2815 - Conseil scientifique

Arrêté du 2 août 2007 fixant les règles de fonctionnement du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 10-2007 / p. 31

Décision n° 070119DAJ du 3 septembre 2007 abrogeant la décision n° 910485SJUR du 13 novembre 1991 créant un bureau au sein du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 10-2007 / p. 33

Décision n^o 010002ELEC du 1^er mars 2001 fixant le calendrier de l'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 4-2001 / p. 31

Arrêté du 13 février 2001 fixant les modalités d'élection au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n° 4-2001 / p. 28

Arrêté du 13 mars 1997 portant organisation des élections au conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique - BO n^o 5-1997 / p. 16

Décision n^o 920714MDRI du 30 octobre 1992 créant trois conseils de politique scientifique auprès de la mission des relations internationales- BO n° 1-1993 / p. 15

Décision n^o 910485SJUR du 13 novembre 1991 créant un bureau au sein du conseil scientifique - BO n° 11-1991 / p. 16

Arrêté du 28 octobre 1991 portant organisation des élections au conseil scientifique du CNRS - BO n° 11-1991 / p. 13