Délégations de signature 01-2005

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Sommaire RMLR

Délégations de signature

Administration centrale

M. Jacques BERNARD

DEC. n° 040093DAJ du 08-10-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Jacques BERNARD, secrétaire général du CNRS, à l'effet de signer au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions, du vendredi 8 octobre 2004 au mercredi 13 octobre 2004 inclus.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

STIC - UMI n° 2820 - Laboratory for Integrated Micro Mechatronics Systems (LIMMS)

M. Christian Bergaud

DEC. n° 040036STIC du 25-10-2004

Délégation est accordée à M. Christian BERGAUD, directeur de l’UMI N° 2820 intitulée Laboratory for Integrated Micro Mechatronics Systems (LIMMS), à l’effet de signer, au nom du Directeur Général du Centre National de la Recherche Scientifique, un contrat de recherche en coopération entre l’Université de Tokyo (National University Corporation Tokyo University, TODAI) et le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS).

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Délégations

Décision modifiant les délégations de signature consenties aux délégués régionaux

DEC. n° 040071DAJ du 01-10-2004

Dans les décisions

[- n° 030065DAJ mod. - M. Pierre DOUCELANCE
- n° 030066DAJ mod. - Mme Annie LECHEVALLIER
- n° 030067DAJ mod. - M. Jean-Paul CARESSA
- n° 030068DAJ mod. - M. Michel LAFON
- n° 030069DAJ mod. - M. Marc JOUCLA
- n° 030070DAJ mod. - M. Philippe LECONTE
- n° 030074DAJ mod. - Mme Katherine PIQUET-GAUTHIER
- n° 030075DAJ mod. - Mme Jeanne JORDANOV
- n° 030076DAJ mod. - M. Jean-Benoist DUBURCQ
- n° 030077DAJ mod. - M. Alain MARCHAL
- n° 030078DAJ mod. - M. Patrick SAUBOST
- n° 030079DAJ mod. - Mme Josette ROGER
- n° 030080DAJ mod. - M. Jean-Paul BOISSON
- n° 030120DAJ mod. - M. Tony ROULOT
- n° 030130DAJ mod. - M. Bernard JOLLANS
- n° 030132DAJ mod. - M. Michel RETOURNA
- n° 040056DAJ mod. - M. Philippe PIERI
- n° 040058DAJ mod. - M. Pascal AIMÉ
- n° 040068DAJ M. Bruno ANDRAL
- n° 040073DAJ M. Alain MARCHAL
- n° 040075DAJ M. Patrick SAUBOST
- n° 030077DAJ M. Jean-Benoist DUBURCQ
- n° 030079DAJ M. Jean-Benoist DUBURCQ
- n° 030081DAJ M. Philippe LECONTE
- n° 030083DAJ Mme Josette ROGER
- n° 030085DAJ M. Richard VARIN]

donnant délégation de signature aux délégués régionaux susvisées, le paragraphe e) intitulé « Déclarations diverses » est complété par un alinéa ainsi rédigé :
« - les demandes d’autorisation faites en application du décret n° 2004-1024 du 28 septembre 2004 relatif à l’importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d’études et de recherche et à la conservation de ces cellules et portant application des dispositions de l’article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique et de l’arrêté du 28 septembre 2004 fixant le modèle de la demande. »

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR16 - Paris Michel-Ange

M. Gilles SENTISE
Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD
Mme Marie-Christel CHAUVET
Mme Annie PARDO
Mlle Sabine VANSAINGELE

DEC. n° 040099DAJ du 29-10-2004

Art. 1^er. – Délégation permanente est donnée à M. Gilles SENTISE, délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats et documents relevant des domaines suivants :
a) Gestion des personnels
Notamment :
- les décisions relatives au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs ainsi que celles relatives aux ingénieurs, personnels techniques et d’administration de la recherche ;
- les sanctions disciplinaires du premier groupe ;
- les conventions de mise à disposition ;
- les arrêtés interministériels de détachement des fonctionnaires du Centre national de la recherche scientifique ainsi que les décisions de nomination dans le corps relevant de l’établissement des fonctionnaires qui y sont détachés ;
- les contrats d’engagement des agents à qui sont confiées les fonctions d’agent comptable secondaire du Centre national de la recherche scientifique.
b) Organisation et fonctionnement des services
- les décisions de nomination des responsables des services de la délégation Paris Michel-Ange à l'exception de l'adjoint(e) au/à la délégué(e) régional(e) ;
- les décisions de nomination de l’ingénieur régional de prévention et de sécurité et des agents chargés de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité ;
- les décisions relatives aux conseils de laboratoire et de service ;
- les conventions fixant les modalités d’acquisition et de fonctionnement des matériels communs au CNRS et à d’autres organismes ;
- les baux d’immeubles donnés ou pris à loyer d’une durée inférieure ou égale à neuf ans dont le montant annuel est inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;
- les conventions d’occupation précaire, conventions d’hébergement et concessions de logement ;
- les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente ;
- les actes d’administration relatifs aux biens mobiliers et immobiliers.
c) Relations avec les partenaires
- les conventions avec les collectivités locales de la circonscription ;
- les conventions d’adhésion à des associations, lorsque la cotisation annuelle est inférieure à 1500 euros ;
- les conventions de prestation de service ;
- les contrats de recherche impliquant une ou plusieurs unités de la circonscription ;
- les contrats conclus dans le cadre de l’Union européenne, ainsi que les actes et accords y afférents ;
- les conventions de collaboration pour une structure propre de recherche hors contractualisation ;
- les conventions d’association des unités de recherche hors contractualisation ;
- les conventions destinées à assurer le bon fonctionnement des unités et notamment celles relatives à l’hygiène et à la sécurité, à la restauration et au suivi médical ;
- les conventions, dont le montant annuel n’excède pas 300 000 € HT, qui confient aux établissements d’enseignement supérieur la gestion de la participation financière du CNRS destinée à assurer le fonctionnement des unités créées dans le cadre des contrats quadriennaux ;
- les conventions avec les universités relatives à la délivrance des ordres de mission ;
- les accords de partenariat dont la coordination est assurée par une unité de la circonscription et qui impliquent des unités relevant d’autres circonscriptions.
d) Les dons et legs
- les actes consécutifs à l’acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires, les actes conservatoires, d’administration, de disposition, les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer.
e) Déclarations diverses
- le visa des demandes d’agrément des lieux d’expérimentation du CNRS, en tant que responsable des lieux en application de la loi n° 88-1138 du 20 décembre 1988 modifiée [relative à la protection des personnes qui se prêtent à des recherches biomédicales et les décrets pris pour son application] ;
- les déclarations, demandes et autres formalités faites en application de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 modifiée [relative aux installations classées pour la protection de l’environnement et les décrets pris pour son application] .
- les demandes d’autorisation faites en application du décret n° 2004-1024 du 28 septembre 2004 relatif à l’importation à des fins de recherche de cellules souches embryonnaires, aux protocoles d’études et de recherche et à la conservation de ces cellules et portant application des dispositions de l’article 37 de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique et de l’arrêté du 28 septembre 2004 fixant le modèle de la demande susvisés.
f) Subventions
- les décisions d'attribution de subventions en espèces d’un montant, par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée et dont l’objet est limité aux aides à la recherche, à l’aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions et colloques scientifiques, au financement des prix attribués aux scientifiques et au soutien à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS ;
- les décisions d'attribution de subventions en nature pour un montant, par bénéficiaire et par an, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée ;
- les décisions d'attribution de subventions pour l’exécution des programmes pluridisciplinaires entrant dans le cadre de la programmation scientifique approuvée par le conseil d’administration dont le montant, par an et par programme, est inférieur ou égal au triple de la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l’Etat selon la procédure adaptée.
g) Tarification, facturation et budgétisation de ventes de produits
- Les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations dues au centre entrant dans le champ de compétences déterminé par l’instruction de procédure relative à la tarification, la facturation et la budgétisation de vente de produits.
Art. 2. – Délégation permanente est donnée à M. Gilles SENTISE, délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, toutes opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l’ordonnateur secondaire de la délégation Paris Michel-Ange ci-dessous :
1. L’ordonnancement des dépenses concernant :

• les prêts et subventions au CAES concernant :
- le financement d’allocations pour séjours d’enfants ;
- le financement des chèques de vacances
- le financement d’activités diverses ;
- le financement de prêts bonifiés d’accession à la propriété.

• les remboursements d’avances à l’ANVAR

• les dépenses concernant l’exécution de la convention UNEDIC/CNRS du 24 janvier 1991 (hors boursiers ANRS, Ministère de la Défense, Ministère chargé de la Recherche), pour l’indemnisation des agents non titulaires ;

• la rémunération des directeurs associés à temps partiel en application de la lettre commune des Ministères des Finances et de la Fonction Publique du 22 février 1985 ;

• les dépenses de gestion de valorisation et de propriété industrielle ;

• tous les marchés formalisés ou non concernant le projet BFC, autres que ceux prévus au 11^ème alinéa du paragraphe 1^er de l’article 3 ci-après.
2. L’émission des ordres de recette et de reversement concernant :

• les remboursements des prêts consentis au CAES ;

• les annulations des aides versées par l’ANVAR ;

• la convention UNEDIC/CNRS du 24 janvier 1991 ;

• la rémunération des directeurs associés à temps partiel en application de la lettre commune des Ministères des Finances et de la Fonction Publique du 22 février 1985 ;

• les recettes de valorisation.
Art. 3. - Délégation permanente est donnée à M. Gilles SENTISE, délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite de ses attributions, toutes opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l’ordonnateur principal ci-dessous :
1. L’ordonnancement des dépenses concernant :

• les versements de prises de participation ou de contributions concernant :
- les filiales des sociétés dans lesquelles le CNRS possède une participation ;
- les groupements d’intérêt public ;
- les groupements d’intérêt économique ;
- les groupements européens d’intérêt économique ;
- les sociétés civiles de droit français ou étranger. (dont les contributions en nature sous forme de MAD de personnel)

• l’inscription au bilan des immeubles et des titres (voir ci-dessous portefeuille) issus des dons et legs non déconcentrés ;

• les opérations relatives au portefeuille du CNRS ;

• les pertes sur sorties d’immobilisations corporelles et incorporelles ;

• les opérations relatives aux amortissements ;

• l’avance à l’UNEDIC ;

• l’avance à EGIDE ;

• les admissions en non-valeur et les remises gracieuses sur les recettes non déconcentrées ;

• les dépenses en exécution des décisions de justice (à l’exception des décisions ayant trait à la situation ou à la carrière d’un fonctionnaire ou d’un agent contractuel qui sont exécutées par la délégation qui gère l’agent et des décisions liées aux accidents du travail qui restent exécutées par la délégation Normandie) :
- les frais et honoraires liés au recours à des avocats ou avoués pour la délivrance de conseils juridiques, ou pour l’assistance et la représentation du CNRS, ou d’un de ses agents, devant les juridictions, ainsi que tous frais divers de procédure, de publicité et d’exécution des décisions de justice ;
- Toute condamnation au paiement d’une somme d’argent prononcée à l’encontre du CNRS ou d’un de ses agents pour faute de service ou faute personnelle non détachable du service ;

• les frais et honoraires de représentation, assistance et consultation (dans le domaine juridique) ;

• Les marchés formalisés conclus à l’issue de l’appel d’offres organisé pour la refonte du système budgétaire, financier et comptable du CNRS dans le cadre du projet BFC (annonce n° 151800 parue au JOCE du 15 novembre 2001) ainsi que les marchés formalisés ou non conclus pour l’assistance à la conduite du projet.
2. L’émission des ordres de recette et de reversement concernant :

• la contrepartie des mises à disposition de personnels CNRS dans les GIP, GIE, GEIE, filiales, sociétés de droit français ou étranger dans lesquelles le CNRS possède une participation ;

• les subventions de fonctionnement et d’équipement de l’Etat ;

• la prise en charge des dons et legs non déconcentrés

• les aliénations d’immobilisations corporelles et incorporelles (y compris les produits de la vente des immeubles issus des dons non déconcentrés) et les profits correspondants ;

• les produits du portefeuille (y compris les produits de la vente des titres issus des dons non déconcentrés) ;

• les recettes issues de la participation du CNRS dans des filiales, des sociétés de droit français ou étranger ;

• les remboursements des avances par les éditeurs et pour des coéditions ;

• les opérations relatives aux amortissements ;

• les remboursements des avances par l’UNEDIC ;

• les remboursements des avances par EGIDE ;

• les recettes en exécution des décisions de justice (à l’exception des décisions ayant trait à la situation ou à la carrière d’un fonctionnaire ou d’un agent contractuel qui sont exécutées par la délégation qui gère l’agent et des décisions liées aux accidents du travail qui restent exécutées par la délégation Normandie) :
- le recouvrement des frais et dépens des instances contentieuses mis à la charge de la partie adverse ;
- le recouvrement de toute condamnation au paiement d’une somme d’argent prononcée, à quelque titre que ce soit, au profit direct ou indirect du CNRS ;

• les recettes exceptionnelles liées à des opérations non déconcentrées.
Art. 4. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles SENTISE, délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, délégation est donnée à Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, adjointe au délégué régional pour la circonscription Paris Michel-Ange, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. SENTISE, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats, documents et les opérations nationales non déconcentrées mentionnés aux articles 1^er, 2 et 3 ci-dessus.
Art. 5. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles SENTISE et de Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, délégation est donnée à Mme Marie-Christel CHAUVET, chargée d’affaires générales de la délégation Paris Michel-Ange, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. SENTISE, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats, documents et les opérations nationales non déconcentrées mentionnés aux articles 1^er, 2 et 3 ci-dessus, et à Mme Annie PARDO, chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. SENTISE, les arrêtés, actes, décisions, conventions et contrats mentionnés à l’article 1^er ci-dessus en matière de gestion des personnels à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, ainsi qu’en matière de relations avec les partenaires locaux pour ce qui concerne les conventions et décisions relatives aux actions de formation permanente.
Art. 6. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Gilles SENTISE, de Mme Anne-Marie GUIMARD-BONNAUD, de Mme Marie-Christel CHAUVET et de Mme Annie PARDO, délégation est donnée à Mlle Sabine VANSAINGELE, ingénieure d’études de 2^ème classe, adjointe à la chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris Michel-Ange, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. SENTISE, les arrêtés, actes, décisions, conventions et contrats mentionnés à l’article 1^er ci-dessus en matière de gestion des personnels à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
Art. 7. – La présente décision prendra effet à compter du 15 novembre 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR17 - Bretagne et Pays de la Loire

M. Patrick SAUBOST
M. Nathalie CHOUTEAU
M. Yves GICQUEL
M. René QURIS

DEC. n° 040156DR17 du 22-10-2004

En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Patrick Saubost, Délégué régional pour la circonscription Bretagne – Pays de la Loire, de Madame Nathalie Chouteau, (ingénieur de recherche), responsable du personnel et des ressources humaines pour la circonscription Bretagne – Pays de la Loire et de Monsieur Yves Gicquel, (ingénieur d'études), conseiller technique du délégué régional, délégation est donnée à Monsieur René Quris (ingénieur de recherche), responsable du partenariat et de la valorisation, à l'effet de signer tous actes, décisions et documents relevant des fonctions d'ordonnateur secondaire de Monsieur Patrick Saubost.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire

