MATIGNON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gérald BASTARD, DR1, chef de groupe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Claude DELALANDE, directeur de UMR n° 8551

UMR n° 8552 - Laboratoire Kastler Brossel

M. Franck LALOE
M. François BIRABEN
M. Thierry TARDIEU
M. Antoine HEIDMANN
Mme Monique BONNAMY

DEC. n° 040055DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur LALOE, Directeur de l’unité UMR 8552, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur LALOE, délégation de signature est donnée à M. François BIRABEN, DR1, directeur adjoint, ou à M. Thierry TARDIEU, IE2, ou à M. Antoine HEIDMANN, DR2, ou à Mme Monique BONNAMY, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020156DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8552 - Laboratoire Kastler Brossel

M. François BIRABEN
M. Thierry TARDIEU
M. Antoine HEIDMANN
Mme Monique BONNAMY

DEC. n° 040056DR02 du 16-06-2004

Délégation est donnée à M. François BIRABEN, Directeur- Adjoint, DR1, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François BIRABEN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Thierry TARDIEU, IE2, Administrateur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. François BIRABEN et de M. Thierry TARDIEU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Antoine HEIDMANN, DR2, et à Mme Monique BONNAMY, TCE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Franck LALOE, directeur de UMR n° 8552

UMR n° 8553 - Département de mathématiques et applications

M. Marc ROSSO
Mme Bénédicte AUFFRAY
M. Benoît PERTHAME

DEC. n° 040247DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur ROSSO, directeur de l’unité UMR 8553, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur ROSSO, délégation de signature est donnée à Madame Bénédicte AUFFRAY, IR1, ou à M. Benoît PERTHAME, PRO (classe exceptionnelle), aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030052DR02 du 30 avril 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8553 - Département de mathématiques et applications

Mme Bénédicte AUFFRAY
M. Benoît PERTHAME

DEC. n° 040248DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame Bénédicte AUFFRAY, IR1, responsable administratif, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Bénédicte AUFFRAY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Benoît PERTHAME, professeur classe exceptionnelle, directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marc ROSSO, directeur de l’UMR n° 8553

UMR n° 8640 - Processus d'activation sélective par transfert d'énergie uni-électronique ou radiatif

M. Christian AMATORE
M. Jean-Bernard BAUDIN

DEC. n° 040069DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur AMATORE, Directeur de l’unité UMR 8640, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur AMATORE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Bernard BAUDIN, enseignant chercheur Ecole normale supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020251DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8640 - Processus d'activation sélective par transfert d'énergie uni-électronique ou radiatif

M. Jean-Bernard BAUDIN

DEC. n° 040070DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Bernard BAUDIN, sous-directeur du département ENS, à l’effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian AMATORE, directeur de l’UMR n° 8640

UMR n° 8642 - Processus sélectif en chimie organique et bio-organique

M. Jean-Maurice MALLET
M. Jean-Bernard BAUDIN

DEC. n° 040213DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur MALLET, directeur de l’unité UMR 8642, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MALLET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Bernard BAUDIN, sous-directeur du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030021DR02 du 1^er octobre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 8642 - Processus sélectif en chimie organique et bio-organique

M. Jean-Bernard BAUDIN

DEC. n° 040214DR02 du 16-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Bernard BAUDIN, sous-directeur de laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Maurice MALLET, directeur de l’UMR n° 8642

URA n° 1397 - Service d'histoire de l'éducation

M. Pierre CASPARD
M. Eric DUMAS

DEC. n° 040287DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur CASPARD Pierre, Directeur de l’unité URA 1397, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur CASPARD, délégation de signature est donnée à M. DUMAS Eric, ingénieur d'études 2^ème cl. aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n° 020262DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

GDR n° 2062 - Gravitation et expérience dans l'espace

M. Serge REYNAUD
Mme Monique BONNAMY

DEC. n° 040245DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur REYNAUD, directeur de l’unité GDR 2062, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur REYNAUD, délégation de signature est donnée Mme Monique BONNAMY, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020238DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

GDR n° 2062 - Gravitation et expérience dans l'espace

Mme Monique BONNAMY

DEC. n° 040246DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Monique BONNAMY, TCE, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Serge REYNAUD, directeur du GDR n° 2062

GDR n° 2220 - Description et modélisation en morphologie

M. Bernard FRADIN
Mme Michèle LASEK

DEC. n° 040145DR02 du 02-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur FRADIN, Directeur de l’unité GDR 2220, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur FRADIN, délégation de signature est donnée à Mme LASEK Michèle, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 010011DR02 du 12 février 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

GDR n° 2220 - Description et modélisation en morphologie

Mme Michèle LASEK

DEC. n° 040146DR02 du 08-06-2004

Délégation est donnée à Mme LASEK Michèle, AI, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard FRADIN, directeur du GDR n° 2220

GDR n° 2280 - Phénomènes hors équilibre

M. Stéphan FAUVE

DEC. n° 040137DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur FAUVE, Directeur de l’unité GDR 2280, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
La décision n° 020239DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

GDR n° 2281 - Matériaux vitreux

M. Georges CALAS
Mme Gaëlle DUFOUR
Mme Laurence GALOISY

DEC. n° 040097DR02 du 26-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur CALAS, Directeur de l’unité GDR 2281, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur CALAS, délégation de signature est donnée à Mme DUFOUR Gaëlle, AI, ou à Mme GALOISY Laurence, enseignant chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020182DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

GDR n° 2281 - Matériaux vitreux

Mme Gaëlle DUFOUR

DEC. n° 040098DR02 du 26-05-2004

Délégation est donnée à Mme Gaëlle DUFOUR, AI, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Georges CALAS, directeur du GDR n° 2281

GDR n° 2290 - Congrès nationaux d'analyse numérique

M. François MURAT
M. Michel LEGENDRE

DEC. n° 040229DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur MURAT, Directeur de l’unité GDR 2290, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MURAT, délégation de signature est donnée à M. Michel LEGENDRE, IR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020268DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

GDR n° 2290 - Congrès nationaux d'analyse numérique

M. Michel LEGENDRE

DEC. n° 040230DR02 du 24-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel LEGENDRE, IR1, à l'effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François MURAT, directeur du GDR n° 2290

GDR n° 2343 - Etude in situ des interactions fluides-failles actives : le laboratoire du rift de Corinthe

M. François CORNET
M. Jean-Pierre VILOTTE

DEC. n° 040109DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur CORNET, Directeur de l’unité GDR 2343, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur CORNET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre VILOTTE, physicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030055DR02 du 19 juin 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

GDR n° 2343 - Etude in situ des interactions fluides-failles actives : le laboratoire du rift de Corinthe

M. Jean-Pierre VILOTTE

DEC. n° 040110DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre VILOTTE, physicien, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François CORNET, directeur du GDR n° 2343

GDR n° 2602 - Couleur

M. Jacques LAFAIT
Mme Christine TRECUL
M. Jean-marc FRIGERIO

DEC. n° 040189DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur LAFAIT, Directeur de l’unité GDR 2602, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur LAFAIT, délégation de signature est donnée à Mme Christine TRECUL, AI, ou à M. Jean-marc FRIGERIO, professeur à l'UPMC, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030019DR02 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

GDR n° 2602 - Couleur

Mme Christine TRECUL

DEC. n° 040190DR02 du 26-05-2004

Délégation est donnée à Mme Christine TRECUL, AI, assistant gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).

