Délégations de signature

Administration centrale

STIC

M. Francis JUTAND

M. Michel ROBERT

DÉC. n^o 030114DAJ du 24-10-2003

À l’article 3 de la décsion n^o 030063DAJ du 4 août 2003 [donnant délégation de signature à M. Françis JUTAND, directeur du département des sciences et technologies de l’information et de la communication], les prénom et nom de « M. Pierre GUILLON » sont remplacés par les prénom et nom suivants : « M. Michel ROBERT ».

Signé : Bernard Larrouturou, directeur général

SHS

M. Jean-Marie HOMBERT
M. Didier KACER

DÉC. n^o 030112DAJ du 15-10-2003

L’article 2 de la décision n^o 030062DAJ du 4 août 2003 [donnant délégation de signature à M. Jean-Marie HOMBERT, directeur du département scientifique des sciences de l’homme et de la société] est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie HOMBERT, directeur du département scientifique des sciences de l’homme et de la société, délégation est donnée à M. Didier KACER, secrétaire général du département scientifique des sciences de l’homme et de la société, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. Jean-Marie HOMBERT, les décisions, conventions et avenants mentionnés à l’article 1^er ci-dessus.»
La présente décision prend effet à compter du 1^er octobre 2003.

Signé : Bernard Larrouturou, directeur général

SG

M. Jacques BERNARD

DÉC. n^o 030110DAJ du 03-10-2003

Délégation de signature est donnée à M. Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du lundi 6 octobre 2003 au mercredi 8 octobre 2003 inclus.

Signé : Bernard Larrouturou, directeur général

Délégations

DR13 - Languedoc-Roussillon

M. Michel RETOURNA

DÉC. n^o 030109DAJ du 15-10-2003

Délégation est donnée à M. Michel RETOURNA, délégué régional pour la circonscription Languedoc-Roussillon, à l’effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, l’acte authentique d’achat par le CNRS à la Société immobilière du Languedoc d’un terrain d’une superficie de 2,5 ha situé sur le territoire de la commune de Montferrier-sur-Lez pour la localisation du terrain d’expériences du Centre d’écologie fonctionnelle et évolutive (CEFE) - UMR n^o C5175.

Signé : Bernard Larrouturou, directeur général

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Jean-Benoist DUBURCQ
M. Jean-François PAINTRAND
Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD
Mme Annie PARDO
Mlle Sabine VANSAINGELE

DÉC. n^o 030113DAJ du 23-10-2003

Dans la décision n^o 030076DAJ du 4 août 2003 [donnant délégation de signature à M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional pour la ciconscription Paris Michel-Ange], est inséré un article 5-1 ainsi rédigé :

« Art. 5-1.- En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, de M. Jean-François PAINTRAND, de Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD et de Mme Annie PARDO, délégation est donnée à Mlle Sabine VANSAINGELE, ingénieure d’études, adjointe à la chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris Michel-Ange, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. DUBURCQ, les arrêtés, actes, décisions, conventions et contrats mentionnés à l’article 1^er ci-dessus en matière de gestion des personnels à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »

Signé : Bernard Larrouturou, directeur général

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Tony ROULOT

DÉC. n^o 030038DR16 du 13-10-2003

Délégation est donnée à M. Tony ROULOT, responsable du bureau de pilotage et de coordination, à l’effet de signer au nom du délégué régional Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles au bureau de pilotage et de coordination :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS€b) les commandes d’un montant inférieur à 1 000€HT, soit 1 196 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a).
La décision n^o 000033DR16 du 24 février 2000 est abrogée.
La présente décision prend effet à compter du 1^er septembre 2001.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Jean-Marie HOMBERT
M. Didier KACER

DÉC. n^o 030039DR16 du 17-10-2003

L’article 2 de la décision n^o 020002DR16 du 17 janvier 2002, donnant délégation de signature à M. Jean-Marie HOMBERT, directeur du département scientifique des sciences de l’homme et de la société, est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie HOMBERT, délégation est donnée à M. Didier KACER, secrétaire général du département scientifique des sciences de l’homme et de la société, au fins mentionnées à l’article 1^er ».
La présente décision prend effet à compter du 1^er octobre 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

Laboratoires

UPR n^o A0209 - Chimie métallurgique des terres rares

Mme Annick PERCHERON-GUEGAN

DÉC. n^o 030068DR03 du 27-10-2003

Délégation est donnée à Mme Annick PERCHERON-GUEGAN, directrice de l’UPR n^o A0209 - Chimie métallurgique des terres rares, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020047DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A0268 - Groupe d’analyse des politiques publiques

M. Patrick DURAN
Mme Brigitte AZZIMONTI

DÉC. n^o 030061DR03 du 27-10-2003

Délégation est donnée à M. Patrick DURAN, directeur de l’UPR n^o A0268 - Groupe d’analyse des politiques publiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 3 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick DURAN, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte AZZIMONTI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020012DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UPR n^o A9079 - Oncogenèse, différenciation et transduction du signal

Mme Annick HAREL-BELLAN
Mme Chantal CREMISI
Mme Marie KORNER
Mme Florence CABON

DÉC. n^o 030070DR03 du 27-10-2003

Délégation est donnée à Mme Annick HAREL-BELLAN, directrice de l’UPR n^o A9079 - Oncogenèse, différenciation et transduction du signal, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annick HAREL-BELLAN, délégation de signature est donnée à Mme Chantal CREMISI, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annick HAREL-BELLAN et de Mme Chantal CREMISI, délégation de signature est donnée à Mme Marie KORNER, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Annick HAREL-BELLAN, de Mme Chantal CREMISI, et de Mme Marie KORNER, délégation de signature est donnée à Mme Florence CABON, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020059DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C0113 - Laboratoire des matériaux et structures du génie civil

M. Philippe COUSSOT
M. François CHEVOIR

DÉC. n^o 030072DR03 du 27-10-2003

Délégation est donnée à M. Philippe COUSSOT, directeur de l’UMR n^o C0113 - Laboratoire des matériaux et structures du génie civil, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe COUSSOT, délégation de signature est donnée à M. François CHEVOIR, ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 030006DR03 du 2 janvier 2003.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C5153 - Acides nucléiques : dynamique, ciblage et fonctions biologiques

Mme Carine GIOVANNANGELI
M. Jian-Sheng SUN
M. Loïc PERROUAULT

DÉC. n^o 030067DR03 du 27-10-2003

Délégation est donnée à Mme Carine GIOVANNANGELI, directrice de l’UMR n^o C5153 - Acides nucléiques : dynamique, ciblage et fonctions biologiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Carine GIOVANNANGELI, délégation de signature est donnée à M. Jian-Sheng SUN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Carine GIOVANNANGELI et de M. Jian-Sheng SUN, délégation de signature est donnée à M. Loïc PERROUAULT, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020090DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C5154 - Laboratoire de chimie des substances naturelles

M. Bernard BODO

DÉC. n^o 030066DR03 du 27-10-2003

Délégation est donnée à M. Bernard BODO, directeur de l’UMR n^o C5154 - Laboratoire de chimie des substances naturelles, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020043DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7120 - Centre de sociologie de l’innovation

Mme Madeleine AKRICH
M. Antoine HENNION

DÉC. n^o 030054DR03 du 04-08-2003

Délégation est donnée à Mme Madeleine AKRICH, directrice de l’UMR n^o C7120 - Centre de sociologie de l’innovation, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Madeleine AKRICH, délégation de signature est donnée à M. Antoine HENNION, directeur de recherche au ministère de l’industrie, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision prend effet à compter du 1^er janvier 2003.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7120 - Centre de sociologie de l’innovation

M. Antoine HENNION

DÉC. n^o 030056DR03 du 04-08-2002

Délégation est donnée à M. Antoine HENNION, directeur de recherche au ministère de l’industrie, à l’effet de signer au nom de la directrice de l’UMR n^o C7120 - Centre de sociologie de l’innovation :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 1^er janvier 2003.

