Nominations

Administration centrale

SPM

M. Michel LANNOO

DÉC. n^o 030023DAJ du 19-03-2003

M. Michel LANNOO, directeur de recherche, est nommé directeur du département scientifique des sciences physiques et mathématiques du Centre national de la recherche scientifique à compter du 24 mars 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

SC

M. Patrick SETA

DÉC. n^o 020978SCHI du 12-03-2003

M. Patrick SETA, directeur de recherche, est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour le département scientifique des sciences chimiques, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, pour la formation permanente.
Pour l’exercice de cette mission, M. Patrick SETA demeure affecté à l’UMR n^o C5635 - Institut européen de membranes de Montpellier.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, M. Patrick SETA percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228, 67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Languedoc-Roussillon.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 000367SCHI du 17 janvier 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

INSU

M. Gérard DEDIEU

DÉC. n^o 020280INSU du 25-02-2003

M. Gérard DEDIEU, directeur de recherche du Centre national d’études spatiales (CNES) à l’UMR n^o C5126, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale du CNRS pour l’Institut national des sciences de l’Univers, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2004. Sa mission est d’assurer le suivi des problèmes liés à la télédétection sur les continents, appliquée aux problèmes d’environnement, avec une attention spéciale à la biosphère continentale ; les questions relatives à la modélisation associée ; certains dossiers très avancés, comme le projet GOELAND et l’initiative GMES.
Pour l’exercice de cette mission, M. Gérard DEDIEU demeure affecté à l’UMR n^o C5126 - Centre d’études spatiales de la biosphère (CESBIO), 18 avenue Édouard Belin, 31401 Toulouse Cedex 4.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2004, M. Gérard DEDIEU percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228, 67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Midi-Pyrénées.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

INSU

Mme Christine DEPLUS

DÉC. n^o 020282INSU du 04-03-2003

Mme Christine DEPLUS, chargée de recherche à l’UMR n^o C7096, est nommée chargée de mission à temps partiel auprès de la directrice générale du CNRS pour l’Institut national des sciences de l’Univers, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003. Sa mission est d’assurer le suivi des recherches en géosciences marines (incluant l’attribution des soutiens de campagne à la mer et la représentation de l’INSU aux commissions de l’IFREMER « Géosciences » et « Flotte ») et le suivi des observatoires géophysiques.
Pour l’exercice de cette mission, Mme Christine DEPLUS demeure affectée à l’UMR n^o C7096 - Département de géophysique spatiale et planétaire, IPGP, 4 avenue de Neptune, 94100 Saint-Maur-des-Fossés.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, Mme Christine DEPLUS percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228, 67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Paris B.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 020098INSU du 10 juin 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

INSU

M. Gilles REVERDIN

DÉC. n^o 020288INSU du 13-03-2003

M. Gilles REVERDIN, directeur de recherche à l’UMR n^o C7617, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale du CNRS pour l’Institut national des sciences de l’Univers, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, en remplacement de Mme Catherine JEANDEL. Sa mission est d’assurer le suivi de la recherche en océanographie physique. Il suivra les programmes nationaux, les projets interorganismes et les différents comités relevant de cette thématique de recherche ainsi que le parc national d’équipement océanographique.
Pour l’exercice de cette mission, M. Gilles REVERDIN demeure affecté à l’UMR n^o C7617 - Laboratoire d’océanographie dynamique et de climatologie (LODYC), Université Pierre-et-Marie-Curie (Paris-6), Tour 14, 4 place Jussieu, 75252 Paris Cedex 05.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, M. Gilles REVERDIN percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228, 67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Paris B.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 020243INSU du 8 novembre 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

SDU

M. Eustratios MANOUSSIS

DÉC. n^o 020291SUNI du 04-03-2003

M. Eustratios MANOUSSIS, ingénieur de recherche à l’UMR n^o C7072, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale du CNRS pour le département des sciences de l’Univers, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003. Sa mission est d’assurer le suivi des commissions adhoc informatiques des divisions du département SDU et le suivi du calcul intensif et parallèle (IDRIS, CINES). M. Eustratios MANOUSSIS est membre du COMI au titre du département SDU et du COSOB.
Pour l’exercice de cette mission, M. Eustratios MANOUSSIS demeure affecté à l’UMR n^o C7072 - Laboratoire de tectonique, Université Pierre-et-Marie-Curie (Paris-6), Tour 26, 4 place Jussieu, 75252 Paris Cedex 05.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, M. Eustratios MANOUSSIS percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228, 67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Paris B.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 001685SDU du 23 juin 2000.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

