
Délégations de signature
Administration centrale
DG
Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT
DEC. n° 090123DAJ du 06-10-2009
Délégation est donnée à Mme Marie-Florence GRENIER-LOUSTALOT, déléguée régionale pour la circonscription Côte d’Azur, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’acte authentique susvisé portant sur la résiliation du bail emphytéotique CNRS/Conseil Général pour le bâtiment 4 du campus de Sophia-Antipolis.
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
DG
Mme Ghislaine GIBELLO
DEC. n° 090128DAJ du 13-10-2009
Délégation est donnée à Mme Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale pour la circonscription Languedoc-Roussillon, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, la convention relative à la cession par le CNRS au Conseil Général des Pyrénées Orientales, de terrains du four solaire d’ODEILLO (d’une superficie de 12 ares et 48 centiares).
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
DG
M. Vladimir MAYER
DEC. n° 090133DAJ du 27-10-2009
Délégation est donnée à M. Vladimir MAYER, directeur du Bureau du CNRS « Russie et nouveaux Etats indépendants » implanté à Moscou, à l’effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, à Erevan-Arménie, la convention de LIA Arménie IRMAS entre le CNRS, l’université Claude Bernard de Lyon, l’université de Bourgogne, SCS de la République d’Arménie et l’académie nationale des sciences de la République d’Arménie.
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
DG
Mme Florence CHARTIER Mme Séverine ROLLET Mme Monique MULLIER Mme Sophie PICHET
DEC. n° 090134DAJ du 30-10-2009
La décision n° 090097DAJ du 30 juillet 2009 susvisée est modifiée ainsi qu’il suit : Après l’article 3, il est ajouté un article 4 ainsi rédigé : « Art. 4. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Florence CHARTIER, de Mme Séverine ROLLET et de Mme Monique MULLIER, délégation est donnée à Mme Sophie PICHET responsable du service des affaires générales de la délégation régionale Centre-Est, à l'effet de signer, au nom du directeur général du CNRS, l’ensemble des actes visés à l’article 1er à l’exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
DG
M. Jean-Eudes FOUMENTEZE
DEC. n° 090135DAJ du 29-10-2009
M. Jean-Eudes FOUMENTEZE, ingénieur d’études au CNRS, est habilité à représenter le CNRS, invité à comparaître le mardi 17 novembre 2009, au Tribunal de Commerce de Marseille, dans l’affaire « Affaire SARL Sud Provence Services c/ Centre national de la recherche scientifique ».
Signé : Pour le directeur général et par délégation : Danièle DAUVIGNAC, directrice des affaires juridiques
Délégations
DR11 - Délégation Alpes
M. Younis HERMES
DEC. n° 090130DAJ du 21-10-2009
A l’article 2 de la décision n° 060058DAJ du 1er février 2006 [donnant délégation de signature à M. Younis HERMES, délégué régional pour la circonscription Alpes] : Les termes : « M. Jacques VINCENT, responsable du service des Ressources humaines » sont remplacés par les termes : « Mme Gabrielle INGUSCIO, responsable du service des Ressources humaines ».
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
DR16 - Délégation Paris-Michel Ange
Mme Sandrine LORIDAN
DEC. n° 090055DR16 du 20-10-2009
Délégation est donnée à Mme Sandrine LORIDAN, secrétaire générale de l’Agence comptable principale du CNRS, à l'effet de signer, au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à l’Agence comptable principale (ACP), les actes suivants : a. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS, b. les commandes d’un montant inférieur à 20 000 € HT, soit 23 920 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a, c. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents.
Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange
DR16 - Délégation Paris Michel-Ange
M. Izo ABRAM M. François BIENENFELD Mme Monika DIETL
DEC. n° 090064DR16 du 04-02-2009
Délégation est donnée à M. Izo ABRAM, directeur des affaires européennes, à l'effet de signer, au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la DAE, les actes suivants : a. les commandes s’inscrivant dans le cadre d’un marché, d’un contrat ou d’une convention ainsi que les commandes adressées à une unité ou une délégation du CNRS, b. les commandes d’un montant inférieur à 20 000 € HT, soit 23 920 € TTC dans les cas ne relevant pas de l’alinéa a, c. les ordres de mission (France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne et pays étrangers en respectant la réglementation en vigueur au CNRS pour les pays à risques), ainsi que les bons de transport afférents. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Izo ABRAM, délégation est donnée à M. François BIENENFELD, directeur administratif de la DAE, ainsi qu’à Mme Monika DIETL, directrice du Bureau CNRS à Bruxelles, aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange
DR17 - Délégation Bretagne et Pays de la Loire
Mme Françoise GOURMELON
DEC. n° 090119DAJ du 18-09-2009
Mme Françoise GOURMELON, directrice de recherche au CNRS, est nommée aux fonctions de chargée de mission scientifique auprès du délégué régional de la circonscription Bretagne et Pays de la Loire, à compter du 1er octobre 2009. Pour l’exécution de cette fonction, Mme Françoise GOURMELON est affectée à la délégation régionale Bretagne- Pays de la Loire.
Signé : Arnold MIGUS, directeur général
Laboratoires
DR01 - Paris A
UPR n° 34 - Laboratoire d'anthropologie urbaine
M. Jean-Charles DEPAULE Mme Claudie PETIT
DEC. n° 090020DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Charles DEPAULE, directeur de l'unité UPR n° 34, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Charles DEPAULE, délégation de signature est donnée à Mme Claudie PETIT, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UPR n° 34 - Laboratoire d'anthropologie urbaine
Mme Claudie PETIT
DEC. n° 090021DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Claudie PETIT, technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-Charles DEPAULE, directeur de l'unité UPR n° 34
USR n° 3077 - Institut de recherche sur le Maghreb contemporain
M. Pierre-Noël DENIEUIL
DEC. n° 090309DR01 du 03-11-2009
Délégation est donnée à M. Pierre-Noël DENIEUIL, directeur de l'USR n° 3077, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
USR n° 3103 - L'information visuelle et textuelle en histoire de l'art : nouveaux terrains, corpus, outils
Mme Mercedes VOLAIT Mme Eléonore TESTA
DEC. n° 090073DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Mercedes VOLAIT, directrice de l'USR n° 3103, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Mercedes VOLAIT, délégation de signature est donnée à Mme Eléonore TESTA, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
USR n° 3103 - L'information visuelle et textuelle en histoire de l'art : nouveaux terrains, corpus, outils
Mme Eléonore TESTA
DEC. n° 090074DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Eléonore TESTA, ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Mercedes VOLAIT, directrice de l'USR n° 3103
USR n° 3123 - Centre d'études et de documentation économiques, juridiques et sociales
M. Marc-Etienne LAVERGNE
DEC. n° 090312DR01 du 03-11-2009
Délégation est donnée à M. Marc-Etienne LAVERGNE, directeur de l'USR n° 3123, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
USR n° 3129 - Maison française d'Oxford
M. Luc BOROT
DEC. n° 090070DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Luc BOROT, directeur de l'USR n° 3129, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
USR n° 3130 - Centre franco-allemand de recherches en sciences sociales de Berlin
Mme Pascale LABORIER M. Arnaud CONTENTIN
DEC. n° 090136DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Pascale LABORIER, directrice de l'USR n° 3130, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Pascale LABORIER, délégation de signature est donnée à M. Arnaud CONTENTIN, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
USR n° 3130 - Centre franco-allemand de recherches en sciences sociales de Berlin
M. Arnaud CONTENTIN
DEC. n° 090137DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Arnaud CONTENTIN, ingénieur d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
USR n° 3134 - Centre d'études Alexandrines
M. Jean-Yves EMPEREUR Mme Fanny ALLIAUD
DEC. n° 090236DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Yves EMPEREUR, directeur de l'USR n° 3134, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Yves EMPEREUR, délégation de signature est donnée à Mme Fanny ALLIAUD, assistante ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
USR n° 3135 - Institut français du Proche-Orient
M. François BURGAT Mme Isabelle MERMET-GUYENNET M. Jean-Christophe PEYSSARD
DEC. n° 090246DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. François BURGAT, directeur de l'USR n° 3135, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. François BURGAT, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle MERMET-GUYENNET, ingénieure d’études, et à M. Jean-Christophe PEYSSARD, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
USR n° 3136 - Centre Jacques Berque pour les études en sciences humaines et sociales
M. Michel PERALDI Mme Loubna MAURADY Mme Meryem KETTANI
DEC. n° 090214DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Michel PERALDI, directeur de l’USR n° 3136, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel PERALDI, délégation de signature est donnée à Mme Loubna MAURADY, agent de bureau et à Mme Meryem KETTANI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
USR n° 3136 - Centre Jacques Berque pour les études en sciences humaines et sociales
Mme Loubna MAURADY Mme Meryem KETTANI
DEC. n° 090215DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Loubna MAURADY, agent de bureau, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Loubna MAURADY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Meryem KETTANI, technicienne. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel PERALDI, directeur de l’USR n° 3136
USR n° 3139 - Institut français de recherche en Iran
M. Philippe ROCHARD
DEC. n° 090316DR01 du 03-11-2009
Délégation est donnée à M. Philippe ROCHARD, directeur de l'USR n° 3139, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
USR n° 3155 - Institut de recherche sur l'architecture antique
M. Renaud ROBERT M. Nicolas BRESCH Mme Marie-Geneviève FROIDEVAUX
DEC. n° 090112DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Renaud ROBERT, directeur de l'USR n° 3155, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Renaud ROBERT, délégation de signature est donnée à M. Nicolas BRESCH, ingénieur de recherches et à Mme Marie-Geneviève FROIDEVAUX, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
USR n° 3155 - Institut de recherche sur l'architecture antique
M. Nicolas BRESCH Mme Marie-Geneviève FROIDEVAUX
DEC. n° 090113DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Nicolas BRESCH, ingénieur de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Nicolas BRESCH, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Geneviève FROIDEVAUX, ingénieure d’études. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Renaud ROBERT, directeur de l'USR n° 3155
UMR n° 171 - Laboratoire du centre de recherche et de restauration des musées de France
M. Philippe WALTER Mme Christiane NAFFAH
DEC. n° 090216DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Philippe WALTER et à Mme Christiane NAFFAH, directeurs de l'UMR n° 171, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 7049 - Observatoire sociologique du changement
M. Alain CHENU Mme Marie FERRAZZINI
DEC. n° 090191DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Alain CHENU, directeur de l'UMR n° 7049, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain CHENU, délégation de signature est donnée à Mme Marie FERRAZZINI, chargée d’administration de la recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 7049 - Observatoire sociologique du changement