Signé : Jacques LAFAIT, directeur du GDR n° 2602

GDR n° 2611 - Protéines membranaires et spectrométrie de masse

Mme Sandrine SAGAN
M. Gérard BOLBACH

DEC. n° 040249DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame SAGAN, directrice de l’unité GDR 2611, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame SAGAN, délégation de signature est donnée à M. Gérard BOLBACH, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030008DR02 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

GDR n° 2611 - Protéines membranaires et spectrométrie de masse

M. Gérard BOLBACH

DEC. n° 040250DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Gérard BOLBACH, DR2, coresponsable, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Sandrine SAGAN, directrice du GDR n° 2611

GDR n° 2643 - Ars scribendi : diachronie des formes et genres littéraires dans le monde romain

M. Marc BARATIN
Mme Sylvie ARCHAIMBAULT
Mme Jocelyne ARPIN

DEC. n° 040077DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur BARATIN, Directeur de l’unité GDR 2643, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur BARATIN, délégation de signature est donnée à Mme Sylvie ARCHAIMBAULT, DR2, directrice de l'UMR 7597, ou à Mme Jocelyne ARPIN, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030013DR02 du 1^ermars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

GDR n° 2643 - Ars scribendi : diachronie des formes et genres littéraires dans le monde romain

Mme Sylvie ARCHAIMBAULT
Mme Jocelyne ARPIN

DEC. n° 040078DR02 du 22-06-2004

Délégation est donnée à Mme Sylvie ARCHAIMBAULT, DR2, directrice de l'UMR 7597, à l’effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme ARCHAIMBAULT délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jocelyne ARPIN, TCE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marc BARATIN, directeur du GDR n° 2643

IFR n° 101 - Institut fédératif d'écologie fondamentale et appliquée

M. Robert BARBAULT
Mme Elizabeth NGUYEN-VAN

DEC. n° 040043DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur BARBAULT, Directeur de l’IFR n° 101, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur BARBAULT, délégation de signature est donnée à Mme Elizabeth NGUYEN-VAN, IE2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020148DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

IFR n° 101 - Institut fédératif d'écologie fondamentale et appliquée

Mme Elizabeth NGUYEN-VAN

DEC. n° 040044DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Elizabeth NGUYEN-VAN, IE2, responsable administratif et financier, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Robert BARBAULT, directeur de l’IFR n° 101

UPS n° 836 - Unité réseaux du CNRS

M. Jean-Luc ARCHIMBAUD
Mme Catherine GRENET

DEC. n° 040041DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur ARCHIMBAUD, Directeur de l’unité UPS 836, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France, à l’exclusion des DOM-TOM, dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur ARCHIMBAUD, délégation de signature est donnée à Mme Catherine GRENET, IR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020291DR02 du 1^er juillet 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UPS n° 836 - Unité réseaux du CNRS

Mme Catherine GRENET

DEC. n° 040042DR02 du 07-06-2004

Délégation est donnée à Mme Catherine GRENET, IR2, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique];
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Luc ARCHIMBAUD, directeur de l’UPS n° 836

UMS n° 839 - Unite mixte de service de l'Institut Henri Poincaré

M. Michel BROUE
M. Etienne GOUIN-LAMOURETTE
Mme Liliane BARENGHI

DEC. n° 040093DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur BROUE, Directeur de l’unité UMS 839, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur BROUE, délégation de signature est donnée à M. Etienne GOUIN-LAMOURETTE, IE1C, ou à Mme Liliane BARENGHI, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020222DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMS n° 839 - Unite mixte de service de l'Institut Henri Poincaré

M. Etienne GOUIN-LAMOURETTE
Mme Liliane BARENGHI

Décision n° 040094DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Etienne GOUIN-LAMOURETTE, IE1C, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. GOUIN-LAMOURETTE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Liliane BARENGHI, TCE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel BROUE, directeur de l’UMS n° 839

UMS n° 2267 - Centre d'archives de philosophie, d'histoire et d'édition des sciences

M. Michel BLAY
Mme Danièle FIORESE
Mme Mireille DELBRACCIO

DEC. n° 040087DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur BLAY, Directeur de l’unité UMS 2267, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur BLAY, délégation de signature est donnée à Mme Danièle FIORESE, IE2, ou à Mme Mireille DELBRACCIO, IR2, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMS n° 2267 - Centre d'archives de philosophie, d'histoire et d'édition des sciences

Mme Danièle FIORESE
Mme Mireille DELBRACCIO

DEC. n° 040088DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Mme Danièle FIORESE, IE2, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danièle FIORESE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Mireille DELBRACCIO, IR2.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel BLAY, directeur de l’UMS n° 2267

GDS n° 2754 - MATHRICE

M. Joël MARCHAND
M. Thierry BESANCON
Mme Catherine SALZARD

DEC. n° 040217DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur MARCHAND, Directeur de l’unité GDS 2754, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur MARCHAND, délégation de signature est donnée à M. Thierry BESANCON, IR2, ou à Mme Catherine SALZARD, TCN, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

GDS n° 2754 - MATHRICE

M. Thierry BESANCON
Mme Catherine SALZARD

DEC. n° 040218DR02 du 25-05-2004

Délégation est donnée à M. Thierry BESANCON, IR2, à l'effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BESANCON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine SALZARD, TCN.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Joël MARCHAND, directeur du GDS n° 2754

GDS n° 2755 - Réseau national des bibliothèques de mathématiques

Mme Liliane ZWEIG
M. Jean-Benoît BOST

DEC. n° 040279DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame ZWEIG, directrice de l’unité GDS 2755, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame ZWEIG, délégation de signature est donnée à M. Jean-Benoît BOST, professeur 1^re classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

GDS n° 2755 - Réseau national des bibliothèques de mathématiques

M. Jean-Benoît BOST

DEC. n° 040280DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Benoît BOST, professeur 1^reclasse, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Liliane ZWEIG, directrice du GDS n° 2755

FR n° 32 - Centre parisien en géologie

Mme Françoise BERGERAT
M. François BAUDIN

DEC. n° 040081DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame BERGERAT, Directrice de l’unité FR 32, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame BERGERAT, délégation de signature est donnée à M. François BAUDIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 010077DR02 du 3 septembre 2001 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

FR n° 32 - Centre parisien en géologie

M. François BAUDIN

DEC. n° 040082DR02 du 04-06-2004

Délégation est donnée à M. François BAUDIN, professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique ] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Françoise BERGERAT, directrice de la FR n° 32

FR n° 684 - Fédération de recherche du département de physique de l'Ecole Normale Supérieure

