Nominations

Administration centrale

STIC

M. Christian JUTTEN

DEC. n° 040045STIC du 07-02-2005

Monsieur Christian JUTTEN, Professeur des universités, est nommé chargé de mission auprès du directeur général pour le département Sciences et Technologies de l’Information et de la Communication du 1^er janvier au 31 décembre 2005. Sa mission a pour objet le suivi des laboratoires et des dossiers relatifs au traitement du signal et image.
Pour l'exercice de cette mission, Monsieur Christian JUTTEN demeure affecté à Laboratoire des images et signaux (LIS) de St Martin d’Hères.
Du 1^er janvier au 31 décembre 2005, Monsieur Christian JUTTEN percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 10 novembre 2003 [fixant le montant de l’indemnité des chargés de mission au Centre national de la recherche scientifique].
La dépense sera imputée sur le compte 6464 – section 1 du budget du Centre national de la recherche scientifique et pris en charge par la délégation Alpes.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

STIC

M. Luis FARIÑAS DEL CERRO

DEC. n° 040051STIC du 07-02-2005

Monsieur Luis FARIÑAS del CERRO, directeur de recherche de 1^ère classe, est nommé chargé de mission auprès du directeur général pour le département Sciences et Technologies de l’Information et de la Communication du 1^er janvier au 31 décembre 2005. Sa mission a pour objet le suivi des affaires internationales.
Pour l'exercice de cette mission, Monsieur Luis FARIÑAS del CERRO demeure affecté à l’institut de recherche en informatique de Toulouse (IRIT).

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

INSU

M. Francis GROUSSET

DEC. n° 050008INSU du 07-02-2005

Monsieur GROUSSET Francis, Directeur de recherche de 2^e classe à l’UMR n° 5808, est nommé chargé de mission auprès du Directeur Général pour l’Institut National des Sciences de l’Univers, du 15 janvier 2005 au 31 décembre 2006. Sa mission est d’assurer le suivi de la thématique Paléoenvironnements au PNEDC, du Programme IMAGES de l’IPEV dans cette thématique, le suivi scientifique du programme ECLIPSE pour les aspects qui le concerne et en étroite liaison avec le DSA Sciences de la Terre, et le suivi des projets EUROCLIMATE sélectionnés en liaison avec les responsables des programmes nationaux concernés. Il assurera un rôle sur toutes les actions de la thématique, tout particulièrement les programmes internationaux et les programmes européens (PCRD, ESF…).
Pour l’exercice de cette mission, Monsieur GROUSSET Francis demeure affecté au laboratoire Environnements et Paléoenvironnements OCéaniques -EPOC- (UMR 5805), Université des Sciences et Technologies, B18, avenue des Facultés, 33405 Talence cedex.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

INSU

M. Marc TROUSSELLIER

DEC. n° 040147INSU du 15-10-2004

Monsieur TROUSSELLIER Marc, Directeur de Recherche de 2^ème classe à l’UMR n° 5119, est nommé chargé de mission auprès du Directeur Général pour l'Institut National des Sciences de l'Univers, du 1^er octobre 2004 au 31 décembre 2005. Il sera chargé de mission auprès de la Division Surfaces et Interfaces Continentales. Dans ce cadre, sa mission sera d’apporter son expertise (commune avec le département des Sciences de la Vie) dans le domaine de l’interface surfaces continentales – domaine côtier et d’assurer la programmation et le suivi du programme ECCO.
Pour l’exercice de cette mission, Monsieur TROUSSELLIER Marc demeure affecté au Laboratoire Ecosystèmes lagunaires : organisation biologique et fonctionnement – ECOLAG - (UMR n° 5119) Université des Sciences et Techniques du Languedoc (Montpellier II) bât. 24, CC093 – Place Eugène Bataillon – 34095 Montpellier cedex 5.
Du 1^er octobre 2004 au 31 décembre 2005, Monsieur TROUSSELLIER Marc percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 10 novembre 2003 [fixant le montant de l’indemnité des chargés de mission du Centre national de la recherche scientifique].
La dépense sera imputée sur le compte 6464 – section 1 du budget du Centre National de la Recherche Scientifique et prise en charge par la Délégation Régionale 13 – Languedoc Roussillon.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