Mme Marie FERRAZZINI
DEC. n° 090192DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Marie FERRAZZINI, chargée d’administration de la recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain CHENU, directeur de l'UMR n° 7049
UMR n° 7088 - Dauphine - Recherches en management
Mme Edith GINGLINGER Mme Bernadette TAYON-SUDANT
DEC. n° 090121DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Edith GINGLINGER, directrice de l'UMR n° 7088, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Edith GINGLINGER, délégation de signature est donnée à Mme Bernadette TAYON-SUDANT, secrétaire d'administration, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 7088 - Dauphine - Recherches en management
Mme Bernadette TAYON-SUDANT
DEC. n° 090122DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Bernadette TAYON-SUDANT, secrétaire d'administration, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Edith GINGLINGER, directrice de l'UMR n° 7088
UMR n° 7106 - Centre d'études et de recherches de science administrative
M. Jacques CHEVALLIER M. Michel CHAUVIERE
DEC. n° 090116DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Jacques CHEVALLIER, directeur de l'UMR n° 7106, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques CHEVALLIER, délégation de signature est donnée à M. Michel CHAUVIERE, directeur de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 7106 - Centre d'études et de recherches de science administrative
M. Michel CHAUVIERE
DEC. n° 090117DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Michel CHAUVIERE, directeur de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jacques CHEVALLIER, directeur de l'UMR n° 7106
UMR n° 7116 - Centre de sociologie des organisations
Mme Christine MUSSELIN Mme Edith MARTINE Mme Danièle LEON
DEC. n° 090044DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Christine MUSSELIN, directrice de l'UMR n° 7116, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christine MUSSELIN, délégation de signature est donnée à Mme Edith MARTINE, attachée d’administration de la recherche et à Mme Danièle LEON, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 7116 - Centre de sociologie des organisations
Mme Edith MARTINE Mme Danièle LEON
DEC. n° 090045DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Edith MARTINE, attachée d’administration de la recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Edith MARTINE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Danièle LEON, technicienne. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Christine MUSSELIN, directrice de l'UMR n° 7116
UMR n° 7130 - Laboratoire d'anthropologie sociale
M. Philippe DESCOLA M. Dimitri KARADIMAS Mme Patricia RIGOLE
DEC. n° 090005DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Philippe DESCOLA, directeur de l'UMR n° 7130, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe DESCOLA, délégation de signature est donnée à M. Dimitri KARADIMAS, chargé de recherches et à Mme Patricia RIGOLE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 7130 - Laboratoire d'anthropologie sociale
M. Dimitri KARADIMAS Mme Patricia RIGOLE
DEC. n° 090015DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Dimitri KARADIMAS, chargé de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dimitri KARADIMAS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Patricia RIGOLE, technicienne. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe DESCOLA, directeur de l'UMR n° 7130
UMR n° 7170 - Institut de recherche interdisciplinaire en sociologie, économie, science politique
M. Dominique DAMAMME M. Thierry KIRAT M. Rufin ATTINGLI
DEC. n° 090009DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Dominique DAMAMME, directeur de l'UMR n° 7170, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Dominique DAMAMME, délégation de signature est donnée à M. Thierry KIRAT, chargé de recherches et à M. Rufin ATTINGLI, assistant-ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 7170 - Institut de recherche interdisciplinaire en sociologie, économie, science politique
M. Thierry KIRAT M. Rufin ATTINGLI
DEC. n° 090013DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Thierry KIRAT, chargé de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry KIRAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Rufin ATTINGLI, assistant-ingénieur. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Dominique DAMAMME, directeur de l'UMR n° 7170
UMR n° 7184 - Institut d'histoire du droit
M. Guillaume LEYTE M. Philippe COCATRE ZILGIEN M. Olivier DESCAMPS Mme Corinne COHEN COUDAR
DEC. n° 090099DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Guillaume LEYTE, directeur de l'UMR n° 7184, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Guillaume LEYTE, délégation de signature est donnée à M. Philippe COCATRE ZILGIEN, professeur des universités, à M. Olivier DESCAMPS, professeur des universités et à Mme Corinne COHEN COUDAR, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 7184 - Institut d'histoire du droit
M. Philippe COCATRE ZILGIEN M. Olivier DESCAMPS Mme Corinne COHEN COUDAR
DEC. n° 090100DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Philippe COCATRE ZILGIEN, professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe COCATRE ZILGIEN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Olivier DESCAMPS, professeur des universités. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe COCATRE ZILGIEN et de M. Olivier DESCAMPS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Corinne COHEN COUDAR, assistante-ingénieure. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Guillaume LEYTE, directeur de l'UMR n° 7184
UMR n° 7217 - Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris
Mme Anne-Marie DEVREUX Mme Régine BERCOT Mme Isabelle BERTAUX-WIAME M. Hervé SERRY
DEC. n° 090075DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Anne-Marie DEVREUX, directrice de l'UMR n° 7217, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne-Marie DEVREUX, délégation de signature est donnée à Mme Régine BERCOT, professeure des universités, Mme Isabelle BERTAUX-WIAME, chargée de recherches et à M. Hervé SERRY, chargé de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 7217 - Centre de recherches sociologiques et politiques de Paris
Mme Régine BERCOT Mme Isabelle BERTAUX-WIAME M. Hervé SERRY
DEC. n° 090076DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Régine BERCOT, professeure des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Régine BERCOT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Isabelle BERTAUX-WIAME, chargée de recherches. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Régine BERCOT et de Mme Isabelle BERTAUX-WIAME, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Hervé SERRY, chargé de recherches. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Anne-Marie DEVREUX, directrice de l'UMR n° 7217
UMR n° 7231 - Propagation des ondes : étude mathématique et simulation
M. Patrick JOLY Mme Anne-Sophie BONNET-BEN DHIA
DEC. n° 090166DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Patrick JOLY, directeur de l'UMR n° 7231, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Patrick JOLY, délégation de signature est donnée à Mme Anne-Sophie BONNET-BEN DHIA, directrice de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 7231 - Propagation des ondes : étude mathématique et simulation
Mme Anne-Sophie BONNET-BEN DHIA
DEC. n° 090167DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Anne-Sophie BONNET-BEN DHIA, directrice de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Patrick JOLY, directeur de l'UMR n° 7231
UMR n° 7528 - Monde iranien et indien
M. Philip HUYSE Mme Maria SZUPPE Mme Christine RIVIERE
DEC. n° 090081DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Philip HUYSE, directeur de l'UMR n° 7528, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philip HUYSE, délégation de signature est donnée à Mme Maria SZUPPE, chargée de recherches et à Mme Christine RIVIERE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 7528 - Monde iranien et indien
Mme Maria SZUPPE Mme Christine RIVIERE
DEC. n° 090082DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Maria SZUPPE, chargée de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Maria SZUPPE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine RIVIERE, technicienne. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philip HUYSE, directeur de l'UMR n° 7528
UMR n° 7534 - Centre de recherches en mathématiques de la décision
M. Eric SERE Mme Isabelle BELLIER Mme Maria ESTEBAN M. Pierre-Louis LIONS
DEC. n° 090047DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Eric SERE, directeur de l'UMR n° 7534, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Eric SERE, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle BELLIER, technicienne, à Mme Maria ESTEBAN, directrice de recherches et à M. Pierre-Louis LIONS, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 7534 - Centre de recherches en mathématiques de la décision
Mme Isabelle BELLIER Mme Maria ESTEBAN M. Pierre-Louis LIONS
DEC. n° 090048DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Isabelle BELLIER, technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabelle BELLIER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Maria ESTEBAN, directrice de recherches. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabelle BELLIER et de Mme Maria ESTEBAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pierre-Louis LIONS, professeur des universités. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Eric SERE, directeur de l'UMR n° 7534
UMR n° 8006 - Laboratoire d'ingénierie des matériaux
M. Thierry BRETHEAU M. Gilles REGNIER
DEC. n° 090132DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Thierry BRETHEAU, directeur de l’UMR n° 8006, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thierry BRETHEAU, délégation de signature est donnée à M. Gilles REGNIER, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8006 - Laboratoire d'ingénierie des matériaux
M. Gilles REGNIER
DEC. n° 090133DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Gilles REGNIER, professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Thierry BRETHEAU, directeur de l’UMR n° 8006
UMR n° 8032 - Etudes turques et ottomanes - Centre d'histoire du domaine turc
Mme Nathalie CLAYER Mme Claude VOUILLEMET
DEC. n° 090134DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Nathalie CLAYER, directrice de l'UMR n° 8032, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Nathalie CLAYER, délégation de signature est donnée à Mme Claude VOUILLEMET, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8032 - Etudes turques et ottomanes - Centre d'histoire du domaine turc
Mme Claude VOUILLEMET
DEC. n° 090135DR01 UMR n° 8032
Délégation est donnée à Mme Claude VOUILLEMET, technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Nathalie CLAYER, directrice de l'UMR n° 8032
UMR n° 8034 - Centre d'études interdisciplinaires des faits religieux
M. Pierre BOURETZ M. Frédéric GUGELOT
DEC. n° 090089DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Pierre BOURETZ, directeur de l’UMR n° 8034, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre BOURETZ, délégation de signature est donnée à M. Frédéric GUGELOT, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8034 - Centre d'études interdisciplinaires des faits religieux
M. Frédéric GUGELOT
DEC. n° 090090DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Frédéric GUGELOT, maître de conférences, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Pierre BOURETZ, directeur de l’UMR n° 8034
UMR n° 8053 - Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la caraïbe
M. Emmanuel JOS M. Alain LAGUERRE Mme Myriam COTTIAS
