DÉC. n^o 998512DCAJ du 17-03-1999

M. Jean-Marie SCHWARTZ, directeur de recherche, est nommé chargé de mission auprès du directeur général pour les audits.

DÉC. n^o 998511DCAJ du 17-03-1999

M. Jean-Louis PICQUÉ, directeur de recherche, est nommé délégué aux études.

DÉC. n^o 990003INPN du 08-03-1999

M. Luçay SAUTRON, ingénieur de recherche, est nommé chef du service du budget et des affaires financières de l'IN2P3.
La présente décision prend effet à compter du 1^er mars 1999.

DÉC. n^o 998535DCAJ du 31-03-1999

M. Frédéric MORET, maître de conférences, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du directeur général pour le suivi de la section 33 du Comité national au département des sciences de l'homme et de la société pour une période de six mois, à compter du 1^er avril 1999.

À compter de cette même date, M. Frédéric MORET percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS].

DÉC. n^o 998531DCAJ du 31-03-1999

Sur la liste des membres figurant à l'article 1^er de la décision n^o 988174DCAJ du 30 octobre 1998 [fixant la composition des membres du Comité de coordination de la valorisation de la recherche (COVAR)], M. Jean LAFOREST, chargé de mission pour les relations industrielles, la formation permanente et les colloques au département des sciences physiques et mathématiques remplace M. Jean-Louis PICQUÉ.

DÉC. n^o 990005DR01 du 11-03-1999

Mme Muriel SINANIDES, ingénieur d'études, est nommée responsable du service du personnel et des ressources humaines de la délégation Paris A, à compter du 8 mars 1999.

DÉC. n^o 998493DCAJ du 16-03-1999

M. Gérard BILLAUD, ingénieur de recherche, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès du délégué régional pour la circonscription Centre - Auvergne et Limousin, pour le site de Garchy à compter du 1^er  janvier 1999.

Pour l'exercice de cette mission, M. Gérard BILLAUD demeure affecté à l'UPR n^o 0040 - Institut des sciences végétales (ISV) à Gif-sur-Yvette.
À compter de cette même date, M. Gérard BILLAUD percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS].

DÉC. n^o 990002SCVI du 03-02-1999

Est nommé par intérim, du 1^er janvier 1999 jusqu'à la signature du contrat quadriennal correspondant :
M. François AMALRIC, professeur, à la direction de l'UPR n^o A9062 - Institut de pharmacologie et de biologie structurale, en remplacement de M. Jean CROS.

DÉC. n^o 990011SCVI du 30-03-1999

M. Claude AURIAULT, directeur de recherche au CNRS, est nommé directeur adjoint de l'IFR n^o Y0003 - Institut de biologie de Lille (IBL), pour la période du 1^er janvier au 31 décembre 1999.

DÉC. n^o 970011SCHI du 04-03-1999

M. Jean-Claude MAURIZOT, directeur de recherche, est nommé sous-directeur de l'UPR n^o A4301 - Centre de biophysique moléculaire.
La durée du mandat confié à M. Jean-Claude MAURIZOT est fixée à quatre ans et prend effet à compter du 1^er janvier 1999.

DÉC. n^o 991303UNI du 24-02-1999

M. Guido CEPPATELLI, astronome, est nommé directeur de l'UPS n^o S0853 - Télescope héliographique pour l'étude du magnétisme et des instabilités solaires (THÉMIS), pour une durée de quatre ans à compter du 1^er avril 1999.
Le mandat confié à M. Guido CEPPATELLI prendra fin le 31 mars 2003.

DÉC. n^o 990006DR01 du 24-02-1999

Mme Jocelyne BLANC est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C8604 - Pharmacologie des régulations cardio-vasculaires.
Mme  Jocelyne BLANC exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, Mme Jocelyne BLANC est placée directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C8604.

DÉC. n^o 990002DR01 du 02-03-1999

M. Henri COULAUD est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C8605 - Laboratoire cognition et développement.
M. Henri COULAUD exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Henri COULAUD est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C8605.