M. Michel VOOS
M. Olivier ABILLON

DEC. n° 040271DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur VOOS, directeur de l’unité FR 684, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur VOOS, délégation de signature est donnée à M. Olivier ABILLON, sous-directeur du laboratoire, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 000113DR02 du 2 novembre 2000 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

FR n° 684 - Fédération de recherche du département de physique de l'Ecole Normale Supérieure

M. Olivier ABILLON

DEC. n° 040272DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Olivier ABILLON, sous-directeur de laboratoire, enseignant-chercheur chargé des finances et des travaux, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel VOOS, directeur de la FR n° 684

FR n° 2438 - Matière et systèmes complexes

M. François GALLET
M. Jean-Marc DI MEGLIO

DEC. n° 040293DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur GALLET, Directeur de l’unité FR 2438, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur GALLET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc DI MEGLIO, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

FR n° 2438 - Matière et systèmes complexes

M. Jean-Marc DI MEGLIO

DEC. n° 040294DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Marc DI MEGLIO, professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François GALLET, directeur de la FR n° 2438

FR n° 2482 - Institut des matériaux de Paris-Centre

Mme Florence BABONNEAU
M. Alain FRADET

DEC. n° 040281DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame BABONNEAU, Directrice de l’unité FR 2482, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame BABONNEAU, délégation de signature est donnée à M. Alain FRADET, professeur à l'UPMC, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n’étant pas doté d’Xlab, il convient de transmettre à la délégation Paris B un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n° 030037DR02 du 1^er septembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

FR n° 2482 - Institut des matériaux de Paris-Centre

M. Alain FRADET

DEC. n° 040282DR02 du 31-05-2004

Délégation est donnée à M. Alain FRADET, professeur l'UPMC, sous-directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Florence BABONNEAU, directrice de la FR n° 2482

FRC n° 550 - Institut de Biologie Physicochimique

M. Jean-Pierre HENRY
Mme Michèle LANDEZ
Mme Anne-Marie BEZIAT

DEC. n° 040167DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur HENRY, Directeur de l’unité FRC 550, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur HENRY, délégation de signature est donnée à Mme Michèle LANDEZ, IE1, ou à Mme Anne-Marie BEZIAT, IE1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020158DR02 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

FRC n° 550 - Institut de Biologie Physicochimique

Mme Anne-Marie BEZIAT
Mme Michèle LANDEZ

DEC. n° 040168DR02 du 18-05-2004

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie BEZIAT, IE1, administrateur gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Marie BEZIAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle LANDEZ, IE1.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre HENRY, directeur de la FRC n° 550

DR03 - Ile-de-France Est

UMR n° 113 - Laboratoire des matériaux et structures du génie civil

M. François CHEVOIR

DEC. n° 040117DR03 du 09-04-2004

Délégation est donnée à M. François CHEVOIR, Ingénieur Ponts et Chaussées à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe COUSSOT, directeur de l’UMR n° 113

UMR n° 5157 - Systèmes répartis, Architecture Modélisation Validation Administration de Réseaux

M. Jean-Pierre DELMAS

DEC. n° 040177DR03 du 09-04-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DELMAS, Professeur, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Monique BECKER, directrice de l’UMR n° 5157

UMR n° 5198 - Les hominidés au Quaternaire : milieux et comportements

Mme Marie-Hélène MONCEL
Mme Ony Tiana RAVELOJAONA

DEC. n° 040150DR03 du 09-04-2004

Délégation est donnée à Mme Marie-Hélène MONCEL, Chargé de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Hélène MONCEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Ony Tiana RAVELOJAONA, Assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François SEMAH, directeur de l’UMR n° 5198

UMR n° 7062 - Centre d'histoire des sciences et des philosophies arabes et médiévales

M. Ahmed HASNAOUI
Mme Magali DIRAISON

DEC. n° 040146DR03 du 09-04-2004

Délégation est donnée à M. Ahmed HASNAOUI, Chargé de recherche, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Ahmed HASNAOUI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Magali DIRAISON, Assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Régis MORELON, directeur de l’UMR n° 7062

UMR n° 8042 - Laboratoire de méthodes informatiques

M. Jean-Luc GIAVITTO
M. Gilles BERNOT

DEC. n° 040183DR03 du 23-08-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Luc GIAVITTO, directeur de l'UMR 8042, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc GIAVITTO, délégation de signature est donnée à M. Gilles BERNOT, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de France Est

UMR n° 8535 - Laboratoire de mécanique et technologie

M. Pierre LADEVEZE
M. Ahmed BENALLAL

DEC. n° 040186DR03 du 23-08-2004

Délégation est donnée à M. Pierre LADEVEZE, directeur de l'UMR 8535, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre LADEVEZE, délégation de signature est donnée à M. Ahmed BENALLAL, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040016DR03 du 9 avril 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de France Est

UMR n° 8559 - Centre de recherche médecine, sciences, santés et société

Mme Martine BUNGENER
Mme Marie COLLET
Mme Christine MAQUET

DEC. n° 040181DR03 du 23-08-2004

Délégation est donnée à Mme Martine BUNGENER, directeur de l'UMR 8559, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Martine BUNGENER, délégation de signature est donnée à Mme Marie COLLET, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Martine BUNGENER et de Mme Marie COLLET, délégation de signature est donnée à Mme Christine MAQUET, assistante-ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de France Est

FRE n° 2412 - Laboratoire de recherche sur la croissance cellulaire, la réparation et la régénération tissulaires (CRRET)

M. José COURTY

DEC. n° 040115DR03 du 09-04-2004

Délégation est donnée à M. José COURTY, Directeur de recherche au CNRS à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre CARUELLE, directeur de la FRE n° 2412

FRE n° 2456 - Laboratoire de minéralogie du Muséum national d'histoire naturelle

M. Michel GUIRAUD

DEC. n° 040142DR03 du 09-04-2004

Délégation est donnée à M. Michel GUIRAUD, Professeur, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre LORAND, directeur de la FRE n° 2456

UMS n° 2679 - UMS Nano-analyses

M. Claude PERRON

DEC. n° 040159DR03 du 09-04-2004

Délégation est donnée à M. Claude PERRON, Chargé de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l'émission du bon de commande et choix de l'attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François ROBERT, directeur de l’UMS n° 2679

DR04 - Ile-de-France Sud

UPR n° 2197 - Développement, évolution et plasticité du système nerveux

M. Philippe VERNIER
Mme Odile LECQUYER
M. Thomas PREAT

DEC. n° 04A171DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe VERNIER, directeur de l’unité A2197, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Philippe VERNIER, délégation de signature est également donnée à Madame Odile LECQUYER, technicien, Monsieur Thomas PREAT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A081DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UPR n° 2197 - Développement, évolution et plasticité du système nerveux

Mme Odile LECQUYER
M. Thomas PREAT

DEC. n° 04A172DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Odile LECQUYER, technicien, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Odile LECQUYER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Thomas PREAT, directeur de recherche, responsable d’équipe.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A082DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe VERNIER, directeur de l’UPR n° 2197

