
Délégations de signature
Administration centrale
DG
M. Philippe PIERI
DEC. n° 100207DAJ du 25-08-2010
Délégation est donnée à M. Philippe PIERI, délégué régional pour la circonscription Centre-Est, à l’effet de signer, au nom du président du CNRS, une convention par laquelle la société EDF consent au CNRS, une servitude de tréfonds et de passage, sur un terrain dont elle est propriétaire à Chooz (Ardennes), en vue de l’installation et de l’exploitation des équipements nécessaires à l’expérience intitulée « Double Chooz » (laboratoire souterrain).
Signé : Alain FUCHS, président
Coordination nationale de prévention et de sécurité
M. Yves FENECH Mme Janine WYBIER
DEC. n° 100250DR05 du 13-07-2010
Délégation est donnée à M. Yves FENECH, Coordinateur national de prévention et de sécurité du CNRS, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'Institut, les actes suivants : 1. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention, ainsi que les commandes adressées à une unité ou à une délégation du CNRS ; 2. les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € HT (dans les cas ne relevant pas de l’alinéa 1) ; 3. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves FENECH, délégation de signature est donnée à Mme Janine WYBIER, IR, coordinatrice nationale de prévention et de sécurité adjointe du CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 100151DR05 du 26 février 2010 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.
Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord
MOY n° 1678 - Direction des systèmes d’information (DSI)
M. Jean-Marc VOLTINI M. Pierre SCHOENFELD
DEC. n° 100243DR05 du 02-07-2010
Délégation est donnée à M. Jean-Marc VOLTINI, directeur des systèmes d’information, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de la direction des systèmes d’information, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de la direction des systèmes d’information, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc VOLTINI, délégation de signature est donnée à M. Pierre SCHOENFELD, IR, ingénieur consultant à la direction des systèmes d’information, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 100091DR05 du 21 janvier 2010 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires.
Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord
MOY n° 1678 - Direction des systèmes d’information (DSI)
M. Jean-Marc VOLTINI M. Marc DUSCHENES
DEC. n° 100154DR14 du 15-07-2010
Délégation est donnée à M. Jean-Marc VOLTINI, directeur de la MOY n° 1678, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc VOLTINI, délégation de signature est donnée à M. Marc DUSCHENES, IRHC, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité. La présente décision prend effet à compter de ce jour.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
MOY n° 1678 - Direction des systèmes d’information (DSI)
M. Jean-Marc VOLTINI
DEC. n° 100153DR14 du 15-07-2010
L’article 1er de la décision n° 090071DR14 du 20 novembre 2009 est modifié comme suit : « Délégation est donnée à M. Jean-Marc VOLTINI, directeur de la MOY n° 1678, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. » La présente décision prend effet à compter du 21 janvier 2010.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
Délégations
DR05 - Délégation Ile-de-France Ouest et Nord
Mme Dominique ASTIER Mme Michèle le MONZE Mme Marie-Laure FAUGIER
DEC. n° 100245DR05 du 09-07-2010
La décision n° 100176DR05 du 21 janvier 2010 [donnant délégation à Mme Dominique ASTIER, directrice de l'Institut de management du CNRS], donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire à Mme Dominique ASTIER, à Mme Michèle le MONZE et à Mme Marie-Laure FAUGIER, est abrogée à compter du 15 juillet 2010.
Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord
DR06 - Délégation Centre-Est
M. Philippe PIERI Mme Florence CHARTIER Mme Séverine ROLLET Mme Monique MULLIER Mme Sophie PICHET
DEC. n° 100155DR06 du 09-07-2010
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe PIERI, délégué régional pour la circonscription Centre-Est, délégation est donnée, à compter du 1er juillet 2010 à Mme Florence CHARTIER, adjointe au délégué régional, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe PIERI et de Mme Florence CHARTIER, délégation est donnée à Mme Séverine ROLLET, responsable du service des ressources humaines, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe PIERI, Mme Florence CHARTIER et Mme Séverine ROLLET, délégation est donnée à Mme Monique MULLIER, adjointe à la responsable du service des ressources humaines, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe PIERI, Mme Florence CHARTIER, Mme Séverine ROLLET et de Mme Monique MULLIER, délégation est donnée à Mme Sophie PICHET, responsable du service des affaires générales, à l’effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l’exercice des fonctions d’ordonnateur secondaire.
