Délégations de signature

Administration centrale

DPA

M. Maurice GROSS
Mme Françoise PAILLOUS
Mme Marie-Jeanne PHILIPPE

DEC. n° 060307DAJ du 05-10-2006

Il est inséré un article 3 à la décision n° 060267DAJ du 29 juillet 2006 [donnant délégation de signature à M. Maurice GROSS, directeur des partenariats] ainsi rédigé :
« Art. 3. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Maurice GROSS et de Mme Françoise PAILLOUS, délégation est donnée à Mme Marie-Jeanne PHILIPPE, directrice déléguée pour le partenariat avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, le volet recherche des contrats quadriennaux de développement des établissements d’enseignement supérieur ».

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DREI

M. Jean-Luc TEFFO

DEC. n° 060310DAJ du 10-10-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Luc TEFFO, directeur adjoint de la direction des relations européennes et internationales, à l’effet de signer au nom du directeur général, le 16 octobre 2006 à Moscou, un protocole avec la Fondation Russe pour la Recherche Fondamentale pour l'organisation d'ateliers conjoints, intitulé " Protocol between RFBR and CNRS on a call for tender for the organization of russian-french seminars in 2007-2008 ".

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Mission pour la place des femmes

Mme Geneviève HATET-NAJAR

Mme Masha ALBERTINI

DEC. n° 060067DR16 du 25-10-2006

Délégation est donnée à Mme Geneviève HATET-NAJAR, directrice de la Mission pour la place des femmes au CNRS, à l’effet de signer, au nom du Délégué régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles à la Mission pour la place des femmes au CNRS :

a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b) les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € HT, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a),
c) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers en respectant la règlementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transports afférents.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Geneviève HATET-NAJAR, délégation est donnée à Mme Masha ALBERTINI, assistante de direction et de gestion, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

INSU

M. Dominique LE QUEAU

DEC. n° 060309DAJ du 10-10-2006

Délégation est donnée à M. Dominique LE QUEAU, directeur de l’INSU et directeur du département scientifique Planète et univers, à l'effet de signer au nom du directeur général du CNRS, le 16 octobre 2006 à Moscou, les deux conventions portant création des groupements de recherche européens suivant :
- " Regular and chaotic hydrodynamics ", avec l'Académie des Sciences de Russie, la Fondation Russe pour la Recherche Fondamentale,  l'Institut Kurchatov et les Universités d'Etat de Rostov et d'Udmurt ;
- Physique du système solaire " Cosmophysique ", avec l'Académie des Sciences de Russie et la Fondation Russe pour la Recherche Fondamentale.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

INSU

M. Bruno GOFFE0

DEC. n° 060036INSU du 06-10-2006

Monsieur Bruno GOFFE, directeur de recherche de 1^ère classe, reçoit délégation de signature du directeur de l’Institut pour signer tous les actes concernant les affaires mentionnées au 3^ème alinéa de l’article 4, et au 1^er alinéa de l’article 5 du décret n° 85-218 du 13 février 1985 [créant l’Institut national des sciences de l’univers du CNRS].
La présente décision annule et remplace la décision n° 060010INSU du 29 mai 2006.

Signé : Dominique LE QUEAU, directeur de l’INSU

SG

M. Alain RESPLANDY-BERNARD
Mme Véronique BRISSET-FONTANA

DEC. n° 060064DR16 du 29-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Alain RESPLANDY-BERNARD, Secrétaire Général du Centre national de la recherche scientifique, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles au secrétariat général :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b) les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € HT, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a),
c) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents, à compter d’octobre 2006, date de mise en application par la délégation Paris Michel-Ange du marché national « Missions ».
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Alain RESPLANDY-BERNARD, délégation est donnée à Madame Véronique BRISSET-FONTANA, assistante du Secrétaire Général du Centre national de la recherche scientifique, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

SG

M. Alain RESPLANDY-BERNARD

DEC. n° 060306DAJ du 06-10-2006

Délégation est donnée à l’effet de signer, au nom du directeur général du Centre national de la recherche scientifique, les actes et décisions relevant de ses attributions à M. Alain RESPLANDY-BERNARD, secrétaire général, pour la période du 11 octobre au 13 octobre 2006 inclus.

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DFI

Mme Françoise SEVIN
M. François CHAMBELIN
M. Frédéric GAULTIER
M. François GIRARD
M. Jérôme VITRE

DEC. n° 060063DR16 du 29-09-2006

Délégation est donnée à Madame Françoise SEVIN, Directrice des Finances, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles à la Direction des Finances :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b) les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € HT, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a),
c) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents, à compter d’octobre 2006, date de mise en application par la délégation Paris Michel-Ange du marché national « Missions ».
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Françoise SEVIN, délégation est donnée à Monsieur François CHAMBELIN et à Monsieur Frédéric GAULTIER, adjoints à la Directrice des Finances, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Françoise SEVIN, de Messieurs François CHAMBELIN de Frédéric GAULTIER, délégation est aussi donnée à Monsieur François GIRARD, chef du bureau de la réglementation et des affaires générales et à Monsieur Jérôme VITRE, chef du bureau du budget et des finances, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DAJ

Mme Isabelle LONGIN
Mme Myriam FADEL
Mme Claire WERLEN

DEC. n° 060062DR16 du 28-09-2006

Délégation est donnée à Madame Isabelle LONGIN, chargée par intérim de la Direction des Affaires Juridiques, à l’effet de signer, au nom du Délégué Régional de Paris Michel-Ange, dans la limite des crédits disponibles à la Direction des Affaires Juridiques :
a) les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS,
b) les commandes d’un montant inférieur à 4 000 € HT, soit 4 784 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a),
c) les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents, à compter d’octobre 2006, date de mise en application par la délégation Paris Michel-Ange du marché national « Missions ».
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Isabelle LONGIN, délégation est donnée à Madame Myriam FADEL, chef du bureau de la réglementation, Madame Claire WERLEN, chef du bureau des affaires juridiques, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

Délégations

DR05 – Ile-de-France Ouest et Nord

Mme Michèle SAUMON

DEC. n° 060300DAJ du 05-10-2006

La décision n° 060040DAJ du 19 janvier 2006 [donnant délégation de signature à Mme Michèle SAUMON, déléguée régionale pour la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord] est modifiée ainsi qu’il suit :
L’article 1 a) - 3 Pour les personnels chercheurs est remplacé par les dispositions suivantes :
« - Tous les actes afférents à l'organisation des concours de recrutement de chercheurs, la composition des jurys de concours, la notification des résultats aux candidats et aux réclamations des dits candidats ».

