Erratum : Suite à la publication erronée dans le Bulletin officiel n^o 10 - octobre 2000, de la délégation de signature n^o 000587DCAJ du 5 septembre 2000 donnée à M. Jean-Pierre SOUZY, nous publions ci-dessous la version rectifiée de ce document :

SG

M. Jean-Pierre SOUZY

DÉC. n^o 000587DCAJ du 05-09-2000

Délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre SOUZY, secrétaire général du CNRS, à l'effet de signer, au nom de la directrice générale du CNRS, tous actes, décisions et conventions entrant dans le cadre de sa mission administrative et financière définie à l'article 9 du décret n^o 82-993 du 24 novembre 1982 modifié [portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique] et plus particulièrement relevant des domaines suivants :
a) La gestion des personnels :
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs, ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche ;
- l'attribution des primes et indemnités dues au personnel ;
- les décisions relatives à l'organisation et au déroulement des concours d'accès aux corps des ingénieurs et des personnels techniques et d'administration de la recherche prises en application du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié et des articles 2, 23 et 39 de l'arrêté du 12 mars 1986 modifié ;

- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du CNRS ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l'établissement des fonctionnaires qui y sont détachés en vertu de l'article 21 du décret n^o 84-1125 du 27 décembre 1984 modifié ;
- la totalité des sanctions disciplinaires prévues par l'article 66 de la loi n^o 84-16 du 11 janvier 1984 ;
- les délégations d'enseignants-chercheurs ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les décisions de revalorisation annuelle du taux des bourses ;

- tous actes, décisions et conventions relatifs aux actions de formation permanente ;
b) L'organisation des services :
- les décisions de nomination des responsables dépendant du secrétariat général, à l'exception du secrétaire général adjoint, des directeurs et de leurs adjoints ;
- les décisions de nomination des responsables des délégations, à l'exception des délégués régionaux et des comptables secondaires ;
c) Les contentieux :
- l'ensemble des actes permettant d'assurer la défense du CNRS ;
- l'exercice des actions en justice dirigées contre les personnes physiques, à l'exception des actions pénales introduites contre des agents du CNRS autres que celles relatives aux infractions de presse ;
- l'exercice des actions en justice contre les personnes morales ;

- l'exercice du droit d'appel et du pourvoi en cassation ;
- les actes relatifs aux actions en justice auxquelles le CNRS est partie en matière de pensions, d'accidents du travail, de maladies professionnelles et de recours contre les tiers responsables d'accidents hors service ;
d) Les dons et legs :
- les actes consécutifs à l'acceptation des dons et legs dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires ainsi que les actes conservatoires et d'administration, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer ;
e) Les biens immobiliers et mobiliers :
- les conventions de maîtrise d'ouvrage ;
- les actes relatifs à l'administration et à l'aliénation d'immeubles d'un montant égal ou inférieur à 1 million de francs ;
- les baux et locations d'immeubles d'une durée inférieure ou égale à neuf ans portant sur une superficie inférieure ou égale à 1 000 m² ;
- les actes relatifs à l'aliénation des biens mobiliers et des valeurs mobilières à l'exception des participations aux GIP, GIE, filiales et sociétés ;
- les conventions d'occupation précaire et les concessions de logement ;
f) Les redevances :
- la fixation du montant des redevances et rémunérations de toute nature dues au Centre national de la recherche scientifique, à l'exception des principes généraux de tarification qui demeurent soumis à la délibération du conseil d'administration ;

g) Les finances :
- les actes relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses ainsi que ceux relatifs à l'établissement des titres de recette à l'exception des actes déconcentrés ;
- l'engagement et la liquidation des dépenses et des recettes relatives aux rentes accidents du travail, aux accidents du travail, aux maladies professionnelles, aux charges consécutives à la validation de services auprès de l'IRCANTEC, hors les validations rétroactives relatives aux titulaires admis à la retraite sans droit à pension, au suivi du comité médical et au paiement des charges sociales (SS, IRCANTEC) ;
- l'ordonnancement des dépenses de personnels non déconcentrées ;
- l'attribution des indemnités ;
- les ordonnances de délégation de crédits ;
- les décisions budgétaires modificatives provisoires ;
- les décisions de subventions dont le montant est inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 123 du code des marchés publics (300 000 F TTC) ;
h) Relations avec les partenaires :
- les conventions de création d'unités mixtes de recherche non contractualisées et d'unités mixtes de service avec des partenaires publics et privés ;
- les conventions de coopération scientifique avec des organismes publics et privés donnant lieu à des formes de partenariat dépourvues de la personnalité morale telles que les GIS, les laboratoires communs, les GDRE ou les LEA ;
- les conventions de collaboration et leurs avenants avec des partenaires publics et privés relatives à des opérations administratives, financières, sociales et juridiques ;
i) Structures opérationnelles propres du CNRS :
- les décisions de création des unités propres de recherche et de service ;
j) Déclarations diverses :
- toutes formalités prévues par les lois et règlements telles que les déclarations et traitements informatisés d'informations nominatives auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) ;
k) Achats nationaux :
- l'ensemble des actes et conventions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du groupement d'achats du CNRS ;
l) Systèmes d'information :
- tous actes, décisions et documents relevant des attributions de la direction des systèmes d'information (DSI).

DÉC. n^o 000705DCAJ du 23-10-2000

Aux décisions n^os 000598DCAJ, 000599DCAJ, 000600DCAJ, 000601DCAJ modifiée, 000602DCAJ, 000603DCAJ, 000604DCAJ, 000605DCAJ, 000606DCAJ, 000607DCAJ, 000608DCAJ, 000609DCAJ, 000610DCAJ, 000611DCAJ, 000612DCAJ, 000613DCAJ, 000614DCAJ et 000615DCAJ du 5 septembre 2000 [voir BO n^o 10 - octobre 2000, pp. 23-45], l'article 1^er est complété ainsi qu'il suit :
« g) -  Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits :
Les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au centre entrant dans le champ de compétences déterminé par l'instruction de procédures relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits. »