Signé : Madeleine Akrich, directrice de l’UMR n^o C7120

UMR n^o C7583 - Laboratoire interuniversitaire des systèmes atmosphériques

M. François RAULIN
M. Jean-Louis COLIN
Mme Mireille PAUL

DÉC. n^o 030063DR03 du 27-10-2003

Délégation est donnée à M. François RAULIN, directeur de l’UMR n^o C7583 - Laboratoire interuniversitaire des systèmes atmosphériques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François RAULIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis COLIN, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François RAULIN et de M. Jean-Louis COLIN, délégation de signature est donnée à Mme Mireille PAUL, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020028DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8113 - Laboratoire de biotechnologie et pharmacologie génétique appliquée

M. Christian AUCLAIR
M. Jean-François MOUSCADET
M. Serge FERMANDJIAN

DÉC. n^o 030071DR03 du 27-10-2003

Délégation est donnée à M. Christian AUCLAIR, directeur de l’UMR n^o C8113 - Laboratoire de biotechnologie et pharmacologie génétique appliquée, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian AUCLAIR, délégation de signature est donnée à M. Jean-François MOUSCADET, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian AUCLAIR et de M. Jean-François MOUSCADET, délégation de signature est donnée à M. Serge FERMANDJIAN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020021DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8135 - Langage, langues et cultures d’Afrique noire

M. Bernard CARON
M. Henry TOURNEUX
Mme Catherine REIGNER

DÉC. n^o 030062DR03 du 27-10-2003

Délégation est donnée à M. Bernard CARON, directeur de l’UMR n^o C8135 - Langage, langues et cultures d’Afrique noire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CARON, délégation de signature est donnée à M. Henry TOURNEUX, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bernard CARON et de M. Henry TOURNEUX, délégation de signature est donnée à Mme Catherine REIGNER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 030032DR03 du 25 avril 2003.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C8643 - Laboratoire spécification et vérification

M. Michel BIDOIT
Mme Brigitte VAN ELSEN

DÉC. n^o 030069DR03 du 27-10-2003

Délégation est donnée à M. Michel BIDOIT, directeur de l’UMR n^o C8643 - Laboratoire spécification et vérification, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel BIDOIT, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte VAN ELSEN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020019DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2677 - Les hominidés au Quaternaire : milieux et comportements

M. François SEMAH
Mme Marie-Hélène MONCEL
Mme Ony Tiana RAVELOJAONA

DÉC. n^o 030040DR03 du 15-05-2003

Délégation est donnée à M. François SEMAH, directeur de la FRE n^o K2677 - Les hominidés au Quaternaire : milieux et comportements, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François SEMAH, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Hélène MONCEL, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François SEMAH et de Mme Marie-Hélène MONCEL, délégation de signature est donnée à Mme Ony Tiana RAVELOJAONA, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 1^er janvier 2003.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2677 - Les hominidés au Quaternaire : milieux et comportements

M. François SEMAH
Mme Marie-Hélène MONCEL
Mme Ony Tiana RAVELOJAONA

DÉC. n^o 030073DR03 du 27-10-2003

Délégation est donnée à M. François SEMAH, directeur de la FRE n^o K2677 - Les hominidés au Quaternaire : milieux et comportements, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. François SEMAH, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Hélène MONCEL, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. François SEMAH et de Mme Marie-Hélène MONCEL, délégation de signature est donnée à Mme Ony Tiana RAVELOJAONA, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 030040DR03 du 15 mai 2003.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

FRE n^o K2677 - Les hominidés au Quaternaire : milieux et comportements

Mme Marie-Hélène MONCEL
Mme Ony Tiana RAVELOJAONA

DÉC. n^o 030041DR03 du 15-05-2003

Délégation est donnée à Mme Marie-Hélène MONCEL, chargée de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2677 - Les hominidés au Quaternaire : milieux et comportements :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Hélène MONCEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Ony Tiana RAVELOJAONA, assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : M. François Semah, directeur de la FRE n^o K2677

FRE n^o K2695 - Origine et structure de la biodiversité des insectes

M. Louis DEHARVENG

DÉC. n^o 030065DR03 du 27-10-2003

Délégation est donnée à M. Louis DEHARVENG, directeur de la FRE n^o K2695 - Origine et structure de la biodiversité des insectes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020102DR03 du 1^er avril 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

IFR n^o M0089 - Institut André-Lwoff - Biologie intégrée de la cellule, virus et cancer

M. François DAUTRY
Mme Annick DAMANY

DÉC. n^o 030064DR03 du 27-10-2003

Délégation est donnée à M. François DAUTRY, directeur de l’IFR n^o M0089 - Institut André-Lwoff - Biologie intégrée de la cellule, virus et cancer, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, dans les DOM-TOM et à l’étranger, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Est.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François DAUTRY, délégation de signature est donnée à Mme Annick DAMANY, gestionnaire de l’IFR n^o M0089, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n^o 020191DR03 du 1^er mars 2002.

Signé : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

UMR n^o C7644 - Centre de physique théorique

M. Patrick MORA

M. Jean-Claude ADAM

Mlle Florence AUGER

DÉC. n^o 030044DR05 du 10-09-2003

Délégation est donnée à M. Patrick MORA, directeur de l’UMR n^o C7644 - Centre de physique théorique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Patrick MORA, délégation de signature est donnée à M. Jean-Claude ADAM, directeur de recherche, et à Mlle Florence AUGER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision de délégation de signature annule et remplace la décision n^o 020039DR05 du 1^er mars 2002. Elle prendra fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non renouvellemnet de l’unité

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C7644 - Centre de physique théorique

M. Jean-Claude ADAM
Mlle Florence AUGER

DÉC. n^o 030043DR05 du 03-07-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Claude ADAM, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C7644 - Centre de physique théorique  :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude ADAM, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mlle Florence AUGER, ingénieure d’études, administratrice gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 020038DR05 du 28 mars 2002.
La présente décision prendra fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Patrick Mora, directeur de l’UMR n^o C7644