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

DR18 – Nord – Pas-de-Calais

M. Jean-Benoist DUBURCQ
M. Emmanuel DUCROCQ
M. Hubert Alexandre ROY
M. Didier TERRAL

DEC. n° 060304DAJ du 03-10-2006

Les articles 2, 3, 4 et 5 de la décision n° 060052DAJ du 19 janvier 2006 [donnant délégation de signature à M. Jean-Benoist DUBURCQ aux fonctions de délégué régional pour la circonscription Nord - Pas de Calais et Picardie] sont remplacés ainsi qu’il suit :
« Art. 2. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, délégué régional, délégation est donnée à M. Emmanuel DUCROCQ, adjoint, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1^er à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
Art. 3. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ et de M. Emmanuel DUCROCQ, délégation est donnée à M. Hubert Alexandre ROY, responsable du service personnel ressources humaines, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1^er à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe.
Art. 4. - En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Benoist DUBURCQ, de M. Emmanuel DUCROCQ et de M. Hubert Alexandre ROY, délégation est donnée à M. Didier TERRAL, responsable du service intérieur et logistique, à l'effet de signer au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1^er à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe ».

Signé : Arnold MIGUS, directeur général

Laboratoires

DR01 - Paris A

UMR n° 8015 - Laboratoire de cristallographie et RMN biologiques

M. Arnaud DUCRUIX
Mme Cathel TOURMENTE

DEC. n° 060149DR01 du 16-10-2006

Délégation est donnée à M. Arnaud DUCRUIX, directeur de l’UMR n° 8015, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.

2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Arnaud DUCRUIX, délégation de signature est donnée à Mme Cathel TOURMENTE, Assistante Ingénieur, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande, à l’exclusion des contrats de service.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, Suisse, Russie, Etats-Unis, Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Japon, ainsi que les bons de transport afférents.

Signé : Tony ROULOT, délégué régional Paris A

UMR n° 8015 - Laboratoire de cristallographie et RMN biologiques

Mme Cathel TOURMENTE

DEC. n° 060150DR01 du 20-10-2006

Délégation est donnée à Mme Cathel TOURMENTE, Assistante Ingénieur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité, dans la limite d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Arnaud DUCRUIX, directeur de l’UMR n° 8015

DR02 - Paris B

UMR n° 7134 - Laboratoire de physiologie et génomique rénales

M. Alain DOUCET
Mme Yolande SALLENT
M. Jacques TEULON

DEC. n° 060066DR02 du 20-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Alain DOUCET, Directeur de l’UMR n° 7134, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour la France métropolitaine et les DOM-TOM, les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Norvège, les USA, le Canada, le Japon et l’Australie, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur DOUCET, délégation de signature est donnée à Mme Yolande SALLENT, Technicienne classe exceptionnelle ou à M. Jacques TEULON, Directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7134 - Laboratoire de physiologie et génomique rénales

Mme Yolande SALLENT
M. Jacques TEULON

DEC. n° 060067DR02 du 26-10-2006

Délégation est donnée à Mme Yolande SALLENT, Technicienne classe exceptionnelle, secrétaire gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Yolande SALLENT délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Jacques TEULON, directeur de recherche.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Alain DOUCET, directeur de l’UMR n° 7134

UMR n° 7591 - Electrochimie moléculaire

M. Benoît LIMOGES
M. Marc ROBERT
Mme Marie-Noëlle OLLIVIER

DEC. n° 060046DR02 du 02-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur LIMOGES Benoît, Directeur de l’UMR n° 7591, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour la France métropolitaine et les DOM-TOM, les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Norvège, les USA, le Canada, le Japon et l’Australie, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur LIMOGES, délégation de signature est donnée à M. ROBERT Marc, Professeur de l’université Paris VII, ou à Madame OLLIVIER Marie-Noëlle, Technicienne classe supérieure, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 7591 - Electrochimie moléculaire

M. Marc ROBERT
Mme Marie-Noëlle OLLIVIER

DEC. n° 060047DR02 du 02-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Marc ROBERT, Professeur de l’université Paris VII, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc ROBERT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame OLLIVIER Marie-Noëlle, technicienne de classe supérieure.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Benoît LIMOGES, directeur de l’UMR n° 7591

UMR n° 8640 - Processus d’activation sélective par transfert d’énergie uni-électronique ou radiatif (PASTEUR)

M. Christian AMATORE
M. Laurent THOUIN

DEC. n° 060042DR02 du 02-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Christian AMATORE, Directeur de l’UMR n° 8640, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour la France métropolitaine et les DOM-TOM, les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Norvège, les USA, le Canada, le Japon et l’Australie, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur AMATORE, délégation de signature est donnée à M. THOUIN Laurent, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

UMR n° 8640 - Processus d’activation sélective par transfert d’énergie uni-électronique ou radiatif (PASTEUR)

M. Laurent THOUIN

DEC. n° 060043DR02 du 02-08-2006

Délégation est donnée à M. THOUIN Laurent, CR1, chercheur et gestionnaire du budget, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian AMATORE, directeur de l’UMR n° 8640

FR n° 2702 - Sciences chimiques de la mesure et de l’analyse de Paris-centre

M. Christian AMATORE
M. Laurent THOUIN

DEC. n° 060054DR02 du 02-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Christian AMATORE, Directeur de la FR n° 2702, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 15 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission pour la France métropolitaine et les DOM-TOM, les pays de l’Union Européenne, la Suisse, la Norvège, les USA, le Canada, le Japon et l’Australie, ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur AMATORE, délégation de signature est donnée à M. THOUIN Laurent, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B

FR n° 2702 - Sciences chimiques de la mesure et de l’analyse de Paris-centre

M. Laurent THOUIN

DEC. n° 060055DR02 du 02-10-2006

Délégation est donnée à M. THOUIN Laurent, CR1, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Christian AMATORE, directeur de la FR n° 2702

DR03 - Ile-de-France Est

UMR n° 5153 - Acides nucléiques : dynamique, ciblage, et fonctions biologiques

Mme Carine GIOVANNANGELI
M. Jean-Louis MERGNY
M. Loïc PERROUAULT

DEC. n° 060055DR03 du 15-09-2006

Délégation est donnée à Mme Carine GIOVANNANGELI, directrice de l’UMR n° 5153, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, Dom-Tom, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étranger [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Carine GIOVANNANGELI, délégation de signature est donnée à M. Jean-Louis MERGNY, directeur de recherche à l’INSERM, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Carine GIOVANNANGELI et de M. Jean-Louis MERGNY, délégation de signature est donnée à M. Loïc PERROUAULT, ingénieur d’études au MNHN, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision annule et remplace la décision n° 040049DR03 du 9 avril 2004.

Signé  : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est par intérim

UMR n° 5153 - Acides nucléiques : dynamique, ciblage, et fonctions biologiques

M. Jean-Louis MERGNY
M. Loïc PERROUAULT

DEC. n° 060056DR03 du 15-09-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Louis MERGNY, directeur de recherche à l’INSERM, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis MERGNY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Loïc PERROUAULT, ingénieur d’études au MNHN.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Carine GIOVANNANGELI, directrice de l'UMR n° 5153

UMR n° 8535 - Laboratoire de mécanique et technologie

M. Olivier ALLIX
M. Ahmed BENALLAL
M. Mohend CHAOUCHE

DEC. n° 060063DR03 du 23-10-2006

Délégation est donnée à M. Olivier ALLIX, directeur de l’UMR n° 8535, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étranger [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agrées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier ALLIX, délégation de signature est donnée à M. Ahmed BENALLAL, Directeur de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier ALLIX et de M. Ahmed BENALLAL, délégation de signature est donnée à M. Mohend CHAOUCHE, Chargé de recherche au CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette décision prend effet à compter du 9 octobre 2006.