DÉC. n^o 000737DCAJ du 16-10-2000

Délégation de signature est donnée à Mme Françoise OLIER, déléguée régionale par intérim pour la circonscription Centre -Auvergne et Limousin, à l'effet de signer, dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :

a) Gestion des personnels :
notamment :
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche ;
- les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;
- les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions des articles 2, 23 et 39 de l'arrêté du 12 mars 1986 modifié ;
- les décisions d'ouverture des concours externes d'accès aux corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche, prises en application du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l'établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les décisions de désignation des jurys d'examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ;

b) Organisation et fonctionnement des services :
- les décisions de nomination des responsables de la délégation Centre - Auvergne et Limousin, à l'exception du délégué régional adjoint ;
- les décisions de nomination de l'inspecteur d'hygiène et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité ;
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
- les conventions fixant les modalités d'acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d'autres organismes ;
- les baux d'une durée inférieure ou égale à neuf ans, portant sur une superficie inférieure ou égale à 1 000 m² ;
- les conventions d'occupation précaire, conventions d'hébergement et concessions de logement ;
- les actes d'administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers ;

c) Relations avec les partenaires :
- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;
- les contrats conclus dans le cadre de l'Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;
- les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;
- les conventions d'association des unités de recherche hors contractualisation ;
- les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l'hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;
- les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;
- les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;
- les conventions d'adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 10  000 F ;

d) Les dons et legs :
- les actes consécutifs à l'acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d'administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer ;

e) Déclarations diverses :
- les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi n^o 76-663 du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l'environnement] ;
- le visa des demandes d'agrément des lieux d'expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi n^o 88-1138 du 20 décembre 1988 modifiée [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales] ;
f) Subventions :
- l'attribution de subventions en espèces d'un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 123 du code des marchés publics (soit actuellement 300 000 F TTC ou 300 000 F exonérés de TVA) et dont l'objet est limité aux aides à la recherche, à l'aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS ;
- l'attribution de subventions en nature correspondant à l'achat d'un matériel neuf pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal à 300 000 F TTC ou, lorsque la subvention est destinée à l'étranger, à 300 000 F exonérés de TVA ;
- l'attribution de subventions pour l'exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d'administration, dans la limite d'un million de francs hors taxe par an et par programme.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise OLIER, déléguée régionale par intérim de la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, délégation de signature est donnée à M. Patrice SOULLIE, adjoint à la déléguée régionale par intérim de la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, aux fins mentionnées ci-dessus à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de Mme Françoise OLIER.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise OLIER et de M. Patrice SOULLIE, délégation de signature est donnée à Mme Annie CAZAUSSUS, ingénieure de recherche, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Centre - Auvergne et Limousin, aux fins mentionnées ci-dessus, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de Mme Françoise OLIER.
La présente décision prend effet à compter du 15 octobre 2000.

DÉC. n^o 000760DCAJ du 25-10-2000

Délégation de signature est donnée à M. Philippe LECONTE, délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, à l'effet de signer, dans la limite de ses attributions et au nom de la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique, les actes relevant des domaines suivants :
a) Gestion des personnels :
notamment :
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche ;
- les décisions de désignation des jurys de concours de recrutement des ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;
- les décisions fixant pour chaque concours, la date et le lieu de déroulement des épreuves, ainsi que la liste des candidats admis à concourir, conformément aux dispositions des articles 2, 23 et 39 de l'arrêté du 12 mars 1986 modifié ;
- les décisions d'ouverture des concours externes d'accès aux corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche, prises en application du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l'établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les décisions de désignation des jurys d'examens de sélection professionnelle conformément aux dispositions du décret n^o 83-1260 du 30 décembre 1983 modifié ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ;
b) Organisation et fonctionnement des services :
- les décisions de nomination des responsables de la délégation Centre - Auvergne et Limousin, à l'exception du délégué régional adjoint ;
- les décisions de nomination de l'inspecteur d'hygiène et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité ;
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
- les conventions fixant les modalités d'acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d'autres organismes ;
- les baux d'une durée inférieure ou égale à neuf ans, portant sur une superficie inférieure ou égale à 1 000 m² ;
- les conventions d'occupation précaire, conventions d'hébergement et concessions de logement ;
- les actes d'administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers ;
c) Relations avec les partenaires :
- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;
- les contrats conclus dans le cadre de l'Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;
- les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;
- les conventions d'association des unités de recherche hors contractualisation ;
- les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l'hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;
- les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;
- les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;
- les conventions d'adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 10 000 F ;
d) Les dons et legs :
- les actes consécutifs à l'acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d'administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer ;
e) Déclarations diverses :
- les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi n^o 76-663 du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l'environnement] ;
- le visa des demandes d'agrément des lieux d'expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux, en application de la loi n^o 88-1138 du 20 décembre 1988 modifiée [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales] ;
f) Subventions :
- l'attribution de subventions en espèces d'un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal au seuil fixé à l'article 123 du code des marchés publics (soit actuellement 300 000 F TTC ou 300 000 F exonérés de TVA) et dont l'objet est limité aux aides à la recherche, à l'aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS ;
- l'attribution de subventions en nature correspondant à l'achat d'un matériel neuf pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal à 300 000 F TTC ou, lorsque la subvention est destinée à l'étranger, à 300 000 F exonérés de TVA ;
- l'attribution de subventions pour l'exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d'administration, dans la limite d'un million de francs hors taxe par an et par programme ;
g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits :
- les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au centre entrant dans le champ de compétences déterminé par l'instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de ventes de produits.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe LECONTE, délégué régional de la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, délégation de signature est donnée à M. Patrice SOULLIE, adjoint au délégué régional de la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, aux fins mentionnées ci-dessus à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Philippe LECONTE.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe LECONTE et de M. Patrice SOULLIE, délégation de signature est donnée à Mme Annie CAZAUSSUS, ingénieure de recherche, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Centre - Auvergne et Limousin, aux fins mentionnées ci-dessus, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et dans la limite des attributions de M. Philippe LECONTE.
La présente décision prend effet à compter du 1^er décembre 2000.

DÉC. n^o 000152DR11 du 01-09-2000

En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Rhône-Alpes, délégation de signature est donnée, en ce qui concerne le site de Grenoble, à M. Bernard JOLLANS, délégué régional adjoint pour le site de Grenoble, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Véronique DEBISSCHOP et de M. Bernard JOLLANS, délégation est donnée à M. Jacques VINCENT, ingénieur de recherche, à Mme Sylvie BIJAOUI, ingénieur d'études, et à Mme Évelyne FIGURA, assistant ingénieur, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de Mme Véronique DEBISSCHOP.
La décision n^o 000045DR11 du 27 avril 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 000146DR16 du 10-10-2000

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, délégation de signature est donnée à Mme Agnès ROUX, attachée d'administration de la recherche, à l'effet de signer les ordres de mission, les états de frais correspondants et les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.