DR18 - Nord - Pas-de-Calais et Picardie

M. Jean-Benoist DUBURCQ
M. Dominique PACOT
Mme Carole BROUX
Mme Christine USEILLE

DEC. n° 040095DAJ du 26-10-2004

Dans la décision n° 040077DAJ du 30 septembre 2004 [modifiée donnant délégation de signature à M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional pour la circonscription Nord - Pas de Calais et Picardie], il est inséré après l’article 2, un article 2-1 ainsi rédigé :
« Art. 2-1 - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ et de M. Dominique PACOT, délégation est donnée à Mme Carole BROUX, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Nord - Pas de Calais et Picardie, à l'effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. DUBURCQ, les arrêtés, actes, décisions, conventions, contrats ou documents mentionnés à l’article 1^er ci-dessus relevant de la gestion des personnels à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe et à Mme Christine USEILLE, responsable du service du partenariat et de la valorisation de la délégation Nord - Pas de Calais et Picardie, à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique et dans la limite des attributions de M. DUBURCQ, les conventions, contrats et accords mentionnés à l’article 1^er ci-dessus relevant des relations avec les partenaires. »
Dans cette même décision, la référence à la décision n° 040076DAJ du 30 septembre 2004 est remplacée par la référence à la décision n° 040090DAJ du 1^er octobre 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Laboratoires

INSU

UMR n° 5034 - Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement

M. Olivier DONARD
Mme Sophie PUYOU-LASCASSIES

DEC. n° 040207INSU du 14-10-2004

Délégation de signature est donnée à Monsieur Olivier DONARD, Directeur de l'UMR 5034, à l’effet de signer au nom de la Directrice de l'INSU et dans la limite des crédits qui ont été notifiés par l'INSU à l'unité :
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement d'un montant unitaire inférieur à 6 000,00 € TTC, émis hors marché ou dans le cadre d'un marché INSU,
- les bons de commande de fonctionnement et d'équipement sans limitation de montant émis dans le cadre des marchés nationaux hors procédure RECA,
- les ordres de missions pour la France métropolitaine et l'ensemble des pays de l'Union Européenne, à l'exclusion des pays à risque, les bons de transports y afférents présentés à l'agence agréée par l'INSU ainsi que les états de frais correspondants,
- les mémoires de vacations, ainsi que les décisions d'engagement des vacataires,
- les frais de séjours des chercheurs étrangers.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Olivier DONARD, Directeur du Laboratoire de chimie analytique bio-inorganique et environnement, délégation de signature est donnée à Madame Sophie PUYOU-LASCASSIES, TCN et gestionnaire du laboratoire, pour signer en ses lieu et place dans la limite de la présente décision.

Signé : Sylvie JOUSSAUME, directrice de l'INSU

DR01 - Paris A

UMR n° 8037 - Centre d’études transdisciplinaires

M. Georges VIGARELLO
M. Claude FISCHLER
Mme Marie-Claude JAHAN

DEC. n° 040200DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Georges VIGARELLO et à M. Claude FISCHLER, directeurs de l’unité UMR 8037, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Georges VIGARELLO et de M. Claude FISCHLER, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claude JAHAN, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030010DR01 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8037 - Centre d’études transdisciplinaires

Mme Marie-Claude JAHAN

DEC. n° 040201DR01 du 30-09-2004

Délégation est donnée à Mme Marie-Claude JAHAN, Technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Georges VIGARELLO et Claude FISCHLER, directeurs de l’UMR n° 8037

UMR n° 8097 - Lasmas institut du longitudinal

M. André GRELON
M. Michel FORSE
Mlle Stéphanie PARASKIOVA

DEC. n° 040087DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. André GRELON, directeur de l’unité UMR 8097, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. André GRELON, délégation de signature est donnée à M. Michel FORSE, Directeur de recherche, Melle Stéphanie PARASKIOVA, Assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020016DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8097 - Lasmas institut du longitudinal

M. Michel FORSE
Mlle Stéphanie PARASKIOVA

DEC. n° 040088DR01 du 01-09-2004

Délégation est donnée à M. Michel FORSE, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel FORSE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Melle Stéphanie PARASKIOVA, Assistante ingénieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : André GRELON, directeur de l’UMR n° 8097

UMR n° 8105 - Laboratoire de physique de l’atmosphère

M. Serge BALDY
M. Jean LEVEAU
M. Jean-Marc METZGER

DEC. n° 040277DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Serge BALDY, directeur de l’unité UMR 8105, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge BALDY, délégation de signature est donnée à M. Jean LEVEAU, Professeur des universités, M. Jean-Marc METZGER, Assistant ingénieur aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020070DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8105 - Laboratoire de physique de l’atmosphère

M. Jean LEVEAU
M. Jean-Marc METZGER

DEC. n° 040278DR01 du 15-09-2004

Délégation est donnée à M. Jean LEVEAU, Professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean LEVEAU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jean-Marc METZGER, Assistant ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Serge BALDY, directeur de l’UMR n° 8105

UMR n° 8565 - Empires, sociétés, nations – Amérique latine et méditerranée occidentale (XV^ème– XXI^èmesiècle)

M. Serge GRUZINSKI
Mme Carmen BERNAND
Mme Annick LEMPERIERE

DEC. n° 040137DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Serge GRUZINSKI, directeur de l’unité UMR 8565, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge GRUZINSKI, délégation de signature est donnée à Mme Carmen BERNAND, Professeur des universités, Mme Annick LEMPERIERE, Maître de conférence aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030125DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8565 - Empires, sociétés, nations – Amérique latine et méditerranée occidentale (XV^ème – XXI^ème siècle)

Mme Carmen BERNAND
Mme Annick LEMPERIERE

DEC. n° 040138DR01 du 08-10-2004

Délégation est donnée à Mme Carmen BERNAND, Professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Carmen BERNAND, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annick LEMPERIERE, Maître de conférence.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Serge GRUZINSKI, directeur de l’UMR n° 8565

UMR n° 8581 - Laboratoire de psychologie expérimentale

M. Kevin O’REGAN
M. Juan SEGUI

DEC. n° 040288DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Kevin O’REGAN, directeur de l’unité UMR 8581, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Kevin O’REGAN, délégation de signature est donnée à M. Juan SEGUI, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020266DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8581 - Laboratoire de psychologie expérimentale

M. Juan SEGUI

DEC. n° 040289DR01 du 08-10-2004

Délégation est donnée à M. Juan SEGUI, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Kevin O’REGAN, directeur de l’UMR n° 8581

UMR n° 8584 - Centre d’étude des religions du livre – Nouvelle Galia Judaica – Institut d’études augustiniennes

M. Jean-Claude FREDOUILLE
Mme Claudine CROYERE

DEC. n° 040249DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Claude FREDOUILLE, responsable de l’antenne parisienne de l’unité UMR 8584, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Claude FREDOUILLE, délégation de signature est donnée à Mme Claudine CROYERE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020117DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8584 - Centre d’étude des religions du livre – Nouvelle Galia Judaica – Institut d’études augustiniennes

Mme Claudine CROYERE

DEC. n° 040250DR01 du 08-09-2004

Délégation est donnée à Mme Claudine CROYERE, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Claude FREDOUILLE, directeur de l’UMR n° 8584

UMR n° 8605 - Laboratoire cognition et développement

Mme Michèle KAIL
Mme Arlette STRERI

DEC. n° 040294DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Mme Michèle KAIL, directrice de l’unité UMR 8605, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Michèle KAIL, délégation de signature est donnée à Mme Arlette STRERI, Professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus
La décision n° 020185DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8605 - Laboratoire cognition et développement

Mme Arlette STRERI

DEC. n° 040295DR01 du 11-10-2004

Délégation est donnée à Mme Arlette STRERI, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michèle KAIL, directrice de l’UMR n° 8605

GDR n° 1199 - GDR de droit comparé

M. Jean du Bois de GAUDUSSON
M. Payam SHAHRJERDI

DEC. n° 040170DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Jean du Bois de GAUDUSSON, directeur de l’unité GDR 1199, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean du Bois de GAUDUSSON, délégation de signature est donnée à Payam SHAHRJERDI, Ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030121DR01 du 8 juillet 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

GDR n° 1199 - GDR de droit comparé

M. Payam SHAHRJERDI

DEC. n° 040171DR01 du 06-09-2004

Délégation est donnée à Payam SHAHRJERDI, Ingénieur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean du bois de GAUDUSSON, directeur du GDR n° 1199

FRE n° 2668 - Maison Française d’Oxford

M. Alexis TADIE
Mme Pascale JACQUOT

DEC. n° 040292DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Alexis TADIE, directeur de l’unité FRE 2668, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alexis TADIE, délégation de signature est donnée à Mme Pascale JACQUOT, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020271DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

FRE n° 2668 - Maison Française d’Oxford

Mme Pascale JACQUOT

DEC. n° 040293DR01 du 14-10-2004

Délégation est donnée à Mme Pascale JACQUOT, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alexis TADIE, directeur de la FRE n° 2668

UPS n° 2561 - UPS-CNRS-Guyane

M. Alain PAVE
Mme Jocelyne CHAGNY

DEC. n° 040275DR01 du 01-03-2004

Délégation est donnée à M. Alain PAVE, directeur de l’unité UPS 2561, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, Europe, Etats Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain PAVE, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne CHAGNY, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020219DR01 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UPS n° 2561 - UPS-CNRS-Guyane

Mme Jocelyne CHAGNY

DEC. n° 040276DR01 du 07-09-2004

Délégation est donnée à Mme Jocelyne CHAGNY, Technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain PAVE, directeur de l’UPS n° 2561

DR02 - Paris B

UMR n° 7059 - Laboratoire de physiopathologie de la nutrition

M. Bernard PORTHA
M. Christophe MAGNAN
Mme Marie-France BERTHAULT
Mme Danièle BAILBE

DEC. n° 040346DR02 du 15-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard PORTHA , Directeur de l’unité UMR 7059, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur PORTHA, délégation de signature est donnée à M. Christophe MAGNAN, Professeur, ou à Mme Marie-France BERTHAULT, IGE-U.Paris 7, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur PORTHA, délégation de signature est donnée à Mme Danièle BAILBE , AI université Paris 7, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040185DR02 du 1^er juin 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7059 - Laboratoire de physiopathologie de la nutrition

Mme Marie-France BERTHAULT
M. Christophe MAGNAN
Mme Danièle BAILBE

DEC. n° 040347DR02 du 15-09-2004

Délégation est donnée à Mme Marie-France BERTHAULT, IGE Université Paris 7, correspondant valotisation, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-France BERTHAULT délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus M. Christophe MAGNAN, professeur, directeur de l’équipe EHNE.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-France BERTHAULT et de M. Christophe MAGNAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Danièle BAILBE, AI Université Paris 7, technicienne recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard PORTHA, directeur de l’UMR n° 7059

UMR n° 7131 - Signalisation cellulaire, dynamique circulatoire et athérosclérose précoce

Mme Francine RENDU
Mme Geneviève FOURNIER

DEC. n° 040243DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame RENDU, Directrice de l’unité UMR 7131à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame RENDU, délégation de signature est donnée à Madame Geneviève FOURNIER, technicienne au CNRS aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020256DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7131 - Signalisation cellulaire, dynamique circulatoire et athérosclérose précoce

Mme Geneviève FOURNIER

DEC. n° 040244DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Madame Geneviève FOURNIER, technicienne au CNRS à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Francine RENDU, directrice de l’UMR n° 7131

UMR n° 7577 - Géomagnétisme et paléomagnétisme

M. Jean-Pierre VALET
M. Jean BESSE
M. Armand GALDEANO
Mme Sylvie LAROUSSE

DEC. n° 040267DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à Monsieur VALET, Directeur de l’unité UMR 7577, à l'effet de signer, au nom du délégué régional pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15.000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission sans frais dans les pays de l’Union Européenne, en Suisse et en Norvège.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur VALET, délégation de signature est donnée à M. Jean BESSE, physicien ou à M. Armand GALDEANO, directeur de recherche 2^ème classe, ou à Mme Sylvie LAROUSSE, technicienne de classe supérieure aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020170DR02 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Paris B

UMR n° 7577 - Géomagnétisme et paléomagnétisme

M. Jean BESSE
M. Armand GALDEANO
Mme Sylvie LAROUSSE

DEC. n° 040268DR02 du 01-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean BESSE, physicien, directeur de l'équipe paléomagnétisme, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BESSE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Armand GALDEANO, Directeur de recherche 2^ème classe, directeur adjoint.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BESSE et de M. GALDEANO, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Sylvie LAROUSSE, Technicienne de classe supérieure, gestionnaire administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre VALET, directeur de l’UMR n° 7577

DR04 - Ile-de-France Sud

GDR n° 2285 - Information et communication quantique

M. Jean-Philippe POIZAT
Mme Nicole ABRIAL
Mme Christine AVIGNON-VERITE

DEC. n° 04A205DR04 du 01-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Philippe POIZAT, directeur de l’unité G2285, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Philippe POIZAT, délégation de signature est également donnée à Madame Nicole ABRIAL, ingénieur de recherche, Madame Christine AVIGNON-VERITE, assistant ingénieur de l’IOTA, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A140DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

GDR n° 2285 - Information et communication quantique

Mme Nicole ABRIAL
Mme Christine AVIGNON-VERITE

DEC. n° 04A206DR04 du 01-09-2004

Délégation est donnée à Madame Nicole ABRIAL, ingénieur de recherche, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Nicole ABRIAL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Christine AVIGNON-VERITE, assistant ingénieur de l’IOTA, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Philippe POIZAT, directeur du GDR n° 2285

GDR n° 2492 - Physique non-linéaire

M. Roland RIBOTTA

DEC. n° 04A153DR04 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Roland RIBOTTA, directeur de l’unité G2492, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
La présente décision annule et remplace la décision n° 02A113DR04 du 1^er mars 2002.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7115 - Centre d’économie de l’Université de Paris Nord

M. El Mouhoub MOUHOUD

DEC. n° 040189DR05 du 16-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur El Mouhoub MOUHOUD, directeur de l’unité UMR 7115, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020016DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7027 - Travail et Mobilités (TEM)

Mme Danièle LINHART
Mme Sandra NICOLAS

DEC. n° 040178DR05 du 16-09-2004

Délégation est donnée à Madame Danièle LINHART, directrice de l’unité UMR 7027, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Danièle LINHART, délégation de signature est donnée à Madame Sandra NICOLAS, TCN, Secrétaire-gestionnaire de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020116DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7027 - Travail et Mobilités (TEM)

Mme Sandra NICOLAS

DEC. n° 040177DR05 du 13-09-2004

Délégation est donnée à Mme Sandra NICOLAS, TCN, Secrétaire-gestionnaire, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020115DR05 du 6 juin 2002 est abrogée.