DEC. n° 090010DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Emmanuel JOS, directeur de l'UMR n° 8053, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Emmanuel JOS, délégation de signature est donnée à M. Alain LAGUERRE, professeur des universités et à Mme Myriam COTTIAS, directeur de recherches dans la limite du Programme Eurescl, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8053 - Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la caraïbe
M. Alain LAGUERRE Mme Myriam COTTIAS
DEC. n° 090016DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Alain LAGUERRE, professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain LAGUERRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Myriam COTTIAS, directrice de recherches dans la limite du Programme Eurescl. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Emmanuel JOS, directeur de l'UMR n° 8053
UMR n° 8061 - Centre de recherches sur la pensée antique : Centre Léon ROBIN
Mme Barbara CASSIN M. Jean-Baptiste GOURINAT
DEC. n° 090091DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Barbara CASSIN, directrice de l'UMR n° 8061, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Barbara CASSIN, délégation de signature est donnée à M. Jean-Baptiste GOURINAT, directeur de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8061 - Centre de recherches sur la pensée antique : Centre Léon ROBIN
M. Jean-Baptiste GOURINAT
DEC. n° 090092DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Baptiste GOURINAT, directeur de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Barbara CASSIN, directrice de l'UMR n° 8061
UMR n° 8083 - Centre d'études des mondes russes, caucasien et centre-européen
M. Alain BLUM Mme Yadranka KRASEVEC Mme Claire MOURADIAN Mme Marie-Hélène MANDRILLON
DEC. n° 090087DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Alain BLUM, directeur de l’UMR n° 8083, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain BLUM, délégation de signature est donnée à Mme Yadranka KRASEVEC, technicienne, Mme Claire MOURADIAN, directrice de recherches et Mme Marie-Hélène MANDRILLON, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8083 - Centre d'études des mondes russes, caucasien et centre-européen
Mme Yadranka KRASEVEC Mme Claire MOURADIAN Mme Marie-Hélène MANDRILLON
DEC. n° 090088DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Yadranka KRASEVEC, technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Yadranka KRASEVEC, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Claire MOURADIAN, directrice de recherches. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Yadranka KRASEVEC et de Mme Claire MOURADIAN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Marie-Hélène MANDRILLON, ingénieure d’études. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain BLUM, directeur de l’UMR n° 8083
UMR n° 8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé
Mme Hélène RUIZ FABRI Mme Sophie GUY
DEC. n° 090105DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Hélène RUIZ FABRI, directrice de l'UMR n° 8103, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Hélène RUIZ FABRI, délégation de signature est donnée à Mme Sophie GUY, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8103 - Unité mixte de recherche en droit comparé
Mme Sophie GUY
DEC. n° 090106DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Sophie GUY, ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Hélène RUIZ FABRI, directrice de l'UMR n° 8103
UMR n° 8104 - Institut Cochin
M. Pierre-Olivier COURAUD Mme Hélène TOUITOU Mme Christine BARRIOS M. Yannig PAUCHONT
DEC. n° 090211DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Pierre-Olivier COURAUD, directeur de l'UMR n° 8104, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre-Olivier COURAUD, délégation de signature est donnée à Mme Hélène TOUITOU, secrétaire d’administration, Mme Christine BARRIOS, technicienne et M. Yannig PAUCHONT, technicien, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8104 - Institut Cochin
Mme Hélène TOUITOU Mme Christine BARRIOS M. Yannig PAUCHONT
DEC. n° 090212DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Hélène TOUITOU, secrétaire d’administration, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Hélène TOUITOU, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Christine BARRIOS, technicienne. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Hélène TOUITOU et de Mme Christine BARRIOS, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Yannig PAUCHONT, technicien. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Pierre-Olivier COURAUD, directeur de l'UMR n° 8104
UMR n° 8105 - Laboratoire de l'atmosphère et des cyclones
M. Robert DELMAS M. Martial BARBLU M. Hassan BENCHERIF
DEC. n° 090308DR01 du 03-11-2009
Délégation est donnée à M. Robert DELMAS, directeur de l'UMR n° 8105, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Robert DELMAS, délégation de signature est donnée à M. Martial BARBLU, ingénieur de recherche, M. Hassan BENCHERIF, professeur des universités aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8137 - Centre de recherche sens, éthique, société
Mme Edwige RUDE-ANTOINE Mme Danièle SIROUX M. Fabien LORET
DEC. n° 090066DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Edwige RUDE-ANTOINE, directrice de l'UMR n° 8137, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Edwige RUDE-ANTOINE, délégation de signature est donnée à Mme Danièle SIROUX, ingénieure de recherches et à M. Fabien LORET, assistant-ingénieur, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8137 - Centre de recherche sens, éthique, société
Mme Danièle SIROUX M. Fabien LORET
DEC. n° 090067DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Danièle SIROUX, ingénieure de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Danièle SIROUX, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Fabien LORET, assistant-ingénieur. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Edwige RUDE-ANTOINE, directrice de l'UMR n° 8137
UMR n° 8136 - Centre de recherche psychotropes, santé mentale, société
M. Alain EHRENBERG Mme Isabelle GUILLERME
DEC. n° 090077DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Alain EHRENBERG, directeur de l'UMR n° 8136, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain EHRENBERG, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle GUILLERME, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8136 - Centre de recherche psychotropes, santé mentale, société
Mme Isabelle GUILLERME
DEC. n° 090078DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Isabelle GUILLERME, technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain EHRENBERG, directeur de l'UMR n° 8136
UMR n° 8147 - Cytokines, hématopoïèse et réponse immune
M. Michel DY Mme Maria LEITE de MORAES
DEC. n° 090232DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Michel DY, directeur de l'UMR n° 8147, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel DY, délégation de signature est donnée à Mme Maria LEITE de MORAES, directrice de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8147 - Cytokines, hématopoïèse et réponse immune
Mme Maria LEITE de MORAES
DEC. n° 090233DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Maria LEITE de MORAES, directrice de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel DY, directeur de l'UMR n° 8147
UMR n° 8152 - Etat, religion et société dans l'Egypte ancienne et en Nubie
Mme Dominique VALBELLE Mme Carole EVENO
DEC. n° 090185DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Dominique VALBELLE, directrice de l'UMR n° 8152, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Dominique VALBELLE, délégation de signature est donnée à Mme Carole EVENO, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8152 - Etat, religion et société dans l'Egypte ancienne et en Nubie
Mme Carole EVENO
DEC. n° 090186DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Carole EVENO, technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Dominique VALBELLE, directrice de l'UMR n° 8152
UMR n° 8156 - Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux sciences sociales, politique, santé
M. Didier FASSIN M. Alban BENSA
DEC. n° 090176DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Didier FASSIN, directeur de l'UMR n° 8156, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Didier FASSIN, délégation de signature est donnée à M. Alban BENSA, directeur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8156 - Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux sciences sociales, politique, santé
M. Alban BENSA
DEC. n° 090177DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Alban BENSA, directeur d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Didier FASSIN, directeur de l'UMR n° 8156
UMR n° 8158 - Laboratoire psychologie de la perception
M. John Kevin O'REGAN M. Andrei GOREA Mme Jacqueline FAGARD M. Pascal MAMASSIAN
DEC. n° 090180DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. John Kevin O'REGAN, directeur de l'UMR n° 8158, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. John Kevin O'REGAN, délégation de signature est donnée à M. Andrei GOREA, directeur de recherches, à Mme Jacqueline FAGARD, chargée de recherches et à M. Pascal MAMASSIAN, directeur de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8158 - Laboratoire psychologie de la perception
M. Andrei GOREA Mme Jacqueline FAGARD M. Pascal MAMASSIAN
DEC. n° 090181DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Andrei GOREA, directeur de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Andrei GOREA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Jacqueline FAGARD, chargée de recherches. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Andrei GOREA et de Mme Jacqueline FAGARD, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Pascal MAMASSIAN, directeur de recherches. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : John Kevin O'REGAN, directeur de l'UMR n° 8158
UMR n° 8170 - Le monde Insulindien/Asie du sud-est
M. François RAILLON Mme Bénédicte BRAC de la PERRIERE M. Olivier FRIEDEL
DEC. n° 090103DR01 du05-01-2009
Délégation est donnée à M. François RAILLON, directeur de l'UMR n° 8170, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. François RAILLON, délégation de signature est donnée à Mme Bénédicte BRAC de la PERRIERE, chargée de recherches et à M. Olivier FRIEDEL, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8170 - Le monde Insulindien/Asie du sud-est
Mme Bénédicte BRAC de la PERRIERE M. Olivier FRIEDEL
DEC. n° 090104DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Bénédicte BRAC de la PERRIERE, chargée de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Bénédicte BRAC de la PERRIERE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Olivier FRIEDEL, ingénieur d’études. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : François RAILLON, directeur de l'UMR n° 8170
UMR n° 8177 - Institut interdisciplinaire d'anthropologie du contemporain
M. Jean-François GOSSIAUX M. Marc ABELES M. Daniel FABRE M. Claude FISCHLER Mme Béatrice FRAENKEL
DEC. n° 090195DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-François GOSSIAUX, directeur de l'UMR n° 8177, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François GOSSIAUX, délégation de signature est donnée à M. Marc ABELES, directeur de recherches, à M. Daniel FABRE, directeur d’études, à M. Claude FISCHLER, directeur de recherches et à Mme Béatrice FRAENKEL, directrice d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8177 - Institut interdisciplinaire d'anthropologie du contemporain
M. Marc ABELES M. Daniel FABRE M. Claude FISCHLER Mme Béatrice FRAENKEL
DEC. n° 090196DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Marc ABELES, directeur de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc ABELES, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Daniel FABRE, directeur d’études. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc ABELES et de M. Daniel FABRE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Claude FISCHLER, directeur de recherches.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc ABELES, de M. Daniel FABRE et de M. Claude FISCHLER, directeur de recherches, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Béatrice FRAENKEL, directrice d’études. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-François GOSSIAUX, directeur de l'UMR n° 8177
