Sommaire BO courant Archives BO Table des matières cumulée BO Sommaire RMLR

Nominations

Administration centrale

DG

M. Patrick NETTER

DÉC. no 030034DAJ du 14-05-2003

M. Patrick NETTER, professeur des universités, est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour les questions scientifiques relatives à l’interdisciplinarité à compter du 15 mai 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

IN2P3

M. Brice KERBER

DÉC. no 030030INPN du 14-04-2003

M. Brice KERBER, ingénieur de recherche, est nommé directeur adjoint administratif à l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS, à compter du 14 avril 2003, en remplacement de Mme Natalie GRÉGOIRE, appelée à d’autres fonctions.
Les fonctions de directeur adjoint administratif à l’IN2P3 et de secrétaire général du département de physique nucléaire et corpusculaire sont exercées par la même personne.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

STIC

Mme Brigitte VALLÉE

DÉC. no 020041STIC du 12-02-2003

Mme Brigitte VALLÉE, directrice de recherche, affectée au Groupe de recherche en informatique, image et instrumentation de Caen, est nommée chargée de mission auprès de la directrice générale pour le département Sciences et technologies de l’information et de la communication, du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003, en charge du suivi des laboratoires de la section 07.
Pour l’exercice de cette mission, Mme Brigitte VALLÉE demeure affectée au Groupe de recherche en informatique, image et instrumentation de Caen.
Du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003, Mme Brigitte VALLÉE percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Normandie.
La présente décision annule et remplace la décision no 020008STIC du 22 février 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

STIC

M. Gérard SABAH

DÉC. no 020040STIC du 11-03-2003

M. Gérard SABAH, professeur d’universités, affecté au Laboratoire d’informatique pour la mécanique et les sciences de l’ingénieur (LIMSI), est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour le département Sciences et technologies de l’information et de la communication, du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2004, en charge du suivi des laboratoires de la section 34.
Du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2004, M. Gérard SABAH percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Île-de-France Sud.
La présente décision annule et remplace la décision no 010017STIC du 5 octobre 2001.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

STIC

M. Jean-Claude MULLER

DÉC. no 020038STIC du 29-11-2002

M. Jean-Claude MULLER, ingénieur de recherche, affecté au Laboratoire de physique et applications des semi-conducteurs (PHASE) à Strasbourg, est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour le département Sciences et technologies de l’information et de la communication, du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2004, pour le programme Énergie solaire.
Pour l’exercice de cette mission, M. Jean-Claude MULLER demeure affecté au Laboratoire de physique et applications des semi-conducteurs (PHASE) à Strasbourg.
La présente décision annule et remplace la décision no 020016STIC du 4 juin 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

STIC

M. Jean-Pierre GOEDGEBUER

DÉC. no 020036STIC du 14-02-2003

M. Jean-Pierre GOEDGEBUER, professeur des universités, affecté au Laboratoire optique Pierre-Michel-Duffieux à Besançon, est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour le département Sciences et technologies de l’information et de la communication, du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2004, en charge des relations internationales.
Du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2004, M. Jean-Pierre GOEDGEBUER percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Nord-Est.
La présente décision annule et remplace la décision no 020023STIC du 1er novembre 2001.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

STIC

M. Jean-Claude GIRARDET

DÉC. no 020035STIC du 04-03-2003

M. Jean-Claude GIRARDET, ingénieur de recherche, affecté à la fédération ELESA à Grenoble, est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour le département Sciences et technologies de l’information et de la communication, du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003, en charge de l’information scientifique et technique.
Pour l’exercice de cette mission, M. Jean-Claude GIRARDET demeure affecté à la fédération ELESA à Grenoble.
Du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003, M. Jean-Claude GIRARDET percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Rhône-Alpes, site Alpes.
La présente décision annule et remplace la décision no 020022STIC du 22 juillet 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

