3111 - Relations avec les établissements d'enseignement supérieur - Convention-cadre

Protocole d'accord n^o 990190DRES du 18 mars 1999 de coopération entre le Centre national de la recherche scientifique et le Collège de France - BO n^o 6-1999 / p. 17

Accord CADRE n° 920495SCHS du 8 juillet 1992 entre le CNRS et le ministère de l'Éducation nationale et de la culture - BO n° 8-1992 / p. 28

Convention n° 900325SOSI du 10 novembre 1990 entre l'université de Nice - Sophia Antipolis et le CNRS  - BO n° 1-1991 / p. 12

Protocole d'accord général n° 900266SOSI du 13 septembre 1990 entre le CNRS et l'École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique - BO n° 7-1990 / p. 21