DÉC. n^o 988288DCAJ du 18-12-1998

M. François BAFOIL, chargé de recherche, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général, chargé des relations avec les entreprises au département des sciences de l'homme et de la société pour une période de six mois, à compter du 1^er décembre 1998.
À compter de cette même date, M. François BAFOIL percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS.

DÉC. n^o 988313DCAJ du 21-12-1998

M. Jean-François SABOURET, directeur de recherche, est nommé chargé de mission auprès du directeur général pour l'information scientifique et technique, à compter du 4 janvier 1999.

DÉC. n^o 998354DCAJ du 22-01-1999

M. Jean-François SABOURET, directeur de recherche, est nommé directeur de la délégation à l'Information scientifique et technique à compter du 22 janvier 1999.

DÉC. n^o 998346DCAJ du 13-01-1999 modifiée
par la DÉC. n^o 998393DCAJ du 29-01-1999

M. Étienne LE BRUN, ingénieur de recherche, est nommé délégué régional pour la circonscription Provence à compter du 1^er février 1999.

M. Étienne LE BRUN continue à assurer les fonctions de délégué régional pour la circonscription Alpes jusqu'à la nomination de son successeur.

DÉC. n^o 981038DR04 du 17-09-1998

M. Jean-Marc SINTES est nommé agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UPR n^o A3321 -- Laboratoire Aimé-Cotton.
M. Jean-Marc SINTES exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Jean-Marc SINTES est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UPR n^o A3321.

DÉC. n^o 981115DR04 du 15-12-1998

M. Jean-Luc MONCEL est nommé agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C7647 -- Laboratoire de physique des interfaces et des couches minces.
M. Jean-Luc MONCEL exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Jean-Luc MONCEL est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C7647.

DÉC. n^o 981034DR04 du 30-09-1998

M. Daniel CALDEMAISON est nommé agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C7649 -- Laboratoire de mécanique des solides.
M. Daniel CALDEMAISON exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Daniel CALDEMAISON est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C7649.

DÉC. n^o 981040DR04 du 14-10-1998

M. Gilles PLANCON est nommé agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UPS n^o S0851 -- Institut du développement et des ressources en informatique scientifique.
M. Gilles PLANCON exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Gilles ­PLANCON est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UPS n^o S0851.

DÉC. n^o 980329DR05 du 11-12-1998

Mme Martine BOUTON, adjoint technique, est nommée agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'ESA n^o Q7025 -- Éthologie expérimentale et comparée.
Mme Martine BOUTON exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, Mme Martine BOUTON est placée directement sous l'autorité du directeur de l'ESA n^o Q7025.

DÉC. n^o 980473DR06 du 23-11-1998

M. Arnauld-Yves GOUCHAM est nommé agent chargé de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UPR n^o A9054 -- Institut européen des sciences du goût et des comportements alimentaires.
M. Arnauld-Yves GOUCHAM exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Arnauld-Yves GOUCHAM est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UPR n^o A9054.