SDU

M. Alain DINET

DÉC. n^o 020285SUNI du 04-03-2003

M. Alain DINET, directeur de recherche à l’UMR n^o C7621, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale du CNRS pour le département des sciences de l’Univers, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003. Sa mission est d’asurer le suivi de la recherche dans le domaine de la biologie marine et de l’océanographie côtière.
Pour l’exercice de cette mission, M. Alain DINET demeure affecté à l’UMR n^o C7621 - Laboratoire d’océanographie biologique de Banyuls, université Pierre-et-Marie-Curie (Paris-6), BP 44, 66651 Banyuls-sur-Mer Cedex.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, M. Alain DINET percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228, 67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Languedoc-Roussillon.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 020013SUNI du 20 février 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

SHS

Mme Marie-Françoise ROMBI

DÉC. n^o 020064SCHS du 12-02-2003

Mme Marie-Françoise ROMBI, directrice de recherche, est nommée chargée de mission auprès de la directrice générale pour le département des sciences de l’homme et de la société, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, pour la formation permanente.
Pour l’exercice de cette mission, Mme Marie-Françoise ROMBI demeure affectée à l’UMR n^o C7107 - Langues et civilisations à tradition orale (LACITO), 7 rue Guy Môquet, 94801 Villejuif Cedex.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, Mme Marie-Françoise ROMBI percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228, 67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Île-de-France Est.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 020055SCHS du 5 novembre 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

SHS

M. François FAVORY

DÉC. n^o 020058SCHS du 14-02-2003

M. François FAVORY, professeur des universités, est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour le département des sciences de l’homme et de la société, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2004, pour le suivi de la section 32 du Comité national de la recherche scientifique.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2004, M. François FAVORY percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228, 67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Nord-Est.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 020025SCHS du 2 mai 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

SHS

Mme Sylvie ARCHAIMBAULT

DÉC. n^o 020062SCHS du 13-03-2003

Mme Sylvie ARCHAIMBAULT, chargée de recherche, directrice de l’UMR n^o C7597 - Histoire des théories linguistiques (HTL), est nommée chargée de mission auprès de la directrice générale pour le département des sciences de l’homme et de la société, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2004, pour le suivi des relations internationales.
Pour l’exercice de cette mission, Mme Sylvie ARCHAIMBAULT demeure affectée à l’UMR n^o C7597 - Histoire des théories linguistiques (HTL), Université Denis-Diderot (Paris-7), 2, place Jussieu, 75251 PARIS Cedex 05.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2004, Mme Sylvie ARCHAIMBAULT percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228, 67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Paris B.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010023SCHS du 23 octobre 2001.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

PIR « Bioinformatique »

M. Christian GAUTIER

DÉC. n^o 020014DEP du 29-11-2002

M. Christian GAUTIER, professeur des universités, est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour la direction du programme interdisciplinaire de recherche « Bioinformatique », du 1^er janvier 2003 au 15 mai 2004.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

PIR « Matériaux »

M. Francis TEYSSANDIER

DÉC. n^o 020016DEP du 11-03-2003

M. Francis TEYSSANDIER, directeur de recherche, est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour la direction du programme interdisciplinaire de recherche « Matériaux », du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003. Pour l’exercice de cette mission, M. Francis TEYSSANDIER demeure affecté à l’UPR n^o A8521 - Institut des sciences et du génie des matériaux et des procédés, à Perpignan.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, M. Francis TEYSSANDIER percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228, 67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Languedoc-Roussillon.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010291SCHI du 28 septembre 2001.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

PIR « Matériaux »

Mme Fabienne PELLE

DÉC. n^o 020017DEP du 04-03-2003

Mme Fabienne PELLE, directrice de recherche, est nommée chargée de mission auprès de la directrice générale pour la direction du programme interdisciplinaire de recherche « Matériaux », du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003. Pour l’exercice de cette mission, Mme Fabienne PELLE demeure affectée à l’UMR n^o C7574 - Laboratoire des matériaux inorganiques, à Paris.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, Mme Fabienne PELLE percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228, 67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Paris B.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010292SCHI du 28 septembre 2001.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

