281 - Comité national de la recherche scientifique

Décision n° 963971SJUR du 6 mai 1996 de rattachement du secrétariat général du Comité national de la recherche scientifique au secrétariat général du CNRS - BO n° 7-1996 / p. 13

Arrêté du 12 juillet 1994 portant organisation des élections pour le renouvellement des membres des sections du Comité national - BO n° 8-1994 / p. 21

Arrêté du 12 juillet 1994 relatif à la date de référence de la situation des personnes pour les élections des sections du Comité national - BO n° 8-1994 / p. 21

Arrêté du 2 février 1993 portant nomination au Comité national de la recherche scientifique- BO n° 3-1993 / p. 22

Décision n° 910358SJUR du 26 juillet 1991 relative au rattachement des chercheurs recrutés en 1990 et 1991 à l'une des sections créées par l'arrêté du 18 février 1991  - BO n° 9-1991 / p. 17