INSU

M. Guy GUYOT

DEC. n° 040176INSU du 15-10-2004

Monsieur GUYOT Guy, Ingénieur de Recherche Hors Classe à l’UMR n° 8617, est nommé chargé de mission auprès du Directeur Général pour l'Institut National des Sciences de l'Univers, du 1^er octobre 2004 au 31 décembre 2005. Il sera chargé de mission auprès de la Direction Astronomie-Astrophysique. Dans ce cadre, sa mission sera d’assuré le suivi des activités, des moyens et infrastructures liés aux projets spatiaux et aux projets et infrastructures relatifs aux gros projets sol. Il assurera également le suivi des activités de R&D.
Pour l’exercice de cette mission, Monsieur GUYOT Guy demeure affecté à l’Institut d’Astrophysique Spatiale -IAS- (UMR n° 8617) Université Paris XI, Bâtiment 121, 91405 Orsay cedex.
Du 1^er octobre 2004 au 31 décembre 2005, Monsieur GUYOT Guy percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 10 novembre 2003 [fixant le montant de l’indemnité des chargés de mission du Centre National de la Recherche Scientifique].
La dépense sera imputée sur le compte 6464 – section 1 du budget du Centre National de la Recherche Scientifique et prise en charge par la Délégation Régionale 4 – Ile-de-France Sud.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

Délégations

DR06 – Nord-Est

M. Daniel COURJON

DEC. n° 040163DR06 du 07-02-2005

Monsieur COURJON Daniel, Directeur de Recherche 1^ère classe, est nommé chargé de mission auprès du délégué régional de la circonscription Nord-Est du 1^er janvier 2005 au 31 décembre 2005 pour le représenter en région Franche-Comté.
Pour l'exercice de cette mission, Monsieur COURJON Daniel demeure affecté à l’UMR n° 6174 à Besançon.
Du 1^er janvier 2005 au 31 décembre 2005, Monsieur COURJON Daniel percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 10 novembre 2003 [fixant le montant de l’indemnité des chargés de mission au Centre national de la recherche scientifique].
La dépense sera imputée sur le compte 6464 – section 1 du budget du Centre national de la recherche scientifique et prise en charge par la délégation Nord-Est.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR06 – Nord-Est

M. Bruno DAVID

DEC. n° 040164DR06 du 07-02-2005

Monsieur DAVID Bruno, Directeur de Recherche 1^ère classe, directeur de l’UMR n° 5561 est nommé chargé de mission auprès du délégué régional de la circonscription Nord-Est du 1^er janvier 2005 au 31 décembre 2005 pour le représenter en région Bourgogne.
Pour l'exercice de cette mission, Monsieur DAVID Bruno demeure affecté à l’UMR n° 5561 à Dijon.
Du 1^er janvier 2005 au 31 décembre 2005, Monsieur DAVID Bruno percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 10 novembre 2003 [fixant le montant de l’indemnité des chargés de mission au Centre national de la recherche scientifique].
La dépense sera imputée sur le compte 6464 – section 1 du budget du Centre national de la recherche scientifique et prise en charge par la délégation Nord-Est.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR08 – Centre – Poitou-Charentes

M. Henri GALINIE

DEC. n° 040191DR08 du 07-02-2005

Monsieur Henri GALINIE, Directeur de recherche 2^ème classe, est nommé chargé de mission auprès de la déléguée régionale de la circonscription Centre, Poitou-Charentes, du 1^er janvier 2005 au 31 décembre 2005, pour représenter la déléguée régionale sur la région de Tours.
Pour l'exercice de cette mission, Monsieur Henri GALINIE demeure affecté à l’unité Cités, Territoires, Environnement et Sociétés – CITERES (UMR n° 6173) - Tours.
Du 1^er janvier 2005 au 31 décembre 2005, Monsieur Henri GALINIE percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 10 novembre 2003 [fixant le montant de l’indemnité des chargés de mission au Centre national de la recherche scientifique].
La dépense sera imputée sur le compte 6464 – section 1 du budget du Centre national de la recherche scientifique et prise en charge par la délégation Centre, Poitou-Charentes.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR08 – Centre – Poitou-charentes