Signé : Philippe PIERI, délégué régional Centre-Est
DR06 - Délégation Centre-Est
Mme Florence CHARTIER Mme Séverine ROLLET Mme Monique MULLIER Mme Sophie PICHET
DEC. n° 100156DR06 du 09-07-2010
Délégation est donnée, à compter du 1er juillet 2010 à Mme Florence CHARTIER, ingénieure de recherche CNRS, adjointe au délégué régional, à l'effet de signer au nom du délégué régional tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Florence CHARTIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Séverine ROLLET, ingénieure d’études CNRS, responsable du service des ressources humaines. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Florence CHARTIER et de Mme Séverine ROLLET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Monique MULLIER, ingénieure d’études CNRS, adjointe à la responsable du service des ressources humaines. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Florence CHARTIER, Mme Séverine ROLLET et de Mme Monique MULLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sophie PICHET, ingénieure d’études CNRS, responsable du service des affaires générales.
Signé : Philippe PIERI, délégué régional Centre-Est
DR06 - Délégation Centre-Est
M. Philippe PIÉRI Mme Sylvie DANIN
DEC. n° 100235DR06 du 01-07-2010
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe PIÉRI, délégué régional pour la circonscription Centre-Est, délégation est donnée, à compter du 1er juillet 2010, à Mme Sylvie DANIN, technicienne CNRS, à l’effet de signer les ordres de mission pour la formation permanente.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
DR18 - Délégation Nord-Pas-de-Calais et Picardie
M. Jean-Benoît DUBURCQ M. Emmanuel DUCROCQ M. Gilles PULVERMULLER M. Hubert-Alexandre ROY Mme Laurence MARLATS
DEC. n° 100204DAJ du 02-09-2010
L’article 3 de la décision n° 100031DAJ du 21 janvier 2010 [donnant délégation de signature à M. Jean-Benoît DUBURCQ, délégué régional pour la circonscription Nord-Pas-de-Calais et Picardie] est remplacé par les dispositions suivantes : « Art. 3. – En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Benoît DUBURCQ, délégué régional, et de M. Emmanuel DUCROCQ, adjoint au délégué régional, délégation est donnée à M. Gilles PULVERMULLER, responsable du service partenariat et valorisation, à M. Hubert-Alexandre ROY, responsable du service ressources humaines, et à Mme Laurence MARLATS, adjointe au responsable des ressources humaines, à l'effet de signer, au nom du président du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1er, à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1, dans la limite de leurs attributions respectives. »
Signé : Alain FUCHS, président
Laboratoires
DR02 - Paris B
GDR n° 2602 - Couleur
M. Serge BERTHIER Mlle Christine ANDRAUD
DEC. n° 100279DR02 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Serge BERTHIER à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge BERTHIER, délégation de signature est donnée à Mlle Christine ANDRAUD, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B
GDR n° 2602 - Couleur
Mlle Christine ANDRAUD
DEC. n° 100280DR02 du 01-07-2010
Délégation est donnée à Mlle Christine ANDRAUD, maître de conférences, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Serge BERTHIER, directeur du GDR n° 2602
DR03 - Ile-de-France Est
UMR n° 3306 - Signalisation, neurobiologie et cancer
M. Frédéric SAUDOU Mme Sandrine HUMBERT M. Jacques GHYSDAEL
DEC. n° 100214DR03 du 19-07-2010
Délégation est donnée à M. Frédéric SAUDOU, directeur de l'UMR n° 3306, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Frédéric SAUDOU, délégation de signature est donnée à Mme Sandrine HUMBERT, CR à l’INSERM, et M. Jacques GHYSDAEL, DR au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est
UMR n° 3306 - Signalisation, neurobiologie et cancer
Mme Sandrine HUMBERT M. Jacques GHYSDAEL
DEC. n° 100215DR03 du 19-07-2010