Signé : Danièle LINHART, directrice de l’UMR n° 7027

UMR n° 7145 - Laboratoire des organisations urbaines : espaces, sociétés, temporalités (LOUEST)

M. Bernard HAUMONT

DEC. n° 040153DR05 du 16-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard HAUMONT, directeur de l’unité UMR 7145, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 030034DR05 du 29 avril 2003 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7546 - Laboratoire de linguistique informatique

M. Gaston GROSS
Mme Nicole MARTELLONI

DEC. n° 040148DR05 du 04-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Gaston GROSS, directeur de l’unité UMR 7546, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Gaston GROSS, délégation de signature est donnée à Madame Nicole MARTELLONI, IE2, Attachée de Direction, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020080DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7546 - Laboratoire de linguistique informatique

Mme Nicole MARTELLONI

DEC. n° 040147DR05 du 04-10-2004

Délégation est donnée à Mme Nicole MARTELLONI, IE2, Attachée de direction, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020079DR05 du 2 mai 2002 est abrogée.

Signé : Gaston GROSS, directeur de l’UMR n° 7546

UMR n° 7620 - Service d’Aéronomie

M. Philippe WALDTEUFEL
M. Eric CHASSEFIERE
Mme Michèle LEVASSEUR
Mme Michèle MOREAU

DEC. n° 040201DR05 du 20-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe WALDTEUFEL, directeur de l’unité UMR C 7620, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe WALDTEUFEL, délégation de signature est donnée à Monsieur Eric CHASSEFIERE, DR2, Directeur adjoint de l’unité, à Madame Michèle LEVASSEUR, IE2, Administrateur de l’unité, à Madame MOREAU, AI, Administrateur adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020043DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7620 - Service d’Aéronomie

M. Eric CHASSEFIERE
Mme Michèle LEVASSEUR
Mme Michèle MOREAU

DEC. n° 040200DR05 du 10-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Eric CHASSEFIERE, Directeur de recherches 2 et Directeur adjoint du Service d’Aéronomie, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric CHASSEFIERE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Michèle LEVASSEUR, Ingénieur d’études 2, Administrateur du Service d’Aéronomie.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric CHASSEFIERE et de Madame Michèle LEVASSEUR, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Michèle MOREAU, Assistant Ingénieur, Administrateur-adjoint du Service d’Aéronomie.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020042DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Philippe WALDTEUFEL, directeur de l’UMR n° 7620

UMR n° 7639 - Laboratoire d’Optique Appliquée

M. Philippe BALCOU
M. Jean ETCHEPARE
Mme Dolorès BOURGEAULT

DEC. n° 040205DR05 du 24-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe BALCOU, CR1, directeur-adjoint de l’unité, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe BALCOU, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean ETCHEPARE, DR2 et à Madame Dolorès BOURGEAULT, Technicienne 2B Polytechnique, secrétaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7639 - Laboratoire d’Optique Appliquée

M. Philippe BALCOU
M. Jean ETCHEPARE
Mme Dolorès BOURGEAULT

DEC. n° 040204DR05 du 08-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Philippe BALCOU, CR1, Directeur adjoint de l’UMR 7639, à l'effet de signer au nom du délégué régional :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe BALCOU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Jean ETCHEPARE, DR2 et à Madame Dolorès BOURGEAULT, Technicienne 2B Polytechnique, secrétaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7643 - Physique de la matière condensée

M. Michel ROSSO
Mme Claudine HERMANN
M. François OZANAM

DEC. n° 040119DR05 du 04-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel ROSSO, directeur de l’unité UMR C 7643, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Michel ROSSO, délégation de signature est donnée à Madame Claudine HERMANN, Professeur, Directrice adjointe, à Monsieur François OZANAM, DR2, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020189DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7643 - Physique de la matière condensée

Mme Claudine HERMANN
M. François OZANAM

DEC. n° 040120DR05 du 17-09-2004

Délégation est donnée à Madame Claudine HERMANN, Professeur, directrice adjointe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Claudine HERMANN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur François OZANAM, DR2.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020188DR05 du 19 septembre 2002 est abrogée.

Signé : Michel ROSSO, directeur de l’UMR n° 7643

UMR n° 7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée

M. Jean PETITOT
Mme Marie-José LÉCUYER

DEC. n° 040144DR05 du 16-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean PETITOT, directeur de l’unité UMRC 7656 , à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean PETITOT, délégation de signature est donnée à Madame Marie-José LÉCUYER, ingénieur 3A de l’École Polytechnique, administrateur du CREA, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020064DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7656 - Centre de recherche en épistémologie appliquée

Mme Marie-José LÉCUYER

DEC. n° 040143DR05 du 09-09-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-José LÉCUYER, ingénieur 3A de l’École Polytechnique, Administrateur du CREA, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020063DR05 du 27 mars 2002 est abrogée.

Signé : Jean PETITOT, directeur de l’UMR n° 7656

UMR n° 7657 - Laboratoire d'Econométrie de l'Ecole Polytechnique

M. Jean-Pierre PONSSARD
M. Vincent RENARD
Mme Eliane MADELAINE

DEC. n° 040140DR05 du 04-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre PONSSARD, directeur de l’unité UMR C 7657, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Pierre PONSSARD, délégation de signature est donnée à Monsieur Vincent RENARD, DR1, à Madame Eliane MADELAINE, gestionnaire, 2B, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020118DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 7657 - Laboratoire d'Econométrie de l'Ecole Polytechnique

M. Vincent RENARD
Mme Eliane MADELAINE

DEC040139DR05 du 30-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Vincent RENARD, DR1, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Vincent RENARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Eliane MADELAINE, 2B, gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020117DR05 du 6 juin 2002 est abrogée.

Signé : Jean-Pierre PONSSARD, directeur de l’UMR n° 7657

UMR n° 8051 - Équipe Traitement des Images et du Signal (ETIS)

Mme Inbar FIJALKOW

DEC. n° 040206DR05 du 01-09-2004

Délégation est donnée à Madame Inbar FIJALKOW, directrice de l’unité UMR 8051, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020197DR05 du 18 novembre 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8086 - Synthèse, Interactions et Réactivité en Chimie Organique et Bioorganique (SIRCOB)

M. François TERRIER
M. Jean-Claude BLAZEJEWSKI

DEC. n° 040193DR05 du 13-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur François TERRIER, directeur de l’unité UMR 8086, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François TERRIER, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Claude BLAZEJEWSKI, DR2, Directeur adjoint de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020139DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8086 - Synthèse, Interactions et Réactivité en Chimie Organique et Bioorganique (SIRCOB)

M. Jean-Claude BLAZEJEWSKI

DEC. n° 040192DR05 du 13-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Claude BLAZEJEWSKI, DR2, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020138DR05 du 23 juillet 2002 est abrogée.

Signé : François TERRIER, directeur de l’UMR n° 8086

UMR n° 8111 - Galaxies, Étoiles, Physique, Instrumentation (GEPI)

M. François HAMMER
M. Yves VIALA
Mme Jacqueline PLUET
M. Pascal JAGOUREL
Mme Sabine KIMMEL

DEC. n° 040152DR05 du 04-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur François HAMMER, directeur de l’unité UMR 8111, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François HAMMER, délégation de signature est donnée à Mr Yves VIALA, Astronome, Directeur adjoint, Mme Jacqueline PLUET, IE1, Administratrice, Mr Pascal JAGOUREL, IR1, Responsable du Pôle Instrumental à Paris, Mme Sabine KIMMEL, AI, Gestionnaire, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040010DR05 du 4 mars 2004 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8111 - Galaxies, Étoiles, Physique, Instrumentation (GEPI)

M. Yves VIALA
Mme Jacqueline PLUET
M. Pascal JAGOUREL
Mme Sabine KIMMEL

DEC. n° 040151DR05 du 30-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Yves VIALA, Astronome, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Yves VIALA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jacqueline PLUET, IE1, Administratrice du laboratoire, Mr Pascal JAGOUREL, IR1, Responsable du Pôle Instrumental à Paris, Mme Sabine KIMMEL, AI, Gestionnaire du laboratoire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040007DR05 du 27 janvier 2004 est abrogée.

Signé : François HAMMER, directeur de l’UMR n° 8111

UMR n° 8112 - Laboratoire d’Étude du Rayonnement et de la Matière en Astrophysique (LERMA)

M. Jean-Michel LAMARRE
Mme Véronique BOMMIER
Mme Christiane JOUAN
M. Gérard BEAUDIN
Mme Annick GASSAIS
Mme Marie-Françoise DUCOS
Mme Béatrice GUIBAL
Mme Dominique LOPES

DEC. n° 040167DR05 du 04-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel LAMARRE, directeur de l’unité UMR 8112, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Michel LAMARRE délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Véronique BOMMIER, DR2, Directrice adjointe, à Madame Christiane JOUAN, IE2, Administratrice, à Monsieur Gérard BEAUDIN, IRHC, Directeur technique, à Madame Annick GASSAIS, TCE, Gestionnaire, à Madame Marie-Françoise DUCOS, TCS, Gestionnaire, à Madame Béatrice GUIBAL, TCN, Gestionnaire, à Madame Dominique LOPES, TCN, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040015DR05 du 4 mars 2004 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8112 - Laboratoire d’Étude du Rayonnement et de la Matière en Astrophysique (LERMA)

Mme Véronique BOMMIER
Mme Christiane JOUAN
M. Gérard BEAUDIN
Mme Annick GASSAIS
Mme Marie-Françoise DUCOS
Mme Béatrice GUIBAL
Mme Dominique LOPES

DEC. n° 040166DR05 du 24-09-2004

Délégation est donnée à Mme Véronique BOMMIER, DR2, Directrice adjointe du LERMA, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Véronique BOMMIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Christiane JOUAN, IE2, Administratrice, à Monsieur Gérard BEAUDIN, IRHC, Directeur technique, à Madame Annick GASSAIS, TCE, Gestionnaire, à Madame Marie-Françoise DUCOS, TCS, Gestionnaire, à Madame Béatrice GUIBAL, TCN, Gestionnaire, à Madame Dominique LOPES, TCN, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 040009DR05 du 30 janvier 2004 est abrogée.

Signé : Jean-Michel LAMARRE, directeur de l’UMR n° 8112

UMR n° 8591 - Laboratoire de géographie physique Pierre Birot

M. Charles LE CŒUR
M. Yves François THOMAS

DEC. n° 040170DR05 du 16-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Charles LE COEUR, directeur de l’unité UMR 8591, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Charles LE COEUR, délégation de signature est donnée à Monsieur Yves François THOMAS, DR2, sous-directeur de l’unité, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020187DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMR n° 8591 - Laboratoire de géographie physique Pierre Birot

M. Yves François THOMAS

DEC. n° 040169DR05 du 16-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Yves François THOMAS, DR2, sous-Directeur du laboratoire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020186DR05 du 12 septembre 2002 est abrogée.

Signé : Charles LE CŒUR, directeur de l’UMR n° 8591

FRE n° 2481 - Laboratoire d’Etudes Mécaniques des Assemblages

M. Joël POUGET
M. Laurent CHAMPANEY

DEC. n° 040133DR05 du 23-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Joël POUGET, directeur de l’unité FRE 2481, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Joël POUGET, délégation de signature est donnée à Monsieur Laurent CHAMPANEY, Maître de conférence aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020018DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2481 - Laboratoire d’Etudes Mécaniques des Assemblages

M. Laurent CHAMPANEY

DEC. n° 040132DR05 du 16-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Laurent CHAMPANEY, Maître de Conférence, Enseignant-Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020017DR05 du 19 mars 2002 est abrogée.

Signé : Joël POUGET, directeur de la FRE n° 2481

FRE n° 2541 - Pôle d’histoire de l’analyse et des représentations économiques

M. Daniel DIATKINE

DEC. n° 040103DR05 du 17-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Daniel DIATKINE, directeur de l’unité FRE 2541, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020095DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2653 - Laboratoire d’informatique de l’École Polytechnique (LIX)

M. Jean-Pierre JOUANNAUD
M. François MORAIN
Mme Evelyne RAYSSAC

DEC. n° 040159DR05 du 16-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Pierre JOUANNAUD, directeur de l’unité FRE 2653, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, USA, Canada, Japon, Australie, Suisse et Norvège, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Pierre JOUANNAUD, délégation de signature est donnée à Monsieur François MORAIN, Professeur, responsable de l’équipe « Cryptologie » du LIX et à Madame Evelyne RAYSSAC, technicienne 2B Polytechnique, gestionnaire du LIX, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020053DR05 du 1^er mars 2002 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

FRE n° 2653 - Laboratoire d’informatique de l’École Polytechnique (LIX)

M. François MORAIN
Mme Evelyne RAYSSAC

DEC. n° 040158DR05 du 16-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur François MORAIN, Professeur, Responsable de l’équipe « Cryptologie » du LIX, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François MORAIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Evelyne RAYSSAC, Technicienne 2B Polytechnique, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 020052DR05 du 2 avril 2002 est abrogée.

Signé : Jean-Pierre JOUANNAUD, directeur de la FRE n° 2653

UMS n° 2553 - MSH Paris Nord

M. Pierre MOEGLIN
Mme Marie-Henriette BEAUNIER

DEC. n° 040186DR05 du 20-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Pierre MOEGLIN, directeur de l’unité UMS 2553, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Pierre MOEGLIN, délégation de signature est donnée à Madame Marie-Henriette BEAUNIER, IR2, Secrétaire générale de la MSH Paris Nord, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 030007DR05 du 12 février 2003 est abrogée.

Signé : Michel LAFON, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord

UMS n° 2553 - MSH Paris Nord

Mme Marie-Henriette BEAUNIER

DEC. n° 040185DR05 du 16-09-2004

Délégation est donnée à Mme Marie-Henriette BEAUNIER, DR2, Secrétaire générale de la MSH Paris Nord, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
La décision n° 030006DR05 du 13 janvier 2003 est abrogée.

Signé : Pierre MOEGLIN, directeur de l’UMS n° 2553

DR06 - Nord-Est

FRE n° 2765 - Dynamique des transferts aux interfaces

M. Jean AMBLARD

DEC. n° 040012DR06 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean AMBLARD, Directeur de la formation de recherche en évolution n° 2765, à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1 les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 8000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.