DÉC. n^o 000147DR16 du 10-10-2000

En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, délégation de signature est donnée à Mme Annie MAYONADE, ingénieur d'études, à l'effet de signer les commandes et l'attestation de service fait sur les factures des fournisseurs pour les besoins propres des services de la délégation Paris Michel-Ange et pour les entités du siège non dotées d'XLAB.

DÉC. n^o 000142DR16 du 02-11-2000

Délégation est donnée à Mme Maya BERTHOZ, directrice du cabinet de la directrice générale, à l'effet de signer au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles à la direction générale :
a) les commandes s'inscrivant dans le cadre d'un marché, d'un contrat ou d'une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS ;
b) les commandes d'un montant inférieur à 5 000 F HT, soit 6 030 F TTC, dans les cas ne relevant pas de l'alinéa a) ;
c)  l'attestation de service fait sur les factures des fournisseurs .

DÉC. n^o 000047INPN du 26-10-2000

Délégation est donnée à M. Marek LEWITOWICZ, responsable de l'unité IN2P3 du laboratoire national GANIL (UMR n^o 6415 - Grand accélérateur national d'ions lourds), à l'effet de signer au nom de la directrice générale du CNRS et dans la limite de ses attributions :
- les ordres de mission en France et à l'étranger dans le respect des dispositions de l'instruction CNRS n^o 103/87 du 30 juillet 1987 modifiée [par l'instruction SPER 1/JP/AL n^o 51 du 8 mars 1993] ;
- les bons de commande n'excédant pas 150  000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marek LEWITO-WICZ, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Laurent BEAUVAIS, ingénieur de recherche.
La présente décision prend effet à compter du 1^er novembre 2000. Elle annule et remplace la décision n^o 000041INPN du 2 octobre 2000.

DÉC. n^o 000034DR03 du 27-10-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GASC, directeur de l'UMR n^o C8570 - Adaptations et évolution des systèmes ostéomusculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement d'un montant total inférieur à 30 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre GASC, délégation de signature est donnée à Mmes Hélène VIEILLOT, maître de conférences, Sabine RENOUS, directeur de recherche, et à M. Jean-Yves SIRE, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre GASC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000047DR03 du 10-10-2000

Délégation est donnée à M. Christian HOUZEL, directeur de l'UPS n^o S2065 - Archives de la création mathématique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 10 000 F HT.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000048DR03 du 30-10-2000

Délégation est donnée à M. Marcel SKROBEK, directeur de l'UPS n^o S2259 - Cultures, langues, textes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement d'un montant total inférieur à 15 000 F HT et les commandes en équipement d'un montant total inférieur à 20 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 000046DR03 du 20-10-2000

Délégation est donnée à M. Gilbert LENOIR, directeur de la FR n^o W0054 - Bases moléculaires de stratégies nouvelles en cancérologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant total inférieur à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilbert LENOIR, délégation de signature est donnée à M. Jean FEUNTEUN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gilbert LENOIR.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Île-de-France Est un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

DÉC. n^o 00A323DR04 du 01-10-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Michel LOURTIOZ, directeur de l'UMR n^o C8622 - Institut d'électronique fondamentale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 120 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel LOURTIOZ, délégation de signature est également donnée à Mme Sylvie BONNOT, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel LOURTIOZ et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel LOURTIOZ et de Mme Sylvie BONNOT,, délégation de signature est également donnée à Mme Nathalie ROY-LAVERGNE, technicien ayant au moins trois années d'ancienneté, aux mêmes fins.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 99A223DR04 du 25 août 1999.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 00A324DR04 du 01-10-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Michel LOURTIOZ, directeur de l'UMR n^o C8622 - Institut d'électronique fondamentale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Sud, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les ordres de mission en France et à l'étranger, à l'exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire et des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS ;
- les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Sud.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 99A224DR04 du 18 octobre 1998.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000340DR05 du 31-10-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Louis MARTIN, directeur par intérim de l'UMR n^o C7645 - Laboratoire d'optique quantique, à l'effet de signer au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes de fonctionnement, dans le cadre d'un marché dûment notifié, à l'exclusion des contrats de prestations de service ;
- les commandes d'équipement limitées aux fournisseurs d'un marché national ou local dont la liste est consultable sur le Web du CNRS (direction des contrats et des affaires juridiques).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis MARTIN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise PETREQUIN, ingénieur de l'École polytechnique, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis MARTIN, et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990395DR05 du 4 novembre 1999.

DÉC. n^o 000445DR06 du 05-10-2000

Délégation est donnée à M. Hervé RICHARD, directeur de l'UMR n^o C6565 - Laboratoire de chronoécologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hervé RICHARD, délégation de signature est donnée à Mme Florence BROC, secrétaire d'administration de la recherche, et Mlle Anne VIGNOT, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Hervé RICHARD et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990543DR06 du 15 décembre 1999.

DÉC. n^o 000442DR06 du 05-10-2000

Délégation est donnée à M. Philippe MANGIN, directeur de l'UMR n^o C7556 - Laboratoire de physique des matériaux, à l'effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 50 000 F HT, étant précisé que le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150  000 F ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et en Suisse.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe MANGIN, délégation de signature est donnée à MM. Michel VERGNAT, professeur, et Xavier DEVAUX, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Philippe MANGIN et dans les limites de cette délégation.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 990529DR06 du 15 décembre 1999.

DÉC. n^o 000102DR07 du 03-10-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Yves CAVAILLE, directeur de l'UMR n^o C5510 - Groupe d'études de métallurgie physique et de physique des matériaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Yves CAVAILLE, délégation de signature est donnée à M. Gilbert FANTOZZI, professeur, et à M. Roger FOUGERES, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Yves CAVAILLE.
Cette délégation de signature prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000101DR07 du 02-10-2000

Délégation est donnée à M. Franck LALOË, directeur de l'UPS n^o S2275 - Centre pour la communication scientifique directe, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 100 000 F HT ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Association européenne de libre échange (AELE) et de l'Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Franck LALOË, délégation est également donnée à M. Daniel CHARNAY, ingénieur de recherche, et à Mme Dominique FARJOT, professeur, pour les ordres de mission sans frais.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000076DR10 du 19-10-2000

Délégation est donnée à M. Éliane MOHIER, directeur par intérim de l'UPR n^o A1352- Laboratoire de neurobiologie du développement et de la régénération, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les pièces justificatives de dépenses.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 990026DR10 du 23 août 2000.