Délégation est donnée à Mme Sandrine HUMBERT, CR1 à l’INSERM, à l'effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sandrine HUMBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques GHYSDAEL, DR1 au CNRS. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Frédéric SAUDOU, directeur de l’UMR n° 3306
UMR n° 7633 - Centre des matériaux (CDM)
M. Georges CAILLETAUD
Mme Anne PIANT M. Esteban BUSSO
DEC. n° 100219DR03 du 29-07-2010
Délégation est donnée à M. Georges CAILLETAUD, directeur de l’UMR n° 7633, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges CAILLETAUD, délégation de signature est donnée à Mme Anne PIANT, cadre administratif à Armines et à M. Esteban BUSSO, professeur à Mines ParisTech, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070227DR03 du 18 décembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Brice KERBER, délégué régional Ile-de-France Est
UMR n° 7633 - Centre des matériaux (CDM)
Mme Anne PIANT M. Esteban BUSSO M. Georges CAILLETAUD
DEC. n° 100220DR03 du 29-07-2010
Délégation est donnée à Mme Anne PIANT, cadre administratif à Armines, secrétaire générale du Centre des matériaux, à l'effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne PIANT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Esteban BUSSO, professeur à Mines ParisTech, directeur du Centre des Matériaux. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Georges CAILLETAUD, directeur de l’UMR n° 7633
DR04 - Ile-de-France Sud
UMR n° 8608 - Institut de physique nucléaire d’Orsay
M. Faiçal AZAIEZ Mme Lucette PORCHERON M. Saïd ESSABAA M. Jacques GUILLOT M. Joël POUTHAS
DEC. n° 10A093DR04 du 15-07-2010
Délégation est donnée à M. Faiçal AZAIEZ, directeur de l’UMR n° 8608, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Faiçal AZAIEZ, délégation de signature est donnée à Mme Lucette PORCHERON, ingénieure de recherche, à M. Saïd ESSABAA, ingénieur de recherche, à M. Jacques GUILLOT, chargé de recherche, et à M. Joël POUTHAS, ingénieur principal de physique nucléaire, aux fins mentionnées ci-dessus. La présente décision annule et remplace la décision n° 10A091DR04 du 14 juin 2010. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud
UMR n° 8608 - Institut de physique nucléaire d’Orsay
Mme Lucette PORCHERON M. Saïd ESSABAA M. Jacques GUILLOT M. Joël POUTHAS
DEC. n° 10A094DR04 du 15-07-2010
Délégation est donnée à Mme Lucette PORCHERON, ingénieure de recherche, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Lucette PORCHERON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Saïd ESSABAA, ingénieur de recherche, directeur de la division accélérateurs. En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Lucette PORCHERON et de M. Saïd ESSABAA, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques GUILLOT, chargé de recherche, directeur de la division de recherche. En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Lucette PORCHERON, de M. Saïd ESSABAA et de M. Jacques GUILLOT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Joël POUTHAS, ingénieur principal de physique nucléaire, directeur de la division instrumentation. La présente décision annule et remplace la décision n° 10A092DR04 du 14 juin 2010. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : M. Faiçal AZAIEZ, directeur de l'UMR n° 8608
DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord
UPR n° 20 - Laboratoire de photonique et de nanostructures
M. Franck GLAS
DEC. n° 100248DR05 du 30-07-2010
Délégation est donnée à M. Franck GLAS, DR2, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend effet le 11 août 2010 et prend fin le 21 août 2010.
Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord
UPR n° 20 - Laboratoire de photonique et de nanostructures
M. Franck GLAS
DEC. n° 100249DR05 du 30-07-2010
Délégation est donnée à M. Franck GLAS, DR2, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend effet le 11 août 2010 et prend fin le 21 août 2010.