UMR n° 8504 - Géographie-cités
Mme Lena SANDERS Mme Martine LABORDE
DEC. n° 090183DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Lena SANDERS, directrice de l'UMR n° 8504, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Lena SANDERS, délégation de signature est donnée à Mme Martine LABORDE, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8504 - Géographie-cités
Mme Martine LABORDE
DEC. n° 090184DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Martine LABORDE, ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Lena SANDERS, directrice de l'UMR n° 8504
UMR n° 8533 - Institutions et dynamiques historiques de l'économie
M. Michel LESCURE M. Claude DIDRY
DEC. n° 090138DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Michel LESCURE, directeur de l'UMR n° 8533, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel LESCURE, délégation de signature est donnée à M. Claude DIDRY, directeur de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8533 - Institutions et dynamiques historiques de l'économie
M. Claude DIDRY
DEC. n° 090139DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Claude DIDRY, directeur de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michel LESCURE, directeur de l'UMR n° 8533
UMR n° 8554 - Laboratoire des sciences cognitives et de psycholinguistique
M. Emmanuel DUPOUX Mme Anne CHRISTOPHE Mme Radhia ACHHEB
DEC. n° 090036DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Emmanuel DUPOUX, directeur de l'UMR n° 8554, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Emmanuel DUPOUX, délégation de signature est donnée à Mme Anne CHRISTOPHE, directrice de recherches, à Mme Radhia ACHHEB, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8554 - Laboratoire des sciences cognitives et de psycholinguistique
Mme Anne CHRISTOPHE Mme Radhia ACHHEB
DEC. n° 090037DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Anne CHRISTOPHE, directrice de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Anne CHRISTOPHE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Radhia ACHHEB, technicienne. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Emmanuel DUPOUX, directeur de l'UMR n° 8554
UMR n° 8557 - Centre d'analyse et de mathématique sociale
M. Henri BERESTYCKI M. Jean-Pierre NADAL M. Bruno LECLERC
DEC. n° 090006DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Henri BERESTYCKI, directeur de l’UMR n° 8557, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Henri BERESTYCKI, délégation de signature est donnée à M. Jean-Pierre NADAL, directeur de recherches et M. Bruno LECLERC, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8557 - Centre d'analyse et de mathématique sociale
M. Jean-Pierre NADAL M. Bruno LECLERC
DEC. n° 090012DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Pierre NADAL, directeur de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre NADAL, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Bruno LECLERC, maître de conférences. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Henri BERESTYCKI, directeur de l’UMR n° 8557
UMR n° 8567 - Centre Louis Gernet de recherches comparées sur les sociétés anciennes
M. François de POLIGNAC Mme Anne COLLINE
DEC. n° 090174DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. François de POLIGNAC, directeur de l'UMR n° 8567, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. François de POLIGNAC, délégation de signature est donnée à Mme Anne COLLINE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8567 - Centre Louis Gernet de recherches comparées sur les sociétés anciennes
Mme Anne COLLINE
DEC. n° 090175DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Anne COLLINE, technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : François de POLIGNAC, directeur de l'UMR n° 8567
UMR n° 8568 - Centre international de recherche sur l'environnement et le développement
M. Jean-Charles HOURCADE M. Naceur CHAABANE M. Daniel THERY M. Dominique FINON
DEC. n° 090197DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Charles HOURCADE, directeur de l'UMR n° 8568, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Charles HOURCADE, délégation de signature est donnée à M. Naceur CHAABANE, ingénieur de recherches, à M. Daniel THERY, chargé de recherches et à M. Dominique FINON, directeur de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8568 - Centre international de recherche sur l'environnement et le développement
M. Naceur CHAABANE M. Daniel THERY M. Dominique FINON
DEC. n° 090198DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Naceur CHAABANE, ingénieur de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Naceur CHAABANE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Daniel THERY, chargé de recherches. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Naceur CHAABANE et de M. Daniel THERY, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Dominique FINON, directeur de recherches. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-Charles HOURCADE, directeur de l'UMR n° 8568
UMR n° 8586 - Pôle de recherche pour l'organisation et la diffusion de l'information géographique
M. Jean-Louis CHALEARD M. Jean-Marie THEODAT M. Alexandre HENRY
DEC. n° 090244DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Louis CHALEARD, directeur de l'UMR n° 8586, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Louis CHALEARD, délégation de signature est donnée à M. Jean-Marie THEODAT, maître de conférences et à M. Alexandre HENRY, ingénieur d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8586 - Pôle de recherche pour l'organisation et la diffusion de l'information géographique
M. Jean-Marie THEODAT M. Alexandre HENRY
DEC. n° 090245DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Marie THEODAT, maître de conférences, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marie THEODAT, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Alexandre HENRY, ingénieur d’études. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-Louis CHALEARD, directeur de l'UMR n° 8586
UMR n° 8599 - Centre d'étude de la langue et de la littérature françaises des XVIIème et XVIIIème siècles
M. Sylvain MENANT Mme Françoise WAQUET M. Georges FORESTIER
DEC. n° 090101DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Sylvain MENANT, directeur de l'UMR n° 8599, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Sylvain MENANT, délégation de signature est donnée à Mme Françoise WAQUET, directrice de recherches et à M. Georges FORESTIER, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8599 - Centre d'étude de la langue et de la littérature françaises des XVIIème et XVIIIème siècles
Mme Françoise WAQUET M. Georges FORESTIER
DEC. n° 090102DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Françoise WAQUET, directrice de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise WAQUET, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Georges FORESTIER, professeur des universités. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Sylvain MENANT, directeur de l'UMR n° 8599
UMR n° 8638 - Synthèse et structure de molécules d'intérêt pharmacologique
M. Jacques ROYER Mme Janick ARDISSON M. Laurent MICOUIN Mme Nicole MAZURE
DEC. n° 090085DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Jacques ROYER, directeur de l'UMR n° 8638, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques ROYER, délégation de signature est donnée à Mme Janick ARDISSON, professeure des universités, à M. Laurent MICOUIN, directeur de recherches et à Mme Nicole MAZURE, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 8638 - Synthèse et structure de molécules d'intérêt pharmacologique
Mme Janick ARDISSON M. Laurent MICOUIN Mme Nicole MAZURE
DEC. n° 090086DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Janick ARDISSON, professeure des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Janick ARDISSON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Laurent MICOUIN, directeur de recherches. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Janick ARDISSON et de M. Laurent MICOUIN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Nicole MAZURE, technicienne. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jacques ROYER, directeur de l'UMR n° 8638
UMR n° 9993 - Centre de recherches archéologiques indus - baluchistan - Asie centrale et orientale
M. Olivier LECOMTE M. Valéry ZEITOUN M. Gonzague QUIVRON Mme Catherine JARRIGE
DEC. n° 090162DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Olivier LECOMTE, directeur de l'UMR n° 9993, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier LECOMTE, délégation de signature est donnée à M. Valéry ZEITOUN, chargé de recherches, à M. Gonzague QUIVRON, ingénieur de recherches et à Mme Catherine JARRIGE, chargée de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMR n° 9993 - Centre de recherches archéologiques indus - baluchistan - Asie centrale et orientale
M. Valéry ZEITOUN M. Gonzague QUIVRON Mme Catherine JARRIGE
DEC. n° 090163DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Valéry ZEITOUN, chargé de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Valéry ZEITOUN, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à M. Gonzague QUIVRON, ingénieur de recherches. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Valéry ZEITOUN et de M. Gonzague QUIVRON, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Catherine JARRIGE, chargée de recherches. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Olivier LECOMTE, directeur de l'UMR n° 9993
UMI n° 2820 - Laboratory for integrated micro mechatronics systems
M. Dominique COLLARD
DEC. n° 090118DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Dominique COLLARD, directeur de l'UMI n° 2820, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMI n° 2842 - Institut CNRS-PAULI
M. Norbert J. MAUSER
DEC. n° 090314DR01 du 03-11-2009
Délégation est donnée à M. Norbert J. MAUSER, directeur de l’UMI n° 2842, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMI n° 2924 - UMI CNRS-IMPA
M. César CAMACHO
DEC. n° 090303DR01 du 03-11-2009
Délégation est donnée à M. César CAMACHO, directeur de l’UMI n° 2924, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMI n° 2954 - Multimédia, informations, communication et applications
M. Eric CASTELLI
DEC. n° 090305DR01 du 03-11-2009
Délégation est donnée à M. Eric CASTELLI, directeur de l’UMI n° 2954, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMI n° 3022 - EURANDOM
M. Onno BOXMA
DEC. n° 090302DR01 du 03-11-2009
Délégation est donnée à M. Onno BOXMA, directeur de l’UMI n° 3022, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMI n° 3157 - Water, environment and public policy
M. Robert VARADY
DEC. n° 090317DR01 du 03-11-2009
Délégation est donnée à M. Robert VARADY, directeur de l’UMI n° 3157, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMI n° 3175 - Laboratoire franco-mexicain d'informatique et d'automatique
M. Rogelio LOZANO
DEC. n° 090313DR01 du 03-11-2009
Délégation est donnée à M. Rogelio LOZANO, directeur de l’UMI n° 3175, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMI n° 3189 - Environnement, santé, sociétés
M. Gilles BOETSCH Mme Paule SANTANTONIO
DEC. n° 090207DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Gilles BOETSCH, directeur de l’UMI n° 3189, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gilles BOETSCH, délégation de signature est donnée à Mme Paule SANTANTONIO, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMI n° 3189 - Environnement, santé, sociétés
Mme Paule SANTANTONIO
DEC. n° 090208DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Paule SANTANTONIO, technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS].