UMR n^o C8635 - Laboratoire de physique des solides et cristallogenèse

M. Pierre GALTIER

M. Jacques CHEVALLIER

DÉC. n^o 030042DR05 du 25-08-2003

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre GALTIER, directeur de la UMR n^o C8635 - Laboratoire de physique des solides et cristallogenèse, délégation est donnée à M. Jacques CHEVALLIER, directeur de recherche, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C8635 - Laboratoire de physique des solides et cristallogenèse

M. Jacques CHEVALLIER

DÉC. n^o 030041DR05 du 26-06-2003

Délégation est donnée à M. Jacques CHEVALIER, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C8635 - Laboratoire de physique des soloides et cristallogenèse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Galtier, directrice de l’UMR n^o C8635

UPS n^o S2056 - CNRS Diffusion - Vidéothèque - Photothèque

M. Pierre SALIOT

DÉC. n^o 030046DR05 du 15-10-2003

Délégation est donnée à M. Pierre SALIOT, directeur de l’UPS n^o S2056 - CNRS Diffusion - Vidéothèque - Photothèque, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Île-de-France Ouest et Nord et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes émises sans formalité et les commandes émises au titre des marchés nationaux, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 30 000 € HT ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, États-Unis, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur de l’unité ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Lafon, délégué régional Île-de-France Ouest et Nord

UMR n^o C6519 - Réactions sélectives et applications

M. Charles PORTELLA
Mme Dominique HARAKAT

DÉC. n^o 030037DR06 du 08-07-2003

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Charles PORTELLA, directeur de l’UMR n^o C6519 - Réactions sélectives et applications, délégation de signature est donnée à M. Dominique HARAKAT, ingénieur d’études, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.
La présente décision complète la décision n^o 020088DR06 établie en date du 1^er mars 2002.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

GDR n^o G2663 - Les risques liés au climat

M. Denis LAMARRE
M. Jean-Pierre BESANCENOT

DÉC. n^o 030029DR06 du 06-05-2003

Délégation est donnée à M. Denis LAMARRE, directeur du GDR n^o G2663 - Les risques liés au climat, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 € HT, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Denis LAMARRE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre BESANCENOT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

FRE n^o K2671 - Laboratoire de nanotechnologie et d’instrumentation optique

M. Pascal ROYER

DÉC. n^o 030041DR06 du 25-07-2003

Délégation est donnée à M. Pascal ROYER, directeur de la FRE n^o K2671 - Laboratoire de nanotechnologie et d’instrumentation optique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Nord-Est, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur à 8 000 €, étant précisé que le montant annuel des commandes est limité à la moitié du seuil des marchés, soit 45 000 € par code nomenclature ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’Union européenne et en Suisse.

Signé : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est

UMR n^o C5028 - Institut Girard-Desargues - Mathématiques fondamentales et applications

M. Olivier MATHIEU
Mme Sybil CARABOEUF

DÉC. n^o 030089DR07 du 13-10-2003

Délégation est donnée à M. Olivier MATHIEU, directeur de l’UMR n^o C5028 - Institut Girard-Desargues - Mathématiques fondamentales et applications, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier MATHIEU, délégation de signature est donnée à Mme Sybil CARABOEUF, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020089DR07 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

UMR n^o C5182 - Laboratoire de chimie

M. Philippe SAUTET
M. Jean-Pierre DUTASTA

DÉC. n^o 030090DR07 du 20-10-2003

Délégation est donnée à M. Philippe SAUTET, directeur de l’UMR n^o C5182 - Laboratoire de chimie, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe SAUTET, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre DUTASTA, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030064DR07 est abrogée.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

GDR n^o G2662 - Le livre de poésie, réalités, représentations, mutations, XIX^e - XX^e siecles (LELIPO)

M. Jean-Yves DEBREUILLE

DÉC. n^o 030028DR07 du 31-10-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Yves DEBREUILLE, directeur du GDR n^o G2662 - Le livre de poésie, réalités, représentations, mutations, XIX^e - XX^e siecles (LELIPO), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Rhône-Alpes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 2 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France, dans les pays de l’AELE et de l’Union européenne et en Amérique du Nord, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône.

Signé : Véronique Debisschop, déléguée régionale Rhône-Alpes

FRE n^o K2711 - Laboratoire d’ingénierie des polymères pour les hautes technologies

M. Georges HADZIIOANNOU

M. Guy SCHLATER
Mme Agnès BOUET

DÉC. n^o 030026DR10 du 22-10-2003

Délégation est donnée à M. Georges HADZIIOANNOU, directeur de la FRE n^o K2711 - Laboratoire d’ingénierie des polymères pour les hautes technologies, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Alsace et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 16 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Alsace.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges HADZIIOANNOU, délégation de signature est donnée à M. Guy SCHLATER, directeur adjoint, ainsi qu’à Mme Agnès BOUET, secrétaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Nouailhat, délégué régional Alsace

FRE n^o K2711 - Laboratoire d’ingénierie des polymères pour les hautes technologies

M. Guy SCHLATER
Mme Agnès BOUET

DÉC. n^o 030027DR10 du 22-10-2003

Délégation est donnée à M. Guy SCHLATER, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de la FRE n^o K2711 - Laboratoire d’ingénierie des polymères pour les hautes technologies :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy SCHLATER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Agnès BOUET, secrétaire, technicienne de recherche et de formation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Georeges Hadziioannou, directeur de la FRE n^o K2711

UMR n^o C5003 - Laboratoire de génie électrique de Toulouse

M. Christian LAURENT
Mme Christine JARRAUD

DÉC. n^o 030067DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Christian LAURENT, directeur de l’UMR n^o C5003 - Laboratoire de génie électrique de Toulouse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christian LAURENT, délégation de signature est donnée à Mme Christine JARRAUD, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5003 - Laboratoire de génie électrique de Toulouse

Mme Christine JARRAUD

DÉC. n^o 030068DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Mme Christine JARRAUD, assistante ingénieure, responsable gestion financière, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5003 - Laboratoire de génie électrique de Toulouse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Christian Laurent, directeur de l’UMR n^o C5003

UMR n^o C5068 - Synthèse et physicochimie des molécules d’intérêt biologique

M. Pierre TISNES
M. Claude PICARD

DÉC. n^o 030082DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Pierre TISNES, directeur de l’UMR n^o C5068 - Synthèse et physicochimie des molécules d’intérêt biologique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre TISNES, délégation de signature est donnée à M. Claude PICARD, directeur de recherche, chercheur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5068 - Synthèse et physicochimie des molécules d’intérêt biologique

M. Claude PICARD

DÉC. n^o 030083DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Claude PICARD, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5068 - Synthèse et physicochimie des molécules d’intérêt biologique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Pierre Tisnes, directeur de l’UMR n^o C5068

UMR n^o C5099 - Laboratoire de biologie moléculaire des eucaryotes

M. Michel WEBER
M. Emmanuel KÄS

Mme Catherine ROUSSEAU

DÉC. n^o 030086DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Michel WEBER, directeur de l’UMR n^o C5099 - Laboratoire de biologie moléculaire des eucaryotes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel WEBER, délégation de signature est donnée à M. Emmanuel KÄS, directeur de recherche, directeur adjoint, et à Mme Catherine ROUSSEAU, technicienne, responsable administrative et financière, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5099 - Laboratoire de biologie moléculaire des eucaryotes

M. Emmanuel KÄS

Mme Catherine ROUSSEAU

DÉC. n^o 030087DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Emmanuel KÄS, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5099 - Laboratoire de biologie moléculaire des eucaryotes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Emmanuel KÄS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine ROUSSEAU, technicienne, responsable administrative et financière.

Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Weber, directeur de l’UMR n^o C5099

UMR n^o C5165 - Unité différenciation épidermique et auto-immunité rhumatoïde

M. Guy SERRE
M. Jacques CONSTANS

M. Michel SIMON

DÉC. n^o 030057DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Guy SERRE, directeur de l’UMR n^o C5165 - Unité différenciation épidermique et auto-immunité rhumatoïde, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy SERRE, délégation de signature est donnée à M. Jacques CONSTANS, directeur de recherche, et à M. Michel SIMON, chargé de recherche INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5165 - Unité différenciation épidermique et auto-immunité rhumatoïde

M. Jacques CONSTANS

M. Michel SIMON

DÉC. n^o 030058DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Jacques CONSTANS, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5165 - Unité différenciation épidermique et auto-immunité rhumatoïde :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques CONSTANS, directeur de recherche, directeur adjoint, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Michel SIMON, chargé de recherche INSERM, chef d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy Serre, directeur de l’UMR n^o C5165

UMR n^o C5169 - Centre de recherche sur la cognition animale

M. Martin GIURFA
Mme Joëlle STOLL

DÉC. n^o 030042DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Martin GIURFA, directeur de l’UMR n^o C5169 - Centre de recherche sur la cognition animale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Martin GIURFA, délégation de signature est donnée à Mme Joëlle STOLL, technicienne, responsable administrative, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5169 - Centre de recherche sur la cognition animale

Mme Joëlle STOLL

DÉC. n^o 030043DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Mme Joëlle STOLL, technicienne, responsable administrative, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5169 - Centre de recherche sur la cognition animale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Martin Giurfa, directeur de l’UMR n^o C5169

UMR n^o C5172 - Laboratoire dynamique de la biodiversité

M. Éric CHAUVET
Mme Christianne TERTRE

M. Sovan LEK

DÉC. n^o 030059DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Éric CHAUVET, directeur de l’UMR n^o C5172 - Laboratoire dynamique de la biodiversité, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Éric CHAUVET, délégation de signature est donnée à Mme Christianne TERTRE, assistante ingénieure, et à M. Sovan LEK, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5172 - Laboratoire dynamique de la biodiversité

Mme Christianne TERTRE
Mme Sovan LEK

DÉC. n^o 030060DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Mme Christianne TERTRE, assistante ingénieure, assistante de direction, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5172 - Laboratoire dynamique de la biodiversité :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Christianne TERTRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Sovan LEK, professeur, responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Éric Chauvet, directeur de l’UMR n^o C5172

UMR n^o C5177 - Laboratoire d’écologie des hydrosystèmes

M. Jean-Luc ROLS
M. Bruno SAINT-ROCH

DÉC. n^o 030061DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Luc ROLS, directeur de l’UMR n^o C5177 - Laboratoire d’écologie des hydrosystèmes, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Luc ROLS, délégation de signature est donnée à M. Bruno SAINT-ROCH, ingénieur de recherche, secrétaire général, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5177 - Laboratoire d’écologie des hydrosystèmes

Mme Bruno SAINT-ROCH

DÉC. n^o 030062DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Bruno SAINT-ROCH, ingénieur de recherche, secrétaire général, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5177 - Laboratoire d’écologie des hydrosystèmes :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Luc Rols, directeur de l’UMR n^o C5177

UMR n^o C5193 - Centre interdisciplinaire de recherches urbaines et sociologiques

Mme Marie-Christine JAILLET
M. Michel GROSSETTI

Mme Anne SAUVAGEOT

Mme Françoise DESBORDES

DÉC. n^o 030063DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Mme Marie-Christine JAILLET, directrice de l’UMR n^o C5193 - Centre interdisciplinaire de recherches urbaines et sociologiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Marie-Christine JAILLET, délégation de signature est donnée à M. Michel GROSSETTI, chercheur, directeur adjoint, à Mme Anne SAUVAGEOT, enseignante-chercheuse, et à Mme Françoise DESBORDES, ingénieure d’études, responsable des opérations « observatoires », aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5193 - Centre interdisciplinaire de recherches urbaines et sociologiques

M. Michel GROSSETTI

Mme Anne SAUVAGEOT

Mme Françoise DESBORDES

DÉC. n^o 030064DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Michel GROSSETTI, chercheur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5193 - Centre interdisciplinaire de recherches urbaines et sociologiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel GROSSETTI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Anne SAUVAGEOT, enseignante-chercheuse.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel GROSSETTI et de Mme Anne SAUVAGEOT, délégation est donnée à Mme Françoise DESBORDES, ingénieure d’études, responsable des opérations « observatoires », aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marie-Christine Jaillet, directrice de l’UMR n^o C5193

UMR n^o C5477 - Laboratoire de physique des solides de Toulouse

M. Adnen MLAYAH
M. Antoine ZWICK

DÉC. n^o 030049DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Adnen MLAYAH, directeur de l’UMR n^o C5477 - Laboratoire de physique des solides de Toulouse, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Adnen MLAYAH, délégation de signature est donnée à M. Antoine ZWICK, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5477 - Laboratoire de physique des solides de Toulouse

M. Antoine ZWICK

DÉC. n^o 030050DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Antoine ZWICK, chargé de recherche, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5477 - Laboratoire de physique des solides de Toulouse :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;

- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Adnen Mlayah, directeur de l’UMR n^o C5477

UMR n^o C5572 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire Midi-Pyrénées

Mme Sylvie ROQUES
M. Michel RIEUTORD

DÉC. n^o 030069DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Mme Sylvie ROQUES, directrice de l’UMR n^o C5572 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire Midi-Pyrénées, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sylvie ROQUES, délégation de signature est donnée à M. Michel RIEUTORD, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5572 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire Midi-Pyrénées

M. Michel RIEUTORD

DÉC. n^o 030070DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Michel RIEUTORD, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5572 - Laboratoire d’astrophysique de l’observatoire Midi-Pyrénées :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Sylvie Roques, directrice de l’UMR n^o C5572

UMR n^o C5623 - Laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique

Mme Isabelle RICO-LATTES
M. Richard VINCENDEAU

DÉC. n^o 030055DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à Mme Isabelle RICO-LATTES, directrice de l’UMR n^o C5623 - Laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Midi-Pyrénées et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Midi-Pyrénées.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Isabelle RICO-LATTES, délégation de signature est donnée à M. Richard VINCENDEAU, assistant ingénieur, gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine Piquet-Gauthier, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n^o C5623 - Laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique

M. Richard VINCENDEAU

DÉC. n^o 030056DR14 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Richard VINCENDEAU, assistant ingénieur, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5623 - Laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Isabelle Rico-Lattes, directrice de l’UMR n^o C5623