UMR n° 1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement

M. Laurent TURPIN
Mme Pascale DELECLUSE
Mme Delphine ROUSSEL

DEC. n° 04A169DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Laurent TURPIN, directeur de l’unité 1572, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. - les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. - les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Laurent TURPIN, délégation de signature est également donnée à Madame Pascale DELECLUSE, directeur de recherche, Madame Delphine ROUSSEL, cadre administratif du CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A079DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de France Sud

UMR n° 1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement

Mme Pascale DELECLUSE
Mme Delphine ROUSSEL

DEC. n° 04A170DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Pascale DELECLUSE, directeur de recherche, Adjoint à la direction, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Pascale DELECLUSE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Delphine ROUSSEL, cadre administratif du CEA, administrateur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A080DR04 du 1er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Laurent TURPIN, directeur de l’UMR n° 1572

UMR n° 2472 - Virologie moléculaire et structurale

M. Félix REY
Mme Marie-Christine VANEY
M. Yves GAUDIN
M. Paulo TAVARES

DEC. n° 04A151DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Félix REY, directeur de l’unité C2472, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. - les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. - les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Félix REY, délégation de signature est également donnée à Madame Marie-Christine VANEY, chargé de recherche, Monsieur Yves GAUDIN, directeur de recherche, Monsieur Paulo TAVARES, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A094DR04 du 1er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de France Sud

UMR n° 2472 - Virologie moléculaire et structurale

Mme Marie-Christine VANEY
M. Yves GAUDIN
M. Paulo TAVARES

DEC. n° 04A152DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-Christine VANEY, chargé de recherche, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Marie-Christine VANEY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Yves GAUDIN, directeur de recherche, chercheur.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Marie-Christine VANEY et de Monsieur Yves GAUDIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Paulo TAVARES, chargé de recherche, chercheur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A095DR04 du 1er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Félix REY, directeur de l’UMR n° 2472

UMR n° 8079 - Ecologie, systématique et évolution

M. Pierre-Henri GOUYON
M. Eric DUFRENE
M. Paul LEADLEY
Mme Jacqueline SHYKOFF

DEC. n° 04A088DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre-Henri GOUYON, directeur de l’unité 8079, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. - les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. - les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre-Henri GOUYON, délégation de signature est également donnée à Monsieur Eric DUFRENE, chargé de recherche, Monsieur Paul LEADLEY, professeur, Madame Jacqueline SHYKOFF, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A158DR04 du 1er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de France Sud

UMR n° 8079 - Ecologie, systématique et évolution

M. Eric DUFRENE
M. Paul LEADLEY
Mme Jacqueline SHYKOFF

DEC. n° 04A089DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Eric DUFRENE, chargé de recherche, responsable département, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Eric DUFRENE, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Paul LEADLEY, professeur, responsable département.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Eric DUFRENE et de Monsieur Paul LEADLEY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Jacqueline SHYKOFF, directeur de recherche, responsable département.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A159DR04 du 1er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pierre-Henri GOUYON, directeur de l’UMR n° 8079

UMR n° 8080 - Développement et évolution

M. Maurice WEGNEZ
M. André MAZABRAUD
M. Roland PERASSO
Mme Annie LE GAL

DEC. n° 04A177DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Maurice WEGNEZ, directeur de l’unité C8080, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. - les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. - les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Maurice WEGNEZ, délégation de signature est également donnée à Monsieur André MAZABRAUD, directeur de recherche, Monsieur Roland PERASSO, professeur, Madame Annie LE GAL, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A005DR04 du 16 janvier 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de France Sud

UMR n° 8080 - Développement et évolution

M. André MAZABRAUD
M. Roland PERASSO
Mme Annie LE GAL

DEC. n° 04A178DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur André MAZABRAUD, directeur de recherche, Directeur équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur André MAZABRAUD, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Roland PERASSO, professeur, Directeur équipe.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur André MAZABRAUD et de Monsieur Roland PERASSO, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Annie LE GAL, technicien, responsable service gestion.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A006DR04 du 16 janvier 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Maurice WEGNEZ, directeur de l’UMR n° 8080

UMR n° 8148 - Interactions et dynamique des environnements de surface

M. François COSTARD
Mme Christelle MARLIN
M. Pierre CHRISTINE

DEC. n° 04A191DR04 du 13-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur François COSTARD, directeur de l’unité C8148, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur François COSTARD, délégation de signature est également donnée à Madame Christelle MARLIN, professeur, Monsieur Pierre CHRISTINE, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A125DR04 du 1^ermars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8148 - Interactions et dynamique des environnements de surface

Mme Christelle MARLIN
M. Pierre CHRISTINE

DEC. n° 04A192DR04 du 13-07-2004

Délégation est donnée à Madame Christelle MARLIN, professeur, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Christelle MARLIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Pierre CHRISTINE, technicien, gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A126DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François COSTARD, directeur de l’UMR n° 8148

UMR n° 8506 - Laboratoire des signaux et systèmes

M. Eric WALTER
Mme Helena PIERANSKA

DEC. n° 04A175DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Eric WALTER, directeur de l’unité C8506, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. - les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. - les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Eric WALTER, délégation de signature est également donnée à Madame Helena PIERANSKA, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A128DR04 du 1er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de France Sud

UMR n° 8506 - Laboratoire des signaux et systèmes

Mme Helena PIERANSKA

DEC. n° 04A176DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Helena PIERANSKA, ingénieur d'études, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. - tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A129DR04 du 1er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric WALTER, directeur de l’UMR n° 8506

UMR n° 8617 - Institut d’astrophysique spatiale

M. Jean-Loup PUGET
Mme Annie CUSIMANO
M. André CHARDIN
M. François PAJOT

DEC. n° 04A144DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Loup PUGET, directeur de l’unité C8617, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Loup PUGET, délégation de signature est également donnée à Madame Annie CUSIMANO, ingénieur de recherche, Monsieur André CHARDIN, ingénieur de recherche, Monsieur François PAJOT, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A126DR04 du 1er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8617 - Institut d’astrophysique spatiale

Mme Annie CUSIMANO
M. André CHARDIN
M. François PAJOT

DEC. n° 04A146DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Annie CUSIMANO, ingénieur de recherche, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Annie CUSIMANO, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur André CHARDIN, ingénieur de recherche, directeur technique.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Annie CUSIMANO et de Monsieur André CHARDIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur François PAJOT, chargé de recherche, directeur adjoint.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A127DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Loup PUGET, directeur de l'UMR n° 8617

UMR n° 8618 - Institut de biotechnologie des plantes

M. Martin KREIS
Mme Véronique MALET-FERRONI

DEC. n° 04A103DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Martin KREIS, directeur de l’unité C8618, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Martin KREIS, délégation de signature est également donnée à Madame Véronique MALET-FERRONI, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A049DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8618 - Institut de biotechnologie des plantes

Mme Véronique MALET-FERRONI

DEC. n° 04A104DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Véronique MALET-FERRONI, ingénieur d'études, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A050DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Martin KREIS, directeur de l'UMR n° 8618