Signée : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est

UMR n° 8535 - Laboratoire de mécanique et technologie

M. Ahmed BENALLAL
M. Mohend CHAOUCHE

DEC. n° 060064DR03 du 23-10-2006

Délégation est donnée à M. Ahmed BENALLAL, Directeur de recherche au CNRS, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité :
1. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous les actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l’article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l’UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Ahmed BENALLAL, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Mohend CHAOUCHE, Chargé de recherche au CNRS.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Cette décision prend effet à compter du 9 octobre 2006.

Signé : Olivier ALLIX, directeur de l’UMR n° 8535

GDR n° 2983 – Mousse

Mme Michèle ADLER

DEC. n° 060057DR03 du 18-09-2006

Délégation est donnée à Mme Michèle ADLER, directrice du GDR n° 2983, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, Dom-Tom, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étranger [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agrées par la délégation.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France Est par intérim

FRE n° 3018 – Centre de recherche et d'applications sur les thérapies géniques

M. Daniel SCHERMAN

DEC. n° 060066DR03 du 07-11-2006

Délégation est donnée à M. Daniel SCHERMAN, directeur de la FRE n° 3018, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.

2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étranger [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transports afférents, présentés aux agences agrées par la délégation.
Cette décision prend effet à compter du 2 janvier 2006.

Signé : Annie LECHEVALLIER, déléguée régionale Ile-de-France par intérim

DR04 - Ile-de-France Sud

UMR n° 8608 - Institut de physique nucléaire d’Orsay

Mme Dominique MUELLER
M. Jack JAUNET
Mme Lucette PORCHERON
M. Bernard BERTHIER
M. Daniel GARDES

DEC. n° 06A064DR04 du 01-10-2006

Délégation est donnée à Madame Dominique MUELLER, directrice de l’UMR n° 8608, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Dominique MUELLER, délégation de signature est également donnée à Monsieur Jack JAUNET, ingénieur de recherche, Madame Lucette PORCHERON, ingénieur de recherche, Monsieur Bernard BERTHIER, directeur de recherche, Monsieur Daniel GARDES, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 06A004DR04 du 1^er janvier 2006.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8608 - Institut de physique nucléaire d’Orsay

M. Jack JAUNET
Mme Lucette PORCHERON
M. Bernard BERTHIER
M. Daniel GARDES

DEC. n° 06A065DR04 du 01-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jack JAUNET, ingénieur de recherche, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jack JAUNET, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Lucette PORCHERON, ingénieur de recherche, responsable administratif.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jack JAUNET et de Madame Lucette PORCHERON, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Bernard BERTHIER, directeur de recherche, directeur division recherche.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jack JAUNET, de Madame Lucette PORCHERON et de Monsieur Bernard BERTHIER, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Daniel GARDES, directeur de recherche, directeur division accélérateurs.
Cette décision annule et remplace la décision n° 06A005DR04 du 1^er janvier 2006.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Dominique MUELLER, directrice de l'UMR n° 8608

UMR n° 8622 - Institut d’électronique fondamentale

M. Jean-Michel LOURTIOZ
M. André THEMELIN
Mme Slvie MAUSSION
Mme Françoise BOCHEREL

DEC. n° 06A075DR04 du 09-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel LOURTIOZ, directeur de l’UMR n° 8622, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Michel LOURTIOZ, délégation de signature est également donnée à André THEMELIN, ingénieur de recherche, Madame Sylvie MAUSSION, assistant ingénieur, Madame Françoise BOCHEREL, assistant ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A117DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8622 - Institut d’électronique fondamentale

M. André THEMELIN
Mme Slvie MAUSSION
Mme Françoise BOCHEREL

DEC. n° 06A076DR04 du 09-10-2006

Délégation est donnée à André THEMELIN, ingénieur de recherche, administrateur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).

En cas d’absence ou d’empêchement de André THEMELIN, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Sylvie MAUSSION, assistant ingénieur, adjointe administrateur.
En cas d’absence ou d’empêchement de André THEMELIN et de Madame Sylvie MAUSSION, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Françoise BOCHEREL, assistant ingénieur, responsable gestion.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A118DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Michel LOURTIOZ, directeur de l'UMR n° 8622

UMR n° 8626 - Laboratoire de physique théorique et modèles statistiques

M. Stéphane OUVRY
Mme Martine THOUVENOT
Mme Claudine LE VAOU

DEC. n° 06A071DR04 du 01-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Stéphane OUVRY, directeur de l'UMR n° 8626, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Stéphane OUVRY, délégation de signature est également donnée à Madame Martine THOUVENOT, technicien, Madame Claudine LE VAOU, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A134DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UMR n° 8626 - Laboratoire de physique théorique et modèles statistiques

Mme Martine THOUVENOT
Mme Claudine LE VAOU

DEC. n° 06A072DR04 du 01-10-2006

Délégation est donnée à Madame Martine THOUVENOT, technicienne, gestionnaire, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Martine THOUVENOT, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Claudine LE VAOU, technicien, secrétaire - gestionnaire.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A135DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Stéphane OUVRY, directeur de l'UMR n° 8626

URA n° 2306 - Service de physique théorique

M. Henri ORLAND
M. Jean-Yves OLLITRAULT

DEC. n° 06A069DR04 du 01-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Henri ORLAND, directeur de l’URA n° 2306, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Henri ORLAND, délégation de signature est également donnée à Monsieur Jean-Yves OLLITRAULT, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A201DR04 du 1^er septembre 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

URA n° 2306 - Service de physique théorique

M. Jean-Yves OLLITRAULT

DEC. n° 06A070DR04 du 01-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Yves OLLITRAULT, directeur de recherche, adjoint au directeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A202DR04 du 1^er septembre 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Henri ORLAND, directeur de l'URA n° 2306

GDR n° 2434 - Analyse des équations aux dérivées partielles

M. Nicolas BURQ

DEC. n° 06A063DR04 du 01-07-2006

Délégation est donnée à Monsieur Nicolas BURQ, directeur du GDR n° 2434, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UPS n° 2573 - Unité de démantèlement de l’installation nucléaire de base 106 (LURE)