UMR n^o C5017 - Signalisation et interactions cellulaires

Mme Chantal MIRONNEAU
M. Jean MIRONNEAU

DÉC. n^o 030098DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Chantal MIRONNEAU, directrice de l’UMR n^o C5017 - Signalisation et interactions cellulaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Chantal MIRONNEAU, délégation de signature est donnée à M. Jean MIRONNEAU, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030021DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5017 - Signalisation et interactions cellulaires

M. Jean MIRONNEAU

DÉC. n^o 030099DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean MIRONNEAU, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5017 - Signalisation et interactions cellulaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Chantal Mironneau, directrice de l’UMR n^o C5017

UMR n^o C5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement

M. Olivier DONARD
M. Ryszard LOBINSKI
Mme Sophie PUYOU-LASCASSIES

DÉC. n^o 030145DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Olivier DONARD, directeur de l’UMR n^o C5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier DONARD, délégation de signature est donnée à M. Ryszard LOBINSKI, directeur de recherche, et à Mme Sophie PUYOU-LASCASSIES, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020121DR15 du 1^er mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement

M. Ryszard LOBINSKI
Mme Sophie PUYOU-LASCASSIES

DÉC. n^o 030146DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Ryszard LOBINSKI, directeur de recherche, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ryszard LOBINSKI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sophie PUYOU-LASCASSIES, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Olivier Donard, directeur de l’UMR n^o C5034

UMR n^o C5060 - Insitut de recherche sur les archéomatériaux

M. Gérard POUPEAU
M. Philippe FLUZIN
M. Jean-Noël BARRANDON
Mme Françoise BECHTEL

DÉC. n^o 030125DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Gérard POUPEAU, directeur de l’UMR n^o C5060 - Insitut de recherche sur les archéomatériaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’X-LAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commade émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gérard POUPEAU, délégation de signature est donnée à M. Philippe FLUZIN, directeur de recherche, à M. Jean-Noël BARRANDON, directeur de recherche et à Mme Françoise BECHTEL, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030066DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5060 - Insitut de recherche sur les archéomatériaux

M. Philippe FLUZIN
M. Jean-Noël BARRANDON
Mme Françoise BECHTEL

DÉC. n^o 030126DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe FLUZIN, directeur de recherche, directeur adjoint - Centre Belfort, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5060 - Insitut de recherche sur les archéomatériaux  :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe FLUZIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Noël BARRANDON, directeur de recherche, directeur adjoint - Centre d’Orléans.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe FLUZIN et de M. Jean-Noël BARRANDON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Françoise BECHTEL, professeure, directrice adjointe CRPAA.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Gérard Poupeau, directeur de l’UMR n^o C5060

UMR n^o C5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires

M. Michel AIGLE

Mme Martine GALIAN

DÉC. n^o 030102DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel AIGLE, directeur de l’UMR n^o C5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;

- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel AIGLE, délégation de signature est donnée à Mme Martine GALIAN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020045DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires

Mme Martine GALIAN

DÉC. n^o 030103DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Martine GALIAN, assistante ingénieure, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Aigle, directeur de l’UMR n^o C5095

UMR n^o C5097 - Réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux

M. Simon LITVAK
M. Michel CASTROVIEJO

DÉC. n^o 030104DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Simon LITVAK, directeur de l’UMR n^o C5097 - Réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Simon LITVAK, délégation de signature est donnée à M. Michel CASTROVIEJO, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020061DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5097 - Réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux

M. Michel CASTROVIEJO

DÉC. n^o 030105DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel CASTROVIEJO, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5097 - Réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Simon Litvak, directeur de l’UMR n^o C5097

UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives

M. Georges DI SCALA
M. Pierre CAZALA
M. Robert JAFFARD

DÉC. n^o 030106DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Georges DI SCALA, directeur de l’UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Georges DI SCALA, délégation de signature est donnée à M. Pierre CAZALA, directeur de recherche, et à M. Robert JAFFARD, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030041DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives

M. Pierre CAZALA
M. Robert JAFFARD

DÉC. n^o 030107DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pierre CAZALA, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5106 - Neurosciences cognitives :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre CAZALA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Robert JAFFARD, professeur, enseignant-chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Georges Di Scala, directeur de l’UMR n^o C5106

UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications plasmas (CELIA+)

M. Jean-Claude GAUTHIER
M. Henri BACHAU
Mme Sophie AUSSEL

DÉC. n^o 030137DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Claude GAUTHIER, directeur de l’UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications plasmas (CELIA+), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude GAUTHIER, délégation de signature est donnée à M. Henri BACHAU, directeur de recherche, et à Mme Sophie AUSSEL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030023DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications plasmas (CELIA+)

M. Henri BACHAU
Mme Sophie AUSSEL

DÉC. n^o 030138DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Henri BACHAU, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5107 - Centre lasers intenses et applications plasmas (CELIA+) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri BACHAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sophie AUSSEL, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Claude Gauthier, directeur de l’UMR n^o C5107

UMR n^o C5115 - Centre d’étude d’Afrique noire

M. Dominique DARBON

M. Patrick QUANTIN

DÉC. n^o 030149DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Dominique DARBON, directeur de l’UMR n^o C5115 - Centre d’étude d’Afrique noire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Dominique DARBON, délégation de signature est donnée à M. Patrick QUANTIN, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020051DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5115 - Centre d’étude d’Afrique noire

M. Patrick QUANTIN

DÉC. n^o 030150DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Patrick QUANTIN, directeur de recherche, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5115 - Centre d’étude d’Afrique noire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Dominique Darbon, directeur de l’UMR n^o C5115

UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et de productique

M. Alain OUSTALOUP

M. Jean-Paul BOURRIERES

DÉC. n^o 030141DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain OUSTALOUP, directeur de l’UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et de productique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain OUSTALOUP, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul BOURRIERES, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030008DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et de productique

M. Jean-Paul BOURRIERES

DÉC. n^o 030142DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Paul BOURRIERES, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et de productique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Oustaloup, directeur de l’UMR n^o C5131

UMR n^o C5150 - Thermodynamique et énergétique des fluides complexes

M. Alain GRACIAA

DÉC. n^o 030118DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain GRACIAA, directeur de l’UMR n^o C5150 - Thermodynamique et énergétique des fluides complexes , à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’X-LAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commade émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5162 - Génomique fonctionnelle des trypanosomatides

M. Théo BALTZ
M. Gilles MERLIN
M. Derrick ROBINSON

DÉC. n^o 030087DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Théo BALTZ, directeur de l’UMR n^o C5162 - Génomique fonctionnelle des trypanosomatides, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Théo BALTZ, délégation de signature est donnée à M. Gilles MERLIN, directeur de recherche, et à M. Derrick ROBINSON, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020160DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5162 - Génomique fonctionnelle des trypanosomatides

