
3211 - Accords-cadres et conventions avec les
régions
Convention no 030004DR15 du 10 juillet 2003 relative au protocole de coopération CNRS - Conseil régional d’Aquitaine, pour le développement de la recherche scientifique et technologique - BO no 11-2003 / p. 6
Convention du 27 mars 2002 conclue entre le CNRS et le Conseil général de l’Essonne, relative à la mise en uvre d’une politique partenariale dans les domaines de la recherche, du transfert de technologies, de compétences, de connaissances et de la promotion de la culture scientifique et technique - BO no 5-2002 / p. 56
Convention du 13 décembre 1989 entre la région Rhône-Alpes
et le Groupement régional pour linnovation et la
technologie (GRIT) - BO n° 1-1990 / p. 17
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