Signé : Marc JOUCLA, délégué régional Nord-Est

UPS n° 76 - Institut de l’Information Scientifique et Technique (INIST)

Mme Magali RASOLOMANANA
Mme Rosaria PITETTI
Mme Sylvie DUPUIS

DEC. n° 040072DR06 du 16-03-2004

Délégation est donnée à Madame Magali RASOLOMANANA, Ingénieur de Recherche 2ème classe au sein de l'Unité Propre de Service N° S0076 intitulée "Institut de l'Information Scientifique et Technique (INIST)", à l'effet de signer, au nom du délégué régional en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, dans les pays de l’Union Européenne et en Suisse.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Magali RASOLOMANANA, délégation de signature est donnée à Mesdames Rosaria PITETTI, Ingénieur d’Etude CNRS 2ème classe et Sylvie DUPUIS, Assistant Ingénieur CNRS aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Marc JOUCLA, délégué régional Nord-Est

DR10 - Alsace

UPR n° 292 - Laboratoire de physique et application des semi-conducteurs

M. Daniel MATHIOT
Mme Martine BRUTT

DEC. n° 040118DR10 du 28-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Daniel MATHIOT , directeur de l’UPR n° A0292 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Daniel MATHIOT, délégation de signature est donnée à Madame Martine BRUTT [AI-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020076DR10 du 14 mai 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UPR n° 9002 - Structure des macromolécules biologiques et mécanismes de reconnaissance

M. Bernard EHRESMANN
M. Patrick FURRER

DEC. n° 040064DR10 du 22-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Bernard EHRESMANN, directeur de l’UPR n° A9002 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard EHRESMANN, délégation de signature est donnée à Monsieur Patrick FURRER [IE1C-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020034DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UPR n° 9021 - Immunologie et chimie thérapeutiques

Mme Sylviane MULLER
M. Jean NEYMARK

DEC. n° 040122DR10 du 29-09-2004

Délégation est donnée à Madame Sylviane MULLER, directrice de l’UPR n° A9021 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Sylviane MULLER, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean NEYMARK [IR-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030027DR10 du 24 novembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire

M. Jean-Louis MANDEL
M. Dino MORAS
M. James STEVENIN
Mme Katell SCHAEFFER

DEC. n° 040112DR10 du 28-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Louis MANDEL, directeur de l’UMR n° C104 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Louis MANDEL, délégation de signature est donnée à Monsieur Dino MORAS [DR-CNRS], à Monsieur James STEVENIN [DR-CNRS] ainsi qu’à Madame Katell SCHAEFFER [IR-ULP], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040015DR10 du 16 avril 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7512 - Electrochimie et physicochimie des complexes et des systèmes interfaciaux

Mme Françoise ARNAUD
Mme Agnès HAGEGE
M. Gilbert RITZLER

DEC. n° 040040DR10 du 22-09-2004

Délégation est donnée à Madame Françoise ARNAUD, directrice de l'UMR n° C7512 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Françoise ARNAUD, délégation de signature est donnée à Madame Agnès HAGEGE [CR-CNRS] ainsi qu’à Monsieur Gilbert RITZLER [IE-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020020DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMR n° 7519 - Neurophysiologie cellulaire et intégrée

Mme Marie-José FREUND-MERCIER
M. Rémy SCHLICHTER

DEC. n° 040066DR10 du 22-10-2004

Délégation est donnée à Madame Marie-José FREUND-MERCIER, directrice de l’UMR n° C7519 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Marie-José FREUND-MERCIER, délégation de signature est donnée à Monsieur Rémy SCHLICHTER [Professeur], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020038DR10 du 9 avril 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

GDR n °2436 - Fonctionnelle de la densité : de la molécule aux matériaux et systèmes complexes

M. Hugues DREYSSE

DEC. n° 040058DR10 du 26-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Hugues DREYSSE, directeur l’unité GDR n° 2436 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 020123DR10 du 21 mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

FRE n° 2375 - Modèles levures de pathologies humaines

M. Robert MARTIN
Mlle Cathy REIBEL

DEC.n° 040114DR10 du 28-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Robert MARTIN, directeur de FRE n° K2375 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Robert MARTIN, délégation de signature est donnée à Mademoiselle Cathy REIBEL [AI-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040008DR10 du 21 janvier 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

UMS n° 830 - Observatoire des sciences de la terre de Strasbourg

M. Michel CARA
Mme Patricia WALTER

DEC. n° 040046DR10 du 22-10-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel CARA, directeur de l’UMS n° T0830 à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, à l’Amérique du Nord et au Japon ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel CARA, délégation de signature est donnée à Madame Patricia WALTER [SAR-CNRS], aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030030DR10 du 1^er décembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Philippe PIERI, délégué régional Alsace

DR11 - Rhône-Alpes, site Alpes

UPR n° 5001 - Centre de Recherches sur les Très Basses Températures (CRTBT)

M. Henri GODFRIN
M. Pascal LEJAY
M. André SULPICE
M. Pascal TIXADOR
Mme Martine PASCAL
M. Christian GIANESE
Mme Armelle MICHETTI

DEC. n° 040030DR11 du 15-10-2004

Délégation est donnée à M. Henri GODFRIN, directeur de recherche, directeur du Centre de Recherches sur les Très Basses Températures (CRTBT), à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Adjointe, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Pascal LEJAY, ingénieur de recherche, M. André SULPICE, chargé de recherche et M. Pascal TIXADOR, Directeur de recherche aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Messieurs Henri GODFRIN, Pascal LEJAY, André SULPICE et Pascal TIXADOR, délégation de signature est donnée à Mme Martine PASCAL, technicien de recherche, à l'effet de signer les commandes en fonctionnement d'un montant unitaire inférieur à 2 000 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à M. Christian GIANESE, Ingénieur d’études au laboratoire, uniquement en ce qui concerne les activités du liquéfacteur du Groupe des laboratoires du Polygone Scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Henri GODFRIN, délégation de signature est donnée à Mme Armelle MICHETTI, ingénieur d'études, documentaliste, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèque des laboratoires du Polygone Scientifique de Grenoble, à l’effet de signer les commandes en fonctionnement, d’un montant unitaire inférieur à 2 000 € HT, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Henri GODFRIN pour ce qui concerne les CDP 950030 – 95005 et 424011.
La décision n° 030010DR11 du 5 décembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité. La présente décision prend effet à compter du 11 octobre 2004.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale adjointe Rhône-Alpes, site Alpes

UMR n° 5527 - Informatique, Graphique, Vision Robotique (GRAVIR)

M. James CROWLEY
Mme Marie-Paule CANI
Mme Patricia MATHIEU

DEC. n° 040032DR11 du 18-10-2004

Délégation est donnée à M. James CROWLEY, professeur des universités, directeur de l'unité mixte de recherche GRAVIR, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Adjointe, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. James CROWLEY, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Paule CANI, Professeur et Directrice Adjointe du laboratoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. James CROWLEY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. James CROWLEY et Mme Marie-Paule CANI, délégation de signature est donnée à Mme Patricia MATHIEU, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. James CROWLEY dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 040013DR11 du 17 février 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité. La présente décision prend effet à compter du 6 septembre 2004.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale adjointe Rhône-Alpes, site Alpes

GDR n° 2596 - Centre Jean-Marie Mariotti

M. Alain CHELLI
M. Gilles DUVERT
M. Gérard ZINS

DEC. n° 040034DR11 du 19-10-2004

Délégation est donnée à M. Alain CHELLI, Astronome, Directeur du Centre Jean-Marie Mariotti, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Adjointe, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain CHELLI, délégation de signature est donnée à M. Gilles DUVERT, Astronome, Directeur Technique du JMMC, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain CHELLI dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain CHELLI et M. Gilles DUVERT délégation de signature est donnée à M. Gérard ZINS, Ingénieur de Recherche, Chef de Projet du JMMC, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain CHELLI dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité. La présente décision prend effet à compter du 13 octobre 2004.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale adjointe Rhône-Alpes, site Alpes

UMS n° 832 - Observatoire des sciences de l’univers de Grenoble

M. Jean-Pierre GRATIER
Mme Catherine PAVLOV

DEC. n° 040033DR11 du 18-10-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre GRATIER, physicien, directeur de l'unité intitulée « Observatoire des sciences de l’univers de Grenoble », à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale Adjointe, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- Les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Pierre GRATIER, délégation de signature est donnée à Mme Catherine PAVLOV, responsable administrative de l’Observatoire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Pierre GRATIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 020058DR11 du 15 mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité. La présente décision prend effet à compter du 6 septembre 2004.

Signé : Anne CORVAL, déléguée régionale adjointe Rhône-Alpes, site Alpes

DR12 - Provence

UPS n° 846 - Station de Primatologie de Rousset

M. Guy DUBREUIL
Mme Marylaine BOURRELY
Mme Nicole LAMBERT

DEC. n° 040774DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Monsieur Guy DUBREUIL, Directeur de l'UPS 846 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
- les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT,
- les ordres de mission en France métropolitaine, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Guy DUBREUIL, délégation de signature est donnée à Madame Marylaine BOURRELY (Technicienne) et à Madame Nicole LAMBERT (Technicienne) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020422DR12 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Michel RETOURNA, délégué régional Provence

UPS n° 846 - Station de Primatologie de Rousset

Mme Nicole LAMBERT
Mme Marylaine BOURRELY

DEC. n° 040775DR12 du 01-03-2004

Délégation est donnée à Madame Nicole LAMBERT (Technicienne), Gestionnaire, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre National de la Recherche Scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Nicole LAMBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Marylaine BOURRELY (Technicienne).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Guy DUBREUIL, directeur de l’UPS n° 846

DR14 - Midi-Pyrénées

UMR n° 5608 - Unité toulousaine d’archéologie et d’histoire

M. Michel BARBAZA
M. Robert SABLAYROLLES

DEC. n° 040159DR14 du 14-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Michel BARBAZA, directeur de l’unité UMR 5608, à l'effet de signer, au nom du de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Michel BARBAZA, délégation de signature est donnée à Monsieur Robert SABLAYROLLES, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

UMR n° 5608 - Unité toulousaine d’archéologie et d’histoire

M. Robert SABLAYROLLES

DEC. n° 040160DR14 du 14-09-2004

Délégation est donnée à Monsieur Robert SABLAYROLLES, Professeur, Sous Directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel BARBAZA, directeur de l’UMR n° 5608-

FR n° 2238 - Fédération de Recherche en Informatique et Automatique

M. François VERNADAT
Mme Régine DURAN

DEC. n° 040157DR14 du 13-07-2004

Délégation est donnée à Monsieur François VERNADAT, directeur de l’unité FR 2238, à l'effet de signer, au nom du de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur François VERNADAT, délégation de signature est donnée à Madame Régine DURAN, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Katherine PIQUET-GAUTHIER, déléguée régionale Midi-Pyrénées

FR n° 2238 - Fédération de Recherche en Informatique et Automatique

Mme Régine DURAN

DEC. n° 040158DR14 du 13-07-2004

Délégation est donnée à Madame Régine DURAN, AI, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : François VERNADAT, directeur de la FR n° 2238

DR15 - Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n° 1934 - Centre d'études biologiques de Chizé

M. Patrick DUNCAN
Mme Simone COUSSON
M. Henri WEIMERSKIRCH

DEC. n° 040217DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Patrick DUNCAN, directeur de l’unité UPR1934, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Patrick DUNCAN, délégation de signature est donnée à Mme COUSSON Simone, Technicienne de classe exceptionnelle, M. WEIMERSKIRCH Henri, Directeur de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030037DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n° 1934 - Centre d'études biologiques de Chizé

Mme Simone COUSSON
M. Henri WEIMERSKIRCH

DEC. n° 040218DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme COUSSON Simone, Technicienne de classe exceptionnelle, Régisseur Comptable, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme COUSSON Simone, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. WEIMERSKIRCH Henri, Directeur de recherche de 2^ème classe, Chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick DUNCAN, directeur de l’UPR n° 1934

UPR n° 8641 - Centre de recherches Paul Pascal

M. Philippe BAROIS
M. Philippe RICHETTI
M. Bernard LEMAIRE
Mme Maryse JOLY

DEC. n° 040219DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Philippe BAROIS, directeur de l’unité UPR8641, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Philippe BAROIS, délégation de signature est donnée à M. RICHETTI Philippe, Directeur de recherche de 2ème classe, M. LEMAIRE Bernard, Ingénieur de recherche hors classe, et Mme JOLY Maryse, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020046DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n° 8641 - Centre de recherches Paul Pascal

M. Philippe RICHETTI
M. Bernard LEMAIRE
Mme Maryse JOLY

DEC. n° 040220DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. RICHETTI Philippe, Directeur de recherche de 2ème classe, Sous directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. RICHETTI Philippe, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. LEMAIRE Bernard, Ingénieur de recherche hors classe, Secrétaire Général.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. RICHETTI Philippe et de M. LEMAIRE Bernard, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme JOLY Maryse, Assistant ingénieur, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe BAROIS, directeur de l’UPR n° 8641

UPR n° 9028 - Laboratoire de combustion et de détonique

M. Michel CHAMPION
M. Henri-Noël PRESLES
Mme Françoise ASTIER

DEC. n° 040221DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Michel CHAMPION, directeur de l’unité UPR9028, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Michel CHAMPION, délégation de signature est donnée à M. PRESLES Henri-Noël, Directeur de recherche de 2^ème classe, Mme ASTIER Françoise, Technicienne de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030062DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n° 9028 - Laboratoire de combustion et de détonique

M. Henri-Noël PRESLES
Mme Françoise ASTIER

DEC. n° 040222DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. PRESLES Henri-Noël, Directeur de recherche de 2^ème classe, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. PRESLES Henri-Noël, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme ASTIER Françoise, Technicienne de classe supérieure, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel CHAMPION, directeur de l’ UPR n° 9028

UPR n° 9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux

M. Claude DELMAS
Mme Christine SANZ
M. Gérard LEBRETON
M. Mario MAGLIONE

DEC. n° 040021DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Claude DELMAS, directeur de l’unité UPR9048, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Claude DELMAS, délégation de signature est donnée à Mme SANZ Christine, Technicienne de classe normale, M. LEBRETON Gérard, Technicien de classe supérieure, et M. MAGLIONE Mario, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030011DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPR n° 9048 - Institut de chimie de la matière condensée de Bordeaux

Mme Christine SANZ
M. Gérard LEBRETON
M. Mario MAGLIONE

DEC. n° 040022DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme SANZ Christine, Technicienne de classe normale, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme SANZ Christine, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. LEBRETON Gérard, Technicien de classe supérieure, Gestionnaire.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme SANZ Christine et de M. LEBRETON Gérard, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. MAGLIONE Mario, Directeur de recherche, Sous Directeur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude DELMAS, directeur de l’ UPR n° 9048

UMR n° 10 - Centre de Recherche sur les Ecosystèmes Marins et Aquacoles

M. Patrick GENTIEN
M. Pierre-Guy SAURIAU
Mme Bénédicte CHARRIER

DEC. n° 040120DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Patrick GENTIEN, directeur de l’unité UMR10, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Patrick GENTIEN, délégation de signature est donnée à M. SAURIAU Pierre-Guy, Chargé de recherche, Mme CHARRIER Bénédicte, Attachée d'administration à la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030064DR15 du 1^eravril 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 10 - Centre de Recherche sur les Ecosystèmes Marins et Aquacoles

M. Pierre-Guy SAURIAU
Mme Bénédicte CHARRIER

DEC. n° 040121DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. SAURIAU Pierre-Guy, Chargé de recherche, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. SAURIAU Pierre-Guy, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme CHARRIER Bénédicte, Attachée d'administration à la recherche, Attachée administrative.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick GENTIEN, directeur de l’UMR n° 10

