5311-6 - Mutation

Instruction de procédure n^o 020003BPC du 20 février 2002 relative au redéploiement des ITA du CNRS - BO n^o 4-2002 / p. 40

Instruction de procédure n^o 020004BPC du 20 février 2002 relative au redéploiement des chercheurs du CNRS - BO n^o 4-2002 / p. 50

Décision n^o 970059DRH du 20 novembre 1997 relative à la composition du comité de pilotage chargé de suivre l’affichage des fonctions d’intérêt prioritaire (AFIP) - BO n^o 1-1998 / p. 26

Circulaire n° 960267DRH du 28 octobre 1996 concernant les principes et les modalités de mise en œuvre du dispositif d’affichage des fonctions d’intérêt prioritaire (AFIP) - BO n° 11-1996 / p. 10

Circulaire n° 960001SPER du 10 mai 1996 relative à la mise en place expérimentale del'opération d'affichage de fonctions d’intérêt prioritaire généralisé (AFIP)  - BO n° 6-1996 / p. 43

Décision n° 961024SPER du 2 mai 1996 concernant l'affichage de fonctions d’intérêt prioritaire (AFIP) - BO n° 6-1996 / p. 43

Circulaire n° 920255SPER du 27 mars 1992 modifiant la circulaire du 6 août 1991 et instituant un comité de médiation mobilité - BO n° 5-1992 / p. 22

Circulaire n° 910400SPER du 6 août 1991 relative à la mobilité interne des ITA - BO n° 10-1991 / p. 40