PIR « Protéomique et génie des protéines »

M. Jean-Pierre FRENOY

DÉC. n^o 020015DEP du 18-03-2003

M. Jean-Pierre FRENOY, directeur de recherche, est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour la direction du programme interdisciplinaire de recherche « Protéomique et génie des protéines », du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003.
Pour l’exercice de cette mission, M. Jean-Pierre FRENOY demeure affecté à l’U504 INSERM - Glycobiologie et signalisation cellulaire, à Villejuif.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, M. Jean-Pierre FRENOY percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228, 67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Île-de-France Est.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 010013DSPR du 23 août 2001.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

DRES

M. Alain OUSTALOUP

DÉC. n^o 020001DRES du 21-01-2003

M. Alain OUSTALOUP, professeur d’université, exerçant les fonctions de directeur de l’UMR n^o C5131 - Laboratoire d’automatique et de productique, est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour la direction des relations avec l’enseignement supérieur, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2004, pour assurer le suivi du dispositif de contractualisation avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche.
Pour l’exercice de cette mission, M. Alain OUSTALOUP demeure affecté à l’UMR n^o C5131, 351 Cours de la Libération, 33405 Talence Cedex.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2004, M. Alain OUSTALOUP percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Aquitaine et Poitou-Charentes.
La présente décision abroge la décision n^o 970744DRES du 21 octobre 1997.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

DRES

M. Bernard DURAND

DÉC. n^o 020002DRES du 21-01-2003

M. Bernard DURAND, professeur d’université, exerçant les fonctions de directeur de l’UMR n^o C5815 - Dynamiques du droit, est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour la direction des relations avec l’enseignement supérieur, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2004, pour assurer le suivi du dispositif de contractualisation avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche.
Pour l’exercice de cette mission, M. Bernard DURAND demeure affecté à l’UMR n^o C5815, 39 rue de l’Université, 34060 Montpellier.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2004, M. Bernard DURAND percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Languedoc-Roussillon.
La présente décision abroge la décision n^o 970745DRES du 21 octobre 1997.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

DRES

M. Maurice L’HER

DÉC. n^o 020003DRES du 12-02-2003

M. Maurice L’HER, directeur de recherche à l’UMR n^o C6521 -Chimie, électrochimie moléculaires et chimie analytique, est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour la direction des relations avec l’enseignement supérieur, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, pour assurer le suivi du dispositif de contractualisation avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche.
Pour l’exercice de cette mission, M. Maurice L’HER demeure affecté à l’UMR n^o C6521, avenue Victor-le-Gorgeu, 29285 BREST.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, M. Maurice L’HER percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Bretagne et Pays de la Loire.
La présente décision abroge la décision n^o 000784DRES du 13 septembre 2000.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

DRES

M. Pierre NETTER

DÉC. n^o 020004DRES du 11-02-2003

M. Pierre NETTER, professeur d’université, exerçant les fonctions de directeur d’école doctorale, est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour la direction des relations avec l’enseignement supérieur, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2004, pour assurer le suivi du dispositif de contractualisation avec les établissements d’enseignement supérieur et de recherche.
Pour l’exercice de cette mission, M. Pierre NETTER demeure affecté au département « Structure et dynamique des génomes. Biologie des génomes » de l’Institut Jacques-Monod, 2 place Jussieu, 75251 Paris Cedex 05.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2004, M. Pierre NETTER percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 E.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Paris B.
La présente décision abroge la décision n^o 010001DRES du 22 octobre 2001.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

DAJ

Mlle Hélène LE ROUX

DÉC. n^o 020103DAJ du 03-03-2003

Mlle Hélène LE ROUX, ingénieure d’études, responsable du service du partenariat et de la valorisation de la délégation Paris B par intérim, est nommée chargée de mission à temps partiel auprès de la directrice générale pour la direction des affaires juridiques, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, pour le suivi du 6^e PCRDT.
Pour l’exercice de cette mission, Mlle Hélène LE ROUX demeure affectée au service du partenariat et de la valorisation de la délégation Paris B.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, Mlle Hélène LE ROUX percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228, 67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Paris B.
La présente décision abroge la décision n^o 020085DAJ du 2 août 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