UMR n° 5017 - Signalisation et interactions cellulaires

Mme Chantal MIRONNEAU
M. Jean MIRONNEAU

DEC. n° 040122DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme Chantal MIRONNEAU, directrice de l’unité UMR5017, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Chantal MIRONNEAU, délégation de signature est donnée à M. MIRONNEAU Jean, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030098DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5017 - Signalisation et interactions cellulaires

M. Jean MIRONNEAU

DEC. n° 040123DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. MIRONNEAU Jean, Directeur de recherche, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Chantal MIRONNEAU, directrice de l’UMR n° 5017

UMR n° 5034 - Laboratoire de Chimie Analytique Bio-Inorganique et Environnement

M. Olivier DONARD
M. Ryszard LOBINSKI
Mme Sophie PUYOU-LASCASSIES

DEC. n° 040124DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Olivier DONARD, directeur de l’unité UMR5034, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Olivier DONARD, délégation de signature est donnée à M. LOBINSKI Ryszard, Directeur de recherche de 2^ème classe, Mme PUYOU-LASCASSIES Sophie, Technicienne de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030145DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5034 - Laboratoire de Chimie Analytique Bio-Inorganique et Environnement

M. Ryszard LOBINSKI
Mme Sophie PUYOU-LASCASSIES

DEC. n° 040125DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. LOBINSKI Ryszard, Directeur de recherche de 2^ème classe, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. LOBINSKI Ryszard, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme PUYOU-LASCASSIES Sophie, Technicienne de classe normale, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Olivier DONARD, directeur de l’ UMR n° 5034

UMR n° 5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Gérard POUPEAU
M. Philippe FLUZIN
M. Jean-Noël BARRANDON
Mme Françoise BECHTEL

DEC. n° 040126DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Gérard POUPEAU, directeur de l’unité UMR, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,

1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Gérard POUPEAU, délégation de signature est donnée à M. FLUZIN Philippe, Directeur de recherche, M. BARRANDON Jean-Noël, Directeur de recherche, et Mme BECHTEL Françoise, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030125DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5060 - Institut de recherche sur les archéomatériaux

M. Philippe FLUZIN
M. Jean-Noël BARRANDON
Mme Françoise BECHTEL

DEC. n° 040127DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. FLUZIN Philippe, Directeur de recherche, Directeur adjoint - Centre de Belfort, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. FLUZIN Philippe, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. BARRANDON Jean-Noël, Directeur de recherche, Directeur adjoint - Centre d'Orléans.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. FLUZIN Philippe et de M. BARRANDON Jean-Noël, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme BECHTEL Françoise, Professeur, Directeur adjoint - CRPAA.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérard POUPEAU, directeur de l’ UMR n° 5060

UMR n° 5084 - Chimie Nucléaire Analytique et Bio-environnementale

Mme Monique SIMONOFF
M. Michael S. PRAVIKOFF
M. Bernard LAVIELLE

DEC. n° 040130DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme Monique SIMONOFF, directrice de l’unité UMR5084, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monique SIMONOFF, délégation de signature est donnée à M. S. PRAVIKOFF Michael, Chargé de recherche de 1^ère classe, M. LAVIELLE Bernard, Directeur de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030100DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5084 - Chimie Nucléaire Analytique et Bio-environnementale

M. Michael S. PRAVIKOFF
M. Bernard LAVIELLE

DEC. n° 040131DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. S. PRAVIKOFF Michael, Chargé de recherche de 1^ère classe, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. S. PRAVIKOFF Michael, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. LAVIELLE Bernard, Directeur de recherche de 2^ème classe, Directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Monique SIMONOFF, directrice de l’ UMR n° 5084

UMR n° 5091 - Physiologie cellulaire de la synapse

M. Christophe MULLE
M. Daniel CHOQUET
Mme Agnès HEMAR

DEC. n° 040132DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Christophe MULLE, directeur de l’unité UMR5091, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Christophe MULLE, délégation de signature est donnée à M. CHOQUET Daniel, Directeur de recherche de 2^ème classe, Mme HEMAR Agnès, Chargée de recherche de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030175DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5091 - Physiologie cellulaire de la synapse

M. Daniel CHOQUET
Mme Agnès HEMAR

DEC. n° 040133DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. CHOQUET Daniel, Directeur de recherche de 2^ème classe, Responsable d'une équipe de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. CHOQUET Daniel, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme HEMAR Agnès, Chargée de recherche de 1^ère classe, Responsable d'une équipe de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christophe MULLE, directeur de l’ UMR n° 5091

UMR n° 5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires

M. Michel AIGLE
Mme Martine GALIAN

DEC. n° 040134DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Michel AIGLE, directeur de l’unité UMR5095, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Michel AIGLE, délégation de signature est donnée à Mme GALIAN Martine, Assistant Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030102DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5095 - Institut de biochimie et génétique cellulaires

Mme Martine GALIAN

DEC. n° 040135DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme GALIAN Martine, Assistant Ingénieur, Administrateur gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel AIGLE, directeur de l’UMR n° 5095

UMR n° 5097 - Laboratoire REGER : réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux

M. Simon LITVAK
M. Michel CASTROVIEJO

DEC. n° 040136DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Simon LITVAK, directeur de l’unité UMR5097, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Simon LITVAK, délégation de signature est donnée à M. CASTROVIEJO Michel, Directeur de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030104DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5097 - Laboratoire REGER : réplication et expression des génomes eucaryotes et rétroviraux

M. Michel CASTROVIEJO

DEC. n° 040137DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. CASTROVIEJO Michel, Directeur de recherche de 2^ème classe, Directeur de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Simon LITVAK, directeur de l’UMR n° 5097

UMR n° 5103 - Laboratoire de Rhéologie du bois de Bordeaux

M. Patrick CASTERA
M. Pierre MORLIER
Mme Pierrette WYSS

DEC. n° 040138DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Patrick CASTERA, directeur de l’unité UMR5103, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Patrick CASTERA, délégation de signature est donnée à M. MORLIER Pierre, Professeur, Mme WYSS Pierrette, Assistant Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030171DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5103 - Laboratoire de Rhéologie du bois de Bordeaux

M. Pierre MORLIER
Mme Pierrette WYSS

DEC. n° 040139DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. MORLIER Pierre, Professeur, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. MORLIER Pierre, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme WYSS Pierrette, Assistant Ingénieur, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick CASTERA, directeur de l’ UMR n° 5103

UMR n° 5106 - Neurosciences cognitives

M. Georges DI SCALA
M. Robert JAFFARD
M. Pierre CAZALA

DEC. n° 040140DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Georges DI SCALA, directeur de l’unité UMR5106, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Georges DI SCALA, délégation de signature est donnée à M. JAFFARD Robert, Professeur, M. CAZALA Pierre, Directeur de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030106DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5106 - Neurosciences cognitives

M. Robert JAFFARD
M. Pierre CAZALA

DEC. n° 040141DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. JAFFARD Robert, Professeur, Enseignant - Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. JAFFARD Robert, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. CAZALA Pierre, Directeur de recherche de 2^ème classe, Chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Georges DI SCALA, directeur de l’UMR n° 5106

UMR n° 5107 - Centre des Lasers Intenses et Applications Plasmas

M. Jean-Claude GAUTHIER
M. Henry BACHAU
Mme Sophie AUSSEL

DEC. n° 040142DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Claude GAUTHIER, directeur de l’unité UMR5107, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Claude GAUTHIER, délégation de signature est donnée à M. BACHAU Henry, Directeur de recherche de 2^ème classe, Mme AUSSEL Sophie, Technicienne de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030137DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5107 - Centre des Lasers Intenses et Applications Plasmas

M. Henry BACHAU
Mme Sophie AUSSEL

DEC. n° 040143DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. BACHAU Henry, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BACHAU Henry, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme AUSSEL Sophie, Technicienne de classe normale, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Claude GAUTHIER, directeur de l’ UMR n° 5107

UMR n° 5113 - Groupe de recherche en analyse et politiques économiques

M. Dominique LACOUE-LABARTHE

DEC. n° 040144DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Dominique LACOUE-LABARTHE, directeur de l’unité UMR5113, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
La décision n° 030186DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5114 - Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale

M. Philippe AUVERGNON

DEC. n° 040145DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Philippe AUVERGNON, directeur de l’unité UMR5114, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
La décision n° 030177DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5115 - Centre d'études d'afrique noire

M. René OTAYEK
M. Michel CAHEN

DEC. n° 040146DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. René OTAYEK, directeur de l’unité UMR5115, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de René OTAYEK, délégation de signature est donnée à M. CAHEN Michel, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030150DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5115 - Centre d'études d'afrique noire

M. Michel CAHEN

DEC. n° 040147DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. CAHEN Michel, Chargé de recherche, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : René OTAYEK, directeur de l’UMR n° 5115

UMR n° 5116 - Pouvoir, action publique, territoire

M. Claude SORBETS
Mme Evelyne RITAINE

DEC. n° 040148DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Claude SORBETS, directeur de l’unité UMR5116, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Claude SORBETS, délégation de signature est donnée à Mme RITAINE Evelyne, Directrice de recherche FNSP, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030159DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5116 - Pouvoir, action publique, territoire

Mme Evelyne RITAINE

DEC. n° 040149DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme RITAINE Evelyne, Directrice de recherche FNSP, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude SORBETS, directeur de l’UMR n° 5116

UMR n° 5131 - Laboratoire d'Automatique et de Productique

M. Alain OUSTALOUP
M. Jean-Paul BOURRIERES

DEC. n° 040150DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Alain OUSTALOUP, directeur de l’unité UMR5131, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Alain OUSTALOUP, délégation de signature est donnée à M. BOURRIERES Jean-Paul, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030141DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5131 - Laboratoire d'Automatique et de Productique

M. Jean-Paul BOURRIERES

DEC. n° 040151DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. BOURRIERES Jean-Paul, Professeur, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain OUSTALOUP, directeur de l’ UMR n° 5131

UMR n° 5150 - Thermodynamique et énergétique des fluides complexes

M. Alain GRACIAA

DEC. n° 040154DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Alain GRACIAA, directeur de l’unité UMR5150, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n° 030118DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5162 - Génomique fonctionnelle des trypanosomatides

M. Théo BALTZ
M. Gilles MERLIN
M. Derrick ROBINSON

DEC. n° 040155DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Théo BALTZ, directeur de l’unité UMR5162, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Théo BALTZ, délégation de signature est donnée à M. MERLIN Gilles, Directeur de recherche de 2^ème classe, M. ROBINSON Derrick, Chargé de recherche de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030087DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5162 - Génomique fonctionnelle des trypanosomatides

M. Gilles MERLIN
M. Derrick ROBINSON

DEC. n° 040156DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. MERLIN Gilles, Directeur de recherche de 2^ème classe, Responsable du groupe Leishmanie, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. MERLIN Gilles, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. ROBINSON Derrick, Chargé de recherche de 1^èreclasse, Responsable du groupe ATIPE.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Théo BALTZ, directeur de l’UMR n° 5162

UMR n° 5164 - Composantes innées de la réponse immunitaire et différenciation

M. Jean-François MOREAU
Mme Geneviève BICHAUD
M. Vincent PITARD

DEC. n° 040157DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-François MOREAU, directeur de l’unité UMR5164, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-François MOREAU, délégation de signature est donnée à Mme BICHAUD Geneviève, Technicienne de classe exceptionnelle, M. PITARD Vincent, Ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030108DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5164 - Composantes innées de la réponse immunitaire et différenciation

Mme Geneviève BICHAUD
M. Vincent PITARD

DEC. n° 040158DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme BICHAUD Geneviève, Technicienne de classe exceptionnelle, Gestionnaire administrative et financière, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme BICHAUD Geneviève, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. PITARD Vincent, Ingénieur de recherche, Ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-François MOREAU, directeur del’UMR n° 5164

UMR n° 5185 - Aménagement, Développement, Environnement et Société

M. Guy DI MEO
M. François BART
M. Daniel BLEY
M. Philippe SCHAR

DEC. n° 040159DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Guy DI MEO, directeur de l’unité UMR5185, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Guy DI MEO, délégation de signature est donnée à M. BART François, Professeur des universités, M. BLEY Daniel, Chargé de recherche de 1^ère classe, et M. SCHAR Philippe, Chargé de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040019DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5185 - Aménagement, Développement, Environnement et Société

M. François BART
M. Daniel BLEY
M. Philippe SCHAR

DEC. n° 040160DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. BART François, Professeur des universités, Responsable de la composante DYMSET, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BART François, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. BLEY Daniel, Chargé de recherche de 1ère classe, Responsable de la composante SSD.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BART François et de M. BLEY Daniel, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. SCHAR Philippe, Chargé de recherche de 2ème classe, Responsable de la composante TEMPOS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Guy DI MEO, directeur de l' UMR n° 5185

UMR n° 5199 - De la Préhistoire à l'Actuel : Culture, Environnement et Anthroplogie

M. Jacques JAUBERT
M. Jean-Pierre TEXIER
Mme Anne-Marie TILLIER
Mme Danielle GALLARDO
Mme Geneviève RAUBER

DEC. n° 040267DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. JACQUES JAUBERT, directeur de l’unité UMR5199, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de JACQUES JAUBERT, délégation de signature est donnée à M. TEXIER Jean-Pierre, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, Mme TILLIER Anne-Marie, Directrice de recherche de 2^èmeclasse, et Mme GALLARDO Danielle, Assistant ingénieur, et RAUBER Geneviève, Ingénieur d'études 1^èreclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5199 - De la Préhistoire à l'Actuel : Culture, Environnement et Anthroplogie

M. Jean-Pierre TEXIER
Mme Anne-Marie TILLIER
Mme Danielle GALLARDO
Mme Geneviève RAUBER

DEC. n° 040268DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. TEXIER Jean-Pierre, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, Directeur adjoint IPGQ, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. TEXIER Jean-Pierre, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme TILLIER Anne-Marie, Directrice de recherche de 2^èmeclasse, Directrice adjoint LAPP.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. TEXIER Jean-Pierre et de Mme TILLIER Anne-Marie, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme GALLARDO Danielle, Assistant ingénieur, Gestionnaire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. TEXIER Jean-Pierre et de Mme TILLIER Anne-Marie, et de Mme GALLARDO Danielle, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à RAUBER Geneviève, Ingénieur d'études 1^èreclasse, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques JAUBERT, directeur de l’UMR n° 5199

UMR n° 5465 - Laboratoire de Théorie des nombres et d'algorithmique arithmétique de Bordeaux

M. Michel OLIVIER
Mme Christine BACHOC

DEC. n° 040161DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Michel OLIVIER, directeur de l’unité UMR5465, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou Charentes, un double des bons de commande emis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Michel OLIVIER, délégation de signature est donnée à Mme BACHOC Christine, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030110DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5465 - Laboratoire de Théorie des nombres et d'algorithmique arithmétique de Bordeaux

Mme Christine BACHOC

DEC. n° 040162DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme BACHOC Christine, Professeur, Responsable financier, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel OLIVIER, directeur de l’UMR n° 5465

