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Nominations
Administration centrale
SPI
Mme Danièle ESCUDIÉ
DÉC. no 010025SING du 21-12-2001
Mme Danièle ESCUDIÉ, directrice de recherche, est nommée chargée de mission à temps partiel auprès de la directrice générale pour le département des sciences pour l’ingénieur (SPI), à compter du 1er janvier 2002.
Pour l’exercice de cette mission, Mme Danièle ESCUDIÉ demeure affectée à l’UMR no C5509 - Laboratoire de mécanique des fluides et d’acoustique.
À compter du 1er janvier 2002, Mme Danièle ESCUDIÉ percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel du CNRS.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
SPI
M. Jean-Pierre MARTIN
DÉC. no 010026SING du 21-12-2001
M. Jean-Pierre MARTIN, directeur de recherche, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale pour le département des sciences pour l’ingénieur (SPI), à compter du 1er janvier 2002.
Pour l’exercice de cette mission, M. Jean-Pierre MARTIN demeure affecté à l’UPR no A0288 - Laboratoire d’énergétique moléculaire et macroscopique, combustion (EM2C).
À compter du 1er janvier 2002, M. Jean-Pierre MARTIN percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel du CNRS.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
SC
M. Patrick SETA
DÉC. no 000367SCHI du 17-01-2002
M. Patrick SETA, directeur de recherche, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général pour le département scientifique Sciences chimiques, à compter du 1er janvier 2002.
Pour l’exercice de cette mission, M. Patrick SETA demeure affecté à l’UMR no C5635 - Institut européen des membranes de Montpellier.
À compter de cette même date, M. Patrick SETA percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel du CNRS.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
INSU
M. Jean-Pierre LASOTA
DÉC. no 020009INSU du 01-02-2002
M. Jean-Pierre LASOTA, directeur de recherche, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale du CNRS pour l’Institut national des sciences de l’univers, à compter du 1er janvier 2002, en remplacement de M. Roland BACON.
Pour l’exercice de cette mission, M. Jean-Pierre LASOTA demeure affecté à l’UMR no C7095 - Institut d’astrophysique de Paris - délégation Paris A.
À compter de cette même date, M. Jean-Pierre LASOTA percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel du CNRS.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
SHS
M. Alain RICARD
DÉC. no 020006SCHS du 14-01-2002
M. Alain RICARD, directeur de recherche, est nommé directeur scientifique adjoint au département des sciences de l’homme et de la société, à compter du 14 janvier 2002.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
SHS
M. Patrice FONTAINE
DÉC. no 020012SCHS du 30-01-2002
M. Patrice FONTAINE, professeur des universités, est nommé directeur scientifique adjoint au département des sciences de l’homme et de la société, à compter du 21 janvier 2002.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
SHS
M. Christian HENRIOT
DÉC. no 020013SCHS du 30-01-2002
M. Christian HENRIOT, professeur des universités, est nommé directeur scientifique adjoint au département des sciences de l’homme et de la société, à compter du 21 janvier 2002.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
SHS
M. Georges TATE
DÉC. no 020016SCHS du 30-01-2002
À compter du 1er février 2002, M. Georges TATE est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale pour le suivi des dossiers spécifiques au département scientifique des sciences de l’homme et de la société.
À compter du 1er février 2002, M. Georges TATE percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel du CNRS.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
SHS
M. Bruno HELLY
DÉC. no 020017SCHS du 30-01-2002
M. Bruno HELLY, directeur de recherche, est renouvelé dans ses fonctions de chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale du CNRS pour les réseaux et ressources documentaires au département des sciences de l’homme et de la société pour la période du 16 août 2001 au 31 janvier 2002.
Pendant cette période, M. Bruno HELLY continuera de percevoir l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel du CNRS.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
SHS
M. Jean-Jacques HUBLIN
DÉC. no 020005SCHS du 14-01-2002
M. Jean-Jacques HUBLIN, directeur de recherche détaché dans le corps des professeurs des universités, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale pour le suivi de la section 31 du Comité national au département scientifique des sciences de l’homme et de la société, à compter du 14 janvier 2002.
Pour l’exercice de cette mission, M. Jean-Jacques HUBLIN demeure affecté à l’UMR no C5809 - Laboratoire d’anthropologie des populations du passé, Université des sciences et technologies (Bordeaux-1), Bât. B5, avenue des Facultés, 33405 Talence Cedex 05.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
SHS
Mme léna SANDERS
DÉC. no 020009SCHS du 16-01-2002
Mme Léna SANDERS, directrice de recherche, est nommée chargée de mission à temps partiel auprès de la directrice générale pour le suivi de la section 39 du Comité national au département scientifique des sciences de l’homme et de la société, à compter du 21 janvier 2002.