M. Gilles MERLIN
M. Derrick ROBINSON

DÉC. n^o 030088DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Gilles MERLIN, directeur de recherche, responsable du groupe Leishmanie, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5162 - Génomique fonctionnelle des trypanosomatides :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles MERLIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Derrick ROBINSON, chargé de recherche, responsable du groupe ATIPE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Théo Baltz, directeur de l’UMR n^o C5162

UMR n^o C5164 - Composantes innées de la réponse immunitaire et différenciation (CIRID)

M. Jean-François MOREAU
Mme Geneviève BICHAUD
M. Vincent PITARD

DÉC. n^o 030108DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-François MOREAU, directeur de l’UMR n^o C5164 - Composantes innées de la réponse immunitaire et différenciation (CIRID), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-François MOREAU, délégation de signature est donnée à Mme Geneviève BICHAUD, technicienne, et à M. Vincent PITARD, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030027DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5164 - Composantes innées de la réponse immunitaire et différenciation (CIRID)

Mme Geneviève BICHAUD
M. Vincent PITARD

DÉC. n^o 030109DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Geneviève BICHAUD, technicienne, gestionnaire à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5164 - Composantes innées de la réponse immunitaire et différenciation (CIRID) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Geneviève BICHAUD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Vincent PITARD, ingénieur de recherche, ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-François Moreau, directeur de l’UMR n^o C5164

UMR n^o C5465 - Laboratoire de théorie des nombres et d’algorithmique arithmétique de Bordeaux

M. Michel OLIVIER

Mme Christine BACHOC

DÉC. n^o 030110DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Michel OLIVIER, directeur de l’UMR n^o C5465 - Laboratoire de théorie des nombres et d’algorithmique arithmétique de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’X-LAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commade émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel OLIVIER, délégation de signature est donnée à Mme Christine BACHOC, professeure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020156DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5465 - Laboratoire de théorie des nombres et d’algorithmique arithmétique de Bordeaux

Mme Christine BACHOC

DÉC. n^o 030111DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Christine BACHOC, professeure, responsable financière, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5465 - Laboratoire de théorie des nombres et d’algorithmique arithmétique de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Michel Olivier, directeur de l’UMR n^o C5465

UMR n^o C5467 - Laboratoire d’analyse et de géométrie de Bordeaux

M. Alexandru DIMCA

DÉC. n^o 030165DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alexandru DIMCA, directeur de l’UMR n^o C5467 - Laboratoire d’analyse et de géométrie de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
La décision n^o 030029DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5469 - Laboratoire de mécanique physique

M. Didier DESJARDINS
Mme Monique PUIGGALI
Mme Béatrice DESOUDIN

DÉC. n^o 030121DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Didier DESJARDINS, directeur de l’UMR n^o C5469 - Laboratoire de mécanique physique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Didier DESJARDINS, délégation de signature est donnée à Mme Monique PUIGGALI, ingénieure de recherche, et à Mme Béatrice DESOUDIN, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020069DR15 du 1^er mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5469 - Laboratoire de mécanique physique

Mme Monique PUIGGALI
Mme Béatrice DESOUDIN

DÉC. n^o 030122DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Monique PUIGGALI, ingénieure de recherche, chercheuse, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5469 - Laboratoire de mécanique physique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Monique PUIGGALI, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Béatrice DESOUDIN, technicienne, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Didier Desjardins, directeur de l’UMR n^o C5469

UMR n^o C5471 - Unité de biophysique structurale

M. Alain BRISSON
M. Phlippe PICARD
M. Bernard GALLOIS

DÉC. n^o 030090DR15 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Alain BRISSON, directeur par intérim de l’UMR n^o C5471 - Unité de biophysique structurale, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain BRISSON, délégation de signature est donnée à M. Phlippe PICARD, chargé de recherche, et à M. Bernard GALLOIS, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020064DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5471 - Unité de biophysique structurale

M. Phlippe PICARD
M. Bernard GALLOIS

DÉC. n^o 030091DR15 du 01-08-2003

Délégation est donnée à M. Phlippe PICARD, chargé de recherche, gestionnaire - chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5471 - Unité de biophysique structurale :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Phlippe PICARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bernard GALLOIS, directeur de recherche, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Brisson, directeur de l’UMR n^o C5471

UMR n^o C5541 - Interactions neuronales et comportements

M. Bertrand BLOCH
Mme Catherine LE MOINE
Mme Martine CADOR

DÉC. n^o 030151DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Bertrand BLOCH, directeur de l’UMR n^o C5541 - Interactions neuronales et comportements, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bertrand BLOCH, délégation de signature est donnée à Mme Catherine LE MOINE, chargée de recherche, et à Mme Martine CADOR, directrice de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020168DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5541 - Interactions neuronales et comportements

Mme Catherine LE MOINE
Mme Martine CADOR

DÉC. n^o 030152DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Catherine LE MOINE, chargée de recherche, responsable d’équipe, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5541 - Interactions neuronales et comportements :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Catherine LE MOINE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine CADOR, directrice de recherche, responsable d’équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bertrand Bloch, directeur de l’UMR n^o C5541

UMR n^o C5607 - Institut de recherche sur l’Antiquité et le Moyen Âge (AUSONIUS)

M. Raymond DESCAT
Mme Isabelle MOLINIER
Mme Geneviève JUNG

DÉC. n^o 030092DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Raymond DESCAT, directeur de l’UMR n^o C5607 - Institut de recherche sur l’Antiquité et le Moyen Âge (AUSONIUS), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Raymond DESCAT, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle MOLINIER, conservatrice de bibliothèque, et à Mme Geneviève JUNG, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020177DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5607 - Institut de recherche sur l’Antiquité et le Moyen Âge (AUSONIUS)

Mme Isabelle MOLINIER
Mme Geneviève JUNG

DÉC. n^o 030093DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Isabelle MOLINIER, conservatrice en bibliothèque, responsable de la bibliothèque à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5607 - Institut de recherche sur l’Antiquité et le Moyen Âge (AUSONIUS) :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Isabelle MOLINIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Geneviève JUNG, ingénieure d’études, administratrice - gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Raymond Descat, directeur de l’UMR n^o C5607

UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques

M. Yves GNANOU
Mme Sophie GUILLAUME
Mme Corinne GONÇALVES DE CARVALHO

DÉC. n^o 030127DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Yves GNANOU, directeur de l’UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves GNANOU, délégation de signature est donnée à Mme Sophie GUILLAUME, chargée de recherche, et à Mme Corinne GONÇALVES DE CARVALHO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020127DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques

Mme Sophie GUILLAUME
Mme Corinne GONÇALVES DE CARVALHO

DÉC. n^o 030128DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Sophie GUILLAUME, chargée de recherche, chercheuse, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5629 - Laboratoire de chimie des polymères organiques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sophie GUILLAUME, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Corinne GONÇALVES DE CARVALHO, assistante ingénieure, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Yves Gnanou, directeur de l’UMR n^o C5629

UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Fabrice VALLÉE
M. Jean-Marie TURLET
Mme Martine RABARDEL

DÉC. n^o 030119DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Fabrice VALLÉE, directeur de l’UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Fabrice VALLÉE, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie TURLET, professeur, et à Mme Martine RABARDEL, attachée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020076DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Jean-Marie TURLET
Mme Martine RABARDEL