UMR n° 5469 - Laboratoire de mécanique physique

M. Didier DESJARDINS
Mme Monique PUIGGALI
Mme Béatrice DESOUDIN

DEC. n° 040167DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Didier DESJARDINS, directeur de l’unité UMR5469, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Didier DESJARDINS, délégation de signature est donnée à Mme PUIGGALI Monique, Ingénieur de recherche, Mme DESOUDIN Béatrice, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n°030121DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5469 - Laboratoire de mécanique physique

Mme Monique PUIGGALI
Mme Béatrice DESOUDIN

DEC. n° 040168DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme PUIGGALI Monique, Ingénieur de recherche, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme PUIGGALI Monique, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme DESOUDIN Béatrice, Technicienne, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Didier DESJARDINS, directeur de l’UMR n° 5469

UMR n° 5471 - Unité de biophysique structurale

M. Alain BRISSON
M. Philippe PICARD
M. Bernard GALLOIS

DEC. n° 040169DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Alain BRISSON, directeur de l’unité UMR5471, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Alain BRISSON, délégation de signature est donnée à M. PICARD Philippe, Chargé de recherche de 1^èreclasse, M. GALLOIS Bernard, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030090DR15 du 1^eraoût 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5471 - Unité de biophysique structurale

M. Philippe PICARD
M. Bernard GALLOIS

DEC. n° 040170DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. PICARD Philippe, Chargé de recherche de 1^ère classe, Gestionnaire - Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. PICARD Philippe, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. GALLOIS Bernard, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, Chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain BRISSON, directeur de l’UMR n° 5471

UMR n° 5478 - Centre de recherches sur la langue basque et l'expression en langue basque

M. Bernard OYHARCABAL
M. Michel AURNAGUE

DEC. n° 040173DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Bernard OYHARCABAL, directeur de l’unité UMR5478, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Bernard OYHARCABAL, délégation de signature est donnée à M. AURNAGUE Michel, Directeur de recherche de 2^èmeclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030188DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5478 - Centre de recherches sur la langue basque et l'expression en langue basque

M. Michel AURNAGUE

DEC. n° 040174DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. AURNAGUE Michel, Directeur de recherche de 2^ème classe, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard OYHARCABAL, directeur de l’UMR n° 5478

UMR n° 5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes matières

M. Jean-Paul PARNEIX
Mme Valérie VIGNERAS-LEFEBVRE

DEC. n° 040175DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Paul PARNEIX, directeur de l’unité UMR5501, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Paul PARNEIX, délégation de signature est donnée à Mme VIGNERAS-LEFEBVRE Valérie, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040001DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5501 - Laboratoire de physique des interactions ondes matières

Mme Valérie VIGNERAS-LEFEBVRE

DEC. n° 040176DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme VIGNERAS-LEFEBVRE Valérie, Professeur, Responsable de l'équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul PARNEIX, directeur de l’UMR n° 5501

UMR n° 5541 - Interactions neuronales et comportements

M. Bertrand BLOCH
Mme Catherine LE MOINE
Mme Martine CADOR

DEC. n° 040177DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Bertrand BLOCH, directeur de l’unité UMR5541, à l’effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Bertrand BLOCH, délégation de signature est donnée à Mme LE MOINE Catherine, Chargée de recherche de 1^èreclasse, Mme CADOR Martine, Directrice de recherche de 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030151DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5541 - Interactions neuronales et comportements

Mme Catherine LE MOINE
Mme Martine CADOR

DEC. n° 040178DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme LE MOINE Catherine, Chargée de recherche de 1^èreclasse, Responsable d'équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme LE MOINE Catherine, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme CADOR Martine, Directrice de recherche de 2^èmeclasse, Responsable d'équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bertrand BLOCH, directeur de l’UMR n° 5541

UMR n° 5543 - Physiologie et physiopathologie de la signalisation cellulaire

M. Bernard BIOULAC

DEC. n° 040179DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Bernard BIOULAC, directeur de l’unité UMR5543, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
La décision n° 030162DR15 du 1^ermai 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5603 - Société, environnement, territoire

M. Vincent BERDOULAY
M. Jacques LOLIVE

DEC. n° 040181DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Vincent BERDOULAY, directeur de l’unité UMR5603, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Vincent BERDOULAY, délégation de signature est donnée à M. LOLIVE Jacques, Chargé de recherche de 1^èreclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030178DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5603 - Société, environnement, territoire

M. Jacques LOLIVE

DEC. n° 040182DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. LOLIVE Jacques, Chargé de recherche de 1^èreclasse, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Vincent BERDOULAY, directeur de l’UMR n° 5603

UMR n° 5607 – Ausonius : institut de recherche sur l'antiquité et le moyen age

M. Raymond DESCAT
Mme Isabelle MOLINIER
Mme Geneviève JUNG

DEC. n° 040183DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Raymond DESCAT, directeur de l’unité UMR5607, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Raymond DESCAT, délégation de signature est donnée à Mme MOLINIER Isabelle, Conservateur de Bibliothèque 1^èreclasse, Mme JUNG Geneviève, Ingénieur d'études de 1^èreclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030092DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5607 – Ausonius : institut de recherche sur l'antiquité et le moyen age

Mme Isabelle MOLINIER
Mme Geneviève JUNG

DEC. n° 040184DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme MOLINIER Isabelle, Conservateur de Bibliothèque 1^èreclasse, Responsable de la Bibliothèque, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme MOLINIER Isabelle, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme JUNG Geneviève, Ingénieur d'études de 1^èreclasse, Administrateur Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Raymond DESCAT, directeur de l’UMR n° 5607

UMR n° 5624 – Laboratoire de chimie théorique et physico-chimie moléculaire

Mme Danielle GONBEAU
M. Claude GUIMON
M. Claude POUCHAN
Mme Jany PHILIPPE

DEC. n° 040185DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme. Danielle GONBEAU, directrice de l’unité UMR5624, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Danielle GONBEAU, délégation de signature est donnée à M. GUIMON Claude, Directeur de recherche, M. POUCHAN Claude, Professeur, et Mme PHILIPPE Jany, Technicien de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030155DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5624 – Laboratoire de chimie théorique et physico-chimie moléculaire

M. Claude GUIMON
M. Claude POUCHAN
Mme Jany PHILIPPE

DEC. n° 040186DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. GUIMON Claude, Directeur de recherche, Responsable de l'opération 3, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. GUIMON Claude, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. POUCHAN Claude, Professeur, Responsable de l'opération 2.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. GUIMON Claude et de M. POUCHAN Claude, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme PHILIPPE Jany, Technicien de classe supérieure, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Danielle GONBEAU, directrice de l’UMR n° 5624

UMR n° 5629 - Chimie des polymères organiques

M. Yves GNANOU
Mme Sophie GUILLAUME
Mme Corinne GONCALVES DE CARVALHO

DEC. n° 040187DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Yves GNANOU, directeur de l’unité UMR5629, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Yves GNANOU, délégation de signature est donnée à Mme GUILLAUME Sophie, Chargée de recherche de 1^ère classe, Mme GONCALVES DE CARVALHO Corinne, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030127DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5629 - Chimie des polymères organiques

Mme Sophie GUILLAUME
Mme Corinne GONCALVES DE CARVALHO

DEC. n° 040188DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme GUILLAUME Sophie, Chargée de recherche de 1^ère classe, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme GUILLAUME Sophie, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme GONCALVES DE CARVALHO Corinne, Assistant ingénieur, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves GNANOU, directeur de l’UMR n° 5629

UMR n° 5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

M. Fabrice VALLEE
Mme Laurence QUEMARD
M. Jean-Marie TURLET

DEC. n° 040189DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Fabrice VALLEE, directeur de l’unité UMR5798, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Fabrice VALLEE, délégation de signature est donnée à Mme QUEMARD Laurence, Assistant ingénieur, M. TURLET Jean-Marie, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030182DR15 du 1^er décembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5798 - Centre de physique moléculaire optique et hertzienne

Mme Laurence QUEMARD
M. Jean-Marie TURLET

DEC. n° 040190DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme QUEMARD Laurence, Assistant ingénieur, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme QUEMARD Laurence, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. TURLET Jean-Marie, Professeur, Directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Fabrice VALLEE, directeur de l’UMR n° 5798

UMR n° 5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique

M. Serge DULUCQ
M. Pascal GUITTON
M. Jean-Louis LASSARTESSES

DEC. n° 040191DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Serge DULUCQ, directeur de l’unité UMR5800, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Serge DULUCQ, délégation de signature est donnée à M. GUITTON Pascal, Professeur, M. LASSARTESSES Jean-Louis, AASU, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030166DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5800 - Laboratoire bordelais de recherche en informatique

M. Pascal GUITTON
M. Jean-Louis LASSARTESSES

DEC. n° 040192DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. GUITTON Pascal, Professeur, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. GUITTON Pascal, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. LASSARTESSES Jean-Louis, AASU, Chef des services.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Serge DULUCQ, directeur de l’ UMR n° 5800

UMR n° 5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux

M. Alain GUETTE
M. Gil HOSTEIN
M. Jacques LAMON

DEC. n° 040193DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Alain GUETTE, directeur de l’unité UMR5801, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Alain GUETTE, délégation de signature est donnée à M. HOSTEIN Gil, Personnel SNECMA, M. LAMON Jacques, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030112DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5801 - Laboratoire des composites thermostructuraux

M. Gil HOSTEIN
M. Jacques LAMON

DEC. n° 040194DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. HOSTEIN Gil, Personnel SNECMA, Administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. HOSTEIN Gil, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. LAMON Jacques, Directeur de recherche, Chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain GUETTE, directeur de l’UMR n° 5801

UMR n° 5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique

M. Jean-Pierre DESVERGNE
M. Bernard JOUSSEAUME

DEC. n° 040195DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DESVERGNE, directeur de l’unité UMR5802, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Pierre DESVERGNE, délégation de signature est donnée à M. JOUSSEAUME Bernard, Directeur de recherche de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030173DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5802 - Laboratoire de chimie organique et organométallique

M. Bernard JOUSSEAUME

DEC. n° 040196DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. JOUSSEAUME Bernard, Directeur de recherche de 1^ère classe, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre DESVERGNE directeur de l’UMR n° 5802

UMR n° 5803 - Laboratoire de Physico-Chimie Moléculaire

M. Jean-Claude RAYEZ
M. François GUILLAUME
Mme Sylvie PARISOT
Mme Claude CABANEL

DEC. n° 040197DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Claude RAYEZ, directeur de l’unité UMR5803, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Claude RAYEZ, délégation de signature est donnée à M. GUILLAUME François, Directeur de recherche de 2^ème classe, Mme PARISOT Sylvie, Technicienne de classe supérieure, et Mme CABANEL Claude, Technicienne de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030129DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5803 - Laboratoire de Physico-Chimie Moléculaire

M. François GUILLAUME
Mme Sylvie PARISOT
Mme Claude CABANEL

DEC. n° 040198DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. GUILLAUME François, Directeur de recherche de 2^ème classe, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. GUILLAUME François, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme PARISOT Sylvie, Technicienne de classe supérieure, Gestionnaire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. GUILLAUME François et de Mme PARISOT Sylvie, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme CABANEL Claude, Technicienne de classe supérieure, Secrétaire - Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Claude RAYEZ, directeur de l’UMR n° 5803

UMR n° 5804 - Laboratoire d'astrodynamique, d'astrophysique et d'aéronomie de bordeaux

M. Thierry JACQ
M. Philippe PAILLOU
Mme Annick CAPERAN
Mme Cécile ARNAUDIN

DEC. n° 040199DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Thierry JACQ, directeur de l’unité UMR5804, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Thierry JACQ, délégation de signature est donnée à M. PAILLOU Philippe, Maître de conférence, Mme CAPERAN Annick, Technicienne de classe exceptionnelle, et Mme ARNAUDIN Cécile, Adjoint technique, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030135DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5804 - Laboratoire d'astrodynamique, d'astrophysique et d'aéronomie de bordeaux

M. Philippe PAILLOU
Mme Annick CAPERAN
Mme Cécile ARNAUDIN

DEC. n° 040200DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. PAILLOU Philippe, Maître de conférence, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. PAILLOU Philippe, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme CAPERAN Annick, Technicienne de classe exceptionnelle, Gestionnaire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. PAILLOU Philippe et de Mme CAPERAN Annick, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme ARNAUDIN Cécile, Adjoint technique, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Thierry JACQ, directeur de l’UMR n° 5804

UMR n° 5805 - Environnements et paléoenvironnements océaniques

M. Philippe BERTRAND
Mme Véronique BENARD
M. Jean-Pierre PEYPOUQUET

DEC. n° 040201DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Philippe BERTRAND, directeur de l’unité UMR5805, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Philippe BERTRAND, délégation de signature est donnée à Mme BENARD Véronique, Ingénieur de recherche de 2^ème classe, M. PEYPOUQUET Jean-Pierre, Directeur d'études EPHE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030153DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5805 - Environnements et paléoenvironnements océaniques

Mme Véronique BENARD
M. Jean-Pierre PEYPOUQUET

DEC. n° 040202DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme BENARD Véronique, Ingénieur de recherche de 2^ème classe, Responsable administratif, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme BENARD Véronique, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. PEYPOUQUET Jean-Pierre, Directeur d'études EPHE, Directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe BERTRAND, directeur de l’UMR n° 5805

UMR n° 5816 - Laboratoire de neurobiologie des réseaux

M. Pierre MEYRAND

DEC. n° 040203DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Pierre MEYRAND, directeur de l’unité UMR5816, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
La décision n° 030116DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5818 - Laboratoire d'études de l'intégration des composants et systèmes électroniques

M. André TOUBOUL
M. Philippe MARCHEGAY

DEC. n° 040204DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. André TOUBOUL, directeur de l’unité UMR5818, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de André TOUBOUL, délégation de signature est donnée à M. MARCHEGAY Philippe, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030117DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 5818 - Laboratoire d'études de l'intégration des composants et systèmes électroniques

M. Philippe MARCHEGAY

DEC. n° 040205DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. MARCHEGAY Philippe, Professeur, Responsable thème - Directeur ENSEIRB, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : André TOUBOUL, directeur de l’UMR n° 5818

UMR n° 6008 - Laboratoire de Chimie de l'Eau et de l'Environnement

M. Bernard LEGUBE
M. Patrick MAZELLIER

DEC. n° 040041DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Bernard LEGUBE, directeur de l’unité UMR6008, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Bernard LEGUBE, délégation de signature est donnée à M. MAZELLIER Patrick, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020060DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 6008 - Laboratoire de Chimie de l'Eau et de l'Environnement

M. Patrick MAZELLIER

DEC. n° 040042DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. MAZELLIER Patrick, Chargé de recherche, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Bernard LEGUBE, directeur de l’UMR n° 6008

UMR n° 6046 - Laboratoire de géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine

M. Michel BRUNET
M. Patrick VIGNAUD
Mme Ghislaine FLORENT

DEC. n° 040030DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Michel BRUNET, directeur de l’unité UMR6046, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Michel BRUNET, délégation de signature est donnée à M. VIGNAUD Patrick, Maître de conférences, Mme FLORENT Ghislaine, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020049DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 6046 - Laboratoire de géobiologie, biochronologie et paléontologie humaine

M. Patrick VIGNAUD
Mme Ghislaine FLORENT

DEC. n° 040031DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. VIGNAUD Patrick, Maître de conférences, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. VIGNAUD Patrick, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme FLORENT Ghislaine, Technicienne, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel BRUNET, directeur de l’UMR n° 6046

UMR n° 6086 - Laboratoire de mathématiques et applications

M. Abderrazak BOUAZIZ
M. Hervé SABOURIN

DEC. n° 040005DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Abderrazak BOUAZIZ, directeur de l’unité UMR6086, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Abderrazak BOUAZIZ, délégation de signature est donnée à M. SABOURIN Hervé, Maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020067DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 6086 - Laboratoire de mathématiques et applications

M. Hervé SABOURIN

DEC. n° 040006DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. SABOURIN Hervé, Maître de conférences, Responsable des finances, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Abderrazak BOUAZIZ, directeur de l’UMR n° 6086

UMR n° 6161 - Transport des assimilats

M. Serge DELROT
M. Rémi LEMOINE
M. Pierre COUTOS-THEVENOT

DEC. n° 040007DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Serge DELROT, directeur de l’unité UMR6161, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Serge DELROT, délégation de signature est donnée à M. LEMOINE Rémi, Directeur de recherche de 2^ème classe, M. COUTOS-THEVENOT Pierre, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020054DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 6161 - Transport des assimilats

M. Rémi LEMOINE
M. Pierre COUTOS-THEVENOT

DEC. n° 040008DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. LEMOINE Rémi, Directeur de recherche de 2^ème classe, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. LEMOINE Rémi, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. COUTOS-THEVENOT Pierre, Professeur, Enseignant - chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Serge DELROT, directeur de l’UMR n° 6161

UMR n° 6187 - Institut de physiologie et biologie cellulaires

M. Guy RAYMOND
Mme Lalasoa RAYNAUD

DEC. n° 040206DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Guy RAYMOND, directeur de l’unité UMR6187, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Guy RAYMOND, délégation de signature est donnée à Mme RAYNAUD Lalasoa, Technicienne de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 6187 - Institut de physiologie et biologie cellulaires

Mme Lalasoa RAYNAUD

DEC. n° 040207DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme RAYNAUD Lalasoa, Technicienne de classe supérieure, Assistante de direction - Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Guy RAYMOND, directeur de l’UMR n° 6187

UMR n° 6514 - Synthèse et réactivité des substances naturelles

M. André AMBLES
Mme Claudine DUMIOT

DEC. n° 040043DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. André AMBLES, directeur de l’unité UMR6514, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de André AMBLES, délégation de signature est donnée à Mme DUMIOT Claudine, Technicienne de classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020058DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 6514 - Synthèse et réactivité des substances naturelles

Mme Claudine DUMIOT

DEC. n° 040044DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme DUMIOT Claudine, Technicienne de classe supérieure, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : André AMBLES, directeur de l’UMR n° 6514

UMR n° 6532 - Hydrogéologie, argiles, sols et altérations

M. Dominique RIGHI
M. Daniel BEAUFORT

DEC. n° 040013DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Dominique RIGHI, directeur de l’unité UMR6532, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Dominique RIGHI, délégation de signature est donnée à M. BEAUFORT Daniel, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020098DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 6532 - Hydrogéologie, argiles, sols et altérations

M. Daniel BEAUFORT

DEC. n° 040014DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. BEAUFORT Daniel, Professeur, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Dominique RIGHI, directeur de l’UMR n° 6532

UMR n° 6588 - Migrations Internationales, Territorialités, Identités

M. Joël PAILHE
M. Emmanuel MA MUNG
Mme Valérie ALFAURT

DEC. n° 040033DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Joël PAILHE, directeur de l’unité UMR6588, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Joël PAILHE, délégation de signature est donnée à M. MA MUNG Emmanuel, Directeur de recherche, Mme ALFAURT Valérie, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020084DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 6588 - Migrations Internationales, Territorialités, Identités

M. Emmanuel MA MUNG
Mme Valérie ALFAURT

DEC. n° 040034DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. MA MUNG Emmanuel, Directeur de recherche, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. MA MUNG Emmanuel, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme ALFAURT Valérie, Technicienne, Secrétaire - Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Joël PAILHE, directeur de l’UMR n° 6588

UMR n° 6608 - Laboratoire d'études thermiques

M. Daniel PETIT
M. André PITEAU

DEC. n° 040210DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Daniel PETIT, directeur de l’unité UMR6608, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Daniel PETIT, délégation de signature est donnée à M. PITEAU André, Ingénieur de recherche de 2^èmeclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020072DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 6608 - Laboratoire d'études thermiques

M. André PITEAU

DEC. n° 040211DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. PITEAU André, Ingénieur de recherche de 2^èmeclasse, Ingénieur électronicien, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel PETIT, directeur de l’UMR n° 6608

UMR n° 6609 - Laboratoire d'études aérodynamiques

M. Yves GERVAIS
M. Jacques BOREE
M. Michel GUILBAUD
M. Serge MACIA

DEC. n° 040015DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Yves GERVAIS, directeur de l’unité UMR6609, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Yves GERVAIS, délégation de signature est donnée à M. BOREE Jacques, Professeur, M. GUILBAUD Michel, Professeur, et M. MACIA Serge, Ingénieur d'études de 1^èreclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020117DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 6609 - Laboratoire d'études aérodynamiques

M. Jacques BOREE
M. Michel GUILBAUD
M. Serge MACIA

DEC. n° 040016DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. BOREE Jacques, Professeur, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BOREE Jacques, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. GUILBAUD Michel, Professeur, Chercheur.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BOREE Jacques et de M. GUILBAUD Michel, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. MACIA Serge, Ingénieur d'études de 1^èreclasse, Ingénieur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Yves GERVAIS, directeur de l’UMR n° 6609

UMR n° 6610 - Laboratoire de mécanique des solides

M. Olivier BONNEAU
M. Pierre MASSE
M. Michel FILLON

DEC. n° 040003DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Olivier BONNEAU, directeur de l’unité UMR6610, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Olivier BONNEAU, délégation de signature est donnée à M. MASSE Pierre, Ingénieur d'études, M. FILLON Michel, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020077DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 6610 - Laboratoire de mécanique des solides

M. Pierre MASSE
M. Michel FILLON

DEC. n° 040004DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. MASSE Pierre, Ingénieur d'études, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. MASSE Pierre, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. FILLON Michel, Directeur de recherche, Responsable d'équipe.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Olivier BONNEAU, directeur de l’UMR n° 6610

UMR n° 6617 - Mécanique et physique des matériaux

M. José MENDEZ

DEC. n° 040212DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. José MENDEZ, directeur de l’unité UMR6617, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
La décision n° 020129DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 6630 - Laboratoire de métallurgie physique

M. Rolly Jacques GABORIAUD
M. Joël BONNEVILLE
M. Bruno LAMONGIE
Mme Marie-Hélène BIZARD
M. Alain GUILLON

DEC. n° 040011DR15 du 01-09-2004

Délégation est donnée à M. Rolly Jacques GABORIAUD, directeur de l’unité UMR6630, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Rolly Jacques GABORIAUD, délégation de signature est donnée à M. BONNEVILLE Joël, Professeur, M. LAMONGIE Bruno, Ingénieur d'études, et Mme BIZARD Marie-Hélène, Technicienne de classe supérieure, et GUILLON Alain, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020062DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 6630 - Laboratoire de métallurgie physique

M. Joël BONNEVILLE
M. Bruno LAMONGIE
Mme Marie-Hélène BIZARD
M. Alain GUILLON

DEC. n° 040012DR15 du 01-09-2004

Délégation est donnée à M. BONNEVILLE Joël, Professeur, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BONNEVILLE Joël, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. LAMONGIE Bruno, Ingénieur d'études, Gestionnaire.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BONNEVILLE Joël et de M. LAMONGIE Bruno, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme BIZARD Marie-Hélène, Technicienne de classe supérieure, Secrétaire de gestion.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BONNEVILLE Joël et de M. LAMONGIE Bruno, et de Mme BIZARD Marie-Hélène, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à GUILLON Alain, Assistant ingénieur, Secrétaire de gestion.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Rolly Jacques GABORIAUD, directeur de l’UMR n° 6630

UMR n° 8508 - Transferts, écoulements, fluides, énergétique

M. Jean-Rodolphe PUIGGALI
M. Eric ARQUIS
M. Jean-Christophe BATSALE

DEC. n° 040213DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Rodolphe PUIGGALI, directeur de l’unité UMR8508, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Rodolphe PUIGGALI, délégation de signature est donnée à M. ARQUIS Eric, Professeur des universités, M. BATSALE Jean-Christophe, Professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030004DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMR n° 8508 - Transferts, écoulements, fluides, énergétique

M. Eric ARQUIS
M. Jean-Christophe BATSALE

DEC. n° 040214DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. ARQUIS Eric, Professeur des universités, Directeur adjoint - Responsable site ENSCPB, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. ARQUIS Eric, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. BATSALE Jean-Christophe, Professeur des universités, Responsable site ENSAM.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Rodolphe PUIGGALI, directeur de l’UMR n° 8508

GDR n° 2152 - Les Hommes fossiles : de l'imagerie virtuelle à la Morphométrie 3D

M. José BRAGA
Mme Hélène COQUEUGNIOT
Mme Danielle GALLARDO

DEC. n° 040096DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. José BRAGA et à Mme Hélène COQUEUGNIOT, directeurs de l’unité GDR2152, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. José BRAGA et de Mme Hélène COQUEUGNIOT, délégation de signature est donnée à Mme GALLARDO Danielle, Assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040096DR15 du 30 juin 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n° 2152 - Les Hommes fossiles : de l'imagerie virtuelle à la Morphométrie 3D

Mme Danielle GALLARDO

DEC. n° 040097DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme GALLARDO Danielle, Assistant ingénieur, Gestion financière, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : José BRAGA, Hélène COQUEUGNIOT, directeurs du GDR n° 2152

GDR n° 2345 - Etanchéité statique par joints métalliques sous conditions extrêmes

M. Jean FRENE
M. Pierre MASSE

DEC. n° 040098DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean FRENE, directeur de l’unité GDR2345, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean FRENE, délégation de signature est donnée à M. MASSE Pierre, Ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020123DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n° 2345 - Etanchéité statique par joints métalliques sous conditions extrêmes

M. Pierre MASSE

DEC. n° 040099DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. MASSE Pierre, Ingénieur d'études, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean FRENE, directeur du GDR n° 2345

GDR n° 2389 - Piles à combustible tout solide pour températures intermédiaires

M. Jean-Claude GRENIER
M. Jean-Marc BASSAT

DEC. n° 040100DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Claude GRENIER, directeur de l’unité GDR2389, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.

En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Claude GRENIER, délégation de signature est donnée à M. BASSAT Jean-Marc, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020179DR15 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n° 2389 - Piles à combustible tout solide pour températures intermédiaires

M. Jean-Marc BASSAT

DEC. n° 040101DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. BASSAT Jean-Marc, Chargé de recherche, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Claude GRENIER, directeur du GDR n° 2389

GDR n° 2421 - Composants Organiques pour l'Optoélectronique

M. Jean-Paul PARNEIX
Mme Valérie VIGNERAS-LEFEBVRE

DEC. n° 040102DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Paul PARNEIX, directeur de l’unité GDR2421, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Paul PARNEIX, délégation de signature est donnée à Mme VIGNERAS-LEFEBVRE Valérie, Maître de conférence, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020234DR15 du 1^ernovembre 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n° 2421 - Composants Organiques pour l'Optoélectronique

Mme Valérie VIGNERAS-LEFEBVRE

DEC. n° 040103DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme VIGNERAS-LEFEBVRE Valérie, Maître de conférence, Responsable de l'équipe, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul PARNEIX, directeur du GDR n° 2421

GDR n° 2479 - Piles A Combustible à Electrolyte Membrane

M. Claude LAMY
M. Jean-Michel LEGER

DEC. n° 040104DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Claude LAMY, directeur de l’unité GDR2479, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Claude LAMY, délégation de signature est donnée à M. LEGER Jean-Michel, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020186DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n° 2479 - Piles A Combustible à Electrolyte Membrane

M. Jean-Michel LEGER

DEC. n° 040105DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. LEGER Jean-Michel, Directeur de recherche, Directeur adjoint de l'UMR 6503, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude LAMY, directeur du GDR n° 2479

GDR n° 2496 - Optimisation et sûreté de fonctionnement des systèmes de combustion industrielle

M. Jean-Michel MOST
M. Michel CHAMPION
Mme Françoise ASTIER

DEC. n° 040106DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Michel MOST, directeur de l’unité GDR2496, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Michel MOST, délégation de signature est donnée à M. CHAMPION Michel, Directeur de recherche, Mme ASTIER Françoise, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020082DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n° 2496 - Optimisation et sûreté de fonctionnement des systèmes de combustion industrielle

M. Michel CHAMPION
Mme Françoise ASTIER

DEC. n° 040107DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. CHAMPION Michel, Directeur de recherche, Directeur du LCD, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. CHAMPION Michel, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme ASTIER Françoise, Technicienne, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Michel MOST, directeur du GDR n° 2496

GDR n° 2501 - Etude de la propagation ultrasonore en milieux non-homogènes en vue du contrôle non destructif

M. Marc DESCHAMPS
M. Olivier PONCELET
Mme Béatrice DESOUDIN

DEC. n° 040108DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Marc DESCHAMPS, directeur de l’unité GDR2501, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Marc DESCHAMPS, délégation de signature est donnée à M. PONCELET Olivier, Chargé de recherche, Mme DESOUDIN Béatrice, Technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020096DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n° 2501 - Etude de la propagation ultrasonore en milieux non-homogènes en vue du contrôle non destructif

M. Olivier PONCELET
Mme Béatrice DESOUDIN

DEC. n° 040109DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. PONCELET Olivier, Chargé de recherche, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. PONCELET Olivier, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme DESOUDIN Béatrice, Technicienne, Secrétaire-Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marc DESCHAMPS, directeur du GDR n° 2501

GDR n° 2613 - Thermique des engins spatiaux : contrôle par voie diphasique

M. Alain ALEXANDRE
M. Daniel PETIT
Mme Catherine COLIN

DEC. n° 040112DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Alain ALEXANDRE, directeur de l’unité GDR2613, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Alain ALEXANDRE, délégation de signature est donnée à M. PETIT Daniel, Professeur, Mme COLIN Catherine, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030035DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n° 2613 - Thermique des engins spatiaux : contrôle par voie diphasique

M. Daniel PETIT
Mme Catherine COLIN

DEC. n° 040113DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. PETIT Daniel, Professeur, Directeur de l'UMR 6608, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique];
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. PETIT Daniel, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme COLIN Catherine, Professeur, Directeur adjoint.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain ALEXANDRE, directeur du GDR n° 2613