Pour l’exercice de cette mission, M. Léna SANDERS demeure affectée à l’UMR no C8504 - Géographie-cités, Université de Panthéon-Sorbonne (Paris-1), 13 rue du Tour, 75006 Paris.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
SHS
M. Louis ASSIER-ANDRIEU
DÉC. no 020010SCHS du 16-01-2002
M. Louis ASSIER-ANDRIEU, directeur de recherche, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale pour le suivi de la section 40 du Comité national au département scientifique des sciences de l’homme et de la société, à compter du 21 janvier 2002.
Pour l’exercice de cette mission, M. Louis ASSIER-ANDRIEU demeure affecté à l’UMR no C5112 - Centre d’études politiques de l’Europe latine, Université de Montpellier-1, 39, rue de l’Université, 34060 Montpellier Cedex 2.
À compter de cette même date, M. Louis ASSIER-ANDRIEU percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel du CNRS.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
SHS
M. Bernard VICTORRI
DÉC. no 020007SCHS du 14-01-2002
M. Bernard VICTORRI, directeur de recherche, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale pour l’interdisciplinarité et le développement des relations entre les départements au département scientifique des sciences de l’homme et de la société, à compter du 14 janvier 2002.
Pour l’exercice de cette mission, M. Bernard VICTORRI demeure affecté à l’UMR no C8094 - Langues, textes, traitement informatique, cognition, École normale supérieure ULM, 1, rue Maurice Arnoux, 92120 Montrouge.
À compter de cette même date, M. VICTORRI percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel du CNRS.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
DFI
M. Frédéric GAULTIER
DÉC. no 02D002DFI du 15-01-2002
M. Frédéric GAULTIER, attaché principal d’administration centrale, est nommé adjoint à la directrice des finances à compter du 2 janvier 2002, en remplacement de M. Laurent GENUINI, appelé à d’autres fonctions.
Signé : Pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général
Délégations
DR06 - Nord-Est
Mme Monique MULLIER
DÉC. no 010119DR06 du 26-11-2001
Mme Monique MULLIER, assistante ingénieure, est nommée adjointe au chef du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Nord-Est à compter du 1er janvier 2002, en remplacement de Mme Monique CHRÉTIEN, admise à faire valoir ses droits à la retraite.
Signé : Pour la directrice générale et par délégation : Marc Joucla, délégué régional Nord-Est
DR12 - Provence
M. Jacques CAVAILLE
DÉC. no 020001ACPL du 16-01-2002
M. Jacques CAVAILLE, inspecteur du Trésor public, est nommé comptable secondaire, chef des services financiers de la délégation Provence à compter du 1er février 2002.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
DR16 - Paris Michel-Ange
M. Christian SENG
DÉC. no 020003DR16 du 02-01-2002
M. Christian SENG, ingénieur d’études, est nommé responsable de la cellule de gestion mutualisée de la délégation Paris Michel-Ange, à compter du 2 janvier 2002
Signé : Pour le directeur général et par délégation : Jean-Benoist Duburcq, délégué régional Paris Michel-Ange
DR20 - Côte d’Azur
Mme Lydie PETTINI-ETZENSPERGER
DÉC. no 020002ACPL du 16-01-2002
Mme Lydie PETTINI-ETZENSPERGER, inspectrice du Trésor public, est nommée comptable secondaire, chef des services financiers de la délégation Côte d’Azur à compter du 1er février 2002.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
Laboratoires
UPR no A0010 - Centre de recherche sur l’hétéroépitaxie et ses applications (CHREA)
M. Gérard NEU
DÉC. no 010017SPHM du 30-01-2002
M. Gérard NEU, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UPR no A0010 - Centre de recherche sur l’hétéroépitaxie et ses applications (CHREA), à compter du 1er janvier 2002, en remplacement de M. Jean-Pierre FAURIE, démissionnaire.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
UPR no A3321 - Laboratoire Aimé-Cotton
M. Pierre PILLET
DÉC. no 010014SPHM du 30-01-2002
M. Pierre PILLET, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UPR no A3321 - Laboratoire Aimé-Cotton, à compter du 1er janvier 2002, en remplacement de M. Christian COLLIEX, démissionnaire.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
UPR no A5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses
M. Gérard MARTINEZ
DÉC. no 010018SPHM du 30-01-2002
M. Gérard MARTINEZ, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UPR no A5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses, à compter du 1er janvier 2002, en remplacement de M. Peter WYDER, démissionnaire.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
