Comités, conseils et commissions

Comités et conseils ministériels

Haut conseil de la science et de la technologie

Décret du 22 septembre 2006 portant nomination du président et des membres du Haut Conseil de la science et de la technologie - BO n° 11-2006 / p. 17

Comité de coordination des matériaux

Arrêté du 19 septembre 2000 relatif au comité de coordination des matériaux - BO n^o 11-2000 / p. 82

Arrêté du 19 septembre 2000 portant nomination au comité de coordination des matériaux - BO n^o 11-2000 / p. 83

Comité de coordination des sciences de la planète et de l'environnement

Arrêté du 3 septembre 2001 portant nomination au comité de coordination des sciences de la planète et de l'environnement - BO n^o 11-2001 / p. 66

Arrêté du 23 mars 1999 portant nomination au comité de coordination des sciences de la planète et de l'environnement - BO n^o 6-1999 / p. 70

Comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication

Arrêté du 21 juillet 1999 portant nomination au comité de coordination des sciences et technologies de l'information et de la communication - BO n^o 8-1999 / p. 130

Comité consultatif du développement technologique

Arrêté du 15 juillet 1998 portant nomination au comité consultatif du développement technologique - BO n^o 8-1998 / p. 74

Conseil national de la science

Arrêté du 20 octobre 1998 portant nomination au Conseil national de la science - BO n^o 11-1998 / p. 52

Conseil national pour un nouveau développement des sciences humaines et sociales

Comité national du développement des sciences humaines et sociales

Arrêté du 23 octobre 1998 portant nomination au Comité national du développement des sciences humaines et sociales - BO n^o 11-1998 / p. 53

Comité de coordination des sciences du vivant

Arrêté du 18 septembre 1998 portant nomination au comité de coordination des sciences du vivant - BO n^o 10-1998 / p. 63

Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

Arrêté du 2 avril 2007 portant nomination au Conseil supérieur de la recherche et de la technologie - BO n^o 6-2007 / p. 51

Arrêté du 25 avril 1997 portant nomination au Conseil supérieur de la recherche et de la technologie - BO n^o 6-1997 / p. 24

Conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

Arrêté du 26 janvier 1993 portant nomination au conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises - BO n^o 3-1993 / p. 61

Comité de l'environnement polaire

Décret n^o 93-740 du 29 mars 1993 portant création du Comité de l'environnement polaire - BO n^o 6-1993 / p. 27

Conseil d'administration de l'Agence pour la diffusion de l'information technologique

Décret du 21 septembre 1992 portant nomination du président du conseil d’administration de l’Agence pour la diffusion de l’information technologique - BO n^o 10-1992 / p. 39