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Gilles BOETSCH, directeur de l’UMI n° 3189
UMI n° 3199 - Transitions
Mme Emilienne BANETH-NOUAILHETAS M. Christophe GODDARD
DEC. n° 090056DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Emilienne BANETH-NOUAILHETAS, directrice de l’UMI n° 3199, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Emilienne BANETH-NOUAILHETAS, délégation de signature est donnée à M. Christophe GODDARD, chargé de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UMI n° 3199 - Transitions
M. Christophe GODDARD
DEC. n° 090057DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Christophe GODDARD, chargé de recherches, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Emilienne BANETH-NOUAILHETAS, directrice de l’UMI n° 3199
GDR n° 720 - Information, signal, images, vision
M. Jean-Pierre COCQUEREZ M. Henri MAITRE
DEC. n° 090234DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Pierre COCQUEREZ, directeur du GDR n° 720, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Pierre COCQUEREZ, délégation de signature est donnée à M. Henri MAITRE, professeur des universités, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
GDR n° 720 - Information, signal, images, vision
M. Henri MAITRE
DEC. n° 090235DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Henri MAITRE, professeur des universités, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-Pierre COCQUEREZ, directeur du GDR n° 720
GDR n° 3045 - Groupement de recherche en vision
M. Pascal MAMASSIAN Mme Françoise LEVESQUE
DEC. n° 090188DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Pascal MAMASSIAN, directeur du GDR n° 3045, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal MAMASSIAN, délégation de signature est donnée à Mme Françoise LEVESQUE, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
GDR n° 3045 - Groupement de recherche en vision
Mme Françoise LEVESQUE
DEC. n° 090189DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Françoise LEVESQUE, assistante-ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Pascal MAMASSIAN, directeur du GDR n° 3045
FRE n° 3084 - Complex fluids laboratory
M. Jean-Christophe CASTAING
DEC. n° 090304DR01 du 03-11-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Christophe CASTAING, directeur de la FRE n° 3084, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
FRE n° 3210 - Transporteurs mitochondriaux et métabolisme
M. Frédéric BOUILLAUD Mme Patricia MERALLI
DEC. n° 090049DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Frédéric BOUILLAUD, directeur de la FRE n° 3210, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Frédéric BOUILLAUD, délégation de signature est donnée à Mme Patricia MERALLI, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
FRE n° 3210 - Transporteurs mitochondriaux et métabolisme
Mme Patricia MERALLI
DEC. n° 090050DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Patricia MERALLI, technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Frédéric BOUILLAUD, directeur de la FRE n° 3210
FRE n° 3223 - Centre de recherche et de documentation sur l'Amérique latine
Mme Martine DROULERS M. Banduka da SILVA Mme Maria Eugenia COSIO ZAVALA
DEC. n° 090221DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Martine DROULERS, directrice de la FRE n° 3223, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Martine DROULERS, délégation de signature est donnée à M. Banduka da SILVA, assistant-ingénieur et à Mme Maria Eugenia COSIO ZAVALA, professeure des universités, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
FRE n° 3223 - Centre de recherche et de documentation sur l'Amérique latine
M. Banduka da SILVA Mme Maria Eugenia COSIO ZAVALA
DEC. n° 090222DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Banduka da SILVA, assistant-ingénieur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Banduka da SILVA, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Maria Eugenia COSIO ZAVALA, professeure des universités. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Martine DROULERS, directrice de la FRE n° 3223
UPS n° 853 - Télescope héliographique pour l'étude du magnétisme et des instabilités solaires
M. Bernard GELLY
DEC. n° 090213DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Bernard GELLY, directeur de l'UPS n° 853, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UPS n° 2561 - CNRS-Guyane
M. Alain PAVE Mme Christine SCHRIVE
DEC. n° 090241DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Alain PAVE, directeur de l'UPS n° 2561, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Alain PAVE, délégation de signature est donnée à Mme Christine SCHRIVE, ingénieure de recherches, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UPS n° 2776 - POUCHET
Mme Martine DUPEUX Mme Christine le SUEUR
DEC. n° 090093DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Martine DUPEUX, directrice de l'UPS n° 2776, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Martine DUPEUX, délégation de signature est donnée à Mme Christine le SUEUR, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UPS n° 2776 - POUCHET
Mme Christine le SUEUR
DEC. n° 090094DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Christine le SUEUR, assistante-ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Martine DUPEUX, directrice de l'UPS n° 2776
UPS n° 2999 - Réseau Asie, préfiguration de l'Institut des mondes asiatiques
M. Jean-François SABOURET Mme Jeanne GOFFINET
DEC. n° 090126DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Jean-François SABOURET, directeur de l'UPS n° 2999, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François SABOURET, délégation de signature est donnée à Mme Jeanne GOFFINET, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UPS n° 2999 - Réseau Asie, préfiguration de l'Institut des mondes asiatiques
Mme Jeanne GOFFINET
DEC. n° 090127DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Jeanne GOFFINET, ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-François SABOURET, directeur de l'UPS n° 2999
UPS n° 3188 - UPS Oyapock
Mme Françoise GRENAND Mme Jocelyne CHAGNY
DEC. n° 090060DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Françoise GRENAND, directrice de l'UPS n° 3188, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise GRENAND, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne CHAGNY, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
UPS n° 3188 - UPS Oyapock
Mme Jocelyne CHAGNY
DEC. n° 090061DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Jocelyne CHAGNY, technicienne, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Françoise GRENAND, directrice de l'UPS n° 3188
UMS n° 2978 - Centre de recherches insulaires et observatoire de l'environnement
M. Serge PLANES Mme Jocelyne BLANC
DEC. n° 090064DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Serge PLANES, directeur de l'UMS n° 2978, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge PLANES, délégation de signature est donnée à Mme Jocelyne BLANC, technicienne, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
FR n° 2559 - Typologie et universaux linguistiques : données et modèles
Mme Stéphane ROBERT Mme Naïla LOUISE-ROSE
DEC. n° 090152DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Stéphane ROBERT, directrice de la FR n° 2559, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Stéphane ROBERT, délégation de signature est donnée à Mme Naïla LOUISE-ROSE, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
FR n° 2559 - Typologie et universaux linguistiques : données et modèles
Mme Naïla LOUISE-ROSE
DEC. n° 090153DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Naïla LOUISE-ROSE, assistante-ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Stéphane ROBERT, directrice de la FR n° 2559
FR n° 2609 - Fédération francilienne en mécanique des matériaux
M. Samuel FOREST Mme Helena DEVILLERS
DEC. n° 090095DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à M. Samuel FOREST, directeur de la FR n° 2609, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Samuel FOREST, délégation de signature est donnée à Mme Helena DEVILLERS, ingénieure d’études, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Alain MANGEOL, délégué régional Paris A
FR n° 2609 - Fédération francilienne en mécanique des matériaux
Mme Helena DEVILLERS
DEC. n° 090096DR01 du 05-01-2009
Délégation est donnée à Mme Helena DEVILLERS, ingénieure d’études, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Samuel FOREST, directeur de la FR n° 2609
DR02 - Paris B
UMR n° 7092 - Laboratoire de physique moléculaire pour l'atmosphère et l'astrophysique
Mme Marie-Lise DUBERNET-TUCKEY M. Pascal JESECK
DEC. n° 090208DR02 du 18-09-2009
Délégation est donnée à Mme Marie-Lise DUBERNET-TUCKEY à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Lise DUBERNET-TUCKEY, délégation de signature est donnée à M. Pascal JESECK, IR2 aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B
UMR n° 7092 - Laboratoire de physique moléculaire pour l'atmosphère et l'astrophysique
M. Salem TACINE
DEC. n° 090008DR02 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Salem TACINE, assistant-ingénieur, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Marie-Lise DUBERNET-TUCKEY, directrice de l’UMR n° 7092
UMR n° 7092 - Laboratoire de physique moléculaire pour l'atmosphère et l'astrophysique
M. Pascal JESECK
DEC. n° 090209DR02 du 18-09-2009
Délégation est donnée à M. Pascal JESECK, IR2, ingénieur de recherche à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Marie-Lise DUBERNET-TUCKEY, directrice de l’UMR n° 7092
UMR n° 7215 - Thérapie des maladies du muscle strié
M. Thomas VOIT Mme Soraya SANDAL
DEC. n° 090037DR02 du 01-07-2009
Délégation est donnée à M. Thomas VOIT à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de la signature de l’acte,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les commandes d’hébergement et de titres de transport afférentes. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thomas VOIT, délégation de signature est donnée à Mme Soraya SANDAL, technicienne de la recherche aux fins mentionnées ci-dessus.
Signé : Liliane FLABBÉE, déléguée régionale Paris B
UMR n° 7215 - Thérapie des maladies du muscle strié
Mme Soraya SANDAL
DEC. n° 090038DR02 du 01-07-2009
Délégation est donnée à Mme Soraya SANDAL, technicienne de la recherche, gestionnaire à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Thomas VOIT, directeur de l’UMR n° 7215
UMR n° 7615 - Physicochimie des polymères et des milieux dispersés
Mme Annie GILLE-GORGUET
DEC. n° 090211DR02 du 18-09-2009
Délégation est donnée à Mme Annie GILLE-GORGUET, TCN, gestionnaire à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2009 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Christian FRETIGNY, directeur de l’UMR n° 7615
DR04 - Ile-de-France Sud
GDR n° 3262 - Terascale
M. Dirk ZERWAS
DEC. n° 09A053DR04 du 19-06-2009
Délégation est donnée à M. Dirk ZERWAS, directeur du GDR n° 3262, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud
UPS n° 2573 - Démantèlement de l’installation nucléaire de base 106 (LURE)
M. Nicolas PAUWELS
DEC. n° 09A058DR04 du 01-09-2009
Délégation est donnée à M. Nicolas PAUWELS, directeur de l’UPS n° 2573, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission, ainsi que les bons de transport afférents, à l'exclusion des missions pour les pays à risques pour lesquelles l’avis du Fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS est requis. La présente décision annule et remplace la décision n° 08A032DR04 du 30 avril 2008. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégant ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Michèle SAUMON, déléguée régionale Ile-de-France Sud
DR05 - Ile-de-France Ouest et Nord
UMR n° 7652 - Laboratoire de synthèse organique
M. Samir ZARD M. Fabien GAGOSZ
DEC. n° 090149DR05 du 22-10-2009
Délégation est donnée à M. Samir ZARD, directeur de l'UMR n° 7652, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Samir ZARD, délégation de signature est donnée à M. Fabien GAGOSZ, CR1, chargé de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. La décision n° 070137DR05 du 3 septembre 2007 est abrogée.
Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord
UMR n° 7652 - Laboratoire de synthèse organique
M. Fabien GAGOSZ
DEC. n° 090150DR05 du 23-10-2009
Délégation est donnée à M. Fabien GAGOSZ, CR1, chargé de recherche, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. La décision n° 050151DR05 du 1er août 2005 est abrogée.
Signé : Samir ZARD, directeur de l’UMR n° 7652
UMR n° 8591 - Laboratoire de géographie physique
Mme Michelle PENNEC M. Franck LAVIGNE
DEC. n° 090147DR05 du 09-10-2009
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Catherine KUZUCUOGLU, directrice par intérim de l’UMR n° 8591 ou de M. Franck LAVIGNE, MC, directeur adjoint par intérim, délégation est donnée à Mme Michelle PENNEC, TCS, secrétaire-gestionnaire, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT à la date du 2 janvier 2009), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Gilles TRAIMOND, délégué régional Ile-de-France Ouest et Nord
UMR n° 8591 - Laboratoire de géographie physique
Mme Michelle PENNEC
DEC. n° 090146DR05 du 09-10-2009
Délégation est donnée à Mme Michelle PENNEC, TCS, secrétaire-gestionnaire, à l'effet de signer au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Catherine KUZUCUOGLU, directrice de l’UMR n° 8591
DR07 - Rhône-Auvergne
UMR n° 5041 - Laboratoire des matériaux organiques à propriétés spécifiques
M. Régis MERCIER Mme Nicole ALBEROLA Mme Catherine MARESTIN
DEC. n° 090145DR07 du 09-10-2009
Délégation est donnée à M. Régis MERCIER, directeur de l’UMR n° 5041, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Régis MERCIER, délégation de signature est donnée à Mme Nicole ALBEROLA, professeure, et à Mme Catherine MARESTIN, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 090025DR07 du 12 février 2009 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UMR n° 5137 - Centre de recherches critiques sur le droit (CERCRID)
M. Pascal ANCEL Mme Isabelle SAYN
DEC. n° 090144DR07 du 29-09-2009
Délégation est donnée à M. Pascal ANCEL, directeur de l’UMR n° 5137, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Pascal ANCEL, délégation de signature est donnée à Mme Isabelle SAYN, chargée de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. Les décisions antérieures donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire sont abrogées. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
UMR n° 5206 - TRIANGLE
M. Jean-Claude ZANCARINI M. Pascal ALLAIS
DEC. n° 090146DR07 du 20-10-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Claude ZANCARINI, directeur de l’UMR n° 5206, à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jean-Claude ZANCARINI, délégation de signature est donnée à M. Pascal ALLAIS, ingénieur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 090032DR07 du 12 février 2009 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Signé : Bruno ANDRAL, délégué régional Rhône-Auvergne
DR08 - Centre-Poitou-Charentes
UMR n° 6610 - Laboratoire de mécanique des solides
M. Olivier BONNEAU M. Jean BOUYER M. Michel FILLON
DEC. n° 090128DR08 du 03-09-2009
Délégation est donnée à M. Olivier BONNEAU, directeur de l'UMR n° 6610, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Olivier BONNEAU, délégation est donnée à M. Jean BOUYER, maître de conférences, à M. Michel FILLON, directeur de recherche, aux fins mentionnées ci-dessus. La présente décision abroge la décision n° 090019DR08 du 2 février 2009 donnant délégation de signature en qualité d’ordonnateur secondaire. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. La présente décision prendra effet à la date de signature.
Signé : Patrice SOULLIE, délégué régional Centre-Poitou-Charentes
UMR n° 6610 - Laboratoire de mécanique des solides
M. Jean BOUYER
DEC. n° 090129DR08 du 03-09-2009
Délégation est donnée à M. Jean BOUYER, maître de conférences, à l'effet de signer, au nom du directeur d’unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. La présente décision prendra effet à la date de signature.
Signé : Olivier BONNEAU, directeur de l’UMR n° 6610
DR10 - Alsace
UPR n° 22 - Institut Charles Sadron
M. Jean-François LEGRAND M. Philippe MESINI M. Philippe CHOFFEL Mme Paule VANNSON Mme Katia BRUZZONE
DEC. n° 090096DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Jean-François LEGRAND directeur de l'UPR n° 22 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT,
2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-François LEGRAND, délégation de signature est donnée à M. Philippe MESINI, CR-CNRS, à M. Philippe CHOFFEL, IE-CNRS, à Mme Paule VANNSON, TCE-CNRS, et à Mme Katia BRUZZONE, TCN-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090015DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UPR n° 2357 - Institut de biologie moléculaire des plantes
M. Pascal GENSCHIK M. Serge KAUFFMANN M. Philippe HAEGEL
DEC. n° 090084DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Pascal GENSCHIK directeur de l'UPR n° 2357, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal GENSCHIK, délégation de signature est donnée à M. Serge KAUFFMANN, DR-CNRS ainsi qu’à M. Philippe HAEGEL, IE-CNRS aux fins mentionnées ci-dessus dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090053DR10 du 7 mai 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UPR n° 3212 - Institut des neurosciences cellulaires et intégratives (INCI)
Mme Marie-France BADER Mme Danièle HAEGEL Mme Valérie SIMONNEAUX M. Rémy SCHLICHTER M. Bernard POULAIN
DEC. n° 090075DR10 du 01-01-2009
Délégation est donnée à Mme Marie-France BADER, directrice de l'UPR n° 3212, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-France BADER, délégation de signature est donnée à Mme Danièle HAEGEL, IR-CNRS, à Mme Valérie SIMONNEAUX, DR-CNRS, à M. Rémy SCHLICHTER, PR-UdS, et à M. Bernard POULAIN, DR-CNRS aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT.
La décision n° 090003DR10 du 29 janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UPR n° 9002 – Architecture et réactivité de l’ARN (IBMC)
M. Eric WESTHOF M. Patrick FURRER
DEC. n° 090115DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Eric WESTHOF, directeur de l'UPR n° 9002 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour le sub-délégataire d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Eric WESTHOF, délégation de signature est donnée à M. Patrick FURRER, IE-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090032DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UPR n° 9021 - Immunologie et chimie thérapeutiques (ICT)
Mme Sylviane MULLER M. Jean-Paul BRIAND
DEC. n° 090104DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à Mme Sylviane MULLER directrice de l'UPR n° 9021, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour le sub-délégataire d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Sylviane MULLER, délégation de signature est donnée à M. Jean-Paul BRIAND, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090036DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UPR n° 9022 - Institut de biologie moléculaire et cellulaire (IBMC)
M. Jean-Marc REICHHART M. Charles HETRU Mme Valérie WOLF Mme Carole FEVRIER
DEC. n° 090108DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée M. Jean-Marc REICHHART directeur de l'UPR n° 9022 , à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Marc REICHHART, délégation de signature est donnée à M. Charles HETRU, DR-CNRS, à Mme Valérie WOLF, secrétaire, ainsi qu’à Mme Carole FEVRIER, TCN aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090062DR10 du 31 août 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
USR n° 3227 - Maison interuniversitaire des sciences de l’homme - Alsace
Mme Christine MAILLARD M. Richard KLEINSCHMAGER
DEC. n° 090097DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à Mme Christine MAILLARD directrice de l'USR n° 3227 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour le sub-délégataire d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christine MAILLARD, délégation de signature est donnée à M. Richard KLEINSCHMAGER, DR adjoint, aux fins mentionnées ci-dessus dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090017DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7005 - Laboratoire des sciences de l’image, de l’informatique et de la télédétection (LSIIT)
M. Fabrice HEITZ Mme Dominique BECHMANN
DEC. n° 090086DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Fabrice HEITZ directeur de l'UMR n° 7005, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour la sub-délégataire d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Fabrice HEITZ, délégation de signature est donnée à Mme Dominique BECHMANN, directrice-adjointe, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090040DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7006 - Institut de science et d’ingénierie supramoléculaires
M. Thomas EBBESEN Mme Yvette AGNUS
DEC. n° 090081DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Thomas EBBESEN directeur de l'UMR n° 7006, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thomas EBBESEN, délégation de signature est donnée à Mme Yvette AGNUS, professeure aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090007DR10 du 29 janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7012 - Politique, religion, institutions et sociétés : mutations européennes
M. Francis MESSNER
DEC. n° 090100DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Francis MESSNER, directeur de l'UMR n° 7012, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché.
La décision n° 090042DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7104 - Institut de génétique et de biologie moléculaire et cellulaire (IGBMC)
M. Olivier POURQUIE M. Norbert GHYSELINCK Mme Katell SCHAEFFER Mme Peggy MATHON
DEC. n° 090072DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Olivier POURQUIE, directeur de l'UMR n° 7104, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier POURQUIE, délégation de signature est donnée à M. Norbert GHYSELINCK, DR - CNRS, à Mme Katell SCHAEFFER, IR - UDS, et à Mme Peggy MATHON, IE - l'UDS aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090018DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7156 - Génétique moléculaire, génomique et microbiologie (GMGM)
M. Serge POTIER M. Robert MARTIN M. Jean-Luc SOUCIET
DEC. n° 090107DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée M. Serge POTIER directeur de l'UMR n° 7156, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Serge POTIER, délégation de signature est donnée à M. Robert MARTIN, DR-CNRS, ainsi qu’à M. Jean-Luc SOUCIET, professeur, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090022DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7163 – Institut d’électronique du solide et des systèmes (InESS)
M. Daniel MATHIOT Mme Marina URBAN
DEC. n° 090098DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Daniel MATHIOT directeur de l'UMR n° 7163, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Daniel MATHIOT, délégation de signature est donnée à Mme Marina URBAN, AI-CDD, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090019DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7177 - Institut de chimie de Strasbourg
M. Michel ROHMER M. Michel PFEFFER M. Jean-Pierre LEPOITTEVIN Mme Evelyne KLOTZ Mme Nadia BOUAOUINA
DEC. n° 090110DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Michel ROHMER, directeur de l'UMR n° 7177 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel ROHMER, délégation de signature est donnée à M. Michel PFEFFER, DR-CNRS, à M. Jean-Pierre LEPOITTEVIN, professeur-université, à Mme Evelyne KLOTZ, IR-CNRS, et à Mme Nadia BOUAOUINA, AI-CNRS aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090030DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7199 - Laboratoire de Conception et Application de Molécules Bioactives
M. Luc LEBEAU Mme Nathalie HAMMERSCHMITT
DEC. n° 090094DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Luc LEBEAU directeur de l'UMR n° 7199 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Luc LEBEAU, délégation de signature est donnée à Mme Nathalie HAMMERSCHMITT, AI-CNRS aux fins mentionnées ci-dessus dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090013DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7200 - Laboratoire d'innovation thérapeutique
M. Marcel HIBERT Mme Françoise HERTH M. Gilbert SCHLEWER
DEC. n° 090087DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Marcel HIBERT, directeur de l'UMR n° 7200, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marcel HIBERT, délégation de signature est donnée à Mme Françoise HERTH, AI-CNRS, ainsi qu’à M. Gilbert SCHLEWER, DR-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090030R10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7213 - Laboratoire de biophotonique et pharmacologie
M. Yves MELY Mme Marie-Elisabeth WERNERT
DEC. n° 090099DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Yves MELY, directeur de l'UMR n° 7213, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves MELY, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Elisabeth WERNERT, AI-CNRS aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090034DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7501 - Institut de recherche mathématique avancée (IRMA)
M. Thomas DELZANT Mme Josiane MOREAU
DEC. n° 090078DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Thomas DELZANT directeur de l'UMR n° 7501, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT ; 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Thomas DELZANT, délégation de signature est donnée à Mme Josiane MOREAU, AI-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090006DR10 du 29 janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7509 - Chimie moléculaire
Mme Françoise COLOBERT Mme Sabine CHOPPIN
DEC. n° 090077DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à Mme Françoise COLOBERT directrice de l'UMR n° 7509, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise COLOBERT, délégation de signature est donnée à Mme Sabine CHOPPIN, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090004DR10 du 29 janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7515 - Laboratoire des matériaux, surfaces et procédés pour la catalyse
M. François GARIN Mlle Nadia JEANMAIRE M. Dominique BEGIN
DEC. n° 090083DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. François GARIN directeur de l'UMR n° 7515, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. François GARIN, délégation de signature est donnée à Mlle Nadia JEANMAIRE, TCN-CNRS, ainsi qu’à M. Dominique BEGIN, CR-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090056DR10 du 10 juin 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7517 – Laboratoire d’hydrologie et de géochimie de Strasbourg (LhyGeS)
M. Philippe ACKERER M. François CHABAUX M. Yves ARMANDO
DEC. n° 090073DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Philippe ACKERER, directeur de l'UMR n° 7517, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe ACKERER, délégation de signature est donnée à M. François CHABAUX, directeur-adjoint, et à M. Yves ARMANDO, IE-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090002DR10 du 28 janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7522 - Bureau d’économie théorique et appliquée (BETA)
M. Claude DIEBOLT M. Bertrand KOEBEL M. Jean-Alain HERAUD
DEC. n° 090079DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Claude DIEBOLT directeur de l'UMR n° 7522, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Claude DIEBOLT, délégation de signature est donnée à M. Bertrand KOEBEL, professeur de sciences économiques, directeur-adjoint du BETA, et à M. Jean-Alain HERAUD professeur de sciences économiques, doyen de la Faculté des sciences économiques et de gestion, directeur du BETA-CEREQ, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090063DR10 du 3 septembre 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMR n° 7550 - Observatoire astronomique de Strasbourg
M. Hervé WOZNIAK Mme Estelle BRUNETTE Mme Sandrine LANGENBACHER
DEC. n° 090117DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Hervé WOZNIAK, directeur de l'UMR n° 7550 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Hervé WOZNIAK, délégation de signature est donnée à Mme Estelle BRUNETTE, TCS-CNRS, ainsi qu’à Mme Sandrine LANGENBACHER, AI-UdS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090025DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
GDR n° 2354 - Génolevures 4
M. Jean-Luc SOUCIET M. Serge POTIER
DEC. n° 090122DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Luc SOUCIET directeur du GDR n° 2354, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT à la date de signature de la commande, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc SOUCIET, délégation de signature est donnée à M. Serge POTIER, DR-UMR n° 7156, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 040152DR10 du 6 décembre 2004 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
GDR n° 2909 - Métabolisme de l’arsenic chez les microorganismes
M. Philippe BERTIN Mme Marie-Claire LETT
DEC. n° 090119DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Philippe BERTIN directeur de l'unité GDR n° 2909, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT à la date de signature de la commande, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe BERTIN, délégation de signature est donnée à Mme Marie-Claire LETT, professeure - UDS, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
GDR n° 2918 - NEUTRINO
M. Marcos DRACOS
DEC. n° 090121DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Marcos DRACOS directeur de l'unité GDR n° 2918, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT à la date de signature de la commande, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
FRE n° 3211 - Institut de recherche de l’école de biotechnologie de Strasbourg (IREBS)
M. Jean-Luc GALZI M. Claude KEDINGER M. Serge MYKITA Mme Claire GUTH
DEC. n° 090082DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Jean-Luc GALZI directeur de la FRE n° 3211, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Jean-Luc GALZI, délégation de signature est donnée à : M. Claude KEDINGER, DR-adjoint, à M. Serge MYKITA, IR-CNRS, et à Mme Claire GUTH, TCS-CNRS aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090033DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
FRE n° 3229 - Cultures et sociétés en Europe
M. Pascal HINTERMEYER Mme Cathy REIBEL
DEC. n° 090089DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Pascal HINTERMEYER, directeur de la FRE n° 3229, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Pascal HINTERMEYER, délégation de signature est donnée à Mme Cathy REIBEL, AI-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090010R10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
FRE n° 3240 - Institut de mécanique des fluides et des solides (IMFS)
M. Yves REMOND M. Robert MOSE
DEC. n° 090109DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée M. Yves REMOND directeur de la FRE n° 3240 , à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour le sub-délégataire d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves REMOND, délégation de signature est donnée à M. Robert MOSE, professeur-ENGEES, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT.
La décision n° 090062DR10 du 31 août 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
FRE n° 3252 - Département de photochimie générale
M. Xavier ALLONAS Mme Céline CROUTXE-BARGHORN
DEC. n° 090118DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Xavier ALLONAS directeur de l'unité FRE n° 3252, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour la sub-délégataire d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Xavier ALLONAS, délégation de signature est donnée à Mme Céline CROUTXE-BARGHORN, professeure-Université, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090028DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
FRE n° 3253 - Laboratoire de chimie organique et bioorganique
Mme Céline TARNUS M. Nicolas BLANCHARD
DEC. n° 090095DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à Mme Céline TARNUS, responsable de la FRE n° 3253, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour le sub-délégataire d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Céline TARNUS, délégation de signature est donnée à M. Nicolas BLANCHARD, CR – CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090049DR10 du 26 mars 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
IFR n° 37 - Institut fédératif de recherche en neurosciences de Strasbourg
M. Paul PEVET Mme Frédérique DINHOF
DEC. n° 090106DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée M. Paul PEVET directeur de l'IFR n° 37, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour le sub-délégataire d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul PEVET, délégation de signature est donnée à Mme Frédérique DINHOF, AI-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090020DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UPS n° 3156 - Centre de neurochimie
M. Paul PEVET Mme Danièle HAEGEL Mme Frédérique DINHOF
DEC. n° 090105DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée M. Paul PEVET directeur de l'UPS n° 3156, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Paul PEVET, délégation de signature est donnée à Mme Danièle HAEGEL, IR-CNRS, ainsi qu’à Mme Frédérique DINHOF, AI-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090036DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMS n° 830 - Ecole et observatoire des sciences de la terre de Strasbourg (EOST)
M. Michel GRANET Mme Patricia WALTER
DEC. n° 090085DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Michel GRANET directeur de l'UMS n° 830, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Michel GRANET, délégation de signature est donnée à Mme Patricia WALTER, SAR-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090026DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
UMS n° 3286 - Plate-forme de chimie biologique intégrative de Strasbourg
M. Pascal VILLA
DEC. n° 090123DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée M. Pascal VILLA directeur de l'UMS n° 3286, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
FR n° 2229 - Fédération de Recherche de l’ECPM
Mme Françoise ARNAUD Mme Bernadette GEIN
DEC. n° 090074DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à Mme Françoise ARNAUD directrice de la FR n° 2229, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour les sub-délégataires d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise ARNAUD, délégation de signature est donnée à Mme Bernadette GEIN [TCN-CNRS] aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090027DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée.
Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
FR n° 3241 - L’Europe en mutation : histoire, droit, économie et identités culturelles
M. Yves STRICKLER Mme Neonila VYLCOU
DEC. n° 090111DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Yves STRICKLER, directeur de l'unité FR n° 3241 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour la sub-délégataire d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Yves STRICKLER, délégation de signature est donnée à Mme Neonila VYLCOU, administratrice, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090045DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
LRC n° 7228 - Institut de sciences des matériaux de Mulhouse (IS2M)
Mme Cathie VIX M. Bassel HAIDAR
DEC. n° 090113DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à Mme Cathie VIX, directrice du LRC n° 7228, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour la sub-délégataire d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Cathie VIX, délégation de signature est donnée à M. Bassel HAIDAR, CR-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090014DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
FRC n° 1589 – Institut de biologie moléculaire et cellulaire (IBMC)
M. Eric WESTHOF M. Alain KROL
DEC. n° 090116DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à M. Eric WESTHOF, directeur de la FRC n° 1589 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour le sub-délégataire d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Eric WESTHOF, délégation de signature est donnée à M. Alain KROL, DR adjoint-CNRS, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090035DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
ERL n° 7230 - Laboratoire image, ville, environnement (LIVE)
Mme Christiane WEBER M. Christophe ENAUX
DEC. n° 090114DR10 du 01-10-2009
Délégation est donnée à Mme Christiane WEBER, directrice de l'ERL n° 7230 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, soit 133 K€ HT à la date de signature de l’acte, et pour le sub-délégataire d’un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport et d’hébergement présentés au titulaire du marché. En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Christiane WEBER, délégation de signature est donnée à M. Christophe ENAUX, maître de conférences, aux fins mentionnées ci-dessus, dans la limite de 20 K€ HT. La décision n° 090041DR10 du 1er janvier 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non renouvellement de l'unité.
Signé : Bertrand MINAULT, délégué régional Alsace
DR11 - Alpes
UMR n° 5519 - Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels
M. Christophe BAUDET M. Christophe CORRE M. Joël SOMMERIA Mme Patricia ARGENTINO
DEC. n° 090039DR11 du 14-10-2009
Délégation est donnée à M. Christophe BAUDET, directeur de « Laboratoire des écoulements géophysiques et industriels », à l’effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants :
1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié (soit 133 000 € HT), à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission en France métropolitaine, DOM-TOM, pays appartenant à l’Union européenne, et pays étrangers ; en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque ; ainsi que les bons de transport afférents présentés à l’agence agréée par la délégation Alpes. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Christophe BAUDET, délégation de signature est donnée à M. Christophe CORRE, professeur et à M. Joël SOMMERIA, directeur de recherche, nommés directeurs-adjoints, aux fins mentionnées ci-dessus, et à Mme Patricia ARGENTINO, technicienne de la recherche , à l'effet de signer les factures et les commandes d'un montant unitaire inférieur ou égal à 5 000 € HT. La décision n° 090006DR11 du 2 mars 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l’unité.
Signé : Younis HERMES, délégué régional Alpes
DR13 - Languedoc-Roussillon
UMR n° 5175 - Centre d'écologie fonctionnelle et évolutive
M. Philippe JARNE Mme Hélène LEMOINE
DEC. n° 090124DR13 du 01-02-2009
Délégation est donnée à M. Philippe JARNE, DR1, directeur-adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe JARNE, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Hélène LEMOINE, IE1, administratrice d’unité. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Jean-Dominique LEBRETON, directeur de l’UMR n° 5175
UMR n° 5650 - Groupe d’étude des semiconducteurs (GES)
M. Olivier BRIOT M. David CASSAGNE Mme Delphine SCARANO
DEC. n° 090138DR13 du 01-07-2009
Délégation est donnée à M. Olivier BRIOT, directeur de l’UMR n° 5650, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque), ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Olivier BRIOT, délégation de signature est donnée à M. David CASSAGNE, PR2, et à Mme Delphine SCARANO, AI, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 090134DR13 du 1er septembre 2009 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de la déléguée régionale (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Ghislaine GIBELLO, déléguée régionale Languedoc-Roussillon
DR14 - Midi-Pyrénées
UPR n° 8241 - Laboratoire de chimie de coordination
M. Bruno CHAUDRET M. Denis NEIBECKER Mme Patricia FOUQUEREAU
DEC. n° 090052DR14 du 23-09-2009
Délégation est donnée à M. Bruno CHAUDRET, directeur de l’UPR n° 8241, à l'effet de signer, au nom de la déléguée régionale prise en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, à la date de signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Bruno CHAUDRET, délégation de signature est donnée à M. Denis NEIBECKER, DR2, et à Mme Patricia FOUQUEREAU, AI, aux fins mentionnées ci-dessus. La décision n° 070026DR14 du 12 janvier 2007 donnant délégation de signature en qualité d'ordonnateur secondaire est abrogée. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité. La présente décision prend effet à compter du 5 octobre 2009.
Signé : Armelle BARELLI, déléguée régionale Midi-Pyrénées
UPR n° 8241 - Laboratoire de chimie de coordination
M. Denis NEIBECKER Mme Patricia FOUQUEREAU
DEC. n° 090053DR14 du 23-09-2009
Délégation est donnée à M. Denis NEIBECKER, DR2, directeur adjoint, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l’article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis NEIBECKER, délégation est donnée aux fins mentionnées ci-dessus à Mme Patricia FOUQUEREAU, AI, assistante en gestion administrative. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité. La présente décision prend effet à compter du 5 octobre 2009.
Signé : Bruno CHAUDRET, directeur de l’UPR n° 8241
DR16 - Paris Michel-Ange
UMR n° 7575 - Laboratoire d’électrochimie, chimie des interfaces et modélisation pour l’énergie
M. Michel CASSIR M. Grégory LEFEVRE Mme Elisabeth BROCHET
DEC. n° 090065DR16 du 20-10-2009
Délégation est donnée M. Michel CASSIR, directeur de l’UMR n° 7575 à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l’approvisionnement et au fonctionnement de l’unité, d’un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé à l’article 7.1 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre modifié (soit 133 000 € HT), à la date de la signature de l’acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agrées par la délégation. En cas d’absence ou d’empêchement de M. Michel CASSIR, délégation de signature est donnée à M. Grégory LEFEVRE, adjoint au directeur et à Mme Elisabeth BROCHET, administratrice de l’UMR n° 7575 aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement du délégué régional ainsi qu’en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l’unité.
Signé : Gilles SENTISE, délégué régional Paris Michel-Ange
DR17 - Bretagne et Pays de la Loire
UMR n° 6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique
M. Marc ROBIN M. Louis BRIGAND M. Daniel DELAHAYE M. Denis MERCIER Mme Laurence HUBERT-MOY Mme Marie-France MONNERAIS
DEC. n° 090071DR17 du 08-10-2009
Délégation est donnée à M. Marc ROBIN, directeur de l'UMR n° 6554, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l'acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Marc ROBIN, délégation de signature est donnée à M. Louis BRIGAND, professeur, à M. Daniel DELAHAYE, professeur, à M. Denis MERCIER, maître de conférences, à Mme Laurence HUBERT-MOY, professeure, et à Mme Marie-France MONNERAIS, attachée principale, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire
UMR n° 6554 - Littoral, environnement, télédétection, géomatique
M. Louis BRIGAND M. Daniel DELAHAYE M. Denis MERCIER Mme Laurence HUBERT-MOY Mme Marie-France MONNERAIS
DEC. n° 090072DR17 du 19-10-2009
Délégation est donnée à M. Louis BRIGAND, professeur, à M. Daniel DELAHAYE, professeur, à M. Denis MERCIER, maître de conférences, à Mme Laurence HUBERT-MOY, professeure, et à Mme Marie-France MONNERAIS, attachée principale, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Marc ROBIN, directeur de l’UMR n° 6554
GDR n° 2663 - Les risques liés au climat
Mme Marie-France MONNERAIS
DEC. n° 090069DR17 du 13-10-2009
Délégation est donnée à Mme Marie-France MONNERAIS, Apaenes, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS] Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Olivier PLANCHON, directeur du GDR n° 2663
FR n° 2116 - CAREN
M. Philippe DAVY M. Philippe VANDENKOORNHUYSE Mme Nadine FOUILLE
DEC. n° 090073DR17 du 08-10-2009
Délégation est donnée à M. Philippe DAVY, directeur de la FR n° 2116, à l'effet de signer, au nom du délégué régional, pris en sa qualité d’ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l’unité, les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal à 133 000 € HT à la date de la signature de l'acte, 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. En cas d'absence ou d'empêchement de M. Philippe DAVY, délégation de signature est donnée à M. Philippe VANDENKOORNHUYSE, professeur et à Mme Nadine FOUILLE, assistante-ingénieure, aux fins mentionnées ci-dessus. Cette délégation de signature prend fin automatique en cas de changement du délégué régional (délégant), ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou de non-renouvellement de l'unité.
Signé : Patrick SAUBOST, délégué régional Bretagne et Pays de la Loire
FR n° 2116 - Centre armoricain de recherche en environnement
M. Philippe VANDENKOORNHUYSE Mme Nadine FOUILLE
DEC. n° 090074DR17 du 15-10-2009
Délégation est donnée à M. Philippe VANDENKOORNHUYSE, professeur et à Mme Nadine FOUILLE, assistante-ingénieure, à l'effet de signer au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés, en application de l'article 2.1 de la décision n° 070099DAJ du 27 juillet 2007 [portant détermination des niveaux d’évaluation des besoins de fournitures, de services et de travaux ainsi que désignation des personnes responsables des marchés au CNRS]. Cette délégation de signature prend fin automatiquement en cas de changement de directeur (délégant) ainsi qu'en cas de changement du ou des délégataires ou du non-renouvellement de l'unité.
Signé : Philippe DAVY, directeur de la FR n° 2116
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