19 - Organisation générale de la recherche - Divers

Arrêté du 4 janvier 1996 portant création et organisation du département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines - BO n^o 3-1996 / p. 27

Arrêté du 24 mars 1994 modifiant l'arrêté du 4 mars 1994 fixant les modalités de la consultation de certains personnels de l'enseignement supérieur organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche - BO n^o 6-1994 / p. 6

Arrêté du 26 mars 1993 modifiant l'arrêté du 31 octobre 1992 portant agrément d'opération de localisation en province relevant du ministère de la recherche et de l'espace - BO n^o 5-1993 / p. 8