M. Abderrahmane TADJEDDINE
M. Nicolas PAUWELS
Mme Marie-Françoise LECANU

DEC. n° 06A073DR04 du 01-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Abderrahmane TADJEDDINE, directeur de l’UPS n° 2573, à l'effet de signer, au nom du délégué régional et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés sur procédure adaptée et les commandes sur marché formalisé d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité ainsi qu’à l’entretien de ses locaux.
2. les ordres de mission en France et à l'étranger, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion :
- des missions pour les pays à risques dont la liste est systématiquement communiquée au laboratoire ;
- des missions afférentes aux colloques et séminaires organisés par le laboratoire sur des crédits CNRS.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Abderrahmane TADJEDDINE, délégation de signature est également donnée à Monsieur Nicolas PAUWELS, ingénieur de recherche, Madame Marie-Françoise LECANU, ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A165DR04 du 1^er septembre 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Jean-Paul CARESSA, délégué régional Ile-de-France Sud

UPS n° 2573 - Unité de démantèlement de l’installation nucléaire de base 106 (LURE)

M. Nicolas PAUWELS
Mme Marie-Françoise LECANU

DEC. n° 06A074DR04 du 01-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Nicolas PAUWELS, ingénieur de recherche, chef de projet, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité,
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Nicolas PAUWELS, délégation de signature est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Marie-Françoise LECANU, ingénieur d'études, administrateur.
La présente décision annule et remplace la décision n° 04A166DR04 du 1^er mars 2004.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Abderrahmane TADJEDDINE, directeur de l'UPS n° 2573

DR06 - Centre-Est

UMR n° 7117 - Laboratoire de philosophie et d’histoire des sciences – Archives Henri Poincaré

M. Gerhard HEINZMANN
M. Philippe NABONNAND
Mme Lydie MARIANI

DEC. n° 060058DR06 du 01-01-2006

Délégation est donnée à Monsieur Gerhard HEINZMANN, Directeur de l’UMR n° 7117, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Gerhard HEINZMANN, délégation de signature est donnée à Monsieur Philippe NABONNAND, Maître de Conférence ainsi qu’à Madame Lydie MARIANI, Technicien CNRS de classe normale, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040110DR06 du 15 octobre 2006 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7522 - Bureau d’économie théorique et appliquée (BETA)

M. Patrick LLERENA
M. Bruno DEFFAINS
Mme Sandrine SPAETER
Mme Catherine TROMSON

DEC. n° 060161DR06 du 01-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Patrick LLERENA, Directeur de l’UMR n° 7522, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Patrick LLERENA, délégation de signature est donnée à Monsieur Bruno DEFFAINS, Professeur agrégé des Universités ainsi qu’à Mesdames Sandrine SPAETER, Professeure agrégée des Universités et Catherine TROMSON, Ingénieur d’Etudes CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

UMR n° 7522 - Bureau d’économie théorique et appliquée (BETA)

M. Bruno DEFFAINS
Mme Sandrine SPAETER
Mme Catherine TROMSON

DEC. n° 060162DR06 du 01-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Bruno DEFFAINS, Professeur agrégé des Universités – Directeur Adjoint de l’UMR n° 7522 sur le site de Nancy, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Bruno DEFFAINS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Sandrine SPAETER, Professeure agrégée des Universités – Directrice-Adjointe de l’UMR n° 7522.
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Sandrine SPAETER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Catherine TROMSON, Ingénieur d’Etudes CNRS – Secrétaire Générale de l’UMR n° 7522 sur le site de Nancy.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick LLERENA, directeur de l’UMR n° 7522

GDR n° 2970 - Nano Grand Est

M. Patrick ALNOT
Mme Sophie KLEIN

DEC. n° 060163DR06 du 01-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Patrick ALNOT, Directeur du GDR n° 2970, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 25 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Patrick ALNOT, délégation de signature est donnée à Madame Sophie KLEIN – Technicienne CNRS de classe exceptionnelle, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pascal AIMÉ, délégué régional Centre-Est

GDR n° 2970 - Nano Grand Est

Mme Sophie KLEIN

DEC. n° 060164DR06 du 01-09-2006

Délégation est donnée à Madame Sophie KLEIN – Technicienne CNRS de classe exceptionnelle – secrétaire-gestionnaire du GDR n° 2970, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Patrick ALNOT, directeur du GDR n° 2970

DR08 - Centre-Poitou-Charentes

FR n° 2950 - Fédération RMN du solide à hauts champs

M. Dominique MASSIOT
Mme Anne-Marie GUEDON
Mme Marie-France ROUILLIER

DEC. n° 060098DR08 du 13-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Dominique MASSIOT, Directeur de la FR n° 2950, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée Régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Dominique MASSIOT, délégation de signature est donnée à Madame Anne-Marie GUEDON, Assistante Ingénieur et à Madame Marie-France ROUILLIER, Ingénieur d’Etudes, aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision sera prend effet rétroactivement au 1^er octobre 2006.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

FR n° 2950 - Fédération RMN du solide à hauts champs

Mme Anne-Marie GUEDON
Mme Marie-France ROUILLIER

DEC. n° 060099DR08 du 13-10-2006

Délégation est donnée à Madame Anne-Marie GUEDON, Assistante Ingénieur à l’UPR n° 4212 - CRMHT, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Anne-Marie GUEDON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Marie-France ROUILLIER, Ingénieur d’Etudes à l’UPR n° 4212 – CRMHT.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Dominique MASSIOT, directeur de la FR n° 2950

FR n° 2964 - Fédération Denis Poisson

M. Stéphane CORDIER
M. Jean-Philippe ANKER
M. Emmanuel LESIGNE

DEC. n° 060094DR08 du 12-09-2006

Délégation est donnée Monsieur Stéphane CORDIER, directeur de la FR n° 2964, à l'effet de signer, au nom de la Déléguée Régionale et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France et à l’étranger à l’exclusion des pays à risques (suivant la liste fournie par la Direction des Relations Internationales du CNRS), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Stéphane CORDIER, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Philippe ANKER, Directeur de l’UMR n° 6628 – Laboratoire de mathématiques, applications et physique mathématique d'Orléans (MAPMO), et à Monsieur Emmanuel LESIGNE, Directeur de l’UMR n° 6083 - Laboratoire de mathématiques et physique théorique (LMPT), aux fins mentionnées ci-dessus.
La présente décision prend effet rétroactivement au 1^er janvier 2006.