STIC

Mme Nicole BIDOIT

DÉC. no 020030STIC du 11-03-2003

Mme Nicole BIDOIT, professeure des universités, affectée au Laboratoire recherche en informatique (LRI) - Orsay, est nommée chargée de mission auprès de la directrice générale pour le département Sciences et technologies de l’information et de la communication, du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2004, en charge du suivi des laboratoires de la section 07.
Du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2004, Mme Nicole BIDOIT percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Île-de-France Sud.
La présente décision annule et remplace la décision no 010002STIC du 6 mars 2001.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

SDU

Mme Sylvie JOUSSAUME

DÉC. no 030027DAJ du 29-04-2003

Mme Sylvie JOUSSAUME, directrice de recherche, est nommée directrice du département scientifique des sciences de l’Univers du Centre national de la recherche scientifique en remplacement de M. Philippe GILLET, appelé à d’autres fonctions.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

INSU

Mme Sylvie JOUSSAUME

A. du 29-04-2003 - NOR : MENR0301006A - JO du 13-05-2003, p. 8217

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 29 avril 2003, Mme Sylvie JOUSSAUME est nommée directrice de l'Institut national des sciences de l'univers du Centre national de la recherche scientifique, en remplacement de M. Philippe GILLET, appelé à d'autres fonctions.

SDU

Mme Anne-Marie LEZINE

DÉC. no 020289SUNI du 11-03-2003

Mme Anne-Marie LEZINE, directrice de recherche à l’UMR no C1572, est nommée chargée de mission à temps partiel auprès de la directrice générale du CNRS pour le département des sciences de l’Univers, du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003. Sa mission est d’assurer l’animation scientifique de la communauté des sciences de la Terre. Elle assurera également le suivi scientifique de la section 11 et de toutes les actions concernant les paléoenvironnements en partenariat avec les départements SHS et SDV.
Pour l’exercice de cette mission, Mme Anne-Marie LEZINE demeure affectée à l’UMR no C1572 - Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement (LSCE), bât 12, avenue de la Terrasse, 91198 Gif-sur-Yvette Cedex.
Du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003, Mme Anne-Marie LEZINE percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Île-de-France Sud.
La présente décision annule et remplace la décision no 992528SUNI du 14 octobre 1999.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

INSU

M. Jean-François LENAT

DÉC. no 020279INSU du 04-03-2003

M. Jean-François LENAT, physicien du corps du CNAP à l’UMR no C6524, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale du CNRS pour l’Institut national des sciences de l’Univers, du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003. Sa mission est d’assurer le suivi de la section 13, de programmes INSU sur la planétologie, l’intérieur de la Terre et les risques naturels, le suivi des équipements de laboratoire en géophysique et le suivi de l’instrumentation nationale en géophysique.
Pour l’exercice de cette mission, M. Jean-François LENAT, demeure affecté à l’UMR no C6524 - Laboratoire magmas et volcans, Université Blaise-Pascal, CNRS OPGC, 5, rue Kessler, 63038 Clermont-Ferrand.
Du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003, M. Jean-François LENAT, percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Centre-Auvergne-Limousin.
La présente décision annule et remplace la décision no 020026INSU du 22 juillet 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

INSU

M. Jean-Pierre LASOTA

DÉC. no 020281INSU du 10-04-2003

M. Jean-Pierre LASOTA, directeur de recherche à l’UMR no C7095, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale du CNRS pour l’Institut national des sciences de l’Univers, du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003. Sa mission est d’assurer le suivi des recherches en physique des objets compacts et des disques d’accrétions, de physique théorique en cosmologie, d’astrophysique des hautes énergies et de l’interface avec les départements SPM, PNC et IN2P3.
Pour l’exercice de cette mission, M. Jean-Pierre LASOTA demeure affecté à l’UMR no C7095 - Institut d’astrophysique de Paris, 98 boulevard Arago, 75014 Paris.
Du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003, M. Jean-Pierre LASOTA percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Paris A.
La présente décision annule et remplace la décision no 020009INSU du 1er février 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