DÉC. n^o 030120DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Marie TURLET, professeur, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Marie TURLET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Martine RABARDEL, attachée d’administration de la recherche, sous-directrice administrative et financière.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Fabrice Vallée, directeur de l’UMR n^o C5798

UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux

M. Alain GUETTE
M. Gil HOSTEIN
M. Jacques LAMON

DÉC. n^o 030112DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Alain GUETTE, directeur de l’UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain GUETTE, délégation de signature est donnée à M. Gil HOSTEIN, personnel SNECMA, et à M. Jacques LAMON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

La décision n^o 020219DR15 du 1^er septembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux

M. Gil HOSTEIN
M. Jacques LAMON

DÉC. n^o 030113DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Gil HOSTEIN, personnel SNECMA, administrateur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gil HOSTEIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques LAMON, directeur de recherche, chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Alain Guette, directeur de l’UMR n^o C5801

UMR n^o C5803 - Laboratoire de physicochimie moléculaire

M. Jean-Claude RAYEZ
M. François GUILLAUME
Mme Sylvie PARISOT
Mme Claude CABANEL

DÉC. n^o 030129DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Claude RAYEZ, directeur de l’UMR n^o C5803 - Laboratoire de physicochimie moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude RAYEZ, délégation de signature est donnée à M. François GUILLAUME, directeur de recherche, à Mme Sylvie PARISOT, technicienne, et à Mme Claude CABANEL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020131DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5803 - Laboratoire de physicochimie moléculaire

M. François GUILLAUME
Mme Sylvie PARISOT
Mme Claude CABANEL

DÉC. n^o 030130DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. François GUILLAUME, directeur de recherche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5803 - Laboratoire de physicochimie moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François GUILLAUME, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie PARISOT, technicienne, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François GUILLAUME et de Mme Sylvie PARISOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Claude CABANEL, technicienne, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité..

Signé : Jean-Claude Rayez, directeur de l’UMR n^o C5803

UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux

M. Thierry JACQ
M. Philippe PAILLOU
Mme Annick CAPERAN
Mme Cécile ARNAUDIN

DÉC. n^o 030135DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Thierry JACQ, directeur de l’UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry JACQ, délégation de signature est donnée à M. Philippe PAILLOU, maître de conférences, à Mme Annick CAPERAN, technicienne, et à Mme Cécile ARNAUDIN, adjointe technique, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030050DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux

M. Philippe PAILLOU
Mme Annick CAPERAN
Mme Cécile ARNAUDIN

DÉC. n^o 030136DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe PAILLOU, maître de conférences, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5804 - Laboratoire d’astrodynamique, d’astrophysique et d’aéronomie de Bordeaux :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe PAILLOU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annick CAPERAN, technicienne, gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe PAILLOU et de Mme Annick CAPERAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Cécile ARNAUDIN, adjointe technique, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Thierry Jacq, directeur de l’UMR n^o C5804

UMR n^o C5805 - Environnement et paléoenvironnements océaniques

M. Philippe BERTRAND
M. Jean-Pierre PEYPOUQUET
Mme Véronique BENARD

DÉC. n^o 030153DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe BERTRAND, directeur de l’UMR n^o C5805 - Environnement et paléoenvironnements océaniques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe BERTRAND, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre PEYPOUQUET, directeur d’études EPHE, et à Mme Véronique BENARD, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020047DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5805 - Environnement et paléoenvironnements océaniques

M. Jean-Pierre PEYPOUQUET
Mme Véronique BENARD

DÉC. n^o 030154DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre PEYPOUQUET, directeur d’études EPHE, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5805 - Environnement et paléoenvironnement océaniques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre PEYPOUQUET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Véronique BENARD, ingénieure d’études, responsable administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe Bertrand, directeur de l’UMR n^o C5805

UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques

M. Jean-Pierre TEXIER
M. Jacques JAUBERT
Mme Michèle CHARUEL
Mme Geneviève RAUBER

DÉC. n^o 030114DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre TEXIER, directeur de l’UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre TEXIER, délégation de signature est donnée à M. Jacques JAUBERT, professeur, à Mme Michèle CHARUEL, technicienne, et à Mme Geneviève RAUBER, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030019DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques

M. Jacques JAUBERT
Mme Michèle CHARUEL
Mme Geneviève RAUBER

DÉC. n^o 030115DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Jacques JAUBERT, professeur, sous-directeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5808 - Institut de préhistoire et de géologie du Quaternaire, milieux, techniques et cultures préhistoriques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques JAUBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Michèle CHARUEL, technicienne, secrétaire gestionnaire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jacques JAUBERT et de Mme Michèle CHARUEL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Geneviève RAUBER, ingénieure d’études, documentaliste gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Pierre Texier, directeur de l’UMR n^o C5808

UMR n^o C5809 - Laboratoire d’anthropologie des populations du passé

Mme Anne-Marie TILLIER
M. Pascal SELLIER
Mme Danielle GALLARDO

DÉC. n^o 030139DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Anne-Marie TILLIER, directrice de l’UMR n^o C5809 - Laboratoire d’anthropologie des populations du passé, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Anne-Marie TILLIER, délégation de signature est donnée à M. Pascal SELLIER, chargé de recherche, et à Mme Danielle GALLARDO, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030039DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5809 - Laboratoire d’anthropologie des populations du passé

M. Pascal SELLIER
Mme Danielle GALLARDO

DÉC. n^o 030140DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pascal SELLIER, chargé de recheche, directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5809 - Laboratoire d’anthropologie des populations du passé :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal SELLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Danielle GALLARDO, assistante ingénieure, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Anne-Marie Tillier, directrice de l’UMR n^o C5809

UMR n^o C5816 - Laboratoire de neurobiologie des réseaux

M. Pierre MEYRAND

DÉC. n^o 030116DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pierre MEYRAND, directeur de l’UMR n^o C5816 - Laboratoire de neurobiologie des réseaux, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
La décision n^o 020091DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5818 - Laboratoire d’études de l’intégration des composants et systèmes électroniques

M. André TOUBOUL

M. Philippe MARCHEGAY

DÉC. n^o 030117DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. André TOUBOUL, directeur de l’UMR n^o C5818 - Laboratoire d’études de l’intégration des composants et systèmes électroniques, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André TOUBOUL, délégation de signature est donnée à M. Philippe MARCHEGAY, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020132DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n^o C5818 - Laboratoire d’études de l’intégration des composants et systèmes électroniques

M. Philippe MARCHEGAY

DÉC. n^o 030148DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Philippe MARCHEGAY, professeur, responsable thème, directeur ENSEIRB, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C5818 - Laboratoire d’études de l’intégration des composants et systèmes électroniques :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : André Touboul, directeur de l’UMR n^o C5818