Signé : Josette ROGER, déléguée régionale Centre-Poitou-Charentes

FR n° 2964 - Fédération Denis Poisson

M. Jean-Philippe ANKER
M. Emmanuel LESIGNE

DEC. n° 060095DR08 du 12-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Philippe ANKER, Directeur de l’UMR n° 6628 - Laboratoire de mathématiques, applications et physique mathématique d'Orléans (MAPMO), à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Jean-Philippe ANKER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Emmanuel LESIGNE, Directeur de l’UMR n° 6083 - Laboratoire de mathématiques et physique théorique (LMPT).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Stéphane CORDIER, directeur de la FR n° 2964

DR11 - Alpes

UPR n° 5001 - Centre de recherches sur les très basses températures

M. André SULPICE
M. Guillaume DONNIER-VALENTIN
M. Manuel NUNEZ-REGUEIRO
M. Pierre-Etienne WOLF
Mme Martine PASCAL
M. Christian GIANESE
Mme Armelle MICHETTI

DEC. n° 060107DR11 du 01-10-2006

Délégation est donnée à M. André SULPICE, chargé de recherche, directeur de l'UPR n° 5001, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André SULPICE, délégation de signature est donnée aux membres du bureau de direction : M. Guillaume DONNIER-VALENTIN, ingénieur de recherche, M. Manuel NUNEZ-REGUEIRO, directeur de recherche, et M. Pierre-Etienne WOLF, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André SULPICE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Messieurs André SULPICE, Guillaume DONNIER-VALENTIN, Manuel NUNEZ-REGUEIRO, et Pierre-Etienne WOLF, délégation de signature est donnée à Mme Martine PASCAL, technicienne de recherche, gestionnaire, à l'effet de signer les factures et les commandes d'un montant unitaire inférieur à 1 500 € HT.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André SULPICE, délégation de signature est donnée à M. Christian GIANESE, ingénieur d’études au laboratoire, uniquement en ce qui concerne les activités du liquéfacteur du Groupe des laboratoires du Polygone Scientifique de Grenoble, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André SULPICE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. André SULPICE, délégation de signature est donnée à Mme Armelle MICHETTI, ingénieur d'études, documentaliste, uniquement en ce qui concerne les activités de la bibliothèque des laboratoires du Polygone scientifique de Grenoble, à l’effet de signer les factures et commandes de fonctionnement, d’un montant unitaire inférieur à 2 000 € HT, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. André SULPICE pour ce qui concerne les CDP 0MA290 et 1MA290 code unité Z11BIB.
La décision n° 050011DR11 du 31 mars 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5194 - Politiques publiques, action politique, territoires (PACTE)

M. Martin VANIER
M. Bernard DENNI
Mme Nicole DOUARD
Mme Brigitte HERNANDEZ
Mme Véronique STRIPPOLI

DEC. n° 060116DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Martin VANIER, professeur, directeur de l'UMR n° 5194, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Martin VANIER, délégation de signature est donnée à M. Bernard DENNI, professeur d’université, directeur adjoint de PACTE aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Martin VANIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Martin VANIER et Bernard DENNI, délégation de signature est donnée à Mme Nicole DOUARD, ingénieur d’études, secrétaire générale de PACTE aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Martin VANIER dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de MM. Martin VANIER, Bernard DENNI et Mme Nicole DOUARD, délégation de signature est donnée à Mme Brigitte HERNANDEZ, technicienne de la recherche, gestionnaire de PACTE/TERRITOIRES, Mme Véronique STRIPPOLI, assistante ingénieur, assistante de direction de PACTE/SPR.
La décision n° 050014DR11 du 2 mai 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

UMR n° 5524 - Laboratoire communication langage et interaction personne-système (CLIPS)

Mme Catherine GARBAY

DEC. n° 060108DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à Mme Catherine GARBAY, directrice de recherche, directrice de l'UMR n° 5524, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
La décision n° 020086DR11 du 13 mai 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

GDR n° 1958 - Œuvres, publics, sociétés (OPUS)

M. Bruno PEQUIGNOT
Mme Yolande COURION

DEC. n° 060112DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Bruno PEQUIGNOT, professeur des universités, directeur du GDR n° 1958, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Bruno PEQUIGNOT, délégation de signature est donnée à Mme Yolande COURION, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Bruno PEQUIGNOT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 030021DR11 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

GDR n° 2285 - Informatique et communication quantiques

M. Jean-Philippe POIZAT
Mme Annick BLANC

DEC. n°060115DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Philippe POIZAT, chargé de recherche, directeur du GDR n° 2285, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Philippe POIZAT, délégation de signature est donnée à Mme Annick BLANC, assistant ingénieur, gestionnaire du laboratoire aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Philippe POIZAT dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 050020DR11 du 24 juin 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

GDR n° 2596 - Centre Jean-Marie Mariotti

M. Alain CHELLI
M. Gilles DUVERT
M. Gérard ZINS

DEC. n° 060113DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Alain CHELLI, astronome, directeur du GDR n° 2596, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain CHELLI, délégation de signature est donnée à M. Gilles DUVERT, Astronome, directeur technique du JMMC, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain CHELLI dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Alain CHELLI et M. Gilles DUVERT, délégation de signature est donnée à M. Gérard ZINS, ingénieur de recherche, chef de projet du JMMC, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Alain CHELLI dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 040034DR11 du 19 octobre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

GDR n° 2619 - Conceptions de microcapteurs électrochimiques pour la santé, l’environnement et la sécurité alimentaire

M. Serge COSNIER

DEC. n° 060114DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Serge COSNIER, directeur de recherche, directeur du GDR n° 2619, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
La décision n° 030067DR11 du 5 novembre 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

FRE n° 2664 - Laboratoire d’économie de la production, de l’intégration internationale (LEPII)

M. Yves SAILLARD
Mme Anne LE CAPON
M. Patrick CRIQUI
Mme Danièle REVEL

DEC. n° 060109DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Yves SAILLARD, chargé de recherche, directeur de la FRE n° 2664, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves SAILLARD, délégation de signature est donnée à Mme Anne LE CAPON, ingénieur d’études, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves SAILLARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves SAILLARD et Mme Anne LE CAPON, délégation de signature est donnée à M. Patrick CRIQUI, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves SAILLARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves SAILLARD, Mme Anne LE CAPON et M. Patrick CRIQUI, délégation de signature est donnée à Mme Danièle REVEL, assistant ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves SAILLARD dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 030047DR11 du 24 mars 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

FRE n° 2685 - Transmission et pathogenèse des maladies à prions

M. Jean-Yves CESBRON
M. Jean GAGNON

DEC. n° 060111DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Yves CESBRON, professeur, directeur de la FR n° 2685, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :

- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Yves CESBRON, délégation de signature est donnée à M. Jean GAGNON, Co-directeur, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Yves CESBRON dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 030051DR11 du 1^er avril 2003 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

FRE n° 2854 - Laboratoire de virologie moléculaire et structurale

M. Rob RUIGROK

DEC. n° 060110DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Rob RUIGROK, professeur, directeur de la FRE n° 2854, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
La décision n° 020013DR11 du 15 mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

IFR n° 27 - Département réponse et dynamique cellulaires

M. Marc FONTECAVE
M. Jacques SAUDRAIX

Mme Céline FLEURY

DEC. n° 060106DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Marc FONTECAVE, professeur des universités, directeur de l'IFR n° 27, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc FONTECAVE, délégation de signature est donnée à M. Jacques SAUDRAIX, adjoint au directeur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc FONTECAVE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Marc FONTECAVE et M. Jacques SAUDRAIX, délégation de signature est donnée à Mme Céline FLEURY, agent administratif gestionnaire, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Marc FONTECAVE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 040012DR11 du 17 février 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

FR n° 71 - Institut d’informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble

M. Yves CHIARAMELLA
Mlle Delphine FAVRE-GIRAUD

DEC. n° 060102DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Yves CHIARAMELLA, professeur, directeur de la FR n° 71, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Yves CHIARAMELLA, délégation de signature est donnée à Mlle Delphine FAVRE-GIRAUD, Assistant Ingénieur, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Yves CHIARAMELLA dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
La décision n° 050022DR11 du 1^er juillet 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

FR n° 72 - Institut de la physique de la matière condensée

M. Jean-Louis THOLENCE
M. Claude BERTHIER
Mme Martine LEMOINE

DEC. n° 060103DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Louis THOLENCE, directeur de recherche, directeur de la FR n° 72, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE, délégation de signature est donnée à M. Claude BERTHIER, directeur de recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis THOLENCE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Louis THOLENCE et M. Claude BERTHIER, délégation de signature est donnée à Mme Martine LEMOINE, technicienne de la recherche, aux fins mentionnées dans la délégation accordée à M. Jean-Louis THOLENCE dans les mêmes conditions et dans les limites de cette délégation.