INSU

M. Yvon LEMAÎTRE

DÉC. no 020287INSU du 04-03-2003

M. Yvon LEMAÎTRE, directeur de recherche à l’UMR no C8639, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale du CNRS pour l’Institut national des sciences de l’Univers, du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003. Sa mission est d’assurer le suivi de la recherche sur la physique de l’atmosphère. Il suivra en outre les programmes nationaux et les projets interorganismes relevant de cette thématique de recherche, les acquisitions d’avions de recherche et d’équipements et assurera l’interface avec le comité Terre - atmosphère - océan - biosphère du CNES.
Pour l’exercice de cette mission, M. Yvon LEMAÎTRE demeure affecté à l’UMR no C8639 - Centre d’étude des environnements terrestre et planétaires (CETP), Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelynes, 10 avenue de l’Europe, 78140 Villacoublay.
Du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003, M. Yvon LEMAÎTRE percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
La présente décision annule et remplace la décision no 020242INSU du 8 novembre 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

INSU

M. Bernard LEROY

DÉC. no 020284INSU du 04-03-2003

M. Bernard LEROY, directeur de recherche à la FRE no K2461, est nommé chargé de mission à temps partiel auprès de la directrice générale du CNRS pour l’Institut national des sciences de l’Univers, du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003. Sa mission est de suivre les recherches en planétologie, physique solaire et physique des plasmas. Il aura en charge le suivi des programmes PNP et PNST. Il suivra également les instruments internationaux THEMIS et EISCAT.
Pour l’exercice de cette mission, M. Bernard LEROY demeure affecté à la FRE no K2461 - Laboratoire d’études spatiales et instrumentales pour l’astrophysique (LESIA), Observatoire de Paris, 5 place Jules Janssen, 92190 Meudon.
Du 1er janvier 2003 au 31 décembre 2003, M. Bernard LEROY percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Île-de-France Ouest et Nord.
La présente décision annule et remplace la décision no 020038INSU du 20 février 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

SHS

M. Étienne FLEURET

DÉC. no 020066SCHS du 12-02-2003

M. Étienne FLEURET, ingénieur d’études à l’UPS no S0076 - Institut de l’information scientifique et technique (INIST), est nommé chargé de mission auprès de la directrice générale pour le département des sciences de l’homme et de la société, du 1er janvier au 30 avril 2003, pour la documentation numérique.
Pour l’exercice de cette mission, M. Étienne FLEURET demeure affecté à l’UPS no S0076 - Institut de l’information scientifique et technique (INIST), 2, allée du Parc de Brabois, 54514 Vandœuvre-lès-Nancy Cedex.
Du 1er janvier au 30 avril 2003, M. Étienne FLEURET percevra l’indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l’arrêté du 26 novembre 1992 [fixant la rémunération des chargés de mission à temps partiel au CNRS], soit : 228,67 €.
La dépense sera imputée sur le compte 6464 - section 1 du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Nord-Est.
La présente décision annule et remplace la décision no 020032SCHS du 2 mai 2002.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jacques Bernard, secrétaire général

DRI

Mme Monika DIETL

DÉC. no 030009DDRI du 29-04-2003

Mme Monika DIETL, directrice de recherche, est renouvelée, à compter du 1er mai 2003 et pour une durée de deux ans, dans ses fonctions de responsable du bureau du CNRS à Bruxelles.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Délégations

DR02 - Paris B

M. Pascal LOISEL

DÉC. no 020286DR02 du 04-10-2002

M. Pascal LOISEL, responsable des systèmes d’information de la délégation Paris B, est nommé coordonnateur régional pour la sécurité informatique.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

DR02 - Paris B

M. François MORRIS

DÉC. no 030005DR02 du 27-01-2003

M. François MORRIS, ingénieur de recherche, est nommé coordonnateur régional pour la sécurité informatique.

Signé : Pierre Doucelance, délégué régional Paris B

DR04 - Île-de-France Sud

M. Maurice LAPORTE

DÉC. no 03A029DR04 du 13-05-2003

M. Maurice LAPORTE, ingénieur de recherche, est nommé responsable du service Logistique et technique de la délégation Île-de-France Sud à compter du 1er mai 2003, en remplacement de M. Jacques MONGÉ, appelé à d’autres fonctions.