Signé : Jean-Yves MARZIN, directeur de l’UPR n° 20
UMR n° 7648 - Laboratoire de physique des plasmas
M. Antoine ROUSSEAU Mme Laurence REZEAU Mme Pascale HENNEQUIN M. Patrick CANU M. Dominique DELCOURT M. Edouard BOUCHET
DEC. n° 100122DR05 du 21-01-2010
Délégation est donnée à M. Antoine ROUSSEAU, directeur de l'UMR n° 7648, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Antoine ROUSSEAU, délégation de signature est donnée à Mme Laurence REZEAU, professeure, directrice-adjointe de l’unité, à Mme Pascale HENNEQUIN, DR2, responsable de l’équipe ITTT, et à M. Patrick CANU, CR1, chargé de recherche, à M. Dominique DELCOURT, DR2, directeur de recherche et à M. Edouard BOUCHET, IE Polytechnique, administrateur, aux fins mentionnées ci-dessus. Les décisions n° 090008DR05 du 3 février 2009 et n° 090079DR05 du 24 mars 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire sont abrogées. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord
UMR n° 7648 - Laboratoire de physique des plasmas
Mme Laurence REZEAU Mme Pascale HENNEQUIN M. Patrick CANU M. Dominique DELCOURT M. Edouard BOUCHET
DEC. n° 100121DR05 du 21-01-2010
Délégation est donnée à Mme Laurence REZEAU, professeur, directrice-adjointe de l’unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Laurence REZEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Pascale HENNEQUIN, DR2, responsable de l’équipe ITTT, à M. Patrick CANU, CR1, chargé de recherche, à M. Dominique DELCOURT, DR2, directeur de recherche et à M. Edouard BOUCHET, IE Polytechnique, administrateur. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. Les décisions n° 090007DR05 du 15 janvier 2009 et n° 090078DR05 du 24 mars 2009 sont abrogées.
Signé : Antoine ROUSSEAU, directeur de l’UMR n° 7648
UMR n° 8089 - Laboratoire de physique théorique et modélisation
M. Trong Tuong TRUONG M. The Hung DIEP
DEC. n° 100061DR05 du 21-01-2010
Délégation est donnée à M. Trong Tuong TRUONG, directeur de l'UMR n° 8089, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Trong Tuong TRUONG, délégation de signature est donnée à M. The Hung DIEP, PU, enseignant-chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 100009DR05 du 4 janvier 2010 est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord
UMR n° 8089 - Laboratoire de physique théorique et modélisation
M. The Hung DIEP
DEC. n° 100058DR05 du 21-01-2010
Délégation est donnée à M. The Hung DIEP, PU, enseignant-chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Trong Tuong TRUONG, directeur de l’UMR n° 8089
URA n° 2578 - Bases génétiques, moléculaires et cellulaires du développement
Mme Margaret BUCKINGHAM M. Philip AVNER M. Claude PINNA Mme Anne BOURGEOIS
DEC. n° 100037DR05 du 21-01-2010
Délégation est donnée à Mme Margaret BUCKINGHAM, directrice de l’URA n° 2578, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Margaret BUCKINGHAM, délégation de signature est donnée à M. Philip AVNER, DR1, directeur-adjoint, à M. Claude PINNA, AAP1, gestionnaire de l’unité et à Mme Anne BOURGEOIS, SARS, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 090024DR05 du 26 janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord
DR06 - Centre-Est
UPR n° 2300 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques
M. Christian FRANCE-LANORD M. Marc CHAUSSIDON Mme Martine NOEL Mme Isabelle GEOFFROY
DEC. n° 100207DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Christian FRANCE-LANORD, directeur de l'UPR n° 2300, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian FRANCE-LANORD, délégation de signature est donnée à M. Marc CHAUSSIDON, directeur de recherche CNRS, à Mme Martine NOEL, assistante-ingénieure CNRS et à Mme Isabelle GEOFFROY, assistante-ingénieure CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UMR n° 5184 - Plante-microbe-environnement : biochimie, biologie cellulaire et écologie
Mme Vivienne GIANINAZZI M. Daniel WIPF
DEC. n° 100171DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à Mme Vivienne GIANINAZZI, directrice de l'UMR n° 5184, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Vivienne GIANINAZZI, délégation de signature est donnée à M. Daniel WIPF, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UMR n° 5209 - Laboratoire interdisciplinaire Carnot de Bourgogne
M. Gilles BERTRAND Mme Claudine JONON Mme Claire PRIOU
DEC. n° 100162DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Gilles BERTRAND, directeur de l'UMR n° 5209, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles BERTRAND, délégation de signature est donnée à Mme Claudine JONON, ingénieure de recherche CNRS et à Mme Claire PRIOU, assistante-ingénieure CNRS aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UMR n° 5260 - Institut de chimie moléculaire de l'Université de Bourgogne
M. Franck DENAT M. Pierre le GENDRE Mme Claire LEJAULT