La décision n° 050007DR11 du 1^er mars 2005 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

FR n° 2542 - Fédération micro - et - nano - technologies

M. Olivier JOUBERT

DEC. n° 060104DR11 du 01-02-2006

Délégation est donnée à M. Olivier JOUBERT, directeur de recherche, directeur de la FR n° 2542, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
- les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT à la date de la signature de la commande.
- les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes.
La décision n° 050008DR11 du 26 mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin en cas de changement du délégant ainsi qu’en cas de changement du directeur ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes

DR12 - Provence et Corse

UMR n° 6057 - Laboratoire parole et langage

M. Philippe BLACHE
M. Noël NGUYEN
Mlle Armelle BONPAIN

DEC. n° 061164DR12 du 13-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Philippe BLACHE, directeur de l’UMR n° 6057 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Philippe BLACHE, délégation de signature est donnée à Monsieur Noël NGUYEN (Professeur) et à Mademoiselle Armelle BONPAIN (IE) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6057 - Laboratoire parole et langage

M. Noël NGUYEN
Mlle Armelle BONPAIN

DEC. n° 061165DR12 du 13-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Noël NGUYEN (Professeur), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Noël NGUYEN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mademoiselle Armelle BONPAIN (IE), Secrétaire Générale.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Philippe BLACHE, directeur de l'UMR n° 6057

UMR n° 6098 – Architecture et fonction des macromolécules biologiques (AFMB)

M. Bernard HENRISSAT
M. Yves BOURNE
M. Bruno CANARD

DEC. n° 061152DR12 du 18-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Bernard HENRISSAT, Directeur de l’UMR n° 6098 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bernard HENRISSAT, délégation de signature est donnée à Monsieur Yves BOURNE (Directeur de Recherche) et à Monsieur Bruno CANARD (Directeur de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040969DR12 du 17 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

UMR n° 6098 – Architecture et fonction des macromolécules biologiques (AFMB)

M. Yves BOURNE
M. Bruno CANARD

DEC. n° 061153DR12 du 18-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Yves BOURNE (Directeur de Recherche), Chef de département, à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Yves BOURNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Bruno CANARD (Directeur de Recherche), Chef de département.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bernard HENRISSAT, directeur de l’UMR n° 6098

UMR n° 6127 - Laboratoire méditerranéen de sociologie

M. Jean-Samuel BORDREUIL
Mme Brigitte COCHE

DEC. n° 061162DR12 du 21-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Samuel BORDREUIL, directeur de l’UMR n° 6127 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence et Corse.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Samuel BORDREUIL, délégation de signature est donnée à Madame Brigitte COCHE (TCE) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040926DR12 du 17 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6635 - Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement

M. Bruno HAMELIN
M. Alain VERON
M. Jean-Marie GARNIER
Mme Geneviève DELVOYE
Mme Sandrine BERTETIC

DEC. n° 061160DR12 du 20-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Bruno HAMELIN, directeur de l’UMR n° 6635 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Bruno HAMELIN, délégation de signature est donnée à Monsieur Alain VERON (Chargé de Recherche), à Monsieur Jean-Marie GARNIER (Chargé de Recherche), à Madame Geneviève DELVOYE (Ingénieure d’Etudes) et à Madame Sandrine BERTETIC (Assistante Ingénieure) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040968DR12 du 17 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 6635 - Centre européen de recherche et d’enseignement de géosciences de l’environnement

M. Jean-Marie GARNIER
M. Alain VERON
Mme Geneviève DELVOYE

DEC. n° 061161DR12 du 20-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Marie GARNIER (Chargé de Recherche), Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Marie GARNIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Alain VERON (Chargé de Recherche).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Alain VERON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Geneviève DELVOYE (Ingénieure d’Etudes).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Bruno HAMELIN, directeur de l'UMR n° 6635

UMR n° 8562 - Sociologie, histoire, anthropologie des dynamiques culturelles

M. Jean BOUTIER
M. Emmanuel PEDLER
M. Richard VINUESA

DEC. n° 061158DR12 du 19-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean BOUTIER, Directeur de l’UMR n° 8562 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean BOUTIER, délégation de signature est donnée à Monsieur Emmanuel PEDLER (enseignant-chercheur) et à Monsieur Richard VINUESA (TCS) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040931DR12 du 17 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

UMR n° 8562 - Sociologie, histoire, anthropologie des dynamiques culturelles

M. Emmanuel PEDLER
M. Richard VINUESA

DEC. n° 061159DR12 du 19-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Emmanuel PEDLER (enseignant-chercheur), Directeur Adjoint, à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).

En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Emmanuel PEDLER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Richard VINUESA (TCS), gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Jean BOUTIER, directeur de l’UMR n° 8562

FRE n° 3005 – Bioscience

M. Marius REGLIER
M. Thierry TRON

DEC. n° 061140DR12 du 02-08-2006

Délégation est donnée à Monsieur Marius REGLIER, Directeur de la FRE n° 3005 à l'effet de signer, au nom du Délégué Régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Marius REGLIER, délégation de signature est donnée à Monsieur Thierry TRON (Chargé de Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence

FRE n° 3005 – Bioscience

M. Thierry TRON

DEC. n° 061141DR12 du 02-08-2006

Délégation est donnée à Monsieur Thierry TRON (Chargé de Recherche), à l’effet de signer au nom du Directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du directeur ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Marius REGLIER, directeur de la FRE n° 3005

IFR n° 88 - Institut de biologie structurale et microbiologie

Mme Mireille BRUSCHI
M. Jean-Michel CLAVERIE
M. Robert ROUSIC
Mme Simone PEPIN

DEC. n° 061156DR12 du 20-09-2006

Délégation est donnée à Madame Mireille BRUSCHI, directrice de l’IFR n° 88 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité :
1. les commandes en fonctionnement et équipement, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande ;
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne et à l'A.E.L.E, Etats-Unis et Canada ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation Provence.
En cas d'absence ou d'empêchement de Madame Mireille BRUSCHI, délégation de signature est donnée à Monsieur Jean-Michel CLAVERIE (PUPH0), à Monsieur Robert ROUSIC (Ingénieur de Recherche) et à Madame Simone PEPIN (Attaché d’Administration de la Recherche) aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040935DR12 du 17 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Pierre DOUCELANCE, délégué régional Provence et Corse

IFR n° 88 - Institut de biologie structurale et microbiologie

M. Jean-Michel CLAVERIE
M. Robert ROUSIC
Mme Simone PEPIN

DEC. n° 061157DR12 du 20-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Jean-Michel CLAVERIE (PUPH0), directeur adjoint, à l’effet de signer au nom du directeur d’unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au CNRS] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSACA).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jean-Michel CLAVERIE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Robert ROUSIC (Ingénieur de Recherche), Secrétaire Général.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Robert ROUSIC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Madame Simone PEPIN (Attachée d’Administration de la Recherche).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la directrice ainsi qu’en cas de changement du délégataire ou du non-renouvellement de l’unité.

