2813 - Conseils de départements

Arrêté du 5 janvier 2006 fixant la composition, le mode d'élection et les règles de fonctionnement des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 4-2006 / p. 6

Décision n^o 020003SGCN du 4 avril 2002 relative aux règles de fonctionnement des conseils scientifiques de département - BO n^o 6-2002 / p. 21

Arrêté du 11 décembre 2001 complétant l’arrêté du 13 février 2001 fixant la composition, le mode d’élection et les règles de fonctionnement des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 2-2002 / p. 25

Décision n^o 010003ELEC du 1^er mars 2001 fixant le calendrier des élections aux conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 4-2001 / p. 27

Arrêté du 13 février 2001 fixant la composition, le mode d'élection et les règles de fonctionnement des conseils scientifiques de département du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 4-2001 / p. 23

Décision n^o 000731DCAJ du 11 octobre 2000 portant création du conseil du département Sciences et technologies de l'information et de la communication du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 11-2000 / p. 14

Décision n° 920561SJUR du 28 août 1992  relative au règlement intérieur des conseils de département - BO n° 9-1992 / p. 7

Décision n° 910430SJUR du 27 septembre 1991 relative à la composition des conseils de départements - BO n° 10-1991 / p. 28