Délégations

DR03 - Île-de-France Est

Mme Karine GAY

DÉC. n^o 030022DR03 du 18-03-2003

Mme Karine GAY, technicienne, est nommée chargée de communication de la délégation Île-de-France Est à compter du 17 mars 2003.
Signé : pour la directrice générale et par délégation : Annie Lechevallier, déléguée régionale Île-de-France Est

DR13 - Languedoc-Roussillon

M. Jean-Louis BILLON

DÉC. n^o 031142DR13 du 15-02-2003

M. Jean-Louis BILLON, directeur de recherche, directeur adjoint de l’UMR n^o C5815 - Dynamique du droit, est nommé chargé de mission auprès du délégué régional de la circonscription Languedoc-Roussillon, du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, pour aider le délégué régional dans son rôle de représentation, à être à l’écoute de la communauté scientifique, de faire circuler l’information et faciliter l’émergence des projets fédérateurs.
Pour l’exercice de cette mission, M. Jean-Louis BILLON demeure affecté à l’UMR n^o C5815 - Dynamique du droit, 39 rue de l’Université, 34060 Montpellier Cedex 2.
Du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2003, M. Jean-Louis BILLON percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 152,45 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Languedoc-Roussillon.
La présente décision abroge la décision de nomination du 5 avril 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

Laboratoires

UPR n^o A2355 - Institut des sciences du végétal

Mme Hélène BARBIER-BRYGOO

DÉC. n^o 030012SCVI du 18-03-2003

Mme Hélène BARBIER-BRYGOO, directrice de recherche au CNRS, est nommée directrice de l’UPR n^o A2355 - Institut des sciences du végétal, pour la période allant du 1^er janvier 2003 au 31 décembre 2005, en remplacement de M. Jérôme GIRAUDAT.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

URA n^o D1357 - Groupe d’étude de l’atmosphère météorologique

M. Joël POITEVIN

DÉC. n^o 031217SUNI du 24-03-2003

M. Joël POITEVIN, ingénieur en chef à Météo-France, est nommé directeur-adjoint de l’URA n^o D1357 - Groupe d’étude de l’atmosphère météorologique.
Le mandat confié à M. Joël POITEVIN prendra effet le 1^er septembre 2002.
La présente décision annule et remplace la décision n^o 021690SUNI du 13 septembre 2002

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

UPS n^o S0044 - Centre de développement des techniques avancées pour l’expérimentation animale (CDTA)

M. Yves COMBARNOUS

DÉC. n^o 030010SCVI du 11-03-2003

M. Yves COMBARNOUS, directeur de recherche au CNRS, est nommé directeur de l’UPS n^o S0044 - Centre de développement des techniques avancées pour l’expérimentation animale (CDTA), à compter du 1^er novembre 2002.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

FR n^o W0633 - Eau, sol, Terre

M. Christian FRANCE-LANORD

DÉC. n^o 031218SUNI du 20-03-2003

M. Christian FRANCE-LANORD, directeur de recherche, affecté à l’UPR n^o A2300 - CRPG, est nommé directeur de la FR n^o W0633 - Eau, sol, Terre.
Le mandat confié à M. Christian FRANCE-LANORD prend effet le 1^er janvier 2003 et jusqu’à la fin du mandat de l’unité le 31 décembre 2004.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

ACMO

UPR n^o A4211 - Laboratoire de combustion et systèmes réactifs

M. Fabrice PEYROUX

DÉC. n^o 020212DR08 du 04-09-2002

M. Fabrice PEYROUX, assistant ingénieur, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR n^o A4211 - Laboratoire de combustion et systèmes réactifs, à compter du 1^er janvier 2002.
M. Fabrice PEYROUX exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Fabrice PEYROUX est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UPR n^o A4211.

Signé : Michel Cathonnet, directeur de l’UPR n^o A4211

UPR n^o A9020 - Laboratoire d’aérothermique

M. Claude LEGENTIL

DÉC. n^o 030018DR08 du 05-03-2003

M. Claude LEGENTIL, assistant ingénieur, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR n^o A9020 - Laboratoire d’aérothermique, à compter du 1^er novembre 2002.
M. Claude LEGENTIL exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Claude LEGENTIL est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UPR n^o A9020.