Signé : pour la directrice générale et par délégation : Jean-Paul Caressa, délégué régional Île-de-France Sud

DR07 - Rhône-Alpes, site Vallée du Rhône

M. Bruno ANDRAL

DÉC. no 030037DAJ du 27-05-2003

M. Bruno ANDRAL, inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, est nommé délégué régional adjoint pour le site Vallée du Rhône de la circonscription Rhône-Alpes, à compter du 1er juin 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

Laboratoires

UPR no A0010 - Centre de recherches sur l’hétéroépitaxie et ses applications

M. Jean-Yves DUBOZ

DÉC. no 020005SPHM du 30-10-2002

M. Jean-Yves DUBOZ, directeur de recherche, est nommé directeur par intérim de l’UPR no A0010, à compter du 1er novembre 2002, en remplacement de M. Gérard NEU, démissionnaire.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

FRE no K2435 - Gravitation relativiste et cosmologie

M. Patrick PETER

DÉC. no 030009SPHM du 15-05-2003

M. Patrick PETER, directeur de recherche, est nommé directeur adjoint de la formation de recherche en évolution intitulée : Gravitation relativiste et cosmologie, no de code FRE no K2435, à compter du 1er mai 2003.
Son mandat prendra fin le 31 décembre 2004.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

UPR no A1311 - Laboratoire d’ingénierie des matériaux et des hautes pressions

M. Jean-François BOCQUET

DÉC. no 030005SING du 26-05-2003

M. Jean-François BOCQUET, professeur, est nommé directeur par intérim de l’UPR no A1311 - Laboratoire d’ingénierie des matériaux et des hautes pressions.
Le mandat confié à M. Jean-François BOCQUET prend effet au 1er juin 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

FRE no K2639 - Imagerie géophysique Pau

M. Hervé PERROUD

DÉC. no 031400SUNI du 20-05-2003

M. Hervé PERROUD, professeur des universités, affecté à la FRE no K2639 - Imagerie géophysique Pau, est nommé responsable de la formation de recherche en évolution (FRE) intitulée « Imagerie géophysique Pau », no de code K2639, en remplacement de M. Éric DE BAZELAIRE, démissionnaire.
Le mandat confié à M. Hervé PERROUD prend effet le 8 avril 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

FR no W1818- Milieux naturels et anthropisés. Flux et dynamique

M. Nicolas TRIBOVILLARD

DÉC. no 031331SUNI du 06-05-2003

M. Nicolas TRIBOVILLARD, professeur, affecté à l’UMR no C8110 - Processus et bilans en domaines sédimentaires, est nommé directeur de la fédération de recherche (FR) intitulée « Milieux naturels et anthropisés. Flux et dynamique », no de code W1818, à compter du 15 avril 2003.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

FRE no K2593 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire

M. Paul MANGEAT

DÉC. no 030015SCVI du 13-05-2003

M. Paul MANGEAT, directeur de recherche, est nommé responsable de la FRE no K2593 - Centre de recherches de biochimie macromoléculaire, pour la période allant du 8 juin 2003 au 31 décembre 2004, en remplacement de M. Marcel DORÉE, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Signé : Geneviève Berger, directrice générale

ACMO

UMR no C7145 - Laboratoire des organisations urbaines : espaces, sociétés, temporalités (LOUEST)

M. Alain DAGAND

DÉC. no 030037DR05 du 18-04-2003

M. Alain DAGAND, ingénieur d’études, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C7145 - Laboratoire des organisations urbaines : espaces, sociétés, temporalités (LOUEST).
M. Alain DAGAND exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Alain DAGAND est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C7145.