DEC. n° 100169DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Franck DENAT, directeur de l'UMR n° 5260, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Franck DENAT, délégation de signature est donnée à M. Pierre le GENDRE, professeur des universités, et à Mme Claire LEJAULT, technicienne CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UMR n° 6213 - Univers, transport, interfaces nanostructures, atmosphère et environnement, molécules
M. Georges JOLICARD M. Michaël KNORR Mme Éliane SOUDAGNE
DEC. n° 100188DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Georges JOLICARD, directeur de l'UMR n° 6213, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges JOLICARD, délégation de signature est donnée à M. Michaël KNORR, professeur des universités, et à Mme Éliane SOUDAGNE, assistante-ingénieure relevant de l’université, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UMR n° 6279 - Sciences et technologies pour la maîtrise des risques
M. Eric CHATELET Mme Patricia BERTAUT
DEC. n° 100229DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Eric CHATELET, directeur de l'UMR n° 6279, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Eric CHATELET, délégation de signature est donnée à Mme Patricia BERTAUT, secrétaire d’administration scolaire et universitaire relevant de l’Université de technologie de Troyes, assistante de direction et gestionnaire de l'unité, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UMR n° 7137 - Laboratoire des interactions microorganismes - minéraux - matière organique dans les sols
Mme Corinne LEYVAL
DEC. n° 100215DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à Mme Corinne LEYVAL, directrice de l'UMR n° 7137, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UMR n° 7122 - Laboratoire de mathématiques et applications de Metz
M. Moulay-Tahar BENAMEUR
DEC. n° 100194DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Moulay-Tahar BENAMEUR, directeur de l'UMR n° 7122, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UMR n° 7214 - ARN-RNP, structure fonction-maturation, enzymologie moléculaire et structurale
Mme Christiane BRANLANT M. Guy BRANLANT
DEC. n° 100196DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à Mme Christiane BRANLANT, directrice de l'UMR n° 7214, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christiane BRANLANT, délégation de signature est donnée à M. Guy BRANLANT, professeur UHP aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UMR n° 7502 - Institut Elie Cartan
M. Marius TUCSNAK
DEC. n° 100225DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Marius TUCSNAK, directeur de l'UMR n° 7502, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marius TUCSNAK, délégation de signature est donnée à M. Didier GEMMERLE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UMR n° 7561 - Physiopathologie, pharmacologie et ingénierie articulaires
M. Jacques MAGDALOU M. Patrick NETTER M. Mohamed OUZZINE
DEC. n° 100216DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Jacques MAGDALOU, directeur de l'UMR n° 7561, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques MAGDALOU, délégation de signature est donnée à M. Patrick NETTER, professeur des universités – praticien hospitalier, directeur-adjoint, et à M. Mohamed OUZZINE, directeur de recherche INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UMR n° 7564 - Laboratoire de chimie physique et microbiologie pour l'environnement
M. Jean-Claude BLOCK M. Alain WALCARIUS M. Michel PERDICAKIS M. Christophe GANTZER
DEC. n° 100195DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Jean-Claude BLOCK, directeur de l'UMR n° 7564, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude Block, délégation de signature est donnée à M. Alain WALCARIUS, directeur de recherche CNRS, directeur-adjoint de l'unité, à M. Michel PERDICAKIS, ingénieur de recherche CNRS, à M. Christophe GANTZER, professeur des universités, et à M. Christophe MERLIN, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UMR n° 7565 - Laboratoire structure et réactivité des systèmes moléculaires complexes
M. Yves FORT M. Manuel RUIZ-LOPEZ
DEC. n° 100206DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Yves FORT, directeur de l'UMR n° 7565, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves FORT, délégation de signature est donnée à M. Manuel RUIZ-LOPEZ, directeur de recherche CNRS, directeur-adjoint de l'unité, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
GDR n° 717 - Modélisation, analyse et conduite des systèmes dynamiques
M. Janan ZAYTOON
DEC. n° 100183DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Janan ZAYTOON, directeur du GDR n° 717, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
GDR n° 2105 - Tresses et topologie de basse dimension
M. Luis PARIS
DEC. n° 100175DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Luis PARIS, directeur du GDR n° 2105, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