DÉC. n^o 000075DR10 du 13-10-2000

Délégation est donnée à Mme Sylviane MULLER, directeur de l'UPR n^o A9021 - Immunochimie des peptides et virus, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 50 000 F HT. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les pièces justificatives de dépenses.
- les ordres de mission en France ou à l'étranger dans la limite des pays autorisés conformément à la liste dont la mise à jour sera assurée par les services de la délégation, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Alsace.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sylviane MULLER, délégation de signature est donnée à M. Jean NEIMARK, ingénieur de recherche, ainsi qu'à M. Jean-Louis SCHMITT, administrateur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Sylviane MULLER et ce à hauteur de 50 000 F HT en ce qui concerne les commandes, les ordres de mission et les bons de transport.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 000065DR10 du 13 mars 2000.

DÉC. n^o 000084DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Louis THOLENCE, directeur de recherche, directeur de l'UPR n^o A0011 - Laboratoire d'études des propriétés électroniques des solides, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord et au Canada, ainsi que les bons de transports afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE, délégation de signature est donnée à M. Jean DUMAS, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis THOLENCE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE et de M. Jean DUMAS, délégation de signature est donnée à M. Étienne BUSTARRET, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis THOLENCE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE, de M. Jean DUMAS et de M. Étienne BUSTARRET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Yves VEUILLEN, chargé de recherche, concernant :
- les commandes en fonctionnement et équipement émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes en fonctionnement et équipement émises hors marché à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile.
Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, à M. Daniel GUENICHE, ingénieur de recherche, en ce qui concerne les opérations du CRIC.
La décision n^o 000003DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000085DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Bernard HEBRAL, directeur de recherche, directeur de l'UPR n^o A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures (CRTBT), à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord et au Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard HEBRAL, délégation de signature est donnée à M. Henri GODFRIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard HEBRAL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Bernard HEBRAL et Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Pascal LEJAY, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard HEBRAL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Bernard HEBRAL, Henri GODFRIN et Pascal LEJAY, délégation de signature est donnée à Mme Martine PASCAL, technicien de la recherche, à l'effet de signer les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur à 5 000 F HT, émises soit dans le cadre d'un marché dûment notifié, soit hors marché dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile et également les factures d'un montant inférieur à 5 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard HEBRAL, délégation de signature est donnée à M. Bertrand GAUTIER, ingénieur de recherche, uniquement en ce qui concerne les activités du liquéfacteur du groupe des laboratoires du polygone scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard HEBRAL dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000004DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000086DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Peter WYDER, professeur, directeur de l'UPR n^o A5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses (LCMI), à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord et au Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Peter WYDER, délégation de signature est donnée à M. Gérard MARTINEZ, directeur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Peter WYDER et Gérard MARTINEZ, délégation de signature est donnée à Mme Gislaine MENEROUD, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Peter WYDER et M. Gérard MARTINEZ et de Mme Gislaine MENEROUD, délégation de signature est donnée à M. Walter JOSS, chercheur du Max-Planck-Institut, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Peter WYDER et Gérard MARTINEZ et de Mme Gislaine MENEROUD et de M. Walter JOSS, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude PICOCHE, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Peter WYDER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000005DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000087DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Gérard TOURILLON, directeur de recherche, directeur de l'UPR n^o A5031 - Laboratoire de cristallographie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord et au Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard TOURILLON, délégation de signature est donnée à Mme Catherine BOUGEROL-CHAILLOUT, chargée de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Gérard TOURILLON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Délégation est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, à M. Jean-Paul ROUX, ingénieur de recherche, en ce qui concerne les opérations du SERAS.
La décision n^o 000006DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000088DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à Mme Claudine LACROIX, directeur de recherche, directeur de l'UPR n^o A5051 - Laboratoire Louis- Néel, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord et au Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudine LACROIX, délégation de signature est donnée à M. Yves SOUCHE, ingénieur de recherche, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudine LACROIX et de M. Yves SOUCHE, délégation de signature est donnée à Mme Annick LIENARD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudine LACROIX, M. Yves SOUCHE et Mme Annick LIENARD, délégation de signature est donnée à M. Jean LAFOREST, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudine LACROIX, M. Yves SOUCHE, Mme Annick LIENARD et M. Jean LAFOREST, délégation de signature est donnée à Mme Véronique RICHARD, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Claudine LACROIX, M. Yves SOUCHE, Mme Annick LIENARD, M. Jean LAFOREST et de Mme Véronique RICHARD, délégation de signature est donnée à Mme Éliane FORET, secrétaire d'administration, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Claudine LACROIX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Délégation de signature est donnée pour :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile, à M. Gérard THIOUX, assistant ingénieur, en ce qui concerne les opérations du magasin.
La décision n^o 000007DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000089DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Serge PEREZ, directeur de recherche INRA, directeur de l'UPR n^o A5301 - Centre de recherche sur les macromolécules végétales (CERMAV), à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord et au Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge PEREZ, délégation de signature est donnée à Mme Alberte DESSARTS, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Serge PEREZ dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000008DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000092DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Marcel GARNIER, directeur de recherche, directeur de l'UPR n^o A9033 - Laboratoire d'élaboration par procédés magnétiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne , dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord et au Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marcel GARNIER, délégation de signature est donnée à Mme Anne TUPIN ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marcel GARNIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marcel GARNIER et de Mme Anne TUPIN, délégation de signature est donnée à Mme Pascale ESTEOULE, secrétaire d'administration, uniquement pour les commandes d'un montant n'excédant pas 10 000F TTC.
La décision n^o 000011DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000095DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Bernard COURTOIS, directeur de recherche, directeur de l'USR n^o B0706 - Technique de l'informatique et de la microélectronique pour l'architecture d'ordinateurs, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 000015DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000094DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Bruno CAUTRES, chargé de recherche, directeur de l'USR n^o B0707 - USR n^o B0707 - Centres d'informatisation des données socio-politiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno CAUTRES, délégation de signature est donnée à Mme Annie-Claude SALOMON, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bruno CAUTRES dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000014DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000149DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre PENEAU, professeur, directeur de l'UMR n^o C1563 - Ambiances architecturales et urbaines, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre PENEAU, délégation de signature est donnée à M. Jean-François AUGOYARD, directeur adjoint du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre PENEAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Jean-Pierre PENEAU et Jean-François AUGOYARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Jacques DELETRÉ, professeur à l'École d'architecture de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre PENEAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Jean-Pierre PENEAU, Jean-François AUGOYARD et Jean-Jacques DELETRÉ, délégation de signature est donnée à M. Grégoire CHELKOFF, directeur de l'équipe CRESSON, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre PENEAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000076DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000117DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Pierre ESCUDIER, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5009 - Institut de la communication parlée, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre ESCUDIER, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle MIGUET, technicien de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre ESCUDIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000040DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000121DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Didier BOUVARD, professeur, directeur de l'UMR n^o C5010 - Génie physique et mécanique des matériaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier BOUVARD, délégation de signature est donnée à M. Michel SUERY, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Didier BOUVARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000044DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000128DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Marc TARDY, professeur, directeur de l'UMR n^o C5025 - Laboratoire de géodynamique des chaînes alpines, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc TARDY, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis MUGNIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc TARDY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Marc TARDY et Jean-Louis MUGNIER, délégation de signature est donnée à Mme Claudine MEUGNIOT, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc TARDY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000006DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000118DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Bernard DEBARBIEUX, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5038 - Territoires - environnements montagnards et métropolitains - organisations (TEO), à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DEBARBIEUX, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre DEDIEU, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard DEBARBIEUX dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000041DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000129DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Bernard BILLAUDOT, professeur, directeur de l'UMR n^o C5039 - Institut de recherche économique sur la production et le développement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard BILLAUDOT, délégation de signature est donnée à M. Jérôme DUMOULIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard BILLAUDOT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000053DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000119DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Denis SEGRESTIN, professeur, directeur de l'UMR n^o C5061 - Centre de recherche innovation sociotechnique et organisations industrielles, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis SEGRESTIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Luc GUFFOND, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Denis SEGRESTIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Denis SEGRESTIN et Jean-Luc GUFFOND, délégation de signature est donnée à M. Alain JEANTET, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Denis SEGRESTIN, et dans la limite de cette délégation.