Signé : Bernard Haumont, directeur de l’UMR no C7145

UMR no C8639 - Centre d’étude des environnements terrestre et planétaires

Mme Brigitte MOREAU

DÉC. no 030035DR05 du 18-04-2003

Mme Brigitte MOREAU, technicienne, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C8639 - Centre d’étude des environnements terrestre et planétaires.
Mme Brigitte MOREAU exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Brigitte MOREAU est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C8639.

Signé : Hervé De Feraudy, directeur de l’UMR no C8639

UPS no S0845 - CNRS Périodiques

Mlle Séverine BOUÉ

DÉC. no 030036DR05 du 18-04-2003

Mlle Séverine BOUÉ, assistante ingénieure, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPS no S0845 - CNRS Périodiques.
Mlle Séverine BOUÉ exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mlle Séverine BOUÉ est placée directement sous l’autorité de la directrice de l’UPS no S0845.

Signé : Monique Legentil, directrice de l’UPS no S0845

UPR no A0423 - Paléométallurgie du fer et cultures

M. Michel AUBERT

DÉC. no 030007DR06 du 02-02-1998

M. Michel AUBERT, technicien, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR no A0423 - Paléométallurgie du fer et cultures.
M. Michel AUBERT exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Michel AUBERT est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UPR no A0423.

Signé : Philippe Fluzin, directeur de l’UPR no A0423

UPR no A3203 - Laboratoire de physique et métrologie des oscillateurs (LPMO)

M. Gilles MARTIN

DÉC. no 030017DR06 du 17-09-2001

M. Gilles MARTIN, assistant ingénieur, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR no A3203 - Laboratoire de physique et métrologie des oscillateurs (LPMO).
M. Gilles MARTIN exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Gilles MARTIN est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UPR no A3203.

Signé : Daniel Hauden, directeur de l’UPR no A3203

UPR no A6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique

M. Richard LAINE

DÉC. no 030016DR06 du 30-08-2001

M. Richard LAINE, assistant ingénieur, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR no A6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique.
M. Richard LAINE exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Richard LAINE est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UPR no A6811.

Signé : Hans-Günther Lintz, directeur de l’UPR no A6811

UPR no A6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique

M. Cornélius SCHRAUWEN

DÉC. no 030023DR06 du 30-08-2001

M. Cornélius SCHRAUWEN, maître de conférences à l’ENSIC-INPL, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR no A6811 - Laboratoire des sciences du génie chimique.
M. Cornélius SCHRAUWEN exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Cornélius SCHRAUWEN est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UPR no A6811.

Signé : Hans-Günther Lintz, directeur de l’UPR no A6811

UPR no A6851 - Laboratoire Maurice-Letort

M. Jean-Paul MOULIN

DÉC. no 030024DR06 du 05-01-1990

M. Jean-Paul MOULIN est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR no A6851 - Laboratoire Maurice-Letort, à dater du 1er décembre 1989, en remplacement de M. François VERGNES.

Signé : pour le directeur général et par délégation, Jean-Marie Bertrand, secrétaire général

UPR no A9046 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques (CRPG)

M. Jean-Claude DEMANGE

DÉC. no 030011DR06 du 09-12-1997

M. Jean-Claude DEMANGE, ingénieur d’études, responsable technique du centre, chef de service du service général, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR no A9046 - Centre de recherches pétrographiques et géochimiques (CRPG), depuis le 9 décembre 1997.
M. Jean-Claude DEMANGE exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Jean-Claude DEMANGE est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UPR no A9046.