GDR n° 2451 - Ondes
Mme Frédérique de FORNEL
DEC. n° 100151DR06 du 15-06-2010
Délégation est donnée à compter du 21 janvier 2010 à Mme Frédérique de FORNEL, directrice du GDR n° 2451, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Signé : Florence CHARTIER, déléguée régionale Centre-Est par intérim
GDR n° 2451 - Ondes
Mme Eugénie GOUVEIA
DEC. n° 100204DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à Mme Eugénie GOUVEIA, agent d'administration relevant des universités, assistante gestionnaire de l'unité, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Frédérique de FORNEL, directrice du GDR n° 2451
FRE n° 3143 - Laboratoire d'étude des textures et application aux matériaux
M. Alain HAZOTTE
DEC. n° 100208DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Alain HAZOTTE, directeur de la FRE n° 3143, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain HAZOTTE, délégation de signature est donnée à M. Albert TIDU, professeur, directeur-adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UPS n° 76 - Institut de l’information scientifique et technique
M. Raymond DUVAL Mme Rosaria DONATO M. Marc GUICHARD Mme Magali RASOLOMANANA Mme Sylvie DUPUIS Mme Viviane JELSKI Mlle Emilie MASSON
DEC. n° 100153DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Raymond DUVAL, directeur de l'UPS n° 76, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Raymond DUVAL, délégation de signature est donnée à Mme Rosaria DONATO, ingénieure de recherche CNRS et à M. Marc GUICHARD, ingénieur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Rosaria DONATO et de M. Marc GUICHARD, délégation de signature est donnée à Mme Magali RASOLOMANANA, ingénieure de recherche CNRS et à Mme Sylvie DUPUIS, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Délégation restreinte est également donnée à Mme Viviane JELSKI, technicienne CNRS à l’effet de signer les bons de transport et réservations hôtelières présentés aux agences agréées par la délégation, aux fins mentionnées ci-dessus (alinéa 2). En cas d'absence ou d'empêchement de M. Raymond DUVAL et pour la période du 1er juillet 2010 au 31 août 2010, délégation de signature est également donnée à Mlle Emilie MASSON, ingénieure d’études CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UPS n° 76 - Institut de l’information scientifique et technique
Mlle Emilie MASSON
DEC. n° 100154DR06 du 24-06-2010
Délégation est donnée, pour la période du 1er juillet 2010 au 31 août 2010, à Mlle Emilie MASSON, ingénieure d’études CNRS, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Signé : Raymond DUVAL, de l’UPS n° 76
UPS n° 3112 - Gestion de l'Institut Carnot énergie et environnement de Nancy
M. Michel SARDIN
DEC. n° 100222DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Michel SARDIN, directeur de l'UPS n° 3112, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel SARDIN, délégation de signature est donnée à M. Denis ROIZARD, directeur de recherche CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
UMS n° 2739 - Maison des sciences de l'homme de Dijon
M. Serge WOLIKOW M. Emmanuel RANC
DEC. n° 100178DR06 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. Serge WOLIKOW, directeur de l'UMS n° 2739, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge WOLIKOW, délégation de signature est donnée à M. Emmanuel RANC, ingénieur de recherche relevant de l'Université de Bourgogne, responsable administratif et scientifique, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
FR n° 2604 - Mathématiques, matière et matériaux
M. Gilles BERTRAND M. Bruno LAVOREL
DEC. n° 100161DR06 du 01-06-2010
Délégation est donnée à M. Gilles BERTRAND, directeur de la FR n° 2604, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010) à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles BERTRAND, délégation de signature est donnée à M. Bruno LAVOREL, directeur de recherche CNRS, directeur-adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe PIÉRI, délégué régional Centre-Est
DR08 - Centre Poitou-Charentes
GDR n° 2502 - Contrôle des décollements
M. Azeddine KOURTA M. Christophe DUBOIS
DEC. n° 100124DR08 du 17-08-2010
Délégation est donnée à M. Azeddine KOURTA, directeur du GDR n° 2502, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Azeddine KOURTA, délégation de signature est donnée à M. Christophe DUBOIS, technicien de classe exceptionnelle, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. La présente décision prend effet rétroactivement au 26 mars 2010.
Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre Poitou-Charentes
GDR n° 2502 - Contrôle des décollements
M. Christophe DUBOIS
DEC. n° 100125DR08 du 17-08-2010
Délégation est donnée à M. Christophe DUBOIS, technicien de classe exceptionnelle, gestionnaire, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. La présente décision prend effet rétroactivement au 26 mars 2010.