UMR n° 8625 - Laboratoire des collisions atomiques et moléculaires

M. Victor SIDIS
Mme Bernadette ROME

DEC. n° 04A161DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Victor SIDIS, directeur de l’unité C8625, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Victor SIDIS, délégation de signature est également donnée à Madame Bernadette ROME, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A075DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8625 - Laboratoire des collisions atomiques et moléculaires

Mme Bernadette ROME

DEC. n° 04A162DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Bernadette ROME, technicien, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A076DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Victor SIDIS, directeur de l'UMR n° 8625

UMR n° 8627 - Laboratoire de physique théorique

Mme Dominique SCHIFF
M. Jean-Pierre LEROY
Mme Odile HECKENAUER

DEC. n° 04A159DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Dominique SCHIFF, directeur de l’unité C8627, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Dominique SCHIFF, délégation de signature est également donnée à Monsieur Jean-Pierre LEROY, chargé de recherche, Madame Odile HECKENAUER, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A034DR04 du 1^er juillet 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8627 - Laboratoire de physique théorique

M. Jean-Pierre LEROY
Mme Odile HECKENAUER

DEC. n° 04A160DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre LEROY, chargé de recherche, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Pierre LEROY, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Odile HECKENAUER, ingénieur d'études, Responsable administrative.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A035DR04 du 1^er juillet 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Dominique SCHIFF, directrice de l'UMR n° 8627

URA n° 2453 - Laboratoire Francis Perrin

Mme Dimitra MARKOVITSI

DEC. n° 04A121DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Dimitra MARKOVITSI, directeur de l’unité D2453, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A059DR04 du 1^er mars 2002.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

URA n° 2464 - Service de physique de l’état condensé

M. Eric VINCENT
M. François DAVIAUD

DEC. n° 04A173DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Eric VINCENT, directeur de l’unité D2464, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Eric VINCENT, délégation de signature est également donnée à Monsieur François DAVIAUD, chercheur CEA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A001DR04 du 1^er janvier 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

URA n° 2464 - Service de physique de l’état condensé

M. François DAVIAUD

DEC. 04A174DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur François DAVIAUD, chercheur CEA, Adjoint au chef de service, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A002DR04 du 1^er janvier 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric VINCENT, directeur de l'URA n° 2464

GDR n° 2825 - Nouvelles approches en évolution dirigée des protéines

M. Denis POMPON

DEC. n° 04A141DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Denis POMPON, directeur de l’unité G2825, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

FRE n° 2591 - Plasmas, gravitation, cosmologie

M. Michel TAGGER
M. Pierre-Alain DUC
Mme Laëtitia MATHIEU

DEC. n° 04A167DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel TAGGER, directeur de l’unité K2591, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel TAGGER, délégation de signature est également donnée à Monsieur Pierre-Alain DUC, chargé de recherche, Madame Laëtitia MATHIEU, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A009DR04 du 1^er janvier 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

FRE n° 2591 - Plasmas, gravitation, cosmologie

M. Pierre-Alain DUC
Mme Laëtitia MATHIEU

DEC. n° 04A168DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre-Alain DUC, chargé de recherche, chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Pierre-Alain DUC, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Laëtitia MATHIEU, technicien, secrétaire gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 03A010DR04 du 1^er janvier 2003.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel TAGGER, directeur de la FRE n° 2591

UPS n° 1564 - CNRS Formation Entreprises

M. Michel CHARLES
Mme Joëlle HUI

DEC. n° 04A189DR04 du 09-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel CHARLES, directeur de l’unité S1564, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Michel CHARLES, délégation de signature est également donnée à Madame Joëlle HUI, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A050DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UPS n° 1564 - CNRS Formation Entreprises

Mme Joëlle HUI

DEC. n° 04A190DR04 du 09-07-2004

Délégation est donnée à Madame Joëlle HUI, assistant ingénieur, administrateur/gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel CHARLES, directeur de l'UPS n° 1564

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 125 - CNRS/Saint-Gobain - Surface du verre et interfaces

M. Stéphane ROUX

DEC. n° 040116DR05 du 09-08-2004

Délégation est donnée à Monsieur Stéphane ROUX, directeur de l’unité UMR 125, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020190DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7074 - Centre de Théorie du Droit

Mme Françoise MICHAUT

DEC. n° 040064DR05 du 28-06-2004

Délégation est donnée à Madame Françoise MICHAUT, directrice de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020026DR05 du 9 avril 2002 est abrogée.

Signé : Michel TROPER, directeur de l’UMR n° 7074

UMR n° 7074 - Centre de Théorie du Droit

M. Michel TROPER
Mme Françoise MICHAUT

DEC. n° 040065DR05 du 28-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel TROPER, directeur de l’unité UMR 7074, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Michel TROPER, délégation de signature est donnée à Madame Françoise MICHAUT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020027DR05 du 1er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8028 - Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides – IMCCE

M. Alain VIENNE
Mme Natalie PETCHNIKOW
M. Jacky RENAUDINEAU

DEC. n° 040069DR05 du 23-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain VIENNE, Maître de Conférences, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain VIENNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Natalie PETCHNIKOW, AI, administratrice.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain VIENNE ou de Madame Natalie PETCHNIKOW, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jacky RENAUDINEAU, ingénieur d’étude, chargé de mission.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040005DR05 du 27 janvier 2004 est abrogée.

Signé : William THUILLOT, directeur de l’UMR n° 8028

UMR n° 8028 - Institut de mécanique céleste et de calcul des éphémérides – IMCCE

M. William THUILLOT
M. Alain VIENNE
Mme Natalie PETCHNIKOW
M. Jacky RENAUDINEAU

DEC. n° 040070DR05 du 02-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur William THUILLOT, directeur de l’unité UMR 8028, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur William THUILLOT, délégation de signature est donnée à Monsieur Alain VIENNE, Maître de conférences, directeur adjoint, à Madame Natalie PETCHNIKOW, AI, administratrice, à Monsieur Jacky RENAUDINEAU, ingénieur d’études, chargé de mission, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040014DR05 du 4 mars 2004 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8630 - Systèmes de référence spatio-temporels

M. Daniel GAMBIS
Mme Annick BOUNOURE

DEC. n° 040062DR05 du 21-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur Daniel GAMBIS, astronome, directeur adjoint du SYRTE, à l’effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur GAMBIS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Annick BOUNOURE, attachée d’administration, responsable de la gestion administrative du SYRTE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020147DR05 du 24 juillet 2002 est abrogée.

Signé : Philip TUCKEY, directeur de l’UMR n° 8630

UMR n° 8630 - Systèmes de référence spatio-temporels

M. Philip TUCKEY
M. Daniel GAMBIS
Mme Annick BOUNOURE

DEC. n° 040063DR05 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philip TUCKEY, directeur de l’unité UMR 8630, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philip TUCKEY, délégation de signature est donnée à Monsieur Daniel GAMBIS, astronome, directeur adjoint de l’unité, à Madame Annick BOUNOURE, attachée d’administration, responsable de la gestion administrative du SYRTE, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020148DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8634 - Laboratoire de Magnétisme et d’Optique de l’Université de Versailles

M. Marcel GUYOT

DEC. n° 040060DR05 du 07-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur Marcel GUYOT, DR2, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020106DR05 du 30 mai 2002 est abrogée.