Signé : John Ludden, directeur de l’UPR no A9046

UMR no C5561 - Biogéosciences

Mme Nathalie GUICHARD

DÉC. no 030014DR06 du 21-12-2001

Mme Nathalie GUICHARD, technicienne, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C5561 - Biogéosciences.
Mme Nathalie GUICHARD exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Nathalie GUICHARD est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C5561.

Signé : Bruno David, directeur de l’UMR no C5561

UMR no C7039 - Centre de recherche en automatique de Nancy (CRAN)

M. Pierre ROUILLION

DÉC. no 030022DR06 du 06-12-2002

M. Pierre ROUILLION, ingénieur d’études, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C7039 - Centre de recherche en automatique de Nancy (CRAN).
M. Pierre ROUILLION exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Pierre ROUILLION est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C7039.

Signé : Francis Lepage, directeur de l’UMR no C7039

UMR no C7503 - Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications (LORIA)

M. Guy NEYHOUSER

DÉC. no 030018DR06 du 09-01-2002

M. Guy NEYHOUSER, technicien de la recherche, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C7503 - Laboratoire lorrain de recherche en informatique et ses applications (LORIA).
M. Guy NEYHOUSER exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Guy NEYHOUSER est placé directement sous l’autorité de la directrice de l’UMR no C7503.

Signé : Hélène Kirchner, directrice de l’UMR no C7503

UMR no C7554 - Laboratoire de physique et mécanique des matériaux (LPMM)

M. Alain HAUTCŒUR

DÉC. no 030015DR06 du 03-12-2001

M. Alain HAUTCŒUR, ingénieur d’études, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C7554 - Laboratoire de physique et mécanique des matériaux (LPMM).
M. Alain HAUTCŒUR exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Alain HAUTCŒUR est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C7554.

Signé : Étienne Patoor, directeur de l’UMR no C7554

UMR no C7565 - Structure et réactivité des systèmes moléculaires complexes

M. Philippe GROS

DÉC. no 030012DR06 du 03-10-2001

M. Philippe GROS, chargé de recherche, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C7565 - Structure et réactivité des systèmes moléculaires complexes.
M. Philippe GROS exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Philippe GROS est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C7565.

Signé : Yves Chapleur, directeur de l’UMR no C7565

UMR no C7567 - Maturation des ARN et enzymologie moléculaire

M. Saïd AZZA

DÉC. no 030008DR06 du 25-07-2000

M. Saïd AZZA, assistant ingénieur, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C7567 - Maturation des ARN et enzymologie moléculaire.
M. Saïd AZZA exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Saïd AZZA est placé directement sous l’autorité de la directrice de l’UMR no C7567.

Signé : Christiane Branlant, directrice de l’UMR no C7567

UMR no C7569 - Laboratoire environnnement et minéralurgie

Mme Marie-Claude ROUILLIER

DÉC. no 030021DR06 du 03-06-1999

Mme Marie-Claude ROUILLIER, ingénieure de recherche, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C7569 - Laboratoire environnnement et minéralurgie.
Mme Marie-Claude ROUILLIER exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Marie-Claude ROUILLIER est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C7569.

Signé : Jean-Maurice Cases, directeur de l’UMR no C7569

UMR no C7584 - Laboratoire de science et génie des matériaux métalliques

M. David BONINA

DÉC. no 030010DR06 du 01-12-2000

M. David BONINA, technicien de l’INPL, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C7584 - Laboratoire de science et génie des matériaux.
M. David BONINA exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. David BONINA est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C7584.

Signé : André Simon, directeur de l’UMR no C7584

FRE no K2440 - Laboratoire des interactions microorganismes - minéraux - matière organique dans les sols (LIMOS)

M. Gilbert BELGY

DÉC. no 030009DR06 du 11-07-2002

M. Gilbert BELGY, ingénieur d’études, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de la FRE no K2440 - Laboratoire des interactions microorganismes - minéraux - matière organique dans les sols (LIMOS).
M. Gilbert BELGY exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Gilbert BELGY est placé directement sous l’autorité de la directrice de la FRE no K2440.