M. Guy RAYMOND

DEC. n° 040194DR08 du 07-02-2005

Monsieur Guy RAYMOND, Directeur de recherche 1^ère classe, est nommé chargé de mission auprès de la déléguée régionale, du 1^er janvier 2005 au 31 décembre 2005, pour assurer la responsabilité de l’antenne de Poitiers de la circonscription Centre, Poitou-Charentes.
Pour l'exercice de cette mission, Monsieur Guy RAYMOND demeure affecté à l’Institut de physiologie et biologie cellulaires (UMR n° 6187) - Poitiers.
Du 1^er janvier 2005 au 31 décembre 2005, Monsieur Guy RAYMOND percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 10 novembre 2003 [fixant le montant de l’indemnité des chargés de mission au Centre national de la recherche scientifique].
La dépense sera imputée sur le compte 6464 – section 1 du budget du Centre national de la recherche scientifique et prise en charge par la délégation Centre, Poitou-Charentes.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

DR15 - Aquitaine-Limousin

Mme Catherine TREMOULET

DEC. n° 050102DR15 du 01-01-2005

Mme Catherine TREMOULET, ingénieure d'études est nommée, à compter du 1^er janvier 2005, responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Aquitaine-Limousin.

Signé : Pour le directeur général et par délégation : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

DR15 - Aquitaine-Limousin

M. Gabriel DE SAINT MARTIN

DEC. n° 050104DR15 du 01-01-2005

M. Gabriel DE SAINT MARTIN, Ingénieur d'études de 2^ème classe, est nommé, à compter du 1^er janvier 2005, Ingénieur régional de prévention et de sécurité de la Délégation Aquitaine-Limousin.

Signé : Pour le directeur général et par délégation : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

DR15 - Aquitaine-Limousin

Mme Josiane MANABERA

DEC. n° 050105DR15 du 01-01-2005

Mme Josiane MANABERA est nommée, à compter du 1^er janvier 2005, Chef du service financier et comptable de la Délégation Aquitaine-Limousin.

Signé : Pour le directeur général et par délégation : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

DR15 - Aquitaine-Limousin

M. Roland DIRLEWANGER

DEC. n° 050106DR15 du 01-01-2005

M. Roland DIRLEWANGER, ingénieur de recherche hors classe, est nommé, à compter du 1^er janvier 2005, Responsable des systèmes d'information de la Délégation Aquitaine-Limousin.

Signé : Pour le directeur général et par délégation : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

DR15 - Aquitaine-Limousin

M. Gérard RICHARD

DEC. n° 050107DR15 du 01-01-2005

M. Gérard RICHARD, ingénieur de recherche, est nommé, à compter du 1^er janvier 2005, Responsable des services techniques et logistiques de la Délégation Aquitaine-Limousin.

Signé : Pour le directeur général et par délégation : Philippe LECONTE, délégué régional Aquitaine-Limousin

Laboratoires

UPR n° 3251 - Laboratoire d’informatique pour la mécanique et les sciences de l’ingénieur (LIMSI)

M. Philippe TARROUX

DEC. n° 050005STIC du 16-03-2005

Est approuvée la nomination de Monsieur Philippe TARROUX, Professeur des Universités, en tant que directeur adjoint de l’UPR n° 3251 pour une durée de 4 ans à compter du 1^er janvier 2005.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

UPR n° 9069 - Institut de chimie des surfaces et interfaces de Mulhouse

M. Dimitri IVANOV

DEC. n° 050036SCHI du 08-03-2005

Monsieur Dimitri IVANOV, directeur de recherche de 2^ème classe au CNRS est nommé directeur de l’UPR n° 9069, à compter du 1^er mars 2005, en remplacement de Monsieur Alain VIDAL.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