Signé : François VARRET, directeur de l’UMR n° 8634

UMR n° 8634 - Laboratoire de Magnétisme et d’Optique de l’Université de Versailles

M. François VARRET
M. Marcel GUYOT

DEC. n° 040061DR05 du 02-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur François VARRET, directeur de l’unité UMR 8634, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François VARRET, délégation de signature est donnée à Monsieur Marcel GUYOT, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020107DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2545 - Centre de biogéographie écologie

M. Jean-Paul AMAT

DEC. n° 040033DR05 du 18-05-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Paul AMAT, directeur de l’unité FRE 2545, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040006DR05 du 16 février 2004 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2545 – Centre de biogéographie écologie

M. Stanislas WICHEREK

DEC. n° 040077DR05 du 24-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur Stanislas WICHEREK, DR2, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul AMAT, directeur de la FRE n° 2545

FRE n° 2545 - Centre de biogéographie écologie

M. Stanislas WICHEREK

DEC. n° 040078DR05 du 27-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur Stanislas WICHEREK, DR2, directeur de recherche, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UPS n° 2841 - CNRS Images

M. Pierre SALIOT

DEC. n° 040068DR05 du 15-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre SALIOT, directeur de l’unité UPS 2841, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMS n° 844 - Maison René Ginouvès – Archéologie et Ethnologie

Mme Sophie BLANCHY
Mme Isabelle DEAN-ROUQUET
Mme Dominique VIOLLET

DEC. n° 040072DR05 du 02-07-2004

Délégation est donnée à Madame Sophie BLANCHY, CR1, Directrice adjointe de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sophie BLANCHY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Isabelle DEAN-ROUQUET, IR2, Secrétaire générale de l’unité.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabelle DEAN-ROUQUET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Dominique VIOLLET, IEHC, Responsable du service partenariats de l’unité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Les décisions n° 020123DR05 du 1^er mars 2002 et n° 020125DR05 du 1^erjuillet 2002 sont abrogées.

Signé : Pierre ROUILLARD, directeur de l’UMS n° 844

UMS n° 844 - Maison René Ginouvès - Archéologie et Ethnologie

M. Pierre ROUILLARD
Mme Sophie BLANCHY
Mme Isabelle DEAN-ROUQUET
Mme Dominique VIOLLET

DEC. n° 040073DR05 du 06-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre ROUILLARD, directeur de l’unité UMS 844, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pierre ROUILLARD, délégation de signature est donnée à Mme Sophie BLANCHY, CR1, Directrice adjointe, à Mme Isabelle DEAN-ROUQUET, IR2, Secrétaire générale, à Mme Dominique VIOLLET, IEHC, Responsable du service Partenariats, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Les décisions n° 020124DR05 du 1^er mars 2002 et n° 020126DR05 du 1^erjuillet 2002 sont abrogées.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

FR n° 2609 - Fédération francilienne en Mécanique des Matériaux

M. André ZAOUI

DEC. n° 040049DR05 du 08-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur André ZAOUI, directeur de l’unité FR 2609, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 030033DR05 du 29 avril 2003 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

DR06 - Nord-Est

UPS n° 76 - Institut de l'Information Scientifique et Technique (INIST)

Mlle Arabelle BAUDETTE
M. Pierre-Gilles PELISSON

DEC. n° 040006DR06 du 01-08-2004

Délégation est donnée à Mademoiselle Arabelle BAUDETTE, Ingénieur d’Etudes de 3^e classe au sein de l'Unité Propre de Service N° 076 intitulée "Institut de l'Information Scientifique et Technique (INIST)", à l'effet de signer, pour la période du 1^eraoût 2004 au 31 août 2004, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mademoiselle Arabelle BAUDETTE, délégation de signature est donnée à Monsieur Pierre-Gilles PELISSON, Ingénieur de Recherche de 2^e classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Marc JOUCLA, délégué régional Nord-Est

DR07 - Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône

GDR n° 2439 – Modélisation mathématique et simulations numériques liées aux études d’entreposage souterrain des déchets radioactifs (MOMAS)

M. Alain BOURGEAT
Mme Christiane BATTOUE

DEC. n° 040033DR07 du 10-08-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain BOURGEAT, Directeur de l’unité GDR 2439, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Adjoint et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. Les ordres de mission en France, dans les pays de l’A.E.L.E. (Suisse, Islande, Norvège) et de l’Union Européenne (Allemagne, Autriche, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, Belgique, Luxembourg, Hollande, Grèce, France, Portugal, Irlande, Danemark, Suède, Finlande) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain BOURGEAT, délégation est donnée à Madame Christiane BATTOUE, Assistant Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du Directeur ou du non-renouvellement de l’unité.
Les décisions antérieures sont abrogées.

Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional adjoint Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône

DR08 - Centre - Auvergne et Limousin

UPR n° 4211 - Laboratoire de Combustion et Systèmes Réactifs

Mme Jeannine CLINARD

DEC. n° 040112DR08 du 04-08-2004

Délégation est donnée à Jeannine CLINARD, Technicienne de Classe Exceptionnelle, à l'effet de signer, au nom du Délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La présente décision est valable du 4 au 25 août 2004.

Signé : Philippe LECONTE, délégué régional Centre - Auvergne et Limousin

DR11 - Rhône-Alpes, site Alpes

UMR n° 5075 - Institut de Biologie Structurale

Mme Eva PEBAY-PEYROULA
M. Jacques SAUDRAIX

DEC. n° 040022DR11 du 20-07-2004

Délégation est donnée à Mme Eva PEBAY-PEYROULA, professeur des universités, directeur de l’Institut de Biologie Structurale, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par engagement,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (A.E.L.E.), en Amérique du Nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Eva PEBAY-PEYROULA, délégation de signature est donnée à M. Jacques SAUDRAIX, ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Eva PEBAY-PEYROULA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 020074DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5083 - Laboratoire des images et signaux

M. Jean-Marc CHASSERY
M. Christian JUTTEN
Mme Nadine CHRISTIN
Mme Marianne CARLINO

DEC. n° 040023DR11 du 20-07-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Marc CHASSERY, Directeur de recherche, directeur de l'unité intitulée « Laboratoire des images et signaux », à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par engagement,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc CHASSERY, délégation de signature est donnée à M. Christian JUTTEN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc CHASSERY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc CHASSERY et M. Christian JUTTEN, délégation de signature est donnée à Mme Nadine CHRISTIN, technicienne de la recherche, gestionnaire du laboratoire LIS, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc CHASSERY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marc CHASSERY, délégation de signature est donnée à Mme Marianne CARLINO, technicienne de la recherche, pour l'élaboration des bons de transports afin de faciliter la mise en place des missions.
La décision n° 020128DR11 du 14 octobre 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5130 - Institut de Microélectronique, Electromagnétisme et Photonique