Signé : Azeddine KOURTA, directeur du GDR n° 2502
DR10 - Alsace
UPR n° 2357 - Institut de biologie moléculaire des plantes
M. Pascal GENSCHIK M. Jean-Luc EVRARD M. Philippe HAEGEL
DEC. n° 100141DR10 du 05-07-2010
Délégation est donnée à M. Pascal GENSCHIK, directeur de l'UPR n° 2357, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 125 K€ HT à la date de signature de l’acte et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT ; 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal GENSCHIK, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc EVRARD, CR-CNRS, ainsi qu’à M. Philippe HAEGEL, IE-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 100018DR10 du 1er février 2010 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UPR n° 2357 - Institut de biologie moléculaire des plantes
M. Jean-Luc EVRARD M. Philippe HAEGEL
DEC. n° 100142DR10 du 05-07-2010
Délégation est donnée à M. Jean-Luc EVRARD, CR-CNRS, à l'effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS], dans la limite de 20 K€ HT. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc EVRARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Philippe HAEGEL, IE-CNRS dans la limite de 20 K€ HT. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Pascal GENSCHIK, directeur de l’UPR n° 2357
FR n° 3241 - L’Europe en mutation : histoire, droit, économie et identités culturelles
M. René de QUENAUDON Mme Neonila VYLCOU
DEC. n° 100149DR10 du 01-07-2010
Délégation est donnée à M. René de QUENAUDON, directeur par intérim de l'unité FR n° 3241, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 125 K€ HT à la date de signature de l’acte et pour la sub-délégataire d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. René de QUENAUDON, délégation de signature est donnée à Mme Neonila VYLCOU, administratrice, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 100043DR10 du 1er février 2010 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
FR n° 3241 - L’Europe en mutation : histoire, droit, économie et identités culturelles
Mme Neonila VYLCOU
DEC. n° 100150DR10 du 01-07-2010
Délégation est donnée à Mme Neonila VYLCOU, administratrice, à l'effet de signer au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS], dans la limite de 20 K€ HT. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : M. René de QUENAUDON, directeur de la FR n° 3241
DR12 - Provence et Corse
FR n° 2291 - Fédération de recherche des unités mathématiques de Marseille
M. Sandro VAIENTI Mme France BODIN
DEC. n° 101802DR12 du 21-01-2010
Délégation est donnée à M. Sandro VAIENTI, directeur de la FR n° 2291, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Sandro VAIENTI, délégation de signature est donnée à Mme France BODIN, TCS, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 081514DR12 du 23 novembre 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Younis HERMES, délégué régional Provence et Corse
FR n° 2291 - Fédération de recherche des unités mathématiques de Marseille
Mme France BODIN
DEC. n° 101803DR12 du 21-01-2010
Délégation est donnée à Mme France BODIN, TCS, chargée de l’administration de la fédération, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Sandro VAÏENTI, directeur de la FR n° 2291
DR13 - Languedoc-Roussillon
UMR n° 5508 - Laboratoire de mécanique et génie civil
M. Saïd el YOUSSOUFI Mme Corinne BEZANÇON
DEC. n° 100021DR13 du 01-02-2010
Délégation est donnée à M. Saïd el YOUSSOUFI, PR, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Saïd el YOUSSOUFI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Corinne BEZANÇON, AI, administratrice. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Pierre ALART, directeur de l’UMR n° 5508
FRE n° 3355 - Biologie intégrative des organismes marins
Mme Anne-Marie GENEVIERE Mme Christine ESTRADE
DEC. n° 100010DR13 du 01-02-2010
Délégation est donnée à Mme Anne-Marie GENEVIERE, CR1, responsable groupe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Marie GENEVIERE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine ESTRADE, IR1, administratrice. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Hervé MOREAU, directeur de la FRE n° 3355
UMS n° 2348 - Observatoire océanologique de Banyuls
M. Philippe LEBARON Mme Christine ESTRADE
DEC. n° 100081DR13 du 01-02-2010