GDR n° 1038 - Linguistique grecque et comparative

M. Guy VOTTERO

DEC. n° 050010SCHS du 11-03-2005

Monsieur Guy VOTTERO, Maître de Conférences, est nommé directeur du GDR n° 1038 pour la période du 1^er septembre 2004 au 31 décembre 2005, suite au départ à la retraite de Monsieur René HODOT au 31 août 2004.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

UPR n° 301 - Institut d’histoire du temps présent

M. Christian HENRIOT

DEC. n° 050020DAJ du 09-03-2005

En application de l’article 7 de la décision n° 040014DAJ du 20 février 2004 [portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins de fournitures et services et portant désignation des personnes responsables des marchés au Centre national de la recherche scientifique], M. Christian HENRIOT, directeur scientifique adjoint au département des Sciences de l’homme et de la société, est désigné en qualité de personne responsable des marchés de l’UPR n° 301.

Signé : Bernard LARROUTUROU, directeur général

ACMO

UMR n° 8502 - Laboratoire de physique des solides

M. Alain CLEMENT

DEC. n° 05A001DR04 du 11-03-2005

M. Alain CLEMENT, assistant ingénieur, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'UMR n° 8502, à compter du 8 novembre 2004.
M Alain CLEMENT exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Alain CLEMENT est placé directement sous l'autorité du directeur d'unité.

Signé : Jean-Paul POUGET, directeur de l’UMR n° 8502

UMR n° 8626 - Laboratoire de physique théorique et modèles statistiques

Mme Claudine LE VAOU

DEC. n° 05A006DR04 du 08-03-2005

Mme Claudine LE VAOU, technicien, est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) dans l’UMR n° 8626 à compter du 8 novembre 2004.
Mme Claudine LE VAOU exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Claudine LE VAOU est placée directement sous l’autorité du directeur d’unité.

Signé : Stéphane OUVRY, directeur de l’UMR n° 8626

UMR n° 8647 - Laboratoire d’étude des matériaux hors équilibre

Mme Isabelle GALLET

DEC. n° 05A004DR04 du 08-03-2005

Mme Isabelle GALLET, assistant ingénieur, est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) dans l’UMR n° 8647 à compter du 8 novembre 2004.
Mme Isabelle GALLET exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Isabelle GALLET est placée directement sous l’autorité du directeur d’unité.

Signé : Marc CONDAT, directeur de l’UMR n° 8647

UMR n° 6566 - Civilisations atlantiques et archéosciences

M. Jean-Christophe LE BANNIER

DEC. n° 040014DR17 du 11-02-2005

M. Jean-Christophe LE BANNIER, technicien CNRS, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'UMR n° 6566, à compter du 10 février 2005.
M. Jean-Christophe LE BANNIER exerce sa mission conformément aux articles 4, et 4-1 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Jean-Christophe LE BANNIER est placé directement sous l'autorité du directeur d'unité.

Signé : Guirec QUERRE, directeur de l’UMR n° 6566

UMR n° 6627 - Physique des atomes, lasers, molécules et surfaces

M. Jonathan COURBE

DEC. n° 040009DR17 du 01-03-2005

M. Jonathan COURBE, assistant ingénieur, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'UMR n° 6627, à compter du 1^er mars 2004.
M. Jonathan COURBE exerce sa mission conformément aux articles 4, et 4-1 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Jonathan COURBE est placé directement sous l'autorité du directeur d'unité.

Signé : Guy JEZEQUEL, directeur de l’UMR n° 6627

UMR n° 6085 - Laboratoire de mathématiques Raphaël Salem (LMRS)

M. Thierry DE LA RUE

DEC. n° 050069DR19 du 10-06-2004

M. Thierry DE LA RUE, chargé de recherche CNRS (CR1), est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) pour coordonner au sein de son équipe la prévention des riques dans l’esprit de la charte établie par l’Université et conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Cette nomination est valable juqu’au terme du contrat quadriennal de développement, soit le 31 décembre 2007. Toutefois, la démission ACMO est recevable à tout moment, sans justification.