M. Francis BALESTRA
Mme Anne VILCOT
Mme Mireille MOUIS

DEC. n° 040021DR11 du 09-07-2004

Délégation est donnée à M. Francis BALESTRA, directeur de recherche, directeur du « Institut de Microélectronique, Electromagnétisme et Photonique », à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par engagement,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Francis BALESTRA, délégation de signature est donnée à Mme Anne VILCOT, professeur INPG, Directeur adjoint de l’IMEP, et Mme Mireille MOUIS, Directeur de recherche CNRS, Directeur adjoint de l’IMEP, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Francis BALESTRA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 020042DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5194 - PACTE : Politiques publiques, ACtions politiques, TErritoires

M. Martin VANIER
M. Bruno CAUTRES
M. Olivier IHL
Mme Nicole DOUARD
Mme Brigitte HERNANDEZ
Mme Valérie CHOPIN
Mme Véronique STRIPPOLI

DEC. n° 040020DR11 du 08-07-2004

Délégation est donnée à M. Martin VANIER, professeur, directeur de l'unité intitulée « PACTE : Politiques publiques, ACtions politiques, TErritoires », à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT, par engagement,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Martin VANIER, délégation de signature est donnée à Messieurs Bruno CAUTRES, chargé de recherche et Olivier IHL, professeur, codirecteurs adjoints de PACTE aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Martin VANIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Messieurs Martin VANIER, Bruno CAUTRES et Olivier IHL, délégation de signature est donnée à Madame Nicole DOUARD, ingénieur d’études, secrétaire générale de PACTE aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Martin VANIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Messieurs Martin VANIER, Bruno CAUTRES, Olivier IHL et Madame Nicole DOUARD, délégation de signature est donnée à :
- Madame Brigitte HERNANDEZ, technicienne de la recherche, gestionnaire de TERRITOIRES,
- Madame Valérie CHOPIN, technicienne de la recherche, assistante de direction du CIDSP,
- Madame Véronique STRIPPOLI, technicienne de la recherche, assistante de direction du CERAT.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5520 - Laboratoire de rhéologie

M. Albert MAGNIN
Mme Hélène GALLIARD

DEC. n° 040025DR11 du 26-07-2004

Délégation est donnée à M. Albert MAGNIN, Directeur de recherche, directeur de l'unité intitulée « Laboratoire de rhéologie », à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par engagement,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Albert MAGNIN, délégation de signature est donnée à Mme Hélène GALLIARD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Albert MAGNIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 020032DR11 du 15 mars 2002 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n° 5521 - Laboratoire sols, solides, structures

M. Jacky MAZARS
M. Frédéric NOEL

DEC. n° 040024DR11 du 26-07-2004

Délégation est donnée à M. Jacky MAZARS, Professeur INPG, directeur du « Laboratoire sols, solides, structures », à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié,
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 45 000 € HT par engagement,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du Nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacky MAZARS, délégation de signature est donnée à M. Frédéric NOEL, Adjoint au Directeur, Professeur INPG, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d’un marché dûment notifié, et celles émises hors marché, dans la limite de 1 000 € HT par engagement,
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union européenne, dans les pays de l’Alliance européenne de libre échange (AELE), et en Amérique du nord ; ainsi que les bons de transports afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n° 030030DR11 du 1^er janvier 2003 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes

DR12 - Provence

UMR n° 6110 - Laboratoire d'Astrophysique de Marseille

M. Olivier Le Fevre
M. Dominique POULIQUEN
Mme Hélène VICQ

DEC. n° 040706DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Olivier Le Fevre, Directeur de l'UMR 6110 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Olivier Le Fevre, délégation de signature est donnée à Monsieur Dominique POULIQUEN (Ingénieur de Recherche), et Madame Hélène VICQ (Ingénieure d'Etudes) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6110 - Laboratoire d'Astrophysique de Marseille

M. Dominique POULIQUEN
Mme Hélène VICQ

DEC. n° 040778DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Dominique POULIQUEN (Ingénieur de Recherche), Directeur Technique, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Dominique POULIQUEN (Ingénieur de Recherche), Directeur Technique, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Hélène VICQ (Ingénieure d'Etudes) Administratrice.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier Le Fevre, directeur de l’UMR n° 6110

UMR n° 6110 - Laboratoire d'Astrophysique de Marseille

M. Olivier Le Fevre
M. Philippe AMRAM
M. Jean-Gabriel CUBY

DEC. n° 040897DR12 du 19-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur Olivier Le Fevre, Directeur de l'UMR 6110, à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Olivier Le Fevre, délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe AMRAM (Maître de Conférences 1) et à Monsieur Jean-Gabriel CUBY (Astronome 1) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UMR n° 6110 - Laboratoire d'Astrophysique de Marseille

M. Philippe AMRAM
M. Jean-Gabriel CUBY

DEC. n° 040898DR12 du 19-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe AMRAM (Maître de Conférences 1), Directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe AMRAM (Maître de Conférences 1), Directeur adjoint, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean-Gabriel CUBY (Astronome), Directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier Le Fevre, directeur de l’UMR n° 6110

FRE n° 2770 - Laboratoire de Synthèse et Fonctionnalisation des Céramiques

M. Christian Guizard

DEC. n° 040715DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Christian Guizard, Directeur de la FRE 2770 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

IFR n° 48 - Pathologies Transmissibles et Pathologies Infectieuses Tropicales

M. Michel DRANCOURT

DEC. n° 040837DR12 du 19-08-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel DRANCOURT, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier RAOULT, directeur de l’IFR n° 48

FR n° 2291 - Fédération de Recherche des Unités de Mathématiques de Marseille (FRUMAM)

M. Sandro VAIENTI
Mme France BODIN

DEC. n° 040874DR12 du 15-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur Sandro VAIENTI, Directeur de la FR 2291 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Sandro VAIENTI, délégation de signature est donnée à Madame France BODIN (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020460DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

FR n° 2291 - Fédération de Recherche des Unités de Mathématiques de Marseille (FRUMAM)

Mme France BODIN

DEC. n° 040878DR12 du 15-06-2004

Délégation est donnée à Madame France BODIN (Technicienne), Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sandro VAIENTI, directeur de la FR n° 2291

DR13 - Languedoc-Roussillon

UMR n° 5554 - Institut des Sciences de l'Evolution

M. Henri CAPPETTA

DEC. n° 040071DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Henri CAPPETTA, DR, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Nicole PASTEUR, directrice de l’UMR n° 5554

FRE n° 2425 - Discours, Textualité et Production de Sens

M. Jacques BRES
M. Paul SIBLOT
Mme Marion POUDEVIGNE

DEC. n° 040114DR13 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jacques BRES, directeur de la FRE 2425, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques BRES, délégation de signature est donnée à M. Paul SIBLOT, Professeur et à Mme Marion POUDEVIGNE, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030055DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

DR14 - Midi-Pyrénées

UMR n° 2594 - Laboratoire des Interactions Plantes Micro-organismes

M. Pascal GAMAS
Mme Madeleine FORTUNE
M. David BARKER

DEC. n° 040074DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pascal GAMAS, directeur de l’unité UMR 2594, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pascal GAMAS, délégation de signature est donnée à Madame Madeleine FORTUNE, IE, et à Monsieur David BARKER, DR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030004DR14 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 2594 - Laboratoire des Interactions Plantes Micro-organismes