Signé : Jean-Pierre Martin, directeur de l’UPR n^o A9020

UMR n^o C6101 - Physiologie moléculaire de la différenciation et de la maturation cellulaire

M. Christian GUYOT

DÉC. n^o 020205DR08 du 18-03-2002

M. Christian GUYOT, technicien, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR n^o C6101 - Physiologie moléculaire de la différenciation et de la maturation cellulaire, à compter du 1^er avril 2002.
M. Christian GUYOT exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Christian GUYOT est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR n^o C6101.

Signé : Michel Cogne, directeur de l’UMR n^o C6101

UMR n^o C6113 - Institut des sciences de la Terre d’Orléans

M. Marcel DROUET-MALEWITCH

DÉC. n^o 020210DR08 du 28-08-2002

M. Marcel DROUET-MALEWITCH, technicien, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR n^o C6113 - Institut des sciences de la Terre d’Orléans, à compter du 5 juillet 2002.
M. Marcel DROUET-MALEWITCH exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Marcel DROUET-MALEWITCH est placé directement sous l’autorité de la directrice de l’UMR n^o C6113.

Signé : Élisabeth Lallier-Verges, directrice de l’UMR n^o C6113

UMR n^o C6113 - Institut des sciences de la Terre d’Orléans

Mme Patricia BENOIST

DÉC. n^o 020206DR08 du 22-03-2002

Mme Patricia BENOIST, technicienne, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR n^o C6113 - Institut des sciences de la Terre d’Orléans, à compter du 5 juin 2000.
Mme Patricia BENOIST exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Patricia BENOIST est placée directement sous l’autorité de la directrice de l’UMR n^o C6113.

Signé : Élisabeth Verges, directrice de l’UMR n^o C6113

UMR n^o C6505 - Photochimie moléculaire et macromoléculaire

Mme Laurence FREZET

DÉC. n^o 020208DR08 du 30-04-2002

Mme Laurence FREZET, ingénieure d’études, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR n^o C6505 - Photochimie moléculaire et macromoléculaire, à compter du 1^er mai 2002.
Mme Laurence FREZET exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Laurence FREZET est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UMR n^o C6505.

Signé : Jean-Luc Gardette, directeur de l’UMR n^o C6505

UMR n^o C6615 - Institut de recherche en communications optiques et microondes (IRCOM)

M. Pierre FAUGERAS

DÉC. n^o 020211DR08 du 01-09-2002

M. Pierre FAUGERAS, ingénieur de recherche, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR n^o C6615 - Institut de recherche en communications optiques et microondes (IRCOM), à compter du 1^er septembre 2002.
M. Pierre FAUGERAS exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Pierre FAUGERAS est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR n^o C6505.

Signé : Pierre Guillon, directeur de l’UMR n^o C6505

UMR n^o C6619 - Centre de recherche sur la matière divisée

Mlle Anne-Marie FAUGERE

DÉC. n^o 020213DR08 du 08-07-2002

Mlle Anne-Marie FAUGERE, ingénieure de recherche, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR n^o C6619 - Centre de recherche sur la matière divisée, à compter du 1^er janvier 1995.
Mlle Anne-Marie FAUGERE exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mlle Anne-Marie FAUGERE est placée directement sous l’autorité de la directrice de l’UMR n^o C6619.

Signé : Marie-Louise Saboungi, directrice de l’UMR n^o C6619

FRE n^o K2077 - Laboratoire d’électrodynamique des matériaux avancés (LEMA)

M. Sylvain ROGER

DÉC. n^o 020207DR08 du 26-03-2002

M. Sylvain ROGER, technicien, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de la FRE n^o K2077 - Laboratoire d’électrodynamique des matériaux avancés (LEMA), à compter du 1^er avril 2002.
M. Sylvain ROGER exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Sylvain ROGER est placé directement sous l’autorité du directeur de la FRE n^o K2077.

Signé : François Gervais, directeur de la FRE n^o K2077

FRE n^o K2535 - Laboratoire d’étude des parasites génétiques (LEPG)

Mme Marie-Véronique DEMATTEI

DÉC. n^o 020204DR08 du 11-03-2002

Mme Marie-Véronique DEMATTEI, ingénieure de recherche, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de la FRE n^o K2535 -Laboratoire d’étude des parasites génétiques (LEPG), à compter du 1^er mars 2002.
Mme Marie-Véronique DEMATTEI exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Marie-Véronique DEMATTEI est placée directement sous l’autorité du directeur de la FRE n^o K2535.