Signé : Dominique FOUDRINIER, directeur de l’UMR n° 6085

UMR n° 6143 - Morphodynamique continentale et côtière

Mme Valérie MESNAGE

DEC. n° 050072DR19 du 11-10-2004

Mme Valérie MESNAGE, maître de conférences, est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) pour coordonner au sein de son équipe la prévention des riques dans l’esprit de la charte établie par l’Université et conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Cette nomination est valable juqu’au terme du contrat quadriennal de développement, soit le 31 décembre 2007. Toutefois, la démission ACMO est recevable à tout moment, sans justification.

Signé : Pour le directeur et par délégation, Benoit LAIGNEL, directeur adjoint de l’UMR n° 6143

UMR n° 6614 - Complexe de recherche interprofessionnel en aerothermochimie (CORIA)

M. Bertrand LECORDIER

DEC. n° 050071DR19 du 09-03-2004

M. Bertrand LECORDIER, chargé de recherche CNRS, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) pour coordonner au sein de son équipe la prévention des riques dans l’esprit de la charte établie par l’Université et conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Cette nomination est valable juqu’au terme du contrat quadriennal de développement, soit le 31 décembre 2007. Toutefois, la démission ACMO est recevable à tout moment, sans justification.

Signé : Michel LEDOUX, directeur de l’UMR n° 6614

UMR n° 6634 - Groupe de physique des matériaux (GPM)

M. Sylvain CHAMBRELAND

DEC. n° 050068DR19 du 25-05-2004

M. Sylvain CHAMBRELAND, ingénieur de recherche, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) pour coordonner au sein de son équipe la prévention des riques dans l’esprit de la charte établie par l’Université et conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Cette nomination est valable juqu’au terme du contrat quadriennal de développement, soit le 31 décembre 2007. Toutefois, la démission ACMO est recevable à tout moment, sans justification.

Signé : Didier BLAVETTE, directeur de l’UMR n° 6634

UMR n° 6637 - Centre interdisciplinaire de recherche ions lasers (CIRIL)

M. Sylvain GIRARD

DEC. n° 050079DR19 du 09-03-2005

M. Sylvain GIRARD, Chercheur, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) dans l’UMR de l’ENSICAEN et du CNRS n° 6637.
M. Sylvain GIRARD exerce sa mission pour coordonner au sein de son équipe la prévention des riques conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Sylvain GIRARD est placé directement sous l'autorité du directeur d'unité.

Signé : Serge BOUFFARD, directeur de l’UMR n° 6637

FRE n° 2645 - Perception, systèmes, information (PSI)

M. Fabrice HERTEL

DEC. n° 050070DR19 du 10-06-2004

M. Fabrice HERTEL, en activité à l’université de Rouen en qualité d’assitant ingénieur, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) pour coordonner au sein de son équipe la prévention des riques dans l’esprit de la charte établie par l’Université et conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Cette nomination est valable juqu’au terme du contrat quadriennal de développement, soit le 31 décembre 2007. Toutefois, la démission ACMO est recevable à tout moment, sans justification.

Signé : Jacques LABICHE, directeur de la FRE n° 2645

FRE n° 2735 - Unité de neuropsychopharmacologie expérimentale

M. Jean-Jacques BONNET

DEC. n° 050121DR19 du 30-06-2004

M. Jean-Jacques BONNET, en activité, en qualité de professeur des universités, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) pour coordonner au sein de son équipe la prévention des riques dans l’esprit de la charte établie par l’Université et conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Cette nomination est valable juqu’au terme du prochain contrat quadriennal de développement, soit le 31 décembre 2007. Toutefois, la démission de l’ACMO est recevable à tout moment, sans justification.

Signé : Jean COSTENTIN, directeur de la FRE n° 2735

FRE n° 2829 - Assemblages moléculaires : modélisation et imagerie SIMS

Mme Armelle CABIN

DEC. n° 050073DR19 du 29-06-2004

Mme Armelle CABIN, maître de conférences, est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) pour coordonner au sein de son équipe la prévention des riques dans l’esprit de la charte établie par l’Université et conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Cette nomination est valable juqu’au terme du contrat quadriennal de développement, soit le 31 décembre 2007. Toutefois, la démission ACMO est recevable à tout moment, sans justification.

Signé : Camille RIPOLL, directeur de la FRE n° 2829