La décision n^o 000042DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000126DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Luc DECOUT, professeur, directeur de l'UMR n^o C5063 - Groupe de pharmacochimie moléculaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc DECOUT, délégation de signature est donnée à M. Jacques DEFAYE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Luc DECOUT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000050DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000093DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Michel VAN DER REST, professeur, directeur de l'UMR n^o C5075 - Institut de biologie structurale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord et au Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel VAN DER REST, délégation de signature est donnée à M. Jacques SAUDRAIX, ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel VAN DER REST dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000012DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000131DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Louis LACOUME, professeur, directeur de l'UMR n^o C5083 - Laboratoire des images et signaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis LACOUME, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève JOURDAIN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis LACOUME dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis LACOUME et de Mme Geneviève JOURDAIN, délégation de signature est donnée à M. Christian JUTTEN, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis LACOUME dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis LACOUME, Mme Geneviève JOURDAIN et M. Christian JUTTEN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marc CHASSERY, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis LACOUME dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000055DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000097DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Michel SATRE, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5092 - Laboratoire de biochimie et biophysique des systèmes intégrés, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel SATRE, délégation de signature est donnée à Mme Jeanine BOURNET-CAUCI, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel SATRE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000017DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000083DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Joseph SIFAKIS, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5104 - VERIMAG, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000075DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000122DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Christian MARENDAZ, professeur, directeur de l'UMR n^o C5105 - Laboratoire de psychologie expérimentale, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000046DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000133DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Paul SORBA, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5108 - Laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique théorique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul SORBA, délégation de signature est donnée à M. Patrick AURENCHE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul SORBA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul SORBA et de M. Patrick AURENCHE, délégation de signature est donnée à Mme Dominique TURC, attachée de direction, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul SORBA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000057DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000115DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Wlodek KOFMAN, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5109 - Laboratoire de planétologie de Grenoble, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Wlodek KOFMAN, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle RAYNAUD, secrétaire gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Wlodek KOFMAN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000038DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000090DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Dominique FINON, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5111 - Institut d'économie et de politique de l'énergie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord et au Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique FINON, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte HERNANDEZ, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Dominique FINON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000009DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000096DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. André DENAT, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5517 - Laboratoire d'électrostatique et de matériaux diélectriques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André DENAT, délégation de signature est donnée à M. Pierre ATTEN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André DENAT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000016DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000099DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Emil HOPFINGER, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5519 - Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels (LEGI), à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Emil HOPFINGER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre FRANC, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Emil HOPFINGER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000019DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000144DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Michel PIAU, professeur, directeur de l'UMR n^o C5520 - Laboratoire de rhéologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel PIAU, délégation de signature est donnée à Mme Hélène GALLIARD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel PIAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000069DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000100DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Marc BOULON, professeur, directeur de l'UMR n^o C5521 - Laboratoire sols, solides, structures, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 000020DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000116DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Nicolas BALACHEFF, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5522 - Laboratoire Leiniz, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Nicolas BALACHEFF, délégation de signature est donnée à Mme Claude AMIEUX, attachée d'administration de la recherche, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000039DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000135DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Jacques BLUM, professeur, directeur de l'UMR n^o C5523 - Laboratoire de modélisation et de calcul, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques BLUM, délégation de signature est donnée à M. Bernard LACOLLE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques BLUM dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000059DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000143DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Jean CAELEN, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5524 - Laboratoire Communication langage et interaction personne - système (CLIPS), à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000068DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000136DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Paul JACQUET, professeur, directeur de l'UMR n^o C5526 - Logiciels, systèmes, réseaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul JACQUET, délégation de signature est donnée à M. Andrzej DUDA, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul JACQUET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Paul JACQUET et Andrzej DUDA, délégation de signature est donnée à Mme Liliane DI GIACOMO, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Paul JACQUET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000060DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000101DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Luc DUGARD, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5528 - Laboratoire d'automatique de Grenoble, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Luc DUGARD, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Rose ALFARA, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Luc DUGARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000021DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000102DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre ROGNON, professeur, directeur de l'UMR n^o C5529 - Laboratoire d'électrotechnique de Grenoble, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre ROGNON, délégation de signature est donnée à M. Robert PERRET, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre ROGNON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000023DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000127DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Michel BOUTHINON, professeur, directeur de l'UMR n^o C5530 - Électromagnétisme -microondes- optoélectronique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel BOUTHINON, délégation de signature est donnée à M. Pierre BENECH, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel BOUTHINON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000051DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000103DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Francis BALESTRA, chargé de recherche, directeur de l'UMR n^o C5529 - Laboratoire de physique des composants à semiconducteurs, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Francis BALESTRA, délégation de signature est donnée à M. Gérard GHIBAUDO, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Francis BALESTRA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Francis BALESTRA et Gérard GHIBAUDO, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Joseph CHEVALIER, technicien de la recherche, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié dans la limite de 3 000 F HT ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 3 000 F HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 000024DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000104DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Marc BLOCK, professeur, directeur de l'UMR n^o C5538 - Laboratoire d'études de la différenciation et de l'adhérence cellulaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc BLOCK, délégation de signature est donnée à Mme Corinne ALBIGES-RIZO, chargée de recherche, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc BLOCK et Mme Corinne ALBIGES-RIZO, délégation de signature est donnée à Mme Danielle DHOUAILLY, professeur, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile.
La décision n^o 000025DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000140DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Pierre TABERLET, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5553 - Biologie des populations d'altitude (BPA), à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre TABERLET, délégation de signature est donnée à M. Jean BOUVET, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre TABERLET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000065DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000105DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Michel CAMPILLO, professeur, directeur de l'UMR n^o C5559 - Laboratoire de géophysique interne et tectonophysique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel CAMPILLO, délégation de signature est donnée à M. Guy PERRIER, professeur, à M. Dominique JAULT, directeur de recherche, et à Mme France BLANC, responsable administrative, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel CAMPILLO dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000027DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000148DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Michel VAUCLIN, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5564 - Laboratoire d'étude des transferts en hydrologie et environnement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel VAUCLIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Dominique CREUTIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Michel VAUCLIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000074DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000106DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Christian PERRIER-BELLET, astronome, directeur de l'UMR n^o C5571 - Laboratoire d'astrophysique de l'observatoire de Grenoble, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance euro- péenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian PERRIER-BELLET, délégation de signature est donnée à M. Pascal PUGET, ingénieur de recherche, et à Mlle Françoise BOUILLET, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Christian PERRIER-BELLET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000028DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000120DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à Mme Silva MACHE, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5575 - Plastes et différenciation cellulaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Silva MACHE, délégation de signature est donnée à M. Régis MACHE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Silva MACHE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000043DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000145DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à Mme Christine LAURENT-THIEBAUT, professeur, directeur de l'UMR n^o C5582 - Institut Fourier, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christine LAURENT-THIEBAUT, délégation de signature est donnée à M. Michel BRION, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Christine LAURENT-THIEBAUT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000070DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000107DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Roland HERINO, directeur de l'UMR n^o C5588 - Laboratoire de spectrométrie physique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland HERINO, délégation de signature est donnée à Mme Anne CORVAL, chargée de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland HERINO dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland HERINO et de Mme Anne CORVAL, délégation de signature est donnée à Mme Anick BLANC, technicien de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland HERINO dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000080DR11 du 4 juillet 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5606 - CERAT - politique, administration, ville et territoire