Signé : Yves Bigot, directeur de la FRE n^o K2535

UMR n^o C7011 - Image et ville

M. Gérard SCHAUB

DÉC. n^o 030012DR10 du 03-03-2003

M. Gérard SCHAUB, ingénieur d’études, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR n^o C7011 - Image et ville.
M. Gérard SCHAUB exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Gérard SCHAUB est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR n^o C7011.

Signé : Christiane Weber, directrice de l’UMR n^o C7011

UPR n^o A5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses

M. Luc RONAYETTE

DÉC. n^o 030048DR11 du 21-03-2003

M. Luc RONAYETTE, ingénieur d’études, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR n^o A5021 - Laboratoire des champs magnétiques intenses.
M. Luc RONAYETTE exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Luc RONAYETTE est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UPR n^o A5021.

Signé : Gérard Martinez, directeur de l’UPR n^o A5021

UMR n^o C5104 - VERIMAG

Mme Christine SAUNIER-CAILLY

DÉC. n^o 030043DR11 du 31-01-2003

Mme Christine SAUNIER-CAILLY, secrétaire d’administration, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR n^o C5104 - VERIMAG.
Mme Christine SAUNIER-CAILLY exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Christine SAUNIER-CAILLY est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UMR n^o C5104.

Signé : Joseph Sifakis, directeur de l’UMR n^o C5104

UMR n^o C5571 - Laboratoire d’astrophysique de Grenoble

M. Éric STADLER

DÉC. n^o 030044DR11 du 12-02-2003

M. Éric STADLER, ingénieur d’études, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR n^o C5571 - Laboratoire d’astrophysique de Grenoble.
M. Éric STADLER exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Éric STADLER est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR n^o C5571.

Signé : Thierry Montmerle, directeur de l’UMR n^o C5571

UMR n^o C5582 - Institut Fourier

Mme Françoise MARTIN

DÉC. n^o 030045DR11 du 18-02-2003

Mme Françoise MARTIN, technicienne, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR n^o C5582 - Institut Fourier.
Mme Françoise MARTIN exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Françoise MARTIN est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UMR n^o C5582.

Signé : Jean-Pierre Demailly, directeur de l’UMR n^o C5582

UMS n^o T0832 - Observatoire des sciences de l’Univers de Grenoble (OSUG)

Mme Hélène HOSTACHY

DÉC. n^o 030042DR11 du 07-02-2003

Mme Hélène HOSTACHY, technicienne, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMS n^o T0832 - Observatoire des sciences de l’Univers de Grenoble (OSUG).
Mme Hélène HOSTACHY exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Hélène HOSTACHY est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UMS n^o T0832.

Signé : Jean-Pierre Gratier, directeur de l’UMS n^o T0832

FRE n^o K2630 - Laboratoire d’écologie des hydrosystèmes (LEH)

Mme Sabine SAUVAGE

DÉC. n^o 030024DR14 du 19-02-2003

Mme Sabine SAUVAGE, ingénieure de recherche, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de la FRE n^o K2630 - Laboratoire d’écologie des hydrosystèmes (LEH) dont le directeur est M. Jean-Luc ROLS, professeur.
Mme Sabine SAUVAGE exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Sabine SAUVAGE est placée directement sous l’autorité du directeur de la FRE n^o K2630.

Signé : Jean-Luc Rols, directeur de la FRE n^o K2630

UMR n^o C6543 - Institut de signalisation, biologie du développement et cancer

M. Maurice HATTAB

DÉC. n^o 030013DR20 du 04-12-2002

M. Maurice HATTAB, ingénieur de recherche, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR n^o C6543 - Institut de signalisation, biologie du développement et cancer, à compter du 1^er août 2002.
M. Maurice HATTAB exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Maurice HATTAB est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR n^o C6543.

Signé : Jacques Pouyssegur, directeur de l’UMR n^o C6543

UMS n^o T0829 - Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer

M. Jacques CHIAVERINI

DÉC. n^o 030014DR20 du 21-03-2003

M. Jacques CHIAVERINI, ingénieur de recherche, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMS n^o T0829 - Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.
M. Jacques CHIAVERINI exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Jacques CHIAVERINI est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMS n^o T0829.

Signé : Michel Glass, directeur de l’UMS n^o T0829