Signé : Mireille BRUSCHI, directrice de l'IFR n° 88

DR13 - Languedoc-Roussillon

UMR n° 5000 - Génome, population, interactions, adaptation

M. François BONHOMME

DEC. n° 060077DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. François BONHOMME, directeur de l’UMR n° 5000, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
La décision n° 020104DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5032 - Laboratoire de chimie biomoléculaire

M. Jean-Louis MONTERO
M. Alain MORERE
Mme Véronique BARRAGAN

DEC. n° 060067DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Louis MONTERO, directeur de l’UMR n° 5032, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. MONTERO, délégation de signature est donnée à Monsieur Alain MORERE, PR et à Mme Véronique BARRAGAN, MCF.
La décision n° 040063DR13 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5045 - Mutations des territoires en Europe

Mme Geneviève CORTES
Mme Elisabeth NATALE

DEC. n° 060081DR13 du 15-10-2006

Délégation est donnée à Mme Geneviève CORTES, directrice de l’UMR n° 5045, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme CORTES, délégation de signature est donnée à Mme Elisabeth NATALE, AI, pour les bons de transport, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040065DR13 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5048 - Centre de biochimie structurale

M. Michel KOCHOYAN
Mme Catherine ROYER
M. Didier DEBAIN

DEC. n° 060074DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Michel KOCHOYAN, directeur de l’UMR n° 5048, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel KOCHOYAN, délégation de signature est donnée à Mme Catherine ROYER, DR2, et à M. Didier DEBAIN, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040010DR13 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5073 - Organisation moléculaire, évolution et matériaux fluorés

M. Hubert BLANCOU
Mme Odile TRAMBOUZE
M. Hervé COTTET
M. Jean-Philippe BIRON
Mme Marie-Sophie MONFORT-TOULZA
Mme Martine COSTE

DEC. n° 060080DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Hubert BLANCOU, directeur de l’UMR n° 5073, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. BLANCOU, délégation de signature est donnée à Mme Odile TRAMBOUZE pour la gestion des crédits CDP 57004200, à M. Hervé COTTET pour gérer les crédits CDP 5F005400, à M. BIRON Jean-Philippe, IE, à Mme MONFORT-TOULZA Marie-Sophie, Adjoint administratif, à Mme COSTE Martine, SAR, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050018DR13 du 1^er septembre 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5076 - Hétérochimie moléculaire et macromoléculaire

M. Bernard BOUTEVIN
Mme Catherine LECHEVRETEL
M. Claude LAURENCO
M. Joël MOREAU

DEC. n° 060064DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Bernard BOUTEVIN, directeur de l’UMR n° 5076, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bernard BOUTEVIN, délégation de signature est donnée à Mme Catherine LECHEVRETEL, TCS, à M. Claude LAURENCO, DR2 et à M. Joël MOREAU, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040068DR13 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5093 - Biologie moléculaire et génome des protozoaires parasites

M. Jean-Pierre DEDET
Mme Christine BLAINEAU
M. Christophe RAVEL

DEC. n° 060071DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Jean-Pierre DEDET, directeur de l’UMR n° 5093, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

En cas d'absence ou d'empêchement de M. DEDET, délégation de signature est donnée à Mme BLAINEAU Christine, CR1, à M. RAVEL Christophe, AHU, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020109DR13 du 1^er mars 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5121 - Infections rétrovirales et signalisation cellulaire

M. Christian DEVAUX
M. Franck TRAVERS
Mme Géraldine CUBERO

DEC. n° 060065DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Christian DEVAUX, directeur de l’UMR n° 5121, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Christian DEVAUX, délégation de signature est donnée à M. Franck TRAVERS, DR2, et à Mme Géraldine CUBERO, TCE, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040076DR13 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5160 - Centre de pharmacologie et biotechnologie pour la santé

M. Pierre PETIT
M. Claude GRANIER
M. Thierry CHARDES
M. Jean-Paul LEONETTI

DEC. n° 060068DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Pierre PETIT, directeur de l’UMR n° 5160, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre PETIT, délégation de signature est donnée à M. Claude GRANIER, DR2, à M. Thierry CHARDES, CR1, et à M. Jean-Paul LEONETTI, CR1, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040019DR13 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5186 - Institut de recherche sur la Renaissance, l’âge classique et les lumières

M. Charles WHITWORTH
Mme Elisabeth NATALE
M. Luc BOROT
M. Yves PEYRÉ
M. Dominique TRIAIRE

DEC. n° 060076DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Charles WHITWORTH, directeur de l’UMR n° 5186, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. WHITWORTH, délégation de signature est donnée à Mme NATALE Elisabeth, AI, pour les bons de transport, à M. BOROT Luc, Professeur, à M. PEYRÉ Yves, Professeur, à M. TRIAIRE Dominique, Professeur, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 020139DR13 du 28 juin 2002 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5474 - Laboratoire montpellierain d'économie théorique et appliquée

M. Charles FIGUIERES

DEC. n° 060058DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Charles FIGUIERES, CR1, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marc WILLINGER, directeur de l’UMR n° 5474

UMR n° 5507 - Centre d'électronique et de micro-optoélectronique de Montpellier

M. Daniel GASQUET
M. Alain FOUCARAN
Mme Sylvie TIXIER
Mme Annarella REMERCIARO

DEC. n° 060069DR13 du 01-09-2006

Délégation est donnée à M. Daniel GASQUET, directeur de l’UMR n° 5507, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel GASQUET, délégation de signature est donnée à M. Alain FOUCARAN, Professeur, à Mme Sylvie TIXIER, TCE, et à Mme Annarella REMERCIARO, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 060038DR13 du 1^er mars 2006 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5507 - Centre d'électronique et de micro-optoélectronique de Montpellier

M. Alain FOUCARAN
Mme Annarella REMERCIARO

DEC. n° 060070DR13 du 01-09-2006

Délégation est donnée à M. Alain FOUCARAN, Professeur, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain FOUCARAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Annarella REMERCIARO, AI, Administrateur.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Daniel GASQUET, directeur de l’UMR n° 5507