Délégation est donnée à M. Philippe LEBARON, directeur de l’UMS n° 2348, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe LEBARON, délégation de signature est donnée à Mme Christine ESTRADE, IR1, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 090039DR13 du 1er février 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
DR17 - Bretagne et Pays de la Loire
UMR n° 6074 - IRISA
M. Bruno ARNALDI Mme Evelyne ORAIN Mme Valérie CHRETIEN
DEC n°100045DR17 du 28-07-2010
Délégation est donnée à M. Bruno ARNALDI, professeur, à Mme Evelyne ORAIN, assistante-ingénieure et à Mme Valérie CHRETIEN, technicienne de la recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : François BODIN, directeur de l’UMR n° 6074
UPS n° 855 - division technique de l'INSU
M. Michel CALZAS Mme Claudie MAREC M. Jean-François LAUNAY
DEC. n° 100058DR17 du 10-08-2010
Délégation est donnée à M. Michel CALZAS, ingénieur de recherche, directeur-adjoint, responsable du Centre de Plouzané, à Mme Claudie MAREC, ingénieure de recherche, responsable du Parc océanographique et M. Jean-François LAUNAY, assistant-ingénieur, gestionnaire du Centre de Plouzané, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Etienne RUELLAN, directeur de l’UPS n° 855
DR20 - Côte d’Azur
UMR n° 6525 - Laboratoire Hippolyte Fizeau
M. Jean ARNAUD M. André FERRARI M. Denis MOURARD M. Pierre ANTONELLI Mme Valérie CHERON M. Philippe STEE
DEC. n° 100022DR20 du 09-06-2010
L'article 2 de la décision n° 090012DR20 du 15 mai 2009 [donnant délégation à M. Jean ARNAUD, directeur par intérim de l'UMR n° 6525] est remplacé par les dispositions suivantes : « En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean ARNAUD, délégation de signature est donnée à M. André FERRARI, professeur, à M. Denis MOURARD, astronome, à M. Pierre ANTONELLI, ingénieur de recherche, à Mme Valérie CHERON, assistante-ingénieure et à M. Philippe STEE, chargé de recherche, aux fins mentionnées à l'article 1er. »
Signé : Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, déléguée régionale Côte d’Azur
UMR n° 6525 - Laboratoire Hippolyte Fizeau
M. André FERRARI M. Denis MOURARD M. Pierre ANTONELLI Mme Valérie CHERON M. Philippe STEE
DEC. n° 100023DR20 du 09-06-2010
L'article 5 de la décision n° 090013DR20 du 15 mai 2009 [donnant délégation à M. André FERRARI, professeur, enseignant-chercheur] est remplacé par les dispositions suivantes : « En cas d'absence ou d'empêchement de M. André FERRARI, de M. Denis MOURARD, de M. Pierre ANTONELLI et de Mme Valérie CHERON délégation est donnée aux fins mentionnées à l'article 1er à M. Philippe STEE, chargé de recherche, chercheur. » L'article 6 de la décision n° 090013DR20 du 15 mai 2009 est remplacé par les dispositions suivantes : « Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. » Un article 7 est ajouté à la décision n° 090013DR20 du 15 mai 2009 : « La présente décision est publiée au Bulletin officiel du CNRS. »
Signé : Jean ARNAUD, directeur de l’UMR n° 6525
UMS n° 829 - Observatoire océanologique de Villefranche sur mer (OOV)
M. Fauzi MANTOURA M. Grégory MAGGION Mme Germaine LABAT
DEC. n° 100025DR20 du 21-07-2010
Délégation est donnée à M. Fauzi MANTOURA, directeur de l'UMS n° 829, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 125 000 € HT au 1er janvier 2010), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Fauzi MANTOURA, délégation de signature est donnée à M. Grégory MAGGION, ingénieur de recherche, et à Mme Germaine LABAT, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 080022DR20 du 6 février 2008 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, déléguée régionale Côte d’Azur
UMS n° 829 - Observatoire océanologique de Villefranche sur mer (OOV)
M. Grégory MAGGION Mme Germaine LABAT
DEC. n° 100026DR20 du 31-08-2010
Délégation est donnée à M. Grégory MAGGION, ingénieur de recherche, secrétaire général, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 100014DAJ du 21 janvier 2010 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Grégory MAGGION, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Germaine LABAT, ingénieure d’études, administratrice. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Fauzi MANTOURA, directeur de l’UMS n° 829
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