GDR n^o G1880 - Physicochimie en milieu supercritique

M. Marcel BESNARD
M. Thierry TASSAING
Mme Claude CABANEL

DÉC. n^o 030131DR15 du 01-10-2003

Délégation est donnée à M. Marcel BESNARD, directeur du GDR n^o G1880 - Physicochimie en milieu supercritique, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marcel BESNARD, délégation de signature est donnée à M. Thierry TASSAING, chargé de recherche, et à Mme Claude CABANEL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030016DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n^o G1880 - Physicochimie en milieu supercritique

M. Thierry TASSAING
Mme Claude CABANEL

DÉC. n^o 030132DR15 du 01-10-2003

Délégation est donnée à M. Thierry TASSAING, chargé de recherche, chercheur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’GDR n^o G1880 - Physicochimie en milieu supercritique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Thierry TASSAING, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Claude CABANEL, technicienne, secrétaire gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marcel Besnard, directeur du GDR n^o G1880

FRE n^o K2694- Laboratoire de biogenèse membranaire

M. René LESSIRE

Mme Hélène JUGUELIN

DÉC. n^o 030094DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. René LESSIRE, directeur de la FRE n^o K2694 - Laboratoire de biogenèse membranaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et à l’AELE, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, à l’exception des ordres de mission permanents et des missions d’une durée supérieure à deux mois.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. René LESSIRE, délégation de signature est donnée à Mme Hélène JUGUELIN, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030025DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n^o K2694- Laboratoire de biogenèse membranaire

Mme Hélène JUGUELIN

DÉC. n^o 030095DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à Mme Hélène JUGUELIN, assistante ingénieur, gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de l’FRE n^o K2694 - Laboratoire de biogenèse membranaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : René Lessire, directeur de la FRE n^o K2694

FRE n^o K2751 - Institut d’études juridiques ibériques et ibéro-américaines

M. Pierre BON

DÉC. n^o 030089DR15 du 01-01-2003

Délégation est donnée à M. Pierre BON, directeur de la FRE n^o K2751 - Institut d’études juridiques ibériques et ibéro-américaines, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’X-LAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commade émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n^o 020137DR15 du 1^er mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FR n^o W1981 - Centre de recherche en chimie moléculaire

M. Laurent DUCASSE

Mme Claude CABANEL

DÉC. n^o 030133DR15 du 01-10-2003

Délégation est donnée à M. Laurent DUCASSE, directeur de la FR n^o W1981 - Centre de recherche en chimie moléculaire, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine et Poitou-Charentes et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exception des contrats de services relevant de la nomenclature générale.
Le laboratoire n’étant pas doté d’X-LAB, il convient de transmettre à la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes un double des bons de commade émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent DUCASSE, délégation de signature est donnée à Mme Claude CABANEL, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 030032DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne Jordanov, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FR n^o W1981 - Centre de recherche en chimie moléculaire

Mme Claude CABANEL

DÉC. n^o 030134DR15 du 01-10-2003

Délégation est donnée à Mme Claude CABANEL, technicienne, secrétaire gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur de la FR n^o W1981 - Centre de recherche en chimie moléculaire :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Laurent Ducasse, directeur de la FR n^o W1981

GDR n^o G2538 - Réseau international d’études et de recherches achéménides

M. Pierre BRIANT
Mme Valérie JANICOT

DÉC. n^o 030037DR16 du 03-10-2003

Délégation est donnée à M. Pierre BRIANT, directeur du GDR n^o G2538 - Réseau international d’études et de recherches achéménides, à l’effet de signer au nom du délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les commandes, en fonctionnement et équipement, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 €€- les attestations de service fait sur les factures des fournisseurs.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pierre BRIANT, délégation de signature est donnée à Mme Valérie JANICOT, technicienne au Collège de France et en sa qualité de gestionnaire administrative du GDR n^o G2538, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet à compter du 3 octobre 2003.

Signé : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange

UMR n^o C6038 - Centre de recherche bretonne et celtique

M. François ROUDAUT
M. Jean-François SIMON
Mme Chantal GUILLOU

DÉC. n^o 030039DR17 du 06-10-2003

Délégation est donnée à M. François ROUDAUT, directeur de l’UMR n^o C6038 - Centre de recherche bretonne et celtique, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. François ROUDAUT, délégation de signature est donnée à M. Jean-François SIMON, directeur adjoint, et à Mme Chantal GUILLOU, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020144DR17 du 1^er septembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6038 - Centre de recherche bretonne et celtique

M. Jean-François SIMON
Mme Chantal GUILLOU

DÉC. n^o 030040DR17 du 06-10-2003

Délégation est donnée à M. Jean-François SIMON, directeur adjoint, et à Mme Chantal GUILLOU, ingénieure d’études, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6038 - Centre de recherche bretonne et celtique :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : François Roudaut, directeur de l’UMR n^o C6038

UMR n^o C6566 - Civilisations atlantiques et archéosciences

M. Jean-Laurent MONNIER
M. Guirec QUERRE
M. Bernard MERDRIGNAC
Mme Marie-Yvane DAIRE

DÉC. n^o 030041DR17 du 14-10-2003

Délégation est donnée à M. Jean-Laurent MONNIER, directeur de l’UMR n^o C6566 - Civilisations atlantiques et archéosciences, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Laurent MONNIER, délégation de signature est donnée à M. Guirec QUERRE, ingénieur de recherche, à M. Bernard MERDRIGNAC, professeur, et Mme Marie-Yvane DAIRE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Les décisions antérieures n^o DEC020028DR17 du 28 mars 2002 donnant délégation de signature à l’effet de procéder aux opérations de remise en compétition et de choix du titulaire préalables à l’émission du bon de commande et n^o DEC020027DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

UMR n^o C6566 - Civilisations atlantiques et archéosciences

M. Guirec QUERRE
M. Bernard MERDRIGNAC
Mme Marie-Yvane DAIRE

DÉC. n^o 030042DR17 du 17-10-2003

Délégation est donnée à M. Guirec QUERRE, ingénieur de recherche, et à M. Bernard MERDRIGNAC, professeur, à l’effet de signer au nom du directeur de l’UMR n^o C6566 - Civilisations atlantiques et archéosciences :
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-A de la décision n^o 020021DCAJ du 27 février 2002 [portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
- tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 1^er - I-E de la décision n^o 020021DCAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guirec QUERRE et de M. Bernard MERDRIGNAC, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Yvane DAIRE, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean-Laurent Monnier, directeur de l’UMR n^o C6566

UMR n^o C6627 - Physique des atomes, lasers, molécules et surfaces

M. Guy JEZEQUEL
M. Albert LE FLOCH
M. André GUIVARCH

DÉC. n^o 030044DR17 du 20-10-2003

Délégation est donnée à M. Guy JEZEQUEL, directeur de l’UMR n^o C6627 - Physique des atomes, lasers, molécules et surfaces, à l’effet de signer, au nom du délégué régional pour la circonscription Bretagne et Pays de la Loire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, dans les pays de l’Union européenne et de l’Association européenne de libre échange (AELE), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Guy JEZEQUEL, délégation de signature est donnée à M. Albert LE FLOCH, professeur, et à M. André GUIVARCH, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n^o 020094DR17 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Alain Marchal, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire