284 - Conseils et comités consultatifs régionaux

Décision n^o 000031DRH du 24 mai 2000 portant modification de la décision n^o 970013DRH du 27 janvier 1997 de création de conseils consultatifs régionaux au Centre national de la recherche scientifique - BO n° 7-2000 / p. 10

Décision n^o 970013DRH du 27 janvier 1997 de création des conseils consultatifs régionaux - BO n^o 4-1997 / p. 20

Note n^o 970050DRH du 11 février 1997 relative à la composition et au rôle des conseils consultatifs régionaux - BO n^o 4-1997 / p. 18

Décision n° 920645SPER du 30 septembre 1992 fixant les modalités électorales relatives aux conseils de surveillance et comités d'usagers de la restauration sociale au CNRS - BO n° 11-1992 / p. 24