M. Claude GILBERT
M. Philippe WARIN
Mme Anne DAGUET

DÉC. n^o 000112DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Claude GILBERT, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5606 - CERAT - politique, administration, ville et territoire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude GILBERT, délégation de signature est donnée à M. Philippe WARIN, chargé de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude GILBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Claude GILBERT et Philippe WARIN, délégation de signature est donnée à Mme Anne DAGUET, gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude GILBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 990034DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000141DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Claude BERNARD, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5614 - Thermodynamique et physicochimie métallurgiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude BERNARD, délégation de signature est donnée à Mme Monique RASO, technicien de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude BERNARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000066DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000139DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Yannick VALLÉE, professeur, directeur de l'UMR n^o C5616 - Laboratoire d'études dynamiques et structurales de la sélectivité, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yannick VALLÉE, délégation de signature est donnée à MM. Jean COURT, professeur, Jean-Louis PIERRE, professeur, Andrew GREENE, directeur de recherche, Claude DUPUY, professeur, Pascal DUMY, professeur, Jean LHOMME, professeur, et Roger ARNAUD, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yannick VALLÉE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000064DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000147DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Roland MADAR, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5628 - Matériaux et génie physique, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Roland MADAR, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Marie SCOTTO, gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Roland MADAR dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000073DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000108DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Alain DERONZIER, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5630 - Laboratoire d'électrochimie organique et de photochimie redox, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 000030DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000111DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Daniel DEROO, professeur, directeur de l'UMR n^o C5631 - Laboratoire d'électrochimie et de physicochimie des matériaux et des interfaces, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne , dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel DEROO, délégation de signature est donnée à Mme Théodolinda VIVENZIO, attachée d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Daniel DEROO dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000033DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000109DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Jacques COLAS, directeur de recherche, directeur de l'UMR n^o C5814 - Laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique des particules, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne et dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques COLAS, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Noëlle MINARD, sous-directeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques COLAS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques COLAS et Mme Marie-Noëlle MINARD, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Pascale COLACE, responsable administrative, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jacques COLAS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000031DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000146DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Jean-François LEGRAND, professeur, directeur de l'UMR n^o C5819 - Structures et propriétés d'architectures moléculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000071DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000110DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Alain JOLIBERT, professeur, directeur de l'UMR n^o C5820 - Centre d'études et de recherches appliquées à la gestion, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain JOLIBERT, délégation de signature est donnée à M. Patrice FONTAINE, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain JOLIBERT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Alain JOLIBERT et Patrice FONTAINE, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle BARUS, ingénieur d'études, concernant :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 000032DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000151DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Bruno BERGE, chargé de recherche, directeur du GDR n^o G0605 - Films moléculaires bidimensionnels, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 10 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno BERGE, délégation de signature est donnée à Mme Anick BLANC, technicien de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bruno BERGE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000079DR11 du 4 juillet 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000124DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Luc LAMBOLEY, professeur, directeur du GDR n^o G1052 - Balkans : Antiquité, Moyen Âge, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000048DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000138DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre NOZIERES, chargé de recherche, directeur du GDR n^o G1143 - Petits objets magnétiques et microstructures pour l'électronique de spin, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000063DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000137DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Alain PESSIN, professeur, directeur du GDR n^o G1958 - Œuvres, publics, sociétés (OPUS), à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 10 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain PESSIN, délégation de signature est donnée à Mme Yolande COURION, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain PESSIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000061DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000132DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à Mme Brigitte PLATEAU, professeur, directeur de l'EP n^o J2024 - Informatique et distribution, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Brigitte PLATEAU, délégation de signature est donnée à M. Denis TRYSTRAM, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Brigitte PLATEAU dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000056DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000150DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Michel BLOT, professeur, directeur de l'EP n^o J2029 - Plasticité et expression des génomes microbiens, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La décision n^o 000077DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000091DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Dominique RAYNAUD, directeur de recherche, directeur de la FRE n^o K2192 - Laboratoire de glaciologie et de géophysique de l'environnement, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE), en Amérique du Nord et au Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique RAYNAUD, délégation de signature est donnée à M. Paul DUVAL, directeur de recherche, directeur adjoint au laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Dominique RAYNAUD dans les mêmes conditions et dans la limite de cette délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de MM. Dominique RAYNAUD et Paul DUVAL, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne ROQUEMORA, attachée d'administration de la recherche, directeur adjoint au laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Dominique RAYNAUD dans les mêmes conditions et dans la limite de cette délégation.
La décision n^o 000010DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000114DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Pierre PELLOUX-GERVAIS, directeur technique à Air liquide, directeur par intérim de l'UPS n^o S2070 - Consortium de recherches pour l'émergence de technologies avancées (CRETA) , à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre PELLOUX-GERVAIS, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Dominique BERNARDINIS, technicien de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre PELLOUX-GERVAIS dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000036DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000125DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Guy PERRIER, professeur, directeur de l'UMS n^o T0832 - Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy PERRIER, délégation de signature est donnée à Mlle Stéphanie DE SAINT-JEAN, attachée d'administration, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Guy PERRIER dans les mêmes conditions et dans la limite de cette délégation.
La décision n^o 000049DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000113DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Bernard BOUHET, ingénieur de recherche, directeur de l'UMS n^o T1799 - Maison des sciences de l'homme - Alpes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard BOUHET, délégation de signature est donnée à Mme Yolande COURION, ingénieur d'études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard BOUHET dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n^o 000035DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000134DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Pierre BERARD, professeur, directeur de l'UMS n^o T5638 - Cellule de coordination documentaire nationale pour les mathématiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre BERARD, délégation de signature est donnée à Mme Monique MARCHAND, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Pierre BERARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000058DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000142DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Michel DION, directeur de recherche, directeur de la FR n^o W0008 - ELESA, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;

- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 50 000 F HT par fournisseur et par année civile.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Michel DION, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude GIRARDET, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Michel DION dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000067DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000098DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Yves CHIARAMELLA, professeur, directeur de la FR n^o W0071 - Institut d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves CHIARAMELLA, délégation de signature est donnée à Mme Claudette ALLOSIO, assistant ingénieur, directeur adjoint au laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves CHIARAMELLA dans les mêmes conditions et dans la limite de cette délégation.
La décision n^o 000018DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000123DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Claude BERTHIER, directeur de recherche, directeur de la FR n^o W0072 - Institut de la physique de la matière condensée, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, à hauteur de 100 000 F HT par fournisseur et par année civile ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l'Union européenne, dans les pays de l'Alliance européenne de libre échange (AELE) et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude BERTHIER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis THOLENCE, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Claude BERTHIER dans les mêmes conditions et dans la limite de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000047DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000130DR11 du 01-09-2000

Délégation est donnée à M. Pierre AMBROISE-THOMAS, professeur, directeur de l'ER n^o X2014 - Interactions cellulaires parasite - hôte, à l'effet de signer, au nom du délégué régional Rhône-Alpes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises dans le cadre d'un marché dûment notifié ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, émises hors marché, dans la limite de 5 000 F HT par fournisseur et par année civile.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Rhône-Alpes un double des bons de commande afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 000054DR11 du 15 janvier 2000 est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de cette unité.

DÉC. n^o 000218DR12 du 05-10-2000

Délégation est donnée à Mme Andrée LAZDUNSKI, directeur par intérim de l'UPR n^o A9027 - Laboratoire d'ingénierie des systèmes macromoléculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Andrée LAZDUNSKI, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte VIDEAU, ingénieur d'étude, à Mme Arlette RAGE, assistant ingénieur, et à Mme Geneviève BALL, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à Mme Andrée LAZDUNSKI et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000219DR12 du 12-10-2000

Délégation est donnée à M. Éric VERDIER, directeur de l'UPR n^o A9059 - Laboratoire d'économie et de sociologie du travail, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Éric VERDIER, délégation de signature est donnée à Mme Laurence MASSE, ingénieur d'études, et à M. Alain D'IRIBARNE, directeur de recherche, M. Pierre BERET, chargé de recherche, M. Claude PARAPONARIS, maître de conférences, M. Alain BELKELAI, agent contractuel, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Éric VERDIER et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement de directeur ou de non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000216DR12 du 28-09-2000

Délégation est donnée à M. Bernard MALISSEN, directeur de l'UMR n^o C0145 - Centre d'immunologie de Marseille Luminy, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard MALISSEN, délégation de signature est donnée à M. Daniel FRANCAL, ingénieur, et à M. Philippe NAQUET, professeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bernard MALISSEN et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000220DR12 du 17-10-2000

Délégation est donnée à M. Guy DUBREUIL, directeur de l'UPS n^o S0846 - Station de primatologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Provence, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes hors marché, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les commandes, en fonctionnement et équipement, faisant référence à un marché CNRS en cours de validité ;
- les ordres de mission pour la France métropolitaine, les pays de l'Union européenne, de l'AELE, les États-Unis et le Canada, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy DUBREUIL, délégation de signature est donnée à Mme Nicole LAMBERT, technicien, et à Mme Marylaine BOURRELY, technicien, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Guy DUBREUIL et à hauteur de 100 000 F HT en ce qui concerne les commandes.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000024DR14 du 26-10-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Marc AZAÏS, directeur de l'UMR n^o C5583 - Laboratoire de statistique et probabilités, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 150 000 F HT ; le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France et dans l'Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc AZAÏS, délégation de signature est donnée à Mme Monique PONTIER, professeur des universités, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Marc AZAÏS et à hauteur de 150 000 F HT en ce qui concerne les commandes.