DÉC. n^o 990004DR01 du 19-02-1999

M. Marc SEBBAN est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de la FR n^o W0010 - Institut de recherche sur les sociétés contemporaines (IRESCO).
M. Marc SEBBAN exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Marc SEBBAN est placé directement sous l'autorité du directeur de la FR n^o W0010.

DÉC. n^o 990335DR05 du 25-03-1999

M. Patrick PORTES est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UPR n^o A1311 - Laboratoire d'ingénierie des matériaux et des hautes pressions.
M. Patrick PORTES exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Patrick PORTES est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UPR n^o A1311.

DÉC. n^o 990334DR05 du 19-03-1999

Mme Marie-Christine MARINVAL-VIGNE est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'EP n^o J1730 - Équipe d'archéologie de la Maison René-Ginouvès.
Mme  Marie-Christine MARINVAL-VIGNE exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, Mme Marie-Christine MARINVAL-VIGNE est placée directement sous l'autorité du responsable de l'EP n^o J1730.

DÉC. n^o 990120DR12 du 28-01-1999

M. Nicolas JULLIEN est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C6544 - Intéractions cellulaires neuroendocriniennes.
M. Nicolas JULLIEN exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Nicolas JULLIEN est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C6544.

DÉC. n^o 990121DR12 du 24-06-1997

Mme Brigitte CEARD est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C6560 - Ingénierie des protéines.
Mme Brigitte CEARD exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, Mme Brigitte CEARD est placée directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C6560.

DÉC. n^o 990119DR12 du 21-01-1999

M. Didier TONNEAU est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C6631 - Physique des états condensés.
M. Didier TONNEAU exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Didier TONNEAU est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C6631.

DÉC. n^o 990041DR16 du 16-03-1999

Sont nommés agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de la délégation du siège, à compter du 3 mars 1999 :

MM. Laurent CASTERS, technicien de la recherche, et Jean-Marc SIBAUD, assistant ingénieur.

La liste des agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité de la délégation du siège est désormais la suivante :

M. François ARBUES, adjoint technique de la recherche ; M. Patrick BRZOZOWSKI, assistant ingénieur ; M. Jean-Louis BUSCAYLET, attaché d'administration de la recherche ; M. Laurent CASTERS, technicien de la recherche ; Mme Nathalie CHARLES, technicien de la recherche ; M. Jean LASSURGUÈRE, ingénieur de recherche ; Mme Véronique LAUTIER, ingénieur d'études ; M. Claude NEMERS, secrétaire d'administration de la recherche ; M. Yves PABOIS, ingénieur d'études ; M. Alain SALAS, ingénieur d'études ; M. Jean-Marc SIBAUD, assistant ingénieur.

La présente décision remplace et annule la décision n^o 940123ADSI du 2 mai 1994.

DÉC. n^o 990004DR20 du 15-03-1999

M. Marc RODI est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o A0411 - Institut de pharmacologie moléculaire et cellulaire.
M. Marc RODI exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Marc RODI est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UPR n^o A0411.

DÉC. n^o 990006DR20 du 07-12-1998

M. Jean-Denys STRICH est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'USR n^o B0708 - Centre de recherches archéologiques.
M. Jean-Denys STRICH exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Jean-Denys STRICH est placé directement sous l'autorité du directeur de l'USR n^o B0708.

DÉC. n^o 990005DR20 du 16-12-1998

M. Olivier LAURAIN est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C6527 - Centre d'études et de recherches en géodynamique et astrométrie.
M. Olivier LAURAIN exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Olivier LAURAIN est placé directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C6527.

DÉC. n^o 980006DR20 du 01-07-1998

Mme Laurence LAVENANT est nommée agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de l'UMR n^o C6543 - Centre de biochimie.
Mme Laurence LAVENANT exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, Mme Laurence LAVENANT est placée directement sous l'autorité du directeur de l'UMR n^o C6543.

DÉC. n^o 980021DR20 du 16-11-1998

M. Jacques DEPEYRE est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) de la FR n^o W6105 - Observatoire de la Côte d'Azur.
M. Jacques DEPEYRE exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n^o 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu'au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l'exercice de ses fonctions d'ACMO, M. Jacques DEPEYRE est placé directement sous l'autorité du directeur de la FR n^o W6105.