Signé : Corinne Leyval, directrice de la FRE no K2440

FR no W0067 - Institut des microtechniques de Franche-Comté

Mme Blandine GUICHARDAZ

DÉC. no 030013DR06 du 17-09-2001

Mme Blandine GUICHARDAZ, technicienne, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de la FR no W0067 - Institut des microtechniques de Franche-Comté.
Mme Blandine GUICHARDAZ exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Blandine GUICHARDAZ est placée directement sous l’autorité de la directrice de la FR no W0067.

Signé : Daniel Courjon, directeur de la FR no W0067

UMR no C5041 - Laboratoire matériaux organiques à propriétés spécifiques (LMOPS)

M. Vincent MARTIN

DÉC. no 030075DR07 du 05-05-2003

M. Vincent MARTIN, ingénieur d’études, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C5041 - Laboratoire matériaux organiques à propriétés spécifiques (LMOPS).
M. Vincent MARTIN exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Vincent MARTIN est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C5041.

Signé : Régis Mercier, directeur de l’UMR no C5041

UPR no A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures

M. Jean-Franck PINI

DÉC. no 030054DR11 du 05-05-2003

M. Jean-Franck PINI, technicien, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UPR no A5001 - Centre de recherches sur les très basses températures, à compter du 1er juillet 2003.
M. Jean-Franck PINI exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Jean-Franck PINI est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UPR no A5011.

Signé : Henri Godfrin, directeur de l’UPR no A5011

UMS no T1799 - MSH-Alpes

Mme Christine AUBRY

DÉC. no 030057DR11 du 15-02-2003

Mme Christine AUBRY, ingénieure d’études, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMS no T1799 - MSH-Alpes.
Mme Christine AUBRY exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Christine AUBRY est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UMS no T1799.

Signé : Bernard Bouhet, directeur de l’UMS no T1799

UMR no C6516 - Synthèse, catalyse, chiralité

Mme Annie BOREL

DÉC. no 030636DR12 du 04-04-2003

Mme Annie BOREL, technicienne, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C6516 - Synthèse, catalyse, chiralité.
Mme Annie BOREL exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Annie BOREL est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C6516.

Signé : Gérard Buono, directeur de l’UMR no C6516

UMR no C6011 - Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire

M. Frédéric LEGROS

DÉC. no 030019DR17 du 22-04-2003

M. Frédéric LEGROS, adjoint technique, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C6011 - Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire.
M. Frédéric LEGROS exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Frédéric LEGROS est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C6011.

Signé : François Huet, directeur de l’UMR no C6011

UMR no C6011 - Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire

Mme Irène CAMPISTRON

DÉC. no 030020DR17 du 06-05-2003

Mme Irène CAMPISTRON, ingénieure d’études, est nommée agente chargée de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C6011 - Unité de chimie organique moléculaire et macromoléculaire.
Mme Irène CAMPISTRON exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, Mme Irène CAMPISTRON est placée directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C6011.

Signé : François Huet, directeur de l’UMR no C6011

UMR no C6551 - Mort neuronale, neuroprotection et neurotransmission

M. Laurent PLAWINSKI

DÉC. no 030180DR19 du 16-04-2003

M. Laurent PLAWINSKI, ingénieur d’études, est nommé agent chargé de la mise en œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO) de l’UMR no C6551 - Mort neuronale, neuroprotection et neurotransmission.
M. Laurent PLAWINSKI exerce sa mission conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret no 82-453 du 28 mai 1982 modifié ainsi qu’au paragraphe II.1 de la circulaire FP/4 du 24 janvier 1996.
Dans l’exercice de ses fonctions d’ACMO, M. Laurent PLAWINSKI est placé directement sous l’autorité du directeur de l’UMR no C6551.

Signé : Éric T. MacKenzie, directeur de l’UMR no C6551