321 - Relations avec les établissements publics et autres partenaires, hors industrie - Accords-cadres

Contrat d’action pluriannuel CNRS - État 2002-2005 n^o 020001DGAL du 21 mars 2002 - BO n^o 5-2002 / p. 18

Accord-cadre de coopération n° 930307DR15 du 19 avril 1993 conclu entre Centre national de la recherche scientifique et le Centre hospitalier universitaire de Bordeaux - BO n° 7-1993 / p. 10

Convention n° 920120TTEM du 23 janvier 1992 de collaboration scientifique entre la CGT et le CNRS - BO n° 4-1992 / p. 65

Convention particulière n° 910408SCVI du 1^er juillet 1991 entre l'Assistance publique et le CNRS - BO n° 10-1991 / p. 35