UMR n° 5539 - Dynamique moléculaire des interactions membranaires

M. Henri VIAL
Mme Catherine BRAUN-BRETON
Mme Christine BOUSQUET

DEC. n° 060072DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Henri VIAL, directeur de l’UMR n° 5539, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. VIAL, délégation de signature est donnée à Mme Catherine BRAUN-BRETON, Professeur, à Mme Christine BOUSQUET, AI, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040111DR13 du 1^er mars 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

UMR n° 5539 - Dynamique moléculaire des interactions membranaires

Mme Catherine BRAUN-BRETON
Mme Christine BOUSQUET

DEC. n° 060073DR13 du 01-09-2006

Délégation est donnée à Mme Catherine BRAUN-BRETON, Professeur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine BRAUN-BRETON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine BOUSQUET, AI, Gestionnaire.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directrice (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Henri VIAL, directeur de l’UMR n° 5539

GDR n° 2476 - Réseaux trophiques aquatiques

M. Behzad MOSTAJIR
M. Jean NOUGUIER

DEC. n° 060075DR13 du 01-03-2006

Délégation est donnée à M. Behzad MOSTAJIR, directeur du GDR n° 2476, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. MOSTAJIR, délégation de signature est donnée à M .NOUGUIER Jean, TCE.
La décision n° 030063DR13 du 1^er janvier 2003 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Bernard JOLLANS, délégué régional Languedoc-Roussillon

DR14 - Midi-Pyrénées

URA n° 1357 - Groupe d'étude de l'atmosphère météorologique (GAME)

M. Eric BRUN
M. Joël POITEVIN
M. Frédéric AVRIL

DEC. n° 060072DR14 du 06-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Eric BRUN, directeur de l’URA n° 1357, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Eric BRUN, délégation de signature est donnée à Monsieur Joël POITEVIN, ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à Monsieur Frédéric AVRIL, attaché d’administration, aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 050104DR14 du 24 novembre 2005 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé  : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées

URA n° 1357 - Groupe d'étude de l'atmosphère météorologique (GAME)

M. Joël POITEVIN
M. Frédéric AVRIL

DEC. n° 060073DR14 du 06-10-2006

Délégation est donnée à Monsieur Joël POITEVIN, Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées, Directeur Adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Joël POITEVIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Monsieur Frédéric AVRIL, Attaché d'administration, Chef de la division des affaires générales du CNRM.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Eric BRUN, directeur de l'URA n° 1357

DR16 - Paris Michel-Ange

UMR n° 7084 - Synthèse organique et modélisation par apprentissage

Mme Janine COSSY
M. Patrice CAPDEVIELLE
Mme Philibertine MAROLAHY

DEC. n° 060066DR16 du 11-10-2006

Délégation est donnée à Madame Janine COSSY, directrice de l’UMR n° 7084, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 8 000 € HT à la date de la signature de la commande,
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques) ainsi que les bons de transport afférents.

En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Janine COSSY, délégation est également donnée à Monsieur Patrice CAPDEVIELLE, directeur de recherche CNRS, directeur adjoint de l’unité et à Madame Philibertine MAROLAHY, gestionnaire de l’unité aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 030026DR16 du 23 avril 2003 est abrogée.

Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange

DR17 - Bretagne et Pays-de-la-Loire

UMR n° 6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique

Mme Françoise GOURMELON
M. Daniel DELAHAYE
M. Loïc MENANTEAU
M. Vincent DUBREUIL

DEC. n° 060027DR17 du 25-09-2006

Délégation est donnée à Madame Françoise GOURMELON, chargée de recherche, Monsieur Daniel DELAHAYE, professeur, Monsieur Loïc MENANTEAU, chargé de recherche et à Monsieur Vincent DUBREUIL, maître de conférences, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Marc ROBIN, directeur de l'UMR n° 6554

FR n° 2819 – Atlanstic

M. Frédéric BENHAMOU
Mme Anne-Françoise QUIN

DEC. n° 060028DR17 du 06-10-2006

Délégation est donnée à Frédéric BENHAMOU, directeur de la FR n° 2819, à l'effet de signer, au nom du délégué , pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 90 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne et Pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d’absence ou d’empêchement de Monsieur Frédéric BENHAMOU, délégation de signature est donnée à Madame Anne-Françoise QUIN, Ingénieur d'études, aux fins mentionnées ci-dessus.

Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays-de-la-Loire

FR n° 2819 – Atlanstic

Mme Anne-Françoise QUIN

DEC. n° 060029DR17 du 23-10-2006

Délégation est donnée à Madame Anne-Françoise QUIN, Ingénieur d'études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité :
1. tous actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique] ;
2. tous actes et décisions relevant de ses attributions de représentant de la personne responsable des marchés en application de l'article 2.8 de la décision n° 040014DAJ susvisée (remise en compétition des titulaires de marchés préalable à l’émission du bon de commande et choix de l’attributaire du bon de commande dans le cadre des marchés nationaux passés par l'UPSAS).
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.

Signé : Frédéric BENHAMOU, directeur de la FR n° 2819

DR19 - Normandie

GDR n° 673 - Informatique mathématique

Mme Brigitte VALLEE

DEC. n° 060314DR19 du 21-09-2006

Délégation est donnée à Madame Brigitte VALLEE, directrice du GDR n° 673, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

GDR n° 2772 - Transformation de phase à l'état solide avec diffusion

M. Didier BLAVETTE

DEC. n° 060313DR19 du 21-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Didier BLAVETTE, directeur du GDR n° 2772, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

GDR n° 2808 - Physique et applications de la matière sous irradiation

M. Serge BOUFFARD

DEC. n° 060312DR19 du 21-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Serge BOUFFARD, directeur du GDR n° 2808, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

GDR n° 2984 - Dynamique et contrôle des ensembles complexes

M. Christophe LETELLIER

DEC. n° 060311DR19 du 21-09-2006

Délégation est donnée à Monsieur Christophe LETELLIER, directeur du GDR n° 2984, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 10 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque] ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.

Signé : Richard VARIN, délégué régional Normandie

DR20 - Côte d’Azur

UMR n° 7093 - Laboratoire d'océanographie de Villefranche

M. Louis LEGENDRE
Mme Maryvonne HUBERT

DEC. n° 060011DR20 du 29-09-2006

Délégation est donnée à Louis LEGENDRE, directeur de l'UMR n° 7093, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité,
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT à la date de la signature de la commande.
2. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l'Union Européenne, et pays étrangers [en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque]), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la Délégation.
3. les bons de commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 45 000 € HT, pour des travaux relevant de l’entretien du laboratoire (équipement, fonctionnement), après accord du délégué régional, maître d’ouvrage sur la définition de l’opération.
En cas d'absence ou d'empêchement de Louis LEGENDRE, délégation de signature est donnée à Maryvonne HUBERT, IE2 aux fins mentionnées ci-dessus.
La décision n° 040046DR20 du 29 juin 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.

Signé : Jean-Paul BOISSON, délégué régional Côte d'Azur