Mme Madeleine FORTUNE
M. David BARKER

DEC. n° 040075DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Madame Madeleine FORTUNE, IE, Responsable administratif et financier, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Madeleine FORTUNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur David BARKER, DR, Directeur Adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pascal GAMAS, directeur de l’UMR n° 2594

UMR n° 5002 - Centre de Physique des Plasmas et de leurs Applications de Toulouse

M. Alain GLEIZES
M. Michel AUBES
M. Michel TERRISSOL

DEC. n° 040033DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Alain GLEIZES, directeur de l’unité UMR 5002, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain GLEIZES, délégation de signature est donnée à Monsieur Michel AUBES, MC, et à Monsieur Michel TERRISSOL, Pr, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030111DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5002 - Centre de Physique des Plasmas et de leurs Applications de Toulouse

M. Michel AUBES
M. Michel TERRISSOL

DEC. n° 040034DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel AUBES, MC, Enseignant-chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel AUBES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Michel TERRISSOL, Pr, Enseignant-chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain GLEIZES, directeur de l’UMR n° 5002

UMR n° 5044 - Centre d'Etude et de Recherche Technique Organisation et Pouvoir

M. Daniel FILATRE
M. Michel ESCARBOUTEL

DEC. n° 040135DR14 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur Daniel FILATRE, directeur de l’unité UMR 5044, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Daniel FILATRE, délégation de signature est donnée à Monsieur Michel ESCARBOUTEL, IE, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5044 - Centre d'Etude et de Recherche Technique Organisation et Pouvoir

M. Michel ESCARBOUTEL

DEC. n° 040136DR14 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel ESCARBOUTEL, IE, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel FILATRE, directeur de l’UMR n° 5044

UMR n° 5126 - Centre d'Etudes Spatiales de la BIOsphère

M. Jean-Claude MENAUT
M. Gérard DEDIEU
M. Richard ESCADAFAL
M. Yann KERR

DEC. n° 040144DR14 du 10-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Claude MENAUT, directeur de l’unité UMR 5126, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Claude MENAUT, délégation de signature est donnée à Monsieur Gérard DEDIEU, Ingénieur CNES, à Monsieur Richard ESCADAFAL, DR IRD et à Monsieur Yann KERR, Ingénieur CNES aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5126 - Centre d'Etudes Spatiales de la BIOsphère

M. Gérard DEDIEU
M. Richard ESCADAFAL
M. Yann KERR

DEC. n° 040145DR14 du 10-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gérard DEDIEU, Ingénieur CNES, Responsable de projet, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Gérard DEDIEU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Richard ESCADAFAL, DR IRD, Responsable de projet.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Gérard DEDIEU et de Monsieur Richard ESCADAFAL délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Yann KERR, Ingénieur CNES, Responsable de projet.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Claude MENAUT, directeur de l’UMR n° 5126

UMR n° 5152 - Laboratoire de Physique Théorique

M. Didier POILBLANC
Mme Sylvia SCALDAFERRO
M. Robert FLECKINGER

DEC. n° 040021DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Didier POILBLANC, directeur de l’unité UMR 5152, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Didier POILBLANC, délégation de signature est donnée à Madame Sylvia SCALDAFERRO, AI, et à Monsieur Robert FLECKINGER, Pr, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030051DR14 du 1^er août 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5152 - Laboratoire de Physique Théorique

Mme Sylvia SCALDAFERRO
M. Robert FLECKINGER

DEC. n° 040022DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Madame Sylvia SCALDAFERRO, AI, Administratrice du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Sylvia SCALDAFERRO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Robert FLECKINGER, Pr.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Didier POILBLANC, directeur de l’UMR n° 5152

URA n° 1357 - Groupe d'Etude de l'Atmosphère Météorologique

M. Eric BRUN
M. Joël POITEVIN

DEC. n° 040066DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Eric BRUN, directeur de l’unité URA 1357, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric BRUN, délégation de signature est donnée à Monsieur Joël POITEVIN, IPC, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030046DR14 du 5 août 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

URA n° 1357 - Groupe d'Etude de l'Atmosphère Météorologique

M. Joël POITEVIN

DEC. n° 040067DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Joël POITEVIN, IPC, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric BRUN, directeur de l’URA n° 1357

GDR n° 2616 - Conception de réacteurs d'élaboration de matériaux spécifiques

M. Yvan SEGUI
Mme Christine JARRAUD

DEC. n° 040041DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Yvan SEGUI, directeur de l’unité GDR 2616, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Yvan SEGUI, délégation de signature est donnée à Madame Christine JARRAUD, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030025DR14 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

GDR n° 2616 - Conception de réacteurs d'élaboration de matériaux spécifiques

Mme Christine JARRAUD

DEC. n° 040042DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Madame Christine JARRAUD, AI, Responsable Gestion Administrative, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yvan SEGUI, directeur du GDR n° 2616

FR n° 2667 - Pôle Universitaire sur la commande et la gestion de l'énergie

M. Yvan SEGUI
Mme Christine JARRAUD

DEC. n° 040031DR14 du 30-04-2004

Délégation est donnée à Monsieur Yvan SEGUI, directeur de l’unité FR 2667, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Yvan SEGUI, délégation de signature est donnée à Madame Christine JARRAUD, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030027DR14 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FR n° 2667 - Pôle Universitaire sur la commande et la gestion de l'énergie

Mme Christine JARRAUD

DEC. n° 040032DR14 du 30-04-2004

Signé : Yvan SEGUI, directeur de la FR n° 2667

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

UMR n° 6613 – Laboratoire d'acoustique de l'Université du Maine

M. Yves AUREGAN

DEC. n° 040147DR17 du 07-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Yves AUREGAN, Chargé de Recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique],
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Claude PASCAL, directeur de l’UMR n° 6613

UMR n° 6625 - Institut de recherche mathématique de Rennes

M. Jean-Marie LION
M. Gabriel CALOZ

DEC. n° 040145DR17 du 30-08-2004

Délégation est donnée à Messieurs Jean-Marie LION et Gabriel CALOZ, Professeurs, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Nicolas LERNER, directeur de l’UMR n° 6625

UMR n° 6629 - Laboratoire de mathématiques Jean Leray

M. Didier ROBERT

DEC. n° 040149DR17 du 25-08-2004

Délégation est donnée à Didier ROBERT, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Laurent GUILLOPE, directeur de l’UMR n° 6629

UPS n° 855 – Division technique INSU/SDU

M. François BAUDIN
Mme Claudie MAREC
M. Michel CALZAS

DEC. n° 040150DR17 du 02-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur François BAUDIN, Directeur de l'UPS 855, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et à l'Association Européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François BAUDIN, délégation de signature est donnée à Madame Claudie MAREC, Ingénieur d'études, et à Monsieur Michel CALZAS, Ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Alain MARCHAL, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire