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DÉC. no 000006SCVI du 03-02-2000
Il est mis fin, à compter du
11 janvier 2000, aux fonctions de chargé de mission à temps partiel exercées par
M. Alain SANS auprès du directeur général pour le département des sciences de la
vie.
À compter de cette même date, M. Alain SANS cessera de percevoir l'indemnité
forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du 26 novembre 1992 fixant la
rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.
DÉC. no 000005ACPL du 02-02-2000
Il est mis fin, aux fonctions de
M. André JOURJON, receveur-percepteur du Trésor public, comme comptable secondaire
de la délégation Vallée du Rhône.
La présente décision prend effet à compter du 15 janvier 2000. Elle est,
toutefois, applicable à compter de l'exercice 2000 en ce qui concerne les opérations
budgétaires et comptables.
DÉC. no 000004ACPL du 02-02-2000
Il est mis fin, aux fonctions de
Mme Jacqueline PAUCHET, trésorier principal du Trésor public, comme comptable
secondaire de la délégation Alpes.
La présente décision prend effet à compter du 15 janvier 2000. Elle est,
toutefois, applicable à compter de l'exercice 2000 en ce qui concerne les opérations
budgétaires et comptables.