UPR no A8011 - Centre d’élaboration des matériaux et d’études structurales
M. Christian ROUCAU
DÉC. no 010016SPHM du 30-01-2002
M. Christian ROUCAU, directeur de recherche, est nommé directeur adjoint de l’UPR no A8011 - Centre d’élaboration des matériaux et d’études structurales, à compter du 1er janvier 2002.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
UMR no C0012 - Laboratoire Léon-Brillouin
M. Pierre MONCEAU
DÉC. no 010015SPHM du 30-01-2002
M. Pierre MONCEAU, directeur de recherche, est nommé directeur de l’UMR no C0012 - Laboratoire Léon-Brillouin, à compter du 1er janvier 2002, en remplacement de M. Charles-Henri DE NOVION, démissionnaire.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
UPR no A6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique
M. Michel SARDIN
DÉC. no 010024SING du 10-01-2002
M. Michel SARDIN, directeur de recherche, est nommé directeur par intérim de l’UPR no A6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique, en remplacement de M. Hanz-Günther LINTZ, démissionnaire, à compter du 1er janvier 2002. Le mandat confié à M. Michel SARDIN prendra fin le 31 décembre 2003.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
FRE no K2400 - Paléontologie et stratigraphie
M. Christian RAVENNE
DÉC. no 021065SUNI du 06-02-2002
M. Christian RAVENNE, ingénieur à l’Institut français du pétrole, est nommé directeur adjoint de la FRE no K2400 - Paléontologie et stratigraphie, à compter du 1er janvier 2002.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
UPR no A2355 - Institut des sciences du végétal
M. Jérôme GIRAUDAT
DÉC. no 020001SCVI du 22-01-2002
M. Jérôme GIRAUDAT, directeur de recherche au CNRS, est nommé directeur de l’UPR no A2355 - Institut des sciences du végétal, pour la période allant du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2004, en remplacement de M. Adam KONDOROSI.
Mme Hélène BARBIER-BRYGOO, directrice de recherche au CNRS, est nommée directrice adjointe pour la période mentionnée ci-dessus.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
UPR no A0268 - Groupe d’analyse des politiques publiques
M. Patrice DURAN
DÉC. no 010033SCHS du 11-01-2002
M. Patrice DURAN, professeur des universités à l’École normale supérieure de Cachan, est nommé directeur par intérim de l’UPR no A0268 - Groupe d’analyse des politiques publiques, en remplacement de M. Jacques COMMAILLE. La durée du mandat confié à M. Patrice DURAN commencera le 1er janvier 2002 et prendra fin le 31 décembre 2003.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
UPS no S2299 - Organisation des élections
M. Philippe WILLOQUET
DÉC. no 020003DCAJ du 21-01-2002
M. Philippe WILLOQUET, ingénieur de recherche, est nommé directeur de l’UPS no S2299 - Organisation des élections, à compter du 1er janvier 2002.
Signé : Geneviève Berger, directrice générale
ACMO
DRH - BAPT - Bureau des pensions et accidents du travail
M. Thierry AUVRAY
DÉC. no 020056DR19 du 30-01-2002
M. Thierry AUVRAY est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) au bureau des pensions et accidents du travail de la DRH.
M. Thierry AUVRAY exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Thierry AUVRAY est placé directement sous l’autorité du directeur du BAPT.
Signé : Josette Roger, déléguée régionale Normandie
UPR no A2356 - Neurotransmission et sécrétion neuroendocrine
M. Jean de BARRY
DÉC. no 020002DR10 du 08-01-2002
M. Jean de BARRY (CRI INSERM) est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR no A2356 - Neurotransmission et sécrétion neuroendocrine.
M. Jean de BARRY exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Jean de BARRY est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UPR no A2356.
Signé : Bernard POULAIN, directeur de l’UPR no A2356
UPR no A9003 - Cancérogenèse et mutagenèse moléculaire et structurale
Mme Isabelle PINET
DÉC. no 020007DR10 du 18-01-2002
Mme Isabelle PINET, technicienne, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR no A9003 - Cancérogenèse et mutagenèse moléculaire et structurale.
Mme Isabelle PINET exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Isabelle PINET est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UPR no A9003.
Signé : Robert Fuchs, directeur de l’UPR no A9003
UMR no C7012 - Société, droit et religion en Europe
Mme Annick MESSNER
DÉC. no 020011DR10 du 01-01-2002
Mme Annick MESSNER, ingénieure d’études, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C7012 - Société, droit et religion en Europe.