DÉC. n^o 000720DR15 du 15-09-2000

Délégation est donnée à M. Yves GNANOU, directeur de l'UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés à l'agence agréée par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves GNANOU, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Françoise MINGOTAUD, chargée de recherche, et Mlle Corinne GONCALVEZ DE CARVALHO, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves GNANOU et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000291DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 000823DR15 du 17-10-2000

Délégation est donnée à M. Abderrazak BOUAZIZ, directeur de l'UMR n^o C6086 - Groupes de Lie et géométrie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Abderrazak BOUAZIZ, délégation de signature est donnée à M. Hervé SABOURIN, maître de conférences, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Abderrazak BOUAZIZ et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000506DR15 en date du 7 février 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 000832DR15 du 17-10-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GESSON, directeur de l'UMR n^o C6514 - Synthèse et réactivité des substances naturelles, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre GESSON, délégation de signature est donnée à Mme Claudine DUMIOT, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre GESSON et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000433DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 000505DR15 du 17-10-2000

Délégation est donnée à M. Guy RAYMOND, directeur de l'UMR n^o C6558 - Laboratoire de biomembranes et signalisation cellulaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 100 000 F HT, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l'Union européenne et de l'AELE, à l'exclusion des missions d'une durée supérieure à deux mois et des missions permanentes, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy RAYMOND, délégation de signature est donnée à M. James HABRIOUX, technicien de recherche et formation, et à Mme Lalasoa RAYNAUD, secrétaire d'administration de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Guy RAYMOND et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n^o 000505DR15 en date du 3 janvier 2000 est abrogée.

DÉC. n^o 000710DR15 du 03-01-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Jacques TOULME, directeur de la FRE n^o K2247 - Institut européen de chimie et biologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement, à l'exclusion des contrats de service. Le montant annuel des commandes par fournisseur est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 150 000 F TTC.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Jacques TOULME, délégation de signature est donnée à M. Joseph WAGNER, directeur administratif, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Jacques TOULME et dans les limites de cette délégation.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l'unité.

DÉC. n^o 000152DR16 du 19-06-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Paul THIERY, directeur de l'UMR n^o C0144 - Compartimentation et dynamique cellulaires (CDC), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Paul THIERY, délégation de signature est donnée à Mme Catherine MARCHALAND, ingénieur d'études, ou à Mme Françoise POIRON, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 19 juin 2000.

DÉC. n^o 000155DR16 du 19-06-2000

Délégation est donnée à M. Bernard DUTRILLAUX, directeur de l'UMR n^o C0147 - Cythogénétique moléculaire et oncologie, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard DUTRILLAUX, délégation de signature est donnée à Mme Marie-France POUPON, directeur de recherche, ou à M. Gérard GOUBIN, directeur de recherche, ou à M. Bernard MALFROY, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris Michel-Ange un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La présente décision prend effet à compter du 19 juin 2000.

DÉC. n^o 000108DR16 du 19-06-2000

Délégation est donnée à M. Jacques PROST, directeur de l'UMR n^o C0168 - Unité physico-chimique Curie (PCC), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques PROST, délégation de signature est donnée à M. Patrick KELLER, directeur de recherche, ou à Mme Françoise ANNOTIAU, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 19 juin 2000.

DÉC. n^o 000153DR16 du 19-06-2000

Délégation est donnée à M. Claude MONNERET, directeur de l'UMR n^o C0176 - Conception, synthèse et vectorisation de biomolécules (CSVB), à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude MONNERET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre BUISSON, ingénieur d'études, ou à M. Jean-Claude FLORENT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 19 juin 2000.

DÉC. n^o 000154DR16 du 19-06-2000

Délégation est donnée à Mme Geneviève ALMOUZNI, directrice de l'UMR n^o C0218 - Dynamique nucléaire et plasticité du génome, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Geneviève ALMOUZNI, délégation de signature est donnée à Mme Danièle ROCHE, ingénieur d'études, et à Mme Dominique CHARDONNIERAS, technicien de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris Michel-Ange un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La présente décision prend effet à compter du 19 juin 2000.

DÉC. n^o 000157DR16 du 27-06-2000

Délégation est donnée à M. Daniel SCHERMAN, directeur de l'UMR n^o C7001 - Laboratoire de chimie bio-organique et de biotechnologie moléculaire et cellulaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel SCHERMAN, délégation de signature est donnée à M. Jean HERSCOVICI, directeur de recherche, et ou Mme Sophie DUTKA, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Le laboratoire n'étant pas doté d'XLAB, il convient de transmettre à la délégation Paris Michel-Ange un double des bons de commande, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La présente décision prend effet à compter du 27 juin 2000.

DÉC. n^o 000158DR16 du 27-06-2000

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GENET, directeur de l'UMR n^o C7573 - Synthèse sélective organique et produits naturels, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre GENET, délégation de signature est donnée à M. Marc LARCHEVEQUE, directeur de recherche, ou à M. Claude LARGEAU, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 27 juin 2000.

DÉC. n^o 000159DR16 du 27-06-2000

Délégation est donnée à M. Jacques DEVYNCK, directeur de l'UMR n^o C7575 - Laboratoire d'électrochimie, chimie analytique et appliquée, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques DEVYNCK, délégation de signature est donnée à M. Féthi BEBIOUI, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 27 juin 2000.

DÉC. n^o 000160DR16 du 27-06-2000

Délégation est donnée à M. Gérard JAOUEN, directeur de l'UMR n^o C7576 - Chimie et biochimie des complexes moléculaires, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard JAOUEN, délégation de signature est donnée à M. Siden TOP, directeur de recherche, et à Mme Nathalie OUVRY, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 27 juin 2000.

DÉC. n^o 000156DR16 du 27-06-2000

Délégation est donnée à M. Philippe MARCUS, directeur de l'ESA n^o Q7045 - Structure et propriétés superficielles des métaux, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 F HT ;
- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe MARCUS, délégation de signature est donnée à M. Yves BERTHIER, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

DÉC. n^o 000341DR19 du 10-10-2000

À la décision n^o 000207DR19 du 10 avril 2000 donnant délégation de signature à M. Bernard GARNIER, directeur de l'UMR n^o 6583 - Centre de recherche d'histoire quantitative, est inséré l'article 2 bis suivant :
« Art. 2 bis. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard GARNIER, délégation de signature est donnée à Mme Marguerite DESGARDIN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus et ce à hauteur de 50 000 F TTC en ce qui concerne les commandes. »