GDR n° 2657 - Approche pluridisciplinaire de la production verbale écrite

M. Denis ALAMARGOT

DEC. n° 040114DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Denis ALAMARGOT, directeur de l’unité GDR2657, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 €HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
La décision n° 030034DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n° 2753 - Analyse Fonctionnelle et Harmonique et Applications

M. El Maati OUHABAZ

DEC. n° 040271DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. El Maati OUHABAZ, directeur de l’unité GDR2753, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n° 2796 - Dynamique interfaciale sous contrainte mécanique

M. Philippe RICHETTI
M. Etienne BARTHEL

DEC. n° 040261DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Philippe RICHETTI, directeur de l’unité GDR2796, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Philippe RICHETTI, délégation de signature est donnée à M. BARTHEL, Chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

GDR n° 2796 - Dynamique interfaciale sous contrainte mécanique

M. Etienne BARTHEL

DEC. n° 040262DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. BARTHEL, Chargé de recherche, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe RICHETTI, directeur du GDR n° 2796

FRE n° 2570 - Laboratoire de Mathématiques appliquées de Pau

M. Mohamed AMARA
Mme Chantal BLANCHARD

DEC. n° 040081DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Mohamed AMARA, directeur de l’unité FRE2570, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mohamed AMARA, délégation de signature est donnée à Mme BLANCHARD Chantal, Ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030013DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n° 2570 - Laboratoire de Mathématiques appliquées de Pau

Mme Chantal BLANCHARD

DEC. n° 040082DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme BLANCHARD Chantal, Ingénieur d'études, Responsable administratif, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Mohamed AMARA, directeur de la FRE n° 2570

FRE n° 2618 - Laboratoire de pharmacologie des agents anticancéreux

M. Alain JACQUEMIN-SABLON

DEC. n° 040083DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Alain JACQUEMIN-SABLON, directeur de l’unité FRE2618, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
La décision n° 030015DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n° 2639 - Imagerie géophysique de Pau

M. Hervé PERROUD

DEC. n° 040087DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Hervé PERROUD, directeur de l’unité FRE2639, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
La décision n° 030074DR15 du 8 avril 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n° 2694 - Biogenèse membranaire

M. René LESSIRE
Mme Hélène JUGUELIN

DEC. n° 040088DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. René LESSIRE, directeur de l’unité FRE2694, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de René LESSIRE, délégation de signature est donnée à Mme JUGUELIN Hélène, Assistant Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030094DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n° 2694 - Biogenèse membranaire

Mme Hélène JUGUELIN

DEC. n° 040089DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme JUGUELIN Hélène, Assistant Ingénieur, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : René LESSIRE, directeur de la FRE n° 2694

FRE n° 2723 - Neurobiologie intégrative

M. Robert DANTZER
Mme Nadine THOMAS
M. Jacques LESTAGE

DEC. n° 040023DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Robert DANTZER, directeur de l’unité FRE2723, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Robert DANTZER, délégation de signature est donnée à Mme THOMAS Nadine, Technicienne de classe exceptionnelle, M. LESTAGE Jacques, Chargé de recherche de 1^ère classe, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n° 2723 - Neurobiologie intégrative

Mme Nadine THOMAS
M. Jacques LESTAGE

DEC. n° 040024DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme THOMAS Nadine, Technicienne de classe exceptionnelle, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme THOMAS Nadine, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. LESTAGE Jacques, Chargé de recherche de 1^ère classe, Chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Robert DANTZER, directeur de la FRE n° 2723

FRE n° 2725 - Laboratoire langage et cognition (LACO)

M. Jean-François ROUET

DEC. n° 040029DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-François ROUET, directeur de l’unité FRE2725, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n° 2727 - Laboratoire de biologie et environnement marins (LBEM)

M. Gérard BLANCHARD
M. Eric FEUNTEUN

DEC. n° 040036DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Gérard BLANCHARD, directeur de l’unité FRE2727, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Gérard BLANCHARD, délégation de signature est donnée à M. FEUNTEUN Eric, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n° 2727 - Laboratoire de biologie et environnement marins (LBEM)

M. Eric FEUNTEUN

DEC. n° 040037DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. FEUNTEUN Eric, Professeur, Directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Gérard BLANCHARD, directeur de la FRE n° 2727

FRE n° 2731 - Signal-Image-Communication

M. Pascal LIENHARDT
M. Yves BERTRAND

DEC. n° 040045DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. PASCAL LIENHARDT, directeur de l’unité FRE2731, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Pascal LIENHARDT, délégation de signature est donnée à M. BERTRAND Yves, Professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n° 2731 - Signal-Image-Communication

M. Yves BERTRAND

DEC. n° 040046DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. BERTRAND Yves, Professeur des universités, Responsable d'opérations, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Pascal LIENHARDT, directeur de la FRE n° 2731

FRE n° 2744 - Territoires et élites dans le monde ibérique (XVII^e -XX^e siècle)

M. Jean-Pierre DEDIEU
Mme Geneviève CHAMPEAU
M. Jean-Marc BUIGUES

DEC. n° 040090DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DEDIEU, directeur de l’unité FRE2744, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Pierre DEDIEU, délégation de signature est donnée à Mme CHAMPEAU Geneviève, Professeur, M. BUIGUES Jean-Marc, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030096DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n° 2744 - Territoires et élites dans le monde ibérique (XVII^e -XX^e siècle)

Mme Geneviève CHAMPEAU
M. Jean-Marc BUIGUES

DEC. n° 040091DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme CHAMPEAU Geneviève, Professeur, Enseignant-Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme CHAMPEAU Geneviève, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. BUIGUES Jean-Marc, Professeur, Enseignant-Chercheur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Pierre DEDIEU, directeur de la FRE n° 2744

FRE n° 2766 - Laboratoire de Biotechnologies et de Chimie Bio-organique

Mme. Marie-Dominique LEGOY
M. Sylvain LAMARE

DEC. n° 040027DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme Marie-Dominique LEGOY, directrice de l’unité FRE2766, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Marie-Dominique LEGOY, délégation de signature est donnée à M. LAMARE Sylvain, Maître de Conférence, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n° 2766 - Laboratoire de Biotechnologies et de Chimie Bio-organique

M. Sylvain LAMARE

DEC. n° 040028DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. LAMARE Sylvain, Maître de Conférence, Chercheur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marie-Dominique LEGOY, directrice de la FRE n° 2766

FRE n° 2791 - Centre d'études sur la coopération juridique internationale

Mme Marie CORNU
M. Dominique BREILLAT
Mme Sylvie LAURENS-AUBRY

DEC. n° 040092DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme Marie CORNU, directrice de l’unité FRE2791, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Marie CORNU, délégation de signature est donnée à M. BREILLAT Dominique, Professeur de droit public, Mme LAURENS-AUBRY Sylvie, Ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n° 2791 - Centre d'études sur la coopération juridique internationale

M. Dominique BREILLAT
Mme Sylvie LAURENS-AUBRY

DEC. n° 040093DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. BREILLAT Dominique, Professeur de droit public, Responsable de l'antenne de Poitiers, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BREILLAT Dominique, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme LAURENS-AUBRY Sylvie, Ingénieur d'études, Secrétaire Générale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marie CORNU, directrice de la FRE n° 2791

FRE n° 2792 - Centre d'études supérieures de civilisation médiévale

M. Eric PALAZZO
Mme Claude ARRIGNON

DEC. n° 040025DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Eric PALAZZO, directeur de l’unité FRE2792, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Eric PALAZZO, délégation de signature est donnée à Mme ARRIGNON Claude, Technicienne de classe exceptionnelle, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n° 2792 - Centre d'études supérieures de civilisation médiévale

Mme Claude ARRIGNON

DEC. n° 040026DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme ARRIGNON Claude, Technicienne de classe exceptionnelle, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric PALAZZO, directeur de la FRE n° 2792

FRE n° 2793 - Centre de recherches latino-américaines (ARCHIVOS)

M. Fernando MORENO TURNER
Mme Sylvie COLLA
M. Fernando COLLA

DEC. n° 040265DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Fernando MORENO TURNER, directeur de l’unité FRE2793, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Fernando MORENO TURNER, délégation de signature est donnée à Mme COLLA Sylvie, Ingénieur de recherche de 2^èmeclasse, M. COLLA Fernando, Ingénieur de recherche de 2^èmeclasse, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FRE n° 2793 - Centre de recherches latino-américaines (ARCHIVOS)

Mme Sylvie COLLA
M. Fernando COLLA

DEC. n° 040266DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme COLLA Sylvie, Ingénieur de recherche de 2^èmeclasse, Secrétaire Générale, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme COLLA Sylvie, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. COLLA Fernando, Ingénieur de recherche de 2^èmeclasse, Chargé de la comptabilité.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Fernando MORENO TURNER, directeur de la FRE n° 2793

UPS n° 849 - Comité inter-régional Manche-Atlantique

M. Jean-Marie JOUANNEAU
Mme Véronique BENARD

DEC. n° 040223DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jean-Marie JOUANNEAU, directeur de l’unité UPS849, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jean-Marie JOUANNEAU, délégation de signature est donnée à Mme BENARD Véronique, Ingénieur d'études 2^ème classe, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020124DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UPS n° 849 - Comité inter-régional Manche-Atlantique

Mme Véronique BENARD

DEC. n° 040224DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme BENARD Véronique, Ingénieur d'études 2^ème classe, Administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Marie JOUANNEAU, directeur de l’UPS n° 849

UMS n° 2268 - Juriscope – accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone

M. Jacques DAVID
M. Frédéric DEMPURE

DEC. n° 040269DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Jacques DAVID, directeur de l’unité UMS2268, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Jacques DAVID, délégation de signature est donnée à M. DEMPURE Frédéric, Contractuel Catégorie A, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020175DR15 du 1^ermars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMS n° 2268 - Juriscope – accès aux droits étrangers et promotion du droit français et du droit francophone

M. Frédéric DEMPURE

DEC. n° 040270DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. DEMPURE Frédéric, Contractuel Catégorie A, Responsable des nouveaux médias, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jacques DAVID, directeur de l’UMS n° F2268

UMS n° 2567 - Observatoire aquitain des sciences de l'univers

M. Alain CASTETS
Mme Marie-Claire YON

DEC. n° 040215DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Alain CASTETS, directeur de l’unité UMS2567, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement de Alain CASTETS, délégation de signature est donnée à Mme YON Marie-Claire, SASU, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030043DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

UMS n° 2567 - Observatoire aquitain des sciences de l'univers

Mme Marie-Claire YON

DEC. n° 040216DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme YON Marie-Claire, SASU, Gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain CASTETS, directeur de l’UMS n° 2567

FR n° 2254 - Institut de Mathématiques de Bordeaux

M. Philippe CASSOU-NOGUES
Mme Geneviève CASTAIGNEDE

DEC. n° 040073DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Philippe CASSOU-NOGUES, directeur de l’unité FR2254, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Philippe CASSOU-NOGUES, délégation de signature est donnée à Mme CASTAIGNEDE Geneviève, SASU, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030030DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FR n° 2254 - Institut de Mathématiques de Bordeaux

Mme Geneviève CASTAIGNEDE

DEC. n° 040074DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à Mme CASTAIGNEDE Geneviève, SASU, Secrétaire Direction, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Philippe CASSOU-NOGUES, directeur de la FR n° 2254

FR n° 2606 - Institut pluridisciplinaire de recherche sur l'environnement et les matériaux

M. Claude POUCHAN
M. Alain DARGELOS
M. Jean-Pierre CAMPILLO

DEC. n° 040075DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Claude POUCHAN, directeur de l’unité FR2606, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou-Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Claude POUCHAN, délégation de signature est donnée à M. DARGELOS Alain, Professeur, M. CAMPILLO Jean-Pierre, Ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030076DR15 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FR n° 2606 - Institut pluridisciplinaire de recherche sur l'environnement et les matériaux

M. Alain DARGELOS
M. Jean-Pierre CAMPILLO

DEC. n° 040076DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. DARGELOS Alain, Professeur, Adjoint au Directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. DARGELOS Alain, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. CAMPILLO Jean-Pierre, Ingénieur, Gestionnaire des crédits.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Claude POUCHAN, directeur de la FR n° 2606

FR n° 2648 - Systèmes et Microélectronique

M. André TOUBOUL
M. Alain OUSTALOUP
M. Jean-Paul PARNEIX
M. Philippe MARCHEGAY

DEC. n° 040077DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. André TOUBOUL, directeur de l’unité FR2648, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'AELE, Amérique du Nord, Japon, Australie, ordres de missions permanents en France, à l'exception des missions d'une durée supérieure à 2 mois.
En cas d'absence ou d'empêchement d’André TOUBOUL, délégation de signature est donnée à M. OUSTALOUP Alain, Professeur, M. PARNEIX Jean-Paul, Professeur, et M. MARCHEGAY Philippe, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030184DR15 du 1^erjanvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FR n° 2648 - Systèmes et Microélectronique

M. Alain OUSTALOUP
M. Jean-Paul PARNEIX
M. Philippe MARCHEGAY

DEC. n° 040078DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. OUSTALOUP Alain, Professeur, Directeur du LAP, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. OUSTALOUP Alain, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. PARNEIX Jean-Paul, Professeur, Directeur du PIOM.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. OUSTALOUP Alain et de M. PARNEIX Jean-Paul, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. MARCHEGAY Philippe, Professeur, Directeur ENSEIRB.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : André TOUBOUL, directeur de la FR n° 2648

FR n° 2703 - Fédération Chimie Fine et Chimie pour l'Environnement

M. Michel PELISSIER
M. André AMBLES
M. Daniel DUPREZ
M. Bernard LEGUBE

DEC. n° 040079DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. Michel PELISSIER, directeur de l’unité FR2703, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45.000 € HT à la date de la signature de la commande.
Le laboratoire n'étant pas doté de Xlab, il convient de transmettre à la Délégation Aquitaine et Poitou Charentes, un double des bons de commande émis, afin de permettre la tenue de la comptabilité des engagements.
En cas d'absence ou d'empêchement de Michel PELISSIER, délégation de signature est donnée à M. AMBLES André, Professeur, M. DUPREZ Daniel, Directeur de recherche, et M. LEGUBE Bernard, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Jeanne JORDANOV, déléguée régionale Aquitaine et Poitou-Charentes

FR n° 2703 - Fédération Chimie Fine et Chimie pour l'Environnement

M. André AMBLES
M. Daniel DUPREZ
M. Bernard LEGUBE

DEC. n° 040080DR15 du 30-06-2004

Délégation est donnée à M. AMBLES André, Professeur, Directeur de l'UMR 6514, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. AMBLES André, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. DUPREZ Daniel, Directeur de recherche, Directeur de l'UMR 6503.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. AMBLES André et de M. DUPREZ Daniel, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. LEGUBE Bernard, Professeur, Directeur de l'UMR 6008.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Michel PELISSIER, directeur de la FR n° 2703