Mme Annick MESSNER exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Annick MESSNER est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C7012.
Signé : Francis Messner, directeur de l’UMR no C7012
UMR no C7509 - Laboratoire de chimie organique des substances naturelles
Mme Gaby SCHMITT
DÉC. no 020008DR10 du 07-01-2002
Mme Gaby SCHMITT, assistante ingénieure, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C7509 - Laboratoire de chimie organique des substances naturelles.
Mme Gaby SCHMITT exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Gaby SCHMITT est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C7509.
Signé : Pierre Albrecht, directeur de l’UMR no C7509
UMR no C7509 - Laboratoire de chimie organique des substances naturelles
M. Jacques BLANZAT
DÉC. no 020010DR10 du 07-01-2002
M. Jacques BLANZAT, ingénieur d’études, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C7509 - Laboratoire de chimie organique des substances naturelles.
M. Jacques BLANZAT exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Jacques BLANZAT est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C7509.
Signé : Pierre Albrecht, directeur de l’UMR no C7509
UPR no A0011- Laboratoire d’études des propriétés électroniques des solides
M. Philippe CHEVALIER
DÉC. no 020001DR11 du 05-12-2001
M. Philippe CHEVALIER est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR no A0011 - Laboratoire d’études des propriétés électroniques des solides.
M. Philippe CHEVALIER exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Philippe CHEVALIER est placé directement sous l’autorité du directeur de l’unité no A0011.
Signé : Jean-Louis Tholence, directeur de l’UPR no A0011
UMR no C5553 - Biologie des populations d’altitude
M. Ludovic GIELLY
DÉC. no 020002DR11 du 07-01-2002
M. Ludovic GIELLY est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C5553 - Biologie des populations d’altitude.
M. Ludovic GIELLY exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Ludovic GIELLY est placé directement sous l’autorité du directeur de l’unité no C5553.
Signé : Pierre Taberlet, directeur de l’UMR no C5553
DR12 - Provence
M. André ANGELINI
DÉC. no 020367DR12 du 15-01-2002
M. André ANGELINI, assistant ingénieur, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de la délégation Provence.
M. André ANGELINI exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996-.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. André ANGELINI est placé directement sous l’autorité du délégué régional Provence.
Signé : Étienne Le Brun, délégué régional Provence
UPR no A1086 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire
Mme Sylvie DIRIONG
DÉC. no 020029DR13 du 22-01-2002
Mme Sylvie DIRIONG, assistante ingénieure, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR no A1086 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire.
Mme Sylvie DIRIONG exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Sylvie DIRIONG est placée directement sous l’autorité du directeur de l’unité no A1086.
Signé : Marcel Dorée, directeur de l’UPR no A1086
DR14 - Midi-Pyrénées
Mlle Anne-Marie BENARAB
DÉC. no 020002DR14 du 30-01-2002
Mlle Anne-Marie BENARAB est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) à la délégation Midi-Pyrénées.
Mlle Anne-Marie BENARAB exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mlle Anne-Marie BENARAB est placée directement sous l’autorité de la déléguée régionale Midi-Pyrénées.
Signé : Katherine Piquet-Gauthier, délégué régionale Midi-Pyrénées
UMR no C5068 - Synthèse et physicochimie de molécules d’intérêt biologique (SPCMIB)
Mme Dolores MATURANO
DÉC. no 020001DR14 du 16-01-2002
Mme Dolores MATURANO, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C5068 - Synthèse et physicochimie de molécules d’intérêt biologique (SPCMIB).
Mme Dolores MATURANO exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Dolores MATURANO est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C5068.
Signé : Pierre Tisnes, directeur de l’UMR no C5068
UMR no C7127 - Centre d’études d’océanographie et de biologie marine
M. Dominique MARIE
DÉC. no 010066DR17 du 10-12-2001
M. Dominique MARIE est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C7127 - Centre d’études d’océanographie et de biologie marine.
M. Dominique MARIE exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Dominique MARIE est placé directement sous l’autorité du directeur de l’unité no C7127.
Signé : François Lallier, directeur de l’UMR no C7127
UMS no T0829 - Observatoire océnanologique de Villefranche-sur-Mer
M. Yves HUBERT
DÉC. no 020005DR20 du 20-12-2001
M. Yves HUBERT est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMS no T0829 - Observatoire océnanologique de Villefranche-sur-Mer.
M. Yves HUBERT exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Yves HUBERT est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMS no T0829.
Signé : Michel Glass, directeur de l’UMS no T0829